Lumibird est une soci\u00e9t\u00e9 anonyme \u00e0 Conseil d\u2019administration, r\u00e9gie par le droit fran\u00e7ais. Son si\u00e8ge est situ\u00e9 en France au 2 rue Paul Sabatier - 22300 LANNION. Les actions Lumibird sont cot\u00e9es sur Euronext Paris.
Lumibird est une soci\u00e9t\u00e9 fabriquant des lasers destin\u00e9s aux applications scientifiques, industrielles et m\u00e9dicales.
Les \u00e9tats financiers ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s conform\u00e9ment aux normes IFRS. Ils ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le Conseil d\u2019administration de Lumibird du 12 mars 2024. Ils seront soumis \u00e0 l\u2019approbation de la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.
Les \u00e9l\u00e9ments d'information ne sont pr\u00e9sent\u00e9s que lorsqu'ils ont une importance significative. Ils sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros arrondis au millier d\u2019euros le plus proche. Ils sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception \u00e9ventuelle des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
La pr\u00e9paration de comptes consolid\u00e9s conformes aux principes IFRS n\u00e9cessite la prise en compte par la Direction financi\u00e8re d\u2019hypoth\u00e8ses et d\u2019estimations qui affectent les montants d\u2019actifs et de passifs figurant au bilan, les actifs et les passifs \u00e9ventuels mentionn\u00e9s dans l\u2019annexe, ainsi que les charges et les produits du compte de r\u00e9sultat. Ces estimations et hypoth\u00e8ses sont effectu\u00e9es sur la base d\u2019une exp\u00e9rience pass\u00e9e et de divers autres facteurs. Elles servent ainsi de base \u00e0 l\u2019exercice du jugement rendu n\u00e9cessaire \u00e0 la d\u00e9termination des valeurs comptables d\u2019actifs et de passifs, qui ne peuvent \u00eatre obtenues directement \u00e0 partir d\u2019autres sources. Ces estimations sont \u00e9tablies selon l\u2019hypoth\u00e8se de continuit\u00e9 d\u2019exploitation et en fonction des informations disponibles lors de leur \u00e9tablissement.
En raison des incertitudes inh\u00e9rentes \u00e0 tous processus d\u2019\u00e9valuations, ces estimations et hypoth\u00e8ses sont r\u00e9examin\u00e9es de fa\u00e7on continue. Il est possible que les r\u00e9sultats futurs des op\u00e9rations concern\u00e9es diff\u00e8rent de ces estimations. Les principales estimations r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe concernent - \u00e0 l\u2019actif - la valeur recouvrable des immobilisations incorporelles (Goodwill et frais de d\u00e9veloppement dont les montants sont indiqu\u00e9s en note 6.3.1.), ainsi qu\u2019au passif, les provisions pour risques et charges courantes (dont les montants sont indiqu\u00e9s en note 6.3.7.).
Depuis le 1er janvier 2005, les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe sont \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS tel qu\u2019adopt\u00e9 dans l\u2019Union Europ\u00e9enne au travers du r\u00e8glement europ\u00e9en 1606/2002 du 19 juillet 2002, portant homologation du r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS. Ce r\u00e9f\u00e9rentiel inclut les normes comptables internationales (IAS/IFRS), les interpr\u00e9tations du comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes comptables internationales ou Standing Interpretations Committee (SIC) et du comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes d\u2019information financi\u00e8re internationales ou International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC) telles que publi\u00e9es par l\u2019International Accounting Standards Board (IASB) au 31 d\u00e9cembre 2023 et applicables \u00e0 cette date.
Normes et interpr\u00e9tations nouvelles non obligatoires et ne pouvant pas \u00eatre anticip\u00e9es au 1er janvier 2023
Le Groupe a appliqu\u00e9 pour la premi\u00e8re fois, \u00e0 compter du 1er janvier 2023, date de leur entr\u00e9e en application, les normes suivantes, sans impact sur ses \u00e9tats financiers :
ZIAS8 : M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs.
Le Groupe n'est pas concern\u00e9 par la norme IFRS17 relative aux contrats d'assurance.
Aucun changement de m\u00e9thode comptable n\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 sur 2023.
Le Groupe a finalis\u00e9 le 31 aout 2023 l'acquisition des activit\u00e9s Laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie en Italie et aux Etats-Unis. Cette op\u00e9ration s'est traduite par l'acquistion, par Lumibird SA, de la soci\u00e9t\u00e9 Convergent Photonics en Italie (renomm\u00e9e Lumibird Photonics Italia) et par Lumibird Photonics USA des actifs de Convergent d\u00e9tenus par Prima Industrie North America aux Etats-Unis.
Le Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un examen pr\u00e9liminaire des \u00e9l\u00e9ments acquis, des actifs identifiables et des passifs \u00e9ventuels. De cet examen est ressorti un calcul de goodwill provisoire de 3,8 M\u20ac.
Cette op\u00e9ration n\u2019\u00e9tant pas majeure \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du Groupe, elles n\u2019a pas donn\u00e9 lieu \u00e0 la r\u00e9alisation de comptes proforma.
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe Lumibird comprend, outre la Soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re consolidante Lumibird SA, toutes les entreprises qu\u2019elle contr\u00f4le, directement ou indirectement, de mani\u00e8re exclusive, conjointe, ou sur laquelle elle exerce une influence notable, et ce, quelle que soit leur forme juridique. Les filiales sont consolid\u00e9es \u00e0 compter de la date de prise de contr\u00f4le jusqu\u2019\u00e0 la date de perte de contr\u00f4le. Pour appr\u00e9cier le contr\u00f4le les droits de vote potentiels attach\u00e9s \u00e0 des instruments financiers pouvant, dans certaines conditions, donner un droit de vote \u00e0 Lumibird SA ou \u00e0 ses filiales, sont pris en consid\u00e9ration.
Les entreprises sur lesquelles le Groupe exerce directement ou indirectement un contr\u00f4le exclusif sont consolid\u00e9es par la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale : selon les dispositions d\u2019IFRS 10, le contr\u00f4le se d\u00e9termine au regard de la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 exercer le pouvoir sur les entit\u00e9s concern\u00e9es de mani\u00e8re \u00e0 influer sur les rendements variables auxquels il est expos\u00e9 ou a droit en raison de ses liens avec elles.
Lors de la premi\u00e8re consolidation d\u2019une entreprise contr\u00f4l\u00e9e exclusivement, les actifs, passifs et passifs \u00e9ventuels de l\u2019entreprise acquise sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur conform\u00e9ment aux prescriptions des normes IFRS. Les \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation d\u00e9gag\u00e9s \u00e0 cette occasion sont comptabilis\u00e9s dans les actifs et passifs concern\u00e9s, y compris pour la part des minoritaires et non seulement pour la quote-part des titres acquis. L\u2019\u00e9cart repr\u00e9sentatif de la diff\u00e9rence entre le co\u00fbt d\u2019acquisition et la quote-part de l\u2019acqu\u00e9reur dans les actifs nets \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur, est comptabilis\u00e9 en Goodwill.
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s du Groupe Lumibird est l\u2019euro.
Les comptes des filiales \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont tenus dans leur monnaie fonctionnelle. Les actifs et les passifs des soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle n\u2019est pas l\u2019euro sont convertis en euro au cours de cl\u00f4ture.
Le compte de r\u00e9sultat est converti au cours moyen de la p\u00e9riode, dans la mesure o\u00f9 il n\u2019y a pas de fluctuations significatives des cours ;
Le tableau de flux de tr\u00e9sorerie est converti au taux moyen \u00e0 l\u2019exception de la tr\u00e9sorerie qui est convertie au taux de cl\u00f4ture ;
Les diff\u00e9rences de conversion entre les actifs et les passifs au cours de cl\u00f4ture et le compte de r\u00e9sultat au taux moyen sont enregistr\u00e9es distinctement au poste \u00ab Ecarts de conversion \u00bb dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
La comptabilisation et l\u2019\u00e9valuation des op\u00e9rations en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont d\u00e9finies par la norme IAS 21 \u00ab effets des variations des taux de change des monnaies \u00e9trang\u00e8res \u00bb.
Les transactions libell\u00e9es en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont converties au taux de change en vigueur au moment de la transaction. En fin d\u2019exercice, les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont convertis au taux de change de cl\u00f4ture. Les \u00e9carts de conversion en r\u00e9sultant sont comptabilis\u00e9s dans les pertes et profits de change dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel, hormis ceux relevant d\u2019une nature financi\u00e8re et ceux relatifs \u00e0 des flux sous-jacents enregistr\u00e9s directement en capitaux propres.
Afin de g\u00e9rer son exposition au risque de taux sur sa dette bancaire d\u2019acquisition, le Groupe peut mettre en place des instruments financiers c\u00f4t\u00e9s sur des march\u00e9s organis\u00e9s, de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9, avec des contreparties de premier plan.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe utilise un CAP pour g\u00e9rer son risque de taux li\u00e9 \u00e0 son financement de sa dette d'acquisition. Ils permettent de limiter le risque de variation \u00e0 la hausse du taux de sa dette bancaire \u00e0 taux variable.
Concernant ces op\u00e9rations de couverture de flux de tr\u00e9sorerie, le Groupe proc\u00e8de \u00e0 l\u2019\u00e9valuation en juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s. Leur efficacit\u00e9 est prouv\u00e9e s\u2019il existe une relation \u00e9conomique entre l\u2019op\u00e9ration de base et l\u2019op\u00e9ration de couverture et que celles-ci se contrebalancent, en partie ou enti\u00e8rement.
ZSeule la partie efficace d\u2019une relation de couverture est prise en compte pour la comptabilit\u00e9 de couverture, et est ainsi reconnue dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. L\u2019inefficacit\u00e9 est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat, sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb. La reconnaissance de la valeur temps des options est enregistr\u00e9e en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ;
ZLes pertes et gains accumul\u00e9s en capitaux propres li\u00e9s aux instruments de couverture sont recycl\u00e9s au compte de r\u00e9sultat sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb, comme un co\u00fbt de la transaction couverte lorsque celle-ci se r\u00e9alise.
Les goodwill repr\u00e9sentent l\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019une acquisition sur la part acquise par le Groupe dans la juste valeur des actifs nets, des passifs et passifs \u00e9ventuels identifiables de l\u2019entit\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition. Des corrections ou ajustements peuvent \u00eatre apport\u00e9s \u00e0 la juste valeur des actifs et passifs acquis dans les 12 mois qui suivent l\u2019acquisition si des informations nouvelles sont obtenues \u00e0 propos d\u2019un \u00e9l\u00e9ment qui existait \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Dans le cas o\u00f9 la juste valeur des actifs, passifs ou passifs \u00e9ventuels identifiables comptabilis\u00e9s est sup\u00e9rieure \u00e0 la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, la diff\u00e9rence est imm\u00e9diatement reconnue en r\u00e9sultat l\u2019ann\u00e9e de l\u2019acquisition.
Les acquisitions compl\u00e9mentaires de titres d\u2019une filiale ant\u00e9rieurement consolid\u00e9e ne donnent pas lieu \u00e0 constatation d\u2019un goodwill compl\u00e9mentaire, ces op\u00e9rations \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9es comme des transactions entre actionnaires devant \u00eatre constat\u00e9es au sein des capitaux propres.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 38 \u00ab Immobilisations incorporelles \u00bb seuls les \u00e9l\u00e9ments pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs b\u00e9n\u00e9ficieront au Groupe et dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable, sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles. Elles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d'acquisition.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9finie, les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e d\u2019utilisation attendue par le Groupe. Cette dur\u00e9e est d\u00e9termin\u00e9e au cas par cas en fonction de la nature et des caract\u00e9ristiques des \u00e9l\u00e9ments inclus dans cette rubrique.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est ind\u00e9finie, les immobilisations incorporelles ne sont pas amorties mais sont soumises \u00e0 des tests annuels syst\u00e9matiques de perte de valeur.
Les immobilisations incorporelles du Groupe comprennent principalement :
Zles frais de d\u00e9veloppement (incluant les brevets) qui sont immobilis\u00e9s d\u00e8s que sont d\u00e9montr\u00e9s :
.l'intention et la capacit\u00e9 financi\u00e8re et technique de mener le projet de d\u00e9veloppement \u00e0 son terme ;
.la probabilit\u00e9 que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables aux d\u00e9penses de d\u00e9veloppement b\u00e9n\u00e9ficieront \u00e0 l\u2019entreprise ;
.et que le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable ;
.les frais de recherche et de d\u00e9veloppement ne r\u00e9pondant pas aux crit\u00e8res ci-dessus sont enregistr\u00e9s en charges de l\u2019exercice au cours duquel ils sont encourus. Les d\u00e9veloppements capitalis\u00e9s qui remplissent les crit\u00e8res prescrits par le r\u00e9f\u00e9rentiel comptable sont inscrits \u00e0 l\u2019actif du bilan. Ils sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e, g\u00e9n\u00e9ralement 5 ans.
Zles marques Quantel et Ellex, qui ne font pas l\u2019objet d\u2019un amortissement ;
Zla valeur incorporelle des contrats d\u00e9fenses, amortis sur une dur\u00e9e de 9 ans ;
Zles logiciels acquis, amortis lin\u00e9airement sur trois ans.
Zles droits d\u2019utilisation des immobilisations lou\u00e9es et reconnues en application d\u2019IFRS16.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Le Groupe Lumibird n\u2019ayant pas vocation r\u00e9currente \u00e0 c\u00e9der ses actifs, la valeur r\u00e9siduelle d\u2019une immobilisation au terme de sa p\u00e9riode d\u2019amortissement est nulle (les immobilisations sont donc amorties sur la totalit\u00e9 de leur valeur). Le Groupe n\u2019a pas opt\u00e9 pour la r\u00e9\u00e9valuation de ses immobilisations corporelles (conservation du co\u00fbt historique pour l\u2019ensemble des cat\u00e9gories d\u2019immobilisations, diminu\u00e9 des amortissements et des d\u00e9pr\u00e9ciations de valeur \u00e9ventuelle).
Les dur\u00e9es et les m\u00e9thodes les plus couramment retenues sont les suivantes :
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n\n M\u00e9thode | \n
| \n Constructions | \n\n 10 \u00e0 30 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements constructions | \n\n 10 \u00e0 15 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel industriel | \n\n 3 \u00e0 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements mat\u00e9riel industriel | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Installations g\u00e9n\u00e9rales | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 4 \u00e0 7 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mobilier de bureau | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
cf. note 6.1.8.3.
Les subventions comptabilis\u00e9es par le Groupe sont principalement li\u00e9es \u00e0 des actifs. Ces subventions sont comptabilis\u00e9es au passif du bilan dans la rubrique \u201cautres passifs courants\u201d. Elles sont ramen\u00e9es au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement de l\u2019actif auquel elles sont adoss\u00e9es, sur la ligne \u201cautres produits des activit\u00e9s ordinaires\u201c.
Les \u00e9ventuelles subventions d\u2019exploitation couvrant des charges de la p\u00e9riode sont constat\u00e9es directement en revenus, sur la ligne \u00ab autres produits des activit\u00e9s ordinaires \u00bb.
Les stocks sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt de revient ou \u00e0 la valeur nette probable de r\u00e9alisation si celle-ci est inf\u00e9rieure. Le co\u00fbt de revient correspond au co\u00fbt d\u2019acquisition ou au co\u00fbt de production.
La valeur nette de r\u00e9alisation repr\u00e9sente le prix de vente estim\u00e9 dans le cours normal de l\u2019activit\u00e9, diminu\u00e9 des co\u00fbts attendus pour l\u2019ach\u00e8vement et la r\u00e9alisation de la vente.
Les instruments financiers port\u00e9s par le Groupe comprennent :
Les actifs financiers : les titres de participation non consolid\u00e9s, les pr\u00eats et cr\u00e9ances au co\u00fbt amorti y compris les cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s ainsi que la juste valeur positive des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s.
Les passifs financiers : les emprunts, les autres financements et d\u00e9couverts bancaires, les dettes fournisseurs et comptes associ\u00e9s et la juste valeur des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s passifs.
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des actifs et passifs financiers sont d\u00e9finies par la norme IFRS 9 \u00ab Instruments financiers \u00bb. En application de cette norme, lors de leur comptabilisation initiale, les actifs et passifs financiers sont class\u00e9s au co\u00fbt amorti, \u00e0 la juste valeur par autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou \u00e0 la juste valeur par r\u00e9sultat.
Les actifs et passifs financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan en actifs ou passifs courants ou non courants selon que leur \u00e9ch\u00e9ance est inf\u00e9rieure ou sup\u00e9rieure \u00e0 un an.
Les emprunts et les autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif (TIE). A titre d\u2019exemple les commissions de cr\u00e9dit sont d\u00e9duites du montant initial de la dette, puis r\u00e9int\u00e9gr\u00e9es p\u00e9riode apr\u00e8s p\u00e9riode selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces r\u00e9int\u00e9grations \u00e9tant comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les titres de participations non consolid\u00e9s sont comptabilis\u00e9s, sur options, en actifs financiers \u00e0 la juste valeur par \u00ab autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global \u00bb, non recyclable depuis le 1er janvier 2018.
Cr\u00e9ances : Les cr\u00e9ances sont comptabilis\u00e9es au co\u00fbt amorti. Pour leur d\u00e9pr\u00e9ciation, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e propos\u00e9e par IFRS 9 et reconna\u00eet pour ces cr\u00e9ances les pertes attendues \u00e0 maturit\u00e9. Ces pertes attendues sont appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte des assurances cr\u00e9dit \u00e9ventuellement souscrites.
La tr\u00e9sorerie comprend les liquidit\u00e9s en comptes courants bancaires.
Les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent les SICAV et d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, qui sont mobilisables ou cessibles \u00e0 tr\u00e8s court terme (d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 3 mois) et ne pr\u00e9sentent pas de risque significatif de pertes de valeur en cas d\u2019\u00e9volution des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat.
Si le Groupe rach\u00e8te ses propres instruments de capitaux propres, le montant de la contrepartie pay\u00e9e, y compris les co\u00fbts directement attribuables, est comptabilis\u00e9 en variation des capitaux propres.
Le Groupe a choisi d\u2019appliquer la norme IFRS 2 \u00ab Paiement fond\u00e9 sur des actions \u00bb \u00e0 l\u2019ensemble de ses plans d\u2019options sur actions \u00e0 compter de celui mis en place le 7 novembre 2002, conform\u00e9ment aux prescriptions de la norme.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, il n\u2019existe aucun plan en cours.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2 une charge doit \u00eatre comptabilis\u00e9e au titre des octrois d\u2019actions gratuites afin de refl\u00e9ter les services rendus par les salari\u00e9s ou mandataires. La contrepartie de cette charge est port\u00e9e au poste r\u00e9serves consolid\u00e9es. Le principe d\u2019\u00e9valuation de la charge est le suivant :
ZChaque action est valoris\u00e9e \u00e0 la juste valeur des actions gratuites attribu\u00e9es ; c\u2019est-\u00e0-dire au cours de bourse unitaire \u00e0 la date d\u2019attribution des actions, diminu\u00e9 \u00e9ventuellement d\u2019un montant refl\u00e9tant les conditions de march\u00e9 et autres caract\u00e9ristiques telles que l\u2019absence de dividende ou des clauses d\u2019incessibilit\u00e9 post-acquisition. Cette juste valeur est fig\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution. Elle ne fait pas l\u2019objet de r\u00e9estimations ult\u00e9rieures en fonction de l\u2019\u00e9volution du cours de bourse ;
ZLa juste valeur est ensuite multipli\u00e9e par le nombre d\u2019actions acquises par les b\u00e9n\u00e9ficiaires, salari\u00e9s ou mandataires.
ZLorsque le plan d\u2019attribution d\u2019actions gratuites comprend une condition de pr\u00e9sence au sein du Groupe jusqu\u2019\u00e0 la fin de la p\u00e9riode d\u2019acquisition pour que l\u2019octroi devienne d\u00e9finitif, la charge est alors liss\u00e9e sur la dur\u00e9e de la condition de pr\u00e9sence (p\u00e9riode d\u2019acquisition).
Les provisions sont constitu\u00e9es au bilan lorsque le Groupe a une obligation actuelle (juridique ou implicite) \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un tiers et qu\u2019il est probable qu\u2019une sortie de ressources repr\u00e9sentative d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation.
Une provision n\u2019est dot\u00e9e dans les comptes du Groupe qu\u2019\u00e0 condition que le montant de la sortie de ressources qui sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation puisse \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. A d\u00e9faut d\u2019estimation fiable et/ou lorsque le Groupe estime disposer d\u2019arguments solides et pertinents \u00e0 l\u2019appui de son instruction des contentieux, aucune provision n\u2019est comptabilis\u00e9e. L\u2019information est alors pr\u00e9sent\u00e9e dans le chapitre \u201cGestion des risques et litiges \u2013 litiges et faits exceptionnels\u201d des pr\u00e9sentes annexes.
Les principales provisions constitu\u00e9es par le Groupe concernent :
Zla couverture des garanties clients ;
Zdes risques et litiges divers ;
Zles avantages au personnel.
Les co\u00fbts totaux des contrats et notamment ceux restant \u00e0 encourir, font r\u00e9guli\u00e8rement l\u2019objet d\u2019un suivi et d\u2019estimations afin de suivre le niveau des marges attendues. Si ces estimations montrent qu\u2019un contrat sera d\u00e9ficitaire, une provision pour perte \u00e0 terminaison sera comptabilis\u00e9e pour la totalit\u00e9 de la perte estim\u00e9e.
Les produits vendus par le Groupe b\u00e9n\u00e9ficient d'une garantie couvrant les frais de r\u00e9paration \u00e9ventuels pendant des dur\u00e9es variant d\u2019un \u00e0 trois ans. Une provision est \u00e9tablie, au moment de la vente des produits concern\u00e9s, pour couvrir le co\u00fbt estim\u00e9 de cette garantie.
Les avantages au personnel concernent les engagements du Groupe \u2013 sur les filiales fran\u00e7aises - en mati\u00e8re d\u2019indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re. Ils sont \u00e9valu\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19 R\u00e9vis\u00e9e et int\u00e8grent les d\u00e9cisions de l\u2019IFRIC de 2021. Le Groupe n\u2019externalisant pas son engagement, ce dernier est constat\u00e9 dans les comptes sous forme de provisions, calcul\u00e9 sur la base d\u2019\u00e9valuations actuarielles selon la m\u00e9thode prospective (m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es) int\u00e9grant notamment :
Zles \u00e9l\u00e9ments statistiques de la table g\u00e9n\u00e9rationnelle TPF 2005 permettant de d\u00e9terminer des probabilit\u00e9s de mortalit\u00e9 ;
Zle taux de rotation moyen par tranche d\u2019\u00e2ge permettant de d\u00e9terminer les probabilit\u00e9s de maintien dans le Groupe jusqu'\u00e0 l\u2019\u00e2ge de d\u00e9part \u00e0 la retraite ;
Zl\u2019\u00e2ge et l\u2019anciennet\u00e9 du personnel ;
Zun coefficient d\u2019\u00e9volution des r\u00e9mun\u00e9rations et un taux d\u2019actualisation. Le taux retenu pour l\u2019actualisation est de 3,650% en 2023 contre 3,680% en 2022.
Les \u00e9carts actuariels sont enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, en application d\u2019IAS 19.
Conform\u00e9ment aux dispositions de la norme IFRS15, le chiffre d\u2019affaires est reconnu si un contrat existe entre le Groupe et son client. Un contrat existe s\u2019il est probable que le Groupe recouvrera le paiement auquel il a droit, les droits aux biens ou services et les termes de paiement peuvent \u00eatre identifi\u00e9s, et les parties au contrat sont engag\u00e9es \u00e0 s\u2019acquitter de leurs obligations respectives.
Contrats \u00e0 obligations de performance multiples :
Le Groupe est amen\u00e9 \u00e0 signer des contrats \u00e0 \u00e9l\u00e9ments multiples, pouvant correspondre \u00e0 une combinaison de diff\u00e9rents services, livraisons de biens. Le chiffre d\u2019affaires est reconnu de mani\u00e8re s\u00e9par\u00e9e pour chacun des \u00e9l\u00e9ments lorsqu\u2019ils sont identifiables s\u00e9par\u00e9ment et que le client peut en b\u00e9n\u00e9ficier.
Lorsqu\u2019un contrat contient plusieurs obligations de performance, le prix est allou\u00e9 \u00e0 chacune d\u2019elles sur la base de son prix de vente individuel.
Principal ou Agent :
Lorsque le Groupe fournit des approvisionnements sp\u00e9cifiques aux clients, qualifi\u00e9s de prestations distinctes, il agit en tant que principal notamment s\u2019il est responsable de la conformit\u00e9 de ces biens et services aux sp\u00e9cifications du client ou assume le risque d\u2019inventaire ou de livraison.
Reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 une date donn\u00e9e dans le temps ou en continu :
Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lorsqu\u2019il a rempli (ou \u00e0 mesure qu\u2019il remplit) une obligation de performance en fournissant au client un bien ou un service promis.
ZPour les obligations de performance remplies progressivement (chiffre d\u2019affaires en continu), le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires en fonction du degr\u00e9 d\u2019avancement. Le degr\u00e9 d\u2019avancement est d\u00e9termin\u00e9 en fonction des co\u00fbts encourus par comparaison avec les co\u00fbts globaux pr\u00e9vus au contrat ;
Par ailleurs, quand le Groupe construit des actifs en s\u00e9rie, le chiffre d\u2019affaires est reconnu en continu sur la base des co\u00fbts encourus, quand l\u2019obligation de performance du Groupe consiste \u00e0 construire des biens que le client contr\u00f4le au fur et \u00e0 mesure de sa cr\u00e9ation ou que les dits actifs n\u2019ont pas d\u2019usage alternatif que celui qui en sera fait par le client et que le Groupe a un droit irr\u00e9vocable \u00e0 paiement pour les travaux r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date selon les termes contractuels. Si ces conditions ne sont pas remplies, le chiffre d\u2019affaires est reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e.
ZPour les obligations de performance remplies \u00e0 une date donn\u00e9e, le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au moment o\u00f9 il transf\u00e8re le contr\u00f4le du bien ou du service au client.
Dans son compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, le Groupe Lumibird ext\u00e9riorise un solde interm\u00e9diaire de gestion \u2013 l\u2019Exc\u00e9dent Brut d\u2019Exploitation - non d\u00e9fini par les normes IFRS mais utile pour ses investisseurs.
L\u2019exc\u00e9dent brut d\u2019exploitation correspond \u00e0 la valeur ajout\u00e9e du Groupe, major\u00e9e des subventions vers\u00e9es au r\u00e9sultat et d\u00e9duction faites des imp\u00f4ts et taxes et versements assimil\u00e9s ainsi que des charges de personnel. La valeur ajout\u00e9e comprend la production de l\u2019exercice (vendue, stock\u00e9e ou immobilis\u00e9e) nette des achats consomm\u00e9s et des autres charges externes.
Les diff\u00e9rences temporelles apparaissant au bilan entre les valeurs comptables consolid\u00e9es et les valeurs fiscales des actifs et passifs correspondants donnent lieu au calcul d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 12, le Groupe pr\u00e9sente les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans le bilan consolid\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs et passifs. Des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont inscrits au bilan dans la mesure o\u00f9 il est probable qu\u2019ils soient r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s au cours des ann\u00e9es ult\u00e9rieures. Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
Pour appr\u00e9cier la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer ces actifs, il est notamment tenu compte des \u00e9l\u00e9ments suivants :
Zpr\u00e9vision de r\u00e9sultats fiscaux futurs ;
Zhistorique des r\u00e9sultats fiscaux des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, c'est-\u00e0-dire en utilisant le taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur l\u2019exercice au cours duquel l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 ou le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4t (et r\u00e9glementation fiscale) qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi-adopt\u00e9s \u00e0 la date de la cl\u00f4ture, en tenant compte des majorations ou minorations de taux dans le futur.
L\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s refl\u00e8te les cons\u00e9quences fiscales qui r\u00e9sulteraient de la fa\u00e7on dont l\u2019entreprise s\u2019attend, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, \u00e0 recouvrer ou r\u00e9gler la valeur comptable de ses actifs et passifs.
Le Groupe distingue son activit\u00e9 m\u00e9dicale de son activit\u00e9 industrielle et scientifique. L\u2019information sectorielle est pr\u00e9sent\u00e9e en note 6.4.2.
Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net de l\u2019exercice attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation au cours de l\u2019exercice.
Le nombre moyen d\u2019actions en circulation est calcul\u00e9 sur la base des diff\u00e9rentes \u00e9volutions du capital social, retrait\u00e9es, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des d\u00e9tentions par le Groupe de ses propres actions, soit, pour l\u2019exercice 2023, 22.274.725 actions.
Pour le calcul du r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action, le b\u00e9n\u00e9fice net attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation sont ajust\u00e9s des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives. Au 31 d\u00e9cembre 2023, il n\u2019existait aucune action ordinaire potentielle dilutive.
Le poste \u201cproduits de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent de tr\u00e9sorerie\u201d comprend principalement le r\u00e9sultat de cession des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, net des pertes de valeurs constat\u00e9es sur les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie port\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend les charges d\u2019int\u00e9r\u00eat sur les emprunts calcul\u00e9es au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif ainsi que le co\u00fbt de la couverture de taux sur ces m\u00eames emprunts, le cas \u00e9ch\u00e9ant.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier net correspond au co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut sous d\u00e9duction des produits de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Les autres produits et charges financiers correspondent aux revenus des pr\u00eats et cr\u00e9ances financiers, aux dividendes vers\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, au r\u00e9sultat de change, \u00e0 la d\u00e9sactualisation des provisions et aux pertes de valeur sur actifs financiers.
Les \u00e9tats financiers ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s conform\u00e9ment aux normes IFRS. Ils ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le Conseil d\u2019administration de Lumibird du 12 mars 2024. Ils seront soumis \u00e0 l\u2019approbation de la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.
Les \u00e9l\u00e9ments d'information ne sont pr\u00e9sent\u00e9s que lorsqu'ils ont une importance significative. Ils sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros arrondis au millier d\u2019euros le plus proche. Ils sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception \u00e9ventuelle des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
La pr\u00e9paration de comptes consolid\u00e9s conformes aux principes IFRS n\u00e9cessite la prise en compte par la Direction financi\u00e8re d\u2019hypoth\u00e8ses et d\u2019estimations qui affectent les montants d\u2019actifs et de passifs figurant au bilan, les actifs et les passifs \u00e9ventuels mentionn\u00e9s dans l\u2019annexe, ainsi que les charges et les produits du compte de r\u00e9sultat. Ces estimations et hypoth\u00e8ses sont effectu\u00e9es sur la base d\u2019une exp\u00e9rience pass\u00e9e et de divers autres facteurs. Elles servent ainsi de base \u00e0 l\u2019exercice du jugement rendu n\u00e9cessaire \u00e0 la d\u00e9termination des valeurs comptables d\u2019actifs et de passifs, qui ne peuvent \u00eatre obtenues directement \u00e0 partir d\u2019autres sources. Ces estimations sont \u00e9tablies selon l\u2019hypoth\u00e8se de continuit\u00e9 d\u2019exploitation et en fonction des informations disponibles lors de leur \u00e9tablissement.
En raison des incertitudes inh\u00e9rentes \u00e0 tous processus d\u2019\u00e9valuations, ces estimations et hypoth\u00e8ses sont r\u00e9examin\u00e9es de fa\u00e7on continue. Il est possible que les r\u00e9sultats futurs des op\u00e9rations concern\u00e9es diff\u00e8rent de ces estimations. Les principales estimations r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe concernent - \u00e0 l\u2019actif - la valeur recouvrable des immobilisations incorporelles (Goodwill et frais de d\u00e9veloppement dont les montants sont indiqu\u00e9s en note 6.3.1.), ainsi qu\u2019au passif, les provisions pour risques et charges courantes (dont les montants sont indiqu\u00e9s en note 6.3.7.).
Depuis le 1er janvier 2005, les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe sont \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS tel qu\u2019adopt\u00e9 dans l\u2019Union Europ\u00e9enne au travers du r\u00e8glement europ\u00e9en 1606/2002 du 19 juillet 2002, portant homologation du r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS. Ce r\u00e9f\u00e9rentiel inclut les normes comptables internationales (IAS/IFRS), les interpr\u00e9tations du comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes comptables internationales ou Standing Interpretations Committee (SIC) et du comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes d\u2019information financi\u00e8re internationales ou International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC) telles que publi\u00e9es par l\u2019International Accounting Standards Board (IASB) au 31 d\u00e9cembre 2023 et applicables \u00e0 cette date.
Normes et interpr\u00e9tations nouvelles non obligatoires et ne pouvant pas \u00eatre anticip\u00e9es au 1er janvier 2023
Le Groupe a appliqu\u00e9 pour la premi\u00e8re fois, \u00e0 compter du 1er janvier 2023, date de leur entr\u00e9e en application, les normes suivantes, sans impact sur ses \u00e9tats financiers :
ZIAS8 : M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs.
Le Groupe n'est pas concern\u00e9 par la norme IFRS17 relative aux contrats d'assurance.
Les \u00e9tats financiers ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s conform\u00e9ment aux normes IFRS. Ils ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le Conseil d\u2019administration de Lumibird du 12 mars 2024. Ils seront soumis \u00e0 l\u2019approbation de la prochaine assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.
", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfAuthorisationOfFinancialStatementsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:969500MLJC3ZSZP4L019", "period": "2023-01-01T00:00:00/2024-01-01T00:00:00" } }, "fact_27319_add_hierarchy": { "value": "La pr\u00e9paration de comptes consolid\u00e9s conformes aux principes IFRS n\u00e9cessite la prise en compte par la Direction financi\u00e8re d\u2019hypoth\u00e8ses et d\u2019estimations qui affectent les montants d\u2019actifs et de passifs figurant au bilan, les actifs et les passifs \u00e9ventuels mentionn\u00e9s dans l\u2019annexe, ainsi que les charges et les produits du compte de r\u00e9sultat. Ces estimations et hypoth\u00e8ses sont effectu\u00e9es sur la base d\u2019une exp\u00e9rience pass\u00e9e et de divers autres facteurs. Elles servent ainsi de base \u00e0 l\u2019exercice du jugement rendu n\u00e9cessaire \u00e0 la d\u00e9termination des valeurs comptables d\u2019actifs et de passifs, qui ne peuvent \u00eatre obtenues directement \u00e0 partir d\u2019autres sources. Ces estimations sont \u00e9tablies selon l\u2019hypoth\u00e8se de continuit\u00e9 d\u2019exploitation et en fonction des informations disponibles lors de leur \u00e9tablissement.
En raison des incertitudes inh\u00e9rentes \u00e0 tous processus d\u2019\u00e9valuations, ces estimations et hypoth\u00e8ses sont r\u00e9examin\u00e9es de fa\u00e7on continue. Il est possible que les r\u00e9sultats futurs des op\u00e9rations concern\u00e9es diff\u00e8rent de ces estimations. Les principales estimations r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe concernent - \u00e0 l\u2019actif - la valeur recouvrable des immobilisations incorporelles (Goodwill et frais de d\u00e9veloppement dont les montants sont indiqu\u00e9s en note 6.3.1.), ainsi qu\u2019au passif, les provisions pour risques et charges courantes (dont les montants sont indiqu\u00e9s en note 6.3.7.).
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Les co\u00fbts totaux des contrats et notamment ceux restant \u00e0 encourir, font r\u00e9guli\u00e8rement l\u2019objet d\u2019un suivi et d\u2019estimations afin de suivre le niveau des marges attendues. Si ces estimations montrent qu\u2019un contrat sera d\u00e9ficitaire, une provision pour perte \u00e0 terminaison sera comptabilis\u00e9e pour la totalit\u00e9 de la perte estim\u00e9e.
La pr\u00e9paration de comptes consolid\u00e9s conformes aux principes IFRS n\u00e9cessite la prise en compte par la Direction financi\u00e8re d\u2019hypoth\u00e8ses et d\u2019estimations qui affectent les montants d\u2019actifs et de passifs figurant au bilan, les actifs et les passifs \u00e9ventuels mentionn\u00e9s dans l\u2019annexe, ainsi que les charges et les produits du compte de r\u00e9sultat. Ces estimations et hypoth\u00e8ses sont effectu\u00e9es sur la base d\u2019une exp\u00e9rience pass\u00e9e et de divers autres facteurs. Elles servent ainsi de base \u00e0 l\u2019exercice du jugement rendu n\u00e9cessaire \u00e0 la d\u00e9termination des valeurs comptables d\u2019actifs et de passifs, qui ne peuvent \u00eatre obtenues directement \u00e0 partir d\u2019autres sources. Ces estimations sont \u00e9tablies selon l\u2019hypoth\u00e8se de continuit\u00e9 d\u2019exploitation et en fonction des informations disponibles lors de leur \u00e9tablissement.
En raison des incertitudes inh\u00e9rentes \u00e0 tous processus d\u2019\u00e9valuations, ces estimations et hypoth\u00e8ses sont r\u00e9examin\u00e9es de fa\u00e7on continue. Il est possible que les r\u00e9sultats futurs des op\u00e9rations concern\u00e9es diff\u00e8rent de ces estimations. Les principales estimations r\u00e9alis\u00e9es par le Groupe concernent - \u00e0 l\u2019actif - la valeur recouvrable des immobilisations incorporelles (Goodwill et frais de d\u00e9veloppement dont les montants sont indiqu\u00e9s en note 6.3.1.), ainsi qu\u2019au passif, les provisions pour risques et charges courantes (dont les montants sont indiqu\u00e9s en note 6.3.7.).
Depuis le 1er janvier 2005, les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe sont \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS tel qu\u2019adopt\u00e9 dans l\u2019Union Europ\u00e9enne au travers du r\u00e8glement europ\u00e9en 1606/2002 du 19 juillet 2002, portant homologation du r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS. Ce r\u00e9f\u00e9rentiel inclut les normes comptables internationales (IAS/IFRS), les interpr\u00e9tations du comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes comptables internationales ou Standing Interpretations Committee (SIC) et du comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes d\u2019information financi\u00e8re internationales ou International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC) telles que publi\u00e9es par l\u2019International Accounting Standards Board (IASB) au 31 d\u00e9cembre 2023 et applicables \u00e0 cette date.
", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:StatementOfIFRSCompliance", "language": "fr", "entity": "scheme:969500MLJC3ZSZP4L019", "period": "2023-01-01T00:00:00/2024-01-01T00:00:00" } }, "fact_27322_add_hierarchy": { "value": "Normes et interpr\u00e9tations nouvelles non obligatoires et ne pouvant pas \u00eatre anticip\u00e9es au 1er janvier 2023
Le Groupe a appliqu\u00e9 pour la premi\u00e8re fois, \u00e0 compter du 1er janvier 2023, date de leur entr\u00e9e en application, les normes suivantes, sans impact sur ses \u00e9tats financiers :
ZIAS8 : M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs.
