Vallourec a pour objet, en tous pays, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers ou en participation directe ou indirecte avec des tiers\u00a0:
\u25cftoutes op\u00e9rations industrielles et commerciales relatives \u00e0 tous modes de pr\u00e9parer et d\u2019usiner, par tous proc\u00e9d\u00e9s connus ou qui pourraient \u00eatre d\u00e9couverts par la suite, les m\u00e9taux et toutes mati\u00e8res susceptibles de les remplacer dans toutes leurs utilisations\u00a0; et
\u25cfg\u00e9n\u00e9ralement, toutes op\u00e9rations commerciales, industrielles, financi\u00e8res, mobili\u00e8res ou immobili\u00e8res se rattachant directement ou indirectement \u00e0 l\u2019objet ci-dessus.
La monnaie de pr\u00e9sentation du Groupe est l\u2019euro. Les montants indiqu\u00e9s sont exprim\u00e9s en milliers d\u2019euros (m\u20ac), sauf mention contraire. Certains chiffres figurant dans le pr\u00e9sent document, y compris des informations financi\u00e8res et certaines donn\u00e9es op\u00e9rationnelles, ont \u00e9t\u00e9 arrondis.
Note 1 \u2022R\u00e9f\u00e9rentiel comptable et base d\u2019\u00e9laboration des \u00e9tats financiers consolid\u00e9s et\u00a0faits significatifs de la p\u00e9riode
1.1R\u00e9f\u00e9rentiel comptable
Les comptes consolid\u00e9s de l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0ainsi que les notes y aff\u00e9rentes ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le Conseil d\u2019administration de Vallourec le 29\u00a0f\u00e9vrier 2024\u00a0et seront soumis \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires.
En application du R\u00e8glement n\u00b0\u00a01606/2002\u00a0de la Commission europ\u00e9enne adopt\u00e9 le 19\u00a0juillet 2002\u00a0pour l\u2019ensemble des soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es de l\u2019Union europ\u00e9enne, les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 Vallourec sont \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS\u00a0(International Financial Reporting Standards) tel qu\u2019adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne, sur la base des normes et interpr\u00e9tations applicables au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0et sont disponibles sur le site internet de la Soci\u00e9t\u00e9 www.vallourec.com.
Le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS\u00a0comprend les normes IFRS\u00a0de l\u2019IASB (International Accounting Standards Board), les normes IAS\u00a0(International Accounting Standard), ainsi que leurs interpr\u00e9tations SIC (Standing Interpretations Committee) et IFRIC (International Financial Reporting Interpretations Committee).
Les principes comptables et m\u00e9thodes d\u2019\u00e9valuation sont appliqu\u00e9s de fa\u00e7on constante sur les p\u00e9riodes pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 l\u2019exception des \u00e9volutions normatives d\u00e9crites ci-dessous\u00a0:
1.1.1Nouvelles normes d'application obligatoire
Principaux textes d\u2019application obligatoire en 2023\u00a0:
\u00c0 compt\u00e9 du 1er janvier 2023, les textes d'application obligatoire concernent les amendements \u00e0 IAS 1 (Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers), IAS 8 (M\u00e9thodes comptables, changements d\u2019estimations comptables et erreurs), IAS 12 (Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat) et IFRS 17 et ses amendements (Contrats d\u2019assurance). Ces textes n\u2019ont pas d\u2019impact sur les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe.
1.1.2Nouveaux textes non appliqu\u00e9s par anticipation
Le Groupe n\u2019applique pas par anticipation les autres normes ou interpr\u00e9tations d\u2019application obligatoire pour les p\u00e9riodes annuelles ouvertes \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2023\u00a0ou ult\u00e9rieurement.
1.2.2Op\u00e9ration en monnaies \u00e9trang\u00e8res
Conversion des \u00e9tats financiers des filiales dont la monnaie fonctionnelle est diff\u00e9rente de l\u2019euro
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s est l\u2019euro.
Les actifs et passifs des filiales \u00e9trang\u00e8res y compris les \u00e9carts d\u2019acquisition sont convertis aux cours officiels de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture de la p\u00e9riode. Les comptes de r\u00e9sultat des filiales \u00e9trang\u00e8res sont convertis aux cours de change moyen de la p\u00e9riode.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de la conversion sont inscrits dans les capitaux propres, et sous la rubrique sp\u00e9cifique \u00ab\u00a0R\u00e9serves de conversion\u00a0\u00bb en ce qui concerne la part Groupe.
Conversion des op\u00e9rations en monnaies \u00e9trang\u00e8res
Les op\u00e9rations en devises sont converties dans la monnaie fonctionnelle. Elles sont converties au cours spot du jour de la mise en place de l\u2019instrument de couverture lorsque la transaction fait l\u2019objet d\u2019une op\u00e9ration de couverture. En l\u2019absence de couverture, les op\u00e9rations en devises sont converties au taux de change en vigueur \u00e0 la date de l\u2019op\u00e9ration.
Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en devises sont convertis \u00e0 la date de cl\u00f4ture au taux de change en vigueur \u00e0 cette date. Les \u00e9carts de change constat\u00e9s par rapport au cours d\u2019enregistrement initial des transactions concourent au r\u00e9sultat financier.
Les principaux cours de change utilis\u00e9s (euro\u00a0/\u00a0devises) sont les suivants\u00a0:
| \n \n | \n\n USD | \n\n GBP | \n\n BRL | \n\n CNY | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n||||
| \n Taux moyen | \n\n 1,05 | \n\n 0,85 | \n\n 5,44 | \n\n 7,05 | \n
| \n Taux cl\u00f4ture | \n\n 1,07 | \n\n 0,89 | \n\n 5,64 | \n\n 7,36 | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n||||
| \n Taux moyen | \n\n 1,08 | \n\n 0,87 | \n\n 5,40 | \n\n 7,66 | \n
| \n Taux cl\u00f4ture | \n\n 1,11 | \n\n 0,87 | \n\n 5,36 | \n\n 7,85 | \n
1.2.3Principes de consolidation
Les filiales sont consolid\u00e9es globalement \u00e0 partir de la date de prise de contr\u00f4le. Elles cessent de l\u2019\u00eatre lorsque le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Groupe.
D\u00e9finition
Le contr\u00f4le existe lorsque le Groupe (i)\u00a0d\u00e9tient le pouvoir sur une entit\u00e9, (ii)\u00a0est expos\u00e9 ou a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec l\u2019entit\u00e9 et (iii)\u00a0a la capacit\u00e9 d\u2019exercer son pouvoir sur l\u2019entit\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 influer sur le montant des rendements qu\u2019il obtient.
Mode de comptabilisation
Les comptes consolid\u00e9s incluent 100\u00a0% des actifs, passifs, et du r\u00e9sultat global de la filiale.
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le repr\u00e9sentent la part d\u2019int\u00e9r\u00eat qui n\u2019est pas attribuable directement ou indirectement au Groupe. Les r\u00e9sultats et chacune des composantes des autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global sont r\u00e9partis entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le. Le r\u00e9sultat global des filiales est r\u00e9parti entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le, y compris lorsque cette r\u00e9partition aboutit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019une perte aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le.
Les modifications de pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat dans les filiales qui n\u2019entra\u00eeneraient pas de changement de mode de contr\u00f4le sont appr\u00e9hend\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres, s\u2019agissant de transactions effectu\u00e9es avec des actionnaires agissant en cette qualit\u00e9.
Les effets de ces transactions sont comptabilis\u00e9s en capitaux propres pour leur montant net d\u2019imp\u00f4t et n\u2019ont donc pas d\u2019impact sur le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 du Groupe.
Ces transactions sont par ailleurs pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie en op\u00e9rations de financement ou d\u2019investissement suivant les cas.
Les r\u00e9sultats des soci\u00e9t\u00e9s acquises sont inclus dans le compte de r\u00e9sultat \u00e0 compter des dates effectives de prise de contr\u00f4le. Ceux des soci\u00e9t\u00e9s c\u00e9d\u00e9es sont pris en compte jusqu\u2019\u00e0 la perte de contr\u00f4le.
Les flux sur le compte de r\u00e9sultat et le bilan relatifs aux transactions commerciales et financi\u00e8res intra-groupe sont \u00e9limin\u00e9s.
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation est pr\u00e9sent\u00e9 en Note\u00a010.2.
2.1Information sectorielle
Le groupe Vallourec est un leader mondial des solutions tubulaires premium destin\u00e9es principalement aux march\u00e9s du P\u00e9trole et gaz, de l\u2019Industrie et de l\u2019\u00c9nergie \u00e9lectrique. Implant\u00e9 depuis ses origines en France et en Allemagne, Vallourec occupe des positions de tout premier plan aux \u00c9tats-Unis, au Br\u00e9sil, en Europe, au Moyen-Orient et en Asie. Le Groupe fournit une large gamme de solutions tubulaires premium, c\u2019est-\u00e0-dire de haute performance et dont la fabrication requiert une ma\u00eetrise technologique et industrielle importante, accompagn\u00e9e de services compl\u00e9mentaires sp\u00e9cialis\u00e9s permettant aux clients de profiter d\u2019une offre compl\u00e8te de solutions innovantes. L\u2019organisation du Groupe, orient\u00e9e \u00ab\u00a0Clients\u00a0\u00bb et destin\u00e9e \u00e0 fournir un nombre croissant de service int\u00e9gr\u00e9s pour d\u00e9livrer des solutions globales et cl\u00e9s en main, conduit \u00e0 analyser l\u2019information financi\u00e8re selon plusieurs axes (march\u00e9s, r\u00e9gions, sites, produits). Aucun de ces axes pris ind\u00e9pendamment ne permet une mesure compl\u00e8te des r\u00e9sultats ou des actifs et passifs par segment.
Le Groupe pr\u00e9sente son information sectorielle sur la base des secteurs op\u00e9rationnels suivants\u00a0:
\u00ab\u00a0Tubes\u00a0\u00bb
Ce segment regroupe l\u2019ensemble des entit\u00e9s d\u00e9tenant les outils de production et de commercialisation d\u00e9di\u00e9s \u00e0 l\u2019activit\u00e9 principale du Groupe de r\u00e9alisation de tubes sans soudure en aciers au carbone et alli\u00e9s lamin\u00e9s \u00e0 chaud, soit lisses, soit filet\u00e9s pour le p\u00e9trole ou le gaz. Cette activit\u00e9 se caract\u00e9rise par une forte int\u00e9gration du process de fabrication depuis l\u2019\u00e9laboration de l\u2019acier et le laminage \u00e0 chaud, jusqu\u2019aux stades de parach\u00e8vement finaux qui permettent d\u2019obtenir des produits s\u2019adressant principalement aux march\u00e9s (p\u00e9trole, gaz et industries). L\u2019activit\u00e9 Tubes d\u00e9pend fortement du niveau d\u2019investissement r\u00e9alis\u00e9 par les soci\u00e9t\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res et gazi\u00e8res dans l\u2019exploration, la production et le d\u00e9veloppement des r\u00e9serves de p\u00e9trole et de gaz naturel. La d\u00e9cision d\u2019attribution des commandes clients est g\u00e9r\u00e9e de mani\u00e8re centralis\u00e9e par une \u00e9quipe S&OP globale, sur la base de crit\u00e8res tels que les capacit\u00e9s de production disponibles et l\u2019optimisation des marges au niveau du Groupe, tout en tenant compte des contraintes de la cha\u00eene d\u2019approvisionnement (d\u00e9lai requis des clients) et des certifications d\u2019usine requises. La d\u00e9cision d\u2019allocation du capital\u00a0/\u00a0des ressources par le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif est prise \u00e0 ce niveau et la performance est surveill\u00e9e \u00e0 ce niveau avec diff\u00e9rents indicateurs, y compris l\u2019EBITDA\u00a0/\u00a0tonne, les jours de volume des stocks.
Vallourec pr\u00e9sente des informations g\u00e9ographiques pour le segment Tubes pour l'Europe, l'Am\u00e9rique du Nord, l'Am\u00e9rique du Sud, l'Asie, le Moyen-Orient et le reste du monde entre autres.
\u00ab\u00a0Mine\u00a0et\u00a0For\u00eat\u00a0\u00bb
La mine de minerai de fer et les for\u00eats (utilis\u00e9es pour l\u2019alimentation en charbon de bois du haut-fourneau situ\u00e9 \u00e0 Jeceaba dans l\u2019\u00c9tat du Minas Gerais) constituent aujourd\u2019hui un segment distinct dans le reporting interne du Groupe.
\u00c0 ce jour, la mine est en capacit\u00e9 de produire 6 millions de tonnes par an.
Apr\u00e8s la mise en service des travaux d'extension de la Phase 2 en 2027, le Groupe entrevoit la possibilit\u00e9 d'augmenter la capacit\u00e9 de production de 1 \u00e0 2 millions de tonnes. La production exc\u00e9dentaire qui d\u00e9passe la consommation interne (actuellement estim\u00e9e \u00e0 environ 1 million de tonnes) est vendue sur le march\u00e9
La rentabilit\u00e9 de cette activit\u00e9 est fortement corr\u00e9l\u00e9e aux prix du march\u00e9 international du minerai de fer, en particulier \u00e0 l'indice Iron Ore CFR China publi\u00e9 par Platts.
2.2Chiffres d\u2019affaires
Le chiffre d\u2019affaires r\u00e9sulte de la vente de produits finis et de services. Le Groupe analyse les cinq \u00e9tapes suivantes pour d\u00e9terminer le principe de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires\u00a0:
1.identification du contrat\u00a0;
2.identification des obligations de performance distincts au sein du contrat\u00a0;
3.\u00e9valuation du prix du contrat\u00a0;
4.allocation du prix global \u00e0 chaque obligation de performance au prorata de leurs prix de vente sp\u00e9cifiques\u00a0;
5.comptabilisation du chiffre d\u2019affaires lorsqu\u2019une obligation de performance est satisfaite.
Le chiffre d\u2019affaires est reconnu soit en une seule fois lorsque le Groupe a satisfait l\u2019obligation de performance en transf\u00e9rant le contr\u00f4le du bien ou au prorata de l\u2019\u00e9tat de l\u2019avancement calcul\u00e9 sur la base des co\u00fbts engag\u00e9s \u00e0 la cl\u00f4ture.
Aucun produit n\u2019est constat\u00e9 s\u2019il existe des incertitudes significatives quant au recouvrement de la contrepartie due.
Le chiffre d'affaires correspond principalement aux ventes de produits (tubes et minerai de fer) et est int\u00e9gralement reconnu en une seule fois, c'est-\u00e0-dire lorsque le Groupe a satisfait \u00e0 l'obligation de performance en transf\u00e9rant le contr\u00f4le de l'actif. Dans la plupart des cas, cela est d\u00e9termin\u00e9 par les Incoterms (Termes Commerciaux Internationaux) d'un contrat donn\u00e9. Pour certaines des recettes, et certains services et en particulier les activit\u00e9s de soudage, le Groupe reconna\u00eet le chiffre d'affaires au prorata de l\u2019avancement des co\u00fbts.
La ventilation du chiffre d\u2019affaires par segment, par march\u00e9 et par zone g\u00e9ographique est pr\u00e9sent\u00e9e en Note\u00a02.1.
Carnet de commandes
Le carnet de commandes, tel que requis par IFRS\u00a015, correspond au chiffre d\u2019affaires ferme contractualis\u00e9 avec les clients et pour lequel les services ou prestations ne sont pas encore, ou sont partiellement, ex\u00e9cut\u00e9s \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Le carnet de commandes du Groupe correspond pour l\u2019essentiel au chiffre d\u2019affaires issu des contrats inf\u00e9rieurs \u00e0 12\u00a0mois et concerne essentiellement la vente de tubes. Il n\u2019est pas pr\u00e9sent\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019exemption pr\u00e9vue au paragraphe\u00a0121\u00a0de la norme IFRS\u00a015.
2.3R\u00e9sultat brut d\u2019exploitation
Le r\u00e9sultat brut d\u2019exploitation est un indicateur important pour le Groupe, qui permet de mesurer sa performance r\u00e9currente. Il est obtenu en partant du r\u00e9sultat d\u2019exploitation avant amortissements et en excluant certains produits et charges d\u2019exploitation non r\u00e9currents pr\u00e9sentant un caract\u00e8re inhabituel ou rare dans leur r\u00e9alisation, \u00e0 savoir\u00a0:
\u25cfles d\u00e9pr\u00e9ciations d\u2019\u00e9carts d\u2019acquisition et d\u2019immobilisations constat\u00e9es dans le cadre des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation selon IAS\u00a036\u00a0;
\u25cfles charges de restructuration, notamment les mesures d\u2019adaptation des effectifs de montants significatifs, concernant des \u00e9v\u00e9nements ou des d\u00e9cisions d\u2019envergure\u00a0;
\u25cfles plus-values ou moins-values de cessions\u00a0;
\u25cfles charges et produits qui r\u00e9sulteraient d\u2019un litige d\u2019une mat\u00e9rialit\u00e9 tr\u00e8s significative, d\u2019op\u00e9rations de d\u00e9ploiement ou de capital majeures (frais d\u2019int\u00e9gration d\u2019une nouvelle activit\u00e9\u2026).
La pr\u00e9sentation du compte de r\u00e9sultat observe une classification par destination.
2.8Besoin en fonds de roulement
2.8.1Stocks et en-cours
Les stocks sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt et de la valeur nette de r\u00e9alisation, le cas \u00e9ch\u00e9ant des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation sont constitu\u00e9es.
La valeur nette de r\u00e9alisation est le prix de vente estim\u00e9 dans le cours normal de l\u2019activit\u00e9, diminu\u00e9 des co\u00fbts estim\u00e9s pour l\u2019ach\u00e8vement et des co\u00fbts estim\u00e9s n\u00e9cessaires pour r\u00e9aliser la vente.
Le co\u00fbt des stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, marchandises et autres approvisionnements est compos\u00e9 du prix d\u2019achat hors taxes d\u00e9duction faite des rabais, remises et ristournes obtenus, major\u00e9 des frais accessoires sur achats (transport, frais de d\u00e9chargement, frais de douane, commissions sur achats\u2026). Ces stocks sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9.
Le co\u00fbt des en-cours de production de biens, des produits interm\u00e9diaires et finis, est constitu\u00e9 du prix de revient, frais financiers exclus. Les co\u00fbts de revient incluent les mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures et main-d\u2019\u0153uvre de production et les frais g\u00e9n\u00e9raux industriels directs et indirects affectables aux processus de transformation et de production, sur la base d\u2019un niveau d\u2019activit\u00e9 normal. Les co\u00fbts administratifs et g\u00e9n\u00e9raux sont exclus de cette valorisation.
\u00c0 l\u2019exception des stocks de s\u00e9curit\u00e9 comptabilis\u00e9s en immobilisations corporelles, les pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et consommables sont comptabilis\u00e9s en stocks, y compris en cas d\u2019une pr\u00e9vision de consommation au-del\u00e0 d\u2019un an.
Le co\u00fbt de la sous-activit\u00e9 \u00e9ventuelle est exclu de la valeur des stocks. Les produits fabriqu\u00e9s \u00e0 la commande sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour la partie non affect\u00e9e et valoris\u00e9s au prix de la ferraille (si applicable). Les stocks sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction de leurs valeurs nettes r\u00e9alisables.
2.8.2Clients et comptes rattach\u00e9s
Les cr\u00e9ances clients sont enregistr\u00e9es au prix de transaction. Pour \u00e9valuer les pertes de cr\u00e9dit attendues, le Groupe se fonde sur les taux de d\u00e9faillance observ\u00e9s dans le pass\u00e9 par client, les conditions actuelles ainsi que les pr\u00e9visions des conditions \u00e9conomiques futures.
Le Groupe d\u00e9comptabilise un actif financier lorsque les droits contractuels aux flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019actif expirent, ou dans le cas d'op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours, lorsque les droits \u00e0 recevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels et la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages inh\u00e9rents \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif financier sont transf\u00e9r\u00e9s.
Note 3 \u2022Imp\u00f4ts
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend l\u2019imp\u00f4t exigible et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a012, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont constat\u00e9s, en utilisant la m\u00e9thode bilantielle du report variable, pour les diff\u00e9rences temporelles existant \u00e0 la cl\u00f4ture entre la base fiscale des actifs et des passifs et leur valeur comptable, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux, dans les conditions \u00e9nonc\u00e9es ci-apr\u00e8s.
Les principales natures d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s comptabilis\u00e9s sont\u00a0:
\u25cfles d\u00e9ficits reportables\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs long terme qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur des \u00e9l\u00e9ments court terme r\u00e9currents (provision pour cong\u00e9s pay\u00e9s\u2026) ou non r\u00e9currents (participation des salari\u00e9s, provisions pour risques non d\u00e9ductibles fiscalement\u2026) lorsqu\u2019il existe une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s aux \u00e9critures de passage des comptes statutaires aux comptes IFRS\u00a0et aux \u00e9critures de consolidation.
Les taux utilis\u00e9s pour calculer les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont les taux d\u2019imposition dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des r\u00e9glementations fiscales qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es ou quasi adopt\u00e9es \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
L\u2019imp\u00f4t, diff\u00e9r\u00e9 et exigible, est comptabilis\u00e9 comme un produit ou une charge au compte de r\u00e9sultat sauf s\u2019il se rapporte \u00e0 une transaction ou un \u00e9v\u00e9nement qui est comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les capitaux propres (cf. notamment comptabilisation des instruments de couverture Note\u00a07.4.3\u00a0et \u00e9carts actuariels sur engagements post-emplois Note\u00a08).
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s sur des rubriques sp\u00e9cifiques du bilan incluses dans les actifs non courants et les passifs non courants.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets ne sont activ\u00e9s que pour les soci\u00e9t\u00e9s et les groupes fiscaux qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 raisonnable de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible examin\u00e9e \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.
Note 4 \u2022\u00c9carts d\u2019acquisition, actifs incorporels et corporels et actifs biologiques
4.1\u00c9carts d\u2019acquisition
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont \u00e9valu\u00e9s comme \u00e9tant l\u2019exc\u00e9dent entre\u00a0:
\u25cfd\u2019une part le total de\u00a0:
\u25cfla juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e,
\u25cfle montant de toute participation ne donnant pas le contr\u00f4le dans l\u2019entreprise acquise,
\u25cfla juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition de la participation pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenue par l\u2019acqu\u00e9reur dans l\u2019entreprise acquise dans le cas d\u2019un regroupement d\u2019entreprises r\u00e9alis\u00e9 par \u00e9tapes\u00a0;
\u25cfet d\u2019autre part la juste valeur, \u00e0 la date d\u2019acquisition, des actifs identifiables acquis et des passifs repris.
Cette \u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e, pour les acquisitions significatives, avec l\u2019aide d\u2019experts ind\u00e9pendants et refl\u00e8te les meilleures estimations du management. Les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s soit \u00e0 la quote-part de l\u2019actif net identifiable de la soci\u00e9t\u00e9 acquise, soit \u00e0 la juste valeur.
Lors de transactions avec les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le, le Groupe comptabilise dans les capitaux propres part du Groupe, la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 et la valeur comptable de la quote-part de minoritaires acquises ou c\u00e9d\u00e9es dans des soci\u00e9t\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es. Les frais d\u2019acquisition que le Groupe encourt pour effectuer un regroupement d\u2019entreprises tels que les commissions d\u2019apporteurs d\u2019affaires, les honoraires de juristes, de due diligences, et les autres honoraires professionnels ou de conseil sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
Risques de pertes de valeur\u00a0: conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a036\u00a0\u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb, les \u00e9carts d\u2019acquisition font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au minimum une fois par an ou plus fr\u00e9quemment en cas d\u2019apparition d\u2019un indice de perte de valeur. Les modalit\u00e9s du test visent \u00e0 s\u2019assurer que la valeur recouvrable de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie \u00e0 laquelle est affect\u00e9 ou rattach\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est au moins \u00e9gale \u00e0 sa valeur nette comptable (cf. Note\u00a04.2). Si une perte de valeur est constat\u00e9e, une provision de caract\u00e8re irr\u00e9versible est constat\u00e9e dans le r\u00e9sultat d\u2019exploitation, sur la ligne \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et \u00e9carts d\u2019acquisition\u00a0\u00bb.
4.2Tests de pertes de valeur
D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
Pour la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation, les \u00e9carts d\u2019acquisition ont \u00e9t\u00e9 allou\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT). Les UGT sont des ensembles d\u2019actifs dont l\u2019utilisation continue g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Lorsqu\u2019un actif au sein d\u2019une UGT est arr\u00eat\u00e9 ou mis en vente et ne contribue plus aux flux de tr\u00e9sorerie de l\u2019UGT il est test\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment.
La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre\u00a0:
\u25cfsa valeur d\u2019utilit\u00e9, qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re, sans tenir compte des investissements de capacit\u00e9 pr\u00e9vus et des gains de productivit\u00e9 attendus\u00a0;
\u25cfsa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
La base test\u00e9e d\u2019une UGT est compos\u00e9e des actifs nets d\u2019exploitation non courants et courants.
Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9\u00a0:
\u25cfau minimum une fois par an pour les UGT comprenant des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e, c\u2019est-\u00e0-dire des \u00e9carts d\u2019acquisition dans le cas du groupe Vallourec\u00a0;
\u25cfpour les autres UGT, en cas d\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeur. Les indicateurs externes et internes de perte de valeur suivis sont principalement la r\u00e9duction de la demande Oil\u00a0&\u00a0Gas, la r\u00e9duction des perspectives d\u2019investissement des acteurs Oil\u00a0&\u00a0Gas analys\u00e9e par zones g\u00e9ographiques, la perte d\u2019un contrat majeur, la non-utilisation ou destructions des actifs industriels, les restructurations d\u2019activit\u00e9.
Une valeur boursi\u00e8re du Groupe inf\u00e9rieure \u00e0 l\u2019actif net consolid\u00e9 sur un cycle d\u2019activit\u00e9, des perspectives n\u00e9gatives li\u00e9es \u00e0 l\u2019environnement \u00e9conomique, l\u00e9gislatif, technologique, ou au secteur d\u2019activit\u00e9 constituent des indices g\u00e9n\u00e9raux de perte de valeur susceptibles d\u2019entra\u00eener des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation de l\u2019ensemble des UGT du Groupe.
Lorsque la valeur recouvrable est inf\u00e9rieure \u00e0 la valeur nette comptable de l\u2019UGT, une perte de valeur est comptabilis\u00e9e et pr\u00e9sent\u00e9e sur la ligne d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition en r\u00e9sultat d\u2019exploitation. Lorsqu\u2019une UGT contient un \u00e9cart d\u2019acquisition, la perte de valeur r\u00e9duit en priorit\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition, puis le cas \u00e9ch\u00e9ant les autres immobilisations de l\u2019UGT.
4.3Immobilisations incorporelles
Les immobilisations incorporelles acquises s\u00e9par\u00e9ment sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt. Elles comprennent essentiellement des brevets et marques qui sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9.
Les immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises sont enregistr\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment de l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition si leur juste valeur peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9e lors de la phase d\u2019acquisition. Elles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation par l\u2019entreprise lorsqu\u2019elles ont une dur\u00e9e de vie finie.
4.4Immobilisations corporelles
\u00c9valuation au co\u00fbt net d\u2019amortissement et de d\u00e9pr\u00e9ciation
Hormis le cas o\u00f9 elles sont acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprises, les immobilisations corporelles sont enregistr\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition ou de production. Elles ne font l\u2019objet d\u2019aucune r\u00e9\u00e9valuation. \u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, le co\u00fbt d\u2019acquisition est diminu\u00e9 de l\u2019amortissement cumul\u00e9 et le cas \u00e9ch\u00e9ant, des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation d\u00e9termin\u00e9es selon IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb.
Approche par composants
Les principaux composants d\u2019une immobilisation pr\u00e9sentant une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 diff\u00e9rente de celle de l\u2019immobilisation principale (fours, \u00e9quipements industriels lourds\u2026) sont identifi\u00e9s par les services techniques, afin d\u2019\u00eatre amortis sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 propre.
Lors du remplacement du composant, la d\u00e9pense (soit le co\u00fbt du nouveau composant) est immobilis\u00e9e \u00e0 condition que des avantages \u00e9conomiques futurs soient toujours attendus de l\u2019actif principal.
L\u2019approche par composants est \u00e9galement appliqu\u00e9e aux d\u00e9penses de grandes r\u00e9visions, planifi\u00e9es et d\u2019une p\u00e9riodicit\u00e9 sup\u00e9rieure \u00e0 un an. Ces d\u00e9penses sont identifi\u00e9es comme une composante du prix d\u2019acquisition de l\u2019immobilisation et amorties sur la p\u00e9riode s\u00e9parant deux r\u00e9visions.
Frais d\u2019entretien et de r\u00e9paration
Les frais d\u2019entretien et de r\u00e9paration r\u00e9currents ne r\u00e9pondant pas aux crit\u00e8res de l\u2019approche par composants sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
Immobilisations acquises dans le cadre d\u2019une acquisition d\u2019entreprises
Les immobilisations acquises dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition. Elles sont amorties selon le mode lin\u00e9aire et sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 r\u00e9siduelle \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Droit d'utilisation
Les contrats de location, tels que d\u00e9finis par la norme IFRS\u00a016 \u00ab\u00a0Contrats de location\u00a0\u00bb, sont comptabilis\u00e9s au bilan, ce qui se traduit par la constatation\u00a0:
\u25cfd\u2019un actif qui correspond au droit d\u2019utilisation de l\u2019actif lou\u00e9 pendant la dur\u00e9e du contrat\u00a0;
\u25cfd\u2019une dette au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location du Groupe concernent principalement des biens immobiliers et des mat\u00e9riels industriels servant \u00e0 la fabrication et au transport de produits.
Le Groupe utilise les exemptions suivantes permises par la norme\u00a0:
\u25cfexclusion des contrats de location de courte dur\u00e9e (dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 12\u00a0mois)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats dont le bien sous-jacent est de faibles valeurs (valeur unitaire \u00e0 neuf inf\u00e9rieures \u00e0 5\u00a0000\u00a0de dollars US)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats de location d'actif incorporel.
\u00c9valuation du droit d\u2019utilisation des actifs
\u00c0 la date de prise d\u2019effet d\u2019un contrat de location, le droit d\u2019utilisation est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt et comprend\u00a0:
\u25cfle montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les paiements d\u2019avance faits au loueur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur\u00a0;
\u25cfle cas \u00e9ch\u00e9ant, les co\u00fbts directs initiaux encourus par le preneur pour la conclusion du contrat et l\u2019estimation des co\u00fbts de remise en \u00e9tat.
Le droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement sur la dur\u00e9e du contrat de location.
Amortissements
Les amortissements des immobilisations corporelles sont calcul\u00e9s selon le mode lin\u00e9aire et sur les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 indiqu\u00e9es ci-apr\u00e8s. Les terrains ne sont pas amortis.
| \n Principales cat\u00e9gories d\u2019immobilisations | \n\n Dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 | \n
| \n Constructions | \n\n \n | \n
| \n B\u00e2timents | \n\n 30-40 | \n
| \n Agencements et am\u00e9nagements | \n\n 10 | \n
| \n Installations techniques, mat\u00e9riel et outillage | \n\n \n | \n
| \n Installations industrielles | \n\n 20-25 | \n
| \n Autres (automates\u2026) | \n\n 5-10 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n \n | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport et mobilier de bureau | \n\n 5-10 | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 | \n
Les dotations aux amortissements des nouveaux sites industriels en phase de d\u00e9marrage sont calcul\u00e9es compte tenu de la m\u00e9thode des unit\u00e9s de production pour les actifs directement utilis\u00e9s dans le processus de production et de la m\u00e9thode de l\u2019amortissement lin\u00e9aire pour l\u2019amortissement des autres actifs.
4.5Actifs biologiques
Le Groupe poss\u00e8de des actifs biologiques au Br\u00e9sil constitu\u00e9s de for\u00eats d\u2019eucalyptus exploit\u00e9es pour les besoins internes en coke. Ces derniers sont \u00e9valu\u00e9s selon les principes d\u00e9finis par la norme IAS\u00a041\u00a0\u00ab\u00a0Agriculture\u00a0\u00bb. La pr\u00e9sence d\u2019un march\u00e9 actif au Br\u00e9sil conduit le Groupe \u00e0 \u00e9valuer ces actifs \u00e0 leur juste valeur, diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession, lors de la comptabilisation initiale ainsi qu\u2019\u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.
Note 5 \u2022Titres mis en \u00e9quivalence
D\u00e9finition
Les entreprises associ\u00e9es sont des entreprises dans lesquelles le Groupe exerce une influence notable en mati\u00e8re de politique op\u00e9rationnelle et financi\u00e8re sans en d\u00e9tenir le contr\u00f4le.
Une co-entreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l\u2019entit\u00e9 ont des droits sur l\u2019actif net de celle-ci.
Les participations du Groupe dans des co-entreprises et entreprises associ\u00e9es sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence.
Mise en \u00e9quivalence
La m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence pr\u00e9voit que la participation dans une entreprise associ\u00e9e soit initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, puis ajust\u00e9e ult\u00e9rieurement de la part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise associ\u00e9e.
Une participation est comptabilis\u00e9e selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle l\u2019entit\u00e9 devient une entreprise associ\u00e9e ou une co-entreprise. Lors de l\u2019acquisition d\u2019une entreprise associ\u00e9e ou d\u2019une co-entreprise, la diff\u00e9rence entre le co\u00fbt de l\u2019investissement et la part du Groupe dans la juste valeur nette des actifs et passifs identifiables de l\u2019entit\u00e9 est comptabilis\u00e9e en goodwill. Dans le cas o\u00f9 la juste valeur nette des actifs et passifs identifiables de l\u2019entit\u00e9 est sup\u00e9rieure au co\u00fbt de l\u2019investissement, la diff\u00e9rence est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les quotes-parts dans les r\u00e9sultats nets des entreprises associ\u00e9es sont int\u00e9gr\u00e9es au sein du r\u00e9sultat net des activit\u00e9s poursuivies, que leurs activit\u00e9s s\u2019inscrivent ou non dans le prolongement des activit\u00e9s du Groupe.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation
En cas d\u2019indice de perte de valeur, la valeur comptable totale de la participation (y compris goodwill) fait l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation selon les dispositions pr\u00e9vues par la norme IAS\u00a036\u00a0\u2013 D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs.
Perte de l\u2019influence notable ou du contr\u00f4le conjoint
D\u00e8s lors que la participation ne constitue plus une entreprise associ\u00e9e, la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence n\u2019est plus appliqu\u00e9e. Si le Groupe conserve un int\u00e9r\u00eat r\u00e9siduel dans l\u2019entit\u00e9 et que cet int\u00e9r\u00eat constitue un actif financier, cet actif financier est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date o\u00f9 la participation cesse d\u2019\u00eatre une entreprise associ\u00e9e ou une co-entreprise.
Prise de contr\u00f4le d\u2019une activit\u00e9 conjointe ou d\u2019une mise en\u00a0\u00e9quivalence
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a03, les participations ant\u00e9rieurement d\u00e9tenues sont r\u00e9\u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur juste valeur conduisant \u00e0 un r\u00e9sultat de cession (\u00ab\u00a0Cessions d\u2019actifs, restructuration et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents\u00a0\u00bb) et les actifs acquis et les passifs repris sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de prise de contr\u00f4le.
6.3Paiements en actions (options et actions de performance)
La norme IFRS\u00a02\u00a0\u00ab\u00a0Paiements en actions\u00a0\u00bb requiert l\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des avantages r\u00e9sultant des plans d\u2019options et d\u2019attributions d\u2019actions de performance qui \u00e9quivalent \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration des b\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: ils sont comptabilis\u00e9s en charges de personnel et \u00e9tal\u00e9s sur la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits, en contrepartie d\u2019une augmentation des capitaux propres.
Les \u00e9volutions de valeur post\u00e9rieures \u00e0 la date d\u2019octroi sont sans incidence sur l\u2019\u00e9valuation initiale de l\u2019option. Le nombre d\u2019options pris en compte pour valoriser le plan est ajust\u00e9 \u00e0 chaque cl\u00f4ture pour tenir compte de la probabilit\u00e9 de pr\u00e9sence des b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la fin de la p\u00e9riode d\u2019indisponibilit\u00e9 des droits.
Certains dirigeants et salari\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient de plans d\u2019options d\u2019achat ou de souscription d\u2019actions, leur conf\u00e9rant le droit d\u2019acheter une action existante ou de souscrire \u00e0 une augmentation de capital \u00e0 un prix convenu.
Les options sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la date d\u2019octroi, selon le mod\u00e8le binomial.
Certains dirigeants et salari\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient de plans d\u2019attributions d\u2019actions dans lesquels les conditions d\u2019acquisition des droits sont li\u00e9es \u00e0 des conditions de performance (pourcentage du r\u00e9sultat brut d\u2019exploitation consolid\u00e9). Ces plans sont \u00e9valu\u00e9s selon un mod\u00e8le de type binomial de projection de cours.
Vallourec propose \u00e0 ses salari\u00e9s de participer \u00e0 des plans d\u2019actionnariat r\u00e9serv\u00e9s. Ces plans sont \u00e9valu\u00e9s selon un mod\u00e8le de type binomial de projection de cours.
L\u2019impact dans le compte de r\u00e9sultat des plans d\u2019actionnariat salari\u00e9s est pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 la Note\u00a02.3.
6.4R\u00e9sultat par action
Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net de l'exercice attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions ordinaires en circulation au cours de l'exercice.
Le r\u00e9sultat net dilu\u00e9 par action est calcul\u00e9 en tenant compte de l\u2019impact maximal de la conversion des instruments dilutifs en actions ordinaires (options, actions de performance) et selon la m\u00e9thode du \u00ab\u00a0rachat d\u2019actions\u00a0\u00bb d\u00e9finie dans IAS\u00a033 \u00ab\u00a0R\u00e9sultat par action\u00a0\u00bb.
7.1Endettement financier net
Les \u00ab\u00a0emprunts et dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprennent les emprunts bancaires portant int\u00e9r\u00eats, les emprunts obligataires et les obligations convertibles et/ou \u00e9changeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE).
Les emprunts sont ventil\u00e9s en passifs courants pour la part devant \u00eatre rembours\u00e9e dans les douze mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture et en passifs non courants pour les \u00e9ch\u00e9ances dues \u00e0 plus de douze mois.
Les emprunts sont initialement enregistr\u00e9s \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction associ\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019ils sont directement rattachables. De tels co\u00fbts (frais et primes d\u2019\u00e9mission des emprunts) sont pris en compte dans le calcul du co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Ils sont constat\u00e9s dans le r\u00e9sultat financier de mani\u00e8re actuarielle sur la dur\u00e9e de vie du passif.
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, en dehors des modalit\u00e9s sp\u00e9cifiques li\u00e9es \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture (cf. ci-apr\u00e8s), les passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont constitu\u00e9s des liquidit\u00e9s en compte courant bancaire et des valeurs mobili\u00e8res de placement (parts d\u2019OPCVM, Sicav, FCP de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme) disponibles imm\u00e9diatement (non nanties), non risqu\u00e9es et de volatilit\u00e9 n\u00e9gligeable.
7.2Autres passifs financiers
Les autres passifs financiers sont essentiellement constitu\u00e9s des dettes de location et d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s (dont les principes de comptabilisation sont pr\u00e9sent\u00e9s en Note\u00a07.5.3).
La dette de location, \u00e0 la prise d\u2019effet du contrat, est comptabilis\u00e9e pour un montant \u00e9gal \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des loyers sur la dur\u00e9e du contrat. Les montants pris en compte au titre des loyers dans l\u2019\u00e9valuation de la dette sont\u00a0:
\u25cfles loyers fixes (y compris les loyers fixes en substance)\u00a0;
\u25cfles loyers variables bas\u00e9s sur un taux ou un index en utilisant le taux ou l\u2019index \u00e0 la date de prise d\u2019effet du contrat\u00a0;
\u25cfles paiements \u00e0 effectuer par le preneur en vertu d\u2019une garantie de valeur r\u00e9siduelle\u00a0;
\u25cfles p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 verser en cas d\u2019exercice d\u2019une option de r\u00e9siliation ou de non-renouvellement du contrat, si la dur\u00e9e du contrat a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e en faisant l\u2019hypoth\u00e8se que le preneur l\u2019exercerait.
Les taux d\u2019actualisation sont calcul\u00e9s individuellement sur la dur\u00e9e in fine du contrat.
L\u2019\u00e9volution de la dette de location est la suivante\u00a0:
\u25cfLa dette de location est augment\u00e9e \u00e0 hauteur des charges d\u2019int\u00e9r\u00eats d\u00e9termin\u00e9es par application du taux d\u2019actualisation \u00e0 la dette, \u00e0 l\u2019ouverture de la p\u00e9riode\u00a0; et
\u25cfdiminu\u00e9e du montant des paiements effectu\u00e9s.
7.4Instruments financiers
7.4.1Mod\u00e8le de comptabilisation des actifs et passifs financiers
Les actifs financiers comprennent\u00a0:
\u25cfdes actifs financiers non courants\u00a0: autres titres de participation et cr\u00e9ances rattach\u00e9es, des pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort construction, des cautions\u00a0;
\u25cfdes actifs financiers courants incluant les cr\u00e9ances clients et les autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation, des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s court terme, de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement).
\u00c9valuation initiale
L\u2019\u00e9valuation initiale des actifs financiers non d\u00e9riv\u00e9s s\u2019effectue \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de la transaction major\u00e9e des co\u00fbts de transaction except\u00e9 pour la cat\u00e9gorie d\u2019actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
Dans la plupart des cas, la juste valeur \u00e0 la date de la transaction est le co\u00fbt historique (soit le co\u00fbt d\u2019acquisition de l\u2019actif).
Classification et \u00e9valuation lors des arr\u00eat\u00e9s comptables
Les actifs financiers (hors instruments d\u00e9riv\u00e9s de couverture) sont class\u00e9s selon IFRS\u00a09\u00a0dans l\u2019une des trois cat\u00e9gories ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfactifs financiers au co\u00fbt amorti\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
La classification est d\u00e9termin\u00e9e en fonction des deux param\u00e8tres suivants\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique suivi par le Groupe pour la gestion de l\u2019actif financier\u00a0;
\u25cfdes caract\u00e9ristiques des flux de tr\u00e9sorerie contractuels de l\u2019actif financier.
Actifs financiers au co\u00fbt amorti
Ils correspondent aux actifs financiers qui remplissent les deux conditions suivantes\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique de l\u2019actif financier est de percevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels\u00a0;
\u25cfles conditions contractuelles de l\u2019actif financier donnent lieu, \u00e0 des dates sp\u00e9cifi\u00e9es, \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eats sur le principal restant d\u00fb.
Dans le Groupe, cette cat\u00e9gorie regroupe\u00a0:
\u25cfles cr\u00e9ances rattach\u00e9es, les pr\u00eats long terme et les pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort de construction\u00a0;
\u25cfles cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation.
Le co\u00fbt amorti des cr\u00e9ances \u00e0 court terme telles les cr\u00e9ances clients \u00e9quivaut le plus souvent \u00e0 leur co\u00fbt historique.
Les pr\u00eats aux salari\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif appliqu\u00e9 aux flux de tr\u00e9sorerie attendus jusqu\u2019\u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance des pr\u00eats.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat
Cette cat\u00e9gorie d\u2019actifs comprend les actifs financiers qui ne sont pas \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti ou mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Il s\u2019agit principalement de certains actifs de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement, disponibilit\u00e9s\u2026) et des instruments d\u00e9riv\u00e9s actifs non express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9s comme des instruments de couverture (d\u00e9p\u00f4ts de garantie et cautions).
Ces actifs de tr\u00e9sorerie sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la cl\u00f4ture et les variations de juste valeur sont enregistr\u00e9es dans le r\u00e9sultat financier. Par cons\u00e9quent, elles ne sont pas soumises \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Les justes valeurs sont d\u00e9termin\u00e9es principalement par r\u00e9f\u00e9rence aux cotations du march\u00e9.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
7.4.3Comptabilit\u00e9 de couverture
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des instruments financiers sont r\u00e9gies par la norme IFRS\u00a09.
Exposition du Groupe aux risques de change sur\u00a0les\u00a0transactions commerciales
En dehors de la couverture de certains passifs financiers, le Groupe est essentiellement engag\u00e9 dans des contrats de couverture en vue de contr\u00f4ler son exposition aux risques de change induits par les prises de commandes et ventes r\u00e9alis\u00e9es par certaines filiales dans d\u2019autres monnaies que leur monnaie de fonctionnement. Notamment, une part significative du chiffre d\u2019affaires de Vallourec est factur\u00e9e par les soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes en dollars\u00a0US. Les fluctuations de change entre l\u2019euro et le dollar peuvent modifier \u00e0 ce titre la marge op\u00e9rationnelle du Groupe.
Le Groupe g\u00e8re son exposition au risque de change en mettant en place des couvertures sur la base de pr\u00e9visions de prises de commandes des clients r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 jour. Les cr\u00e9ances et produits d\u2019exploitation qui seront g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les commandes sont de ce fait couverts par des instruments financiers qui sont principalement des ventes \u00e0 terme de devises.
Dans une moindre mesure, le Groupe peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 conclure des achats \u00e0 terme de devises pour couvrir des engagements d\u2019achats en devises.
\u00c9valuation et pr\u00e9sentation des instruments d\u00e9riv\u00e9s
Les variations de valeurs des instruments d\u00e9riv\u00e9s par rapport \u00e0 leur date de mise en place sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture.
La juste valeur des contrats \u00e0 terme en devises est calcul\u00e9e \u00e0 partir des conditions et donn\u00e9es du march\u00e9. Couvrant des op\u00e9rations commerciales, ces d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan dans les actifs et passifs courants.
Comptabilisation des op\u00e9rations de couverture
Les op\u00e9rations de couverture sur les op\u00e9rations commerciales entrent dans la cat\u00e9gorie des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
Le Groupe applique la comptabilit\u00e9 de couverture dans le respect des crit\u00e8res d\u2019IFRS\u00a09\u00a0:
\u25cfdocumentation de la relation de couverture\u00a0: nature du sous-jacent couvert, dur\u00e9e de la couverture, instrument de couverture utilis\u00e9, taux spot de la couverture, points de terme\u00a0;
\u25cfr\u00e9alisation du test d\u2019efficacit\u00e9 \u00e0 la mise en place de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 et actualisation du test au minimum \u00e0 chaque fin de trimestre, pour les couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
La comptabilisation des op\u00e9rations de couverture au sein du Groupe est la suivante\u00a0:
\u00c0 la cl\u00f4ture, la variation de l\u2019instrument de couverture par rapport \u00e0 sa date de mise en place est \u00e9valu\u00e9e \u00e0 sa juste valeur et comptabilis\u00e9e au bilan dans des comptes d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s actif ou passif. Sont distingu\u00e9es\u00a0:
\u25cfla variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture (diff\u00e9rence entre le cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) et\u00a0;
\u25cfle cours spot \u00e0 la date de valorisation, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 la cl\u00f4ture.
Si la couverture est efficace et tant que le chiffre d\u2019affaires (ou l\u2019achat) couvert n\u2019est pas comptabilis\u00e9, les variations de l\u2019effet change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, conform\u00e9ment aux principes de comptabilisation des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie futurs (\u00ab\u00a0cash flow hedge\u00a0\u00bb).
Si l\u2019instrument de couverture n\u2019est pas efficace (cas rare compte tenu des proc\u00e9dures mises en place par le Groupe), la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 est enregistr\u00e9e dans le r\u00e9sultat financier.
La variation de l\u2019effet taux (report/d\u00e9port)
Le Groupe a choisi de comptabiliser cette variation en r\u00e9sultat financier, cette composante n\u2019\u00e9tant pas int\u00e9gr\u00e9e dans la relation de couverture.
Le chiffre d\u2019affaires (l\u2019achat), correspondant aux pr\u00e9visions (ordres d\u2019achat) couvertes, est enregistr\u00e9 au cours spot de la date de la mise en place du contrat de couverture. La cr\u00e9ance client (la dette fournisseur) est enregistr\u00e9e initialement \u00e0 ce m\u00eame cours spot.
\u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, les cr\u00e9ances clients et dettes fournisseurs en devises couvertes sont \u00e9valu\u00e9es et comptabilis\u00e9es au cours de la devise \u00e0 la date de cl\u00f4ture. La diff\u00e9rence par rapport au cours d\u2019enregistrement initial (cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) ou au cours de la derni\u00e8re cl\u00f4ture constitue un \u00e9cart de change (perte ou gain) comptabilis\u00e9 dans le r\u00e9sultat financier de la p\u00e9riode.
\u00c0 partir du moment o\u00f9 l\u2019\u00e9l\u00e9ment couvert (la cr\u00e9ance ou la dette en devise) est enregistr\u00e9 au bilan, la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture pr\u00e9c\u00e9demment constat\u00e9e dans les capitaux propres est enregistr\u00e9e en r\u00e9sultat financier. Les variations de valeurs de l\u2019instrument de couverture et de la cr\u00e9ance ou de la dette couverte impactent alors sym\u00e9triquement le r\u00e9sultat financier.
Les titres d\u2019autocontr\u00f4le d\u00e9tenus par le Groupe sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition en diminution des capitaux propres. Les produits de cession de ces titres sont imput\u00e9s directement en augmentation des capitaux propres, de sorte que les plus ou moins-values n\u2019affectent pas le r\u00e9sultat consolid\u00e9.
Note 8 \u2022Engagements envers le personnel
En vertu d\u2019obligations l\u00e9gales ou d\u2019usages, le Groupe participe \u00e0 des r\u00e9gimes de retraite compl\u00e9mentaires ou autres avantages long terme au profit des salari\u00e9s. Le Groupe offre ces avantages \u00e0 travers soit des r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, soit des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies.
Dans le cadre de r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, le Groupe n\u2019a pas d\u2019autre obligation que le paiement de primes. Les contributions vers\u00e9es aux r\u00e9gimes sont enregistr\u00e9es en charges de la p\u00e9riode. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les contributions restant \u00e0 acquitter au titre de l\u2019exercice sont provisionn\u00e9es.
Les engagements de retraite et assimil\u00e9s r\u00e9sultant de r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies font l\u2019objet d\u2019une provision \u00e9valu\u00e9e sur la base d\u2019un calcul actuariel r\u00e9alis\u00e9 au moins une fois par an par des actuaires ind\u00e9pendants. La m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dits projet\u00e9es est appliqu\u00e9e\u00a0: chaque p\u00e9riode de service donne lieu \u00e0 une unit\u00e9 suppl\u00e9mentaire de droits \u00e0 prestations, et chacune de ces unit\u00e9s est \u00e9valu\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour obtenir l\u2019obligation envers les salari\u00e9s.
Les calculs int\u00e8grent les sp\u00e9cificit\u00e9s des diff\u00e9rents r\u00e9gimes ainsi que les hypoth\u00e8ses de date de d\u00e9part \u00e0 la retraite, d\u2019\u00e9volution de carri\u00e8re et d\u2019augmentation des salaires, la probabilit\u00e9 du salari\u00e9 d\u2019\u00eatre encore pr\u00e9sent dans le Groupe \u00e0 l\u2019\u00e2ge de la retraite (taux de rotation du personnel, tables de mortalit\u00e9\u2026). L\u2019obligation est actualis\u00e9e sur la base des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des obligations \u00e0 long terme des \u00e9metteurs de premi\u00e8re cat\u00e9gorie.
Les principaux engagements de retraite et assimil\u00e9s concernent les filiales fran\u00e7aises du Groupe ainsi que celles implant\u00e9es en Allemagne, au Royaume-Uni, aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil. Les autres engagements sociaux et assimil\u00e9s qui font l\u2019objet d\u2019une provision sont\u00a0:
\u25cfpour les filiales fran\u00e7aises et \u00e9trang\u00e8res, le versement de primes \u00e0 l\u2019occasion de la remise des m\u00e9dailles du travail\u00a0;
\u25cfpour certaines filiales implant\u00e9es aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil, la couverture des frais m\u00e9dicaux. L\u2019obligation est pr\u00e9sent\u00e9e au bilan, nette, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des actifs de r\u00e9gime \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
Note 9 \u2022Provisions pour risques et charges et passifs \u00e9ventuels
Une provision est comptabilis\u00e9e lorsque, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, le Groupe a une obligation actuelle (juridique ou implicite) r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9 et qu\u2019il est probable qu\u2019une sortie de ressources repr\u00e9sentatives d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre cette obligation.
Les provisions sont actualis\u00e9es si l\u2019effet du temps est significatif (par exemple dans le cas de provisions pour risques environnementaux ou pour remise en \u00e9tat de sites). L\u2019augmentation de la provision li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9coulement du temps est alors comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Dans le cadre d\u2019une restructuration, les charges aff\u00e9rentes ne sont provisionn\u00e9es que si la restructuration a fait l\u2019objet d\u2019une annonce et d\u2019un plan d\u00e9taill\u00e9s ou d\u2019un d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution \u00e0 la cl\u00f4ture de la p\u00e9riode.
Les litiges (techniques, garanties, contr\u00f4les fiscaux) sont provisionn\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019une obligation du Groupe envers un tiers existe \u00e0 la cl\u00f4ture. La provision est \u00e9valu\u00e9e en fonction de la meilleure estimation des d\u00e9penses pr\u00e9visibles.
10.1Actifs et Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es
Lorsque le Groupe s\u2019attend \u00e0 recouvrer la valeur d\u2019un actif, ou d\u2019un groupe d\u2019actifs, par sa vente plut\u00f4t que par son utilisation, cet actif est pr\u00e9sent\u00e9 distinctement sur la ligne \u00ab\u00a0Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a05\u00a0\u2013 Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Les passifs relatifs \u00e0 cet actif, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sont \u00e9galement pr\u00e9sent\u00e9s sur une ligne distincte de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re (\u00ab\u00a0Passifs li\u00e9s aux actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb).
Un actif class\u00e9 comme tel est \u00e9valu\u00e9 au montant le plus faible de sa valeur comptable et de sa juste valeur, diminu\u00e9e des frais li\u00e9s \u00e0 la vente. Il ne fait en cons\u00e9quence plus l\u2019objet d\u2019un amortissement.
Les comptes consolid\u00e9s de l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0ainsi que les notes y aff\u00e9rentes ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le Conseil d\u2019administration de Vallourec le 29\u00a0f\u00e9vrier 2024\u00a0et seront soumis \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires.
En application du R\u00e8glement n\u00b0\u00a01606/2002\u00a0de la Commission europ\u00e9enne adopt\u00e9 le 19\u00a0juillet 2002\u00a0pour l\u2019ensemble des soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es de l\u2019Union europ\u00e9enne, les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 Vallourec sont \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS\u00a0(International Financial Reporting Standards) tel qu\u2019adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne, sur la base des normes et interpr\u00e9tations applicables au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0et sont disponibles sur le site internet de la Soci\u00e9t\u00e9 www.vallourec.com.
Le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS\u00a0comprend les normes IFRS\u00a0de l\u2019IASB (International Accounting Standards Board), les normes IAS\u00a0(International Accounting Standard), ainsi que leurs interpr\u00e9tations SIC (Standing Interpretations Committee) et IFRIC (International Financial Reporting Interpretations Committee).
1.1.1Nouvelles normes d'application obligatoire
Principaux textes d\u2019application obligatoire en 2023\u00a0:
\u00c0 compt\u00e9 du 1er janvier 2023, les textes d'application obligatoire concernent les amendements \u00e0 IAS 1 (Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers), IAS 8 (M\u00e9thodes comptables, changements d\u2019estimations comptables et erreurs), IAS 12 (Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat) et IFRS 17 et ses amendements (Contrats d\u2019assurance). Ces textes n\u2019ont pas d\u2019impact sur les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe.
1.1.2Nouveaux textes non appliqu\u00e9s par anticipation
Le Groupe n\u2019applique pas par anticipation les autres normes ou interpr\u00e9tations d\u2019application obligatoire pour les p\u00e9riodes annuelles ouvertes \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2023\u00a0ou ult\u00e9rieurement.
1.1.1Nouvelles normes d'application obligatoire
Principaux textes d\u2019application obligatoire en 2023\u00a0:
\u00c0 compt\u00e9 du 1er janvier 2023, les textes d'application obligatoire concernent les amendements \u00e0 IAS 1 (Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers), IAS 8 (M\u00e9thodes comptables, changements d\u2019estimations comptables et erreurs), IAS 12 (Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat) et IFRS 17 et ses amendements (Contrats d\u2019assurance). Ces textes n\u2019ont pas d\u2019impact sur les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe.
1.1.2Nouveaux textes non appliqu\u00e9s par anticipation
Le Groupe n\u2019applique pas par anticipation les autres normes ou interpr\u00e9tations d\u2019application obligatoire pour les p\u00e9riodes annuelles ouvertes \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2023\u00a0ou ult\u00e9rieurement.
1.2Base d\u2019\u00e9valuation et de pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers consolid\u00e9s
1.2.1Convention du co\u00fbt historique
Les comptes consolid\u00e9s du Groupe sont \u00e9tablis selon le principe du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des actifs biologiques, des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s qui sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur ainsi que les actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat ou les capitaux propres.
1.2.2Op\u00e9ration en monnaies \u00e9trang\u00e8res
Conversion des \u00e9tats financiers des filiales dont la monnaie fonctionnelle est diff\u00e9rente de l\u2019euro
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s est l\u2019euro.
Les actifs et passifs des filiales \u00e9trang\u00e8res y compris les \u00e9carts d\u2019acquisition sont convertis aux cours officiels de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture de la p\u00e9riode. Les comptes de r\u00e9sultat des filiales \u00e9trang\u00e8res sont convertis aux cours de change moyen de la p\u00e9riode.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de la conversion sont inscrits dans les capitaux propres, et sous la rubrique sp\u00e9cifique \u00ab\u00a0R\u00e9serves de conversion\u00a0\u00bb en ce qui concerne la part Groupe.
Conversion des op\u00e9rations en monnaies \u00e9trang\u00e8res
Les op\u00e9rations en devises sont converties dans la monnaie fonctionnelle. Elles sont converties au cours spot du jour de la mise en place de l\u2019instrument de couverture lorsque la transaction fait l\u2019objet d\u2019une op\u00e9ration de couverture. En l\u2019absence de couverture, les op\u00e9rations en devises sont converties au taux de change en vigueur \u00e0 la date de l\u2019op\u00e9ration.
Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en devises sont convertis \u00e0 la date de cl\u00f4ture au taux de change en vigueur \u00e0 cette date. Les \u00e9carts de change constat\u00e9s par rapport au cours d\u2019enregistrement initial des transactions concourent au r\u00e9sultat financier.
Les principaux cours de change utilis\u00e9s (euro\u00a0/\u00a0devises) sont les suivants\u00a0:
| \n \n | \n\n USD | \n\n GBP | \n\n BRL | \n\n CNY | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n||||
| \n Taux moyen | \n\n 1,05 | \n\n 0,85 | \n\n 5,44 | \n\n 7,05 | \n
| \n Taux cl\u00f4ture | \n\n 1,07 | \n\n 0,89 | \n\n 5,64 | \n\n 7,36 | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n||||
| \n Taux moyen | \n\n 1,08 | \n\n 0,87 | \n\n 5,40 | \n\n 7,66 | \n
| \n Taux cl\u00f4ture | \n\n 1,11 | \n\n 0,87 | \n\n 5,36 | \n\n 7,85 | \n
1.2.2Op\u00e9ration en monnaies \u00e9trang\u00e8res
Conversion des \u00e9tats financiers des filiales dont la monnaie fonctionnelle est diff\u00e9rente de l\u2019euro
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s est l\u2019euro.
Les actifs et passifs des filiales \u00e9trang\u00e8res y compris les \u00e9carts d\u2019acquisition sont convertis aux cours officiels de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture de la p\u00e9riode. Les comptes de r\u00e9sultat des filiales \u00e9trang\u00e8res sont convertis aux cours de change moyen de la p\u00e9riode.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de la conversion sont inscrits dans les capitaux propres, et sous la rubrique sp\u00e9cifique \u00ab\u00a0R\u00e9serves de conversion\u00a0\u00bb en ce qui concerne la part Groupe.
Conversion des op\u00e9rations en monnaies \u00e9trang\u00e8res
Les op\u00e9rations en devises sont converties dans la monnaie fonctionnelle. Elles sont converties au cours spot du jour de la mise en place de l\u2019instrument de couverture lorsque la transaction fait l\u2019objet d\u2019une op\u00e9ration de couverture. En l\u2019absence de couverture, les op\u00e9rations en devises sont converties au taux de change en vigueur \u00e0 la date de l\u2019op\u00e9ration.
Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en devises sont convertis \u00e0 la date de cl\u00f4ture au taux de change en vigueur \u00e0 cette date. Les \u00e9carts de change constat\u00e9s par rapport au cours d\u2019enregistrement initial des transactions concourent au r\u00e9sultat financier.
Les principaux cours de change utilis\u00e9s (euro\u00a0/\u00a0devises) sont les suivants\u00a0:
| \n \n | \n\n USD | \n\n GBP | \n\n BRL | \n\n CNY | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n||||
| \n Taux moyen | \n\n 1,05 | \n\n 0,85 | \n\n 5,44 | \n\n 7,05 | \n
| \n Taux cl\u00f4ture | \n\n 1,07 | \n\n 0,89 | \n\n 5,64 | \n\n 7,36 | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n||||
| \n Taux moyen | \n\n 1,08 | \n\n 0,87 | \n\n 5,40 | \n\n 7,66 | \n
| \n Taux cl\u00f4ture | \n\n 1,11 | \n\n 0,87 | \n\n 5,36 | \n\n 7,85 | \n
1.2.2Op\u00e9ration en monnaies \u00e9trang\u00e8res
Conversion des \u00e9tats financiers des filiales dont la monnaie fonctionnelle est diff\u00e9rente de l\u2019euro
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s est l\u2019euro.
Les actifs et passifs des filiales \u00e9trang\u00e8res y compris les \u00e9carts d\u2019acquisition sont convertis aux cours officiels de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture de la p\u00e9riode. Les comptes de r\u00e9sultat des filiales \u00e9trang\u00e8res sont convertis aux cours de change moyen de la p\u00e9riode.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de la conversion sont inscrits dans les capitaux propres, et sous la rubrique sp\u00e9cifique \u00ab\u00a0R\u00e9serves de conversion\u00a0\u00bb en ce qui concerne la part Groupe.
Conversion des op\u00e9rations en monnaies \u00e9trang\u00e8res
Les op\u00e9rations en devises sont converties dans la monnaie fonctionnelle. Elles sont converties au cours spot du jour de la mise en place de l\u2019instrument de couverture lorsque la transaction fait l\u2019objet d\u2019une op\u00e9ration de couverture. En l\u2019absence de couverture, les op\u00e9rations en devises sont converties au taux de change en vigueur \u00e0 la date de l\u2019op\u00e9ration.
Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en devises sont convertis \u00e0 la date de cl\u00f4ture au taux de change en vigueur \u00e0 cette date. Les \u00e9carts de change constat\u00e9s par rapport au cours d\u2019enregistrement initial des transactions concourent au r\u00e9sultat financier.
Les principaux cours de change utilis\u00e9s (euro\u00a0/\u00a0devises) sont les suivants\u00a0:
| \n \n | \n\n USD | \n\n GBP | \n\n BRL | \n\n CNY | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n||||
| \n Taux moyen | \n\n 1,05 | \n\n 0,85 | \n\n 5,44 | \n\n 7,05 | \n
| \n Taux cl\u00f4ture | \n\n 1,07 | \n\n 0,89 | \n\n 5,64 | \n\n 7,36 | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n||||
| \n Taux moyen | \n\n 1,08 | \n\n 0,87 | \n\n 5,40 | \n\n 7,66 | \n
| \n Taux cl\u00f4ture | \n\n 1,11 | \n\n 0,87 | \n\n 5,36 | \n\n 7,85 | \n
R\u00e9serves de conversion
Les r\u00e9serves de conversion r\u00e9sultent de la conversion des capitaux propres des filiales hors zone euro. Leur variation correspond aux changements de taux des devises sur l\u2019\u00e9valuation des capitaux propres et du r\u00e9sultat de ces soci\u00e9t\u00e9s. Ces r\u00e9serves ne sont reprises en r\u00e9sultat qu\u2019en cas de cession partielle ou totale et perte de contr\u00f4le de l\u2019entit\u00e9 \u00e9trang\u00e8re.
| \n \n | \n\n USD | \n\n GBP | \n\n BRL | \n\n CNY | \n\n Autres | \n\n Total | \n
| \n Au 31/12/2021 | \n\n 291\u00a0136 | \n\n (11\u00a0747) | \n\n (1\u00a0259\u00a0048) | \n\n 29\u00a0801 | \n\n (28\u00a0791) | \n\n (978\u00a0649) | \n
| \n Variation | \n\n 95\u00a0716 | \n\n (1\u00a0191) | \n\n 126\u00a0768 | \n\n (4\u00a0348) | \n\n 10\u00a0349 | \n\n 227\u00a0294 | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n 386\u00a0852 | \n\n (12\u00a0938) | \n\n (1\u00a0132\u00a0280) | \n\n 25\u00a0453 | \n\n (18\u00a0442) | \n\n (751\u00a0355) | \n
| \n Variation | \n\n (51\u00a0220) | \n\n 219 | \n\n 62\u00a0312 | \n\n (11\u00a0683) | \n\n (4\u00a0345) | \n\n (4\u00a0717) | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 335\u00a0632 | \n\n (12\u00a0719) | \n\n (1\u00a0069\u00a0968) | \n\n 13\u00a0770 | \n\n (22\u00a0787) | \n\n (756\u00a0072) | \n
1.2.3Principes de consolidation
Les filiales sont consolid\u00e9es globalement \u00e0 partir de la date de prise de contr\u00f4le. Elles cessent de l\u2019\u00eatre lorsque le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Groupe.
D\u00e9finition
Le contr\u00f4le existe lorsque le Groupe (i)\u00a0d\u00e9tient le pouvoir sur une entit\u00e9, (ii)\u00a0est expos\u00e9 ou a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec l\u2019entit\u00e9 et (iii)\u00a0a la capacit\u00e9 d\u2019exercer son pouvoir sur l\u2019entit\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 influer sur le montant des rendements qu\u2019il obtient.
Mode de comptabilisation
Les comptes consolid\u00e9s incluent 100\u00a0% des actifs, passifs, et du r\u00e9sultat global de la filiale.
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le repr\u00e9sentent la part d\u2019int\u00e9r\u00eat qui n\u2019est pas attribuable directement ou indirectement au Groupe. Les r\u00e9sultats et chacune des composantes des autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global sont r\u00e9partis entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le. Le r\u00e9sultat global des filiales est r\u00e9parti entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le, y compris lorsque cette r\u00e9partition aboutit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019une perte aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le.
Les modifications de pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat dans les filiales qui n\u2019entra\u00eeneraient pas de changement de mode de contr\u00f4le sont appr\u00e9hend\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres, s\u2019agissant de transactions effectu\u00e9es avec des actionnaires agissant en cette qualit\u00e9.
Les effets de ces transactions sont comptabilis\u00e9s en capitaux propres pour leur montant net d\u2019imp\u00f4t et n\u2019ont donc pas d\u2019impact sur le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 du Groupe.
Ces transactions sont par ailleurs pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie en op\u00e9rations de financement ou d\u2019investissement suivant les cas.
Les r\u00e9sultats des soci\u00e9t\u00e9s acquises sont inclus dans le compte de r\u00e9sultat \u00e0 compter des dates effectives de prise de contr\u00f4le. Ceux des soci\u00e9t\u00e9s c\u00e9d\u00e9es sont pris en compte jusqu\u2019\u00e0 la perte de contr\u00f4le.
Les flux sur le compte de r\u00e9sultat et le bilan relatifs aux transactions commerciales et financi\u00e8res intra-groupe sont \u00e9limin\u00e9s.
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation est pr\u00e9sent\u00e9 en Note\u00a010.2.
1.2.3Principes de consolidation
Les filiales sont consolid\u00e9es globalement \u00e0 partir de la date de prise de contr\u00f4le. Elles cessent de l\u2019\u00eatre lorsque le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Groupe.
D\u00e9finition
Le contr\u00f4le existe lorsque le Groupe (i)\u00a0d\u00e9tient le pouvoir sur une entit\u00e9, (ii)\u00a0est expos\u00e9 ou a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec l\u2019entit\u00e9 et (iii)\u00a0a la capacit\u00e9 d\u2019exercer son pouvoir sur l\u2019entit\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 influer sur le montant des rendements qu\u2019il obtient.
Mode de comptabilisation
Les comptes consolid\u00e9s incluent 100\u00a0% des actifs, passifs, et du r\u00e9sultat global de la filiale.
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le repr\u00e9sentent la part d\u2019int\u00e9r\u00eat qui n\u2019est pas attribuable directement ou indirectement au Groupe. Les r\u00e9sultats et chacune des composantes des autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global sont r\u00e9partis entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le. Le r\u00e9sultat global des filiales est r\u00e9parti entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le, y compris lorsque cette r\u00e9partition aboutit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019une perte aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le.
Les modifications de pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat dans les filiales qui n\u2019entra\u00eeneraient pas de changement de mode de contr\u00f4le sont appr\u00e9hend\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres, s\u2019agissant de transactions effectu\u00e9es avec des actionnaires agissant en cette qualit\u00e9.
Les effets de ces transactions sont comptabilis\u00e9s en capitaux propres pour leur montant net d\u2019imp\u00f4t et n\u2019ont donc pas d\u2019impact sur le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 du Groupe.
Ces transactions sont par ailleurs pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie en op\u00e9rations de financement ou d\u2019investissement suivant les cas.
Les r\u00e9sultats des soci\u00e9t\u00e9s acquises sont inclus dans le compte de r\u00e9sultat \u00e0 compter des dates effectives de prise de contr\u00f4le. Ceux des soci\u00e9t\u00e9s c\u00e9d\u00e9es sont pris en compte jusqu\u2019\u00e0 la perte de contr\u00f4le.
Les flux sur le compte de r\u00e9sultat et le bilan relatifs aux transactions commerciales et financi\u00e8res intra-groupe sont \u00e9limin\u00e9s.
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation est pr\u00e9sent\u00e9 en Note\u00a010.2.
6.2Int\u00e9r\u00eats attribuables aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont essentiellement compos\u00e9s par les minoritaires de Vallourec Tubos para Industria Ltda (Incotep) et par les minoritaires en Arabie Saoudite (Al Qhatani).
1.2.3Principes de consolidation
Les filiales sont consolid\u00e9es globalement \u00e0 partir de la date de prise de contr\u00f4le. Elles cessent de l\u2019\u00eatre lorsque le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Groupe.
D\u00e9finition
Le contr\u00f4le existe lorsque le Groupe (i)\u00a0d\u00e9tient le pouvoir sur une entit\u00e9, (ii)\u00a0est expos\u00e9 ou a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec l\u2019entit\u00e9 et (iii)\u00a0a la capacit\u00e9 d\u2019exercer son pouvoir sur l\u2019entit\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 influer sur le montant des rendements qu\u2019il obtient.
Mode de comptabilisation
Les comptes consolid\u00e9s incluent 100\u00a0% des actifs, passifs, et du r\u00e9sultat global de la filiale.
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le repr\u00e9sentent la part d\u2019int\u00e9r\u00eat qui n\u2019est pas attribuable directement ou indirectement au Groupe. Les r\u00e9sultats et chacune des composantes des autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global sont r\u00e9partis entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le. Le r\u00e9sultat global des filiales est r\u00e9parti entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le, y compris lorsque cette r\u00e9partition aboutit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019une perte aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le.
Les modifications de pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat dans les filiales qui n\u2019entra\u00eeneraient pas de changement de mode de contr\u00f4le sont appr\u00e9hend\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres, s\u2019agissant de transactions effectu\u00e9es avec des actionnaires agissant en cette qualit\u00e9.
Les effets de ces transactions sont comptabilis\u00e9s en capitaux propres pour leur montant net d\u2019imp\u00f4t et n\u2019ont donc pas d\u2019impact sur le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 du Groupe.
Ces transactions sont par ailleurs pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie en op\u00e9rations de financement ou d\u2019investissement suivant les cas.
Les r\u00e9sultats des soci\u00e9t\u00e9s acquises sont inclus dans le compte de r\u00e9sultat \u00e0 compter des dates effectives de prise de contr\u00f4le. Ceux des soci\u00e9t\u00e9s c\u00e9d\u00e9es sont pris en compte jusqu\u2019\u00e0 la perte de contr\u00f4le.
Les flux sur le compte de r\u00e9sultat et le bilan relatifs aux transactions commerciales et financi\u00e8res intra-groupe sont \u00e9limin\u00e9s.
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation est pr\u00e9sent\u00e9 en Note\u00a010.2.
Note 5 \u2022Titres mis en \u00e9quivalence
D\u00e9finition
Les entreprises associ\u00e9es sont des entreprises dans lesquelles le Groupe exerce une influence notable en mati\u00e8re de politique op\u00e9rationnelle et financi\u00e8re sans en d\u00e9tenir le contr\u00f4le.
Une co-entreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l\u2019entit\u00e9 ont des droits sur l\u2019actif net de celle-ci.
Les participations du Groupe dans des co-entreprises et entreprises associ\u00e9es sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence.
Mise en \u00e9quivalence
La m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence pr\u00e9voit que la participation dans une entreprise associ\u00e9e soit initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, puis ajust\u00e9e ult\u00e9rieurement de la part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise associ\u00e9e.
Une participation est comptabilis\u00e9e selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle l\u2019entit\u00e9 devient une entreprise associ\u00e9e ou une co-entreprise. Lors de l\u2019acquisition d\u2019une entreprise associ\u00e9e ou d\u2019une co-entreprise, la diff\u00e9rence entre le co\u00fbt de l\u2019investissement et la part du Groupe dans la juste valeur nette des actifs et passifs identifiables de l\u2019entit\u00e9 est comptabilis\u00e9e en goodwill. Dans le cas o\u00f9 la juste valeur nette des actifs et passifs identifiables de l\u2019entit\u00e9 est sup\u00e9rieure au co\u00fbt de l\u2019investissement, la diff\u00e9rence est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les quotes-parts dans les r\u00e9sultats nets des entreprises associ\u00e9es sont int\u00e9gr\u00e9es au sein du r\u00e9sultat net des activit\u00e9s poursuivies, que leurs activit\u00e9s s\u2019inscrivent ou non dans le prolongement des activit\u00e9s du Groupe.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation
En cas d\u2019indice de perte de valeur, la valeur comptable totale de la participation (y compris goodwill) fait l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation selon les dispositions pr\u00e9vues par la norme IAS\u00a036\u00a0\u2013 D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs.
Perte de l\u2019influence notable ou du contr\u00f4le conjoint
D\u00e8s lors que la participation ne constitue plus une entreprise associ\u00e9e, la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence n\u2019est plus appliqu\u00e9e. Si le Groupe conserve un int\u00e9r\u00eat r\u00e9siduel dans l\u2019entit\u00e9 et que cet int\u00e9r\u00eat constitue un actif financier, cet actif financier est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date o\u00f9 la participation cesse d\u2019\u00eatre une entreprise associ\u00e9e ou une co-entreprise.
Prise de contr\u00f4le d\u2019une activit\u00e9 conjointe ou d\u2019une mise en\u00a0\u00e9quivalence
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a03, les participations ant\u00e9rieurement d\u00e9tenues sont r\u00e9\u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur juste valeur conduisant \u00e0 un r\u00e9sultat de cession (\u00ab\u00a0Cessions d\u2019actifs, restructuration et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents\u00a0\u00bb) et les actifs acquis et les passifs repris sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de prise de contr\u00f4le.
Les principales soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence (valeur comptable individuelle sup\u00e9rieure \u00e0 20\u00a0millions d\u2019euros) sont list\u00e9es ci-dessous.
| \n \n | \n\n HKM | \n\n Autres | \n\n Total entreprises associ\u00e9es | \n\n Total | \n\n Total | \n
| \n Activit\u00e9 | \n\n Aci\u00e9rie | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Lieu d'implantation | \n\n Allemagne | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n - | \n\n 15\u00a0969 | \n\n 15\u00a0969 | \n\n - | \n\n 15\u00a0969 | \n
| \n R\u00e9sultat sur l'exercice | \n\n - | \n\n 71 | \n\n 71 | \n\n - | \n\n 71 | \n
| \n Dividendes vers\u00e9s | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n - | \n\n (561) | \n\n (561) | \n\n - | \n\n (561) | \n
| \n Reclassement et autres variations | \n\n - | \n\n 257 | \n\n 257 | \n\n - | \n\n 257 | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n - | \n\n 15\u00a0736 | \n\n 15\u00a0736 | \n\n - | \n\n 15\u00a0736 | \n
H\u00fcttenwerke Krupp Mannesmann (HKM) est une entreprise associ\u00e9e qui produit des ronds d\u2019acier exclusivement destin\u00e9s \u00e0 ses actionnaires. HKM livre principalement les tuberies europ\u00e9ennes et est int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes. L\u2019\u00e9valuation de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur les m\u00eames bases que celles retenues pour r\u00e9aliser le test de pertes de valeur (IAS 36) de l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes.
En 2021, les perspectives d\u2019activit\u00e9 ne permettant pas d\u2019absorber les volumes revenant \u00e0 Vallourec, cette derni\u00e8re a d\u00e9cid\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 la r\u00e9siliation des accords de coop\u00e9ration et d\u2019approvisionnement, qui prendra effet le 31 d\u00e9cembre 2028 au terme du pr\u00e9avis contractuellement fix\u00e9 \u00e0 sept ans (voir note 2.6).
5.1Donn\u00e9es relatives aux entreprises associ\u00e9es
Les informations financi\u00e8res (\u00e0 100\u00a0%) r\u00e9sum\u00e9es de la soci\u00e9t\u00e9 HKM sont pr\u00e9sent\u00e9es ci-dessous.
| \n HKM | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 560\u00a0005 | \n\n 504\u00a0608 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 748\u00a0675 | \n\n 673\u00a0659 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n 445\u00a0714 | \n\n 411\u00a0093 | \n
| \n Passifs courants | \n\n 459\u00a0545 | \n\n 363\u00a0754 | \n
| \n Actif net | \n\n 403\u00a0421 | \n\n 403\u00a0420 | \n
| \n Ventes | \n\n 3\u00a0786\u00a0868 | \n\n 3\u00a0276\u00a0210 | \n
| \n R\u00e9sultat d'exploitation | \n\n 1\u00a0385 | \n\n (1\u00a0409) | \n
| \n Total r\u00e9sultat global | \n\n 14 | \n\n 15 | \n
La r\u00e9conciliation des informations financi\u00e8res r\u00e9sum\u00e9es de l\u2019entreprise associ\u00e9e HKM avec la valeur comptable des int\u00e9r\u00eats du Groupe dans cette entreprise associ\u00e9e s\u2019\u00e9tablit de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n HKM | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Actif net | \n\n 403\u00a0421 | \n\n 403\u00a0420 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans HKM | \n\n 20\u00a0% | \n\n 20\u00a0% | \n
| \n Valeur des titres mises en \u00e9quivalences | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat HKM | \n\n 14 | \n\n 15 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans HKM | \n\n 20\u00a0% | \n\n 20\u00a0% | \n
| \n Quote-part de r\u00e9sultat net | \n\n 3 | \n\n 3 | \n
Le Groupe d\u00e9tient \u00e9galement des int\u00e9r\u00eats dans d\u2019autres entreprises associ\u00e9es (qui, consid\u00e9r\u00e9es individuellement, ne sont pas significatives) pour une valeur comptable globale de 16\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0et au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
6.2Int\u00e9r\u00eats attribuables aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont essentiellement compos\u00e9s par les minoritaires de Vallourec Tubos para Industria Ltda (Incotep) et par les minoritaires en Arabie Saoudite (Al Qhatani).
