NOTE 1Principes, r\u00e8gles et m\u00e9thodes comptables
CGG S.A. (\u00ab\u2009la Soci\u00e9t\u00e9\u2009\u00bb) et ses filiales (constituant ensemble \u00ab\u2009le Groupe\u2009\u00bb) sont un leader mondial en technologies et calcul scientifique de Haute Performance (HPC). Avec environ 3\u00a0500\u00a0employ\u00e9s dans le monde, CGG fournit des donn\u00e9es, des produits, des services et des solutions dans les domaines des sciences de la Terre, de la science des donn\u00e9es, de la d\u00e9tection et de la surveillance. Gr\u00e2ce \u00e0 son portefeuille unique, le Groupe aide ses clients \u00e0 r\u00e9soudre de mani\u00e8re efficace et responsable et pour un avenir plus durable leurs nombreux et complexes challenges dans le num\u00e9rique, la transition \u00e9nerg\u00e9tique, les ressources naturelles, l\u2019environnement et les infrastructures.
Du fait de sa cotation dans un pays de l\u2019Union europ\u00e9enne et conform\u00e9ment au r\u00e8glement (CE) n\u00b0 1606/2002 du 19\u00a0juillet 2002, les comptes consolid\u00e9s du Groupe publi\u00e9s au titre de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 sont \u00e9tablis suivant les International Financial Reporting Standards (IFRS) et leurs interpr\u00e9tations telles que publi\u00e9es par l\u2019International Accounting Standards Board (IASB), et telles qu'adopt\u00e9es par l\u2019Union europ\u00e9enne et applicables au 31 d\u00e9cembre 2023.
Les comptes consolid\u00e9s au titre de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le Conseil d\u2019administration du 6\u00a0mars 2024 et seront soumis \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale en 2024.
Nos comptes consolid\u00e9s incluent CGG\u00a0SA et toutes ses filiales.
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s du Groupe est le dollar\u00a0US. Cette devise refl\u00e8te le profil des produits, des co\u00fbts et des flux de tr\u00e9sorerie qui sont principalement g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en dollars\u00a0US, et permet de mieux figurer sa performance financi\u00e8re.
CGG S.A. (\u00ab\u2009la Soci\u00e9t\u00e9\u2009\u00bb) et ses filiales (constituant ensemble \u00ab\u2009le Groupe\u2009\u00bb) sont un leader mondial en technologies et calcul scientifique de Haute Performance (HPC). Avec environ 3\u00a0500\u00a0employ\u00e9s dans le monde, CGG fournit des donn\u00e9es, des produits, des services et des solutions dans les domaines des sciences de la Terre, de la science des donn\u00e9es, de la d\u00e9tection et de la surveillance. Gr\u00e2ce \u00e0 son portefeuille unique, le Groupe aide ses clients \u00e0 r\u00e9soudre de mani\u00e8re efficace et responsable et pour un avenir plus durable leurs nombreux et complexes challenges dans le num\u00e9rique, la transition \u00e9nerg\u00e9tique, les ressources naturelles, l\u2019environnement et les infrastructures.
Du fait de sa cotation dans un pays de l\u2019Union europ\u00e9enne et conform\u00e9ment au r\u00e8glement (CE) n\u00b0 1606/2002 du 19\u00a0juillet 2002, les comptes consolid\u00e9s du Groupe publi\u00e9s au titre de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 sont \u00e9tablis suivant les International Financial Reporting Standards (IFRS) et leurs interpr\u00e9tations telles que publi\u00e9es par l\u2019International Accounting Standards Board (IASB), et telles qu'adopt\u00e9es par l\u2019Union europ\u00e9enne et applicables au 31 d\u00e9cembre 2023.
Les comptes consolid\u00e9s au titre de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le Conseil d\u2019administration du 6\u00a0mars 2024 et seront soumis \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale en 2024.
Les principaux principes comptables appliqu\u00e9s par le Groupe sont d\u00e9crits de mani\u00e8re d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous. Les principes comptables influent de mani\u00e8re importante sur la constitution des \u00e9tats financiers et des soldes de gestion du Groupe. D\u00e8s lors que la mise en \u0153uvre de certains de ces principes rel\u00e8ve pour partie d\u2019une appr\u00e9ciation, leur application peut comprendre un degr\u00e9 d\u2019incertitude.
Ces principes comptables sont identiques \u00e0 ceux qui ont \u00e9t\u00e9 retenus pour la pr\u00e9paration des comptes consolid\u00e9s du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 \u00e0 l\u2019exception des normes, amendements et interpr\u00e9tations nouvellement adopt\u00e9es\u00a0:
\u25cfamendement \u00e0 IAS 1 \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers \u00bb et du Guide d\u2019application pratique de la mat\u00e9rialit\u00e9\u00a0: Informations \u00e0 fournir sur les m\u00e9thodes comptables ;
\u25cfamendements \u00e0 IAS 8 \u00ab\u00a0M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs \u00bb\u00a0: D\u00e9finition d\u2019une estimation comptable\u00a0;
\u25cfamendements \u00e0 IAS 12 \u201cImp\u00f4t sur les r\u00e9sultats\u201d: Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 rattach\u00e9 \u00e0 des actifs et des passifs issus d'une m\u00eame transaction.
Ces normes et interpr\u00e9tations nouvellement adopt\u00e9es n\u2019ont pas d\u2019effets sur les comptes consolid\u00e9s.
\u25cfamendements \u00e0 IAS 12 \u00ab\u00a0Imp\u00f4t sur les r\u00e9sultats\u00a0\u00bb: R\u00e9forme fiscale internationale \u2013 R\u00e8gles relatives \u00e0 Pilier II\u00a0;
La revue de l\u2019amendement Pilier II est en cours afin de mesurer ses effets potentiels sur les comptes consolid\u00e9s (voir ci-apr\u00e8s).
Le Groupe n\u2019applique pas les textes suivants, qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission des comptes consolid\u00e9s mais ne sont pas encore entr\u00e9s en vigueur\u00a0:
\u25cfamendement \u00e0 IAS 1 \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers\u00a0\u00bb Classement des passifs en tant que passifs courants et non courants et passifs non courants assortis de clauses restrictives ;
\u25cfamendements \u00e0 IFRS 16 \u00ab\u00a0Contrats de location \u00bb\u00a0: Obligation locative d\u00e9coulant d\u2019une cession et reprise du bail.\u00a0
Le Groupe n\u2019anticipe pas d\u2019effets significatifs sur les comptes consolid\u00e9s li\u00e9s \u00e0 ces textes.
Le Groupe n\u2019applique pas les textes suivants, qui n'ont pas \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission des comptes consolid\u00e9s\u00a0:
\u25cfamendements \u00e0 IAS 7 \u00ab\u00a0Etat des flux de tr\u00e9sorerie et IFRS 7 Instruments financiers\u00a0: Informations \u00e0 fournir\u00a0\u00bb : Accords de financement de fournisseurs\u00a0;
\u25cfamendements \u00e0 IAS 21 \u00ab\u00a0Effets des variations des cours des monnaies \u00e9trang\u00e8res\u00a0\u00bb: Absence de convertibilit\u00e9.
Entr\u00e9e en vigueur de l'amendement Pilier II
Suite \u00e0 la recommandation du Pilier II de l'OCDE, qui a conduit \u00e0 la cr\u00e9ation d'un r\u00e9gime d'imp\u00f4t minimum pour les grandes organisations internationales en novembre 2021, l'Union europ\u00e9enne a adopt\u00e9 le 14 d\u00e9cembre 2022 une directive rendant ce r\u00e9gime effectif \u00e0 compter du 1er janvier 2024 ou \u00e0 la date de transposition par les \u00c9tats membres de l'UE, si elle est ult\u00e9rieure. Les \u00c9tats membres de l'UE sont tenus de transposer la directive avant le 31 d\u00e9cembre 2023 et la France a vot\u00e9 cette transposition dans le cadre du projet de loi de finances 2024.
Les r\u00e8gles dites \u00ab Pilier II \u00bb sont donc applicables \u00e0 toutes les entit\u00e9s effectivement contr\u00f4l\u00e9es par CGG SA, consolid\u00e9es ou non.
L'IASB a publi\u00e9 en mai 2023 un amendement \u00e0 IAS 12 qui comprend une exception temporaire obligatoire \u00e0 l'application d'IAS 12 aux calculs et aux positions fiscales du pilier II. Cet amendement a \u00e9t\u00e9 formellement adopt\u00e9 par l'UE en novembre 2023 et est donc pleinement applicable. CGG n\u2019int\u00e8gre pas les effets d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en vigueur du Pilier II dans ses \u00e9tats financiers tant que l\u2019exception temporaire s\u2019applique.
Afin de se pr\u00e9parer au mieux aux nouvelles obligations d\u00e9coulant du Pilier II le Groupe a suivi toutes les publications et projets de l\u00e9gislation de l'OCDE publi\u00e9s dans nos pays d'op\u00e9rations. A ce stade de nos travaux, nous consid\u00e9rons que m\u00eame si le Groupe sera probablement soumis aux r\u00e8gles du Pilier II \u00e0 partir du 1er janvier 2024 dans certaines juridictions, aucune charge fiscale significative n'est attendue.
Les principaux principes comptables appliqu\u00e9s par le Groupe sont d\u00e9crits de mani\u00e8re d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous. Les principes comptables influent de mani\u00e8re importante sur la constitution des \u00e9tats financiers et des soldes de gestion du Groupe. D\u00e8s lors que la mise en \u0153uvre de certains de ces principes rel\u00e8ve pour partie d\u2019une appr\u00e9ciation, leur application peut comprendre un degr\u00e9 d\u2019incertitude.
Ces principes comptables sont identiques \u00e0 ceux qui ont \u00e9t\u00e9 retenus pour la pr\u00e9paration des comptes consolid\u00e9s du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 \u00e0 l\u2019exception des normes, amendements et interpr\u00e9tations nouvellement adopt\u00e9es\u00a0:
\u25cfamendement \u00e0 IAS 1 \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers \u00bb et du Guide d\u2019application pratique de la mat\u00e9rialit\u00e9\u00a0: Informations \u00e0 fournir sur les m\u00e9thodes comptables ;
\u25cfamendements \u00e0 IAS 8 \u00ab\u00a0M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs \u00bb\u00a0: D\u00e9finition d\u2019une estimation comptable\u00a0;
\u25cfamendements \u00e0 IAS 12 \u201cImp\u00f4t sur les r\u00e9sultats\u201d: Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 rattach\u00e9 \u00e0 des actifs et des passifs issus d'une m\u00eame transaction.
Ces normes et interpr\u00e9tations nouvellement adopt\u00e9es n\u2019ont pas d\u2019effets sur les comptes consolid\u00e9s.
\u25cfamendements \u00e0 IAS 12 \u00ab\u00a0Imp\u00f4t sur les r\u00e9sultats\u00a0\u00bb: R\u00e9forme fiscale internationale \u2013 R\u00e8gles relatives \u00e0 Pilier II\u00a0;
La revue de l\u2019amendement Pilier II est en cours afin de mesurer ses effets potentiels sur les comptes consolid\u00e9s (voir ci-apr\u00e8s).
Le Groupe n\u2019applique pas les textes suivants, qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission des comptes consolid\u00e9s mais ne sont pas encore entr\u00e9s en vigueur\u00a0:
\u25cfamendement \u00e0 IAS 1 \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers\u00a0\u00bb Classement des passifs en tant que passifs courants et non courants et passifs non courants assortis de clauses restrictives ;
\u25cfamendements \u00e0 IFRS 16 \u00ab\u00a0Contrats de location \u00bb\u00a0: Obligation locative d\u00e9coulant d\u2019une cession et reprise du bail.\u00a0
Le Groupe n\u2019anticipe pas d\u2019effets significatifs sur les comptes consolid\u00e9s li\u00e9s \u00e0 ces textes.
Le Groupe n\u2019applique pas les textes suivants, qui n'ont pas \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne \u00e0 la date d\u2019\u00e9mission des comptes consolid\u00e9s\u00a0:
\u25cfamendements \u00e0 IAS 7 \u00ab\u00a0Etat des flux de tr\u00e9sorerie et IFRS 7 Instruments financiers\u00a0: Informations \u00e0 fournir\u00a0\u00bb : Accords de financement de fournisseurs\u00a0;
\u25cfamendements \u00e0 IAS 21 \u00ab\u00a0Effets des variations des cours des monnaies \u00e9trang\u00e8res\u00a0\u00bb: Absence de convertibilit\u00e9.
Entr\u00e9e en vigueur de l'amendement Pilier II
Suite \u00e0 la recommandation du Pilier II de l'OCDE, qui a conduit \u00e0 la cr\u00e9ation d'un r\u00e9gime d'imp\u00f4t minimum pour les grandes organisations internationales en novembre 2021, l'Union europ\u00e9enne a adopt\u00e9 le 14 d\u00e9cembre 2022 une directive rendant ce r\u00e9gime effectif \u00e0 compter du 1er janvier 2024 ou \u00e0 la date de transposition par les \u00c9tats membres de l'UE, si elle est ult\u00e9rieure. Les \u00c9tats membres de l'UE sont tenus de transposer la directive avant le 31 d\u00e9cembre 2023 et la France a vot\u00e9 cette transposition dans le cadre du projet de loi de finances 2024.
Les r\u00e8gles dites \u00ab Pilier II \u00bb sont donc applicables \u00e0 toutes les entit\u00e9s effectivement contr\u00f4l\u00e9es par CGG SA, consolid\u00e9es ou non.
L'IASB a publi\u00e9 en mai 2023 un amendement \u00e0 IAS 12 qui comprend une exception temporaire obligatoire \u00e0 l'application d'IAS 12 aux calculs et aux positions fiscales du pilier II. Cet amendement a \u00e9t\u00e9 formellement adopt\u00e9 par l'UE en novembre 2023 et est donc pleinement applicable. CGG n\u2019int\u00e8gre pas les effets d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en vigueur du Pilier II dans ses \u00e9tats financiers tant que l\u2019exception temporaire s\u2019applique.
Afin de se pr\u00e9parer au mieux aux nouvelles obligations d\u00e9coulant du Pilier II le Groupe a suivi toutes les publications et projets de l\u00e9gislation de l'OCDE publi\u00e9s dans nos pays d'op\u00e9rations. A ce stade de nos travaux, nous consid\u00e9rons que m\u00eame si le Groupe sera probablement soumis aux r\u00e8gles du Pilier II \u00e0 partir du 1er janvier 2024 dans certaines juridictions, aucune charge fiscale significative n'est attendue.
Entr\u00e9e en vigueur de l'amendement Pilier II
Suite \u00e0 la recommandation du Pilier II de l'OCDE, qui a conduit \u00e0 la cr\u00e9ation d'un r\u00e9gime d'imp\u00f4t minimum pour les grandes organisations internationales en novembre 2021, l'Union europ\u00e9enne a adopt\u00e9 le 14 d\u00e9cembre 2022 une directive rendant ce r\u00e9gime effectif \u00e0 compter du 1er janvier 2024 ou \u00e0 la date de transposition par les \u00c9tats membres de l'UE, si elle est ult\u00e9rieure. Les \u00c9tats membres de l'UE sont tenus de transposer la directive avant le 31 d\u00e9cembre 2023 et la France a vot\u00e9 cette transposition dans le cadre du projet de loi de finances 2024.
Les r\u00e8gles dites \u00ab Pilier II \u00bb sont donc applicables \u00e0 toutes les entit\u00e9s effectivement contr\u00f4l\u00e9es par CGG SA, consolid\u00e9es ou non.
L'IASB a publi\u00e9 en mai 2023 un amendement \u00e0 IAS 12 qui comprend une exception temporaire obligatoire \u00e0 l'application d'IAS 12 aux calculs et aux positions fiscales du pilier II. Cet amendement a \u00e9t\u00e9 formellement adopt\u00e9 par l'UE en novembre 2023 et est donc pleinement applicable. CGG n\u2019int\u00e8gre pas les effets d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en vigueur du Pilier II dans ses \u00e9tats financiers tant que l\u2019exception temporaire s\u2019applique.
Afin de se pr\u00e9parer au mieux aux nouvelles obligations d\u00e9coulant du Pilier II le Groupe a suivi toutes les publications et projets de l\u00e9gislation de l'OCDE publi\u00e9s dans nos pays d'op\u00e9rations. A ce stade de nos travaux, nous consid\u00e9rons que m\u00eame si le Groupe sera probablement soumis aux r\u00e8gles du Pilier II \u00e0 partir du 1er janvier 2024 dans certaines juridictions, aucune charge fiscale significative n'est attendue.
L\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices inclut toutes les taxes assises sur les profits taxables.
Un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est constat\u00e9 sur toutes les diff\u00e9rences temporelles entre les valeurs comptables des actifs et des passifs et leurs bases fiscales, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux. Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont comptabilis\u00e9s que lorsque leur recouvrement est jug\u00e9 suffisamment probable du fait de b\u00e9n\u00e9fices taxables futurs ou lorsque les pertes reportables pourront \u00eatre imput\u00e9es sur les diff\u00e9rences temporelles imposables. L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif est limit\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour tenir compte du plafonnement du d\u00e9ficit imputable annuellement si ce plafonnement est impos\u00e9 par la l\u00e9gislation fiscale de l\u2019entit\u00e9. Une analyse de recouvrabilit\u00e9 des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs est r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 la cl\u00f4ture de chaque exercice.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
NOTE 24Imp\u00f4ts
CGG\u00a0SA et ses filiales calculent l\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices conform\u00e9ment aux l\u00e9gislations fiscales des nombreux pays o\u00f9 le Groupe op\u00e8re. Les r\u00e9gimes fiscaux et les taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur varient largement d\u2019une l\u00e9gislation \u00e0 l\u2019autre.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Charge courante | \n\n (12,2) | \n\n (15,0) | \n
| \n Ajustements sur la charge d\u2019imp\u00f4t reconnue dans la p\u00e9riode pour les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures | \n\n 0,7 | \n\n (0,3) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s\u00a0\u2013 diff\u00e9rences temporelles n\u00e9es sur l\u2019exercice | \n\n (4,9) | \n\n 6,9 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s reconnus dans la p\u00e9riode pour les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures | \n\n 2,4 | \n\n (8,8) | \n
| \n Produit (charge) d\u2019imp\u00f4t total | \n\n (14,0) | \n\n (17,2) | \n
La r\u00e9conciliation entre le produit (charge) d\u2019imp\u00f4t dans le compte de r\u00e9sultat et le produit (charge) d\u2019imp\u00f4t th\u00e9orique est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n R\u00e9sultat net consolid\u00e9 des activit\u00e9s poursuivies | \n\n 5,9 | \n\n 66,3 | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n (14,0) | \n\n (17,2) | \n
| \n R\u00e9sultat avant imp\u00f4t des activit\u00e9s poursuivies | \n\n 19,9 | \n\n 83,5 | \n
| \n R\u00e9sultat des mises en \u00e9quivalence (a) | \n\n (2,0) | \n\n (18,5) | \n
| \n Base imposable th\u00e9orique | \n\n 17,9 | \n\n 65,0 | \n
| \n Taux d\u2019imp\u00f4t applicable en France | \n\n 25,83\u00a0% | \n\n 25,83\u00a0% | \n
| \n Imp\u00f4t th\u00e9orique | \n\n (4,6) | \n\n (16,8) | \n
| \n Diff\u00e9rences sur les imp\u00f4ts\u00a0: | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \u00c9carts de taux entre le taux fran\u00e7ais et les taux \u00e9trangers\u00a0(b) | \n\n 2,9 | \n\n 1,1 | \n
| \n Ajustements sur la charge d\u2019imp\u00f4t courante reconnue dans la p\u00e9riode pour les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures\u00a0 | \n\n 0,7 | \n\n (0,3) | \n
| \n Ajustements sur la charge d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 reconnue dans la p\u00e9riode pour les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures(C) | \n\n 2,4 | \n\n (8,8) | \n
| \n Provision sur imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s reconnus sur les pertes ant\u00e9rieures de soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res\u00a0\u00a0(d) | \n\n 10,9 | \n\n 7,1 | \n
| \n Autres diff\u00e9rences permanentes, dont retenues \u00e0 la source | \n\n (11,1) | \n\n (8,9) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sur les pertes de l\u2019exercice\u00a0(e) | \n\n (16,7) | \n\n (45,5) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sur les pertes ant\u00e9rieures \u00a0(f) | \n\n 1,5 | \n\n 54,9 | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n (14,0) | \n\n (17,2) | \n
| \n (a)Correspond principalement \u00e0 la perte de la p\u00e9riode sur la quote-part d\u00e9tenue par le groupe dans Argas jusqu'\u00e0 la date de sa cession en 2023. En 2022, correspond principalement \u00e0 la perte de valeur g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par la r\u00e9\u00e9valuation \u00e0 la valeur recouvrable de la quote-part d\u00e9tenue par le Groupe dans Argas et Reservoir Evaluation Services LLP. (b)Correspond principalement \u00e0 la diff\u00e9rence de taux de la France avec les \u00e9tats-Unis, le Royaume-Uni, la Norv\u00e8ge et le Br\u00e9sil en 2023 et 2022. (c)Correspond \u00e0 des r\u00e9gularisations en 2023 d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sur les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures au Canada, Norv\u00e8ge et Royaume-Uni. (d)Correspond principalement \u00e0 la r\u00e9\u00e9valuation des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs constat\u00e9s sur les pertes aux \u00e9tats-Unis en 2023 et au Royaume-Uni en 2023 et 2022. (e)Correspond notamment \u00e0 l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 non reconnu sur les d\u00e9ficits fiscaux cr\u00e9\u00e9s au cours de l\u2019exercice par les groupes fiscaux fran\u00e7ais et\u00a0US, compte tenu des incertitudes \u00e0 court et moyen terme et des perspectives d\u2019utilisation de ces d\u00e9ficits sur la base des derni\u00e8res planifications fiscales r\u00e9vis\u00e9es. (f)Correspond principalement \u00e0 l'utilisation des d\u00e9ficits reportables non activ\u00e9s en Australie en 2023 et aux \u00e9tats-Unis en 2022. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs | \n\n 29,9 | \n\n 24,2 | \n
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs | \n\n (24,3) | \n\n (18,7) | \n
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s, net | \n\n 5,6 | \n\n 5,5 | \n
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs et passifs nets par nature
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Provisions non d\u00e9ductibles (y compris provisions pour retraite et participation) | \n\n 3,4 | \n\n 5,3 | \n
| \n Immobilisations corporelles | \n\n (4,5) | \n\n 6,2 | \n
| \n Effets des variations des taux de change non reconnus en r\u00e9sultat | \n\n (4,1) | \n\n (0,6) | \n
| \n \u00c9tudes Earth Data (y compris revenus diff\u00e9r\u00e9s) | \n\n (33,6) | \n\n (33,1) | \n
| \n Actifs r\u00e9\u00e9valu\u00e9s dans le cadre d\u2019une acquisition | \n\n (17,8) | \n\n (18,1) | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 6,4 | \n\n (11,1) | \n
| \n Autres revenus diff\u00e9r\u00e9s | \n\n 0,0 | \n\n (0,7) | \n
| \n Cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4ts recherche | \n\n 9,8 | \n\n 18,8 | \n
| \n Autre | \n\n 5,9 | \n\n 3,6 | \n
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s (passifs) sur diff\u00e9rences temporelles | \n\n (34,5) | \n\n (29,7) | \n
| \n Reports fiscaux d\u00e9ficitaires activ\u00e9s | \n\n 40,1 | \n\n 35,2 | \n
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s (passifs) | \n\n 5,6 | \n\n 5,5 | \n
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs (passifs) par groupe fiscal au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023
| \n En millions de dollars US | \n\n France | \n\n Pays \u00e9trangers | \n\n Total\u00a0(a) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets (passifs) sur diff\u00e9rences temporelles | \n\n \u2013 | \n\n (34,5) | \n\n (34,5) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur reports d\u00e9ficitaires activ\u00e9s\u00a0(b) | \n\n \u2013 | \n\n 40,1 | \n\n 40,1 | \n
| \n Total | \n\n \u2013 | \n\n 5,6 | \n\n 5,6 | \n
| \n (a)Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s reconnus sur les d\u00e9ficits fiscaux sont ind\u00e9finiment reportables. (b)Voir note\u00a01.4.6 des \u00e9tats financiers consolid\u00e9s sur la m\u00e9thode de reconnaissance des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n France | \n\n Pays \u00e9trangers | \n\n Total | \n
| \n Reports d\u00e9ficitaires \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2024 | \n\n \u2013 | \n\n 1,3 | \n\n 1,3 | \n
| \n Reports d\u00e9ficitaires \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2025 et au-del\u00e0 | \n\n \u2013 | \n\n 131,3 | \n\n 131,3 | \n
| \n Reports d\u00e9ficitaires utilisables sans limite | \n\n 2 419,9 | \n\n 119,4 | \n\n 2 539,3 | \n
| \n Total | \n\n 2 419,9 | \n\n 252,0 | \n\n 2 671,9 | \n
La Municipalit\u00e9 de Rio de Janeiro (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0la Municipalit\u00e9\u00a0\u00bb) a impos\u00e9 les taxes sur les services (ISS) sur les recettes de licences factur\u00e9es par \u00a0Veritas do Brasil Ltda \u00e0 ses clients pour les ann\u00e9es 2001 \u00e0 2008. Veritas do Brazil Ltda a d\u00fbment contest\u00e9. En juin 2004, Veritas do Brasil Ltda a d\u00e9pos\u00e9 un recours pour faire reconna\u00eetre par la justice que l\u2019ISS n\u2019est pas applicable sur les revenus de licences Earth Data et demander le remboursement des montants ind\u00fbment pay\u00e9s dans le pass\u00e9 pour un montant de 3,7\u00a0millions de dollars US.