Le Groupe n'est pas concern\u00e9 par la norme IFRS17 relative aux contrats d'assurance.
Aucun changement de m\u00e9thode comptable n\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 sur 2023.
Normes et interpr\u00e9tations nouvelles non obligatoires et ne pouvant pas \u00eatre anticip\u00e9es au 1er janvier 2023
Le Groupe a appliqu\u00e9 pour la premi\u00e8re fois, \u00e0 compter du 1er janvier 2023, date de leur entr\u00e9e en application, les normes suivantes, sans impact sur ses \u00e9tats financiers :
ZIAS8 : M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs.
Le Groupe n'est pas concern\u00e9 par la norme IFRS17 relative aux contrats d'assurance.
Aucun changement de m\u00e9thode comptable n\u2019a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 sur 2023.
Le Groupe a finalis\u00e9 le 31 aout 2023 l'acquisition des activit\u00e9s Laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie en Italie et aux Etats-Unis. Cette op\u00e9ration s'est traduite par l'acquistion, par Lumibird SA, de la soci\u00e9t\u00e9 Convergent Photonics en Italie (renomm\u00e9e Lumibird Photonics Italia) et par Lumibird Photonics USA des actifs de Convergent d\u00e9tenus par Prima Industrie North America aux Etats-Unis.
Le Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un examen pr\u00e9liminaire des \u00e9l\u00e9ments acquis, des actifs identifiables et des passifs \u00e9ventuels. De cet examen est ressorti un calcul de goodwill provisoire de 3,8 M\u20ac.
Cette op\u00e9ration n\u2019\u00e9tant pas majeure \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du Groupe, elles n\u2019a pas donn\u00e9 lieu \u00e0 la r\u00e9alisation de comptes proforma.
Lors de la premi\u00e8re consolidation d\u2019une entreprise contr\u00f4l\u00e9e exclusivement, les actifs, passifs et passifs \u00e9ventuels de l\u2019entreprise acquise sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur conform\u00e9ment aux prescriptions des normes IFRS. Les \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation d\u00e9gag\u00e9s \u00e0 cette occasion sont comptabilis\u00e9s dans les actifs et passifs concern\u00e9s, y compris pour la part des minoritaires et non seulement pour la quote-part des titres acquis. L\u2019\u00e9cart repr\u00e9sentatif de la diff\u00e9rence entre le co\u00fbt d\u2019acquisition et la quote-part de l\u2019acqu\u00e9reur dans les actifs nets \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur, est comptabilis\u00e9 en Goodwill.
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe Lumibird comprend, outre la Soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re consolidante Lumibird SA, toutes les entreprises qu\u2019elle contr\u00f4le, directement ou indirectement, de mani\u00e8re exclusive, conjointe, ou sur laquelle elle exerce une influence notable, et ce, quelle que soit leur forme juridique. Les filiales sont consolid\u00e9es \u00e0 compter de la date de prise de contr\u00f4le jusqu\u2019\u00e0 la date de perte de contr\u00f4le. Pour appr\u00e9cier le contr\u00f4le les droits de vote potentiels attach\u00e9s \u00e0 des instruments financiers pouvant, dans certaines conditions, donner un droit de vote \u00e0 Lumibird SA ou \u00e0 ses filiales, sont pris en consid\u00e9ration.
Les entreprises sur lesquelles le Groupe exerce directement ou indirectement un contr\u00f4le exclusif sont consolid\u00e9es par la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale : selon les dispositions d\u2019IFRS 10, le contr\u00f4le se d\u00e9termine au regard de la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 exercer le pouvoir sur les entit\u00e9s concern\u00e9es de mani\u00e8re \u00e0 influer sur les rendements variables auxquels il est expos\u00e9 ou a droit en raison de ses liens avec elles.
| \n SOCI\u00c9T\u00c9 | \n\n SI\u00c8GE | \n\n MODE DE CONSOLIDATION | \n\n DATE CL\u00f4TURE | \n\n % D\u00c9TENU | \n
| \n Quantel M\u00e9dical | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics USA | \n\n Bozeman (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel Derma GmbH | \n\n Erlangen (Allemagne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Gmbh | \n\n Cologne (Allemagne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Keopsys Industries | \n\n Lannion | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/01/2016 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Inc | \n\n Bozeman (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/01/2016 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Japan | \n\n Tokyo (Japon) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/04/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel M\u00e9dical Immo | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/12/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird M\u00e9dical Polska | \n\n Varsovie (Pologne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/03/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird China | \n\n Shanghai (Chine) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel Technologies | \n\n Villejust | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Eliase | \n\n Villejust | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird LTD | \n\n Ottawa (Canada) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/01/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Optotek | \n\n Ljubljana (Slov\u00e9nie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/09/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Halo Photonics | \n\n Worcester (Angleterre) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/12/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 23/12/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Australia Pty Ltd | \n\n Sydney (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Adele Ellex SPV Pty Ltd | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Japan Corporation | \n\n Tokyo (Japan) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Medical Pty Limited | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Machine Shop Pty Ltd | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Inc | \n\n Minneapolis (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics AB | \n\n M\u00f6lnlycke (Su\u00e8de) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics AS | \n\n Drammen (Norv\u00e8ge) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics OY | \n\n Borga (Finlande) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics Sweden AB | \n\n M\u00f6lnlycke (Su\u00e8de) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 15/01/2021 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics Italia | \n\n Turin (Italie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/08/2023 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical India | \n\n Mumbai (Inde) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 19/04/2022 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe Lumibird comprend, outre la Soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re consolidante Lumibird SA, toutes les entreprises qu\u2019elle contr\u00f4le, directement ou indirectement, de mani\u00e8re exclusive, conjointe, ou sur laquelle elle exerce une influence notable, et ce, quelle que soit leur forme juridique. Les filiales sont consolid\u00e9es \u00e0 compter de la date de prise de contr\u00f4le jusqu\u2019\u00e0 la date de perte de contr\u00f4le. Pour appr\u00e9cier le contr\u00f4le les droits de vote potentiels attach\u00e9s \u00e0 des instruments financiers pouvant, dans certaines conditions, donner un droit de vote \u00e0 Lumibird SA ou \u00e0 ses filiales, sont pris en consid\u00e9ration.
Les entreprises sur lesquelles le Groupe exerce directement ou indirectement un contr\u00f4le exclusif sont consolid\u00e9es par la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale : selon les dispositions d\u2019IFRS 10, le contr\u00f4le se d\u00e9termine au regard de la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 exercer le pouvoir sur les entit\u00e9s concern\u00e9es de mani\u00e8re \u00e0 influer sur les rendements variables auxquels il est expos\u00e9 ou a droit en raison de ses liens avec elles.
Les titres de participations non consolid\u00e9s sont comptabilis\u00e9s, sur options, en actifs financiers \u00e0 la juste valeur par \u00ab autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global \u00bb, non recyclable depuis le 1er janvier 2018.
Lumibird SA
Soci\u00e9t\u00e9 anonyme au capital de 22 466 882 \u20ac
2 rue Paul Sabatier \u2013 22300 Lannion
| \n SOCI\u00c9T\u00c9 | \n\n SI\u00c8GE | \n\n MODE DE CONSOLIDATION | \n\n DATE CL\u00f4TURE | \n\n % D\u00c9TENU | \n
| \n Quantel M\u00e9dical | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics USA | \n\n Bozeman (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel Derma GmbH | \n\n Erlangen (Allemagne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Gmbh | \n\n Cologne (Allemagne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Keopsys Industries | \n\n Lannion | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/01/2016 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Inc | \n\n Bozeman (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/01/2016 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Japan | \n\n Tokyo (Japon) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/04/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel M\u00e9dical Immo | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/12/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird M\u00e9dical Polska | \n\n Varsovie (Pologne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/03/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird China | \n\n Shanghai (Chine) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel Technologies | \n\n Villejust | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Eliase | \n\n Villejust | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird LTD | \n\n Ottawa (Canada) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/01/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Optotek | \n\n Ljubljana (Slov\u00e9nie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/09/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Halo Photonics | \n\n Worcester (Angleterre) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/12/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 23/12/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Australia Pty Ltd | \n\n Sydney (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Adele Ellex SPV Pty Ltd | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Japan Corporation | \n\n Tokyo (Japan) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Medical Pty Limited | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Machine Shop Pty Ltd | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Inc | \n\n Minneapolis (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics AB | \n\n M\u00f6lnlycke (Su\u00e8de) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics AS | \n\n Drammen (Norv\u00e8ge) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics OY | \n\n Borga (Finlande) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics Sweden AB | \n\n M\u00f6lnlycke (Su\u00e8de) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 15/01/2021 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics Italia | \n\n Turin (Italie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/08/2023 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical India | \n\n Mumbai (Inde) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 19/04/2022 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
Les actifs financiers \u00e0 la juste valeur par les OCI concernent essentiellement au 31 d\u00e9cembre 2023 les titres non consolid\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 Cilas, acquis par Lumibird le 23 juillet 2021 pour 7,5 millions d\u2019euros et repr\u00e9sentant 37% du capital de la soci\u00e9t\u00e9 (le Groupe n\u2019exerce pas d\u2019influence notable sur cette soci\u00e9t\u00e9). Ils sont valoris\u00e9s \u00e0 leur valeur recouvrable minimum attendue dans le cadre d\u2019\u00e9changes en cours sur une possible cession.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions | \n\n Sorties de l\u2019exercice | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Medsurge | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Titres CILAS | \n\n 7 500 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7 500 | \n
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n 7 500 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7 500 | \n
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe Lumibird comprend, outre la Soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re consolidante Lumibird SA, toutes les entreprises qu\u2019elle contr\u00f4le, directement ou indirectement, de mani\u00e8re exclusive, conjointe, ou sur laquelle elle exerce une influence notable, et ce, quelle que soit leur forme juridique. Les filiales sont consolid\u00e9es \u00e0 compter de la date de prise de contr\u00f4le jusqu\u2019\u00e0 la date de perte de contr\u00f4le. Pour appr\u00e9cier le contr\u00f4le les droits de vote potentiels attach\u00e9s \u00e0 des instruments financiers pouvant, dans certaines conditions, donner un droit de vote \u00e0 Lumibird SA ou \u00e0 ses filiales, sont pris en consid\u00e9ration.
Les entreprises sur lesquelles le Groupe exerce directement ou indirectement un contr\u00f4le exclusif sont consolid\u00e9es par la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale : selon les dispositions d\u2019IFRS 10, le contr\u00f4le se d\u00e9termine au regard de la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 exercer le pouvoir sur les entit\u00e9s concern\u00e9es de mani\u00e8re \u00e0 influer sur les rendements variables auxquels il est expos\u00e9 ou a droit en raison de ses liens avec elles.
Lors de la premi\u00e8re consolidation d\u2019une entreprise contr\u00f4l\u00e9e exclusivement, les actifs, passifs et passifs \u00e9ventuels de l\u2019entreprise acquise sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur conform\u00e9ment aux prescriptions des normes IFRS. Les \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation d\u00e9gag\u00e9s \u00e0 cette occasion sont comptabilis\u00e9s dans les actifs et passifs concern\u00e9s, y compris pour la part des minoritaires et non seulement pour la quote-part des titres acquis. L\u2019\u00e9cart repr\u00e9sentatif de la diff\u00e9rence entre le co\u00fbt d\u2019acquisition et la quote-part de l\u2019acqu\u00e9reur dans les actifs nets \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur, est comptabilis\u00e9 en Goodwill.
Les goodwill repr\u00e9sentent l\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019une acquisition sur la part acquise par le Groupe dans la juste valeur des actifs nets, des passifs et passifs \u00e9ventuels identifiables de l\u2019entit\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition. Des corrections ou ajustements peuvent \u00eatre apport\u00e9s \u00e0 la juste valeur des actifs et passifs acquis dans les 12 mois qui suivent l\u2019acquisition si des informations nouvelles sont obtenues \u00e0 propos d\u2019un \u00e9l\u00e9ment qui existait \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Dans le cas o\u00f9 la juste valeur des actifs, passifs ou passifs \u00e9ventuels identifiables comptabilis\u00e9s est sup\u00e9rieure \u00e0 la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, la diff\u00e9rence est imm\u00e9diatement reconnue en r\u00e9sultat l\u2019ann\u00e9e de l\u2019acquisition.
Les acquisitions compl\u00e9mentaires de titres d\u2019une filiale ant\u00e9rieurement consolid\u00e9e ne donnent pas lieu \u00e0 constatation d\u2019un goodwill compl\u00e9mentaire, ces op\u00e9rations \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9es comme des transactions entre actionnaires devant \u00eatre constat\u00e9es au sein des capitaux propres.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Lors de la premi\u00e8re consolidation d\u2019une entreprise contr\u00f4l\u00e9e exclusivement, les actifs, passifs et passifs \u00e9ventuels de l\u2019entreprise acquise sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur conform\u00e9ment aux prescriptions des normes IFRS. Les \u00e9carts d\u2019\u00e9valuation d\u00e9gag\u00e9s \u00e0 cette occasion sont comptabilis\u00e9s dans les actifs et passifs concern\u00e9s, y compris pour la part des minoritaires et non seulement pour la quote-part des titres acquis. L\u2019\u00e9cart repr\u00e9sentatif de la diff\u00e9rence entre le co\u00fbt d\u2019acquisition et la quote-part de l\u2019acqu\u00e9reur dans les actifs nets \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur, est comptabilis\u00e9 en Goodwill.
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s du Groupe Lumibird est l\u2019euro.
Les comptes des filiales \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont tenus dans leur monnaie fonctionnelle. Les actifs et les passifs des soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle n\u2019est pas l\u2019euro sont convertis en euro au cours de cl\u00f4ture.
Le compte de r\u00e9sultat est converti au cours moyen de la p\u00e9riode, dans la mesure o\u00f9 il n\u2019y a pas de fluctuations significatives des cours ;
Le tableau de flux de tr\u00e9sorerie est converti au taux moyen \u00e0 l\u2019exception de la tr\u00e9sorerie qui est convertie au taux de cl\u00f4ture ;
Les diff\u00e9rences de conversion entre les actifs et les passifs au cours de cl\u00f4ture et le compte de r\u00e9sultat au taux moyen sont enregistr\u00e9es distinctement au poste \u00ab Ecarts de conversion \u00bb dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
La comptabilisation et l\u2019\u00e9valuation des op\u00e9rations en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont d\u00e9finies par la norme IAS 21 \u00ab effets des variations des taux de change des monnaies \u00e9trang\u00e8res \u00bb.
Les transactions libell\u00e9es en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont converties au taux de change en vigueur au moment de la transaction. En fin d\u2019exercice, les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont convertis au taux de change de cl\u00f4ture. Les \u00e9carts de conversion en r\u00e9sultant sont comptabilis\u00e9s dans les pertes et profits de change dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel, hormis ceux relevant d\u2019une nature financi\u00e8re et ceux relatifs \u00e0 des flux sous-jacents enregistr\u00e9s directement en capitaux propres.
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s du Groupe Lumibird est l\u2019euro.
Les comptes des filiales \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont tenus dans leur monnaie fonctionnelle. Les actifs et les passifs des soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle n\u2019est pas l\u2019euro sont convertis en euro au cours de cl\u00f4ture.
Le compte de r\u00e9sultat est converti au cours moyen de la p\u00e9riode, dans la mesure o\u00f9 il n\u2019y a pas de fluctuations significatives des cours ;
Le tableau de flux de tr\u00e9sorerie est converti au taux moyen \u00e0 l\u2019exception de la tr\u00e9sorerie qui est convertie au taux de cl\u00f4ture ;
Les diff\u00e9rences de conversion entre les actifs et les passifs au cours de cl\u00f4ture et le compte de r\u00e9sultat au taux moyen sont enregistr\u00e9es distinctement au poste \u00ab Ecarts de conversion \u00bb dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
La comptabilisation et l\u2019\u00e9valuation des op\u00e9rations en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont d\u00e9finies par la norme IAS 21 \u00ab effets des variations des taux de change des monnaies \u00e9trang\u00e8res \u00bb.
Les transactions libell\u00e9es en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont converties au taux de change en vigueur au moment de la transaction. En fin d\u2019exercice, les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en monnaies \u00e9trang\u00e8res sont convertis au taux de change de cl\u00f4ture. Les \u00e9carts de conversion en r\u00e9sultant sont comptabilis\u00e9s dans les pertes et profits de change dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel, hormis ceux relevant d\u2019une nature financi\u00e8re et ceux relatifs \u00e0 des flux sous-jacents enregistr\u00e9s directement en capitaux propres.
Afin de g\u00e9rer son exposition au risque de taux sur sa dette bancaire d\u2019acquisition, le Groupe peut mettre en place des instruments financiers c\u00f4t\u00e9s sur des march\u00e9s organis\u00e9s, de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9, avec des contreparties de premier plan.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe utilise un CAP pour g\u00e9rer son risque de taux li\u00e9 \u00e0 son financement de sa dette d'acquisition. Ils permettent de limiter le risque de variation \u00e0 la hausse du taux de sa dette bancaire \u00e0 taux variable.
Concernant ces op\u00e9rations de couverture de flux de tr\u00e9sorerie, le Groupe proc\u00e8de \u00e0 l\u2019\u00e9valuation en juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s. Leur efficacit\u00e9 est prouv\u00e9e s\u2019il existe une relation \u00e9conomique entre l\u2019op\u00e9ration de base et l\u2019op\u00e9ration de couverture et que celles-ci se contrebalancent, en partie ou enti\u00e8rement.
ZSeule la partie efficace d\u2019une relation de couverture est prise en compte pour la comptabilit\u00e9 de couverture, et est ainsi reconnue dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. L\u2019inefficacit\u00e9 est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat, sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb. La reconnaissance de la valeur temps des options est enregistr\u00e9e en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ;
ZLes pertes et gains accumul\u00e9s en capitaux propres li\u00e9s aux instruments de couverture sont recycl\u00e9s au compte de r\u00e9sultat sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb, comme un co\u00fbt de la transaction couverte lorsque celle-ci se r\u00e9alise.
Afin de g\u00e9rer son exposition au risque de taux sur sa dette bancaire d\u2019acquisition, le Groupe peut mettre en place des instruments financiers c\u00f4t\u00e9s sur des march\u00e9s organis\u00e9s, de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9, avec des contreparties de premier plan.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe utilise un CAP pour g\u00e9rer son risque de taux li\u00e9 \u00e0 son financement de sa dette d'acquisition. Ils permettent de limiter le risque de variation \u00e0 la hausse du taux de sa dette bancaire \u00e0 taux variable.
Concernant ces op\u00e9rations de couverture de flux de tr\u00e9sorerie, le Groupe proc\u00e8de \u00e0 l\u2019\u00e9valuation en juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s. Leur efficacit\u00e9 est prouv\u00e9e s\u2019il existe une relation \u00e9conomique entre l\u2019op\u00e9ration de base et l\u2019op\u00e9ration de couverture et que celles-ci se contrebalancent, en partie ou enti\u00e8rement.
ZSeule la partie efficace d\u2019une relation de couverture est prise en compte pour la comptabilit\u00e9 de couverture, et est ainsi reconnue dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. L\u2019inefficacit\u00e9 est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat, sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb. La reconnaissance de la valeur temps des options est enregistr\u00e9e en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ;
ZLes pertes et gains accumul\u00e9s en capitaux propres li\u00e9s aux instruments de couverture sont recycl\u00e9s au compte de r\u00e9sultat sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb, comme un co\u00fbt de la transaction couverte lorsque celle-ci se r\u00e9alise.
Les instruments financiers port\u00e9s par le Groupe comprennent :
Les actifs financiers : les titres de participation non consolid\u00e9s, les pr\u00eats et cr\u00e9ances au co\u00fbt amorti y compris les cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s ainsi que la juste valeur positive des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s.
Les passifs financiers : les emprunts, les autres financements et d\u00e9couverts bancaires, les dettes fournisseurs et comptes associ\u00e9s et la juste valeur des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s passifs.
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des actifs et passifs financiers sont d\u00e9finies par la norme IFRS 9 \u00ab Instruments financiers \u00bb. En application de cette norme, lors de leur comptabilisation initiale, les actifs et passifs financiers sont class\u00e9s au co\u00fbt amorti, \u00e0 la juste valeur par autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou \u00e0 la juste valeur par r\u00e9sultat.
Les actifs et passifs financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan en actifs ou passifs courants ou non courants selon que leur \u00e9ch\u00e9ance est inf\u00e9rieure ou sup\u00e9rieure \u00e0 un an.
Les emprunts et les autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif (TIE). A titre d\u2019exemple les commissions de cr\u00e9dit sont d\u00e9duites du montant initial de la dette, puis r\u00e9int\u00e9gr\u00e9es p\u00e9riode apr\u00e8s p\u00e9riode selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces r\u00e9int\u00e9grations \u00e9tant comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les titres de participations non consolid\u00e9s sont comptabilis\u00e9s, sur options, en actifs financiers \u00e0 la juste valeur par \u00ab autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global \u00bb, non recyclable depuis le 1er janvier 2018.
Cr\u00e9ances : Les cr\u00e9ances sont comptabilis\u00e9es au co\u00fbt amorti. Pour leur d\u00e9pr\u00e9ciation, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e propos\u00e9e par IFRS 9 et reconna\u00eet pour ces cr\u00e9ances les pertes attendues \u00e0 maturit\u00e9. Ces pertes attendues sont appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte des assurances cr\u00e9dit \u00e9ventuellement souscrites.
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Actifs financiers \u00e0 la JV par les OCI | \n\n 7 500 | \n\n - | \n\n 7 500 | \n\n 7 500 | \n\n - | \n\n 7 500 | \n
| \n Actifs financiers non courants divers | \n\n 3 455 | \n\n - | \n\n 3 455 | \n\n 3 499 | \n\n - | \n\n 3 499 | \n
| \n Actifs financiers courants divers | \n\n - | \n\n 47 904 | \n\n 47 904 | \n\n - | \n\n 52 540 | \n\n 52 540 | \n
| \n Autres actifs financiers | \n\n 10 956 | \n\n 47 904 | \n\n 58 859 | \n\n 10 999 | \n\n 52 540 | \n\n 63 539 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n - | \n\n 61 677 | \n\n 61 677 | \n\n - | \n\n 56 195 | \n\n 56 195 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 48 618 | \n\n 65 562 | \n\n 114 180 | \n\n 128 602 | \n\n 16 475 | \n\n 145 077 | \n
| \n Autres passifs financiers | \n\n - | \n\n 29 272 | \n\n 29 272 | \n\n - | \n\n 28 870 | \n\n 28 870 | \n
| \n PaSsifs financiers | \n\n 48 618 | \n\n 94 835 | \n\n 143 453 | \n\n 128 602 | \n\n 45 345 | \n\n 173 947 | \n
Les actifs financiers \u00e0 la juste valeur par les OCI concernent essentiellement au 31 d\u00e9cembre 2023 les titres non consolid\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 Cilas, acquis par Lumibird le 23 juillet 2021 pour 7,5 millions d\u2019euros et repr\u00e9sentant 37% du capital de la soci\u00e9t\u00e9 (le Groupe n\u2019exerce pas d\u2019influence notable sur cette soci\u00e9t\u00e9). Ils sont valoris\u00e9s \u00e0 leur valeur recouvrable minimum attendue dans le cadre d\u2019\u00e9changes en cours sur une possible cession.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions | \n\n Sorties de l\u2019exercice | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Medsurge | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Titres CILAS | \n\n 7 500 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7 500 | \n
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n 7 500 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7 500 | \n
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n D\u00e9p\u00f4ts et cautionnements | \n\n 2 733 | \n\n 184 | \n\n 2 917 | \n\n 2 992 | \n\n 118 | \n\n 3 110 | \n
| \n Pr\u00eats | \n\n 462 | \n\n - | \n\n 462 | \n\n 507 | \n\n - | \n\n 507 | \n
| \n Actifs financiers d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 261 | \n\n - | \n\n 261 | \n\n (0) | \n\n 82 | \n\n 82 | \n
| \n Autres actifs financiers | \n\n (0) | \n\n - | \n\n (0) | \n\n 0 | \n\n - | \n\n 0 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n - | \n\n 46 623 | \n\n 46 623 | \n\n - | \n\n 51 581 | \n\n 51 581 | \n
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s sur commandes | \n\n - | \n\n 1 097 | \n\n 1 097 | \n\n - | \n\n 758 | \n\n 758 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur immobilisations | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n ACTIFS FINANCIERS DIVERS | \n\n 3 455 | \n\n 47 904 | \n\n 51 359 | \n\n 3 499 | \n\n 52 540 | \n\n 56 039 | \n
Les autres actifs financiers non courants concernent principalement des d\u00e9p\u00f4ts et cautionnements et dans une moindre mesure les pr\u00eats 1% construction vers\u00e9s au titre de l\u2019effort construction des soci\u00e9t\u00e9s Lumibird et Quantel Technologies. Les d\u00e9p\u00f4ts et cautionnements correspondent principalement aux gages esp\u00e8ces d\u00e9pos\u00e9s dans le cadre d\u2019emprunts contract\u00e9s aupr\u00e8s de la BPI (2 400 K\u20ac) et dans une moindre mesure aux d\u00e9p\u00f4ts de garantie sur le b\u00e2timent des Ulis et de Villejust. L\u2019augmentation du poste est li\u00e9e \u00e0 la mise en place d'une tranche suppl\u00e9mentaire d\u2019emprunt BPI pour 250 K\u20ac.
Les autres actifs financiers courants concernent principalement les cr\u00e9ances clients.
La d\u00e9composition des autres actifs financiers hors tr\u00e9sorerie est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Brut | \n\n Perte de valeur | \n\n Net | \n\n Brut | \n\n Perte de valeur | \n\n Net | \n
| \n Pr\u00eats et cr\u00e9ances financiers | \n\n 13 166 | \n\n (2 026) | \n\n 11 139 | \n\n 12 148 | \n\n (949) | \n\n 11 199 | \n
| \n Cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles | \n\n 48 407 | \n\n (686) | \n\n 47 720 | \n\n 53 333 | \n\n (993) | \n\n 52 339 | \n
| \n AUTRES ACTIFS FINANCIERS | \n\n 61 572 | \n\n (2 713) | \n\n 58 859 | \n\n 65 481 | \n\n (1 942) | \n\n 63 539 | \n
La tr\u00e9sorerie dont dispose le Groupe comprend les \u00e9l\u00e9ments suivants :
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 25 074 | \n\n 31 964 | \n
| \n Comptes bancaires | \n\n 36 603 | \n\n 24 231 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re (a)+(b) | \n\n 61 677 | \n\n 56 195 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n (1 380) | \n\n (66) | \n
| \n TR\u00e9SORERIE ET EQUIVALENTS DE TR\u00e9SORERIE DANS LE TABLEAU DES FLUX DE TR\u00e9SORERIE | \n\n 60 297 | \n\n 56 130 | \n
6.3.3.4.1.Dettes financi\u00e8res
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 41 438 | \n\n 21 536 | \n\n 62 974 | \n\n 81 938 | \n\n 13 100 | \n\n 95 038 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n (0) | \n\n 39 570 | \n\n 39 570 | \n\n 39 630 | \n\n (0) | \n\n 39 630 | \n
| \n Dettes de location | \n\n 7 180 | \n\n 2 328 | \n\n 9 508 | \n\n 7 034 | \n\n 2 795 | \n\n 9 829 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n (0) | \n\n 514 | \n\n 514 | \n\n (0) | \n\n 210 | \n\n 210 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 0 | \n\n 234 | \n\n 234 | \n\n (0) | \n\n 305 | \n\n 305 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n - | \n\n 1 380 | \n\n 1 380 | \n\n - | \n\n 66 | \n\n 66 | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 48 618 | \n\n 65 562 | \n\n 114 180 | \n\n 128 602 | \n\n 16 475 | \n\n 145 077 | \n
Variation de l\u2019endettement sur l\u2019exercice
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 62 974 | \n\n 50 672 | \n\n (18 769) | \n\n (0) | \n\n 161 | \n\n 95 038 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 570 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 60 | \n\n 39 630 | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 508 | \n\n 2 319 | \n\n (3 045) | \n\n 1 133 | \n\n (86) | \n\n 9 829 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 514 | \n\n - | \n\n (304) | \n\n - | \n\n - | \n\n 210 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 234 | \n\n 87 | \n\n (1) | \n\n 1 | \n\n (16) | \n\n 306 | \n
| \n Total (hors tr\u00e9sorerie passive) | \n\n 112 800 | \n\n 53 077 | \n\n (22 118) | \n\n 1 135 | \n\n 119 | \n\n 145 012 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 1 380 | \n\n (1 322) | \n\n - | \n\n 6 | \n\n - | \n\n 65 | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 114 180 | \n\n 51 755 | \n\n (22 118) | \n\n 1 141 | \n\n 119 | \n\n 145 077 | \n
Les augmentations de l\u2019exercice se d\u00e9composent principalement comme suit :
Z+19,5 millions d'euros : tirage de la ligne de cr\u00e9dit de la dette d'acquisition au titre de l'enveloppe \"non confirm\u00e9e\", afin de financer l'op\u00e9ration \"Convergent\" ;
Z+5,0 millions d'euros : mise en place d'une ligne de financement BPI ;
Z+11,3 millions d'euros : tirage du solde des lignes de financement destin\u00e9es \u00e0 financer l'extension du site de Lannion ;
Z+5 millions d'euros : mise en place d'une ligne de financement couvrant les travaux d'am\u00e9nagement du site de Villejust ;
Z+10,0 millions d'euros : mise en place de ligne de financements non adoss\u00e9s destin\u00e9s au financement des investissements du Groupe ;
Z+2,3 millions d'euros : nouveaux contrats de location (incluant les renouvellements).
La dette d\u2019acquisition du Groupe, bancaire (tir\u00e9e pour 37,0 millions d\u2019euros) et obligataire (pour 40,0 millions d\u2019euros), est assorti de deux ratios, test\u00e9s annuellement au 31 d\u00e9cembre, dont le non-respect entraine l\u2019exigibilit\u00e9 de la dette :
Zun ratio de levier (ratio de l\u2019endettement net consolid\u00e9 sur l\u2019EBE consolid\u00e9) ne devant pas exc\u00e9der un maximum d\u00e9gressif passant progressivement de 3,50 (borne haute) au 31 d\u00e9cembre 2020 \u00e0 2,75 (borne basse) au 31 d\u00e9cembre 2026 et pour lequel :
.l\u2019endettement net consolid\u00e9 d\u00e9signe, sur une base consolid\u00e9e la diff\u00e9rence entre :
.la tr\u00e9sorerie consolid\u00e9e, repr\u00e9sentant la position active des comptes de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie ;
.l\u2019endettement consolid\u00e9, ce dernier d\u00e9signant l\u2019ensemble des emprunts et dettes assimil\u00e9es \u00e0 l\u2019exclusion de toutes dettes subordonn\u00e9es, major\u00e9 dans le m\u00eame p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation des positions passives des comptes bancaires, des effets port\u00e9s \u00e0 l\u2019escompte et non \u00e9chus, des engagements hors bilan (\u00e0 l\u2019exclusion des engagements pour retraites, des garanties et cautions accord\u00e9es dans le cadre de l\u2019exploitation courantes et des couverture de taux et de change) et des cessions de cr\u00e9ance ou d\u2019escompte avec recours ou toute op\u00e9ration d\u2019affacturage avec recours ;
.l\u2019EBE consolid\u00e9 d\u00e9signe le r\u00e9sultat op\u00e9ration courant consolid\u00e9 :
.major\u00e9 des dotations nettes aux amortissements et provisions ;
.diminu\u00e9 des autres produits courants et major\u00e9 des autres charges courantes.
Au 31 d\u00e9cembre, le ratio de levier du Groupe s\u2019\u00e9levait \u00e0 2,58.
Zun ratio de couverture (ratio de cash-flow consolid\u00e9 sur le service de la dette) qui doit \u00eatre sup\u00e9rieur \u00e0 1 tout au long du cr\u00e9dit, dans lequel :
.le cash-flow consolid\u00e9 est constitu\u00e9 de l\u2019EBE consolid\u00e9 du Groupe :
.diminu\u00e9 :
.des imp\u00f4ts sur les soci\u00e9t\u00e9s effectivement acquitt\u00e9s ;
.des investissements d\u00e9caiss\u00e9s ;
.de la variation du Besoin en Fonds de Roulement net consolid\u00e9
.de tout produit n\u2019ayant pas vocation \u00e0 donner lieu \u00e0 un encaissement ou d\u00e9caissement et pris en compte dans l\u2019EBE consolid\u00e9 ;
.de tout \u00e9l\u00e9ment exceptionnel ou extraordinaire (y compris les produits nets de cession d\u2019actifs, d\u2019actions, de droits sociaux ou de fonds de commerce) qui n\u2019entre pas dans le cadre de l\u2019exploitation courante et qui a fait l\u2019objet d\u2019un encaissement ou d\u2019un d\u00e9caissement.
.augment\u00e9 :
.de tout tirage de cr\u00e9dits moyen terme ;
.de la somme des autres int\u00e9r\u00eats et produits financiers de placement et disponibilit\u00e9s et des produits nets sur cessions de valeurs mobili\u00e8re de placement.
.le service de la dette d\u00e9signe la charge financi\u00e8re consolid\u00e9e du Groupe :
.augment\u00e9e du montant du remboursement en principale des dettes financi\u00e8res venant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance pendant la p\u00e9riode de test consid\u00e9r\u00e9e ;
.diminu\u00e9e de tout remboursement en 2021 des pr\u00eats bancaires soumis \u00e0 la r\u00e9glementation PGE conclus ant\u00e9rieurement \u00e0 la date de signature du contrat.
Au 31 d\u00e9cembre, le ratio de couverture s'\u00e9levait \u00e0 1,05.
D\u00e9composition des dettes financi\u00e8res par \u00e9ch\u00e9ance
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n < 1 an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n A plus de 5 ans | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 95 038 | \n\n 13 100 | \n\n 46 380 | \n\n 35 558 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 630 | \n\n - | \n\n 39 630 | \n\n (0) | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 829 | \n\n 2 795 | \n\n 5 106 | \n\n 1 928 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n (0) | \n\n 0 | \n
| \n Total (hors tr\u00e9sorerie passive) | \n\n 145 012 | \n\n 16 410 | \n\n 91 116 | \n\n 37 486 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 145 077 | \n\n 16 475 | \n\n 91 116 | \n\n 37 486 | \n
6.3.3.4.2.Autres passifs financiers
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Fournisseurs | \n\n - | \n\n 18 115 | \n\n 18 115 | \n\n - | \n\n 17 593 | \n\n 17 593 | \n
| \n Avances et acomptes re\u00e7us sur commandes | \n\n - | \n\n 7 729 | \n\n 7 729 | \n\n - | \n\n 11 005 | \n\n 11 005 | \n
| \n Dettes sur immobilisations | \n\n - | \n\n 3 428 | \n\n 3 428 | \n\n - | \n\n 273 | \n\n 273 | \n
| \n Autres passifs financiers | \n\n - | \n\n 29 272 | \n\n 29 272 | \n\n - | \n\n 28 870 | \n\n 28 870 | \n
Le risque de change auquel le Groupe est expos\u00e9 provient :
Zde la conversion \u00e0 son bilan et \u00e0 son compte de r\u00e9sultat des contributions des filiales \u00e9trang\u00e8res hors zone euro ;
Zdes op\u00e9rations d\u2019achats et de ventes r\u00e9alis\u00e9es dans des devises hors zone euro : les ventes du Groupe sont r\u00e9alis\u00e9es pour l\u2019essentiel dans la monnaie du pays qui fabrique, \u00e0 savoir euros en France et dollars aux USA.
Le risque est consid\u00e9r\u00e9 comme minime ; ainsi le Groupe n\u2019a pas mis en place de couverture de change sp\u00e9cifique.
Le r\u00e9sultat de change r\u00e9alis\u00e9 sur 2023, constat\u00e9 en r\u00e9sultat d\u2019exploitation (pour la part concernant les op\u00e9rations commerciales) et en r\u00e9sultat financier (pour la part concernant les op\u00e9rations financi\u00e8res) se d\u00e9compose comme suit :
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n R\u00e9sultat de change zone Europe | \n\n (670) | \n
| \n R\u00e9sultat de change zone Asie | \n\n (341) | \n
| \n R\u00e9sultat de change Autres | \n\n (158) | \n
| \n TOTAL | \n\n (1 168) | \n
Les emprunts bancaires et obligataires contract\u00e9s par le Groupe sont \u00e0 taux fixe \u00e0 hauteur de 42% et \u00e0 taux variable \u00e0 hauteur de 58%. Apr\u00e8s prise en compte d'une couverture de taux partielle sur la dette bancaire d'acquisition et d'une tr\u00e9sorerie active plac\u00e9e \u00e0 taux variable, la part de dettes (bancaires et obligataires) nettes \u00e0 taux variable est ramen\u00e9e \u00e0 53%. Le Groupe \u00e9value \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance r\u00e9guli\u00e8re l'opportunit\u00e9 de mettre en place une couverture de taux compl\u00e9mentaire. Le co\u00fbt moyen consolid\u00e9 de la dette financi\u00e8re nette ressort \u00e0 3,23% contre 2,96% au 31 d\u00e9cembre 2022.
Le risque de liquidit\u00e9 correspond au risque que le Groupe \u00e9prouve des difficult\u00e9s \u00e0 honorer ses dettes lorsque celles-ci arriveront \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les \u00e9ch\u00e9ances contractuelles r\u00e9siduelles des passifs financiers s\u2019analysent comme suit :
| \n \n | \n\n Valeur comptable | \n\n Flux contractuels | \n\n Moins d'un an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n Plus de 5 ans | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 95 038 | \n\n 111 893 | \n\n 16 761 | \n\n 55 238 | \n\n 39 894 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 630 | \n\n 45 231 | \n\n 1 322 | \n\n 43 909 | \n\n - | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 829 | \n\n 11 035 | \n\n 2 842 | \n\n 5 941 | \n\n 2 252 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n 145 077 | \n\n 168 739 | \n\n 21 505 | \n\n 105 088 | \n\n 42 146 | \n
| \n Dette d'imp\u00f4t (IS) | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres passifs (dettes fournisseurs, fiscales, sociales) | \n\n 57 394 | \n\n 57 394 | \n\n 52 775 | \n\n 4 619 | \n\n - | \n
| \n Total autres passifs financiers | \n\n 205 445 | \n\n 229 107 | \n\n 77 254 | \n\n 109 707 | \n\n 42 146 | \n
S\u2019agissant des contrats de location, les paiements minimaux futurs se d\u00e9composent comme suit :
| \n Paiements minimaux futurs locations | \n\n 31/12/2023 | \n\n < 1 an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n A plus de 5 ans | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 10 786 | \n\n 2 736 | \n\n 5 798 | \n\n 2 252 | \n
| \n Installations techniques mat\u00e9riels et outillages | \n\n 117 | \n\n 65 | \n\n 52 | \n\n - | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 132 | \n\n 41 | \n\n 91 | \n\n - | \n
| \n TOTAL PAIEMENTS FUTURS MINIMAUX | \n\n 11 035 | \n\n 2 842 | \n\n 5 941 | \n\n 2 252 | \n
Les encaissements clients et r\u00e8glements fournisseurs s\u2019op\u00e8rent dans des conditions normales, sans d\u00e9lai ou retard significatif.