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
10.2P\u00e9rim\u00e8tre
Le Groupe est constitu\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 holding Vallourec\u00a0S.A. et de ses filiales consolid\u00e9es conform\u00e9ment aux principes d\u00e9crits en Note\u00a01.2.3.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Soci\u00e9t\u00e9s int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n 50 | \n\n 49 | \n
| \n Co-entreprises | \n\n 1 | \n\n - | \n
| \n Entreprises associ\u00e9es | \n\n 2 | \n\n 2 | \n
| \n Total | \n\n 53 | \n\n 51 | \n
Les principales variations de p\u00e9rim\u00e8tre de l\u2019exercice sont les suivantes\u00a0:
\u25cfau 1er\u00a0janvier 2023, Valinox Nucl\u00e9aire Tubes Guangzhou Co. Ltd a \u00e9t\u00e9 d\u00e9consolid\u00e9e\u00a0;
\u25cfau 1er\u00a0janvier 2023, Vallourec Umbilicals est pass\u00e9 de mise en \u00e9quivalence \u00e0 int\u00e9gration globale\u00a0;
\u25cfle 30\u00a0novembre 2023, Vallourec One a fusionn\u00e9 dans Vallourec Services.
| \n \n | \n\n Activit\u00e9s | \n\n % Int\u00e9r\u00eat | \n\n Pays | \n
| \n Soci\u00e9t\u00e9s int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n|||
| \n Europe | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Serimax Angola Ltd | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n Royaume-Uni | \n
| \n Serimax Field Joint Coating Ltd | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n Royaume-Uni | \n
| \n Serimax Holdings\u00a0S.A.S. | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n France | \n
| \n Serimax Ltd | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n Royaume-Uni | \n
| \n Serimax\u00a0S.A.S. | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n France | \n
| \n Vallourec Deutschland GmbH | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Allemagne | \n
| \n Vallourec Oil\u00a0&\u00a0Gas France\u00a0S.A.S. | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n France | \n
| \n Vallourec Oil\u00a0&\u00a0Gas UK Ltd | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Royaume-Uni | \n
| \n Vallourec\u00a0S.A. | \n\n Holding | \n\n 100,0 | \n\n France | \n
| \n Vallourec Services\u00a0S.A. | \n\n Holding | \n\n 100,0 | \n\n France | \n
| \n Vallourec Tubes France\u00a0S.A.S. | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n France | \n
| \n Vallourec Tubes\u00a0S.A.S. | \n\n Holding | \n\n 100,0 | \n\n France | \n
| \n Vallourec Umbilicals\u00a0S.A.S. | \n\n Production et Ventes de Produits | \n\n 100,0 | \n\n France | \n
| \n Am\u00e9rique du Nord | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Serimax North America LLC | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n \u00c9tats-Unis | \n
| \n Vallourec Canada Inc. | \n\n Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Canada | \n
| \n Vallourec Holdings Inc. | \n\n Holding | \n\n 100,0 | \n\n \u00c9tats-Unis | \n
| \n Vallourec Industries Inc. | \n\n Holding | \n\n 100,0 | \n\n \u00c9tats-Unis | \n
| \n Vallourec Oil and Gas Mexico\u00a0SA de CV | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Mexique | \n
| \n Vallourec Star, LP | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n \u00c9tats-Unis | \n
| \n Vallourec Tube-Alloy LP | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n \u00c9tats-Unis | \n
| \n Vallourec USA Corporation | \n\n Ventes de produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n \u00c9tats-Unis | \n
| \n VAM USA | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n \u00c9tats-Unis | \n
| \n Vallourec Digital Solutions | \n\n Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n \u00c9tats-Unis | \n
| \n Am\u00e9rique du Sud | \n|||
| \n Serimax Do Brasil Servi\u00e7os de Soldagem | \n\n Services | \n\n 100,0 | \n\n Br\u00e9sil | \n
| \n Tubos Soldados Atl\u00e2ntico | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Br\u00e9sil | \n
| \n Vallourec Florestal Ltda | \n\n Production et Ventes de Produits | \n\n 100,0 | \n\n Br\u00e9sil | \n
| \n Vallourec Solu\u00e7\u00f5es Tubulares do Brasil | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Br\u00e9sil | \n
| \n Vallourec Transportes e Servi\u00e7os | \n\n Services | \n\n 100,0 | \n\n Br\u00e9sil | \n
| \n Vallourec Tubos do Brasil\u00a0S.A. | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Br\u00e9sil | \n
| \n Vallourec Uruguay\u00a0S.A. | \n\n Ventes de produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Uruguay | \n
| \n Vallourec Tubos para Industria Ltda | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 75 | \n\n Br\u00e9sil | \n
| \n Asie | \n|||
| \n Kestrel Wave Investment Ltd | \n\n Holding | \n\n 100,0 | \n\n Hong Kong | \n
| \n P.T. Citra Tubindo Tbk | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 81,72 | \n\n Indon\u00e9sie | \n
| \n Serimax South East Asia Pte Ltd | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n Singapour | \n
| \n Serimax Welding Services Malaysia sdn bhd | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n Malaisie | \n
| \n Serimax Saudi Arabia Corp. | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n Arabie Saoudite | \n
| \n Vallourec Al Qahtani Tubes Llc | \n\n Ventes de produits, Services | \n\n 75,0 | \n\n Arabie Saoudite | \n
| \n Vallourec Asia Pacific Corp Pte Ltd | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Singapour | \n
| \n Vallourec Changzhou Co. Ltd | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Chine | \n
| \n Vallourec Middle East FZE | \n\n Ventes de produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n \u00c9mirats arabes unis | \n
| \n Vallourec Oil\u00a0&\u00a0Gas (China) Co., Ltd | \n\n Ventes de produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Chine | \n
| \n Vallourec Saudi Arabia Ltd | \n\n Production | \n\n 80,0 | \n\n Arabie Saoudite | \n
| \n Vallourec Tianda (Anhui) Co., Ltd. | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 99,73 | \n\n Chine | \n
| \n Vallourec Tubular Services AD | \n\n Services | \n\n 49,0 | \n\n \u00c9mirats arabes unis | \n
| \n Reste du Monde | \n|||
| \n Serimax Australia Pty Ltd | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n Australie | \n
| \n Serimax OOO | \n\n Services | \n\n 80,0 | \n\n Russie | \n
| \n Vallourec Nigeria Ltd | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Nigeria | \n
| \n Vallourec Oil and Gas Nigeria Ltd | \n\n Ventes de produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Nigeria | \n
| \n Vallourec Oil and Gas Uganda | \n\n Production et Ventes de Produits, Services | \n\n 100,0 | \n\n Ouganda | \n
| \n Entreprises associ\u00e9es | \n|||
| \n H\u00fcttenwerke Krupp Mannesmann (HKM) | \n\n Production | \n\n 20,0 | \n\n Allemagne | \n
| \n Ascoval | \n\n En liquidation | \n\n 40,0 | \n\n France | \n
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le repr\u00e9sentent la part d\u2019int\u00e9r\u00eat qui n\u2019est pas attribuable directement ou indirectement au Groupe. Les r\u00e9sultats et chacune des composantes des autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global sont r\u00e9partis entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le. Le r\u00e9sultat global des filiales est r\u00e9parti entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le, y compris lorsque cette r\u00e9partition aboutit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019une perte aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le.
Les modifications de pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat dans les filiales qui n\u2019entra\u00eeneraient pas de changement de mode de contr\u00f4le sont appr\u00e9hend\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres, s\u2019agissant de transactions effectu\u00e9es avec des actionnaires agissant en cette qualit\u00e9.
Les effets de ces transactions sont comptabilis\u00e9s en capitaux propres pour leur montant net d\u2019imp\u00f4t et n\u2019ont donc pas d\u2019impact sur le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 du Groupe.
Ces transactions sont par ailleurs pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie en op\u00e9rations de financement ou d\u2019investissement suivant les cas.
6.2Int\u00e9r\u00eats attribuables aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont essentiellement compos\u00e9s par les minoritaires de Vallourec Tubos para Industria Ltda (Incotep) et par les minoritaires en Arabie Saoudite (Al Qhatani).
Les participations ne donnant pas le contr\u00f4le repr\u00e9sentent la part d\u2019int\u00e9r\u00eat qui n\u2019est pas attribuable directement ou indirectement au Groupe. Les r\u00e9sultats et chacune des composantes des autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global sont r\u00e9partis entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le. Le r\u00e9sultat global des filiales est r\u00e9parti entre le Groupe et les participations ne donnant pas le contr\u00f4le, y compris lorsque cette r\u00e9partition aboutit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019une perte aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le.
Les modifications de pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat dans les filiales qui n\u2019entra\u00eeneraient pas de changement de mode de contr\u00f4le sont appr\u00e9hend\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres, s\u2019agissant de transactions effectu\u00e9es avec des actionnaires agissant en cette qualit\u00e9.
Les effets de ces transactions sont comptabilis\u00e9s en capitaux propres pour leur montant net d\u2019imp\u00f4t et n\u2019ont donc pas d\u2019impact sur le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 du Groupe.
Ces transactions sont par ailleurs pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie en op\u00e9rations de financement ou d\u2019investissement suivant les cas.
1.2.4Utilisation d\u2019estimations et de jugement
Estimations
L\u2019\u00e9tablissement d\u2019\u00e9tats financiers dans le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS\u00a0conduit la Direction de Vallourec \u00e0 effectuer des estimations et \u00e0 formuler des hypoth\u00e8ses qui affectent la valeur comptable de certains \u00e9l\u00e9ments d\u2019actifs et passifs, de produits et de charges, ainsi que certaines informations donn\u00e9es dans les notes annexes.
Ces hypoth\u00e8ses ayant par nature un caract\u00e8re incertain, les r\u00e9alisations pourront s\u2019\u00e9carter de ces estimations. Le Groupe revoit r\u00e9guli\u00e8rement ses estimations et appr\u00e9ciations de mani\u00e8re \u00e0 prendre en compte l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et \u00e0 int\u00e9grer les facteurs jug\u00e9s pertinents au regard des conditions \u00e9conomiques. Dans un contexte \u00e9conomique actuel (incertitude sur l\u2019\u00e9volution \u00e9conomique, environnement international fortement concurrentiel et volatilit\u00e9 des co\u00fbts des mati\u00e8res premi\u00e8res et de l\u2019\u00e9nergie), le caract\u00e8re al\u00e9atoire de certaines estimations peut se trouver renforc\u00e9.
Les comptes et informations sujets \u00e0 des estimations significatives concernent notamment l\u2019\u00e9valuation des \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u25cfla valeur recouvrable des \u00e9carts d\u2019acquisition, des immobilisations incorporelles et corporelles (cf. Notes\u00a04.1, 4.3\u00a0et 4.4)\u00a0;
\u25cfles d\u00e9ficits reportables reconnus en actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s (cf.\u00a0Note\u00a03.2)\u00a0;
\u25cfles provisions pour litiges, pour contrats on\u00e9reux et pour restructuration et passifs \u00e9ventuels (cf. Note\u00a09).
Jugement
Le Groupe doit faire appel \u00e0 des hypoth\u00e8ses et jugements pour \u00e9valuer le niveau de contr\u00f4le dans certaines participations notamment pour la d\u00e9finition des activit\u00e9s pertinentes et l\u2019identification des droits substantiels, ainsi que le type de partenariat dont rel\u00e8ve une entreprise contr\u00f4l\u00e9e conjointement. Ces jugements sont revus si les faits et circonstances \u00e9voluent.
Valeur recouvrable
Pour chaque UGT test\u00e9e, la valeur recouvrable a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9gale \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels actualis\u00e9s qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re.
Pour les actifs isol\u00e9s, la valeur recouvrable a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession ou la valeur d\u2019utilit\u00e9 qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels actualis\u00e9s qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re.
Les pr\u00e9visions retenues sont celles du plan strat\u00e9gique \u00e0 cinq\u00a0ans qui s\u2019appuie sur des hypoth\u00e8ses macro\u00e9conomiques par march\u00e9, bas\u00e9es sur des sources externes (pr\u00e9visions d'investissements E&P Oil & Gas par r\u00e9gion, devises, mati\u00e8res premi\u00e8res, inflation...). Il est notamment tenu compte de plusieurs sources externes telles que AIE, IHS ou encore Wood Mackenzie qui permettent d\u2019estimer les volumes d\u2019investissements E&P Oil&Gas par r\u00e9gions. Sur la base de ces \u00e9l\u00e9ments, les r\u00e9gions, sous la coordination des d\u00e9partements centraux \u00e9tablissent leurs pr\u00e9visions de ventes (volumes et prix). Les hypoth\u00e8ses du plan strat\u00e9gique sont align\u00e9es sur les engagements de Vallourec li\u00e9s au changement climatique.
Il convient de noter que la majeure partie de notre chiffre d\u2019affaires est issue de la vente de tubes sans soudure et de connexions pour l\u2019industrie p\u00e9troli\u00e8re (tubing et casing pour les puits de p\u00e9trole et de gaz, pipelines, tubes de raffinage et p\u00e9trochimie...). Le comportement de nos clients peut diff\u00e9rer en fonction de leur propre business model et de la mani\u00e8re dont ils s\u2019adaptent structurellement \u00e0 l\u2019\u00e9volution des prix (structure de co\u00fbts, politique de stocks, aversion au risque, portefeuille de projet, capacit\u00e9 de financement). L\u2019exp\u00e9rience et la connaissance de nos \u00e9quipes sont d\u00e9terminantes dans l\u2019\u00e9laboration de nos pr\u00e9visions.
Toutes les informations pr\u00e9visionnelles sont d\u00e9riv\u00e9es du budget et des pr\u00e9visions \u00e0 moyen terme approuv\u00e9es par le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif du Groupe en d\u00e9cembre\u00a02023.
Vallourec consid\u00e8re sur l\u2019horizon du plan strat\u00e9gique une \u00e9volution progressive des investissements p\u00e9troliers et des b\u00e9n\u00e9fices des plans de comp\u00e9titivit\u00e9 et des nouvelles routes industrielles lanc\u00e9s par le Groupe.
Au-del\u00e0 du plan strat\u00e9gique \u00e0 cinq\u00a0ans, une extrapolation des flux est r\u00e9alis\u00e9e sur trois ans, pour tenir compte des effets de cycle qui impactent les investissements p\u00e9troliers et donc l\u2019activit\u00e9 de Vallourec. Le niveau normatif correspond \u00e0 des niveaux d\u2019investissements des op\u00e9rateurs p\u00e9troliers coh\u00e9rents avec les perspectives \u00e0 long terme du march\u00e9 O&G (d\u00e9pl\u00e9tion des champs existants et hausse de la demande de p\u00e9trole et de gaz). Ils peuvent varier d\u2019une ann\u00e9e sur l\u2019autre en fonction du contexte \u00e9conomique.
Une telle p\u00e9riode permet en outre de faire converger progressivement les taux de croissance des chiffres d\u2019affaires de la derni\u00e8re ann\u00e9e du plan strat\u00e9gique vers le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini.
Taux de croissance \u00e0 l\u2019infini
L\u2019hypoth\u00e8se de croissance projet\u00e9e des b\u00e9n\u00e9fices \u00e0 long terme (LTGR) pour chaque UGT a \u00e9t\u00e9 construite pour les ann\u00e9es au-del\u00e0 de 2031\u00a0en tenant compte des perspectives\u00a0:
\u25cfde croissance de ventes de tubes de p\u00e9trole et de gaz, laquelle est bas\u00e9e sur l\u2019hypoth\u00e8se de production Oil&Gas suppos\u00e9e par le sc\u00e9nario des engagements annonc\u00e9s (APS) de l\u2019Agence Internationale de l\u2019\u00c9nergie (AIE) publi\u00e9 en 2023. Le sc\u00e9nario APS, introduit en 2021, illustre dans quelle mesure les ambitions et les objectifs annonc\u00e9s peuvent atteindre les objectifs fix\u00e9s pour des r\u00e9ductions d\u2019\u00e9missions n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019atteinte \u00ab\u00a0z\u00e9ro \u00e9mission nette\u00a0\u00bb d\u2019ici 2050\u00a0;
\u25cfde croissance de ventes de tubes \u00e0 destination des secteurs des \u00e9nergies renouvelables tels que l\u2019hydrog\u00e8ne, la g\u00e9othermie et le captage, stockage et r\u00e9utilisation de carbone\u00a0;
\u25cfd\u2019inflation par r\u00e9gion selon le Fonds Mon\u00e9taire International (FMI).
Ainsi, les taux de croissance retenus s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 1,7\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes et 1,6\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Par ailleurs, les perspectives \u00e0 long terme du march\u00e9 O&G ont \u00e9t\u00e9 prises en compte dans le taux de croissance.
Les UGT sont test\u00e9es dans la principale devise constituant les flux futurs de tr\u00e9sorerie, \u00e0 savoir\u00a0:
\u25cfen EUR pour l\u2019UGT Eastern Hemisphere Tubes\u00a0; et
\u25cfen BRL pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Taux d\u2019actualisation
Les taux d\u2019actualisation des UGT correspondent \u00e0 leur Co\u00fbt Moyen Pond\u00e9r\u00e9 du Capital (CMPC).
Le co\u00fbt des capitaux propres de chaque UGT a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du Capital Asset Pricing Model (CAPM) dont les principales composantes sont\u00a0:
\u25cfle taux sans risque, fix\u00e9 par r\u00e9f\u00e9rence au rendement actuel des obligations d'\u00c9tat \u00e0 10\u00a0ans\u00a0;
\u25cfune prime de risque syst\u00e9matique obtenue en multipliant la prime de risque du march\u00e9 actions de l'UGT par un b\u00eata calcul\u00e9 \u00e0 partir des donn\u00e9es de march\u00e9 d'un \u00e9chantillon de soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es exer\u00e7ant des activit\u00e9s similaires\u00a0;
\u25cfune prime de risque pays.
Le co\u00fbt de la dette apr\u00e8s imp\u00f4ts de chaque UGT est calcul\u00e9 en majorant le taux sans risque d'un spread de cr\u00e9dit de march\u00e9.
Le Gearing (ou ratio d\u2019endettement sur capitaux propres) du WACC de chaque UGT a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 en tenant compte du ratio d\u2019endettement/capitalisation boursi\u00e8re observ\u00e9 des soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es composant l\u2019\u00e9chantillon retenu pour estimer le b\u00eata appropri\u00e9.
Le taux d'actualisation de chaque UGT est estim\u00e9 en coh\u00e9rence avec la principale devise dans laquelle les flux de tr\u00e9sorerie futurs sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9s.
La mise en \u0153uvre de cette approche aboutit \u00e0 des taux d\u2019actualisation de 10,7\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes et 14\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Les principales hypoth\u00e8ses actuarielles utilis\u00e9es pour l\u2019\u00e9valuation des obligations des r\u00e9gimes d\u2019avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi, compte tenu de la dur\u00e9e des r\u00e9gimes, sont les suivantes\u00a0:
| \n Principales hypoth\u00e8ses actuarielles | \n\n Allemagne | \n\n France | \n\n Royaume-Uni | \n\n Autres | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n||||
| \n Taux d'actualisation | \n\n 3,65\u00a0% | \n\n 3,65\u00a0% | \n\n 4,80\u00a0% | \n\n de 4,23\u00a0% \u00e0 9,8\u00a0% | \n
| \n Rendement calcul\u00e9 des actifs du r\u00e9gime | \n\n 3,65\u00a0% | \n\n 3,65\u00a0% | \n\n 4,80\u00a0% | \n\n de 0\u00a0% \u00e0 9,8\u00a0% | \n
| \n Augmentation des salaires | \n\n 2,00\u00a0% | \n\n 2,51\u00a0% | \n\n N/A | \n\n de 4\u00a0% \u00e0 7,5\u00a0% | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n||||
| \n Taux d'actualisation | \n\n 3,15\u00a0% | \n\n 3,15\u00a0% | \n\n 4,50\u00a0% | \n\n de 4,56\u00a0% \u00e0 9,35\u00a0% | \n
| \n Rendement calcul\u00e9 des actifs du r\u00e9gime | \n\n 3,15\u00a0% | \n\n 3,15\u00a0% | \n\n 4,50\u00a0% | \n\n de 0\u00a0% \u00e0 9,42\u00a0% | \n
| \n Augmentation des salaires | \n\n de 1,25\u00a0% \u00e0 2\u00a0% | \n\n 2,50\u00a0% | \n\n N/A | \n\n de 5\u00a0% \u00e0 7,5\u00a0% | \n
1.3Faits significatifs de la p\u00e9riode
\u00c9volution de la Direction G\u00e9n\u00e9rale de Vallourec
Dans le cadre de son plan \u00ab\u00a0New Vallourec\u00a0\u00bb, conduit par Philippe Guillemot, Pr\u00e9sident et Directeur G\u00e9n\u00e9ral, le Groupe a d\u00e9velopp\u00e9 une organisation en trois r\u00e9gions (Am\u00e9rique du Nord, Am\u00e9rique du Sud, H\u00e9misph\u00e8re Est) dans le but de simplifier et d\u2019optimiser les op\u00e9rations. Cette nouvelle organisation vise \u00e0 rendre le Groupe plus efficace et plus agile, au plus pr\u00e8s du client, et lui permettre d\u2019accro\u00eetre sa performance industrielle, notamment gr\u00e2ce \u00e0 deux bases d\u2019exportation, le Br\u00e9sil et l\u2019Asie.
En avril 2023, Vallourec a annonc\u00e9 la nomination de Sarah Dib en tant que Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale. Elle a succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 Nathalie Joannes et a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif. Sarah Dib a rejoint le Groupe en janvier 2023 en tant que Responsable juridique en charge de la gouvernance et du droit boursier et secr\u00e9taire du Conseil d\u2019administration, apr\u00e8s avoir exerc\u00e9 plusieurs ann\u00e9es en tant qu\u2019avocate dans des cabinets internationaux.
En mai 2023, Vallourec a annonc\u00e9 la nomination de Valeria Fernandes en tant que Directrice Digital & Syst\u00e8mes d\u2019Information. Elle a succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 Na\u00efla Giovanni et a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif.
En septembre 2023, afin d'acc\u00e9l\u00e9rer la mise en \u0153uvre du redressement de Vallourec dans le cadre de son plan New Vallourec, le Groupe a annonc\u00e9 les changements suivants au sein de son Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif\u00a0:
\u25cfBertrand Frischmann, jusqu\u2019alors Directeur de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord, a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur des Op\u00e9rations Am\u00e9riques (COO), dont le p\u00e9rim\u00e8tre couvrira la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord et la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Sud;
\u25cfBertrand Frischmann a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement nomm\u00e9 Directeur par int\u00e9rim de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Sud en remplacement de Pierre d\u2019Archemont\u00a0;
\u25cfJacky Massaglia jusqu\u2019alors Directeur Business Line Project Line Pipe and Process a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord en remplacement de Bertrand Frischmann et reportera \u00e0 celui-ci dans son r\u00f4le de Directeur des Op\u00e9rations Am\u00e9riques;
\u25cfBertrand de Rotalier jusqu\u2019alors Directeur Ventes OCTG Europe et Afrique a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur Business Line Project Line Pipe and Process, en remplacement de Jacky Massaglia. Bertrand de Rotalier a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif.
\u00c0 la date de ce Document d\u2019enregistrement universel, le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de Vallourec comprend 13 membres sous le leadership de Philippe Guillemot, Pr\u00e9sident et Directeur G\u00e9n\u00e9ral.
Nomination d\u2019un nouveau membre du Conseil d\u2019administration
Le Conseil d\u2019administration de Vallourec, r\u00e9uni le 12 novembre 2023, a d\u00e9cid\u00e9 de coopter Monsieur Luciano Siani en qualit\u00e9 de membre du Conseil d\u2019administration. La nomination de Monsieur Luciano Siani sera soumise \u00e0 la ratification des actionnaires lors de la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du Groupe le 23 mai 2024.
Monsieur Siani a occup\u00e9 des postes de direction cl\u00e9s au sein du Groupe Vale pendant pr\u00e8s de quinze ans, jusqu\u2019en janvier 2023, pour l\u2019essentiel en qualit\u00e9 de membre Senior du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de Vale, en tant que Directeur Financier du Groupe et plus r\u00e9cemment en tant que Vice-Pr\u00e9sident Ex\u00e9cutif pour la Strat\u00e9gie et la Transformation de l\u2019Activit\u00e9.
Avant de rejoindre Vale, Monsieur Siani a occup\u00e9 pendant quatorze ans au sein de la Banque Br\u00e9silienne de D\u00e9veloppement (BNDES) divers postes \u00e0 responsabilit\u00e9 en financement des exportations, march\u00e9s de capitaux et infrastructures. Il a repr\u00e9sent\u00e9 la Banque aux conseils d\u2019administration de plusieurs grandes entreprises br\u00e9siliennes. Auparavant, il a \u00e9galement exerc\u00e9 en tant que consultant chez McKinsey & Company.
Le Conseil d\u2019administration a estim\u00e9 que Monsieur Siani satisfait aux crit\u00e8res d'ind\u00e9pendance tels qu d\u00e9finis par le Code de gouvernance d'entreprise AFEP-MEDEF.
Monsieur Siani a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9 membre du Comit\u00e9 d\u2019Audit et du Comit\u00e9 Responsabilit\u00e9 Sociale, Environnementale et Soci\u00e9tale (RSE).
Le Conseil d\u2019administration de Vallourec est compos\u00e9 de huit membres dont 42\u00a0% de femmes et 71\u00a0% d\u2019administrateurs ind\u00e9pendants
Lancement d\u2019un programme d\u2019investissement r\u00e9serv\u00e9 aux salari\u00e9s
En octobre 2023, Vallourec a lanc\u00e9 Vallourec Invest 2023, une augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux salari\u00e9s, conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9cision prise le 27 juillet 2023 par le Conseil d\u2019administration en application des treizi\u00e8me et quatorzi\u00e8me r\u00e9solutions de l'Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des Actionnaires du 25 mai 2023.
L\u2019augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux salari\u00e9s a pour objectif d'associer les salari\u00e9s du Groupe \u00e0 la cr\u00e9ation de valeur et de d\u00e9velopper l'actionnariat salari\u00e9 en reconnaissance des progr\u00e8s accomplis jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent et de renforcer leur participation \u00e0 la construction du plan New Vallourec en tant qu'actionnaires directs ou indirects.
Ce programme d\u2019investissement s\u2019est traduit par la cr\u00e9ation de 490\u00a0101\u00a0actions nouvelles (soit 0,21\u00a0% du capital de Vallourec) et porte \u00e0 237\u00a0271\u00a0828\u00a0le nombre d\u2019actions composant le capital au 13\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Mine de fer
\u25cfLe 8 janvier 2022, \u00e0 la suite des pluies exceptionnellement abondantes ayant affect\u00e9 l\u2019\u00c9tat du Minas Gerais (Br\u00e9sil), une partie du parc de r\u00e9sidus miniers de la mine de fer de Vallourec \u00e0 Pau Branco a gliss\u00e9 dans une retenue d\u2019eau de pluie, entra\u00eenant le d\u00e9bordement de celle-ci, et l\u2019interruption du trafic sur la route situ\u00e9e en contre-bas. La structure de la retenue d\u2019eau n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 affect\u00e9e, et il n\u2019y a pas eu de victime. Toutefois, \u00e0 la suite de cet incident, les op\u00e9rations de la mine ont \u00e9t\u00e9 suspendues temporairement.
\u25cfLe 4\u00a0mai 2022, Vallourec a red\u00e9marr\u00e9 partiellement les op\u00e9rations, apr\u00e8s en avoir obtenu l'autorisation en utilisant un parc de r\u00e9sidus miniers alternatif. Dans ces conditions, les volumes produits en 2022\u00a0se sont \u00e9lev\u00e9s \u00e0 environ 4\u00a0millions de tonnes.
\u25cfLa mine Pau Branco est revenue \u00e0 des op\u00e9rations normales \u00e0 la fin du deuxi\u00e8me trimestre 2023 suite \u00e0 l\u2019obtention des autorisations n\u00e9cessaires pour l\u2019utilisation du parc de r\u00e9sidus miniers de Cachoeirinha en mai 2023.
\u25cfVallourec a pris des mesures pour le segment Mine et For\u00eat afin de g\u00e9n\u00e9rer environ 100 millions d'euros de R\u00e9sultat Brut d\u2019Exploitation par an \u00e0 court terme, en supposant des prix du march\u00e9 du minerai de fer d'environ 110 dollars par tonne. Toutefois, Vallourec a deux projets visant \u00e0 am\u00e9liorer la rentabilit\u00e9 de sa mine, les extensions dites Phase 1 et Phase 2:
\u25cf\u00c0 la fin de 2024, Vallourec pr\u00e9voit que le projet d'extension de la mine Phase 1 sera finalis\u00e9 et entra\u00eenera une augmentation du R\u00e9sultat Brut d\u2019Exploitation pour l'activit\u00e9 Mine & For\u00eat de 20 \u00e0 25 millions d'euros par an, en supposant des prix du minerai de fer largement coh\u00e9rents avec le niveau de 110 dollars mentionn\u00e9 ci-dessus.
\u25cfEn 2027, Vallourec pr\u00e9voit la r\u00e9alisation d'un projet plus important, l'extension de la mine Phase 2. Cela devrait entra\u00eener un R\u00e9sultat Brut d\u2019Exploitation suppl\u00e9mentaires pour Mine & For\u00eat de 50 \u00e0 75 millions d'euros par an.
\u25cfLes d\u00e9penses d\u2019investissement pour les deux projets devraient \u00eatre inf\u00e9rieures \u00e0 150 millions d'euros et devraient \u00eatre \u00e9tal\u00e9es au cours des prochaines ann\u00e9es. La direction de Vallourec est en contact avec les autorit\u00e9s nationales et r\u00e9gionales afin d'obtenir les autorisations environnementales et de production n\u00e9cessaires \u00e0 ces deux extensions.
\u00c9volution de la Direction G\u00e9n\u00e9rale de Vallourec
Dans le cadre de son plan \u00ab\u00a0New Vallourec\u00a0\u00bb, conduit par Philippe Guillemot, Pr\u00e9sident et Directeur G\u00e9n\u00e9ral, le Groupe a d\u00e9velopp\u00e9 une organisation en trois r\u00e9gions (Am\u00e9rique du Nord, Am\u00e9rique du Sud, H\u00e9misph\u00e8re Est) dans le but de simplifier et d\u2019optimiser les op\u00e9rations. Cette nouvelle organisation vise \u00e0 rendre le Groupe plus efficace et plus agile, au plus pr\u00e8s du client, et lui permettre d\u2019accro\u00eetre sa performance industrielle, notamment gr\u00e2ce \u00e0 deux bases d\u2019exportation, le Br\u00e9sil et l\u2019Asie.
En avril 2023, Vallourec a annonc\u00e9 la nomination de Sarah Dib en tant que Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale. Elle a succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 Nathalie Joannes et a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif. Sarah Dib a rejoint le Groupe en janvier 2023 en tant que Responsable juridique en charge de la gouvernance et du droit boursier et secr\u00e9taire du Conseil d\u2019administration, apr\u00e8s avoir exerc\u00e9 plusieurs ann\u00e9es en tant qu\u2019avocate dans des cabinets internationaux.
En mai 2023, Vallourec a annonc\u00e9 la nomination de Valeria Fernandes en tant que Directrice Digital & Syst\u00e8mes d\u2019Information. Elle a succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 Na\u00efla Giovanni et a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif.
En septembre 2023, afin d'acc\u00e9l\u00e9rer la mise en \u0153uvre du redressement de Vallourec dans le cadre de son plan New Vallourec, le Groupe a annonc\u00e9 les changements suivants au sein de son Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif\u00a0:
\u25cfBertrand Frischmann, jusqu\u2019alors Directeur de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord, a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur des Op\u00e9rations Am\u00e9riques (COO), dont le p\u00e9rim\u00e8tre couvrira la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord et la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Sud;
\u25cfBertrand Frischmann a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement nomm\u00e9 Directeur par int\u00e9rim de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Sud en remplacement de Pierre d\u2019Archemont\u00a0;
\u25cfJacky Massaglia jusqu\u2019alors Directeur Business Line Project Line Pipe and Process a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord en remplacement de Bertrand Frischmann et reportera \u00e0 celui-ci dans son r\u00f4le de Directeur des Op\u00e9rations Am\u00e9riques;
\u25cfBertrand de Rotalier jusqu\u2019alors Directeur Ventes OCTG Europe et Afrique a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur Business Line Project Line Pipe and Process, en remplacement de Jacky Massaglia. Bertrand de Rotalier a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif.
\u00c0 la date de ce Document d\u2019enregistrement universel, le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de Vallourec comprend 13 membres sous le leadership de Philippe Guillemot, Pr\u00e9sident et Directeur G\u00e9n\u00e9ral.
Nomination d\u2019un nouveau membre du Conseil d\u2019administration
Le Conseil d\u2019administration de Vallourec, r\u00e9uni le 12 novembre 2023, a d\u00e9cid\u00e9 de coopter Monsieur Luciano Siani en qualit\u00e9 de membre du Conseil d\u2019administration. La nomination de Monsieur Luciano Siani sera soumise \u00e0 la ratification des actionnaires lors de la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du Groupe le 23 mai 2024.
Monsieur Siani a occup\u00e9 des postes de direction cl\u00e9s au sein du Groupe Vale pendant pr\u00e8s de quinze ans, jusqu\u2019en janvier 2023, pour l\u2019essentiel en qualit\u00e9 de membre Senior du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de Vale, en tant que Directeur Financier du Groupe et plus r\u00e9cemment en tant que Vice-Pr\u00e9sident Ex\u00e9cutif pour la Strat\u00e9gie et la Transformation de l\u2019Activit\u00e9.
Avant de rejoindre Vale, Monsieur Siani a occup\u00e9 pendant quatorze ans au sein de la Banque Br\u00e9silienne de D\u00e9veloppement (BNDES) divers postes \u00e0 responsabilit\u00e9 en financement des exportations, march\u00e9s de capitaux et infrastructures. Il a repr\u00e9sent\u00e9 la Banque aux conseils d\u2019administration de plusieurs grandes entreprises br\u00e9siliennes. Auparavant, il a \u00e9galement exerc\u00e9 en tant que consultant chez McKinsey & Company.
Le Conseil d\u2019administration a estim\u00e9 que Monsieur Siani satisfait aux crit\u00e8res d'ind\u00e9pendance tels qu d\u00e9finis par le Code de gouvernance d'entreprise AFEP-MEDEF.
Monsieur Siani a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9 membre du Comit\u00e9 d\u2019Audit et du Comit\u00e9 Responsabilit\u00e9 Sociale, Environnementale et Soci\u00e9tale (RSE).
Le Conseil d\u2019administration de Vallourec est compos\u00e9 de huit membres dont 42\u00a0% de femmes et 71\u00a0% d\u2019administrateurs ind\u00e9pendants
5.2Op\u00e9rations r\u00e9alis\u00e9es avec les parties li\u00e9es
| \n \n | \n\n Entreprises associ\u00e9es | \n
| \n Ventes aux parties li\u00e9es | \n\n 3\u00a0297 | \n
| \n Achats aupr\u00e8s des parties li\u00e9es | \n\n 298\u00a0887 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur les parties li\u00e9es | \n\n - | \n
| \n Dettes envers les parties li\u00e9es | \n\n 11\u00a0477 | \n
Les achats concernent principalement des barres d'acier pour les op\u00e9rations propres de Vallourec et des brames achet\u00e9es aupr\u00e8s de HKM et revendues \u00e0 des tiers dans le cadre de l'engagement de Vallourec \u00e0 travers le contrat d'accord de fourniture (voir note 2.6 Cessions d'actifs, restructuration et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents.)
\u00c9volution de la Direction G\u00e9n\u00e9rale de Vallourec
Dans le cadre de son plan \u00ab\u00a0New Vallourec\u00a0\u00bb, conduit par Philippe Guillemot, Pr\u00e9sident et Directeur G\u00e9n\u00e9ral, le Groupe a d\u00e9velopp\u00e9 une organisation en trois r\u00e9gions (Am\u00e9rique du Nord, Am\u00e9rique du Sud, H\u00e9misph\u00e8re Est) dans le but de simplifier et d\u2019optimiser les op\u00e9rations. Cette nouvelle organisation vise \u00e0 rendre le Groupe plus efficace et plus agile, au plus pr\u00e8s du client, et lui permettre d\u2019accro\u00eetre sa performance industrielle, notamment gr\u00e2ce \u00e0 deux bases d\u2019exportation, le Br\u00e9sil et l\u2019Asie.
En avril 2023, Vallourec a annonc\u00e9 la nomination de Sarah Dib en tant que Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale. Elle a succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 Nathalie Joannes et a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif. Sarah Dib a rejoint le Groupe en janvier 2023 en tant que Responsable juridique en charge de la gouvernance et du droit boursier et secr\u00e9taire du Conseil d\u2019administration, apr\u00e8s avoir exerc\u00e9 plusieurs ann\u00e9es en tant qu\u2019avocate dans des cabinets internationaux.
En mai 2023, Vallourec a annonc\u00e9 la nomination de Valeria Fernandes en tant que Directrice Digital & Syst\u00e8mes d\u2019Information. Elle a succ\u00e9d\u00e9 \u00e0 Na\u00efla Giovanni et a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif.
En septembre 2023, afin d'acc\u00e9l\u00e9rer la mise en \u0153uvre du redressement de Vallourec dans le cadre de son plan New Vallourec, le Groupe a annonc\u00e9 les changements suivants au sein de son Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif\u00a0:
\u25cfBertrand Frischmann, jusqu\u2019alors Directeur de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord, a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur des Op\u00e9rations Am\u00e9riques (COO), dont le p\u00e9rim\u00e8tre couvrira la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord et la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Sud;
\u25cfBertrand Frischmann a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement nomm\u00e9 Directeur par int\u00e9rim de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Sud en remplacement de Pierre d\u2019Archemont\u00a0;
\u25cfJacky Massaglia jusqu\u2019alors Directeur Business Line Project Line Pipe and Process a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur de la r\u00e9gion Am\u00e9rique du Nord en remplacement de Bertrand Frischmann et reportera \u00e0 celui-ci dans son r\u00f4le de Directeur des Op\u00e9rations Am\u00e9riques;
\u25cfBertrand de Rotalier jusqu\u2019alors Directeur Ventes OCTG Europe et Afrique a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 Directeur Business Line Project Line Pipe and Process, en remplacement de Jacky Massaglia. Bertrand de Rotalier a rejoint le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif.
\u00c0 la date de ce Document d\u2019enregistrement universel, le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de Vallourec comprend 13 membres sous le leadership de Philippe Guillemot, Pr\u00e9sident et Directeur G\u00e9n\u00e9ral.
Nomination d\u2019un nouveau membre du Conseil d\u2019administration
Le Conseil d\u2019administration de Vallourec, r\u00e9uni le 12 novembre 2023, a d\u00e9cid\u00e9 de coopter Monsieur Luciano Siani en qualit\u00e9 de membre du Conseil d\u2019administration. La nomination de Monsieur Luciano Siani sera soumise \u00e0 la ratification des actionnaires lors de la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du Groupe le 23 mai 2024.
Monsieur Siani a occup\u00e9 des postes de direction cl\u00e9s au sein du Groupe Vale pendant pr\u00e8s de quinze ans, jusqu\u2019en janvier 2023, pour l\u2019essentiel en qualit\u00e9 de membre Senior du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif de Vale, en tant que Directeur Financier du Groupe et plus r\u00e9cemment en tant que Vice-Pr\u00e9sident Ex\u00e9cutif pour la Strat\u00e9gie et la Transformation de l\u2019Activit\u00e9.
Avant de rejoindre Vale, Monsieur Siani a occup\u00e9 pendant quatorze ans au sein de la Banque Br\u00e9silienne de D\u00e9veloppement (BNDES) divers postes \u00e0 responsabilit\u00e9 en financement des exportations, march\u00e9s de capitaux et infrastructures. Il a repr\u00e9sent\u00e9 la Banque aux conseils d\u2019administration de plusieurs grandes entreprises br\u00e9siliennes. Auparavant, il a \u00e9galement exerc\u00e9 en tant que consultant chez McKinsey & Company.
Le Conseil d\u2019administration a estim\u00e9 que Monsieur Siani satisfait aux crit\u00e8res d'ind\u00e9pendance tels qu d\u00e9finis par le Code de gouvernance d'entreprise AFEP-MEDEF.
Monsieur Siani a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9 membre du Comit\u00e9 d\u2019Audit et du Comit\u00e9 Responsabilit\u00e9 Sociale, Environnementale et Soci\u00e9tale (RSE).
Le Conseil d\u2019administration de Vallourec est compos\u00e9 de huit membres dont 42\u00a0% de femmes et 71\u00a0% d\u2019administrateurs ind\u00e9pendants
Lancement d\u2019un programme d\u2019investissement r\u00e9serv\u00e9 aux salari\u00e9s
En octobre 2023, Vallourec a lanc\u00e9 Vallourec Invest 2023, une augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux salari\u00e9s, conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9cision prise le 27 juillet 2023 par le Conseil d\u2019administration en application des treizi\u00e8me et quatorzi\u00e8me r\u00e9solutions de l'Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des Actionnaires du 25 mai 2023.
L\u2019augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux salari\u00e9s a pour objectif d'associer les salari\u00e9s du Groupe \u00e0 la cr\u00e9ation de valeur et de d\u00e9velopper l'actionnariat salari\u00e9 en reconnaissance des progr\u00e8s accomplis jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent et de renforcer leur participation \u00e0 la construction du plan New Vallourec en tant qu'actionnaires directs ou indirects.
Ce programme d\u2019investissement s\u2019est traduit par la cr\u00e9ation de 490\u00a0101\u00a0actions nouvelles (soit 0,21\u00a0% du capital de Vallourec) et porte \u00e0 237\u00a0271\u00a0828\u00a0le nombre d\u2019actions composant le capital au 13\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Note 6 \u2022Capitaux propres, paiement en action et r\u00e9sultat par action
6.1Capitaux propres \u2013 part du Groupe
Capital
Le capital de Vallourec est compos\u00e9 de 237\u00a0271\u00a0828\u00a0actions au nominal de 0,02\u00a0euro enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9 contre 231\u00a0777\u00a0627\u00a0actions au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Dans le cadre d\u2019attribution d\u2019actions gratuites du Management Equity Plan et du plan Vallourec Invest 2023, le Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une \u00e9mission de 5\u00a0494\u00a0201\u00a0actions nouvelles.
Les variations du capital de la Soci\u00e9t\u00e9 au cours de l\u2019exercice s\u2019analysent comme suit\u00a0:
| \n (en euros, sauf le nombre d'actions en unit\u00e9s) | \n\n Nombre d'actions | \n\n Valeur nominal | \n\n Capital social en\u00a0euros | \n
| \n Capital social au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n\n 231\u00a0777\u00a0627 | \n\n 0,02 | \n\n 4\u00a0635\u00a0553 | \n
| \n Augmentation de capital sans DPS par \u00e9mission d\u2019actions nouvelles | \n\n 5\u00a0494\u00a0201 | \n\n 0,02 | \n\n 109\u00a0884 | \n
| \n Capital social au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 237\u00a0271\u00a0828 | \n\n 0,02 | \n\n 4\u00a0745\u00a0437 | \n
Le cours de l\u2019action Vallourec au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 14,02\u00a0euros/action.
R\u00e9serves, instruments financiers
Ces r\u00e9serves de variation de juste valeur des instruments de couverture (nettes d\u2019imp\u00f4t) sont aliment\u00e9es principalement par deux types d\u2019op\u00e9rations\u00a0:
\u25cfles op\u00e9rations de couverture de change efficaces affect\u00e9es au carnet de commandes et aux offres commerciales. Les variations des effets de change constat\u00e9es \u00e0 la cl\u00f4ture sont comptabilis\u00e9es dans les capitaux propres\u00a0;
\u25cfles emprunts \u00e0 taux variables pour lesquels des contrats de swaps de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat (\u00e0 taux fixe) ont \u00e9t\u00e9 contract\u00e9s. Ils font l\u2019objet d\u2019une comptabilit\u00e9 de couverture de flux de tr\u00e9sorerie. Les variations de juste valeur des contrats de swaps, li\u00e9es aux \u00e9volutions des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat, sont comptabilis\u00e9es en capitaux propres.
R\u00e9serves de conversion
Les r\u00e9serves de conversion r\u00e9sultent de la conversion des capitaux propres des filiales hors zone euro. Leur variation correspond aux changements de taux des devises sur l\u2019\u00e9valuation des capitaux propres et du r\u00e9sultat de ces soci\u00e9t\u00e9s. Ces r\u00e9serves ne sont reprises en r\u00e9sultat qu\u2019en cas de cession partielle ou totale et perte de contr\u00f4le de l\u2019entit\u00e9 \u00e9trang\u00e8re.
| \n \n | \n\n USD | \n\n GBP | \n\n BRL | \n\n CNY | \n\n Autres | \n\n Total | \n
| \n Au 31/12/2021 | \n\n 291\u00a0136 | \n\n (11\u00a0747) | \n\n (1\u00a0259\u00a0048) | \n\n 29\u00a0801 | \n\n (28\u00a0791) | \n\n (978\u00a0649) | \n
| \n Variation | \n\n 95\u00a0716 | \n\n (1\u00a0191) | \n\n 126\u00a0768 | \n\n (4\u00a0348) | \n\n 10\u00a0349 | \n\n 227\u00a0294 | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n 386\u00a0852 | \n\n (12\u00a0938) | \n\n (1\u00a0132\u00a0280) | \n\n 25\u00a0453 | \n\n (18\u00a0442) | \n\n (751\u00a0355) | \n
| \n Variation | \n\n (51\u00a0220) | \n\n 219 | \n\n 62\u00a0312 | \n\n (11\u00a0683) | \n\n (4\u00a0345) | \n\n (4\u00a0717) | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 335\u00a0632 | \n\n (12\u00a0719) | \n\n (1\u00a0069\u00a0968) | \n\n 13\u00a0770 | \n\n (22\u00a0787) | \n\n (756\u00a0072) | \n
Lancement d\u2019un programme d\u2019investissement r\u00e9serv\u00e9 aux salari\u00e9s
En octobre 2023, Vallourec a lanc\u00e9 Vallourec Invest 2023, une augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux salari\u00e9s, conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9cision prise le 27 juillet 2023 par le Conseil d\u2019administration en application des treizi\u00e8me et quatorzi\u00e8me r\u00e9solutions de l'Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des Actionnaires du 25 mai 2023.
L\u2019augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux salari\u00e9s a pour objectif d'associer les salari\u00e9s du Groupe \u00e0 la cr\u00e9ation de valeur et de d\u00e9velopper l'actionnariat salari\u00e9 en reconnaissance des progr\u00e8s accomplis jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent et de renforcer leur participation \u00e0 la construction du plan New Vallourec en tant qu'actionnaires directs ou indirects.
Ce programme d\u2019investissement s\u2019est traduit par la cr\u00e9ation de 490\u00a0101\u00a0actions nouvelles (soit 0,21\u00a0% du capital de Vallourec) et porte \u00e0 237\u00a0271\u00a0828\u00a0le nombre d\u2019actions composant le capital au 13\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Capital
Le capital de Vallourec est compos\u00e9 de 237\u00a0271\u00a0828\u00a0actions au nominal de 0,02\u00a0euro enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9 contre 231\u00a0777\u00a0627\u00a0actions au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Dans le cadre d\u2019attribution d\u2019actions gratuites du Management Equity Plan et du plan Vallourec Invest 2023, le Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une \u00e9mission de 5\u00a0494\u00a0201\u00a0actions nouvelles.
Les variations du capital de la Soci\u00e9t\u00e9 au cours de l\u2019exercice s\u2019analysent comme suit\u00a0:
| \n (en euros, sauf le nombre d'actions en unit\u00e9s) | \n\n Nombre d'actions | \n\n Valeur nominal | \n\n Capital social en\u00a0euros | \n
| \n Capital social au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n\n 231\u00a0777\u00a0627 | \n\n 0,02 | \n\n 4\u00a0635\u00a0553 | \n
| \n Augmentation de capital sans DPS par \u00e9mission d\u2019actions nouvelles | \n\n 5\u00a0494\u00a0201 | \n\n 0,02 | \n\n 109\u00a0884 | \n
| \n Capital social au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 237\u00a0271\u00a0828 | \n\n 0,02 | \n\n 4\u00a0745\u00a0437 | \n
Le cours de l\u2019action Vallourec au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 14,02\u00a0euros/action.
Note 2 \u2022Activit\u00e9s op\u00e9rationnelles
2.1Information sectorielle
Le groupe Vallourec est un leader mondial des solutions tubulaires premium destin\u00e9es principalement aux march\u00e9s du P\u00e9trole et gaz, de l\u2019Industrie et de l\u2019\u00c9nergie \u00e9lectrique. Implant\u00e9 depuis ses origines en France et en Allemagne, Vallourec occupe des positions de tout premier plan aux \u00c9tats-Unis, au Br\u00e9sil, en Europe, au Moyen-Orient et en Asie. Le Groupe fournit une large gamme de solutions tubulaires premium, c\u2019est-\u00e0-dire de haute performance et dont la fabrication requiert une ma\u00eetrise technologique et industrielle importante, accompagn\u00e9e de services compl\u00e9mentaires sp\u00e9cialis\u00e9s permettant aux clients de profiter d\u2019une offre compl\u00e8te de solutions innovantes. L\u2019organisation du Groupe, orient\u00e9e \u00ab\u00a0Clients\u00a0\u00bb et destin\u00e9e \u00e0 fournir un nombre croissant de service int\u00e9gr\u00e9s pour d\u00e9livrer des solutions globales et cl\u00e9s en main, conduit \u00e0 analyser l\u2019information financi\u00e8re selon plusieurs axes (march\u00e9s, r\u00e9gions, sites, produits). Aucun de ces axes pris ind\u00e9pendamment ne permet une mesure compl\u00e8te des r\u00e9sultats ou des actifs et passifs par segment.
Le Groupe pr\u00e9sente son information sectorielle sur la base des secteurs op\u00e9rationnels suivants\u00a0:
\u00ab\u00a0Tubes\u00a0\u00bb
Ce segment regroupe l\u2019ensemble des entit\u00e9s d\u00e9tenant les outils de production et de commercialisation d\u00e9di\u00e9s \u00e0 l\u2019activit\u00e9 principale du Groupe de r\u00e9alisation de tubes sans soudure en aciers au carbone et alli\u00e9s lamin\u00e9s \u00e0 chaud, soit lisses, soit filet\u00e9s pour le p\u00e9trole ou le gaz. Cette activit\u00e9 se caract\u00e9rise par une forte int\u00e9gration du process de fabrication depuis l\u2019\u00e9laboration de l\u2019acier et le laminage \u00e0 chaud, jusqu\u2019aux stades de parach\u00e8vement finaux qui permettent d\u2019obtenir des produits s\u2019adressant principalement aux march\u00e9s (p\u00e9trole, gaz et industries). L\u2019activit\u00e9 Tubes d\u00e9pend fortement du niveau d\u2019investissement r\u00e9alis\u00e9 par les soci\u00e9t\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res et gazi\u00e8res dans l\u2019exploration, la production et le d\u00e9veloppement des r\u00e9serves de p\u00e9trole et de gaz naturel. La d\u00e9cision d\u2019attribution des commandes clients est g\u00e9r\u00e9e de mani\u00e8re centralis\u00e9e par une \u00e9quipe S&OP globale, sur la base de crit\u00e8res tels que les capacit\u00e9s de production disponibles et l\u2019optimisation des marges au niveau du Groupe, tout en tenant compte des contraintes de la cha\u00eene d\u2019approvisionnement (d\u00e9lai requis des clients) et des certifications d\u2019usine requises. La d\u00e9cision d\u2019allocation du capital\u00a0/\u00a0des ressources par le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif est prise \u00e0 ce niveau et la performance est surveill\u00e9e \u00e0 ce niveau avec diff\u00e9rents indicateurs, y compris l\u2019EBITDA\u00a0/\u00a0tonne, les jours de volume des stocks.
Vallourec pr\u00e9sente des informations g\u00e9ographiques pour le segment Tubes pour l'Europe, l'Am\u00e9rique du Nord, l'Am\u00e9rique du Sud, l'Asie, le Moyen-Orient et le reste du monde entre autres.
\u00ab\u00a0Mine\u00a0et\u00a0For\u00eat\u00a0\u00bb
La mine de minerai de fer et les for\u00eats (utilis\u00e9es pour l\u2019alimentation en charbon de bois du haut-fourneau situ\u00e9 \u00e0 Jeceaba dans l\u2019\u00c9tat du Minas Gerais) constituent aujourd\u2019hui un segment distinct dans le reporting interne du Groupe.
\u00c0 ce jour, la mine est en capacit\u00e9 de produire 6 millions de tonnes par an.
Apr\u00e8s la mise en service des travaux d'extension de la Phase 2 en 2027, le Groupe entrevoit la possibilit\u00e9 d'augmenter la capacit\u00e9 de production de 1 \u00e0 2 millions de tonnes. La production exc\u00e9dentaire qui d\u00e9passe la consommation interne (actuellement estim\u00e9e \u00e0 environ 1 million de tonnes) est vendue sur le march\u00e9
La rentabilit\u00e9 de cette activit\u00e9 est fortement corr\u00e9l\u00e9e aux prix du march\u00e9 international du minerai de fer, en particulier \u00e0 l'indice Iron Ore CFR China publi\u00e9 par Platts.
Les tableaux suivants pr\u00e9sentent, pour chaque secteur op\u00e9rationnel, des informations sur les produits et les r\u00e9sultats ainsi que certaines informations relatives aux actifs, aux passifs et aux investissements pour les exercices 2023. Les informations de 2022\u00a0ont \u00e9t\u00e9 retrait\u00e9es pour assurer la comparabilit\u00e9.
Informations sur les r\u00e9sultats, les actifs et les passifs par secteur op\u00e9rationnel
| \n Situation au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n Tubes | \n\n Mine et For\u00eat | \n\n Holdings\u00a0 | \n\n Op\u00e9rations | \n\n Total | \n
| \n Compte de r\u00e9sultat | \n|||||
| \n Chiffre d'affaires | \n\n 4\u00a0801\u00a0700 | \n\n 374\u00a0617 | \n\n 196\u00a0655 | \n\n (259\u00a0253,0) | \n\n 5\u00a0113\u00a0719 | \n
| \n R\u00e9sultat brut d'exploitation | \n\n 1\u00a0050\u00a0643 | \n\n 179\u00a0613 | \n\n (31\u00a0994) | \n\n (1\u00a0935) | \n\n 1\u00a0196\u00a0327 | \n
| \n Amortissements industriels | \n\n (170\u00a0193) | \n\n (21\u00a0238) | \n\n (11\u00a0997) | \n\n - | \n\n (203\u00a0428) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations d'actifs et d'\u00e9carts d'acquisition | \n\n 147\u00a0686 | \n\n (517) | \n\n (2\u00a0316) | \n\n - | \n\n 144\u00a0853 | \n
| \n Cessions d'actifs, restructuration et\u00a0\u00e9l\u00e9ments non\u00a0r\u00e9currents | \n\n (263\u00a0417) | \n\n 6\u00a0076 | \n\n (21\u00a0130) | \n\n (394) | \n\n (278\u00a0865) | \n
| \n R\u00e9sultat d'exploitation | \n\n 764\u00a0719 | \n\n 163\u00a0934 | \n\n (67\u00a0437) | \n\n (2\u00a0329) | \n\n 858\u00a0887 | \n
| \n Produits non r\u00e9partis | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 29\u00a0482 | \n
| \n Charges non r\u00e9parties | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (95\u00a0571) | \n
| \n R\u00e9sultat avant imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 792\u00a0798 | \n
| \n Imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (268\u00a0959) | \n
| \n Quote-part dans les r\u00e9sultats nets des soci\u00e9t\u00e9s mises\u00a0en \u00e9quivalence | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 71 | \n
| \n R\u00e9sultat net de l'ensemble consolid\u00e9 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 523\u00a0910 | \n
| \n Bilan | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 2\u00a0110\u00a0115 | \n\n 320\u00a0916 | \n\n 84\u00a0570 | \n\n - | \n\n 2\u00a0515\u00a0601 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 2\u00a0182\u00a0530 | \n\n 104\u00a0419 | \n\n 408\u00a0589 | \n\n (398\u00a0916) | \n\n 2\u00a0296\u00a0622 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0080\u00a0445 | \n\n 50\u00a0482 | \n\n 1\u00a0135\u00a0012 | \n\n (1\u00a0365\u00a0991) | \n\n 899\u00a0948 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et\u00a0activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n - | \n\n 1\u00a0081 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1\u00a0081 | \n
| \n Total actifs | \n\n 5\u00a0373\u00a0090 | \n\n 476\u00a0898 | \n\n 1\u00a0628\u00a0171 | \n\n (1\u00a0764\u00a0907) | \n\n 5\u00a0713\u00a0252 | \n
| \n Flux | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Investissements incorporels, corporels et biologiques | \n\n 183\u00a0078 | \n\n 25\u00a0933 | \n\n 3\u00a0575 | \n\n - | \n\n 212\u00a0586 | \n
| \n Chiffre d'affaires hors groupe | \n\n 4\u00a0746\u00a0204 | \n\n 269\u00a0119 | \n\n 98\u00a0396 | \n\n - | \n\n 5\u00a0113\u00a0719 | \n
| \n Situation au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n\n Tubes | \n\n Mine et for\u00eat | \n\n Holdings | \n\n Op\u00e9rations | \n\n Total | \n
| \n Compte de r\u00e9sultat | \n|||||
| \n Chiffre d'affaires | \n\n 4\u00a0662\u00a0513 | \n\n 244\u00a0851 | \n\n 210\u00a0086 | \n\n (234\u00a0750) | \n\n 4\u00a0882\u00a0700 | \n
| \n R\u00e9sultat brut d'exploitation | \n\n 638\u00a0183 | \n\n 112\u00a0692 | \n\n (36\u00a0725) | \n\n 970 | \n\n 715\u00a0120 | \n
| \n Amortissements industriels | \n\n (192\u00a0770) | \n\n (16\u00a0715) | \n\n (17\u00a0642) | \n\n - | \n\n (227\u00a0127) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations d'actifs et d'\u00e9carts d'acquisition | \n\n (36\u00a0172) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (36\u00a0172) | \n
| \n Cessions d'actifs, restructuration et \u00e9l\u00e9ments non\u00a0r\u00e9currents | \n\n (452\u00a0726) | \n\n (76\u00a0615) | \n\n (44\u00a0198) | \n\n - | \n\n (573\u00a0539) | \n
| \n R\u00e9sultat d'exploitation | \n\n (43\u00a0485) | \n\n 19\u00a0362 | \n\n (98\u00a0565) | \n\n 970 | \n\n (121\u00a0718) | \n
| \n Produits non r\u00e9partis | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7\u00a0003 | \n
| \n Charges non r\u00e9parties | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (118\u00a0454) | \n
| \n R\u00e9sultat avant imp\u00f4ts | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (233\u00a0169) | \n
| \n Imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (112\u00a0926) | \n
| \n Quote-part dans les r\u00e9sultats nets des soci\u00e9t\u00e9s mises\u00a0en \u00e9quivalence | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (17\u00a0612) | \n
| \n R\u00e9sultat net de l'ensemble consolid\u00e9 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (363\u00a0707) | \n
| \n Bilan | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 1\u00a0986\u00a0131 | \n\n 335\u00a0067 | \n\n 88\u00a0235 | \n\n - | \n\n 2\u00a0409\u00a0433 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 2\u00a0296\u00a0588 | \n\n 93\u00a0576 | \n\n 142\u00a0582 | \n\n (145\u00a0316) | \n\n 2\u00a0387\u00a0430 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 820\u00a0313 | \n\n 13\u00a0327 | \n\n 777\u00a0773 | \n\n (1\u00a0059\u00a0810) | \n\n 551\u00a0603 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et\u00a0activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n - | \n\n 9\u00a0415 | \n\n - | \n\n (1) | \n\n 9\u00a0414 | \n
| \n Total actifs | \n\n 5\u00a0103\u00a0032 | \n\n 451\u00a0385 | \n\n 1\u00a0008\u00a0590 | \n\n (1\u00a0205\u00a0127) | \n\n 5\u00a0357\u00a0880 | \n
| \n Flux | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Investissements incorporels, corporels et biologiques | \n\n 141\u00a0608 | \n\n 44\u00a0471 | \n\n 4\u00a0597 | \n\n - | \n\n 190\u00a0676 | \n
| \n Chiffre d'affaires hors groupe | \n\n 4\u00a0609\u00a0318 | \n\n 159\u00a0969 | \n\n 113\u00a0414 | \n\n - | \n\n 4\u00a0882\u00a0700 | \n
Zones g\u00e9ographiques
Les tableaux suivants pr\u00e9sentent des informations sur le chiffre d\u2019affaires par zones g\u00e9ographiques d\u2019implantation des clients et les actifs non courants par zones g\u00e9ographiques. Les principales zones sont l'Europe (Union \u00e9conomique europ\u00e9enne), l'Am\u00e9rique du Nord (principalement les \u00c9tats-Unis) et l'Am\u00e9rique du Sud (principalement le Br\u00e9sil), ainsi que le Moyen-Orient.
| \n \n | \n\n Chiffre d'affaires | \n\n Actifs non courants | \n||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Europe | \n\n 606\u00a0304 | \n\n 427\u00a0303 | \n\n 87\u00a0942 | \n\n 69\u00a0228 | \n
| \n Am\u00e9rique du Nord | \n\n 2\u00a0093\u00a0952 | \n\n 2\u00a0328\u00a0864 | \n\n 957\u00a0508 | \n\n 857\u00a0300 | \n
| \n Am\u00e9rique du Sud | \n\n 855\u00a0039 | \n\n 845\u00a0529 | \n\n 764\u00a0092 | \n\n 876\u00a0098 | \n
| \n Asie | \n\n 388\u00a0661 | \n\n 296\u00a0346 | \n\n 99\u00a0456 | \n\n 193\u00a0279 | \n
| \n Middle East | \n\n 433\u00a0880 | \n\n 643\u00a0422 | \n\n 76\u00a0290 | \n\n 113\u00a0689 | \n
| \n Reste du Monde | \n\n 284\u00a0677 | \n\n 260\u00a0236 | \n\n 843 | \n\n 521 | \n
| \n Total Tubes | \n\n 4\u00a0662\u00a0513 | \n\n 4\u00a0801\u00a0700 | \n\n 1\u00a0986\u00a0130 | \n\n 2\u00a0110\u00a0115 | \n
| \n Mine et For\u00eat | \n\n 244\u00a0851 | \n\n 374\u00a0617 | \n\n 335\u00a0067 | \n\n 320\u00a0916 | \n
| \n Holding et autres | \n\n 210\u00a0086 | \n\n 196\u00a0655 | \n\n 88\u00a0235 | \n\n 84\u00a0570 | \n
| \n Op\u00e9rations inter-secteurs | \n\n (234\u00a0750) | \n\n (259\u00a0253) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 4\u00a0882\u00a0700 | \n\n 5\u00a0113\u00a0719 | \n\n 2\u00a0409\u00a0433 | \n\n 2\u00a0515\u00a0601 | \n
2.1Information sectorielle
Le groupe Vallourec est un leader mondial des solutions tubulaires premium destin\u00e9es principalement aux march\u00e9s du P\u00e9trole et gaz, de l\u2019Industrie et de l\u2019\u00c9nergie \u00e9lectrique. Implant\u00e9 depuis ses origines en France et en Allemagne, Vallourec occupe des positions de tout premier plan aux \u00c9tats-Unis, au Br\u00e9sil, en Europe, au Moyen-Orient et en Asie. Le Groupe fournit une large gamme de solutions tubulaires premium, c\u2019est-\u00e0-dire de haute performance et dont la fabrication requiert une ma\u00eetrise technologique et industrielle importante, accompagn\u00e9e de services compl\u00e9mentaires sp\u00e9cialis\u00e9s permettant aux clients de profiter d\u2019une offre compl\u00e8te de solutions innovantes. L\u2019organisation du Groupe, orient\u00e9e \u00ab\u00a0Clients\u00a0\u00bb et destin\u00e9e \u00e0 fournir un nombre croissant de service int\u00e9gr\u00e9s pour d\u00e9livrer des solutions globales et cl\u00e9s en main, conduit \u00e0 analyser l\u2019information financi\u00e8re selon plusieurs axes (march\u00e9s, r\u00e9gions, sites, produits). Aucun de ces axes pris ind\u00e9pendamment ne permet une mesure compl\u00e8te des r\u00e9sultats ou des actifs et passifs par segment.
Le Groupe pr\u00e9sente son information sectorielle sur la base des secteurs op\u00e9rationnels suivants\u00a0:
\u00ab\u00a0Tubes\u00a0\u00bb
Ce segment regroupe l\u2019ensemble des entit\u00e9s d\u00e9tenant les outils de production et de commercialisation d\u00e9di\u00e9s \u00e0 l\u2019activit\u00e9 principale du Groupe de r\u00e9alisation de tubes sans soudure en aciers au carbone et alli\u00e9s lamin\u00e9s \u00e0 chaud, soit lisses, soit filet\u00e9s pour le p\u00e9trole ou le gaz. Cette activit\u00e9 se caract\u00e9rise par une forte int\u00e9gration du process de fabrication depuis l\u2019\u00e9laboration de l\u2019acier et le laminage \u00e0 chaud, jusqu\u2019aux stades de parach\u00e8vement finaux qui permettent d\u2019obtenir des produits s\u2019adressant principalement aux march\u00e9s (p\u00e9trole, gaz et industries). L\u2019activit\u00e9 Tubes d\u00e9pend fortement du niveau d\u2019investissement r\u00e9alis\u00e9 par les soci\u00e9t\u00e9s p\u00e9troli\u00e8res et gazi\u00e8res dans l\u2019exploration, la production et le d\u00e9veloppement des r\u00e9serves de p\u00e9trole et de gaz naturel. La d\u00e9cision d\u2019attribution des commandes clients est g\u00e9r\u00e9e de mani\u00e8re centralis\u00e9e par une \u00e9quipe S&OP globale, sur la base de crit\u00e8res tels que les capacit\u00e9s de production disponibles et l\u2019optimisation des marges au niveau du Groupe, tout en tenant compte des contraintes de la cha\u00eene d\u2019approvisionnement (d\u00e9lai requis des clients) et des certifications d\u2019usine requises. La d\u00e9cision d\u2019allocation du capital\u00a0/\u00a0des ressources par le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif est prise \u00e0 ce niveau et la performance est surveill\u00e9e \u00e0 ce niveau avec diff\u00e9rents indicateurs, y compris l\u2019EBITDA\u00a0/\u00a0tonne, les jours de volume des stocks.
Vallourec pr\u00e9sente des informations g\u00e9ographiques pour le segment Tubes pour l'Europe, l'Am\u00e9rique du Nord, l'Am\u00e9rique du Sud, l'Asie, le Moyen-Orient et le reste du monde entre autres.
\u00ab\u00a0Mine\u00a0et\u00a0For\u00eat\u00a0\u00bb
La mine de minerai de fer et les for\u00eats (utilis\u00e9es pour l\u2019alimentation en charbon de bois du haut-fourneau situ\u00e9 \u00e0 Jeceaba dans l\u2019\u00c9tat du Minas Gerais) constituent aujourd\u2019hui un segment distinct dans le reporting interne du Groupe.
\u00c0 ce jour, la mine est en capacit\u00e9 de produire 6 millions de tonnes par an.
Apr\u00e8s la mise en service des travaux d'extension de la Phase 2 en 2027, le Groupe entrevoit la possibilit\u00e9 d'augmenter la capacit\u00e9 de production de 1 \u00e0 2 millions de tonnes. La production exc\u00e9dentaire qui d\u00e9passe la consommation interne (actuellement estim\u00e9e \u00e0 environ 1 million de tonnes) est vendue sur le march\u00e9
La rentabilit\u00e9 de cette activit\u00e9 est fortement corr\u00e9l\u00e9e aux prix du march\u00e9 international du minerai de fer, en particulier \u00e0 l'indice Iron Ore CFR China publi\u00e9 par Platts.
Zones g\u00e9ographiques
Les tableaux suivants pr\u00e9sentent des informations sur le chiffre d\u2019affaires par zones g\u00e9ographiques d\u2019implantation des clients et les actifs non courants par zones g\u00e9ographiques. Les principales zones sont l'Europe (Union \u00e9conomique europ\u00e9enne), l'Am\u00e9rique du Nord (principalement les \u00c9tats-Unis) et l'Am\u00e9rique du Sud (principalement le Br\u00e9sil), ainsi que le Moyen-Orient.
| \n \n | \n\n Chiffre d'affaires | \n\n Actifs non courants | \n||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Europe | \n\n 606\u00a0304 | \n\n 427\u00a0303 | \n\n 87\u00a0942 | \n\n 69\u00a0228 | \n
| \n Am\u00e9rique du Nord | \n\n 2\u00a0093\u00a0952 | \n\n 2\u00a0328\u00a0864 | \n\n 957\u00a0508 | \n\n 857\u00a0300 | \n
| \n Am\u00e9rique du Sud | \n\n 855\u00a0039 | \n\n 845\u00a0529 | \n\n 764\u00a0092 | \n\n 876\u00a0098 | \n
| \n Asie | \n\n 388\u00a0661 | \n\n 296\u00a0346 | \n\n 99\u00a0456 | \n\n 193\u00a0279 | \n
| \n Middle East | \n\n 433\u00a0880 | \n\n 643\u00a0422 | \n\n 76\u00a0290 | \n\n 113\u00a0689 | \n
| \n Reste du Monde | \n\n 284\u00a0677 | \n\n 260\u00a0236 | \n\n 843 | \n\n 521 | \n
| \n Total Tubes | \n\n 4\u00a0662\u00a0513 | \n\n 4\u00a0801\u00a0700 | \n\n 1\u00a0986\u00a0130 | \n\n 2\u00a0110\u00a0115 | \n
| \n Mine et For\u00eat | \n\n 244\u00a0851 | \n\n 374\u00a0617 | \n\n 335\u00a0067 | \n\n 320\u00a0916 | \n
| \n Holding et autres | \n\n 210\u00a0086 | \n\n 196\u00a0655 | \n\n 88\u00a0235 | \n\n 84\u00a0570 | \n
| \n Op\u00e9rations inter-secteurs | \n\n (234\u00a0750) | \n\n (259\u00a0253) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 4\u00a0882\u00a0700 | \n\n 5\u00a0113\u00a0719 | \n\n 2\u00a0409\u00a0433 | \n\n 2\u00a0515\u00a0601 | \n
2.2Chiffres d\u2019affaires
Le chiffre d\u2019affaires r\u00e9sulte de la vente de produits finis et de services. Le Groupe analyse les cinq \u00e9tapes suivantes pour d\u00e9terminer le principe de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires\u00a0:
1.identification du contrat\u00a0;
2.identification des obligations de performance distincts au sein du contrat\u00a0;
3.\u00e9valuation du prix du contrat\u00a0;
4.allocation du prix global \u00e0 chaque obligation de performance au prorata de leurs prix de vente sp\u00e9cifiques\u00a0;
5.comptabilisation du chiffre d\u2019affaires lorsqu\u2019une obligation de performance est satisfaite.
Le chiffre d\u2019affaires est reconnu soit en une seule fois lorsque le Groupe a satisfait l\u2019obligation de performance en transf\u00e9rant le contr\u00f4le du bien ou au prorata de l\u2019\u00e9tat de l\u2019avancement calcul\u00e9 sur la base des co\u00fbts engag\u00e9s \u00e0 la cl\u00f4ture.
Aucun produit n\u2019est constat\u00e9 s\u2019il existe des incertitudes significatives quant au recouvrement de la contrepartie due.
Le chiffre d'affaires correspond principalement aux ventes de produits (tubes et minerai de fer) et est int\u00e9gralement reconnu en une seule fois, c'est-\u00e0-dire lorsque le Groupe a satisfait \u00e0 l'obligation de performance en transf\u00e9rant le contr\u00f4le de l'actif. Dans la plupart des cas, cela est d\u00e9termin\u00e9 par les Incoterms (Termes Commerciaux Internationaux) d'un contrat donn\u00e9. Pour certaines des recettes, et certains services et en particulier les activit\u00e9s de soudage, le Groupe reconna\u00eet le chiffre d'affaires au prorata de l\u2019avancement des co\u00fbts.
La ventilation du chiffre d\u2019affaires par segment, par march\u00e9 et par zone g\u00e9ographique est pr\u00e9sent\u00e9e en Note\u00a02.1.
Carnet de commandes
Le carnet de commandes, tel que requis par IFRS\u00a015, correspond au chiffre d\u2019affaires ferme contractualis\u00e9 avec les clients et pour lequel les services ou prestations ne sont pas encore, ou sont partiellement, ex\u00e9cut\u00e9s \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Le carnet de commandes du Groupe correspond pour l\u2019essentiel au chiffre d\u2019affaires issu des contrats inf\u00e9rieurs \u00e0 12\u00a0mois et concerne essentiellement la vente de tubes. Il n\u2019est pas pr\u00e9sent\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019exemption pr\u00e9vue au paragraphe\u00a0121\u00a0de la norme IFRS\u00a015.
Chiffre d\u2019affaires par activit\u00e9s
Le chiffre d\u2019affaires par activit\u00e9s du Groupe est le suivant\u00a0:
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Oil\u00a0&\u00a0Gas | \n\n 3\u00a0418\u00a0475 | \n\n 3\u00a0922\u00a0630 | \n
| \n Industrie | \n\n 1\u00a0063\u00a0317 | \n\n 709\u00a0352 | \n
| \n Autre | \n\n 180\u00a0721 | \n\n 169\u00a0718 | \n
| \n Total Tubes | \n\n 4\u00a0662\u00a0513 | \n\n 4\u00a0801\u00a0700 | \n
| \n Mine et For\u00eat | \n\n 244\u00a0851 | \n\n 374\u00a0617 | \n
| \n Holding et autres | \n\n 210\u00a0086 | \n\n 196\u00a0655 | \n
| \n Op\u00e9rations inter-secteurs | \n\n (234\u00a0750) | \n\n (259\u00a0253) | \n
| \n Total | \n\n 4\u00a0882\u00a0700 | \n\n 5\u00a0113\u00a0719 | \n
Zones g\u00e9ographiques
Les tableaux suivants pr\u00e9sentent des informations sur le chiffre d\u2019affaires par zones g\u00e9ographiques d\u2019implantation des clients et les actifs non courants par zones g\u00e9ographiques. Les principales zones sont l'Europe (Union \u00e9conomique europ\u00e9enne), l'Am\u00e9rique du Nord (principalement les \u00c9tats-Unis) et l'Am\u00e9rique du Sud (principalement le Br\u00e9sil), ainsi que le Moyen-Orient.
| \n \n | \n\n Chiffre d'affaires | \n\n Actifs non courants | \n||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Europe | \n\n 606\u00a0304 | \n\n 427\u00a0303 | \n\n 87\u00a0942 | \n\n 69\u00a0228 | \n
| \n Am\u00e9rique du Nord | \n\n 2\u00a0093\u00a0952 | \n\n 2\u00a0328\u00a0864 | \n\n 957\u00a0508 | \n\n 857\u00a0300 | \n
| \n Am\u00e9rique du Sud | \n\n 855\u00a0039 | \n\n 845\u00a0529 | \n\n 764\u00a0092 | \n\n 876\u00a0098 | \n
| \n Asie | \n\n 388\u00a0661 | \n\n 296\u00a0346 | \n\n 99\u00a0456 | \n\n 193\u00a0279 | \n
| \n Middle East | \n\n 433\u00a0880 | \n\n 643\u00a0422 | \n\n 76\u00a0290 | \n\n 113\u00a0689 | \n
| \n Reste du Monde | \n\n 284\u00a0677 | \n\n 260\u00a0236 | \n\n 843 | \n\n 521 | \n
| \n Total Tubes | \n\n 4\u00a0662\u00a0513 | \n\n 4\u00a0801\u00a0700 | \n\n 1\u00a0986\u00a0130 | \n\n 2\u00a0110\u00a0115 | \n
| \n Mine et For\u00eat | \n\n 244\u00a0851 | \n\n 374\u00a0617 | \n\n 335\u00a0067 | \n\n 320\u00a0916 | \n
| \n Holding et autres | \n\n 210\u00a0086 | \n\n 196\u00a0655 | \n\n 88\u00a0235 | \n\n 84\u00a0570 | \n
| \n Op\u00e9rations inter-secteurs | \n\n (234\u00a0750) | \n\n (259\u00a0253) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 4\u00a0882\u00a0700 | \n\n 5\u00a0113\u00a0719 | \n\n 2\u00a0409\u00a0433 | \n\n 2\u00a0515\u00a0601 | \n
Chiffre d\u2019affaires par activit\u00e9s
Le chiffre d\u2019affaires par activit\u00e9s du Groupe est le suivant\u00a0:
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Oil\u00a0&\u00a0Gas | \n\n 3\u00a0418\u00a0475 | \n\n 3\u00a0922\u00a0630 | \n
| \n Industrie | \n\n 1\u00a0063\u00a0317 | \n\n 709\u00a0352 | \n
| \n Autre | \n\n 180\u00a0721 | \n\n 169\u00a0718 | \n
| \n Total Tubes | \n\n 4\u00a0662\u00a0513 | \n\n 4\u00a0801\u00a0700 | \n
| \n Mine et For\u00eat | \n\n 244\u00a0851 | \n\n 374\u00a0617 | \n
| \n Holding et autres | \n\n 210\u00a0086 | \n\n 196\u00a0655 | \n
| \n Op\u00e9rations inter-secteurs | \n\n (234\u00a0750) | \n\n (259\u00a0253) | \n
| \n Total | \n\n 4\u00a0882\u00a0700 | \n\n 5\u00a0113\u00a0719 | \n
2.2Chiffres d\u2019affaires
Le chiffre d\u2019affaires r\u00e9sulte de la vente de produits finis et de services. Le Groupe analyse les cinq \u00e9tapes suivantes pour d\u00e9terminer le principe de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires\u00a0:
1.identification du contrat\u00a0;
2.identification des obligations de performance distincts au sein du contrat\u00a0;
3.\u00e9valuation du prix du contrat\u00a0;
4.allocation du prix global \u00e0 chaque obligation de performance au prorata de leurs prix de vente sp\u00e9cifiques\u00a0;
5.comptabilisation du chiffre d\u2019affaires lorsqu\u2019une obligation de performance est satisfaite.
Le chiffre d\u2019affaires est reconnu soit en une seule fois lorsque le Groupe a satisfait l\u2019obligation de performance en transf\u00e9rant le contr\u00f4le du bien ou au prorata de l\u2019\u00e9tat de l\u2019avancement calcul\u00e9 sur la base des co\u00fbts engag\u00e9s \u00e0 la cl\u00f4ture.
Aucun produit n\u2019est constat\u00e9 s\u2019il existe des incertitudes significatives quant au recouvrement de la contrepartie due.
Le chiffre d'affaires correspond principalement aux ventes de produits (tubes et minerai de fer) et est int\u00e9gralement reconnu en une seule fois, c'est-\u00e0-dire lorsque le Groupe a satisfait \u00e0 l'obligation de performance en transf\u00e9rant le contr\u00f4le de l'actif. Dans la plupart des cas, cela est d\u00e9termin\u00e9 par les Incoterms (Termes Commerciaux Internationaux) d'un contrat donn\u00e9. Pour certaines des recettes, et certains services et en particulier les activit\u00e9s de soudage, le Groupe reconna\u00eet le chiffre d'affaires au prorata de l\u2019avancement des co\u00fbts.
La ventilation du chiffre d\u2019affaires par segment, par march\u00e9 et par zone g\u00e9ographique est pr\u00e9sent\u00e9e en Note\u00a02.1.
Carnet de commandes
Le carnet de commandes, tel que requis par IFRS\u00a015, correspond au chiffre d\u2019affaires ferme contractualis\u00e9 avec les clients et pour lequel les services ou prestations ne sont pas encore, ou sont partiellement, ex\u00e9cut\u00e9s \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Le carnet de commandes du Groupe correspond pour l\u2019essentiel au chiffre d\u2019affaires issu des contrats inf\u00e9rieurs \u00e0 12\u00a0mois et concerne essentiellement la vente de tubes. Il n\u2019est pas pr\u00e9sent\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019exemption pr\u00e9vue au paragraphe\u00a0121\u00a0de la norme IFRS\u00a015.
2.3R\u00e9sultat brut d\u2019exploitation
Le r\u00e9sultat brut d\u2019exploitation est un indicateur important pour le Groupe, qui permet de mesurer sa performance r\u00e9currente. Il est obtenu en partant du r\u00e9sultat d\u2019exploitation avant amortissements et en excluant certains produits et charges d\u2019exploitation non r\u00e9currents pr\u00e9sentant un caract\u00e8re inhabituel ou rare dans leur r\u00e9alisation, \u00e0 savoir\u00a0:
\u25cfles d\u00e9pr\u00e9ciations d\u2019\u00e9carts d\u2019acquisition et d\u2019immobilisations constat\u00e9es dans le cadre des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation selon IAS\u00a036\u00a0;
\u25cfles charges de restructuration, notamment les mesures d\u2019adaptation des effectifs de montants significatifs, concernant des \u00e9v\u00e9nements ou des d\u00e9cisions d\u2019envergure\u00a0;
\u25cfles plus-values ou moins-values de cessions\u00a0;
\u25cfles charges et produits qui r\u00e9sulteraient d\u2019un litige d\u2019une mat\u00e9rialit\u00e9 tr\u00e8s significative, d\u2019op\u00e9rations de d\u00e9ploiement ou de capital majeures (frais d\u2019int\u00e9gration d\u2019une nouvelle activit\u00e9\u2026).
La pr\u00e9sentation du compte de r\u00e9sultat observe une classification par destination.