Veritas do Brasil Ltda a obtenu une d\u00e9cision finale en sa faveur et \u00e0 la suite de cette d\u00e9cision, la proc\u00e9dure fiscale couvrant la p\u00e9riode 2001-mai 2003 a \u00e9t\u00e9 officiellement abandonn\u00e9e en mars 2015 et l\u2019avis d\u2019imposition annul\u00e9 en janvier 2016.
En f\u00e9vrier 2016, la Municipalit\u00e9 a intent\u00e9 une action en r\u00e9siliation afin de faire annuler la d\u00e9cision favorable de l\u2019action d\u00e9claratoire fond\u00e9e sur deux arguments : i) le bien-fond\u00e9 du remboursement et ii) le remboursement accord\u00e9. Apr\u00e8s plusieurs allers-retours, l\u2019affaire est toujours en cours. Le Groupe consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de motif valable pour cette action sur le fond mais que le remboursement de l'action d\u00e9claratoire pourrait \u00eatre compromis car il est possible que le juge demande \u00e0 Veritas de pr\u00e9senter une preuve de prise en charge de la charge ISS ou de pr\u00e9senter une autorisation des clients pour recevoir de tels montants. Nous contactons nos clients pour avoir une lettre nous autorisant \u00e0 obtenir le remboursement mais en attendant, la cr\u00e9ance de remboursement est enti\u00e8rement provisionn\u00e9e (3,7 millions de dollars US).
En mai 2021, le juge a d\u00e9cid\u00e9 de demander la communication des documents de remboursement sans la partie des int\u00e9r\u00eats et demande que les documents d\u2019int\u00e9r\u00eat ne soient d\u00e9livr\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s la d\u00e9cision de l\u2019action en annulation. En juin 2021, les documents relatifs au principal plus la correction mon\u00e9taire (2\u00a0millions de dollars US) ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9s, tandis que les documents li\u00e9s \u00e0 la partie des int\u00e9r\u00eats (1,7\u00a0millions de dollars US) ont \u00e9t\u00e9 report\u00e9s. En juin 2021, Veritas a d\u00e9pos\u00e9 un appel pour que les documents d\u2019int\u00e9r\u00eat soient \u00e9mis sans attendre de statuer sur l\u2019action en annulation. La d\u00e9cision sur ce recours est toujours en suspens.
Le 29 juin 2021, les documents de remboursement ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis et sign\u00e9s par le juge (sans la partie des int\u00e9r\u00eats). En ao\u00fbt 2022, le juge de l'action d\u00e9claratoire a suspendu le dossier jusqu'\u00e0 la d\u00e9cision de l'action en annulation.
En octobre 2023, le juge a exig\u00e9 des preuves. Nous avons d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate en r\u00e9examen de la d\u00e9cision, soutenant que la preuve du montant recouvr\u00e9 ne devait \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e que lors de la liquidation de la d\u00e9cision, mais celle-ci a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e.\u00a0 Nous contactons nos clients pour avoir une lettre nous autorisant \u00e0 obtenir le remboursement.
Veritas do Brasil Ltda a particip\u00e9 en novembre 2009 \u00e0 un programme de divulgation et de r\u00e8glement volontaires, permettant aux entreprises de r\u00e9gler d\u2019anciennes dettes en \u00e9change d\u2019une r\u00e9duction totale des p\u00e9nalit\u00e9s et d\u2019un remboursement des int\u00e9r\u00eats, \u00e0 condition qu\u2019elles abandonnent leurs litiges en cours. L\u2019IRS br\u00e9silien a sanctionn\u00e9 Veritas do Brazil Ltda d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 pour non-comptabilisation de la demande de compensation ayant servi \u00e0 payer des dettes incluses plus tard dans le Refis. Le 24 juin 2019, Veritas do Brasil Ltda a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e de la d\u00e9cision de premi\u00e8re instance qui lui \u00e9tait d\u00e9favorable. Le 24 juillet 2019, Veritas do Brasil Ltda a interjet\u00e9 appel de cette d\u00e9cision d\u00e9favorable. \u00c9tant donn\u00e9 que Veritas do Brasil Ltda dispose de tous les documents appropri\u00e9s pour justifier les paiements contest\u00e9s, le risque (2,6\u00a0millions de dollars\u00a0US) est consid\u00e9r\u00e9 comme faible et n\u2019est pas provisionn\u00e9. Il n'y a pas eu d'\u00e9volution en 2023.
\u00c0 la suite d\u2019un audit de 2012 sur l\u2019ann\u00e9e 2009, CGG do Brasil Participacoes Ltda a \u00e9t\u00e9 redress\u00e9e \u00e0 hauteur de 5,3 millions de dollars US au titre de la retenue \u00e0 la source sur les contrats d\u2019affr\u00e8tement conclus avec la soci\u00e9t\u00e9 CGG Services. Ce redressement a \u00e9t\u00e9 contest\u00e9. Suite \u00e0 une d\u00e9cision d\u00e9favorable du tribunal administratif en ao\u00fbt 2018, CGG do Brasil Participacoes Ltda a d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate pour clarifier la d\u00e9cision. Suite au rejet de cette requ\u00eate en f\u00e9vrier\u00a02022, CGG a d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate pour tenter de faire accepter notre appel sp\u00e9cial. Le juge a accord\u00e9 \u00e0 CGG une injonction de suspendre l'affaire administrative jusqu'\u00e0 la d\u00e9cision finale sur la nouvelle requ\u00eate, mais celle-ci a \u00e9t\u00e9 annul\u00e9e suite \u00e0 un appel de l'administration fiscale. CGG a d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate suite \u00e0 la r\u00e9ponse de l'administration fiscale en mars 2022. Le 30\u00a0septembre 2022, le juge a rendu une d\u00e9cision reconnaissant l'ill\u00e9galit\u00e9 de l'application du vote de d\u00e9partage administratif et annulant le jugement du recours sp\u00e9cial d\u00e9pos\u00e9 au dossier de l'administration. proc\u00e9dure. L'administration fiscale a d\u00e9pos\u00e9 un recours le 13 octobre 2022. Il n'y a pas eu d'\u00e9volution en 2023.
Aucune provision n\u2019est comptabilis\u00e9e car CGG do Brasil Participacoes Ltda consid\u00e8re que le risque de redressement est faible.
\u00a0En 2016, une nouvelle v\u00e9rification a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e pour l\u2019exercice 2013 et CGG do Brasil Participacoes Ltda a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e d\u2019un redressement d\u2019imp\u00f4t le 20 d\u00e9cembre 2017 pour des montants de 10,4\u00a0millions de dollars US au titre d\u2019une retenue \u00e0 la source et de 9,2\u00a0millions de dollars US au titre de la taxe CIDE sur les contrats d\u2019affr\u00e9tements conclus avec CGG Services . La soci\u00e9t\u00e9 a fait appel en janvier 2018 de ces redressements. En ao\u00fbt 2018, les juges ont donn\u00e9 raison \u00e0 CGG do Brasil Participacoes Ltda et les autorit\u00e9s fiscales br\u00e9siliennes ont fait appel de cette d\u00e9cision.
Suite \u00e0 plusieurs recours et demandes de clarification, le 22 ao\u00fbt 2022, notre appel sp\u00e9cial a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9 et CGG a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e de payer la dette au plus tard le 6 d\u00e9cembre 2022. La derni\u00e8re d\u00e9cision administrative n'ayant pas \u00e9t\u00e9 prise par le pr\u00e9sident de la CARF (exigence de la loi), CGG a d\u00e9pos\u00e9 une assignation pour annuler la derni\u00e8re d\u00e9cision administrative et avoir une nouvelle d\u00e9cision. La d\u00e9cision ayant \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e apr\u00e8s le d\u00e9lai de paiement, CGG a d\u00e9pos\u00e9 un recours en annulation de jugement. Injonction accord\u00e9e suspendant la dette mais suite \u00e0 divers allers-retours, le juge a rendu le 15 mai 2023 une d\u00e9cision pour maintenir le dossier sur le fond contre CGG. Une requ\u00eate en clarification a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e le 25 mai 2023 mais elle a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e le 31 ao\u00fbt 2023 et la garantie a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e. Le 2 octobre 2023, nous avons fait appel de la d\u00e9cision et des contre-arguments ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s par le Tr\u00e9sor national le 21 novembre 2023. Le dossier a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9 au tribunal le 28 novembre 2023..
Aucune provision n\u2019est comptabilis\u00e9e car CGG do Brasil Participacoes Ltda consid\u00e8re que le risque de redressement est faible.
En octobre 2019, le Conseil des contribuables a statu\u00e9 favorablement sur la retenue \u00e0 la source. Le 25 octobre, l'appel sp\u00e9cial de l'IRS a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9 et CGG a obtenu gain de cause et est en attente de notification \u00e0 l'IRS pour clore l'affaire. Ce litige est donc clos.
En 2021 et 2022, CGG do Brazil a fait l'objet d'un audit pour WHT et CIDE sur les contrats d'affr\u00e8tement et de services pour 2018. L'IRS a cl\u00f4tur\u00e9 l'audit et le 10 janvier 2023, CGG a re\u00e7u des avis d'imposition relatifs aux paiements effectu\u00e9s en 2018 pour WHT en charter 0,8 millions de dollars US et CIDE en charter 13,5 millions de dollars. Le 9 f\u00e9vrier 2023, CGG a pr\u00e9sent\u00e9 son recours. Aucune provision n'est comptabilis\u00e9e car CGG do Brasil Participacoes Ltda estime que le risque de survenance est faible.
\u00c0 la suite d\u2019une d\u00e9cision d\u2019application g\u00e9n\u00e9rale de la Cour Supr\u00eame visant \u00e0 exclure l\u2019ICMS de la base PIS/COFINS consid\u00e9rant qu\u2019il ne s\u2019agit pas d\u2019un revenu et qu\u2019il est donc exclu du champ d\u2019application de ces taxes, CGG do Brasil Participacoes Ltda a d\u00e9cid\u00e9 de poursuivre la m\u00eame discussion concernant l\u2019ISS inclus dans la base PIS/COFINS. CGG do Brasil Participacoes Ltda a demand\u00e9 de cesser de le payer pour l\u2019avenir et d\u2019obtenir un remboursement des montants ind\u00fbment pay\u00e9s sur la p\u00e9riode allant de 2015 \u00e0 2020 pour un montant de 2,4\u00a0millions de dollars US en adressant un document appel\u00e9 \u00ab\u00a0writ of mandamus\u00a0\u00bb d\u00e9pos\u00e9 le 20 juillet 2020. Le 23\u00a0juillet 2020, une injonction a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9e par un juge pour commencer \u00e0 exclure ISS de la base PIS/COFINS en suspendant l\u2019obligation de paiement (0,9 million de dollars US ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9j\u00e0 exclus \u00e0 ce jour). Le 27\u00a0juillet 2020, l\u2019IRS a fait appel de la d\u00e9cision d\u2019injonction. A la suite de diff\u00e9rents appels et recours de clarification de 2020 \u00e0 2022, le 6 avril 2022, une session a \u00e9t\u00e9 tenue. Les juges ont d\u00e9cid\u00e9 de maintenir une d\u00e9cision favorable \u00e0 CGG sur le fond et de limiter le remboursement conform\u00e9ment au pr\u00e9c\u00e9dent ICMS de la Cour supr\u00eame (\u00e0 partir de mars 2017). De nouveau \u00e0 la suite de diff\u00e9rents actes de proc\u00e9dure le 31 octobre 2022, CGG a d\u00e9pos\u00e9 un appel sp\u00e9cial et le 22 novembre 2022, CGG a pr\u00e9sent\u00e9 des contre-arguments aux deux appels de l'IRS (sp\u00e9cial et extraordinaire). Il n'y a pas d'\u00e9volution en 2023.
Aucun actif n\u2019a \u00e9t\u00e9 reconnu dans la mesure o\u00f9 le Groupe estime que la Cour supr\u00eame peut tenter de r\u00e9duire les droits li\u00e9s aux remboursements.
\u00c0 la suite d\u2019une d\u00e9cision d\u2019application g\u00e9n\u00e9rale de la Cour Supr\u00eame visant \u00e0 exclure l\u2019ICMS de la base PIS/COFINS parce qu\u2019il ne s\u2019agit pas d\u2019un revenu et qu\u2019il devrait donc \u00eatre hors du champ d\u2019application de ces taxes, CGG do Brasil Participacoes Ltda a d\u00e9cid\u00e9 de poursuivre la m\u00eame discussion concernant les taxes PIS/COFINS inclus dans sa propre base. CGG do Brasil Participacoes Ltda a demand\u00e9 de cesser de le payer pour l\u2019avenir et d\u2019obtenir un remboursement des montants ind\u00fbment pay\u00e9s sur la p\u00e9riode allant de 2015 \u00e0 2020 pour 6,4 millions de dollars US. CGG do Brasil Participacoes Ltda a d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate le 21\u00a0juillet 2020. Le 22\u00a0juillet 2020, une injonction a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9e pour commencer \u00e0 exclure PIS/COFINS de sa propre base, suspendant l\u2019obligation de paiement. Le 27 juillet 2020, les autorit\u00e9s fiscales br\u00e9siliennes ont fait appel de la d\u00e9cision et le juge a maintenu cette injonction \u00e0 la m\u00eame date. Suite \u00e0 divers appels et demandes de clarification, en mars 2021, la d\u00e9cision de deuxi\u00e8me instance a \u00e9t\u00e9 d\u00e9favorable \u00e0 CGG. \u00c0 partir de l\u00e0, tous les montants dus au titre de l\u2019exclusion\u00a0 des PIS/COFINS de leur propre base sont d\u00e9pos\u00e9s judiciairement (3,8 millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2021). En ao\u00fbt 2021, CGG a fait appel devant la Cour sup\u00e9rieure de justice et la Cour supr\u00eame.
Le 26 septembre 2021, les autorit\u00e9s fiscales ont pr\u00e9sent\u00e9 des contre-arguments \u00e0 nos recours. Le 27 octobre 2021, la d\u00e9cision a \u00e9t\u00e9 prise de suspendre l'affaire jusqu'\u00e0 ce qu'une d\u00e9cision d\u00e9finitive soit rendue au niveau de la Cour supr\u00eame sur l'affaire de r\u00e9percussion g\u00e9n\u00e9rale. Il n'y a pas d'\u00e9volution en 2023.
Aucune provision sur les d\u00e9p\u00f4ts n\u2019a \u00e9t\u00e9 reconnue \u00e0 ce stade consid\u00e9rant que le risque est estim\u00e9 faible. Par ailleurs, aucun actif n'a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 dans la mesure o\u00f9 le Groupe estime que la Cour Supr\u00eame peut tenter de r\u00e9duire les droits li\u00e9s aux remboursements.
CGG Services SAS a initi\u00e9 en 2011 une action afin d\u2019obtenir que les retenues \u00e0 la source ne soient pas appliqu\u00e9es aux paiements de services re\u00e7us du Br\u00e9sil en application de la convention fiscale entre la France et le Br\u00e9sil. Les montants de WHT pr\u00e9tendument dus sur des services pay\u00e9s \u00e0 la France entre avril 2012 et juin 2014 ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s judiciairement dans le cadre d\u2019une telle proc\u00e9dure. \u00c0 la mi-2014, \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision publique rendue par le minist\u00e8re public qui stipule que les services non techniques ne devraient pas \u00eatre soumis \u00e0 des retenues \u00e0 la source si une convention s\u2019applique, l\u2019IRS a publi\u00e9 une nouvelle loi d\u00e9claratoire 5/2014 qui pr\u00e9voit une application correcte des trait\u00e9s. Le d\u00e9p\u00f4t judiciaire recouvrable et le WHT recouvrable pay\u00e9 sont comptabilis\u00e9s en tant que cr\u00e9ances (10,8\u00a0millions de dollars US)
dans les livres de CGGS SAS. Il n\u2019y a pas de r\u00e9serve sur le principal.
En mai 2017, les autorit\u00e9s fiscales ont d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate affirmant que CGGS SAS avait un \u00e9tablissement stable (PE) au Br\u00e9sil et / ou que les envois de fonds \u00e9taient des redevances, essayant de refuser l\u2019application de la convention fiscale fran\u00e7aise-br\u00e9silienne. En ao\u00fbt 2017, CGGS SAS a pr\u00e9sent\u00e9 une p\u00e9tition pour r\u00e9futer les arguments avanc\u00e9s par le Tr\u00e9sor national, en particulier celui li\u00e9 \u00e0 l\u2019existence d\u2019un PE au Br\u00e9sil. Le 30 octobre 2017, les autorit\u00e9s fiscales br\u00e9siliennes ont d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate r\u00e9futant les arguments de la soci\u00e9t\u00e9.
Un avis d\u2019un expert acad\u00e9mique a \u00e9t\u00e9 joint \u00e0 l\u2019affaire le 2\u00a0d\u00e9cembre 2019. Le 2\u00a0juin 2020, nos avocats ont eu un entretien avec le juge. Le 1er\u00a0septembre 2020, le juge a d\u00e9cid\u00e9 en d\u00e9faveur de CGG Services SAS en consid\u00e9rant que l\u2019article 7 de la convention fiscale France-Br\u00e9sil ne permet pas l\u2019application des retenues \u00e0 la source sur les b\u00e9n\u00e9fices d\u2019entreprises (au de l\u2019article 7) de la Convention fiscale) mais n\u2019emp\u00eache pas les retenues \u00e0 la source sur les autres natures de revenus. Le 24 septembre 2020, CGG Services SAS a interjet\u00e9 appel d\u2019une telle d\u00e9cision. Le 1er\u00a0d\u00e9cembre 2020, les autorit\u00e9s fiscales br\u00e9siliennes ont pr\u00e9sent\u00e9 leurs contre-arguments \u00e0 l\u2019appel de CGG Services SAS.
En 2021, plusieurs r\u00e9unions des juges se sont d\u00e9roul\u00e9es sans d\u00e9cision d\u00e9finitive et, le 28 d\u00e9cembre 2022, une d\u00e9cision de justice a \u00e9t\u00e9 rendue \u00e0 l'encontre de CGG.
Le 26 janvier 2023, CGG a d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate en clarification pour tenter d'annuler le jugement. L'IRS a \u00e9galement d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate en clarification. S\u00e9ance de jugement du 15 ao\u00fbt 2023.
Apr\u00e8s le vote du juge rapporteur, qui a rejet\u00e9 la demande de clarification de l'entreprise et fait droit au plaidoyer du Tr\u00e9sor National, le deuxi\u00e8me juge a demand\u00e9 la suspension de l'affaire afin de mieux analyser.
Par cons\u00e9quent, la position de CGG n\u2019a pas \u00e9volu\u00e9 \u00e0 la suite des \u00e9v\u00e9nements de 2023.