La Soci\u00e9t\u00e9 a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et elle consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir.
Si le d\u00e9veloppement des activit\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe devait n\u00e9cessiter des liquidit\u00e9s importantes auxquelles le Groupe ne pourrait faire face avec sa tr\u00e9sorerie disponible et les concours bancaires dont il dispose, il pourrait \u00eatre n\u00e9cessaire de faire appel \u00e0 des sources de financement suppl\u00e9mentaires (lignes de cr\u00e9dit, \u00e9missions obligataires, augmentations de capital...), dans la mesure o\u00f9 l\u2019utilisation accrue de sa tr\u00e9sorerie pour financer ses investissements pourrait laisser le Groupe sans disponibilit\u00e9 suffisante pour financer son exploitation.
Le risque de contrepartie correspond \u00e0 la perte que le Groupe pourrait supporter en cas de d\u00e9faillance des contreparties \u00e0 leurs obligations contractuelles. Il porte, s\u2019agissant du Groupe, sur les pr\u00eats et cr\u00e9ances amortis de nature op\u00e9rationnelle. La balance \u00e2g\u00e9e des pr\u00eats et cr\u00e9ances op\u00e9rationnels au co\u00fbt amorti se pr\u00e9sente comme suit :
| \n Exposition au risque de contrepartie | \n\n Valeur comptable | \n\n Dont non \u00e9chu | \n\n Dont \u00e9chu 0 \u00e0 4 mois | \n\n Dont \u00e9chu + 4 mois | \n
| \n Autres cr\u00e9ances financi\u00e8res courantes | \n\n 200 | \n\n 200 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 51 581 | \n\n 41 000 | \n\n 10 133 | \n\n 448 | \n
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s | \n\n 758 | \n\n 758 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL PR\u00eaTS ET CR\u00e9ANCES AU CO\u00fbT AMORTI | \n\n 52 540 | \n\n 41 959 | \n\n 10 133 | \n\n 448 | \n
Afin de g\u00e9rer son exposition au risque de taux sur sa dette bancaire d\u2019acquisition, le Groupe peut mettre en place des instruments financiers c\u00f4t\u00e9s sur des march\u00e9s organis\u00e9s, de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9, avec des contreparties de premier plan.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe utilise un CAP pour g\u00e9rer son risque de taux li\u00e9 \u00e0 son financement de sa dette d'acquisition. Ils permettent de limiter le risque de variation \u00e0 la hausse du taux de sa dette bancaire \u00e0 taux variable.
Concernant ces op\u00e9rations de couverture de flux de tr\u00e9sorerie, le Groupe proc\u00e8de \u00e0 l\u2019\u00e9valuation en juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s. Leur efficacit\u00e9 est prouv\u00e9e s\u2019il existe une relation \u00e9conomique entre l\u2019op\u00e9ration de base et l\u2019op\u00e9ration de couverture et que celles-ci se contrebalancent, en partie ou enti\u00e8rement.
ZSeule la partie efficace d\u2019une relation de couverture est prise en compte pour la comptabilit\u00e9 de couverture, et est ainsi reconnue dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. L\u2019inefficacit\u00e9 est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat, sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb. La reconnaissance de la valeur temps des options est enregistr\u00e9e en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ;
ZLes pertes et gains accumul\u00e9s en capitaux propres li\u00e9s aux instruments de couverture sont recycl\u00e9s au compte de r\u00e9sultat sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb, comme un co\u00fbt de la transaction couverte lorsque celle-ci se r\u00e9alise.
Afin de g\u00e9rer son exposition au risque de taux sur sa dette bancaire d\u2019acquisition, le Groupe peut mettre en place des instruments financiers c\u00f4t\u00e9s sur des march\u00e9s organis\u00e9s, de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9, avec des contreparties de premier plan.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe utilise un CAP pour g\u00e9rer son risque de taux li\u00e9 \u00e0 son financement de sa dette d'acquisition. Ils permettent de limiter le risque de variation \u00e0 la hausse du taux de sa dette bancaire \u00e0 taux variable.
Concernant ces op\u00e9rations de couverture de flux de tr\u00e9sorerie, le Groupe proc\u00e8de \u00e0 l\u2019\u00e9valuation en juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s. Leur efficacit\u00e9 est prouv\u00e9e s\u2019il existe une relation \u00e9conomique entre l\u2019op\u00e9ration de base et l\u2019op\u00e9ration de couverture et que celles-ci se contrebalancent, en partie ou enti\u00e8rement.
ZSeule la partie efficace d\u2019une relation de couverture est prise en compte pour la comptabilit\u00e9 de couverture, et est ainsi reconnue dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. L\u2019inefficacit\u00e9 est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat, sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb. La reconnaissance de la valeur temps des options est enregistr\u00e9e en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ;
ZLes pertes et gains accumul\u00e9s en capitaux propres li\u00e9s aux instruments de couverture sont recycl\u00e9s au compte de r\u00e9sultat sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb, comme un co\u00fbt de la transaction couverte lorsque celle-ci se r\u00e9alise.
Afin de g\u00e9rer son exposition au risque de taux sur sa dette bancaire d\u2019acquisition, le Groupe peut mettre en place des instruments financiers c\u00f4t\u00e9s sur des march\u00e9s organis\u00e9s, de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9, avec des contreparties de premier plan.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe utilise un CAP pour g\u00e9rer son risque de taux li\u00e9 \u00e0 son financement de sa dette d'acquisition. Ils permettent de limiter le risque de variation \u00e0 la hausse du taux de sa dette bancaire \u00e0 taux variable.
Concernant ces op\u00e9rations de couverture de flux de tr\u00e9sorerie, le Groupe proc\u00e8de \u00e0 l\u2019\u00e9valuation en juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s. Leur efficacit\u00e9 est prouv\u00e9e s\u2019il existe une relation \u00e9conomique entre l\u2019op\u00e9ration de base et l\u2019op\u00e9ration de couverture et que celles-ci se contrebalancent, en partie ou enti\u00e8rement.
ZSeule la partie efficace d\u2019une relation de couverture est prise en compte pour la comptabilit\u00e9 de couverture, et est ainsi reconnue dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. L\u2019inefficacit\u00e9 est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat, sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb. La reconnaissance de la valeur temps des options est enregistr\u00e9e en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ;
ZLes pertes et gains accumul\u00e9s en capitaux propres li\u00e9s aux instruments de couverture sont recycl\u00e9s au compte de r\u00e9sultat sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb, comme un co\u00fbt de la transaction couverte lorsque celle-ci se r\u00e9alise.
Les instruments financiers port\u00e9s par le Groupe comprennent :
Les actifs financiers : les titres de participation non consolid\u00e9s, les pr\u00eats et cr\u00e9ances au co\u00fbt amorti y compris les cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s ainsi que la juste valeur positive des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s.
Les passifs financiers : les emprunts, les autres financements et d\u00e9couverts bancaires, les dettes fournisseurs et comptes associ\u00e9s et la juste valeur des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s passifs.
L\u2019\u00e9valuation et la comptabilisation des actifs et passifs financiers sont d\u00e9finies par la norme IFRS 9 \u00ab Instruments financiers \u00bb. En application de cette norme, lors de leur comptabilisation initiale, les actifs et passifs financiers sont class\u00e9s au co\u00fbt amorti, \u00e0 la juste valeur par autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou \u00e0 la juste valeur par r\u00e9sultat.
Les actifs et passifs financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s au bilan en actifs ou passifs courants ou non courants selon que leur \u00e9ch\u00e9ance est inf\u00e9rieure ou sup\u00e9rieure \u00e0 un an.
Les emprunts et les autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif (TIE). A titre d\u2019exemple les commissions de cr\u00e9dit sont d\u00e9duites du montant initial de la dette, puis r\u00e9int\u00e9gr\u00e9es p\u00e9riode apr\u00e8s p\u00e9riode selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces r\u00e9int\u00e9grations \u00e9tant comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les titres de participations non consolid\u00e9s sont comptabilis\u00e9s, sur options, en actifs financiers \u00e0 la juste valeur par \u00ab autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global \u00bb, non recyclable depuis le 1er janvier 2018.
Cr\u00e9ances : Les cr\u00e9ances sont comptabilis\u00e9es au co\u00fbt amorti. Pour leur d\u00e9pr\u00e9ciation, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e propos\u00e9e par IFRS 9 et reconna\u00eet pour ces cr\u00e9ances les pertes attendues \u00e0 maturit\u00e9. Ces pertes attendues sont appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte des assurances cr\u00e9dit \u00e9ventuellement souscrites.
Afin de g\u00e9rer son exposition au risque de taux sur sa dette bancaire d\u2019acquisition, le Groupe peut mettre en place des instruments financiers c\u00f4t\u00e9s sur des march\u00e9s organis\u00e9s, de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9, avec des contreparties de premier plan.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe utilise un CAP pour g\u00e9rer son risque de taux li\u00e9 \u00e0 son financement de sa dette d'acquisition. Ils permettent de limiter le risque de variation \u00e0 la hausse du taux de sa dette bancaire \u00e0 taux variable.
Concernant ces op\u00e9rations de couverture de flux de tr\u00e9sorerie, le Groupe proc\u00e8de \u00e0 l\u2019\u00e9valuation en juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s. Leur efficacit\u00e9 est prouv\u00e9e s\u2019il existe une relation \u00e9conomique entre l\u2019op\u00e9ration de base et l\u2019op\u00e9ration de couverture et que celles-ci se contrebalancent, en partie ou enti\u00e8rement.
ZSeule la partie efficace d\u2019une relation de couverture est prise en compte pour la comptabilit\u00e9 de couverture, et est ainsi reconnue dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. L\u2019inefficacit\u00e9 est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat, sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb. La reconnaissance de la valeur temps des options est enregistr\u00e9e en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ;
ZLes pertes et gains accumul\u00e9s en capitaux propres li\u00e9s aux instruments de couverture sont recycl\u00e9s au compte de r\u00e9sultat sur la ligne \u00ab co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut \u00bb, comme un co\u00fbt de la transaction couverte lorsque celle-ci se r\u00e9alise.
Les goodwill repr\u00e9sentent l\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019une acquisition sur la part acquise par le Groupe dans la juste valeur des actifs nets, des passifs et passifs \u00e9ventuels identifiables de l\u2019entit\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition. Des corrections ou ajustements peuvent \u00eatre apport\u00e9s \u00e0 la juste valeur des actifs et passifs acquis dans les 12 mois qui suivent l\u2019acquisition si des informations nouvelles sont obtenues \u00e0 propos d\u2019un \u00e9l\u00e9ment qui existait \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Dans le cas o\u00f9 la juste valeur des actifs, passifs ou passifs \u00e9ventuels identifiables comptabilis\u00e9s est sup\u00e9rieure \u00e0 la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, la diff\u00e9rence est imm\u00e9diatement reconnue en r\u00e9sultat l\u2019ann\u00e9e de l\u2019acquisition.
Les acquisitions compl\u00e9mentaires de titres d\u2019une filiale ant\u00e9rieurement consolid\u00e9e ne donnent pas lieu \u00e0 constatation d\u2019un goodwill compl\u00e9mentaire, ces op\u00e9rations \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9es comme des transactions entre actionnaires devant \u00eatre constat\u00e9es au sein des capitaux propres.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 38 \u00ab Immobilisations incorporelles \u00bb seuls les \u00e9l\u00e9ments pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs b\u00e9n\u00e9ficieront au Groupe et dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable, sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles. Elles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d'acquisition.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9finie, les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e d\u2019utilisation attendue par le Groupe. Cette dur\u00e9e est d\u00e9termin\u00e9e au cas par cas en fonction de la nature et des caract\u00e9ristiques des \u00e9l\u00e9ments inclus dans cette rubrique.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est ind\u00e9finie, les immobilisations incorporelles ne sont pas amorties mais sont soumises \u00e0 des tests annuels syst\u00e9matiques de perte de valeur.
Les immobilisations incorporelles du Groupe comprennent principalement :
Zles frais de d\u00e9veloppement (incluant les brevets) qui sont immobilis\u00e9s d\u00e8s que sont d\u00e9montr\u00e9s :
.l'intention et la capacit\u00e9 financi\u00e8re et technique de mener le projet de d\u00e9veloppement \u00e0 son terme ;
.la probabilit\u00e9 que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables aux d\u00e9penses de d\u00e9veloppement b\u00e9n\u00e9ficieront \u00e0 l\u2019entreprise ;
.et que le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable ;
.les frais de recherche et de d\u00e9veloppement ne r\u00e9pondant pas aux crit\u00e8res ci-dessus sont enregistr\u00e9s en charges de l\u2019exercice au cours duquel ils sont encourus. Les d\u00e9veloppements capitalis\u00e9s qui remplissent les crit\u00e8res prescrits par le r\u00e9f\u00e9rentiel comptable sont inscrits \u00e0 l\u2019actif du bilan. Ils sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e, g\u00e9n\u00e9ralement 5 ans.
Zles marques Quantel et Ellex, qui ne font pas l\u2019objet d\u2019un amortissement ;
Zla valeur incorporelle des contrats d\u00e9fenses, amortis sur une dur\u00e9e de 9 ans ;
Zles logiciels acquis, amortis lin\u00e9airement sur trois ans.
Zles droits d\u2019utilisation des immobilisations lou\u00e9es et reconnues en application d\u2019IFRS16.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 66 799 | \n\n 12 441 | \n\n (710) | \n\n 1 426 | \n\n (540) | \n\n 79 416 | \n
| \n Marque | \n\n 5 375 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (125) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 1 750 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 750 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 10 220 | \n\n 732 | \n\n (108) | \n\n 57 | \n\n (232) | \n\n 10 669 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 84 144 | \n\n 13 173 | \n\n (819) | \n\n 1 482 | \n\n (896) | \n\n 97 085 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO INCORP | \n\n 167 249 | \n\n 15 492 | \n\n (1 922) | \n\n 6 792 | \n\n (1 956) | \n\n 185 655 | \n
| \n Amortissements et perte de valeur | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n (34 814) | \n\n (7 517) | \n\n 28 | \n\n - | \n\n 254 | \n\n (42 049) | \n
| \n Marque | \n\n 39 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (1) | \n\n (0) | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n (1 018) | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 212) | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n (3 407) | \n\n (1 046) | \n\n 65 | \n\n (0) | \n\n 30 | \n\n (4 358) | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n (39 200) | \n\n (8 796) | \n\n 93 | \n\n (0) | \n\n 284 | \n\n (47 619) | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n TOTAL AMORT IMMO INCORP | \n\n (43 894) | \n\n (11 360) | \n\n 985 | \n\n (640) | \n\n 382 | \n\n (54 527) | \n
| \n Valeurs nettes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 31 985 | \n\n 4 924 | \n\n (682) | \n\n 1 426 | \n\n (285) | \n\n 37 368 | \n
| \n Marque | \n\n 5 414 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (126) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 732 | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 538 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 6 813 | \n\n (313) | \n\n (44) | \n\n 57 | \n\n (202) | \n\n 6 311 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 44 944 | \n\n 4 377 | \n\n (725) | \n\n 1 482 | \n\n (613) | \n\n 49 466 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n TOTAL VALEUR NETTE IMMO INCORP | \n\n 123 355 | \n\n 4 132 | \n\n (937) | \n\n 6 152 | \n\n (1 574) | \n\n 131 128 | \n
Les autres mouvements correspondent principalement aux \u00e9carts de conversion sur les immobilisations d\u00e9tenues en devises.
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s par le Groupe. Sur l\u2019exercice 2023, les acquisitions de frais de d\u00e9veloppement comprennent ceux engag\u00e9s dans l\u2019exercice et activ\u00e9s, pour un montant net des subventions re\u00e7ues sur ces projets de 12 441 K\u20ac.
Le poste \u00ab marques \u00bb comprend principalement la marque Quantel M\u00e9dical (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition du Groupe Quantel) pour 1,8 million d\u2019euros et la marque Ellex (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition de la branche Laser et Ultrason d\u2019Ellex) pour 3,4 millions d\u2019euros.
La variation du montant des Goodwill au bilan s\u2019explique principalement par :
Zl\u2019acquisition des activit\u00e9s Laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie en Italie et aux Etats-Unis (Convergent), ayant conduit \u00e0 la constatation d'un Goodwill provisoire de 3,8 millions d'euros ;
Zl\u2019effet de change sur la valeur du goodwill cr\u00e9\u00e9 lors des acquisitions d\u2019Ellex et d\u2019Halo-Photonics (pour un montant de -0,9 million d'euros).
Sans indice de perte de valeur, les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation sont r\u00e9alis\u00e9s une fois par an, au 31 d\u00e9cembre. Le test de d\u00e9pr\u00e9ciation r\u00e9alis\u00e9 en 2023 (selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es dans la pr\u00e9sente annexe, dans les principes et m\u00e9thodes comptables \u2013 valeur recouvrable des immobilisations corporelles et incorporelles) a permis de conclure \u00e0 l\u2019absence de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 constater. Les tests de sensibilit\u00e9 appliqu\u00e9s aux diff\u00e9rentes UGT ont consist\u00e9 \u00e0 faire varier le taux d\u2019actualisation et de croissance \u00e0 l\u2019infini par tranche de 1% et les flux de tr\u00e9sorerie par tranche de 10%. Une synth\u00e8se de la valeur des UGT et des tests r\u00e9alis\u00e9s est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n (en K\u20ac) | \n\n Valeur utilit\u00e9 UGT | \n\n Valeur comptable UGT | \n\n Variation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019UGT si : | \n||
| \n Augmentation du taux d\u2019actualisation de 1% | \n\n Diminution du taux de croissance \u00e0 l\u2019infini de \u2013 1% | \n\n Diminution des flux de tr\u00e9sorerie de \u2013 10% | \n|||
| \n UGT Photonique | \n\n 214 702 | \n\n 163 618 | \n\n (26 299) | \n\n (18 330) | \n\n (21 470) | \n
| \n UGT M\u00e9dical | \n\n 186 530 | \n\n 117 779 | \n\n (21 179) | \n\n (14 584) | \n\n (18 653) | \n
Il est, par ailleurs, pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019analyse de sensibilit\u00e9 n\u2019a pas fait appara\u00eetre de sc\u00e9nario probable selon lequel la valeur recouvrable des UGT deviendrait inf\u00e9rieure \u00e0 leur valeur nette comptable.
Les goodwill repr\u00e9sentent l\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019une acquisition sur la part acquise par le Groupe dans la juste valeur des actifs nets, des passifs et passifs \u00e9ventuels identifiables de l\u2019entit\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition. Des corrections ou ajustements peuvent \u00eatre apport\u00e9s \u00e0 la juste valeur des actifs et passifs acquis dans les 12 mois qui suivent l\u2019acquisition si des informations nouvelles sont obtenues \u00e0 propos d\u2019un \u00e9l\u00e9ment qui existait \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Dans le cas o\u00f9 la juste valeur des actifs, passifs ou passifs \u00e9ventuels identifiables comptabilis\u00e9s est sup\u00e9rieure \u00e0 la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, la diff\u00e9rence est imm\u00e9diatement reconnue en r\u00e9sultat l\u2019ann\u00e9e de l\u2019acquisition.
Les acquisitions compl\u00e9mentaires de titres d\u2019une filiale ant\u00e9rieurement consolid\u00e9e ne donnent pas lieu \u00e0 constatation d\u2019un goodwill compl\u00e9mentaire, ces op\u00e9rations \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9es comme des transactions entre actionnaires devant \u00eatre constat\u00e9es au sein des capitaux propres.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 38 \u00ab Immobilisations incorporelles \u00bb seuls les \u00e9l\u00e9ments pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs b\u00e9n\u00e9ficieront au Groupe et dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable, sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles. Elles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d'acquisition.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9finie, les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e d\u2019utilisation attendue par le Groupe. Cette dur\u00e9e est d\u00e9termin\u00e9e au cas par cas en fonction de la nature et des caract\u00e9ristiques des \u00e9l\u00e9ments inclus dans cette rubrique.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est ind\u00e9finie, les immobilisations incorporelles ne sont pas amorties mais sont soumises \u00e0 des tests annuels syst\u00e9matiques de perte de valeur.
Les immobilisations incorporelles du Groupe comprennent principalement :
Zles frais de d\u00e9veloppement (incluant les brevets) qui sont immobilis\u00e9s d\u00e8s que sont d\u00e9montr\u00e9s :
.l'intention et la capacit\u00e9 financi\u00e8re et technique de mener le projet de d\u00e9veloppement \u00e0 son terme ;
.la probabilit\u00e9 que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables aux d\u00e9penses de d\u00e9veloppement b\u00e9n\u00e9ficieront \u00e0 l\u2019entreprise ;
.et que le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable ;
.les frais de recherche et de d\u00e9veloppement ne r\u00e9pondant pas aux crit\u00e8res ci-dessus sont enregistr\u00e9s en charges de l\u2019exercice au cours duquel ils sont encourus. Les d\u00e9veloppements capitalis\u00e9s qui remplissent les crit\u00e8res prescrits par le r\u00e9f\u00e9rentiel comptable sont inscrits \u00e0 l\u2019actif du bilan. Ils sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e, g\u00e9n\u00e9ralement 5 ans.
Zles marques Quantel et Ellex, qui ne font pas l\u2019objet d\u2019un amortissement ;
Zla valeur incorporelle des contrats d\u00e9fenses, amortis sur une dur\u00e9e de 9 ans ;
Zles logiciels acquis, amortis lin\u00e9airement sur trois ans.
Zles droits d\u2019utilisation des immobilisations lou\u00e9es et reconnues en application d\u2019IFRS16.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Les goodwill repr\u00e9sentent l\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019une acquisition sur la part acquise par le Groupe dans la juste valeur des actifs nets, des passifs et passifs \u00e9ventuels identifiables de l\u2019entit\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition. Des corrections ou ajustements peuvent \u00eatre apport\u00e9s \u00e0 la juste valeur des actifs et passifs acquis dans les 12 mois qui suivent l\u2019acquisition si des informations nouvelles sont obtenues \u00e0 propos d\u2019un \u00e9l\u00e9ment qui existait \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Dans le cas o\u00f9 la juste valeur des actifs, passifs ou passifs \u00e9ventuels identifiables comptabilis\u00e9s est sup\u00e9rieure \u00e0 la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, la diff\u00e9rence est imm\u00e9diatement reconnue en r\u00e9sultat l\u2019ann\u00e9e de l\u2019acquisition.
Les acquisitions compl\u00e9mentaires de titres d\u2019une filiale ant\u00e9rieurement consolid\u00e9e ne donnent pas lieu \u00e0 constatation d\u2019un goodwill compl\u00e9mentaire, ces op\u00e9rations \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9es comme des transactions entre actionnaires devant \u00eatre constat\u00e9es au sein des capitaux propres.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
La variation du montant des Goodwill au bilan s\u2019explique principalement par :
Zl\u2019acquisition des activit\u00e9s Laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie en Italie et aux Etats-Unis (Convergent), ayant conduit \u00e0 la constatation d'un Goodwill provisoire de 3,8 millions d'euros ;
Zl\u2019effet de change sur la valeur du goodwill cr\u00e9\u00e9 lors des acquisitions d\u2019Ellex et d\u2019Halo-Photonics (pour un montant de -0,9 million d'euros).
Sans indice de perte de valeur, les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation sont r\u00e9alis\u00e9s une fois par an, au 31 d\u00e9cembre. Le test de d\u00e9pr\u00e9ciation r\u00e9alis\u00e9 en 2023 (selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es dans la pr\u00e9sente annexe, dans les principes et m\u00e9thodes comptables \u2013 valeur recouvrable des immobilisations corporelles et incorporelles) a permis de conclure \u00e0 l\u2019absence de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 constater. Les tests de sensibilit\u00e9 appliqu\u00e9s aux diff\u00e9rentes UGT ont consist\u00e9 \u00e0 faire varier le taux d\u2019actualisation et de croissance \u00e0 l\u2019infini par tranche de 1% et les flux de tr\u00e9sorerie par tranche de 10%. Une synth\u00e8se de la valeur des UGT et des tests r\u00e9alis\u00e9s est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n (en K\u20ac) | \n\n Valeur utilit\u00e9 UGT | \n\n Valeur comptable UGT | \n\n Variation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019UGT si : | \n||
| \n Augmentation du taux d\u2019actualisation de 1% | \n\n Diminution du taux de croissance \u00e0 l\u2019infini de \u2013 1% | \n\n Diminution des flux de tr\u00e9sorerie de \u2013 10% | \n|||
| \n UGT Photonique | \n\n 214 702 | \n\n 163 618 | \n\n (26 299) | \n\n (18 330) | \n\n (21 470) | \n
| \n UGT M\u00e9dical | \n\n 186 530 | \n\n 117 779 | \n\n (21 179) | \n\n (14 584) | \n\n (18 653) | \n
Il est, par ailleurs, pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019analyse de sensibilit\u00e9 n\u2019a pas fait appara\u00eetre de sc\u00e9nario probable selon lequel la valeur recouvrable des UGT deviendrait inf\u00e9rieure \u00e0 leur valeur nette comptable.
Les goodwill repr\u00e9sentent l\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019une acquisition sur la part acquise par le Groupe dans la juste valeur des actifs nets, des passifs et passifs \u00e9ventuels identifiables de l\u2019entit\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition. Des corrections ou ajustements peuvent \u00eatre apport\u00e9s \u00e0 la juste valeur des actifs et passifs acquis dans les 12 mois qui suivent l\u2019acquisition si des informations nouvelles sont obtenues \u00e0 propos d\u2019un \u00e9l\u00e9ment qui existait \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Dans le cas o\u00f9 la juste valeur des actifs, passifs ou passifs \u00e9ventuels identifiables comptabilis\u00e9s est sup\u00e9rieure \u00e0 la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, la diff\u00e9rence est imm\u00e9diatement reconnue en r\u00e9sultat l\u2019ann\u00e9e de l\u2019acquisition.
Les acquisitions compl\u00e9mentaires de titres d\u2019une filiale ant\u00e9rieurement consolid\u00e9e ne donnent pas lieu \u00e0 constatation d\u2019un goodwill compl\u00e9mentaire, ces op\u00e9rations \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9es comme des transactions entre actionnaires devant \u00eatre constat\u00e9es au sein des capitaux propres.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 38 \u00ab Immobilisations incorporelles \u00bb seuls les \u00e9l\u00e9ments pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs b\u00e9n\u00e9ficieront au Groupe et dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable, sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles. Elles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d'acquisition.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9finie, les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e d\u2019utilisation attendue par le Groupe. Cette dur\u00e9e est d\u00e9termin\u00e9e au cas par cas en fonction de la nature et des caract\u00e9ristiques des \u00e9l\u00e9ments inclus dans cette rubrique.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est ind\u00e9finie, les immobilisations incorporelles ne sont pas amorties mais sont soumises \u00e0 des tests annuels syst\u00e9matiques de perte de valeur.
Les immobilisations incorporelles du Groupe comprennent principalement :
Zles frais de d\u00e9veloppement (incluant les brevets) qui sont immobilis\u00e9s d\u00e8s que sont d\u00e9montr\u00e9s :
.l'intention et la capacit\u00e9 financi\u00e8re et technique de mener le projet de d\u00e9veloppement \u00e0 son terme ;
.la probabilit\u00e9 que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables aux d\u00e9penses de d\u00e9veloppement b\u00e9n\u00e9ficieront \u00e0 l\u2019entreprise ;
.et que le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable ;
.les frais de recherche et de d\u00e9veloppement ne r\u00e9pondant pas aux crit\u00e8res ci-dessus sont enregistr\u00e9s en charges de l\u2019exercice au cours duquel ils sont encourus. Les d\u00e9veloppements capitalis\u00e9s qui remplissent les crit\u00e8res prescrits par le r\u00e9f\u00e9rentiel comptable sont inscrits \u00e0 l\u2019actif du bilan. Ils sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e, g\u00e9n\u00e9ralement 5 ans.
Zles marques Quantel et Ellex, qui ne font pas l\u2019objet d\u2019un amortissement ;
Zla valeur incorporelle des contrats d\u00e9fenses, amortis sur une dur\u00e9e de 9 ans ;
Zles logiciels acquis, amortis lin\u00e9airement sur trois ans.
Zles droits d\u2019utilisation des immobilisations lou\u00e9es et reconnues en application d\u2019IFRS16.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 66 799 | \n\n 12 441 | \n\n (710) | \n\n 1 426 | \n\n (540) | \n\n 79 416 | \n
| \n Marque | \n\n 5 375 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (125) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 1 750 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 750 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 10 220 | \n\n 732 | \n\n (108) | \n\n 57 | \n\n (232) | \n\n 10 669 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 84 144 | \n\n 13 173 | \n\n (819) | \n\n 1 482 | \n\n (896) | \n\n 97 085 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO INCORP | \n\n 167 249 | \n\n 15 492 | \n\n (1 922) | \n\n 6 792 | \n\n (1 956) | \n\n 185 655 | \n
| \n Amortissements et perte de valeur | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n (34 814) | \n\n (7 517) | \n\n 28 | \n\n - | \n\n 254 | \n\n (42 049) | \n
| \n Marque | \n\n 39 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (1) | \n\n (0) | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n (1 018) | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 212) | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n (3 407) | \n\n (1 046) | \n\n 65 | \n\n (0) | \n\n 30 | \n\n (4 358) | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n (39 200) | \n\n (8 796) | \n\n 93 | \n\n (0) | \n\n 284 | \n\n (47 619) | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n TOTAL AMORT IMMO INCORP | \n\n (43 894) | \n\n (11 360) | \n\n 985 | \n\n (640) | \n\n 382 | \n\n (54 527) | \n
| \n Valeurs nettes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 31 985 | \n\n 4 924 | \n\n (682) | \n\n 1 426 | \n\n (285) | \n\n 37 368 | \n
| \n Marque | \n\n 5 414 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (126) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 732 | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 538 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 6 813 | \n\n (313) | \n\n (44) | \n\n 57 | \n\n (202) | \n\n 6 311 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 44 944 | \n\n 4 377 | \n\n (725) | \n\n 1 482 | \n\n (613) | \n\n 49 466 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n TOTAL VALEUR NETTE IMMO INCORP | \n\n 123 355 | \n\n 4 132 | \n\n (937) | \n\n 6 152 | \n\n (1 574) | \n\n 131 128 | \n
Les autres mouvements correspondent principalement aux \u00e9carts de conversion sur les immobilisations d\u00e9tenues en devises.
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s par le Groupe. Sur l\u2019exercice 2023, les acquisitions de frais de d\u00e9veloppement comprennent ceux engag\u00e9s dans l\u2019exercice et activ\u00e9s, pour un montant net des subventions re\u00e7ues sur ces projets de 12 441 K\u20ac.
Le poste \u00ab marques \u00bb comprend principalement la marque Quantel M\u00e9dical (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition du Groupe Quantel) pour 1,8 million d\u2019euros et la marque Ellex (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition de la branche Laser et Ultrason d\u2019Ellex) pour 3,4 millions d\u2019euros.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 38 \u00ab Immobilisations incorporelles \u00bb seuls les \u00e9l\u00e9ments pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs b\u00e9n\u00e9ficieront au Groupe et dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable, sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles. Elles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d'acquisition.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9finie, les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e d\u2019utilisation attendue par le Groupe. Cette dur\u00e9e est d\u00e9termin\u00e9e au cas par cas en fonction de la nature et des caract\u00e9ristiques des \u00e9l\u00e9ments inclus dans cette rubrique.
Lorsque leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 est ind\u00e9finie, les immobilisations incorporelles ne sont pas amorties mais sont soumises \u00e0 des tests annuels syst\u00e9matiques de perte de valeur.
Les immobilisations incorporelles du Groupe comprennent principalement :
Zles frais de d\u00e9veloppement (incluant les brevets) qui sont immobilis\u00e9s d\u00e8s que sont d\u00e9montr\u00e9s :
.l'intention et la capacit\u00e9 financi\u00e8re et technique de mener le projet de d\u00e9veloppement \u00e0 son terme ;
.la probabilit\u00e9 que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables aux d\u00e9penses de d\u00e9veloppement b\u00e9n\u00e9ficieront \u00e0 l\u2019entreprise ;
.et que le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable ;
.les frais de recherche et de d\u00e9veloppement ne r\u00e9pondant pas aux crit\u00e8res ci-dessus sont enregistr\u00e9s en charges de l\u2019exercice au cours duquel ils sont encourus. Les d\u00e9veloppements capitalis\u00e9s qui remplissent les crit\u00e8res prescrits par le r\u00e9f\u00e9rentiel comptable sont inscrits \u00e0 l\u2019actif du bilan. Ils sont amortis selon le mode lin\u00e9aire sur leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e, g\u00e9n\u00e9ralement 5 ans.
Zles marques Quantel et Ellex, qui ne font pas l\u2019objet d\u2019un amortissement ;
Zla valeur incorporelle des contrats d\u00e9fenses, amortis sur une dur\u00e9e de 9 ans ;
Zles logiciels acquis, amortis lin\u00e9airement sur trois ans.
Zles droits d\u2019utilisation des immobilisations lou\u00e9es et reconnues en application d\u2019IFRS16.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s par le Groupe. Sur l\u2019exercice 2023, les acquisitions de frais de d\u00e9veloppement comprennent ceux engag\u00e9s dans l\u2019exercice et activ\u00e9s, pour un montant net des subventions re\u00e7ues sur ces projets de 12 441 K\u20ac.
Les d\u00e9penses directes engag\u00e9es sur les projets de d\u00e9veloppement, qu\u2019ils soient autofinanc\u00e9s, subventionn\u00e9s ou \u00e9ligibles au CIR, s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 19,9 millions d'euros. La part activ\u00e9e s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 12,8 millions d'euros et la part conserv\u00e9e en charges s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 7,1 millions d'euros.
Les d\u00e9veloppements immobilis\u00e9s, d\u00e9duits des charges correspondantes, se d\u00e9composent en :
| \n Frais de d\u00e9veloppement immobilis\u00e9s par type de charge | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Achats | \n\n 1 737 | \n\n 1 514 | \n
| \n Frais de personnel | \n\n 8 642 | \n\n 10 004 | \n
| \n Autres charges | \n\n 600 | \n\n 1 293 | \n
| \n TOTAL | \n\n 10 979 | \n\n 12 812 | \n
| \n Subventions | \n\n (659) | \n\n (405) | \n
| \n TOTAL | \n\n 10 320 | \n\n 12 407 | \n
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Le Groupe Lumibird n\u2019ayant pas vocation r\u00e9currente \u00e0 c\u00e9der ses actifs, la valeur r\u00e9siduelle d\u2019une immobilisation au terme de sa p\u00e9riode d\u2019amortissement est nulle (les immobilisations sont donc amorties sur la totalit\u00e9 de leur valeur). Le Groupe n\u2019a pas opt\u00e9 pour la r\u00e9\u00e9valuation de ses immobilisations corporelles (conservation du co\u00fbt historique pour l\u2019ensemble des cat\u00e9gories d\u2019immobilisations, diminu\u00e9 des amortissements et des d\u00e9pr\u00e9ciations de valeur \u00e9ventuelle).
Les dur\u00e9es et les m\u00e9thodes les plus couramment retenues sont les suivantes :
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n\n M\u00e9thode | \n
| \n Constructions | \n\n 10 \u00e0 30 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements constructions | \n\n 10 \u00e0 15 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel industriel | \n\n 3 \u00e0 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements mat\u00e9riel industriel | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Installations g\u00e9n\u00e9rales | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 4 \u00e0 7 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mobilier de bureau | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
cf. note 6.1.8.3.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n 3 828 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 659 | \n\n 5 487 | \n
| \n Constructions | \n\n 13 124 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n\n 10 914 | \n\n 24 104 | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n 22 415 | \n\n 2 299 | \n\n (1 276) | \n\n 6 858 | \n\n 702 | \n\n 30 998 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 11 368 | \n\n 435 | \n\n (254) | \n\n 83 | \n\n (314) | \n\n 11 318 | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n 9 793 | \n\n 7 490 | \n\n (52) | \n\n 34 | \n\n (13 359) | \n\n 3 907 | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO CORP | \n\n 60 529 | \n\n 10 290 | \n\n (1 582) | \n\n 6 975 | \n\n (398) | \n\n 75 814 | \n
| \n Amortissements et perte de valeur | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Constructions | \n\n (1 459) | \n\n (497) | \n\n - | \n\n (0) | \n\n 50 | \n\n (1 906) | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n (14 508) | \n\n (2 765) | \n\n 1 118 | \n\n (3 927) | \n\n (222) | \n\n (20 304) | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n (4 874) | \n\n (1 047) | \n\n 222 | \n\n (46) | \n\n 261 | \n\n (5 484) | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0 | \n\n - | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO CORP | \n\n (20 841) | \n\n (4 310) | \n\n 1 340 | \n\n (3 973) | \n\n 89 | \n\n (27 695) | \n
| \n Valeurs nettes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n 3 828 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 659 | \n\n 5 487 | \n
| \n Constructions | \n\n 11 665 | \n\n (431) | \n\n - | \n\n (0) | \n\n 10 964 | \n\n 22 199 | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n 7 907 | \n\n (466) | \n\n (158) | \n\n 2 930 | \n\n 480 | \n\n 10 694 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 6 494 | \n\n (612) | \n\n (32) | \n\n 37 | \n\n (54) | \n\n 5 833 | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n 9 793 | \n\n 7 490 | \n\n (52) | \n\n 34 | \n\n (13 359) | \n\n 3 907 | \n
| \n TOTAL VALEUR NETTE IMMO CORP | \n\n 39 687 | \n\n 5 980 | \n\n (242) | \n\n 3 002 | \n\n (309) | \n\n 48 119 | \n
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Le Groupe Lumibird n\u2019ayant pas vocation r\u00e9currente \u00e0 c\u00e9der ses actifs, la valeur r\u00e9siduelle d\u2019une immobilisation au terme de sa p\u00e9riode d\u2019amortissement est nulle (les immobilisations sont donc amorties sur la totalit\u00e9 de leur valeur). Le Groupe n\u2019a pas opt\u00e9 pour la r\u00e9\u00e9valuation de ses immobilisations corporelles (conservation du co\u00fbt historique pour l\u2019ensemble des cat\u00e9gories d\u2019immobilisations, diminu\u00e9 des amortissements et des d\u00e9pr\u00e9ciations de valeur \u00e9ventuelle).