Le r\u00e9sultat brut d\u2019exploitation se d\u00e9taille comme suit\u00a0:
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Chiffre d'affaires | \n\n 4\u00a0882\u00a0700 | \n\n 5\u00a0113\u00a0719 | \n
| \n Co\u00fbts industriels des produits vendus | \n\n (3\u00a0807\u00a0143) | \n\n (3\u00a0519\u00a0664) | \n
| \n \u25cfDont co\u00fbts directs sur ventes | \n\n (311\u00a0365) | \n\n (286\u00a0357) | \n
| \n \u25cfDont co\u00fbts des mati\u00e8res premi\u00e8res consomm\u00e9es | \n\n (1\u00a0691\u00a0423) | \n\n (1\u00a0438\u00a0676) | \n
| \n \u25cfDont co\u00fbts de main-d'\u0153uvre | \n\n (698\u00a0915) | \n\n (707\u00a0525) | \n
| \n \u25cfDont autres co\u00fbts industriels\u00a0(a) | \n\n (1\u00a0122\u00a0153) | \n\n (1\u00a0045\u00a0647) | \n
| \n \u25cfDont variation de stocks part non-mati\u00e8re | \n\n 16\u00a0713 | \n\n (41\u00a0459) | \n
| \n Co\u00fbts administratifs, commerciaux et de recherche | \n\n (349\u00a0279) | \n\n (333\u00a0273) | \n
| \n \u25cfDont frais de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n (39\u00a0274) | \n\n (29\u00a0573) | \n
| \n \u25cfDont frais commerciaux et d\u00e9penses de marketing | \n\n (67\u00a0734) | \n\n (64\u00a0520) | \n
| \n \u25cfDont frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs | \n\n (242\u00a0271) | \n\n (239\u00a0180) | \n
| \n Autres | \n\n (11\u00a0158) | \n\n (64\u00a0455) | \n
| \n \u25cfDont int\u00e9ressement, participation et autres | \n\n (25\u00a0454) | \n\n (30\u00a0136) | \n
| \n \u25cfDont autres charges et produits | \n\n 14\u00a0296 | \n\n (34\u00a0319) | \n
| \n Total des co\u00fbts brut d'exploitation | \n\n (4\u00a0167\u00a0580) | \n\n (3\u00a0917\u00a0392) | \n
| \n R\u00e9sultat brut d'exploitation | \n\n 715\u00a0120 | \n\n 1\u00a0196\u00a0327 | \n
| \n (a)Les \u00ab\u00a0autres co\u00fbts industriels\u00a0\u00bb sont constitu\u00e9s principalement des co\u00fbts d\u2019\u00e9nergie et des mati\u00e8res consommables, des co\u00fbts de sous-traitance et de maintenance, et des provisions. | \n
Charges de personnel
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Salaires et traitements | \n\n (708\u00a0903) | \n\n (703\u00a0056) | \n
| \n Int\u00e9ressement et participation | \n\n (29\u00a0486) | \n\n (30\u00a0136) | \n
| \n Charges li\u00e9es aux plans d'options d'achat et de souscription d'actions, et aux actions de performance | \n\n (7\u00a0569) | \n\n (17\u00a0610) | \n
| \n Charges sociales | \n\n (163\u00a0861) | \n\n (158\u00a0111) | \n
| \n Total | \n\n (909\u00a0819) | \n\n (908\u00a0914) | \n
Les engagements de retraite sont pr\u00e9sent\u00e9s en Note\u00a08.
| \n Effectif de cl\u00f4ture des soci\u00e9t\u00e9s int\u00e9gr\u00e9es | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Cadres | \n\n 2\u00a0708 | \n\n 2\u00a0703 | \n
| \n Atam | \n\n 1\u00a0981 | \n\n 1\u00a0877 | \n
| \n Ouvriers | \n\n 11\u00a0077 | \n\n 10\u00a0768 | \n
| \n Total | \n\n 15\u00a0766 | \n\n 15 348 | \n
2.6Cessions d\u2019actif, restructuration et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9current
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Mesures d'adaptation (net des d\u00e9penses et provisions) | \n\n (406\u00a0245) | \n\n (84\u00a0754) | \n
| \n R\u00e9sultats de cessions d'actifs immobilis\u00e9s et autres \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents | \n\n (167\u00a0294) | \n\n (194\u00a0111) | \n
| \n Total | \n\n (573\u00a0539) | \n\n (278\u00a0865) | \n
Le Groupe a poursuivi sa restructuration en 2023, ce qui a conduit \u00e0 la reconnaissance de 85 millions d'euros de co\u00fbts pour des mesures d'adaptation (net des d\u00e9penses et provisions).
Les autres \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents en 2023 (correspondant \u00e0 194\u00a0millions d'euros) s'expliquent principalement comme suit:
\u25cfSuite \u00e0 la d\u00e9cision prise en 2022 de fermer ses op\u00e9rations en Allemagne d'ici fin 2023, Vallourec a d\u00e9velopp\u00e9 un portefeuille de clients internationaux auquel il a commenc\u00e9 \u00e0 vendre l'acier achet\u00e9 aupr\u00e8s de HKM, principalement sous forme de brames. Bien que Vallourec ait r\u00e9ussi \u00e0 mettre en place des d\u00e9bouch\u00e9s alternatifs pour les 625 kt d'approvisionnement en acier requis par son contrat, les r\u00e9sultats de cette op\u00e9ration de trading en 2023 ont eu un impact n\u00e9gatif sur les \u00e9tats financiers de Vallourec. Sur la base des attentes de flux de tr\u00e9sorerie futurs li\u00e9s \u00e0 ce contrat, une juste valeur n\u00e9gative a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e comme un contrat d\u00e9riv\u00e9, pour un montant total de 127 millions d'euros. Ce montant correspond \u00e0 la meilleure estimation de Vallourec de la juste valeur actuelle des flux de tr\u00e9sorerie attendus r\u00e9sultant de l'ex\u00e9cution de ce contrat sur la p\u00e9riode r\u00e9siduelle jusqu'\u00e0 fin 2028. La juste valeur estim\u00e9e de ces pertes attendues sera r\u00e9guli\u00e8rement r\u00e9vis\u00e9e jusqu'\u00e0 la fin effective de l'accord d'approvisionnement pour prendre en consid\u00e9ration les conditions de march\u00e9 pr\u00e9valant \u00e0 ce moment-l\u00e0 ainsi que l'\u00e9volution du mod\u00e8le d'affaires de trading. En substance, cet accord d'approvisionnement est donc trait\u00e9 comme un d\u00e9riv\u00e9, conform\u00e9ment \u00e0 l'IFRS 9, dans les \u00e9tats financiers de Vallourec (voir note 7.2 et 7.4).
\u25cfUn impact positif de 39 millions d'euros suite \u00e0 la cession du site de M\u00fclheim\u00a0;
\u25cfLes autres \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents pour 2023 sont li\u00e9s aux gains et pertes sur cession d'actifs, aux actifs mis au rebut et \u00e0 d'autres co\u00fbts de restructuration (honoraires et d\u00e9penses d'exploitation li\u00e9s \u00e0 l'arr\u00eat des op\u00e9rations de fabrication).
Pour rappel\u00a0:
Au cours du troisi\u00e8me trimestre 2022, le Groupe a finalis\u00e9 les accords des plans sociaux en Allemagne, en France et au Royaume-Uni. En\u00a0compl\u00e9ment, les initiatives du plan New Vallourec seront \u00e9tendues \u00e0 d\u2019autres r\u00e9gions, en commen\u00e7ant par le Br\u00e9sil, mais \u00e9galement avec l\u2019augmentation de la production aux \u00c9tats-Unis et en Arabie Saoudite. La r\u00e9duction des effectifs associ\u00e9e devrait \u00eatre d'environ 2\u00a0950 postes.
Dans ce contexte, le groupe a proc\u00e9d\u00e9 au cours de l\u2019ann\u00e9e \u00e0 la d\u00e9nonciation de certains contrats dont le co\u00fbt a \u00e9t\u00e9 provisionn\u00e9.
L\u2019ensemble des mesures d\u2019adaptation mises en \u0153uvre s\u2019est traduit par une perte 406 millions d\u2019euros sur l\u2019exercice 2022. Les autres \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents de l\u2019exercice 2022, 167 millions sont principalement compos\u00e9s de\u00a0:
\u25cfCons\u00e9quences de l\u2019incident de la Mine au Br\u00e9sil. Le 8 janvier 2022, \u00e0 la suite des pluies exceptionnelles ayant affect\u00e9 l\u2019\u00c9tat du Minas Gerais (Br\u00e9sil), une partie du parc de r\u00e9sidus miniers de la mine de fer de Vallourec \u00e0 Pau Branco a gliss\u00e9 dans une retenue d\u2019eau de pluie, entra\u00eenant le d\u00e9bordement de celle-ci, et l\u2019interruption du trafic sur la route situ\u00e9e en contre-bas. La structure de la retenue d\u2019eau n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 affect\u00e9e, et il n\u2019y a pas eu de victime. \u00e0\u00a0la suite de cet incident, les op\u00e9rations de la mine ont \u00e9t\u00e9 suspendues temporairement jusqu\u2019\u00e0 une reprise partielle des op\u00e9rations en mai 2022. Le 12 d\u00e9cembre, Vallourec a sign\u00e9 un accord avec les autorit\u00e9s locales. Les co\u00fbts op\u00e9rationnels d\u2019inactivit\u00e9 et les co\u00fbts de remise en \u00e9tat de site et des p\u00e9nalit\u00e9s suite aux pluies exceptionnelles intervenues en janvier dans l\u2019\u00e9tat du Minas Gerais (Br\u00e9sil) s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 72 millions d\u2019euros.
\u25cfLes autres \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents concernent des moins-values de cession, des mises au rebut d\u2019actifs et les autres charges li\u00e9es aux restructurations (honoraires, co\u00fbts op\u00e9rationnels li\u00e9s aux arr\u00eats d\u2019activit\u00e9 industrielle).
Les mesures du programme de transformation New Vallourec ont entra\u00een\u00e9 une perte totale de 495 millions d\u2019euros qui comprend des mesures de r\u00e9organisation (plans sociaux, r\u00e9siliation de contrats), des frais de restructuration, et des d\u00e9penses d\u2019exploitation li\u00e9es \u00e0 la cessation des activit\u00e9s de fabrication et \u00e0 la cession de actifs.
Charges de personnel
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Salaires et traitements | \n\n (708\u00a0903) | \n\n (703\u00a0056) | \n
| \n Int\u00e9ressement et participation | \n\n (29\u00a0486) | \n\n (30\u00a0136) | \n
| \n Charges li\u00e9es aux plans d'options d'achat et de souscription d'actions, et aux actions de performance | \n\n (7\u00a0569) | \n\n (17\u00a0610) | \n
| \n Charges sociales | \n\n (163\u00a0861) | \n\n (158\u00a0111) | \n
| \n Total | \n\n (909\u00a0819) | \n\n (908\u00a0914) | \n
Les engagements de retraite sont pr\u00e9sent\u00e9s en Note\u00a08.
5.3R\u00e9mun\u00e9ration des organes de direction et de surveillance
Le montant global des r\u00e9mun\u00e9rations aux membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif dans sa composition au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0ainsi que les engagements de retraite \u00e0 la cl\u00f4ture s\u2019\u00e9tablissent comme suit\u00a0:
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n R\u00e9mun\u00e9rations et avantages en nature | \n\n 11\u00a0533 | \n\n 6\u00a0816 | \n
| \n Paiements fond\u00e9s sur des actions\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0318 | \n\n 16\u00a0534 | \n
| \n Engagement de d\u00e9part en retraite | \n\n 524 | \n\n 525 | \n
| \n Engagement de retraite compl\u00e9mentaire | \n\n 2\u00a0398 | \n\n 1\u00a0003 | \n
| \n (a)Information fournie \u00e0 partir des Plans 2020\u00a0d\u2019option de souscription d\u2019actions et d\u2019actions de performance, et du Management Equity plans de 2022 et 2023. | \n
Concernant les engagements de retraite accord\u00e9s aux dirigeants, il n\u2019existe pas de r\u00e9gime sp\u00e9cifique\u00a0; les dirigeants b\u00e9n\u00e9ficient du r\u00e9gime de retraite compl\u00e9mentaire du groupe Vallourec (r\u00e9gime \u00e0 prestations d\u00e9finies instaur\u00e9 en 2005\u00a0et ferm\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2015), ainsi que des r\u00e9gimes type articles\u00a082 et\u00a083\u00a0mis en place au 1er\u00a0avril 2016, ces r\u00e9gimes n\u2019entra\u00eenant pas d\u2019engagements.
Il n\u2019y avait au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0ni pr\u00eat ni caution accord\u00e9e aux dirigeants par la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re Vallourec et ses filiales contr\u00f4l\u00e9es.
Le montant des jetons de pr\u00e9sence et autres r\u00e9mun\u00e9rations per\u00e7us par les membres s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,7\u00a0million d\u2019euros en 2023, contre 0,8\u00a0million d\u2019euros en 2022.
Note 8 \u2022Engagements envers le personnel
En vertu d\u2019obligations l\u00e9gales ou d\u2019usages, le Groupe participe \u00e0 des r\u00e9gimes de retraite compl\u00e9mentaires ou autres avantages long terme au profit des salari\u00e9s. Le Groupe offre ces avantages \u00e0 travers soit des r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, soit des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies.
Dans le cadre de r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, le Groupe n\u2019a pas d\u2019autre obligation que le paiement de primes. Les contributions vers\u00e9es aux r\u00e9gimes sont enregistr\u00e9es en charges de la p\u00e9riode. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les contributions restant \u00e0 acquitter au titre de l\u2019exercice sont provisionn\u00e9es.
Les engagements de retraite et assimil\u00e9s r\u00e9sultant de r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies font l\u2019objet d\u2019une provision \u00e9valu\u00e9e sur la base d\u2019un calcul actuariel r\u00e9alis\u00e9 au moins une fois par an par des actuaires ind\u00e9pendants. La m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dits projet\u00e9es est appliqu\u00e9e\u00a0: chaque p\u00e9riode de service donne lieu \u00e0 une unit\u00e9 suppl\u00e9mentaire de droits \u00e0 prestations, et chacune de ces unit\u00e9s est \u00e9valu\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour obtenir l\u2019obligation envers les salari\u00e9s.
Les calculs int\u00e8grent les sp\u00e9cificit\u00e9s des diff\u00e9rents r\u00e9gimes ainsi que les hypoth\u00e8ses de date de d\u00e9part \u00e0 la retraite, d\u2019\u00e9volution de carri\u00e8re et d\u2019augmentation des salaires, la probabilit\u00e9 du salari\u00e9 d\u2019\u00eatre encore pr\u00e9sent dans le Groupe \u00e0 l\u2019\u00e2ge de la retraite (taux de rotation du personnel, tables de mortalit\u00e9\u2026). L\u2019obligation est actualis\u00e9e sur la base des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des obligations \u00e0 long terme des \u00e9metteurs de premi\u00e8re cat\u00e9gorie.
Les principaux engagements de retraite et assimil\u00e9s concernent les filiales fran\u00e7aises du Groupe ainsi que celles implant\u00e9es en Allemagne, au Royaume-Uni, aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil. Les autres engagements sociaux et assimil\u00e9s qui font l\u2019objet d\u2019une provision sont\u00a0:
\u25cfpour les filiales fran\u00e7aises et \u00e9trang\u00e8res, le versement de primes \u00e0 l\u2019occasion de la remise des m\u00e9dailles du travail\u00a0;
\u25cfpour certaines filiales implant\u00e9es aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil, la couverture des frais m\u00e9dicaux. L\u2019obligation est pr\u00e9sent\u00e9e au bilan, nette, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des actifs de r\u00e9gime \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
Charges de personnel
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Salaires et traitements | \n\n (708\u00a0903) | \n\n (703\u00a0056) | \n
| \n Int\u00e9ressement et participation | \n\n (29\u00a0486) | \n\n (30\u00a0136) | \n
| \n Charges li\u00e9es aux plans d'options d'achat et de souscription d'actions, et aux actions de performance | \n\n (7\u00a0569) | \n\n (17\u00a0610) | \n
| \n Charges sociales | \n\n (163\u00a0861) | \n\n (158\u00a0111) | \n
| \n Total | \n\n (909\u00a0819) | \n\n (908\u00a0914) | \n
Les engagements de retraite sont pr\u00e9sent\u00e9s en Note\u00a08.
6.3Paiements en actions (options et actions de performance)
La norme IFRS\u00a02\u00a0\u00ab\u00a0Paiements en actions\u00a0\u00bb requiert l\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des avantages r\u00e9sultant des plans d\u2019options et d\u2019attributions d\u2019actions de performance qui \u00e9quivalent \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration des b\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: ils sont comptabilis\u00e9s en charges de personnel et \u00e9tal\u00e9s sur la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits, en contrepartie d\u2019une augmentation des capitaux propres.
Les \u00e9volutions de valeur post\u00e9rieures \u00e0 la date d\u2019octroi sont sans incidence sur l\u2019\u00e9valuation initiale de l\u2019option. Le nombre d\u2019options pris en compte pour valoriser le plan est ajust\u00e9 \u00e0 chaque cl\u00f4ture pour tenir compte de la probabilit\u00e9 de pr\u00e9sence des b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la fin de la p\u00e9riode d\u2019indisponibilit\u00e9 des droits.
Certains dirigeants et salari\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient de plans d\u2019options d\u2019achat ou de souscription d\u2019actions, leur conf\u00e9rant le droit d\u2019acheter une action existante ou de souscrire \u00e0 une augmentation de capital \u00e0 un prix convenu.
Les options sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la date d\u2019octroi, selon le mod\u00e8le binomial.
Certains dirigeants et salari\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient de plans d\u2019attributions d\u2019actions dans lesquels les conditions d\u2019acquisition des droits sont li\u00e9es \u00e0 des conditions de performance (pourcentage du r\u00e9sultat brut d\u2019exploitation consolid\u00e9). Ces plans sont \u00e9valu\u00e9s selon un mod\u00e8le de type binomial de projection de cours.
Vallourec propose \u00e0 ses salari\u00e9s de participer \u00e0 des plans d\u2019actionnariat r\u00e9serv\u00e9s. Ces plans sont \u00e9valu\u00e9s selon un mod\u00e8le de type binomial de projection de cours.
L\u2019impact dans le compte de r\u00e9sultat des plans d\u2019actionnariat salari\u00e9s est pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 la Note\u00a02.3.
Plans de souscription d\u2019actions
Caract\u00e9ristiques des plans
Le Directoire de Vallourec a consenti des plans de souscription d\u2019actions de 2010\u00a0\u00e0 2022\u00a0au profit de certains dirigeants, mandataires sociaux et salari\u00e9s du groupe Vallourec.
\u00c0 noter que les caract\u00e9ristiques des plans de 2011\u00a0\u00e0 2020\u00a0ont \u00e9t\u00e9 recalcul\u00e9es pour tenir compte de la d\u00e9cision du Pr\u00e9sident du Directoire du 30\u00a0juin 2021\u00a0visant \u00e0 ajuster le nombre et les prix d\u2019exercice des actions avec pour objectif d\u2019assurer la pr\u00e9servation des droits des porteurs suite \u00e0 l\u2019augmentation de capital du 30\u00a0juin 2021\u00a0(application d\u2019un facteur d\u2019ajustement de 1,89929156\u00a0sur le nombre d\u2019options attribu\u00e9es et sur le prix d\u2019exercice).
Les caract\u00e9ristiques des plans sont les suivantes\u00a0:
| \n \n | \n\n Plan 2015 | \n\n Plan 2016 | \n\n Plan 2017 | \n\n Plan 2018 | \n
| \n Date d'attribution | \n\n 15/04/2015 | \n\n 18/05/2016 | \n\n 18/05/2017 | \n\n 15/06/2018 | \n
| \n Date de maturit\u00e9 | \n\n 15/04/2019 | \n\n 18/05/2020 | \n\n 18/05/2021 | \n\n 15/06/2022 | \n
| \n Date d'expiration | \n\n 15/04/2023 | \n\n 18/05/2024 | \n\n 18/05/2025 | \n\n 15/06/2026 | \n
| \n Prix d'exercice en euros | \n\n 488,14 | \n\n 140,29 | \n\n 216,55 | \n\n 197,84 | \n
| \n Nombre d'options attribu\u00e9es | \n\n 17\u00a0656 | \n\n 15\u00a0216 | \n\n 8\u00a0135 | \n\n 9\u00a0851 | \n
| \n \n | \n\n Plan 2019 | \n\n Plan 2020 | \n\n Plan 2021 | \n\n Plan 2022 | \n
| \n Date d'attribution | \n\n 17/06/2019 | \n\n 15/06/2020 | \n\n 13/10/2021 | \n\n 04/06/2022 | \n
| \n Date de maturit\u00e9 | \n\n 17/06/2023 | \n\n 15/06/2024 | \n\n 13/10/2025 | \n\n 04/06/2026 | \n
| \n Date d'expiration | \n\n 17/06/2027 | \n\n 15/06/2030 | \n\n 13/10/2031 | \n\n 04/06/2032 | \n
| \n Prix d'exercice en euros | \n\n 79,14 | \n\n 33,60 | \n\n 7,26 | \n\n 12,65 | \n
| \n Nombre d'options attribu\u00e9es | \n\n 9\u00a0851 | \n\n 89\u00a0462 | \n\n 123\u00a0518 | \n\n 58\u00a0425 | \n
\u00c9volution du nombre d\u2019options en cours de validit\u00e9
Pour l\u2019ensemble de ces plans, l\u2019\u00e9volution du nombre d\u2019options en cours de validit\u00e9 est la suivante\u00a0:
| \n En nombre d'options | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Options en circulation au 1er\u00a0janvier | \n\n 254\u00a0288 | \n\n 295\u00a0174 | \n
| \n Options exerc\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Options devenues caduques | \n\n (8\u00a0776) | \n\n (6\u00a0328) | \n
| \n Options radi\u00e9es | \n\n (8\u00a0763) | \n\n (79\u00a0251) | \n
| \n Options distribu\u00e9es sur l'exercice | \n\n 58\u00a0425 | \n\n - | \n
| \n Options en circulation au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 295\u00a0174 | \n\n 209\u00a0595 | \n
| \n Dont options pouvant \u00eatre exerc\u00e9es | \n\n 18\u00a0745 | \n\n 12\u00a0440 | \n
Les chiffres report\u00e9s correspondent aux nombres d\u2019options avec un coefficient de performance 1\u00a0pour les plans en cours d\u2019acquisition et aux nombres r\u00e9els attribu\u00e9s pour les plans arriv\u00e9s \u00e0 maturit\u00e9.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le prix d\u2019exercice moyen des actions est de 27,71\u00a0euros.
Valorisation des plans (a)
| \n \n | \n\n Plan 2022 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 12,88\u00a0\u20ac | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(b) | \n\n 40\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(c) | \n\n 1,42\u00a0% | \n
| \n Prix d'exercice | \n\n 12,65\u00a0\u20ac | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(d) | \n\n 3,00\u00a0% | \n
| \n Juste valeur de l'option\u00a0(e) | \n\n 4,67\u00a0\u20ac | \n
| \n (a)Pour \u00e9valuer la juste valeur des options accord\u00e9es, le mod\u00e8le binomial de projection des cours a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9. (b)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondant \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (c)Le taux sans risque correspond au taux z\u00e9ro-coupon (source\u00a0: Institut des Actuaires). (d)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes et de la politique de dividendes du Groupe. (e)La juste valeur pour le Directoire et l\u2019Operational Committee est de 4,67\u00a0euros pour le plan 2022. | \n
Plans d\u2019attribution d\u2019actions de performance
Caract\u00e9ristiques des plans
Le Directoire de Vallourec a consenti des plans d\u2019attribution d\u2019actions de performance de 2017\u00a0\u00e0 2023\u00a0au profit de certains salari\u00e9s et mandataires sociaux du groupe Vallourec.
\u00c0 noter que les caract\u00e9ristiques des plans de 2017\u00a0\u00e0 2020\u00a0ont \u00e9t\u00e9 recalcul\u00e9es pour tenir compte de la d\u00e9cision du Pr\u00e9sident du Directoire du 30\u00a0juin 2021\u00a0visant \u00e0 ajuster le nombre et les prix d\u2019exercice des actions avec pour objectif d\u2019assurer la pr\u00e9servation des droits des porteurs suite \u00e0 l\u2019augmentation de capital du 30\u00a0juin 2021\u00a0(application d\u2019un facteur d\u2019ajustement de 1,89929156\u00a0sur le nombre d\u2019actions attribu\u00e9es)\u00a0:
Les caract\u00e9ristiques des plans sont les suivantes\u00a0:
| \n Plans d'attribution d'actions de\u00a0performance | \n\n Plan 2019 | \n\n Plan 2020 | \n\n Plan 2021 | \n\n Plan 2022 | \n\n Plan 2023 | \n
| \n Date d'attribution | \n\n 17/06/2019 | \n\n 15/06/2020 | \n\n 13/10/2021 | \n\n 04/06/2022 | \n\n 17/11/2023 | \n
| \n Dur\u00e9e d'acquisition | \n\n 3\u00a0ans (r\u00e9sidents fran\u00e7ais) ou 4\u00a0ans (r\u00e9sidents non\u00a0fran\u00e7ais) | \n\n 3\u00a0ans | \n\n 3\u00a0ans | \n\n 3\u00a0ans | \n\n 2\u00a0ans | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation | \n\n 2\u00a0ans (r\u00e9sidents fran\u00e7ais) ou n\u00e9ant (r\u00e9sidents non\u00a0fran\u00e7ais) | \n\n N\u00e9ant | \n\n N\u00e9ant | \n\n N\u00e9ant | \n\n N\u00e9ant | \n
| \n Conditions de performance | \n\n Oui\u00a0(a) | \n\n Oui\u00a0(b) | \n\n Oui uniquement pour les cadres de grade sup\u00e9rieur \u00e0\u00a020\u00a0(c) | \n\n Oui uniquement pour les cadres de grade sup\u00e9rieur \u00e0\u00a020\u00a0(d) | \n\n Oui\u00a0(e) | \n
| \n Nombre th\u00e9orique d'actions attribu\u00e9es | \n\n 39\u00a0595 | \n\n 64\u00a0747 | \n\n 289\u00a0396 | \n\n 231\u00a0410 | \n\n 371\u00a0950 | \n
| \n (a)Pour l\u2019ensemble des b\u00e9n\u00e9ficiaires (hors membres du Directoire et Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif), elle sera fonction de la r\u00e9duction des co\u00fbts des ann\u00e9es 2019, 2020\u00a0et 2021\u00a0compar\u00e9e \u00e0 la performance envisag\u00e9e dans le plan moyen terme du Groupe sur la m\u00eame p\u00e9riode et le free cash flow (FCF) cumul\u00e9 du Groupe pour les exercices 2019, 2020\u00a0et 2021. Elle se fait par application d\u2019un coefficient de performance, calcul\u00e9 pour les trois ann\u00e9es concern\u00e9es, au nombre th\u00e9orique d\u2019actions attribu\u00e9es, ce dernier pouvant varier de 0\u00a0\u00e0 2. Pour les membres du Directoire et du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif, l\u2019attribution d\u00e9finitive sera fonction des deux crit\u00e8res suivants\u00a0: la r\u00e9duction des co\u00fbts des ann\u00e9es 2019, 2020\u00a0et 2021\u00a0compar\u00e9e \u00e0 la performance envisag\u00e9e dans le plan moyen terme du Groupe sur la m\u00eame p\u00e9riode et la croissance du taux de marge brute d\u2019exploitation entre\u00a02019 et\u00a02021\u00a0par rapport \u00e0 un panel de soci\u00e9t\u00e9s comparables. Elle se fait par application d\u2019un coefficient de performance, calcul\u00e9 sur les deux ann\u00e9es concern\u00e9es, au nombre th\u00e9orique d\u2019actions attribu\u00e9es, ce dernier pouvant varier de 0\u00a0\u00e0 2. (b)Pour l\u2019ensemble des b\u00e9n\u00e9ficiaires, elle sera fonction de deux crit\u00e8res absolus internes\u00a0: \u2022les r\u00e9ductions des co\u00fbts (Gross savings en\u00a0% de la baseline N-1\u00a0et hors DCOS) du Groupe pour les exercices 2020, 2021\u00a0et 2022\u00a0; \u2022le ratio des \u00e9missions de carbone dues aux processus industriels de Vallourec et aux achats d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 tir\u00e9 d\u2019\u00e9nergies fossiles sur la production exp\u00e9di\u00e9e, en tonnes (\u00e9mission de carbone non biog\u00e9nique) entre\u00a02020 et\u00a02022\u00a0; et un crit\u00e8re relatif externe\u00a0: la croissance du taux de marge brute d\u2019exploitation entre\u00a02020 et\u00a02022\u00a0par rapport \u00e0 un panel de soci\u00e9t\u00e9s comparables\u00a0; le panel utilis\u00e9 \u00e9tant le suivant\u00a0: Hunting Plc, United States Steel Corp., Nippon Steel Corp., Tubacex\u00a0SA, Tenaris\u00a0SA, Schlumberger, Halliburton, Tubos Reunidos\u00a0SA, TimkenSteel Corp, Salzgitter AG, ArcelorMittal\u00a0SA, TMK et NOV. (c)Les droits conditionnels \u00e0 recevoir les actions de performance attribu\u00e9es aux cadres de grade inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 20\u00a0ne sont soumis \u00e0 aucune condition de performance. Pour les b\u00e9n\u00e9ficiaires de grade 21\u00a0ou sup\u00e9rieur, elle sera fonction de deux crit\u00e8res absolus internes\u00a0: \u2022les r\u00e9ductions des co\u00fbts (Gross savings en\u00a0% de la baseline N-1\u00a0et hors DCOS) du Groupe pour les exercices 2021, 2022\u00a0et 2023\u00a0; \u2022le ratio des \u00e9missions de carbone dues aux processus industriels de Vallourec et aux achats d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 tir\u00e9 d\u2019\u00e9nergies fossiles sur la production exp\u00e9di\u00e9e, en tonnes (\u00e9mission de carbone non biog\u00e9nique) entre\u00a02021 et\u00a02023\u00a0; et un crit\u00e8re relatif externe\u00a0: la croissance du taux de marge brute d\u2019exploitation entre\u00a02021 et\u00a02023\u00a0par rapport \u00e0 un panel de soci\u00e9t\u00e9s comparables\u00a0; le panel utilis\u00e9 \u00e9tant le suivant\u00a0: Hunting Plc, United States Steel Corp., Nippon Steel Corp., Tubacex\u00a0SA, Tenaris\u00a0SA, Schlumberger, Halliburton, Tubos Reunidos\u00a0SA, TimkenSteel Corp, Salzgitter AG, ArcelorMittal\u00a0SA, TMK et NOV. (d)Les droits conditionnels \u00e0 recevoir les actions de performance attribu\u00e9es aux cadres de grade inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 20\u00a0ne sont soumis \u00e0 aucune condition de performance. Pour les b\u00e9n\u00e9ficiaires de grade 21\u00a0ou sup\u00e9rieur, elle sera fonction de deux crit\u00e8res absolus internes\u00a0: \u2022les r\u00e9ductions des co\u00fbts (Gross savings en\u00a0% de la baseline N-1\u00a0et hors DCOS) du Groupe pour les exercices 2022, 2023\u00a0et 2024\u00a0; \u2022le ratio des \u00e9missions de carbone dues aux processus industriels de Vallourec et aux achats d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 tir\u00e9 d\u2019\u00e9nergies fossiles sur la production exp\u00e9di\u00e9e, en tonnes (\u00e9mission de carbone non biog\u00e9nique) entre\u00a02022 et\u00a02024\u00a0; et un crit\u00e8re relatif externe\u00a0: la croissance du taux de marge brute d\u2019exploitation entre\u00a02022 et\u00a02024\u00a0par rapport \u00e0 un panel de soci\u00e9t\u00e9s comparables\u00a0; le panel utilis\u00e9 \u00e9tant le suivant\u00a0: Hunting Plc, United States Steel Corp., Nippon Steel Corp., Tubacex\u00a0SA, Tenaris\u00a0SA, Schlumberger, Halliburton, Tubos Reunidos\u00a0SA, TimkenSteel Corp, Salzgitter AG, ArcelorMittal\u00a0SA, TMK et NOV. (e)Les conditions de rendement sont les suivantes\u00a0: \u202250\u00a0% des actions sont uniquement assujetties \u00e0 une condition de pr\u00e9sence. Le nombre d\u2019actions de performance touch\u00e9es par cette condition est de 185\u00a0975\u00a0; \u202225\u00a0%, le cours moyen journalier moyen pond\u00e9r\u00e9 en volume de n\u00e9gociation de l\u2019action Vallourec doit \u00eatre \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 16,19\u00a0euros pour une p\u00e9riode de quatre-vingt-dix (90) jours de n\u00e9gociation cons\u00e9cutifs au cours de la P\u00e9riode d\u2019acquisition. Le nombre d\u2019actions de performance affect\u00e9es par cette condition est de 93\u00a0030\u00a0; \u202225\u00a0%, le cours moyen journalier moyen pond\u00e9r\u00e9 en volume de n\u00e9gociation de l\u2019action Vallourec doit \u00eatre \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 20,22\u00a0euros pour une p\u00e9riode de quatre-vingt-dix (90) jours de n\u00e9gociation cons\u00e9cutifs au cours de la P\u00e9riode d\u2019acquisition. Le nombre d\u2019actions de performance affect\u00e9es par cette condition est de 92\u00a0945. | \n
\u00c9volution du nombre d\u2019actions
Pour l\u2019ensemble des plans, l\u2019\u00e9volution du nombre d\u2019actions en cours d\u2019acquisition est la suivante\u00a0:
| \n En nombre d'actions | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Nombre d'actions en cours d'acquisition au 1er\u00a0janvier | \n\n 398\u00a0664 | \n\n 578\u00a0087 | \n
| \n Actions livr\u00e9es sur l'ann\u00e9e | \n\n (38\u00a0739) | \n\n (41\u00a0215) | \n
| \n Superformance | \n\n 9\u00a0447 | \n\n - | \n
| \n Actions annul\u00e9es | \n\n (22\u00a0695) | \n\n (69\u00a0800) | \n
| \n Actions attribu\u00e9es sur l'ann\u00e9e | \n\n 231\u00a0410 | \n\n 371\u00a0950 | \n
| \n Nombre d'actions en cours d'acquisition au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 578\u00a0087 | \n\n 839\u00a0022 | \n
Les chiffres report\u00e9s correspondent aux nombres d\u2019actions avec un coefficient de performance 1\u00a0pour les plans en cours d\u2019acquisition et aux nombres r\u00e9els attribu\u00e9s pour les plans arriv\u00e9s \u00e0 maturit\u00e9.
| \n Valorisation des plans\u00a0(a) | \n\n Plan 2022 | \n\n Plan 2023 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 12,88\u00a0\u20ac | \n\n 13,18\u00a0\u20ac | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(b) | \n\n 0,62\u00a0% | \n\n 3,15\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(c) | \n\n 3\u00a0% | \n\n 0\u00a0% en 2024\u00a0et 9,00\u00a0% en 2025 | \n
| \n Juste valeur de l'action | \n\n 11,76\u00a0\u20ac | \n\n Condition de pr\u00e9sence uniquement\u00a0: 11,98\u00a0\u20ac Condition de cours 16,19\u00a0\u20ac\u00a0: 7,56\u00a0\u20ac Condition de cours 20,22\u00a0\u20ac\u00a0: 4,87\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d\u2019actions attribu\u00e9es | \n\n 231\u00a0410 | \n\n 371\u00a0950 | \n
| \n (a)Pour \u00e9valuer la juste valeur des actions accord\u00e9es, le mod\u00e8le binomial de projection des cours a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9. L\u2019avantage du salari\u00e9 correspond \u00e0 la juste valeur de l\u2019action attribu\u00e9e, tenant compte de l\u2019impossibilit\u00e9 de percevoir les dividendes pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition et du co\u00fbt pour le salari\u00e9 induit par l\u2019incessibilit\u00e9 du titre pendant la p\u00e9riode de conservation. (b)Le taux sans risque correspond au taux z\u00e9ro-coupon (source\u00a0: Institut des Actuaires). (c)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. | \n
Management Equity Plans
Au cours de l\u2019exercice 2023, le groupe Vallourec a attribu\u00e9 de nouveaux Plans d\u2019Attribution Gratuite d\u2019Actions \u00ab\u00a0Management Equity Plan\u00a0\u00bb (MEP) en faveur des salari\u00e9s et des dirigeants mandataires sociaux.
Plan MEP du 1er\u00a0f\u00e9vrier 2023
Le plan \u00ab\u00a0MEP\u00a0\u00bb du 1er\u00a0f\u00e9vrier 2023\u00a0attribue 199\u00a0584\u00a0actions gratuites au profit des salari\u00e9s et des dirigeants mandataires sociaux. Ces actions sont r\u00e9parties en 3 tranches.
Caract\u00e9ristiques du plan
Les caract\u00e9ristiques du plan attribuant des actions de performance sont les suivantes\u00a0:
| \n Valorisation des plans | \n\n Tranche 2 | \n\n Tranche 3 | \n\n Tranche 4 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 13,48\u00a0\u20ac | \n\n 13,48\u00a0\u20ac | \n\n 13,48\u00a0\u20ac | \n
| \n Dur\u00e9e d'acquisition\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,35\u00a0an | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,69\u00a0an | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 2,10\u00a0ans | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation\u00a0(a) | \n\n 3,41\u00a0ans | \n\n 3,41\u00a0ans | \n\n 3,41\u00a0ans | \n
| \n Conditions de performance\u00a0(b) | \n\n Oui | \n\n Oui | \n\n Oui | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(c) | \n\n 49,60\u00a0% | \n\n 49,60\u00a0% | \n\n 49,60\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(d) | \n\n 2,82\u00a0% | \n\n 2,82\u00a0% | \n\n 2,82\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(e) | \n\n 3,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n
| \n Juste valeur de l'action\u00a0(f) | \n\n 8,93\u00a0\u20ac | \n\n 7,09\u00a0\u20ac | \n\n 4,52\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d'actions attribu\u00e9es | \n\n 94\u00a0721 | \n\n 94\u00a0718 | \n\n 10\u00a0145 | \n
| \n (a)La dur\u00e9e d\u2019acquisition \u00ab\u00a0juridique\u00a0\u00bb est d\u2019un an quelle que soit la tranche. Or, \u00e0 l\u2019issue d'une p\u00e9riode de 3,41\u00a0ans, si l\u2019investisseur Apollo d\u00e9tient toujours un minimum de 5\u00a0% du capital, les actions ne sont pas cessibles. Tant que les actions ne sont pas cessibles, en cas de d\u00e9part (or retraite, d\u00e9c\u00e8s et invalidit\u00e9), les actions ne sont rachet\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires qu\u2019\u00e0 hauteur de 30\u00a0% maximum de leur valeur de march\u00e9. Par cons\u00e9quent au regard d\u2019IFRS\u00a02, les b\u00e9n\u00e9ficiaires acqui\u00e8rent (\u00ab\u00a0vestent\u00a0\u00bb) 30\u00a0% de leurs droits \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition moyenne (voir les conditions de performance) et 70\u00a0% au terme de la p\u00e9riode d\u2019incessibilit\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 3,41\u00a0ann\u00e9es. (b)Les actions de performance des tranches 2, 3\u00a0et 4, seront respectivement convertibles en actions ordinaires si le cours de bourse de l\u2019action Vallourec pond\u00e9r\u00e9 par le volume (VWAP) atteint une moyenne de 16,19\u00a0euros, 20,22\u00a0euros et 28,32\u00a0euros sur 90\u00a0jours sur une p\u00e9riode de cinq\u00a0ans suivant la restructuration financi\u00e8re. Les mod\u00e8les de valorisation font ressortir des dur\u00e9es moyennes d'acquisition respectivement de 1,35\u00a0an, 1,69\u00a0an et 2,10\u00a0ans. (c)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondante \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (d)Le taux sans risque retenu est fonction des \u00e9ch\u00e9ances de chacune des tranches (courbe de taux de l\u2019Institut des Actuaires). (e)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. (f)Suite \u00e0 la modification des conditions de performance, vot\u00e9e en Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale le 25\u00a0mai 2023, la juste valeur des tranches 2, 3\u00a0et 4\u00a0a \u00e9t\u00e9 revue \u00e0 la hausse pour une valeur compl\u00e9mentaire respectivement de 1,17\u00a0euro, 1,03\u00a0euro et 0,78\u00a0euro. | \n
Plan MEP du 10\u00a0mars 2023
Le plan \u00ab\u00a0MEP\u00a0\u00bb du 10\u00a0mars 2023\u00a0attribue 327\u00a0562\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rences gratuites au profit des salari\u00e9s et des dirigeants mandataires sociaux. Ces actions sont r\u00e9parties en 3 tranches.
Caract\u00e9ristiques du plan
Les caract\u00e9ristiques du plan attribuant des actions de performance sont les suivantes\u00a0:
| \n Valorisation des plans | \n\n Tranche 2 | \n\n Tranche 3 | \n\n Tranche 4 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 13,60\u00a0\u20ac | \n\n 13,60\u00a0\u20ac | \n\n 13,60\u00a0\u20ac | \n
| \n Dur\u00e9e d'acquisition\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,33\u00a0an | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,67\u00a0an | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 2,01\u00a0ans | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation\u00a0(a) | \n\n 3,31\u00a0ans | \n\n 3,31\u00a0ans | \n\n 3,31\u00a0ans | \n
| \n Conditions de performance\u00a0(b) | \n\n Oui | \n\n Oui | \n\n Oui | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(c) | \n\n 49,90\u00a0% | \n\n 49,90\u00a0% | \n\n 49,90\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(d) | \n\n 3,07\u00a0% | \n\n 3,07\u00a0% | \n\n 3,07\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(e) | \n\n 3,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n
| \n Juste valeur de l'action\u00a0(f) | \n\n 9,01\u00a0\u20ac | \n\n 7,25\u00a0\u20ac | \n\n 4,42\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d'actions attribu\u00e9es | \n\n 149\u00a0531 | \n\n 149\u00a0531 | \n\n 28\u00a0500 | \n
| \n (a)La dur\u00e9e d\u2019acquisition \u00ab\u00a0juridique\u00a0\u00bb est d\u2019un an quelle que soit la tranche. Or, \u00e0 l\u2019issue d'une p\u00e9riode de 3,31\u00a0ans, si l\u2019investisseur Apollo d\u00e9tient toujours un minimum de 5\u00a0% du capital, les actions ne sont pas cessibles. Tant que les actions ne sont pas cessibles, en cas de d\u00e9part (hors retraite, d\u00e9c\u00e8s et invalidit\u00e9), les actions ne sont rachet\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires qu\u2019\u00e0 hauteur de 30\u00a0% maximum de leur valeur de march\u00e9. Par cons\u00e9quent au regard d\u2019IFRS\u00a02, les b\u00e9n\u00e9ficiaires acqui\u00e8rent (\u00ab\u00a0vestent\u00a0\u00bb) 30\u00a0% de leurs droits \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition moyenne (voir les conditions de performance) et 70\u00a0% au terme de la p\u00e9riode d\u2019incessibilit\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 3,31\u00a0ann\u00e9es. (b)Les actions de performance des tranches 2, 3\u00a0et 4, seront respectivement convertibles en actions ordinaires si le cours de bourse de l\u2019action Vallourec pond\u00e9r\u00e9 par le volume (VWAP) atteint une moyenne de 16,19\u00a0euros, 20,22\u00a0euros et 28,32\u00a0euros sur 90\u00a0jours sur une p\u00e9riode de cinq\u00a0ans suivant la restructuration financi\u00e8re. Les mod\u00e8les de valorisation font ressortir des dur\u00e9es moyennes d'acquisition respectivement de 1,33\u00a0an, 1,67\u00a0an et 2,01\u00a0ans. (c)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondante \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (d)Le taux sans risque retenu est fonction des \u00e9ch\u00e9ances de chacune des tranches (courbe de taux de l\u2019Institut des Actuaires). (e)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. (f)Suite \u00e0 la modification des conditions de performance, vot\u00e9e en Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale le 25\u00a0mai 2023, la juste valeur des tranches 2, 3\u00a0et 4\u00a0a \u00e9t\u00e9 revue \u00e0 la hausse pour une valeur compl\u00e9mentaire respectivement de 1,17\u00a0euro, 1,03\u00a0euro et 0,78\u00a0euro. | \n
Plan MEP du 13\u00a0mars 2023
Le plan \u00ab\u00a0MEP\u00a0\u00bb du 13\u00a0mars 2023\u00a0attribue 17\u00a0605\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rences gratuites au profit des salari\u00e9s et des dirigeants mandataires sociaux.Ces actions sont r\u00e9parties en 2 tranches.
Caract\u00e9ristiques du plan
Les caract\u00e9ristiques du plan attribuant des actions de performance sont les suivantes\u00a0:
| \n Valorisation des plans | \n\n Tranche 2 | \n\n Tranche 3 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 13,47\u00a0\u20ac | \n\n 13,47\u00a0\u20ac | \n
| \n Dur\u00e9e d'acquisition\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,32\u00a0an | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,64\u00a0an | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation\u00a0(a) | \n\n 3,30\u00a0ans | \n\n 3,30\u00a0ans | \n
| \n Conditions de performance\u00a0(b) | \n\n Oui | \n\n Oui | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(c) | \n\n 49,90\u00a0% | \n\n 49,90\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(d) | \n\n 3,07\u00a0% | \n\n 3,07\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(e) | \n\n 3,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n
| \n Juste valeur de l'action\u00a0(f) | \n\n 8,73\u00a0\u20ac | \n\n 6,95\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d'actions attribu\u00e9es | \n\n 8\u00a0803 | \n\n 8\u00a0802 | \n
| \n (a)La dur\u00e9e d\u2019acquisition \u00ab\u00a0juridique\u00a0\u00bb est d\u2019un an quelle que soit la tranche. Or, \u00e0 l\u2019issue d'une p\u00e9riode de 3,30\u00a0ans, si l\u2019investisseur Apollo d\u00e9tient toujours un minimum de 5\u00a0% du capital, les actions ne sont pas cessibles. Tant que les actions ne sont pas cessibles, en cas de d\u00e9part (hors retraite, d\u00e9c\u00e8s et invalidit\u00e9), les actions ne sont rachet\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires qu\u2019\u00e0 hauteur de 30\u00a0% maximum de leur valeur de march\u00e9. Par cons\u00e9quent au regard d\u2019IFRS\u00a02, les b\u00e9n\u00e9ficiaires acqui\u00e8rent (\u00ab\u00a0vestent\u00a0\u00bb) 30\u00a0% de leurs droits \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition moyenne (voir les conditions de performance) et 70\u00a0% au terme de la p\u00e9riode d\u2019incessibilit\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 3,30\u00a0ann\u00e9es. (b)Les actions de performance des tranches 2\u00a0et 3, seront respectivement convertibles en actions ordinaires si le cours de bourse de l\u2019action Vallourec pond\u00e9r\u00e9 par le volume (VWAP) atteint une moyenne de 16,19\u00a0euros et 20,22\u00a0euros sur 90\u00a0jours sur une p\u00e9riode de cinq\u00a0ans suivant la restructuration financi\u00e8re. Les mod\u00e8les de valorisation font ressortir des dur\u00e9es moyennes d'acquisition respectivement de 1,32\u00a0an et 1,64\u00a0an. (c)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondante \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (d)Le taux sans risque retenu est fonction des \u00e9ch\u00e9ances de chacune des tranches (courbe de taux de l\u2019Institut des Actuaires). (e)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. (f)Suite \u00e0 la modification des conditions de performance, vot\u00e9e en Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale le 25\u00a0mai 2023, la juste valeur des tranches 2, 3\u00a0et 4\u00a0a \u00e9t\u00e9 revue \u00e0 la hausse pour une valeur compl\u00e9mentaire respectivement de 1,17\u00a0euro, 1,03\u00a0euro et 0,78\u00a0euro. | \n
Plan MEP du 23\u00a0mars 2023
Le plan \u00ab\u00a0MEP\u00a0\u00bb du 23\u00a0mars 2023\u00a0attribue 37\u00a0037\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rences gratuites au profit des salari\u00e9s et des dirigeants mandataires sociaux. Ces actios sont r\u00e9parties en 2 tranches.
Caract\u00e9ristiques du plan
Les caract\u00e9ristiques du plan attribuant des actions de performance sont les suivantes\u00a0:
| \n Valorisation des plans | \n\n Tranche 2 | \n\n Tranche 3 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 11,49\u00a0\u20ac | \n\n 11,49\u00a0\u20ac | \n
| \n Dur\u00e9e d'acquisition\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,58\u00a0an | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,83\u00a0an | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation\u00a0(a) | \n\n 3,27\u00a0ans | \n\n 3,27\u00a0ans | \n
| \n Conditions de performance\u00a0(b) | \n\n Oui | \n\n Oui | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(c) | \n\n 50,30\u00a0% | \n\n 50,30\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(d) | \n\n 3,07\u00a0% | \n\n 3,07\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(e) | \n\n 3,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n
| \n Juste valeur de l'action\u00a0(f) | \n\n 6,26\u00a0\u20ac | \n\n 4,69\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d'actions attribu\u00e9es | \n\n 18\u00a0519 | \n\n 18\u00a0518 | \n
| \n (a)La dur\u00e9e d\u2019acquisition \u00ab\u00a0juridique\u00a0\u00bb est d\u2019un an quelle que soit la tranche. Or, \u00e0 l\u2019issue d'une p\u00e9riode de 3,27\u00a0ans, si l\u2019investisseur Apollo d\u00e9tient toujours un minimum de 5\u00a0% du capital, les actions ne sont pas cessibles. Tant que les actions ne sont pas cessibles, en cas de d\u00e9part (hors retraite, d\u00e9c\u00e8s et invalidit\u00e9), les actions ne sont rachet\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires qu\u2019\u00e0 hauteur de 30\u00a0% maximum de leur valeur de march\u00e9. Par cons\u00e9quent au regard d\u2019IFRS\u00a02, les b\u00e9n\u00e9ficiaires acqui\u00e8rent (\u00ab\u00a0vestent\u00a0\u00bb) 30\u00a0% de leurs droits \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition moyenne (voir les conditions de performance) et 70\u00a0% au terme de la p\u00e9riode d\u2019incessibilit\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 3,27\u00a0ann\u00e9es. (b)Les actions de performance des tranches 2\u00a0et 3, seront respectivement convertibles en actions ordinaires si le cours de bourse de l\u2019action Vallourec pond\u00e9r\u00e9 par le volume (VWAP) atteint une moyenne de 16,19\u00a0euros et 20,22\u00a0euros sur 90\u00a0jours sur une p\u00e9riode de cinq\u00a0ans suivant la restructuration financi\u00e8re. Les mod\u00e8les de valorisation font ressortir des dur\u00e9es moyennes d'acquisition respectivement de 1,58\u00a0an et 1,83\u00a0an. (c)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondante \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (d)Le taux sans risque retenu est fonction des \u00e9ch\u00e9ances de chacune des tranches (courbe de taux de l\u2019Institut des Actuaires). (e)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. (f)Suite \u00e0 la modification des conditions de performance, vot\u00e9e en Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale le 25\u00a0mai 2023, la juste valeur des tranches 2, 3\u00a0et 4\u00a0a \u00e9t\u00e9 revue \u00e0 la hausse pour une valeur compl\u00e9mentaire respectivement de 1,17\u00a0euro, 1,03\u00a0euro et 0,78\u00a0euro. | \n
Plan MEP du 21\u00a0juin 2023
Le plan \u00ab\u00a0MEP\u00a0\u00bb du 21\u00a0juin 2023\u00a0attribue 108\u00a0526\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rences gratuites au profit des salari\u00e9s et des dirigeants mandataires sociaux. Ces actions sont r\u00e9parties en 2 tranches.
Caract\u00e9ristiques du plan
Les caract\u00e9ristiques du plan attribuant des actions de performance sont les suivantes\u00a0:
| \n Valorisation des plans | \n\n Tranche 2 | \n\n Tranche 3 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 10,04\u00a0\u20ac | \n\n 10,04\u00a0\u20ac | \n
| \n Dur\u00e9e d'acquisition\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,44\u00a0an | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,72\u00a0an | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation\u00a0(a) | \n\n 3,03\u00a0ans | \n\n 3,03\u00a0ans | \n
| \n Conditions de performance\u00a0(b) | \n\n Oui | \n\n Oui | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(c) | \n\n 48,00\u00a0% | \n\n 48,00\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(d) | \n\n 2,81\u00a0% | \n\n 2,81\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(e) | \n\n 3,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n
| \n Juste valeur de l'action | \n\n 5,26\u00a0\u20ac | \n\n 3,86\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d'actions attribu\u00e9es | \n\n 54\u00a0263 | \n\n 54\u00a0263 | \n
| \n (a)La dur\u00e9e d\u2019acquisition \u00ab\u00a0juridique\u00a0\u00bb est d\u2019un an quelle que soit la tranche. Or, \u00e0 l\u2019issue d'une p\u00e9riode de 3,03\u00a0ans, si l\u2019investisseur Apollo d\u00e9tient toujours un minimum de 5\u00a0% du capital, les actions ne sont pas cessibles. Tant que les actions ne sont pas cessibles, en cas de d\u00e9part (hors retraite, d\u00e9c\u00e8s et invalidit\u00e9), les actions ne sont rachet\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires qu\u2019\u00e0 hauteur de 30\u00a0% maximum de leur valeur de march\u00e9. Par cons\u00e9quent au regard d\u2019IFRS\u00a02, les b\u00e9n\u00e9ficiaires acqui\u00e8rent (\u00ab\u00a0vestent\u00a0\u00bb) 30\u00a0% de leurs droits \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition moyenne (voir les conditions de performance) et 70\u00a0% au terme de la p\u00e9riode d\u2019incessibilit\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 3,03\u00a0ann\u00e9es. (b)Les actions de performance des tranches 2\u00a0et 3, seront respectivement convertibles en actions ordinaires si le cours de bourse de l\u2019action Vallourec pond\u00e9r\u00e9 par le volume (VWAP) atteint une moyenne de 16,19\u00a0euros et 20,22\u00a0euros sur 90\u00a0jours sur une p\u00e9riode de cinq\u00a0ans suivant la restructuration financi\u00e8re. Les mod\u00e8les de valorisation font ressortir des dur\u00e9es moyennes d'acquisition respectivement de 1,44\u00a0an et 1,72\u00a0an. (c)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondante \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (d)Le taux sans risque retenu est fonction des \u00e9ch\u00e9ances de chacune des tranches (courbe de taux de l\u2019Institut des Actuaires). (e)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. | \n
Plan MEP du 27\u00a0juillet 2023
Le plan \u00ab\u00a0MEP\u00a0\u00bb du 27\u00a0juillet 2023\u00a0attribue 1\u00a0250\u00a0000\u00a0actions gratuites au profit des salari\u00e9s et des dirigeants mandataires sociaux. Ces actions sont r\u00e9parties en 3 tranches.
Caract\u00e9ristiques du plan
Les caract\u00e9ristiques du plan attribuant des actions ordinaires sont les suivantes\u00a0:
| \n Valorisation des plans | \n\n Tranche 1 | \n\n Tranche 2 | \n\n Tranche 3 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 11,89\u00a0\u20ac | \n\n 11,89\u00a0\u20ac | \n\n 11,89\u00a0\u20ac | \n
| \n Date d'acquisition\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0% 27/07/2024 | \n\n 30\u00a0% 27/07/2025 | \n\n 30\u00a0% 27/07/2026 | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation | \n\n 5\u00a0ans | \n\n 5\u00a0ans | \n\n 5\u00a0ans | \n
| \n Conditions de performance\u00a0(b) | \n\n Oui | \n\n Oui | \n\n Oui | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(c) | \n\n 38\u00a0% | \n\n 43\u00a0% | \n\n 47\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(d) | \n\n 3,60\u00a0% | \n\n 3,24\u00a0% | \n\n 3,07\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(e) | \n\n 0\u00a0% en 2024\u00a0et 9\u00a0% en\u00a02025 et\u00a02026 | \n\n 0\u00a0% en 2024\u00a0et 9\u00a0% en\u00a02025 et\u00a02026 | \n\n 0\u00a0% en 2024\u00a0et 9\u00a0% en\u00a02025 et\u00a02026 | \n
| \n Juste valeur de l'action | \n\n 10,77\u00a0\u20ac | \n\n 8,78\u00a0\u20ac | \n\n 7,65\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d\u2019actions attribu\u00e9es | \n\n 250\u00a0200 | \n\n 375\u00a0308 | \n\n 625\u00a0502 | \n
| \n (a)La condition d\u2019acquisition \u00ab\u00a0juridique\u00a0\u00bb se situe entre 1\u00a0et 5\u00a0ans selon la tranche. Or, \u00e0 l\u2019issue de cette p\u00e9riode, si l\u2019investisseur Apollo d\u00e9tient toujours un minimum de 5\u00a0% du capital, les actions ne sont pas cessibles. Tant que les actions ne sont pas cessibles, en cas de d\u00e9part (or retraite, d\u00e9c\u00e8s et invalidit\u00e9), les actions ne sont rachet\u00e9es.aux b\u00e9n\u00e9ficiaires qu\u2019\u00e0 hauteur de 30\u00a0% maximum de leur valeur march\u00e9. Par cons\u00e9quent au regard d\u2019IFRS\u00a02, les b\u00e9n\u00e9ficiaires acqui\u00e8rent (\u00ab\u00a0vestent\u00a0\u00bb) 30\u00a0% de leurs droits \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition juridique et 70\u00a0% au terme de la p\u00e9riode d\u2019incessibilit\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 cinq\u00a0ann\u00e9es. (b)Chaque tranche ne sera acquise que si \u00e0 la date d\u2019acquisition le cours de bourse de l\u2019action Vallourec est sup\u00e9rieur \u00e0 8,09\u00a0euros. (c)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondante \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (d)Le taux sans risque retenu est fonction des \u00e9ch\u00e9ances de chacune des tranches (courbe z\u00e9ro coupon du CNO). (e)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. | \n
Les caract\u00e9ristiques du plan attribuant des actions de performance sont les suivantes\u00a0:
| \n Valorisation des plans | \n\n Tranche 2 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 11,89\u00a0\u20ac | \n
| \n Dur\u00e9e d'acquisition\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,09\u00a0an | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation\u00a0(a) | \n\n 2,93\u00a0ans | \n
| \n Conditions de performance\u00a0(b) | \n\n Oui | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(c) | \n\n 47,00\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(d) | \n\n 3,07\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(e) | \n\n 0\u00a0% en 2024 9\u00a0% en\u00a02025 et\u00a02026 | \n
| \n Juste valeur de l'action | \n\n 7,88\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d'actions attribu\u00e9es | \n\n 1\u00a0250\u00a0000 | \n
| \n (a)La dur\u00e9e d\u2019acquisition \u00ab\u00a0juridique\u00a0\u00bb est d\u2019un an quelle que soit la tranche. Or, \u00e0 l\u2019issue d'une p\u00e9riode de 2,93\u00a0ans, si l\u2019investisseur Apollo d\u00e9tient toujours un minimum de 5\u00a0% du capital, les actions ne sont pas cessibles. Tant que les actions ne sont pas cessibles, en cas de d\u00e9part (or retraite, d\u00e9c\u00e8s et invalidit\u00e9), les actions ne sont rachet\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires qu\u2019\u00e0 hauteur de 30\u00a0% maximum de leur valeur de march\u00e9. Par cons\u00e9quent au regard d\u2019IFRS\u00a02, les b\u00e9n\u00e9ficiaires acqui\u00e8rent (\u00ab\u00a0vestent\u00a0\u00bb) 30\u00a0% de leurs droits \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition moyenne (voir les conditions de performance) et 70\u00a0% au terme de la p\u00e9riode d\u2019incessibilit\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 2,93\u00a0ann\u00e9es. (b)Les actions de performance des tranches 2\u00a0seront convertibles en actions ordinaires si le cours de bourse de l\u2019action VALLOUREC pond\u00e9r\u00e9 par le volume (VWAP) atteint une moyenne de 16,19\u00a0euros sur 90\u00a0jours sur une p\u00e9riode de cinq\u00a0ans suivant la restructuration financi\u00e8re. Les mod\u00e8les de valorisation font ressortir des dur\u00e9es moyennes d'acquisition de 1,09\u00a0an. (c)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondante \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (d)Le taux sans risque retenu est fonction des \u00e9ch\u00e9ances de chacune des tranches (courbe de taux de l\u2019Institut des Actuaires). (e)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. | \n
Plan MEP du 14\u00a0d\u00e9cembre 2023
Le plan \u00ab\u00a0MEP\u00a0\u00bb du 14\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0attribue 64\u00a0989\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rences gratuites au profit des salari\u00e9s et des dirigeants mandataires sociaux. Ces actions sont r\u00e9parties en 2 tranches.
Caract\u00e9ristiques du plan
Les caract\u00e9ristiques du plan attribuant des actions de performance sont les suivantes\u00a0:
| \n Valorisation des plans | \n\n Tranche 2 | \n\n Tranche 3 | \n
| \n Prix de l'action \u00e0 la date d'attribution | \n\n 12,80\u00a0\u20ac | \n\n 12,80\u00a0\u20ac | \n
| \n Dur\u00e9e d'acquisition\u00a0(a) | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 0,93\u00a0an | \n\n 30\u00a0%\u00a0: 1,26\u00a0an | \n
| \n Dur\u00e9e de conservation\u00a0(a) | \n\n 2,54\u00a0ans | \n\n 2,54\u00a0ans | \n
| \n Conditions de performance\u00a0(b) | \n\n Oui | \n\n Oui | \n
| \n Volatilit\u00e9\u00a0(c) | \n\n 41,30\u00a0% | \n\n 41,30\u00a0% | \n
| \n Taux sans risque\u00a0(d) | \n\n 3,05\u00a0% | \n\n 3,05\u00a0% | \n
| \n Taux de dividendes\u00a0(e) | \n\n 0\u00a0% en 2024 | \n\n 0\u00a0% en 2024 | \n
| \n Juste valeur de l'action | \n\n 8,20\u00a0\u20ac | \n\n 5,64\u00a0\u20ac | \n
| \n Nombre d'actions attribu\u00e9es | \n\n 32\u00a0494 | \n\n 32\u00a0495 | \n
| \n (a)La dur\u00e9e d\u2019acquisition \u00ab\u00a0juridique\u00a0\u00bb est d\u2019un an quelle que soit la tranche. Or, \u00e0 l\u2019issue d'une p\u00e9riode de 2,54\u00a0ans, si l\u2019investisseur Apollo d\u00e9tient toujours un minimum de 5\u00a0% du capital, les actions ne sont pas cessibles. Tant que les actions ne sont pas cessibles, en cas de d\u00e9part (hors retraite, d\u00e9c\u00e8s et invalidit\u00e9), les actions ne sont rachet\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires qu\u2019\u00e0 hauteur de 30\u00a0% maximum de leur valeur de march\u00e9. Par cons\u00e9quent au regard d\u2019IFRS\u00a02, les b\u00e9n\u00e9ficiaires acqui\u00e8rent (\u00ab\u00a0vestent\u00a0\u00bb) 30\u00a0% de leurs droits \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition moyenne (voir les conditions de performance) et 70\u00a0% au terme de la p\u00e9riode d\u2019incessibilit\u00e9 estim\u00e9e \u00e0 2,54\u00a0ann\u00e9es. (b)Les actions de performance des tranches 2\u00a0et 3, seront respectivement convertibles en actions ordinaires si le cours de bourse de l\u2019action Vallourec pond\u00e9r\u00e9 par le volume (VWAP) atteint une moyenne de 16,19\u00a0euros et 20,22\u00a0euros sur 90\u00a0jours sur une p\u00e9riode de cinq\u00a0ans suivant la restructuration financi\u00e8re. Les mod\u00e8les de valorisation font ressortir des dur\u00e9es moyennes d'acquisition respectivement de 0,93\u00a0an et 1,26\u00a0an. (c)La volatilit\u00e9 correspond \u00e0 une volatilit\u00e9 historique observ\u00e9e sur une p\u00e9riode correspondante \u00e0 la dur\u00e9e de vie des plans. (d)Le taux sans risque retenu est fonction des \u00e9ch\u00e9ances de chacune des tranches (courbe de taux de l\u2019Institut des Actuaires). (e)Les taux de dividendes attendus ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis sur la base des anticipations des analystes (information externe) et de la politique de dividendes du Groupe. | \n
\u00c9volution du nombre d\u2019actions
L\u2019\u00e9volution du nombre d\u2019actions en cours d\u2019acquisition sur le plan \u00ab\u00a0Management Equity Plan\u00a0\u00bb 2023\u00a0est la suivante\u00a0:
| \n En nombre d'actions | \n\n Actions ordinaires | \n\n Actions de performance | \n
| \n Nombre d'actions en cours d'acquisition au 1er\u00a0janvier 2023 | \n\n 985\u00a0488 | \n\n 5\u00a0370\u00a0798 | \n
| \n Actions livr\u00e9es sur l'ann\u00e9e | \n\n (157\u00a0970) | \n\n (4\u00a0912\u00a0384) | \n
| \n Actions annul\u00e9es | \n\n (769\u00a0766) | \n\n (543\u00a0106) | \n
| \n Actions attribu\u00e9es sur l'ann\u00e9e | \n\n 1\u00a0251\u00a0010 | \n\n 2\u00a0005\u00a0303 | \n
| \n Nombre d'actions en cours d'acquisition au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 1\u00a0308\u00a0762 | \n\n 1\u00a0920\u00a0611 | \n
Vallourec Invest 2023
En octobre\u00a02023, Vallourec a lanc\u00e9 Vallourec Invest 2023, une augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux salari\u00e9s, conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9cision prise le 27\u00a0juillet 2023\u00a0par le Conseil d\u2019administration en application des treizi\u00e8me et quatorzi\u00e8me r\u00e9solutions de l'Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des Actionnaires du 25\u00a0mai 2023.
L\u2019augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux salari\u00e9s a pour objectif d'associer les salari\u00e9s du Groupe \u00e0 la cr\u00e9ation de valeur et de d\u00e9velopper l'actionnariat salari\u00e9 en reconnaissance des progr\u00e8s accomplis jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent et de renforcer leur participation \u00e0 la construction du plan New Vallourec en tant qu'actionnaires directs ou indirects.
Le nombre total d'actions pouvant \u00eatre \u00e9mises dans le cadre de l'Offre est plafonn\u00e9 \u00e0 0,75\u00a0% du capital social de la Soci\u00e9t\u00e9 au 27\u00a0juillet 2023, jour de la d\u00e9cision du Conseil d'administration autorisant la mise en \u0153uvre de l'Offre, soit 1\u00a0774\u00a0642\u00a0actions.
Ce programme d\u2019investissement s\u2019est traduit par la cr\u00e9ation de 490\u00a0101\u00a0actions nouvelles (soit 0,21\u00a0% du capital de Vallourec) et porte \u00e0 237\u00a0271\u00a0828\u00a0le nombre d\u2019actions composant le capital au 13\u00a0d\u00e9cembre 2023.
| \n Effectif de cl\u00f4ture des soci\u00e9t\u00e9s int\u00e9gr\u00e9es | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Cadres | \n\n 2\u00a0708 | \n\n 2\u00a0703 | \n
| \n Atam | \n\n 1\u00a0981 | \n\n 1\u00a0877 | \n
| \n Ouvriers | \n\n 11\u00a0077 | \n\n 10\u00a0768 | \n
| \n Total | \n\n 15\u00a0766 | \n\n 15 348 | \n
2.4Amortissements
Le d\u00e9tail des amortissements est le suivant\u00a0:
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Amortissements industriels | \n\n (183\u00a0107) | \n\n (165\u00a0715) | \n
| \n Amortissements des droits d'utilisation | \n\n (23\u00a0587) | \n\n (20\u00a0717) | \n
| \n Amortissements des immobilisations affect\u00e9es \u00e0 la Recherche et D\u00e9veloppement | \n\n (3\u00a0103) | \n\n (1\u00a0383) | \n
| \n Amortissements \u2013 contrats et d\u00e9partements commerciaux | \n\n (1\u00a0268) | \n\n (795) | \n
| \n Amortissements \u2013 frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs | \n\n (16\u00a0062) | \n\n (14\u00a0818) | \n
| \n Total des amortissements | \n\n (227\u00a0127) | \n\n (203\u00a0428) | \n
Amortissements
Les amortissements des immobilisations corporelles sont calcul\u00e9s selon le mode lin\u00e9aire et sur les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 indiqu\u00e9es ci-apr\u00e8s. Les terrains ne sont pas amortis.
2.5D\u00e9pr\u00e9ciations d\u2019actif et d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Perte de valeur sur \u00e9carts d'acquisition | \n\n - | \n\n (3\u00a0677) | \n
| \n Perte de valeur des immobilisations corporelles | \n\n (35\u00a0135) | \n\n 148\u00a0239 | \n
| \n Perte de valeur sur droits d'utilisation | \n\n (1\u00a0037) | \n\n 808 | \n
| \n Perte de valeur sur actifs biologiques | \n\n - | \n\n (517) | \n
| \n Total | \n\n (36\u00a0172) | \n\n 144\u00a0853 | \n
Les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation r\u00e9alis\u00e9s au 31 d\u00e9cembre 2023 conduisent \u00e0 une reprise nette des provisions de 145 millions d'euros constitu\u00e9es principalement d'une reprise de 153 millions d'euros, refl\u00e9tant l'am\u00e9lioration des perspectives des principales entit\u00e9s composant l'UGT H\u00e9misph\u00e8re Est (voir Note 4.2).
4.2Tests de pertes de valeur
D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
Pour la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation, les \u00e9carts d\u2019acquisition ont \u00e9t\u00e9 allou\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT). Les UGT sont des ensembles d\u2019actifs dont l\u2019utilisation continue g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Lorsqu\u2019un actif au sein d\u2019une UGT est arr\u00eat\u00e9 ou mis en vente et ne contribue plus aux flux de tr\u00e9sorerie de l\u2019UGT il est test\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment.
La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre\u00a0:
\u25cfsa valeur d\u2019utilit\u00e9, qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re, sans tenir compte des investissements de capacit\u00e9 pr\u00e9vus et des gains de productivit\u00e9 attendus\u00a0;
\u25cfsa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
La base test\u00e9e d\u2019une UGT est compos\u00e9e des actifs nets d\u2019exploitation non courants et courants.
Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9\u00a0:
\u25cfau minimum une fois par an pour les UGT comprenant des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e, c\u2019est-\u00e0-dire des \u00e9carts d\u2019acquisition dans le cas du groupe Vallourec\u00a0;
\u25cfpour les autres UGT, en cas d\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeur. Les indicateurs externes et internes de perte de valeur suivis sont principalement la r\u00e9duction de la demande Oil\u00a0&\u00a0Gas, la r\u00e9duction des perspectives d\u2019investissement des acteurs Oil\u00a0&\u00a0Gas analys\u00e9e par zones g\u00e9ographiques, la perte d\u2019un contrat majeur, la non-utilisation ou destructions des actifs industriels, les restructurations d\u2019activit\u00e9.
Une valeur boursi\u00e8re du Groupe inf\u00e9rieure \u00e0 l\u2019actif net consolid\u00e9 sur un cycle d\u2019activit\u00e9, des perspectives n\u00e9gatives li\u00e9es \u00e0 l\u2019environnement \u00e9conomique, l\u00e9gislatif, technologique, ou au secteur d\u2019activit\u00e9 constituent des indices g\u00e9n\u00e9raux de perte de valeur susceptibles d\u2019entra\u00eener des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation de l\u2019ensemble des UGT du Groupe.
Lorsque la valeur recouvrable est inf\u00e9rieure \u00e0 la valeur nette comptable de l\u2019UGT, une perte de valeur est comptabilis\u00e9e et pr\u00e9sent\u00e9e sur la ligne d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition en r\u00e9sultat d\u2019exploitation. Lorsqu\u2019une UGT contient un \u00e9cart d\u2019acquisition, la perte de valeur r\u00e9duit en priorit\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition, puis le cas \u00e9ch\u00e9ant les autres immobilisations de l\u2019UGT.
Unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie
Le Groupe comprend principalement quatre UGT qui regroupent les actifs de plusieurs filiales intervenant dans le cycle de production des produits commercialis\u00e9s par ces UGT et repr\u00e9sentent 99\u00a0% de l\u2019actif net du Groupe et la totalit\u00e9 des \u00e9carts d\u2019acquisition\u00a0:
\u25cfVallourec Eastern Hemisphere Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe une tuberie (Chine) et des lignes de finition (en France, au Moyen Orient et en\u00a0Asie)\u00a0;
\u25cfVallourec North America Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe une aci\u00e9rie et des tuberies aux \u00c9tats-Unis ainsi que des lignes de finition (aux \u00c9tats-Unis et au Mexique)\u00a0;
\u25cfVallourec South America Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe au Br\u00e9sil une aci\u00e9rie, les tuberies, ainsi que les lignes de finition qu\u2019elles approvisionnent\u00a0;
\u25cfVallourec do Brasil Mine\u00a0&\u00a0For\u00eats\u00a0: l\u2019UGT regroupe la mine de fer et les for\u00eats d\u2019eucalyptus utilis\u00e9es pour l\u2019alimentation en charbon de bois du haut-fourneau situ\u00e9 \u00e0 Jeceaba dans l\u2019\u00c9tat du Minas\u00a0Gerais.
Indices de pertes de valeur
Compte tenu de l'absence d'actifs non affect\u00e9s restants, tels que l'\u00e9cart d'acquisition, li\u00e9s aux UGT d\u00e9crites ci-dessus \u00e0 l'exception de celles de Mine et For\u00eat et de South America Tubes, les indications de d\u00e9pr\u00e9ciation sont \u00e9valu\u00e9es au niveau des actifs individuels sous-jacents lorsque cela est n\u00e9cessaire.
Par cons\u00e9quent, au 31 d\u00e9cembre 2023, des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s sur des actifs individuels, en particulier les actifs de Vallourec Chine et les actifs industriels fran\u00e7ais.
Valeur recouvrable
Pour chaque UGT test\u00e9e, la valeur recouvrable a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9gale \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels actualis\u00e9s qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re.
Pour les actifs isol\u00e9s, la valeur recouvrable a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession ou la valeur d\u2019utilit\u00e9 qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels actualis\u00e9s qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re.
Les pr\u00e9visions retenues sont celles du plan strat\u00e9gique \u00e0 cinq\u00a0ans qui s\u2019appuie sur des hypoth\u00e8ses macro\u00e9conomiques par march\u00e9, bas\u00e9es sur des sources externes (pr\u00e9visions d'investissements E&P Oil & Gas par r\u00e9gion, devises, mati\u00e8res premi\u00e8res, inflation...). Il est notamment tenu compte de plusieurs sources externes telles que AIE, IHS ou encore Wood Mackenzie qui permettent d\u2019estimer les volumes d\u2019investissements E&P Oil&Gas par r\u00e9gions. Sur la base de ces \u00e9l\u00e9ments, les r\u00e9gions, sous la coordination des d\u00e9partements centraux \u00e9tablissent leurs pr\u00e9visions de ventes (volumes et prix). Les hypoth\u00e8ses du plan strat\u00e9gique sont align\u00e9es sur les engagements de Vallourec li\u00e9s au changement climatique.
Il convient de noter que la majeure partie de notre chiffre d\u2019affaires est issue de la vente de tubes sans soudure et de connexions pour l\u2019industrie p\u00e9troli\u00e8re (tubing et casing pour les puits de p\u00e9trole et de gaz, pipelines, tubes de raffinage et p\u00e9trochimie...). Le comportement de nos clients peut diff\u00e9rer en fonction de leur propre business model et de la mani\u00e8re dont ils s\u2019adaptent structurellement \u00e0 l\u2019\u00e9volution des prix (structure de co\u00fbts, politique de stocks, aversion au risque, portefeuille de projet, capacit\u00e9 de financement). L\u2019exp\u00e9rience et la connaissance de nos \u00e9quipes sont d\u00e9terminantes dans l\u2019\u00e9laboration de nos pr\u00e9visions.
Toutes les informations pr\u00e9visionnelles sont d\u00e9riv\u00e9es du budget et des pr\u00e9visions \u00e0 moyen terme approuv\u00e9es par le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif du Groupe en d\u00e9cembre\u00a02023.
Vallourec consid\u00e8re sur l\u2019horizon du plan strat\u00e9gique une \u00e9volution progressive des investissements p\u00e9troliers et des b\u00e9n\u00e9fices des plans de comp\u00e9titivit\u00e9 et des nouvelles routes industrielles lanc\u00e9s par le Groupe.
Au-del\u00e0 du plan strat\u00e9gique \u00e0 cinq\u00a0ans, une extrapolation des flux est r\u00e9alis\u00e9e sur trois ans, pour tenir compte des effets de cycle qui impactent les investissements p\u00e9troliers et donc l\u2019activit\u00e9 de Vallourec. Le niveau normatif correspond \u00e0 des niveaux d\u2019investissements des op\u00e9rateurs p\u00e9troliers coh\u00e9rents avec les perspectives \u00e0 long terme du march\u00e9 O&G (d\u00e9pl\u00e9tion des champs existants et hausse de la demande de p\u00e9trole et de gaz). Ils peuvent varier d\u2019une ann\u00e9e sur l\u2019autre en fonction du contexte \u00e9conomique.
Une telle p\u00e9riode permet en outre de faire converger progressivement les taux de croissance des chiffres d\u2019affaires de la derni\u00e8re ann\u00e9e du plan strat\u00e9gique vers le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini.
Taux de croissance \u00e0 l\u2019infini
L\u2019hypoth\u00e8se de croissance projet\u00e9e des b\u00e9n\u00e9fices \u00e0 long terme (LTGR) pour chaque UGT a \u00e9t\u00e9 construite pour les ann\u00e9es au-del\u00e0 de 2031\u00a0en tenant compte des perspectives\u00a0:
\u25cfde croissance de ventes de tubes de p\u00e9trole et de gaz, laquelle est bas\u00e9e sur l\u2019hypoth\u00e8se de production Oil&Gas suppos\u00e9e par le sc\u00e9nario des engagements annonc\u00e9s (APS) de l\u2019Agence Internationale de l\u2019\u00c9nergie (AIE) publi\u00e9 en 2023. Le sc\u00e9nario APS, introduit en 2021, illustre dans quelle mesure les ambitions et les objectifs annonc\u00e9s peuvent atteindre les objectifs fix\u00e9s pour des r\u00e9ductions d\u2019\u00e9missions n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019atteinte \u00ab\u00a0z\u00e9ro \u00e9mission nette\u00a0\u00bb d\u2019ici 2050\u00a0;
\u25cfde croissance de ventes de tubes \u00e0 destination des secteurs des \u00e9nergies renouvelables tels que l\u2019hydrog\u00e8ne, la g\u00e9othermie et le captage, stockage et r\u00e9utilisation de carbone\u00a0;
\u25cfd\u2019inflation par r\u00e9gion selon le Fonds Mon\u00e9taire International (FMI).
Ainsi, les taux de croissance retenus s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 1,7\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes et 1,6\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Par ailleurs, les perspectives \u00e0 long terme du march\u00e9 O&G ont \u00e9t\u00e9 prises en compte dans le taux de croissance.
Les UGT sont test\u00e9es dans la principale devise constituant les flux futurs de tr\u00e9sorerie, \u00e0 savoir\u00a0:
\u25cfen EUR pour l\u2019UGT Eastern Hemisphere Tubes\u00a0; et
\u25cfen BRL pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Taux d\u2019actualisation
Les taux d\u2019actualisation des UGT correspondent \u00e0 leur Co\u00fbt Moyen Pond\u00e9r\u00e9 du Capital (CMPC).
Le co\u00fbt des capitaux propres de chaque UGT a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du Capital Asset Pricing Model (CAPM) dont les principales composantes sont\u00a0:
\u25cfle taux sans risque, fix\u00e9 par r\u00e9f\u00e9rence au rendement actuel des obligations d'\u00c9tat \u00e0 10\u00a0ans\u00a0;
\u25cfune prime de risque syst\u00e9matique obtenue en multipliant la prime de risque du march\u00e9 actions de l'UGT par un b\u00eata calcul\u00e9 \u00e0 partir des donn\u00e9es de march\u00e9 d'un \u00e9chantillon de soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es exer\u00e7ant des activit\u00e9s similaires\u00a0;
\u25cfune prime de risque pays.
Le co\u00fbt de la dette apr\u00e8s imp\u00f4ts de chaque UGT est calcul\u00e9 en majorant le taux sans risque d'un spread de cr\u00e9dit de march\u00e9.
Le Gearing (ou ratio d\u2019endettement sur capitaux propres) du WACC de chaque UGT a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 en tenant compte du ratio d\u2019endettement/capitalisation boursi\u00e8re observ\u00e9 des soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es composant l\u2019\u00e9chantillon retenu pour estimer le b\u00eata appropri\u00e9.
Le taux d'actualisation de chaque UGT est estim\u00e9 en coh\u00e9rence avec la principale devise dans laquelle les flux de tr\u00e9sorerie futurs sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9s.
La mise en \u0153uvre de cette approche aboutit \u00e0 des taux d\u2019actualisation de 10,7\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes et 14\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Risques climatiques
Vallourec confirme ses ambitions de r\u00e9duction de l\u2019empreinte carbone directe et indirecte \u00e0 horizon 2025 en ligne avec l\u2019Accord de Paris. Tandis que nos objectifs de r\u00e9duction des \u00e9missions de CO2 pour 2025 sont d'ores et d\u00e9j\u00e0 atteints, ceux pour 2030 et 2035 le seront gr\u00e2ce \u00e0 un plan d'action qui repose notamment sur le transfert de la production de l'Allemagne vers le Br\u00e9sil, des projets de r\u00e9duction des \u00e9missions de m\u00e9thane dans les fours de carbonisation au Br\u00e9sil, et de l'augmentation de la part d'achat d'acier issus de la fili\u00e8re \u00e9lectrique en Chine. Le Groupe a tenu compte de ces \u00e9l\u00e9ments dans la pr\u00e9paration du plan strat\u00e9gique.
Dans le cadre des enjeux li\u00e9s au changement climatique et au d\u00e9veloppement durable, les tests de pertes de valeurs int\u00e8grent \u00e9galement la prise en compte des perspectives de croissance du secteur Oil & Gas, telles qu\u2019expliqu\u00e9es dans le paragraphe taux de croissance \u00e0 l\u2019infini.