Les autorit\u00e9s fiscales p\u00e9ruviennes \u00a0(SUNAT) ont impos\u00e9 des retenues \u00e0 la source \u00e0 un taux diff\u00e9rent de celui appliqu\u00e9 par CCG Land (\u00c9tats-Unis) Inc Succursal del Peru sur les services techniques pour les ann\u00e9es 2012 et 2013. Les redressements conduiraient au paiement d\u2019un suppl\u00e9ment d\u2019imp\u00f4t de 17,8\u00a0millions de dollars US (incluant les int\u00e9r\u00eats).\u00a0CGG Land (\u00c9tats-Unis)\u00a0Inc Sucursal del Peru a contest\u00e9 ces redressements.\u00a0Une d\u00e9cision du tribunal en faveur de CGG a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e en mai 2017.\u00a0Une action en nullit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e contre cette d\u00e9cision par le SUNAT.\u00a0En f\u00e9vrier 2019, l\u2019action en nullit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e par le juge.\u00a0En f\u00e9vrier 2019, le SUNAT a interjet\u00e9 appel de cette d\u00e9cision et, en septembre 2019, CGG Land (\u00c9.-U.)\u00a0Inc Sucursal del Peru a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e de la d\u00e9cision de deuxi\u00e8me instance dans laquelle la Cour sup\u00e9rieure a d\u00e9clar\u00e9 la nullit\u00e9 de la d\u00e9cision de premi\u00e8re instance et a ordonn\u00e9 \u00e0 la premi\u00e8re instance de statuer \u00e0 nouveau sur l\u2019affaire.\u00a0CGG Land (\u00c9.\u2011U.)\u00a0Inc Sucursal del Peru a d\u00e9pos\u00e9 une action en annulation pour annuler cette d\u00e9cision, qui a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e.\u00a0CGG Land (\u00c9.-U.)\u00a0Inc Sucursal del Peru a fourni tous les documents pertinents pour la nouvelle d\u00e9cision de premi\u00e8re instance et attend un retour. Un rapport verbal a \u00e9t\u00e9 rendu en ao\u00fbt 2021. Une d\u00e9cision de justice est attendue en 2024.
Aucune provision n\u2019a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e car le risque est consid\u00e9r\u00e9 comme faible.
| \n \n | \n\n Compte de r\u00e9sultat | \n\n \u00c9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e | \n\n Tableau des flux de\u00a0tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s | \n
| \n Activit\u00e9s poursuivies Cession d'actifs Cession de la JV Argas \n \n | \n\n En 2023, la moins-value de cession de la participation de la joint-venture saoudienne Argas s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (1,6)\u00a0millions de dollars US. \n Notes 2, 8, et 28 | \n\n Au 31 d\u00e9cembre 2023, il ne reste plus d'actifs li\u00e9s \u00e0 la joint-venture Argas. \n \n Notes 2, 8, et 28 | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie net de 2,7\u00a0millions de dollars US pour la vente de la participation dans la joint-venture saoudienne Argas. \n Notes 2 et 28 | \n
| \n Activit\u00e9s poursuivies Donn\u00e9es des activit\u00e9s | \n\n En 2023, chiffre d\u2019affaires R\u00e9sultat d'exploitation EBITDAs\u00a0des activit\u00e9s Note\u00a019 | \n\n Au 31 d\u00e9cembre 2023, les capitaux employ\u00e9s s'\u00e9levaient \n \n Note\u00a019 | \n\n EBITDAs des activit\u00e9s de 400,4\u00a0millions de\u00a0dollars\u00a0US. Investissements et acquisitions d\u2019immobilisations\u00a0de\u00a0(232,5)\u00a0millions de\u00a0dollars\u00a0US. \n \n Note\u00a019 et 28 | \n
| \n Activit\u00e9s poursuivies Charges de licenciement et pertes de valeur | \n\n En 2023, le r\u00e9sultat des activit\u00e9s poursuivies incluait une perte Notes 21 et 28 | \n\n Au 31 d\u00e9cembre 2023, les provisions pour licenciement s'\u00e9levaient \u00e0 (0,2) millions de dollars US. \n \n Note 16 | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie net de (1,2)\u00a0millions de dollars US li\u00e9 \n \n \n Note 16 | \n
| \n Activit\u00e9s abandonn\u00e9es Plan strat\u00e9gique 2021 Sortie de l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles \n | \n\n En 2023, gain sur les activit\u00e9s abandonn\u00e9es de 12,3\u00a0millions \n \n Note 5 | \n\n L'ensemble des activit\u00e9s de Donn\u00e9es Contractuelles a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9 ou arr\u00eat\u00e9, y compris notamment la participation dans la joint-venture Argas en Arabie saoudite c\u00e9d\u00e9e en d\u00e9cembre 2023. Note 5 et 8 | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es de (21,9)\u00a0millions de dollars US d'Indemnit\u00e9 d'Activit\u00e9. \n \n Note 5 | \n
NOTE 2\u00c9v\u00e9nements marquants, acquisitions et cessions
Le 11 d\u00e9cembre 2023, CGG a c\u00e9d\u00e9 la totalit\u00e9 de sa participation de 49\u00a0% dans la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Arabian Geophysical and Surveying Company (ARGAS) \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Industrialization and Energy Services Company (TAQA) pour un montant de 2,7 millions de dollars US.
Cette op\u00e9ration se traduit par une moins-value de (1,6) million dollars US. Les flux de tr\u00e9sorerie nets de frais li\u00e9s \u00e0 la cession s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 2,7 millions de dollars US.
Cette vente marque une derni\u00e8re \u00e9tape du plan strat\u00e9gique lanc\u00e9 en 2018 visant \u00e0 devenir une entreprise \u00e0 actifs l\u00e9gers, en quittant l'activit\u00e9 de services d'acquisition de donn\u00e9es et en renfor\u00e7ant la concentration sur nos activit\u00e9s technologiques haut de gamme diff\u00e9renci\u00e9es.
Pour \u00e9tablir les comptes consolid\u00e9s conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS, certains \u00e9l\u00e9ments de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re, du compte de r\u00e9sultat et des informations annexes sont d\u00e9termin\u00e9s par la Direction du Groupe \u00e0 partir de jugements et d\u2019estimations et sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses. Les chiffres r\u00e9els peuvent donc diff\u00e9rer de fa\u00e7on significative des donn\u00e9es estim\u00e9es en raison de changement des conditions \u00e9conomiques, de modification des lois et r\u00e8glements, de changement de strat\u00e9gie et de l\u2019impr\u00e9cision inh\u00e9rente \u00e0 l\u2019utilisation de donn\u00e9es estim\u00e9es.
Les principaux jugements et hypoth\u00e8ses utilis\u00e9s dans les \u00e9tats financiers sont r\u00e9sum\u00e9s dans le tableau suivant\u00a0:
| \n Note | \n\n Jugements et estimations | \n\n Hypoth\u00e8ses cl\u00e9s | \n
| \n Note 11 | \n\n Valeur recouvrable des \u00e9carts d\u2019acquisition | \n\n Perspectives et trajectoire de reprise des d\u00e9penses E&P Dynamique de d\u00e9veloppement des nouveaux business Taux d\u2019actualisation (CPMC) | \n
| \n Notes 10 et 21 | \n\n Valeur recouvrable des \u00e9tudes Earth Data | \n\n Ventes attendues pour chaque \u00e9tude | \n
| \n Note\u00a024 | \n\n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs | \n\n Hypoth\u00e8ses de r\u00e9alisation de b\u00e9n\u00e9fices fiscaux futurs | \n
| \n Note\u00a014 | \n\n Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 (Accord de Capacit\u00e9) | \n\n Hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte Shearwater sur la p\u00e9riode d\u2019engagement | \n
| \n Note\u00a012 | \n\n Composante hors march\u00e9 (Accord de Capacit\u00e9) | \n\n Taux du march\u00e9 sur la p\u00e9riode d\u2019engagement tel qu\u2019estim\u00e9 \u00e0 la date de la sortie de l'Activit\u00e9 d'Acquisition Marine | \n
| \n Notes\u00a018 et 19 | \n\n Reconnaissance du chiffre d\u2019affaires | \n\n Estimation de l\u2019avancement des contrats Geoscience | \n
| \n Note\u00a024 | \n\n Passifs d\u2019imp\u00f4ts \u2013 Incertitude relative aux traitements fiscaux | \n\n Estimation du montant d\u2019imp\u00f4t le plus probable | \n
| \n Notes\u00a016 et 21 | \n\n Provisions pour restructuration | \n\n Estimation des co\u00fbts futurs li\u00e9s aux plans | \n
| \n Notes\u00a09 et 13 | \n\n Taux d\u2019actualisation IFRS 16 | \n\n \u00e9valuation du taux d\u2019emprunt marginal | \n
| \n Note\u00a03 | \n\n Caract\u00e8re recouvrable des cr\u00e9ances clients | \n\n Estimation du risque de d\u00e9faillance des clients | \n
| \n Notes 9 et\u00a010 | \n\n Amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles | \n\n Dur\u00e9e d\u2019utilisation des actifs | \n
| \n Note 10 | \n\n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement | \n\n \u00e9valuation des avantages futurs d\u00e9coulant | \n
| \n Note 16 | \n\n Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi | \n\n Taux d'actualisation Taux d'adh\u00e9sion aux avantages post\u00e9rieurs Taux d'inflation | \n
| \n Note 16 | \n\n Provisions pour risques, charges et litiges | \n\n Appr\u00e9ciation du risque li\u00e9 aux litiges | \n
| \n Note 8 | \n\n Evaluation des participations dans les soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence | \n\n Estimation de la valeur recouvrable | \n
La valeur recouvrable de notre biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data repose sur l\u2019estimation du niveau des ventes attendues de chaque \u00e9tude. Ces derni\u00e8res d\u00e9pendent de nombreux facteurs, comme la localisation de l\u2019\u00e9tude, la dynamique du bassin et le calendrier de mise aux ench\u00e8res des blocs ou \u00ab\u00a0lease rounds\u00a0\u00bb, la situation politique, \u00e9conomique et fiscale du pays, les anticipations des op\u00e9rateurs et font l\u2019objet de mises \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res. Les pr\u00e9visions de ventes sont actualis\u00e9es \u00e0 un taux de 10\u00a0% refl\u00e9tant le risque sp\u00e9cifique associ\u00e9 \u00e0 ces activit\u00e9s de ventes d'\u00e9tudes Earth Data amorties sur une dur\u00e9e d\u00e9finie de quatre ans.
En 2023, la biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 hauteur de (33,1) millions de dollars US en raison de la r\u00e9vision \u00e0 la baisse des pr\u00e9visions de ventes attendues sur les \u00e9tudes principalement au Br\u00e9sil, dans le golfe du Mexique, en Norv\u00e8ge et en Australie (note 28).
En 2022, la biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 hauteur de (17,3) millions de dollars US en raison de (i) la r\u00e9vision \u00e0 la baisse des pr\u00e9visions de ventes attendues sur certaines \u00e9tudes au Br\u00e9sil et au Royaume-Uni et (ii) de l\u2019accord intervenu entre le gouvernement norv\u00e9gien et des groupes d\u2019activistes repoussant au-del\u00e0 de 2025 la mise aux ench\u00e8res d\u2019une \u00e9tude sur une zone sp\u00e9cifique (note 21).
Une augmentation de 50 points de base du taux d\u2019actualisation se traduirait par une r\u00e9duction de l\u2019ordre de (3,3)\u00a0millions de dollars US de la valeur actualis\u00e9e des ventes attendues. Elle entrainerait une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur d\u2019environ (0,9)\u00a0millions de dollars US.
Une baisse de 10\u00a0% des ventes attendues sur les ann\u00e9es 2025 et 2026 se traduirait par une r\u00e9duction de l\u2019ordre de (17,6)\u00a0millions de dollars US de la valeur actualis\u00e9e des ventes attendues. Elle entrainerait une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur d\u2019environ (5,7)\u00a0millions de dollars US.
Pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable des actifs en approche valeur d\u2019utilit\u00e9, la Direction du Groupe est amen\u00e9e \u00e0 effectuer certains jugements, \u00e0 retenir certaines estimations et hypoth\u00e8ses au regard d\u2019\u00e9l\u00e9ments porteurs d\u2019incertitude.
Les hypoth\u00e8ses sous-tendant nos projections financi\u00e8res reposent sur des pr\u00e9visions internes en mati\u00e8re de conditions d\u2019exploitation pr\u00e9visionnelles, de dynamique de march\u00e9, de concurrence, de p\u00e9n\u00e9tration commerciale des nouvelles technologies, produits et services du Groupe. Elles reposent \u00e9galement sur des sources d\u2019information externes comme les analyses et rapports \u00e9manant d\u2019analystes de soci\u00e9t\u00e9s de courtages et de banques d\u2019investissements tant sur l\u2019\u00e9volution attendue des d\u00e9penses E&P, que sur l\u2019\u00e9volution pr\u00e9visionnelle des activit\u00e9s du Groupe et du secteur.
Les principaux facteurs influen\u00e7ant nos activit\u00e9s sont le niveau des d\u00e9penses E&P et le rythme de leur reprise, qui d\u00e9pendent eux-m\u00eames de nombreux facteurs dont la variation du cours du p\u00e9trole et sa volatilit\u00e9, mais aussi la place des \u00e9nergies fossiles dans le mix \u00e9nerg\u00e9tique et la trajectoire de transition vers un monde \u00e0 plus faibles \u00e9missions de carbone.
Les valeurs d\u2019utilit\u00e9 sont d\u00e9termin\u00e9es comme indiqu\u00e9 ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfflux de tr\u00e9sorerie budg\u00e9t\u00e9s et flux de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels sur la p\u00e9riode du plan d'affaires de chaque UGT, ces p\u00e9riodes formant la p\u00e9riode explicite. La p\u00e9riode explicite de l\u2019UGT Geoscience est de 3 ans, celles des UGTs EDA et SMO \u00e9tendues \u00e0 5\u00a0ans depuis l'exercice 2022. Ces deux ann\u00e9es compl\u00e9mentaires permettent de couvrir la p\u00e9riode de transition op\u00e9rationnelle de ces UGTs vers l\u2019acquisition nodale pour EDA et vers les nouveaux business pour SMO. Les flux de tr\u00e9sorerie ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s par la direction du groupe\u00a0;
\u25cfutilisation de flux de tr\u00e9sorerie normatifs au-del\u00e0 des p\u00e9riodes explicites ; le poids des flux de tr\u00e9sorerie normatifs actualis\u00e9s repr\u00e9sentant plus de 75\u00a0% de la valeur d\u2019utilit\u00e9 pour les UGTs Geoscience et EDA, et plus de 73\u00a0% pour l\u2019UGT SMO\u00a0;
\u25cftaux de croissance \u00e0 long terme de 2,0\u00a0% pour toutes les UGTs\u00a0; le d\u00e9clin attendu de l'activit\u00e9 O&G \u00e0 long terme \u00e9tant compens\u00e9 par la dynamique associ\u00e9e aux nouveaux business, y compris la transition \u00e9nerg\u00e9tique\u00a0;
\u25cftaux d\u2019actualisation de 11,0\u00a0% pour toutes les UGTs, compar\u00e9 \u00e0 10,0\u00a0% l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente, que nous consid\u00e9rons comme refl\u00e9tant le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC). Le taux d\u2019actualisation inclut le risque associ\u00e9 \u00e0 la dynamique de d\u00e9veloppement des nouveaux business, de la transition vers les activit\u00e9s d'acquisition nodales ainsi que le risque associ\u00e9 \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique, et correspond \u00e0 un taux avant imp\u00f4t de 13,3\u00a0% pour l\u2019UGT Geoscience, 14,4\u00a0% pour l\u2019UGT EDA et 13,0\u00a0% pour l\u2019UGT SMO.
Nos CMPC sont calcul\u00e9s gr\u00e2ce au mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des actifs financiers (MEDAF). Nous utilisons des CMPC apr\u00e8s imp\u00f4t pour calculer la valeur actuelle nette (VAN) de chacune des UGT car nous incluons les charges d'imp\u00f4ts dans les flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s. Les CMPC avant imp\u00f4t sont ensuite calcul\u00e9s par it\u00e9ration : il s'agit du taux d\u2019actualisation pour lequel la VAN est inchang\u00e9e en excluant les charges d\u2019imp\u00f4ts des flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s.
Apr\u00e8s une ann\u00e9e 2023 marqu\u00e9e par l\u2019augmentation de pr\u00e8s de 15\u00a0% des investissements E&P, nous estimons, comme le pr\u00e9voient \u00e9galement de nombreuses \u00e9tudes sectorielles, que la toile de fond macro\u00e9conomique et les fondamentaux du march\u00e9 qui sous-tendent un cycle favorable \u00e0 l\u2019\u00e9nergie restent tr\u00e8s convaincants, tant pour le p\u00e9trole et le gaz que pour les ressources \u00e9nerg\u00e9tiques \u00e0 faible teneur en carbone. Au niveau du macro-environnement, nous constatons les effets de plusieurs ann\u00e9es de r\u00e9duction des investissements, qui se traduisent par des prix \u00e9lev\u00e9s pour les mati\u00e8res premi\u00e8res. Nous pr\u00e9voyons que le renforcement du march\u00e9 de l\u2019Exploration, du D\u00e9veloppement et de la Production am\u00e9liorera consid\u00e9rablement les performances de nos activit\u00e9s traditionnelles, nos clients donnant la priorit\u00e9 aux d\u00e9lais de commercialisation courts ainsi qu'\u00e0 la recherche de nouvelles r\u00e9serves \u00e0 moindre co\u00fbt, \u00e0 moindre risque et \u00e0 plus faible teneur en carbone, en particulier offshore. Notre industrie reste fondamentalement bien plac\u00e9e pour contribuer \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique et \u00e0 la d\u00e9carbonation du p\u00e9trole et du gaz, et nos technologies diff\u00e9renci\u00e9es devraient y jouer un r\u00f4le cl\u00e9. Nous pensons que cette tendance positive g\u00e9n\u00e9rale profitera \u00e0 chacune de nos activit\u00e9s.
Au-del\u00e0 de nos activit\u00e9s traditionnelles, nous pensons que les march\u00e9s en forte expansion du Digital, de la Surveillance et de l\u2019Observation ainsi que de la Transition Energ\u00e9tique, domaines dans lesquels nous investissons au travers de nos solutions int\u00e9gr\u00e9es, contribueront significativement \u00e0 la croissance des activit\u00e9s du Groupe dans les ann\u00e9es \u00e0 venir.
Nos projections financi\u00e8res sont bas\u00e9es sur ces trajectoires de croissance de nos activit\u00e9s c\u0153ur \u00e0 forte diff\u00e9renciation technologique et sur la croissance de nos nouveaux business.
Nous estimons que notre UGT Geoscience devrait continuer sa croissance, soutenue par la demande toujours plus forte pour les technologies de haut de gamme et pour des images du sous-sol de grande pr\u00e9cision pour les besoins d\u2019optimisation et de d\u00e9veloppement des r\u00e9servoirs. Notre innovation continue, appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences, combin\u00e9e \u00e0 la demande croissante d\u2019imagerie de fond de mer OBN (Ocean Bottom Node) et \u00e0 haute densit\u00e9 renforce notre position unique pour r\u00e9pondre aux les d\u00e9fis les plus complexes et les plus critiques de nos clients.
Avec l\u2019avanc\u00e9e rapide et continue de la technologie et des solutions num\u00e9riques, les entreprises consid\u00e8rent de plus en plus leurs donn\u00e9es de g\u00e9oscience comme l\u2019un de leurs actifs majeurs. Dans ce contexte, gr\u00e2ce \u00e0 notre leadership historique dans les technologies digitales appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences, nous apportons des solutions num\u00e9riques uniques \u00e0 nos clients. Il s\u2019agit notamment des services de calcul de haute performance (HPC) et de \u00ab\u00a0cloud\u00a0\u00bb ainsi que des offres de donn\u00e9es et de logiciels en tant que service (Daas/SaaS). En 2023, ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 9\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Geoscience, contre 7\u00a0% en 2022.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Geoscience s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 882\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 et incluent 723\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l'UGT\u00a0Geoscience n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023
Un grand nombre de nos clients d\u00e9pensent leurs budgets d\u2019exploration et de production en priorit\u00e9 pour augmenter leurs productions d\u2019hydrocarbures \u00e0 partir de leurs infrastructures existantes. Notre UGT EDA b\u00e9n\u00e9ficie de cette tendance favorable qui se traduit par une demande accrue pour les projets multi-clients d\u2019envergure, principalement dans des zones matures et des bassins prouv\u00e9s. Par ailleurs, soucieuses d\u2019obtenir les meilleures images possibles pour maximiser leurs efforts d\u2019exploration, les compagnies p\u00e9troli\u00e8res demandent de plus en plus de retraitements de donn\u00e9es ant\u00e9rieures afin de b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 moindre co\u00fbt du d\u00e9veloppement de nouveaux algorithmes d\u2019imagerie. Cela permet \u00e9galement \u00e0 nos clients de maximiser le retour sur investissement de leurs projets d\u2019exploration gr\u00e2ce \u00e0 des co\u00fbts sismiques inf\u00e9rieurs \u00e0 ceux de l\u2019acquisition de nouvelles donn\u00e9es.
Les acquisitions haut de gamme de fond de mer comme l\u2019OBN (Ocean Bottom Nodes) sont devenues des incontournables pour nos clients leur permettant d\u2019adresser leurs besoins croissants en Qualit\u00e9 et Pr\u00e9cision, essentiels pour obtenir les meilleures images du sous-sol offshore. Nous concentrons nos investissements sur l\u2019acquisition nodale afin d'enrichir notre biblioth\u00e8que de donn\u00e9es de streamer dans ces bassins \u00e0 haut potentiel. Bien que plus on\u00e9reuse, la technologie nodale combin\u00e9e \u00e0 nos algorithmes de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration d\u00e9livre une meilleure qualit\u00e9 d\u2019imagerie par rapport \u00e0 l\u2019acquisition streamer et permet de renforcer la proposition de valeur. La p\u00e9riode explicite de notre plan d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 maintenue \u00e0 5 ans pour refl\u00e9ter cette transition vers un niveau d'investissements en acquisition nodale sup\u00e9rieur \u00e0 celui en acquisition streamers.
Nous appuyant sur notre biblioth\u00e8que de donn\u00e9es existante, nous nous positionnons \u00e9galement sur les nouveaux business de stockage et de monitoring de gaz carbonique (CCUS) et les march\u00e9s des min\u00e9raux et de l\u2019exploitation mini\u00e8re qui sont autant de vecteurs de croissance, compl\u00e9tant notre offre dans des domaines o\u00f9 nos clients se d\u00e9veloppent rapidement. En 2023 ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 3\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Earth\u00a0Data, contre 6\u00a0% en 2022, une baisse li\u00e9e \u00e0 l'\u00e9chelonnement des projets CCUS et de l\u2019exploitation mini\u00e8re.\u00a0
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Earth Data s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 521\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 et incluent 182\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l'UGT EDA n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023.