Les dur\u00e9es et les m\u00e9thodes les plus couramment retenues sont les suivantes :
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n\n M\u00e9thode | \n
| \n Constructions | \n\n 10 \u00e0 30 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements constructions | \n\n 10 \u00e0 15 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel industriel | \n\n 3 \u00e0 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements mat\u00e9riel industriel | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Installations g\u00e9n\u00e9rales | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 4 \u00e0 7 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mobilier de bureau | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
cf. note 6.1.8.3.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Les actifs immobilis\u00e9s incorporels et corporels doivent faire l\u2019objet de test de perte de valeur dans certaines circonstances :
Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
Cr\u00e9ances : Les cr\u00e9ances sont comptabilis\u00e9es au co\u00fbt amorti. Pour leur d\u00e9pr\u00e9ciation, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e propos\u00e9e par IFRS 9 et reconna\u00eet pour ces cr\u00e9ances les pertes attendues \u00e0 maturit\u00e9. Ces pertes attendues sont appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte des assurances cr\u00e9dit \u00e9ventuellement souscrites.
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Zpour les immobilisations incorporelles \u00e0 dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 ind\u00e9finie, au moins une fois par an ou plus fr\u00e9quemment s\u2019il existe des indices de perte de valeur ;
Zpour les autres immobilisations, \u00e0 chaque fois que les \u00e9v\u00e9nements ou changements de circonstances indiquent que ces valeurs comptables pourraient ne pas \u00eatre recouvrables.
Le test de perte de valeur consiste \u00e0 comparer la valeur nette comptable de l\u2019actif \u00e0 sa valeur recouvrable, qui est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession et sa valeur d\u2019utilit\u00e9.
Zla valeur d\u2019utilit\u00e9 est obtenue en additionnant les valeurs actualis\u00e9es des flux de tr\u00e9sorerie attendus de l\u2019utilisation de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs) et de sa sortie in fine ;
Zla juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession correspond au montant qui pourrait \u00eatre obtenu de la vente de l\u2019actif (ou groupe d\u2019actifs), dans des conditions de concurrence normale, diminu\u00e9 des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 la cession.
Les immobilisations (incorporelles et corporelles) soumises aux tests de perte de valeur sont regroup\u00e9es au sein d\u2019Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrices de Tr\u00e9sorerie (UGT) correspondant \u00e0 des ensembles homog\u00e8nes dont l\u2019utilisation g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie ind\u00e9pendants, \u00e0 savoir, pour le Groupe Lumibird :
Zl\u2019UGT \u00ab M\u00e9dical \u00bb ;
Zl\u2019UGT \u00ab Photonique \u00bb
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 partir de projections actualis\u00e9es de flux de tr\u00e9sorerie futurs d\u2019exploitation sur une dur\u00e9e de 5 ans et d\u2019une valeur terminale. Le taux d\u2019actualisation retenu pour ces calculs est le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital apr\u00e8s imp\u00f4ts pour chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie. En termes de variation du chiffre d\u2019affaires et des valeurs terminales, les hypoth\u00e8ses retenues sont raisonnables et conformes aux donn\u00e9es de march\u00e9 disponibles pour chacune des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Le taux d\u2019actualisation et le taux de croissance \u00e0 l\u2019infini d\u2019une part, et le taux de croissance de l\u2019activit\u00e9 d\u2019autre part sont les hypoth\u00e8ses les plus sensibles concernant l\u2019\u00e9valuation des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation. Pour r\u00e9aliser les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice 2023, le Groupe a retenu les hypoth\u00e8ses suivantes :
Ztaux d\u2019actualisation de 10,85% contre 9,15% l\u2019ann\u00e9e pass\u00e9e ;
Ztaux de croissance \u00e0 l\u2019infini de 2% (refl\u00e9tant les projections des analystes suivants la valeur), stable par rapport \u00e0 2022.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 66 799 | \n\n 12 441 | \n\n (710) | \n\n 1 426 | \n\n (540) | \n\n 79 416 | \n
| \n Marque | \n\n 5 375 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (125) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 1 750 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 750 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 10 220 | \n\n 732 | \n\n (108) | \n\n 57 | \n\n (232) | \n\n 10 669 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 84 144 | \n\n 13 173 | \n\n (819) | \n\n 1 482 | \n\n (896) | \n\n 97 085 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO INCORP | \n\n 167 249 | \n\n 15 492 | \n\n (1 922) | \n\n 6 792 | \n\n (1 956) | \n\n 185 655 | \n
| \n Amortissements et perte de valeur | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n (34 814) | \n\n (7 517) | \n\n 28 | \n\n - | \n\n 254 | \n\n (42 049) | \n
| \n Marque | \n\n 39 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (1) | \n\n (0) | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n (1 018) | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 212) | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n (3 407) | \n\n (1 046) | \n\n 65 | \n\n (0) | \n\n 30 | \n\n (4 358) | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n (39 200) | \n\n (8 796) | \n\n 93 | \n\n (0) | \n\n 284 | \n\n (47 619) | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n TOTAL AMORT IMMO INCORP | \n\n (43 894) | \n\n (11 360) | \n\n 985 | \n\n (640) | \n\n 382 | \n\n (54 527) | \n
| \n Valeurs nettes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 31 985 | \n\n 4 924 | \n\n (682) | \n\n 1 426 | \n\n (285) | \n\n 37 368 | \n
| \n Marque | \n\n 5 414 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (126) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 732 | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 538 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 6 813 | \n\n (313) | \n\n (44) | \n\n 57 | \n\n (202) | \n\n 6 311 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 44 944 | \n\n 4 377 | \n\n (725) | \n\n 1 482 | \n\n (613) | \n\n 49 466 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n TOTAL VALEUR NETTE IMMO INCORP | \n\n 123 355 | \n\n 4 132 | \n\n (937) | \n\n 6 152 | \n\n (1 574) | \n\n 131 128 | \n
Les autres mouvements correspondent principalement aux \u00e9carts de conversion sur les immobilisations d\u00e9tenues en devises.
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s par le Groupe. Sur l\u2019exercice 2023, les acquisitions de frais de d\u00e9veloppement comprennent ceux engag\u00e9s dans l\u2019exercice et activ\u00e9s, pour un montant net des subventions re\u00e7ues sur ces projets de 12 441 K\u20ac.
Le poste \u00ab marques \u00bb comprend principalement la marque Quantel M\u00e9dical (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition du Groupe Quantel) pour 1,8 million d\u2019euros et la marque Ellex (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition de la branche Laser et Ultrason d\u2019Ellex) pour 3,4 millions d\u2019euros.
La variation du montant des Goodwill au bilan s\u2019explique principalement par :
Zl\u2019acquisition des activit\u00e9s Laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie en Italie et aux Etats-Unis (Convergent), ayant conduit \u00e0 la constatation d'un Goodwill provisoire de 3,8 millions d'euros ;
Zl\u2019effet de change sur la valeur du goodwill cr\u00e9\u00e9 lors des acquisitions d\u2019Ellex et d\u2019Halo-Photonics (pour un montant de -0,9 million d'euros).
Sans indice de perte de valeur, les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation sont r\u00e9alis\u00e9s une fois par an, au 31 d\u00e9cembre. Le test de d\u00e9pr\u00e9ciation r\u00e9alis\u00e9 en 2023 (selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es dans la pr\u00e9sente annexe, dans les principes et m\u00e9thodes comptables \u2013 valeur recouvrable des immobilisations corporelles et incorporelles) a permis de conclure \u00e0 l\u2019absence de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 constater. Les tests de sensibilit\u00e9 appliqu\u00e9s aux diff\u00e9rentes UGT ont consist\u00e9 \u00e0 faire varier le taux d\u2019actualisation et de croissance \u00e0 l\u2019infini par tranche de 1% et les flux de tr\u00e9sorerie par tranche de 10%. Une synth\u00e8se de la valeur des UGT et des tests r\u00e9alis\u00e9s est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n (en K\u20ac) | \n\n Valeur utilit\u00e9 UGT | \n\n Valeur comptable UGT | \n\n Variation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019UGT si : | \n||
| \n Augmentation du taux d\u2019actualisation de 1% | \n\n Diminution du taux de croissance \u00e0 l\u2019infini de \u2013 1% | \n\n Diminution des flux de tr\u00e9sorerie de \u2013 10% | \n|||
| \n UGT Photonique | \n\n 214 702 | \n\n 163 618 | \n\n (26 299) | \n\n (18 330) | \n\n (21 470) | \n
| \n UGT M\u00e9dical | \n\n 186 530 | \n\n 117 779 | \n\n (21 179) | \n\n (14 584) | \n\n (18 653) | \n
Il est, par ailleurs, pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019analyse de sensibilit\u00e9 n\u2019a pas fait appara\u00eetre de sc\u00e9nario probable selon lequel la valeur recouvrable des UGT deviendrait inf\u00e9rieure \u00e0 leur valeur nette comptable.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n 3 828 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 659 | \n\n 5 487 | \n
| \n Constructions | \n\n 13 124 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n\n 10 914 | \n\n 24 104 | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n 22 415 | \n\n 2 299 | \n\n (1 276) | \n\n 6 858 | \n\n 702 | \n\n 30 998 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 11 368 | \n\n 435 | \n\n (254) | \n\n 83 | \n\n (314) | \n\n 11 318 | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n 9 793 | \n\n 7 490 | \n\n (52) | \n\n 34 | \n\n (13 359) | \n\n 3 907 | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO CORP | \n\n 60 529 | \n\n 10 290 | \n\n (1 582) | \n\n 6 975 | \n\n (398) | \n\n 75 814 | \n
| \n Amortissements et perte de valeur | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Constructions | \n\n (1 459) | \n\n (497) | \n\n - | \n\n (0) | \n\n 50 | \n\n (1 906) | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n (14 508) | \n\n (2 765) | \n\n 1 118 | \n\n (3 927) | \n\n (222) | \n\n (20 304) | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n (4 874) | \n\n (1 047) | \n\n 222 | \n\n (46) | \n\n 261 | \n\n (5 484) | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0 | \n\n - | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO CORP | \n\n (20 841) | \n\n (4 310) | \n\n 1 340 | \n\n (3 973) | \n\n 89 | \n\n (27 695) | \n
| \n Valeurs nettes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n 3 828 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 659 | \n\n 5 487 | \n
| \n Constructions | \n\n 11 665 | \n\n (431) | \n\n - | \n\n (0) | \n\n 10 964 | \n\n 22 199 | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n 7 907 | \n\n (466) | \n\n (158) | \n\n 2 930 | \n\n 480 | \n\n 10 694 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 6 494 | \n\n (612) | \n\n (32) | \n\n 37 | \n\n (54) | \n\n 5 833 | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n 9 793 | \n\n 7 490 | \n\n (52) | \n\n 34 | \n\n (13 359) | \n\n 3 907 | \n
| \n TOTAL VALEUR NETTE IMMO CORP | \n\n 39 687 | \n\n 5 980 | \n\n (242) | \n\n 3 002 | \n\n (309) | \n\n 48 119 | \n
Les dur\u00e9es et les m\u00e9thodes les plus couramment retenues sont les suivantes :
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n\n M\u00e9thode | \n
| \n Constructions | \n\n 10 \u00e0 30 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements constructions | \n\n 10 \u00e0 15 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel industriel | \n\n 3 \u00e0 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements mat\u00e9riel industriel | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Installations g\u00e9n\u00e9rales | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 4 \u00e0 7 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mobilier de bureau | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 66 799 | \n\n 12 441 | \n\n (710) | \n\n 1 426 | \n\n (540) | \n\n 79 416 | \n
| \n Marque | \n\n 5 375 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (125) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 1 750 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 750 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 10 220 | \n\n 732 | \n\n (108) | \n\n 57 | \n\n (232) | \n\n 10 669 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 84 144 | \n\n 13 173 | \n\n (819) | \n\n 1 482 | \n\n (896) | \n\n 97 085 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO INCORP | \n\n 167 249 | \n\n 15 492 | \n\n (1 922) | \n\n 6 792 | \n\n (1 956) | \n\n 185 655 | \n
| \n Amortissements et perte de valeur | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n (34 814) | \n\n (7 517) | \n\n 28 | \n\n - | \n\n 254 | \n\n (42 049) | \n
| \n Marque | \n\n 39 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (1) | \n\n (0) | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n (1 018) | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 212) | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n (3 407) | \n\n (1 046) | \n\n 65 | \n\n (0) | \n\n 30 | \n\n (4 358) | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n (39 200) | \n\n (8 796) | \n\n 93 | \n\n (0) | \n\n 284 | \n\n (47 619) | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n TOTAL AMORT IMMO INCORP | \n\n (43 894) | \n\n (11 360) | \n\n 985 | \n\n (640) | \n\n 382 | \n\n (54 527) | \n
| \n Valeurs nettes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 31 985 | \n\n 4 924 | \n\n (682) | \n\n 1 426 | \n\n (285) | \n\n 37 368 | \n
| \n Marque | \n\n 5 414 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (126) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 732 | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 538 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 6 813 | \n\n (313) | \n\n (44) | \n\n 57 | \n\n (202) | \n\n 6 311 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 44 944 | \n\n 4 377 | \n\n (725) | \n\n 1 482 | \n\n (613) | \n\n 49 466 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n TOTAL VALEUR NETTE IMMO INCORP | \n\n 123 355 | \n\n 4 132 | \n\n (937) | \n\n 6 152 | \n\n (1 574) | \n\n 131 128 | \n
Les autres mouvements correspondent principalement aux \u00e9carts de conversion sur les immobilisations d\u00e9tenues en devises.
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s par le Groupe. Sur l\u2019exercice 2023, les acquisitions de frais de d\u00e9veloppement comprennent ceux engag\u00e9s dans l\u2019exercice et activ\u00e9s, pour un montant net des subventions re\u00e7ues sur ces projets de 12 441 K\u20ac.
Le poste \u00ab marques \u00bb comprend principalement la marque Quantel M\u00e9dical (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition du Groupe Quantel) pour 1,8 million d\u2019euros et la marque Ellex (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition de la branche Laser et Ultrason d\u2019Ellex) pour 3,4 millions d\u2019euros.
La variation du montant des Goodwill au bilan s\u2019explique principalement par :
Zl\u2019acquisition des activit\u00e9s Laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie en Italie et aux Etats-Unis (Convergent), ayant conduit \u00e0 la constatation d'un Goodwill provisoire de 3,8 millions d'euros ;
Zl\u2019effet de change sur la valeur du goodwill cr\u00e9\u00e9 lors des acquisitions d\u2019Ellex et d\u2019Halo-Photonics (pour un montant de -0,9 million d'euros).
Sans indice de perte de valeur, les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation sont r\u00e9alis\u00e9s une fois par an, au 31 d\u00e9cembre. Le test de d\u00e9pr\u00e9ciation r\u00e9alis\u00e9 en 2023 (selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es dans la pr\u00e9sente annexe, dans les principes et m\u00e9thodes comptables \u2013 valeur recouvrable des immobilisations corporelles et incorporelles) a permis de conclure \u00e0 l\u2019absence de d\u00e9pr\u00e9ciation \u00e0 constater. Les tests de sensibilit\u00e9 appliqu\u00e9s aux diff\u00e9rentes UGT ont consist\u00e9 \u00e0 faire varier le taux d\u2019actualisation et de croissance \u00e0 l\u2019infini par tranche de 1% et les flux de tr\u00e9sorerie par tranche de 10%. Une synth\u00e8se de la valeur des UGT et des tests r\u00e9alis\u00e9s est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n (en K\u20ac) | \n\n Valeur utilit\u00e9 UGT | \n\n Valeur comptable UGT | \n\n Variation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019UGT si : | \n||
| \n Augmentation du taux d\u2019actualisation de 1% | \n\n Diminution du taux de croissance \u00e0 l\u2019infini de \u2013 1% | \n\n Diminution des flux de tr\u00e9sorerie de \u2013 10% | \n|||
| \n UGT Photonique | \n\n 214 702 | \n\n 163 618 | \n\n (26 299) | \n\n (18 330) | \n\n (21 470) | \n
| \n UGT M\u00e9dical | \n\n 186 530 | \n\n 117 779 | \n\n (21 179) | \n\n (14 584) | \n\n (18 653) | \n
Il est, par ailleurs, pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019analyse de sensibilit\u00e9 n\u2019a pas fait appara\u00eetre de sc\u00e9nario probable selon lequel la valeur recouvrable des UGT deviendrait inf\u00e9rieure \u00e0 leur valeur nette comptable.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n 3 828 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 659 | \n\n 5 487 | \n
| \n Constructions | \n\n 13 124 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n\n 10 914 | \n\n 24 104 | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n 22 415 | \n\n 2 299 | \n\n (1 276) | \n\n 6 858 | \n\n 702 | \n\n 30 998 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 11 368 | \n\n 435 | \n\n (254) | \n\n 83 | \n\n (314) | \n\n 11 318 | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n 9 793 | \n\n 7 490 | \n\n (52) | \n\n 34 | \n\n (13 359) | \n\n 3 907 | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO CORP | \n\n 60 529 | \n\n 10 290 | \n\n (1 582) | \n\n 6 975 | \n\n (398) | \n\n 75 814 | \n
| \n Amortissements et perte de valeur | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Constructions | \n\n (1 459) | \n\n (497) | \n\n - | \n\n (0) | \n\n 50 | \n\n (1 906) | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n (14 508) | \n\n (2 765) | \n\n 1 118 | \n\n (3 927) | \n\n (222) | \n\n (20 304) | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n (4 874) | \n\n (1 047) | \n\n 222 | \n\n (46) | \n\n 261 | \n\n (5 484) | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0 | \n\n - | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO CORP | \n\n (20 841) | \n\n (4 310) | \n\n 1 340 | \n\n (3 973) | \n\n 89 | \n\n (27 695) | \n
| \n Valeurs nettes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Terrains | \n\n 3 828 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 659 | \n\n 5 487 | \n
| \n Constructions | \n\n 11 665 | \n\n (431) | \n\n - | \n\n (0) | \n\n 10 964 | \n\n 22 199 | \n
| \n Instal. techniques, mat\u00e9riels et outillages | \n\n 7 907 | \n\n (466) | \n\n (158) | \n\n 2 930 | \n\n 480 | \n\n 10 694 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 6 494 | \n\n (612) | \n\n (32) | \n\n 37 | \n\n (54) | \n\n 5 833 | \n
| \n Immobilisations en cours | \n\n 9 793 | \n\n 7 490 | \n\n (52) | \n\n 34 | \n\n (13 359) | \n\n 3 907 | \n
| \n TOTAL VALEUR NETTE IMMO CORP | \n\n 39 687 | \n\n 5 980 | \n\n (242) | \n\n 3 002 | \n\n (309) | \n\n 48 119 | \n
Les dur\u00e9es et les m\u00e9thodes les plus couramment retenues sont les suivantes :
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n\n M\u00e9thode | \n
| \n Constructions | \n\n 10 \u00e0 30 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements constructions | \n\n 10 \u00e0 15 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel industriel | \n\n 3 \u00e0 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Agencements mat\u00e9riel industriel | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Installations g\u00e9n\u00e9rales | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 4 \u00e0 7 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
| \n Mobilier de bureau | \n\n 10 ans | \n\n Lin\u00e9aire | \n
Les subventions comptabilis\u00e9es par le Groupe sont principalement li\u00e9es \u00e0 des actifs. Ces subventions sont comptabilis\u00e9es au passif du bilan dans la rubrique \u201cautres passifs courants\u201d. Elles sont ramen\u00e9es au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement de l\u2019actif auquel elles sont adoss\u00e9es, sur la ligne \u201cautres produits des activit\u00e9s ordinaires\u201c.
Les \u00e9ventuelles subventions d\u2019exploitation couvrant des charges de la p\u00e9riode sont constat\u00e9es directement en revenus, sur la ligne \u00ab autres produits des activit\u00e9s ordinaires \u00bb.
Les subventions comptabilis\u00e9es par le Groupe sont principalement li\u00e9es \u00e0 des actifs. Ces subventions sont comptabilis\u00e9es au passif du bilan dans la rubrique \u201cautres passifs courants\u201d. Elles sont ramen\u00e9es au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement de l\u2019actif auquel elles sont adoss\u00e9es, sur la ligne \u201cautres produits des activit\u00e9s ordinaires\u201c.
Les \u00e9ventuelles subventions d\u2019exploitation couvrant des charges de la p\u00e9riode sont constat\u00e9es directement en revenus, sur la ligne \u00ab autres produits des activit\u00e9s ordinaires \u00bb.
Les stocks sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt de revient ou \u00e0 la valeur nette probable de r\u00e9alisation si celle-ci est inf\u00e9rieure. Le co\u00fbt de revient correspond au co\u00fbt d\u2019acquisition ou au co\u00fbt de production.
La valeur nette de r\u00e9alisation repr\u00e9sente le prix de vente estim\u00e9 dans le cours normal de l\u2019activit\u00e9, diminu\u00e9 des co\u00fbts attendus pour l\u2019ach\u00e8vement et la r\u00e9alisation de la vente.
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Brut | \n\n Perte de valeur | \n\n Net | \n\n Brut | \n\n Perte de valeur | \n\n Net | \n
| \n Mati\u00e8res premi\u00e8res et consommables | \n\n 34 675 | \n\n (3 934) | \n\n 30 741 | \n\n 42 282 | \n\n (6 687) | \n\n 35 595 | \n
| \n Travaux en cours | \n\n 16 117 | \n\n (879) | \n\n 15 238 | \n\n 17 919 | \n\n (958) | \n\n 16 960 | \n
| \n Produits finis | \n\n 12 021 | \n\n (1 679) | \n\n 10 342 | \n\n 14 139 | \n\n (1 829) | \n\n 12 310 | \n
| \n Marchandises | \n\n 10 262 | \n\n (1 181) | \n\n 9 081 | \n\n 13 850 | \n\n (1 177) | \n\n 12 673 | \n
| \n TOTAL STOCKS | \n\n 73 076 | \n\n (7 673) | \n\n 65 403 | \n\n 88 189 | \n\n (10 651) | \n\n 77 538 | \n
Les stocks sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt de revient ou \u00e0 la valeur nette probable de r\u00e9alisation si celle-ci est inf\u00e9rieure. Le co\u00fbt de revient correspond au co\u00fbt d\u2019acquisition ou au co\u00fbt de production.
La valeur nette de r\u00e9alisation repr\u00e9sente le prix de vente estim\u00e9 dans le cours normal de l\u2019activit\u00e9, diminu\u00e9 des co\u00fbts attendus pour l\u2019ach\u00e8vement et la r\u00e9alisation de la vente.
Les actifs financiers : les titres de participation non consolid\u00e9s, les pr\u00eats et cr\u00e9ances au co\u00fbt amorti y compris les cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s ainsi que la juste valeur positive des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s.
Cr\u00e9ances : Les cr\u00e9ances sont comptabilis\u00e9es au co\u00fbt amorti. Pour leur d\u00e9pr\u00e9ciation, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e propos\u00e9e par IFRS 9 et reconna\u00eet pour ces cr\u00e9ances les pertes attendues \u00e0 maturit\u00e9. Ces pertes attendues sont appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte des assurances cr\u00e9dit \u00e9ventuellement souscrites.
", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForFinancialAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:969500MLJC3ZSZP4L019", "period": "2023-01-01T00:00:00/2024-01-01T00:00:00" } }, "fact_27358": { "value": "Les passifs financiers : les emprunts, les autres financements et d\u00e9couverts bancaires, les dettes fournisseurs et comptes associ\u00e9s et la juste valeur des instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s passifs.
Les emprunts et les autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif (TIE). A titre d\u2019exemple les commissions de cr\u00e9dit sont d\u00e9duites du montant initial de la dette, puis r\u00e9int\u00e9gr\u00e9es p\u00e9riode apr\u00e8s p\u00e9riode selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces r\u00e9int\u00e9grations \u00e9tant comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForFinancialLiabilitiesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:969500MLJC3ZSZP4L019", "period": "2023-01-01T00:00:00/2024-01-01T00:00:00" } }, "fact_27359": { "value": "Les emprunts et les autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif (TIE). A titre d\u2019exemple les commissions de cr\u00e9dit sont d\u00e9duites du montant initial de la dette, puis r\u00e9int\u00e9gr\u00e9es p\u00e9riode apr\u00e8s p\u00e9riode selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces r\u00e9int\u00e9grations \u00e9tant comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForBorrowingsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:969500MLJC3ZSZP4L019", "period": "2023-01-01T00:00:00/2024-01-01T00:00:00" } }, "fact_27360_add_hierarchy": { "value": "Les emprunts et les autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif (TIE). A titre d\u2019exemple les commissions de cr\u00e9dit sont d\u00e9duites du montant initial de la dette, puis r\u00e9int\u00e9gr\u00e9es p\u00e9riode apr\u00e8s p\u00e9riode selon le calcul du TIE, la contrepartie de ces r\u00e9int\u00e9grations \u00e9tant comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
6.3.3.4.1.Dettes financi\u00e8res
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 41 438 | \n\n 21 536 | \n\n 62 974 | \n\n 81 938 | \n\n 13 100 | \n\n 95 038 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n (0) | \n\n 39 570 | \n\n 39 570 | \n\n 39 630 | \n\n (0) | \n\n 39 630 | \n
| \n Dettes de location | \n\n 7 180 | \n\n 2 328 | \n\n 9 508 | \n\n 7 034 | \n\n 2 795 | \n\n 9 829 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n (0) | \n\n 514 | \n\n 514 | \n\n (0) | \n\n 210 | \n\n 210 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 0 | \n\n 234 | \n\n 234 | \n\n (0) | \n\n 305 | \n\n 305 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n - | \n\n 1 380 | \n\n 1 380 | \n\n - | \n\n 66 | \n\n 66 | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 48 618 | \n\n 65 562 | \n\n 114 180 | \n\n 128 602 | \n\n 16 475 | \n\n 145 077 | \n
Variation de l\u2019endettement sur l\u2019exercice
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 62 974 | \n\n 50 672 | \n\n (18 769) | \n\n (0) | \n\n 161 | \n\n 95 038 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 570 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 60 | \n\n 39 630 | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 508 | \n\n 2 319 | \n\n (3 045) | \n\n 1 133 | \n\n (86) | \n\n 9 829 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 514 | \n\n - | \n\n (304) | \n\n - | \n\n - | \n\n 210 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 234 | \n\n 87 | \n\n (1) | \n\n 1 | \n\n (16) | \n\n 306 | \n
| \n Total (hors tr\u00e9sorerie passive) | \n\n 112 800 | \n\n 53 077 | \n\n (22 118) | \n\n 1 135 | \n\n 119 | \n\n 145 012 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 1 380 | \n\n (1 322) | \n\n - | \n\n 6 | \n\n - | \n\n 65 | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 114 180 | \n\n 51 755 | \n\n (22 118) | \n\n 1 141 | \n\n 119 | \n\n 145 077 | \n
Les augmentations de l\u2019exercice se d\u00e9composent principalement comme suit :
Z+19,5 millions d'euros : tirage de la ligne de cr\u00e9dit de la dette d'acquisition au titre de l'enveloppe \"non confirm\u00e9e\", afin de financer l'op\u00e9ration \"Convergent\" ;
Z+5,0 millions d'euros : mise en place d'une ligne de financement BPI ;
Z+11,3 millions d'euros : tirage du solde des lignes de financement destin\u00e9es \u00e0 financer l'extension du site de Lannion ;
Z+5 millions d'euros : mise en place d'une ligne de financement couvrant les travaux d'am\u00e9nagement du site de Villejust ;
Z+10,0 millions d'euros : mise en place de ligne de financements non adoss\u00e9s destin\u00e9s au financement des investissements du Groupe ;
Z+2,3 millions d'euros : nouveaux contrats de location (incluant les renouvellements).
La dette d\u2019acquisition du Groupe, bancaire (tir\u00e9e pour 37,0 millions d\u2019euros) et obligataire (pour 40,0 millions d\u2019euros), est assorti de deux ratios, test\u00e9s annuellement au 31 d\u00e9cembre, dont le non-respect entraine l\u2019exigibilit\u00e9 de la dette :
Zun ratio de levier (ratio de l\u2019endettement net consolid\u00e9 sur l\u2019EBE consolid\u00e9) ne devant pas exc\u00e9der un maximum d\u00e9gressif passant progressivement de 3,50 (borne haute) au 31 d\u00e9cembre 2020 \u00e0 2,75 (borne basse) au 31 d\u00e9cembre 2026 et pour lequel :
.l\u2019endettement net consolid\u00e9 d\u00e9signe, sur une base consolid\u00e9e la diff\u00e9rence entre :
.la tr\u00e9sorerie consolid\u00e9e, repr\u00e9sentant la position active des comptes de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie ;
.l\u2019endettement consolid\u00e9, ce dernier d\u00e9signant l\u2019ensemble des emprunts et dettes assimil\u00e9es \u00e0 l\u2019exclusion de toutes dettes subordonn\u00e9es, major\u00e9 dans le m\u00eame p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation des positions passives des comptes bancaires, des effets port\u00e9s \u00e0 l\u2019escompte et non \u00e9chus, des engagements hors bilan (\u00e0 l\u2019exclusion des engagements pour retraites, des garanties et cautions accord\u00e9es dans le cadre de l\u2019exploitation courantes et des couverture de taux et de change) et des cessions de cr\u00e9ance ou d\u2019escompte avec recours ou toute op\u00e9ration d\u2019affacturage avec recours ;
.l\u2019EBE consolid\u00e9 d\u00e9signe le r\u00e9sultat op\u00e9ration courant consolid\u00e9 :
.major\u00e9 des dotations nettes aux amortissements et provisions ;
.diminu\u00e9 des autres produits courants et major\u00e9 des autres charges courantes.
Au 31 d\u00e9cembre, le ratio de levier du Groupe s\u2019\u00e9levait \u00e0 2,58.
Zun ratio de couverture (ratio de cash-flow consolid\u00e9 sur le service de la dette) qui doit \u00eatre sup\u00e9rieur \u00e0 1 tout au long du cr\u00e9dit, dans lequel :
.le cash-flow consolid\u00e9 est constitu\u00e9 de l\u2019EBE consolid\u00e9 du Groupe :
.diminu\u00e9 :
.des imp\u00f4ts sur les soci\u00e9t\u00e9s effectivement acquitt\u00e9s ;
.des investissements d\u00e9caiss\u00e9s ;
.de la variation du Besoin en Fonds de Roulement net consolid\u00e9
.de tout produit n\u2019ayant pas vocation \u00e0 donner lieu \u00e0 un encaissement ou d\u00e9caissement et pris en compte dans l\u2019EBE consolid\u00e9 ;
.de tout \u00e9l\u00e9ment exceptionnel ou extraordinaire (y compris les produits nets de cession d\u2019actifs, d\u2019actions, de droits sociaux ou de fonds de commerce) qui n\u2019entre pas dans le cadre de l\u2019exploitation courante et qui a fait l\u2019objet d\u2019un encaissement ou d\u2019un d\u00e9caissement.
.augment\u00e9 :
.de tout tirage de cr\u00e9dits moyen terme ;
.de la somme des autres int\u00e9r\u00eats et produits financiers de placement et disponibilit\u00e9s et des produits nets sur cessions de valeurs mobili\u00e8re de placement.
.le service de la dette d\u00e9signe la charge financi\u00e8re consolid\u00e9e du Groupe :
.augment\u00e9e du montant du remboursement en principale des dettes financi\u00e8res venant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance pendant la p\u00e9riode de test consid\u00e9r\u00e9e ;
.diminu\u00e9e de tout remboursement en 2021 des pr\u00eats bancaires soumis \u00e0 la r\u00e9glementation PGE conclus ant\u00e9rieurement \u00e0 la date de signature du contrat.
Au 31 d\u00e9cembre, le ratio de couverture s'\u00e9levait \u00e0 1,05.
D\u00e9composition des dettes financi\u00e8res par \u00e9ch\u00e9ance
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n < 1 an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n A plus de 5 ans | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 95 038 | \n\n 13 100 | \n\n 46 380 | \n\n 35 558 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 630 | \n\n - | \n\n 39 630 | \n\n (0) | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 829 | \n\n 2 795 | \n\n 5 106 | \n\n 1 928 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n (0) | \n\n 0 | \n
| \n Total (hors tr\u00e9sorerie passive) | \n\n 145 012 | \n\n 16 410 | \n\n 91 116 | \n\n 37 486 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 145 077 | \n\n 16 475 | \n\n 91 116 | \n\n 37 486 | \n
Les titres de participations non consolid\u00e9s sont comptabilis\u00e9s, sur options, en actifs financiers \u00e0 la juste valeur par \u00ab autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global \u00bb, non recyclable depuis le 1er janvier 2018.
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Les actifs financiers \u00e0 la juste valeur par les OCI concernent essentiellement au 31 d\u00e9cembre 2023 les titres non consolid\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 Cilas, acquis par Lumibird le 23 juillet 2021 pour 7,5 millions d\u2019euros et repr\u00e9sentant 37% du capital de la soci\u00e9t\u00e9 (le Groupe n\u2019exerce pas d\u2019influence notable sur cette soci\u00e9t\u00e9). Ils sont valoris\u00e9s \u00e0 leur valeur recouvrable minimum attendue dans le cadre d\u2019\u00e9changes en cours sur une possible cession.
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions | \n\n Sorties de l\u2019exercice | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Medsurge | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Titres CILAS | \n\n 7 500 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7 500 | \n
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n 7 500 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7 500 | \n
Cr\u00e9ances : Les cr\u00e9ances sont comptabilis\u00e9es au co\u00fbt amorti. Pour leur d\u00e9pr\u00e9ciation, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e propos\u00e9e par IFRS 9 et reconna\u00eet pour ces cr\u00e9ances les pertes attendues \u00e0 maturit\u00e9. Ces pertes attendues sont appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte des assurances cr\u00e9dit \u00e9ventuellement souscrites.
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| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n D\u00e9p\u00f4ts et cautionnements | \n\n 2 733 | \n\n 184 | \n\n 2 917 | \n\n 2 992 | \n\n 118 | \n\n 3 110 | \n
| \n Pr\u00eats | \n\n 462 | \n\n - | \n\n 462 | \n\n 507 | \n\n - | \n\n 507 | \n
| \n Actifs financiers d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 261 | \n\n - | \n\n 261 | \n\n (0) | \n\n 82 | \n\n 82 | \n
| \n Autres actifs financiers | \n\n (0) | \n\n - | \n\n (0) | \n\n 0 | \n\n - | \n\n 0 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n - | \n\n 46 623 | \n\n 46 623 | \n\n - | \n\n 51 581 | \n\n 51 581 | \n
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s sur commandes | \n\n - | \n\n 1 097 | \n\n 1 097 | \n\n - | \n\n 758 | \n\n 758 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur immobilisations | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n ACTIFS FINANCIERS DIVERS | \n\n 3 455 | \n\n 47 904 | \n\n 51 359 | \n\n 3 499 | \n\n 52 540 | \n\n 56 039 | \n
Les autres actifs financiers non courants concernent principalement des d\u00e9p\u00f4ts et cautionnements et dans une moindre mesure les pr\u00eats 1% construction vers\u00e9s au titre de l\u2019effort construction des soci\u00e9t\u00e9s Lumibird et Quantel Technologies. Les d\u00e9p\u00f4ts et cautionnements correspondent principalement aux gages esp\u00e8ces d\u00e9pos\u00e9s dans le cadre d\u2019emprunts contract\u00e9s aupr\u00e8s de la BPI (2 400 K\u20ac) et dans une moindre mesure aux d\u00e9p\u00f4ts de garantie sur le b\u00e2timent des Ulis et de Villejust. L\u2019augmentation du poste est li\u00e9e \u00e0 la mise en place d'une tranche suppl\u00e9mentaire d\u2019emprunt BPI pour 250 K\u20ac.
Les autres actifs financiers courants concernent principalement les cr\u00e9ances clients.
La d\u00e9composition des autres actifs financiers hors tr\u00e9sorerie est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Brut | \n\n Perte de valeur | \n\n Net | \n\n Brut | \n\n Perte de valeur | \n\n Net | \n
| \n Pr\u00eats et cr\u00e9ances financiers | \n\n 13 166 | \n\n (2 026) | \n\n 11 139 | \n\n 12 148 | \n\n (949) | \n\n 11 199 | \n
| \n Cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles | \n\n 48 407 | \n\n (686) | \n\n 47 720 | \n\n 53 333 | \n\n (993) | \n\n 52 339 | \n
| \n AUTRES ACTIFS FINANCIERS | \n\n 61 572 | \n\n (2 713) | \n\n 58 859 | \n\n 65 481 | \n\n (1 942) | \n\n 63 539 | \n
Cr\u00e9ances : Les cr\u00e9ances sont comptabilis\u00e9es au co\u00fbt amorti. Pour leur d\u00e9pr\u00e9ciation, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e propos\u00e9e par IFRS 9 et reconna\u00eet pour ces cr\u00e9ances les pertes attendues \u00e0 maturit\u00e9. Ces pertes attendues sont appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte des assurances cr\u00e9dit \u00e9ventuellement souscrites.
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Le risque de contrepartie correspond \u00e0 la perte que le Groupe pourrait supporter en cas de d\u00e9faillance des contreparties \u00e0 leurs obligations contractuelles. Il porte, s\u2019agissant du Groupe, sur les pr\u00eats et cr\u00e9ances amortis de nature op\u00e9rationnelle. La balance \u00e2g\u00e9e des pr\u00eats et cr\u00e9ances op\u00e9rationnels au co\u00fbt amorti se pr\u00e9sente comme suit :
| \n Exposition au risque de contrepartie | \n\n Valeur comptable | \n\n Dont non \u00e9chu | \n\n Dont \u00e9chu 0 \u00e0 4 mois | \n\n Dont \u00e9chu + 4 mois | \n
| \n Autres cr\u00e9ances financi\u00e8res courantes | \n\n 200 | \n\n 200 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 51 581 | \n\n 41 000 | \n\n 10 133 | \n\n 448 | \n
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s | \n\n 758 | \n\n 758 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL PR\u00eaTS ET CR\u00e9ANCES AU CO\u00fbT AMORTI | \n\n 52 540 | \n\n 41 959 | \n\n 10 133 | \n\n 448 | \n
Cr\u00e9ances : Les cr\u00e9ances sont comptabilis\u00e9es au co\u00fbt amorti. Pour leur d\u00e9pr\u00e9ciation, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e propos\u00e9e par IFRS 9 et reconna\u00eet pour ces cr\u00e9ances les pertes attendues \u00e0 maturit\u00e9. Ces pertes attendues sont appr\u00e9ci\u00e9es en tenant compte des assurances cr\u00e9dit \u00e9ventuellement souscrites.