Au-del\u00e0 de ces \u00e9l\u00e9ments, le Groupe a identifi\u00e9 des risques climatiques physiques. Cette analyse couvre l'ensemble des sites de Vallourec, ses fournisseurs cl\u00e9s et les ports. Il int\u00e8gre 28 risques climatiques (inondations, vagues de chaleur, stress hydrique, glissements de terrain, temp\u00eates, etc...) pr\u00e9vus par le sc\u00e9nario SSP5-8.5 d'ici 2030 et 2050, mod\u00e9lisant les \u00e9v\u00e9nements locaux susceptibles de se produire sur une plan\u00e8te plus chaude de 4\u00b0C en moyenne. Les \u00e9v\u00e9nements climatiques survenant constitueront un indice de perte de valeur pour les actifs concern\u00e9s et le Groupe en tiendra compte dans la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation et dans les dur\u00e9es de vie des actifs.
R\u00e9sultats des tests de d\u00e9pr\u00e9ciations
Les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation r\u00e9alis\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 n\u2019ont pas conduit \u00e0 constater des pertes de valeur.
Pour l'UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes, les tests effectu\u00e9s sur les actifs ont r\u00e9sult\u00e9 en une reprise nette de provisions pr\u00e9c\u00e9demment constitu\u00e9es pour un total de 153 millions d'euros, refl\u00e9tant l'am\u00e9lioration des perspectives pour les principales entit\u00e9s comprises dans cette UGT.
L\u2019UGT pr\u00e9sentant la sensibilit\u00e9 la plus forte aux hypoth\u00e8ses est l\u2019UGT South America Tubes et les analyses de sensibilit\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9es ci-apr\u00e8s.
Tests de sensibilit\u00e9
Les analyses de sensibilit\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau ci-dessous ont \u00e9t\u00e9 calcul\u00e9es en faisant varier un param\u00e8tre unique.
| \n Analyse des UGTs (en\u00a0millions de BRL) | \n\n Vallourec South America Tubes | \n|
| \n Actifs nets | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \u25cfDont courants | \n\n \n | \n\n 2 474 | \n
| \n \u25cfDont non courants | \n\n \n | \n\n 3 636 | \n
| \n Bases test\u00e9es au 31/12/2023 | \n\n \n | \n\n 6 110 | \n
| \n Valeur d'utilit\u00e9 de l'UGT | \n\n \n | \n\n 6 598 | \n
| \n Perte de valeur | \n\n \n | \n\n 488 | \n
| \n Analyse des sensibilit\u00e9s des UGT (en\u00a0millions de BRL) | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Sensibilit\u00e9 au taux d'actualisation | \n\n +\u00a00.5 pts | \n\n (210) | \n
| \n -\u00a00.5 pts | \n\n 227 | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 du RBE | \n\n +\u00a010\u00a0% par an | \n\n 395 | \n
| \n -\u00a010\u00a0% par an | \n\n (395) | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 au taux BRL / USD | \n\n +\u00a05 cts | \n\n (278) | \n
| \n -\u00a05 cts | \n\n 278 | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 sur le taux de croissance \u00e0 l'infini | \n\n +\u00a00.5 pts | \n\n 94 | \n
| \n -\u00a00.5 pts | \n\n (86) | \n
2.7R\u00e9conciliation des dotations nettes avec le tableau de flux de tr\u00e9sorerie
| \n \n | \n\n Notes | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Amortissements | \n\n 2.4 | \n\n (227\u00a0127) | \n\n (203\u00a0428) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations d'actifs et d'\u00e9carts d'acquisition | \n\n 2.5 | \n\n (36\u00a0172) | \n\n 144\u00a0853 | \n
| \n Dotations aux provisions nettes de reprises incluses dans le r\u00e9sultat brut d'exploitation | \n\n \n | \n\n 53\u00a0008 | \n\n 11\u00a0735 | \n
| \n Dotations aux provisions nettes de reprises incluses dans les cessions d'actifs, restructuration et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents | \n\n \n | \n\n (416\u00a0894) | \n\n 178\u00a0195 | \n
| \n Dotations aux provisions nettes de reprises incluses dans le r\u00e9sultat financier | \n\n \n | \n\n (17\u00a0551) | \n\n (4\u00a0743) | \n
| \n Total | \n\n \n | \n\n (644\u00a0737) | \n\n 126\u00a0612 | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements et provisions du tableau de flux | \n\n \n | \n\n 644\u00a0737 | \n\n (126\u00a0612) | \n
2.8.4R\u00e9conciliation du besoin en fonds de roulement
L\u2019\u00e9volution du besoin en fonds de roulement au cours de l\u2019exercice 2023\u00a0est la suivante\u00a0:
| \n Valeurs brutes
| \n\n 31/12/2022 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Variation | \n\n Reclassement et autres | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Stocks | \n\n 1\u00a0409\u00a0864 | \n\n 2\u00a0082 | \n\n (71\u00a0456) | \n\n (13\u00a0272) | \n\n 1\u00a0327\u00a0218 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et avances fournisseurs | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (2\u00a0438) | \n\n (59\u00a0990) | \n\n 2\u00a0281 | \n\n 777\u00a0974 | \n
| \n Fournisseurs | \n\n (786\u00a0918) | \n\n 10\u00a0488 | \n\n 9\u00a0123 | \n\n 4\u00a0799 | \n\n (762\u00a0508) | \n
| \n Besoin en fonds de roulement | \n\n 1\u00a0461\u00a0067 | \n\n 10\u00a0132 | \n\n (122\u00a0323) | \n\n (6\u00a0192) | \n\n 1\u00a0342\u00a0684 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances et dettes | \n\n (5\u00a0347) | \n\n (701) | \n\n (31\u00a0581) | \n\n (12\u00a0580) | \n\n (50\u00a0209) | \n
| \n Besoin en Fonds de Roulement li\u00e9\u00a0\u00e0\u00a0l'activit\u00e9 | \n\n 1\u00a0455\u00a0720 | \n\n 9\u00a0431 | \n\n (153\u00a0904) | \n\n (18\u00a0772) | \n\n 1\u00a0292\u00a0475 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 9\u00a0240 | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (144\u00a0664) | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation du Besoin en Fonds de Roulement li\u00e9 \u00e0\u00a0l'activit\u00e9 du tableau de flux de tr\u00e9sorerie | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 144\u00a0664 | \n\n \n | \n\n \n | \n
L\u2019\u00e9volution du besoin en fonds de roulement au cours de l\u2019exercice 2022\u00a0est la suivante\u00a0:
| \n Valeurs brutes (en\u00a0milliers d'euros) | \n\n 31/12/2021 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Variation | \n\n Reclassement et autres | \n\n \u00c9l\u00e9ments destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre\u00a0c\u00e9d\u00e9s | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Stocks | \n\n 1\u00a0128\u00a0094 | \n\n 52\u00a0166 | \n\n 224\u00a0435 | \n\n (24\u00a0996) | \n\n 30\u00a0165 | \n\n 1\u00a0409\u00a0864 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 583\u00a0577 | \n\n 34\u00a0665 | \n\n 214\u00a0543 | \n\n (4\u00a0194) | \n\n 9\u00a0530 | \n\n 838\u00a0121 | \n
| \n Fournisseurs | \n\n (601\u00a0000) | \n\n (18\u00a0921) | \n\n (162\u00a0684) | \n\n 8\u00a0583 | \n\n (12\u00a0896) | \n\n (786\u00a0918) | \n
| \n Besoin en fonds de roulement | \n\n 1\u00a0110\u00a0671 | \n\n 67\u00a0910 | \n\n 276\u00a0294 | \n\n (20\u00a0607) | \n\n 26\u00a0799 | \n\n 1\u00a0461\u00a0067 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances et dettes | \n\n (73\u00a0838) | \n\n (4\u00a0585) | \n\n 67\u00a0844 | \n\n 10\u00a0294 | \n\n (5\u00a0062) | \n\n (5\u00a0347) | \n
| \n Besoin en Fonds de Roulement li\u00e9 \u00e0 l'activit\u00e9 | \n\n 1\u00a0036\u00a0833 | \n\n 63\u00a0325 | \n\n 344\u00a0138 | \n\n (10\u00a0313) | \n\n 21\u00a0737 | \n\n 1\u00a0455\u00a0720 | \n
| \n Impact des instruments financiers de\u00a0couverture | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 11\u00a0236 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 355\u00a0374 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation du Besoin en Fonds de\u00a0Roulement li\u00e9 \u00e0 l'activit\u00e9 du tableau de flux de tr\u00e9sorerie | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (355\u00a0374) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
4.6R\u00e9conciliation des d\u00e9caissements li\u00e9s aux acquisitions d'immobilisations du tableau de flux
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n||
| \n Incorporels et\u00a0corporels | \n\n Biologiques | \n\n Incorporels et\u00a0corporels | \n\n Biologiques | \n|
| \n Acquisition d'immobilisations incorporelles | \n\n 1\u00a0016 | \n\n - | \n\n 483 | \n\n - | \n
| \n Acquisition d'immobilisations corporelles | \n\n 190\u00a0323 | \n\n 8\u00a0525 | \n\n 215\u00a0966 | \n\n 10\u00a0557 | \n
| \n Total des investissements industriels | \n\n 191\u00a0339 | \n\n 8\u00a0525 | \n\n 216\u00a0448 | \n\n 10\u00a0557 | \n
| \n Variation des dettes sur immobilisations et des apports des partenaires | \n\n (9\u00a0188) | \n\n - | \n\n (14\u00a0419) | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 182\u00a0151 | \n\n 8\u00a0525 | \n\n 202\u00a0029 | \n\n 10\u00a0557 | \n
| \n Tableau de tr\u00e9sorerie\u00a0: investissements d\u00e9caiss\u00e9s au\u00a0cours de l'ann\u00e9e s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0\u00a0: | \n\n 190\u00a0676 | \n\n 212\u00a0586 | \n
7.1.7R\u00e9conciliation des passifs financiers avec le tableau des flux de tr\u00e9sorerie
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Encaissements li\u00e9s aux nouveaux emprunts | \n\n Remboursements d'emprunts | \n\n Restructuration financi\u00e8re | \n\n Reclassement courant/non courant et\u00a0autres | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Passifs financiers non courant | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n 706 | \n\n (4\u00a0957) | \n\n (5\u00a0920) | \n\n - | \n\n (8\u00a0892) | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n
| \n Passifs financiers courant | \n\n 314\u00a0127 | \n\n 27\u00a0014 | \n\n 14\u00a0285 | \n\n (203\u00a0941) | \n\n - | \n\n (29\u00a0288) | \n\n 122\u00a0197 | \n
| \n Passifs financiers (1) | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 27\u00a0720 | \n\n 9\u00a0328 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n - | \n\n (38\u00a0180) | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture et autres (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (5\u00a0784) | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total (1) + (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 3\u00a0544 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation des passifs financiers | \n\n \n | \n\n 3\u00a0544 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n 31/12/2021 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Encaissements li\u00e9s aux nouveaux emprunts | \n\n Remboursements d'emprunts | \n\n Restructuration financi\u00e8re | \n\n Reclassement courant/non courant et\u00a0autres | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Passifs financiers non courant | \n\n 1\u00a0387\u00a0281 | \n\n 2\u00a0152 | \n\n 23\u00a0456 | \n\n (29\u00a0443) | \n\n - | \n\n (16\u00a0252) | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n
| \n Passifs financiers courant | \n\n 189\u00a0662 | \n\n 16\u00a0512 | \n\n 120\u00a0260 | \n\n (12\u00a0076) | \n\n - | \n\n (231) | \n\n 314\u00a0127 | \n
| \n Passifs financiers (1) | \n\n 1\u00a0576\u00a0943 | \n\n 18\u00a0664 | \n\n 143\u00a0716 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n - | \n\n (16\u00a0483) | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture et autres (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (1\u00a0774) | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total (1) + (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 141\u00a0942 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation des passifs financiers | \n\n \n | \n\n 141\u00a0942 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
Les encaissements et remboursements des passifs financiers concernent principalement des tirages et de lignes de cr\u00e9dit court terme.
2.8Besoin en fonds de roulement
2.8.1Stocks et en-cours
Les stocks sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt et de la valeur nette de r\u00e9alisation, le cas \u00e9ch\u00e9ant des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation sont constitu\u00e9es.
La valeur nette de r\u00e9alisation est le prix de vente estim\u00e9 dans le cours normal de l\u2019activit\u00e9, diminu\u00e9 des co\u00fbts estim\u00e9s pour l\u2019ach\u00e8vement et des co\u00fbts estim\u00e9s n\u00e9cessaires pour r\u00e9aliser la vente.
Le co\u00fbt des stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, marchandises et autres approvisionnements est compos\u00e9 du prix d\u2019achat hors taxes d\u00e9duction faite des rabais, remises et ristournes obtenus, major\u00e9 des frais accessoires sur achats (transport, frais de d\u00e9chargement, frais de douane, commissions sur achats\u2026). Ces stocks sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9.
Le co\u00fbt des en-cours de production de biens, des produits interm\u00e9diaires et finis, est constitu\u00e9 du prix de revient, frais financiers exclus. Les co\u00fbts de revient incluent les mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures et main-d\u2019\u0153uvre de production et les frais g\u00e9n\u00e9raux industriels directs et indirects affectables aux processus de transformation et de production, sur la base d\u2019un niveau d\u2019activit\u00e9 normal. Les co\u00fbts administratifs et g\u00e9n\u00e9raux sont exclus de cette valorisation.
\u00c0 l\u2019exception des stocks de s\u00e9curit\u00e9 comptabilis\u00e9s en immobilisations corporelles, les pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et consommables sont comptabilis\u00e9s en stocks, y compris en cas d\u2019une pr\u00e9vision de consommation au-del\u00e0 d\u2019un an.
Le co\u00fbt de la sous-activit\u00e9 \u00e9ventuelle est exclu de la valeur des stocks. Les produits fabriqu\u00e9s \u00e0 la commande sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour la partie non affect\u00e9e et valoris\u00e9s au prix de la ferraille (si applicable). Les stocks sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction de leurs valeurs nettes r\u00e9alisables.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Mati\u00e8res premi\u00e8res et marchandises | \n\n 474\u00a0080 | \n\n (73\u00a0564) | \n\n 400\u00a0516 | \n\n 423\u00a0481 | \n\n (61\u00a0036) | \n\n 362\u00a0445 | \n
| \n Produits en cours de production | \n\n 358\u00a0913 | \n\n (7\u00a0453) | \n\n 351\u00a0460 | \n\n 341\u00a0494 | \n\n (6\u00a0478) | \n\n 335\u00a0016 | \n
| \n Produits interm\u00e9diaires et finis | \n\n 576\u00a0871 | \n\n (17\u00a0198) | \n\n 559\u00a0673 | \n\n 562\u00a0243 | \n\n (17\u00a0906) | \n\n 544\u00a0337 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0409\u00a0864 | \n\n (98\u00a0215) | \n\n 1\u00a0311\u00a0649 | \n\n 1\u00a0327\u00a0218 | \n\n (85\u00a0420) | \n\n 1\u00a0241\u00a0798 | \n
| \n Dotations aux provisions | \n\n \n | \n\n (49\u00a0167) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (51\u00a0561) | \n\n \n | \n
| \n Reprises de provisions | \n\n \n | \n\n 67\u00a0201 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 67\u00a0853 | \n\n \n | \n
Les mati\u00e8res premi\u00e8res et marchandises comprennent principalement des ferro-alliages, \u00e9lectrodes, r\u00e9fractaires, des ronds d\u2019acier/billettes, ferrailles, consommables\u2026 Les produits en-cours correspondent \u00e0 des produits et services \u00e0 des stades interm\u00e9diaires de transformation. Les produits interm\u00e9diaires sont des produits qui sont parvenus \u00e0 un stade d\u2019ach\u00e8vement mais qui n\u00e9cessitent des \u00e9tapes de finition ult\u00e9rieures.
2.8Besoin en fonds de roulement
2.8.1Stocks et en-cours
Les stocks sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt et de la valeur nette de r\u00e9alisation, le cas \u00e9ch\u00e9ant des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation sont constitu\u00e9es.
La valeur nette de r\u00e9alisation est le prix de vente estim\u00e9 dans le cours normal de l\u2019activit\u00e9, diminu\u00e9 des co\u00fbts estim\u00e9s pour l\u2019ach\u00e8vement et des co\u00fbts estim\u00e9s n\u00e9cessaires pour r\u00e9aliser la vente.
Le co\u00fbt des stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, marchandises et autres approvisionnements est compos\u00e9 du prix d\u2019achat hors taxes d\u00e9duction faite des rabais, remises et ristournes obtenus, major\u00e9 des frais accessoires sur achats (transport, frais de d\u00e9chargement, frais de douane, commissions sur achats\u2026). Ces stocks sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9.
Le co\u00fbt des en-cours de production de biens, des produits interm\u00e9diaires et finis, est constitu\u00e9 du prix de revient, frais financiers exclus. Les co\u00fbts de revient incluent les mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures et main-d\u2019\u0153uvre de production et les frais g\u00e9n\u00e9raux industriels directs et indirects affectables aux processus de transformation et de production, sur la base d\u2019un niveau d\u2019activit\u00e9 normal. Les co\u00fbts administratifs et g\u00e9n\u00e9raux sont exclus de cette valorisation.
\u00c0 l\u2019exception des stocks de s\u00e9curit\u00e9 comptabilis\u00e9s en immobilisations corporelles, les pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et consommables sont comptabilis\u00e9s en stocks, y compris en cas d\u2019une pr\u00e9vision de consommation au-del\u00e0 d\u2019un an.
Le co\u00fbt de la sous-activit\u00e9 \u00e9ventuelle est exclu de la valeur des stocks. Les produits fabriqu\u00e9s \u00e0 la commande sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour la partie non affect\u00e9e et valoris\u00e9s au prix de la ferraille (si applicable). Les stocks sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction de leurs valeurs nettes r\u00e9alisables.
2.8.2Clients et comptes rattach\u00e9s
Les cr\u00e9ances clients sont enregistr\u00e9es au prix de transaction. Pour \u00e9valuer les pertes de cr\u00e9dit attendues, le Groupe se fonde sur les taux de d\u00e9faillance observ\u00e9s dans le pass\u00e9 par client, les conditions actuelles ainsi que les pr\u00e9visions des conditions \u00e9conomiques futures.
Le Groupe d\u00e9comptabilise un actif financier lorsque les droits contractuels aux flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019actif expirent, ou dans le cas d'op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours, lorsque les droits \u00e0 recevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels et la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages inh\u00e9rents \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif financier sont transf\u00e9r\u00e9s.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s sur\u00a0commandes | \n\n 69\u00a0585 | \n\n - | \n\n 69\u00a0585 | \n\n 32\u00a0970 | \n\n - | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 768\u00a0536 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 754\u00a0876 | \n\n 739\u00a0988 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Total courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 772\u00a0958 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 756\u00a0060 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s non courantes | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5\u00a0016 | \n\n (4\u00a0946) | \n\n 70 | \n
| \n Total courant et non courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 777\u00a0974 | \n\n (21\u00a0844) | \n\n 756\u00a0130 | \n
| \n Dotations aux provisions | \n\n \n | \n\n (6\u00a0774) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (10\u00a0976) | \n\n \n | \n
| \n Reprises de provisions | \n\n \n | \n\n 7\u00a0278 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 6\u00a0976 | \n\n \n | \n
La majorit\u00e9 des activit\u00e9s du Groupe sont conduites avec des op\u00e9rateurs \u00e0 forte qualit\u00e9 de cr\u00e9dit\u00a0: compagnies p\u00e9troli\u00e8res internationales et nationales ou leurs sous-traitants. Enfin une partie r\u00e9siduelle du chiffre d\u2019affaires est r\u00e9alis\u00e9e avec des clients industriels avec des profils de risques parfois plus\u00a0\u00e9lev\u00e9s\u00a0pour lesquels un dispositif d\u2019assurance-cr\u00e9dit est mis en place.
En cas de risque\u00a0pays le Groupe prend des dispositions\u00a0particuli\u00e8res au moment de la commande afin de se pr\u00e9munir d\u2019une \u00e9ventuelle perte financi\u00e8re (par exemple via la mise en place de lettre de cr\u00e9dit confirm\u00e9e ou de paiement en avance). Le montant des cr\u00e9ances client au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0couverts par l\u2019assurance ou une lettre de cr\u00e9dit est inf\u00e9rieur \u00e0 20\u00a0% du total de l\u2019encours client. Les reprises sans objet ne sont pas significatives \u00e0\u00a0l\u2019\u00e9chelle du Groupe. Le Groupe n\u2019a pas subi de niveaux de pertes significatives sur l\u2019exercice.
Le Groupe estime que son risque de cr\u00e9dit est faible. Le portefeuille clients a \u00e9t\u00e9 impact\u00e9 par un risque politique accru, en particulier suite aux sanctions internationales affectant la Russie. L\u2019analyse consolid\u00e9e fait ressortir un taux de perte faible de 0,1\u00a0% du CA en moyenne sur cinq ans.
Le d\u00e9tail par \u00e9ch\u00e9ance des cr\u00e9ances clients nettes de d\u00e9pr\u00e9ciation est pr\u00e9sent\u00e9 dans le paragraphe\u00a0\u00ab\u00a0Risque de cr\u00e9dit\u00a0\u00bb de la Note\u00a07.4.4.
En 2022, des op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe aupr\u00e8s d\u2019\u00e9tablissements financiers \u00e0 hauteur de 33\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019analyse des risques et avantages telle que d\u00e9finie par IFRS\u00a09\u00a0a conduit le Groupe \u00e0 d\u00e9comptabiliser les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es, notamment au regard du risque d\u2019insolvabilit\u00e9 des cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es. Les contrats sign\u00e9s impliquent le transfert par Vallourec de l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie \u00e0 la banque, Vallourec ne conservant aucun droit contractuel vis-\u00e0-vis de la banque ou du client. Le montant des cr\u00e9ances correspondantes ne figure donc plus dans le bilan consolid\u00e9 du Groupe \u00e0 la cl\u00f4ture.
Le programme de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours aupr\u00e8s d'\u00e9tablissements de cr\u00e9dits Allemands a pris fin en septembre\u00a02023. Il n'y a plus d'encours au titre de ce programme au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
2.8.3Autres actifs et passifs
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Actif | \n\n Passif | \n|||||
| \n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Cr\u00e9ances/dettes fiscales | \n\n 46\u00a0540 | \n\n 99\u00a0977 | \n\n 8\u00a0227 | \n\n 58\u00a0686 | \n\n 46\u00a0721 | \n\n 128\u00a0137 | \n\n 7\u00a0600 | \n\n 110\u00a0602 | \n
| \n Cr\u00e9ances/dettes sociales | \n\n - | \n\n 4\u00a0141 | \n\n - | \n\n 167\u00a0697 | \n\n - | \n\n 3\u00a0815 | \n\n - | \n\n 178\u00a0458 | \n
| \n Autres | \n\n 61\u00a0984 | \n\n 123\u00a0494 | \n\n 42\u00a0519 | \n\n 59\u00a0780 | \n\n 43\u00a0359 | \n\n 117\u00a0863 | \n\n 32\u00a0267 | \n\n 80\u00a0590 | \n
| \n Provisions | \n\n (2\u00a0951) | \n\n (17\u00a0076) | \n\n - | \n\n - | \n\n (4\u00a0990) | \n\n (10\u00a0044) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 105\u00a0573 | \n\n 210\u00a0536 | \n\n 50\u00a0746 | \n\n 286\u00a0163 | \n\n 85\u00a0090 | \n\n 239\u00a0771 | \n\n 39\u00a0867 | \n\n 369\u00a0650 | \n
Les autres actifs (courants et non courants) sont compos\u00e9s essentiellement de cr\u00e9ances fiscales au Br\u00e9sil et aux \u00c9tats-Unis, des d\u00e9p\u00f4ts et cautionnement au Br\u00e9sil vers\u00e9s notamment dans le cadre de contentieux fiscaux (cf. Note\u00a09) et de charges constat\u00e9es d\u2019avance.
2.8.2Clients et comptes rattach\u00e9s
Les cr\u00e9ances clients sont enregistr\u00e9es au prix de transaction. Pour \u00e9valuer les pertes de cr\u00e9dit attendues, le Groupe se fonde sur les taux de d\u00e9faillance observ\u00e9s dans le pass\u00e9 par client, les conditions actuelles ainsi que les pr\u00e9visions des conditions \u00e9conomiques futures.
Le Groupe d\u00e9comptabilise un actif financier lorsque les droits contractuels aux flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019actif expirent, ou dans le cas d'op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours, lorsque les droits \u00e0 recevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels et la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages inh\u00e9rents \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif financier sont transf\u00e9r\u00e9s.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s sur\u00a0commandes | \n\n 69\u00a0585 | \n\n - | \n\n 69\u00a0585 | \n\n 32\u00a0970 | \n\n - | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 768\u00a0536 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 754\u00a0876 | \n\n 739\u00a0988 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Total courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 772\u00a0958 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 756\u00a0060 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s non courantes | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5\u00a0016 | \n\n (4\u00a0946) | \n\n 70 | \n
| \n Total courant et non courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 777\u00a0974 | \n\n (21\u00a0844) | \n\n 756\u00a0130 | \n
| \n Dotations aux provisions | \n\n \n | \n\n (6\u00a0774) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (10\u00a0976) | \n\n \n | \n
| \n Reprises de provisions | \n\n \n | \n\n 7\u00a0278 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 6\u00a0976 | \n\n \n | \n
La majorit\u00e9 des activit\u00e9s du Groupe sont conduites avec des op\u00e9rateurs \u00e0 forte qualit\u00e9 de cr\u00e9dit\u00a0: compagnies p\u00e9troli\u00e8res internationales et nationales ou leurs sous-traitants. Enfin une partie r\u00e9siduelle du chiffre d\u2019affaires est r\u00e9alis\u00e9e avec des clients industriels avec des profils de risques parfois plus\u00a0\u00e9lev\u00e9s\u00a0pour lesquels un dispositif d\u2019assurance-cr\u00e9dit est mis en place.
En cas de risque\u00a0pays le Groupe prend des dispositions\u00a0particuli\u00e8res au moment de la commande afin de se pr\u00e9munir d\u2019une \u00e9ventuelle perte financi\u00e8re (par exemple via la mise en place de lettre de cr\u00e9dit confirm\u00e9e ou de paiement en avance). Le montant des cr\u00e9ances client au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0couverts par l\u2019assurance ou une lettre de cr\u00e9dit est inf\u00e9rieur \u00e0 20\u00a0% du total de l\u2019encours client. Les reprises sans objet ne sont pas significatives \u00e0\u00a0l\u2019\u00e9chelle du Groupe. Le Groupe n\u2019a pas subi de niveaux de pertes significatives sur l\u2019exercice.
Le Groupe estime que son risque de cr\u00e9dit est faible. Le portefeuille clients a \u00e9t\u00e9 impact\u00e9 par un risque politique accru, en particulier suite aux sanctions internationales affectant la Russie. L\u2019analyse consolid\u00e9e fait ressortir un taux de perte faible de 0,1\u00a0% du CA en moyenne sur cinq ans.
Le d\u00e9tail par \u00e9ch\u00e9ance des cr\u00e9ances clients nettes de d\u00e9pr\u00e9ciation est pr\u00e9sent\u00e9 dans le paragraphe\u00a0\u00ab\u00a0Risque de cr\u00e9dit\u00a0\u00bb de la Note\u00a07.4.4.
En 2022, des op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe aupr\u00e8s d\u2019\u00e9tablissements financiers \u00e0 hauteur de 33\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019analyse des risques et avantages telle que d\u00e9finie par IFRS\u00a09\u00a0a conduit le Groupe \u00e0 d\u00e9comptabiliser les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es, notamment au regard du risque d\u2019insolvabilit\u00e9 des cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es. Les contrats sign\u00e9s impliquent le transfert par Vallourec de l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie \u00e0 la banque, Vallourec ne conservant aucun droit contractuel vis-\u00e0-vis de la banque ou du client. Le montant des cr\u00e9ances correspondantes ne figure donc plus dans le bilan consolid\u00e9 du Groupe \u00e0 la cl\u00f4ture.
Le programme de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours aupr\u00e8s d'\u00e9tablissements de cr\u00e9dits Allemands a pris fin en septembre\u00a02023. Il n'y a plus d'encours au titre de ce programme au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
2.8.3Autres actifs et passifs
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Actif | \n\n Passif | \n|||||
| \n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Cr\u00e9ances/dettes fiscales | \n\n 46\u00a0540 | \n\n 99\u00a0977 | \n\n 8\u00a0227 | \n\n 58\u00a0686 | \n\n 46\u00a0721 | \n\n 128\u00a0137 | \n\n 7\u00a0600 | \n\n 110\u00a0602 | \n
| \n Cr\u00e9ances/dettes sociales | \n\n - | \n\n 4\u00a0141 | \n\n - | \n\n 167\u00a0697 | \n\n - | \n\n 3\u00a0815 | \n\n - | \n\n 178\u00a0458 | \n
| \n Autres | \n\n 61\u00a0984 | \n\n 123\u00a0494 | \n\n 42\u00a0519 | \n\n 59\u00a0780 | \n\n 43\u00a0359 | \n\n 117\u00a0863 | \n\n 32\u00a0267 | \n\n 80\u00a0590 | \n
| \n Provisions | \n\n (2\u00a0951) | \n\n (17\u00a0076) | \n\n - | \n\n - | \n\n (4\u00a0990) | \n\n (10\u00a0044) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 105\u00a0573 | \n\n 210\u00a0536 | \n\n 50\u00a0746 | \n\n 286\u00a0163 | \n\n 85\u00a0090 | \n\n 239\u00a0771 | \n\n 39\u00a0867 | \n\n 369\u00a0650 | \n
Les autres actifs (courants et non courants) sont compos\u00e9s essentiellement de cr\u00e9ances fiscales au Br\u00e9sil et aux \u00c9tats-Unis, des d\u00e9p\u00f4ts et cautionnement au Br\u00e9sil vers\u00e9s notamment dans le cadre de contentieux fiscaux (cf. Note\u00a09) et de charges constat\u00e9es d\u2019avance.
2.8.2Clients et comptes rattach\u00e9s
Les cr\u00e9ances clients sont enregistr\u00e9es au prix de transaction. Pour \u00e9valuer les pertes de cr\u00e9dit attendues, le Groupe se fonde sur les taux de d\u00e9faillance observ\u00e9s dans le pass\u00e9 par client, les conditions actuelles ainsi que les pr\u00e9visions des conditions \u00e9conomiques futures.
Le Groupe d\u00e9comptabilise un actif financier lorsque les droits contractuels aux flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019actif expirent, ou dans le cas d'op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours, lorsque les droits \u00e0 recevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels et la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages inh\u00e9rents \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif financier sont transf\u00e9r\u00e9s.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s sur\u00a0commandes | \n\n 69\u00a0585 | \n\n - | \n\n 69\u00a0585 | \n\n 32\u00a0970 | \n\n - | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 768\u00a0536 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 754\u00a0876 | \n\n 739\u00a0988 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Total courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 772\u00a0958 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 756\u00a0060 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s non courantes | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5\u00a0016 | \n\n (4\u00a0946) | \n\n 70 | \n
| \n Total courant et non courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 777\u00a0974 | \n\n (21\u00a0844) | \n\n 756\u00a0130 | \n
| \n Dotations aux provisions | \n\n \n | \n\n (6\u00a0774) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (10\u00a0976) | \n\n \n | \n
| \n Reprises de provisions | \n\n \n | \n\n 7\u00a0278 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 6\u00a0976 | \n\n \n | \n
La majorit\u00e9 des activit\u00e9s du Groupe sont conduites avec des op\u00e9rateurs \u00e0 forte qualit\u00e9 de cr\u00e9dit\u00a0: compagnies p\u00e9troli\u00e8res internationales et nationales ou leurs sous-traitants. Enfin une partie r\u00e9siduelle du chiffre d\u2019affaires est r\u00e9alis\u00e9e avec des clients industriels avec des profils de risques parfois plus\u00a0\u00e9lev\u00e9s\u00a0pour lesquels un dispositif d\u2019assurance-cr\u00e9dit est mis en place.
En cas de risque\u00a0pays le Groupe prend des dispositions\u00a0particuli\u00e8res au moment de la commande afin de se pr\u00e9munir d\u2019une \u00e9ventuelle perte financi\u00e8re (par exemple via la mise en place de lettre de cr\u00e9dit confirm\u00e9e ou de paiement en avance). Le montant des cr\u00e9ances client au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0couverts par l\u2019assurance ou une lettre de cr\u00e9dit est inf\u00e9rieur \u00e0 20\u00a0% du total de l\u2019encours client. Les reprises sans objet ne sont pas significatives \u00e0\u00a0l\u2019\u00e9chelle du Groupe. Le Groupe n\u2019a pas subi de niveaux de pertes significatives sur l\u2019exercice.
Le Groupe estime que son risque de cr\u00e9dit est faible. Le portefeuille clients a \u00e9t\u00e9 impact\u00e9 par un risque politique accru, en particulier suite aux sanctions internationales affectant la Russie. L\u2019analyse consolid\u00e9e fait ressortir un taux de perte faible de 0,1\u00a0% du CA en moyenne sur cinq ans.
Le d\u00e9tail par \u00e9ch\u00e9ance des cr\u00e9ances clients nettes de d\u00e9pr\u00e9ciation est pr\u00e9sent\u00e9 dans le paragraphe\u00a0\u00ab\u00a0Risque de cr\u00e9dit\u00a0\u00bb de la Note\u00a07.4.4.
En 2022, des op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe aupr\u00e8s d\u2019\u00e9tablissements financiers \u00e0 hauteur de 33\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019analyse des risques et avantages telle que d\u00e9finie par IFRS\u00a09\u00a0a conduit le Groupe \u00e0 d\u00e9comptabiliser les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es, notamment au regard du risque d\u2019insolvabilit\u00e9 des cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es. Les contrats sign\u00e9s impliquent le transfert par Vallourec de l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie \u00e0 la banque, Vallourec ne conservant aucun droit contractuel vis-\u00e0-vis de la banque ou du client. Le montant des cr\u00e9ances correspondantes ne figure donc plus dans le bilan consolid\u00e9 du Groupe \u00e0 la cl\u00f4ture.
Le programme de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours aupr\u00e8s d'\u00e9tablissements de cr\u00e9dits Allemands a pris fin en septembre\u00a02023. Il n'y a plus d'encours au titre de ce programme au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
Les \u00e9ch\u00e9ances de ces cr\u00e9ances clients sont les suivantes (en\u00a0milliers\u00a0d\u2019euros)\u00a0:
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 0\u00a0\u00e0 30\u00a0jours | \n\n 30\u00a0\u00e0 60\u00a0jours | \n\n 60\u00a0\u00e0 90\u00a0jours | \n\n 90\u00a0\u00e0 180\u00a0jours | \n\n >\u00a0\u00e0 180\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Brut | \n\n 464\u00a0865 | \n\n 115\u00a0729 | \n\n 55\u00a0782 | \n\n 30\u00a0328 | \n\n 78\u00a0230 | \n\n 744\u00a0934 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n (5\u00a0367) | \n\n (310) | \n\n 0 | \n\n (886) | \n\n (15\u00a0281) | \n\n (21\u00a0844) | \n
| \n Total cr\u00e9ances client nettes | \n\n 459\u00a0498 | \n\n 115\u00a0419 | \n\n 55\u00a0782 | \n\n 29\u00a0442 | \n\n 62\u00a0949 | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Avances et acomptes fournisseurs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Total cr\u00e9ances clients et\u00a0comptes rattach\u00e9s | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 756\u00a0060 | \n
2.8.2Clients et comptes rattach\u00e9s
Les cr\u00e9ances clients sont enregistr\u00e9es au prix de transaction. Pour \u00e9valuer les pertes de cr\u00e9dit attendues, le Groupe se fonde sur les taux de d\u00e9faillance observ\u00e9s dans le pass\u00e9 par client, les conditions actuelles ainsi que les pr\u00e9visions des conditions \u00e9conomiques futures.
Le Groupe d\u00e9comptabilise un actif financier lorsque les droits contractuels aux flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019actif expirent, ou dans le cas d'op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours, lorsque les droits \u00e0 recevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels et la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages inh\u00e9rents \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif financier sont transf\u00e9r\u00e9s.
2.8.2Clients et comptes rattach\u00e9s
Les cr\u00e9ances clients sont enregistr\u00e9es au prix de transaction. Pour \u00e9valuer les pertes de cr\u00e9dit attendues, le Groupe se fonde sur les taux de d\u00e9faillance observ\u00e9s dans le pass\u00e9 par client, les conditions actuelles ainsi que les pr\u00e9visions des conditions \u00e9conomiques futures.
Le Groupe d\u00e9comptabilise un actif financier lorsque les droits contractuels aux flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019actif expirent, ou dans le cas d'op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours, lorsque les droits \u00e0 recevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels et la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages inh\u00e9rents \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif financier sont transf\u00e9r\u00e9s.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s sur\u00a0commandes | \n\n 69\u00a0585 | \n\n - | \n\n 69\u00a0585 | \n\n 32\u00a0970 | \n\n - | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 768\u00a0536 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 754\u00a0876 | \n\n 739\u00a0988 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Total courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 772\u00a0958 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 756\u00a0060 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s non courantes | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5\u00a0016 | \n\n (4\u00a0946) | \n\n 70 | \n
| \n Total courant et non courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 777\u00a0974 | \n\n (21\u00a0844) | \n\n 756\u00a0130 | \n
| \n Dotations aux provisions | \n\n \n | \n\n (6\u00a0774) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (10\u00a0976) | \n\n \n | \n
| \n Reprises de provisions | \n\n \n | \n\n 7\u00a0278 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 6\u00a0976 | \n\n \n | \n
La majorit\u00e9 des activit\u00e9s du Groupe sont conduites avec des op\u00e9rateurs \u00e0 forte qualit\u00e9 de cr\u00e9dit\u00a0: compagnies p\u00e9troli\u00e8res internationales et nationales ou leurs sous-traitants. Enfin une partie r\u00e9siduelle du chiffre d\u2019affaires est r\u00e9alis\u00e9e avec des clients industriels avec des profils de risques parfois plus\u00a0\u00e9lev\u00e9s\u00a0pour lesquels un dispositif d\u2019assurance-cr\u00e9dit est mis en place.
En cas de risque\u00a0pays le Groupe prend des dispositions\u00a0particuli\u00e8res au moment de la commande afin de se pr\u00e9munir d\u2019une \u00e9ventuelle perte financi\u00e8re (par exemple via la mise en place de lettre de cr\u00e9dit confirm\u00e9e ou de paiement en avance). Le montant des cr\u00e9ances client au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0couverts par l\u2019assurance ou une lettre de cr\u00e9dit est inf\u00e9rieur \u00e0 20\u00a0% du total de l\u2019encours client. Les reprises sans objet ne sont pas significatives \u00e0\u00a0l\u2019\u00e9chelle du Groupe. Le Groupe n\u2019a pas subi de niveaux de pertes significatives sur l\u2019exercice.
Le Groupe estime que son risque de cr\u00e9dit est faible. Le portefeuille clients a \u00e9t\u00e9 impact\u00e9 par un risque politique accru, en particulier suite aux sanctions internationales affectant la Russie. L\u2019analyse consolid\u00e9e fait ressortir un taux de perte faible de 0,1\u00a0% du CA en moyenne sur cinq ans.
Le d\u00e9tail par \u00e9ch\u00e9ance des cr\u00e9ances clients nettes de d\u00e9pr\u00e9ciation est pr\u00e9sent\u00e9 dans le paragraphe\u00a0\u00ab\u00a0Risque de cr\u00e9dit\u00a0\u00bb de la Note\u00a07.4.4.
En 2022, des op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe aupr\u00e8s d\u2019\u00e9tablissements financiers \u00e0 hauteur de 33\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019analyse des risques et avantages telle que d\u00e9finie par IFRS\u00a09\u00a0a conduit le Groupe \u00e0 d\u00e9comptabiliser les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es, notamment au regard du risque d\u2019insolvabilit\u00e9 des cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es. Les contrats sign\u00e9s impliquent le transfert par Vallourec de l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie \u00e0 la banque, Vallourec ne conservant aucun droit contractuel vis-\u00e0-vis de la banque ou du client. Le montant des cr\u00e9ances correspondantes ne figure donc plus dans le bilan consolid\u00e9 du Groupe \u00e0 la cl\u00f4ture.
Le programme de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours aupr\u00e8s d'\u00e9tablissements de cr\u00e9dits Allemands a pris fin en septembre\u00a02023. Il n'y a plus d'encours au titre de ce programme au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
2.8.2Clients et comptes rattach\u00e9s
Les cr\u00e9ances clients sont enregistr\u00e9es au prix de transaction. Pour \u00e9valuer les pertes de cr\u00e9dit attendues, le Groupe se fonde sur les taux de d\u00e9faillance observ\u00e9s dans le pass\u00e9 par client, les conditions actuelles ainsi que les pr\u00e9visions des conditions \u00e9conomiques futures.
Le Groupe d\u00e9comptabilise un actif financier lorsque les droits contractuels aux flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019actif expirent, ou dans le cas d'op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours, lorsque les droits \u00e0 recevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels et la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages inh\u00e9rents \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif financier sont transf\u00e9r\u00e9s.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s sur\u00a0commandes | \n\n 69\u00a0585 | \n\n - | \n\n 69\u00a0585 | \n\n 32\u00a0970 | \n\n - | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 768\u00a0536 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 754\u00a0876 | \n\n 739\u00a0988 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Total courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 772\u00a0958 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 756\u00a0060 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s non courantes | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5\u00a0016 | \n\n (4\u00a0946) | \n\n 70 | \n
| \n Total courant et non courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 777\u00a0974 | \n\n (21\u00a0844) | \n\n 756\u00a0130 | \n
| \n Dotations aux provisions | \n\n \n | \n\n (6\u00a0774) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (10\u00a0976) | \n\n \n | \n
| \n Reprises de provisions | \n\n \n | \n\n 7\u00a0278 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 6\u00a0976 | \n\n \n | \n
La majorit\u00e9 des activit\u00e9s du Groupe sont conduites avec des op\u00e9rateurs \u00e0 forte qualit\u00e9 de cr\u00e9dit\u00a0: compagnies p\u00e9troli\u00e8res internationales et nationales ou leurs sous-traitants. Enfin une partie r\u00e9siduelle du chiffre d\u2019affaires est r\u00e9alis\u00e9e avec des clients industriels avec des profils de risques parfois plus\u00a0\u00e9lev\u00e9s\u00a0pour lesquels un dispositif d\u2019assurance-cr\u00e9dit est mis en place.
En cas de risque\u00a0pays le Groupe prend des dispositions\u00a0particuli\u00e8res au moment de la commande afin de se pr\u00e9munir d\u2019une \u00e9ventuelle perte financi\u00e8re (par exemple via la mise en place de lettre de cr\u00e9dit confirm\u00e9e ou de paiement en avance). Le montant des cr\u00e9ances client au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0couverts par l\u2019assurance ou une lettre de cr\u00e9dit est inf\u00e9rieur \u00e0 20\u00a0% du total de l\u2019encours client. Les reprises sans objet ne sont pas significatives \u00e0\u00a0l\u2019\u00e9chelle du Groupe. Le Groupe n\u2019a pas subi de niveaux de pertes significatives sur l\u2019exercice.
Le Groupe estime que son risque de cr\u00e9dit est faible. Le portefeuille clients a \u00e9t\u00e9 impact\u00e9 par un risque politique accru, en particulier suite aux sanctions internationales affectant la Russie. L\u2019analyse consolid\u00e9e fait ressortir un taux de perte faible de 0,1\u00a0% du CA en moyenne sur cinq ans.
Le d\u00e9tail par \u00e9ch\u00e9ance des cr\u00e9ances clients nettes de d\u00e9pr\u00e9ciation est pr\u00e9sent\u00e9 dans le paragraphe\u00a0\u00ab\u00a0Risque de cr\u00e9dit\u00a0\u00bb de la Note\u00a07.4.4.
En 2022, des op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe aupr\u00e8s d\u2019\u00e9tablissements financiers \u00e0 hauteur de 33\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019analyse des risques et avantages telle que d\u00e9finie par IFRS\u00a09\u00a0a conduit le Groupe \u00e0 d\u00e9comptabiliser les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es, notamment au regard du risque d\u2019insolvabilit\u00e9 des cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es. Les contrats sign\u00e9s impliquent le transfert par Vallourec de l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie \u00e0 la banque, Vallourec ne conservant aucun droit contractuel vis-\u00e0-vis de la banque ou du client. Le montant des cr\u00e9ances correspondantes ne figure donc plus dans le bilan consolid\u00e9 du Groupe \u00e0 la cl\u00f4ture.
Le programme de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours aupr\u00e8s d'\u00e9tablissements de cr\u00e9dits Allemands a pris fin en septembre\u00a02023. Il n'y a plus d'encours au titre de ce programme au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
Les \u00e9ch\u00e9ances de ces cr\u00e9ances clients sont les suivantes (en\u00a0milliers\u00a0d\u2019euros)\u00a0:
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 0\u00a0\u00e0 30\u00a0jours | \n\n 30\u00a0\u00e0 60\u00a0jours | \n\n 60\u00a0\u00e0 90\u00a0jours | \n\n 90\u00a0\u00e0 180\u00a0jours | \n\n >\u00a0\u00e0 180\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Brut | \n\n 464\u00a0865 | \n\n 115\u00a0729 | \n\n 55\u00a0782 | \n\n 30\u00a0328 | \n\n 78\u00a0230 | \n\n 744\u00a0934 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n (5\u00a0367) | \n\n (310) | \n\n 0 | \n\n (886) | \n\n (15\u00a0281) | \n\n (21\u00a0844) | \n
| \n Total cr\u00e9ances client nettes | \n\n 459\u00a0498 | \n\n 115\u00a0419 | \n\n 55\u00a0782 | \n\n 29\u00a0442 | \n\n 62\u00a0949 | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Avances et acomptes fournisseurs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Total cr\u00e9ances clients et\u00a0comptes rattach\u00e9s | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 756\u00a0060 | \n
2.8.2Clients et comptes rattach\u00e9s
Les cr\u00e9ances clients sont enregistr\u00e9es au prix de transaction. Pour \u00e9valuer les pertes de cr\u00e9dit attendues, le Groupe se fonde sur les taux de d\u00e9faillance observ\u00e9s dans le pass\u00e9 par client, les conditions actuelles ainsi que les pr\u00e9visions des conditions \u00e9conomiques futures.
Le Groupe d\u00e9comptabilise un actif financier lorsque les droits contractuels aux flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l\u2019actif expirent, ou dans le cas d'op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours, lorsque les droits \u00e0 recevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels et la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages inh\u00e9rents \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif financier sont transf\u00e9r\u00e9s.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s sur\u00a0commandes | \n\n 69\u00a0585 | \n\n - | \n\n 69\u00a0585 | \n\n 32\u00a0970 | \n\n - | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 768\u00a0536 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 754\u00a0876 | \n\n 739\u00a0988 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Total courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 772\u00a0958 | \n\n (16\u00a0898) | \n\n 756\u00a0060 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s non courantes | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5\u00a0016 | \n\n (4\u00a0946) | \n\n 70 | \n
| \n Total courant et non courant | \n\n 838\u00a0121 | \n\n (13\u00a0660) | \n\n 824\u00a0462 | \n\n 777\u00a0974 | \n\n (21\u00a0844) | \n\n 756\u00a0130 | \n
| \n Dotations aux provisions | \n\n \n | \n\n (6\u00a0774) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (10\u00a0976) | \n\n \n | \n
| \n Reprises de provisions | \n\n \n | \n\n 7\u00a0278 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 6\u00a0976 | \n\n \n | \n
La majorit\u00e9 des activit\u00e9s du Groupe sont conduites avec des op\u00e9rateurs \u00e0 forte qualit\u00e9 de cr\u00e9dit\u00a0: compagnies p\u00e9troli\u00e8res internationales et nationales ou leurs sous-traitants. Enfin une partie r\u00e9siduelle du chiffre d\u2019affaires est r\u00e9alis\u00e9e avec des clients industriels avec des profils de risques parfois plus\u00a0\u00e9lev\u00e9s\u00a0pour lesquels un dispositif d\u2019assurance-cr\u00e9dit est mis en place.
En cas de risque\u00a0pays le Groupe prend des dispositions\u00a0particuli\u00e8res au moment de la commande afin de se pr\u00e9munir d\u2019une \u00e9ventuelle perte financi\u00e8re (par exemple via la mise en place de lettre de cr\u00e9dit confirm\u00e9e ou de paiement en avance). Le montant des cr\u00e9ances client au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0couverts par l\u2019assurance ou une lettre de cr\u00e9dit est inf\u00e9rieur \u00e0 20\u00a0% du total de l\u2019encours client. Les reprises sans objet ne sont pas significatives \u00e0\u00a0l\u2019\u00e9chelle du Groupe. Le Groupe n\u2019a pas subi de niveaux de pertes significatives sur l\u2019exercice.
Le Groupe estime que son risque de cr\u00e9dit est faible. Le portefeuille clients a \u00e9t\u00e9 impact\u00e9 par un risque politique accru, en particulier suite aux sanctions internationales affectant la Russie. L\u2019analyse consolid\u00e9e fait ressortir un taux de perte faible de 0,1\u00a0% du CA en moyenne sur cinq ans.
Le d\u00e9tail par \u00e9ch\u00e9ance des cr\u00e9ances clients nettes de d\u00e9pr\u00e9ciation est pr\u00e9sent\u00e9 dans le paragraphe\u00a0\u00ab\u00a0Risque de cr\u00e9dit\u00a0\u00bb de la Note\u00a07.4.4.
En 2022, des op\u00e9rations de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe aupr\u00e8s d\u2019\u00e9tablissements financiers \u00e0 hauteur de 33\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019analyse des risques et avantages telle que d\u00e9finie par IFRS\u00a09\u00a0a conduit le Groupe \u00e0 d\u00e9comptabiliser les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es, notamment au regard du risque d\u2019insolvabilit\u00e9 des cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es. Les contrats sign\u00e9s impliquent le transfert par Vallourec de l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie \u00e0 la banque, Vallourec ne conservant aucun droit contractuel vis-\u00e0-vis de la banque ou du client. Le montant des cr\u00e9ances correspondantes ne figure donc plus dans le bilan consolid\u00e9 du Groupe \u00e0 la cl\u00f4ture.
Le programme de mobilisation de cr\u00e9ances sans recours aupr\u00e8s d'\u00e9tablissements de cr\u00e9dits Allemands a pris fin en septembre\u00a02023. Il n'y a plus d'encours au titre de ce programme au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
Note 7 \u2022Financement et instruments financiers
7.1Endettement financier net
Les \u00ab\u00a0emprunts et dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprennent les emprunts bancaires portant int\u00e9r\u00eats, les emprunts obligataires et les obligations convertibles et/ou \u00e9changeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE).
Les emprunts sont ventil\u00e9s en passifs courants pour la part devant \u00eatre rembours\u00e9e dans les douze mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture et en passifs non courants pour les \u00e9ch\u00e9ances dues \u00e0 plus de douze mois.
Les emprunts sont initialement enregistr\u00e9s \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction associ\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019ils sont directement rattachables. De tels co\u00fbts (frais et primes d\u2019\u00e9mission des emprunts) sont pris en compte dans le calcul du co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Ils sont constat\u00e9s dans le r\u00e9sultat financier de mani\u00e8re actuarielle sur la dur\u00e9e de vie du passif.
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, en dehors des modalit\u00e9s sp\u00e9cifiques li\u00e9es \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture (cf. ci-apr\u00e8s), les passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont constitu\u00e9s des liquidit\u00e9s en compte courant bancaire et des valeurs mobili\u00e8res de placement (parts d\u2019OPCVM, Sicav, FCP de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme) disponibles imm\u00e9diatement (non nanties), non risqu\u00e9es et de volatilit\u00e9 n\u00e9gligeable.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Emprunts obligataires | \n\n 1\u00a0135\u00a0486 | \n\n 1\u00a0135\u00a0486 | \n\n - | \n\n 1\u00a0105\u00a0354 | \n\n 1\u00a0105\u00a0354 | \n\n - | \n
| \n Emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 233\u00a0016 | \n\n 230\u00a0257 | \n\n 2\u00a0759 | \n\n 242\u00a0582 | \n\n 241\u00a0394 | \n\n 1\u00a0188 | \n
| \n Autres emprunts et dettes assimil\u00e9es | \n\n 308\u00a0004 | \n\n 1\u00a0451 | \n\n 306\u00a0553 | \n\n 120\u00a0660 | \n\n 1\u00a0383 | \n\n 119\u00a0277 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 4\u00a0815 | \n\n - | \n\n 4\u00a0815 | \n\n 1\u00a0732 | \n\n - | \n\n 1\u00a0732 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res courant et non courant | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n 314\u00a0127 | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n\n 122\u00a0197 | \n
| \n Valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 299\u00a0822 | \n\n - | \n\n 299\u00a0822 | \n\n 718\u00a0423 | \n\n - | \n\n 718\u00a0423 | \n
| \n Disponibilit\u00e9s | \n\n 251\u00a0782 | \n\n - | \n\n 251\u00a0782 | \n\n 181\u00a0525 | \n\n - | \n\n 181\u00a0525 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 551\u00a0603 | \n\n - | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 899\u00a0947 | \n\n - | \n\n 899\u00a0947 | \n
| \n Endettement financier net | \n\n 1\u00a0129\u00a0718 | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n (237\u00a0476) | \n\n 570\u00a0381 | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n\n (777\u00a0750) | \n
7.1.1Emprunt obligataire
| \n \n (en\u00a0millions d'euros) | \n\n Montant nominal | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Taux facial | \n\n Taux effectif | \n\n Montant dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Emprunt obligataire \u2013 Juin\u00a02021\u00a0(a) | \n\n 1\u00a0023 | \n\n Juin\u00a02026 | \n\n 8,500\u00a0% | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n 1\u00a0105 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0023 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1\u00a0105 | \n
| \n (a)Emprunt comportant une option de rachat \u00e0 la main de l\u2019emprunteur \u00e0 partir du 30\u00a0juin 2023. | \n
L\u2019emprunt obligataire a \u00e9t\u00e9 \u00e9mis \u00e0 la date de restructuration financi\u00e8re par voie de compensation \u00e0 due concurrence avec les cr\u00e9ances r\u00e9siduelles restructur\u00e9es. \u00c0 titre indicatif, la juste valeur (\u00ab\u00a0mark to market\u00a0\u00bb) de cet emprunt obligataire est de 1\u00a0036\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Il comporte notamment une clause de changement de contr\u00f4le susceptible d\u2019entra\u00eener le remboursement anticip\u00e9 obligatoire d\u2019obligations \u00e0 la demande de chaque porteur d\u2019obligations en cas de changement de contr\u00f4le de Vallourec (au profit d\u2019une personne ou d\u2019un groupe de personnes agissant de concert) emportant une d\u00e9gradation de la notation financi\u00e8re de celle-ci.
Cet emprunt obligataire peut \u00e9galement faire l\u2019objet d\u2019un remboursement anticip\u00e9 \u00e0 la demande du porteur ou, selon le cas, de Vallourec dans des hypoth\u00e8ses de survenance de certains cas de d\u00e9faillance usuels pour ce type de transaction, de changement de situation de Vallourec ou de la r\u00e9glementation fiscale.
7.1.2Emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit
Les emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit se composent principalement du tirage sur les pr\u00eats garantis par l\u2019\u00c9tat (PGE) de Vallourec\u00a0S.A. (229\u00a0millions d\u2019euros) qui sont d\u00e9taill\u00e9es en Note\u00a07.1.5.
7.1.3Autres emprunts et dettes financi\u00e8res
Les autres emprunts et dettes financi\u00e8res assimil\u00e9es correspondent principalement aux lignes d\u2019ACC ACE au Br\u00e9sil.
En effet, Vallourec Solu\u00e7\u00f5es Tubulares do Brasil b\u00e9n\u00e9ficie de lignes d'ACC ACE, finan\u00e7ant ses besoins d'exploitation \u00e0 l'export. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant des ACC ACE s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 89\u00a0millions d'euros.
7.1.4Analyse emprunts et dettes financi\u00e8res par devise, taux et \u00e9ch\u00e9ance
Endettement par devise
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n % | \n\n 31/12/2023 | \n\n % | \n
| \n USD | \n\n 228\u00a0490 | \n\n 14\u00a0% | \n\n 45\u00a0476 | \n\n 3\u00a0% | \n
| \n EUR | \n\n 1\u00a0439\u00a0781 | \n\n 86\u00a0% | \n\n 1\u00a0410\u00a0809 | \n\n 96\u00a0% | \n
| \n BRL | \n\n 11\u00a0629 | \n\n 1\u00a0% | \n\n 14\u00a0043 | \n\n 1\u00a0% | \n
| \n Autres | \n\n 1\u00a0421 | \n\n 0\u00a0% | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 100\u00a0% | \n
Analyse par \u00e9ch\u00e9ance des emprunts et dettes financi\u00e8res
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n <\u00a03\u00a0mois | \n\n 274\u00a0183 | \n\n 46\u00a0851 | \n
| \n >\u00a03\u00a0mois et <\u00a01\u00a0an | \n\n 39\u00a0944 | \n\n 75\u00a0346 | \n
| \n >\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0102 | \n\n 4\u00a0136 | \n
| \n >\u00a02\u00a0ans | \n\n 3\u00a0310 | \n\n 1\u00a0106\u00a0955 | \n
| \n >\u00a03\u00a0ans | \n\n 1\u00a0136\u00a0889 | \n\n 230\u00a0158 | \n
| \n >\u00a04\u00a0ans | \n\n 221\u00a0546 | \n\n 1\u00a0709 | \n
| \n 5\u00a0ans et plus | \n\n 4\u00a0347 | \n\n 5\u00a0173 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n
L\u2019endettement par taux
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n % | \n\n 31/12/2023 | \n\n % | \n
| \n Taux fixe | \n\n 1\u00a0677\u00a0552 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0459\u00a0609 | \n\n 99\u00a0% | \n
| \n Taux variable | \n\n 3\u00a0769 | \n\n 0\u00a0% | \n\n 10\u00a0719 | \n\n 1\u00a0% | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 100\u00a0% | \n
7.1.5Lignes de cr\u00e9dit et covenants
Lignes de cr\u00e9dit de Vallourec\u00a0S.A.
| \n Lignes de cr\u00e9dit confirm\u00e9es (en\u00a0millions d'euros) | \n\n Montant nominal | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Taux facial | \n\n Taux effectif | \n\n Montant tir\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n Montant IFRS\u00a0au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Pr\u00eats garantis \u00c9tat (PGE) \u2013 juin\u00a02021\u00a0(a) | \n\n 262 | \n\n Juin\u00a02027 | \n\n 1,837\u00a0% | \n\n 6,00\u00a0% | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n Ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e \u2013 juin\u00a02021 | \n\n 462 | \n\n Juin\u00a02026 | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 724 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n (a)L'\u00e9ch\u00e9ance initiale des PGE \u00e9tait fix\u00e9e au 30\u00a0juin 2022\u00a0mais contractuellement prorogeable \u00e0 l\u2019initiative de Vallourec au 30\u00a0juin 2027. Vallourec a activ\u00e9 cette option d'extension et les PGE ont d\u00e9sormais une maturit\u00e9 au 30\u00a0juin 2027. Les PGE sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 un taux facial de 1,8370\u00a0% (incluant la commission de garantie). | \n
Un changement de contr\u00f4le de Vallourec pourrait provoquer le remboursement de tout ou partie de la ligne de cr\u00e9dit et des PGE (\u00ab\u00a0le cr\u00e9dit\u00a0\u00bb), sur d\u00e9cision de chacune des banques participantes. Il est aussi pr\u00e9vu que le cr\u00e9dit devienne imm\u00e9diatement exigible si le Groupe venait \u00e0 faire d\u00e9faut sur le remboursement d\u2019une de ses dettes financi\u00e8res (\u00ab\u00a0cross default\u00a0\u00bb), ou s\u2019il advenait un \u00e9v\u00e9nement significatif emportant des cons\u00e9quences sur l\u2019activit\u00e9 ou la condition financi\u00e8re du Groupe et sa capacit\u00e9 \u00e0 rembourser sa dette.
Covenant
La ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e de 462\u00a0millions d\u2019euros pr\u00e9voit le respect par Vallourec d\u2019un ratio de dette nette consolid\u00e9e sur fonds propres consolid\u00e9s (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) \u00e0 un niveau maximum de 100\u00a0%. Ce ratio est d\u00e9fini comme le rapport entre la dette nette consolid\u00e9e du Groupe (y inclus la dette de location financement) et les capitaux propres du groupe, retrait\u00e9 des gains et pertes sur produits d\u00e9riv\u00e9s et des \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation (gains et pertes sur les filiales consolid\u00e9es en devises).
Le respect de ce ratio de d\u2019endettement retrait\u00e9 (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) sera test\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre de chaque ann\u00e9e pour la p\u00e9riode de 12\u00a0mois pr\u00e9c\u00e9dant et pour la premi\u00e8re fois le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: les covenants bancaires sont respect\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Le non-respect de ce ratio de covenant bancaire pourrait entra\u00eener le remboursement anticip\u00e9 de la ligne de cr\u00e9dit et de l\u2019emprunt obligataire.
Ligne de cr\u00e9dit mise en place en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines
Le 7\u00a0novembre 2022, une ligne de cr\u00e9dit de 210\u00a0millions de dollars US confirm\u00e9e et \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance au 7\u00a0novembre 2027\u00a0a \u00e9t\u00e9 consentie par quatre banques internationales de premier plan en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines du groupe Vallourec, Vallourec Star, VAM USA, Vallourec USA toutes trois int\u00e9gralement et indirectement d\u00e9tenues par Vallourec\u00a0S.A. Cette ligne de cr\u00e9dit peut \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9e sous forme de lettres de cr\u00e9dit \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum cumul\u00e9 de 20\u00a0millions de dollars US.
Cette ligne de cr\u00e9dit dite \u00ab\u00a0Asset-Based\u00a0\u00bb b\u00e9n\u00e9ficie \u00e0 hauteur de son utilisation d\u2019une s\u00fbret\u00e9 sur les stocks et les cr\u00e9ances clients d\u00e9tenus par les soci\u00e9t\u00e9s emprunteuses. En outre, Vallourec\u00a0S.A. apporte sa garantie de maison-m\u00e8re au b\u00e9n\u00e9fice des pr\u00eateurs.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, cette ligne \u00e9tait utilis\u00e9e \u00e0 hauteur de 9\u00a0millions de dollars US (8,6\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022) sous forme de lettres de cr\u00e9dit uniquement. En revanche, elle ne faisait pas l\u2019objet de tirages au titre de financements.
7.1.6R\u00e9sultat financier
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Revenus de valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 6\u00a0186 | \n\n 11\u00a0676 | \n
| \n Produits sur cessions de valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 814 | \n\n 17\u00a0807 | \n
| \n Total | \n\n 7\u00a0002 | \n\n 29\u00a0483 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eats | \n\n (101\u00a0884) | \n\n (117\u00a0699) | \n
| \n Co\u00fbt financier net | \n\n (94\u00a0882) | \n\n (88\u00a0216) | \n
| \n Autres charges et produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Revenu des titres, pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 1\u00a0237 | \n\n 729 | \n
| \n Pertes (-) ou profits (+) de change | \n\n (7\u00a0798) | \n\n (24\u00a0564) | \n
| \n Dotations aux provisions, nettes de reprises | \n\n (16\u00a0860) | \n\n (194) | \n
| \n Autres charges et produits financiers | \n\n 9\u00a0735 | \n\n 59\u00a0238 | \n
| \n R\u00e9sultat net de la restructuration financi\u00e8re | \n\n - | \n\n 0 | \n
| \n Total | \n\n (13\u00a0685) | \n\n 35\u00a0209 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eat sur contrats de location | \n\n (8\u00a0986) | \n\n (8\u00a0321) | \n
| \n Autres charges d'actualisation | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Charges financi\u00e8res d'actualisation sur retraites | \n\n (460) | \n\n (4\u00a0556) | \n
| \n Produits financiers d'actualisation des \u00e9l\u00e9ments d'actifs et de passifs | \n\n 6\u00a0564 | \n\n (205) | \n
| \n Total | \n\n 6\u00a0104 | \n\n (4\u00a0761) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n (111\u00a0451) | \n\n (66\u00a0089) | \n
La dotation aux provisions pour risque financier en 2022 couvre notamment la d\u00e9pr\u00e9ciation de la cr\u00e9ance financi\u00e8re de Vallourec Umbilicals.
7.1.7R\u00e9conciliation des passifs financiers avec le tableau des flux de tr\u00e9sorerie
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Encaissements li\u00e9s aux nouveaux emprunts | \n\n Remboursements d'emprunts | \n\n Restructuration financi\u00e8re | \n\n Reclassement courant/non courant et\u00a0autres | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Passifs financiers non courant | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n 706 | \n\n (4\u00a0957) | \n\n (5\u00a0920) | \n\n - | \n\n (8\u00a0892) | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n
| \n Passifs financiers courant | \n\n 314\u00a0127 | \n\n 27\u00a0014 | \n\n 14\u00a0285 | \n\n (203\u00a0941) | \n\n - | \n\n (29\u00a0288) | \n\n 122\u00a0197 | \n
| \n Passifs financiers (1) | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 27\u00a0720 | \n\n 9\u00a0328 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n - | \n\n (38\u00a0180) | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture et autres (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (5\u00a0784) | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total (1) + (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 3\u00a0544 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation des passifs financiers | \n\n \n | \n\n 3\u00a0544 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n 31/12/2021 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Encaissements li\u00e9s aux nouveaux emprunts | \n\n Remboursements d'emprunts | \n\n Restructuration financi\u00e8re | \n\n Reclassement courant/non courant et\u00a0autres | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Passifs financiers non courant | \n\n 1\u00a0387\u00a0281 | \n\n 2\u00a0152 | \n\n 23\u00a0456 | \n\n (29\u00a0443) | \n\n - | \n\n (16\u00a0252) | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n
| \n Passifs financiers courant | \n\n 189\u00a0662 | \n\n 16\u00a0512 | \n\n 120\u00a0260 | \n\n (12\u00a0076) | \n\n - | \n\n (231) | \n\n 314\u00a0127 | \n
| \n Passifs financiers (1) | \n\n 1\u00a0576\u00a0943 | \n\n 18\u00a0664 | \n\n 143\u00a0716 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n - | \n\n (16\u00a0483) | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture et autres (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (1\u00a0774) | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total (1) + (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 141\u00a0942 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation des passifs financiers | \n\n \n | \n\n 141\u00a0942 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
Les encaissements et remboursements des passifs financiers concernent principalement des tirages et de lignes de cr\u00e9dit court terme.
7.1.8Engagements hors bilan financiers
Les engagements financiers hors bilan re\u00e7us s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 4,5\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, contre 8\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Ils correspondent principalement \u00e0 des cautionnements re\u00e7us.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n <\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0\u00e0 5\u00a0ans | \n\n >\u00a05\u00a0ans | \n
| \n Cautions de march\u00e9 et lettres de cr\u00e9dit donn\u00e9es | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
| \n TOTAL | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
\u00c9ch\u00e9ancier
| \n \n | \n\n >\u00a01\u00a0an | \n\n >\u00a02\u00a0ans | \n\n >\u00a03\u00a0ans | \n\n >\u00a04\u00a0ans | \n\n 5\u00a0ans et plus | \n\n Total | \n
| \n Dette de location | \n\n 13\u00a0913 | \n\n 8\u00a0210 | \n\n 5\u00a0401 | \n\n 4\u00a0298 | \n\n 7\u00a0920 | \n\n 39\u00a0742 | \n
7.3Autres actifs financiers
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Pr\u00eats | \n\n 2\u00a0852 | \n\n 2\u00a0621 | \n\n 231 | \n\n 2\u00a0877 | \n\n 2\u00a0823 | \n\n 54 | \n
| \n Autres immobilisations financi\u00e8res | \n\n 68\u00a0836 | \n\n 62\u00a0093 | \n\n 6\u00a0743 | \n\n 66\u00a0218 | \n\n 54\u00a0018 | \n\n 12\u00a0200 | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 33\u00a0731 | \n\n - | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n - | \n\n 46\u00a0660 | \n
| \n Autres actifs financiers | \n\n 17\u00a0838 | \n\n 17\u00a0760 | \n\n 78 | \n\n 17\u00a0434 | \n\n 17\u00a0355 | \n\n 79 | \n
| \n Total | \n\n 123\u00a0257 | \n\n 82\u00a0474 | \n\n 40\u00a0783 | \n\n 133\u00a0189 | \n\n 74\u00a0196 | \n\n 58\u00a0993 | \n
7.4Instruments financiers
7.4.1Mod\u00e8le de comptabilisation des actifs et passifs financiers
Les actifs financiers comprennent\u00a0:
\u25cfdes actifs financiers non courants\u00a0: autres titres de participation et cr\u00e9ances rattach\u00e9es, des pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort construction, des cautions\u00a0;
\u25cfdes actifs financiers courants incluant les cr\u00e9ances clients et les autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation, des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s court terme, de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement).
\u00c9valuation initiale
L\u2019\u00e9valuation initiale des actifs financiers non d\u00e9riv\u00e9s s\u2019effectue \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de la transaction major\u00e9e des co\u00fbts de transaction except\u00e9 pour la cat\u00e9gorie d\u2019actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
Dans la plupart des cas, la juste valeur \u00e0 la date de la transaction est le co\u00fbt historique (soit le co\u00fbt d\u2019acquisition de l\u2019actif).
Classification et \u00e9valuation lors des arr\u00eat\u00e9s comptables
Les actifs financiers (hors instruments d\u00e9riv\u00e9s de couverture) sont class\u00e9s selon IFRS\u00a09\u00a0dans l\u2019une des trois cat\u00e9gories ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfactifs financiers au co\u00fbt amorti\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
La classification est d\u00e9termin\u00e9e en fonction des deux param\u00e8tres suivants\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique suivi par le Groupe pour la gestion de l\u2019actif financier\u00a0;
\u25cfdes caract\u00e9ristiques des flux de tr\u00e9sorerie contractuels de l\u2019actif financier.
Actifs financiers au co\u00fbt amorti
Ils correspondent aux actifs financiers qui remplissent les deux conditions suivantes\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique de l\u2019actif financier est de percevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels\u00a0;
\u25cfles conditions contractuelles de l\u2019actif financier donnent lieu, \u00e0 des dates sp\u00e9cifi\u00e9es, \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eats sur le principal restant d\u00fb.
Dans le Groupe, cette cat\u00e9gorie regroupe\u00a0:
\u25cfles cr\u00e9ances rattach\u00e9es, les pr\u00eats long terme et les pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort de construction\u00a0;
\u25cfles cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation.
Le co\u00fbt amorti des cr\u00e9ances \u00e0 court terme telles les cr\u00e9ances clients \u00e9quivaut le plus souvent \u00e0 leur co\u00fbt historique.
Les pr\u00eats aux salari\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif appliqu\u00e9 aux flux de tr\u00e9sorerie attendus jusqu\u2019\u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance des pr\u00eats.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat
Cette cat\u00e9gorie d\u2019actifs comprend les actifs financiers qui ne sont pas \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti ou mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Il s\u2019agit principalement de certains actifs de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement, disponibilit\u00e9s\u2026) et des instruments d\u00e9riv\u00e9s actifs non express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9s comme des instruments de couverture (d\u00e9p\u00f4ts de garantie et cautions).
Ces actifs de tr\u00e9sorerie sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la cl\u00f4ture et les variations de juste valeur sont enregistr\u00e9es dans le r\u00e9sultat financier. Par cons\u00e9quent, elles ne sont pas soumises \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Les justes valeurs sont d\u00e9termin\u00e9es principalement par r\u00e9f\u00e9rence aux cotations du march\u00e9.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
Les montants inscrits au bilan sont d\u00e9taill\u00e9s en fonction des modalit\u00e9s de valorisation retenues pour chaque instrument financier.
| \n 31/12/2023 | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Juste valeur par r\u00e9sultat | \n\n Juste valeur par autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n Juste valeur instruments de couverture | \n\n Total | \n\n Juste valeur | \n
| \n Actifs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 739\u00a0988 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 739\u00a0988 | \n\n 739\u00a0988 | \n
| \n Autres actifs financiers courants | \n\n 68\u00a0996 | \n\n - | \n\n 17\u00a0533 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 133\u00a0189 | \n\n 133\u00a0189 | \n
| \n Autres actifs courants et non courants | \n\n 324\u00a0861 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 324\u00a0861 | \n\n 324\u00a0861 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n - | \n\n 899\u00a0948 | \n\n - | \n\n - | \n\n 899\u00a0948 | \n\n 899\u00a0948 | \n
| \n Total actifs financiers | \n\n 1\u00a0133\u00a0845 | \n\n 899\u00a0948 | \n\n 17\u00a0533 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 2\u00a0097\u00a0986 | \n\n 2\u00a0097\u00a0986 | \n
| \n Total actifs non financiers | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3\u00a0615\u00a0266 | \n\n 3\u00a0615\u00a0266 | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5\u00a0713\u00a0252 | \n\n 5\u00a0713\u00a0252 | \n
| \n Passifs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 1\u00a0401\u00a0104 | \n
| \n Fournisseurs | \n\n 762\u00a0508 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 762\u00a0508 | \n\n 762\u00a0508 | \n
| \n Autres passifs financiers courants | \n\n 56\u00a0435 | \n\n - | \n\n - | \n\n 155\u00a0157 | \n\n 211\u00a0592 | \n\n 211\u00a0592 | \n
| \n Autres passifs courants et non courants | \n\n 409\u00a0517 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 409\u00a0517 | \n\n 409\u00a0517 | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n 2\u00a0698\u00a0788 | \n\n - | \n\n - | \n\n 155\u00a0157 | \n\n 2\u00a0853\u00a0945 | \n\n 2\u00a0784\u00a0721 | \n
| \n Total passifs non financiers | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 2\u00a0859\u00a0307 | \n\n 2\u00a0859\u00a0307 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5\u00a0713\u00a0252 | \n\n 5\u00a0644\u00a0028 | \n
| \n 31/12/2022 | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Juste valeur par r\u00e9sultat | \n\n Juste valeur par autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n Juste valeur instruments de couverture | \n\n Total | \n\n Juste valeur | \n
| \n Actifs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 768\u00a0536 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 768\u00a0536 | \n\n 768\u00a0536 | \n
| \n Autres actifs financiers courants | \n\n 71\u00a0557 | \n\n - | \n\n 17\u00a0969 | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 123\u00a0257 | \n\n 123\u00a0257 | \n
| \n Autres actifs courants et non courants | \n\n 316\u00a0109 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 316\u00a0109 | \n\n 316\u00a0109 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n - | \n\n 551\u00a0603 | \n\n - | \n\n - | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 551\u00a0603 | \n
| \n Total actifs financiers | \n\n 1\u00a0156\u00a0202 | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 17\u00a0969 | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 1\u00a0759\u00a0505 | \n\n 1\u00a0759\u00a0505 | \n
| \n Total actifs non financiers | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3\u00a0598\u00a0375 | \n\n 3\u00a0598\u00a0375 | \n
| \n Total actifs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 5\u00a0357\u00a0880 | \n\n 5\u00a0357\u00a0880 | \n
| \n Passifs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 1\u00a0569\u00a0508 | \n
| \n Fournisseurs | \n\n 786\u00a0918 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 786\u00a0918 | \n\n 786\u00a0918 | \n
| \n Autres passifs financiers courants | \n\n 70\u00a0379 | \n\n - | \n\n - | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 105\u00a0901 | \n\n 105\u00a0901 | \n
| \n Autres passifs courants et non courants | \n\n 336\u00a0909 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 336\u00a0909 | \n\n 336\u00a0909 | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n 2\u00a0875\u00a0527 | \n\n - | \n\n - | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 2\u00a0911\u00a0049 | \n\n 2\u00a0799\u00a0236 | \n
| \n Total passifs non financiers | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 2\u00a0446\u00a0832 | \n\n 2\u00a0446\u00a0832 | \n
| \n Total passifs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 5\u00a0357\u00a0880 | \n\n 5\u00a0246\u00a0068 | \n
7.4.2Niveau de juste valeur
Les instruments financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur sont class\u00e9s par cat\u00e9gorie en fonction de la m\u00e9thode de valorisation. La juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e\u00a0:
\u25cfniveau 1\u00a0: en fonction de prix cot\u00e9s sur un march\u00e9 actif\u00a0;
\u25cfniveau 2\u00a0: \u00e0 partir de m\u00e9thodes et de donn\u00e9es observables et faisant r\u00e9f\u00e9rence sur les march\u00e9s financiers (courbe de taux, cours \u00e0 terme, etc.)\u00a0;
\u25cfniveau 3\u00a0: \u00e0 partir d\u2019un mod\u00e8le interne avec param\u00e8tres non observables.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Niveau | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Niveau | \n|
| \n Actifs | \n||||||
| \n Autres actifs financiers courants et non courants (Autres\u00a0placements en titres de capitaux propres) | \n\n 17\u00a0969 | \n\n 17\u00a0969 | \n\n 2 | \n\n 17\u00a0533 | \n\n 17\u00a0533 | \n\n 2 | \n
| \n Autres actifs financiers courants et non courants (Instruments\u00a0d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 2 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 2 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 1 | \n\n 899\u00a0948 | \n\n 899\u00a0948 | \n\n 1 | \n
| \n Passifs | \n||||||
| \n Autres passifs financiers courants et non courants (Instruments d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 3 | \n\n 127\u00a0000 | \n\n 127\u00a0000 | \n\n 3 | \n
| \n Autres passifs financiers courants et non courants (Instruments d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 2 | \n\n 28 157 | \n\n 28 157 | \n\n 2 | \n
7.4.3Comptabilit\u00e9 de couverture
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des instruments financiers sont r\u00e9gies par la norme IFRS\u00a09.
Exposition du Groupe aux risques de change sur\u00a0les\u00a0transactions commerciales
En dehors de la couverture de certains passifs financiers, le Groupe est essentiellement engag\u00e9 dans des contrats de couverture en vue de contr\u00f4ler son exposition aux risques de change induits par les prises de commandes et ventes r\u00e9alis\u00e9es par certaines filiales dans d\u2019autres monnaies que leur monnaie de fonctionnement. Notamment, une part significative du chiffre d\u2019affaires de Vallourec est factur\u00e9e par les soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes en dollars\u00a0US. Les fluctuations de change entre l\u2019euro et le dollar peuvent modifier \u00e0 ce titre la marge op\u00e9rationnelle du Groupe.
Le Groupe g\u00e8re son exposition au risque de change en mettant en place des couvertures sur la base de pr\u00e9visions de prises de commandes des clients r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 jour. Les cr\u00e9ances et produits d\u2019exploitation qui seront g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les commandes sont de ce fait couverts par des instruments financiers qui sont principalement des ventes \u00e0 terme de devises.
Dans une moindre mesure, le Groupe peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 conclure des achats \u00e0 terme de devises pour couvrir des engagements d\u2019achats en devises.
\u00c9valuation et pr\u00e9sentation des instruments d\u00e9riv\u00e9s
Les variations de valeurs des instruments d\u00e9riv\u00e9s par rapport \u00e0 leur date de mise en place sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture.
La juste valeur des contrats \u00e0 terme en devises est calcul\u00e9e \u00e0 partir des conditions et donn\u00e9es du march\u00e9. Couvrant des op\u00e9rations commerciales, ces d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan dans les actifs et passifs courants.
Comptabilisation des op\u00e9rations de couverture
Les op\u00e9rations de couverture sur les op\u00e9rations commerciales entrent dans la cat\u00e9gorie des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
Le Groupe applique la comptabilit\u00e9 de couverture dans le respect des crit\u00e8res d\u2019IFRS\u00a09\u00a0:
\u25cfdocumentation de la relation de couverture\u00a0: nature du sous-jacent couvert, dur\u00e9e de la couverture, instrument de couverture utilis\u00e9, taux spot de la couverture, points de terme\u00a0;
\u25cfr\u00e9alisation du test d\u2019efficacit\u00e9 \u00e0 la mise en place de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 et actualisation du test au minimum \u00e0 chaque fin de trimestre, pour les couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
La comptabilisation des op\u00e9rations de couverture au sein du Groupe est la suivante\u00a0:
\u00c0 la cl\u00f4ture, la variation de l\u2019instrument de couverture par rapport \u00e0 sa date de mise en place est \u00e9valu\u00e9e \u00e0 sa juste valeur et comptabilis\u00e9e au bilan dans des comptes d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s actif ou passif. Sont distingu\u00e9es\u00a0:
\u25cfla variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture (diff\u00e9rence entre le cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) et\u00a0;
\u25cfle cours spot \u00e0 la date de valorisation, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 la cl\u00f4ture.
Si la couverture est efficace et tant que le chiffre d\u2019affaires (ou l\u2019achat) couvert n\u2019est pas comptabilis\u00e9, les variations de l\u2019effet change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, conform\u00e9ment aux principes de comptabilisation des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie futurs (\u00ab\u00a0cash flow hedge\u00a0\u00bb).
Si l\u2019instrument de couverture n\u2019est pas efficace (cas rare compte tenu des proc\u00e9dures mises en place par le Groupe), la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 est enregistr\u00e9e dans le r\u00e9sultat financier.