Notre UGT SMO b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une r\u00e9putation unique en tant que fabricant de solutions haut de gamme, avec une grande base install\u00e9e. Notre volont\u00e9 est de rester le fournisseur de r\u00e9f\u00e9rence avec les meilleurs \u00e9quipements de leur cat\u00e9gorie tout en \u00e9tendant notre offre vers d\u2019autres march\u00e9s non p\u00e9troliers et gaziers.
Concernant plus particuli\u00e8rement le secteur des \u00e9quipements terrestres, des opportunit\u00e9s existent pour les produits de derni\u00e8res g\u00e9n\u00e9rations, tant c\u00e2ble que \u00ab\u00a0wireless\u00a0\u00bb. Du c\u00f4t\u00e9 des \u00e9quipements marines, la demande pour nos nouveaux syst\u00e8mes d'acquisition nodale devrait continuer d'augmenter et celle pour nos streamers se renforcer progressivement en raison de l\u2019obsolescence du parc en activit\u00e9 et de l\u2019\u00e9puisement des stocks provenant des navires arr\u00eat\u00e9s.
Nos technologies de syst\u00e8mes de d\u00e9tection, ainsi que notre capacit\u00e9 \u00e0 analyser et int\u00e9grer des ensembles de donn\u00e9es et \u00e0 appliquer les derni\u00e8res technologies d'IA, trouvent de nouvelles applications passionnantes dans la compr\u00e9hension des comportements dynamiques de structures complexes telles que les ponts, les ouvrages ferroviaires, les tunnels et les \u00e9oliennes. Nous pr\u00e9voyons l'acc\u00e9l\u00e9ration du d\u00e9veloppement de ces nouvelles activit\u00e9s en tirant parti de notre portefeuille unique de technologies de capteurs de pointe. Depuis 2022, la p\u00e9riode explicite de notre plan d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 allong\u00e9e de 2 ans pour refl\u00e9ter cette croissance des nouveaux business. En 2023, ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 10\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Sensing & Monitoring (SMO), contre 12\u00a0% en 2022, avec la forte augmentation et la volatilit\u00e9 associ\u00e9e \u00e0 nos activit\u00e9s traditionnelles.
Les capitaux employ\u00e9s de l\u2019UGT SMO s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 559\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et incluent 191\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l\u2019UGT SMO n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Geoscience s'\u00e9levaient \u00e0 843\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 et incluaient 723\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT EDA s'\u00e9levaient \u00e0 538\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 et incluaient 182\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition
Les capitaux employ\u00e9s de l\u2019UGT SMO s'\u00e9levaient \u00e0 606\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et incluaient 184\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019\u00e9carts d\u2019acquisition n\u2019\u00e9tait enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2022.
La modification de certaines hypoth\u00e8ses, notamment le taux d\u2019actualisation ainsi que les flux normatifs, pourrait significativement affecter l\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 de nos UGT, et donc les r\u00e9sultats du test de valeur. Le profil \u00e9conomique cyclique de nos activit\u00e9s peut affecter, dans une moindre mesure par rapport aux deux facteurs pr\u00e9c\u00e9dents, l\u2019\u00e9valuation de leur valeur d\u2019utilit\u00e9. Les hypoth\u00e8ses structurantes du test de valeur sont celles de la reprise des d\u00e9penses E&P, ainsi que la croissance des nouveaux business, qui \u00e0 long terme devraient repr\u00e9senter la moiti\u00e9 de l'activit\u00e9 totale du Groupe. Les flux de tr\u00e9sorerie de la p\u00e9riode explicite ainsi que de l\u2019ann\u00e9e normative pourraient varier en fonction du rythme et de l\u2019ampleur de ces derni\u00e8res. L\u2019effet sur la valeur d\u2019utilit\u00e9 de variations raisonnablement possibles sur la p\u00e9riode explicite ainsi que l\u2019ann\u00e9e normative est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau ci-dessous.
Les effets des changements d\u2019hypoth\u00e8ses sur les valeurs d'utilit\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s de la fa\u00e7on suivante\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n \u00c9carts d\u2019acquisition | \n\n Diff\u00e9rence entre la valeur d\u2019utilit\u00e9 des UGTs et les capitaux employ\u00e9s | \n\n Sensibilit\u00e9 sur flux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur flux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux d'actualisation | \n||||
| \n Dimi-nution de 10\u00a0% | \n\n Augmen-tation de 10\u00a0% | \n\n Dimi-nution de 10\u00a0% | \n\n Augmen-tation de 10\u00a0% | \n\n Dimi-nution de 50 bps | \n\n Augmen-tation de 50 bps | \n\n Dimi-nution de 50 bps | \n\n Augmen-tation de 50 bps | \n|||
| \n UGT Geoscience | \n\n 722,8 | \n\n 247 | \n\n (25) | \n\n 25 | \n\n (88) | \n\n 88 | \n\n (46) | \n\n 52 | \n\n 67 | \n\n (60) | \n
| \n UGT EDA | \n\n 182,2 | \n\n 33 | \n\n (13) | \n\n 13 | \n\n (43) | \n\n 43 | \n\n (22) | \n\n 25 | \n\n 37 | \n\n (33) | \n
| \n UGT SMO | \n\n 190,5 | \n\n 78 | \n\n (18) | \n\n 18 | \n\n (46) | \n\n 46 | \n\n (24) | \n\n 27 | \n\n 41 | \n\n (37) | \n
| \n Total | \n\n \u00a01 095,5 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
Concernant plus sp\u00e9cifiquement notre UGT EDA, l'\u00e9valuation de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 pourrait \u00eatre affect\u00e9e significativement par la modification d\u2019hypoth\u00e8ses additionnelles telles que le niveau d\u2019investissements normatifs ainsi que le taux de cash-on-cash normatif. L\u2019effet de leurs variations possibles est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau ci-dessous.
| \n En millions de dollars US | \n\n Sensibilit\u00e9 sur investissements | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux de | \n||
| \n Diminution de 10\u00a0% (ou 25 millions de dollars US) | \n\n Augmentation de 10\u00a0% (ou 25 millions de dollars US) | \n\n Diminution de 10\u00a0bps | \n\n Augmentation de 10\u00a0bps | \n|
| \n UGT EDA | \n\n \u00a0(115) | \n\n \u00a0115 | \n\n \u00a0(139) | \n\n \u00a0139 | \n
| \n (a)A taux de cash-on-cash-constant. (b)Le taux de cash-on-cash repr\u00e9sente le ratio du chiffre d'affaires sur investissements. (c)A investissements constants. | \n
Nos comptes consolid\u00e9s incluent CGG\u00a0SA et toutes ses filiales.
Les filiales sont consolid\u00e9es par int\u00e9gration globale \u00e0 partir de la date d\u2019acquisition, c\u2019est-\u00e0-dire la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le de la filiale est obtenu. Elles sont consolid\u00e9es tant que le contr\u00f4le perdure. La soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019elle est expos\u00e9e ou qu\u2019elle a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec cette filiale, et qu\u2019elle a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019elle d\u00e9tient. M\u00eame si elle d\u00e9tient moins de la majorit\u00e9 des droits de vote dans la filiale ou de droits similaires, la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re peut avoir le pouvoir, notamment du fait d\u2019accords contractuels conclus avec les autres d\u00e9tenteurs de droits de vote ou encore du fait de droits de vote potentiels.
Les \u00e9tats financiers des filiales sont \u00e9tablis \u00e0 la m\u00eame date que la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et selon des m\u00e9thodes comptables uniformes. Tous les soldes intragroupes, op\u00e9rations, plus-values/moins-values latentes sur op\u00e9rations et dividendes intragroupes sont totalement \u00e9limin\u00e9s.
Les pertes au sein d\u2019une filiale sont attribu\u00e9es \u00e0 la participation ne d\u00e9tenant pas le contr\u00f4le correspondant m\u00eame si ledit r\u00e9sultat entra\u00eene un solde d\u00e9ficitaire. Les modifications de la part d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re dans une filiale qui n\u2019aboutissent pas \u00e0 une perte de contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur des capitaux propres.
Nous utilisons la m\u00e9thode de comptabilisation par mise en \u00e9quivalence pour les participations qualifi\u00e9es de coentreprises (\u00ab\u00a0joint-ventures\u00a0\u00bb). Une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l'op\u00e9ration ont des droits sur l'actif net de celle-ci. Le Groupe poss\u00e8de effectivement des soci\u00e9t\u00e9s sous contr\u00f4le commun, dans lesquelles le contr\u00f4le \u00e9conomique est partag\u00e9 en vertu d\u2019un accord contractuel. Les activit\u00e9s pertinentes financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles requi\u00e8rent le consentement unanime des partenaires.
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s du Groupe est le dollar\u00a0US. Cette devise refl\u00e8te le profil des produits, des co\u00fbts et des flux de tr\u00e9sorerie qui sont principalement g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en dollars\u00a0US, et permet de mieux figurer sa performance financi\u00e8re.
La devise fonctionnelle est la monnaie dans laquelle nos filiales exercent principalement leurs activit\u00e9s. La devise fonctionnelle de la plupart de nos filiales est le dollar\u00a0US. Les \u00e9carts d\u2019acquisition des filiales sont comptabilis\u00e9s dans leur devise fonctionnelle.
S\u2019agissant des filiales dont la devise fonctionnelle est diff\u00e9rente du dollar\u00a0US, les \u00e9tats financiers sont convertis en dollars\u00a0US selon la m\u00e9thode suivante\u00a0:
\u25cfles taux de change de fin d\u2019ann\u00e9e sont appliqu\u00e9s aux postes de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re\u00a0;
\u25cfles taux de change annuels moyens sont appliqu\u00e9s aux postes du compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9\u00a0;
\u25cfla diff\u00e9rence en d\u00e9coulant est comptabilis\u00e9e dans le poste d'\u00e9carts de conversion.
Pour les soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res mises en \u00e9quivalence, l\u2019incidence des variations de change sur l\u2019actif net est inscrite directement en \u00e9carts de conversion dans les capitaux propres.
Les op\u00e9rations en devises diff\u00e9rentes de la devise fonctionnelle sont converties au cours du jour de la transaction. Les actifs et passifs mon\u00e9taires comptabilis\u00e9s en devises \u00e9trang\u00e8res sont revaloris\u00e9s au cours de cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Les gains ou pertes de changes latents qui en r\u00e9sultent sont enregistr\u00e9s directement en compte de r\u00e9sultat. Les diff\u00e9rences de change latent sur des actifs et passifs mon\u00e9taires dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible sont comptabilis\u00e9es directement dans les capitaux propres.
Les regroupements d\u2019entreprises sont comptabilis\u00e9s en utilisant la m\u00e9thode de l\u2019acquisition. Le co\u00fbt d\u2019acquisition est mesur\u00e9 \u00e0 la juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est mesur\u00e9 comme l\u2019exc\u00e9dent de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, des participations ne donnant pas le contr\u00f4le et le cas \u00e9ch\u00e9ant, de la juste valeur des int\u00e9r\u00eats pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenus sur la juste valeur des actifs identifiables acquis et des passifs repris. Pour chaque regroupement d\u2019entreprises, nous \u00e9valuons toute participation d\u00e9tenue dans l\u2019entreprise acquise et ne donnant pas le contr\u00f4le soit \u00e0 la juste valeur, soit pour la quote-part de l\u2019actif net identifiable comptabilis\u00e9 de l\u2019entreprise acquise \u00e0 laquelle donnent droit ces titres repr\u00e9sentant des droits de propri\u00e9t\u00e9 actuels. Les co\u00fbts connexes \u00e0 l\u2019acquisition sont comptabilis\u00e9s en charges sur les p\u00e9riodes durant lesquelles ils sont encourus.
Apr\u00e8s sa comptabilisation initiale, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est \u00e9gal \u00e0 sa valeur initiale minor\u00e9e des pertes de valeurs cumul\u00e9es constat\u00e9es au cours des diff\u00e9rents exercices. Afin d\u2019effectuer des tests de perte de valeur, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition comptabilis\u00e9 apr\u00e8s un regroupement d\u2019entreprises est allou\u00e9 \u00e0 chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie du Groupe (ou groupe d'unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie) susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier des synergies du regroupement d\u2019entreprises, que d\u2019autres actifs ou passifs de l\u2019entreprise acquise soient ou non affect\u00e9s \u00e0 ces unit\u00e9s.
Lorsque l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition fait partie d\u2019une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie et qu\u2019une partie de l\u2019activit\u00e9 au sein de cette unit\u00e9 est c\u00e9d\u00e9e, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition associ\u00e9 \u00e0 l\u2019activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e est inclus dans la valeur comptable de l\u2019activit\u00e9 lors de la d\u00e9termination du r\u00e9sultat sur la cession de l\u2019activit\u00e9. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition c\u00e9d\u00e9 en pareil cas est mesur\u00e9 sur la base des valeurs relatives de l\u2019op\u00e9ration c\u00e9d\u00e9e et de la partie de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie conserv\u00e9e.
Le chiffre d\u2019affaires des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9 de contrats conclus avec des clients est reconnu suivant le processus en cinq \u00e9tapes de la norme IFRS\u00a015. Les paragraphes suivants fournissent une description des principales natures d\u2019obligations de performance par segment, le moment o\u00f9 elles sont satisfaites, et des d\u00e9tails sur les prix de transaction et leurs allocations, si n\u00e9cessaire.
CGG pr\u00e9sente ses informations financi\u00e8res sous deux segments d\u2019activit\u00e9s :
\u25cfle segment d\u2019activit\u00e9s Data, Digital & Energy Transition (DDE) compos\u00e9 de\u00a0:
(i)l\u2019activit\u00e9 Geoscience (GEO),\u00a0et
(ii)l\u2019activit\u00e9 Earth Data (EDA) (anciennement \"Multi-Clients\")\u00a0;
\u25cfle segment d\u2019activit\u00e9s Sensing & Monitoring (SMO).
Contrats de Geoscience
Dans le cadre de ses contrats de Geoscience, le Groupe effectue le traitement de donn\u00e9es sismiques pour des clients sp\u00e9cifiques. Les contrats peuvent comprendre une ou plusieurs obligations de performance. Pour chacune des obligations de performance, le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement, au fur et \u00e0 mesure que les services sont rendus. L\u2019avancement est calcul\u00e9 comme le rapport entre le temps pass\u00e9 et la dur\u00e9e totale attendue de la prestation. La part du chiffre d\u2019affaires reconnue \u00e0 l\u2019avancement des prestations de services qui n\u2019est pas encore factur\u00e9e aux clients est comptabilis\u00e9e en factures \u00e0 \u00e9tablir, c\u2019est-\u00e0-dire en actifs sur contrats. Lorsque la prestation n'a pas encore \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e dans le cadre de la m\u00e9thode \u00e0 l'avancement mais que la facture a \u00e9t\u00e9 \u00e9mise, le Groupe comptabilise des produits constat\u00e9s d\u2019avance, c\u2019est-\u00e0-dire des passifs sur contrats.
Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires provenant de la vente de logiciels lors de la mise \u00e0 disposition du logiciel au client (et des codes/cl\u00e9s d\u2019acc\u00e8s le cas \u00e9ch\u00e9ant). Le chiffre d\u2019affaires relatif \u00e0 la maintenance est reconnu sur la dur\u00e9e du contrat. Lorsque le contrat inclut la vente du logiciel ainsi que sa maintenance, le prix est allou\u00e9 \u00e0 chaque prestation et le chiffre d\u2019affaires pour le logiciel est reconnu lors de la mise \u00e0 disposition du logiciel alors que le chiffre d\u2019affaires pour la maintenance est reconnu sur la dur\u00e9e du contrat. Dans la plupart des cas pour ce type de contrats, une facture unique est \u00e9mise suite \u00e0 la mise \u00e0 disposition de la licence et le montant correspondant \u00e0 la maintenance est comptabilis\u00e9 en produits constat\u00e9s d\u2019avance d\u00e8s l\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
Le Groupe met \u00e0 la disposition de clients sp\u00e9cifiques des services de conseil en g\u00e9ophysique ou des formations. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement, au fur et \u00e0 mesure que les prestations sont effectu\u00e9es.
Le Groupe accorde des licences d\u2019utilisation de donn\u00e9es g\u00e9ologiques \u00e0 plusieurs clients. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lors de la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es au client.
Le Groupe fournit des licences permettant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 une base de donn\u00e9es g\u00e9ologique dynamique pour une dur\u00e9e limit\u00e9e. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires sur la dur\u00e9e du contrat. Dans la plupart des cas pour ce type de contrats, une seule facture est \u00e9mise en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e et le montant est comptabilis\u00e9 en produits constat\u00e9s d\u2019avance d\u00e8s l\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
Contrats de vente d\u2019\u00e9tudes Earth Data apr\u00e8s leur mise en service (apr\u00e8s-ventes) et contrats avec les participants initiaux
Dans le cadre de ses contrats de vente Earth Data, le Groupe fournit une licence non-exclusive pour l\u2019utilisation de donn\u00e9es sismiques trait\u00e9es \u00e0 plusieurs clients. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lors de la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales au client.
Dans certains cas, des contrats apr\u00e8s-vente significatifs comportent plusieurs \u00e9tudes. Le chiffre d'affaires est alors allou\u00e9 aux diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments du contrat en fonction du prix de vente s\u00e9par\u00e9 de chacun, qui peut \u00eatre diff\u00e9rent de la ventilation contractuelle.
Dans certains cas, le chiffre d\u2019affaires peut \u00eatre comptabilis\u00e9 en lien avec des obligations de performance d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9es par le pass\u00e9. Cela arrive lorsqu\u2019un client est d\u00e9j\u00e0 en possession de la licence pour certaines donn\u00e9es et i) est rachet\u00e9 par un autre concurrent qui n\u2019a pas encore la m\u00eame licence et est donc amen\u00e9 \u00e0 payer une commission de transfert (\u00ab\u00a0transfer fee\u00a0\u00bb) ou ii)\u00a0implique un autre partenaire\u00a0\u2013 lui permettant ainsi d\u2019avoir acc\u00e8s aux donn\u00e9es licenci\u00e9es\u00a0\u2013 pour l\u2019exploration d\u2019un bloc (\u00ab\u00a0farm-in\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0uplift\u00a0\u00bb). Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 lorsqu\u2019il y a un accord sur le prix et\u00a0\u2013 dans les cas des commissions de transfert\u00a0\u2013 lorsque l\u2019acheteur notifie le Groupe qu\u2019il ne lui restituera pas les donn\u00e9es.
Le chiffre d\u2019affaires provenant de la vente de mat\u00e9riel est comptabilis\u00e9 lors de la livraison au client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 celui-ci. Lorsque de tels contrats n\u00e9cessitent un paiement anticip\u00e9 partiel ou total, ces paiements sont comptabilis\u00e9s comme des acomptes clients, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
L\u2019activit\u00e9 SMO, en plus des ventes d\u2019\u00e9quipements, r\u00e9alise des ventes de prestations de services dont les natures et modalit\u00e9s de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires sont list\u00e9es ci-dessous :
\u25cfdes services d\u2019ing\u00e9nierie reconnus \u00e0 l\u2019avancement sur les co\u00fbts, au fur et \u00e0 mesure que les services sont rendus.
\u25cfdes services de r\u00e9parations reconnus \u00e0 la livraison, c\u2019est-\u00e0-dire au transfert du contr\u00f4le au client.
\u25cfdes licences de logiciels et le support aff\u00e9rent reconnus respectivement lors du transfert du contr\u00f4le ou \u00e0 l\u2019avancement.
\u00c0 la suite de l'annonce du plan strat\u00e9gique en novembre 2018 et des actions conduites par la suite, nous pr\u00e9sentons nos activit\u00e9s d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles, telles que d\u00e9finies par la norme IFRS\u00a05, en tant qu\u2019activit\u00e9 abandonn\u00e9e, selon les prescriptions de la norme IFRS\u00a05.
Voir la note\u00a05 \u00ab\u00a0Actifs d\u00e9tenus en vue de la vente et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier net comprend les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u25cfles charges d\u2019int\u00e9r\u00eats relatives \u00e0 la dette financi\u00e8re long terme c\u2019est-\u00e0-dire les emprunts obligataires et les autres emprunts\u00a0;
\u25cfles charges financi\u00e8res sur les contrats de location\u00a0;
\u25cfles autres charges pay\u00e9es aux \u00e9tablissements financiers au titre des op\u00e9rations de financement\u00a0;
\u25cfles produits financiers re\u00e7us en r\u00e9mun\u00e9ration de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
L\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices inclut toutes les taxes assises sur les profits taxables.
Un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est constat\u00e9 sur toutes les diff\u00e9rences temporelles entre les valeurs comptables des actifs et des passifs et leurs bases fiscales, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux. Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont comptabilis\u00e9s que lorsque leur recouvrement est jug\u00e9 suffisamment probable du fait de b\u00e9n\u00e9fices taxables futurs ou lorsque les pertes reportables pourront \u00eatre imput\u00e9es sur les diff\u00e9rences temporelles imposables. L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif est limit\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour tenir compte du plafonnement du d\u00e9ficit imputable annuellement si ce plafonnement est impos\u00e9 par la l\u00e9gislation fiscale de l\u2019entit\u00e9. Une analyse de recouvrabilit\u00e9 des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs est r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 la cl\u00f4ture de chaque exercice.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Les immobilisations corporelles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt historique d\u2019acquisition diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeur constat\u00e9es. Les amortissements sont g\u00e9n\u00e9ralement pratiqu\u00e9s en fonction des dur\u00e9es normales d\u2019utilisation suivantes\u00a0:
\u25cfinstallations techniques, mat\u00e9riel et outillage\u00a0: 3 \u00e0\u00a010\u00a0ans\u00a0;
\u25cfv\u00e9hicules\u00a0: 3 \u00e0\u00a05\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents industriels\u00a0: 20\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents administratifs et commerciaux\u00a0: 20 \u00e0\u00a040\u00a0ans.
Le mode d\u2019amortissement utilis\u00e9 par le Groupe est le mode lin\u00e9aire.
La valeur r\u00e9siduelle est exclue de la base amortissable. Les diff\u00e9rentes composantes d\u2019une immobilisation corporelle sont comptabilis\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment lorsque leur dur\u00e9e de vie estim\u00e9e et donc leur dur\u00e9e d\u2019amortissement sont significativement diff\u00e9rentes.