Le risque de contrepartie correspond \u00e0 la perte que le Groupe pourrait supporter en cas de d\u00e9faillance des contreparties \u00e0 leurs obligations contractuelles. Il porte, s\u2019agissant du Groupe, sur les pr\u00eats et cr\u00e9ances amortis de nature op\u00e9rationnelle. La balance \u00e2g\u00e9e des pr\u00eats et cr\u00e9ances op\u00e9rationnels au co\u00fbt amorti se pr\u00e9sente comme suit :
| \n Exposition au risque de contrepartie | \n\n Valeur comptable | \n\n Dont non \u00e9chu | \n\n Dont \u00e9chu 0 \u00e0 4 mois | \n\n Dont \u00e9chu + 4 mois | \n
| \n Autres cr\u00e9ances financi\u00e8res courantes | \n\n 200 | \n\n 200 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 51 581 | \n\n 41 000 | \n\n 10 133 | \n\n 448 | \n
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s | \n\n 758 | \n\n 758 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL PR\u00eaTS ET CR\u00e9ANCES AU CO\u00fbT AMORTI | \n\n 52 540 | \n\n 41 959 | \n\n 10 133 | \n\n 448 | \n
La tr\u00e9sorerie comprend les liquidit\u00e9s en comptes courants bancaires.
Les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent les SICAV et d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, qui sont mobilisables ou cessibles \u00e0 tr\u00e8s court terme (d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 3 mois) et ne pr\u00e9sentent pas de risque significatif de pertes de valeur en cas d\u2019\u00e9volution des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat.
Le poste \u201cproduits de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent de tr\u00e9sorerie\u201d comprend principalement le r\u00e9sultat de cession des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, net des pertes de valeurs constat\u00e9es sur les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie port\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
La tr\u00e9sorerie dont dispose le Groupe comprend les \u00e9l\u00e9ments suivants :
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 25 074 | \n\n 31 964 | \n
| \n Comptes bancaires | \n\n 36 603 | \n\n 24 231 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re (a)+(b) | \n\n 61 677 | \n\n 56 195 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n (1 380) | \n\n (66) | \n
| \n TR\u00e9SORERIE ET EQUIVALENTS DE TR\u00e9SORERIE DANS LE TABLEAU DES FLUX DE TR\u00e9SORERIE | \n\n 60 297 | \n\n 56 130 | \n
La tr\u00e9sorerie comprend les liquidit\u00e9s en comptes courants bancaires.
Les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent les SICAV et d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, qui sont mobilisables ou cessibles \u00e0 tr\u00e8s court terme (d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 3 mois) et ne pr\u00e9sentent pas de risque significatif de pertes de valeur en cas d\u2019\u00e9volution des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat.
Le poste \u201cproduits de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent de tr\u00e9sorerie\u201d comprend principalement le r\u00e9sultat de cession des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, net des pertes de valeurs constat\u00e9es sur les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie port\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Si le Groupe rach\u00e8te ses propres instruments de capitaux propres, le montant de la contrepartie pay\u00e9e, y compris les co\u00fbts directement attribuables, est comptabilis\u00e9 en variation des capitaux propres.
Si le Groupe rach\u00e8te ses propres instruments de capitaux propres, le montant de la contrepartie pay\u00e9e, y compris les co\u00fbts directement attribuables, est comptabilis\u00e9 en variation des capitaux propres.
Le Groupe a choisi d\u2019appliquer la norme IFRS 2 \u00ab Paiement fond\u00e9 sur des actions \u00bb \u00e0 l\u2019ensemble de ses plans d\u2019options sur actions \u00e0 compter de celui mis en place le 7 novembre 2002, conform\u00e9ment aux prescriptions de la norme.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, il n\u2019existe aucun plan en cours.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2 une charge doit \u00eatre comptabilis\u00e9e au titre des octrois d\u2019actions gratuites afin de refl\u00e9ter les services rendus par les salari\u00e9s ou mandataires. La contrepartie de cette charge est port\u00e9e au poste r\u00e9serves consolid\u00e9es. Le principe d\u2019\u00e9valuation de la charge est le suivant :
ZChaque action est valoris\u00e9e \u00e0 la juste valeur des actions gratuites attribu\u00e9es ; c\u2019est-\u00e0-dire au cours de bourse unitaire \u00e0 la date d\u2019attribution des actions, diminu\u00e9 \u00e9ventuellement d\u2019un montant refl\u00e9tant les conditions de march\u00e9 et autres caract\u00e9ristiques telles que l\u2019absence de dividende ou des clauses d\u2019incessibilit\u00e9 post-acquisition. Cette juste valeur est fig\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution. Elle ne fait pas l\u2019objet de r\u00e9estimations ult\u00e9rieures en fonction de l\u2019\u00e9volution du cours de bourse ;
ZLa juste valeur est ensuite multipli\u00e9e par le nombre d\u2019actions acquises par les b\u00e9n\u00e9ficiaires, salari\u00e9s ou mandataires.
ZLorsque le plan d\u2019attribution d\u2019actions gratuites comprend une condition de pr\u00e9sence au sein du Groupe jusqu\u2019\u00e0 la fin de la p\u00e9riode d\u2019acquisition pour que l\u2019octroi devienne d\u00e9finitif, la charge est alors liss\u00e9e sur la dur\u00e9e de la condition de pr\u00e9sence (p\u00e9riode d\u2019acquisition).
Au cours de sa s\u00e9ance du 21 septembre 2021, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019adoption d\u2019un nouveau plan d\u2019attribution au profit de plusieurs cat\u00e9gories de salari\u00e9s du Groupe repr\u00e9sentant un total de 84 collaborateurs et 291 000 actions. La date d\u2019acquisition d\u00e9finitive des actions gratuites a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9e \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes 2023, soit une p\u00e9riode d\u2019acquisition de 2 ans et 5 mois, sous r\u00e9serve que :
Zle b\u00e9n\u00e9ficiaire ait \u00e9t\u00e9 de fa\u00e7on continue et ininterrompue, au cours de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, et soit, au terme de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, titulaire d\u2019un contrat de travail valide au sein de la Soci\u00e9t\u00e9 ou d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce ; et
Zles conditions de performance fix\u00e9es par le Conseil d\u2019administration soient atteintes.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, compte tenu :
Zdes b\u00e9n\u00e9ficiaires ayant d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 quitt\u00e9 le Groupe, ceux ayant refus\u00e9 le plan, il est consid\u00e9r\u00e9 que 205 000 actions gratuites sur les 291 000 actions gratuites propos\u00e9es sont en vigueur ;
Zdu projet de comptes consolid\u00e9s 2023 du Groupe, constatant une non atteinte des conditions de performance du plan, le nombre d'actions provisionn\u00e9es a \u00e9t\u00e9 ramen\u00e9 \u00e0 z\u00e9ro. Aucune dotation n'a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e sur 2023 et la provision au bilan des comptes 2022 a \u00e9t\u00e9 reprise pour un montant de 1,8 million d'euros.
Par ailleurs, le contrat d\u2019acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Innoptics dat\u00e9 du 22 septembre 2002 stipule que les 2 actionnaires personnes physiques de cette soci\u00e9t\u00e9, d\u00e9sormais salari\u00e9s du Groupe, b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019attributions d\u2019actions qui leur seront d\u00e9finitivement acquises \u00e0 chaque fin d\u2019exercice , de 2022 \u00e0 2026 inclus, sous r\u00e9serve de :
Zleur pr\u00e9sence au sein du Groupe \u00e0 chaque fin d\u2019exercice ; et
Zla r\u00e9alisation des objectifs d\u00e9taill\u00e9es dans le contrat d\u2019acquisition.
Au total, chacun des 2 actionnaires pourra recevoir 20 000 actions dans ce cadre.
Enfin, au cours de sa s\u00e9ance du 9 d\u00e9cembre 2022, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019adoption d\u2019un plan d\u2019attribution de 60 000 actions au profit d\u2019une cat\u00e9gorie de salari\u00e9. La date d\u2019acquisition d\u00e9finitive des actions gratuites a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9e \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes 2024 pour 20% des actions et 2026 pour 80% des actions, soit une p\u00e9riode d\u2019acquisition de 4 ans et 3 mois, sous r\u00e9serve que :
Zle b\u00e9n\u00e9ficiaire ait \u00e9t\u00e9 de fa\u00e7on continue et ininterrompue, au cours de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, et soit, au terme de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, titulaire d\u2019un contrat de travail valide au sein de la Soci\u00e9t\u00e9 ou d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce ; et
Zles conditions de performance fix\u00e9es par le Conseil d\u2019administration soient atteintes.
La valeur des plans d\u2019attribution a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e de la mani\u00e8re suivante :
| \n Plan d'actions gratuites | \n\n Plan du | \n\n Earn-out Innoptics du 22/09/2022 | \n\n Plan du | \n
| \n Nombre d'actions gratuites totales attribu\u00e9es | \n\n 291 000 | \n\n 40 000 | \n\n 60 000 | \n
| \n Date du conseil d\u00e9cidant l'attribution | \n\n 21/09/2021 | \n\n n/a | \n\n 09/12/2022 | \n
| \n Fin de la p\u00e9riode d'acquisition | \n\n arr\u00eat\u00e9 comptes 2023 | \n\n 31/12/2026 | \n\n arr\u00eat\u00e9 comptes 2024 (20%) et 2026 (80%) | \n
| \n Cours de l'action \u00e0 la date d'attribution (B) | \n\n 17,0 | \n\n 20,0 | \n\n 15,4 | \n
| \n Forfait social (c) | \n\n 20% | \n\n \n | \n\n 20% | \n
| \n Valeur du plan \u00e0 la fin de la p\u00e9riode d'acq\u00b0 (A*B*(1+c)) | \n\n - | \n\n 799 600 \u20ac | \n\n 1 105 920 \u20ac | \n
| \n Nombre d'actions gratuites attribu\u00e9es | \n\n - | \n\n 4 448 | \n\n - | \n
| \n Nombre d'actions gratuites annul\u00e9es / refus\u00e9es | \n\n 86 000 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Nombre d'actions gratuites en attente | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Nombre d'actions restantes \u00e0 la date d'acquisition | \n\n 205 000 | \n\n 35 552 | \n\n 60 000 | \n
| \n Nombre d'actions provisionn\u00e9es au 31/12/2023 (A) | \n\n - | \n\n 35 552 | \n\n 60 000 | \n
Le Groupe a choisi d\u2019appliquer la norme IFRS 2 \u00ab Paiement fond\u00e9 sur des actions \u00bb \u00e0 l\u2019ensemble de ses plans d\u2019options sur actions \u00e0 compter de celui mis en place le 7 novembre 2002, conform\u00e9ment aux prescriptions de la norme.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, il n\u2019existe aucun plan en cours.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2 une charge doit \u00eatre comptabilis\u00e9e au titre des octrois d\u2019actions gratuites afin de refl\u00e9ter les services rendus par les salari\u00e9s ou mandataires. La contrepartie de cette charge est port\u00e9e au poste r\u00e9serves consolid\u00e9es. Le principe d\u2019\u00e9valuation de la charge est le suivant :
ZChaque action est valoris\u00e9e \u00e0 la juste valeur des actions gratuites attribu\u00e9es ; c\u2019est-\u00e0-dire au cours de bourse unitaire \u00e0 la date d\u2019attribution des actions, diminu\u00e9 \u00e9ventuellement d\u2019un montant refl\u00e9tant les conditions de march\u00e9 et autres caract\u00e9ristiques telles que l\u2019absence de dividende ou des clauses d\u2019incessibilit\u00e9 post-acquisition. Cette juste valeur est fig\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution. Elle ne fait pas l\u2019objet de r\u00e9estimations ult\u00e9rieures en fonction de l\u2019\u00e9volution du cours de bourse ;
ZLa juste valeur est ensuite multipli\u00e9e par le nombre d\u2019actions acquises par les b\u00e9n\u00e9ficiaires, salari\u00e9s ou mandataires.
ZLorsque le plan d\u2019attribution d\u2019actions gratuites comprend une condition de pr\u00e9sence au sein du Groupe jusqu\u2019\u00e0 la fin de la p\u00e9riode d\u2019acquisition pour que l\u2019octroi devienne d\u00e9finitif, la charge est alors liss\u00e9e sur la dur\u00e9e de la condition de pr\u00e9sence (p\u00e9riode d\u2019acquisition).
Les provisions sont constitu\u00e9es au bilan lorsque le Groupe a une obligation actuelle (juridique ou implicite) \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un tiers et qu\u2019il est probable qu\u2019une sortie de ressources repr\u00e9sentative d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation.
Une provision n\u2019est dot\u00e9e dans les comptes du Groupe qu\u2019\u00e0 condition que le montant de la sortie de ressources qui sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation puisse \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. A d\u00e9faut d\u2019estimation fiable et/ou lorsque le Groupe estime disposer d\u2019arguments solides et pertinents \u00e0 l\u2019appui de son instruction des contentieux, aucune provision n\u2019est comptabilis\u00e9e. L\u2019information est alors pr\u00e9sent\u00e9e dans le chapitre \u201cGestion des risques et litiges \u2013 litiges et faits exceptionnels\u201d des pr\u00e9sentes annexes.
Les principales provisions constitu\u00e9es par le Groupe concernent :
Zla couverture des garanties clients ;
Zdes risques et litiges divers ;
Zles avantages au personnel.
Les co\u00fbts totaux des contrats et notamment ceux restant \u00e0 encourir, font r\u00e9guli\u00e8rement l\u2019objet d\u2019un suivi et d\u2019estimations afin de suivre le niveau des marges attendues. Si ces estimations montrent qu\u2019un contrat sera d\u00e9ficitaire, une provision pour perte \u00e0 terminaison sera comptabilis\u00e9e pour la totalit\u00e9 de la perte estim\u00e9e.
Les produits vendus par le Groupe b\u00e9n\u00e9ficient d'une garantie couvrant les frais de r\u00e9paration \u00e9ventuels pendant des dur\u00e9es variant d\u2019un \u00e0 trois ans. Une provision est \u00e9tablie, au moment de la vente des produits concern\u00e9s, pour couvrir le co\u00fbt estim\u00e9 de cette garantie.
Les avantages au personnel concernent les engagements du Groupe \u2013 sur les filiales fran\u00e7aises - en mati\u00e8re d\u2019indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re. Ils sont \u00e9valu\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19 R\u00e9vis\u00e9e et int\u00e8grent les d\u00e9cisions de l\u2019IFRIC de 2021. Le Groupe n\u2019externalisant pas son engagement, ce dernier est constat\u00e9 dans les comptes sous forme de provisions, calcul\u00e9 sur la base d\u2019\u00e9valuations actuarielles selon la m\u00e9thode prospective (m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es) int\u00e9grant notamment :
Zles \u00e9l\u00e9ments statistiques de la table g\u00e9n\u00e9rationnelle TPF 2005 permettant de d\u00e9terminer des probabilit\u00e9s de mortalit\u00e9 ;
Zle taux de rotation moyen par tranche d\u2019\u00e2ge permettant de d\u00e9terminer les probabilit\u00e9s de maintien dans le Groupe jusqu'\u00e0 l\u2019\u00e2ge de d\u00e9part \u00e0 la retraite ;
Zl\u2019\u00e2ge et l\u2019anciennet\u00e9 du personnel ;
Zun coefficient d\u2019\u00e9volution des r\u00e9mun\u00e9rations et un taux d\u2019actualisation. Le taux retenu pour l\u2019actualisation est de 3,650% en 2023 contre 3,680% en 2022.
Les \u00e9carts actuariels sont enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, en application d\u2019IAS 19.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Dotations de l'exercice | \n\n Reprises utilis\u00e9es | \n\n Reprises non utilis\u00e9es | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Avantages au personnel non courants | \n\n 2 666 | \n\n 173 | \n\n (43) | \n\n - | \n\n 56 | \n\n (276) | \n\n 2 576 | \n
| \n Provisions pour litiges NC | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Provisions pour garanties donn\u00e9es aux clients NC | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres provisions non courantes | \n\n 34 | \n\n 198 | \n\n (34) | \n\n - | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 198 | \n
| \n Provisions non courantes | \n\n 2 700 | \n\n 371 | \n\n (78) | \n\n - | \n\n 56 | \n\n (276) | \n\n 2 774 | \n
| \n Avantages au personnel courants | \n\n 83 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 70 | \n\n 153 | \n
| \n Provisions pour litiges C | \n\n 263 | \n\n 617 | \n\n (230) | \n\n (33) | \n\n - | \n\n 45 | \n\n 662 | \n
| \n Provisions pour garanties donn\u00e9es aux clients C | \n\n 1 172 | \n\n 364 | \n\n (402) | \n\n (211) | \n\n 141 | \n\n (4) | \n\n 1 060 | \n
| \n Autres provisions courantes | \n\n 55 | \n\n - | \n\n 0 | \n\n (10) | \n\n - | \n\n (45) | \n\n - | \n
| \n Provisions courantes | \n\n 1 573 | \n\n 981 | \n\n (632) | \n\n (254) | \n\n 141 | \n\n 66 | \n\n 1 874 | \n
| \n TOTAL PROVISIONS | \n\n 4 273 | \n\n 1 351 | \n\n (710) | \n\n (254) | \n\n 197 | \n\n (210) | \n\n 4 648 | \n
Avantages au personnel \u2013 Indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re
Les provisions pour avantages au personnel concernent principalement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises.
| \n Avantages au personnel | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Avantages au personnel France | \n\n 2 564 | \n\n 2 523 | \n
| \n Avantages au personnel Hors France | \n\n 185 | \n\n 206 | \n
| \n TOTAL AVANTAGES AU PERSONNEL | \n\n 2 749 | \n\n 2 729 | \n
Les avantages au personnel dont b\u00e9n\u00e9ficient les salari\u00e9s fran\u00e7ais du Groupe sont les indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re. L\u2019engagement du Groupe \u00e9volue comme suit :
| \n Engagement | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Montant de l'engagement en d\u00e9but d'exercice | \n\n 2 564 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats cr\u00e9dit\u00e9s dans l'exercice | \n\n 92 | \n
| \n Co\u00fbts des services rendus dans l'exercice | \n\n 221 | \n
| \n Prestations r\u00e9gl\u00e9es dans l'exercice | \n\n (171) | \n
| \n Ecarts actuariels | \n\n (183) | \n
| \n Entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n - | \n
| \n Autres (dont \u00e9cart de conversion) | \n\n - | \n
| \n MONTANT DE L'ENGAGEMENT EN FIN D'EXERCICE | \n\n 2 523 | \n
S\u2019agissant des soci\u00e9t\u00e9s Hors France, les avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi concernent les soci\u00e9t\u00e9s Optotek et Lumibird Photonics Italia.
Litiges et faits exceptionnels
Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure gouvernementale, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance qui est en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou du Groupe et qui ne serait pas prise en compte dans les pr\u00e9sents \u00e9tats financiers.
Les provisions sont constitu\u00e9es au bilan lorsque le Groupe a une obligation actuelle (juridique ou implicite) \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un tiers et qu\u2019il est probable qu\u2019une sortie de ressources repr\u00e9sentative d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation.
Une provision n\u2019est dot\u00e9e dans les comptes du Groupe qu\u2019\u00e0 condition que le montant de la sortie de ressources qui sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation puisse \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. A d\u00e9faut d\u2019estimation fiable et/ou lorsque le Groupe estime disposer d\u2019arguments solides et pertinents \u00e0 l\u2019appui de son instruction des contentieux, aucune provision n\u2019est comptabilis\u00e9e. L\u2019information est alors pr\u00e9sent\u00e9e dans le chapitre \u201cGestion des risques et litiges \u2013 litiges et faits exceptionnels\u201d des pr\u00e9sentes annexes.
Les principales provisions constitu\u00e9es par le Groupe concernent :
Zla couverture des garanties clients ;
Zdes risques et litiges divers ;
Zles avantages au personnel.
Les co\u00fbts totaux des contrats et notamment ceux restant \u00e0 encourir, font r\u00e9guli\u00e8rement l\u2019objet d\u2019un suivi et d\u2019estimations afin de suivre le niveau des marges attendues. Si ces estimations montrent qu\u2019un contrat sera d\u00e9ficitaire, une provision pour perte \u00e0 terminaison sera comptabilis\u00e9e pour la totalit\u00e9 de la perte estim\u00e9e.
Les produits vendus par le Groupe b\u00e9n\u00e9ficient d'une garantie couvrant les frais de r\u00e9paration \u00e9ventuels pendant des dur\u00e9es variant d\u2019un \u00e0 trois ans. Une provision est \u00e9tablie, au moment de la vente des produits concern\u00e9s, pour couvrir le co\u00fbt estim\u00e9 de cette garantie.
Les avantages au personnel concernent les engagements du Groupe \u2013 sur les filiales fran\u00e7aises - en mati\u00e8re d\u2019indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re. Ils sont \u00e9valu\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19 R\u00e9vis\u00e9e et int\u00e8grent les d\u00e9cisions de l\u2019IFRIC de 2021. Le Groupe n\u2019externalisant pas son engagement, ce dernier est constat\u00e9 dans les comptes sous forme de provisions, calcul\u00e9 sur la base d\u2019\u00e9valuations actuarielles selon la m\u00e9thode prospective (m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es) int\u00e9grant notamment :
Zles \u00e9l\u00e9ments statistiques de la table g\u00e9n\u00e9rationnelle TPF 2005 permettant de d\u00e9terminer des probabilit\u00e9s de mortalit\u00e9 ;
Zle taux de rotation moyen par tranche d\u2019\u00e2ge permettant de d\u00e9terminer les probabilit\u00e9s de maintien dans le Groupe jusqu'\u00e0 l\u2019\u00e2ge de d\u00e9part \u00e0 la retraite ;
Zl\u2019\u00e2ge et l\u2019anciennet\u00e9 du personnel ;
Zun coefficient d\u2019\u00e9volution des r\u00e9mun\u00e9rations et un taux d\u2019actualisation. Le taux retenu pour l\u2019actualisation est de 3,650% en 2023 contre 3,680% en 2022.
Les \u00e9carts actuariels sont enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, en application d\u2019IAS 19.
Les avantages au personnel concernent les engagements du Groupe \u2013 sur les filiales fran\u00e7aises - en mati\u00e8re d\u2019indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re. Ils sont \u00e9valu\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19 R\u00e9vis\u00e9e et int\u00e8grent les d\u00e9cisions de l\u2019IFRIC de 2021. Le Groupe n\u2019externalisant pas son engagement, ce dernier est constat\u00e9 dans les comptes sous forme de provisions, calcul\u00e9 sur la base d\u2019\u00e9valuations actuarielles selon la m\u00e9thode prospective (m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es) int\u00e9grant notamment :
Zles \u00e9l\u00e9ments statistiques de la table g\u00e9n\u00e9rationnelle TPF 2005 permettant de d\u00e9terminer des probabilit\u00e9s de mortalit\u00e9 ;
Zle taux de rotation moyen par tranche d\u2019\u00e2ge permettant de d\u00e9terminer les probabilit\u00e9s de maintien dans le Groupe jusqu'\u00e0 l\u2019\u00e2ge de d\u00e9part \u00e0 la retraite ;
Zl\u2019\u00e2ge et l\u2019anciennet\u00e9 du personnel ;
Zun coefficient d\u2019\u00e9volution des r\u00e9mun\u00e9rations et un taux d\u2019actualisation. Le taux retenu pour l\u2019actualisation est de 3,650% en 2023 contre 3,680% en 2022.
Les \u00e9carts actuariels sont enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, en application d\u2019IAS 19.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Dotations de l'exercice | \n\n Reprises utilis\u00e9es | \n\n Reprises non utilis\u00e9es | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Avantages au personnel non courants | \n\n 2 666 | \n\n 173 | \n\n (43) | \n\n - | \n\n 56 | \n\n (276) | \n\n 2 576 | \n
| \n Provisions pour litiges NC | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Provisions pour garanties donn\u00e9es aux clients NC | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres provisions non courantes | \n\n 34 | \n\n 198 | \n\n (34) | \n\n - | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 198 | \n
| \n Provisions non courantes | \n\n 2 700 | \n\n 371 | \n\n (78) | \n\n - | \n\n 56 | \n\n (276) | \n\n 2 774 | \n
| \n Avantages au personnel courants | \n\n 83 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 70 | \n\n 153 | \n
| \n Provisions pour litiges C | \n\n 263 | \n\n 617 | \n\n (230) | \n\n (33) | \n\n - | \n\n 45 | \n\n 662 | \n
| \n Provisions pour garanties donn\u00e9es aux clients C | \n\n 1 172 | \n\n 364 | \n\n (402) | \n\n (211) | \n\n 141 | \n\n (4) | \n\n 1 060 | \n
| \n Autres provisions courantes | \n\n 55 | \n\n - | \n\n 0 | \n\n (10) | \n\n - | \n\n (45) | \n\n - | \n
| \n Provisions courantes | \n\n 1 573 | \n\n 981 | \n\n (632) | \n\n (254) | \n\n 141 | \n\n 66 | \n\n 1 874 | \n
| \n TOTAL PROVISIONS | \n\n 4 273 | \n\n 1 351 | \n\n (710) | \n\n (254) | \n\n 197 | \n\n (210) | \n\n 4 648 | \n
Avantages au personnel \u2013 Indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re
Les provisions pour avantages au personnel concernent principalement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises.
| \n Avantages au personnel | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Avantages au personnel France | \n\n 2 564 | \n\n 2 523 | \n
| \n Avantages au personnel Hors France | \n\n 185 | \n\n 206 | \n
| \n TOTAL AVANTAGES AU PERSONNEL | \n\n 2 749 | \n\n 2 729 | \n
Les avantages au personnel dont b\u00e9n\u00e9ficient les salari\u00e9s fran\u00e7ais du Groupe sont les indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re. L\u2019engagement du Groupe \u00e9volue comme suit :
| \n Engagement | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Montant de l'engagement en d\u00e9but d'exercice | \n\n 2 564 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats cr\u00e9dit\u00e9s dans l'exercice | \n\n 92 | \n
| \n Co\u00fbts des services rendus dans l'exercice | \n\n 221 | \n
| \n Prestations r\u00e9gl\u00e9es dans l'exercice | \n\n (171) | \n
| \n Ecarts actuariels | \n\n (183) | \n
| \n Entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n - | \n
| \n Autres (dont \u00e9cart de conversion) | \n\n - | \n
| \n MONTANT DE L'ENGAGEMENT EN FIN D'EXERCICE | \n\n 2 523 | \n
S\u2019agissant des soci\u00e9t\u00e9s Hors France, les avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi concernent les soci\u00e9t\u00e9s Optotek et Lumibird Photonics Italia.
Litiges et faits exceptionnels
Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure gouvernementale, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance qui est en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou du Groupe et qui ne serait pas prise en compte dans les pr\u00e9sents \u00e9tats financiers.
Le poste frais de personnel est ventil\u00e9 ainsi :
| \n Ventilation des frais de personnel | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 61 743 | \n\n 66 649 | \n
| \n Participation des salari\u00e9s | \n\n 692 | \n\n 783 | \n
| \n Charges au titre des r\u00e9gimes d'avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Paiements fond\u00e9s sur des actions r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux propres | \n\n 1 323 | \n\n (1 499) | \n
| \n TOTAL | \n\n 63 758 | \n\n 65 934 | \n
La charge relative aux paiements fond\u00e9s sur des actions r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux propres traduit l\u2019\u00e9talement du co\u00fbt des plans d\u2019actions gratuites d\u00e9crits en note 6.3.6.2.
En France, un contrat de participation a \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9 en 2020 avec les organes repr\u00e9sentatifs des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises du Groupe. Celui-ci pr\u00e9voit une r\u00e9partition des participations de chaque soci\u00e9t\u00e9 entre l\u2019ensemble des salari\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises du Groupe, pour moiti\u00e9 de mani\u00e8re \u00e9galitaire et pour moiti\u00e9 au prorata des salaires.
Les effectifs du groupe sont les suivants :
| \n Effectifs | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Europe | \n\n 706 | \n\n 738 | \n
| \n Etats-Unis | \n\n 141 | \n\n 135 | \n
| \n Asie | \n\n 34 | \n\n 37 | \n
| \n Australie | \n\n 125 | \n\n 141 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1 006 | \n\n 1 051 | \n
Les avantages au personnel concernent les engagements du Groupe \u2013 sur les filiales fran\u00e7aises - en mati\u00e8re d\u2019indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re. Ils sont \u00e9valu\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19 R\u00e9vis\u00e9e et int\u00e8grent les d\u00e9cisions de l\u2019IFRIC de 2021. Le Groupe n\u2019externalisant pas son engagement, ce dernier est constat\u00e9 dans les comptes sous forme de provisions, calcul\u00e9 sur la base d\u2019\u00e9valuations actuarielles selon la m\u00e9thode prospective (m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es) int\u00e9grant notamment :
Zles \u00e9l\u00e9ments statistiques de la table g\u00e9n\u00e9rationnelle TPF 2005 permettant de d\u00e9terminer des probabilit\u00e9s de mortalit\u00e9 ;
Zle taux de rotation moyen par tranche d\u2019\u00e2ge permettant de d\u00e9terminer les probabilit\u00e9s de maintien dans le Groupe jusqu'\u00e0 l\u2019\u00e2ge de d\u00e9part \u00e0 la retraite ;
Zl\u2019\u00e2ge et l\u2019anciennet\u00e9 du personnel ;
Zun coefficient d\u2019\u00e9volution des r\u00e9mun\u00e9rations et un taux d\u2019actualisation. Le taux retenu pour l\u2019actualisation est de 3,650% en 2023 contre 3,680% en 2022.
Les \u00e9carts actuariels sont enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, en application d\u2019IAS 19.
Conform\u00e9ment aux dispositions de la norme IFRS15, le chiffre d\u2019affaires est reconnu si un contrat existe entre le Groupe et son client. Un contrat existe s\u2019il est probable que le Groupe recouvrera le paiement auquel il a droit, les droits aux biens ou services et les termes de paiement peuvent \u00eatre identifi\u00e9s, et les parties au contrat sont engag\u00e9es \u00e0 s\u2019acquitter de leurs obligations respectives.
Contrats \u00e0 obligations de performance multiples :
Le Groupe est amen\u00e9 \u00e0 signer des contrats \u00e0 \u00e9l\u00e9ments multiples, pouvant correspondre \u00e0 une combinaison de diff\u00e9rents services, livraisons de biens. Le chiffre d\u2019affaires est reconnu de mani\u00e8re s\u00e9par\u00e9e pour chacun des \u00e9l\u00e9ments lorsqu\u2019ils sont identifiables s\u00e9par\u00e9ment et que le client peut en b\u00e9n\u00e9ficier.
Lorsqu\u2019un contrat contient plusieurs obligations de performance, le prix est allou\u00e9 \u00e0 chacune d\u2019elles sur la base de son prix de vente individuel.
Principal ou Agent :
Lorsque le Groupe fournit des approvisionnements sp\u00e9cifiques aux clients, qualifi\u00e9s de prestations distinctes, il agit en tant que principal notamment s\u2019il est responsable de la conformit\u00e9 de ces biens et services aux sp\u00e9cifications du client ou assume le risque d\u2019inventaire ou de livraison.
Reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 une date donn\u00e9e dans le temps ou en continu :
Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lorsqu\u2019il a rempli (ou \u00e0 mesure qu\u2019il remplit) une obligation de performance en fournissant au client un bien ou un service promis.
ZPour les obligations de performance remplies progressivement (chiffre d\u2019affaires en continu), le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires en fonction du degr\u00e9 d\u2019avancement. Le degr\u00e9 d\u2019avancement est d\u00e9termin\u00e9 en fonction des co\u00fbts encourus par comparaison avec les co\u00fbts globaux pr\u00e9vus au contrat ;
Par ailleurs, quand le Groupe construit des actifs en s\u00e9rie, le chiffre d\u2019affaires est reconnu en continu sur la base des co\u00fbts encourus, quand l\u2019obligation de performance du Groupe consiste \u00e0 construire des biens que le client contr\u00f4le au fur et \u00e0 mesure de sa cr\u00e9ation ou que les dits actifs n\u2019ont pas d\u2019usage alternatif que celui qui en sera fait par le client et que le Groupe a un droit irr\u00e9vocable \u00e0 paiement pour les travaux r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date selon les termes contractuels. Si ces conditions ne sont pas remplies, le chiffre d\u2019affaires est reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e.
ZPour les obligations de performance remplies \u00e0 une date donn\u00e9e, le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au moment o\u00f9 il transf\u00e8re le contr\u00f4le du bien ou du service au client.
La ventilation des produits des activit\u00e9s ordinaires est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n Produits des activit\u00e9s ordinaires | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Ventes France | \n\n 30 670 | \n\n 34 755 | \n
| \n Ventes Hors France | \n\n 160 289 | \n\n 168 804 | \n
| \n Autres produits des activit\u00e9s ordinaires | \n\n 3 335 | \n\n 2 995 | \n
| \n TOTAL | \n\n 194 293 | \n\n 206 554 | \n
| \n Dont chiffre d'affaires reconnu en continu (1) | \n\n 13 826 | \n\n 9 845 | \n
(1)conform\u00e9ment aux principes expos\u00e9s en note 6.1.18.
La r\u00e9partition des ventes hors France par pays de destination est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n R\u00e9partition par destination | \n\n 31/12/2022 | \n\n % du CA | \n\n 31/12/2023 | \n\n % du CA | \n
| \n \n | \n\n \n | \n\n hors France | \n\n \n | \n\n hors France | \n
| \n Etats-Unis | \n\n 36 789 | \n\n 23% | \n\n 35 735 | \n\n 21% | \n
| \n Chine | \n\n 13 298 | \n\n 8% | \n\n 12 155 | \n\n 7% | \n
| \n Allemagne | \n\n 9 185 | \n\n 6% | \n\n 9 280 | \n\n 5% | \n
| \n Suisse | \n\n 6 120 | \n\n 4% | \n\n 5 067 | \n\n 3% | \n
| \n Autres pays | \n\n 94 897 | \n\n 59% | \n\n 106 567 | \n\n 63% | \n
| \n TOTAL | \n\n 160 289 | \n\n 100% | \n\n 168 804 | \n\n 100% | \n
Le Groupe distingue son activit\u00e9 m\u00e9dicale de son activit\u00e9 photonique (ex-division Laser), tel que pr\u00e9cis\u00e9 dans la note 6.1.21. Les donn\u00e9es sectorielles sont les suivantes :
| \n Information sectorielle | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Activit\u00e9 | \n\n PHOTONIQUE | \n\n MEDICAL | \n\n TOTAL | \n\n PHOTONIQUE | \n\n MEDICAL | \n\n TOTAL | \n
| \n Chiffre d'affaires | \n\n 93 512 | \n\n 97 447 | \n\n 190 959 | \n\n 100 796 | \n\n 102 763 | \n\n 203 559 | \n
| \n Exc\u00e9dent brut d'exploitation | \n\n 14 192 | \n\n 17 145 | \n\n 31 337 | \n\n 15 927 | \n\n 18 580 | \n\n 34 507 | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements | \n\n (9 380) | \n\n (4 924) | \n\n (14 305) | \n\n (10 207) | \n\n (5 462) | \n\n (15 670) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 4 729 | \n\n 11 644 | \n\n 16 373 | \n\n 5 873 | \n\n 12 623 | \n\n 18 497 | \n
| \n R\u00e9sultat net apr\u00e8s r\u00e9sultat des activit\u00e9s arr\u00e9t\u00e9es | \n\n 1 291 | \n\n 10 062 | \n\n 11 353 | \n\n (1 872) | \n\n 8 998 | \n\n 7 126 | \n
La division Photonique fabrique une partie des lasers m\u00e9dicaux. Une partie de la marge m\u00e9dicale se situe donc dans la division Photonique. Sur l'exercice 2023, la division photonique a support\u00e9 des co\u00fbts non r\u00e9currents li\u00e9s \u00e0 la fermeture de son site d'Ottawa (-1,7 M\u20ac) et au d\u00e9m\u00e9nagement du site des Ulis (-2,6 M\u20ac). Hors ces \u00e9l\u00e9ments de nature non courantes, le r\u00e9sultat net apr\u00e8s r\u00e9sultat des activit\u00e9s arr\u00e9t\u00e9es s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2,4 M\u20ac.
Conform\u00e9ment aux dispositions de la norme IFRS15, le chiffre d\u2019affaires est reconnu si un contrat existe entre le Groupe et son client. Un contrat existe s\u2019il est probable que le Groupe recouvrera le paiement auquel il a droit, les droits aux biens ou services et les termes de paiement peuvent \u00eatre identifi\u00e9s, et les parties au contrat sont engag\u00e9es \u00e0 s\u2019acquitter de leurs obligations respectives.
Contrats \u00e0 obligations de performance multiples :
Le Groupe est amen\u00e9 \u00e0 signer des contrats \u00e0 \u00e9l\u00e9ments multiples, pouvant correspondre \u00e0 une combinaison de diff\u00e9rents services, livraisons de biens. Le chiffre d\u2019affaires est reconnu de mani\u00e8re s\u00e9par\u00e9e pour chacun des \u00e9l\u00e9ments lorsqu\u2019ils sont identifiables s\u00e9par\u00e9ment et que le client peut en b\u00e9n\u00e9ficier.
Lorsqu\u2019un contrat contient plusieurs obligations de performance, le prix est allou\u00e9 \u00e0 chacune d\u2019elles sur la base de son prix de vente individuel.
Principal ou Agent :
Lorsque le Groupe fournit des approvisionnements sp\u00e9cifiques aux clients, qualifi\u00e9s de prestations distinctes, il agit en tant que principal notamment s\u2019il est responsable de la conformit\u00e9 de ces biens et services aux sp\u00e9cifications du client ou assume le risque d\u2019inventaire ou de livraison.
Reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 une date donn\u00e9e dans le temps ou en continu :
Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lorsqu\u2019il a rempli (ou \u00e0 mesure qu\u2019il remplit) une obligation de performance en fournissant au client un bien ou un service promis.