La variation de l\u2019effet taux (report/d\u00e9port)
Le Groupe a choisi de comptabiliser cette variation en r\u00e9sultat financier, cette composante n\u2019\u00e9tant pas int\u00e9gr\u00e9e dans la relation de couverture.
Le chiffre d\u2019affaires (l\u2019achat), correspondant aux pr\u00e9visions (ordres d\u2019achat) couvertes, est enregistr\u00e9 au cours spot de la date de la mise en place du contrat de couverture. La cr\u00e9ance client (la dette fournisseur) est enregistr\u00e9e initialement \u00e0 ce m\u00eame cours spot.
\u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, les cr\u00e9ances clients et dettes fournisseurs en devises couvertes sont \u00e9valu\u00e9es et comptabilis\u00e9es au cours de la devise \u00e0 la date de cl\u00f4ture. La diff\u00e9rence par rapport au cours d\u2019enregistrement initial (cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) ou au cours de la derni\u00e8re cl\u00f4ture constitue un \u00e9cart de change (perte ou gain) comptabilis\u00e9 dans le r\u00e9sultat financier de la p\u00e9riode.
\u00c0 partir du moment o\u00f9 l\u2019\u00e9l\u00e9ment couvert (la cr\u00e9ance ou la dette en devise) est enregistr\u00e9 au bilan, la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture pr\u00e9c\u00e9demment constat\u00e9e dans les capitaux propres est enregistr\u00e9e en r\u00e9sultat financier. Les variations de valeurs de l\u2019instrument de couverture et de la cr\u00e9ance ou de la dette couverte impactent alors sym\u00e9triquement le r\u00e9sultat financier.
Au cours de l\u2019exercice 2023, le Groupe n\u2019a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 aucun changement significatif de classification d\u2019instruments financiers et n\u2019a constat\u00e9 aucun transfert significatif entre diff\u00e9rents niveaux de juste valeur.
Les instruments de couverture passent d\u2019une position nette passive de 18,5\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0\u00e0 une position nette active de 1,8\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
La variation de l\u2019euro face au dollar am\u00e9ricain au cours de l\u2019exercice 2023\u00a0explique l\u2019essentiel des 5,5\u00a0millions d\u2019euros de variation de l\u2019effet change des couvertures affect\u00e9es aux pr\u00e9visions de ventes et d\u2019achats en devise.
Les instruments financiers \u00e0 caract\u00e8re sp\u00e9culatif restent exceptionnels et s\u2019expliquent par la non-efficacit\u00e9 d\u2019une relation de couverture au regard de la norme IFRS\u00a09. Leurs variations de valeur n\u2019impactent pas le r\u00e9sultat de change de mani\u00e8re significative.
| \n \n | \n\n Qualification comptable | \n\n R\u00e9serve OCI (a) | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Cash flow hedge | \n\n 5\u00a0487 | \n\n 4\u00a0034 | \n\n (1\u00a0454) | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n 302 | \n\n 6\u00a0990 | \n\n (2\u00a0250) | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations financi\u00e8res | \n\n Fair value hedge | \n\n - | \n\n 7\u00a0357 | \n\n 1\u00a0573 | \n
| \n Autres d\u00e9riv\u00e9s sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n \n | \n\n (127\u00a0000) | \n\n \n | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s mis en place dans le cadre de\u00a0l'actionnariat salari\u00e9 | \n\n Fair value hedge | \n\n (5) | \n\n 122 | \n\n 342 | \n
| \n Sous-total instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n \n | \n\n 5\u00a0784 | \n\n (108\u00a0497) | \n\n (1\u00a0789) | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s \u2013 actifs | \n\n \n | \n\n - | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 33\u00a0731 | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s \u2013 passifs | \n\n \n | \n\n - | \n\n (155\u00a0157) | \n\n (35\u00a0522) | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s nets \u2013 reclass\u00e9s | \n\n \n | \n\n - | \n\n 0 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances (dettes) utilis\u00e9es pour la couverture d'op\u00e9rations\u00a0commerciales | \n\n Cash flow hedge | \n\n 6\u00a0630 | \n\n 2\u00a0240 | \n\n (4\u00a0390) | \n
| \n Cr\u00e9ances (dettes) utilis\u00e9es pour la couverture d'op\u00e9rations\u00a0commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n - | \n\n 126\u00a0950 | \n\n (785) | \n
| \n Total | \n\n \n | \n\n 12\u00a0414 | \n\n 20\u00a0693 | \n\n (6\u00a0964) | \n
| \n (a)Pr\u00e9sentation compens\u00e9e sur ce tableau\u00a0: + = position active, () = position passive. | \n
La variation de juste valeur des instruments financiers de couverture du risque de change qui impactait les capitaux propres au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0\u00e9tait de -\u00a01,5\u00a0million d\u2019euros. Au cours de l\u2019exercice 2023, environ -\u00a0374\u00a0% de la variation de juste valeur n\u00e9gative attach\u00e9e au carnet de commandes et aux offres commerciales fin 2022\u00a0a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e des capitaux propres vers le r\u00e9sultat, sur le poste perte ou profit de change du Groupe. Ce montant mat\u00e9rialise l\u2019impact des variations de valeur des couvertures de change sur le carnet de commandes et les offres commerciales au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0qui ont \u00e9t\u00e9 soit totalement ou partiellement d\u00e9nou\u00e9es, soit transform\u00e9es en cr\u00e9ances au cours de l\u2019exercice 2023.
Cet impact correspond aux couvertures de cr\u00e9ances en dollar US.
| \n \n | \n\n Qualification comptable | \n\n R\u00e9serve OCI (a) | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2021 | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Cash flow hedge | \n\n 13\u00a0353 | \n\n (1\u00a0454) | \n\n (14\u00a0810) | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n (22) | \n\n (2\u00a0250) | \n\n (7\u00a0063) | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations financi\u00e8res | \n\n Fair value hedge | \n\n - | \n\n 1\u00a0573 | \n\n (201) | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s mis en place dans le cadre de\u00a0l'actionnariat salari\u00e9 | \n\n Fair value hedge | \n\n 12 | \n\n 342 | \n\n 279 | \n
| \n Sous-total Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n \n | \n\n 13\u00a0344 | \n\n (1\u00a0789) | \n\n (21\u00a0795) | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s \u2013 actifs | \n\n \n | \n\n - | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 4\u00a0253 | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s \u2013 passifs | \n\n \n | \n\n - | \n\n (35\u00a0522) | \n\n (19\u00a0056) | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s nets \u2013 reclass\u00e9s en\u00a0\u00e9l\u00e9ments\u00a0destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n \n | \n\n - | \n\n - | \n\n (6\u00a0992) | \n
| \n Cr\u00e9ances (dettes) utilis\u00e9es pour la couverture d'op\u00e9rations\u00a0commerciales | \n\n Cash flow hedge | \n\n (670) | \n\n (4\u00a0390) | \n\n (3\u00a0720) | \n
| \n Cr\u00e9ances (dettes) utilis\u00e9es pour la couverture d'op\u00e9rations\u00a0commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n - | \n\n (785) | \n\n (1\u00a0848) | \n
| \n TOTAL | \n\n \n | \n\n 12\u00a0674 | \n\n (6\u00a0964) | \n\n (27\u00a0363) | \n
| \n (a)Pr\u00e9sentation compens\u00e9e sur ce tableau\u00a0: + = position active, () = position passive. | \n
La variation de juste valeur des instruments financiers de couverture du risque de change qui impactait les capitaux propres au 31\u00a0d\u00e9cembre 2021\u00a0\u00e9tait de -\u00a014,8\u00a0millions d\u2019euros. Au cours de l\u2019exercice 2022, environ 66\u00a0% de la variation de juste valeur n\u00e9gative attach\u00e9e au carnet de commandes et aux offres commerciales fin 2021\u00a0a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e des capitaux propres vers le r\u00e9sultat, sur le poste perte ou profit de change du Groupe. Ce montant mat\u00e9rialise l\u2019impact des variations de valeur des couvertures de change sur le carnet de commandes et les offres commerciales au 31\u00a0d\u00e9cembre 2021\u00a0qui ont \u00e9t\u00e9 soit totalement ou partiellement d\u00e9nou\u00e9es, soit transform\u00e9es en cr\u00e9ances au cours de l\u2019exercice 2022.
Les \u00e9ch\u00e9ances de ces cr\u00e9ances clients sont les suivantes (en\u00a0milliers\u00a0d\u2019euros)\u00a0:
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 0\u00a0\u00e0 30\u00a0jours | \n\n 30\u00a0\u00e0 60\u00a0jours | \n\n 60\u00a0\u00e0 90\u00a0jours | \n\n 90\u00a0\u00e0 180\u00a0jours | \n\n >\u00a0\u00e0 180\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Brut | \n\n 464\u00a0865 | \n\n 115\u00a0729 | \n\n 55\u00a0782 | \n\n 30\u00a0328 | \n\n 78\u00a0230 | \n\n 744\u00a0934 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n (5\u00a0367) | \n\n (310) | \n\n 0 | \n\n (886) | \n\n (15\u00a0281) | \n\n (21\u00a0844) | \n
| \n Total cr\u00e9ances client nettes | \n\n 459\u00a0498 | \n\n 115\u00a0419 | \n\n 55\u00a0782 | \n\n 29\u00a0442 | \n\n 62\u00a0949 | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Avances et acomptes fournisseurs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Total cr\u00e9ances clients et\u00a0comptes rattach\u00e9s | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 756\u00a0060 | \n
Risques actions
Les titres d\u2019autocontr\u00f4le d\u00e9tenus par le Groupe sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition en diminution des capitaux propres. Les produits de cession de ces titres sont imput\u00e9s directement en augmentation des capitaux propres, de sorte que les plus ou moins-values n\u2019affectent pas le r\u00e9sultat consolid\u00e9.
Les actions propres d\u00e9tenues par le groupe Vallourec au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 comprennent les actions affect\u00e9es \u00e0 des op\u00e9rations d\u2019attribution en faveur de certains membres du personnel, dirigeants ou mandataires sociaux du Groupe.
Dans ce cadre, Vallourec\u00a0S.A. d\u00e9tient\u00a0107\u00a0668\u00a0actions propres apr\u00e8s attribution d\u00e9finitives de 41\u00a0257\u00a0actions en 2023 au titre des diff\u00e9rents plans d\u2019actions de performance.
\u00c0 sa connaissance, le Groupe n\u2019\u00e9tait pas, au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, autrement expos\u00e9 au risque d\u2019actions.
2.8.3Autres actifs et passifs
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Actif | \n\n Passif | \n|||||
| \n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Cr\u00e9ances/dettes fiscales | \n\n 46\u00a0540 | \n\n 99\u00a0977 | \n\n 8\u00a0227 | \n\n 58\u00a0686 | \n\n 46\u00a0721 | \n\n 128\u00a0137 | \n\n 7\u00a0600 | \n\n 110\u00a0602 | \n
| \n Cr\u00e9ances/dettes sociales | \n\n - | \n\n 4\u00a0141 | \n\n - | \n\n 167\u00a0697 | \n\n - | \n\n 3\u00a0815 | \n\n - | \n\n 178\u00a0458 | \n
| \n Autres | \n\n 61\u00a0984 | \n\n 123\u00a0494 | \n\n 42\u00a0519 | \n\n 59\u00a0780 | \n\n 43\u00a0359 | \n\n 117\u00a0863 | \n\n 32\u00a0267 | \n\n 80\u00a0590 | \n
| \n Provisions | \n\n (2\u00a0951) | \n\n (17\u00a0076) | \n\n - | \n\n - | \n\n (4\u00a0990) | \n\n (10\u00a0044) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 105\u00a0573 | \n\n 210\u00a0536 | \n\n 50\u00a0746 | \n\n 286\u00a0163 | \n\n 85\u00a0090 | \n\n 239\u00a0771 | \n\n 39\u00a0867 | \n\n 369\u00a0650 | \n
Les autres actifs (courants et non courants) sont compos\u00e9s essentiellement de cr\u00e9ances fiscales au Br\u00e9sil et aux \u00c9tats-Unis, des d\u00e9p\u00f4ts et cautionnement au Br\u00e9sil vers\u00e9s notamment dans le cadre de contentieux fiscaux (cf. Note\u00a09) et de charges constat\u00e9es d\u2019avance.
2.8.3Autres actifs et passifs
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Actif | \n\n Passif | \n|||||
| \n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Cr\u00e9ances/dettes fiscales | \n\n 46\u00a0540 | \n\n 99\u00a0977 | \n\n 8\u00a0227 | \n\n 58\u00a0686 | \n\n 46\u00a0721 | \n\n 128\u00a0137 | \n\n 7\u00a0600 | \n\n 110\u00a0602 | \n
| \n Cr\u00e9ances/dettes sociales | \n\n - | \n\n 4\u00a0141 | \n\n - | \n\n 167\u00a0697 | \n\n - | \n\n 3\u00a0815 | \n\n - | \n\n 178\u00a0458 | \n
| \n Autres | \n\n 61\u00a0984 | \n\n 123\u00a0494 | \n\n 42\u00a0519 | \n\n 59\u00a0780 | \n\n 43\u00a0359 | \n\n 117\u00a0863 | \n\n 32\u00a0267 | \n\n 80\u00a0590 | \n
| \n Provisions | \n\n (2\u00a0951) | \n\n (17\u00a0076) | \n\n - | \n\n - | \n\n (4\u00a0990) | \n\n (10\u00a0044) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 105\u00a0573 | \n\n 210\u00a0536 | \n\n 50\u00a0746 | \n\n 286\u00a0163 | \n\n 85\u00a0090 | \n\n 239\u00a0771 | \n\n 39\u00a0867 | \n\n 369\u00a0650 | \n
Les autres actifs (courants et non courants) sont compos\u00e9s essentiellement de cr\u00e9ances fiscales au Br\u00e9sil et aux \u00c9tats-Unis, des d\u00e9p\u00f4ts et cautionnement au Br\u00e9sil vers\u00e9s notamment dans le cadre de contentieux fiscaux (cf. Note\u00a09) et de charges constat\u00e9es d\u2019avance.
2.8.3Autres actifs et passifs
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Actif | \n\n Passif | \n|||||
| \n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Cr\u00e9ances/dettes fiscales | \n\n 46\u00a0540 | \n\n 99\u00a0977 | \n\n 8\u00a0227 | \n\n 58\u00a0686 | \n\n 46\u00a0721 | \n\n 128\u00a0137 | \n\n 7\u00a0600 | \n\n 110\u00a0602 | \n
| \n Cr\u00e9ances/dettes sociales | \n\n - | \n\n 4\u00a0141 | \n\n - | \n\n 167\u00a0697 | \n\n - | \n\n 3\u00a0815 | \n\n - | \n\n 178\u00a0458 | \n
| \n Autres | \n\n 61\u00a0984 | \n\n 123\u00a0494 | \n\n 42\u00a0519 | \n\n 59\u00a0780 | \n\n 43\u00a0359 | \n\n 117\u00a0863 | \n\n 32\u00a0267 | \n\n 80\u00a0590 | \n
| \n Provisions | \n\n (2\u00a0951) | \n\n (17\u00a0076) | \n\n - | \n\n - | \n\n (4\u00a0990) | \n\n (10\u00a0044) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 105\u00a0573 | \n\n 210\u00a0536 | \n\n 50\u00a0746 | \n\n 286\u00a0163 | \n\n 85\u00a0090 | \n\n 239\u00a0771 | \n\n 39\u00a0867 | \n\n 369\u00a0650 | \n
Les autres actifs (courants et non courants) sont compos\u00e9s essentiellement de cr\u00e9ances fiscales au Br\u00e9sil et aux \u00c9tats-Unis, des d\u00e9p\u00f4ts et cautionnement au Br\u00e9sil vers\u00e9s notamment dans le cadre de contentieux fiscaux (cf. Note\u00a09) et de charges constat\u00e9es d\u2019avance.
2.8.3Autres actifs et passifs
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Actif | \n\n Passif | \n|||||
| \n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Cr\u00e9ances/dettes fiscales | \n\n 46\u00a0540 | \n\n 99\u00a0977 | \n\n 8\u00a0227 | \n\n 58\u00a0686 | \n\n 46\u00a0721 | \n\n 128\u00a0137 | \n\n 7\u00a0600 | \n\n 110\u00a0602 | \n
| \n Cr\u00e9ances/dettes sociales | \n\n - | \n\n 4\u00a0141 | \n\n - | \n\n 167\u00a0697 | \n\n - | \n\n 3\u00a0815 | \n\n - | \n\n 178\u00a0458 | \n
| \n Autres | \n\n 61\u00a0984 | \n\n 123\u00a0494 | \n\n 42\u00a0519 | \n\n 59\u00a0780 | \n\n 43\u00a0359 | \n\n 117\u00a0863 | \n\n 32\u00a0267 | \n\n 80\u00a0590 | \n
| \n Provisions | \n\n (2\u00a0951) | \n\n (17\u00a0076) | \n\n - | \n\n - | \n\n (4\u00a0990) | \n\n (10\u00a0044) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 105\u00a0573 | \n\n 210\u00a0536 | \n\n 50\u00a0746 | \n\n 286\u00a0163 | \n\n 85\u00a0090 | \n\n 239\u00a0771 | \n\n 39\u00a0867 | \n\n 369\u00a0650 | \n
Les autres actifs (courants et non courants) sont compos\u00e9s essentiellement de cr\u00e9ances fiscales au Br\u00e9sil et aux \u00c9tats-Unis, des d\u00e9p\u00f4ts et cautionnement au Br\u00e9sil vers\u00e9s notamment dans le cadre de contentieux fiscaux (cf. Note\u00a09) et de charges constat\u00e9es d\u2019avance.
Note 3 \u2022Imp\u00f4ts
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend l\u2019imp\u00f4t exigible et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a012, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont constat\u00e9s, en utilisant la m\u00e9thode bilantielle du report variable, pour les diff\u00e9rences temporelles existant \u00e0 la cl\u00f4ture entre la base fiscale des actifs et des passifs et leur valeur comptable, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux, dans les conditions \u00e9nonc\u00e9es ci-apr\u00e8s.
Les principales natures d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s comptabilis\u00e9s sont\u00a0:
\u25cfles d\u00e9ficits reportables\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs long terme qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur des \u00e9l\u00e9ments court terme r\u00e9currents (provision pour cong\u00e9s pay\u00e9s\u2026) ou non r\u00e9currents (participation des salari\u00e9s, provisions pour risques non d\u00e9ductibles fiscalement\u2026) lorsqu\u2019il existe une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s aux \u00e9critures de passage des comptes statutaires aux comptes IFRS\u00a0et aux \u00e9critures de consolidation.
Les taux utilis\u00e9s pour calculer les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont les taux d\u2019imposition dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des r\u00e9glementations fiscales qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es ou quasi adopt\u00e9es \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
L\u2019imp\u00f4t, diff\u00e9r\u00e9 et exigible, est comptabilis\u00e9 comme un produit ou une charge au compte de r\u00e9sultat sauf s\u2019il se rapporte \u00e0 une transaction ou un \u00e9v\u00e9nement qui est comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les capitaux propres (cf. notamment comptabilisation des instruments de couverture Note\u00a07.4.3\u00a0et \u00e9carts actuariels sur engagements post-emplois Note\u00a08).
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s sur des rubriques sp\u00e9cifiques du bilan incluses dans les actifs non courants et les passifs non courants.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets ne sont activ\u00e9s que pour les soci\u00e9t\u00e9s et les groupes fiscaux qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 raisonnable de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible examin\u00e9e \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.
3.1Rapprochement imp\u00f4t th\u00e9orique et imp\u00f4t r\u00e9el
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Charge courante d'imp\u00f4ts | \n\n (74\u00a0430) | \n\n (201\u00a0830) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n\n (38\u00a0496) | \n\n (67\u00a0129) | \n
| \n Charge nette (-), Produit net (+) | \n\n (112\u00a0926) | \n\n (268\u00a0959) | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s int\u00e9gr\u00e9es | \n\n (346\u00a0095) | \n\n 523\u00a0839 | \n
| \n Charge d'imp\u00f4ts | \n\n (112\u00a0926) | \n\n (268\u00a0959) | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s int\u00e9gr\u00e9es avant imp\u00f4ts | \n\n (233\u00a0169) | \n\n 792\u00a0798 | \n
| \n Taux d'imposition l\u00e9gal soci\u00e9t\u00e9 consolidante | \n\n 25,83\u00a0% | \n\n 25,83\u00a0% | \n
| \n Imp\u00f4t th\u00e9orique | \n\n 60\u00a0228 | \n\n (204\u00a0780) | \n
| \n Impact des principaux d\u00e9ficits reportables | \n\n (153\u00a0794) | \n\n (64 594) | \n
| \n Impact des diff\u00e9rences permanentes | \n\n (69\u00a0922) | \n\n (18\u00a0372) | \n
| \n Autres impacts | \n\n - | \n\n (40) | \n
| \n Impact des diff\u00e9rences de taux d'imposition | \n\n 50\u00a0662 | \n\n 18 827 | \n
| \n Charge nette (-), Produit net (+) | \n\n (112\u00a0926) | \n\n (268\u00a0959) | \n
| \n Taux d'imposition r\u00e9el | \n\n -\u00a048\u00a0% | \n\n 34\u00a0% | \n
Le taux de 34\u00a0% s\u2019explique principalement par des \u00e9l\u00e9ments d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u25cfl\u2019impact des d\u00e9ficits reportables et des diff\u00e9rences temporaires s\u2019analyse principalement par la non-reconnaissance des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs (IDA) de l\u2019exercice en Allemagne et en France\u00a0;
\u25cfles diff\u00e9rences permanentes correspondent essentiellement \u00e0 la r\u00e9int\u00e9gration des charges financi\u00e8res en France et des cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4ts tomb\u00e9s en non-valeur (issus de retenues \u00e0 la source sur produits financiers notamment)\u00a0;
\u25cfl\u2019impact des diff\u00e9rences de taux d\u2019imposition refl\u00e8te principalement la diversit\u00e9 des taux d\u2019imp\u00f4t appliqu\u00e9s dans chaque pays (\u00c9tats-Unis 21\u00a0%, Br\u00e9sil 34,0\u00a0%, Chine 25\u00a0% et Arabie Saoudite 20\u00a0%).
3.2Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actif et passif
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont reconnus selon la m\u00e9thode du report variable.
Les taux utilis\u00e9s sont les taux de recouvrement connus \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs | \n\n 237\u00a0725 | \n\n 208\u00a0576 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs | \n\n 51\u00a0836 | \n\n 83\u00a0354 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs /(Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs) nets | \n\n 185\u00a0889 | \n\n 125\u00a0222 | \n
| \n 31/12/2023 | \n\n Actifs | \n\n Passifs | \n\n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n
| \n Immobilisations | \n\n - | \n\n 57 614 | \n\n - | \n
| \n Autres actifs et passifs | \n\n 47 002 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Stocks | \n\n 16 381 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Engagements envers le personnel | \n\n 8 354 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 2 940 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Solde net | \n\n 74 677 | \n\n 57 614 | \n\n 17 063 | \n
| \n Activation des d\u00e9ficits ordinaires | \n\n 108 159 | \n\n - | \n\n 108 159 | \n
| \n Total | \n\n 182 836 | \n\n 57 614 | \n\n 125 222 | \n
| \n 31/12/2022 | \n\n Actifs | \n\n Passifs | \n\n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n
| \n Immobilisations | \n\n - | \n\n 36\u00a0050 | \n\n - | \n
| \n Autres actifs et passifs | \n\n 16\u00a0430 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Stocks | \n\n 13\u00a0067 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Engagements envers le personnel | \n\n 9\u00a0179 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 1\u00a0409 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Solde net | \n\n 40\u00a0085 | \n\n 36\u00a0050 | \n\n 4\u00a0035 | \n
| \n Activation des d\u00e9ficits ordinaires | \n\n 181\u00a0854 | \n\n - | \n\n 181\u00a0854 | \n
| \n Total | \n\n 221\u00a0939 | \n\n 36\u00a0050 | \n\n 185\u00a0889 | \n
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en valeur brute au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0et au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0s\u2019analysent comme suit\u00a0:
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur brute | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 correspondant | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 reconnu | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 non\u00a0reconnu | \n
| \n Reports fiscaux d\u00e9ficitaires | \n\n 4 777 188 | \n\n 1 359 646 | \n\n 108 159 | \n\n 1 251 487 | \n
| \n Autres actifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n 100 417 | \n\n 55 625 | \n
| \n Total actifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n 1 359 646 | \n\n 208 576 | \n\n (1 307 112) | \n
| \n Passifs d\u2019imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n (83\u00a0354) | \n\n - | \n
| \n Total passifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n (83\u00a0354) | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n - | \n\n - | \n\n 125\u00a0222 | \n\n (1\u00a0307\u00a0112) | \n
| \n 31/12/2022 | \n\n Valeur brute | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 correspondant | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 reconnu | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 non\u00a0reconnu | \n
| \n Reports fiscaux d\u00e9ficitaires | \n\n 4\u00a0772\u00a0510 | \n\n 1\u00a0333\u00a0255 | \n\n 181\u00a0854 | \n\n 1\u00a0151\u00a0401 | \n
| \n Autres actifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n 55\u00a0871 | \n\n 153\u00a0375 | \n
| \n Total actifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n 1\u00a0333\u00a0255 | \n\n 237\u00a0725 | \n\n (1\u00a0304\u00a0776) | \n
| \n Passifs d\u2019imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n (51\u00a0836) | \n\n - | \n
| \n Total passifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n (51\u00a0836) | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n - | \n\n - | \n\n 185\u00a0889 | \n\n (1\u00a0304\u00a0776) | \n
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sont reconnus lorsqu\u2019il existe une assurance raisonnable de r\u00e9cup\u00e9ration de ces actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans un futur pr\u00e9visible (dans les cinq ans). Lorsqu\u2019il est estim\u00e9 que l\u2019imputation de ces d\u00e9ficits sur les b\u00e9n\u00e9fices imposables futurs pr\u00e9sente un caract\u00e8re incertain, aucun imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif n\u2019est reconnu, et le cas \u00e9ch\u00e9ant, ceux existant \u00e0 l\u2019ouverture sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s. Au 31 d\u00e9cembre 2023, les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s reconnus concernent principalement le Br\u00e9sil pour 80\u00a0millions d\u2019euros que le Groupe estime r\u00e9cup\u00e9rer sur une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 cinq ans.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus concernent principalement la France et l\u2019Allemagne en raison d\u2019un historique r\u00e9cent de pertes et l\u2019absence de perspectives de recouvrement \u00e0 br\u00e8ve \u00e9ch\u00e9ance.
Les d\u00e9ficits reportables non reconnus au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 correspondent \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s qui sont structurellement d\u00e9ficitaires et qui ne reviendront pas \u00e0 une situation b\u00e9n\u00e9ficiaire sur l\u2019horizon du plan d\u2019affaires et en fonction des p\u00e9riodes d\u2019utilisation des d\u00e9ficits\u00a0:
\u25cfpour le p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019int\u00e9gration fiscale France, les d\u00e9ficits sont ind\u00e9finiment reportables mais l\u2019utilisation est limit\u00e9e \u00e0 50\u00a0% du b\u00e9n\u00e9fice\u00a0fiscal annuel\u00a0au-dessus de 1\u00a0million d\u2019euros\u00a0;
\u25cfen Allemagne, les d\u00e9ficits sont ind\u00e9finiment reportables mais l\u2019utilisation est limit\u00e9e \u00e0 40\u00a0% du b\u00e9n\u00e9fice fiscal annuel au-dessus de 1\u00a0million d\u2019euros.
Les variations d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Au 1er\u00a0janvier | \n\n 210\u00a0366 | \n\n 185\u00a0889 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 16\u00a0666 | \n\n 7\u00a0252 | \n
| \n Comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat | \n\n (38\u00a0496) | \n\n (67\u00a0129) | \n
| \n Comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n (2\u00a0945) | \n\n (796) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n (180) | \n\n 5 | \n
| \n Autres | \n\n 478 | \n\n 1 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n
| \n \u00c0 la fin de la p\u00e9riode | \n\n 185\u00a0889 | \n\n 125\u00a0222 | \n
Le montant de l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global correspond principalement \u00e0 la variation des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s calcul\u00e9s sur les instruments d\u00e9riv\u00e9s et les \u00e9carts actuariels des engagements de retraites et assimil\u00e9s envers le personnel.
La Directive du 16\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0\u00ab\u00a0Pilier\u00a02\u00a0\u00bb visant \u00e0 \u00e9tablir une imposition minimale des groupes multinationaux \u00e0 15\u00a0% a \u00e9t\u00e9 transpos\u00e9e en droit fran\u00e7ais avec un effet des nouvelles dispositions \u00e0 compter de l\u2019exercice 2024. Les premi\u00e8res analyses r\u00e9alis\u00e9es pour estimer leur impact financier n\u2019ont pas montr\u00e9 d\u2019effet mat\u00e9riel pour le Groupe.
Note 3 \u2022Imp\u00f4ts
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend l\u2019imp\u00f4t exigible et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a012, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont constat\u00e9s, en utilisant la m\u00e9thode bilantielle du report variable, pour les diff\u00e9rences temporelles existant \u00e0 la cl\u00f4ture entre la base fiscale des actifs et des passifs et leur valeur comptable, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux, dans les conditions \u00e9nonc\u00e9es ci-apr\u00e8s.
Les principales natures d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s comptabilis\u00e9s sont\u00a0:
\u25cfles d\u00e9ficits reportables\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs long terme qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur des \u00e9l\u00e9ments court terme r\u00e9currents (provision pour cong\u00e9s pay\u00e9s\u2026) ou non r\u00e9currents (participation des salari\u00e9s, provisions pour risques non d\u00e9ductibles fiscalement\u2026) lorsqu\u2019il existe une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s aux \u00e9critures de passage des comptes statutaires aux comptes IFRS\u00a0et aux \u00e9critures de consolidation.
Les taux utilis\u00e9s pour calculer les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont les taux d\u2019imposition dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des r\u00e9glementations fiscales qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es ou quasi adopt\u00e9es \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
L\u2019imp\u00f4t, diff\u00e9r\u00e9 et exigible, est comptabilis\u00e9 comme un produit ou une charge au compte de r\u00e9sultat sauf s\u2019il se rapporte \u00e0 une transaction ou un \u00e9v\u00e9nement qui est comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les capitaux propres (cf. notamment comptabilisation des instruments de couverture Note\u00a07.4.3\u00a0et \u00e9carts actuariels sur engagements post-emplois Note\u00a08).
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s sur des rubriques sp\u00e9cifiques du bilan incluses dans les actifs non courants et les passifs non courants.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets ne sont activ\u00e9s que pour les soci\u00e9t\u00e9s et les groupes fiscaux qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 raisonnable de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible examin\u00e9e \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.
Note 3 \u2022Imp\u00f4ts
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend l\u2019imp\u00f4t exigible et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a012, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont constat\u00e9s, en utilisant la m\u00e9thode bilantielle du report variable, pour les diff\u00e9rences temporelles existant \u00e0 la cl\u00f4ture entre la base fiscale des actifs et des passifs et leur valeur comptable, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux, dans les conditions \u00e9nonc\u00e9es ci-apr\u00e8s.
Les principales natures d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s comptabilis\u00e9s sont\u00a0:
\u25cfles d\u00e9ficits reportables\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs long terme qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur des \u00e9l\u00e9ments court terme r\u00e9currents (provision pour cong\u00e9s pay\u00e9s\u2026) ou non r\u00e9currents (participation des salari\u00e9s, provisions pour risques non d\u00e9ductibles fiscalement\u2026) lorsqu\u2019il existe une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s aux \u00e9critures de passage des comptes statutaires aux comptes IFRS\u00a0et aux \u00e9critures de consolidation.
Les taux utilis\u00e9s pour calculer les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont les taux d\u2019imposition dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des r\u00e9glementations fiscales qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es ou quasi adopt\u00e9es \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
L\u2019imp\u00f4t, diff\u00e9r\u00e9 et exigible, est comptabilis\u00e9 comme un produit ou une charge au compte de r\u00e9sultat sauf s\u2019il se rapporte \u00e0 une transaction ou un \u00e9v\u00e9nement qui est comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les capitaux propres (cf. notamment comptabilisation des instruments de couverture Note\u00a07.4.3\u00a0et \u00e9carts actuariels sur engagements post-emplois Note\u00a08).
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s sur des rubriques sp\u00e9cifiques du bilan incluses dans les actifs non courants et les passifs non courants.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets ne sont activ\u00e9s que pour les soci\u00e9t\u00e9s et les groupes fiscaux qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 raisonnable de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible examin\u00e9e \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.
3.1Rapprochement imp\u00f4t th\u00e9orique et imp\u00f4t r\u00e9el
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Charge courante d'imp\u00f4ts | \n\n (74\u00a0430) | \n\n (201\u00a0830) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n\n (38\u00a0496) | \n\n (67\u00a0129) | \n
| \n Charge nette (-), Produit net (+) | \n\n (112\u00a0926) | \n\n (268\u00a0959) | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s int\u00e9gr\u00e9es | \n\n (346\u00a0095) | \n\n 523\u00a0839 | \n
| \n Charge d'imp\u00f4ts | \n\n (112\u00a0926) | \n\n (268\u00a0959) | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s int\u00e9gr\u00e9es avant imp\u00f4ts | \n\n (233\u00a0169) | \n\n 792\u00a0798 | \n
| \n Taux d'imposition l\u00e9gal soci\u00e9t\u00e9 consolidante | \n\n 25,83\u00a0% | \n\n 25,83\u00a0% | \n
| \n Imp\u00f4t th\u00e9orique | \n\n 60\u00a0228 | \n\n (204\u00a0780) | \n
| \n Impact des principaux d\u00e9ficits reportables | \n\n (153\u00a0794) | \n\n (64 594) | \n
| \n Impact des diff\u00e9rences permanentes | \n\n (69\u00a0922) | \n\n (18\u00a0372) | \n
| \n Autres impacts | \n\n - | \n\n (40) | \n
| \n Impact des diff\u00e9rences de taux d'imposition | \n\n 50\u00a0662 | \n\n 18 827 | \n
| \n Charge nette (-), Produit net (+) | \n\n (112\u00a0926) | \n\n (268\u00a0959) | \n
| \n Taux d'imposition r\u00e9el | \n\n -\u00a048\u00a0% | \n\n 34\u00a0% | \n
Le taux de 34\u00a0% s\u2019explique principalement par des \u00e9l\u00e9ments d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u25cfl\u2019impact des d\u00e9ficits reportables et des diff\u00e9rences temporaires s\u2019analyse principalement par la non-reconnaissance des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs (IDA) de l\u2019exercice en Allemagne et en France\u00a0;
\u25cfles diff\u00e9rences permanentes correspondent essentiellement \u00e0 la r\u00e9int\u00e9gration des charges financi\u00e8res en France et des cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4ts tomb\u00e9s en non-valeur (issus de retenues \u00e0 la source sur produits financiers notamment)\u00a0;
\u25cfl\u2019impact des diff\u00e9rences de taux d\u2019imposition refl\u00e8te principalement la diversit\u00e9 des taux d\u2019imp\u00f4t appliqu\u00e9s dans chaque pays (\u00c9tats-Unis 21\u00a0%, Br\u00e9sil 34,0\u00a0%, Chine 25\u00a0% et Arabie Saoudite 20\u00a0%).
3.2Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actif et passif
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont reconnus selon la m\u00e9thode du report variable.
Les taux utilis\u00e9s sont les taux de recouvrement connus \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs | \n\n 237\u00a0725 | \n\n 208\u00a0576 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs | \n\n 51\u00a0836 | \n\n 83\u00a0354 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs /(Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs) nets | \n\n 185\u00a0889 | \n\n 125\u00a0222 | \n
| \n 31/12/2023 | \n\n Actifs | \n\n Passifs | \n\n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n
| \n Immobilisations | \n\n - | \n\n 57 614 | \n\n - | \n
| \n Autres actifs et passifs | \n\n 47 002 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Stocks | \n\n 16 381 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Engagements envers le personnel | \n\n 8 354 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 2 940 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Solde net | \n\n 74 677 | \n\n 57 614 | \n\n 17 063 | \n
| \n Activation des d\u00e9ficits ordinaires | \n\n 108 159 | \n\n - | \n\n 108 159 | \n
| \n Total | \n\n 182 836 | \n\n 57 614 | \n\n 125 222 | \n
| \n 31/12/2022 | \n\n Actifs | \n\n Passifs | \n\n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n
| \n Immobilisations | \n\n - | \n\n 36\u00a0050 | \n\n - | \n
| \n Autres actifs et passifs | \n\n 16\u00a0430 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Stocks | \n\n 13\u00a0067 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Engagements envers le personnel | \n\n 9\u00a0179 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 1\u00a0409 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Solde net | \n\n 40\u00a0085 | \n\n 36\u00a0050 | \n\n 4\u00a0035 | \n
| \n Activation des d\u00e9ficits ordinaires | \n\n 181\u00a0854 | \n\n - | \n\n 181\u00a0854 | \n
| \n Total | \n\n 221\u00a0939 | \n\n 36\u00a0050 | \n\n 185\u00a0889 | \n
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en valeur brute au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0et au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0s\u2019analysent comme suit\u00a0:
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur brute | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 correspondant | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 reconnu | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 non\u00a0reconnu | \n
| \n Reports fiscaux d\u00e9ficitaires | \n\n 4 777 188 | \n\n 1 359 646 | \n\n 108 159 | \n\n 1 251 487 | \n
| \n Autres actifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n 100 417 | \n\n 55 625 | \n
| \n Total actifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n 1 359 646 | \n\n 208 576 | \n\n (1 307 112) | \n
| \n Passifs d\u2019imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n (83\u00a0354) | \n\n - | \n
| \n Total passifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n (83\u00a0354) | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n - | \n\n - | \n\n 125\u00a0222 | \n\n (1\u00a0307\u00a0112) | \n
| \n 31/12/2022 | \n\n Valeur brute | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 correspondant | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 reconnu | \n\n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 non\u00a0reconnu | \n
| \n Reports fiscaux d\u00e9ficitaires | \n\n 4\u00a0772\u00a0510 | \n\n 1\u00a0333\u00a0255 | \n\n 181\u00a0854 | \n\n 1\u00a0151\u00a0401 | \n
| \n Autres actifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n 55\u00a0871 | \n\n 153\u00a0375 | \n
| \n Total actifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n 1\u00a0333\u00a0255 | \n\n 237\u00a0725 | \n\n (1\u00a0304\u00a0776) | \n
| \n Passifs d\u2019imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n (51\u00a0836) | \n\n - | \n
| \n Total passifs d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n - | \n\n (51\u00a0836) | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n - | \n\n - | \n\n 185\u00a0889 | \n\n (1\u00a0304\u00a0776) | \n
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sont reconnus lorsqu\u2019il existe une assurance raisonnable de r\u00e9cup\u00e9ration de ces actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans un futur pr\u00e9visible (dans les cinq ans). Lorsqu\u2019il est estim\u00e9 que l\u2019imputation de ces d\u00e9ficits sur les b\u00e9n\u00e9fices imposables futurs pr\u00e9sente un caract\u00e8re incertain, aucun imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif n\u2019est reconnu, et le cas \u00e9ch\u00e9ant, ceux existant \u00e0 l\u2019ouverture sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s. Au 31 d\u00e9cembre 2023, les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s reconnus concernent principalement le Br\u00e9sil pour 80\u00a0millions d\u2019euros que le Groupe estime r\u00e9cup\u00e9rer sur une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 cinq ans.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus concernent principalement la France et l\u2019Allemagne en raison d\u2019un historique r\u00e9cent de pertes et l\u2019absence de perspectives de recouvrement \u00e0 br\u00e8ve \u00e9ch\u00e9ance.
Les d\u00e9ficits reportables non reconnus au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 correspondent \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s qui sont structurellement d\u00e9ficitaires et qui ne reviendront pas \u00e0 une situation b\u00e9n\u00e9ficiaire sur l\u2019horizon du plan d\u2019affaires et en fonction des p\u00e9riodes d\u2019utilisation des d\u00e9ficits\u00a0:
\u25cfpour le p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019int\u00e9gration fiscale France, les d\u00e9ficits sont ind\u00e9finiment reportables mais l\u2019utilisation est limit\u00e9e \u00e0 50\u00a0% du b\u00e9n\u00e9fice\u00a0fiscal annuel\u00a0au-dessus de 1\u00a0million d\u2019euros\u00a0;
\u25cfen Allemagne, les d\u00e9ficits sont ind\u00e9finiment reportables mais l\u2019utilisation est limit\u00e9e \u00e0 40\u00a0% du b\u00e9n\u00e9fice fiscal annuel au-dessus de 1\u00a0million d\u2019euros.
Les variations d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Au 1er\u00a0janvier | \n\n 210\u00a0366 | \n\n 185\u00a0889 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 16\u00a0666 | \n\n 7\u00a0252 | \n
| \n Comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat | \n\n (38\u00a0496) | \n\n (67\u00a0129) | \n
| \n Comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n (2\u00a0945) | \n\n (796) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n (180) | \n\n 5 | \n
| \n Autres | \n\n 478 | \n\n 1 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n
| \n \u00c0 la fin de la p\u00e9riode | \n\n 185\u00a0889 | \n\n 125\u00a0222 | \n
Le montant de l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global correspond principalement \u00e0 la variation des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s calcul\u00e9s sur les instruments d\u00e9riv\u00e9s et les \u00e9carts actuariels des engagements de retraites et assimil\u00e9s envers le personnel.
La Directive du 16\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0\u00ab\u00a0Pilier\u00a02\u00a0\u00bb visant \u00e0 \u00e9tablir une imposition minimale des groupes multinationaux \u00e0 15\u00a0% a \u00e9t\u00e9 transpos\u00e9e en droit fran\u00e7ais avec un effet des nouvelles dispositions \u00e0 compter de l\u2019exercice 2024. Les premi\u00e8res analyses r\u00e9alis\u00e9es pour estimer leur impact financier n\u2019ont pas montr\u00e9 d\u2019effet mat\u00e9riel pour le Groupe.
Note 3 \u2022Imp\u00f4ts
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend l\u2019imp\u00f4t exigible et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a012, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont constat\u00e9s, en utilisant la m\u00e9thode bilantielle du report variable, pour les diff\u00e9rences temporelles existant \u00e0 la cl\u00f4ture entre la base fiscale des actifs et des passifs et leur valeur comptable, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux, dans les conditions \u00e9nonc\u00e9es ci-apr\u00e8s.
Les principales natures d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s comptabilis\u00e9s sont\u00a0:
\u25cfles d\u00e9ficits reportables\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs long terme qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur des \u00e9l\u00e9ments court terme r\u00e9currents (provision pour cong\u00e9s pay\u00e9s\u2026) ou non r\u00e9currents (participation des salari\u00e9s, provisions pour risques non d\u00e9ductibles fiscalement\u2026) lorsqu\u2019il existe une probabilit\u00e9 de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible\u00a0;
\u25cfles imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s aux \u00e9critures de passage des comptes statutaires aux comptes IFRS\u00a0et aux \u00e9critures de consolidation.
Les taux utilis\u00e9s pour calculer les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont les taux d\u2019imposition dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des r\u00e9glementations fiscales qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es ou quasi adopt\u00e9es \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
L\u2019imp\u00f4t, diff\u00e9r\u00e9 et exigible, est comptabilis\u00e9 comme un produit ou une charge au compte de r\u00e9sultat sauf s\u2019il se rapporte \u00e0 une transaction ou un \u00e9v\u00e9nement qui est comptabilis\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les capitaux propres (cf. notamment comptabilisation des instruments de couverture Note\u00a07.4.3\u00a0et \u00e9carts actuariels sur engagements post-emplois Note\u00a08).
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s sur des rubriques sp\u00e9cifiques du bilan incluses dans les actifs non courants et les passifs non courants.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets ne sont activ\u00e9s que pour les soci\u00e9t\u00e9s et les groupes fiscaux qui pr\u00e9sentent une probabilit\u00e9 raisonnable de recouvrement dans un avenir pr\u00e9visible examin\u00e9e \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.
Note 4 \u2022\u00c9carts d\u2019acquisition, actifs incorporels et corporels et actifs biologiques
4.1\u00c9carts d\u2019acquisition
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont \u00e9valu\u00e9s comme \u00e9tant l\u2019exc\u00e9dent entre\u00a0:
\u25cfd\u2019une part le total de\u00a0:
\u25cfla juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e,
\u25cfle montant de toute participation ne donnant pas le contr\u00f4le dans l\u2019entreprise acquise,
\u25cfla juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition de la participation pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenue par l\u2019acqu\u00e9reur dans l\u2019entreprise acquise dans le cas d\u2019un regroupement d\u2019entreprises r\u00e9alis\u00e9 par \u00e9tapes\u00a0;
\u25cfet d\u2019autre part la juste valeur, \u00e0 la date d\u2019acquisition, des actifs identifiables acquis et des passifs repris.
Cette \u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e, pour les acquisitions significatives, avec l\u2019aide d\u2019experts ind\u00e9pendants et refl\u00e8te les meilleures estimations du management. Les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s soit \u00e0 la quote-part de l\u2019actif net identifiable de la soci\u00e9t\u00e9 acquise, soit \u00e0 la juste valeur.
Lors de transactions avec les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le, le Groupe comptabilise dans les capitaux propres part du Groupe, la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 et la valeur comptable de la quote-part de minoritaires acquises ou c\u00e9d\u00e9es dans des soci\u00e9t\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es. Les frais d\u2019acquisition que le Groupe encourt pour effectuer un regroupement d\u2019entreprises tels que les commissions d\u2019apporteurs d\u2019affaires, les honoraires de juristes, de due diligences, et les autres honoraires professionnels ou de conseil sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
Risques de pertes de valeur\u00a0: conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a036\u00a0\u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb, les \u00e9carts d\u2019acquisition font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au minimum une fois par an ou plus fr\u00e9quemment en cas d\u2019apparition d\u2019un indice de perte de valeur. Les modalit\u00e9s du test visent \u00e0 s\u2019assurer que la valeur recouvrable de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie \u00e0 laquelle est affect\u00e9 ou rattach\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est au moins \u00e9gale \u00e0 sa valeur nette comptable (cf. Note\u00a04.2). Si une perte de valeur est constat\u00e9e, une provision de caract\u00e8re irr\u00e9versible est constat\u00e9e dans le r\u00e9sultat d\u2019exploitation, sur la ligne \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et \u00e9carts d\u2019acquisition\u00a0\u00bb.
Note 4 \u2022\u00c9carts d\u2019acquisition, actifs incorporels et corporels et actifs biologiques
4.1\u00c9carts d\u2019acquisition
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont \u00e9valu\u00e9s comme \u00e9tant l\u2019exc\u00e9dent entre\u00a0:
\u25cfd\u2019une part le total de\u00a0:
\u25cfla juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e,
\u25cfle montant de toute participation ne donnant pas le contr\u00f4le dans l\u2019entreprise acquise,
\u25cfla juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition de la participation pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenue par l\u2019acqu\u00e9reur dans l\u2019entreprise acquise dans le cas d\u2019un regroupement d\u2019entreprises r\u00e9alis\u00e9 par \u00e9tapes\u00a0;
\u25cfet d\u2019autre part la juste valeur, \u00e0 la date d\u2019acquisition, des actifs identifiables acquis et des passifs repris.
Cette \u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e, pour les acquisitions significatives, avec l\u2019aide d\u2019experts ind\u00e9pendants et refl\u00e8te les meilleures estimations du management. Les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s soit \u00e0 la quote-part de l\u2019actif net identifiable de la soci\u00e9t\u00e9 acquise, soit \u00e0 la juste valeur.
Lors de transactions avec les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le, le Groupe comptabilise dans les capitaux propres part du Groupe, la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 et la valeur comptable de la quote-part de minoritaires acquises ou c\u00e9d\u00e9es dans des soci\u00e9t\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es. Les frais d\u2019acquisition que le Groupe encourt pour effectuer un regroupement d\u2019entreprises tels que les commissions d\u2019apporteurs d\u2019affaires, les honoraires de juristes, de due diligences, et les autres honoraires professionnels ou de conseil sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
Risques de pertes de valeur\u00a0: conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a036\u00a0\u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb, les \u00e9carts d\u2019acquisition font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au minimum une fois par an ou plus fr\u00e9quemment en cas d\u2019apparition d\u2019un indice de perte de valeur. Les modalit\u00e9s du test visent \u00e0 s\u2019assurer que la valeur recouvrable de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie \u00e0 laquelle est affect\u00e9 ou rattach\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est au moins \u00e9gale \u00e0 sa valeur nette comptable (cf. Note\u00a04.2). Si une perte de valeur est constat\u00e9e, une provision de caract\u00e8re irr\u00e9versible est constat\u00e9e dans le r\u00e9sultat d\u2019exploitation, sur la ligne \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et \u00e9carts d\u2019acquisition\u00a0\u00bb.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n Pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n Pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n|
| \n \u00c9carts d'acquisition | \n\n 590\u00a0236 | \n\n (550\u00a0636) | \n\n 39\u00a0600 | \n\n 577\u00a0431 | \n\n (537\u00a0614) | \n\n 39\u00a0817 | \n
R\u00e9partition des \u00e9carts d\u2019acquisition par Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrice de Tr\u00e9sorerie
| \n \n | \n\n Vallourec do Brasil\u00a0Tubes | \n\n Vallourec Eastern Hemisphere Tubes | \n\n Total | \n
| \n Au 31/12/2021 | \n\n 36\u00a0057 | \n\n 1\u00a0492 | \n\n 37\u00a0549 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 4\u00a0019 | \n\n 101 | \n\n 4\u00a0120 | \n
| \n Pertes de valeur sur l'exercice | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Effet des variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n (2\u00a0069) | \n\n - | \n\n (2\u00a0069) | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n 38\u00a0007 | \n\n 1\u00a0593 | \n\n 39\u00a0600 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 1\u00a0810 | \n\n 31 | \n\n 1\u00a0841 | \n
| \n Pertes de valeur sur l'exercice | \n\n - | \n\n (3\u00a0677) | \n\n (3\u00a0677) | \n
| \n Effet des variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n - | \n\n 2\u00a0053 | \n\n 2\u00a0053 | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 39\u00a0817 | \n\n - | \n\n 39\u00a0817 | \n
4.2Tests de pertes de valeur
D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
Pour la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation, les \u00e9carts d\u2019acquisition ont \u00e9t\u00e9 allou\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT). Les UGT sont des ensembles d\u2019actifs dont l\u2019utilisation continue g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Lorsqu\u2019un actif au sein d\u2019une UGT est arr\u00eat\u00e9 ou mis en vente et ne contribue plus aux flux de tr\u00e9sorerie de l\u2019UGT il est test\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment.
La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre\u00a0:
\u25cfsa valeur d\u2019utilit\u00e9, qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re, sans tenir compte des investissements de capacit\u00e9 pr\u00e9vus et des gains de productivit\u00e9 attendus\u00a0;
\u25cfsa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
La base test\u00e9e d\u2019une UGT est compos\u00e9e des actifs nets d\u2019exploitation non courants et courants.
Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9\u00a0:
\u25cfau minimum une fois par an pour les UGT comprenant des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e, c\u2019est-\u00e0-dire des \u00e9carts d\u2019acquisition dans le cas du groupe Vallourec\u00a0;
\u25cfpour les autres UGT, en cas d\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeur. Les indicateurs externes et internes de perte de valeur suivis sont principalement la r\u00e9duction de la demande Oil\u00a0&\u00a0Gas, la r\u00e9duction des perspectives d\u2019investissement des acteurs Oil\u00a0&\u00a0Gas analys\u00e9e par zones g\u00e9ographiques, la perte d\u2019un contrat majeur, la non-utilisation ou destructions des actifs industriels, les restructurations d\u2019activit\u00e9.
Une valeur boursi\u00e8re du Groupe inf\u00e9rieure \u00e0 l\u2019actif net consolid\u00e9 sur un cycle d\u2019activit\u00e9, des perspectives n\u00e9gatives li\u00e9es \u00e0 l\u2019environnement \u00e9conomique, l\u00e9gislatif, technologique, ou au secteur d\u2019activit\u00e9 constituent des indices g\u00e9n\u00e9raux de perte de valeur susceptibles d\u2019entra\u00eener des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation de l\u2019ensemble des UGT du Groupe.
Lorsque la valeur recouvrable est inf\u00e9rieure \u00e0 la valeur nette comptable de l\u2019UGT, une perte de valeur est comptabilis\u00e9e et pr\u00e9sent\u00e9e sur la ligne d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition en r\u00e9sultat d\u2019exploitation. Lorsqu\u2019une UGT contient un \u00e9cart d\u2019acquisition, la perte de valeur r\u00e9duit en priorit\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition, puis le cas \u00e9ch\u00e9ant les autres immobilisations de l\u2019UGT.
Unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie
Le Groupe comprend principalement quatre UGT qui regroupent les actifs de plusieurs filiales intervenant dans le cycle de production des produits commercialis\u00e9s par ces UGT et repr\u00e9sentent 99\u00a0% de l\u2019actif net du Groupe et la totalit\u00e9 des \u00e9carts d\u2019acquisition\u00a0:
\u25cfVallourec Eastern Hemisphere Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe une tuberie (Chine) et des lignes de finition (en France, au Moyen Orient et en\u00a0Asie)\u00a0;
\u25cfVallourec North America Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe une aci\u00e9rie et des tuberies aux \u00c9tats-Unis ainsi que des lignes de finition (aux \u00c9tats-Unis et au Mexique)\u00a0;
\u25cfVallourec South America Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe au Br\u00e9sil une aci\u00e9rie, les tuberies, ainsi que les lignes de finition qu\u2019elles approvisionnent\u00a0;
\u25cfVallourec do Brasil Mine\u00a0&\u00a0For\u00eats\u00a0: l\u2019UGT regroupe la mine de fer et les for\u00eats d\u2019eucalyptus utilis\u00e9es pour l\u2019alimentation en charbon de bois du haut-fourneau situ\u00e9 \u00e0 Jeceaba dans l\u2019\u00c9tat du Minas\u00a0Gerais.
Indices de pertes de valeur
Compte tenu de l'absence d'actifs non affect\u00e9s restants, tels que l'\u00e9cart d'acquisition, li\u00e9s aux UGT d\u00e9crites ci-dessus \u00e0 l'exception de celles de Mine et For\u00eat et de South America Tubes, les indications de d\u00e9pr\u00e9ciation sont \u00e9valu\u00e9es au niveau des actifs individuels sous-jacents lorsque cela est n\u00e9cessaire.
Par cons\u00e9quent, au 31 d\u00e9cembre 2023, des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s sur des actifs individuels, en particulier les actifs de Vallourec Chine et les actifs industriels fran\u00e7ais.
Valeur recouvrable
Pour chaque UGT test\u00e9e, la valeur recouvrable a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9gale \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels actualis\u00e9s qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re.
Pour les actifs isol\u00e9s, la valeur recouvrable a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession ou la valeur d\u2019utilit\u00e9 qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels actualis\u00e9s qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re.
Les pr\u00e9visions retenues sont celles du plan strat\u00e9gique \u00e0 cinq\u00a0ans qui s\u2019appuie sur des hypoth\u00e8ses macro\u00e9conomiques par march\u00e9, bas\u00e9es sur des sources externes (pr\u00e9visions d'investissements E&P Oil & Gas par r\u00e9gion, devises, mati\u00e8res premi\u00e8res, inflation...). Il est notamment tenu compte de plusieurs sources externes telles que AIE, IHS ou encore Wood Mackenzie qui permettent d\u2019estimer les volumes d\u2019investissements E&P Oil&Gas par r\u00e9gions. Sur la base de ces \u00e9l\u00e9ments, les r\u00e9gions, sous la coordination des d\u00e9partements centraux \u00e9tablissent leurs pr\u00e9visions de ventes (volumes et prix). Les hypoth\u00e8ses du plan strat\u00e9gique sont align\u00e9es sur les engagements de Vallourec li\u00e9s au changement climatique.
Il convient de noter que la majeure partie de notre chiffre d\u2019affaires est issue de la vente de tubes sans soudure et de connexions pour l\u2019industrie p\u00e9troli\u00e8re (tubing et casing pour les puits de p\u00e9trole et de gaz, pipelines, tubes de raffinage et p\u00e9trochimie...). Le comportement de nos clients peut diff\u00e9rer en fonction de leur propre business model et de la mani\u00e8re dont ils s\u2019adaptent structurellement \u00e0 l\u2019\u00e9volution des prix (structure de co\u00fbts, politique de stocks, aversion au risque, portefeuille de projet, capacit\u00e9 de financement). L\u2019exp\u00e9rience et la connaissance de nos \u00e9quipes sont d\u00e9terminantes dans l\u2019\u00e9laboration de nos pr\u00e9visions.
Toutes les informations pr\u00e9visionnelles sont d\u00e9riv\u00e9es du budget et des pr\u00e9visions \u00e0 moyen terme approuv\u00e9es par le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif du Groupe en d\u00e9cembre\u00a02023.
Vallourec consid\u00e8re sur l\u2019horizon du plan strat\u00e9gique une \u00e9volution progressive des investissements p\u00e9troliers et des b\u00e9n\u00e9fices des plans de comp\u00e9titivit\u00e9 et des nouvelles routes industrielles lanc\u00e9s par le Groupe.
Au-del\u00e0 du plan strat\u00e9gique \u00e0 cinq\u00a0ans, une extrapolation des flux est r\u00e9alis\u00e9e sur trois ans, pour tenir compte des effets de cycle qui impactent les investissements p\u00e9troliers et donc l\u2019activit\u00e9 de Vallourec. Le niveau normatif correspond \u00e0 des niveaux d\u2019investissements des op\u00e9rateurs p\u00e9troliers coh\u00e9rents avec les perspectives \u00e0 long terme du march\u00e9 O&G (d\u00e9pl\u00e9tion des champs existants et hausse de la demande de p\u00e9trole et de gaz). Ils peuvent varier d\u2019une ann\u00e9e sur l\u2019autre en fonction du contexte \u00e9conomique.
Une telle p\u00e9riode permet en outre de faire converger progressivement les taux de croissance des chiffres d\u2019affaires de la derni\u00e8re ann\u00e9e du plan strat\u00e9gique vers le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini.
Taux de croissance \u00e0 l\u2019infini
L\u2019hypoth\u00e8se de croissance projet\u00e9e des b\u00e9n\u00e9fices \u00e0 long terme (LTGR) pour chaque UGT a \u00e9t\u00e9 construite pour les ann\u00e9es au-del\u00e0 de 2031\u00a0en tenant compte des perspectives\u00a0:
\u25cfde croissance de ventes de tubes de p\u00e9trole et de gaz, laquelle est bas\u00e9e sur l\u2019hypoth\u00e8se de production Oil&Gas suppos\u00e9e par le sc\u00e9nario des engagements annonc\u00e9s (APS) de l\u2019Agence Internationale de l\u2019\u00c9nergie (AIE) publi\u00e9 en 2023. Le sc\u00e9nario APS, introduit en 2021, illustre dans quelle mesure les ambitions et les objectifs annonc\u00e9s peuvent atteindre les objectifs fix\u00e9s pour des r\u00e9ductions d\u2019\u00e9missions n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019atteinte \u00ab\u00a0z\u00e9ro \u00e9mission nette\u00a0\u00bb d\u2019ici 2050\u00a0;
\u25cfde croissance de ventes de tubes \u00e0 destination des secteurs des \u00e9nergies renouvelables tels que l\u2019hydrog\u00e8ne, la g\u00e9othermie et le captage, stockage et r\u00e9utilisation de carbone\u00a0;
\u25cfd\u2019inflation par r\u00e9gion selon le Fonds Mon\u00e9taire International (FMI).
Ainsi, les taux de croissance retenus s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 1,7\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes et 1,6\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Par ailleurs, les perspectives \u00e0 long terme du march\u00e9 O&G ont \u00e9t\u00e9 prises en compte dans le taux de croissance.
Les UGT sont test\u00e9es dans la principale devise constituant les flux futurs de tr\u00e9sorerie, \u00e0 savoir\u00a0:
\u25cfen EUR pour l\u2019UGT Eastern Hemisphere Tubes\u00a0; et
\u25cfen BRL pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Taux d\u2019actualisation
Les taux d\u2019actualisation des UGT correspondent \u00e0 leur Co\u00fbt Moyen Pond\u00e9r\u00e9 du Capital (CMPC).
Le co\u00fbt des capitaux propres de chaque UGT a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du Capital Asset Pricing Model (CAPM) dont les principales composantes sont\u00a0:
\u25cfle taux sans risque, fix\u00e9 par r\u00e9f\u00e9rence au rendement actuel des obligations d'\u00c9tat \u00e0 10\u00a0ans\u00a0;
\u25cfune prime de risque syst\u00e9matique obtenue en multipliant la prime de risque du march\u00e9 actions de l'UGT par un b\u00eata calcul\u00e9 \u00e0 partir des donn\u00e9es de march\u00e9 d'un \u00e9chantillon de soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es exer\u00e7ant des activit\u00e9s similaires\u00a0;
\u25cfune prime de risque pays.
Le co\u00fbt de la dette apr\u00e8s imp\u00f4ts de chaque UGT est calcul\u00e9 en majorant le taux sans risque d'un spread de cr\u00e9dit de march\u00e9.
Le Gearing (ou ratio d\u2019endettement sur capitaux propres) du WACC de chaque UGT a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 en tenant compte du ratio d\u2019endettement/capitalisation boursi\u00e8re observ\u00e9 des soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es composant l\u2019\u00e9chantillon retenu pour estimer le b\u00eata appropri\u00e9.
Le taux d'actualisation de chaque UGT est estim\u00e9 en coh\u00e9rence avec la principale devise dans laquelle les flux de tr\u00e9sorerie futurs sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9s.
La mise en \u0153uvre de cette approche aboutit \u00e0 des taux d\u2019actualisation de 10,7\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes et 14\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Risques climatiques
Vallourec confirme ses ambitions de r\u00e9duction de l\u2019empreinte carbone directe et indirecte \u00e0 horizon 2025 en ligne avec l\u2019Accord de Paris. Tandis que nos objectifs de r\u00e9duction des \u00e9missions de CO2 pour 2025 sont d'ores et d\u00e9j\u00e0 atteints, ceux pour 2030 et 2035 le seront gr\u00e2ce \u00e0 un plan d'action qui repose notamment sur le transfert de la production de l'Allemagne vers le Br\u00e9sil, des projets de r\u00e9duction des \u00e9missions de m\u00e9thane dans les fours de carbonisation au Br\u00e9sil, et de l'augmentation de la part d'achat d'acier issus de la fili\u00e8re \u00e9lectrique en Chine. Le Groupe a tenu compte de ces \u00e9l\u00e9ments dans la pr\u00e9paration du plan strat\u00e9gique.
Dans le cadre des enjeux li\u00e9s au changement climatique et au d\u00e9veloppement durable, les tests de pertes de valeurs int\u00e8grent \u00e9galement la prise en compte des perspectives de croissance du secteur Oil & Gas, telles qu\u2019expliqu\u00e9es dans le paragraphe taux de croissance \u00e0 l\u2019infini.
Au-del\u00e0 de ces \u00e9l\u00e9ments, le Groupe a identifi\u00e9 des risques climatiques physiques. Cette analyse couvre l'ensemble des sites de Vallourec, ses fournisseurs cl\u00e9s et les ports. Il int\u00e8gre 28 risques climatiques (inondations, vagues de chaleur, stress hydrique, glissements de terrain, temp\u00eates, etc...) pr\u00e9vus par le sc\u00e9nario SSP5-8.5 d'ici 2030 et 2050, mod\u00e9lisant les \u00e9v\u00e9nements locaux susceptibles de se produire sur une plan\u00e8te plus chaude de 4\u00b0C en moyenne. Les \u00e9v\u00e9nements climatiques survenant constitueront un indice de perte de valeur pour les actifs concern\u00e9s et le Groupe en tiendra compte dans la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation et dans les dur\u00e9es de vie des actifs.
R\u00e9sultats des tests de d\u00e9pr\u00e9ciations
Les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation r\u00e9alis\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 n\u2019ont pas conduit \u00e0 constater des pertes de valeur.
Pour l'UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes, les tests effectu\u00e9s sur les actifs ont r\u00e9sult\u00e9 en une reprise nette de provisions pr\u00e9c\u00e9demment constitu\u00e9es pour un total de 153 millions d'euros, refl\u00e9tant l'am\u00e9lioration des perspectives pour les principales entit\u00e9s comprises dans cette UGT.
L\u2019UGT pr\u00e9sentant la sensibilit\u00e9 la plus forte aux hypoth\u00e8ses est l\u2019UGT South America Tubes et les analyses de sensibilit\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9es ci-apr\u00e8s.
Tests de sensibilit\u00e9
Les analyses de sensibilit\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau ci-dessous ont \u00e9t\u00e9 calcul\u00e9es en faisant varier un param\u00e8tre unique.
| \n Analyse des UGTs (en\u00a0millions de BRL) | \n\n Vallourec South America Tubes | \n|
| \n Actifs nets | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \u25cfDont courants | \n\n \n | \n\n 2 474 | \n
| \n \u25cfDont non courants | \n\n \n | \n\n 3 636 | \n
| \n Bases test\u00e9es au 31/12/2023 | \n\n \n | \n\n 6 110 | \n
| \n Valeur d'utilit\u00e9 de l'UGT | \n\n \n | \n\n 6 598 | \n
| \n Perte de valeur | \n\n \n | \n\n 488 | \n
| \n Analyse des sensibilit\u00e9s des UGT (en\u00a0millions de BRL) | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Sensibilit\u00e9 au taux d'actualisation | \n\n +\u00a00.5 pts | \n\n (210) | \n
| \n -\u00a00.5 pts | \n\n 227 | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 du RBE | \n\n +\u00a010\u00a0% par an | \n\n 395 | \n
| \n -\u00a010\u00a0% par an | \n\n (395) | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 au taux BRL / USD | \n\n +\u00a05 cts | \n\n (278) | \n
| \n -\u00a05 cts | \n\n 278 | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 sur le taux de croissance \u00e0 l'infini | \n\n +\u00a00.5 pts | \n\n 94 | \n
| \n -\u00a00.5 pts | \n\n (86) | \n
4.3Immobilisations incorporelles
Les immobilisations incorporelles acquises s\u00e9par\u00e9ment sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt. Elles comprennent essentiellement des brevets et marques qui sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9.
Les immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises sont enregistr\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment de l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition si leur juste valeur peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9e lors de la phase d\u2019acquisition. Elles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation par l\u2019entreprise lorsqu\u2019elles ont une dur\u00e9e de vie finie.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n Amortissements et\u00a0pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n Amortissements et\u00a0pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 369\u00a0023 | \n\n (332\u00a0203) | \n\n 36\u00a0820 | \n\n 376\u00a0950 | \n\n (334\u00a0912) | \n\n 42\u00a0037 | \n
Les immobilisations incorporelles correspondent \u00e0 la technologie, logiciels, brevets et licences, ainsi qu\u2019aux savoir-faire et relations clients acquis notamment \u00e0 l\u2019occasion de regroupements d\u2019entreprises.
Il n\u2019existe pas d\u2019immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie autres que les \u00e9carts d\u2019acquisition.
Note 4 \u2022\u00c9carts d\u2019acquisition, actifs incorporels et corporels et actifs biologiques
4.1\u00c9carts d\u2019acquisition
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont \u00e9valu\u00e9s comme \u00e9tant l\u2019exc\u00e9dent entre\u00a0:
\u25cfd\u2019une part le total de\u00a0:
\u25cfla juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e,
\u25cfle montant de toute participation ne donnant pas le contr\u00f4le dans l\u2019entreprise acquise,
\u25cfla juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition de la participation pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenue par l\u2019acqu\u00e9reur dans l\u2019entreprise acquise dans le cas d\u2019un regroupement d\u2019entreprises r\u00e9alis\u00e9 par \u00e9tapes\u00a0;
\u25cfet d\u2019autre part la juste valeur, \u00e0 la date d\u2019acquisition, des actifs identifiables acquis et des passifs repris.
Cette \u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e, pour les acquisitions significatives, avec l\u2019aide d\u2019experts ind\u00e9pendants et refl\u00e8te les meilleures estimations du management. Les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s soit \u00e0 la quote-part de l\u2019actif net identifiable de la soci\u00e9t\u00e9 acquise, soit \u00e0 la juste valeur.
Lors de transactions avec les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le, le Groupe comptabilise dans les capitaux propres part du Groupe, la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 et la valeur comptable de la quote-part de minoritaires acquises ou c\u00e9d\u00e9es dans des soci\u00e9t\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es. Les frais d\u2019acquisition que le Groupe encourt pour effectuer un regroupement d\u2019entreprises tels que les commissions d\u2019apporteurs d\u2019affaires, les honoraires de juristes, de due diligences, et les autres honoraires professionnels ou de conseil sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
Risques de pertes de valeur\u00a0: conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a036\u00a0\u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb, les \u00e9carts d\u2019acquisition font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au minimum une fois par an ou plus fr\u00e9quemment en cas d\u2019apparition d\u2019un indice de perte de valeur. Les modalit\u00e9s du test visent \u00e0 s\u2019assurer que la valeur recouvrable de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie \u00e0 laquelle est affect\u00e9 ou rattach\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est au moins \u00e9gale \u00e0 sa valeur nette comptable (cf. Note\u00a04.2). Si une perte de valeur est constat\u00e9e, une provision de caract\u00e8re irr\u00e9versible est constat\u00e9e dans le r\u00e9sultat d\u2019exploitation, sur la ligne \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et \u00e9carts d\u2019acquisition\u00a0\u00bb.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n Pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n Pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n|
| \n \u00c9carts d'acquisition | \n\n 590\u00a0236 | \n\n (550\u00a0636) | \n\n 39\u00a0600 | \n\n 577\u00a0431 | \n\n (537\u00a0614) | \n\n 39\u00a0817 | \n
R\u00e9partition des \u00e9carts d\u2019acquisition par Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrice de Tr\u00e9sorerie
| \n \n | \n\n Vallourec do Brasil\u00a0Tubes | \n\n Vallourec Eastern Hemisphere Tubes | \n\n Total | \n
| \n Au 31/12/2021 | \n\n 36\u00a0057 | \n\n 1\u00a0492 | \n\n 37\u00a0549 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 4\u00a0019 | \n\n 101 | \n\n 4\u00a0120 | \n
| \n Pertes de valeur sur l'exercice | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Effet des variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n (2\u00a0069) | \n\n - | \n\n (2\u00a0069) | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n 38\u00a0007 | \n\n 1\u00a0593 | \n\n 39\u00a0600 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 1\u00a0810 | \n\n 31 | \n\n 1\u00a0841 | \n
| \n Pertes de valeur sur l'exercice | \n\n - | \n\n (3\u00a0677) | \n\n (3\u00a0677) | \n
| \n Effet des variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n - | \n\n 2\u00a0053 | \n\n 2\u00a0053 | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 39\u00a0817 | \n\n - | \n\n 39\u00a0817 | \n
4.2Tests de pertes de valeur
D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
Pour la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation, les \u00e9carts d\u2019acquisition ont \u00e9t\u00e9 allou\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT). Les UGT sont des ensembles d\u2019actifs dont l\u2019utilisation continue g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Lorsqu\u2019un actif au sein d\u2019une UGT est arr\u00eat\u00e9 ou mis en vente et ne contribue plus aux flux de tr\u00e9sorerie de l\u2019UGT il est test\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment.
La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre\u00a0:
\u25cfsa valeur d\u2019utilit\u00e9, qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re, sans tenir compte des investissements de capacit\u00e9 pr\u00e9vus et des gains de productivit\u00e9 attendus\u00a0;
\u25cfsa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
La base test\u00e9e d\u2019une UGT est compos\u00e9e des actifs nets d\u2019exploitation non courants et courants.
Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9\u00a0:
\u25cfau minimum une fois par an pour les UGT comprenant des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e, c\u2019est-\u00e0-dire des \u00e9carts d\u2019acquisition dans le cas du groupe Vallourec\u00a0;
\u25cfpour les autres UGT, en cas d\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeur. Les indicateurs externes et internes de perte de valeur suivis sont principalement la r\u00e9duction de la demande Oil\u00a0&\u00a0Gas, la r\u00e9duction des perspectives d\u2019investissement des acteurs Oil\u00a0&\u00a0Gas analys\u00e9e par zones g\u00e9ographiques, la perte d\u2019un contrat majeur, la non-utilisation ou destructions des actifs industriels, les restructurations d\u2019activit\u00e9.
Une valeur boursi\u00e8re du Groupe inf\u00e9rieure \u00e0 l\u2019actif net consolid\u00e9 sur un cycle d\u2019activit\u00e9, des perspectives n\u00e9gatives li\u00e9es \u00e0 l\u2019environnement \u00e9conomique, l\u00e9gislatif, technologique, ou au secteur d\u2019activit\u00e9 constituent des indices g\u00e9n\u00e9raux de perte de valeur susceptibles d\u2019entra\u00eener des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation de l\u2019ensemble des UGT du Groupe.
Lorsque la valeur recouvrable est inf\u00e9rieure \u00e0 la valeur nette comptable de l\u2019UGT, une perte de valeur est comptabilis\u00e9e et pr\u00e9sent\u00e9e sur la ligne d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition en r\u00e9sultat d\u2019exploitation. Lorsqu\u2019une UGT contient un \u00e9cart d\u2019acquisition, la perte de valeur r\u00e9duit en priorit\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition, puis le cas \u00e9ch\u00e9ant les autres immobilisations de l\u2019UGT.
Unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie
Le Groupe comprend principalement quatre UGT qui regroupent les actifs de plusieurs filiales intervenant dans le cycle de production des produits commercialis\u00e9s par ces UGT et repr\u00e9sentent 99\u00a0% de l\u2019actif net du Groupe et la totalit\u00e9 des \u00e9carts d\u2019acquisition\u00a0:
\u25cfVallourec Eastern Hemisphere Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe une tuberie (Chine) et des lignes de finition (en France, au Moyen Orient et en\u00a0Asie)\u00a0;
\u25cfVallourec North America Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe une aci\u00e9rie et des tuberies aux \u00c9tats-Unis ainsi que des lignes de finition (aux \u00c9tats-Unis et au Mexique)\u00a0;
\u25cfVallourec South America Tubes\u00a0: l\u2019UGT regroupe au Br\u00e9sil une aci\u00e9rie, les tuberies, ainsi que les lignes de finition qu\u2019elles approvisionnent\u00a0;
\u25cfVallourec do Brasil Mine\u00a0&\u00a0For\u00eats\u00a0: l\u2019UGT regroupe la mine de fer et les for\u00eats d\u2019eucalyptus utilis\u00e9es pour l\u2019alimentation en charbon de bois du haut-fourneau situ\u00e9 \u00e0 Jeceaba dans l\u2019\u00c9tat du Minas\u00a0Gerais.
Indices de pertes de valeur
Compte tenu de l'absence d'actifs non affect\u00e9s restants, tels que l'\u00e9cart d'acquisition, li\u00e9s aux UGT d\u00e9crites ci-dessus \u00e0 l'exception de celles de Mine et For\u00eat et de South America Tubes, les indications de d\u00e9pr\u00e9ciation sont \u00e9valu\u00e9es au niveau des actifs individuels sous-jacents lorsque cela est n\u00e9cessaire.
Par cons\u00e9quent, au 31 d\u00e9cembre 2023, des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s sur des actifs individuels, en particulier les actifs de Vallourec Chine et les actifs industriels fran\u00e7ais.
Valeur recouvrable
Pour chaque UGT test\u00e9e, la valeur recouvrable a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9gale \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels actualis\u00e9s qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re.
Pour les actifs isol\u00e9s, la valeur recouvrable a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession ou la valeur d\u2019utilit\u00e9 qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels actualis\u00e9s qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re.
Les pr\u00e9visions retenues sont celles du plan strat\u00e9gique \u00e0 cinq\u00a0ans qui s\u2019appuie sur des hypoth\u00e8ses macro\u00e9conomiques par march\u00e9, bas\u00e9es sur des sources externes (pr\u00e9visions d'investissements E&P Oil & Gas par r\u00e9gion, devises, mati\u00e8res premi\u00e8res, inflation...). Il est notamment tenu compte de plusieurs sources externes telles que AIE, IHS ou encore Wood Mackenzie qui permettent d\u2019estimer les volumes d\u2019investissements E&P Oil&Gas par r\u00e9gions. Sur la base de ces \u00e9l\u00e9ments, les r\u00e9gions, sous la coordination des d\u00e9partements centraux \u00e9tablissent leurs pr\u00e9visions de ventes (volumes et prix). Les hypoth\u00e8ses du plan strat\u00e9gique sont align\u00e9es sur les engagements de Vallourec li\u00e9s au changement climatique.
Il convient de noter que la majeure partie de notre chiffre d\u2019affaires est issue de la vente de tubes sans soudure et de connexions pour l\u2019industrie p\u00e9troli\u00e8re (tubing et casing pour les puits de p\u00e9trole et de gaz, pipelines, tubes de raffinage et p\u00e9trochimie...). Le comportement de nos clients peut diff\u00e9rer en fonction de leur propre business model et de la mani\u00e8re dont ils s\u2019adaptent structurellement \u00e0 l\u2019\u00e9volution des prix (structure de co\u00fbts, politique de stocks, aversion au risque, portefeuille de projet, capacit\u00e9 de financement). L\u2019exp\u00e9rience et la connaissance de nos \u00e9quipes sont d\u00e9terminantes dans l\u2019\u00e9laboration de nos pr\u00e9visions.
Toutes les informations pr\u00e9visionnelles sont d\u00e9riv\u00e9es du budget et des pr\u00e9visions \u00e0 moyen terme approuv\u00e9es par le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif du Groupe en d\u00e9cembre\u00a02023.
Vallourec consid\u00e8re sur l\u2019horizon du plan strat\u00e9gique une \u00e9volution progressive des investissements p\u00e9troliers et des b\u00e9n\u00e9fices des plans de comp\u00e9titivit\u00e9 et des nouvelles routes industrielles lanc\u00e9s par le Groupe.
Au-del\u00e0 du plan strat\u00e9gique \u00e0 cinq\u00a0ans, une extrapolation des flux est r\u00e9alis\u00e9e sur trois ans, pour tenir compte des effets de cycle qui impactent les investissements p\u00e9troliers et donc l\u2019activit\u00e9 de Vallourec. Le niveau normatif correspond \u00e0 des niveaux d\u2019investissements des op\u00e9rateurs p\u00e9troliers coh\u00e9rents avec les perspectives \u00e0 long terme du march\u00e9 O&G (d\u00e9pl\u00e9tion des champs existants et hausse de la demande de p\u00e9trole et de gaz). Ils peuvent varier d\u2019une ann\u00e9e sur l\u2019autre en fonction du contexte \u00e9conomique.
Une telle p\u00e9riode permet en outre de faire converger progressivement les taux de croissance des chiffres d\u2019affaires de la derni\u00e8re ann\u00e9e du plan strat\u00e9gique vers le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini.
Taux de croissance \u00e0 l\u2019infini
L\u2019hypoth\u00e8se de croissance projet\u00e9e des b\u00e9n\u00e9fices \u00e0 long terme (LTGR) pour chaque UGT a \u00e9t\u00e9 construite pour les ann\u00e9es au-del\u00e0 de 2031\u00a0en tenant compte des perspectives\u00a0:
\u25cfde croissance de ventes de tubes de p\u00e9trole et de gaz, laquelle est bas\u00e9e sur l\u2019hypoth\u00e8se de production Oil&Gas suppos\u00e9e par le sc\u00e9nario des engagements annonc\u00e9s (APS) de l\u2019Agence Internationale de l\u2019\u00c9nergie (AIE) publi\u00e9 en 2023. Le sc\u00e9nario APS, introduit en 2021, illustre dans quelle mesure les ambitions et les objectifs annonc\u00e9s peuvent atteindre les objectifs fix\u00e9s pour des r\u00e9ductions d\u2019\u00e9missions n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019atteinte \u00ab\u00a0z\u00e9ro \u00e9mission nette\u00a0\u00bb d\u2019ici 2050\u00a0;
\u25cfde croissance de ventes de tubes \u00e0 destination des secteurs des \u00e9nergies renouvelables tels que l\u2019hydrog\u00e8ne, la g\u00e9othermie et le captage, stockage et r\u00e9utilisation de carbone\u00a0;
\u25cfd\u2019inflation par r\u00e9gion selon le Fonds Mon\u00e9taire International (FMI).
Ainsi, les taux de croissance retenus s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 1,7\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes et 1,6\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Par ailleurs, les perspectives \u00e0 long terme du march\u00e9 O&G ont \u00e9t\u00e9 prises en compte dans le taux de croissance.
Les UGT sont test\u00e9es dans la principale devise constituant les flux futurs de tr\u00e9sorerie, \u00e0 savoir\u00a0:
\u25cfen EUR pour l\u2019UGT Eastern Hemisphere Tubes\u00a0; et
\u25cfen BRL pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Taux d\u2019actualisation
Les taux d\u2019actualisation des UGT correspondent \u00e0 leur Co\u00fbt Moyen Pond\u00e9r\u00e9 du Capital (CMPC).