La norme IFRS\u00a016 requiert la comptabilisation d'un actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation (le droit d\u2019utiliser l\u2019\u00e9l\u00e9ment lou\u00e9) et d'un passif financier correspondant aux paiements minimaux au titre de la location. L\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement et la dur\u00e9e d'amortissement correspond \u00e0 la dur\u00e9e du contrat de location. L\u2019obligation locative, \u00e9valu\u00e9e initialement \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des paiements locatifs sur la dur\u00e9e de location, est d\u00e9sactualis\u00e9e au taux implicite du contrat de location s\u2019il peut \u00eatre facilement d\u00e9termin\u00e9 et sinon au taux d\u2019emprunt marginal. Il existe n\u00e9anmoins deux exemptions que le Groupe a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019utiliser\u00a0: les contrats de location \u00e0 court terme et les contrats de location d\u2019actifs de faible valeur. De plus, les co\u00fbts directs initiaux ne sont pas int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de l\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation au 1er\u00a0janvier 2019, date de premi\u00e8re application de la norme IFRS\u00a016.
La dur\u00e9e devant \u00eatre retenue pour l\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs de location refl\u00e8te la dur\u00e9e pendant laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail. La p\u00e9riode de tacite prolongation constitue juridiquement un prolongement du bail initial, et est prise en compte dans la d\u00e9termination comptable de la dur\u00e9e initiale du bail si le preneur peut raisonnablement anticiper qu\u2019il aura int\u00e9r\u00eat \u00e0 utiliser cette disposition et/ou que le bailleur ne pourra alors donner cong\u00e9 sans p\u00e9nalit\u00e9 significative. Il est alors tenu compte de la date jusqu\u2019\u00e0 laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail au-del\u00e0 du terme contractuel. Une tacite prolongation non anticip\u00e9e donne lieu, lorsqu\u2019elle devient raisonnablement certaine en raison d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ou d\u2019un changement de circonstances important du ressort du preneur, \u00e0 une r\u00e9estimation de la dur\u00e9e du bail refl\u00e9tant la dur\u00e9e compl\u00e9mentaire pour laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail.
Les hypoth\u00e8ses retenues pour d\u00e9terminer la dur\u00e9e du bail et celles retenues pour la dur\u00e9e de l'amortissement des agencements non r\u00e9utilisables sont mises en coh\u00e9rence.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont d\u00e9termin\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a03 r\u00e9vis\u00e9e \u00ab\u00a0Regroupements d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Les \u00e9carts d\u2019acquisition ne sont pas amortis, mais sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an \u00e0 la date de cl\u00f4ture ou lorsqu\u2019il y a un indice de perte de valeur.
L'activit\u00e9 Earth Data consiste \u00e0 vendre des licences d\u2019utilisation d\u2019images sismiques d\u2019une \u00e9tude de fa\u00e7on non exclusive. L\u2019ensemble des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition des donn\u00e9es, au traitement et \u00e0 la finalisation des \u00e9tudes est comptabilis\u00e9 en immobilisations incorporelles. Les \u00e9tudes Earth Data sont valoris\u00e9es sur la base de la totalit\u00e9 des co\u00fbts capitalis\u00e9s r\u00e9duite des amortissements cumul\u00e9s, ou \u00e0 leur valeur recouvrable si cette derni\u00e8re est inf\u00e9rieure. La valeur recouvrable repose essentiellement sur les pr\u00e9visions des ventes futures. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est r\u00e9alis\u00e9 pour toutes les \u00e9tudes Earth Data \u00e0 leur mise en service et \u00e0 l\u2019occasion de la cl\u00f4ture annuelle. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 d\u00e8s qu'il existe un indice de perte de valeur.
Le Groupe applique un amortissement lin\u00e9aire sur 4\u00a0ans \u00e0 compter de la mise en service de l'\u00e9tude, conform\u00e9ment \u00e0 la pratique de l\u2019industrie. La base amortissable correspond \u00e0 la valeur nette comptable de l'\u00e9tude apr\u00e8s sa mise en service.
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
Les autres actifs incorporels correspondent principalement aux fichiers clients, \u00e0 la technologie et aux marques commerciales acquis lors de regroupements d\u2019entreprises. Les fichiers clients sont g\u00e9n\u00e9ralement amortis sur des p\u00e9riodes de 10 \u00e0\u00a020\u00a0ans et la technologie sur des p\u00e9riodes de 5 \u00e0\u00a010\u00a0ans.
Les valeurs nettes comptables des actifs du Groupe, \u00e0 l\u2019exception des stocks, des actifs non courants class\u00e9s comme \u00e9tant d\u00e9tenus en vue de la vente selon IFRS\u00a05, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs, des actifs relatifs aux r\u00e9gimes de retraite et des actifs financiers, font l\u2019objet d\u2019une revue afin d\u2019identifier le risque de perte de valeur, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb. Lorsqu\u2019une telle indication existe, leur valeur recouvrable doit \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e. Les facteurs consid\u00e9r\u00e9s comme importants et pouvant conduire \u00e0 une revue de perte de valeur sont\u00a0:
\u25cfune sous-performance significative par rapport aux r\u00e9sultats d\u2019exploitation attendus fond\u00e9s sur des donn\u00e9es historiques et/ou estim\u00e9es\u00a0;
\u25cfdes changements significatifs relatifs \u00e0 l\u2019utilisation des actifs test\u00e9s ou \u00e0 la strat\u00e9gie men\u00e9e pour l\u2019ensemble des activit\u00e9s\u00a0; et
\u25cfune tendance significativement \u00e0 la baisse de l\u2019industrie ou de l\u2019\u00e9conomie.
La valeur recouvrable d\u2019une immobilisation corporelle ou incorporelle est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente et la valeur d\u2019utilit\u00e9.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition, les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et les immobilisations incorporelles sont affect\u00e9s \u00e0 des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou \u00e0 des groupes d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie dont la valeur recouvrable est estim\u00e9e au moins une fois par an et d\u00e8s lors qu'existe un indice de perte de valeur d'une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie.
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9termin\u00e9e en fonction d\u2019une estimation par le Groupe des flux de tr\u00e9sorerie futurs attendus des actifs ou des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, ces flux \u00e9tant actualis\u00e9s au co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC) annuellement retenu par le Groupe pour chaque secteur. Lorsque la valeur recouvrable retenue correspond \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente, la juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e par r\u00e9f\u00e9rence au prix qui serait re\u00e7u pour vendre l\u2019actif lors d\u2019une transaction ordonn\u00e9e entre des intervenants du march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation.
Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur nette comptable d\u2019un actif est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable. Pour un actif non autonome, la valeur recouvrable est d\u00e9termin\u00e9e pour l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie auquel l\u2019actif est rattach\u00e9.
Les pertes de valeur sont comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat. Les pertes de valeur comptabilis\u00e9es au titre d\u2019un groupe d\u2019actifs non autonome affect\u00e9 \u00e0 une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie sont allou\u00e9es aux fins de r\u00e9duire en premier lieu la valeur comptable des \u00e9ventuels \u00e9carts d\u2019acquisition affect\u00e9s \u00e0 l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), puis pour r\u00e9duire les valeurs comptables des autres actifs au prorata des actifs de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), \u00e0 la condition que la valeur comptable d\u2019un actif particulier ne tombe pas en de\u00e7\u00e0 de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 ou de sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
Une perte de valeur comptabilis\u00e9e au cours de p\u00e9riodes ant\u00e9rieures pour un actif autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition doit \u00eatre reprise si, et seulement si, il y a eu un changement dans les estimations utilis\u00e9es pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable de l\u2019actif depuis la derni\u00e8re comptabilisation d\u2019une perte de valeur. La valeur comptable d\u2019un actif, autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition, augment\u00e9e en raison de la reprise d\u2019une perte de valeur ne doit pas \u00eatre sup\u00e9rieure \u00e0 la valeur comptable qui aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e (nette des amortissements) si aucune perte de valeur n\u2019avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour cet actif au cours d\u2019exercices ant\u00e9rieurs.
Une perte de valeur relative \u00e0 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition ne peut pas \u00eatre reprise.
Les actifs non courants et les groupes d\u2019actifs comprenant des actifs et des passifs qui devraient \u00eatre recouvr\u00e9s principalement par la vente plut\u00f4t que par leur utilisation continue sont class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente. Les actifs destin\u00e9s \u00e0 la vente sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt historique et de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente.
Les actifs non courants (ou un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9) class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9. Les passifs d\u2019un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres passifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9.
Une activit\u00e9 abandonn\u00e9e est une composante d\u2019une entit\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e ou qui est class\u00e9e comme d\u00e9tenue en vue de la vente et qui repr\u00e9sente un secteur d\u2019activit\u00e9 ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ou fait partie d\u2019un seul plan coordonn\u00e9 visant \u00e0 c\u00e9der un secteur d\u2019activit\u00e9 principal ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ; ou est une filiale acquise exclusivement dans le but de revendre.
Tout profit ou toute perte r\u00e9sultant de la cession, ainsi que les r\u00e9sultats de ces activit\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la date de cession, sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment en tant qu\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es dans notre compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9 et dans les notes annexes. Les p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes sont retrait\u00e9es.
La note\u00a05 contient des informations compl\u00e9mentaires sur les activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence, la participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture est initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, et la valeur comptable est augment\u00e9e ou diminu\u00e9e pour comptabiliser la quote-part de l\u2019investisseur dans les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise d\u00e9tenue apr\u00e8s la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition qui fait partie de la valeur comptable d\u2019une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture n\u2019est pas comptabilis\u00e9 individuellement et n\u2019est pas soumis au test de d\u00e9pr\u00e9ciation s\u00e9par\u00e9ment.
Apr\u00e8s application de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence, nous d\u00e9terminons s\u2019il est n\u00e9cessaire de comptabiliser une perte de valeur suppl\u00e9mentaire sur notre participation dans les entreprises associ\u00e9es. \u00c0 la fin de chaque trimestre, le Groupe appr\u00e9cie s\u2019il existe une indication objective de d\u00e9pr\u00e9ciation de ses participations dans les entreprises mises en \u00e9quivalence. Dans ce cas, le montant de la perte de valeur est \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur recouvrable et la valeur comptable des participations. La perte de valeur \u00e9ventuelle est comptabilis\u00e9e dans la ligne \u00ab\u00a0R\u00e9sultat net des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb du compte de r\u00e9sultat.
Lorsqu\u2019une participation cesse d\u2019\u00eatre une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou une joint-venture et devient un actif financier, nous ne recourons plus \u00e0 la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Les participations conserv\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur.\u00a0Nous comptabilisons en r\u00e9sultat toute diff\u00e9rence entre (i)\u00a0la juste valeur de toute participation conserv\u00e9e et tout produit de la cession d\u2019une participation partielle dans l\u2019entreprise associ\u00e9e ou la joint-venture\u00a0; et (ii)\u00a0la valeur comptable de la participation \u00e0 la date d\u2019abandon de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence.
Les participations et autres immobilisations financi\u00e8res comprennent des titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es et des pr\u00eats et cr\u00e9ances.
Les titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, actuellement pr\u00e9sent\u00e9s dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e, sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par r\u00e9sultat. Pour les titres cot\u00e9s, cette juste valeur correspond au cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les titres d\u2019autocontr\u00f4le sont enregistr\u00e9s pour leur co\u00fbt d\u2019acquisition en diminution des capitaux propres. Les r\u00e9sultats de cession de ces titres sont imput\u00e9s directement dans les capitaux propres et ne contribuent pas au r\u00e9sultat de l\u2019exercice.
Les stocks et encours de production sont \u00e9valu\u00e9s au plus bas du co\u00fbt de revient (y compris co\u00fbts indirects de production) et de leur valeur nette de r\u00e9alisation.
Les co\u00fbts de revient sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9.
Les dotations nettes de reprises aux provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks et des travaux en cours sont pr\u00e9sent\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 en \u00ab\u00a0Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Les clients de l'activit\u00e9 Data Digital & Energy Transition (\u00ab\u00a0DDE\u00a0\u00bb) sont g\u00e9n\u00e9ralement d\u2019importants groupes p\u00e9troliers et gaziers nationaux et internationaux, ce qui r\u00e9duit le risque potentiel de cr\u00e9dit.
En ce qui concerne l\u2019activit\u00e9 Sensing & Monitoring, une grande partie des ventes fait l\u2019objet de lettres de cr\u00e9dit irr\u00e9vocables.
Le Groupe applique le mod\u00e8le simplifi\u00e9 des pertes de cr\u00e9dits attendues. Les pertes de cr\u00e9dit potentielles sont non mat\u00e9rielles du fait de la composition du portefeuille clients du Groupe. Il constate une d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances douteuses, d\u00e9termin\u00e9e en fonction du risque de d\u00e9faillance de certains clients, des tendances historiques, ainsi que d\u2019autres facteurs. Les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables ne sont pas significatives pour les p\u00e9riodes pr\u00e9sent\u00e9es et restent conformes aux attentes du management.
Les actifs sur contrats repr\u00e9sentent le droit de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 une contrepartie en \u00e9change de biens ou de services que la Soci\u00e9t\u00e9 a transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 un client lorsque ce droit n'est pas conditionn\u00e9 par autre chose que le passage du temps (par exemple, un chiffre d'affaires comptabilis\u00e9 par l\u2019application de la m\u00e9thode du pourcentage d\u2019avancement avant que la Soci\u00e9t\u00e9 n'ait le droit contractuellement de facturer).
Le Groupe comptabilise une provision lorsqu\u2019il existe une obligation actuelle de l\u2019entreprise r\u00e9sultant d\u2019\u00e9v\u00e9nements pass\u00e9s et dont le r\u00e8glement devrait se traduire pour l\u2019entreprise par une sortie de ressources repr\u00e9sentatives d\u2019avantages \u00e9conomiques dont le montant peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de mani\u00e8re fiable.
Un contrat d\u00e9ficitaire est un contrat pour lequel les co\u00fbts in\u00e9vitables pour satisfaire aux obligations contractuelles sont sup\u00e9rieurs aux avantages \u00e9conomiques attendus.
Nous comptabilisons les obligations relatives aux cotisations aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 cotisations d\u00e9finies en charges dans le compte de r\u00e9sultat au fur et \u00e0 mesure qu\u2019elles sont encourues. Nous ne comptabilisons aucune provision pour de tels plans, car nous n\u2019avons aucune autre obligation.
Notre obligation nette au titre des r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est calcul\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour chaque r\u00e9gime en estimant le montant des prestations futures que les salari\u00e9s ont acquises en contrepartie de leurs services au cours de la p\u00e9riode actuelle et des p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes. Nous proc\u00e9dons au calcul en utilisant la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es.
La m\u00e9thode de calcul et de comptabilisation relative aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est la suivante\u00a0:
\u25cfcet avantage est actualis\u00e9 pour d\u00e9terminer sa valeur actuelle, et la juste valeur des actifs du r\u00e9gime est d\u00e9duite\u00a0;
\u25cfl\u2019int\u00e9r\u00eat net est calcul\u00e9 en appliquant le taux d\u2019actualisation au passif ou \u00e0 l\u2019actif net des prestations d\u00e9finies. Les int\u00e9r\u00eats sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat\u00a0;
\u25cfles co\u00fbts de services pass\u00e9s sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat lors de la mise en place ou de changements apport\u00e9s au cours de la p\u00e9riode aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies\u00a0;
\u25cfle Groupe comptabilise les gains et pertes actuariels relatifs aux r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies directement en capitaux propres.
La vente d'\u00e9quipements g\u00e9ophysiques est assortie de garanties aupr\u00e8s des clients. Ces garanties sont d'une dur\u00e9e et d'une couverture classique par rapport aux standards de l'industrie. En cons\u00e9quence une provision est comptabilis\u00e9e sur la base des co\u00fbts de garanties estim\u00e9s par famille de produit pour les ventes r\u00e9alis\u00e9es. Cette provision est reprise lorsque la garantie s'\u00e9teint ou est utilis\u00e9e.
Les dettes obligataires et les autres emprunts portant int\u00e9r\u00eats sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction directement attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission de la dette. Ces passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti en appliquant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la dette financi\u00e8re est augment\u00e9e des int\u00e9r\u00eats capitalis\u00e9s.
La comptabilisation initiale de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 s\u2019est faite \u00e0 la juste valeur soit la valeur actualis\u00e9e des d\u00e9caissements estim\u00e9s, fond\u00e9s sur des hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte de navire sur la p\u00e9riode d\u2019engagement. Par la suite, ce passif financier est comptabilis\u00e9 \u00e0 la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti. Les effets de changements d\u2019hypoth\u00e8ses sur la valeur du passif financier sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Note 14.
Afin de limiter son exposition aux risques de change li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s libell\u00e9es dans des monnaies diff\u00e9rentes de la monnaie principale de l\u2019environnement \u00e9conomique, le Groupe a recours \u00e0 des instruments financiers conclus de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9. Le Groupe peut \u00e9galement avoir recours \u00e0 des contrats de swap de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat afin de limiter son exposition aux variations de ces taux. Conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de couverture, le Groupe n\u2019utilise pas d\u2019instruments de couverture \u00e0 des fins sp\u00e9culatives. Cependant, certains de ces d\u00e9riv\u00e9s non \u00e9ligibles \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture sont trait\u00e9s comme des instruments sp\u00e9culatifs et donc comptabilis\u00e9s en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9riv\u00e9s de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 sont conclus dans le cadre de conventions qui pr\u00e9voient de compenser les montants dus et \u00e0 recevoir en cas de d\u00e9faillance de l\u2019une des parties contractantes. Ces accords de compensation conditionnels ne respectent pas les crit\u00e8res de la norme IAS\u00a032 pour permettre la compensation des d\u00e9riv\u00e9s actifs et passifs dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e.
Les \u00e9carts de change sur les instruments financiers libell\u00e9s en devises correspondant \u00e0 la partie efficace d\u2019une couverture d\u2019investissement net dans une filiale \u00e9trang\u00e8re sont inscrits dans les capitaux propres au poste \u00ab\u00a0\u00c9carts de conversion\u00a0\u00bb, la partie inefficace \u00e9tant comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat. La valeur cumul\u00e9e des \u00e9carts de change enregistr\u00e9s directement en capitaux propres sera comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat lors de la cession totale ou partielle de la filiale \u00e9trang\u00e8re.
Lorsque les produits d\u00e9riv\u00e9s remplissent les conditions requises pour la comptabilit\u00e9 de couverture des flux de tr\u00e9sorerie, nous comptabilisons les variations de la juste valeur de la partie efficace des instruments de couverture dans les capitaux propres. La partie inefficace est enregistr\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Les montants comptabilis\u00e9s directement en capitaux propres sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle la transaction couverte pr\u00e9vue affecte le r\u00e9sultat.
Les instruments d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur lors de leur comptabilisation initiale. Par la suite la juste valeur des d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e \u00e0 chaque cl\u00f4ture et les variations successives de la juste valeur sont imm\u00e9diatement comptabilis\u00e9es au cours de la p\u00e9riode dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits (pertes) financiers\u00a0\u00bb. Les instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re en courant pour les d\u00e9riv\u00e9s \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance de moins de 12\u00a0mois et en non courant pour les autres.
Les flux de tr\u00e9sorerie de la p\u00e9riode pr\u00e9sent\u00e9s dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie sont class\u00e9s en trois cat\u00e9gories\u00a0: op\u00e9rations d\u2019exploitation, d\u2019investissement et de financement.
Les op\u00e9rations d\u2019exploitation correspondent aux principales activit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de revenus pour le Groupe ainsi qu\u2019\u00e0 celles qui n\u2019appartiennent pas aux activit\u00e9s d\u2019investissement et de financement.
Les op\u00e9rations d\u2019investissement correspondent aux acquisitions ou cessions d\u2019actifs \u00e0 long terme ainsi qu\u2019aux autres investissements non compris dans les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie. Lors de l\u2019acquisition d\u2019une filiale, un poste unique, \u00e9gal au montant vers\u00e9 net des disponibilit\u00e9s ou \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie d\u00e9tenus par la filiale au moment de l\u2019acquisition, permet de constater la sortie de tr\u00e9sorerie li\u00e9e \u00e0 l\u2019investissement.
Les investissements en \u00e9tudes Earth Data sont pr\u00e9sent\u00e9s nets des dotations aux amortissements capitalis\u00e9s dans les \u00e9tudes Earth Data, afin de refl\u00e9ter les sorties de tr\u00e9sorerie effectives. Ces dotations aux amortissements sont \u00e9galement retrait\u00e9es au niveau des op\u00e9rations d\u2019exploitation.
Les op\u00e9rations de financement concernent le financement en capitaux propres ainsi que les emprunts souscrits par l\u2019entit\u00e9.
Elles incluent l\u2019impact sur la tr\u00e9sorerie des charges financi\u00e8res et des remboursements de contrats de location.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9 comprennent des d\u00e9p\u00f4ts bancaires ainsi que de la monnaie fiduciaire et des placements \u00e0 court terme ayant une maturit\u00e9 inf\u00e9rieure \u00e0 trois mois.
Certains salari\u00e9s du Groupe (dont les cadres dirigeants) re\u00e7oivent une partie de leur r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements en actions. Ces droits peuvent donner lieu soit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019actions (paiement en actions) soit \u00e0 un versement (paiement en num\u00e9raire).
Nous incluons les options sur actions accord\u00e9es aux employ\u00e9s dans les \u00e9tats financiers selon les principes suivants\u00a0: la juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution et est comptabilis\u00e9e dans les charges de personnel, avec une augmentation correspondante des capitaux propres, sur une base lin\u00e9aire sur la p\u00e9riode entre la date d\u2019attribution et la fin de la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. La juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e selon le mod\u00e8le math\u00e9matique de Monte-Carlo.
Le co\u00fbt des transactions r\u00e9gl\u00e9es en tr\u00e9sorerie est \u00e9valu\u00e9 initialement \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution, \u00e0 l\u2019aide d\u2019un mod\u00e8le binomial. Une provision est comptabilis\u00e9e durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. Ils sont valoris\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re et tout changement de juste valeur est comptabilis\u00e9 en compte de r\u00e9sultat.
Les subventions publiques, y compris les subventions non mon\u00e9taires \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur, ne sont pas comptabilis\u00e9es tant qu\u2019il n\u2019existe pas une assurance raisonnable que l\u2019entreprise se conformera aux conditions attach\u00e9es aux subventions et que les subventions seront re\u00e7ues.