ZPour les obligations de performance remplies progressivement (chiffre d\u2019affaires en continu), le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires en fonction du degr\u00e9 d\u2019avancement. Le degr\u00e9 d\u2019avancement est d\u00e9termin\u00e9 en fonction des co\u00fbts encourus par comparaison avec les co\u00fbts globaux pr\u00e9vus au contrat ;
Par ailleurs, quand le Groupe construit des actifs en s\u00e9rie, le chiffre d\u2019affaires est reconnu en continu sur la base des co\u00fbts encourus, quand l\u2019obligation de performance du Groupe consiste \u00e0 construire des biens que le client contr\u00f4le au fur et \u00e0 mesure de sa cr\u00e9ation ou que les dits actifs n\u2019ont pas d\u2019usage alternatif que celui qui en sera fait par le client et que le Groupe a un droit irr\u00e9vocable \u00e0 paiement pour les travaux r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date selon les termes contractuels. Si ces conditions ne sont pas remplies, le chiffre d\u2019affaires est reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e.
ZPour les obligations de performance remplies \u00e0 une date donn\u00e9e, le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au moment o\u00f9 il transf\u00e8re le contr\u00f4le du bien ou du service au client.
La ventilation des produits des activit\u00e9s ordinaires est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n Produits des activit\u00e9s ordinaires | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Ventes France | \n\n 30 670 | \n\n 34 755 | \n
| \n Ventes Hors France | \n\n 160 289 | \n\n 168 804 | \n
| \n Autres produits des activit\u00e9s ordinaires | \n\n 3 335 | \n\n 2 995 | \n
| \n TOTAL | \n\n 194 293 | \n\n 206 554 | \n
| \n Dont chiffre d'affaires reconnu en continu (1) | \n\n 13 826 | \n\n 9 845 | \n
(1)conform\u00e9ment aux principes expos\u00e9s en note 6.1.18.
La r\u00e9partition des ventes hors France par pays de destination est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n R\u00e9partition par destination | \n\n 31/12/2022 | \n\n % du CA | \n\n 31/12/2023 | \n\n % du CA | \n
| \n \n | \n\n \n | \n\n hors France | \n\n \n | \n\n hors France | \n
| \n Etats-Unis | \n\n 36 789 | \n\n 23% | \n\n 35 735 | \n\n 21% | \n
| \n Chine | \n\n 13 298 | \n\n 8% | \n\n 12 155 | \n\n 7% | \n
| \n Allemagne | \n\n 9 185 | \n\n 6% | \n\n 9 280 | \n\n 5% | \n
| \n Suisse | \n\n 6 120 | \n\n 4% | \n\n 5 067 | \n\n 3% | \n
| \n Autres pays | \n\n 94 897 | \n\n 59% | \n\n 106 567 | \n\n 63% | \n
| \n TOTAL | \n\n 160 289 | \n\n 100% | \n\n 168 804 | \n\n 100% | \n
Le Groupe distingue son activit\u00e9 m\u00e9dicale de son activit\u00e9 photonique (ex-division Laser), tel que pr\u00e9cis\u00e9 dans la note 6.1.21. Les donn\u00e9es sectorielles sont les suivantes :
| \n Information sectorielle | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Activit\u00e9 | \n\n PHOTONIQUE | \n\n MEDICAL | \n\n TOTAL | \n\n PHOTONIQUE | \n\n MEDICAL | \n\n TOTAL | \n
| \n Chiffre d'affaires | \n\n 93 512 | \n\n 97 447 | \n\n 190 959 | \n\n 100 796 | \n\n 102 763 | \n\n 203 559 | \n
| \n Exc\u00e9dent brut d'exploitation | \n\n 14 192 | \n\n 17 145 | \n\n 31 337 | \n\n 15 927 | \n\n 18 580 | \n\n 34 507 | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements | \n\n (9 380) | \n\n (4 924) | \n\n (14 305) | \n\n (10 207) | \n\n (5 462) | \n\n (15 670) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 4 729 | \n\n 11 644 | \n\n 16 373 | \n\n 5 873 | \n\n 12 623 | \n\n 18 497 | \n
| \n R\u00e9sultat net apr\u00e8s r\u00e9sultat des activit\u00e9s arr\u00e9t\u00e9es | \n\n 1 291 | \n\n 10 062 | \n\n 11 353 | \n\n (1 872) | \n\n 8 998 | \n\n 7 126 | \n
La division Photonique fabrique une partie des lasers m\u00e9dicaux. Une partie de la marge m\u00e9dicale se situe donc dans la division Photonique. Sur l'exercice 2023, la division photonique a support\u00e9 des co\u00fbts non r\u00e9currents li\u00e9s \u00e0 la fermeture de son site d'Ottawa (-1,7 M\u20ac) et au d\u00e9m\u00e9nagement du site des Ulis (-2,6 M\u20ac). Hors ces \u00e9l\u00e9ments de nature non courantes, le r\u00e9sultat net apr\u00e8s r\u00e9sultat des activit\u00e9s arr\u00e9t\u00e9es s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2,4 M\u20ac.
Conform\u00e9ment aux dispositions de la norme IFRS15, le chiffre d\u2019affaires est reconnu si un contrat existe entre le Groupe et son client. Un contrat existe s\u2019il est probable que le Groupe recouvrera le paiement auquel il a droit, les droits aux biens ou services et les termes de paiement peuvent \u00eatre identifi\u00e9s, et les parties au contrat sont engag\u00e9es \u00e0 s\u2019acquitter de leurs obligations respectives.
Contrats \u00e0 obligations de performance multiples :
Le Groupe est amen\u00e9 \u00e0 signer des contrats \u00e0 \u00e9l\u00e9ments multiples, pouvant correspondre \u00e0 une combinaison de diff\u00e9rents services, livraisons de biens. Le chiffre d\u2019affaires est reconnu de mani\u00e8re s\u00e9par\u00e9e pour chacun des \u00e9l\u00e9ments lorsqu\u2019ils sont identifiables s\u00e9par\u00e9ment et que le client peut en b\u00e9n\u00e9ficier.
Lorsqu\u2019un contrat contient plusieurs obligations de performance, le prix est allou\u00e9 \u00e0 chacune d\u2019elles sur la base de son prix de vente individuel.
Principal ou Agent :
Lorsque le Groupe fournit des approvisionnements sp\u00e9cifiques aux clients, qualifi\u00e9s de prestations distinctes, il agit en tant que principal notamment s\u2019il est responsable de la conformit\u00e9 de ces biens et services aux sp\u00e9cifications du client ou assume le risque d\u2019inventaire ou de livraison.
Reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 une date donn\u00e9e dans le temps ou en continu :
Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lorsqu\u2019il a rempli (ou \u00e0 mesure qu\u2019il remplit) une obligation de performance en fournissant au client un bien ou un service promis.
ZPour les obligations de performance remplies progressivement (chiffre d\u2019affaires en continu), le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires en fonction du degr\u00e9 d\u2019avancement. Le degr\u00e9 d\u2019avancement est d\u00e9termin\u00e9 en fonction des co\u00fbts encourus par comparaison avec les co\u00fbts globaux pr\u00e9vus au contrat ;
Par ailleurs, quand le Groupe construit des actifs en s\u00e9rie, le chiffre d\u2019affaires est reconnu en continu sur la base des co\u00fbts encourus, quand l\u2019obligation de performance du Groupe consiste \u00e0 construire des biens que le client contr\u00f4le au fur et \u00e0 mesure de sa cr\u00e9ation ou que les dits actifs n\u2019ont pas d\u2019usage alternatif que celui qui en sera fait par le client et que le Groupe a un droit irr\u00e9vocable \u00e0 paiement pour les travaux r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date selon les termes contractuels. Si ces conditions ne sont pas remplies, le chiffre d\u2019affaires est reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e.
ZPour les obligations de performance remplies \u00e0 une date donn\u00e9e, le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au moment o\u00f9 il transf\u00e8re le contr\u00f4le du bien ou du service au client.
Les diff\u00e9rences temporelles apparaissant au bilan entre les valeurs comptables consolid\u00e9es et les valeurs fiscales des actifs et passifs correspondants donnent lieu au calcul d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 12, le Groupe pr\u00e9sente les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans le bilan consolid\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs et passifs. Des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont inscrits au bilan dans la mesure o\u00f9 il est probable qu\u2019ils soient r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s au cours des ann\u00e9es ult\u00e9rieures. Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
Pour appr\u00e9cier la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer ces actifs, il est notamment tenu compte des \u00e9l\u00e9ments suivants :
Zpr\u00e9vision de r\u00e9sultats fiscaux futurs ;
Zhistorique des r\u00e9sultats fiscaux des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, c'est-\u00e0-dire en utilisant le taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur l\u2019exercice au cours duquel l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 ou le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4t (et r\u00e9glementation fiscale) qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi-adopt\u00e9s \u00e0 la date de la cl\u00f4ture, en tenant compte des majorations ou minorations de taux dans le futur.
L\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s refl\u00e8te les cons\u00e9quences fiscales qui r\u00e9sulteraient de la fa\u00e7on dont l\u2019entreprise s\u2019attend, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, \u00e0 recouvrer ou r\u00e9gler la valeur comptable de ses actifs et passifs.
La ventilation et la variation des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s par nature est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Variations en r\u00e9sultat | \n\n Variations / OCI | \n\n Ecarts de conversion | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n D\u00e9ficits activ\u00e9s - ID | \n\n 3 436 | \n\n (206) | \n\n - | \n\n (42) | \n\n 950 | \n\n (0) | \n\n 4 139 | \n
| \n D\u00e9calages temporaires - ID | \n\n 2 569 | \n\n 2 233 | \n\n - | \n\n (93) | \n\n 442 | \n\n 0 | \n\n 5 151 | \n
| \n D\u00e9ficits activ\u00e9s et diff\u00e9rences temporaires | \n\n 6 005 | \n\n 2 028 | \n\n - | \n\n (135) | \n\n 1 392 | \n\n 0 | \n\n 9 290 | \n
| \n Engagements de retraite | \n\n 642 | \n\n 38 | \n\n (47) | \n\n - | \n\n - | \n\n 0 | \n\n 633 | \n
| \n Elimination provisions internes | \n\n 263 | \n\n 23 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0 | \n\n 287 | \n
| \n Activation des frais de d\u00e9veloppement | \n\n (7 963) | \n\n (1 156) | \n\n - | \n\n 80 | \n\n (173) | \n\n (0) | \n\n (9 211) | \n
| \n Contrats \u00e0 l'avancement | \n\n (313) | \n\n 148 | \n\n - | \n\n 3 | \n\n - | \n\n (0) | \n\n (162) | \n
| \n Marque Quantel | \n\n (450) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (450) | \n
| \n Locations | \n\n 176 | \n\n (32) | \n\n - | \n\n (3) | \n\n 5 | \n\n (0) | \n\n 145 | \n
| \n Marges sur stocks | \n\n 531 | \n\n 638 | \n\n - | \n\n (10) | \n\n 53 | \n\n (0) | \n\n 1 213 | \n
| \n Autres | \n\n 975 | \n\n 2 489 | \n\n 68 | \n\n (38) | \n\n 196 | \n\n 0 | \n\n 3 690 | \n
| \n TOTAL DES IMP\u00f4TS DIFF\u00e9R\u00e9S NETS | \n\n (134) | \n\n 4 177 | \n\n 22 | \n\n (102) | \n\n 1 473 | \n\n 0 | \n\n 5 435 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s - actif | \n\n 2 442 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7 289 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s - passif | \n\n 2 576 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1 854 | \n
Les principaux d\u00e9ficits du Groupe Lumibird au 31 d\u00e9cembre 2023 sont pr\u00e9sent\u00e9s ci-joint :
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n Dont activ\u00e9s | \n\n Dont non activ\u00e9s | \n
| \n D\u00e9ficits de l'Int\u00e9gration Fiscale | \n\n 5 477 | \n\n 5 477 | \n\n - | \n
| \n D\u00e9ficits propres France | \n\n 3 148 | \n\n 3 148 | \n\n - | \n
| \n D\u00e9ficits propres Europe (hors France ) | \n\n 7 972 | \n\n 4 555 | \n\n 3 418 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Am\u00e9rique | \n\n 4 899 | \n\n 2 856 | \n\n 2 042 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Asie | \n\n 357 | \n\n 341 | \n\n 16 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Autres | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 21 852 | \n\n 16 376 | \n\n 5 476 | \n
Pour m\u00e9moire, les principaux d\u00e9ficits au 31 d\u00e9cembre 2022 \u00e9taient les suivants :
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Dont activ\u00e9s | \n\n Dont non activ\u00e9s | \n
| \n D\u00e9ficits de l'Int\u00e9gration Fiscale | \n\n 4 294 | \n\n 4 294 | \n\n 0 | \n
| \n D\u00e9ficits propres France | \n\n 1 768 | \n\n 1 768 | \n\n - | \n
| \n D\u00e9ficits propres Europe (hors France ) | \n\n 4 723 | \n\n 1 151 | \n\n 3 572 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Am\u00e9rique | \n\n 8 041 | \n\n 5 721 | \n\n 2 320 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Asie | \n\n 2 930 | \n\n 427 | \n\n 2 503 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Autres | \n\n 4 | \n\n - | \n\n 4 | \n
| \n TOTAL | \n\n 21 760 | \n\n 13 360 | \n\n 8 400 | \n
Les diff\u00e9rences temporelles apparaissant au bilan entre les valeurs comptables consolid\u00e9es et les valeurs fiscales des actifs et passifs correspondants donnent lieu au calcul d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 12, le Groupe pr\u00e9sente les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans le bilan consolid\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs et passifs. Des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont inscrits au bilan dans la mesure o\u00f9 il est probable qu\u2019ils soient r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s au cours des ann\u00e9es ult\u00e9rieures. Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
Pour appr\u00e9cier la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer ces actifs, il est notamment tenu compte des \u00e9l\u00e9ments suivants :
Zpr\u00e9vision de r\u00e9sultats fiscaux futurs ;
Zhistorique des r\u00e9sultats fiscaux des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, c'est-\u00e0-dire en utilisant le taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur l\u2019exercice au cours duquel l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 ou le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4t (et r\u00e9glementation fiscale) qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi-adopt\u00e9s \u00e0 la date de la cl\u00f4ture, en tenant compte des majorations ou minorations de taux dans le futur.
L\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s refl\u00e8te les cons\u00e9quences fiscales qui r\u00e9sulteraient de la fa\u00e7on dont l\u2019entreprise s\u2019attend, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, \u00e0 recouvrer ou r\u00e9gler la valeur comptable de ses actifs et passifs.
Les diff\u00e9rences temporelles apparaissant au bilan entre les valeurs comptables consolid\u00e9es et les valeurs fiscales des actifs et passifs correspondants donnent lieu au calcul d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 12, le Groupe pr\u00e9sente les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans le bilan consolid\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs et passifs. Des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont inscrits au bilan dans la mesure o\u00f9 il est probable qu\u2019ils soient r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s au cours des ann\u00e9es ult\u00e9rieures. Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
Pour appr\u00e9cier la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer ces actifs, il est notamment tenu compte des \u00e9l\u00e9ments suivants :
Zpr\u00e9vision de r\u00e9sultats fiscaux futurs ;
Zhistorique des r\u00e9sultats fiscaux des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, c'est-\u00e0-dire en utilisant le taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur l\u2019exercice au cours duquel l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 ou le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4t (et r\u00e9glementation fiscale) qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi-adopt\u00e9s \u00e0 la date de la cl\u00f4ture, en tenant compte des majorations ou minorations de taux dans le futur.
L\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s refl\u00e8te les cons\u00e9quences fiscales qui r\u00e9sulteraient de la fa\u00e7on dont l\u2019entreprise s\u2019attend, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, \u00e0 recouvrer ou r\u00e9gler la valeur comptable de ses actifs et passifs.
La ventilation et la variation des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s par nature est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous :
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Variations en r\u00e9sultat | \n\n Variations / OCI | \n\n Ecarts de conversion | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n D\u00e9ficits activ\u00e9s - ID | \n\n 3 436 | \n\n (206) | \n\n - | \n\n (42) | \n\n 950 | \n\n (0) | \n\n 4 139 | \n
| \n D\u00e9calages temporaires - ID | \n\n 2 569 | \n\n 2 233 | \n\n - | \n\n (93) | \n\n 442 | \n\n 0 | \n\n 5 151 | \n
| \n D\u00e9ficits activ\u00e9s et diff\u00e9rences temporaires | \n\n 6 005 | \n\n 2 028 | \n\n - | \n\n (135) | \n\n 1 392 | \n\n 0 | \n\n 9 290 | \n
| \n Engagements de retraite | \n\n 642 | \n\n 38 | \n\n (47) | \n\n - | \n\n - | \n\n 0 | \n\n 633 | \n
| \n Elimination provisions internes | \n\n 263 | \n\n 23 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0 | \n\n 287 | \n
| \n Activation des frais de d\u00e9veloppement | \n\n (7 963) | \n\n (1 156) | \n\n - | \n\n 80 | \n\n (173) | \n\n (0) | \n\n (9 211) | \n
| \n Contrats \u00e0 l'avancement | \n\n (313) | \n\n 148 | \n\n - | \n\n 3 | \n\n - | \n\n (0) | \n\n (162) | \n
| \n Marque Quantel | \n\n (450) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (450) | \n
| \n Locations | \n\n 176 | \n\n (32) | \n\n - | \n\n (3) | \n\n 5 | \n\n (0) | \n\n 145 | \n
| \n Marges sur stocks | \n\n 531 | \n\n 638 | \n\n - | \n\n (10) | \n\n 53 | \n\n (0) | \n\n 1 213 | \n
| \n Autres | \n\n 975 | \n\n 2 489 | \n\n 68 | \n\n (38) | \n\n 196 | \n\n 0 | \n\n 3 690 | \n
| \n TOTAL DES IMP\u00f4TS DIFF\u00e9R\u00e9S NETS | \n\n (134) | \n\n 4 177 | \n\n 22 | \n\n (102) | \n\n 1 473 | \n\n 0 | \n\n 5 435 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s - actif | \n\n 2 442 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7 289 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s - passif | \n\n 2 576 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1 854 | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Imp\u00f4ts exigibles | \n\n (2 411) | \n\n (4 504) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n\n (673) | \n\n 4 177 | \n
| \n CHARGE TOTALE D'IMP\u00f4TS | \n\n (3 084) | \n\n (327) | \n
La r\u00e9conciliation entre la charge d\u2019imp\u00f4t th\u00e9orique du Groupe et la charge d\u2019imp\u00f4t effectivement comptabilis\u00e9e s\u2019explique comme suit :
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n R\u00e9sultat avant imp\u00f4t | \n\n 14 436 | \n\n 7 453 | \n
| \n Taux de l'entit\u00e9 consolidante | \n\n 25,00% | \n\n 25,00% | \n
| \n Imp\u00f4t th\u00e9orique au taux de l'entit\u00e9 consolidante | \n\n (3 609) | \n\n (1 863) | \n
| \n Incidence sur l'imp\u00f4t th\u00e9orique des : | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Changements de taux d'imp\u00f4t | \n\n 232 | \n\n (1) | \n
| \n Diff\u00e9rence entre le taux de la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et les taux filiales | \n\n 133 | \n\n 550 | \n
| \n Non-reconnaissance d'actifs d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sur d\u00e9ficits fiscaux | \n\n (251) | \n\n (156) | \n
| \n Reconnaissance d'actifs d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sur d\u00e9ficits fiscaux | \n\n 101 | \n\n 574 | \n
| \n Diff\u00e9rences permanentes | \n\n 311 | \n\n 580 | \n
| \n CHARGE D'IMP\u00f4T R\u00e9ELLE | \n\n (3 084) | \n\n (327) | \n
| \n Taux d'imp\u00f4t effectif | \n\n 21,36% | \n\n 4,39% | \n
Dans le cadre du groupe d\u2019int\u00e9gration fiscale dont Lumibird est la m\u00e8re et qui regroupe l\u2019ensemble des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises d\u00e9tenues au 1er janvier 2023 directement ou indirectement \u00e0 plus de 95% par Lumibird, il a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 une \u00e9conomie d\u2019imp\u00f4t de 1 734 K\u20ac.
Les principaux d\u00e9ficits du Groupe Lumibird au 31 d\u00e9cembre 2023 sont pr\u00e9sent\u00e9s ci-joint :
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n Dont activ\u00e9s | \n\n Dont non activ\u00e9s | \n
| \n D\u00e9ficits de l'Int\u00e9gration Fiscale | \n\n 5 477 | \n\n 5 477 | \n\n - | \n
| \n D\u00e9ficits propres France | \n\n 3 148 | \n\n 3 148 | \n\n - | \n
| \n D\u00e9ficits propres Europe (hors France ) | \n\n 7 972 | \n\n 4 555 | \n\n 3 418 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Am\u00e9rique | \n\n 4 899 | \n\n 2 856 | \n\n 2 042 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Asie | \n\n 357 | \n\n 341 | \n\n 16 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Autres | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 21 852 | \n\n 16 376 | \n\n 5 476 | \n
Pour m\u00e9moire, les principaux d\u00e9ficits au 31 d\u00e9cembre 2022 \u00e9taient les suivants :
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Dont activ\u00e9s | \n\n Dont non activ\u00e9s | \n
| \n D\u00e9ficits de l'Int\u00e9gration Fiscale | \n\n 4 294 | \n\n 4 294 | \n\n 0 | \n
| \n D\u00e9ficits propres France | \n\n 1 768 | \n\n 1 768 | \n\n - | \n
| \n D\u00e9ficits propres Europe (hors France ) | \n\n 4 723 | \n\n 1 151 | \n\n 3 572 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Am\u00e9rique | \n\n 8 041 | \n\n 5 721 | \n\n 2 320 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Asie | \n\n 2 930 | \n\n 427 | \n\n 2 503 | \n
| \n D\u00e9ficits propres Autres | \n\n 4 | \n\n - | \n\n 4 | \n
| \n TOTAL | \n\n 21 760 | \n\n 13 360 | \n\n 8 400 | \n
Les diff\u00e9rences temporelles apparaissant au bilan entre les valeurs comptables consolid\u00e9es et les valeurs fiscales des actifs et passifs correspondants donnent lieu au calcul d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 12, le Groupe pr\u00e9sente les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans le bilan consolid\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs et passifs. Des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont inscrits au bilan dans la mesure o\u00f9 il est probable qu\u2019ils soient r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s au cours des ann\u00e9es ult\u00e9rieures. Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
Pour appr\u00e9cier la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer ces actifs, il est notamment tenu compte des \u00e9l\u00e9ments suivants :
Zpr\u00e9vision de r\u00e9sultats fiscaux futurs ;
Zhistorique des r\u00e9sultats fiscaux des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, c'est-\u00e0-dire en utilisant le taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur l\u2019exercice au cours duquel l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 ou le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4t (et r\u00e9glementation fiscale) qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi-adopt\u00e9s \u00e0 la date de la cl\u00f4ture, en tenant compte des majorations ou minorations de taux dans le futur.
L\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s refl\u00e8te les cons\u00e9quences fiscales qui r\u00e9sulteraient de la fa\u00e7on dont l\u2019entreprise s\u2019attend, \u00e0 la date de cl\u00f4ture, \u00e0 recouvrer ou r\u00e9gler la valeur comptable de ses actifs et passifs.
Le Groupe distingue son activit\u00e9 m\u00e9dicale de son activit\u00e9 industrielle et scientifique. L\u2019information sectorielle est pr\u00e9sent\u00e9e en note 6.4.2.
Le Groupe distingue son activit\u00e9 m\u00e9dicale de son activit\u00e9 photonique (ex-division Laser), tel que pr\u00e9cis\u00e9 dans la note 6.1.21. Les donn\u00e9es sectorielles sont les suivantes :
| \n Information sectorielle | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Activit\u00e9 | \n\n PHOTONIQUE | \n\n MEDICAL | \n\n TOTAL | \n\n PHOTONIQUE | \n\n MEDICAL | \n\n TOTAL | \n
| \n Chiffre d'affaires | \n\n 93 512 | \n\n 97 447 | \n\n 190 959 | \n\n 100 796 | \n\n 102 763 | \n\n 203 559 | \n
| \n Exc\u00e9dent brut d'exploitation | \n\n 14 192 | \n\n 17 145 | \n\n 31 337 | \n\n 15 927 | \n\n 18 580 | \n\n 34 507 | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements | \n\n (9 380) | \n\n (4 924) | \n\n (14 305) | \n\n (10 207) | \n\n (5 462) | \n\n (15 670) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 4 729 | \n\n 11 644 | \n\n 16 373 | \n\n 5 873 | \n\n 12 623 | \n\n 18 497 | \n
| \n R\u00e9sultat net apr\u00e8s r\u00e9sultat des activit\u00e9s arr\u00e9t\u00e9es | \n\n 1 291 | \n\n 10 062 | \n\n 11 353 | \n\n (1 872) | \n\n 8 998 | \n\n 7 126 | \n
La division Photonique fabrique une partie des lasers m\u00e9dicaux. Une partie de la marge m\u00e9dicale se situe donc dans la division Photonique. Sur l'exercice 2023, la division photonique a support\u00e9 des co\u00fbts non r\u00e9currents li\u00e9s \u00e0 la fermeture de son site d'Ottawa (-1,7 M\u20ac) et au d\u00e9m\u00e9nagement du site des Ulis (-2,6 M\u20ac). Hors ces \u00e9l\u00e9ments de nature non courantes, le r\u00e9sultat net apr\u00e8s r\u00e9sultat des activit\u00e9s arr\u00e9t\u00e9es s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2,4 M\u20ac.
Le Groupe distingue son activit\u00e9 m\u00e9dicale de son activit\u00e9 industrielle et scientifique. L\u2019information sectorielle est pr\u00e9sent\u00e9e en note 6.4.2.
Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net de l\u2019exercice attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation au cours de l\u2019exercice.
Le nombre moyen d\u2019actions en circulation est calcul\u00e9 sur la base des diff\u00e9rentes \u00e9volutions du capital social, retrait\u00e9es, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des d\u00e9tentions par le Groupe de ses propres actions, soit, pour l\u2019exercice 2023, 22.274.725 actions.
Pour le calcul du r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action, le b\u00e9n\u00e9fice net attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation sont ajust\u00e9s des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives. Au 31 d\u00e9cembre 2023, il n\u2019existait aucune action ordinaire potentielle dilutive.
Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net de l\u2019exercice attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation au cours de l\u2019exercice.
Le nombre moyen d\u2019actions en circulation est calcul\u00e9 sur la base des diff\u00e9rentes \u00e9volutions du capital social, retrait\u00e9es, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des d\u00e9tentions par le Groupe de ses propres actions, soit, pour l\u2019exercice 2023, 22.274.725 actions.
Pour le calcul du r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action, le b\u00e9n\u00e9fice net attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation sont ajust\u00e9s des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives. Au 31 d\u00e9cembre 2023, il n\u2019existait aucune action ordinaire potentielle dilutive.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend les charges d\u2019int\u00e9r\u00eat sur les emprunts calcul\u00e9es au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif ainsi que le co\u00fbt de la couverture de taux sur ces m\u00eames emprunts, le cas \u00e9ch\u00e9ant.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier net correspond au co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut sous d\u00e9duction des produits de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Les autres produits et charges financiers correspondent aux revenus des pr\u00eats et cr\u00e9ances financiers, aux dividendes vers\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, au r\u00e9sultat de change, \u00e0 la d\u00e9sactualisation des provisions et aux pertes de valeur sur actifs financiers.
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Produits de tr\u00e9sorerie et d'\u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 126 | \n\n 1 094 | \n
| \n Co\u00fbt de l'endettement financier brut | \n\n (3 344) | \n\n (4 187) | \n
| \n Autres produits et charges financiers | \n\n 393 | \n\n (1 627) | \n
| \n R\u00e9SULTAT FINANCIER | \n\n (2 825) | \n\n (4 720) | \n
Les autres produits et charges financi\u00e8res se d\u00e9composent comme suit :
| \n D\u00e9tail des autres produits et charges financiers | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Diff\u00e9rences de change | \n\n 761 | \n\n (1 168) | \n
| \n Dotations nettes aux provisions financi\u00e8res sur les avantages au personnel | \n\n (19) | \n\n (96) | \n
| \n Autres dotations nettes aux provisions financi\u00e8res | \n\n 1 | \n\n 1 | \n
| \n + / - values sur cessions d'actifs financiers | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres produits et charges financiers | \n\n (349) | \n\n (363) | \n
| \n AUTRES PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS | \n\n 393 | \n\n (1 627) | \n
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend les charges d\u2019int\u00e9r\u00eat sur les emprunts calcul\u00e9es au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif ainsi que le co\u00fbt de la couverture de taux sur ces m\u00eames emprunts, le cas \u00e9ch\u00e9ant.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier net correspond au co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut sous d\u00e9duction des produits de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Les autres produits et charges financiers correspondent aux revenus des pr\u00eats et cr\u00e9ances financiers, aux dividendes vers\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, au r\u00e9sultat de change, \u00e0 la d\u00e9sactualisation des provisions et aux pertes de valeur sur actifs financiers.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend les charges d\u2019int\u00e9r\u00eat sur les emprunts calcul\u00e9es au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif ainsi que le co\u00fbt de la couverture de taux sur ces m\u00eames emprunts, le cas \u00e9ch\u00e9ant.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier net correspond au co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut sous d\u00e9duction des produits de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend les charges d\u2019int\u00e9r\u00eat sur les emprunts calcul\u00e9es au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif ainsi que le co\u00fbt de la couverture de taux sur ces m\u00eames emprunts, le cas \u00e9ch\u00e9ant.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier net correspond au co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut sous d\u00e9duction des produits de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Lumibird SA
Soci\u00e9t\u00e9 anonyme au capital de 22 466 882 \u20ac
2 rue Paul Sabatier \u2013 22300 Lannion
| \n SOCI\u00c9T\u00c9 | \n\n SI\u00c8GE | \n\n MODE DE CONSOLIDATION | \n\n DATE CL\u00f4TURE | \n\n % D\u00c9TENU | \n
| \n Quantel M\u00e9dical | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics USA | \n\n Bozeman (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel Derma GmbH | \n\n Erlangen (Allemagne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Gmbh | \n\n Cologne (Allemagne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 06/10/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Keopsys Industries | \n\n Lannion | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/01/2016 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Inc | \n\n Bozeman (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/01/2016 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Japan | \n\n Tokyo (Japon) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/04/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel M\u00e9dical Immo | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/12/2017 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird M\u00e9dical Polska | \n\n Varsovie (Pologne) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/03/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird China | \n\n Shanghai (Chine) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Quantel Technologies | \n\n Villejust | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Eliase | \n\n Villejust | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/07/2018 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird LTD | \n\n Ottawa (Canada) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/01/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Optotek | \n\n Ljubljana (Slov\u00e9nie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 01/09/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Halo Photonics | \n\n Worcester (Angleterre) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/12/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical | \n\n Cournon d\u2019Auvergne | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 23/12/2019 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Australia Pty Ltd | \n\n Sydney (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Adele Ellex SPV Pty Ltd | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Japan Corporation | \n\n Tokyo (Japan) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Medical Pty Limited | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Ellex Machine Shop Pty Ltd | \n\n Mawson Lakes (Australie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Inc | \n\n Minneapolis (USA) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 30/06/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics AB | \n\n M\u00f6lnlycke (Su\u00e8de) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics AS | \n\n Drammen (Norv\u00e8ge) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical Nordics OY | \n\n Borga (Finlande) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/07/2020 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics Sweden AB | \n\n M\u00f6lnlycke (Su\u00e8de) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 15/01/2021 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Photonics Italia | \n\n Turin (Italie) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 31/08/2023 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Lumibird Medical India | \n\n Mumbai (Inde) | \n\n Int\u00e9gration globale \u00e0 compter du 19/04/2022 | \n\n 31/12 | \n\n 100% | \n
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 66 799 | \n\n 12 441 | \n\n (710) | \n\n 1 426 | \n\n (540) | \n\n 79 416 | \n
| \n Marque | \n\n 5 375 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (125) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 1 750 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 750 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 10 220 | \n\n 732 | \n\n (108) | \n\n 57 | \n\n (232) | \n\n 10 669 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 84 144 | \n\n 13 173 | \n\n (819) | \n\n 1 482 | \n\n (896) | \n\n 97 085 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 13 164 | \n\n 2 319 | \n\n (1 104) | \n\n 1 773 | \n\n (175) | \n\n 15 978 | \n
| \n TOTAL VALEUR BRUTE IMMO INCORP | \n\n 167 249 | \n\n 15 492 | \n\n (1 922) | \n\n 6 792 | \n\n (1 956) | \n\n 185 655 | \n
| \n Amortissements et perte de valeur | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total Goodwill | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n (34 814) | \n\n (7 517) | \n\n 28 | \n\n - | \n\n 254 | \n\n (42 049) | \n
| \n Marque | \n\n 39 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (1) | \n\n (0) | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n (1 018) | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 212) | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n (3 407) | \n\n (1 046) | \n\n 65 | \n\n (0) | \n\n 30 | \n\n (4 358) | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n (39 200) | \n\n (8 796) | \n\n 93 | \n\n (0) | \n\n 284 | \n\n (47 619) | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n (4 694) | \n\n (2 564) | \n\n 892 | \n\n (640) | \n\n 99 | \n\n (6 908) | \n
| \n TOTAL AMORT IMMO INCORP | \n\n (43 894) | \n\n (11 360) | \n\n 985 | \n\n (640) | \n\n 382 | \n\n (54 527) | \n
| \n Valeurs nettes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Total Goodwill | \n\n 69 941 | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 537 | \n\n (885) | \n\n 72 593 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 31 985 | \n\n 4 924 | \n\n (682) | \n\n 1 426 | \n\n (285) | \n\n 37 368 | \n
| \n Marque | \n\n 5 414 | \n\n (39) | \n\n - | \n\n - | \n\n (126) | \n\n 5 249 | \n
| \n Contrats d\u00e9fense | \n\n 732 | \n\n (194) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 538 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 6 813 | \n\n (313) | \n\n (44) | \n\n 57 | \n\n (202) | \n\n 6 311 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 44 944 | \n\n 4 377 | \n\n (725) | \n\n 1 482 | \n\n (613) | \n\n 49 466 | \n
| \n Droit d'utilisation (IFRS16) | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n Total Droit d'utilisation | \n\n 8 470 | \n\n (246) | \n\n (211) | \n\n 1 133 | \n\n (76) | \n\n 9 069 | \n
| \n TOTAL VALEUR NETTE IMMO INCORP | \n\n 123 355 | \n\n 4 132 | \n\n (937) | \n\n 6 152 | \n\n (1 574) | \n\n 131 128 | \n
Les autres mouvements correspondent principalement aux \u00e9carts de conversion sur les immobilisations d\u00e9tenues en devises.
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s par le Groupe. Sur l\u2019exercice 2023, les acquisitions de frais de d\u00e9veloppement comprennent ceux engag\u00e9s dans l\u2019exercice et activ\u00e9s, pour un montant net des subventions re\u00e7ues sur ces projets de 12 441 K\u20ac.
Le poste \u00ab marques \u00bb comprend principalement la marque Quantel M\u00e9dical (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition du Groupe Quantel) pour 1,8 million d\u2019euros et la marque Ellex (valoris\u00e9e dans le cadre de l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition de la branche Laser et Ultrason d\u2019Ellex) pour 3,4 millions d\u2019euros.
6.3.3.4.1.Dettes financi\u00e8res
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 41 438 | \n\n 21 536 | \n\n 62 974 | \n\n 81 938 | \n\n 13 100 | \n\n 95 038 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n (0) | \n\n 39 570 | \n\n 39 570 | \n\n 39 630 | \n\n (0) | \n\n 39 630 | \n
| \n Dettes de location | \n\n 7 180 | \n\n 2 328 | \n\n 9 508 | \n\n 7 034 | \n\n 2 795 | \n\n 9 829 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n (0) | \n\n 514 | \n\n 514 | \n\n (0) | \n\n 210 | \n\n 210 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 0 | \n\n 234 | \n\n 234 | \n\n (0) | \n\n 305 | \n\n 305 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n - | \n\n 1 380 | \n\n 1 380 | \n\n - | \n\n 66 | \n\n 66 | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 48 618 | \n\n 65 562 | \n\n 114 180 | \n\n 128 602 | \n\n 16 475 | \n\n 145 077 | \n
Variation de l\u2019endettement sur l\u2019exercice
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 62 974 | \n\n 50 672 | \n\n (18 769) | \n\n (0) | \n\n 161 | \n\n 95 038 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 570 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 60 | \n\n 39 630 | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 508 | \n\n 2 319 | \n\n (3 045) | \n\n 1 133 | \n\n (86) | \n\n 9 829 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 514 | \n\n - | \n\n (304) | \n\n - | \n\n - | \n\n 210 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 234 | \n\n 87 | \n\n (1) | \n\n 1 | \n\n (16) | \n\n 306 | \n
| \n Total (hors tr\u00e9sorerie passive) | \n\n 112 800 | \n\n 53 077 | \n\n (22 118) | \n\n 1 135 | \n\n 119 | \n\n 145 012 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 1 380 | \n\n (1 322) | \n\n - | \n\n 6 | \n\n - | \n\n 65 | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 114 180 | \n\n 51 755 | \n\n (22 118) | \n\n 1 141 | \n\n 119 | \n\n 145 077 | \n
Les augmentations de l\u2019exercice se d\u00e9composent principalement comme suit :
Z+19,5 millions d'euros : tirage de la ligne de cr\u00e9dit de la dette d'acquisition au titre de l'enveloppe \"non confirm\u00e9e\", afin de financer l'op\u00e9ration \"Convergent\" ;
Z+5,0 millions d'euros : mise en place d'une ligne de financement BPI ;
Z+11,3 millions d'euros : tirage du solde des lignes de financement destin\u00e9es \u00e0 financer l'extension du site de Lannion ;
Z+5 millions d'euros : mise en place d'une ligne de financement couvrant les travaux d'am\u00e9nagement du site de Villejust ;
Z+10,0 millions d'euros : mise en place de ligne de financements non adoss\u00e9s destin\u00e9s au financement des investissements du Groupe ;
Z+2,3 millions d'euros : nouveaux contrats de location (incluant les renouvellements).