Le co\u00fbt des capitaux propres de chaque UGT a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du Capital Asset Pricing Model (CAPM) dont les principales composantes sont\u00a0:
\u25cfle taux sans risque, fix\u00e9 par r\u00e9f\u00e9rence au rendement actuel des obligations d'\u00c9tat \u00e0 10\u00a0ans\u00a0;
\u25cfune prime de risque syst\u00e9matique obtenue en multipliant la prime de risque du march\u00e9 actions de l'UGT par un b\u00eata calcul\u00e9 \u00e0 partir des donn\u00e9es de march\u00e9 d'un \u00e9chantillon de soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es exer\u00e7ant des activit\u00e9s similaires\u00a0;
\u25cfune prime de risque pays.
Le co\u00fbt de la dette apr\u00e8s imp\u00f4ts de chaque UGT est calcul\u00e9 en majorant le taux sans risque d'un spread de cr\u00e9dit de march\u00e9.
Le Gearing (ou ratio d\u2019endettement sur capitaux propres) du WACC de chaque UGT a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 en tenant compte du ratio d\u2019endettement/capitalisation boursi\u00e8re observ\u00e9 des soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es composant l\u2019\u00e9chantillon retenu pour estimer le b\u00eata appropri\u00e9.
Le taux d'actualisation de chaque UGT est estim\u00e9 en coh\u00e9rence avec la principale devise dans laquelle les flux de tr\u00e9sorerie futurs sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9s.
La mise en \u0153uvre de cette approche aboutit \u00e0 des taux d\u2019actualisation de 10,7\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes et 14\u00a0% pour l\u2019UGT Vallourec South America Tubes.
Risques climatiques
Vallourec confirme ses ambitions de r\u00e9duction de l\u2019empreinte carbone directe et indirecte \u00e0 horizon 2025 en ligne avec l\u2019Accord de Paris. Tandis que nos objectifs de r\u00e9duction des \u00e9missions de CO2 pour 2025 sont d'ores et d\u00e9j\u00e0 atteints, ceux pour 2030 et 2035 le seront gr\u00e2ce \u00e0 un plan d'action qui repose notamment sur le transfert de la production de l'Allemagne vers le Br\u00e9sil, des projets de r\u00e9duction des \u00e9missions de m\u00e9thane dans les fours de carbonisation au Br\u00e9sil, et de l'augmentation de la part d'achat d'acier issus de la fili\u00e8re \u00e9lectrique en Chine. Le Groupe a tenu compte de ces \u00e9l\u00e9ments dans la pr\u00e9paration du plan strat\u00e9gique.
Dans le cadre des enjeux li\u00e9s au changement climatique et au d\u00e9veloppement durable, les tests de pertes de valeurs int\u00e8grent \u00e9galement la prise en compte des perspectives de croissance du secteur Oil & Gas, telles qu\u2019expliqu\u00e9es dans le paragraphe taux de croissance \u00e0 l\u2019infini.
Au-del\u00e0 de ces \u00e9l\u00e9ments, le Groupe a identifi\u00e9 des risques climatiques physiques. Cette analyse couvre l'ensemble des sites de Vallourec, ses fournisseurs cl\u00e9s et les ports. Il int\u00e8gre 28 risques climatiques (inondations, vagues de chaleur, stress hydrique, glissements de terrain, temp\u00eates, etc...) pr\u00e9vus par le sc\u00e9nario SSP5-8.5 d'ici 2030 et 2050, mod\u00e9lisant les \u00e9v\u00e9nements locaux susceptibles de se produire sur une plan\u00e8te plus chaude de 4\u00b0C en moyenne. Les \u00e9v\u00e9nements climatiques survenant constitueront un indice de perte de valeur pour les actifs concern\u00e9s et le Groupe en tiendra compte dans la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation et dans les dur\u00e9es de vie des actifs.
R\u00e9sultats des tests de d\u00e9pr\u00e9ciations
Les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation r\u00e9alis\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 n\u2019ont pas conduit \u00e0 constater des pertes de valeur.
Pour l'UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes, les tests effectu\u00e9s sur les actifs ont r\u00e9sult\u00e9 en une reprise nette de provisions pr\u00e9c\u00e9demment constitu\u00e9es pour un total de 153 millions d'euros, refl\u00e9tant l'am\u00e9lioration des perspectives pour les principales entit\u00e9s comprises dans cette UGT.
L\u2019UGT pr\u00e9sentant la sensibilit\u00e9 la plus forte aux hypoth\u00e8ses est l\u2019UGT South America Tubes et les analyses de sensibilit\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9es ci-apr\u00e8s.
Tests de sensibilit\u00e9
Les analyses de sensibilit\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9es dans le tableau ci-dessous ont \u00e9t\u00e9 calcul\u00e9es en faisant varier un param\u00e8tre unique.
| \n Analyse des UGTs (en\u00a0millions de BRL) | \n\n Vallourec South America Tubes | \n|
| \n Actifs nets | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \u25cfDont courants | \n\n \n | \n\n 2 474 | \n
| \n \u25cfDont non courants | \n\n \n | \n\n 3 636 | \n
| \n Bases test\u00e9es au 31/12/2023 | \n\n \n | \n\n 6 110 | \n
| \n Valeur d'utilit\u00e9 de l'UGT | \n\n \n | \n\n 6 598 | \n
| \n Perte de valeur | \n\n \n | \n\n 488 | \n
| \n Analyse des sensibilit\u00e9s des UGT (en\u00a0millions de BRL) | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Sensibilit\u00e9 au taux d'actualisation | \n\n +\u00a00.5 pts | \n\n (210) | \n
| \n -\u00a00.5 pts | \n\n 227 | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 du RBE | \n\n +\u00a010\u00a0% par an | \n\n 395 | \n
| \n -\u00a010\u00a0% par an | \n\n (395) | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 au taux BRL / USD | \n\n +\u00a05 cts | \n\n (278) | \n
| \n -\u00a05 cts | \n\n 278 | \n|
| \n Sensibilit\u00e9 sur le taux de croissance \u00e0 l'infini | \n\n +\u00a00.5 pts | \n\n 94 | \n
| \n -\u00a00.5 pts | \n\n (86) | \n
Note 4 \u2022\u00c9carts d\u2019acquisition, actifs incorporels et corporels et actifs biologiques
4.1\u00c9carts d\u2019acquisition
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont \u00e9valu\u00e9s comme \u00e9tant l\u2019exc\u00e9dent entre\u00a0:
\u25cfd\u2019une part le total de\u00a0:
\u25cfla juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e,
\u25cfle montant de toute participation ne donnant pas le contr\u00f4le dans l\u2019entreprise acquise,
\u25cfla juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition de la participation pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenue par l\u2019acqu\u00e9reur dans l\u2019entreprise acquise dans le cas d\u2019un regroupement d\u2019entreprises r\u00e9alis\u00e9 par \u00e9tapes\u00a0;
\u25cfet d\u2019autre part la juste valeur, \u00e0 la date d\u2019acquisition, des actifs identifiables acquis et des passifs repris.
Cette \u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e, pour les acquisitions significatives, avec l\u2019aide d\u2019experts ind\u00e9pendants et refl\u00e8te les meilleures estimations du management. Les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s soit \u00e0 la quote-part de l\u2019actif net identifiable de la soci\u00e9t\u00e9 acquise, soit \u00e0 la juste valeur.
Lors de transactions avec les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le, le Groupe comptabilise dans les capitaux propres part du Groupe, la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 et la valeur comptable de la quote-part de minoritaires acquises ou c\u00e9d\u00e9es dans des soci\u00e9t\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es. Les frais d\u2019acquisition que le Groupe encourt pour effectuer un regroupement d\u2019entreprises tels que les commissions d\u2019apporteurs d\u2019affaires, les honoraires de juristes, de due diligences, et les autres honoraires professionnels ou de conseil sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
Risques de pertes de valeur\u00a0: conform\u00e9ment \u00e0 IAS\u00a036\u00a0\u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb, les \u00e9carts d\u2019acquisition font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au minimum une fois par an ou plus fr\u00e9quemment en cas d\u2019apparition d\u2019un indice de perte de valeur. Les modalit\u00e9s du test visent \u00e0 s\u2019assurer que la valeur recouvrable de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie \u00e0 laquelle est affect\u00e9 ou rattach\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est au moins \u00e9gale \u00e0 sa valeur nette comptable (cf. Note\u00a04.2). Si une perte de valeur est constat\u00e9e, une provision de caract\u00e8re irr\u00e9versible est constat\u00e9e dans le r\u00e9sultat d\u2019exploitation, sur la ligne \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et \u00e9carts d\u2019acquisition\u00a0\u00bb.
4.3Immobilisations incorporelles
Les immobilisations incorporelles acquises s\u00e9par\u00e9ment sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt. Elles comprennent essentiellement des brevets et marques qui sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9.
Les immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises sont enregistr\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment de l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition si leur juste valeur peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9e lors de la phase d\u2019acquisition. Elles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation par l\u2019entreprise lorsqu\u2019elles ont une dur\u00e9e de vie finie.
4.1\u00c9carts d\u2019acquisition
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont \u00e9valu\u00e9s comme \u00e9tant l\u2019exc\u00e9dent entre\u00a0:
\u25cfd\u2019une part le total de\u00a0:
\u25cfla juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e,
\u25cfle montant de toute participation ne donnant pas le contr\u00f4le dans l\u2019entreprise acquise,
\u25cfla juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition de la participation pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenue par l\u2019acqu\u00e9reur dans l\u2019entreprise acquise dans le cas d\u2019un regroupement d\u2019entreprises r\u00e9alis\u00e9 par \u00e9tapes\u00a0;
\u25cfet d\u2019autre part la juste valeur, \u00e0 la date d\u2019acquisition, des actifs identifiables acquis et des passifs repris.
Cette \u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e, pour les acquisitions significatives, avec l\u2019aide d\u2019experts ind\u00e9pendants et refl\u00e8te les meilleures estimations du management. Les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s soit \u00e0 la quote-part de l\u2019actif net identifiable de la soci\u00e9t\u00e9 acquise, soit \u00e0 la juste valeur.
Lors de transactions avec les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le, le Groupe comptabilise dans les capitaux propres part du Groupe, la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 et la valeur comptable de la quote-part de minoritaires acquises ou c\u00e9d\u00e9es dans des soci\u00e9t\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es. Les frais d\u2019acquisition que le Groupe encourt pour effectuer un regroupement d\u2019entreprises tels que les commissions d\u2019apporteurs d\u2019affaires, les honoraires de juristes, de due diligences, et les autres honoraires professionnels ou de conseil sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
4.1\u00c9carts d\u2019acquisition
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont \u00e9valu\u00e9s comme \u00e9tant l\u2019exc\u00e9dent entre\u00a0:
\u25cfd\u2019une part le total de\u00a0:
\u25cfla juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e,
\u25cfle montant de toute participation ne donnant pas le contr\u00f4le dans l\u2019entreprise acquise,
\u25cfla juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition de la participation pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenue par l\u2019acqu\u00e9reur dans l\u2019entreprise acquise dans le cas d\u2019un regroupement d\u2019entreprises r\u00e9alis\u00e9 par \u00e9tapes\u00a0;
\u25cfet d\u2019autre part la juste valeur, \u00e0 la date d\u2019acquisition, des actifs identifiables acquis et des passifs repris.
Cette \u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e, pour les acquisitions significatives, avec l\u2019aide d\u2019experts ind\u00e9pendants et refl\u00e8te les meilleures estimations du management. Les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s soit \u00e0 la quote-part de l\u2019actif net identifiable de la soci\u00e9t\u00e9 acquise, soit \u00e0 la juste valeur.
Lors de transactions avec les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le, le Groupe comptabilise dans les capitaux propres part du Groupe, la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 et la valeur comptable de la quote-part de minoritaires acquises ou c\u00e9d\u00e9es dans des soci\u00e9t\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es. Les frais d\u2019acquisition que le Groupe encourt pour effectuer un regroupement d\u2019entreprises tels que les commissions d\u2019apporteurs d\u2019affaires, les honoraires de juristes, de due diligences, et les autres honoraires professionnels ou de conseil sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
4.1\u00c9carts d\u2019acquisition
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont \u00e9valu\u00e9s comme \u00e9tant l\u2019exc\u00e9dent entre\u00a0:
\u25cfd\u2019une part le total de\u00a0:
\u25cfla juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e,
\u25cfle montant de toute participation ne donnant pas le contr\u00f4le dans l\u2019entreprise acquise,
\u25cfla juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition de la participation pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenue par l\u2019acqu\u00e9reur dans l\u2019entreprise acquise dans le cas d\u2019un regroupement d\u2019entreprises r\u00e9alis\u00e9 par \u00e9tapes\u00a0;
\u25cfet d\u2019autre part la juste valeur, \u00e0 la date d\u2019acquisition, des actifs identifiables acquis et des passifs repris.
Cette \u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e, pour les acquisitions significatives, avec l\u2019aide d\u2019experts ind\u00e9pendants et refl\u00e8te les meilleures estimations du management. Les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le peuvent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s soit \u00e0 la quote-part de l\u2019actif net identifiable de la soci\u00e9t\u00e9 acquise, soit \u00e0 la juste valeur.
Lors de transactions avec les int\u00e9r\u00eats ne conf\u00e9rant pas le contr\u00f4le, le Groupe comptabilise dans les capitaux propres part du Groupe, la diff\u00e9rence entre le prix pay\u00e9 et la valeur comptable de la quote-part de minoritaires acquises ou c\u00e9d\u00e9es dans des soci\u00e9t\u00e9s contr\u00f4l\u00e9es. Les frais d\u2019acquisition que le Groupe encourt pour effectuer un regroupement d\u2019entreprises tels que les commissions d\u2019apporteurs d\u2019affaires, les honoraires de juristes, de due diligences, et les autres honoraires professionnels ou de conseil sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
4.2Tests de pertes de valeur
D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
Pour la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation, les \u00e9carts d\u2019acquisition ont \u00e9t\u00e9 allou\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT). Les UGT sont des ensembles d\u2019actifs dont l\u2019utilisation continue g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Lorsqu\u2019un actif au sein d\u2019une UGT est arr\u00eat\u00e9 ou mis en vente et ne contribue plus aux flux de tr\u00e9sorerie de l\u2019UGT il est test\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment.
La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre\u00a0:
\u25cfsa valeur d\u2019utilit\u00e9, qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re, sans tenir compte des investissements de capacit\u00e9 pr\u00e9vus et des gains de productivit\u00e9 attendus\u00a0;
\u25cfsa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
La base test\u00e9e d\u2019une UGT est compos\u00e9e des actifs nets d\u2019exploitation non courants et courants.
Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9\u00a0:
\u25cfau minimum une fois par an pour les UGT comprenant des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e, c\u2019est-\u00e0-dire des \u00e9carts d\u2019acquisition dans le cas du groupe Vallourec\u00a0;
\u25cfpour les autres UGT, en cas d\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeur. Les indicateurs externes et internes de perte de valeur suivis sont principalement la r\u00e9duction de la demande Oil\u00a0&\u00a0Gas, la r\u00e9duction des perspectives d\u2019investissement des acteurs Oil\u00a0&\u00a0Gas analys\u00e9e par zones g\u00e9ographiques, la perte d\u2019un contrat majeur, la non-utilisation ou destructions des actifs industriels, les restructurations d\u2019activit\u00e9.
Une valeur boursi\u00e8re du Groupe inf\u00e9rieure \u00e0 l\u2019actif net consolid\u00e9 sur un cycle d\u2019activit\u00e9, des perspectives n\u00e9gatives li\u00e9es \u00e0 l\u2019environnement \u00e9conomique, l\u00e9gislatif, technologique, ou au secteur d\u2019activit\u00e9 constituent des indices g\u00e9n\u00e9raux de perte de valeur susceptibles d\u2019entra\u00eener des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation de l\u2019ensemble des UGT du Groupe.
Lorsque la valeur recouvrable est inf\u00e9rieure \u00e0 la valeur nette comptable de l\u2019UGT, une perte de valeur est comptabilis\u00e9e et pr\u00e9sent\u00e9e sur la ligne d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition en r\u00e9sultat d\u2019exploitation. Lorsqu\u2019une UGT contient un \u00e9cart d\u2019acquisition, la perte de valeur r\u00e9duit en priorit\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition, puis le cas \u00e9ch\u00e9ant les autres immobilisations de l\u2019UGT.
4.2Tests de pertes de valeur
D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
Pour la r\u00e9alisation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation, les \u00e9carts d\u2019acquisition ont \u00e9t\u00e9 allou\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT). Les UGT sont des ensembles d\u2019actifs dont l\u2019utilisation continue g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Lorsqu\u2019un actif au sein d\u2019une UGT est arr\u00eat\u00e9 ou mis en vente et ne contribue plus aux flux de tr\u00e9sorerie de l\u2019UGT il est test\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment.
La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre\u00a0:
\u25cfsa valeur d\u2019utilit\u00e9, qui correspond \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des flux futurs de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re, sans tenir compte des investissements de capacit\u00e9 pr\u00e9vus et des gains de productivit\u00e9 attendus\u00a0;
\u25cfsa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
La base test\u00e9e d\u2019une UGT est compos\u00e9e des actifs nets d\u2019exploitation non courants et courants.
Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9\u00a0:
\u25cfau minimum une fois par an pour les UGT comprenant des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e, c\u2019est-\u00e0-dire des \u00e9carts d\u2019acquisition dans le cas du groupe Vallourec\u00a0;
\u25cfpour les autres UGT, en cas d\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeur. Les indicateurs externes et internes de perte de valeur suivis sont principalement la r\u00e9duction de la demande Oil\u00a0&\u00a0Gas, la r\u00e9duction des perspectives d\u2019investissement des acteurs Oil\u00a0&\u00a0Gas analys\u00e9e par zones g\u00e9ographiques, la perte d\u2019un contrat majeur, la non-utilisation ou destructions des actifs industriels, les restructurations d\u2019activit\u00e9.
Une valeur boursi\u00e8re du Groupe inf\u00e9rieure \u00e0 l\u2019actif net consolid\u00e9 sur un cycle d\u2019activit\u00e9, des perspectives n\u00e9gatives li\u00e9es \u00e0 l\u2019environnement \u00e9conomique, l\u00e9gislatif, technologique, ou au secteur d\u2019activit\u00e9 constituent des indices g\u00e9n\u00e9raux de perte de valeur susceptibles d\u2019entra\u00eener des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation de l\u2019ensemble des UGT du Groupe.
Lorsque la valeur recouvrable est inf\u00e9rieure \u00e0 la valeur nette comptable de l\u2019UGT, une perte de valeur est comptabilis\u00e9e et pr\u00e9sent\u00e9e sur la ligne d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs et d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition en r\u00e9sultat d\u2019exploitation. Lorsqu\u2019une UGT contient un \u00e9cart d\u2019acquisition, la perte de valeur r\u00e9duit en priorit\u00e9 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition, puis le cas \u00e9ch\u00e9ant les autres immobilisations de l\u2019UGT.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
4.3Immobilisations incorporelles
Les immobilisations incorporelles acquises s\u00e9par\u00e9ment sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt. Elles comprennent essentiellement des brevets et marques qui sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9.
Les immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises sont enregistr\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment de l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition si leur juste valeur peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9e lors de la phase d\u2019acquisition. Elles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation par l\u2019entreprise lorsqu\u2019elles ont une dur\u00e9e de vie finie.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n Amortissements et\u00a0pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n Amortissements et\u00a0pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 369\u00a0023 | \n\n (332\u00a0203) | \n\n 36\u00a0820 | \n\n 376\u00a0950 | \n\n (334\u00a0912) | \n\n 42\u00a0037 | \n
Les immobilisations incorporelles correspondent \u00e0 la technologie, logiciels, brevets et licences, ainsi qu\u2019aux savoir-faire et relations clients acquis notamment \u00e0 l\u2019occasion de regroupements d\u2019entreprises.
Il n\u2019existe pas d\u2019immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie autres que les \u00e9carts d\u2019acquisition.
4.3Immobilisations incorporelles
Les immobilisations incorporelles acquises s\u00e9par\u00e9ment sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt. Elles comprennent essentiellement des brevets et marques qui sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9.
Les immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises sont enregistr\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment de l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition si leur juste valeur peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9e lors de la phase d\u2019acquisition. Elles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation par l\u2019entreprise lorsqu\u2019elles ont une dur\u00e9e de vie finie.
4.4Immobilisations corporelles
\u00c9valuation au co\u00fbt net d\u2019amortissement et de d\u00e9pr\u00e9ciation
Hormis le cas o\u00f9 elles sont acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprises, les immobilisations corporelles sont enregistr\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition ou de production. Elles ne font l\u2019objet d\u2019aucune r\u00e9\u00e9valuation. \u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, le co\u00fbt d\u2019acquisition est diminu\u00e9 de l\u2019amortissement cumul\u00e9 et le cas \u00e9ch\u00e9ant, des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation d\u00e9termin\u00e9es selon IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb.
Approche par composants
Les principaux composants d\u2019une immobilisation pr\u00e9sentant une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 diff\u00e9rente de celle de l\u2019immobilisation principale (fours, \u00e9quipements industriels lourds\u2026) sont identifi\u00e9s par les services techniques, afin d\u2019\u00eatre amortis sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 propre.
Lors du remplacement du composant, la d\u00e9pense (soit le co\u00fbt du nouveau composant) est immobilis\u00e9e \u00e0 condition que des avantages \u00e9conomiques futurs soient toujours attendus de l\u2019actif principal.
L\u2019approche par composants est \u00e9galement appliqu\u00e9e aux d\u00e9penses de grandes r\u00e9visions, planifi\u00e9es et d\u2019une p\u00e9riodicit\u00e9 sup\u00e9rieure \u00e0 un an. Ces d\u00e9penses sont identifi\u00e9es comme une composante du prix d\u2019acquisition de l\u2019immobilisation et amorties sur la p\u00e9riode s\u00e9parant deux r\u00e9visions.
Frais d\u2019entretien et de r\u00e9paration
Les frais d\u2019entretien et de r\u00e9paration r\u00e9currents ne r\u00e9pondant pas aux crit\u00e8res de l\u2019approche par composants sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
Immobilisations acquises dans le cadre d\u2019une acquisition d\u2019entreprises
Les immobilisations acquises dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition. Elles sont amorties selon le mode lin\u00e9aire et sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 r\u00e9siduelle \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Droit d'utilisation
Les contrats de location, tels que d\u00e9finis par la norme IFRS\u00a016 \u00ab\u00a0Contrats de location\u00a0\u00bb, sont comptabilis\u00e9s au bilan, ce qui se traduit par la constatation\u00a0:
\u25cfd\u2019un actif qui correspond au droit d\u2019utilisation de l\u2019actif lou\u00e9 pendant la dur\u00e9e du contrat\u00a0;
\u25cfd\u2019une dette au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location du Groupe concernent principalement des biens immobiliers et des mat\u00e9riels industriels servant \u00e0 la fabrication et au transport de produits.
Le Groupe utilise les exemptions suivantes permises par la norme\u00a0:
\u25cfexclusion des contrats de location de courte dur\u00e9e (dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 12\u00a0mois)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats dont le bien sous-jacent est de faibles valeurs (valeur unitaire \u00e0 neuf inf\u00e9rieures \u00e0 5\u00a0000\u00a0de dollars US)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats de location d'actif incorporel.
\u00c9valuation du droit d\u2019utilisation des actifs
\u00c0 la date de prise d\u2019effet d\u2019un contrat de location, le droit d\u2019utilisation est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt et comprend\u00a0:
\u25cfle montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les paiements d\u2019avance faits au loueur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur\u00a0;
\u25cfle cas \u00e9ch\u00e9ant, les co\u00fbts directs initiaux encourus par le preneur pour la conclusion du contrat et l\u2019estimation des co\u00fbts de remise en \u00e9tat.
Le droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement sur la dur\u00e9e du contrat de location.
Amortissements
Les amortissements des immobilisations corporelles sont calcul\u00e9s selon le mode lin\u00e9aire et sur les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 indiqu\u00e9es ci-apr\u00e8s. Les terrains ne sont pas amortis.
| \n Principales cat\u00e9gories d\u2019immobilisations | \n\n Dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 | \n
| \n Constructions | \n\n \n | \n
| \n B\u00e2timents | \n\n 30-40 | \n
| \n Agencements et am\u00e9nagements | \n\n 10 | \n
| \n Installations techniques, mat\u00e9riel et outillage | \n\n \n | \n
| \n Installations industrielles | \n\n 20-25 | \n
| \n Autres (automates\u2026) | \n\n 5-10 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n \n | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport et mobilier de bureau | \n\n 5-10 | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 | \n
Les dotations aux amortissements des nouveaux sites industriels en phase de d\u00e9marrage sont calcul\u00e9es compte tenu de la m\u00e9thode des unit\u00e9s de production pour les actifs directement utilis\u00e9s dans le processus de production et de la m\u00e9thode de l\u2019amortissement lin\u00e9aire pour l\u2019amortissement des autres actifs.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n Amortissements et\u00a0pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n Amortissements et\u00a0pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Terrains | \n\n 125\u00a0039 | \n\n (49\u00a0041) | \n\n 75\u00a0998 | \n\n 107\u00a0711 | \n\n (45\u00a0924) | \n\n 61\u00a0787 | \n
| \n Constructions | \n\n 881\u00a0643 | \n\n (604\u00a0842) | \n\n 276\u00a0801 | \n\n 798\u00a0748 | \n\n (442\u00a0791) | \n\n 355\u00a0957 | \n
| \n Installations techniques, mat\u00e9riels et outillages industriels | \n\n 4\u00a0037\u00a0566 | \n\n (2\u00a0838\u00a0840) | \n\n 1\u00a0198\u00a0726 | \n\n 3\u00a0812\u00a0284 | \n\n (2\u00a0635\u00a0553) | \n\n 1\u00a0176\u00a0731 | \n
| \n Immobilisations corporelles en\u00a0cours | \n\n 155\u00a0984 | \n\n (2\u00a0715) | \n\n 153\u00a0269 | \n\n 282\u00a0614 | \n\n (4\u00a0684) | \n\n 277\u00a0930 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 326\u00a0234 | \n\n (202\u00a0257) | \n\n 123\u00a0977 | \n\n 317\u00a0850 | \n\n (209\u00a0810) | \n\n 108\u00a0040 | \n
| \n Total | \n\n 5\u00a0526\u00a0466 | \n\n (3\u00a0697\u00a0695) | \n\n 1\u00a0828\u00a0771 | \n\n 5\u00a0319\u00a0207 | \n\n (3\u00a0338\u00a0762) | \n\n 1\u00a0980\u00a0445 | \n
| \n Immobilisations corporelles (hors\u00a0droits d\u2019utilisation) | \n\n Valeur brute | \n\n Amortissements et\u00a0pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n
| \n Au 31/12/2021 | \n\n 5\u00a0074\u00a0476 | \n\n (3\u00a0357\u00a0540) | \n\n 1\u00a0716\u00a0936 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 190\u00a0323 | \n\n - | \n\n 190\u00a0323 | \n
| \n Cessions | \n\n (190\u00a0626) | \n\n 144\u00a0130 | \n\n (46\u00a0496) | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements de l'exercice | \n\n - | \n\n (192\u00a0042) | \n\n (192\u00a0042) | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n (35\u00a0135) | \n\n (35\u00a0135) | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 237\u00a0458 | \n\n (112\u00a0628) | \n\n 124\u00a0830 | \n
| \n Reclassement et autres variations | \n\n (76\u00a0396) | \n\n 75\u00a0447 | \n\n (949) | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 157\u00a0947 | \n\n (138\u00a0021) | \n\n 19\u00a0926 | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n 5\u00a0393\u00a0182 | \n\n (3\u00a0615\u00a0789) | \n\n 1\u00a0777\u00a0393 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 215\u00a0966 | \n\n - | \n\n 215\u00a0966 | \n
| \n Cessions | \n\n (368\u00a0025) | \n\n 344\u00a0736 | \n\n (23\u00a0289) | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements de l'exercice | \n\n - | \n\n (165\u00a0274) | \n\n (165\u00a0274) | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n 148\u00a0238 | \n\n 148\u00a0238 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n (43\u00a0008) | \n\n 46\u00a0214 | \n\n 3\u00a0206 | \n
| \n Reclassement et autres variations | \n\n 9\u00a0255 | \n\n (30\u00a0407) | \n\n (21\u00a0152) | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 5\u00a0207\u00a0370 | \n\n (3\u00a0272\u00a0282) | \n\n 1\u00a0935\u00a0088 | \n
Droits d'utilisation
| \n \n | \n\n Valeur brute | \n\n Pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n
| \n Au 31/12/2021 | \n\n 112\u00a0857 | \n\n (77\u00a0058) | \n\n 35\u00a0799 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 37\u00a0883 | \n\n - | \n\n 37\u00a0883 | \n
| \n Cessions | \n\n (19\u00a0589) | \n\n 12\u00a0984 | \n\n (6\u00a0606) | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements de l'exercice | \n\n - | \n\n (15\u00a0060) | \n\n (15\u00a0060) | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n (1\u00a0037) | \n\n (1\u00a0037) | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 3\u00a0904 | \n\n (2\u00a0690) | \n\n 1\u00a0214 | \n
| \n Autres | \n\n (2\u00a0672) | \n\n 1\u00a0856 | \n\n (815) | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 900 | \n\n (900) | \n\n - | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n 133\u00a0283 | \n\n (81\u00a0905) | \n\n 51\u00a0378 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 13\u00a0515 | \n\n - | \n\n 13\u00a0515 | \n
| \n Cessions | \n\n (37\u00a0855) | \n\n 37\u00a0209 | \n\n (646) | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements de l'exercice | \n\n - | \n\n (19\u00a0910) | \n\n (19\u00a0910) | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n 808 | \n\n 808 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n (180) | \n\n 283 | \n\n 103 | \n
| \n Autres | \n\n 3\u00a0074 | \n\n (2\u00a0965) | \n\n 109 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 111\u00a0837 | \n\n (66\u00a0480) | \n\n 45\u00a0357 | \n
4.4Immobilisations corporelles
\u00c9valuation au co\u00fbt net d\u2019amortissement et de d\u00e9pr\u00e9ciation
Hormis le cas o\u00f9 elles sont acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprises, les immobilisations corporelles sont enregistr\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition ou de production. Elles ne font l\u2019objet d\u2019aucune r\u00e9\u00e9valuation. \u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, le co\u00fbt d\u2019acquisition est diminu\u00e9 de l\u2019amortissement cumul\u00e9 et le cas \u00e9ch\u00e9ant, des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation d\u00e9termin\u00e9es selon IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb.
Approche par composants
Les principaux composants d\u2019une immobilisation pr\u00e9sentant une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 diff\u00e9rente de celle de l\u2019immobilisation principale (fours, \u00e9quipements industriels lourds\u2026) sont identifi\u00e9s par les services techniques, afin d\u2019\u00eatre amortis sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 propre.
Lors du remplacement du composant, la d\u00e9pense (soit le co\u00fbt du nouveau composant) est immobilis\u00e9e \u00e0 condition que des avantages \u00e9conomiques futurs soient toujours attendus de l\u2019actif principal.
L\u2019approche par composants est \u00e9galement appliqu\u00e9e aux d\u00e9penses de grandes r\u00e9visions, planifi\u00e9es et d\u2019une p\u00e9riodicit\u00e9 sup\u00e9rieure \u00e0 un an. Ces d\u00e9penses sont identifi\u00e9es comme une composante du prix d\u2019acquisition de l\u2019immobilisation et amorties sur la p\u00e9riode s\u00e9parant deux r\u00e9visions.
Frais d\u2019entretien et de r\u00e9paration
Les frais d\u2019entretien et de r\u00e9paration r\u00e9currents ne r\u00e9pondant pas aux crit\u00e8res de l\u2019approche par composants sont comptabilis\u00e9s en charges lorsqu\u2019ils sont encourus.
Immobilisations acquises dans le cadre d\u2019une acquisition d\u2019entreprises
Les immobilisations acquises dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition. Elles sont amorties selon le mode lin\u00e9aire et sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 r\u00e9siduelle \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Droit d'utilisation
Les contrats de location, tels que d\u00e9finis par la norme IFRS\u00a016 \u00ab\u00a0Contrats de location\u00a0\u00bb, sont comptabilis\u00e9s au bilan, ce qui se traduit par la constatation\u00a0:
\u25cfd\u2019un actif qui correspond au droit d\u2019utilisation de l\u2019actif lou\u00e9 pendant la dur\u00e9e du contrat\u00a0;
\u25cfd\u2019une dette au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location du Groupe concernent principalement des biens immobiliers et des mat\u00e9riels industriels servant \u00e0 la fabrication et au transport de produits.
Le Groupe utilise les exemptions suivantes permises par la norme\u00a0:
\u25cfexclusion des contrats de location de courte dur\u00e9e (dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 12\u00a0mois)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats dont le bien sous-jacent est de faibles valeurs (valeur unitaire \u00e0 neuf inf\u00e9rieures \u00e0 5\u00a0000\u00a0de dollars US)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats de location d'actif incorporel.
\u00c9valuation du droit d\u2019utilisation des actifs
\u00c0 la date de prise d\u2019effet d\u2019un contrat de location, le droit d\u2019utilisation est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt et comprend\u00a0:
\u25cfle montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les paiements d\u2019avance faits au loueur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur\u00a0;
\u25cfle cas \u00e9ch\u00e9ant, les co\u00fbts directs initiaux encourus par le preneur pour la conclusion du contrat et l\u2019estimation des co\u00fbts de remise en \u00e9tat.
Le droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement sur la dur\u00e9e du contrat de location.
Amortissements
Les amortissements des immobilisations corporelles sont calcul\u00e9s selon le mode lin\u00e9aire et sur les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 indiqu\u00e9es ci-apr\u00e8s. Les terrains ne sont pas amortis.
| \n Principales cat\u00e9gories d\u2019immobilisations | \n\n Dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 | \n
| \n Constructions | \n\n \n | \n
| \n B\u00e2timents | \n\n 30-40 | \n
| \n Agencements et am\u00e9nagements | \n\n 10 | \n
| \n Installations techniques, mat\u00e9riel et outillage | \n\n \n | \n
| \n Installations industrielles | \n\n 20-25 | \n
| \n Autres (automates\u2026) | \n\n 5-10 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n \n | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport et mobilier de bureau | \n\n 5-10 | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 | \n
Les dotations aux amortissements des nouveaux sites industriels en phase de d\u00e9marrage sont calcul\u00e9es compte tenu de la m\u00e9thode des unit\u00e9s de production pour les actifs directement utilis\u00e9s dans le processus de production et de la m\u00e9thode de l\u2019amortissement lin\u00e9aire pour l\u2019amortissement des autres actifs.
Droit d'utilisation
Les contrats de location, tels que d\u00e9finis par la norme IFRS\u00a016 \u00ab\u00a0Contrats de location\u00a0\u00bb, sont comptabilis\u00e9s au bilan, ce qui se traduit par la constatation\u00a0:
\u25cfd\u2019un actif qui correspond au droit d\u2019utilisation de l\u2019actif lou\u00e9 pendant la dur\u00e9e du contrat\u00a0;
\u25cfd\u2019une dette au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location du Groupe concernent principalement des biens immobiliers et des mat\u00e9riels industriels servant \u00e0 la fabrication et au transport de produits.
Le Groupe utilise les exemptions suivantes permises par la norme\u00a0:
\u25cfexclusion des contrats de location de courte dur\u00e9e (dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 12\u00a0mois)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats dont le bien sous-jacent est de faibles valeurs (valeur unitaire \u00e0 neuf inf\u00e9rieures \u00e0 5\u00a0000\u00a0de dollars US)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats de location d'actif incorporel.
\u00c9valuation du droit d\u2019utilisation des actifs
\u00c0 la date de prise d\u2019effet d\u2019un contrat de location, le droit d\u2019utilisation est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt et comprend\u00a0:
\u25cfle montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les paiements d\u2019avance faits au loueur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur\u00a0;
\u25cfle cas \u00e9ch\u00e9ant, les co\u00fbts directs initiaux encourus par le preneur pour la conclusion du contrat et l\u2019estimation des co\u00fbts de remise en \u00e9tat.
Le droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement sur la dur\u00e9e du contrat de location.
Droits d'utilisation
| \n \n | \n\n Valeur brute | \n\n Pertes de valeur | \n\n Valeur nette | \n
| \n Au 31/12/2021 | \n\n 112\u00a0857 | \n\n (77\u00a0058) | \n\n 35\u00a0799 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 37\u00a0883 | \n\n - | \n\n 37\u00a0883 | \n
| \n Cessions | \n\n (19\u00a0589) | \n\n 12\u00a0984 | \n\n (6\u00a0606) | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements de l'exercice | \n\n - | \n\n (15\u00a0060) | \n\n (15\u00a0060) | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n (1\u00a0037) | \n\n (1\u00a0037) | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 3\u00a0904 | \n\n (2\u00a0690) | \n\n 1\u00a0214 | \n
| \n Autres | \n\n (2\u00a0672) | \n\n 1\u00a0856 | \n\n (815) | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 900 | \n\n (900) | \n\n - | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n 133\u00a0283 | \n\n (81\u00a0905) | \n\n 51\u00a0378 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 13\u00a0515 | \n\n - | \n\n 13\u00a0515 | \n
| \n Cessions | \n\n (37\u00a0855) | \n\n 37\u00a0209 | \n\n (646) | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements de l'exercice | \n\n - | \n\n (19\u00a0910) | \n\n (19\u00a0910) | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n 808 | \n\n 808 | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n (180) | \n\n 283 | \n\n 103 | \n
| \n Autres | \n\n 3\u00a0074 | \n\n (2\u00a0965) | \n\n 109 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 111\u00a0837 | \n\n (66\u00a0480) | \n\n 45\u00a0357 | \n
7.2Autres passifs financiers
Les autres passifs financiers sont essentiellement constitu\u00e9s des dettes de location et d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s (dont les principes de comptabilisation sont pr\u00e9sent\u00e9s en Note\u00a07.5.3).
La dette de location, \u00e0 la prise d\u2019effet du contrat, est comptabilis\u00e9e pour un montant \u00e9gal \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des loyers sur la dur\u00e9e du contrat. Les montants pris en compte au titre des loyers dans l\u2019\u00e9valuation de la dette sont\u00a0:
\u25cfles loyers fixes (y compris les loyers fixes en substance)\u00a0;
\u25cfles loyers variables bas\u00e9s sur un taux ou un index en utilisant le taux ou l\u2019index \u00e0 la date de prise d\u2019effet du contrat\u00a0;
\u25cfles paiements \u00e0 effectuer par le preneur en vertu d\u2019une garantie de valeur r\u00e9siduelle\u00a0;
\u25cfles p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 verser en cas d\u2019exercice d\u2019une option de r\u00e9siliation ou de non-renouvellement du contrat, si la dur\u00e9e du contrat a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e en faisant l\u2019hypoth\u00e8se que le preneur l\u2019exercerait.
Les taux d\u2019actualisation sont calcul\u00e9s individuellement sur la dur\u00e9e in fine du contrat.
L\u2019\u00e9volution de la dette de location est la suivante\u00a0:
\u25cfLa dette de location est augment\u00e9e \u00e0 hauteur des charges d\u2019int\u00e9r\u00eats d\u00e9termin\u00e9es par application du taux d\u2019actualisation \u00e0 la dette, \u00e0 l\u2019ouverture de la p\u00e9riode\u00a0; et
\u25cfdiminu\u00e9e du montant des paiements effectu\u00e9s.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Dette de location | \n\n 70\u00a0379 | \n\n 50\u00a0622 | \n\n 19\u00a0757 | \n\n 56\u00a0435 | \n\n 39\u00a0742 | \n\n 16\u00a0693 | \n
| \n Option de rachat des int\u00e9r\u00eats minoritaires | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 35\u00a0522 | \n\n - | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 155\u00a0157 | \n\n 76\u00a0000 | \n\n 79\u00a0157 | \n
| \n Total | \n\n 105\u00a0901 | \n\n 50\u00a0622 | \n\n 55\u00a0279 | \n\n 211\u00a0592 | \n\n 115\u00a0742 | \n\n 95\u00a0850 | \n
Comme d\u00e9crit dans la Note 2.6 Cessions d'actifs, restructurations et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents de la p\u00e9riode, Vallourec a comptabilis\u00e9 une juste valeur n\u00e9gative de 127 millions d'euros li\u00e9e au contrat de fourniture HKM. Cela a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en tant que d\u00e9riv\u00e9, correspondant \u00e0 la meilleure estimation de Vallourec de la valeur actuelle des flux de tr\u00e9sorerie attendus li\u00e9s \u00e0 l'ex\u00e9cution de ce contrat jusqu'\u00e0 son expiration \u00e0 la fin de 2028.
\u00c9ch\u00e9ancier
| \n \n | \n\n >\u00a01\u00a0an | \n\n >\u00a02\u00a0ans | \n\n >\u00a03\u00a0ans | \n\n >\u00a04\u00a0ans | \n\n 5\u00a0ans et plus | \n\n Total | \n
| \n Dette de location | \n\n 13\u00a0913 | \n\n 8\u00a0210 | \n\n 5\u00a0401 | \n\n 4\u00a0298 | \n\n 7\u00a0920 | \n\n 39\u00a0742 | \n
Droit d'utilisation
Les contrats de location, tels que d\u00e9finis par la norme IFRS\u00a016 \u00ab\u00a0Contrats de location\u00a0\u00bb, sont comptabilis\u00e9s au bilan, ce qui se traduit par la constatation\u00a0:
\u25cfd\u2019un actif qui correspond au droit d\u2019utilisation de l\u2019actif lou\u00e9 pendant la dur\u00e9e du contrat\u00a0;
\u25cfd\u2019une dette au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location du Groupe concernent principalement des biens immobiliers et des mat\u00e9riels industriels servant \u00e0 la fabrication et au transport de produits.
Le Groupe utilise les exemptions suivantes permises par la norme\u00a0:
\u25cfexclusion des contrats de location de courte dur\u00e9e (dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 12\u00a0mois)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats dont le bien sous-jacent est de faibles valeurs (valeur unitaire \u00e0 neuf inf\u00e9rieures \u00e0 5\u00a0000\u00a0de dollars US)\u00a0;
\u25cfexclusion des contrats de location d'actif incorporel.
\u00c9valuation du droit d\u2019utilisation des actifs
\u00c0 la date de prise d\u2019effet d\u2019un contrat de location, le droit d\u2019utilisation est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt et comprend\u00a0:
\u25cfle montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les paiements d\u2019avance faits au loueur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur\u00a0;
\u25cfle cas \u00e9ch\u00e9ant, les co\u00fbts directs initiaux encourus par le preneur pour la conclusion du contrat et l\u2019estimation des co\u00fbts de remise en \u00e9tat.
Le droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement sur la dur\u00e9e du contrat de location.
7.2Autres passifs financiers
Les autres passifs financiers sont essentiellement constitu\u00e9s des dettes de location et d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s (dont les principes de comptabilisation sont pr\u00e9sent\u00e9s en Note\u00a07.5.3).
La dette de location, \u00e0 la prise d\u2019effet du contrat, est comptabilis\u00e9e pour un montant \u00e9gal \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des loyers sur la dur\u00e9e du contrat. Les montants pris en compte au titre des loyers dans l\u2019\u00e9valuation de la dette sont\u00a0:
\u25cfles loyers fixes (y compris les loyers fixes en substance)\u00a0;
\u25cfles loyers variables bas\u00e9s sur un taux ou un index en utilisant le taux ou l\u2019index \u00e0 la date de prise d\u2019effet du contrat\u00a0;
\u25cfles paiements \u00e0 effectuer par le preneur en vertu d\u2019une garantie de valeur r\u00e9siduelle\u00a0;
\u25cfles p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 verser en cas d\u2019exercice d\u2019une option de r\u00e9siliation ou de non-renouvellement du contrat, si la dur\u00e9e du contrat a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e en faisant l\u2019hypoth\u00e8se que le preneur l\u2019exercerait.
Les taux d\u2019actualisation sont calcul\u00e9s individuellement sur la dur\u00e9e in fine du contrat.
L\u2019\u00e9volution de la dette de location est la suivante\u00a0:
\u25cfLa dette de location est augment\u00e9e \u00e0 hauteur des charges d\u2019int\u00e9r\u00eats d\u00e9termin\u00e9es par application du taux d\u2019actualisation \u00e0 la dette, \u00e0 l\u2019ouverture de la p\u00e9riode\u00a0; et
\u25cfdiminu\u00e9e du montant des paiements effectu\u00e9s.
Amortissements
Les amortissements des immobilisations corporelles sont calcul\u00e9s selon le mode lin\u00e9aire et sur les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 indiqu\u00e9es ci-apr\u00e8s. Les terrains ne sont pas amortis.
4.5Actifs biologiques
Le Groupe poss\u00e8de des actifs biologiques au Br\u00e9sil constitu\u00e9s de for\u00eats d\u2019eucalyptus exploit\u00e9es pour les besoins internes en coke. Ces derniers sont \u00e9valu\u00e9s selon les principes d\u00e9finis par la norme IAS\u00a041\u00a0\u00ab\u00a0Agriculture\u00a0\u00bb. La pr\u00e9sence d\u2019un march\u00e9 actif au Br\u00e9sil conduit le Groupe \u00e0 \u00e9valuer ces actifs \u00e0 leur juste valeur, diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession, lors de la comptabilisation initiale ainsi qu\u2019\u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Au 1er\u00a0janvier | \n\n 37\u00a0733 | \n\n 62\u00a0501 | \n
| \n Investissements | \n\n 8\u00a0525 | \n\n 10\u00a0557 | \n
| \n \u00c9valuation \u00e0 la juste valeur | \n\n 32\u00a0963 | \n\n 19\u00a0606 | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements de la p\u00e9riode | \n\n (4\u00a0969) | \n\n (6\u00a0983) | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n (517) | \n
| \n Reclassement vers stocks | \n\n (9\u00a0748) | \n\n (8\u00a0546) | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 3\u00a0748 | \n\n 3\u00a0255 | \n
| \n Autres variations | \n\n (5\u00a0751) | \n\n (10\u00a0169) | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n
| \n \u00c0 la fin de la p\u00e9riode | \n\n 62\u00a0501 | \n\n 69\u00a0704 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe exploitait environ 99 886\u00a0hectares d\u2019eucalyptus sur une surface totale de 211 665\u00a0hectares.
4.5Actifs biologiques
Le Groupe poss\u00e8de des actifs biologiques au Br\u00e9sil constitu\u00e9s de for\u00eats d\u2019eucalyptus exploit\u00e9es pour les besoins internes en coke. Ces derniers sont \u00e9valu\u00e9s selon les principes d\u00e9finis par la norme IAS\u00a041\u00a0\u00ab\u00a0Agriculture\u00a0\u00bb. La pr\u00e9sence d\u2019un march\u00e9 actif au Br\u00e9sil conduit le Groupe \u00e0 \u00e9valuer ces actifs \u00e0 leur juste valeur, diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession, lors de la comptabilisation initiale ainsi qu\u2019\u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.
4.7Engagements hors bilan op\u00e9rationnels
Les engagements hors bilan re\u00e7us s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 4,5\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0contre 8\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Ils correspondent principalement \u00e0 des commandes d\u2019immobilisations\u2026
Engagements donn\u00e9s par \u00e9ch\u00e9ance
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n <\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0\u00e0 5\u00a0ans | \n\n >\u00a05\u00a0ans | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 473 | \n\n 676 | \n\n 676 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres engagements | \n\n 223\u00a0855 | \n\n 74\u00a0449 | \n\n 47\u00a0331 | \n\n 7\u00a0566 | \n\n 19\u00a0552 | \n
| \n Total | \n\n 224\u00a0328 | \n\n 75\u00a0125 | \n\n 48\u00a0007 | \n\n 7\u00a0566 | \n\n 19\u00a0552 | \n
7.1.5Lignes de cr\u00e9dit et covenants
Lignes de cr\u00e9dit de Vallourec\u00a0S.A.
| \n Lignes de cr\u00e9dit confirm\u00e9es (en\u00a0millions d'euros) | \n\n Montant nominal | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Taux facial | \n\n Taux effectif | \n\n Montant tir\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n Montant IFRS\u00a0au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Pr\u00eats garantis \u00c9tat (PGE) \u2013 juin\u00a02021\u00a0(a) | \n\n 262 | \n\n Juin\u00a02027 | \n\n 1,837\u00a0% | \n\n 6,00\u00a0% | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n Ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e \u2013 juin\u00a02021 | \n\n 462 | \n\n Juin\u00a02026 | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 724 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n (a)L'\u00e9ch\u00e9ance initiale des PGE \u00e9tait fix\u00e9e au 30\u00a0juin 2022\u00a0mais contractuellement prorogeable \u00e0 l\u2019initiative de Vallourec au 30\u00a0juin 2027. Vallourec a activ\u00e9 cette option d'extension et les PGE ont d\u00e9sormais une maturit\u00e9 au 30\u00a0juin 2027. Les PGE sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 un taux facial de 1,8370\u00a0% (incluant la commission de garantie). | \n
Un changement de contr\u00f4le de Vallourec pourrait provoquer le remboursement de tout ou partie de la ligne de cr\u00e9dit et des PGE (\u00ab\u00a0le cr\u00e9dit\u00a0\u00bb), sur d\u00e9cision de chacune des banques participantes. Il est aussi pr\u00e9vu que le cr\u00e9dit devienne imm\u00e9diatement exigible si le Groupe venait \u00e0 faire d\u00e9faut sur le remboursement d\u2019une de ses dettes financi\u00e8res (\u00ab\u00a0cross default\u00a0\u00bb), ou s\u2019il advenait un \u00e9v\u00e9nement significatif emportant des cons\u00e9quences sur l\u2019activit\u00e9 ou la condition financi\u00e8re du Groupe et sa capacit\u00e9 \u00e0 rembourser sa dette.
Covenant
La ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e de 462\u00a0millions d\u2019euros pr\u00e9voit le respect par Vallourec d\u2019un ratio de dette nette consolid\u00e9e sur fonds propres consolid\u00e9s (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) \u00e0 un niveau maximum de 100\u00a0%. Ce ratio est d\u00e9fini comme le rapport entre la dette nette consolid\u00e9e du Groupe (y inclus la dette de location financement) et les capitaux propres du groupe, retrait\u00e9 des gains et pertes sur produits d\u00e9riv\u00e9s et des \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation (gains et pertes sur les filiales consolid\u00e9es en devises).
Le respect de ce ratio de d\u2019endettement retrait\u00e9 (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) sera test\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre de chaque ann\u00e9e pour la p\u00e9riode de 12\u00a0mois pr\u00e9c\u00e9dant et pour la premi\u00e8re fois le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: les covenants bancaires sont respect\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Le non-respect de ce ratio de covenant bancaire pourrait entra\u00eener le remboursement anticip\u00e9 de la ligne de cr\u00e9dit et de l\u2019emprunt obligataire.
Ligne de cr\u00e9dit mise en place en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines
Le 7\u00a0novembre 2022, une ligne de cr\u00e9dit de 210\u00a0millions de dollars US confirm\u00e9e et \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance au 7\u00a0novembre 2027\u00a0a \u00e9t\u00e9 consentie par quatre banques internationales de premier plan en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines du groupe Vallourec, Vallourec Star, VAM USA, Vallourec USA toutes trois int\u00e9gralement et indirectement d\u00e9tenues par Vallourec\u00a0S.A. Cette ligne de cr\u00e9dit peut \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9e sous forme de lettres de cr\u00e9dit \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum cumul\u00e9 de 20\u00a0millions de dollars US.
Cette ligne de cr\u00e9dit dite \u00ab\u00a0Asset-Based\u00a0\u00bb b\u00e9n\u00e9ficie \u00e0 hauteur de son utilisation d\u2019une s\u00fbret\u00e9 sur les stocks et les cr\u00e9ances clients d\u00e9tenus par les soci\u00e9t\u00e9s emprunteuses. En outre, Vallourec\u00a0S.A. apporte sa garantie de maison-m\u00e8re au b\u00e9n\u00e9fice des pr\u00eateurs.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, cette ligne \u00e9tait utilis\u00e9e \u00e0 hauteur de 9\u00a0millions de dollars US (8,6\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022) sous forme de lettres de cr\u00e9dit uniquement. En revanche, elle ne faisait pas l\u2019objet de tirages au titre de financements.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n <\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0\u00e0 5\u00a0ans | \n\n >\u00a05\u00a0ans | \n
| \n Cautions de march\u00e9 et lettres de cr\u00e9dit donn\u00e9es | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
| \n TOTAL | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
4.7Engagements hors bilan op\u00e9rationnels
Les engagements hors bilan re\u00e7us s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 4,5\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0contre 8\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Ils correspondent principalement \u00e0 des commandes d\u2019immobilisations\u2026
Engagements donn\u00e9s par \u00e9ch\u00e9ance
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n <\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0\u00e0 5\u00a0ans | \n\n >\u00a05\u00a0ans | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 473 | \n\n 676 | \n\n 676 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres engagements | \n\n 223\u00a0855 | \n\n 74\u00a0449 | \n\n 47\u00a0331 | \n\n 7\u00a0566 | \n\n 19\u00a0552 | \n
| \n Total | \n\n 224\u00a0328 | \n\n 75\u00a0125 | \n\n 48\u00a0007 | \n\n 7\u00a0566 | \n\n 19\u00a0552 | \n
7.1.5Lignes de cr\u00e9dit et covenants
Lignes de cr\u00e9dit de Vallourec\u00a0S.A.
| \n Lignes de cr\u00e9dit confirm\u00e9es (en\u00a0millions d'euros) | \n\n Montant nominal | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Taux facial | \n\n Taux effectif | \n\n Montant tir\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n Montant IFRS\u00a0au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Pr\u00eats garantis \u00c9tat (PGE) \u2013 juin\u00a02021\u00a0(a) | \n\n 262 | \n\n Juin\u00a02027 | \n\n 1,837\u00a0% | \n\n 6,00\u00a0% | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n Ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e \u2013 juin\u00a02021 | \n\n 462 | \n\n Juin\u00a02026 | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 724 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n (a)L'\u00e9ch\u00e9ance initiale des PGE \u00e9tait fix\u00e9e au 30\u00a0juin 2022\u00a0mais contractuellement prorogeable \u00e0 l\u2019initiative de Vallourec au 30\u00a0juin 2027. Vallourec a activ\u00e9 cette option d'extension et les PGE ont d\u00e9sormais une maturit\u00e9 au 30\u00a0juin 2027. Les PGE sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 un taux facial de 1,8370\u00a0% (incluant la commission de garantie). | \n
Un changement de contr\u00f4le de Vallourec pourrait provoquer le remboursement de tout ou partie de la ligne de cr\u00e9dit et des PGE (\u00ab\u00a0le cr\u00e9dit\u00a0\u00bb), sur d\u00e9cision de chacune des banques participantes. Il est aussi pr\u00e9vu que le cr\u00e9dit devienne imm\u00e9diatement exigible si le Groupe venait \u00e0 faire d\u00e9faut sur le remboursement d\u2019une de ses dettes financi\u00e8res (\u00ab\u00a0cross default\u00a0\u00bb), ou s\u2019il advenait un \u00e9v\u00e9nement significatif emportant des cons\u00e9quences sur l\u2019activit\u00e9 ou la condition financi\u00e8re du Groupe et sa capacit\u00e9 \u00e0 rembourser sa dette.
Covenant
La ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e de 462\u00a0millions d\u2019euros pr\u00e9voit le respect par Vallourec d\u2019un ratio de dette nette consolid\u00e9e sur fonds propres consolid\u00e9s (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) \u00e0 un niveau maximum de 100\u00a0%. Ce ratio est d\u00e9fini comme le rapport entre la dette nette consolid\u00e9e du Groupe (y inclus la dette de location financement) et les capitaux propres du groupe, retrait\u00e9 des gains et pertes sur produits d\u00e9riv\u00e9s et des \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation (gains et pertes sur les filiales consolid\u00e9es en devises).
Le respect de ce ratio de d\u2019endettement retrait\u00e9 (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) sera test\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre de chaque ann\u00e9e pour la p\u00e9riode de 12\u00a0mois pr\u00e9c\u00e9dant et pour la premi\u00e8re fois le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: les covenants bancaires sont respect\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Le non-respect de ce ratio de covenant bancaire pourrait entra\u00eener le remboursement anticip\u00e9 de la ligne de cr\u00e9dit et de l\u2019emprunt obligataire.
Ligne de cr\u00e9dit mise en place en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines
Le 7\u00a0novembre 2022, une ligne de cr\u00e9dit de 210\u00a0millions de dollars US confirm\u00e9e et \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance au 7\u00a0novembre 2027\u00a0a \u00e9t\u00e9 consentie par quatre banques internationales de premier plan en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines du groupe Vallourec, Vallourec Star, VAM USA, Vallourec USA toutes trois int\u00e9gralement et indirectement d\u00e9tenues par Vallourec\u00a0S.A. Cette ligne de cr\u00e9dit peut \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9e sous forme de lettres de cr\u00e9dit \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum cumul\u00e9 de 20\u00a0millions de dollars US.
Cette ligne de cr\u00e9dit dite \u00ab\u00a0Asset-Based\u00a0\u00bb b\u00e9n\u00e9ficie \u00e0 hauteur de son utilisation d\u2019une s\u00fbret\u00e9 sur les stocks et les cr\u00e9ances clients d\u00e9tenus par les soci\u00e9t\u00e9s emprunteuses. En outre, Vallourec\u00a0S.A. apporte sa garantie de maison-m\u00e8re au b\u00e9n\u00e9fice des pr\u00eateurs.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, cette ligne \u00e9tait utilis\u00e9e \u00e0 hauteur de 9\u00a0millions de dollars US (8,6\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022) sous forme de lettres de cr\u00e9dit uniquement. En revanche, elle ne faisait pas l\u2019objet de tirages au titre de financements.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n <\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0\u00e0 5\u00a0ans | \n\n >\u00a05\u00a0ans | \n
| \n Cautions de march\u00e9 et lettres de cr\u00e9dit donn\u00e9es | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
| \n TOTAL | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
Note 5 \u2022Titres mis en \u00e9quivalence
D\u00e9finition
Les entreprises associ\u00e9es sont des entreprises dans lesquelles le Groupe exerce une influence notable en mati\u00e8re de politique op\u00e9rationnelle et financi\u00e8re sans en d\u00e9tenir le contr\u00f4le.
Une co-entreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l\u2019entit\u00e9 ont des droits sur l\u2019actif net de celle-ci.
Les participations du Groupe dans des co-entreprises et entreprises associ\u00e9es sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence.
Mise en \u00e9quivalence
La m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence pr\u00e9voit que la participation dans une entreprise associ\u00e9e soit initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, puis ajust\u00e9e ult\u00e9rieurement de la part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise associ\u00e9e.
Une participation est comptabilis\u00e9e selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle l\u2019entit\u00e9 devient une entreprise associ\u00e9e ou une co-entreprise. Lors de l\u2019acquisition d\u2019une entreprise associ\u00e9e ou d\u2019une co-entreprise, la diff\u00e9rence entre le co\u00fbt de l\u2019investissement et la part du Groupe dans la juste valeur nette des actifs et passifs identifiables de l\u2019entit\u00e9 est comptabilis\u00e9e en goodwill. Dans le cas o\u00f9 la juste valeur nette des actifs et passifs identifiables de l\u2019entit\u00e9 est sup\u00e9rieure au co\u00fbt de l\u2019investissement, la diff\u00e9rence est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les quotes-parts dans les r\u00e9sultats nets des entreprises associ\u00e9es sont int\u00e9gr\u00e9es au sein du r\u00e9sultat net des activit\u00e9s poursuivies, que leurs activit\u00e9s s\u2019inscrivent ou non dans le prolongement des activit\u00e9s du Groupe.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation
En cas d\u2019indice de perte de valeur, la valeur comptable totale de la participation (y compris goodwill) fait l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation selon les dispositions pr\u00e9vues par la norme IAS\u00a036\u00a0\u2013 D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs.
Perte de l\u2019influence notable ou du contr\u00f4le conjoint
D\u00e8s lors que la participation ne constitue plus une entreprise associ\u00e9e, la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence n\u2019est plus appliqu\u00e9e. Si le Groupe conserve un int\u00e9r\u00eat r\u00e9siduel dans l\u2019entit\u00e9 et que cet int\u00e9r\u00eat constitue un actif financier, cet actif financier est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date o\u00f9 la participation cesse d\u2019\u00eatre une entreprise associ\u00e9e ou une co-entreprise.
Prise de contr\u00f4le d\u2019une activit\u00e9 conjointe ou d\u2019une mise en\u00a0\u00e9quivalence
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a03, les participations ant\u00e9rieurement d\u00e9tenues sont r\u00e9\u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur juste valeur conduisant \u00e0 un r\u00e9sultat de cession (\u00ab\u00a0Cessions d\u2019actifs, restructuration et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents\u00a0\u00bb) et les actifs acquis et les passifs repris sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de prise de contr\u00f4le.
Les entreprises associ\u00e9es sont des entreprises dans lesquelles le Groupe exerce une influence notable en mati\u00e8re de politique op\u00e9rationnelle et financi\u00e8re sans en d\u00e9tenir le contr\u00f4le.
5.1Donn\u00e9es relatives aux entreprises associ\u00e9es
Les informations financi\u00e8res (\u00e0 100\u00a0%) r\u00e9sum\u00e9es de la soci\u00e9t\u00e9 HKM sont pr\u00e9sent\u00e9es ci-dessous.
| \n HKM | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 560\u00a0005 | \n\n 504\u00a0608 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 748\u00a0675 | \n\n 673\u00a0659 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n 445\u00a0714 | \n\n 411\u00a0093 | \n
| \n Passifs courants | \n\n 459\u00a0545 | \n\n 363\u00a0754 | \n
| \n Actif net | \n\n 403\u00a0421 | \n\n 403\u00a0420 | \n
| \n Ventes | \n\n 3\u00a0786\u00a0868 | \n\n 3\u00a0276\u00a0210 | \n
| \n R\u00e9sultat d'exploitation | \n\n 1\u00a0385 | \n\n (1\u00a0409) | \n
| \n Total r\u00e9sultat global | \n\n 14 | \n\n 15 | \n
La r\u00e9conciliation des informations financi\u00e8res r\u00e9sum\u00e9es de l\u2019entreprise associ\u00e9e HKM avec la valeur comptable des int\u00e9r\u00eats du Groupe dans cette entreprise associ\u00e9e s\u2019\u00e9tablit de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n HKM | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Actif net | \n\n 403\u00a0421 | \n\n 403\u00a0420 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans HKM | \n\n 20\u00a0% | \n\n 20\u00a0% | \n
| \n Valeur des titres mises en \u00e9quivalences | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat HKM | \n\n 14 | \n\n 15 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans HKM | \n\n 20\u00a0% | \n\n 20\u00a0% | \n
| \n Quote-part de r\u00e9sultat net | \n\n 3 | \n\n 3 | \n
Le Groupe d\u00e9tient \u00e9galement des int\u00e9r\u00eats dans d\u2019autres entreprises associ\u00e9es (qui, consid\u00e9r\u00e9es individuellement, ne sont pas significatives) pour une valeur comptable globale de 16\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0et au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Les entreprises associ\u00e9es sont des entreprises dans lesquelles le Groupe exerce une influence notable en mati\u00e8re de politique op\u00e9rationnelle et financi\u00e8re sans en d\u00e9tenir le contr\u00f4le.
Une co-entreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l\u2019entit\u00e9 ont des droits sur l\u2019actif net de celle-ci.
Une co-entreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l\u2019entit\u00e9 ont des droits sur l\u2019actif net de celle-ci.
Les principales soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence (valeur comptable individuelle sup\u00e9rieure \u00e0 20\u00a0millions d\u2019euros) sont list\u00e9es ci-dessous.
| \n \n | \n\n HKM | \n\n Autres | \n\n Total entreprises associ\u00e9es | \n\n Total | \n\n Total | \n
| \n Activit\u00e9 | \n\n Aci\u00e9rie | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Lieu d'implantation | \n\n Allemagne | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n\n - | \n\n 15\u00a0969 | \n\n 15\u00a0969 | \n\n - | \n\n 15\u00a0969 | \n
| \n R\u00e9sultat sur l'exercice | \n\n - | \n\n 71 | \n\n 71 | \n\n - | \n\n 71 | \n
| \n Dividendes vers\u00e9s | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Pertes de valeur | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n - | \n\n (561) | \n\n (561) | \n\n - | \n\n (561) | \n
| \n Reclassement et autres variations | \n\n - | \n\n 257 | \n\n 257 | \n\n - | \n\n 257 | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n\n - | \n\n 15\u00a0736 | \n\n 15\u00a0736 | \n\n - | \n\n 15\u00a0736 | \n
H\u00fcttenwerke Krupp Mannesmann (HKM) est une entreprise associ\u00e9e qui produit des ronds d\u2019acier exclusivement destin\u00e9s \u00e0 ses actionnaires. HKM livre principalement les tuberies europ\u00e9ennes et est int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes. L\u2019\u00e9valuation de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur les m\u00eames bases que celles retenues pour r\u00e9aliser le test de pertes de valeur (IAS 36) de l\u2019UGT Vallourec Eastern Hemisphere Tubes.
En 2021, les perspectives d\u2019activit\u00e9 ne permettant pas d\u2019absorber les volumes revenant \u00e0 Vallourec, cette derni\u00e8re a d\u00e9cid\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 la r\u00e9siliation des accords de coop\u00e9ration et d\u2019approvisionnement, qui prendra effet le 31 d\u00e9cembre 2028 au terme du pr\u00e9avis contractuellement fix\u00e9 \u00e0 sept ans (voir note 2.6).
5.1Donn\u00e9es relatives aux entreprises associ\u00e9es
Les informations financi\u00e8res (\u00e0 100\u00a0%) r\u00e9sum\u00e9es de la soci\u00e9t\u00e9 HKM sont pr\u00e9sent\u00e9es ci-dessous.
| \n HKM | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 560\u00a0005 | \n\n 504\u00a0608 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 748\u00a0675 | \n\n 673\u00a0659 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n 445\u00a0714 | \n\n 411\u00a0093 | \n
| \n Passifs courants | \n\n 459\u00a0545 | \n\n 363\u00a0754 | \n
| \n Actif net | \n\n 403\u00a0421 | \n\n 403\u00a0420 | \n
| \n Ventes | \n\n 3\u00a0786\u00a0868 | \n\n 3\u00a0276\u00a0210 | \n
| \n R\u00e9sultat d'exploitation | \n\n 1\u00a0385 | \n\n (1\u00a0409) | \n
| \n Total r\u00e9sultat global | \n\n 14 | \n\n 15 | \n
La r\u00e9conciliation des informations financi\u00e8res r\u00e9sum\u00e9es de l\u2019entreprise associ\u00e9e HKM avec la valeur comptable des int\u00e9r\u00eats du Groupe dans cette entreprise associ\u00e9e s\u2019\u00e9tablit de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n HKM | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Actif net | \n\n 403\u00a0421 | \n\n 403\u00a0420 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans HKM | \n\n 20\u00a0% | \n\n 20\u00a0% | \n
| \n Valeur des titres mises en \u00e9quivalences | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat HKM | \n\n 14 | \n\n 15 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans HKM | \n\n 20\u00a0% | \n\n 20\u00a0% | \n
| \n Quote-part de r\u00e9sultat net | \n\n 3 | \n\n 3 | \n
Le Groupe d\u00e9tient \u00e9galement des int\u00e9r\u00eats dans d\u2019autres entreprises associ\u00e9es (qui, consid\u00e9r\u00e9es individuellement, ne sont pas significatives) pour une valeur comptable globale de 16\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0et au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
R\u00e9serves, instruments financiers
Ces r\u00e9serves de variation de juste valeur des instruments de couverture (nettes d\u2019imp\u00f4t) sont aliment\u00e9es principalement par deux types d\u2019op\u00e9rations\u00a0:
\u25cfles op\u00e9rations de couverture de change efficaces affect\u00e9es au carnet de commandes et aux offres commerciales. Les variations des effets de change constat\u00e9es \u00e0 la cl\u00f4ture sont comptabilis\u00e9es dans les capitaux propres\u00a0;
\u25cfles emprunts \u00e0 taux variables pour lesquels des contrats de swaps de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat (\u00e0 taux fixe) ont \u00e9t\u00e9 contract\u00e9s. Ils font l\u2019objet d\u2019une comptabilit\u00e9 de couverture de flux de tr\u00e9sorerie. Les variations de juste valeur des contrats de swaps, li\u00e9es aux \u00e9volutions des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat, sont comptabilis\u00e9es en capitaux propres.
6.3Paiements en actions (options et actions de performance)
La norme IFRS\u00a02\u00a0\u00ab\u00a0Paiements en actions\u00a0\u00bb requiert l\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des avantages r\u00e9sultant des plans d\u2019options et d\u2019attributions d\u2019actions de performance qui \u00e9quivalent \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration des b\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: ils sont comptabilis\u00e9s en charges de personnel et \u00e9tal\u00e9s sur la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits, en contrepartie d\u2019une augmentation des capitaux propres.
Les \u00e9volutions de valeur post\u00e9rieures \u00e0 la date d\u2019octroi sont sans incidence sur l\u2019\u00e9valuation initiale de l\u2019option. Le nombre d\u2019options pris en compte pour valoriser le plan est ajust\u00e9 \u00e0 chaque cl\u00f4ture pour tenir compte de la probabilit\u00e9 de pr\u00e9sence des b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la fin de la p\u00e9riode d\u2019indisponibilit\u00e9 des droits.
Certains dirigeants et salari\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient de plans d\u2019options d\u2019achat ou de souscription d\u2019actions, leur conf\u00e9rant le droit d\u2019acheter une action existante ou de souscrire \u00e0 une augmentation de capital \u00e0 un prix convenu.
Les options sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la date d\u2019octroi, selon le mod\u00e8le binomial.
Certains dirigeants et salari\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient de plans d\u2019attributions d\u2019actions dans lesquels les conditions d\u2019acquisition des droits sont li\u00e9es \u00e0 des conditions de performance (pourcentage du r\u00e9sultat brut d\u2019exploitation consolid\u00e9). Ces plans sont \u00e9valu\u00e9s selon un mod\u00e8le de type binomial de projection de cours.
Vallourec propose \u00e0 ses salari\u00e9s de participer \u00e0 des plans d\u2019actionnariat r\u00e9serv\u00e9s. Ces plans sont \u00e9valu\u00e9s selon un mod\u00e8le de type binomial de projection de cours.
L\u2019impact dans le compte de r\u00e9sultat des plans d\u2019actionnariat salari\u00e9s est pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 la Note\u00a02.3.
6.4R\u00e9sultat par action
Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net de l'exercice attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions ordinaires en circulation au cours de l'exercice.
Le r\u00e9sultat net dilu\u00e9 par action est calcul\u00e9 en tenant compte de l\u2019impact maximal de la conversion des instruments dilutifs en actions ordinaires (options, actions de performance) et selon la m\u00e9thode du \u00ab\u00a0rachat d\u2019actions\u00a0\u00bb d\u00e9finie dans IAS\u00a033 \u00ab\u00a0R\u00e9sultat par action\u00a0\u00bb.
Sont pr\u00e9sent\u00e9s, ci-dessous, les r\u00e9sultats et actions ayant servi au calcul des r\u00e9sultats de base et dilu\u00e9 par action\u00a0:
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n R\u00e9sultat net attribuable aux actionnaires ordinaires pour le r\u00e9sultat de base par\u00a0action | \n\n (366\u00a0383) | \n\n 495\u00a0910 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions ordinaires pour le r\u00e9sultat de base par action | \n\n 229\u00a0552\u00a0910 | \n\n 229\u00a0293\u00a0252 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions propres pour le r\u00e9sultat de base par action | \n\n (166\u00a0796) | \n\n (126\u00a0694) | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions pour le r\u00e9sultat de base par action | \n\n 229\u00a0386\u00a0114 | \n\n 229\u00a0166\u00a0558 | \n
| \n R\u00e9sultat par action (en euros) | \n\n (1,6) | \n\n 2,2 | \n
| \n Effet de la dilution \u2013 bons de souscription d'actions | \n\n - | \n\n 8 469 893 | \n
| \n Effet de la dilution \u2013 options d'achat, de souscription d'actions et actions de performance | \n\n - | \n\n 2 109 064 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions ordinaires ajust\u00e9 pour le r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action | \n\n 229\u00a0386\u00a0114 | \n\n 239\u00a0745\u00a0515 | \n
| \n R\u00e9sultat dilu\u00e9 par action (en euros) | \n\n (1,6) | \n\n 2,1 | \n
| \n Dividendes vers\u00e9s au cours de l'exercice | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n au titre de l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent (en euros) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n au titre d'acompte sur l'exercice en cours (en euros) | \n\n - | \n\n - | \n
6.4R\u00e9sultat par action
Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net de l'exercice attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions ordinaires en circulation au cours de l'exercice.
Le r\u00e9sultat net dilu\u00e9 par action est calcul\u00e9 en tenant compte de l\u2019impact maximal de la conversion des instruments dilutifs en actions ordinaires (options, actions de performance) et selon la m\u00e9thode du \u00ab\u00a0rachat d\u2019actions\u00a0\u00bb d\u00e9finie dans IAS\u00a033 \u00ab\u00a0R\u00e9sultat par action\u00a0\u00bb.
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n R\u00e9sultat net attribuable aux actionnaires ordinaires pour le r\u00e9sultat de base par\u00a0action | \n\n (366\u00a0383) | \n\n 495\u00a0910 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions ordinaires pour le r\u00e9sultat de base par action | \n\n 229\u00a0552\u00a0910 | \n\n 229\u00a0293\u00a0252 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions propres pour le r\u00e9sultat de base par action | \n\n (166\u00a0796) | \n\n (126\u00a0694) | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions pour le r\u00e9sultat de base par action | \n\n 229\u00a0386\u00a0114 | \n\n 229\u00a0166\u00a0558 | \n
| \n R\u00e9sultat par action (en euros) | \n\n (1,6) | \n\n 2,2 | \n
| \n Effet de la dilution \u2013 bons de souscription d'actions | \n\n - | \n\n 8 469 893 | \n
| \n Effet de la dilution \u2013 options d'achat, de souscription d'actions et actions de performance | \n\n - | \n\n 2 109 064 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions ordinaires ajust\u00e9 pour le r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action | \n\n 229\u00a0386\u00a0114 | \n\n 239\u00a0745\u00a0515 | \n
| \n R\u00e9sultat dilu\u00e9 par action (en euros) | \n\n (1,6) | \n\n 2,1 | \n
Risques actions
Les titres d\u2019autocontr\u00f4le d\u00e9tenus par le Groupe sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition en diminution des capitaux propres. Les produits de cession de ces titres sont imput\u00e9s directement en augmentation des capitaux propres, de sorte que les plus ou moins-values n\u2019affectent pas le r\u00e9sultat consolid\u00e9.
Les actions propres d\u00e9tenues par le groupe Vallourec au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 comprennent les actions affect\u00e9es \u00e0 des op\u00e9rations d\u2019attribution en faveur de certains membres du personnel, dirigeants ou mandataires sociaux du Groupe.
Dans ce cadre, Vallourec\u00a0S.A. d\u00e9tient\u00a0107\u00a0668\u00a0actions propres apr\u00e8s attribution d\u00e9finitives de 41\u00a0257\u00a0actions en 2023 au titre des diff\u00e9rents plans d\u2019actions de performance.
\u00c0 sa connaissance, le Groupe n\u2019\u00e9tait pas, au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, autrement expos\u00e9 au risque d\u2019actions.
| \n Dividendes vers\u00e9s au cours de l'exercice | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n au titre de l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent (en euros) | \n\n - | \n\n - | \n
| \n au titre d'acompte sur l'exercice en cours (en euros) | \n\n - | \n\n - | \n
7.1Endettement financier net
Les \u00ab\u00a0emprunts et dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprennent les emprunts bancaires portant int\u00e9r\u00eats, les emprunts obligataires et les obligations convertibles et/ou \u00e9changeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE).
Les emprunts sont ventil\u00e9s en passifs courants pour la part devant \u00eatre rembours\u00e9e dans les douze mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture et en passifs non courants pour les \u00e9ch\u00e9ances dues \u00e0 plus de douze mois.
Les emprunts sont initialement enregistr\u00e9s \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction associ\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019ils sont directement rattachables. De tels co\u00fbts (frais et primes d\u2019\u00e9mission des emprunts) sont pris en compte dans le calcul du co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Ils sont constat\u00e9s dans le r\u00e9sultat financier de mani\u00e8re actuarielle sur la dur\u00e9e de vie du passif.
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, en dehors des modalit\u00e9s sp\u00e9cifiques li\u00e9es \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture (cf. ci-apr\u00e8s), les passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont constitu\u00e9s des liquidit\u00e9s en compte courant bancaire et des valeurs mobili\u00e8res de placement (parts d\u2019OPCVM, Sicav, FCP de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme) disponibles imm\u00e9diatement (non nanties), non risqu\u00e9es et de volatilit\u00e9 n\u00e9gligeable.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Emprunts obligataires | \n\n 1\u00a0135\u00a0486 | \n\n 1\u00a0135\u00a0486 | \n\n - | \n\n 1\u00a0105\u00a0354 | \n\n 1\u00a0105\u00a0354 | \n\n - | \n
| \n Emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 233\u00a0016 | \n\n 230\u00a0257 | \n\n 2\u00a0759 | \n\n 242\u00a0582 | \n\n 241\u00a0394 | \n\n 1\u00a0188 | \n
| \n Autres emprunts et dettes assimil\u00e9es | \n\n 308\u00a0004 | \n\n 1\u00a0451 | \n\n 306\u00a0553 | \n\n 120\u00a0660 | \n\n 1\u00a0383 | \n\n 119\u00a0277 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 4\u00a0815 | \n\n - | \n\n 4\u00a0815 | \n\n 1\u00a0732 | \n\n - | \n\n 1\u00a0732 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res courant et non courant | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n 314\u00a0127 | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n\n 122\u00a0197 | \n
| \n Valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 299\u00a0822 | \n\n - | \n\n 299\u00a0822 | \n\n 718\u00a0423 | \n\n - | \n\n 718\u00a0423 | \n
| \n Disponibilit\u00e9s | \n\n 251\u00a0782 | \n\n - | \n\n 251\u00a0782 | \n\n 181\u00a0525 | \n\n - | \n\n 181\u00a0525 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 551\u00a0603 | \n\n - | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 899\u00a0947 | \n\n - | \n\n 899\u00a0947 | \n
| \n Endettement financier net | \n\n 1\u00a0129\u00a0718 | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n (237\u00a0476) | \n\n 570\u00a0381 | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n\n (777\u00a0750) | \n
7.1.1Emprunt obligataire
| \n \n (en\u00a0millions d'euros) | \n\n Montant nominal | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Taux facial | \n\n Taux effectif | \n\n Montant dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Emprunt obligataire \u2013 Juin\u00a02021\u00a0(a) | \n\n 1\u00a0023 | \n\n Juin\u00a02026 | \n\n 8,500\u00a0% | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n 1\u00a0105 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0023 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1\u00a0105 | \n
| \n (a)Emprunt comportant une option de rachat \u00e0 la main de l\u2019emprunteur \u00e0 partir du 30\u00a0juin 2023. | \n
L\u2019emprunt obligataire a \u00e9t\u00e9 \u00e9mis \u00e0 la date de restructuration financi\u00e8re par voie de compensation \u00e0 due concurrence avec les cr\u00e9ances r\u00e9siduelles restructur\u00e9es. \u00c0 titre indicatif, la juste valeur (\u00ab\u00a0mark to market\u00a0\u00bb) de cet emprunt obligataire est de 1\u00a0036\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Il comporte notamment une clause de changement de contr\u00f4le susceptible d\u2019entra\u00eener le remboursement anticip\u00e9 obligatoire d\u2019obligations \u00e0 la demande de chaque porteur d\u2019obligations en cas de changement de contr\u00f4le de Vallourec (au profit d\u2019une personne ou d\u2019un groupe de personnes agissant de concert) emportant une d\u00e9gradation de la notation financi\u00e8re de celle-ci.
Cet emprunt obligataire peut \u00e9galement faire l\u2019objet d\u2019un remboursement anticip\u00e9 \u00e0 la demande du porteur ou, selon le cas, de Vallourec dans des hypoth\u00e8ses de survenance de certains cas de d\u00e9faillance usuels pour ce type de transaction, de changement de situation de Vallourec ou de la r\u00e9glementation fiscale.
7.1.2Emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit
Les emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit se composent principalement du tirage sur les pr\u00eats garantis par l\u2019\u00c9tat (PGE) de Vallourec\u00a0S.A. (229\u00a0millions d\u2019euros) qui sont d\u00e9taill\u00e9es en Note\u00a07.1.5.
7.1.3Autres emprunts et dettes financi\u00e8res
Les autres emprunts et dettes financi\u00e8res assimil\u00e9es correspondent principalement aux lignes d\u2019ACC ACE au Br\u00e9sil.
En effet, Vallourec Solu\u00e7\u00f5es Tubulares do Brasil b\u00e9n\u00e9ficie de lignes d'ACC ACE, finan\u00e7ant ses besoins d'exploitation \u00e0 l'export. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant des ACC ACE s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 89\u00a0millions d'euros.