Les subventions publiques sont comptabilis\u00e9es en produits sur les exercices n\u00e9cessaires pour les rattacher aux co\u00fbts li\u00e9s qu\u2019elles sont cens\u00e9es compenser. Elles sont pr\u00e9sent\u00e9es en d\u00e9duction des charges auxquelles elles sont li\u00e9es dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et de d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les subventions remboursables sont pr\u00e9sent\u00e9es dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re en autres dettes non courantes.
Le r\u00e9sultat net par action de base est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net distribuable aux actionnaires ordinaires du Groupe par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation durant l\u2019ann\u00e9e.
Lorsque le r\u00e9sultat net est un b\u00e9n\u00e9fice, le r\u00e9sultat net par action dilu\u00e9 est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net distribuable aux actionnaires ordinaires du Groupe (ajust\u00e9 des montants apr\u00e8s imp\u00f4t, des dividendes pr\u00e9f\u00e9rentiels, des \u00e9carts r\u00e9sultants du r\u00e8glement des actions pr\u00e9f\u00e9rentielles et d\u2019autres effets similaires d\u2019actions pr\u00e9f\u00e9rentielles class\u00e9es en capitaux propres) par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 des actions ordinaires en circulation durant l\u2019ann\u00e9e plus le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 des actions ordinaires qui seraient \u00e9mises suite \u00e0 l'exercice des bons de souscription d'actions en circulation ainsi que des actions gratuites sous condition de performance.
L\u2019information financi\u00e8re par secteur est pr\u00e9sent\u00e9e conform\u00e9ment au syst\u00e8me de reporting interne du Groupe et fournit une information de la segmentation interne qui est utilis\u00e9e par le management pour g\u00e9rer et mesurer la performance.
En novembre 2018, le Groupe a pr\u00e9sent\u00e9 son nouveau plan strat\u00e9gique \u00ab\u00a0asset light\u00a0\u00bb visant \u00e0 r\u00e9duire son exposition aux activit\u00e9s d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles. L'ensemble des activit\u00e9s de Donn\u00e9es Contractuelles a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9 ou arr\u00eat\u00e9. Le d\u00e9bouclement des positions r\u00e9siduelles est pr\u00e9sent\u00e9 au titre d\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a05 depuis 2018.
Les segments op\u00e9rationnels DDE et le segment op\u00e9rationnel SMO sont pr\u00e9sent\u00e9s au titre des activit\u00e9s poursuivies.
Ce segment op\u00e9rationnel regroupe les activit\u00e9s Geoscience (services de traitement, d\u2019imagerie et d\u2019interpr\u00e9tation de donn\u00e9es, d\u2019\u00e9tudes de r\u00e9servoir, de conseil en g\u00e9ologie, des logiciels d\u2019interpr\u00e9tation et des solutions de gestion de donn\u00e9es de g\u00e9oscience) et les activit\u00e9s d\u2019\u00e9tudes Earth Data (d\u00e9veloppement et gestion d\u2019une biblioth\u00e8que de donn\u00e9es sismiques et g\u00e9ologiques que le Groupe r\u00e9alise et vend \u00e0 plusieurs clients sur une base non-exclusive). Ces deux activit\u00e9s op\u00e9rationnelles combinent souvent leurs offres commerciales g\u00e9n\u00e9rant ainsi des synergies entre leurs activit\u00e9s respectives.
Au-del\u00e0 de ces activit\u00e9s traditionnelles, nous avons capitalis\u00e9 sur nos technologies et savoir-faire pour nous d\u00e9velopper sur les march\u00e9s en forte croissance des Sciences du Digital et de la Transition \u00c9nerg\u00e9tique.
Dans les Sciences du Digital, nous nous sommes concentr\u00e9s sur les technologies appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences pour d\u00e9velopper une solution int\u00e9gr\u00e9e, incluant le mat\u00e9riel, les intergiciels (passerelles techniques) et les applicatifs sp\u00e9cialis\u00e9s, permettant de supporter et optimiser les architectures de calcul haute performance bas\u00e9es sur le cloud (HPC) et la transformation digitale. Dans ce cadre, nous offrons notamment \u00e0 nos clients des donn\u00e9es, algorithmes et logiciels en tant que services (DaaS/SaaS) dans le cloud CGG.
En Transition \u00c9nerg\u00e9tique, nous proposons des services et technologies d\u00e9di\u00e9s notamment au stockage et \u00e0 la surveillance du gaz carbonique (CCUS), \u00e0 la g\u00e9othermie, aux sciences de l'environnement et aux min\u00e9raux et mines. Le CCUS en particulier, qui repr\u00e9sente un march\u00e9 potentiel consid\u00e9rable, est un des principaux catalyseurs pour r\u00e9duire l'empreinte carbone. Nombreuses sont les compagnies d'\u00e9nergie qui planifient d'importants projets CCUS et incorporent d\u00e9sormais l'application de ces technologies dans leur d\u00e9veloppement. Avec le CCUS, les \u00e9nergies \u00e0 faible \u00e9mission de carbone, telle l'hydrog\u00e8ne, n\u00e9cessiteront \u00e9galement un stockage et une surveillance long terme. Ces nouveaux business requi\u00e8rent une compr\u00e9hension d\u00e9taill\u00e9e du sous-sol, domaine dans lequel CGG excelle, au travers de ses technologies de pointe, de son expertise approfondie et de sa biblioth\u00e8que de donn\u00e9es.
Ce segment op\u00e9rationnel est en charge de la conception, de la fabrication et de la commercialisation d\u2019\u00e9quipements g\u00e9ophysiques destin\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition de donn\u00e9es sismiques terrestres et marines. Par ailleurs, son portefeuille unique de technologies de capteurs de pointe lui permet aussi de proposer les avantages de sa technologie sur le march\u00e9 \u00e0 fort potentiel de la Surveillance et de l'Observation, depuis la surveillance de l'\u00e9tat des infrastructures et des ouvrages (SHM) aux solutions associ\u00e9es \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique (CCUS notamment) et \u00e0 l'observation des ph\u00e9nom\u00e8nes naturels. Ces activit\u00e9s sont op\u00e9r\u00e9es au travers du sous-groupe Sercel.
Avant l\u2019adoption d\u2019IFRS\u00a015, le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data \u00e9tait reconnu par le Groupe \u00e0 l\u2019avancement sur la dur\u00e9e de r\u00e9alisation du contrat. Depuis l\u2019entr\u00e9e en vigueur d\u2019IFRS\u00a015, le Groupe reconna\u00eet ce chiffre d\u2019affaires \u00e0 la livraison des donn\u00e9es finales trait\u00e9es.
Pour les besoins de son reporting interne, le groupe CGG continue d\u2019utiliser la m\u00e9thode pr\u00e9-IFRS 15 pour la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires de pr\u00e9financement. Le Management consid\u00e8re en effet que cette m\u00e9thode, en faisant co\u00efncider au fil du temps le chiffre d'affaires avec les activit\u00e9s et les ressources mises en \u0153uvre pour le d\u00e9velopper, permet un meilleur suivi de l\u2019avancement des \u00e9tudes Earth Data et une comparaison plus ais\u00e9e d\u2019une p\u00e9riode \u00e0 l\u2019autre.
Dans ce contexte, le groupe CGG a ainsi d\u00e9cid\u00e9 de pr\u00e9senter ses r\u00e9sultats de deux fa\u00e7ons distinctes\u00a0:
\u25cfun premier jeu de comptes (\u00ab\u00a0donn\u00e9es publi\u00e9es\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0donn\u00e9es IFRS\u00a0\u00bb), pr\u00e9par\u00e9 selon les normes IFRS, dans lequel le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data sont reconnus \u00e0 la livraison des donn\u00e9es finales trait\u00e9es, en application de la norme IFRS\u00a015\u00a0;
\u25cfun second jeu de comptes (\u00ab\u00a0donn\u00e9es des activit\u00e9s\u00a0\u00bb), pr\u00e9par\u00e9 selon le reporting interne de management, dans lequel le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data sont reconnus \u00e0 l\u2019avancement, selon la m\u00e9thode historique du Groupe.
D\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s peuvent pr\u00e9senter les donn\u00e9es des activit\u00e9s diff\u00e9remment. Les donn\u00e9es des activit\u00e9s ne mesurent pas la performance financi\u00e8re en IFRS et ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme une alternative ni au chiffre d\u2019affaires, ni au r\u00e9sultat d\u2019exploitation, ni \u00e0 toute autre mesure de performance comme indicateurs de notre performance d\u2019exploitation ou d\u2019autres mesures de performance pr\u00e9sent\u00e9es en IFRS.
En compl\u00e9ment du r\u00e9sultat d\u2019exploitation, le r\u00e9sultat avant charges d\u2019int\u00e9r\u00eats et d\u2019imp\u00f4ts (\u00ab\u00a0EBIT\u00a0\u00bb) peut \u00eatre utilis\u00e9 comme un indicateur de performance pour les secteurs par le management en raison d\u2019une part significative de nos activit\u00e9s g\u00e9r\u00e9es au travers de nos soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence. L\u2019EBIT correspond au r\u00e9sultat d\u2019exploitation, plus le r\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence.
L\u2019EBITDAs est d\u00e9fini comme le r\u00e9sultat net avant charges financi\u00e8res, imp\u00f4ts, r\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence, d\u00e9pr\u00e9ciations, amortissements nets de ceux capitalis\u00e9s dans la biblioth\u00e8que Earth Data, et co\u00fbt des paiements en actions aux salari\u00e9s et dirigeants. Le co\u00fbt des paiements en actions inclut le co\u00fbt des stock-options et des attributions d\u2019actions gratuites sous conditions de performance. L\u2019EBITDAs est pr\u00e9sent\u00e9 comme une information compl\u00e9mentaire car c\u2019est un agr\u00e9gat utilis\u00e9 par certains investisseurs pour d\u00e9terminer les flux li\u00e9s \u00e0 l\u2019exploitation et la capacit\u00e9 \u00e0 rembourser le service de la dette et \u00e0 financer les investissements n\u00e9cessaires.
Les ventes internes analytiques entre les secteurs d\u2019activit\u00e9 sont effectu\u00e9es aux prix du march\u00e9. Elles correspondent principalement \u00e0 des ventes de mat\u00e9riels effectu\u00e9es par le secteur \u00c9quipement pour les secteurs Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles. Ces revenus inter-secteurs et le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel en d\u00e9coulant sont \u00e9limin\u00e9s en consolidation et pr\u00e9sent\u00e9s dans la colonne \u00ab\u00a0\u00c9liminations et autres\u00a0\u00bb.
Le r\u00e9sultat d\u2019exploitation et l\u2019EBIT incluent des \u00e9l\u00e9ments exceptionnels qui sont mentionn\u00e9s s\u2019ils sont significatifs. Les frais de si\u00e8ge qui couvrent principalement les activit\u00e9s de direction, de financement et d\u2019administration juridique et fiscale sont inclus dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb dans les tableaux qui suivent. Le Groupe ne pr\u00e9sente pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat financier par secteur d\u2019activit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 ces indicateurs sont suivis au niveau du Groupe.
Les actifs identifiables sont ceux utilis\u00e9s dans l\u2019activit\u00e9 de chaque secteur d\u2019activit\u00e9. Les actifs non affect\u00e9s aux activit\u00e9s et ceux du si\u00e8ge sont relatifs aux \u00ab Participations et autres immobilisations financi\u00e8res \u00bb et \u00ab Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00bb dans les \u00e9tats de situation financi\u00e8re consolid\u00e9s. Le Groupe ne pr\u00e9sente pas ces actifs par zone g\u00e9ographique.
Les capitaux employ\u00e9s repr\u00e9sentent le total des actifs hors \u00ab Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00bb, moins (i) les \u00ab\u00a0Passifs courants\u00a0\u00bb hors \u00ab Concours bancaires \u00bb et \u00ab\u00a0Dettes financi\u00e8res court terme\u00a0\u00bb et (ii) les passifs non courants hors \u00ab\u00a0Dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb.
Nous avons historiquement enregistr\u00e9 des niveaux d'activit\u00e9 plus \u00e9lev\u00e9s au quatri\u00e8me trimestre alors que nos clients cherchent \u00e0 \u00e9puiser leur budget annuel. Les livraisons de notre activit\u00e9 Sensing & Monitoring et nos apr\u00e8s-ventes Earth Data traduisent g\u00e9n\u00e9ralement cette saisonnalit\u00e9.
Nos comptes consolid\u00e9s incluent CGG\u00a0SA et toutes ses filiales.
Les filiales sont consolid\u00e9es par int\u00e9gration globale \u00e0 partir de la date d\u2019acquisition, c\u2019est-\u00e0-dire la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le de la filiale est obtenu. Elles sont consolid\u00e9es tant que le contr\u00f4le perdure. La soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019elle est expos\u00e9e ou qu\u2019elle a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec cette filiale, et qu\u2019elle a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019elle d\u00e9tient. M\u00eame si elle d\u00e9tient moins de la majorit\u00e9 des droits de vote dans la filiale ou de droits similaires, la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re peut avoir le pouvoir, notamment du fait d\u2019accords contractuels conclus avec les autres d\u00e9tenteurs de droits de vote ou encore du fait de droits de vote potentiels.
Les \u00e9tats financiers des filiales sont \u00e9tablis \u00e0 la m\u00eame date que la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et selon des m\u00e9thodes comptables uniformes. Tous les soldes intragroupes, op\u00e9rations, plus-values/moins-values latentes sur op\u00e9rations et dividendes intragroupes sont totalement \u00e9limin\u00e9s.
Les pertes au sein d\u2019une filiale sont attribu\u00e9es \u00e0 la participation ne d\u00e9tenant pas le contr\u00f4le correspondant m\u00eame si ledit r\u00e9sultat entra\u00eene un solde d\u00e9ficitaire. Les modifications de la part d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re dans une filiale qui n\u2019aboutissent pas \u00e0 une perte de contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur des capitaux propres.
Nous utilisons la m\u00e9thode de comptabilisation par mise en \u00e9quivalence pour les participations qualifi\u00e9es de coentreprises (\u00ab\u00a0joint-ventures\u00a0\u00bb). Une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l'op\u00e9ration ont des droits sur l'actif net de celle-ci. Le Groupe poss\u00e8de effectivement des soci\u00e9t\u00e9s sous contr\u00f4le commun, dans lesquelles le contr\u00f4le \u00e9conomique est partag\u00e9 en vertu d\u2019un accord contractuel. Les activit\u00e9s pertinentes financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles requi\u00e8rent le consentement unanime des partenaires.
Les filiales sont consolid\u00e9es par int\u00e9gration globale \u00e0 partir de la date d\u2019acquisition, c\u2019est-\u00e0-dire la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le de la filiale est obtenu. Elles sont consolid\u00e9es tant que le contr\u00f4le perdure. La soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019elle est expos\u00e9e ou qu\u2019elle a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec cette filiale, et qu\u2019elle a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019elle d\u00e9tient. M\u00eame si elle d\u00e9tient moins de la majorit\u00e9 des droits de vote dans la filiale ou de droits similaires, la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re peut avoir le pouvoir, notamment du fait d\u2019accords contractuels conclus avec les autres d\u00e9tenteurs de droits de vote ou encore du fait de droits de vote potentiels.
Les \u00e9tats financiers des filiales sont \u00e9tablis \u00e0 la m\u00eame date que la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et selon des m\u00e9thodes comptables uniformes. Tous les soldes intragroupes, op\u00e9rations, plus-values/moins-values latentes sur op\u00e9rations et dividendes intragroupes sont totalement \u00e9limin\u00e9s.
Les pertes au sein d\u2019une filiale sont attribu\u00e9es \u00e0 la participation ne d\u00e9tenant pas le contr\u00f4le correspondant m\u00eame si ledit r\u00e9sultat entra\u00eene un solde d\u00e9ficitaire. Les modifications de la part d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re dans une filiale qui n\u2019aboutissent pas \u00e0 une perte de contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur des capitaux propres.
Les filiales sont consolid\u00e9es par int\u00e9gration globale \u00e0 partir de la date d\u2019acquisition, c\u2019est-\u00e0-dire la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le de la filiale est obtenu. Elles sont consolid\u00e9es tant que le contr\u00f4le perdure. La soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019elle est expos\u00e9e ou qu\u2019elle a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec cette filiale, et qu\u2019elle a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019elle d\u00e9tient. M\u00eame si elle d\u00e9tient moins de la majorit\u00e9 des droits de vote dans la filiale ou de droits similaires, la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re peut avoir le pouvoir, notamment du fait d\u2019accords contractuels conclus avec les autres d\u00e9tenteurs de droits de vote ou encore du fait de droits de vote potentiels.
Les \u00e9tats financiers des filiales sont \u00e9tablis \u00e0 la m\u00eame date que la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et selon des m\u00e9thodes comptables uniformes. Tous les soldes intragroupes, op\u00e9rations, plus-values/moins-values latentes sur op\u00e9rations et dividendes intragroupes sont totalement \u00e9limin\u00e9s.
Les pertes au sein d\u2019une filiale sont attribu\u00e9es \u00e0 la participation ne d\u00e9tenant pas le contr\u00f4le correspondant m\u00eame si ledit r\u00e9sultat entra\u00eene un solde d\u00e9ficitaire. Les modifications de la part d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re dans une filiale qui n\u2019aboutissent pas \u00e0 une perte de contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur des capitaux propres.
NOTE 31Liste des principales filiales consolid\u00e9es au\u00a031\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023
Les filiales sont consolid\u00e9es par int\u00e9gration globale \u00e0 partir de leur date d\u2019acquisition lors de la prise de contr\u00f4le par le Groupe.
Certaines soci\u00e9t\u00e9s mises en sommeil n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 list\u00e9es ci-dessous.
Le pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat correspond g\u00e9n\u00e9ralement au pourcentage de contr\u00f4le dans la Soci\u00e9t\u00e9.
| \n Num\u00e9ro SIREN\u00a0(a) | \n\n Nom des soci\u00e9t\u00e9s | \n\n Si\u00e8ge | \n\n \u00a0% d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n
| \n 403\u00a0256\u00a0944 | \n\n CGG Services\u00a0SAS | \n\n France | \n\n 100,0 | \n
| \n 413\u00a0926\u00a0320 | \n\n Geomar\u00a0SAS | \n\n France | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Holding BV | \n\n Pays-Bas | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Norway)\u00a0AS | \n\n Norv\u00e8ge | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (UK) Limited | \n\n Royaume-Uni | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG do Brasil Participa\u00e7oes\u00a0Ltda | \n\n Br\u00e9sil | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Veritas do Brasil\u00a0Ltda | \n\n Br\u00e9sil | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Mexico,\u00a0SA de CV | \n\n Mexique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Holding (US)\u00a0Inc. | \n\n Delaware, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (US)\u00a0Inc. | \n\n Delaware, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Land (US)\u00a0Inc. | \n\n Delaware, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Canada)\u00a0Inc. | \n\n Canada | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Australia) Pty\u00a0Ltd | \n\n Australie | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGGVeritas Services (B) Sdn Bhd | \n\n Brunei | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n PT CGG Services Indonesia | \n\n Indon\u00e9sie | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services India Private\u00a0Ltd | \n\n Inde | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Technology Services (Beijing) Co.\u00a0Ltd | \n\n Chine | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Singapore) Pte\u00a0Ltd | \n\n Singapour | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Malaysia) Sdn Bhd | \n\n Malaisie | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Vostok | \n\n Russie | \n\n 100,0 | \n
| \n 866\u00a0800\u00a0154 | \n\n Sercel Holding\u00a0SAS | \n\n France | \n\n 100,0 | \n
| \n 378\u00a0040\u00a0497 | \n\n Sercel\u00a0SAS | \n\n France | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Concept Systems Limited | \n\n Royaume-Uni | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Sercel\u00a0Inc. | \n\n Oklahoma, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Sercel GeoComp | \n\n Delaware, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Hebei Sercel-Junfeng Geophysical Prospecting Equipment Co.\u00a0Ltd\u00a0(b) | \n\n Chine | \n\n 51,0 | \n
| \n \n | \n\n Sercel Singapore Pte\u00a0Ltd | \n\n Singapour | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n De Regt Marine Cables\u00a0BV | \n\n Pays-Bas | \n\n 100,0 | \n
| \n (a)Le num\u00e9ro SIREN est un num\u00e9ro d\u2019identification individuelle des soci\u00e9t\u00e9s en vertu de la loi fran\u00e7aise. (b)Le groupe contr\u00f4le ces entit\u00e9s. | \n
Le Groupe ne consolide pas par int\u00e9gration globale d\u2019entit\u00e9 significative dont il d\u00e9tiendrait une part inf\u00e9rieure \u00e0 la moiti\u00e9 des droits de vote.
Aucune filiale avec des participations ne donnant pas le contr\u00f4le ne contribue de fa\u00e7on significative aux activit\u00e9s, aux flux financiers et aux r\u00e9sultats consolid\u00e9s du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.\u00a0La principale soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue par CGG et des int\u00e9r\u00eats minoritaires est la soci\u00e9t\u00e9 Hebei Sercel-Junfeng Geophysical Prospecting Equipment Co.\u00a0Ltd, filiale de Sercel\u00a0SAS bas\u00e9e en Chine.
Les filiales sont consolid\u00e9es par int\u00e9gration globale \u00e0 partir de la date d\u2019acquisition, c\u2019est-\u00e0-dire la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le de la filiale est obtenu. Elles sont consolid\u00e9es tant que le contr\u00f4le perdure. La soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019elle est expos\u00e9e ou qu\u2019elle a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec cette filiale, et qu\u2019elle a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019elle d\u00e9tient. M\u00eame si elle d\u00e9tient moins de la majorit\u00e9 des droits de vote dans la filiale ou de droits similaires, la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re peut avoir le pouvoir, notamment du fait d\u2019accords contractuels conclus avec les autres d\u00e9tenteurs de droits de vote ou encore du fait de droits de vote potentiels.
Les \u00e9tats financiers des filiales sont \u00e9tablis \u00e0 la m\u00eame date que la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et selon des m\u00e9thodes comptables uniformes. Tous les soldes intragroupes, op\u00e9rations, plus-values/moins-values latentes sur op\u00e9rations et dividendes intragroupes sont totalement \u00e9limin\u00e9s.
Les pertes au sein d\u2019une filiale sont attribu\u00e9es \u00e0 la participation ne d\u00e9tenant pas le contr\u00f4le correspondant m\u00eame si ledit r\u00e9sultat entra\u00eene un solde d\u00e9ficitaire. Les modifications de la part d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re dans une filiale qui n\u2019aboutissent pas \u00e0 une perte de contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur des capitaux propres.