La dette d\u2019acquisition du Groupe, bancaire (tir\u00e9e pour 37,0 millions d\u2019euros) et obligataire (pour 40,0 millions d\u2019euros), est assorti de deux ratios, test\u00e9s annuellement au 31 d\u00e9cembre, dont le non-respect entraine l\u2019exigibilit\u00e9 de la dette :
Zun ratio de levier (ratio de l\u2019endettement net consolid\u00e9 sur l\u2019EBE consolid\u00e9) ne devant pas exc\u00e9der un maximum d\u00e9gressif passant progressivement de 3,50 (borne haute) au 31 d\u00e9cembre 2020 \u00e0 2,75 (borne basse) au 31 d\u00e9cembre 2026 et pour lequel :
.l\u2019endettement net consolid\u00e9 d\u00e9signe, sur une base consolid\u00e9e la diff\u00e9rence entre :
.la tr\u00e9sorerie consolid\u00e9e, repr\u00e9sentant la position active des comptes de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie ;
.l\u2019endettement consolid\u00e9, ce dernier d\u00e9signant l\u2019ensemble des emprunts et dettes assimil\u00e9es \u00e0 l\u2019exclusion de toutes dettes subordonn\u00e9es, major\u00e9 dans le m\u00eame p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation des positions passives des comptes bancaires, des effets port\u00e9s \u00e0 l\u2019escompte et non \u00e9chus, des engagements hors bilan (\u00e0 l\u2019exclusion des engagements pour retraites, des garanties et cautions accord\u00e9es dans le cadre de l\u2019exploitation courantes et des couverture de taux et de change) et des cessions de cr\u00e9ance ou d\u2019escompte avec recours ou toute op\u00e9ration d\u2019affacturage avec recours ;
.l\u2019EBE consolid\u00e9 d\u00e9signe le r\u00e9sultat op\u00e9ration courant consolid\u00e9 :
.major\u00e9 des dotations nettes aux amortissements et provisions ;
.diminu\u00e9 des autres produits courants et major\u00e9 des autres charges courantes.
Au 31 d\u00e9cembre, le ratio de levier du Groupe s\u2019\u00e9levait \u00e0 2,58.
Zun ratio de couverture (ratio de cash-flow consolid\u00e9 sur le service de la dette) qui doit \u00eatre sup\u00e9rieur \u00e0 1 tout au long du cr\u00e9dit, dans lequel :
.le cash-flow consolid\u00e9 est constitu\u00e9 de l\u2019EBE consolid\u00e9 du Groupe :
.diminu\u00e9 :
.des imp\u00f4ts sur les soci\u00e9t\u00e9s effectivement acquitt\u00e9s ;
.des investissements d\u00e9caiss\u00e9s ;
.de la variation du Besoin en Fonds de Roulement net consolid\u00e9
.de tout produit n\u2019ayant pas vocation \u00e0 donner lieu \u00e0 un encaissement ou d\u00e9caissement et pris en compte dans l\u2019EBE consolid\u00e9 ;
.de tout \u00e9l\u00e9ment exceptionnel ou extraordinaire (y compris les produits nets de cession d\u2019actifs, d\u2019actions, de droits sociaux ou de fonds de commerce) qui n\u2019entre pas dans le cadre de l\u2019exploitation courante et qui a fait l\u2019objet d\u2019un encaissement ou d\u2019un d\u00e9caissement.
.augment\u00e9 :
.de tout tirage de cr\u00e9dits moyen terme ;
.de la somme des autres int\u00e9r\u00eats et produits financiers de placement et disponibilit\u00e9s et des produits nets sur cessions de valeurs mobili\u00e8re de placement.
.le service de la dette d\u00e9signe la charge financi\u00e8re consolid\u00e9e du Groupe :
.augment\u00e9e du montant du remboursement en principale des dettes financi\u00e8res venant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance pendant la p\u00e9riode de test consid\u00e9r\u00e9e ;
.diminu\u00e9e de tout remboursement en 2021 des pr\u00eats bancaires soumis \u00e0 la r\u00e9glementation PGE conclus ant\u00e9rieurement \u00e0 la date de signature du contrat.
Au 31 d\u00e9cembre, le ratio de couverture s'\u00e9levait \u00e0 1,05.
D\u00e9composition des dettes financi\u00e8res par \u00e9ch\u00e9ance
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n < 1 an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n A plus de 5 ans | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 95 038 | \n\n 13 100 | \n\n 46 380 | \n\n 35 558 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 630 | \n\n - | \n\n 39 630 | \n\n (0) | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 829 | \n\n 2 795 | \n\n 5 106 | \n\n 1 928 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n (0) | \n\n 0 | \n
| \n Total (hors tr\u00e9sorerie passive) | \n\n 145 012 | \n\n 16 410 | \n\n 91 116 | \n\n 37 486 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 145 077 | \n\n 16 475 | \n\n 91 116 | \n\n 37 486 | \n
La tr\u00e9sorerie dont dispose le Groupe comprend les \u00e9l\u00e9ments suivants :
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Valeurs mobili\u00e8res de placement | \n\n 25 074 | \n\n 31 964 | \n
| \n Comptes bancaires | \n\n 36 603 | \n\n 24 231 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re (a)+(b) | \n\n 61 677 | \n\n 56 195 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n (1 380) | \n\n (66) | \n
| \n TR\u00e9SORERIE ET EQUIVALENTS DE TR\u00e9SORERIE DANS LE TABLEAU DES FLUX DE TR\u00e9SORERIE | \n\n 60 297 | \n\n 56 130 | \n
6.3.3.4.1.Dettes financi\u00e8res
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 41 438 | \n\n 21 536 | \n\n 62 974 | \n\n 81 938 | \n\n 13 100 | \n\n 95 038 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n (0) | \n\n 39 570 | \n\n 39 570 | \n\n 39 630 | \n\n (0) | \n\n 39 630 | \n
| \n Dettes de location | \n\n 7 180 | \n\n 2 328 | \n\n 9 508 | \n\n 7 034 | \n\n 2 795 | \n\n 9 829 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n (0) | \n\n 514 | \n\n 514 | \n\n (0) | \n\n 210 | \n\n 210 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 0 | \n\n 234 | \n\n 234 | \n\n (0) | \n\n 305 | \n\n 305 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n - | \n\n 1 380 | \n\n 1 380 | \n\n - | \n\n 66 | \n\n 66 | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 48 618 | \n\n 65 562 | \n\n 114 180 | \n\n 128 602 | \n\n 16 475 | \n\n 145 077 | \n
Variation de l\u2019endettement sur l\u2019exercice
| \n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n Acquisitions de l'exercice | \n\n Sorties de l'exercice | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 62 974 | \n\n 50 672 | \n\n (18 769) | \n\n (0) | \n\n 161 | \n\n 95 038 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 570 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 60 | \n\n 39 630 | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 508 | \n\n 2 319 | \n\n (3 045) | \n\n 1 133 | \n\n (86) | \n\n 9 829 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 514 | \n\n - | \n\n (304) | \n\n - | \n\n - | \n\n 210 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 234 | \n\n 87 | \n\n (1) | \n\n 1 | \n\n (16) | \n\n 306 | \n
| \n Total (hors tr\u00e9sorerie passive) | \n\n 112 800 | \n\n 53 077 | \n\n (22 118) | \n\n 1 135 | \n\n 119 | \n\n 145 012 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 1 380 | \n\n (1 322) | \n\n - | \n\n 6 | \n\n - | \n\n 65 | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 114 180 | \n\n 51 755 | \n\n (22 118) | \n\n 1 141 | \n\n 119 | \n\n 145 077 | \n
Les augmentations de l\u2019exercice se d\u00e9composent principalement comme suit :
Z+19,5 millions d'euros : tirage de la ligne de cr\u00e9dit de la dette d'acquisition au titre de l'enveloppe \"non confirm\u00e9e\", afin de financer l'op\u00e9ration \"Convergent\" ;
Z+5,0 millions d'euros : mise en place d'une ligne de financement BPI ;
Z+11,3 millions d'euros : tirage du solde des lignes de financement destin\u00e9es \u00e0 financer l'extension du site de Lannion ;
Z+5 millions d'euros : mise en place d'une ligne de financement couvrant les travaux d'am\u00e9nagement du site de Villejust ;
Z+10,0 millions d'euros : mise en place de ligne de financements non adoss\u00e9s destin\u00e9s au financement des investissements du Groupe ;
Z+2,3 millions d'euros : nouveaux contrats de location (incluant les renouvellements).
La dette d\u2019acquisition du Groupe, bancaire (tir\u00e9e pour 37,0 millions d\u2019euros) et obligataire (pour 40,0 millions d\u2019euros), est assorti de deux ratios, test\u00e9s annuellement au 31 d\u00e9cembre, dont le non-respect entraine l\u2019exigibilit\u00e9 de la dette :
Zun ratio de levier (ratio de l\u2019endettement net consolid\u00e9 sur l\u2019EBE consolid\u00e9) ne devant pas exc\u00e9der un maximum d\u00e9gressif passant progressivement de 3,50 (borne haute) au 31 d\u00e9cembre 2020 \u00e0 2,75 (borne basse) au 31 d\u00e9cembre 2026 et pour lequel :
.l\u2019endettement net consolid\u00e9 d\u00e9signe, sur une base consolid\u00e9e la diff\u00e9rence entre :
.la tr\u00e9sorerie consolid\u00e9e, repr\u00e9sentant la position active des comptes de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie ;
.l\u2019endettement consolid\u00e9, ce dernier d\u00e9signant l\u2019ensemble des emprunts et dettes assimil\u00e9es \u00e0 l\u2019exclusion de toutes dettes subordonn\u00e9es, major\u00e9 dans le m\u00eame p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation des positions passives des comptes bancaires, des effets port\u00e9s \u00e0 l\u2019escompte et non \u00e9chus, des engagements hors bilan (\u00e0 l\u2019exclusion des engagements pour retraites, des garanties et cautions accord\u00e9es dans le cadre de l\u2019exploitation courantes et des couverture de taux et de change) et des cessions de cr\u00e9ance ou d\u2019escompte avec recours ou toute op\u00e9ration d\u2019affacturage avec recours ;
.l\u2019EBE consolid\u00e9 d\u00e9signe le r\u00e9sultat op\u00e9ration courant consolid\u00e9 :
.major\u00e9 des dotations nettes aux amortissements et provisions ;
.diminu\u00e9 des autres produits courants et major\u00e9 des autres charges courantes.
Au 31 d\u00e9cembre, le ratio de levier du Groupe s\u2019\u00e9levait \u00e0 2,58.
Zun ratio de couverture (ratio de cash-flow consolid\u00e9 sur le service de la dette) qui doit \u00eatre sup\u00e9rieur \u00e0 1 tout au long du cr\u00e9dit, dans lequel :
.le cash-flow consolid\u00e9 est constitu\u00e9 de l\u2019EBE consolid\u00e9 du Groupe :
.diminu\u00e9 :
.des imp\u00f4ts sur les soci\u00e9t\u00e9s effectivement acquitt\u00e9s ;
.des investissements d\u00e9caiss\u00e9s ;
.de la variation du Besoin en Fonds de Roulement net consolid\u00e9
.de tout produit n\u2019ayant pas vocation \u00e0 donner lieu \u00e0 un encaissement ou d\u00e9caissement et pris en compte dans l\u2019EBE consolid\u00e9 ;
.de tout \u00e9l\u00e9ment exceptionnel ou extraordinaire (y compris les produits nets de cession d\u2019actifs, d\u2019actions, de droits sociaux ou de fonds de commerce) qui n\u2019entre pas dans le cadre de l\u2019exploitation courante et qui a fait l\u2019objet d\u2019un encaissement ou d\u2019un d\u00e9caissement.
.augment\u00e9 :
.de tout tirage de cr\u00e9dits moyen terme ;
.de la somme des autres int\u00e9r\u00eats et produits financiers de placement et disponibilit\u00e9s et des produits nets sur cessions de valeurs mobili\u00e8re de placement.
.le service de la dette d\u00e9signe la charge financi\u00e8re consolid\u00e9e du Groupe :
.augment\u00e9e du montant du remboursement en principale des dettes financi\u00e8res venant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance pendant la p\u00e9riode de test consid\u00e9r\u00e9e ;
.diminu\u00e9e de tout remboursement en 2021 des pr\u00eats bancaires soumis \u00e0 la r\u00e9glementation PGE conclus ant\u00e9rieurement \u00e0 la date de signature du contrat.
Au 31 d\u00e9cembre, le ratio de couverture s'\u00e9levait \u00e0 1,05.
D\u00e9composition des dettes financi\u00e8res par \u00e9ch\u00e9ance
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n < 1 an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n A plus de 5 ans | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 95 038 | \n\n 13 100 | \n\n 46 380 | \n\n 35 558 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 630 | \n\n - | \n\n 39 630 | \n\n (0) | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 829 | \n\n 2 795 | \n\n 5 106 | \n\n 1 928 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n (0) | \n\n 0 | \n
| \n Total (hors tr\u00e9sorerie passive) | \n\n 145 012 | \n\n 16 410 | \n\n 91 116 | \n\n 37 486 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL DETTES FINANCI\u00e8RES | \n\n 145 077 | \n\n 16 475 | \n\n 91 116 | \n\n 37 486 | \n
6.3.3.4.2.Autres passifs financiers
| \n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Fournisseurs | \n\n - | \n\n 18 115 | \n\n 18 115 | \n\n - | \n\n 17 593 | \n\n 17 593 | \n
| \n Avances et acomptes re\u00e7us sur commandes | \n\n - | \n\n 7 729 | \n\n 7 729 | \n\n - | \n\n 11 005 | \n\n 11 005 | \n
| \n Dettes sur immobilisations | \n\n - | \n\n 3 428 | \n\n 3 428 | \n\n - | \n\n 273 | \n\n 273 | \n
| \n Autres passifs financiers | \n\n - | \n\n 29 272 | \n\n 29 272 | \n\n - | \n\n 28 870 | \n\n 28 870 | \n
| \n Autres actifs non financiers | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Cr\u00e9dit imp\u00f4t recherche | \n\n 8 477 | \n\n - | \n\n 8 477 | \n\n 10 448 | \n\n 1 063 | \n\n 11 511 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n 354 | \n\n 354 | \n\n - | \n\n 464 | \n\n 464 | \n
| \n Total cr\u00e9ances d'imp\u00f4ts | \n\n 8 477 | \n\n 354 | \n\n 8 831 | \n\n 10 448 | \n\n 1 527 | \n\n 11 974 | \n
| \n Cr\u00e9ances sociales | \n\n - | \n\n 118 | \n\n 118 | \n\n - | \n\n 114 | \n\n 114 | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales | \n\n - | \n\n 6 194 | \n\n 6 194 | \n\n - | \n\n 4 505 | \n\n 4 505 | \n
| \n Cr\u00e9ances diverses | \n\n 0 | \n\n 5 477 | \n\n 5 477 | \n\n 0 | \n\n 4 846 | \n\n 4 846 | \n
| \n Autres actifs divers | \n\n 0 | \n\n 11 789 | \n\n 11 789 | \n\n 0 | \n\n 9 465 | \n\n 9 465 | \n
| \n TOTAL AUTRES ACTIFS NON FINANCIERS | \n\n 8 477 | \n\n 12 143 | \n\n 20 621 | \n\n 10 448 | \n\n 10 991 | \n\n 21 439 | \n
| \n Autres actifs non financiers | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Cr\u00e9dit imp\u00f4t recherche | \n\n 8 477 | \n\n - | \n\n 8 477 | \n\n 10 448 | \n\n 1 063 | \n\n 11 511 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n 354 | \n\n 354 | \n\n - | \n\n 464 | \n\n 464 | \n
| \n Total cr\u00e9ances d'imp\u00f4ts | \n\n 8 477 | \n\n 354 | \n\n 8 831 | \n\n 10 448 | \n\n 1 527 | \n\n 11 974 | \n
| \n Cr\u00e9ances sociales | \n\n - | \n\n 118 | \n\n 118 | \n\n - | \n\n 114 | \n\n 114 | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales | \n\n - | \n\n 6 194 | \n\n 6 194 | \n\n - | \n\n 4 505 | \n\n 4 505 | \n
| \n Cr\u00e9ances diverses | \n\n 0 | \n\n 5 477 | \n\n 5 477 | \n\n 0 | \n\n 4 846 | \n\n 4 846 | \n
| \n Autres actifs divers | \n\n 0 | \n\n 11 789 | \n\n 11 789 | \n\n 0 | \n\n 9 465 | \n\n 9 465 | \n
| \n TOTAL AUTRES ACTIFS NON FINANCIERS | \n\n 8 477 | \n\n 12 143 | \n\n 20 621 | \n\n 10 448 | \n\n 10 991 | \n\n 21 439 | \n
| \n Autres actifs non financiers | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Cr\u00e9dit imp\u00f4t recherche | \n\n 8 477 | \n\n - | \n\n 8 477 | \n\n 10 448 | \n\n 1 063 | \n\n 11 511 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances d'imp\u00f4ts | \n\n - | \n\n 354 | \n\n 354 | \n\n - | \n\n 464 | \n\n 464 | \n
| \n Total cr\u00e9ances d'imp\u00f4ts | \n\n 8 477 | \n\n 354 | \n\n 8 831 | \n\n 10 448 | \n\n 1 527 | \n\n 11 974 | \n
| \n Cr\u00e9ances sociales | \n\n - | \n\n 118 | \n\n 118 | \n\n - | \n\n 114 | \n\n 114 | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales | \n\n - | \n\n 6 194 | \n\n 6 194 | \n\n - | \n\n 4 505 | \n\n 4 505 | \n
| \n Cr\u00e9ances diverses | \n\n 0 | \n\n 5 477 | \n\n 5 477 | \n\n 0 | \n\n 4 846 | \n\n 4 846 | \n
| \n Autres actifs divers | \n\n 0 | \n\n 11 789 | \n\n 11 789 | \n\n 0 | \n\n 9 465 | \n\n 9 465 | \n
| \n TOTAL AUTRES ACTIFS NON FINANCIERS | \n\n 8 477 | \n\n 12 143 | \n\n 20 621 | \n\n 10 448 | \n\n 10 991 | \n\n 21 439 | \n
| \n Autres passifs non financiers | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Imp\u00f4t exigible | \n\n - | \n\n 859 | \n\n 859 | \n\n - | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n
| \n Dettes sociales | \n\n 436 | \n\n 12 526 | \n\n 12 963 | \n\n 56 | \n\n 14 773 | \n\n 14 830 | \n
| \n Dettes fiscales (hors IS) | \n\n - | \n\n 4 975 | \n\n 4 975 | \n\n - | \n\n 5 310 | \n\n 5 310 | \n
| \n Subventions (y compris CIR \u00e9tal\u00e9) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 966 | \n\n 1 327 | \n\n 5 293 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d'avance sur contrats | \n\n 4 430 | \n\n 4 611 | \n\n 9 041 | \n\n 596 | \n\n 2 269 | \n\n 2 866 | \n
| \n Autres dettes diverses | \n\n - | \n\n 467 | \n\n 467 | \n\n - | \n\n 226 | \n\n 226 | \n
| \n Autres passifs divers | \n\n 4 866 | \n\n 22 579 | \n\n 27 446 | \n\n 4 619 | \n\n 23 905 | \n\n 28 524 | \n
| \n TOTAL AUTRES PASSIFS NON FINANCIERS | \n\n 4 866 | \n\n 23 438 | \n\n 28 305 | \n\n 4 619 | \n\n 26 879 | \n\n 31 498 | \n
Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche constat\u00e9, pour la part correspondant aux projets de d\u00e9veloppement ayant fait l\u2019objet d\u2019une constatation en frais de d\u00e9veloppement \u00e0 l\u2019actif, est comptabilis\u00e9 en \u00ab subventions \u00e0 \u00e9taler \u00bb au passif du bilan, et ramen\u00e9 au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement de l\u2019actif sous-jacent.
Les produits constat\u00e9s d\u2019avance sur contrats concernent les contrats dont le chiffre d\u2019affaires est reconnu en continu pour lesquels le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019avancement.
| \n Autres passifs non financiers | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Imp\u00f4t exigible | \n\n - | \n\n 859 | \n\n 859 | \n\n - | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n
| \n Dettes sociales | \n\n 436 | \n\n 12 526 | \n\n 12 963 | \n\n 56 | \n\n 14 773 | \n\n 14 830 | \n
| \n Dettes fiscales (hors IS) | \n\n - | \n\n 4 975 | \n\n 4 975 | \n\n - | \n\n 5 310 | \n\n 5 310 | \n
| \n Subventions (y compris CIR \u00e9tal\u00e9) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 966 | \n\n 1 327 | \n\n 5 293 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d'avance sur contrats | \n\n 4 430 | \n\n 4 611 | \n\n 9 041 | \n\n 596 | \n\n 2 269 | \n\n 2 866 | \n
| \n Autres dettes diverses | \n\n - | \n\n 467 | \n\n 467 | \n\n - | \n\n 226 | \n\n 226 | \n
| \n Autres passifs divers | \n\n 4 866 | \n\n 22 579 | \n\n 27 446 | \n\n 4 619 | \n\n 23 905 | \n\n 28 524 | \n
| \n TOTAL AUTRES PASSIFS NON FINANCIERS | \n\n 4 866 | \n\n 23 438 | \n\n 28 305 | \n\n 4 619 | \n\n 26 879 | \n\n 31 498 | \n
Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche constat\u00e9, pour la part correspondant aux projets de d\u00e9veloppement ayant fait l\u2019objet d\u2019une constatation en frais de d\u00e9veloppement \u00e0 l\u2019actif, est comptabilis\u00e9 en \u00ab subventions \u00e0 \u00e9taler \u00bb au passif du bilan, et ramen\u00e9 au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement de l\u2019actif sous-jacent.
Les produits constat\u00e9s d\u2019avance sur contrats concernent les contrats dont le chiffre d\u2019affaires est reconnu en continu pour lesquels le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019avancement.
| \n Autres passifs non financiers | \n\n \n | \n\n 31/12/2022 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 31/12/2023 | \n\n \n | \n
| \n \n | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n\n Non courant | \n\n Courant | \n\n Total | \n
| \n Imp\u00f4t exigible | \n\n - | \n\n 859 | \n\n 859 | \n\n - | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n
| \n Dettes sociales | \n\n 436 | \n\n 12 526 | \n\n 12 963 | \n\n 56 | \n\n 14 773 | \n\n 14 830 | \n
| \n Dettes fiscales (hors IS) | \n\n - | \n\n 4 975 | \n\n 4 975 | \n\n - | \n\n 5 310 | \n\n 5 310 | \n
| \n Subventions (y compris CIR \u00e9tal\u00e9) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 966 | \n\n 1 327 | \n\n 5 293 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d'avance sur contrats | \n\n 4 430 | \n\n 4 611 | \n\n 9 041 | \n\n 596 | \n\n 2 269 | \n\n 2 866 | \n
| \n Autres dettes diverses | \n\n - | \n\n 467 | \n\n 467 | \n\n - | \n\n 226 | \n\n 226 | \n
| \n Autres passifs divers | \n\n 4 866 | \n\n 22 579 | \n\n 27 446 | \n\n 4 619 | \n\n 23 905 | \n\n 28 524 | \n
| \n TOTAL AUTRES PASSIFS NON FINANCIERS | \n\n 4 866 | \n\n 23 438 | \n\n 28 305 | \n\n 4 619 | \n\n 26 879 | \n\n 31 498 | \n
Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche constat\u00e9, pour la part correspondant aux projets de d\u00e9veloppement ayant fait l\u2019objet d\u2019une constatation en frais de d\u00e9veloppement \u00e0 l\u2019actif, est comptabilis\u00e9 en \u00ab subventions \u00e0 \u00e9taler \u00bb au passif du bilan, et ramen\u00e9 au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement de l\u2019actif sous-jacent.
Les produits constat\u00e9s d\u2019avance sur contrats concernent les contrats dont le chiffre d\u2019affaires est reconnu en continu pour lesquels le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019avancement.
| \n Nombre d'actions | \n\n \n | \n
| \n Nombre d'actions en d\u00e9but d'exercice | \n\n 22 466 882 | \n
| \n Augmentation de capital | \n\n - | \n
| \n Nombre d'actions en fin d'exercice | \n\n 22 466 882 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, ces 22.466.882 actions de 1 \u20ac chacune sont enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9es et repr\u00e9sentent un capital de 22.466.882 \u20ac. Elles sont d\u00e9tenues \u00e0 cette m\u00eame date par :
| \n \n | \n\n NB d'actions | \n\n % du capital | \n\n NB droits de vote (1) | \n\n % droits de vote (2) | \n
| \n ESIRA (3) | \n\n 11 617 290 | \n\n 52% | \n\n 23 234 580 | \n\n 68% | \n
| \n Salari\u00e9 du Groupe | \n\n 162 878 | \n\n 1% | \n\n 203 213 | \n\n 1% | \n
| \n Auto-d\u00e9tention | \n\n 386 506 | \n\n 2% | \n\n - | \n\n 0% | \n
| \n 7 Industries Holding B.V (4) | \n\n 1 706 649 | \n\n 8% | \n\n 1 706 649 | \n\n 5% | \n
| \n Amiral Gestion (5) | \n\n 687 226 | \n\n 3% | \n\n 687 226 | \n\n 2% | \n
| \n Autres dont public | \n\n 7 906 333 | \n\n 35% | \n\n 8 168 967 | \n\n 24% | \n
| \n TOTAL | \n\n 22 466 882 | \n\n 100% | \n\n 34 000 635 | \n\n 100% | \n
(1) Droits de vote exer\u00e7ables en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires.
(2) Les pourcentages de droits de vote exprim\u00e9s dans ce tableau sont calcul\u00e9s sans tenir compte des actions auto-d\u00e9tenues par la Soci\u00e9t\u00e9 qui sont priv\u00e9es de droits de vote en application des dispositions de l\u2019article L.225-210 du Code de commerce, soit sur un nombre total de droits de vote r\u00e9els de 34.000.635 au 31 d\u00e9cembre 2023.
(3) La soci\u00e9t\u00e9 ESIRA est une soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e, dont le capital est d\u00e9tenu majoritairement par Monsieur Marc Le Flohic, Pr\u00e9sident-Directeur g\u00e9n\u00e9ral de la Soci\u00e9t\u00e9.
(4) 7 Industries Holding B.V est une soci\u00e9t\u00e9 contr\u00f4l\u00e9e par Madame Ruthi Wertheimer.
(5) Soci\u00e9t\u00e9 de gestion de portefeuille agissant pour le compte de fonds dont elle assure la gestion.
| \n Nombre d'actions | \n\n \n | \n
| \n Nombre d'actions en d\u00e9but d'exercice | \n\n 22 466 882 | \n
| \n Augmentation de capital | \n\n - | \n
| \n Nombre d'actions en fin d'exercice | \n\n 22 466 882 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, ces 22.466.882 actions de 1 \u20ac chacune sont enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9es et repr\u00e9sentent un capital de 22.466.882 \u20ac. Elles sont d\u00e9tenues \u00e0 cette m\u00eame date par :
| \n \n | \n\n NB d'actions | \n\n % du capital | \n\n NB droits de vote (1) | \n\n % droits de vote (2) | \n
| \n ESIRA (3) | \n\n 11 617 290 | \n\n 52% | \n\n 23 234 580 | \n\n 68% | \n
| \n Salari\u00e9 du Groupe | \n\n 162 878 | \n\n 1% | \n\n 203 213 | \n\n 1% | \n
| \n Auto-d\u00e9tention | \n\n 386 506 | \n\n 2% | \n\n - | \n\n 0% | \n
| \n 7 Industries Holding B.V (4) | \n\n 1 706 649 | \n\n 8% | \n\n 1 706 649 | \n\n 5% | \n
| \n Amiral Gestion (5) | \n\n 687 226 | \n\n 3% | \n\n 687 226 | \n\n 2% | \n
| \n Autres dont public | \n\n 7 906 333 | \n\n 35% | \n\n 8 168 967 | \n\n 24% | \n
| \n TOTAL | \n\n 22 466 882 | \n\n 100% | \n\n 34 000 635 | \n\n 100% | \n
(1) Droits de vote exer\u00e7ables en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires.
(2) Les pourcentages de droits de vote exprim\u00e9s dans ce tableau sont calcul\u00e9s sans tenir compte des actions auto-d\u00e9tenues par la Soci\u00e9t\u00e9 qui sont priv\u00e9es de droits de vote en application des dispositions de l\u2019article L.225-210 du Code de commerce, soit sur un nombre total de droits de vote r\u00e9els de 34.000.635 au 31 d\u00e9cembre 2023.
(3) La soci\u00e9t\u00e9 ESIRA est une soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e, dont le capital est d\u00e9tenu majoritairement par Monsieur Marc Le Flohic, Pr\u00e9sident-Directeur g\u00e9n\u00e9ral de la Soci\u00e9t\u00e9.
(4) 7 Industries Holding B.V est une soci\u00e9t\u00e9 contr\u00f4l\u00e9e par Madame Ruthi Wertheimer.
(5) Soci\u00e9t\u00e9 de gestion de portefeuille agissant pour le compte de fonds dont elle assure la gestion.
| \n Valeurs brutes | \n\n 31/12/2022 | \n\n Dotations de l'exercice | \n\n Reprises utilis\u00e9es | \n\n Reprises non utilis\u00e9es | \n\n Variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Autres mouvements | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Avantages au personnel non courants | \n\n 2 666 | \n\n 173 | \n\n (43) | \n\n - | \n\n 56 | \n\n (276) | \n\n 2 576 | \n
| \n Provisions pour litiges NC | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Provisions pour garanties donn\u00e9es aux clients NC | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres provisions non courantes | \n\n 34 | \n\n 198 | \n\n (34) | \n\n - | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 198 | \n
| \n Provisions non courantes | \n\n 2 700 | \n\n 371 | \n\n (78) | \n\n - | \n\n 56 | \n\n (276) | \n\n 2 774 | \n
| \n Avantages au personnel courants | \n\n 83 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 70 | \n\n 153 | \n
| \n Provisions pour litiges C | \n\n 263 | \n\n 617 | \n\n (230) | \n\n (33) | \n\n - | \n\n 45 | \n\n 662 | \n
| \n Provisions pour garanties donn\u00e9es aux clients C | \n\n 1 172 | \n\n 364 | \n\n (402) | \n\n (211) | \n\n 141 | \n\n (4) | \n\n 1 060 | \n
| \n Autres provisions courantes | \n\n 55 | \n\n - | \n\n 0 | \n\n (10) | \n\n - | \n\n (45) | \n\n - | \n
| \n Provisions courantes | \n\n 1 573 | \n\n 981 | \n\n (632) | \n\n (254) | \n\n 141 | \n\n 66 | \n\n 1 874 | \n
| \n TOTAL PROVISIONS | \n\n 4 273 | \n\n 1 351 | \n\n (710) | \n\n (254) | \n\n 197 | \n\n (210) | \n\n 4 648 | \n
Litiges et faits exceptionnels
Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure gouvernementale, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance qui est en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou du Groupe et qui ne serait pas prise en compte dans les pr\u00e9sents \u00e9tats financiers.
Litiges et faits exceptionnels
Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure gouvernementale, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance qui est en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou du Groupe et qui ne serait pas prise en compte dans les pr\u00e9sents \u00e9tats financiers.
| \n Engagements hors bilan n\u00e9s des op\u00e9rations de l'activit\u00e9 courante | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es non \u00e9chues | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cautions donn\u00e9es sur des march\u00e9s | \n\n - | \n\n - | \n
| \n - Nantissements d'actifs incorporels et corporels | \n\n - | \n\n - | \n
| \n - Nantissements de titres | \n\n - | \n\n - | \n
| \n S\u00fbret\u00e9s r\u00e9elles | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Engagements hors bilan donn\u00e9s ou re\u00e7us dans le cadre de l'endettement | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Cr\u00e9ances professionnelles c\u00e9d\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cautions ou lettres d'intention | \n\n 900 | \n\n 900 | \n
| \n - Gages et nantissements d'actifs incorporels et corporels | \n\n 21 144 | \n\n 20 265 | \n
| \n - Gages et nantissements de titres | \n\n 140 000 | \n\n 140 000 | \n
| \n - Privil\u00e8ges de pr\u00eateurs de deniers | \n\n 8 042 | \n\n 5 742 | \n
| \n S\u00fbret\u00e9s r\u00e9elles | \n\n 169 186 | \n\n 166 007 | \n
| \n Total | \n\n 170 086 | \n\n 166 907 | \n
Toutes les s\u00fbret\u00e9s ci-dessus mentionn\u00e9es couvrent des dettes port\u00e9es au bilan.
Le montant indiqu\u00e9 ci-dessus au titre des s\u00fbret\u00e9s correspond au montant total de l\u2019engagement donn\u00e9 au moment de la contraction des emprunts sous-jacents. Le capital restant d\u00fb des emprunts couverts par ces engagements s\u2019\u00e9l\u00e8ve au 31 d\u00e9cembre 2023 \u00e0 70 630 K\u20ac.
Les cautions correspondent \u00e0 celles donn\u00e9es par Lumibird SA \u00e0 la Banque populaire du Massif Central pour couvrir toutes les lignes de financement court terme de Quantel M\u00e9dical, pour un montant maximum de 900 K\u20ac.
Par ailleurs, dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration de structuration de sa dette d\u2019acquisition, la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7u l\u2019engagement de son pool bancaire de (i) financer \u00e0 hauteur de 10,0 millions d\u2019euros suppl\u00e9mentaires (enveloppe confirm\u00e9e) des op\u00e9rations de croissance externe de cibles autoris\u00e9es, aux conditions d\u00e9taill\u00e9es au point 6.3.3.4.1 du pr\u00e9sent document et de (ii) financer \u00e0 hauteur de 21,8 millions d\u2019euros suppl\u00e9mentaires, sous r\u00e9serve de l\u2019accord d\u2019un comit\u00e9 de cr\u00e9dit (enveloppe non confirm\u00e9e) des op\u00e9rations de croissance externe de cibles \u00e9ligibles, aux m\u00eames conditions financi\u00e8res que celles de l\u2019enveloppe confirm\u00e9e ;
Litiges et faits exceptionnels
Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure gouvernementale, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance qui est en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou du Groupe et qui ne serait pas prise en compte dans les pr\u00e9sents \u00e9tats financiers.
| \n Engagements hors bilan n\u00e9s des op\u00e9rations de l'activit\u00e9 courante | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es non \u00e9chues | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cautions donn\u00e9es sur des march\u00e9s | \n\n - | \n\n - | \n
| \n - Nantissements d'actifs incorporels et corporels | \n\n - | \n\n - | \n
| \n - Nantissements de titres | \n\n - | \n\n - | \n
| \n S\u00fbret\u00e9s r\u00e9elles | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Engagements hors bilan donn\u00e9s ou re\u00e7us dans le cadre de l'endettement | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Cr\u00e9ances professionnelles c\u00e9d\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cautions ou lettres d'intention | \n\n 900 | \n\n 900 | \n
| \n - Gages et nantissements d'actifs incorporels et corporels | \n\n 21 144 | \n\n 20 265 | \n
| \n - Gages et nantissements de titres | \n\n 140 000 | \n\n 140 000 | \n
| \n - Privil\u00e8ges de pr\u00eateurs de deniers | \n\n 8 042 | \n\n 5 742 | \n
| \n S\u00fbret\u00e9s r\u00e9elles | \n\n 169 186 | \n\n 166 007 | \n
| \n Total | \n\n 170 086 | \n\n 166 907 | \n
Toutes les s\u00fbret\u00e9s ci-dessus mentionn\u00e9es couvrent des dettes port\u00e9es au bilan.
Le montant indiqu\u00e9 ci-dessus au titre des s\u00fbret\u00e9s correspond au montant total de l\u2019engagement donn\u00e9 au moment de la contraction des emprunts sous-jacents. Le capital restant d\u00fb des emprunts couverts par ces engagements s\u2019\u00e9l\u00e8ve au 31 d\u00e9cembre 2023 \u00e0 70 630 K\u20ac.
Les cautions correspondent \u00e0 celles donn\u00e9es par Lumibird SA \u00e0 la Banque populaire du Massif Central pour couvrir toutes les lignes de financement court terme de Quantel M\u00e9dical, pour un montant maximum de 900 K\u20ac.
Par ailleurs, dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration de structuration de sa dette d\u2019acquisition, la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7u l\u2019engagement de son pool bancaire de (i) financer \u00e0 hauteur de 10,0 millions d\u2019euros suppl\u00e9mentaires (enveloppe confirm\u00e9e) des op\u00e9rations de croissance externe de cibles autoris\u00e9es, aux conditions d\u00e9taill\u00e9es au point 6.3.3.4.1 du pr\u00e9sent document et de (ii) financer \u00e0 hauteur de 21,8 millions d\u2019euros suppl\u00e9mentaires, sous r\u00e9serve de l\u2019accord d\u2019un comit\u00e9 de cr\u00e9dit (enveloppe non confirm\u00e9e) des op\u00e9rations de croissance externe de cibles \u00e9ligibles, aux m\u00eames conditions financi\u00e8res que celles de l\u2019enveloppe confirm\u00e9e ;
| \n Engagements hors bilan n\u00e9s des op\u00e9rations de l'activit\u00e9 courante | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es non \u00e9chues | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cautions donn\u00e9es sur des march\u00e9s | \n\n - | \n\n - | \n
| \n - Nantissements d'actifs incorporels et corporels | \n\n - | \n\n - | \n
| \n - Nantissements de titres | \n\n - | \n\n - | \n
| \n S\u00fbret\u00e9s r\u00e9elles | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Engagements hors bilan donn\u00e9s ou re\u00e7us dans le cadre de l'endettement | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n
| \n Cr\u00e9ances professionnelles c\u00e9d\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cautions ou lettres d'intention | \n\n 900 | \n\n 900 | \n
| \n - Gages et nantissements d'actifs incorporels et corporels | \n\n 21 144 | \n\n 20 265 | \n
| \n - Gages et nantissements de titres | \n\n 140 000 | \n\n 140 000 | \n
| \n - Privil\u00e8ges de pr\u00eateurs de deniers | \n\n 8 042 | \n\n 5 742 | \n
| \n S\u00fbret\u00e9s r\u00e9elles | \n\n 169 186 | \n\n 166 007 | \n
| \n Total | \n\n 170 086 | \n\n 166 907 | \n
Toutes les s\u00fbret\u00e9s ci-dessus mentionn\u00e9es couvrent des dettes port\u00e9es au bilan.
Le montant indiqu\u00e9 ci-dessus au titre des s\u00fbret\u00e9s correspond au montant total de l\u2019engagement donn\u00e9 au moment de la contraction des emprunts sous-jacents. Le capital restant d\u00fb des emprunts couverts par ces engagements s\u2019\u00e9l\u00e8ve au 31 d\u00e9cembre 2023 \u00e0 70 630 K\u20ac.
Les cautions correspondent \u00e0 celles donn\u00e9es par Lumibird SA \u00e0 la Banque populaire du Massif Central pour couvrir toutes les lignes de financement court terme de Quantel M\u00e9dical, pour un montant maximum de 900 K\u20ac.