7.1.4Analyse emprunts et dettes financi\u00e8res par devise, taux et \u00e9ch\u00e9ance
Endettement par devise
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n % | \n\n 31/12/2023 | \n\n % | \n
| \n USD | \n\n 228\u00a0490 | \n\n 14\u00a0% | \n\n 45\u00a0476 | \n\n 3\u00a0% | \n
| \n EUR | \n\n 1\u00a0439\u00a0781 | \n\n 86\u00a0% | \n\n 1\u00a0410\u00a0809 | \n\n 96\u00a0% | \n
| \n BRL | \n\n 11\u00a0629 | \n\n 1\u00a0% | \n\n 14\u00a0043 | \n\n 1\u00a0% | \n
| \n Autres | \n\n 1\u00a0421 | \n\n 0\u00a0% | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 100\u00a0% | \n
Analyse par \u00e9ch\u00e9ance des emprunts et dettes financi\u00e8res
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n <\u00a03\u00a0mois | \n\n 274\u00a0183 | \n\n 46\u00a0851 | \n
| \n >\u00a03\u00a0mois et <\u00a01\u00a0an | \n\n 39\u00a0944 | \n\n 75\u00a0346 | \n
| \n >\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0102 | \n\n 4\u00a0136 | \n
| \n >\u00a02\u00a0ans | \n\n 3\u00a0310 | \n\n 1\u00a0106\u00a0955 | \n
| \n >\u00a03\u00a0ans | \n\n 1\u00a0136\u00a0889 | \n\n 230\u00a0158 | \n
| \n >\u00a04\u00a0ans | \n\n 221\u00a0546 | \n\n 1\u00a0709 | \n
| \n 5\u00a0ans et plus | \n\n 4\u00a0347 | \n\n 5\u00a0173 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n
L\u2019endettement par taux
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n % | \n\n 31/12/2023 | \n\n % | \n
| \n Taux fixe | \n\n 1\u00a0677\u00a0552 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0459\u00a0609 | \n\n 99\u00a0% | \n
| \n Taux variable | \n\n 3\u00a0769 | \n\n 0\u00a0% | \n\n 10\u00a0719 | \n\n 1\u00a0% | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 100\u00a0% | \n
7.1.5Lignes de cr\u00e9dit et covenants
Lignes de cr\u00e9dit de Vallourec\u00a0S.A.
| \n Lignes de cr\u00e9dit confirm\u00e9es (en\u00a0millions d'euros) | \n\n Montant nominal | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Taux facial | \n\n Taux effectif | \n\n Montant tir\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n Montant IFRS\u00a0au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Pr\u00eats garantis \u00c9tat (PGE) \u2013 juin\u00a02021\u00a0(a) | \n\n 262 | \n\n Juin\u00a02027 | \n\n 1,837\u00a0% | \n\n 6,00\u00a0% | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n Ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e \u2013 juin\u00a02021 | \n\n 462 | \n\n Juin\u00a02026 | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 724 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n (a)L'\u00e9ch\u00e9ance initiale des PGE \u00e9tait fix\u00e9e au 30\u00a0juin 2022\u00a0mais contractuellement prorogeable \u00e0 l\u2019initiative de Vallourec au 30\u00a0juin 2027. Vallourec a activ\u00e9 cette option d'extension et les PGE ont d\u00e9sormais une maturit\u00e9 au 30\u00a0juin 2027. Les PGE sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 un taux facial de 1,8370\u00a0% (incluant la commission de garantie). | \n
Un changement de contr\u00f4le de Vallourec pourrait provoquer le remboursement de tout ou partie de la ligne de cr\u00e9dit et des PGE (\u00ab\u00a0le cr\u00e9dit\u00a0\u00bb), sur d\u00e9cision de chacune des banques participantes. Il est aussi pr\u00e9vu que le cr\u00e9dit devienne imm\u00e9diatement exigible si le Groupe venait \u00e0 faire d\u00e9faut sur le remboursement d\u2019une de ses dettes financi\u00e8res (\u00ab\u00a0cross default\u00a0\u00bb), ou s\u2019il advenait un \u00e9v\u00e9nement significatif emportant des cons\u00e9quences sur l\u2019activit\u00e9 ou la condition financi\u00e8re du Groupe et sa capacit\u00e9 \u00e0 rembourser sa dette.
Covenant
La ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e de 462\u00a0millions d\u2019euros pr\u00e9voit le respect par Vallourec d\u2019un ratio de dette nette consolid\u00e9e sur fonds propres consolid\u00e9s (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) \u00e0 un niveau maximum de 100\u00a0%. Ce ratio est d\u00e9fini comme le rapport entre la dette nette consolid\u00e9e du Groupe (y inclus la dette de location financement) et les capitaux propres du groupe, retrait\u00e9 des gains et pertes sur produits d\u00e9riv\u00e9s et des \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation (gains et pertes sur les filiales consolid\u00e9es en devises).
Le respect de ce ratio de d\u2019endettement retrait\u00e9 (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) sera test\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre de chaque ann\u00e9e pour la p\u00e9riode de 12\u00a0mois pr\u00e9c\u00e9dant et pour la premi\u00e8re fois le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: les covenants bancaires sont respect\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Le non-respect de ce ratio de covenant bancaire pourrait entra\u00eener le remboursement anticip\u00e9 de la ligne de cr\u00e9dit et de l\u2019emprunt obligataire.
Ligne de cr\u00e9dit mise en place en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines
Le 7\u00a0novembre 2022, une ligne de cr\u00e9dit de 210\u00a0millions de dollars US confirm\u00e9e et \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance au 7\u00a0novembre 2027\u00a0a \u00e9t\u00e9 consentie par quatre banques internationales de premier plan en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines du groupe Vallourec, Vallourec Star, VAM USA, Vallourec USA toutes trois int\u00e9gralement et indirectement d\u00e9tenues par Vallourec\u00a0S.A. Cette ligne de cr\u00e9dit peut \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9e sous forme de lettres de cr\u00e9dit \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum cumul\u00e9 de 20\u00a0millions de dollars US.
Cette ligne de cr\u00e9dit dite \u00ab\u00a0Asset-Based\u00a0\u00bb b\u00e9n\u00e9ficie \u00e0 hauteur de son utilisation d\u2019une s\u00fbret\u00e9 sur les stocks et les cr\u00e9ances clients d\u00e9tenus par les soci\u00e9t\u00e9s emprunteuses. En outre, Vallourec\u00a0S.A. apporte sa garantie de maison-m\u00e8re au b\u00e9n\u00e9fice des pr\u00eateurs.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, cette ligne \u00e9tait utilis\u00e9e \u00e0 hauteur de 9\u00a0millions de dollars US (8,6\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022) sous forme de lettres de cr\u00e9dit uniquement. En revanche, elle ne faisait pas l\u2019objet de tirages au titre de financements.
7.1.6R\u00e9sultat financier
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Revenus de valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 6\u00a0186 | \n\n 11\u00a0676 | \n
| \n Produits sur cessions de valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 814 | \n\n 17\u00a0807 | \n
| \n Total | \n\n 7\u00a0002 | \n\n 29\u00a0483 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eats | \n\n (101\u00a0884) | \n\n (117\u00a0699) | \n
| \n Co\u00fbt financier net | \n\n (94\u00a0882) | \n\n (88\u00a0216) | \n
| \n Autres charges et produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Revenu des titres, pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 1\u00a0237 | \n\n 729 | \n
| \n Pertes (-) ou profits (+) de change | \n\n (7\u00a0798) | \n\n (24\u00a0564) | \n
| \n Dotations aux provisions, nettes de reprises | \n\n (16\u00a0860) | \n\n (194) | \n
| \n Autres charges et produits financiers | \n\n 9\u00a0735 | \n\n 59\u00a0238 | \n
| \n R\u00e9sultat net de la restructuration financi\u00e8re | \n\n - | \n\n 0 | \n
| \n Total | \n\n (13\u00a0685) | \n\n 35\u00a0209 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eat sur contrats de location | \n\n (8\u00a0986) | \n\n (8\u00a0321) | \n
| \n Autres charges d'actualisation | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Charges financi\u00e8res d'actualisation sur retraites | \n\n (460) | \n\n (4\u00a0556) | \n
| \n Produits financiers d'actualisation des \u00e9l\u00e9ments d'actifs et de passifs | \n\n 6\u00a0564 | \n\n (205) | \n
| \n Total | \n\n 6\u00a0104 | \n\n (4\u00a0761) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n (111\u00a0451) | \n\n (66\u00a0089) | \n
La dotation aux provisions pour risque financier en 2022 couvre notamment la d\u00e9pr\u00e9ciation de la cr\u00e9ance financi\u00e8re de Vallourec Umbilicals.
7.1.7R\u00e9conciliation des passifs financiers avec le tableau des flux de tr\u00e9sorerie
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Encaissements li\u00e9s aux nouveaux emprunts | \n\n Remboursements d'emprunts | \n\n Restructuration financi\u00e8re | \n\n Reclassement courant/non courant et\u00a0autres | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Passifs financiers non courant | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n 706 | \n\n (4\u00a0957) | \n\n (5\u00a0920) | \n\n - | \n\n (8\u00a0892) | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n
| \n Passifs financiers courant | \n\n 314\u00a0127 | \n\n 27\u00a0014 | \n\n 14\u00a0285 | \n\n (203\u00a0941) | \n\n - | \n\n (29\u00a0288) | \n\n 122\u00a0197 | \n
| \n Passifs financiers (1) | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 27\u00a0720 | \n\n 9\u00a0328 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n - | \n\n (38\u00a0180) | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture et autres (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (5\u00a0784) | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total (1) + (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 3\u00a0544 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation des passifs financiers | \n\n \n | \n\n 3\u00a0544 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n 31/12/2021 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Encaissements li\u00e9s aux nouveaux emprunts | \n\n Remboursements d'emprunts | \n\n Restructuration financi\u00e8re | \n\n Reclassement courant/non courant et\u00a0autres | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Passifs financiers non courant | \n\n 1\u00a0387\u00a0281 | \n\n 2\u00a0152 | \n\n 23\u00a0456 | \n\n (29\u00a0443) | \n\n - | \n\n (16\u00a0252) | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n
| \n Passifs financiers courant | \n\n 189\u00a0662 | \n\n 16\u00a0512 | \n\n 120\u00a0260 | \n\n (12\u00a0076) | \n\n - | \n\n (231) | \n\n 314\u00a0127 | \n
| \n Passifs financiers (1) | \n\n 1\u00a0576\u00a0943 | \n\n 18\u00a0664 | \n\n 143\u00a0716 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n - | \n\n (16\u00a0483) | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture et autres (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (1\u00a0774) | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total (1) + (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 141\u00a0942 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation des passifs financiers | \n\n \n | \n\n 141\u00a0942 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
Les encaissements et remboursements des passifs financiers concernent principalement des tirages et de lignes de cr\u00e9dit court terme.
7.1.8Engagements hors bilan financiers
Les engagements financiers hors bilan re\u00e7us s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 4,5\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, contre 8\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Ils correspondent principalement \u00e0 des cautionnements re\u00e7us.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n <\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0\u00e0 5\u00a0ans | \n\n >\u00a05\u00a0ans | \n
| \n Cautions de march\u00e9 et lettres de cr\u00e9dit donn\u00e9es | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
| \n TOTAL | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
7.1Endettement financier net
Les \u00ab\u00a0emprunts et dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprennent les emprunts bancaires portant int\u00e9r\u00eats, les emprunts obligataires et les obligations convertibles et/ou \u00e9changeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE).
Les emprunts sont ventil\u00e9s en passifs courants pour la part devant \u00eatre rembours\u00e9e dans les douze mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture et en passifs non courants pour les \u00e9ch\u00e9ances dues \u00e0 plus de douze mois.
Les emprunts sont initialement enregistr\u00e9s \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction associ\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019ils sont directement rattachables. De tels co\u00fbts (frais et primes d\u2019\u00e9mission des emprunts) sont pris en compte dans le calcul du co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Ils sont constat\u00e9s dans le r\u00e9sultat financier de mani\u00e8re actuarielle sur la dur\u00e9e de vie du passif.
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, en dehors des modalit\u00e9s sp\u00e9cifiques li\u00e9es \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture (cf. ci-apr\u00e8s), les passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont constitu\u00e9s des liquidit\u00e9s en compte courant bancaire et des valeurs mobili\u00e8res de placement (parts d\u2019OPCVM, Sicav, FCP de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme) disponibles imm\u00e9diatement (non nanties), non risqu\u00e9es et de volatilit\u00e9 n\u00e9gligeable.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Emprunts obligataires | \n\n 1\u00a0135\u00a0486 | \n\n 1\u00a0135\u00a0486 | \n\n - | \n\n 1\u00a0105\u00a0354 | \n\n 1\u00a0105\u00a0354 | \n\n - | \n
| \n Emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 233\u00a0016 | \n\n 230\u00a0257 | \n\n 2\u00a0759 | \n\n 242\u00a0582 | \n\n 241\u00a0394 | \n\n 1\u00a0188 | \n
| \n Autres emprunts et dettes assimil\u00e9es | \n\n 308\u00a0004 | \n\n 1\u00a0451 | \n\n 306\u00a0553 | \n\n 120\u00a0660 | \n\n 1\u00a0383 | \n\n 119\u00a0277 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 4\u00a0815 | \n\n - | \n\n 4\u00a0815 | \n\n 1\u00a0732 | \n\n - | \n\n 1\u00a0732 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res courant et non courant | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n 314\u00a0127 | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n\n 122\u00a0197 | \n
| \n Valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 299\u00a0822 | \n\n - | \n\n 299\u00a0822 | \n\n 718\u00a0423 | \n\n - | \n\n 718\u00a0423 | \n
| \n Disponibilit\u00e9s | \n\n 251\u00a0782 | \n\n - | \n\n 251\u00a0782 | \n\n 181\u00a0525 | \n\n - | \n\n 181\u00a0525 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 551\u00a0603 | \n\n - | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 899\u00a0947 | \n\n - | \n\n 899\u00a0947 | \n
| \n Endettement financier net | \n\n 1\u00a0129\u00a0718 | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n (237\u00a0476) | \n\n 570\u00a0381 | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n\n (777\u00a0750) | \n
7.1.1Emprunt obligataire
| \n \n (en\u00a0millions d'euros) | \n\n Montant nominal | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Taux facial | \n\n Taux effectif | \n\n Montant dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Emprunt obligataire \u2013 Juin\u00a02021\u00a0(a) | \n\n 1\u00a0023 | \n\n Juin\u00a02026 | \n\n 8,500\u00a0% | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n 1\u00a0105 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0023 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1\u00a0105 | \n
| \n (a)Emprunt comportant une option de rachat \u00e0 la main de l\u2019emprunteur \u00e0 partir du 30\u00a0juin 2023. | \n
L\u2019emprunt obligataire a \u00e9t\u00e9 \u00e9mis \u00e0 la date de restructuration financi\u00e8re par voie de compensation \u00e0 due concurrence avec les cr\u00e9ances r\u00e9siduelles restructur\u00e9es. \u00c0 titre indicatif, la juste valeur (\u00ab\u00a0mark to market\u00a0\u00bb) de cet emprunt obligataire est de 1\u00a0036\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Il comporte notamment une clause de changement de contr\u00f4le susceptible d\u2019entra\u00eener le remboursement anticip\u00e9 obligatoire d\u2019obligations \u00e0 la demande de chaque porteur d\u2019obligations en cas de changement de contr\u00f4le de Vallourec (au profit d\u2019une personne ou d\u2019un groupe de personnes agissant de concert) emportant une d\u00e9gradation de la notation financi\u00e8re de celle-ci.
Cet emprunt obligataire peut \u00e9galement faire l\u2019objet d\u2019un remboursement anticip\u00e9 \u00e0 la demande du porteur ou, selon le cas, de Vallourec dans des hypoth\u00e8ses de survenance de certains cas de d\u00e9faillance usuels pour ce type de transaction, de changement de situation de Vallourec ou de la r\u00e9glementation fiscale.
7.1.2Emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit
Les emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit se composent principalement du tirage sur les pr\u00eats garantis par l\u2019\u00c9tat (PGE) de Vallourec\u00a0S.A. (229\u00a0millions d\u2019euros) qui sont d\u00e9taill\u00e9es en Note\u00a07.1.5.
7.1.3Autres emprunts et dettes financi\u00e8res
Les autres emprunts et dettes financi\u00e8res assimil\u00e9es correspondent principalement aux lignes d\u2019ACC ACE au Br\u00e9sil.
En effet, Vallourec Solu\u00e7\u00f5es Tubulares do Brasil b\u00e9n\u00e9ficie de lignes d'ACC ACE, finan\u00e7ant ses besoins d'exploitation \u00e0 l'export. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant des ACC ACE s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 89\u00a0millions d'euros.
7.1.4Analyse emprunts et dettes financi\u00e8res par devise, taux et \u00e9ch\u00e9ance
Endettement par devise
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n % | \n\n 31/12/2023 | \n\n % | \n
| \n USD | \n\n 228\u00a0490 | \n\n 14\u00a0% | \n\n 45\u00a0476 | \n\n 3\u00a0% | \n
| \n EUR | \n\n 1\u00a0439\u00a0781 | \n\n 86\u00a0% | \n\n 1\u00a0410\u00a0809 | \n\n 96\u00a0% | \n
| \n BRL | \n\n 11\u00a0629 | \n\n 1\u00a0% | \n\n 14\u00a0043 | \n\n 1\u00a0% | \n
| \n Autres | \n\n 1\u00a0421 | \n\n 0\u00a0% | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 100\u00a0% | \n
Analyse par \u00e9ch\u00e9ance des emprunts et dettes financi\u00e8res
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n <\u00a03\u00a0mois | \n\n 274\u00a0183 | \n\n 46\u00a0851 | \n
| \n >\u00a03\u00a0mois et <\u00a01\u00a0an | \n\n 39\u00a0944 | \n\n 75\u00a0346 | \n
| \n >\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0102 | \n\n 4\u00a0136 | \n
| \n >\u00a02\u00a0ans | \n\n 3\u00a0310 | \n\n 1\u00a0106\u00a0955 | \n
| \n >\u00a03\u00a0ans | \n\n 1\u00a0136\u00a0889 | \n\n 230\u00a0158 | \n
| \n >\u00a04\u00a0ans | \n\n 221\u00a0546 | \n\n 1\u00a0709 | \n
| \n 5\u00a0ans et plus | \n\n 4\u00a0347 | \n\n 5\u00a0173 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n
L\u2019endettement par taux
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n % | \n\n 31/12/2023 | \n\n % | \n
| \n Taux fixe | \n\n 1\u00a0677\u00a0552 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0459\u00a0609 | \n\n 99\u00a0% | \n
| \n Taux variable | \n\n 3\u00a0769 | \n\n 0\u00a0% | \n\n 10\u00a0719 | \n\n 1\u00a0% | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n\n 100\u00a0% | \n
7.1.5Lignes de cr\u00e9dit et covenants
Lignes de cr\u00e9dit de Vallourec\u00a0S.A.
| \n Lignes de cr\u00e9dit confirm\u00e9es (en\u00a0millions d'euros) | \n\n Montant nominal | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Taux facial | \n\n Taux effectif | \n\n Montant tir\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n Montant IFRS\u00a0au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Pr\u00eats garantis \u00c9tat (PGE) \u2013 juin\u00a02021\u00a0(a) | \n\n 262 | \n\n Juin\u00a02027 | \n\n 1,837\u00a0% | \n\n 6,00\u00a0% | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n Ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e \u2013 juin\u00a02021 | \n\n 462 | \n\n Juin\u00a02026 | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n 5,00\u00a0% | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 724 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 262 | \n\n 229 | \n
| \n (a)L'\u00e9ch\u00e9ance initiale des PGE \u00e9tait fix\u00e9e au 30\u00a0juin 2022\u00a0mais contractuellement prorogeable \u00e0 l\u2019initiative de Vallourec au 30\u00a0juin 2027. Vallourec a activ\u00e9 cette option d'extension et les PGE ont d\u00e9sormais une maturit\u00e9 au 30\u00a0juin 2027. Les PGE sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 un taux facial de 1,8370\u00a0% (incluant la commission de garantie). | \n
Un changement de contr\u00f4le de Vallourec pourrait provoquer le remboursement de tout ou partie de la ligne de cr\u00e9dit et des PGE (\u00ab\u00a0le cr\u00e9dit\u00a0\u00bb), sur d\u00e9cision de chacune des banques participantes. Il est aussi pr\u00e9vu que le cr\u00e9dit devienne imm\u00e9diatement exigible si le Groupe venait \u00e0 faire d\u00e9faut sur le remboursement d\u2019une de ses dettes financi\u00e8res (\u00ab\u00a0cross default\u00a0\u00bb), ou s\u2019il advenait un \u00e9v\u00e9nement significatif emportant des cons\u00e9quences sur l\u2019activit\u00e9 ou la condition financi\u00e8re du Groupe et sa capacit\u00e9 \u00e0 rembourser sa dette.
Covenant
La ligne de cr\u00e9dit confirm\u00e9e de 462\u00a0millions d\u2019euros pr\u00e9voit le respect par Vallourec d\u2019un ratio de dette nette consolid\u00e9e sur fonds propres consolid\u00e9s (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) \u00e0 un niveau maximum de 100\u00a0%. Ce ratio est d\u00e9fini comme le rapport entre la dette nette consolid\u00e9e du Groupe (y inclus la dette de location financement) et les capitaux propres du groupe, retrait\u00e9 des gains et pertes sur produits d\u00e9riv\u00e9s et des \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation (gains et pertes sur les filiales consolid\u00e9es en devises).
Le respect de ce ratio de d\u2019endettement retrait\u00e9 (\u00ab\u00a0covenant bancaire\u00a0\u00bb) sera test\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre de chaque ann\u00e9e pour la p\u00e9riode de 12\u00a0mois pr\u00e9c\u00e9dant et pour la premi\u00e8re fois le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: les covenants bancaires sont respect\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Le non-respect de ce ratio de covenant bancaire pourrait entra\u00eener le remboursement anticip\u00e9 de la ligne de cr\u00e9dit et de l\u2019emprunt obligataire.
Ligne de cr\u00e9dit mise en place en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines
Le 7\u00a0novembre 2022, une ligne de cr\u00e9dit de 210\u00a0millions de dollars US confirm\u00e9e et \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance au 7\u00a0novembre 2027\u00a0a \u00e9t\u00e9 consentie par quatre banques internationales de premier plan en faveur de certaines filiales am\u00e9ricaines du groupe Vallourec, Vallourec Star, VAM USA, Vallourec USA toutes trois int\u00e9gralement et indirectement d\u00e9tenues par Vallourec\u00a0S.A. Cette ligne de cr\u00e9dit peut \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9e sous forme de lettres de cr\u00e9dit \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum cumul\u00e9 de 20\u00a0millions de dollars US.
Cette ligne de cr\u00e9dit dite \u00ab\u00a0Asset-Based\u00a0\u00bb b\u00e9n\u00e9ficie \u00e0 hauteur de son utilisation d\u2019une s\u00fbret\u00e9 sur les stocks et les cr\u00e9ances clients d\u00e9tenus par les soci\u00e9t\u00e9s emprunteuses. En outre, Vallourec\u00a0S.A. apporte sa garantie de maison-m\u00e8re au b\u00e9n\u00e9fice des pr\u00eateurs.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, cette ligne \u00e9tait utilis\u00e9e \u00e0 hauteur de 9\u00a0millions de dollars US (8,6\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022) sous forme de lettres de cr\u00e9dit uniquement. En revanche, elle ne faisait pas l\u2019objet de tirages au titre de financements.
7.1.6R\u00e9sultat financier
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Revenus de valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 6\u00a0186 | \n\n 11\u00a0676 | \n
| \n Produits sur cessions de valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 814 | \n\n 17\u00a0807 | \n
| \n Total | \n\n 7\u00a0002 | \n\n 29\u00a0483 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eats | \n\n (101\u00a0884) | \n\n (117\u00a0699) | \n
| \n Co\u00fbt financier net | \n\n (94\u00a0882) | \n\n (88\u00a0216) | \n
| \n Autres charges et produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Revenu des titres, pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 1\u00a0237 | \n\n 729 | \n
| \n Pertes (-) ou profits (+) de change | \n\n (7\u00a0798) | \n\n (24\u00a0564) | \n
| \n Dotations aux provisions, nettes de reprises | \n\n (16\u00a0860) | \n\n (194) | \n
| \n Autres charges et produits financiers | \n\n 9\u00a0735 | \n\n 59\u00a0238 | \n
| \n R\u00e9sultat net de la restructuration financi\u00e8re | \n\n - | \n\n 0 | \n
| \n Total | \n\n (13\u00a0685) | \n\n 35\u00a0209 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eat sur contrats de location | \n\n (8\u00a0986) | \n\n (8\u00a0321) | \n
| \n Autres charges d'actualisation | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Charges financi\u00e8res d'actualisation sur retraites | \n\n (460) | \n\n (4\u00a0556) | \n
| \n Produits financiers d'actualisation des \u00e9l\u00e9ments d'actifs et de passifs | \n\n 6\u00a0564 | \n\n (205) | \n
| \n Total | \n\n 6\u00a0104 | \n\n (4\u00a0761) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n (111\u00a0451) | \n\n (66\u00a0089) | \n
La dotation aux provisions pour risque financier en 2022 couvre notamment la d\u00e9pr\u00e9ciation de la cr\u00e9ance financi\u00e8re de Vallourec Umbilicals.
7.1.7R\u00e9conciliation des passifs financiers avec le tableau des flux de tr\u00e9sorerie
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Encaissements li\u00e9s aux nouveaux emprunts | \n\n Remboursements d'emprunts | \n\n Restructuration financi\u00e8re | \n\n Reclassement courant/non courant et\u00a0autres | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Passifs financiers non courant | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n\n 706 | \n\n (4\u00a0957) | \n\n (5\u00a0920) | \n\n - | \n\n (8\u00a0892) | \n\n 1\u00a0348\u00a0131 | \n
| \n Passifs financiers courant | \n\n 314\u00a0127 | \n\n 27\u00a0014 | \n\n 14\u00a0285 | \n\n (203\u00a0941) | \n\n - | \n\n (29\u00a0288) | \n\n 122\u00a0197 | \n
| \n Passifs financiers (1) | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n\n 27\u00a0720 | \n\n 9\u00a0328 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n - | \n\n (38\u00a0180) | \n\n 1\u00a0470\u00a0328 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture et autres (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (5\u00a0784) | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total (1) + (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 3\u00a0544 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation des passifs financiers | \n\n \n | \n\n 3\u00a0544 | \n\n (209\u00a0861) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n 31/12/2021 | \n\n \u00c9cart de conversion | \n\n Encaissements li\u00e9s aux nouveaux emprunts | \n\n Remboursements d'emprunts | \n\n Restructuration financi\u00e8re | \n\n Reclassement courant/non courant et\u00a0autres | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Passifs financiers non courant | \n\n 1\u00a0387\u00a0281 | \n\n 2\u00a0152 | \n\n 23\u00a0456 | \n\n (29\u00a0443) | \n\n - | \n\n (16\u00a0252) | \n\n 1\u00a0367\u00a0194 | \n
| \n Passifs financiers courant | \n\n 189\u00a0662 | \n\n 16\u00a0512 | \n\n 120\u00a0260 | \n\n (12\u00a0076) | \n\n - | \n\n (231) | \n\n 314\u00a0127 | \n
| \n Passifs financiers (1) | \n\n 1\u00a0576\u00a0943 | \n\n 18\u00a0664 | \n\n 143\u00a0716 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n - | \n\n (16\u00a0483) | \n\n 1\u00a0681\u00a0321 | \n
| \n Impact des instruments financiers de couverture et autres (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n (1\u00a0774) | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total (1) + (2) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 141\u00a0942 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Variation des passifs financiers | \n\n \n | \n\n 141\u00a0942 | \n\n (41\u00a0519) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
Les encaissements et remboursements des passifs financiers concernent principalement des tirages et de lignes de cr\u00e9dit court terme.
7.1.8Engagements hors bilan financiers
Les engagements financiers hors bilan re\u00e7us s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 4,5\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, contre 8\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Ils correspondent principalement \u00e0 des cautionnements re\u00e7us.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n <\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0\u00e0 5\u00a0ans | \n\n >\u00a05\u00a0ans | \n
| \n Cautions de march\u00e9 et lettres de cr\u00e9dit donn\u00e9es | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
| \n TOTAL | \n\n 199\u00a0700 | \n\n 276\u00a0848 | \n\n 90\u00a0142 | \n\n 180\u00a0436 | \n\n 6\u00a0270 | \n
Les \u00ab\u00a0emprunts et dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprennent les emprunts bancaires portant int\u00e9r\u00eats, les emprunts obligataires et les obligations convertibles et/ou \u00e9changeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE).
Les emprunts sont ventil\u00e9s en passifs courants pour la part devant \u00eatre rembours\u00e9e dans les douze mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture et en passifs non courants pour les \u00e9ch\u00e9ances dues \u00e0 plus de douze mois.
Les \u00ab\u00a0emprunts et dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprennent les emprunts bancaires portant int\u00e9r\u00eats, les emprunts obligataires et les obligations convertibles et/ou \u00e9changeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE).
Les emprunts sont ventil\u00e9s en passifs courants pour la part devant \u00eatre rembours\u00e9e dans les douze mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture et en passifs non courants pour les \u00e9ch\u00e9ances dues \u00e0 plus de douze mois.
7.4Instruments financiers
7.4.1Mod\u00e8le de comptabilisation des actifs et passifs financiers
Les actifs financiers comprennent\u00a0:
\u25cfdes actifs financiers non courants\u00a0: autres titres de participation et cr\u00e9ances rattach\u00e9es, des pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort construction, des cautions\u00a0;
\u25cfdes actifs financiers courants incluant les cr\u00e9ances clients et les autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation, des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s court terme, de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement).
\u00c9valuation initiale
L\u2019\u00e9valuation initiale des actifs financiers non d\u00e9riv\u00e9s s\u2019effectue \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de la transaction major\u00e9e des co\u00fbts de transaction except\u00e9 pour la cat\u00e9gorie d\u2019actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
Dans la plupart des cas, la juste valeur \u00e0 la date de la transaction est le co\u00fbt historique (soit le co\u00fbt d\u2019acquisition de l\u2019actif).
Classification et \u00e9valuation lors des arr\u00eat\u00e9s comptables
Les actifs financiers (hors instruments d\u00e9riv\u00e9s de couverture) sont class\u00e9s selon IFRS\u00a09\u00a0dans l\u2019une des trois cat\u00e9gories ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfactifs financiers au co\u00fbt amorti\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
La classification est d\u00e9termin\u00e9e en fonction des deux param\u00e8tres suivants\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique suivi par le Groupe pour la gestion de l\u2019actif financier\u00a0;
\u25cfdes caract\u00e9ristiques des flux de tr\u00e9sorerie contractuels de l\u2019actif financier.
Actifs financiers au co\u00fbt amorti
Ils correspondent aux actifs financiers qui remplissent les deux conditions suivantes\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique de l\u2019actif financier est de percevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels\u00a0;
\u25cfles conditions contractuelles de l\u2019actif financier donnent lieu, \u00e0 des dates sp\u00e9cifi\u00e9es, \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eats sur le principal restant d\u00fb.
Dans le Groupe, cette cat\u00e9gorie regroupe\u00a0:
\u25cfles cr\u00e9ances rattach\u00e9es, les pr\u00eats long terme et les pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort de construction\u00a0;
\u25cfles cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation.
Le co\u00fbt amorti des cr\u00e9ances \u00e0 court terme telles les cr\u00e9ances clients \u00e9quivaut le plus souvent \u00e0 leur co\u00fbt historique.
Les pr\u00eats aux salari\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif appliqu\u00e9 aux flux de tr\u00e9sorerie attendus jusqu\u2019\u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance des pr\u00eats.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat
Cette cat\u00e9gorie d\u2019actifs comprend les actifs financiers qui ne sont pas \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti ou mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Il s\u2019agit principalement de certains actifs de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement, disponibilit\u00e9s\u2026) et des instruments d\u00e9riv\u00e9s actifs non express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9s comme des instruments de couverture (d\u00e9p\u00f4ts de garantie et cautions).
Ces actifs de tr\u00e9sorerie sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la cl\u00f4ture et les variations de juste valeur sont enregistr\u00e9es dans le r\u00e9sultat financier. Par cons\u00e9quent, elles ne sont pas soumises \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Les justes valeurs sont d\u00e9termin\u00e9es principalement par r\u00e9f\u00e9rence aux cotations du march\u00e9.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
7.4.3Comptabilit\u00e9 de couverture
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des instruments financiers sont r\u00e9gies par la norme IFRS\u00a09.
Exposition du Groupe aux risques de change sur\u00a0les\u00a0transactions commerciales
En dehors de la couverture de certains passifs financiers, le Groupe est essentiellement engag\u00e9 dans des contrats de couverture en vue de contr\u00f4ler son exposition aux risques de change induits par les prises de commandes et ventes r\u00e9alis\u00e9es par certaines filiales dans d\u2019autres monnaies que leur monnaie de fonctionnement. Notamment, une part significative du chiffre d\u2019affaires de Vallourec est factur\u00e9e par les soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes en dollars\u00a0US. Les fluctuations de change entre l\u2019euro et le dollar peuvent modifier \u00e0 ce titre la marge op\u00e9rationnelle du Groupe.
Le Groupe g\u00e8re son exposition au risque de change en mettant en place des couvertures sur la base de pr\u00e9visions de prises de commandes des clients r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 jour. Les cr\u00e9ances et produits d\u2019exploitation qui seront g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les commandes sont de ce fait couverts par des instruments financiers qui sont principalement des ventes \u00e0 terme de devises.
Dans une moindre mesure, le Groupe peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 conclure des achats \u00e0 terme de devises pour couvrir des engagements d\u2019achats en devises.
\u00c9valuation et pr\u00e9sentation des instruments d\u00e9riv\u00e9s
Les variations de valeurs des instruments d\u00e9riv\u00e9s par rapport \u00e0 leur date de mise en place sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture.
La juste valeur des contrats \u00e0 terme en devises est calcul\u00e9e \u00e0 partir des conditions et donn\u00e9es du march\u00e9. Couvrant des op\u00e9rations commerciales, ces d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan dans les actifs et passifs courants.
Comptabilisation des op\u00e9rations de couverture
Les op\u00e9rations de couverture sur les op\u00e9rations commerciales entrent dans la cat\u00e9gorie des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
Le Groupe applique la comptabilit\u00e9 de couverture dans le respect des crit\u00e8res d\u2019IFRS\u00a09\u00a0:
\u25cfdocumentation de la relation de couverture\u00a0: nature du sous-jacent couvert, dur\u00e9e de la couverture, instrument de couverture utilis\u00e9, taux spot de la couverture, points de terme\u00a0;
\u25cfr\u00e9alisation du test d\u2019efficacit\u00e9 \u00e0 la mise en place de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 et actualisation du test au minimum \u00e0 chaque fin de trimestre, pour les couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
La comptabilisation des op\u00e9rations de couverture au sein du Groupe est la suivante\u00a0:
\u00c0 la cl\u00f4ture, la variation de l\u2019instrument de couverture par rapport \u00e0 sa date de mise en place est \u00e9valu\u00e9e \u00e0 sa juste valeur et comptabilis\u00e9e au bilan dans des comptes d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s actif ou passif. Sont distingu\u00e9es\u00a0:
\u25cfla variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture (diff\u00e9rence entre le cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) et\u00a0;
\u25cfle cours spot \u00e0 la date de valorisation, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 la cl\u00f4ture.
Si la couverture est efficace et tant que le chiffre d\u2019affaires (ou l\u2019achat) couvert n\u2019est pas comptabilis\u00e9, les variations de l\u2019effet change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, conform\u00e9ment aux principes de comptabilisation des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie futurs (\u00ab\u00a0cash flow hedge\u00a0\u00bb).
Si l\u2019instrument de couverture n\u2019est pas efficace (cas rare compte tenu des proc\u00e9dures mises en place par le Groupe), la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 est enregistr\u00e9e dans le r\u00e9sultat financier.
La variation de l\u2019effet taux (report/d\u00e9port)
Le Groupe a choisi de comptabiliser cette variation en r\u00e9sultat financier, cette composante n\u2019\u00e9tant pas int\u00e9gr\u00e9e dans la relation de couverture.
Le chiffre d\u2019affaires (l\u2019achat), correspondant aux pr\u00e9visions (ordres d\u2019achat) couvertes, est enregistr\u00e9 au cours spot de la date de la mise en place du contrat de couverture. La cr\u00e9ance client (la dette fournisseur) est enregistr\u00e9e initialement \u00e0 ce m\u00eame cours spot.
\u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, les cr\u00e9ances clients et dettes fournisseurs en devises couvertes sont \u00e9valu\u00e9es et comptabilis\u00e9es au cours de la devise \u00e0 la date de cl\u00f4ture. La diff\u00e9rence par rapport au cours d\u2019enregistrement initial (cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) ou au cours de la derni\u00e8re cl\u00f4ture constitue un \u00e9cart de change (perte ou gain) comptabilis\u00e9 dans le r\u00e9sultat financier de la p\u00e9riode.
\u00c0 partir du moment o\u00f9 l\u2019\u00e9l\u00e9ment couvert (la cr\u00e9ance ou la dette en devise) est enregistr\u00e9 au bilan, la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture pr\u00e9c\u00e9demment constat\u00e9e dans les capitaux propres est enregistr\u00e9e en r\u00e9sultat financier. Les variations de valeurs de l\u2019instrument de couverture et de la cr\u00e9ance ou de la dette couverte impactent alors sym\u00e9triquement le r\u00e9sultat financier.
Les \u00ab\u00a0emprunts et dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprennent les emprunts bancaires portant int\u00e9r\u00eats, les emprunts obligataires et les obligations convertibles et/ou \u00e9changeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE).
Les emprunts sont ventil\u00e9s en passifs courants pour la part devant \u00eatre rembours\u00e9e dans les douze mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture et en passifs non courants pour les \u00e9ch\u00e9ances dues \u00e0 plus de douze mois.
Les emprunts sont initialement enregistr\u00e9s \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction associ\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019ils sont directement rattachables. De tels co\u00fbts (frais et primes d\u2019\u00e9mission des emprunts) sont pris en compte dans le calcul du co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Ils sont constat\u00e9s dans le r\u00e9sultat financier de mani\u00e8re actuarielle sur la dur\u00e9e de vie du passif.
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, en dehors des modalit\u00e9s sp\u00e9cifiques li\u00e9es \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture (cf. ci-apr\u00e8s), les passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
7.4.2Niveau de juste valeur
Les instruments financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur sont class\u00e9s par cat\u00e9gorie en fonction de la m\u00e9thode de valorisation. La juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e\u00a0:
\u25cfniveau 1\u00a0: en fonction de prix cot\u00e9s sur un march\u00e9 actif\u00a0;
\u25cfniveau 2\u00a0: \u00e0 partir de m\u00e9thodes et de donn\u00e9es observables et faisant r\u00e9f\u00e9rence sur les march\u00e9s financiers (courbe de taux, cours \u00e0 terme, etc.)\u00a0;
\u25cfniveau 3\u00a0: \u00e0 partir d\u2019un mod\u00e8le interne avec param\u00e8tres non observables.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Niveau | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Niveau | \n|
| \n Actifs | \n||||||
| \n Autres actifs financiers courants et non courants (Autres\u00a0placements en titres de capitaux propres) | \n\n 17\u00a0969 | \n\n 17\u00a0969 | \n\n 2 | \n\n 17\u00a0533 | \n\n 17\u00a0533 | \n\n 2 | \n
| \n Autres actifs financiers courants et non courants (Instruments\u00a0d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 2 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 2 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 1 | \n\n 899\u00a0948 | \n\n 899\u00a0948 | \n\n 1 | \n
| \n Passifs | \n||||||
| \n Autres passifs financiers courants et non courants (Instruments d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 3 | \n\n 127\u00a0000 | \n\n 127\u00a0000 | \n\n 3 | \n
| \n Autres passifs financiers courants et non courants (Instruments d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 2 | \n\n 28 157 | \n\n 28 157 | \n\n 2 | \n
Les emprunts sont initialement enregistr\u00e9s \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction associ\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019ils sont directement rattachables. De tels co\u00fbts (frais et primes d\u2019\u00e9mission des emprunts) sont pris en compte dans le calcul du co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Ils sont constat\u00e9s dans le r\u00e9sultat financier de mani\u00e8re actuarielle sur la dur\u00e9e de vie du passif.
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, en dehors des modalit\u00e9s sp\u00e9cifiques li\u00e9es \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture (cf. ci-apr\u00e8s), les passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont constitu\u00e9s des liquidit\u00e9s en compte courant bancaire et des valeurs mobili\u00e8res de placement (parts d\u2019OPCVM, Sicav, FCP de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme) disponibles imm\u00e9diatement (non nanties), non risqu\u00e9es et de volatilit\u00e9 n\u00e9gligeable.
7.1.6R\u00e9sultat financier
| \n \n | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Revenus de valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 6\u00a0186 | \n\n 11\u00a0676 | \n
| \n Produits sur cessions de valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 814 | \n\n 17\u00a0807 | \n
| \n Total | \n\n 7\u00a0002 | \n\n 29\u00a0483 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eats | \n\n (101\u00a0884) | \n\n (117\u00a0699) | \n
| \n Co\u00fbt financier net | \n\n (94\u00a0882) | \n\n (88\u00a0216) | \n
| \n Autres charges et produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Revenu des titres, pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 1\u00a0237 | \n\n 729 | \n
| \n Pertes (-) ou profits (+) de change | \n\n (7\u00a0798) | \n\n (24\u00a0564) | \n
| \n Dotations aux provisions, nettes de reprises | \n\n (16\u00a0860) | \n\n (194) | \n
| \n Autres charges et produits financiers | \n\n 9\u00a0735 | \n\n 59\u00a0238 | \n
| \n R\u00e9sultat net de la restructuration financi\u00e8re | \n\n - | \n\n 0 | \n
| \n Total | \n\n (13\u00a0685) | \n\n 35\u00a0209 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eat sur contrats de location | \n\n (8\u00a0986) | \n\n (8\u00a0321) | \n
| \n Autres charges d'actualisation | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Charges financi\u00e8res d'actualisation sur retraites | \n\n (460) | \n\n (4\u00a0556) | \n
| \n Produits financiers d'actualisation des \u00e9l\u00e9ments d'actifs et de passifs | \n\n 6\u00a0564 | \n\n (205) | \n
| \n Total | \n\n 6\u00a0104 | \n\n (4\u00a0761) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n (111\u00a0451) | \n\n (66\u00a0089) | \n
La dotation aux provisions pour risque financier en 2022 couvre notamment la d\u00e9pr\u00e9ciation de la cr\u00e9ance financi\u00e8re de Vallourec Umbilicals.
7.1.8Engagements hors bilan financiers
Les engagements financiers hors bilan re\u00e7us s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 4,5\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, contre 8\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Ils correspondent principalement \u00e0 des cautionnements re\u00e7us.
\u00c9ch\u00e9ancier
| \n \n | \n\n >\u00a01\u00a0an | \n\n >\u00a02\u00a0ans | \n\n >\u00a03\u00a0ans | \n\n >\u00a04\u00a0ans | \n\n 5\u00a0ans et plus | \n\n Total | \n
| \n Dette de location | \n\n 13\u00a0913 | \n\n 8\u00a0210 | \n\n 5\u00a0401 | \n\n 4\u00a0298 | \n\n 7\u00a0920 | \n\n 39\u00a0742 | \n
7.3Autres actifs financiers
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Pr\u00eats | \n\n 2\u00a0852 | \n\n 2\u00a0621 | \n\n 231 | \n\n 2\u00a0877 | \n\n 2\u00a0823 | \n\n 54 | \n
| \n Autres immobilisations financi\u00e8res | \n\n 68\u00a0836 | \n\n 62\u00a0093 | \n\n 6\u00a0743 | \n\n 66\u00a0218 | \n\n 54\u00a0018 | \n\n 12\u00a0200 | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 33\u00a0731 | \n\n - | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n - | \n\n 46\u00a0660 | \n
| \n Autres actifs financiers | \n\n 17\u00a0838 | \n\n 17\u00a0760 | \n\n 78 | \n\n 17\u00a0434 | \n\n 17\u00a0355 | \n\n 79 | \n
| \n Total | \n\n 123\u00a0257 | \n\n 82\u00a0474 | \n\n 40\u00a0783 | \n\n 133\u00a0189 | \n\n 74\u00a0196 | \n\n 58\u00a0993 | \n
7.4.3Comptabilit\u00e9 de couverture
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des instruments financiers sont r\u00e9gies par la norme IFRS\u00a09.
Exposition du Groupe aux risques de change sur\u00a0les\u00a0transactions commerciales
En dehors de la couverture de certains passifs financiers, le Groupe est essentiellement engag\u00e9 dans des contrats de couverture en vue de contr\u00f4ler son exposition aux risques de change induits par les prises de commandes et ventes r\u00e9alis\u00e9es par certaines filiales dans d\u2019autres monnaies que leur monnaie de fonctionnement. Notamment, une part significative du chiffre d\u2019affaires de Vallourec est factur\u00e9e par les soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes en dollars\u00a0US. Les fluctuations de change entre l\u2019euro et le dollar peuvent modifier \u00e0 ce titre la marge op\u00e9rationnelle du Groupe.
Le Groupe g\u00e8re son exposition au risque de change en mettant en place des couvertures sur la base de pr\u00e9visions de prises de commandes des clients r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 jour. Les cr\u00e9ances et produits d\u2019exploitation qui seront g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les commandes sont de ce fait couverts par des instruments financiers qui sont principalement des ventes \u00e0 terme de devises.
Dans une moindre mesure, le Groupe peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 conclure des achats \u00e0 terme de devises pour couvrir des engagements d\u2019achats en devises.
\u00c9valuation et pr\u00e9sentation des instruments d\u00e9riv\u00e9s
Les variations de valeurs des instruments d\u00e9riv\u00e9s par rapport \u00e0 leur date de mise en place sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture.
La juste valeur des contrats \u00e0 terme en devises est calcul\u00e9e \u00e0 partir des conditions et donn\u00e9es du march\u00e9. Couvrant des op\u00e9rations commerciales, ces d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan dans les actifs et passifs courants.
Comptabilisation des op\u00e9rations de couverture
Les op\u00e9rations de couverture sur les op\u00e9rations commerciales entrent dans la cat\u00e9gorie des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
Le Groupe applique la comptabilit\u00e9 de couverture dans le respect des crit\u00e8res d\u2019IFRS\u00a09\u00a0:
\u25cfdocumentation de la relation de couverture\u00a0: nature du sous-jacent couvert, dur\u00e9e de la couverture, instrument de couverture utilis\u00e9, taux spot de la couverture, points de terme\u00a0;
\u25cfr\u00e9alisation du test d\u2019efficacit\u00e9 \u00e0 la mise en place de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 et actualisation du test au minimum \u00e0 chaque fin de trimestre, pour les couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
La comptabilisation des op\u00e9rations de couverture au sein du Groupe est la suivante\u00a0:
\u00c0 la cl\u00f4ture, la variation de l\u2019instrument de couverture par rapport \u00e0 sa date de mise en place est \u00e9valu\u00e9e \u00e0 sa juste valeur et comptabilis\u00e9e au bilan dans des comptes d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s actif ou passif. Sont distingu\u00e9es\u00a0:
\u25cfla variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture (diff\u00e9rence entre le cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) et\u00a0;
\u25cfle cours spot \u00e0 la date de valorisation, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 la cl\u00f4ture.
Si la couverture est efficace et tant que le chiffre d\u2019affaires (ou l\u2019achat) couvert n\u2019est pas comptabilis\u00e9, les variations de l\u2019effet change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, conform\u00e9ment aux principes de comptabilisation des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie futurs (\u00ab\u00a0cash flow hedge\u00a0\u00bb).
Si l\u2019instrument de couverture n\u2019est pas efficace (cas rare compte tenu des proc\u00e9dures mises en place par le Groupe), la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 est enregistr\u00e9e dans le r\u00e9sultat financier.
La variation de l\u2019effet taux (report/d\u00e9port)
Le Groupe a choisi de comptabiliser cette variation en r\u00e9sultat financier, cette composante n\u2019\u00e9tant pas int\u00e9gr\u00e9e dans la relation de couverture.
Le chiffre d\u2019affaires (l\u2019achat), correspondant aux pr\u00e9visions (ordres d\u2019achat) couvertes, est enregistr\u00e9 au cours spot de la date de la mise en place du contrat de couverture. La cr\u00e9ance client (la dette fournisseur) est enregistr\u00e9e initialement \u00e0 ce m\u00eame cours spot.
\u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, les cr\u00e9ances clients et dettes fournisseurs en devises couvertes sont \u00e9valu\u00e9es et comptabilis\u00e9es au cours de la devise \u00e0 la date de cl\u00f4ture. La diff\u00e9rence par rapport au cours d\u2019enregistrement initial (cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) ou au cours de la derni\u00e8re cl\u00f4ture constitue un \u00e9cart de change (perte ou gain) comptabilis\u00e9 dans le r\u00e9sultat financier de la p\u00e9riode.
\u00c0 partir du moment o\u00f9 l\u2019\u00e9l\u00e9ment couvert (la cr\u00e9ance ou la dette en devise) est enregistr\u00e9 au bilan, la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture pr\u00e9c\u00e9demment constat\u00e9e dans les capitaux propres est enregistr\u00e9e en r\u00e9sultat financier. Les variations de valeurs de l\u2019instrument de couverture et de la cr\u00e9ance ou de la dette couverte impactent alors sym\u00e9triquement le r\u00e9sultat financier.
Au cours de l\u2019exercice 2023, le Groupe n\u2019a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 aucun changement significatif de classification d\u2019instruments financiers et n\u2019a constat\u00e9 aucun transfert significatif entre diff\u00e9rents niveaux de juste valeur.
Les instruments de couverture passent d\u2019une position nette passive de 18,5\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0\u00e0 une position nette active de 1,8\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
La variation de l\u2019euro face au dollar am\u00e9ricain au cours de l\u2019exercice 2023\u00a0explique l\u2019essentiel des 5,5\u00a0millions d\u2019euros de variation de l\u2019effet change des couvertures affect\u00e9es aux pr\u00e9visions de ventes et d\u2019achats en devise.
Les instruments financiers \u00e0 caract\u00e8re sp\u00e9culatif restent exceptionnels et s\u2019expliquent par la non-efficacit\u00e9 d\u2019une relation de couverture au regard de la norme IFRS\u00a09. Leurs variations de valeur n\u2019impactent pas le r\u00e9sultat de change de mani\u00e8re significative.
| \n \n | \n\n Qualification comptable | \n\n R\u00e9serve OCI (a) | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Cash flow hedge | \n\n 5\u00a0487 | \n\n 4\u00a0034 | \n\n (1\u00a0454) | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n 302 | \n\n 6\u00a0990 | \n\n (2\u00a0250) | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations financi\u00e8res | \n\n Fair value hedge | \n\n - | \n\n 7\u00a0357 | \n\n 1\u00a0573 | \n
| \n Autres d\u00e9riv\u00e9s sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n \n | \n\n (127\u00a0000) | \n\n \n | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s mis en place dans le cadre de\u00a0l'actionnariat salari\u00e9 | \n\n Fair value hedge | \n\n (5) | \n\n 122 | \n\n 342 | \n
| \n Sous-total instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n \n | \n\n 5\u00a0784 | \n\n (108\u00a0497) | \n\n (1\u00a0789) | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s \u2013 actifs | \n\n \n | \n\n - | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 33\u00a0731 | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s \u2013 passifs | \n\n \n | \n\n - | \n\n (155\u00a0157) | \n\n (35\u00a0522) | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s nets \u2013 reclass\u00e9s | \n\n \n | \n\n - | \n\n 0 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances (dettes) utilis\u00e9es pour la couverture d'op\u00e9rations\u00a0commerciales | \n\n Cash flow hedge | \n\n 6\u00a0630 | \n\n 2\u00a0240 | \n\n (4\u00a0390) | \n
| \n Cr\u00e9ances (dettes) utilis\u00e9es pour la couverture d'op\u00e9rations\u00a0commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n - | \n\n 126\u00a0950 | \n\n (785) | \n
| \n Total | \n\n \n | \n\n 12\u00a0414 | \n\n 20\u00a0693 | \n\n (6\u00a0964) | \n
| \n (a)Pr\u00e9sentation compens\u00e9e sur ce tableau\u00a0: + = position active, () = position passive. | \n
La variation de juste valeur des instruments financiers de couverture du risque de change qui impactait les capitaux propres au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0\u00e9tait de -\u00a01,5\u00a0million d\u2019euros. Au cours de l\u2019exercice 2023, environ -\u00a0374\u00a0% de la variation de juste valeur n\u00e9gative attach\u00e9e au carnet de commandes et aux offres commerciales fin 2022\u00a0a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e des capitaux propres vers le r\u00e9sultat, sur le poste perte ou profit de change du Groupe. Ce montant mat\u00e9rialise l\u2019impact des variations de valeur des couvertures de change sur le carnet de commandes et les offres commerciales au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0qui ont \u00e9t\u00e9 soit totalement ou partiellement d\u00e9nou\u00e9es, soit transform\u00e9es en cr\u00e9ances au cours de l\u2019exercice 2023.
Cet impact correspond aux couvertures de cr\u00e9ances en dollar US.
| \n \n | \n\n Qualification comptable | \n\n R\u00e9serve OCI (a) | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2021 | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Cash flow hedge | \n\n 13\u00a0353 | \n\n (1\u00a0454) | \n\n (14\u00a0810) | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n (22) | \n\n (2\u00a0250) | \n\n (7\u00a0063) | \n
| \n Contrats \u00e0 terme de devise sur op\u00e9rations financi\u00e8res | \n\n Fair value hedge | \n\n - | \n\n 1\u00a0573 | \n\n (201) | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s mis en place dans le cadre de\u00a0l'actionnariat salari\u00e9 | \n\n Fair value hedge | \n\n 12 | \n\n 342 | \n\n 279 | \n
| \n Sous-total Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n\n \n | \n\n 13\u00a0344 | \n\n (1\u00a0789) | \n\n (21\u00a0795) | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s \u2013 actifs | \n\n \n | \n\n - | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 4\u00a0253 | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s \u2013 passifs | \n\n \n | \n\n - | \n\n (35\u00a0522) | \n\n (19\u00a0056) | \n
| \n Dont instruments d\u00e9riv\u00e9s nets \u2013 reclass\u00e9s en\u00a0\u00e9l\u00e9ments\u00a0destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n \n | \n\n - | \n\n - | \n\n (6\u00a0992) | \n
| \n Cr\u00e9ances (dettes) utilis\u00e9es pour la couverture d'op\u00e9rations\u00a0commerciales | \n\n Cash flow hedge | \n\n (670) | \n\n (4\u00a0390) | \n\n (3\u00a0720) | \n
| \n Cr\u00e9ances (dettes) utilis\u00e9es pour la couverture d'op\u00e9rations\u00a0commerciales | \n\n Fair value hedge | \n\n - | \n\n (785) | \n\n (1\u00a0848) | \n
| \n TOTAL | \n\n \n | \n\n 12\u00a0674 | \n\n (6\u00a0964) | \n\n (27\u00a0363) | \n
| \n (a)Pr\u00e9sentation compens\u00e9e sur ce tableau\u00a0: + = position active, () = position passive. | \n
La variation de juste valeur des instruments financiers de couverture du risque de change qui impactait les capitaux propres au 31\u00a0d\u00e9cembre 2021\u00a0\u00e9tait de -\u00a014,8\u00a0millions d\u2019euros. Au cours de l\u2019exercice 2022, environ 66\u00a0% de la variation de juste valeur n\u00e9gative attach\u00e9e au carnet de commandes et aux offres commerciales fin 2021\u00a0a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e des capitaux propres vers le r\u00e9sultat, sur le poste perte ou profit de change du Groupe. Ce montant mat\u00e9rialise l\u2019impact des variations de valeur des couvertures de change sur le carnet de commandes et les offres commerciales au 31\u00a0d\u00e9cembre 2021\u00a0qui ont \u00e9t\u00e9 soit totalement ou partiellement d\u00e9nou\u00e9es, soit transform\u00e9es en cr\u00e9ances au cours de l\u2019exercice 2022.
7.4Instruments financiers
7.4.1Mod\u00e8le de comptabilisation des actifs et passifs financiers
Les actifs financiers comprennent\u00a0:
\u25cfdes actifs financiers non courants\u00a0: autres titres de participation et cr\u00e9ances rattach\u00e9es, des pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort construction, des cautions\u00a0;
\u25cfdes actifs financiers courants incluant les cr\u00e9ances clients et les autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation, des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s court terme, de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement).
\u00c9valuation initiale
L\u2019\u00e9valuation initiale des actifs financiers non d\u00e9riv\u00e9s s\u2019effectue \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de la transaction major\u00e9e des co\u00fbts de transaction except\u00e9 pour la cat\u00e9gorie d\u2019actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
Dans la plupart des cas, la juste valeur \u00e0 la date de la transaction est le co\u00fbt historique (soit le co\u00fbt d\u2019acquisition de l\u2019actif).
Classification et \u00e9valuation lors des arr\u00eat\u00e9s comptables
Les actifs financiers (hors instruments d\u00e9riv\u00e9s de couverture) sont class\u00e9s selon IFRS\u00a09\u00a0dans l\u2019une des trois cat\u00e9gories ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfactifs financiers au co\u00fbt amorti\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
La classification est d\u00e9termin\u00e9e en fonction des deux param\u00e8tres suivants\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique suivi par le Groupe pour la gestion de l\u2019actif financier\u00a0;
\u25cfdes caract\u00e9ristiques des flux de tr\u00e9sorerie contractuels de l\u2019actif financier.
Actifs financiers au co\u00fbt amorti
Ils correspondent aux actifs financiers qui remplissent les deux conditions suivantes\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique de l\u2019actif financier est de percevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels\u00a0;
\u25cfles conditions contractuelles de l\u2019actif financier donnent lieu, \u00e0 des dates sp\u00e9cifi\u00e9es, \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eats sur le principal restant d\u00fb.
Dans le Groupe, cette cat\u00e9gorie regroupe\u00a0:
\u25cfles cr\u00e9ances rattach\u00e9es, les pr\u00eats long terme et les pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort de construction\u00a0;
\u25cfles cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation.
Le co\u00fbt amorti des cr\u00e9ances \u00e0 court terme telles les cr\u00e9ances clients \u00e9quivaut le plus souvent \u00e0 leur co\u00fbt historique.
Les pr\u00eats aux salari\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif appliqu\u00e9 aux flux de tr\u00e9sorerie attendus jusqu\u2019\u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance des pr\u00eats.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat
Cette cat\u00e9gorie d\u2019actifs comprend les actifs financiers qui ne sont pas \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti ou mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Il s\u2019agit principalement de certains actifs de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement, disponibilit\u00e9s\u2026) et des instruments d\u00e9riv\u00e9s actifs non express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9s comme des instruments de couverture (d\u00e9p\u00f4ts de garantie et cautions).
Ces actifs de tr\u00e9sorerie sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la cl\u00f4ture et les variations de juste valeur sont enregistr\u00e9es dans le r\u00e9sultat financier. Par cons\u00e9quent, elles ne sont pas soumises \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Les justes valeurs sont d\u00e9termin\u00e9es principalement par r\u00e9f\u00e9rence aux cotations du march\u00e9.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
\u00c9valuation initiale
L\u2019\u00e9valuation initiale des actifs financiers non d\u00e9riv\u00e9s s\u2019effectue \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de la transaction major\u00e9e des co\u00fbts de transaction except\u00e9 pour la cat\u00e9gorie d\u2019actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
Dans la plupart des cas, la juste valeur \u00e0 la date de la transaction est le co\u00fbt historique (soit le co\u00fbt d\u2019acquisition de l\u2019actif).
Classification et \u00e9valuation lors des arr\u00eat\u00e9s comptables
Les actifs financiers (hors instruments d\u00e9riv\u00e9s de couverture) sont class\u00e9s selon IFRS\u00a09\u00a0dans l\u2019une des trois cat\u00e9gories ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfactifs financiers au co\u00fbt amorti\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
La classification est d\u00e9termin\u00e9e en fonction des deux param\u00e8tres suivants\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique suivi par le Groupe pour la gestion de l\u2019actif financier\u00a0;
\u25cfdes caract\u00e9ristiques des flux de tr\u00e9sorerie contractuels de l\u2019actif financier.
Actifs financiers au co\u00fbt amorti
Ils correspondent aux actifs financiers qui remplissent les deux conditions suivantes\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique de l\u2019actif financier est de percevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels\u00a0;
\u25cfles conditions contractuelles de l\u2019actif financier donnent lieu, \u00e0 des dates sp\u00e9cifi\u00e9es, \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eats sur le principal restant d\u00fb.
Dans le Groupe, cette cat\u00e9gorie regroupe\u00a0:
\u25cfles cr\u00e9ances rattach\u00e9es, les pr\u00eats long terme et les pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort de construction\u00a0;
\u25cfles cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation.
Le co\u00fbt amorti des cr\u00e9ances \u00e0 court terme telles les cr\u00e9ances clients \u00e9quivaut le plus souvent \u00e0 leur co\u00fbt historique.
Les pr\u00eats aux salari\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif appliqu\u00e9 aux flux de tr\u00e9sorerie attendus jusqu\u2019\u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance des pr\u00eats.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat
Cette cat\u00e9gorie d\u2019actifs comprend les actifs financiers qui ne sont pas \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti ou mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Il s\u2019agit principalement de certains actifs de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement, disponibilit\u00e9s\u2026) et des instruments d\u00e9riv\u00e9s actifs non express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9s comme des instruments de couverture (d\u00e9p\u00f4ts de garantie et cautions).
Ces actifs de tr\u00e9sorerie sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la cl\u00f4ture et les variations de juste valeur sont enregistr\u00e9es dans le r\u00e9sultat financier. Par cons\u00e9quent, elles ne sont pas soumises \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Les justes valeurs sont d\u00e9termin\u00e9es principalement par r\u00e9f\u00e9rence aux cotations du march\u00e9.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
\u00c9valuation initiale
L\u2019\u00e9valuation initiale des actifs financiers non d\u00e9riv\u00e9s s\u2019effectue \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de la transaction major\u00e9e des co\u00fbts de transaction except\u00e9 pour la cat\u00e9gorie d\u2019actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
Dans la plupart des cas, la juste valeur \u00e0 la date de la transaction est le co\u00fbt historique (soit le co\u00fbt d\u2019acquisition de l\u2019actif).
Classification et \u00e9valuation lors des arr\u00eat\u00e9s comptables
Les actifs financiers (hors instruments d\u00e9riv\u00e9s de couverture) sont class\u00e9s selon IFRS\u00a09\u00a0dans l\u2019une des trois cat\u00e9gories ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfactifs financiers au co\u00fbt amorti\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0;
\u25cfactifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat.
La classification est d\u00e9termin\u00e9e en fonction des deux param\u00e8tres suivants\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique suivi par le Groupe pour la gestion de l\u2019actif financier\u00a0;
\u25cfdes caract\u00e9ristiques des flux de tr\u00e9sorerie contractuels de l\u2019actif financier.
Actifs financiers au co\u00fbt amorti
Ils correspondent aux actifs financiers qui remplissent les deux conditions suivantes\u00a0:
\u25cfle mod\u00e8le \u00e9conomique de l\u2019actif financier est de percevoir les flux de tr\u00e9sorerie contractuels\u00a0;
\u25cfles conditions contractuelles de l\u2019actif financier donnent lieu, \u00e0 des dates sp\u00e9cifi\u00e9es, \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eats sur le principal restant d\u00fb.
Dans le Groupe, cette cat\u00e9gorie regroupe\u00a0:
\u25cfles cr\u00e9ances rattach\u00e9es, les pr\u00eats long terme et les pr\u00eats de participation \u00e0 l\u2019effort de construction\u00a0;
\u25cfles cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances d\u2019exploitation.
Le co\u00fbt amorti des cr\u00e9ances \u00e0 court terme telles les cr\u00e9ances clients \u00e9quivaut le plus souvent \u00e0 leur co\u00fbt historique.
Les pr\u00eats aux salari\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif appliqu\u00e9 aux flux de tr\u00e9sorerie attendus jusqu\u2019\u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance des pr\u00eats.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le r\u00e9sultat
Cette cat\u00e9gorie d\u2019actifs comprend les actifs financiers qui ne sont pas \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti ou mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Il s\u2019agit principalement de certains actifs de tr\u00e9sorerie (valeurs mobili\u00e8res de placement, disponibilit\u00e9s\u2026) et des instruments d\u00e9riv\u00e9s actifs non express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9s comme des instruments de couverture (d\u00e9p\u00f4ts de garantie et cautions).
Ces actifs de tr\u00e9sorerie sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la cl\u00f4ture et les variations de juste valeur sont enregistr\u00e9es dans le r\u00e9sultat financier. Par cons\u00e9quent, elles ne sont pas soumises \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Les justes valeurs sont d\u00e9termin\u00e9es principalement par r\u00e9f\u00e9rence aux cotations du march\u00e9.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Actifs financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global
Il s\u2019agit des actifs financiers suivants\u00a0:
1.Les instruments donnant lieu \u00e0 des flux de tr\u00e9sorerie qui correspondent uniquement \u00e0 des remboursements de principal et \u00e0 des versements d\u2019int\u00e9r\u00eat sur le capital restant d\u00fb (instruments SPPI) et dont la d\u00e9tention s\u2019inscrit dans un mod\u00e8le \u00e9conomique mixte de collecte et de vente.
Cette rubrique reprend essentiellement des titres obligataires et des placements financiers \u00e0 terme.
Lorsque l\u2019actif financier est d\u00e9comptabilis\u00e9, le gain ou la perte cumul\u00e9e qui \u00e9tait pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est reclass\u00e9 des capitaux propres en compte de r\u00e9sultat.
Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
2.Les titres de capitaux propres, sur option \u00e0 la juste valeur par les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es directement en capitaux propres et sont non recyclables. Les int\u00e9r\u00eats calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti et les d\u00e9pr\u00e9ciations sont enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat.
Dans le groupe Vallourec, on retrouve notamment dans cette cat\u00e9gorie les placements en titres de capitaux propres. Il s\u2019agit g\u00e9n\u00e9ralement\u00a0:
\u25cfde titres non cot\u00e9s dont la juste valeur ne peut \u00eatre estim\u00e9e de mani\u00e8re fiable. Ils sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt et font l\u2019objet de tests de d\u00e9pr\u00e9ciation lors des arr\u00eat\u00e9s des comptes consolid\u00e9s\u00a0;
\u25cfde titres cot\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Cette juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des pertes des actifs financiers
D\u00e8s la comptabilisation initiale, les actifs \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti et les actifs mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global (instruments de dettes) sont d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s en fonction des pertes de cr\u00e9dit attendues sur la dur\u00e9e de vie de l\u2019actif. \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, il convient d\u2019appr\u00e9cier si le risque de cr\u00e9dit associ\u00e9 \u00e0 un instrument financier a augment\u00e9 de fa\u00e7on significative depuis la comptabilisation initiale. L\u2019entit\u00e9 doit fonder son appr\u00e9ciation sur la variation du risque de cr\u00e9dit sur la dur\u00e9e de vie pr\u00e9vue de l\u2019instrument financier.
Vallourec utilise plusieurs crit\u00e8res pour d\u00e9terminer si le risque de cr\u00e9dit a augment\u00e9\u00a0: rating de la contrepartie, \u00e9valuation du niveau de risque.
7.4.2Niveau de juste valeur
Les instruments financiers mesur\u00e9s \u00e0 leur juste valeur sont class\u00e9s par cat\u00e9gorie en fonction de la m\u00e9thode de valorisation. La juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e\u00a0:
\u25cfniveau 1\u00a0: en fonction de prix cot\u00e9s sur un march\u00e9 actif\u00a0;
\u25cfniveau 2\u00a0: \u00e0 partir de m\u00e9thodes et de donn\u00e9es observables et faisant r\u00e9f\u00e9rence sur les march\u00e9s financiers (courbe de taux, cours \u00e0 terme, etc.)\u00a0;
\u25cfniveau 3\u00a0: \u00e0 partir d\u2019un mod\u00e8le interne avec param\u00e8tres non observables.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Niveau | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Niveau | \n|
| \n Actifs | \n||||||
| \n Autres actifs financiers courants et non courants (Autres\u00a0placements en titres de capitaux propres) | \n\n 17\u00a0969 | \n\n 17\u00a0969 | \n\n 2 | \n\n 17\u00a0533 | \n\n 17\u00a0533 | \n\n 2 | \n
| \n Autres actifs financiers courants et non courants (Instruments\u00a0d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 33\u00a0731 | \n\n 2 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 46\u00a0660 | \n\n 2 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 551\u00a0603 | \n\n 1 | \n\n 899\u00a0948 | \n\n 899\u00a0948 | \n\n 1 | \n
| \n Passifs | \n||||||
| \n Autres passifs financiers courants et non courants (Instruments d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 3 | \n\n 127\u00a0000 | \n\n 127\u00a0000 | \n\n 3 | \n
| \n Autres passifs financiers courants et non courants (Instruments d\u00e9riv\u00e9s) | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 35\u00a0522 | \n\n 2 | \n\n 28 157 | \n\n 28 157 | \n\n 2 | \n
7.4.3Comptabilit\u00e9 de couverture
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des instruments financiers sont r\u00e9gies par la norme IFRS\u00a09.
Exposition du Groupe aux risques de change sur\u00a0les\u00a0transactions commerciales
En dehors de la couverture de certains passifs financiers, le Groupe est essentiellement engag\u00e9 dans des contrats de couverture en vue de contr\u00f4ler son exposition aux risques de change induits par les prises de commandes et ventes r\u00e9alis\u00e9es par certaines filiales dans d\u2019autres monnaies que leur monnaie de fonctionnement. Notamment, une part significative du chiffre d\u2019affaires de Vallourec est factur\u00e9e par les soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes en dollars\u00a0US. Les fluctuations de change entre l\u2019euro et le dollar peuvent modifier \u00e0 ce titre la marge op\u00e9rationnelle du Groupe.
Le Groupe g\u00e8re son exposition au risque de change en mettant en place des couvertures sur la base de pr\u00e9visions de prises de commandes des clients r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 jour. Les cr\u00e9ances et produits d\u2019exploitation qui seront g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les commandes sont de ce fait couverts par des instruments financiers qui sont principalement des ventes \u00e0 terme de devises.
Dans une moindre mesure, le Groupe peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 conclure des achats \u00e0 terme de devises pour couvrir des engagements d\u2019achats en devises.
\u00c9valuation et pr\u00e9sentation des instruments d\u00e9riv\u00e9s
Les variations de valeurs des instruments d\u00e9riv\u00e9s par rapport \u00e0 leur date de mise en place sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture.
La juste valeur des contrats \u00e0 terme en devises est calcul\u00e9e \u00e0 partir des conditions et donn\u00e9es du march\u00e9. Couvrant des op\u00e9rations commerciales, ces d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan dans les actifs et passifs courants.
Comptabilisation des op\u00e9rations de couverture
Les op\u00e9rations de couverture sur les op\u00e9rations commerciales entrent dans la cat\u00e9gorie des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
Le Groupe applique la comptabilit\u00e9 de couverture dans le respect des crit\u00e8res d\u2019IFRS\u00a09\u00a0:
\u25cfdocumentation de la relation de couverture\u00a0: nature du sous-jacent couvert, dur\u00e9e de la couverture, instrument de couverture utilis\u00e9, taux spot de la couverture, points de terme\u00a0;
\u25cfr\u00e9alisation du test d\u2019efficacit\u00e9 \u00e0 la mise en place de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 et actualisation du test au minimum \u00e0 chaque fin de trimestre, pour les couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
La comptabilisation des op\u00e9rations de couverture au sein du Groupe est la suivante\u00a0:
\u00c0 la cl\u00f4ture, la variation de l\u2019instrument de couverture par rapport \u00e0 sa date de mise en place est \u00e9valu\u00e9e \u00e0 sa juste valeur et comptabilis\u00e9e au bilan dans des comptes d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s actif ou passif. Sont distingu\u00e9es\u00a0:
\u25cfla variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture (diff\u00e9rence entre le cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) et\u00a0;
\u25cfle cours spot \u00e0 la date de valorisation, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 la cl\u00f4ture.
Si la couverture est efficace et tant que le chiffre d\u2019affaires (ou l\u2019achat) couvert n\u2019est pas comptabilis\u00e9, les variations de l\u2019effet change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, conform\u00e9ment aux principes de comptabilisation des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie futurs (\u00ab\u00a0cash flow hedge\u00a0\u00bb).
Si l\u2019instrument de couverture n\u2019est pas efficace (cas rare compte tenu des proc\u00e9dures mises en place par le Groupe), la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 est enregistr\u00e9e dans le r\u00e9sultat financier.
La variation de l\u2019effet taux (report/d\u00e9port)
Le Groupe a choisi de comptabiliser cette variation en r\u00e9sultat financier, cette composante n\u2019\u00e9tant pas int\u00e9gr\u00e9e dans la relation de couverture.
Le chiffre d\u2019affaires (l\u2019achat), correspondant aux pr\u00e9visions (ordres d\u2019achat) couvertes, est enregistr\u00e9 au cours spot de la date de la mise en place du contrat de couverture. La cr\u00e9ance client (la dette fournisseur) est enregistr\u00e9e initialement \u00e0 ce m\u00eame cours spot.
\u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, les cr\u00e9ances clients et dettes fournisseurs en devises couvertes sont \u00e9valu\u00e9es et comptabilis\u00e9es au cours de la devise \u00e0 la date de cl\u00f4ture. La diff\u00e9rence par rapport au cours d\u2019enregistrement initial (cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) ou au cours de la derni\u00e8re cl\u00f4ture constitue un \u00e9cart de change (perte ou gain) comptabilis\u00e9 dans le r\u00e9sultat financier de la p\u00e9riode.
\u00c0 partir du moment o\u00f9 l\u2019\u00e9l\u00e9ment couvert (la cr\u00e9ance ou la dette en devise) est enregistr\u00e9 au bilan, la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture pr\u00e9c\u00e9demment constat\u00e9e dans les capitaux propres est enregistr\u00e9e en r\u00e9sultat financier. Les variations de valeurs de l\u2019instrument de couverture et de la cr\u00e9ance ou de la dette couverte impactent alors sym\u00e9triquement le r\u00e9sultat financier.
7.4.3Comptabilit\u00e9 de couverture
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des instruments financiers sont r\u00e9gies par la norme IFRS\u00a09.
Exposition du Groupe aux risques de change sur\u00a0les\u00a0transactions commerciales
En dehors de la couverture de certains passifs financiers, le Groupe est essentiellement engag\u00e9 dans des contrats de couverture en vue de contr\u00f4ler son exposition aux risques de change induits par les prises de commandes et ventes r\u00e9alis\u00e9es par certaines filiales dans d\u2019autres monnaies que leur monnaie de fonctionnement. Notamment, une part significative du chiffre d\u2019affaires de Vallourec est factur\u00e9e par les soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes en dollars\u00a0US. Les fluctuations de change entre l\u2019euro et le dollar peuvent modifier \u00e0 ce titre la marge op\u00e9rationnelle du Groupe.
Le Groupe g\u00e8re son exposition au risque de change en mettant en place des couvertures sur la base de pr\u00e9visions de prises de commandes des clients r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 jour. Les cr\u00e9ances et produits d\u2019exploitation qui seront g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les commandes sont de ce fait couverts par des instruments financiers qui sont principalement des ventes \u00e0 terme de devises.
Dans une moindre mesure, le Groupe peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 conclure des achats \u00e0 terme de devises pour couvrir des engagements d\u2019achats en devises.
\u00c9valuation et pr\u00e9sentation des instruments d\u00e9riv\u00e9s
Les variations de valeurs des instruments d\u00e9riv\u00e9s par rapport \u00e0 leur date de mise en place sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture.
La juste valeur des contrats \u00e0 terme en devises est calcul\u00e9e \u00e0 partir des conditions et donn\u00e9es du march\u00e9. Couvrant des op\u00e9rations commerciales, ces d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan dans les actifs et passifs courants.
Comptabilisation des op\u00e9rations de couverture
Les op\u00e9rations de couverture sur les op\u00e9rations commerciales entrent dans la cat\u00e9gorie des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
Le Groupe applique la comptabilit\u00e9 de couverture dans le respect des crit\u00e8res d\u2019IFRS\u00a09\u00a0:
\u25cfdocumentation de la relation de couverture\u00a0: nature du sous-jacent couvert, dur\u00e9e de la couverture, instrument de couverture utilis\u00e9, taux spot de la couverture, points de terme\u00a0;
\u25cfr\u00e9alisation du test d\u2019efficacit\u00e9 \u00e0 la mise en place de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 et actualisation du test au minimum \u00e0 chaque fin de trimestre, pour les couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
La comptabilisation des op\u00e9rations de couverture au sein du Groupe est la suivante\u00a0:
\u00c0 la cl\u00f4ture, la variation de l\u2019instrument de couverture par rapport \u00e0 sa date de mise en place est \u00e9valu\u00e9e \u00e0 sa juste valeur et comptabilis\u00e9e au bilan dans des comptes d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s actif ou passif. Sont distingu\u00e9es\u00a0:
\u25cfla variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture (diff\u00e9rence entre le cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) et\u00a0;
\u25cfle cours spot \u00e0 la date de valorisation, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 la cl\u00f4ture.
Si la couverture est efficace et tant que le chiffre d\u2019affaires (ou l\u2019achat) couvert n\u2019est pas comptabilis\u00e9, les variations de l\u2019effet change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, conform\u00e9ment aux principes de comptabilisation des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie futurs (\u00ab\u00a0cash flow hedge\u00a0\u00bb).
Si l\u2019instrument de couverture n\u2019est pas efficace (cas rare compte tenu des proc\u00e9dures mises en place par le Groupe), la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 est enregistr\u00e9e dans le r\u00e9sultat financier.
La variation de l\u2019effet taux (report/d\u00e9port)
Le Groupe a choisi de comptabiliser cette variation en r\u00e9sultat financier, cette composante n\u2019\u00e9tant pas int\u00e9gr\u00e9e dans la relation de couverture.
Le chiffre d\u2019affaires (l\u2019achat), correspondant aux pr\u00e9visions (ordres d\u2019achat) couvertes, est enregistr\u00e9 au cours spot de la date de la mise en place du contrat de couverture. La cr\u00e9ance client (la dette fournisseur) est enregistr\u00e9e initialement \u00e0 ce m\u00eame cours spot.
\u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, les cr\u00e9ances clients et dettes fournisseurs en devises couvertes sont \u00e9valu\u00e9es et comptabilis\u00e9es au cours de la devise \u00e0 la date de cl\u00f4ture. La diff\u00e9rence par rapport au cours d\u2019enregistrement initial (cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) ou au cours de la derni\u00e8re cl\u00f4ture constitue un \u00e9cart de change (perte ou gain) comptabilis\u00e9 dans le r\u00e9sultat financier de la p\u00e9riode.
\u00c0 partir du moment o\u00f9 l\u2019\u00e9l\u00e9ment couvert (la cr\u00e9ance ou la dette en devise) est enregistr\u00e9 au bilan, la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture pr\u00e9c\u00e9demment constat\u00e9e dans les capitaux propres est enregistr\u00e9e en r\u00e9sultat financier. Les variations de valeurs de l\u2019instrument de couverture et de la cr\u00e9ance ou de la dette couverte impactent alors sym\u00e9triquement le r\u00e9sultat financier.
7.4.3Comptabilit\u00e9 de couverture
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des instruments financiers sont r\u00e9gies par la norme IFRS\u00a09.
Exposition du Groupe aux risques de change sur\u00a0les\u00a0transactions commerciales
En dehors de la couverture de certains passifs financiers, le Groupe est essentiellement engag\u00e9 dans des contrats de couverture en vue de contr\u00f4ler son exposition aux risques de change induits par les prises de commandes et ventes r\u00e9alis\u00e9es par certaines filiales dans d\u2019autres monnaies que leur monnaie de fonctionnement. Notamment, une part significative du chiffre d\u2019affaires de Vallourec est factur\u00e9e par les soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes en dollars\u00a0US. Les fluctuations de change entre l\u2019euro et le dollar peuvent modifier \u00e0 ce titre la marge op\u00e9rationnelle du Groupe.
Le Groupe g\u00e8re son exposition au risque de change en mettant en place des couvertures sur la base de pr\u00e9visions de prises de commandes des clients r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 jour. Les cr\u00e9ances et produits d\u2019exploitation qui seront g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les commandes sont de ce fait couverts par des instruments financiers qui sont principalement des ventes \u00e0 terme de devises.
Dans une moindre mesure, le Groupe peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 conclure des achats \u00e0 terme de devises pour couvrir des engagements d\u2019achats en devises.
\u00c9valuation et pr\u00e9sentation des instruments d\u00e9riv\u00e9s
Les variations de valeurs des instruments d\u00e9riv\u00e9s par rapport \u00e0 leur date de mise en place sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture.
La juste valeur des contrats \u00e0 terme en devises est calcul\u00e9e \u00e0 partir des conditions et donn\u00e9es du march\u00e9. Couvrant des op\u00e9rations commerciales, ces d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan dans les actifs et passifs courants.