Nous utilisons la m\u00e9thode de comptabilisation par mise en \u00e9quivalence pour les participations qualifi\u00e9es de coentreprises (\u00ab\u00a0joint-ventures\u00a0\u00bb). Une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l'op\u00e9ration ont des droits sur l'actif net de celle-ci. Le Groupe poss\u00e8de effectivement des soci\u00e9t\u00e9s sous contr\u00f4le commun, dans lesquelles le contr\u00f4le \u00e9conomique est partag\u00e9 en vertu d\u2019un accord contractuel. Les activit\u00e9s pertinentes financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles requi\u00e8rent le consentement unanime des partenaires.
Selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence, la participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture est initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, et la valeur comptable est augment\u00e9e ou diminu\u00e9e pour comptabiliser la quote-part de l\u2019investisseur dans les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise d\u00e9tenue apr\u00e8s la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition qui fait partie de la valeur comptable d\u2019une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture n\u2019est pas comptabilis\u00e9 individuellement et n\u2019est pas soumis au test de d\u00e9pr\u00e9ciation s\u00e9par\u00e9ment.
Apr\u00e8s application de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence, nous d\u00e9terminons s\u2019il est n\u00e9cessaire de comptabiliser une perte de valeur suppl\u00e9mentaire sur notre participation dans les entreprises associ\u00e9es. \u00c0 la fin de chaque trimestre, le Groupe appr\u00e9cie s\u2019il existe une indication objective de d\u00e9pr\u00e9ciation de ses participations dans les entreprises mises en \u00e9quivalence. Dans ce cas, le montant de la perte de valeur est \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur recouvrable et la valeur comptable des participations. La perte de valeur \u00e9ventuelle est comptabilis\u00e9e dans la ligne \u00ab\u00a0R\u00e9sultat net des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb du compte de r\u00e9sultat.
Lorsqu\u2019une participation cesse d\u2019\u00eatre une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou une joint-venture et devient un actif financier, nous ne recourons plus \u00e0 la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Les participations conserv\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur.\u00a0Nous comptabilisons en r\u00e9sultat toute diff\u00e9rence entre (i)\u00a0la juste valeur de toute participation conserv\u00e9e et tout produit de la cession d\u2019une participation partielle dans l\u2019entreprise associ\u00e9e ou la joint-venture\u00a0; et (ii)\u00a0la valeur comptable de la participation \u00e0 la date d\u2019abandon de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence.
Les participations et autres immobilisations financi\u00e8res comprennent des titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es et des pr\u00eats et cr\u00e9ances.
Les titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, actuellement pr\u00e9sent\u00e9s dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e, sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par r\u00e9sultat. Pour les titres cot\u00e9s, cette juste valeur correspond au cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Le 11 d\u00e9cembre 2023, CGG a c\u00e9d\u00e9 la totalit\u00e9 de sa participation de 49\u00a0% dans la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Arabian Geophysical and Surveying Company (ARGAS) \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Industrialization and Energy Services Company (TAQA) pour un montant de 2,7 millions de dollars US.
Cette op\u00e9ration se traduit par une moins-value de (1,6) million dollars US. Les flux de tr\u00e9sorerie nets de frais li\u00e9s \u00e0 la cession s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 2,7 millions de dollars US.
NOTE 7Participations, autres immobilisations financi\u00e8res NON COURANTES et\u00a0autres actifs financiers courants
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Titres non consolid\u00e9s\u00a0(a) | \n\n - | \n\n 1,0 | \n
| \n Pr\u00eats et avances | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n D\u00e9p\u00f4ts et autres\u00a0(b) | \n\n 22,7 | \n\n 17,3 | \n
| \n Participations et autres immobilisations financi\u00e8res non courantes | \n\n 22,7 | \n\n 18,4 | \n
| \n Autres | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Autres actifs financiers courants | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Total PARTICIPATIONS, AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCI\u00e8RES | \n\n 22,7 | \n\n 18,5 | \n
| \n (a)Les titres Interactive Network Technologies Inc. ont \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9s en D\u00e9cembre 2023. Aucune restriction ou aucun engagement n\u2019existe entre le Groupe et les entit\u00e9s non consolid\u00e9es. (b)Dont, au 31 d\u00e9cembre 2023, les actifs financiers donn\u00e9s en garantie qui s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 22,0 millions de dollars US et sont principalement en lien avec des contrats clients et des locations de b\u00e2timent li\u00e9e \u00e0 l'activit\u00e9 SMO. | \n
NOTE 8Participations dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence
| \n En millions de dollars US | \n\n Si\u00e8ge | \n\n \u00a0% d\u2019int\u00e9r\u00eats | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||
| \n DDE | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n R\u00e9servoir \u00c9valuation Services\u00a0LLP | \n\n Kazakhstan/Almaty | \n\n 49,0\u00a0% | \n\n 1,1 | \n\n 0,3 | \n
| \n Versal AS | \n\n Norway/Oslo | \n\n 33,3\u00a0% | \n\n 1,1 | \n\n 1,5 | \n
| \n Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n|
| \n Argas | \n\n Saudi Arabia/Al-Khobar | \n\n 0,0\u00a0% | \n\n - | \n\n 9,0 | \n
| \n PARTICIPATIONS dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 2,2 | \n\n 10,8 | \n
Le 11 d\u00e9cembre 2023, notre participation dans Argas (49\u00a0%) a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Industrialization and Energy Services Company (TAQA). Cette cession a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 une moins-value nette des effets de change de 1,6 millions de dollars US (note\u00a02 et note 28).
La valeur de participation d\u00e9tenue par CGG \u00e0 la cl\u00f4ture s\u2019est am\u00e9lior\u00e9e, passant de 0,3 million de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 \u00e0 1,1 million de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 par incorporation de la quote-part de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode.
La joint-venture Reservoir Evaluation Services LLP a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 exceptionnellement pendant l\u2019ann\u00e9e 2023 de la r\u00e9alisation d\u2019un important contrat de sous-traitance en imagerie g\u00e9ophysique pour la soci\u00e9t\u00e9 Veritas Caspian LLC.
La variation du poste \u00ab\u00a0Participations dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb se d\u00e9compose ainsi\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 10,8 | \n\n 28,1 | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (a) | \n\n (6,4) | \n\n - | \n
| \n Investissements effectu\u00e9s durant l\u2019ann\u00e9e | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Quote-part des r\u00e9sultats (b) | \n\n (2,0) | \n\n (0,3) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation (c) | \n\n - | \n\n (18,2) | \n
| \n Augmentation de capital (d) | \n\n - | \n\n 1,5 | \n
| \n Dividendes re\u00e7us et remboursement de capital | \n\n - | \n\n (0,3) | \n
| \n Variation de change et autres | \n\n (0,2) | \n\n - | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 2,2 | \n\n 10,8 | \n
| \n (a)Valeur nette comptable de sortie d'ARGAS. (b)Inclut la perte r\u00e9alis\u00e9e par Argas en 2023. (c)La r\u00e9\u00e9valuation \u00e0 la valeur recouvrable de la quote-part d'Argas et de Reservoir Evaluation Services LLP, d\u00e9tenue par le Groupe avait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 une perte de valeur respectivement de 16,0 millions de dollars US et 2,2 millions de dollars US au compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 de l'exercice 2022. (d)Augmentation de capital de Versal AS en 2022. | \n
Les transactions r\u00e9alis\u00e9es avec ces entit\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9es dans la note\u00a027\u00a0\u00ab\u00a0Transactions avec des soci\u00e9t\u00e9s li\u00e9es\u00a0\u00bb.
NOTE 27Transactions avec les entreprises associ\u00e9es et\u00a0coentreprises
Les coentreprises et entreprises associ\u00e9es du groupe CGG appartiennent majoritairement \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles Terrestre et Marine.
Le tableau suivant pr\u00e9sente les transactions avec nos coentreprises et nos entreprises associ\u00e9es.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n\n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n|
| \n Ventes de mat\u00e9riel g\u00e9ophysique | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n
| \n Locations de mat\u00e9riel et prestations de conseil | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n 2,1 | \n\n 2,1 | \n
| \n Produits | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 2,8 | \n\n 2,8 | \n
| \n Autres produits et charges | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbt des ventes | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Cr\u00e9ances commerciales et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Cr\u00e9ances et actifs | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Dettes fournisseurs et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Dettes et passifs | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n (a)Correspond principalement \u00e0 des transactions li\u00e9es avec une soci\u00e9t\u00e9 mise en \u00e9quivalence de l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine en cours de liquidation. (b)Au 31 d\u00e9cembre 2023, notre participation dans Argas (49\u00a0%) a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e au Groupe Taqa (note 8). | \n
Aucune facilit\u00e9 de paiement ou pr\u00eat n\u2019a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 au Groupe par les actionnaires pendant les deux derni\u00e8res ann\u00e9es.
NOTE 31Liste des principales filiales consolid\u00e9es au\u00a031\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023
Les filiales sont consolid\u00e9es par int\u00e9gration globale \u00e0 partir de leur date d\u2019acquisition lors de la prise de contr\u00f4le par le Groupe.
Certaines soci\u00e9t\u00e9s mises en sommeil n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 list\u00e9es ci-dessous.
Le pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat correspond g\u00e9n\u00e9ralement au pourcentage de contr\u00f4le dans la Soci\u00e9t\u00e9.
| \n Num\u00e9ro SIREN\u00a0(a) | \n\n Nom des soci\u00e9t\u00e9s | \n\n Si\u00e8ge | \n\n \u00a0% d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n
| \n 403\u00a0256\u00a0944 | \n\n CGG Services\u00a0SAS | \n\n France | \n\n 100,0 | \n
| \n 413\u00a0926\u00a0320 | \n\n Geomar\u00a0SAS | \n\n France | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Holding BV | \n\n Pays-Bas | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Norway)\u00a0AS | \n\n Norv\u00e8ge | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (UK) Limited | \n\n Royaume-Uni | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG do Brasil Participa\u00e7oes\u00a0Ltda | \n\n Br\u00e9sil | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Veritas do Brasil\u00a0Ltda | \n\n Br\u00e9sil | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Mexico,\u00a0SA de CV | \n\n Mexique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Holding (US)\u00a0Inc. | \n\n Delaware, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (US)\u00a0Inc. | \n\n Delaware, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Land (US)\u00a0Inc. | \n\n Delaware, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Canada)\u00a0Inc. | \n\n Canada | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Australia) Pty\u00a0Ltd | \n\n Australie | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGGVeritas Services (B) Sdn Bhd | \n\n Brunei | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n PT CGG Services Indonesia | \n\n Indon\u00e9sie | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services India Private\u00a0Ltd | \n\n Inde | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Technology Services (Beijing) Co.\u00a0Ltd | \n\n Chine | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Singapore) Pte\u00a0Ltd | \n\n Singapour | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Services (Malaysia) Sdn Bhd | \n\n Malaisie | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n CGG Vostok | \n\n Russie | \n\n 100,0 | \n
| \n 866\u00a0800\u00a0154 | \n\n Sercel Holding\u00a0SAS | \n\n France | \n\n 100,0 | \n
| \n 378\u00a0040\u00a0497 | \n\n Sercel\u00a0SAS | \n\n France | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Concept Systems Limited | \n\n Royaume-Uni | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Sercel\u00a0Inc. | \n\n Oklahoma, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Sercel GeoComp | \n\n Delaware, \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n Hebei Sercel-Junfeng Geophysical Prospecting Equipment Co.\u00a0Ltd\u00a0(b) | \n\n Chine | \n\n 51,0 | \n
| \n \n | \n\n Sercel Singapore Pte\u00a0Ltd | \n\n Singapour | \n\n 100,0 | \n
| \n \n | \n\n De Regt Marine Cables\u00a0BV | \n\n Pays-Bas | \n\n 100,0 | \n
| \n (a)Le num\u00e9ro SIREN est un num\u00e9ro d\u2019identification individuelle des soci\u00e9t\u00e9s en vertu de la loi fran\u00e7aise. (b)Le groupe contr\u00f4le ces entit\u00e9s. | \n
Le Groupe ne consolide pas par int\u00e9gration globale d\u2019entit\u00e9 significative dont il d\u00e9tiendrait une part inf\u00e9rieure \u00e0 la moiti\u00e9 des droits de vote.
Aucune filiale avec des participations ne donnant pas le contr\u00f4le ne contribue de fa\u00e7on significative aux activit\u00e9s, aux flux financiers et aux r\u00e9sultats consolid\u00e9s du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.\u00a0La principale soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue par CGG et des int\u00e9r\u00eats minoritaires est la soci\u00e9t\u00e9 Hebei Sercel-Junfeng Geophysical Prospecting Equipment Co.\u00a0Ltd, filiale de Sercel\u00a0SAS bas\u00e9e en Chine.
Nous utilisons la m\u00e9thode de comptabilisation par mise en \u00e9quivalence pour les participations qualifi\u00e9es de coentreprises (\u00ab\u00a0joint-ventures\u00a0\u00bb). Une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l'op\u00e9ration ont des droits sur l'actif net de celle-ci. Le Groupe poss\u00e8de effectivement des soci\u00e9t\u00e9s sous contr\u00f4le commun, dans lesquelles le contr\u00f4le \u00e9conomique est partag\u00e9 en vertu d\u2019un accord contractuel. Les activit\u00e9s pertinentes financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles requi\u00e8rent le consentement unanime des partenaires.
Selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence, la participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture est initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, et la valeur comptable est augment\u00e9e ou diminu\u00e9e pour comptabiliser la quote-part de l\u2019investisseur dans les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise d\u00e9tenue apr\u00e8s la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition qui fait partie de la valeur comptable d\u2019une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture n\u2019est pas comptabilis\u00e9 individuellement et n\u2019est pas soumis au test de d\u00e9pr\u00e9ciation s\u00e9par\u00e9ment.
Apr\u00e8s application de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence, nous d\u00e9terminons s\u2019il est n\u00e9cessaire de comptabiliser une perte de valeur suppl\u00e9mentaire sur notre participation dans les entreprises associ\u00e9es. \u00c0 la fin de chaque trimestre, le Groupe appr\u00e9cie s\u2019il existe une indication objective de d\u00e9pr\u00e9ciation de ses participations dans les entreprises mises en \u00e9quivalence. Dans ce cas, le montant de la perte de valeur est \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur recouvrable et la valeur comptable des participations. La perte de valeur \u00e9ventuelle est comptabilis\u00e9e dans la ligne \u00ab\u00a0R\u00e9sultat net des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb du compte de r\u00e9sultat.
Lorsqu\u2019une participation cesse d\u2019\u00eatre une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou une joint-venture et devient un actif financier, nous ne recourons plus \u00e0 la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Les participations conserv\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur.\u00a0Nous comptabilisons en r\u00e9sultat toute diff\u00e9rence entre (i)\u00a0la juste valeur de toute participation conserv\u00e9e et tout produit de la cession d\u2019une participation partielle dans l\u2019entreprise associ\u00e9e ou la joint-venture\u00a0; et (ii)\u00a0la valeur comptable de la participation \u00e0 la date d\u2019abandon de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence.
Le 11 d\u00e9cembre 2023, CGG a c\u00e9d\u00e9 la totalit\u00e9 de sa participation de 49\u00a0% dans la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Arabian Geophysical and Surveying Company (ARGAS) \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Industrialization and Energy Services Company (TAQA) pour un montant de 2,7 millions de dollars US.
Cette op\u00e9ration se traduit par une moins-value de (1,6) million dollars US. Les flux de tr\u00e9sorerie nets de frais li\u00e9s \u00e0 la cession s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 2,7 millions de dollars US.
NOTE 8Participations dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence
| \n En millions de dollars US | \n\n Si\u00e8ge | \n\n \u00a0% d\u2019int\u00e9r\u00eats | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||
| \n DDE | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n R\u00e9servoir \u00c9valuation Services\u00a0LLP | \n\n Kazakhstan/Almaty | \n\n 49,0\u00a0% | \n\n 1,1 | \n\n 0,3 | \n
| \n Versal AS | \n\n Norway/Oslo | \n\n 33,3\u00a0% | \n\n 1,1 | \n\n 1,5 | \n
| \n Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n|
| \n Argas | \n\n Saudi Arabia/Al-Khobar | \n\n 0,0\u00a0% | \n\n - | \n\n 9,0 | \n
| \n PARTICIPATIONS dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 2,2 | \n\n 10,8 | \n
Le 11 d\u00e9cembre 2023, notre participation dans Argas (49\u00a0%) a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Industrialization and Energy Services Company (TAQA). Cette cession a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 une moins-value nette des effets de change de 1,6 millions de dollars US (note\u00a02 et note 28).
La valeur de participation d\u00e9tenue par CGG \u00e0 la cl\u00f4ture s\u2019est am\u00e9lior\u00e9e, passant de 0,3 million de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 \u00e0 1,1 million de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 par incorporation de la quote-part de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode.
La joint-venture Reservoir Evaluation Services LLP a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 exceptionnellement pendant l\u2019ann\u00e9e 2023 de la r\u00e9alisation d\u2019un important contrat de sous-traitance en imagerie g\u00e9ophysique pour la soci\u00e9t\u00e9 Veritas Caspian LLC.
La variation du poste \u00ab\u00a0Participations dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb se d\u00e9compose ainsi\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 10,8 | \n\n 28,1 | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (a) | \n\n (6,4) | \n\n - | \n
| \n Investissements effectu\u00e9s durant l\u2019ann\u00e9e | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Quote-part des r\u00e9sultats (b) | \n\n (2,0) | \n\n (0,3) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation (c) | \n\n - | \n\n (18,2) | \n
| \n Augmentation de capital (d) | \n\n - | \n\n 1,5 | \n
| \n Dividendes re\u00e7us et remboursement de capital | \n\n - | \n\n (0,3) | \n
| \n Variation de change et autres | \n\n (0,2) | \n\n - | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 2,2 | \n\n 10,8 | \n
| \n (a)Valeur nette comptable de sortie d'ARGAS. (b)Inclut la perte r\u00e9alis\u00e9e par Argas en 2023. (c)La r\u00e9\u00e9valuation \u00e0 la valeur recouvrable de la quote-part d'Argas et de Reservoir Evaluation Services LLP, d\u00e9tenue par le Groupe avait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 une perte de valeur respectivement de 16,0 millions de dollars US et 2,2 millions de dollars US au compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 de l'exercice 2022. (d)Augmentation de capital de Versal AS en 2022. | \n
Les transactions r\u00e9alis\u00e9es avec ces entit\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9es dans la note\u00a027\u00a0\u00ab\u00a0Transactions avec des soci\u00e9t\u00e9s li\u00e9es\u00a0\u00bb.
NOTE 27Transactions avec les entreprises associ\u00e9es et\u00a0coentreprises
Les coentreprises et entreprises associ\u00e9es du groupe CGG appartiennent majoritairement \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles Terrestre et Marine.
Le tableau suivant pr\u00e9sente les transactions avec nos coentreprises et nos entreprises associ\u00e9es.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n\n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n|
| \n Ventes de mat\u00e9riel g\u00e9ophysique | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n
| \n Locations de mat\u00e9riel et prestations de conseil | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n 2,1 | \n\n 2,1 | \n
| \n Produits | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 2,8 | \n\n 2,8 | \n
| \n Autres produits et charges | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbt des ventes | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Cr\u00e9ances commerciales et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Cr\u00e9ances et actifs | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Dettes fournisseurs et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Dettes et passifs | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n (a)Correspond principalement \u00e0 des transactions li\u00e9es avec une soci\u00e9t\u00e9 mise en \u00e9quivalence de l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine en cours de liquidation. (b)Au 31 d\u00e9cembre 2023, notre participation dans Argas (49\u00a0%) a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e au Groupe Taqa (note 8). | \n
Aucune facilit\u00e9 de paiement ou pr\u00eat n\u2019a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 au Groupe par les actionnaires pendant les deux derni\u00e8res ann\u00e9es.
Nous utilisons la m\u00e9thode de comptabilisation par mise en \u00e9quivalence pour les participations qualifi\u00e9es de coentreprises (\u00ab\u00a0joint-ventures\u00a0\u00bb). Une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l'op\u00e9ration ont des droits sur l'actif net de celle-ci. Le Groupe poss\u00e8de effectivement des soci\u00e9t\u00e9s sous contr\u00f4le commun, dans lesquelles le contr\u00f4le \u00e9conomique est partag\u00e9 en vertu d\u2019un accord contractuel. Les activit\u00e9s pertinentes financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles requi\u00e8rent le consentement unanime des partenaires.
Selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence, la participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture est initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, et la valeur comptable est augment\u00e9e ou diminu\u00e9e pour comptabiliser la quote-part de l\u2019investisseur dans les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise d\u00e9tenue apr\u00e8s la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition qui fait partie de la valeur comptable d\u2019une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture n\u2019est pas comptabilis\u00e9 individuellement et n\u2019est pas soumis au test de d\u00e9pr\u00e9ciation s\u00e9par\u00e9ment.
Apr\u00e8s application de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence, nous d\u00e9terminons s\u2019il est n\u00e9cessaire de comptabiliser une perte de valeur suppl\u00e9mentaire sur notre participation dans les entreprises associ\u00e9es. \u00c0 la fin de chaque trimestre, le Groupe appr\u00e9cie s\u2019il existe une indication objective de d\u00e9pr\u00e9ciation de ses participations dans les entreprises mises en \u00e9quivalence. Dans ce cas, le montant de la perte de valeur est \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur recouvrable et la valeur comptable des participations. La perte de valeur \u00e9ventuelle est comptabilis\u00e9e dans la ligne \u00ab\u00a0R\u00e9sultat net des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb du compte de r\u00e9sultat.
Lorsqu\u2019une participation cesse d\u2019\u00eatre une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou une joint-venture et devient un actif financier, nous ne recourons plus \u00e0 la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Les participations conserv\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur.\u00a0Nous comptabilisons en r\u00e9sultat toute diff\u00e9rence entre (i)\u00a0la juste valeur de toute participation conserv\u00e9e et tout produit de la cession d\u2019une participation partielle dans l\u2019entreprise associ\u00e9e ou la joint-venture\u00a0; et (ii)\u00a0la valeur comptable de la participation \u00e0 la date d\u2019abandon de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence.