Par ailleurs, dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration de structuration de sa dette d\u2019acquisition, la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7u l\u2019engagement de son pool bancaire de (i) financer \u00e0 hauteur de 10,0 millions d\u2019euros suppl\u00e9mentaires (enveloppe confirm\u00e9e) des op\u00e9rations de croissance externe de cibles autoris\u00e9es, aux conditions d\u00e9taill\u00e9es au point 6.3.3.4.1 du pr\u00e9sent document et de (ii) financer \u00e0 hauteur de 21,8 millions d\u2019euros suppl\u00e9mentaires, sous r\u00e9serve de l\u2019accord d\u2019un comit\u00e9 de cr\u00e9dit (enveloppe non confirm\u00e9e) des op\u00e9rations de croissance externe de cibles \u00e9ligibles, aux m\u00eames conditions financi\u00e8res que celles de l\u2019enveloppe confirm\u00e9e ;
Les effectifs du groupe sont les suivants :
| \n Effectifs | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Europe | \n\n 706 | \n\n 738 | \n
| \n Etats-Unis | \n\n 141 | \n\n 135 | \n
| \n Asie | \n\n 34 | \n\n 37 | \n
| \n Australie | \n\n 125 | \n\n 141 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1 006 | \n\n 1 051 | \n
| \n Composition du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Exc\u00e9dent brut d'exploitation | \n\n 31 337 | \n\n 34 507 | \n
| \n Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles (1) | \n\n (10 150) | \n\n (11 360) | \n
| \n Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles | \n\n (4 155) | \n\n (4 310) | \n
| \n Reprises aux amortissements | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements | \n\n (14 305) | \n\n (15 670) | \n
| \n Dotations aux provisions op\u00e9rationnelles | \n\n (2 996) | \n\n (4 203) | \n
| \n Reprises de provisions op\u00e9rationnelles | \n\n 1 406 | \n\n 3 454 | \n
| \n Dotations nettes aux provisions | \n\n (1 590) | \n\n (750) | \n
| \n Autres produits op\u00e9rationnels (2) | \n\n 1 265 | \n\n 1 331 | \n
| \n Autres charges op\u00e9rationnelles (3) | \n\n (334) | \n\n (922) | \n
| \n Autres produits et charges op\u00e9rationnels | \n\n 931 | \n\n 409 | \n
| \n R\u00e9SULTAT OPERATIONNEL COURANT | \n\n 16 373 | \n\n 18 497 | \n
(1) Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation, compte tenu de leur nature immat\u00e9rielle, sont constat\u00e9s en incorporels.
(2) Les autres produits op\u00e9rationnels correspondent \u00e0 la quote-part ramen\u00e9e au r\u00e9sultat, sur l\u2019exercice, des subventions constat\u00e9es d\u2019avance au passif du bilan. Elles sont ramen\u00e9es au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement des actifs sous-jacents ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des subventions concern\u00e9es.
(3) Les autres charges op\u00e9rationnelles concernent les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables (couvertes par les reprises de provisions constat\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment) ainsi que les autres charges op\u00e9rationnelles dont la constatation est couverte par les reprises de provisions pour risques et charges correspondantes.
Le d\u00e9tail des dotations nettes aux provisions par nature est pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous :
| \n D\u00e9tail des dotations nettes aux provisions par nature | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dotations aux provisions sur stock | \n\n (1 877) | \n\n (3 002) | \n
| \n Dotations aux provisions sur autres actifs circulants | \n\n (240) | \n\n (473) | \n
| \n Dotations aux provisions pour avantages au personnel | \n\n (269) | \n\n (76) | \n
| \n Dotations aux provisions pour risques et charges | \n\n (611) | \n\n (652) | \n
| \n Dotations aux provisions op\u00e9rationnelles | \n\n (2 996) | \n\n (4 203) | \n
| \n Reprises aux provisions sur stock | \n\n 1 041 | \n\n 2 570 | \n
| \n Reprises aux provisions sur autres actifs circulants | \n\n 44 | \n\n 131 | \n
| \n Reprises aux provisions pour avantages au personnel | \n\n 2 | \n\n 43 | \n
| \n Reprises aux provisions pour pour risques et charges | \n\n 319 | \n\n 709 | \n
| \n Reprises de provisions op\u00e9rationnelles | \n\n 1 406 | \n\n 3 454 | \n
| \n DOTATIONS NETTES AUX PROVISIONS | \n\n (1 590) | \n\n (750) | \n
| \n Composition du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 16 373 | \n\n 18 497 | \n
| \n R\u00e9sultat sur cessions d'actifs | \n\n 3 894 | \n\n (741) | \n
| \n Frais d'acquisition des regroupements d'entreprises | \n\n (2 969) | \n\n (1 994) | \n
| \n Autres produits et charges op\u00e9rationnels non courants | \n\n (37) | \n\n (3 614) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations des actifs | \n\n - | \n\n 25 | \n
| \n R\u00e9SULTAT OPERATIONNEL | \n\n 17 261 | \n\n 12 173 | \n
Le poste Frais d\u2019acquisition des regroupements d\u2019entreprises enregistre l\u2019ensemble des co\u00fbts directs engag\u00e9s par Lumibird pour ses op\u00e9rations de croissance externe. Sur l\u2019exercice 2022, ils concernent l\u2019acquisition de l\u2019activit\u00e9 T\u00e9l\u00e9m\u00e8tre de SAAB en Su\u00e8de, l\u2019acquisition d\u2019Innoptics ainsi que des op\u00e9rations de croissance externe envisag\u00e9es mais non poursuivies. Sur l'exercice 2023, ils concernent principalement l'acquisition des activit\u00e9s laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie.
Le poste R\u00e9sultat sur cessions d'actifs est essentiellement li\u00e9 \u00e0 la restructuration des Syst\u00e8mes Lidar dans la division photonique et l'abandon de certains projets de R&D au Canada.
Le poste Autres produits et charges op\u00e9rationnels non courants se d\u00e9compose en :
- 1 million d'euros de co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la restructuration des Syst\u00e8mes Lidar li\u00e9s \u00e0 la fermeture du site canadien d'Ottawa.
- 2,6 millions d'euros de co\u00fbts relatifs au litige opposant Lumibird SA au propri\u00e9taire du site des Ulis dans le cadre de la restitution des locaux.
| \n Composition du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Exc\u00e9dent brut d'exploitation | \n\n 31 337 | \n\n 34 507 | \n
| \n Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles (1) | \n\n (10 150) | \n\n (11 360) | \n
| \n Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles | \n\n (4 155) | \n\n (4 310) | \n
| \n Reprises aux amortissements | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements | \n\n (14 305) | \n\n (15 670) | \n
| \n Dotations aux provisions op\u00e9rationnelles | \n\n (2 996) | \n\n (4 203) | \n
| \n Reprises de provisions op\u00e9rationnelles | \n\n 1 406 | \n\n 3 454 | \n
| \n Dotations nettes aux provisions | \n\n (1 590) | \n\n (750) | \n
| \n Autres produits op\u00e9rationnels (2) | \n\n 1 265 | \n\n 1 331 | \n
| \n Autres charges op\u00e9rationnelles (3) | \n\n (334) | \n\n (922) | \n
| \n Autres produits et charges op\u00e9rationnels | \n\n 931 | \n\n 409 | \n
| \n R\u00e9SULTAT OPERATIONNEL COURANT | \n\n 16 373 | \n\n 18 497 | \n
(1) Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation, compte tenu de leur nature immat\u00e9rielle, sont constat\u00e9s en incorporels.
(2) Les autres produits op\u00e9rationnels correspondent \u00e0 la quote-part ramen\u00e9e au r\u00e9sultat, sur l\u2019exercice, des subventions constat\u00e9es d\u2019avance au passif du bilan. Elles sont ramen\u00e9es au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement des actifs sous-jacents ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des subventions concern\u00e9es.
(3) Les autres charges op\u00e9rationnelles concernent les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables (couvertes par les reprises de provisions constat\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment) ainsi que les autres charges op\u00e9rationnelles dont la constatation est couverte par les reprises de provisions pour risques et charges correspondantes.
Le d\u00e9tail des dotations nettes aux provisions par nature est pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous :
| \n D\u00e9tail des dotations nettes aux provisions par nature | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dotations aux provisions sur stock | \n\n (1 877) | \n\n (3 002) | \n
| \n Dotations aux provisions sur autres actifs circulants | \n\n (240) | \n\n (473) | \n
| \n Dotations aux provisions pour avantages au personnel | \n\n (269) | \n\n (76) | \n
| \n Dotations aux provisions pour risques et charges | \n\n (611) | \n\n (652) | \n
| \n Dotations aux provisions op\u00e9rationnelles | \n\n (2 996) | \n\n (4 203) | \n
| \n Reprises aux provisions sur stock | \n\n 1 041 | \n\n 2 570 | \n
| \n Reprises aux provisions sur autres actifs circulants | \n\n 44 | \n\n 131 | \n
| \n Reprises aux provisions pour avantages au personnel | \n\n 2 | \n\n 43 | \n
| \n Reprises aux provisions pour pour risques et charges | \n\n 319 | \n\n 709 | \n
| \n Reprises de provisions op\u00e9rationnelles | \n\n 1 406 | \n\n 3 454 | \n
| \n DOTATIONS NETTES AUX PROVISIONS | \n\n (1 590) | \n\n (750) | \n
| \n Composition du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 16 373 | \n\n 18 497 | \n
| \n R\u00e9sultat sur cessions d'actifs | \n\n 3 894 | \n\n (741) | \n
| \n Frais d'acquisition des regroupements d'entreprises | \n\n (2 969) | \n\n (1 994) | \n
| \n Autres produits et charges op\u00e9rationnels non courants | \n\n (37) | \n\n (3 614) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations des actifs | \n\n - | \n\n 25 | \n
| \n R\u00e9SULTAT OPERATIONNEL | \n\n 17 261 | \n\n 12 173 | \n
Le poste Frais d\u2019acquisition des regroupements d\u2019entreprises enregistre l\u2019ensemble des co\u00fbts directs engag\u00e9s par Lumibird pour ses op\u00e9rations de croissance externe. Sur l\u2019exercice 2022, ils concernent l\u2019acquisition de l\u2019activit\u00e9 T\u00e9l\u00e9m\u00e8tre de SAAB en Su\u00e8de, l\u2019acquisition d\u2019Innoptics ainsi que des op\u00e9rations de croissance externe envisag\u00e9es mais non poursuivies. Sur l'exercice 2023, ils concernent principalement l'acquisition des activit\u00e9s laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie.
Le poste R\u00e9sultat sur cessions d'actifs est essentiellement li\u00e9 \u00e0 la restructuration des Syst\u00e8mes Lidar dans la division photonique et l'abandon de certains projets de R&D au Canada.
Le poste Autres produits et charges op\u00e9rationnels non courants se d\u00e9compose en :
- 1 million d'euros de co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la restructuration des Syst\u00e8mes Lidar li\u00e9s \u00e0 la fermeture du site canadien d'Ottawa.
- 2,6 millions d'euros de co\u00fbts relatifs au litige opposant Lumibird SA au propri\u00e9taire du site des Ulis dans le cadre de la restitution des locaux.
| \n Composition du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Exc\u00e9dent brut d'exploitation | \n\n 31 337 | \n\n 34 507 | \n
| \n Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles (1) | \n\n (10 150) | \n\n (11 360) | \n
| \n Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles | \n\n (4 155) | \n\n (4 310) | \n
| \n Reprises aux amortissements | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements | \n\n (14 305) | \n\n (15 670) | \n
| \n Dotations aux provisions op\u00e9rationnelles | \n\n (2 996) | \n\n (4 203) | \n
| \n Reprises de provisions op\u00e9rationnelles | \n\n 1 406 | \n\n 3 454 | \n
| \n Dotations nettes aux provisions | \n\n (1 590) | \n\n (750) | \n
| \n Autres produits op\u00e9rationnels (2) | \n\n 1 265 | \n\n 1 331 | \n
| \n Autres charges op\u00e9rationnelles (3) | \n\n (334) | \n\n (922) | \n
| \n Autres produits et charges op\u00e9rationnels | \n\n 931 | \n\n 409 | \n
| \n R\u00e9SULTAT OPERATIONNEL COURANT | \n\n 16 373 | \n\n 18 497 | \n
(1) Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation, compte tenu de leur nature immat\u00e9rielle, sont constat\u00e9s en incorporels.
(2) Les autres produits op\u00e9rationnels correspondent \u00e0 la quote-part ramen\u00e9e au r\u00e9sultat, sur l\u2019exercice, des subventions constat\u00e9es d\u2019avance au passif du bilan. Elles sont ramen\u00e9es au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement des actifs sous-jacents ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des subventions concern\u00e9es.
(3) Les autres charges op\u00e9rationnelles concernent les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables (couvertes par les reprises de provisions constat\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment) ainsi que les autres charges op\u00e9rationnelles dont la constatation est couverte par les reprises de provisions pour risques et charges correspondantes.
Le d\u00e9tail des dotations nettes aux provisions par nature est pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous :
| \n D\u00e9tail des dotations nettes aux provisions par nature | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dotations aux provisions sur stock | \n\n (1 877) | \n\n (3 002) | \n
| \n Dotations aux provisions sur autres actifs circulants | \n\n (240) | \n\n (473) | \n
| \n Dotations aux provisions pour avantages au personnel | \n\n (269) | \n\n (76) | \n
| \n Dotations aux provisions pour risques et charges | \n\n (611) | \n\n (652) | \n
| \n Dotations aux provisions op\u00e9rationnelles | \n\n (2 996) | \n\n (4 203) | \n
| \n Reprises aux provisions sur stock | \n\n 1 041 | \n\n 2 570 | \n
| \n Reprises aux provisions sur autres actifs circulants | \n\n 44 | \n\n 131 | \n
| \n Reprises aux provisions pour avantages au personnel | \n\n 2 | \n\n 43 | \n
| \n Reprises aux provisions pour pour risques et charges | \n\n 319 | \n\n 709 | \n
| \n Reprises de provisions op\u00e9rationnelles | \n\n 1 406 | \n\n 3 454 | \n
| \n DOTATIONS NETTES AUX PROVISIONS | \n\n (1 590) | \n\n (750) | \n
| \n Composition du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 16 373 | \n\n 18 497 | \n
| \n R\u00e9sultat sur cessions d'actifs | \n\n 3 894 | \n\n (741) | \n
| \n Frais d'acquisition des regroupements d'entreprises | \n\n (2 969) | \n\n (1 994) | \n
| \n Autres produits et charges op\u00e9rationnels non courants | \n\n (37) | \n\n (3 614) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations des actifs | \n\n - | \n\n 25 | \n
| \n R\u00e9SULTAT OPERATIONNEL | \n\n 17 261 | \n\n 12 173 | \n
Le poste Frais d\u2019acquisition des regroupements d\u2019entreprises enregistre l\u2019ensemble des co\u00fbts directs engag\u00e9s par Lumibird pour ses op\u00e9rations de croissance externe. Sur l\u2019exercice 2022, ils concernent l\u2019acquisition de l\u2019activit\u00e9 T\u00e9l\u00e9m\u00e8tre de SAAB en Su\u00e8de, l\u2019acquisition d\u2019Innoptics ainsi que des op\u00e9rations de croissance externe envisag\u00e9es mais non poursuivies. Sur l'exercice 2023, ils concernent principalement l'acquisition des activit\u00e9s laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie.
Le poste R\u00e9sultat sur cessions d'actifs est essentiellement li\u00e9 \u00e0 la restructuration des Syst\u00e8mes Lidar dans la division photonique et l'abandon de certains projets de R&D au Canada.
Le poste Autres produits et charges op\u00e9rationnels non courants se d\u00e9compose en :
- 1 million d'euros de co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la restructuration des Syst\u00e8mes Lidar li\u00e9s \u00e0 la fermeture du site canadien d'Ottawa.
- 2,6 millions d'euros de co\u00fbts relatifs au litige opposant Lumibird SA au propri\u00e9taire du site des Ulis dans le cadre de la restitution des locaux.
| \n Composition du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Exc\u00e9dent brut d'exploitation | \n\n 31 337 | \n\n 34 507 | \n
| \n Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles (1) | \n\n (10 150) | \n\n (11 360) | \n
| \n Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles | \n\n (4 155) | \n\n (4 310) | \n
| \n Reprises aux amortissements | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Dotations nettes aux amortissements | \n\n (14 305) | \n\n (15 670) | \n
| \n Dotations aux provisions op\u00e9rationnelles | \n\n (2 996) | \n\n (4 203) | \n
| \n Reprises de provisions op\u00e9rationnelles | \n\n 1 406 | \n\n 3 454 | \n
| \n Dotations nettes aux provisions | \n\n (1 590) | \n\n (750) | \n
| \n Autres produits op\u00e9rationnels (2) | \n\n 1 265 | \n\n 1 331 | \n
| \n Autres charges op\u00e9rationnelles (3) | \n\n (334) | \n\n (922) | \n
| \n Autres produits et charges op\u00e9rationnels | \n\n 931 | \n\n 409 | \n
| \n R\u00e9SULTAT OPERATIONNEL COURANT | \n\n 16 373 | \n\n 18 497 | \n
(1) Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation, compte tenu de leur nature immat\u00e9rielle, sont constat\u00e9s en incorporels.
(2) Les autres produits op\u00e9rationnels correspondent \u00e0 la quote-part ramen\u00e9e au r\u00e9sultat, sur l\u2019exercice, des subventions constat\u00e9es d\u2019avance au passif du bilan. Elles sont ramen\u00e9es au r\u00e9sultat au rythme d\u2019amortissement des actifs sous-jacents ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des subventions concern\u00e9es.
(3) Les autres charges op\u00e9rationnelles concernent les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables (couvertes par les reprises de provisions constat\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment) ainsi que les autres charges op\u00e9rationnelles dont la constatation est couverte par les reprises de provisions pour risques et charges correspondantes.
Le d\u00e9tail des dotations nettes aux provisions par nature est pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous :
| \n D\u00e9tail des dotations nettes aux provisions par nature | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dotations aux provisions sur stock | \n\n (1 877) | \n\n (3 002) | \n
| \n Dotations aux provisions sur autres actifs circulants | \n\n (240) | \n\n (473) | \n
| \n Dotations aux provisions pour avantages au personnel | \n\n (269) | \n\n (76) | \n
| \n Dotations aux provisions pour risques et charges | \n\n (611) | \n\n (652) | \n
| \n Dotations aux provisions op\u00e9rationnelles | \n\n (2 996) | \n\n (4 203) | \n
| \n Reprises aux provisions sur stock | \n\n 1 041 | \n\n 2 570 | \n
| \n Reprises aux provisions sur autres actifs circulants | \n\n 44 | \n\n 131 | \n
| \n Reprises aux provisions pour avantages au personnel | \n\n 2 | \n\n 43 | \n
| \n Reprises aux provisions pour pour risques et charges | \n\n 319 | \n\n 709 | \n
| \n Reprises de provisions op\u00e9rationnelles | \n\n 1 406 | \n\n 3 454 | \n
| \n DOTATIONS NETTES AUX PROVISIONS | \n\n (1 590) | \n\n (750) | \n
| \n Composition du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n 16 373 | \n\n 18 497 | \n
| \n R\u00e9sultat sur cessions d'actifs | \n\n 3 894 | \n\n (741) | \n
| \n Frais d'acquisition des regroupements d'entreprises | \n\n (2 969) | \n\n (1 994) | \n
| \n Autres produits et charges op\u00e9rationnels non courants | \n\n (37) | \n\n (3 614) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations des actifs | \n\n - | \n\n 25 | \n
| \n R\u00e9SULTAT OPERATIONNEL | \n\n 17 261 | \n\n 12 173 | \n
Le poste Frais d\u2019acquisition des regroupements d\u2019entreprises enregistre l\u2019ensemble des co\u00fbts directs engag\u00e9s par Lumibird pour ses op\u00e9rations de croissance externe. Sur l\u2019exercice 2022, ils concernent l\u2019acquisition de l\u2019activit\u00e9 T\u00e9l\u00e9m\u00e8tre de SAAB en Su\u00e8de, l\u2019acquisition d\u2019Innoptics ainsi que des op\u00e9rations de croissance externe envisag\u00e9es mais non poursuivies. Sur l'exercice 2023, ils concernent principalement l'acquisition des activit\u00e9s laser haute puissance et semi-conducteurs de Prima Industrie.
Le poste R\u00e9sultat sur cessions d'actifs est essentiellement li\u00e9 \u00e0 la restructuration des Syst\u00e8mes Lidar dans la division photonique et l'abandon de certains projets de R&D au Canada.
Le poste Autres produits et charges op\u00e9rationnels non courants se d\u00e9compose en :
- 1 million d'euros de co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la restructuration des Syst\u00e8mes Lidar li\u00e9s \u00e0 la fermeture du site canadien d'Ottawa.
- 2,6 millions d'euros de co\u00fbts relatifs au litige opposant Lumibird SA au propri\u00e9taire du site des Ulis dans le cadre de la restitution des locaux.
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Produits de tr\u00e9sorerie et d'\u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 126 | \n\n 1 094 | \n
| \n Co\u00fbt de l'endettement financier brut | \n\n (3 344) | \n\n (4 187) | \n
| \n Autres produits et charges financiers | \n\n 393 | \n\n (1 627) | \n
| \n R\u00e9SULTAT FINANCIER | \n\n (2 825) | \n\n (4 720) | \n
Les autres produits et charges financi\u00e8res se d\u00e9composent comme suit :
| \n D\u00e9tail des autres produits et charges financiers | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Diff\u00e9rences de change | \n\n 761 | \n\n (1 168) | \n
| \n Dotations nettes aux provisions financi\u00e8res sur les avantages au personnel | \n\n (19) | \n\n (96) | \n
| \n Autres dotations nettes aux provisions financi\u00e8res | \n\n 1 | \n\n 1 | \n
| \n + / - values sur cessions d'actifs financiers | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres produits et charges financiers | \n\n (349) | \n\n (363) | \n
| \n AUTRES PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS | \n\n 393 | \n\n (1 627) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Produits de tr\u00e9sorerie et d'\u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 126 | \n\n 1 094 | \n
| \n Co\u00fbt de l'endettement financier brut | \n\n (3 344) | \n\n (4 187) | \n
| \n Autres produits et charges financiers | \n\n 393 | \n\n (1 627) | \n
| \n R\u00e9SULTAT FINANCIER | \n\n (2 825) | \n\n (4 720) | \n
Les autres produits et charges financi\u00e8res se d\u00e9composent comme suit :
| \n D\u00e9tail des autres produits et charges financiers | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Diff\u00e9rences de change | \n\n 761 | \n\n (1 168) | \n
| \n Dotations nettes aux provisions financi\u00e8res sur les avantages au personnel | \n\n (19) | \n\n (96) | \n
| \n Autres dotations nettes aux provisions financi\u00e8res | \n\n 1 | \n\n 1 | \n
| \n + / - values sur cessions d'actifs financiers | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres produits et charges financiers | \n\n (349) | \n\n (363) | \n
| \n AUTRES PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS | \n\n 393 | \n\n (1 627) | \n
Le risque de change auquel le Groupe est expos\u00e9 provient :
Zde la conversion \u00e0 son bilan et \u00e0 son compte de r\u00e9sultat des contributions des filiales \u00e9trang\u00e8res hors zone euro ;
Zdes op\u00e9rations d\u2019achats et de ventes r\u00e9alis\u00e9es dans des devises hors zone euro : les ventes du Groupe sont r\u00e9alis\u00e9es pour l\u2019essentiel dans la monnaie du pays qui fabrique, \u00e0 savoir euros en France et dollars aux USA.
Le risque est consid\u00e9r\u00e9 comme minime ; ainsi le Groupe n\u2019a pas mis en place de couverture de change sp\u00e9cifique.
Le r\u00e9sultat de change r\u00e9alis\u00e9 sur 2023, constat\u00e9 en r\u00e9sultat d\u2019exploitation (pour la part concernant les op\u00e9rations commerciales) et en r\u00e9sultat financier (pour la part concernant les op\u00e9rations financi\u00e8res) se d\u00e9compose comme suit :
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n R\u00e9sultat de change zone Europe | \n\n (670) | \n
| \n R\u00e9sultat de change zone Asie | \n\n (341) | \n
| \n R\u00e9sultat de change Autres | \n\n (158) | \n
| \n TOTAL | \n\n (1 168) | \n
Les emprunts bancaires et obligataires contract\u00e9s par le Groupe sont \u00e0 taux fixe \u00e0 hauteur de 42% et \u00e0 taux variable \u00e0 hauteur de 58%. Apr\u00e8s prise en compte d'une couverture de taux partielle sur la dette bancaire d'acquisition et d'une tr\u00e9sorerie active plac\u00e9e \u00e0 taux variable, la part de dettes (bancaires et obligataires) nettes \u00e0 taux variable est ramen\u00e9e \u00e0 53%. Le Groupe \u00e9value \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance r\u00e9guli\u00e8re l'opportunit\u00e9 de mettre en place une couverture de taux compl\u00e9mentaire. Le co\u00fbt moyen consolid\u00e9 de la dette financi\u00e8re nette ressort \u00e0 3,23% contre 2,96% au 31 d\u00e9cembre 2022.
Le risque de liquidit\u00e9 correspond au risque que le Groupe \u00e9prouve des difficult\u00e9s \u00e0 honorer ses dettes lorsque celles-ci arriveront \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les \u00e9ch\u00e9ances contractuelles r\u00e9siduelles des passifs financiers s\u2019analysent comme suit :
| \n \n | \n\n Valeur comptable | \n\n Flux contractuels | \n\n Moins d'un an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n Plus de 5 ans | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 95 038 | \n\n 111 893 | \n\n 16 761 | \n\n 55 238 | \n\n 39 894 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 630 | \n\n 45 231 | \n\n 1 322 | \n\n 43 909 | \n\n - | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 829 | \n\n 11 035 | \n\n 2 842 | \n\n 5 941 | \n\n 2 252 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n 145 077 | \n\n 168 739 | \n\n 21 505 | \n\n 105 088 | \n\n 42 146 | \n
| \n Dette d'imp\u00f4t (IS) | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres passifs (dettes fournisseurs, fiscales, sociales) | \n\n 57 394 | \n\n 57 394 | \n\n 52 775 | \n\n 4 619 | \n\n - | \n
| \n Total autres passifs financiers | \n\n 205 445 | \n\n 229 107 | \n\n 77 254 | \n\n 109 707 | \n\n 42 146 | \n
S\u2019agissant des contrats de location, les paiements minimaux futurs se d\u00e9composent comme suit :
| \n Paiements minimaux futurs locations | \n\n 31/12/2023 | \n\n < 1 an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n A plus de 5 ans | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 10 786 | \n\n 2 736 | \n\n 5 798 | \n\n 2 252 | \n
| \n Installations techniques mat\u00e9riels et outillages | \n\n 117 | \n\n 65 | \n\n 52 | \n\n - | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 132 | \n\n 41 | \n\n 91 | \n\n - | \n
| \n TOTAL PAIEMENTS FUTURS MINIMAUX | \n\n 11 035 | \n\n 2 842 | \n\n 5 941 | \n\n 2 252 | \n
Les encaissements clients et r\u00e8glements fournisseurs s\u2019op\u00e8rent dans des conditions normales, sans d\u00e9lai ou retard significatif.
La Soci\u00e9t\u00e9 a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et elle consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir.
Si le d\u00e9veloppement des activit\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe devait n\u00e9cessiter des liquidit\u00e9s importantes auxquelles le Groupe ne pourrait faire face avec sa tr\u00e9sorerie disponible et les concours bancaires dont il dispose, il pourrait \u00eatre n\u00e9cessaire de faire appel \u00e0 des sources de financement suppl\u00e9mentaires (lignes de cr\u00e9dit, \u00e9missions obligataires, augmentations de capital...), dans la mesure o\u00f9 l\u2019utilisation accrue de sa tr\u00e9sorerie pour financer ses investissements pourrait laisser le Groupe sans disponibilit\u00e9 suffisante pour financer son exploitation.
Le risque de contrepartie correspond \u00e0 la perte que le Groupe pourrait supporter en cas de d\u00e9faillance des contreparties \u00e0 leurs obligations contractuelles. Il porte, s\u2019agissant du Groupe, sur les pr\u00eats et cr\u00e9ances amortis de nature op\u00e9rationnelle. La balance \u00e2g\u00e9e des pr\u00eats et cr\u00e9ances op\u00e9rationnels au co\u00fbt amorti se pr\u00e9sente comme suit :
| \n Exposition au risque de contrepartie | \n\n Valeur comptable | \n\n Dont non \u00e9chu | \n\n Dont \u00e9chu 0 \u00e0 4 mois | \n\n Dont \u00e9chu + 4 mois | \n
| \n Autres cr\u00e9ances financi\u00e8res courantes | \n\n 200 | \n\n 200 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 51 581 | \n\n 41 000 | \n\n 10 133 | \n\n 448 | \n
| \n Avances et acomptes vers\u00e9s | \n\n 758 | \n\n 758 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n TOTAL PR\u00eaTS ET CR\u00e9ANCES AU CO\u00fbT AMORTI | \n\n 52 540 | \n\n 41 959 | \n\n 10 133 | \n\n 448 | \n
Le risque de change auquel le Groupe est expos\u00e9 provient :
Zde la conversion \u00e0 son bilan et \u00e0 son compte de r\u00e9sultat des contributions des filiales \u00e9trang\u00e8res hors zone euro ;
Zdes op\u00e9rations d\u2019achats et de ventes r\u00e9alis\u00e9es dans des devises hors zone euro : les ventes du Groupe sont r\u00e9alis\u00e9es pour l\u2019essentiel dans la monnaie du pays qui fabrique, \u00e0 savoir euros en France et dollars aux USA.
Le risque est consid\u00e9r\u00e9 comme minime ; ainsi le Groupe n\u2019a pas mis en place de couverture de change sp\u00e9cifique.
Le r\u00e9sultat de change r\u00e9alis\u00e9 sur 2023, constat\u00e9 en r\u00e9sultat d\u2019exploitation (pour la part concernant les op\u00e9rations commerciales) et en r\u00e9sultat financier (pour la part concernant les op\u00e9rations financi\u00e8res) se d\u00e9compose comme suit :
| \n \n | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n R\u00e9sultat de change zone Europe | \n\n (670) | \n
| \n R\u00e9sultat de change zone Asie | \n\n (341) | \n
| \n R\u00e9sultat de change Autres | \n\n (158) | \n
| \n TOTAL | \n\n (1 168) | \n
Les emprunts bancaires et obligataires contract\u00e9s par le Groupe sont \u00e0 taux fixe \u00e0 hauteur de 42% et \u00e0 taux variable \u00e0 hauteur de 58%. Apr\u00e8s prise en compte d'une couverture de taux partielle sur la dette bancaire d'acquisition et d'une tr\u00e9sorerie active plac\u00e9e \u00e0 taux variable, la part de dettes (bancaires et obligataires) nettes \u00e0 taux variable est ramen\u00e9e \u00e0 53%. Le Groupe \u00e9value \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance r\u00e9guli\u00e8re l'opportunit\u00e9 de mettre en place une couverture de taux compl\u00e9mentaire. Le co\u00fbt moyen consolid\u00e9 de la dette financi\u00e8re nette ressort \u00e0 3,23% contre 2,96% au 31 d\u00e9cembre 2022.
Le risque de liquidit\u00e9 correspond au risque que le Groupe \u00e9prouve des difficult\u00e9s \u00e0 honorer ses dettes lorsque celles-ci arriveront \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les \u00e9ch\u00e9ances contractuelles r\u00e9siduelles des passifs financiers s\u2019analysent comme suit :
| \n \n | \n\n Valeur comptable | \n\n Flux contractuels | \n\n Moins d'un an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n Plus de 5 ans | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 95 038 | \n\n 111 893 | \n\n 16 761 | \n\n 55 238 | \n\n 39 894 | \n
| \n Emprunts obligataires | \n\n 39 630 | \n\n 45 231 | \n\n 1 322 | \n\n 43 909 | \n\n - | \n
| \n Dettes de location | \n\n 9 829 | \n\n 11 035 | \n\n 2 842 | \n\n 5 941 | \n\n 2 252 | \n
| \n Avances remboursables et aides | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n 210 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n 305 | \n\n (0) | \n\n - | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n 66 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n 145 077 | \n\n 168 739 | \n\n 21 505 | \n\n 105 088 | \n\n 42 146 | \n
| \n Dette d'imp\u00f4t (IS) | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n\n 2 974 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autres passifs (dettes fournisseurs, fiscales, sociales) | \n\n 57 394 | \n\n 57 394 | \n\n 52 775 | \n\n 4 619 | \n\n - | \n
| \n Total autres passifs financiers | \n\n 205 445 | \n\n 229 107 | \n\n 77 254 | \n\n 109 707 | \n\n 42 146 | \n
S\u2019agissant des contrats de location, les paiements minimaux futurs se d\u00e9composent comme suit :
| \n Paiements minimaux futurs locations | \n\n 31/12/2023 | \n\n < 1 an | \n\n de 1 \u00e0 5 ans | \n\n A plus de 5 ans | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 10 786 | \n\n 2 736 | \n\n 5 798 | \n\n 2 252 | \n
| \n Installations techniques mat\u00e9riels et outillages | \n\n 117 | \n\n 65 | \n\n 52 | \n\n - | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 132 | \n\n 41 | \n\n 91 | \n\n - | \n
| \n TOTAL PAIEMENTS FUTURS MINIMAUX | \n\n 11 035 | \n\n 2 842 | \n\n 5 941 | \n\n 2 252 | \n
Les encaissements clients et r\u00e8glements fournisseurs s\u2019op\u00e8rent dans des conditions normales, sans d\u00e9lai ou retard significatif.
La Soci\u00e9t\u00e9 a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et elle consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir.
Si le d\u00e9veloppement des activit\u00e9s des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe devait n\u00e9cessiter des liquidit\u00e9s importantes auxquelles le Groupe ne pourrait faire face avec sa tr\u00e9sorerie disponible et les concours bancaires dont il dispose, il pourrait \u00eatre n\u00e9cessaire de faire appel \u00e0 des sources de financement suppl\u00e9mentaires (lignes de cr\u00e9dit, \u00e9missions obligataires, augmentations de capital...), dans la mesure o\u00f9 l\u2019utilisation accrue de sa tr\u00e9sorerie pour financer ses investissements pourrait laisser le Groupe sans disponibilit\u00e9 suffisante pour financer son exploitation.
Sur l\u2019exercice 2023, le Groupe n\u2019a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 aucune distribution de dividendes.
Les parties li\u00e9es vis-\u00e0-vis desquelles le Groupe pourrait entretenir des relations sont :
Zles filiales non consolid\u00e9es du Groupe et les entreprises associ\u00e9es : le Groupe Lumibird n\u2019entretient aucune relation significative avec ses filiales non consolid\u00e9es et n\u2019a pas d\u2019entreprises associ\u00e9es dans son p\u00e9rim\u00e8tre ;
Zles membres du Conseil d\u2019administration et les dirigeants dont les r\u00e9mun\u00e9rations sont pr\u00e9sent\u00e9es ci-dessous.
Le montant des r\u00e9mun\u00e9rations vers\u00e9es par Lumibird SA (ou ses filiales) \u00e0 ses dirigeants au cours de l\u2019exercice 2023 se d\u00e9composent comme suit :
ZAdministrateurs non-mandataires sociaux : 60 K\u20ac
ZAdministrateurs mandataires sociaux : 577 K\u20ac
ZDirigeants salari\u00e9s non-mandataires sociaux (membres du comit\u00e9 ex\u00e9cutif) : 1 672 K\u20ac
Pour la r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants salari\u00e9s non-mandataires sociaux, il a \u00e9t\u00e9 tenu compte de la r\u00e9mun\u00e9ration brute vers\u00e9e en 2023 aux personnes en charge des fonctions repr\u00e9sent\u00e9es au sein du Comit\u00e9 de Direction.
Le montant des r\u00e9mun\u00e9rations vers\u00e9es par Lumibird SA (ou ses filiales) \u00e0 ses dirigeants au cours de l\u2019exercice 2023 se d\u00e9composent comme suit :
ZAdministrateurs non-mandataires sociaux : 60 K\u20ac
ZAdministrateurs mandataires sociaux : 577 K\u20ac
ZDirigeants salari\u00e9s non-mandataires sociaux (membres du comit\u00e9 ex\u00e9cutif) : 1 672 K\u20ac
Pour la r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants salari\u00e9s non-mandataires sociaux, il a \u00e9t\u00e9 tenu compte de la r\u00e9mun\u00e9ration brute vers\u00e9e en 2023 aux personnes en charge des fonctions repr\u00e9sent\u00e9es au sein du Comit\u00e9 de Direction.
Nous n\u2019avons pas eu connaissance de fait post\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture et susceptible d\u2019avoir une incidence significative sur le patrimoine, la situation financi\u00e8re et le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel du Groupe.
A la connaissance de la Soci\u00e9t\u00e9, il n\u2019existe pas de litige, arbitrage ou fait exceptionnel post\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture susceptible d\u2019avoir ou ayant eu dans un pass\u00e9 r\u00e9cent une incidence significative sur la situation financi\u00e8re, le r\u00e9sultat, l\u2019activit\u00e9 et le patrimoine de la Soci\u00e9t\u00e9 et du Groupe.
Le Groupe Lumibird est peu affect\u00e9 par les tensions g\u00e9opolitiques en Ukraine et en Russie que ce soit au niveau de ses ventes (moins de 2% du chiffre d\u2019affaires du Groupe), de ses achats ou du risque client.
Par ailleurs, les ventes du Groupe en Isra\u00ebl repr\u00e9sentent 7,1 millions d'euros (dont 6,1 millions r\u00e9alis\u00e9s par Lumibird SA). Le Groupe reste attentif \u00e0 la situation dans la zone, au respect de la l\u00e9gislation en mati\u00e8re de licences d'exportation et au recouvrement de ses cr\u00e9ances.
| \n Audit | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n \n | \n\n KPMG | \n\n Mazars | \n\n KPMG | \n\n Mazars | \n
| \n Commissaires aux comptes, certification, examen des comptes individuels et consolid\u00e9s | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n - Lumibird SA | \n\n 162 | \n\n 162 | \n\n 164 | \n\n 164 | \n
| \n - Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n 104 | \n\n 18 | \n\n 104 | \n\n 20 | \n
| \n Services autres que la certification des comptes requis par les textes | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n - Lumibird SA | \n\n 4 | \n\n 11 | \n\n - | \n\n 22 | \n
| \n - Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Sous-total | \n\n 270 | \n\n 191 | \n\n 269 | \n\n 206 | \n
| \n Autres prestations rendues par les r\u00e9seaux aux filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n -Juridique, fiscal, social | \n\n 53 | \n\n 100 | \n\n - | \n\n 0 | \n
| \n - Autres (\u00e0 pr\u00e9ciser si > 10% des honoraires d'audit) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Sous-total | \n\n 53 | \n\n 100 | \n\n \n | \n\n 0 | \n
| \n TOTAL | \n\n 323 | \n\n 291 | \n\n 269 | \n\n 206 | \n