Comptabilisation des op\u00e9rations de couverture
Les op\u00e9rations de couverture sur les op\u00e9rations commerciales entrent dans la cat\u00e9gorie des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
Le Groupe applique la comptabilit\u00e9 de couverture dans le respect des crit\u00e8res d\u2019IFRS\u00a09\u00a0:
\u25cfdocumentation de la relation de couverture\u00a0: nature du sous-jacent couvert, dur\u00e9e de la couverture, instrument de couverture utilis\u00e9, taux spot de la couverture, points de terme\u00a0;
\u25cfr\u00e9alisation du test d\u2019efficacit\u00e9 \u00e0 la mise en place de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 et actualisation du test au minimum \u00e0 chaque fin de trimestre, pour les couvertures de flux de tr\u00e9sorerie.
La comptabilisation des op\u00e9rations de couverture au sein du Groupe est la suivante\u00a0:
\u00c0 la cl\u00f4ture, la variation de l\u2019instrument de couverture par rapport \u00e0 sa date de mise en place est \u00e9valu\u00e9e \u00e0 sa juste valeur et comptabilis\u00e9e au bilan dans des comptes d\u2019instruments d\u00e9riv\u00e9s actif ou passif. Sont distingu\u00e9es\u00a0:
\u25cfla variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture (diff\u00e9rence entre le cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) et\u00a0;
\u25cfle cours spot \u00e0 la date de valorisation, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 la cl\u00f4ture.
Si la couverture est efficace et tant que le chiffre d\u2019affaires (ou l\u2019achat) couvert n\u2019est pas comptabilis\u00e9, les variations de l\u2019effet change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, conform\u00e9ment aux principes de comptabilisation des couvertures de flux de tr\u00e9sorerie futurs (\u00ab\u00a0cash flow hedge\u00a0\u00bb).
Si l\u2019instrument de couverture n\u2019est pas efficace (cas rare compte tenu des proc\u00e9dures mises en place par le Groupe), la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument d\u00e9riv\u00e9 est enregistr\u00e9e dans le r\u00e9sultat financier.
La variation de l\u2019effet taux (report/d\u00e9port)
Le Groupe a choisi de comptabiliser cette variation en r\u00e9sultat financier, cette composante n\u2019\u00e9tant pas int\u00e9gr\u00e9e dans la relation de couverture.
Le chiffre d\u2019affaires (l\u2019achat), correspondant aux pr\u00e9visions (ordres d\u2019achat) couvertes, est enregistr\u00e9 au cours spot de la date de la mise en place du contrat de couverture. La cr\u00e9ance client (la dette fournisseur) est enregistr\u00e9e initialement \u00e0 ce m\u00eame cours spot.
\u00c0 chaque arr\u00eat\u00e9, les cr\u00e9ances clients et dettes fournisseurs en devises couvertes sont \u00e9valu\u00e9es et comptabilis\u00e9es au cours de la devise \u00e0 la date de cl\u00f4ture. La diff\u00e9rence par rapport au cours d\u2019enregistrement initial (cours spot \u00e0 la date de mise en place de la couverture) ou au cours de la derni\u00e8re cl\u00f4ture constitue un \u00e9cart de change (perte ou gain) comptabilis\u00e9 dans le r\u00e9sultat financier de la p\u00e9riode.
\u00c0 partir du moment o\u00f9 l\u2019\u00e9l\u00e9ment couvert (la cr\u00e9ance ou la dette en devise) est enregistr\u00e9 au bilan, la variation de l\u2019effet change de l\u2019instrument de couverture pr\u00e9c\u00e9demment constat\u00e9e dans les capitaux propres est enregistr\u00e9e en r\u00e9sultat financier. Les variations de valeurs de l\u2019instrument de couverture et de la cr\u00e9ance ou de la dette couverte impactent alors sym\u00e9triquement le r\u00e9sultat financier.
7.4.4Gestion des risques financiers
Les risques de march\u00e9 sont compos\u00e9s des risques de taux, de change (conversion et transaction), de liquidit\u00e9, de cr\u00e9dit et du risque actions.
Risque de conversion
Les actifs, passifs, produits et charges des filiales sont exprim\u00e9s en diff\u00e9rentes devises. Les comptes du Groupe sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros. Les actifs, passifs, produits et charges libell\u00e9s dans des monnaies autres que l\u2019euro doivent \u00eatre convertis en euros au taux applicable afin d\u2019\u00eatre int\u00e9gr\u00e9s dans ces comptes.
Si l\u2019euro s\u2019appr\u00e9cie (ou se d\u00e9pr\u00e9cie) par rapport \u00e0 une autre devise, la valeur en euros des \u00e9l\u00e9ments d\u2019actif et de passif, des produits et des charges initialement comptabilis\u00e9s dans cette autre devise diminuera (ou augmentera). Ainsi, les variations de valeur de l\u2019euro peuvent avoir un impact sur la valeur en euros des \u00e9l\u00e9ments d\u2019actif et de passif, les produits et les charges non libell\u00e9s en euros, m\u00eame si la valeur de ces \u00e9l\u00e9ments n\u2019a pas chang\u00e9 dans leur monnaie d\u2019origine.
En 2023, le r\u00e9sultat net part du Groupe \u00e9tait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pour une part significative par des filiales qui \u00e9tablissent des comptes en une devise autre que l\u2019euro (principalement en dollars US et en r\u00e9aux br\u00e9siliens). Une augmentation de 10\u00a0% des parit\u00e9s aurait eu un impact \u00e0 la baisse sur le r\u00e9sultat net part du Groupe d\u2019environ 84\u00a0millions d\u2019euros.
Par ailleurs, la sensibilit\u00e9 du Groupe au risque de change long terme est refl\u00e9t\u00e9e par l\u2019\u00e9volution historique des r\u00e9serves de conversion imput\u00e9es dans les capitaux propres (-\u00a0756\u00a0millions\u00a0d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023) qui, au cours des derniers exercices, a \u00e9t\u00e9 essentiellement li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du dollar US et du real br\u00e9silien.
Les r\u00e9serves de conversion sont d\u00e9taill\u00e9es en Note\u00a06.1.
Risque de liquidit\u00e9
Les ressources financi\u00e8res du Groupe se r\u00e9partissent entre des financements bancaires et des financements de march\u00e9s.
La majeure partie du financement bancaire a \u00e9t\u00e9 mis en place en Europe, sur Vallourec\u00a0S.A. et pour une moindre mesure sur des filiales au Br\u00e9sil et en Chine.
Dans le cadre de la restructuration financi\u00e8re, Vallourec\u00a0S.A. a restructur\u00e9 l\u2019ensemble de son passif financier le 30\u00a0juin 2021. Cela s\u2019est traduit par un d\u00e9sendettement de 1,7\u00a0milliard d\u2019euros et le refinancement de la dette r\u00e9siduelle via la mise-en-place de nouveaux instruments de dette qui ont une maturit\u00e9 de cinq ans ou une maturit\u00e9 inf\u00e9rieure mais pouvant \u00eatre prorog\u00e9e \u00e0 la main de l\u2019\u00e9metteur jusqu\u2019au 30\u00a0juin 2027.
La ligne de cr\u00e9dit de Vallourec\u00a0S.A. (462\u00a0millions d\u2019euros) non tir\u00e9e au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, ne b\u00e9n\u00e9ficie pas de s\u00fbret\u00e9, ou de garantie et est en pari-passu avec les pr\u00eats garantis par l\u2019\u00c9tat (PGE) et l\u2019emprunt obligataire. Le financement obligataire est exclusivement mis en place par Vallourec\u00a0S.A.
En outre, le 7\u00a0novembre 2022, un financement de 210\u00a0millions de dollars US confirm\u00e9 et \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance du 7\u00a0novembre 2027\u00a0a \u00e9t\u00e9 mis en place au b\u00e9n\u00e9fice des principales filiales am\u00e9ricaines, Vallourec Star, VAM USA, Vallourec USA Corp., toutes trois d\u00e9tenues int\u00e9gralement et indirectement par Vallourec\u00a0S.A. Cette ligne de cr\u00e9dit (\u00ab\u00a0Asset-based loan\u00a0\u00bb) est garantie d\u2019une part par les cr\u00e9ances clients et les stocks d\u00e9tenus par ces m\u00eames soci\u00e9t\u00e9s et d\u2019autre part par une garantie maison-m\u00e8re donn\u00e9e aux pr\u00eateurs par Vallourec\u00a0S.A. Une enveloppe de 20\u00a0millions de dollars US est utilisable sous la forme de mise en place de lettres de cr\u00e9dit. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019utilisation de cette ligne \u00e9tait de 9\u00a0millions de dollars US sous la forme de lettres de cr\u00e9dit\u00a0; en revanche la ligne n\u2019\u00e9tait pas utilis\u00e9e sous forme de tirages de financements.
En compl\u00e9ment de ces financements bancaires, le groupe Vallourec a souhait\u00e9 diversifier ses sources de financement en faisant appel aux financements de march\u00e9. Ainsi Vallourec\u00a0S.A. a mis en place le 12\u00a0octobre 2011\u00a0un programme de billets de tr\u00e9sorerie pour satisfaire ses besoins \u00e0 court terme. Le plafond du programme est de 1\u00a0milliard d\u2019euros. Vallourec\u00a0S.A. a r\u00e9guli\u00e8rement \u00e9mis des billets de tr\u00e9sorerie au cours du second\u00a0semestre 2023.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, Vallourec\u00a0S.A. n\u2019avait pas d\u2019encours de billets de tr\u00e9sorerie. Ce programme de billets de tr\u00e9sorerie fait l\u2019objet d\u2019une notation court terme, B, par Standard\u00a0&\u00a0Poor\u2019s.
Risque de transaction
Le Groupe est soumis \u00e0 des risques de change en raison de ses expositions commerciales li\u00e9es \u00e0 des op\u00e9rations de ventes et d\u2019achats conclues par certaines de ses filiales dans une monnaie autre que leur devise fonctionnelle.
La principale devise \u00e9trang\u00e8re trait\u00e9e est le dollar US (USD)\u00a0: une part significative des op\u00e9rations du groupe Vallourec (environ 29\u00a0% du chiffre d\u2019affaires du Groupe en 2023) est factur\u00e9e en dollar US par des soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle n\u2019est pas le dollar US.
Les fluctuations de change entre l\u2019euro, le r\u00e9al br\u00e9silien (BRL) et le dollar US peuvent donc modifier la marge op\u00e9rationnelle du Groupe. Leur impact est cependant tr\u00e8s difficilement quantifiable pour deux raisons\u00a0:
1.il existe un ph\u00e9nom\u00e8ne d\u2019ajustement sur les prix de vente libell\u00e9s en dollar US, qui d\u00e9pend des conditions de march\u00e9 dans les diff\u00e9rents secteurs d\u2019activit\u00e9 o\u00f9 op\u00e8re Vallourec\u00a0;
2.certaines ventes et certains achats, m\u00eame s\u2019ils sont libell\u00e9s en euros ou en r\u00e9al br\u00e9silien, sont influenc\u00e9s par le niveau du dollar US. Ils sont donc impact\u00e9s indirectement et \u00e0 une \u00e9ch\u00e9ance plus ou moins lointaine par l\u2019\u00e9volution de la devise am\u00e9ricaine.
Le Groupe g\u00e8re activement son exposition au risque de change afin de r\u00e9duire la sensibilit\u00e9 du r\u00e9sultat \u00e0 des variations de cours, en mettant en place des couvertures d\u00e8s la commande et parfois d\u00e8s l\u2019offre commerciale.
Les commandes, puis les cr\u00e9ances, les dettes et les flux d\u2019exploitation sont ainsi couverts avec des instruments financiers qui sont principalement des ventes et des achats \u00e0 terme.
Des annulations de commandes pourraient donc provoquer des annulations de couvertures en place, avec pour cons\u00e9quence une comptabilisation des gains ou pertes attach\u00e9s \u00e0 ces couvertures annul\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9.
Nous estimons que l\u2019impact d\u2019une hausse ou d\u2019une baisse de 10\u00a0% des devises trait\u00e9es sur l\u2019ensemble des couvertures mises en place par le Groupe provoquerait une diminution ou une augmentation de 106,2\u00a0millions d\u2019euros de l\u2019effet change comptabilis\u00e9e dans les fonds propres consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. L\u2019essentiel de ces montants proviendrait des \u00e9volutions du dollar US contre l\u2019euro.
Pour \u00eatre \u00e9ligible \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture au sens de la norme IFRS\u00a09, le groupe Vallourec a d\u00e9velopp\u00e9 des syst\u00e8mes de gestion de tr\u00e9sorerie et de facturation afin de permettre la tra\u00e7abilit\u00e9 tout au long de la dur\u00e9e de vie des instruments de couverture au regard des transactions couvertes.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les contrats \u00e0 terme fermes en cours qui permettent de couvrir les transactions sur achats et ventes en devises portent sur les montants suivants\u00a0:
| \n Contrats de couverture d'op\u00e9rations r\u00e9alis\u00e9es sur transactions commerciales \u2013 Risque de change | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Contrat de change \u00e0 terme\u00a0: ventes \u00e0 terme | \n\n 1\u00a0332\u00a0907 | \n\n 1\u00a0535\u00a0526 | \n
| \n Contrat de change \u00e0 terme\u00a0: achats \u00e0 terme | \n\n 95\u00a0701 | \n\n 135\u00a0518 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0428\u00a0608 | \n\n 1\u00a0671\u00a0044 | \n
\u00c9ch\u00e9ances des contrats au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023
| \n Contrats sur transactions commerciales | \n\n Total | \n\n <\u00a01\u00a0an | \n\n 1\u00a0\u00e0 5\u00a0ans | \n\n >\u00a05\u00a0ans | \n
| \n Contrat de change \u00e0 terme\u00a0: ventes \u00e0 terme | \n\n 1\u00a0535\u00a0526 | \n\n 1\u00a0497\u00a0348 | \n\n 38\u00a0178 | \n\n - | \n
| \n Contrat de change \u00e0 terme\u00a0: achats \u00e0 terme | \n\n 135\u00a0518 | \n\n 135\u00a0518 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0671\u00a0044 | \n\n 1\u00a0632\u00a0866 | \n\n 38\u00a0178 | \n\n - | \n
En 2023 les ventes \u00e0 terme (1\u00a0212\u00a0millions d\u2019euros sur les 1\u00a0536\u00a0millions d\u2019euros) correspondent principalement \u00e0 des ventes de dollars US. Ces derni\u00e8res ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 un cours moyen \u00e0 terme EUR/USD de 1,1\u00a0CNY/USD de 7,01\u00a0et USD/BRL de 5,16.
Les couvertures ont g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es, en 2023, comme en 2022, sur une dur\u00e9e moyenne d\u2019environ dix mois et couvraient principalement les transactions futures hautement probables et les cr\u00e9ances en devises.
En compl\u00e9ment des couvertures des op\u00e9rations commerciales, le groupe Vallourec a mis en place des contrats de couverture des pr\u00eats et cr\u00e9ances financi\u00e8res libell\u00e9s en devises \u00e9trang\u00e8res\u00a0:
\u25cfdes ventes \u00e0 terme pour 72\u00a0millions de dollars US (67\u00a0millions\u00a0d\u2019euros)\u00a0;
\u25cfdes ventes \u00e0 terme pour 24,2\u00a0millions de livres sterling (27,8\u00a0millions d\u2019euros)\u00a0;
\u25cfdes achats \u00e0 terme pour 889\u00a0millions de yuan chinois (112,8\u00a0millions d\u2019euros)\u00a0;
\u25cfdes achats \u00e0 terme pour 43,7\u00a0millions pesos mexicains (2,3\u00a0millions d\u2019euros)\u00a0;
\u25cfdes ventes \u00e0 terme pour 1\u00a0million de dollars canadiens (0,7\u00a0million d\u2019euros)\u00a0;
\u25cfdes ventes \u00e0 terme pour 663\u00a0millions de r\u00e9aux br\u00e9siliens (118,9\u00a0millions d\u2019euros).
Ces instruments sont destin\u00e9s \u00e0 couvrir soit l\u2019endettement libell\u00e9 en de dollars US, soit les pr\u00eats en devises \u00e9trang\u00e8res mis en place par la holding de financement Vallourec Tubes dans la devise des filiales qui en b\u00e9n\u00e9ficient. Les \u00e9ch\u00e9ances des achats et ventes \u00e0 terme s\u2019\u00e9chelonnent en 2024\u00a0en fonction des \u00e9ch\u00e9ances des pr\u00eats et dettes couverts.
En dehors des emprunts et dettes financi\u00e8res libell\u00e9s en devises, le groupe Vallourec ne couvre pas ses autres actifs et passifs financiers du bilan consolid\u00e9 en devises (risques de conversion).
Risques de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
La gestion du financement long terme et moyen terme de la zone euro est regroup\u00e9e autour de la soci\u00e9t\u00e9 Vallourec\u00a0S.A.
La r\u00e9partition de la dette entre taux fixe et taux variable est pr\u00e9sent\u00e9e en Note\u00a07.1.4.
Le montant des emprunts \u00e0 taux fixe \u00e0 l'origine s'analyse principalement par l\u2019emprunt obligataire \u00e9mis par Vallourec\u00a0S.A. d\u00e9crit en Note\u00a07.1\u00a0et des pr\u00eats Garantis par l\u2019\u00c9tat (PGE) \u00e9mis par Vallourec\u00a0S.A.
L'endettement contract\u00e9 \u00e0 un taux sup\u00e9rieur \u00e0 6\u00a0% provient de l\u2019emprunt obligataire de 1\u00a0023\u00a0millions d\u2019euros.
L'endettement \u00e0 taux fixe \u00e0 l'origine \u00e0 un taux inf\u00e9rieur \u00e0 3\u00a0% concerne les pr\u00eats garantis par l\u2019\u00c9tat de 262\u00a0millions d\u2019euros.
La dette financi\u00e8re expos\u00e9e \u00e0 une variation des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e0 taux variable se situe \u00e0 10,7\u00a0millions d\u2019euros (environ 1\u00a0% de la dette brute totale) au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Risques de cr\u00e9dit
Le groupe Vallourec est soumis au risque de cr\u00e9dit au titre de ses actifs financiers non d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s dont le non-recouvrement pourrait impacter les r\u00e9sultats et la situation financi\u00e8re de la Soci\u00e9t\u00e9.
Le Groupe a principalement identifi\u00e9 quatre types de cr\u00e9ances r\u00e9pondant \u00e0 ces caract\u00e9ristiques\u00a0:
\u25cfles pr\u00eats 1\u00a0% construction octroy\u00e9s aux salari\u00e9s du Groupe\u00a0;
\u25cfles d\u00e9p\u00f4ts de garantie vers\u00e9s dans le cadre de contentieux fiscaux et les cr\u00e9ances fiscales sur le Br\u00e9sil\u00a0;
\u25cfles cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s\u00a0;
\u25cfles d\u00e9riv\u00e9s qui ont une juste valeur positive.
1.Concernant les pr\u00eats 1\u00a0% construction octroy\u00e9s aux salari\u00e9s du Groupe, ils ne pr\u00e9sentent pas de risque de cr\u00e9dit dans la mesure o\u00f9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du pr\u00eat est d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e d\u00e8s lors qu\u2019un retard dans le recouvrement des sommes \u00e0 recevoir est constat\u00e9. Il est rappel\u00e9 que ces pr\u00eats sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif appliqu\u00e9 aux flux de tr\u00e9sorerie attendus jusqu\u2019\u00e0 la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance de ces pr\u00eats (le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des contrats pouvant \u00eatre inf\u00e9rieur).
2.Concernant les d\u00e9p\u00f4ts de garantie et les cr\u00e9ances fiscales sur le Br\u00e9sil, il n\u2019existe pas de risque particulier sur ces cr\u00e9ances puisqu\u2019en cas de d\u00e9nouement d\u00e9favorable de ces contentieux, le risque est d\u00e9j\u00e0 appr\u00e9hend\u00e9, ces cr\u00e9ances faisant l\u2019objet d\u2019une provision, et les fonds ayant d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 vers\u00e9s pour tout ou partie.
3.Concernant les d\u00e9riv\u00e9s qui ont une juste valeur positive, le Groupe ne traite qu\u2019avec des contreparties de premier rang. Le risque de cr\u00e9dit est consid\u00e9r\u00e9 comme non significatif.
4.Concernant les cr\u00e9ances clients et les comptes rattach\u00e9s, la politique du Groupe en mati\u00e8re de d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances clients est de constater une provision d\u00e8s lors que des indices de perte de valeur ont \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9s. La d\u00e9pr\u00e9ciation est \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur comptable de l\u2019actif et la valeur actualis\u00e9e des flux de tr\u00e9sorerie futurs attendus compte tenu de la situation de la contrepartie.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le Groupe consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas lieu de pr\u00e9sumer de risque sur ses cr\u00e9ances non d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es et \u00e9chues depuis moins de 90\u00a0jours. Le montant total des cr\u00e9ances clients \u00e9chues depuis plus de 90\u00a0jours et non d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 73\u00a0millions d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, soit 10\u00a0% des cr\u00e9ances clients nettes totales du Groupe.
Le groupe Vallourec consid\u00e8re que le risque est limit\u00e9 compte tenu des proc\u00e9dures existantes en mati\u00e8re de gestion du risque client avec\u00a0:
\u25cfl\u2019utilisation d\u2019assurances cr\u00e9dit et le recours \u00e0 des cr\u00e9dits documentaires\u00a0;
\u25cfl\u2019anciennet\u00e9 des relations commerciales avec de grands clients du Groupe\u00a0;
\u25cfla politique de recouvrement commercial.
Le groupe Vallourec reste soumis aux risques pays qui pourraient conditionner le r\u00e8glement de certaines de ses cr\u00e9ances.
Par ailleurs, les cr\u00e9ances clients non \u00e9chues au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019\u00e9levaient \u00e0 612\u00a0millions d\u2019euros, soit 90\u00a0% du total des cr\u00e9ances clients nettes.
Les \u00e9ch\u00e9ances de ces cr\u00e9ances clients sont les suivantes (en\u00a0milliers\u00a0d\u2019euros)\u00a0:
| \n Au 31/12/2023 | \n\n 0\u00a0\u00e0 30\u00a0jours | \n\n 30\u00a0\u00e0 60\u00a0jours | \n\n 60\u00a0\u00e0 90\u00a0jours | \n\n 90\u00a0\u00e0 180\u00a0jours | \n\n >\u00a0\u00e0 180\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Brut | \n\n 464\u00a0865 | \n\n 115\u00a0729 | \n\n 55\u00a0782 | \n\n 30\u00a0328 | \n\n 78\u00a0230 | \n\n 744\u00a0934 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n (5\u00a0367) | \n\n (310) | \n\n 0 | \n\n (886) | \n\n (15\u00a0281) | \n\n (21\u00a0844) | \n
| \n Total cr\u00e9ances client nettes | \n\n 459\u00a0498 | \n\n 115\u00a0419 | \n\n 55\u00a0782 | \n\n 29\u00a0442 | \n\n 62\u00a0949 | \n\n 723\u00a0090 | \n
| \n Avances et acomptes fournisseurs | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32\u00a0970 | \n
| \n Total cr\u00e9ances clients et\u00a0comptes rattach\u00e9s | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 756\u00a0060 | \n
Risques actions
Les titres d\u2019autocontr\u00f4le d\u00e9tenus par le Groupe sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition en diminution des capitaux propres. Les produits de cession de ces titres sont imput\u00e9s directement en augmentation des capitaux propres, de sorte que les plus ou moins-values n\u2019affectent pas le r\u00e9sultat consolid\u00e9.
Les actions propres d\u00e9tenues par le groupe Vallourec au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 comprennent les actions affect\u00e9es \u00e0 des op\u00e9rations d\u2019attribution en faveur de certains membres du personnel, dirigeants ou mandataires sociaux du Groupe.
Dans ce cadre, Vallourec\u00a0S.A. d\u00e9tient\u00a0107\u00a0668\u00a0actions propres apr\u00e8s attribution d\u00e9finitives de 41\u00a0257\u00a0actions en 2023 au titre des diff\u00e9rents plans d\u2019actions de performance.
\u00c0 sa connaissance, le Groupe n\u2019\u00e9tait pas, au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, autrement expos\u00e9 au risque d\u2019actions.
Les titres d\u2019autocontr\u00f4le d\u00e9tenus par le Groupe sont enregistr\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition en diminution des capitaux propres. Les produits de cession de ces titres sont imput\u00e9s directement en augmentation des capitaux propres, de sorte que les plus ou moins-values n\u2019affectent pas le r\u00e9sultat consolid\u00e9.
Note 8 \u2022Engagements envers le personnel
En vertu d\u2019obligations l\u00e9gales ou d\u2019usages, le Groupe participe \u00e0 des r\u00e9gimes de retraite compl\u00e9mentaires ou autres avantages long terme au profit des salari\u00e9s. Le Groupe offre ces avantages \u00e0 travers soit des r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, soit des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies.
Dans le cadre de r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, le Groupe n\u2019a pas d\u2019autre obligation que le paiement de primes. Les contributions vers\u00e9es aux r\u00e9gimes sont enregistr\u00e9es en charges de la p\u00e9riode. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les contributions restant \u00e0 acquitter au titre de l\u2019exercice sont provisionn\u00e9es.
Les engagements de retraite et assimil\u00e9s r\u00e9sultant de r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies font l\u2019objet d\u2019une provision \u00e9valu\u00e9e sur la base d\u2019un calcul actuariel r\u00e9alis\u00e9 au moins une fois par an par des actuaires ind\u00e9pendants. La m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dits projet\u00e9es est appliqu\u00e9e\u00a0: chaque p\u00e9riode de service donne lieu \u00e0 une unit\u00e9 suppl\u00e9mentaire de droits \u00e0 prestations, et chacune de ces unit\u00e9s est \u00e9valu\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour obtenir l\u2019obligation envers les salari\u00e9s.
Les calculs int\u00e8grent les sp\u00e9cificit\u00e9s des diff\u00e9rents r\u00e9gimes ainsi que les hypoth\u00e8ses de date de d\u00e9part \u00e0 la retraite, d\u2019\u00e9volution de carri\u00e8re et d\u2019augmentation des salaires, la probabilit\u00e9 du salari\u00e9 d\u2019\u00eatre encore pr\u00e9sent dans le Groupe \u00e0 l\u2019\u00e2ge de la retraite (taux de rotation du personnel, tables de mortalit\u00e9\u2026). L\u2019obligation est actualis\u00e9e sur la base des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des obligations \u00e0 long terme des \u00e9metteurs de premi\u00e8re cat\u00e9gorie.
Les principaux engagements de retraite et assimil\u00e9s concernent les filiales fran\u00e7aises du Groupe ainsi que celles implant\u00e9es en Allemagne, au Royaume-Uni, aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil. Les autres engagements sociaux et assimil\u00e9s qui font l\u2019objet d\u2019une provision sont\u00a0:
\u25cfpour les filiales fran\u00e7aises et \u00e9trang\u00e8res, le versement de primes \u00e0 l\u2019occasion de la remise des m\u00e9dailles du travail\u00a0;
\u25cfpour certaines filiales implant\u00e9es aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil, la couverture des frais m\u00e9dicaux. L\u2019obligation est pr\u00e9sent\u00e9e au bilan, nette, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des actifs de r\u00e9gime \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
| \n \n | \n\n Allemagne | \n\n France | \n\n Royaume-Uni | \n\n Autres | \n\n Total | \n|||||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Retraite | \n\n 195\u00a0506 | \n\n 202\u00a0798 | \n\n 14\u00a0178 | \n\n 13\u00a0119 | \n\n 66\u00a0157 | \n\n 69\u00a0065 | \n\n 82\u00a0177 | \n\n 85\u00a0728 | \n\n 358\u00a0018 | \n\n 370\u00a0710 | \n
| \n Engagements de pr\u00e9retraite | \n\n 26\u00a0255 | \n\n 12\u00a0308 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 26\u00a0255 | \n\n 12\u00a0308 | \n
| \n M\u00e9dailles du travail et\u00a0avantages\u00a0m\u00e9dicaux | \n\n - | \n\n 2\u00a0767 | \n\n 657 | \n\n 764 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3\u00a0438 | \n\n 3\u00a0651 | \n\n 4\u00a0095 | \n\n 7\u00a0182 | \n
| \n Valeur actualis\u00e9e de\u00a0l'obligation | \n\n 221\u00a0761 | \n\n 217\u00a0873 | \n\n 14\u00a0835 | \n\n 13\u00a0883 | \n\n 66\u00a0157 | \n\n 69\u00a0065 | \n\n 85\u00a0615 | \n\n 89\u00a0379 | \n\n 388\u00a0368 | \n\n 390\u00a0200 | \n
| \n Juste valeur des actifs du r\u00e9gime | \n\n (147\u00a0605) | \n\n (153\u00a0738) | \n\n (1\u00a0858) | \n\n (81) | \n\n (87\u00a0554) | \n\n (86\u00a0313) | \n\n (46\u00a0642) | \n\n (48\u00a0029) | \n\n (283\u00a0659) | \n\n (288\u00a0161) | \n
| \n Reclassement | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 30 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 30 | \n
| \n Provision | \n\n 74\u00a0156 | \n\n 64\u00a0135 | \n\n 12\u00a0977 | \n\n 13\u00a0832 | \n\n (21\u00a0397) | \n\n (17\u00a0248) | \n\n 38\u00a0973 | \n\n 41\u00a0350 | \n\n 104\u00a0709 | \n\n 102\u00a0069 | \n
| \n \u00c9volution de l\u2019obligation | \n\n Allemagne | \n\n France | \n\n Royaume-Uni | \n\n Autres | \n\n Total | \n|||||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Au 1er\u00a0janvier | \n\n 309\u00a0672 | \n\n 221\u00a0761 | \n\n 23\u00a0924 | \n\n 14\u00a0835 | \n\n 101\u00a0766 | \n\n 66\u00a0057 | \n\n 98\u00a0842 | \n\n 85\u00a0615 | \n\n 534\u00a0204 | \n\n 388\u00a0268 | \n
| \n Co\u00fbt des services rendus | \n\n 3\u00a0911 | \n\n 2\u00a0079 | \n\n 1\u00a0064 | \n\n 768 | \n\n 339 | \n\n 453 | \n\n 2\u00a0688 | \n\n 2\u00a0454 | \n\n 8\u00a0002 | \n\n 5\u00a0754 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eat sur\u00a0l'obligation | \n\n 2\u00a0346 | \n\n 7\u00a0575 | \n\n 157 | \n\n 494 | \n\n 1\u00a0791 | \n\n 3\u00a0157 | \n\n 4\u00a0581 | \n\n 5\u00a0401 | \n\n 8\u00a0875 | \n\n 16\u00a0627 | \n
| \n Cotisations du personnel | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9\u00e9valuations | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Ajustements li\u00e9s \u00e0\u00a0l'exp\u00e9rience | \n\n 4\u00a0142 | \n\n 3\u00a0453 | \n\n (330) | \n\n (314) | \n\n 16\u00a0875 | \n\n 3\u00a0325 | \n\n (805) | \n\n (179) | \n\n 19\u00a0882 | \n\n 6\u00a0285 | \n
| \n \u00c9carts actuariels d\u00e9coulant de\u00a0changements dans les hypoth\u00e8ses d\u00e9mographiques | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (83) | \n\n (1\u00a0799) | \n\n (1\u00a0346) | \n\n (504) | \n\n (1\u00a0429) | \n\n (2\u00a0303) | \n
| \n \u00c9carts actuariels d\u00e9coulant de\u00a0changements dans les hypoth\u00e8ses financi\u00e8res | \n\n (62\u00a0270) | \n\n 8\u00a0247 | \n\n (3\u00a0216) | \n\n 600 | \n\n (40\u00a0534) | \n\n 937 | \n\n (20\u00a0872) | \n\n 2\u00a0719 | \n\n (126\u00a0892) | \n\n 12\u00a0503 | \n
| \n Acquisitions\u00a0/\u00a0cessions | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Versement des prestations | \n\n (29\u00a0347) | \n\n (25\u00a0445) | \n\n (1\u00a0032) | \n\n (2\u00a0018) | \n\n (8\u00a0850) | \n\n (4\u00a0431) | \n\n (4\u00a0630) | \n\n (5\u00a0334) | \n\n (43\u00a0859) | \n\n (37\u00a0228) | \n
| \n Modification du r\u00e9gime | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (12) | \n\n - | \n\n - | \n\n 825 | \n\n (194) | \n\n 825 | \n\n (206) | \n
| \n \u00c9cart de change | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (4\u00a0133) | \n\n 1\u00a0356 | \n\n 7\u00a0087 | \n\n (702) | \n\n 2\u00a0954 | \n\n 654 | \n
| \n Autres\u00a0(a) | \n\n (6\u00a0693) | \n\n 203 | \n\n (5\u00a0732) | \n\n (470) | \n\n (1\u00a0114) | \n\n 10 | \n\n (755) | \n\n 103 | \n\n (14\u00a0294) | \n\n (154) | \n
| \n Au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 221\u00a0761 | \n\n 217\u00a0873 | \n\n 14\u00a0835 | \n\n 13\u00a0883 | \n\n 66\u00a0057 | \n\n 69\u00a0065 | \n\n 85\u00a0615 | \n\n 89\u00a0379 | \n\n 388\u00a0268 | \n\n 390\u00a0200 | \n
| \n (a)Comprend essentiellement les restructurations en Allemagne (augmentation du r\u00e9gime des pr\u00e9retraites). | \n
Les variations de l\u2019actif li\u00e9es \u00e0 ces avantages sont les suivantes\u00a0:
| \n \n | \n\n Allemagne | \n\n France | \n\n Royaume-Uni | \n\n Autres | \n\n Total | \n|||||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Valeur de l'actif | \n\n 187\u00a0270 | \n\n 147\u00a0605 | \n\n 1\u00a0816 | \n\n 1\u00a0858 | \n\n 152\u00a0027 | \n\n 87\u00a0554 | \n\n 54\u00a0224 | \n\n 46\u00a0642 | \n\n 395\u00a0337 | \n\n 283\u00a0659 | \n
| \n Rendement constat\u00e9 des actifs | \n\n (31\u00a0307) | \n\n 14\u00a0714 | \n\n 37 | \n\n 36 | \n\n (53\u00a0015) | \n\n 952 | \n\n (9\u00a0884) | \n\n 5\u00a0209 | \n\n (94\u00a0169) | \n\n 20\u00a0911 | \n
| \n Cotisations | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3\u00a0115 | \n\n 446 | \n\n 1\u00a0106 | \n\n 277 | \n\n 4\u00a0220 | \n\n 723 | \n
| \n Prestations pay\u00e9es | \n\n (8\u00a0358) | \n\n (8\u00a0581) | \n\n - | \n\n (1\u00a0813) | \n\n (8\u00a0850) | \n\n (4\u00a0431) | \n\n (2\u00a0337) | \n\n (2\u00a0576) | \n\n (19\u00a0544) | \n\n (17\u00a0401) | \n
| \n Acquisitions, cessions, liquidations | \n\n - | \n\n - | \n\n 5 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 5 | \n\n - | \n
| \n \u00c9cart de change | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (5\u00a0722) | \n\n 1\u00a0791 | \n\n 3\u00a0533 | \n\n (1\u00a0523) | \n\n (2\u00a0190) | \n\n 269 | \n
| \n Valeur de l'actif | \n\n 147\u00a0605 | \n\n 153\u00a0738 | \n\n 1\u00a0858 | \n\n 81 | \n\n 87\u00a0554 | \n\n 86\u00a0312 | \n\n 46\u00a0642 | \n\n 48\u00a0029 | \n\n 283\u00a0659 | \n\n 288\u00a0161 | \n
Charge de l\u2019exercice
| \n \n | \n\n Allemagne | \n\n France | \n\n Royaume-Uni | \n\n Autres | \n\n Total | \n|||||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Co\u00fbt des services rendus | \n\n 3\u00a0859 | \n\n 2\u00a0079 | \n\n 943 | \n\n 768 | \n\n 355 | \n\n 453 | \n\n 2\u00a0692 | \n\n 2\u00a0454 | \n\n 7\u00a0849 | \n\n 5\u00a0754 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eat sur l'obligation | \n\n 2\u00a0346 | \n\n 7\u00a0575 | \n\n 151 | \n\n 494 | \n\n 1\u00a0875 | \n\n 3\u00a0157 | \n\n 4\u00a0573 | \n\n 5\u00a0401 | \n\n 8\u00a0945 | \n\n 16\u00a0627 | \n
| \n Rendement \u00e0 long terme des\u00a0actifs du r\u00e9gime | \n\n (1\u00a0498) | \n\n (5\u00a0388) | \n\n (14) | \n\n (68) | \n\n (2\u00a0857) | \n\n (4\u00a0203) | \n\n (1\u00a0627) | \n\n (2\u00a0319) | \n\n (5\u00a0996) | \n\n (11\u00a0978) | \n
| \n Pertes (+)/Gains (-) actuariels\u00a0nets de l'exercice | \n\n (2\u00a0439) | \n\n 876 | \n\n (208) | \n\n 11 | \n\n - | \n\n - | \n\n (29) | \n\n 5 | \n\n (2\u00a0676) | \n\n 892 | \n
| \n Co\u00fbt des services pass\u00e9s | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (12) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (194) | \n\n - | \n\n (206) | \n
| \n Gains/(Pertes) de r\u00e9duction ou\u00a0liquidation | \n\n (6\u00a0695) | \n\n 203 | \n\n (2\u00a0608) | \n\n (465) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (68) | \n\n (9\u00a0303) | \n\n (330) | \n
| \n Charge nette comptabilis\u00e9e | \n\n (4\u00a0427) | \n\n 5\u00a0345 | \n\n (1\u00a0736) | \n\n 728 | \n\n (626) | \n\n (593) | \n\n 5\u00a0608 | \n\n 5\u00a0279 | \n\n (1\u00a0181) | \n\n 10\u00a0759 | \n
| \n Rendement r\u00e9el des\u00a0actifs\u00a0du r\u00e9gime | \n\n (31\u00a0307) | \n\n 14\u00a0714 | \n\n 37 | \n\n 36 | \n\n (53\u00a0015) | \n\n 952 | \n\n (9\u00a0884) | \n\n 5\u00a0209 | \n\n (94\u00a0169) | \n\n 20\u00a0911 | \n
Les mouvements au cours de l\u2019exercice du passif net comptabilis\u00e9 au bilan sont les suivants\u00a0:
| \n \n | \n\n Allemagne | \n\n France | \n\n Royaume-Uni | \n\n Autres | \n\n Total | \n|||||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Provision\u00a0/\u00a0(Actif) \u00e0\u00a0l\u2019ouverture | \n\n 122\u00a0402 | \n\n 74\u00a0154 | \n\n 20\u00a0113 | \n\n 12\u00a0977 | \n\n (50\u00a0261) | \n\n (21\u00a0397) | \n\n 44\u00a0619 | \n\n 38\u00a0974 | \n\n 136\u00a0873 | \n\n 104\u00a0708 | \n
| \n Charge totale de l'exercice | \n\n (4\u00a0427) | \n\n 5\u00a0345 | \n\n (1\u00a0736) | \n\n 728 | \n\n (626) | \n\n (593) | \n\n 5\u00a0608 | \n\n 5\u00a0279 | \n\n (1\u00a0181) | \n\n 10\u00a0759 | \n
| \n Montants reconnus | \n\n (22\u00a0858) | \n\n 1\u00a0499 | \n\n (3\u00a0373) | \n\n 305 | \n\n 31\u00a0016 | \n\n 5\u00a0623 | \n\n (11\u00a0480) | \n\n (958) | \n\n (6\u00a0695) | \n\n 6\u00a0469 | \n
| \n Prestations ou contributions aux\u00a0fonds | \n\n (20\u00a0963) | \n\n (16\u00a0863) | \n\n (1\u00a0032) | \n\n (206) | \n\n (3\u00a0115) | \n\n (446) | \n\n (3\u00a0399) | \n\n (3\u00a0035) | \n\n (28\u00a0509) | \n\n (20\u00a0550) | \n
| \n Reclassement en actifs/passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n \u00c9cart de change | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1\u00a0589 | \n\n (435) | \n\n 4\u00a0017 | \n\n 821 | \n\n 5\u00a0606 | \n\n 385 | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre et autres | \n\n - | \n\n - | \n\n (995) | \n\n 28 | \n\n - | \n\n - | \n\n (391) | \n\n 269 | \n\n (1\u00a0386) | \n\n 297 | \n
| \n Provision\u00a0/\u00a0(actif) \u00e0\u00a0la\u00a0cl\u00f4ture | \n\n 74\u00a0154 | \n\n 64\u00a0135 | \n\n 12\u00a0977 | \n\n 13\u00a0832 | \n\n (21\u00a0397) | \n\n (17\u00a0248) | \n\n 38\u00a0974 | \n\n 41\u00a0350 | \n\n 104\u00a0708 | \n\n 102\u00a0069 | \n
Les principales hypoth\u00e8ses actuarielles utilis\u00e9es pour l\u2019\u00e9valuation des obligations des r\u00e9gimes d\u2019avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi, compte tenu de la dur\u00e9e des r\u00e9gimes, sont les suivantes\u00a0:
| \n Principales hypoth\u00e8ses actuarielles | \n\n Allemagne | \n\n France | \n\n Royaume-Uni | \n\n Autres | \n
| \n Au 31/12/2022 | \n||||
| \n Taux d'actualisation | \n\n 3,65\u00a0% | \n\n 3,65\u00a0% | \n\n 4,80\u00a0% | \n\n de 4,23\u00a0% \u00e0 9,8\u00a0% | \n
| \n Rendement calcul\u00e9 des actifs du r\u00e9gime | \n\n 3,65\u00a0% | \n\n 3,65\u00a0% | \n\n 4,80\u00a0% | \n\n de 0\u00a0% \u00e0 9,8\u00a0% | \n
| \n Augmentation des salaires | \n\n 2,00\u00a0% | \n\n 2,51\u00a0% | \n\n N/A | \n\n de 4\u00a0% \u00e0 7,5\u00a0% | \n
| \n Au 31/12/2023 | \n||||
| \n Taux d'actualisation | \n\n 3,15\u00a0% | \n\n 3,15\u00a0% | \n\n 4,50\u00a0% | \n\n de 4,56\u00a0% \u00e0 9,35\u00a0% | \n
| \n Rendement calcul\u00e9 des actifs du r\u00e9gime | \n\n 3,15\u00a0% | \n\n 3,15\u00a0% | \n\n 4,50\u00a0% | \n\n de 0\u00a0% \u00e0 9,42\u00a0% | \n
| \n Augmentation des salaires | \n\n de 1,25\u00a0% \u00e0 2\u00a0% | \n\n 2,50\u00a0% | \n\n N/A | \n\n de 5\u00a0% \u00e0 7,5\u00a0% | \n
Les engagements sont \u00e9valu\u00e9s par des actuaires ind\u00e9pendants du Groupe. Les hypoth\u00e8ses retenues tiennent compte des sp\u00e9cificit\u00e9s des r\u00e9gimes et des soci\u00e9t\u00e9s concern\u00e9es.
Les \u00e9carts d\u2019exp\u00e9rience g\u00e9n\u00e9r\u00e9s courant 2023\u00a0repr\u00e9sentent pour le Groupe des pertes de 6,3\u00a0millions d\u2019euros (19,9\u00a0millions d\u2019euros de pertes en 2022).
Le Groupe pr\u00e9voit de verser en 2024\u00a0un montant de 33,8\u00a0millions\u00a0d'euros de prestations au titre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies dont 21,7\u00a0millions d'euros en Allemagne, 4,4\u00a0millions d'euros au Royaume-Uni, 0,8\u00a0million d'euros en France et 1,6\u00a0million d'euros au Br\u00e9sil.
Les r\u00e9gimes qui sont totalement ou partiellement externalis\u00e9s repr\u00e9sentent un engagement total de 336\u00a0millions d'euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0pour des actifs de 288\u00a0millions d'euros.
Pour la zone euro, le taux d'actualisation repose sur l'indice iBoxx, obligations d'entreprises not\u00e9es AA pour une maturit\u00e9 sup\u00e9rieure \u00e0 10\u00a0ans, estim\u00e9 \u00e0 la date de l'\u00e9valuation des engagements. Cet indice reprend un panier d'obligations compos\u00e9 de valeur financi\u00e8res et non financi\u00e8res. Les taux n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 retrait\u00e9s pour tenir compte d\u2019un risque cr\u00e9dit sp\u00e9cifique non int\u00e9gr\u00e9 dans les paniers d\u2019obligation choisis.
La performance des actifs de couverture est sup\u00e9rieure aux pr\u00e9visions de 8,9\u00a0millions d'euros. En 2023, une diminution g\u00e9n\u00e9rale des taux d\u2019actualisation a entra\u00een\u00e9 une augmentation globale des engagements g\u00e9n\u00e9rant des pertes actuariels sur l'exercice pour 12,5\u00a0millions d'euros.
France
Les engagements en France correspondent aux indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re, r\u00e9gime de retraite suppl\u00e9mentaire et \u00e0 des r\u00e9gimes de type m\u00e9dailles du travail.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0un test de sensibilit\u00e9 au taux d'actualisation a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9\u00a0: une augmentation de ce taux de 1\u00a0% entra\u00eenerait une baisse d'environ 1,5\u00a0million d'euros de ces engagements.
Le 14\u00a0septembre 2005, un r\u00e9gime de retraite compl\u00e9mentaire a \u00e9t\u00e9 institu\u00e9 en faveur de cadres dirigeants avec constitution d'un actif de couverture. Le r\u00e9gime est partiellement externalis\u00e9 aupr\u00e8s d'une compagnie d'assurance. S'agissant d'un r\u00e9gime \u00e0 prestations d\u00e9finies, ce plan fait l'objet d'une \u00e9valuation actuarielle et d'une comptabilisation selon IAS\u00a019\u00a0pour les salari\u00e9s en activit\u00e9. Le plan a \u00e9t\u00e9 ferm\u00e9 courant 2016\u00a0et les droits gel\u00e9s.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l'engagement s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1,5\u00a0million d'euros pour un actif de 0,1\u00a0million d'euros.
Allemagne
Les salari\u00e9s du Groupe en Allemagne b\u00e9n\u00e9ficient de divers dispositifs (retraite, r\u00e9mun\u00e9ration diff\u00e9r\u00e9e, primes de jubil\u00e9s, pr\u00e9retraite) qui constituent des engagements long terme pour le Groupe.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023,\u00a0un test de sensibilit\u00e9 au taux d'actualisation a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9\u00a0: une augmentation de ce taux de 1\u00a0% entra\u00eenerait une baisse d'environ 15,7\u00a0millions d'euros de ces engagements.
Royaume-Uni
Le Groupe participe au financement d\u2019un r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies au profit des salari\u00e9s du Groupe. Les engagements sont externalis\u00e9s et g\u00e9r\u00e9s par des acteurs reconnus sur les march\u00e9s financiers.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023,\u00a0un test de sensibilit\u00e9 au taux d'actualisation a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9\u00a0: une augmentation de ce taux de 1\u00a0% entra\u00eenerait une baisse d'environ 8,8\u00a0millions d'euros de ces engagements.
Br\u00e9sil
Au Br\u00e9sil, le Groupe participe au financement d\u2019indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re, de primes de jubil\u00e9s et d'un r\u00e9gime de frais de sant\u00e9 des retrait\u00e9s (ferm\u00e9).
Les indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re sont partiellement externalis\u00e9es dans un fonds dont le total des actifs s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,3\u00a0million d'euros en 2023\u00a0(0,3\u00a0million d'euros en 2022). Le Groupe a pay\u00e9 une cotisation de 0\u00a0million d'euros cette ann\u00e9e (0\u00a0million d'euros en 2022).
Mexique\u00a0/\u00a0Indon\u00e9sie\u00a0/\u00a0Arabie Saoudite
Les engagements au Mexique, en Indon\u00e9sie et en Arabie Saoudite restent peu significatifs pour le Groupe.
\u00c9tats-Unis
Les salari\u00e9s du Groupe aux \u00c9tats-Unis b\u00e9n\u00e9ficient de r\u00e9gimes de retraite constituant des engagements long terme pour le Groupe, partiellement couvert par des actifs.
Autres pays
Les engagements des autres pays sont provisionn\u00e9s selon les normes locales. Ils sont jug\u00e9s non significatifs au niveau du Groupe.
Les charges comptabilis\u00e9es au cours de l\u2019exercice comprennent les droits suppl\u00e9mentaires acquis au titre d\u2019une ann\u00e9e suppl\u00e9mentaire de pr\u00e9sence, la variation des droits existants en d\u00e9but d\u2019exercice du fait de l\u2019actualisation financi\u00e8re, les co\u00fbts des services pass\u00e9s enregistr\u00e9s dans la p\u00e9riode, le rendement attendu des actifs de r\u00e9gime, les effets des r\u00e9ductions ou liquidations de plans, l\u2019amortissement des \u00e9carts actuariels. La part relative \u00e0 l\u2019actualisation des droits est enregistr\u00e9e en r\u00e9sultat financier et le rendement des actifs de r\u00e9gime est enregistr\u00e9 dans les produits financiers.
Les actifs de couverture se d\u00e9taillent ainsi\u00a0:
| \n \n | \n\n Royaume-Uni | \n\n \u00c9tats-Unis | \n\n Allemagne | \n|||
| \n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n|
| \n Part | \n\n Part | \n\n Part | \n\n Part | \n\n Part | \n\n Part | \n|
| \n Action | \n\n 19,37\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 51,55\u00a0% | \n\n 55,82\u00a0% | \n\n 21,33\u00a0% | \n\n 21,37\u00a0% | \n
| \n Obligation | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 40,36\u00a0% | \n\n 37,36\u00a0% | \n\n 78,67\u00a0% | \n\n 78,63\u00a0% | \n
| \n Immobilier | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Autres | \n\n 80,63\u00a0% | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 8,09\u00a0% | \n\n 6,82\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
Les \u00ab\u00a0Autres\u00a0\u00bb du Royaume Uni concerne du Cash\u00a0&\u00a0Index Linked Gilts.
En France, 100\u00a0% des actifs sont plac\u00e9s dans l\u2019actif g\u00e9n\u00e9ral d\u2019une compagnie d\u2019assurance.
Analyse de sensibilit\u00e9
Le calcul de l\u2019obligation au titre des prestations d\u00e9finies est sensible aux hypoth\u00e8ses indiqu\u00e9es ci-dessus.
Une variation d\u2019un point de pourcentage des hypoth\u00e8ses respectives aurait les impacts suivants sur l\u2019obligation au titre des prestations d\u00e9finies \u00e0 la date de cl\u00f4ture\u00a0:
| \n En\u00a0millions d'euros | \n\n Augmentation d'un point | \n\n Diminution d'un point | \n
| \n Taux d'actualisation | \n\n (34) | \n\n 40 | \n
| \n Taux d'augmentation des salaires | \n\n 3 | \n\n (3) | \n
| \n Taux de revalorisation des prestations de retraite | \n\n 18 | \n\n (14) | \n
Note 9 \u2022Provisions pour risques et charges et passifs \u00e9ventuels
Une provision est comptabilis\u00e9e lorsque, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, le Groupe a une obligation actuelle (juridique ou implicite) r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9 et qu\u2019il est probable qu\u2019une sortie de ressources repr\u00e9sentatives d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre cette obligation.
Les provisions sont actualis\u00e9es si l\u2019effet du temps est significatif (par exemple dans le cas de provisions pour risques environnementaux ou pour remise en \u00e9tat de sites). L\u2019augmentation de la provision li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9coulement du temps est alors comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Dans le cadre d\u2019une restructuration, les charges aff\u00e9rentes ne sont provisionn\u00e9es que si la restructuration a fait l\u2019objet d\u2019une annonce et d\u2019un plan d\u00e9taill\u00e9s ou d\u2019un d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution \u00e0 la cl\u00f4ture de la p\u00e9riode.
Les litiges (techniques, garanties, contr\u00f4les fiscaux) sont provisionn\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019une obligation du Groupe envers un tiers existe \u00e0 la cl\u00f4ture. La provision est \u00e9valu\u00e9e en fonction de la meilleure estimation des d\u00e9penses pr\u00e9visibles.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Litiges et engagements commerciaux | \n\n 13\u00a0230 | \n\n 8\u00a0601 | \n\n 4\u00a0629 | \n\n 24\u00a0016 | \n\n 18\u00a0522 | \n\n 5\u00a0494 | \n
| \n Commandes en carnet \u2013 Pertes\u00a0\u00e0\u00a0terminaison | \n\n 49\u00a0673 | \n\n 548 | \n\n 49\u00a0125 | \n\n 44\u00a0161 | \n\n - | \n\n 44\u00a0161 | \n
| \n Mesures d'adaptation et\u00a0restructuration | \n\n 421\u00a0840 | \n\n 160\u00a0676 | \n\n 261\u00a0164 | \n\n 272\u00a0489 | \n\n 119\u00a0769 | \n\n 152\u00a0720 | \n
| \n Risques fiscaux (imp\u00f4ts, taxes, contr\u00f4les...) | \n\n 11\u00a0691 | \n\n 11\u00a0681 | \n\n 10 | \n\n 11\u00a0078 | \n\n 11\u00a0069 | \n\n 9 | \n
| \n Provisions environnementales | \n\n 24\u00a0888 | \n\n 24\u00a0188 | \n\n 700 | \n\n 17\u00a0627 | \n\n 16\u00a0927 | \n\n 700 | \n
| \n Autres | \n\n 79\u00a0546 | \n\n 40\u00a0449 | \n\n 39\u00a0097 | \n\n 80\u00a0832 | \n\n 34\u00a0511 | \n\n 46\u00a0321 | \n
| \n Total | \n\n 600\u00a0868 | \n\n 246\u00a0143 | \n\n 354\u00a0725 | \n\n 450\u00a0203 | \n\n 200\u00a0798 | \n\n 249\u00a0405 | \n
| \n Au 1er\u00a0janvier | \n\n 161\u00a0558 | \n\n 92\u00a0632 | \n\n 68\u00a0926 | \n\n 600\u00a0868 | \n\n 246\u00a0143 | \n\n 354\u00a0725 | \n
| \n Dotations | \n\n 558\u00a0812 | \n\n 149\u00a0115 | \n\n 409\u00a0697 | \n\n 176\u00a0593 | \n\n 20\u00a0971 | \n\n 155\u00a0622 | \n
| \n Utilisations | \n\n (130\u00a0602) | \n\n (21\u00a0053) | \n\n (109\u00a0549) | \n\n (315\u00a0858) | \n\n (28\u00a0033) | \n\n (287\u00a0825) | \n
| \n Autres reprises | \n\n (2\u00a0558) | \n\n - | \n\n (2\u00a0558) | \n\n (16\u00a0032) | \n\n (3\u00a0962) | \n\n (12\u00a0070) | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 6\u00a0096 | \n\n 6\u00a0032 | \n\n 64 | \n\n 5\u00a0815 | \n\n 3\u00a0789 | \n\n 2\u00a0026 | \n
| \n Reclassement et autres variations | \n\n 7\u00a0466 | \n\n 19\u00a0417 | \n\n (11\u00a0951) | \n\n (1\u00a0183) | \n\n (38\u00a0110) | \n\n 36\u00a0927 | \n
| \n Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et\u00a0activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 96 | \n\n - | \n\n 96 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n \u00c0 la fin de la p\u00e9riode | \n\n 600\u00a0868 | \n\n 246\u00a0143 | \n\n 354\u00a0725 | \n\n 450\u00a0203 | \n\n 200\u00a0798 | \n\n 249\u00a0405 | \n
9.1Provisions pour litiges, engagements commerciaux et\u00a0pertes sur commandes en carnet
Les litiges sont provisionn\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019une obligation du Groupe envers un tiers existe \u00e0 la cl\u00f4ture. La provision est \u00e9valu\u00e9e en fonction de la meilleure estimation des d\u00e9penses pr\u00e9visibles.
9.2Provisions pour mesures d\u2019adaptation et\u00a0restructuration
Les co\u00fbts des plans sociaux et des mesures d\u2019adaptation sont provisionn\u00e9s lorsque ces mesures ont fait l\u2019objet d\u2019un plan d\u00e9taill\u00e9 et d\u2019une annonce avant la date de cl\u00f4ture des comptes ou d\u2019un d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution. Elles incluent les co\u00fbts suivants\u00a0:
\u25cfindemnit\u00e9s de licenciement et de fin de contrat de travail vers\u00e9es au personnel dont la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019attend plus de contrepartie\u00a0;
\u25cfco\u00fbts de maintien du personnel apr\u00e8s l\u2019arr\u00eat d\u2019activit\u00e9 et jusqu\u2019\u00e0 la fermeture du site (indemnit\u00e9s de pr\u00e9avis non effectu\u00e9s par\u00a0exemple)\u00a0;
\u25cfindemnit\u00e9s pour rupture de contrats vers\u00e9es aux fournisseurs\u00a0;
\u25cfloyers restant \u00e0 courir apr\u00e8s l\u2019arr\u00eat de l\u2019activit\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance du contrat de location.
Le montant de la provision au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 272\u00a0millions d\u2019euros contre 422\u00a0millions au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. La variation s\u2019explique principalement par la mise en \u0153uvre des mesures d\u2019adaptation principalement en France et en Allemagne.
9.3Provision pour risques fiscaux
Cette provision couvre essentiellement des risques cons\u00e9cutifs \u00e0 des contentieux fiscaux au Br\u00e9sil, certains couverts par des d\u00e9p\u00f4ts de garantie (voir Note\u00a02.8.3).
9.4Provisions environnementales
Elles couvrent les co\u00fbts futurs de d\u00e9commissionnement de la mine de Pau Branco et autres demandes de r\u00e9paration li\u00e9es \u00e0 l\u2019environnement.
9.5Autres provisions courantes et non courantes
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les autres provisions non courantes concernent principalement\u00a0:
\u25cfles indemnit\u00e9s et p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 verser pour r\u00e9paration des dommages occasionn\u00e9s suite aux pluies exceptionnelles intervenues en janvier\u00a02022 dans la mine de Pau Branco dans l\u2019\u00e9tat du Minas Gerais (Br\u00e9sil)\u00a0;
\u25cfles autres co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la fermeture des sites industriels (co\u00fbts de d\u00e9mant\u00e8lement, nettoyage...) des sites industriels arr\u00eat\u00e9s\u00a0;
\u25cfles remises clients, p\u00e9nalit\u00e9s de retard et divers risques identifi\u00e9s \u00e0 la cl\u00f4ture, aucune n\u2019\u00e9tant individuellement significative\u00a0;
\u25cfles litiges sociaux.
En 2023, l'entreprise a vendu une partie de son exc\u00e9dent de quotas \u00e9conomis\u00e9s au cours des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes (pour 45 000 tonnes de CO2). En France, seul le site d'Aulnoye-Aymeries est encore en activit\u00e9, suite \u00e0 la fermeture de Montbard (T1 2022), Saint-Saulve (T4\u00a02022) et D\u00e9ville (T1 2021). L'usine fran\u00e7aise a collect\u00e9 suffisamment de quotas pour couvrir la quantit\u00e9 qu'elle devra restituer pour 2023 et 2024. En Allemagne, le solde de tous les sites est exc\u00e9dentaire et permettra de restituer des quotas sans avoir \u00e0 en acheter d'autres sur le march\u00e9 pour couvrir les \u00e9missions de 2023. L'exc\u00e9dent sera soit transf\u00e9r\u00e9 au site d'Aulnoye-Aymeries, soit vendu.
Note 8 \u2022Engagements envers le personnel
En vertu d\u2019obligations l\u00e9gales ou d\u2019usages, le Groupe participe \u00e0 des r\u00e9gimes de retraite compl\u00e9mentaires ou autres avantages long terme au profit des salari\u00e9s. Le Groupe offre ces avantages \u00e0 travers soit des r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, soit des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies.
Dans le cadre de r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, le Groupe n\u2019a pas d\u2019autre obligation que le paiement de primes. Les contributions vers\u00e9es aux r\u00e9gimes sont enregistr\u00e9es en charges de la p\u00e9riode. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les contributions restant \u00e0 acquitter au titre de l\u2019exercice sont provisionn\u00e9es.
Les engagements de retraite et assimil\u00e9s r\u00e9sultant de r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies font l\u2019objet d\u2019une provision \u00e9valu\u00e9e sur la base d\u2019un calcul actuariel r\u00e9alis\u00e9 au moins une fois par an par des actuaires ind\u00e9pendants. La m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dits projet\u00e9es est appliqu\u00e9e\u00a0: chaque p\u00e9riode de service donne lieu \u00e0 une unit\u00e9 suppl\u00e9mentaire de droits \u00e0 prestations, et chacune de ces unit\u00e9s est \u00e9valu\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour obtenir l\u2019obligation envers les salari\u00e9s.
Les calculs int\u00e8grent les sp\u00e9cificit\u00e9s des diff\u00e9rents r\u00e9gimes ainsi que les hypoth\u00e8ses de date de d\u00e9part \u00e0 la retraite, d\u2019\u00e9volution de carri\u00e8re et d\u2019augmentation des salaires, la probabilit\u00e9 du salari\u00e9 d\u2019\u00eatre encore pr\u00e9sent dans le Groupe \u00e0 l\u2019\u00e2ge de la retraite (taux de rotation du personnel, tables de mortalit\u00e9\u2026). L\u2019obligation est actualis\u00e9e sur la base des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des obligations \u00e0 long terme des \u00e9metteurs de premi\u00e8re cat\u00e9gorie.
Les principaux engagements de retraite et assimil\u00e9s concernent les filiales fran\u00e7aises du Groupe ainsi que celles implant\u00e9es en Allemagne, au Royaume-Uni, aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil. Les autres engagements sociaux et assimil\u00e9s qui font l\u2019objet d\u2019une provision sont\u00a0:
\u25cfpour les filiales fran\u00e7aises et \u00e9trang\u00e8res, le versement de primes \u00e0 l\u2019occasion de la remise des m\u00e9dailles du travail\u00a0;
\u25cfpour certaines filiales implant\u00e9es aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil, la couverture des frais m\u00e9dicaux. L\u2019obligation est pr\u00e9sent\u00e9e au bilan, nette, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des actifs de r\u00e9gime \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
Note 8 \u2022Engagements envers le personnel
En vertu d\u2019obligations l\u00e9gales ou d\u2019usages, le Groupe participe \u00e0 des r\u00e9gimes de retraite compl\u00e9mentaires ou autres avantages long terme au profit des salari\u00e9s. Le Groupe offre ces avantages \u00e0 travers soit des r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, soit des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies.
Dans le cadre de r\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies, le Groupe n\u2019a pas d\u2019autre obligation que le paiement de primes. Les contributions vers\u00e9es aux r\u00e9gimes sont enregistr\u00e9es en charges de la p\u00e9riode. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les contributions restant \u00e0 acquitter au titre de l\u2019exercice sont provisionn\u00e9es.
Les engagements de retraite et assimil\u00e9s r\u00e9sultant de r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies font l\u2019objet d\u2019une provision \u00e9valu\u00e9e sur la base d\u2019un calcul actuariel r\u00e9alis\u00e9 au moins une fois par an par des actuaires ind\u00e9pendants. La m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dits projet\u00e9es est appliqu\u00e9e\u00a0: chaque p\u00e9riode de service donne lieu \u00e0 une unit\u00e9 suppl\u00e9mentaire de droits \u00e0 prestations, et chacune de ces unit\u00e9s est \u00e9valu\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour obtenir l\u2019obligation envers les salari\u00e9s.
Les calculs int\u00e8grent les sp\u00e9cificit\u00e9s des diff\u00e9rents r\u00e9gimes ainsi que les hypoth\u00e8ses de date de d\u00e9part \u00e0 la retraite, d\u2019\u00e9volution de carri\u00e8re et d\u2019augmentation des salaires, la probabilit\u00e9 du salari\u00e9 d\u2019\u00eatre encore pr\u00e9sent dans le Groupe \u00e0 l\u2019\u00e2ge de la retraite (taux de rotation du personnel, tables de mortalit\u00e9\u2026). L\u2019obligation est actualis\u00e9e sur la base des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des obligations \u00e0 long terme des \u00e9metteurs de premi\u00e8re cat\u00e9gorie.
Les principaux engagements de retraite et assimil\u00e9s concernent les filiales fran\u00e7aises du Groupe ainsi que celles implant\u00e9es en Allemagne, au Royaume-Uni, aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil. Les autres engagements sociaux et assimil\u00e9s qui font l\u2019objet d\u2019une provision sont\u00a0:
\u25cfpour les filiales fran\u00e7aises et \u00e9trang\u00e8res, le versement de primes \u00e0 l\u2019occasion de la remise des m\u00e9dailles du travail\u00a0;
\u25cfpour certaines filiales implant\u00e9es aux \u00c9tats-Unis et au Br\u00e9sil, la couverture des frais m\u00e9dicaux. L\u2019obligation est pr\u00e9sent\u00e9e au bilan, nette, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des actifs de r\u00e9gime \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
Note 9 \u2022Provisions pour risques et charges et passifs \u00e9ventuels
Une provision est comptabilis\u00e9e lorsque, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, le Groupe a une obligation actuelle (juridique ou implicite) r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9 et qu\u2019il est probable qu\u2019une sortie de ressources repr\u00e9sentatives d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre cette obligation.
Les provisions sont actualis\u00e9es si l\u2019effet du temps est significatif (par exemple dans le cas de provisions pour risques environnementaux ou pour remise en \u00e9tat de sites). L\u2019augmentation de la provision li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9coulement du temps est alors comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Dans le cadre d\u2019une restructuration, les charges aff\u00e9rentes ne sont provisionn\u00e9es que si la restructuration a fait l\u2019objet d\u2019une annonce et d\u2019un plan d\u00e9taill\u00e9s ou d\u2019un d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution \u00e0 la cl\u00f4ture de la p\u00e9riode.
Les litiges (techniques, garanties, contr\u00f4les fiscaux) sont provisionn\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019une obligation du Groupe envers un tiers existe \u00e0 la cl\u00f4ture. La provision est \u00e9valu\u00e9e en fonction de la meilleure estimation des d\u00e9penses pr\u00e9visibles.
Note 9 \u2022Provisions pour risques et charges et passifs \u00e9ventuels
Une provision est comptabilis\u00e9e lorsque, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, le Groupe a une obligation actuelle (juridique ou implicite) r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9 et qu\u2019il est probable qu\u2019une sortie de ressources repr\u00e9sentatives d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre cette obligation.
Les provisions sont actualis\u00e9es si l\u2019effet du temps est significatif (par exemple dans le cas de provisions pour risques environnementaux ou pour remise en \u00e9tat de sites). L\u2019augmentation de la provision li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9coulement du temps est alors comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Dans le cadre d\u2019une restructuration, les charges aff\u00e9rentes ne sont provisionn\u00e9es que si la restructuration a fait l\u2019objet d\u2019une annonce et d\u2019un plan d\u00e9taill\u00e9s ou d\u2019un d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution \u00e0 la cl\u00f4ture de la p\u00e9riode.
Les litiges (techniques, garanties, contr\u00f4les fiscaux) sont provisionn\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019une obligation du Groupe envers un tiers existe \u00e0 la cl\u00f4ture. La provision est \u00e9valu\u00e9e en fonction de la meilleure estimation des d\u00e9penses pr\u00e9visibles.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n||||
| \n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n|
| \n Litiges et engagements commerciaux | \n\n 13\u00a0230 | \n\n 8\u00a0601 | \n\n 4\u00a0629 | \n\n 24\u00a0016 | \n\n 18\u00a0522 | \n\n 5\u00a0494 | \n
| \n Commandes en carnet \u2013 Pertes\u00a0\u00e0\u00a0terminaison | \n\n 49\u00a0673 | \n\n 548 | \n\n 49\u00a0125 | \n\n 44\u00a0161 | \n\n - | \n\n 44\u00a0161 | \n
| \n Mesures d'adaptation et\u00a0restructuration | \n\n 421\u00a0840 | \n\n 160\u00a0676 | \n\n 261\u00a0164 | \n\n 272\u00a0489 | \n\n 119\u00a0769 | \n\n 152\u00a0720 | \n
| \n Risques fiscaux (imp\u00f4ts, taxes, contr\u00f4les...) | \n\n 11\u00a0691 | \n\n 11\u00a0681 | \n\n 10 | \n\n 11\u00a0078 | \n\n 11\u00a0069 | \n\n 9 | \n
| \n Provisions environnementales | \n\n 24\u00a0888 | \n\n 24\u00a0188 | \n\n 700 | \n\n 17\u00a0627 | \n\n 16\u00a0927 | \n\n 700 | \n
| \n Autres | \n\n 79\u00a0546 | \n\n 40\u00a0449 | \n\n 39\u00a0097 | \n\n 80\u00a0832 | \n\n 34\u00a0511 | \n\n 46\u00a0321 | \n
| \n Total | \n\n 600\u00a0868 | \n\n 246\u00a0143 | \n\n 354\u00a0725 | \n\n 450\u00a0203 | \n\n 200\u00a0798 | \n\n 249\u00a0405 | \n
| \n Au 1er\u00a0janvier | \n\n 161\u00a0558 | \n\n 92\u00a0632 | \n\n 68\u00a0926 | \n\n 600\u00a0868 | \n\n 246\u00a0143 | \n\n 354\u00a0725 | \n
| \n Dotations | \n\n 558\u00a0812 | \n\n 149\u00a0115 | \n\n 409\u00a0697 | \n\n 176\u00a0593 | \n\n 20\u00a0971 | \n\n 155\u00a0622 | \n
| \n Utilisations | \n\n (130\u00a0602) | \n\n (21\u00a0053) | \n\n (109\u00a0549) | \n\n (315\u00a0858) | \n\n (28\u00a0033) | \n\n (287\u00a0825) | \n
| \n Autres reprises | \n\n (2\u00a0558) | \n\n - | \n\n (2\u00a0558) | \n\n (16\u00a0032) | \n\n (3\u00a0962) | \n\n (12\u00a0070) | \n
| \n Effet des variations de change | \n\n 6\u00a0096 | \n\n 6\u00a0032 | \n\n 64 | \n\n 5\u00a0815 | \n\n 3\u00a0789 | \n\n 2\u00a0026 | \n
| \n Reclassement et autres variations | \n\n 7\u00a0466 | \n\n 19\u00a0417 | \n\n (11\u00a0951) | \n\n (1\u00a0183) | \n\n (38\u00a0110) | \n\n 36\u00a0927 | \n
| \n Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et\u00a0activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 96 | \n\n - | \n\n 96 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n \u00c0 la fin de la p\u00e9riode | \n\n 600\u00a0868 | \n\n 246\u00a0143 | \n\n 354\u00a0725 | \n\n 450\u00a0203 | \n\n 200\u00a0798 | \n\n 249\u00a0405 | \n
9.1Provisions pour litiges, engagements commerciaux et\u00a0pertes sur commandes en carnet
Les litiges sont provisionn\u00e9s d\u00e8s lors qu\u2019une obligation du Groupe envers un tiers existe \u00e0 la cl\u00f4ture. La provision est \u00e9valu\u00e9e en fonction de la meilleure estimation des d\u00e9penses pr\u00e9visibles.
9.2Provisions pour mesures d\u2019adaptation et\u00a0restructuration
Les co\u00fbts des plans sociaux et des mesures d\u2019adaptation sont provisionn\u00e9s lorsque ces mesures ont fait l\u2019objet d\u2019un plan d\u00e9taill\u00e9 et d\u2019une annonce avant la date de cl\u00f4ture des comptes ou d\u2019un d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution. Elles incluent les co\u00fbts suivants\u00a0:
\u25cfindemnit\u00e9s de licenciement et de fin de contrat de travail vers\u00e9es au personnel dont la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019attend plus de contrepartie\u00a0;
\u25cfco\u00fbts de maintien du personnel apr\u00e8s l\u2019arr\u00eat d\u2019activit\u00e9 et jusqu\u2019\u00e0 la fermeture du site (indemnit\u00e9s de pr\u00e9avis non effectu\u00e9s par\u00a0exemple)\u00a0;
\u25cfindemnit\u00e9s pour rupture de contrats vers\u00e9es aux fournisseurs\u00a0;
\u25cfloyers restant \u00e0 courir apr\u00e8s l\u2019arr\u00eat de l\u2019activit\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance du contrat de location.
Le montant de la provision au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 272\u00a0millions d\u2019euros contre 422\u00a0millions au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. La variation s\u2019explique principalement par la mise en \u0153uvre des mesures d\u2019adaptation principalement en France et en Allemagne.
9.3Provision pour risques fiscaux
Cette provision couvre essentiellement des risques cons\u00e9cutifs \u00e0 des contentieux fiscaux au Br\u00e9sil, certains couverts par des d\u00e9p\u00f4ts de garantie (voir Note\u00a02.8.3).
9.4Provisions environnementales
Elles couvrent les co\u00fbts futurs de d\u00e9commissionnement de la mine de Pau Branco et autres demandes de r\u00e9paration li\u00e9es \u00e0 l\u2019environnement.
9.5Autres provisions courantes et non courantes
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les autres provisions non courantes concernent principalement\u00a0:
\u25cfles indemnit\u00e9s et p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 verser pour r\u00e9paration des dommages occasionn\u00e9s suite aux pluies exceptionnelles intervenues en janvier\u00a02022 dans la mine de Pau Branco dans l\u2019\u00e9tat du Minas Gerais (Br\u00e9sil)\u00a0;
\u25cfles autres co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la fermeture des sites industriels (co\u00fbts de d\u00e9mant\u00e8lement, nettoyage...) des sites industriels arr\u00eat\u00e9s\u00a0;
\u25cfles remises clients, p\u00e9nalit\u00e9s de retard et divers risques identifi\u00e9s \u00e0 la cl\u00f4ture, aucune n\u2019\u00e9tant individuellement significative\u00a0;
\u25cfles litiges sociaux.
En 2023, l'entreprise a vendu une partie de son exc\u00e9dent de quotas \u00e9conomis\u00e9s au cours des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes (pour 45 000 tonnes de CO2). En France, seul le site d'Aulnoye-Aymeries est encore en activit\u00e9, suite \u00e0 la fermeture de Montbard (T1 2022), Saint-Saulve (T4\u00a02022) et D\u00e9ville (T1 2021). L'usine fran\u00e7aise a collect\u00e9 suffisamment de quotas pour couvrir la quantit\u00e9 qu'elle devra restituer pour 2023 et 2024. En Allemagne, le solde de tous les sites est exc\u00e9dentaire et permettra de restituer des quotas sans avoir \u00e0 en acheter d'autres sur le march\u00e9 pour couvrir les \u00e9missions de 2023. L'exc\u00e9dent sera soit transf\u00e9r\u00e9 au site d'Aulnoye-Aymeries, soit vendu.
10.1Actifs et Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es
Lorsque le Groupe s\u2019attend \u00e0 recouvrer la valeur d\u2019un actif, ou d\u2019un groupe d\u2019actifs, par sa vente plut\u00f4t que par son utilisation, cet actif est pr\u00e9sent\u00e9 distinctement sur la ligne \u00ab\u00a0Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a05\u00a0\u2013 Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Les passifs relatifs \u00e0 cet actif, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sont \u00e9galement pr\u00e9sent\u00e9s sur une ligne distincte de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re (\u00ab\u00a0Passifs li\u00e9s aux actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb).
Un actif class\u00e9 comme tel est \u00e9valu\u00e9 au montant le plus faible de sa valeur comptable et de sa juste valeur, diminu\u00e9e des frais li\u00e9s \u00e0 la vente. Il ne fait en cons\u00e9quence plus l\u2019objet d\u2019un amortissement.
Les actifs et passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s \u00e0 fin 2023\u00a0sont pr\u00e9sent\u00e9s dans le tableau ci-dessous
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 9\u00a0414 | \n\n 1\u00a0081 | \n
| \n Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n (3\u00a0810) | \n\n - | \n
| \n Net Actifs (Passifs) destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 5\u00a0604 | \n\n 1\u00a0081 | \n
10.1Actifs et Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es
Lorsque le Groupe s\u2019attend \u00e0 recouvrer la valeur d\u2019un actif, ou d\u2019un groupe d\u2019actifs, par sa vente plut\u00f4t que par son utilisation, cet actif est pr\u00e9sent\u00e9 distinctement sur la ligne \u00ab\u00a0Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a05\u00a0\u2013 Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Les passifs relatifs \u00e0 cet actif, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sont \u00e9galement pr\u00e9sent\u00e9s sur une ligne distincte de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re (\u00ab\u00a0Passifs li\u00e9s aux actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb).
Un actif class\u00e9 comme tel est \u00e9valu\u00e9 au montant le plus faible de sa valeur comptable et de sa juste valeur, diminu\u00e9e des frais li\u00e9s \u00e0 la vente. Il ne fait en cons\u00e9quence plus l\u2019objet d\u2019un amortissement.
Les actifs et passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s \u00e0 fin 2023\u00a0sont pr\u00e9sent\u00e9s dans le tableau ci-dessous
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 9\u00a0414 | \n\n 1\u00a0081 | \n
| \n Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n (3\u00a0810) | \n\n - | \n
| \n Net Actifs (Passifs) destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 5\u00a0604 | \n\n 1\u00a0081 | \n
10.1Actifs et Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es
Lorsque le Groupe s\u2019attend \u00e0 recouvrer la valeur d\u2019un actif, ou d\u2019un groupe d\u2019actifs, par sa vente plut\u00f4t que par son utilisation, cet actif est pr\u00e9sent\u00e9 distinctement sur la ligne \u00ab\u00a0Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a05\u00a0\u2013 Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Les passifs relatifs \u00e0 cet actif, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sont \u00e9galement pr\u00e9sent\u00e9s sur une ligne distincte de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re (\u00ab\u00a0Passifs li\u00e9s aux actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb).
Un actif class\u00e9 comme tel est \u00e9valu\u00e9 au montant le plus faible de sa valeur comptable et de sa juste valeur, diminu\u00e9e des frais li\u00e9s \u00e0 la vente. Il ne fait en cons\u00e9quence plus l\u2019objet d\u2019un amortissement.
10.1Actifs et Passifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es
Lorsque le Groupe s\u2019attend \u00e0 recouvrer la valeur d\u2019un actif, ou d\u2019un groupe d\u2019actifs, par sa vente plut\u00f4t que par son utilisation, cet actif est pr\u00e9sent\u00e9 distinctement sur la ligne \u00ab\u00a0Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a05\u00a0\u2013 Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Les passifs relatifs \u00e0 cet actif, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sont \u00e9galement pr\u00e9sent\u00e9s sur une ligne distincte de l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re (\u00ab\u00a0Passifs li\u00e9s aux actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb).
Un actif class\u00e9 comme tel est \u00e9valu\u00e9 au montant le plus faible de sa valeur comptable et de sa juste valeur, diminu\u00e9e des frais li\u00e9s \u00e0 la vente. Il ne fait en cons\u00e9quence plus l\u2019objet d\u2019un amortissement.
11.1Honoraires des Commissaires aux comptes et des membres de leurs r\u00e9seaux
| \n \n | \n\n KPMG | \n\n Deloitte | \n||
| \n Montant (HT) | \n\n Montant (HT) | \n|||
| \n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n|
| \n Certification des comptes individuels et consolid\u00e9s | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \u00c9metteur | \n\n 263 | \n\n 278 | \n\n 263 | \n\n 278 | \n
| \n % | \n\n 16\u00a0% | \n\n 17\u00a0% | \n\n 26\u00a0% | \n\n 24\u00a0% | \n
| \n Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n 1\u00a0163 | \n\n 1 179 | \n\n 722 | \n\n 857 | \n
| \n % | \n\n 72\u00a0% | \n\n 73\u00a0% | \n\n 70\u00a0% | \n\n 74\u00a0% | \n
| \n Sous-total | \n\n 1\u00a0426 | \n\n 1 456 | \n\n 985 | \n\n 1 135 | \n
| \n Services autres que la certification des comptes\u00a0(a) | \n\n \n | \n\n \u00a0 | \n\n \n | \n\n \u00a0 | \n
| \n \u00c9metteur | \n\n 85 | \n\n 75 | \n\n 13 | \n\n 11 | \n
| \n % | \n\n 5\u00a0% | \n\n 5\u00a0% | \n\n 1\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n
| \n Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n 110 | \n\n 79 | \n\n 34 | \n\n 15 | \n
| \n % | \n\n 7\u00a0% | \n\n 5\u00a0% | \n\n 3\u00a0% | \n\n 1\u00a0% | \n
| \n Sous-total | \n\n 195 | \n\n 154 | \n\n 46 | \n\n 26 | \n
| \n Total | \n\n 1\u00a0621 | \n\n 1 611 | \n\n 1\u00a0031 | \n\n 1 161 | \n
| \n (a)Les prestations fournies couvrent les\u00a0SACC requis par les textes l\u00e9gaux et r\u00e9glementaires ainsi que les\u00a0SACC fournis \u00e0 la demande du Groupe. Pour Deloitte\u00a0&\u00a0Associ\u00e9s, elles correspondent pour l\u2019exercice 2023\u00a0principalement \u00e0 la r\u00e9alisation des diligences r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre de revues de conformit\u00e9 de d\u00e9clarations fiscales sur des filiales hors Union europ\u00e9enne. Pour KPMG, elles correspondent pour l\u2019exercice 2023\u00a0principalement \u00e0 la r\u00e9alisation des diligences r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre de, (i) la mission d\u2019organisme tiers ind\u00e9pendant relative aux informations RSE du rapport de gestion et (ii) de revues de conformit\u00e9 de d\u00e9clarations fiscales sur des filiales hors Union europ\u00e9enne. | \n
11.2\u00c9v\u00e8nements post\u00e9rieurs \u00e0 la cl\u00f4ture
Aucun \u00e9v\u00e8nement significatif n\u2019est intervenu post\u00e9rieurement \u00e0 la cl\u00f4ture.