Nous utilisons la m\u00e9thode de comptabilisation par mise en \u00e9quivalence pour les participations qualifi\u00e9es de coentreprises (\u00ab\u00a0joint-ventures\u00a0\u00bb). Une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l'op\u00e9ration ont des droits sur l'actif net de celle-ci. Le Groupe poss\u00e8de effectivement des soci\u00e9t\u00e9s sous contr\u00f4le commun, dans lesquelles le contr\u00f4le \u00e9conomique est partag\u00e9 en vertu d\u2019un accord contractuel. Les activit\u00e9s pertinentes financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles requi\u00e8rent le consentement unanime des partenaires.
Selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence, la participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture est initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, et la valeur comptable est augment\u00e9e ou diminu\u00e9e pour comptabiliser la quote-part de l\u2019investisseur dans les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise d\u00e9tenue apr\u00e8s la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition qui fait partie de la valeur comptable d\u2019une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture n\u2019est pas comptabilis\u00e9 individuellement et n\u2019est pas soumis au test de d\u00e9pr\u00e9ciation s\u00e9par\u00e9ment.
Apr\u00e8s application de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence, nous d\u00e9terminons s\u2019il est n\u00e9cessaire de comptabiliser une perte de valeur suppl\u00e9mentaire sur notre participation dans les entreprises associ\u00e9es. \u00c0 la fin de chaque trimestre, le Groupe appr\u00e9cie s\u2019il existe une indication objective de d\u00e9pr\u00e9ciation de ses participations dans les entreprises mises en \u00e9quivalence. Dans ce cas, le montant de la perte de valeur est \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur recouvrable et la valeur comptable des participations. La perte de valeur \u00e9ventuelle est comptabilis\u00e9e dans la ligne \u00ab\u00a0R\u00e9sultat net des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb du compte de r\u00e9sultat.
Lorsqu\u2019une participation cesse d\u2019\u00eatre une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou une joint-venture et devient un actif financier, nous ne recourons plus \u00e0 la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Les participations conserv\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur.\u00a0Nous comptabilisons en r\u00e9sultat toute diff\u00e9rence entre (i)\u00a0la juste valeur de toute participation conserv\u00e9e et tout produit de la cession d\u2019une participation partielle dans l\u2019entreprise associ\u00e9e ou la joint-venture\u00a0; et (ii)\u00a0la valeur comptable de la participation \u00e0 la date d\u2019abandon de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence.
Nous utilisons la m\u00e9thode de comptabilisation par mise en \u00e9quivalence pour les participations qualifi\u00e9es de coentreprises (\u00ab\u00a0joint-ventures\u00a0\u00bb). Une coentreprise est un partenariat dans lequel les parties qui exercent un contr\u00f4le conjoint sur l'op\u00e9ration ont des droits sur l'actif net de celle-ci. Le Groupe poss\u00e8de effectivement des soci\u00e9t\u00e9s sous contr\u00f4le commun, dans lesquelles le contr\u00f4le \u00e9conomique est partag\u00e9 en vertu d\u2019un accord contractuel. Les activit\u00e9s pertinentes financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles requi\u00e8rent le consentement unanime des partenaires.
Selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence, la participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture est initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, et la valeur comptable est augment\u00e9e ou diminu\u00e9e pour comptabiliser la quote-part de l\u2019investisseur dans les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise d\u00e9tenue apr\u00e8s la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition qui fait partie de la valeur comptable d\u2019une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture n\u2019est pas comptabilis\u00e9 individuellement et n\u2019est pas soumis au test de d\u00e9pr\u00e9ciation s\u00e9par\u00e9ment.
Apr\u00e8s application de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence, nous d\u00e9terminons s\u2019il est n\u00e9cessaire de comptabiliser une perte de valeur suppl\u00e9mentaire sur notre participation dans les entreprises associ\u00e9es. \u00c0 la fin de chaque trimestre, le Groupe appr\u00e9cie s\u2019il existe une indication objective de d\u00e9pr\u00e9ciation de ses participations dans les entreprises mises en \u00e9quivalence. Dans ce cas, le montant de la perte de valeur est \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur recouvrable et la valeur comptable des participations. La perte de valeur \u00e9ventuelle est comptabilis\u00e9e dans la ligne \u00ab\u00a0R\u00e9sultat net des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb du compte de r\u00e9sultat.
Lorsqu\u2019une participation cesse d\u2019\u00eatre une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou une joint-venture et devient un actif financier, nous ne recourons plus \u00e0 la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Les participations conserv\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur.\u00a0Nous comptabilisons en r\u00e9sultat toute diff\u00e9rence entre (i)\u00a0la juste valeur de toute participation conserv\u00e9e et tout produit de la cession d\u2019une participation partielle dans l\u2019entreprise associ\u00e9e ou la joint-venture\u00a0; et (ii)\u00a0la valeur comptable de la participation \u00e0 la date d\u2019abandon de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence.
NOTE 8Participations dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence
| \n En millions de dollars US | \n\n Si\u00e8ge | \n\n \u00a0% d\u2019int\u00e9r\u00eats | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||
| \n DDE | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n R\u00e9servoir \u00c9valuation Services\u00a0LLP | \n\n Kazakhstan/Almaty | \n\n 49,0\u00a0% | \n\n 1,1 | \n\n 0,3 | \n
| \n Versal AS | \n\n Norway/Oslo | \n\n 33,3\u00a0% | \n\n 1,1 | \n\n 1,5 | \n
| \n Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n|
| \n Argas | \n\n Saudi Arabia/Al-Khobar | \n\n 0,0\u00a0% | \n\n - | \n\n 9,0 | \n
| \n PARTICIPATIONS dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 2,2 | \n\n 10,8 | \n
Le 11 d\u00e9cembre 2023, notre participation dans Argas (49\u00a0%) a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Industrialization and Energy Services Company (TAQA). Cette cession a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 une moins-value nette des effets de change de 1,6 millions de dollars US (note\u00a02 et note 28).
La valeur de participation d\u00e9tenue par CGG \u00e0 la cl\u00f4ture s\u2019est am\u00e9lior\u00e9e, passant de 0,3 million de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 \u00e0 1,1 million de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 par incorporation de la quote-part de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode.
La joint-venture Reservoir Evaluation Services LLP a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 exceptionnellement pendant l\u2019ann\u00e9e 2023 de la r\u00e9alisation d\u2019un important contrat de sous-traitance en imagerie g\u00e9ophysique pour la soci\u00e9t\u00e9 Veritas Caspian LLC.
La variation du poste \u00ab\u00a0Participations dans des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb se d\u00e9compose ainsi\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 10,8 | \n\n 28,1 | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (a) | \n\n (6,4) | \n\n - | \n
| \n Investissements effectu\u00e9s durant l\u2019ann\u00e9e | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Quote-part des r\u00e9sultats (b) | \n\n (2,0) | \n\n (0,3) | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation (c) | \n\n - | \n\n (18,2) | \n
| \n Augmentation de capital (d) | \n\n - | \n\n 1,5 | \n
| \n Dividendes re\u00e7us et remboursement de capital | \n\n - | \n\n (0,3) | \n
| \n Variation de change et autres | \n\n (0,2) | \n\n - | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 2,2 | \n\n 10,8 | \n
| \n (a)Valeur nette comptable de sortie d'ARGAS. (b)Inclut la perte r\u00e9alis\u00e9e par Argas en 2023. (c)La r\u00e9\u00e9valuation \u00e0 la valeur recouvrable de la quote-part d'Argas et de Reservoir Evaluation Services LLP, d\u00e9tenue par le Groupe avait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 une perte de valeur respectivement de 16,0 millions de dollars US et 2,2 millions de dollars US au compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 de l'exercice 2022. (d)Augmentation de capital de Versal AS en 2022. | \n
Les transactions r\u00e9alis\u00e9es avec ces entit\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9es dans la note\u00a027\u00a0\u00ab\u00a0Transactions avec des soci\u00e9t\u00e9s li\u00e9es\u00a0\u00bb.
NOTE 27Transactions avec les entreprises associ\u00e9es et\u00a0coentreprises
Les coentreprises et entreprises associ\u00e9es du groupe CGG appartiennent majoritairement \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles Terrestre et Marine.
Le tableau suivant pr\u00e9sente les transactions avec nos coentreprises et nos entreprises associ\u00e9es.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n\n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n|
| \n Ventes de mat\u00e9riel g\u00e9ophysique | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n
| \n Locations de mat\u00e9riel et prestations de conseil | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n 2,1 | \n\n 2,1 | \n
| \n Produits | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 2,8 | \n\n 2,8 | \n
| \n Autres produits et charges | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbt des ventes | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Cr\u00e9ances commerciales et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Cr\u00e9ances et actifs | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Dettes fournisseurs et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Dettes et passifs | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n (a)Correspond principalement \u00e0 des transactions li\u00e9es avec une soci\u00e9t\u00e9 mise en \u00e9quivalence de l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine en cours de liquidation. (b)Au 31 d\u00e9cembre 2023, notre participation dans Argas (49\u00a0%) a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e au Groupe Taqa (note 8). | \n
Aucune facilit\u00e9 de paiement ou pr\u00eat n\u2019a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 au Groupe par les actionnaires pendant les deux derni\u00e8res ann\u00e9es.
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s du Groupe est le dollar\u00a0US. Cette devise refl\u00e8te le profil des produits, des co\u00fbts et des flux de tr\u00e9sorerie qui sont principalement g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en dollars\u00a0US, et permet de mieux figurer sa performance financi\u00e8re.
La devise fonctionnelle est la monnaie dans laquelle nos filiales exercent principalement leurs activit\u00e9s. La devise fonctionnelle de la plupart de nos filiales est le dollar\u00a0US. Les \u00e9carts d\u2019acquisition des filiales sont comptabilis\u00e9s dans leur devise fonctionnelle.
S\u2019agissant des filiales dont la devise fonctionnelle est diff\u00e9rente du dollar\u00a0US, les \u00e9tats financiers sont convertis en dollars\u00a0US selon la m\u00e9thode suivante\u00a0:
\u25cfles taux de change de fin d\u2019ann\u00e9e sont appliqu\u00e9s aux postes de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re\u00a0;
\u25cfles taux de change annuels moyens sont appliqu\u00e9s aux postes du compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9\u00a0;
\u25cfla diff\u00e9rence en d\u00e9coulant est comptabilis\u00e9e dans le poste d'\u00e9carts de conversion.
Pour les soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res mises en \u00e9quivalence, l\u2019incidence des variations de change sur l\u2019actif net est inscrite directement en \u00e9carts de conversion dans les capitaux propres.
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s du Groupe est le dollar\u00a0US. Cette devise refl\u00e8te le profil des produits, des co\u00fbts et des flux de tr\u00e9sorerie qui sont principalement g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en dollars\u00a0US, et permet de mieux figurer sa performance financi\u00e8re.
La devise fonctionnelle est la monnaie dans laquelle nos filiales exercent principalement leurs activit\u00e9s. La devise fonctionnelle de la plupart de nos filiales est le dollar\u00a0US. Les \u00e9carts d\u2019acquisition des filiales sont comptabilis\u00e9s dans leur devise fonctionnelle.
S\u2019agissant des filiales dont la devise fonctionnelle est diff\u00e9rente du dollar\u00a0US, les \u00e9tats financiers sont convertis en dollars\u00a0US selon la m\u00e9thode suivante\u00a0:
\u25cfles taux de change de fin d\u2019ann\u00e9e sont appliqu\u00e9s aux postes de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re\u00a0;
\u25cfles taux de change annuels moyens sont appliqu\u00e9s aux postes du compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9\u00a0;
\u25cfla diff\u00e9rence en d\u00e9coulant est comptabilis\u00e9e dans le poste d'\u00e9carts de conversion.
Pour les soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res mises en \u00e9quivalence, l\u2019incidence des variations de change sur l\u2019actif net est inscrite directement en \u00e9carts de conversion dans les capitaux propres.
Les op\u00e9rations en devises diff\u00e9rentes de la devise fonctionnelle sont converties au cours du jour de la transaction. Les actifs et passifs mon\u00e9taires comptabilis\u00e9s en devises \u00e9trang\u00e8res sont revaloris\u00e9s au cours de cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Les gains ou pertes de changes latents qui en r\u00e9sultent sont enregistr\u00e9s directement en compte de r\u00e9sultat. Les diff\u00e9rences de change latent sur des actifs et passifs mon\u00e9taires dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible sont comptabilis\u00e9es directement dans les capitaux propres.
La devise de pr\u00e9sentation des comptes consolid\u00e9s du Groupe est le dollar\u00a0US. Cette devise refl\u00e8te le profil des produits, des co\u00fbts et des flux de tr\u00e9sorerie qui sont principalement g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en dollars\u00a0US, et permet de mieux figurer sa performance financi\u00e8re.
La devise fonctionnelle est la monnaie dans laquelle nos filiales exercent principalement leurs activit\u00e9s. La devise fonctionnelle de la plupart de nos filiales est le dollar\u00a0US. Les \u00e9carts d\u2019acquisition des filiales sont comptabilis\u00e9s dans leur devise fonctionnelle.
S\u2019agissant des filiales dont la devise fonctionnelle est diff\u00e9rente du dollar\u00a0US, les \u00e9tats financiers sont convertis en dollars\u00a0US selon la m\u00e9thode suivante\u00a0:
\u25cfles taux de change de fin d\u2019ann\u00e9e sont appliqu\u00e9s aux postes de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re\u00a0;
\u25cfles taux de change annuels moyens sont appliqu\u00e9s aux postes du compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9\u00a0;
\u25cfla diff\u00e9rence en d\u00e9coulant est comptabilis\u00e9e dans le poste d'\u00e9carts de conversion.
Pour les soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res mises en \u00e9quivalence, l\u2019incidence des variations de change sur l\u2019actif net est inscrite directement en \u00e9carts de conversion dans les capitaux propres.
Les regroupements d\u2019entreprises sont comptabilis\u00e9s en utilisant la m\u00e9thode de l\u2019acquisition. Le co\u00fbt d\u2019acquisition est mesur\u00e9 \u00e0 la juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est mesur\u00e9 comme l\u2019exc\u00e9dent de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, des participations ne donnant pas le contr\u00f4le et le cas \u00e9ch\u00e9ant, de la juste valeur des int\u00e9r\u00eats pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenus sur la juste valeur des actifs identifiables acquis et des passifs repris. Pour chaque regroupement d\u2019entreprises, nous \u00e9valuons toute participation d\u00e9tenue dans l\u2019entreprise acquise et ne donnant pas le contr\u00f4le soit \u00e0 la juste valeur, soit pour la quote-part de l\u2019actif net identifiable comptabilis\u00e9 de l\u2019entreprise acquise \u00e0 laquelle donnent droit ces titres repr\u00e9sentant des droits de propri\u00e9t\u00e9 actuels. Les co\u00fbts connexes \u00e0 l\u2019acquisition sont comptabilis\u00e9s en charges sur les p\u00e9riodes durant lesquelles ils sont encourus.
Apr\u00e8s sa comptabilisation initiale, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est \u00e9gal \u00e0 sa valeur initiale minor\u00e9e des pertes de valeurs cumul\u00e9es constat\u00e9es au cours des diff\u00e9rents exercices. Afin d\u2019effectuer des tests de perte de valeur, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition comptabilis\u00e9 apr\u00e8s un regroupement d\u2019entreprises est allou\u00e9 \u00e0 chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie du Groupe (ou groupe d'unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie) susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier des synergies du regroupement d\u2019entreprises, que d\u2019autres actifs ou passifs de l\u2019entreprise acquise soient ou non affect\u00e9s \u00e0 ces unit\u00e9s.
Lorsque l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition fait partie d\u2019une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie et qu\u2019une partie de l\u2019activit\u00e9 au sein de cette unit\u00e9 est c\u00e9d\u00e9e, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition associ\u00e9 \u00e0 l\u2019activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e est inclus dans la valeur comptable de l\u2019activit\u00e9 lors de la d\u00e9termination du r\u00e9sultat sur la cession de l\u2019activit\u00e9. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition c\u00e9d\u00e9 en pareil cas est mesur\u00e9 sur la base des valeurs relatives de l\u2019op\u00e9ration c\u00e9d\u00e9e et de la partie de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie conserv\u00e9e.
Les regroupements d\u2019entreprises sont comptabilis\u00e9s en utilisant la m\u00e9thode de l\u2019acquisition. Le co\u00fbt d\u2019acquisition est mesur\u00e9 \u00e0 la juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est mesur\u00e9 comme l\u2019exc\u00e9dent de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, des participations ne donnant pas le contr\u00f4le et le cas \u00e9ch\u00e9ant, de la juste valeur des int\u00e9r\u00eats pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenus sur la juste valeur des actifs identifiables acquis et des passifs repris. Pour chaque regroupement d\u2019entreprises, nous \u00e9valuons toute participation d\u00e9tenue dans l\u2019entreprise acquise et ne donnant pas le contr\u00f4le soit \u00e0 la juste valeur, soit pour la quote-part de l\u2019actif net identifiable comptabilis\u00e9 de l\u2019entreprise acquise \u00e0 laquelle donnent droit ces titres repr\u00e9sentant des droits de propri\u00e9t\u00e9 actuels. Les co\u00fbts connexes \u00e0 l\u2019acquisition sont comptabilis\u00e9s en charges sur les p\u00e9riodes durant lesquelles ils sont encourus.
Apr\u00e8s sa comptabilisation initiale, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est \u00e9gal \u00e0 sa valeur initiale minor\u00e9e des pertes de valeurs cumul\u00e9es constat\u00e9es au cours des diff\u00e9rents exercices. Afin d\u2019effectuer des tests de perte de valeur, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition comptabilis\u00e9 apr\u00e8s un regroupement d\u2019entreprises est allou\u00e9 \u00e0 chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie du Groupe (ou groupe d'unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie) susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier des synergies du regroupement d\u2019entreprises, que d\u2019autres actifs ou passifs de l\u2019entreprise acquise soient ou non affect\u00e9s \u00e0 ces unit\u00e9s.
Lorsque l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition fait partie d\u2019une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie et qu\u2019une partie de l\u2019activit\u00e9 au sein de cette unit\u00e9 est c\u00e9d\u00e9e, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition associ\u00e9 \u00e0 l\u2019activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e est inclus dans la valeur comptable de l\u2019activit\u00e9 lors de la d\u00e9termination du r\u00e9sultat sur la cession de l\u2019activit\u00e9. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition c\u00e9d\u00e9 en pareil cas est mesur\u00e9 sur la base des valeurs relatives de l\u2019op\u00e9ration c\u00e9d\u00e9e et de la partie de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie conserv\u00e9e.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont d\u00e9termin\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a03 r\u00e9vis\u00e9e \u00ab\u00a0Regroupements d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Les \u00e9carts d\u2019acquisition ne sont pas amortis, mais sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an \u00e0 la date de cl\u00f4ture ou lorsqu\u2019il y a un indice de perte de valeur.
Les regroupements d\u2019entreprises sont comptabilis\u00e9s en utilisant la m\u00e9thode de l\u2019acquisition. Le co\u00fbt d\u2019acquisition est mesur\u00e9 \u00e0 la juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est mesur\u00e9 comme l\u2019exc\u00e9dent de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, des participations ne donnant pas le contr\u00f4le et le cas \u00e9ch\u00e9ant, de la juste valeur des int\u00e9r\u00eats pr\u00e9c\u00e9demment d\u00e9tenus sur la juste valeur des actifs identifiables acquis et des passifs repris. Pour chaque regroupement d\u2019entreprises, nous \u00e9valuons toute participation d\u00e9tenue dans l\u2019entreprise acquise et ne donnant pas le contr\u00f4le soit \u00e0 la juste valeur, soit pour la quote-part de l\u2019actif net identifiable comptabilis\u00e9 de l\u2019entreprise acquise \u00e0 laquelle donnent droit ces titres repr\u00e9sentant des droits de propri\u00e9t\u00e9 actuels. Les co\u00fbts connexes \u00e0 l\u2019acquisition sont comptabilis\u00e9s en charges sur les p\u00e9riodes durant lesquelles ils sont encourus.
Apr\u00e8s sa comptabilisation initiale, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est \u00e9gal \u00e0 sa valeur initiale minor\u00e9e des pertes de valeurs cumul\u00e9es constat\u00e9es au cours des diff\u00e9rents exercices. Afin d\u2019effectuer des tests de perte de valeur, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition comptabilis\u00e9 apr\u00e8s un regroupement d\u2019entreprises est allou\u00e9 \u00e0 chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie du Groupe (ou groupe d'unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie) susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier des synergies du regroupement d\u2019entreprises, que d\u2019autres actifs ou passifs de l\u2019entreprise acquise soient ou non affect\u00e9s \u00e0 ces unit\u00e9s.
Lorsque l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition fait partie d\u2019une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie et qu\u2019une partie de l\u2019activit\u00e9 au sein de cette unit\u00e9 est c\u00e9d\u00e9e, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition associ\u00e9 \u00e0 l\u2019activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e est inclus dans la valeur comptable de l\u2019activit\u00e9 lors de la d\u00e9termination du r\u00e9sultat sur la cession de l\u2019activit\u00e9. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition c\u00e9d\u00e9 en pareil cas est mesur\u00e9 sur la base des valeurs relatives de l\u2019op\u00e9ration c\u00e9d\u00e9e et de la partie de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie conserv\u00e9e.
Apr\u00e8s sa comptabilisation initiale, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est \u00e9gal \u00e0 sa valeur initiale minor\u00e9e des pertes de valeurs cumul\u00e9es constat\u00e9es au cours des diff\u00e9rents exercices. Afin d\u2019effectuer des tests de perte de valeur, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition comptabilis\u00e9 apr\u00e8s un regroupement d\u2019entreprises est allou\u00e9 \u00e0 chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie du Groupe (ou groupe d'unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie) susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier des synergies du regroupement d\u2019entreprises, que d\u2019autres actifs ou passifs de l\u2019entreprise acquise soient ou non affect\u00e9s \u00e0 ces unit\u00e9s.
Lorsque l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition fait partie d\u2019une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie et qu\u2019une partie de l\u2019activit\u00e9 au sein de cette unit\u00e9 est c\u00e9d\u00e9e, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition associ\u00e9 \u00e0 l\u2019activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e est inclus dans la valeur comptable de l\u2019activit\u00e9 lors de la d\u00e9termination du r\u00e9sultat sur la cession de l\u2019activit\u00e9. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition c\u00e9d\u00e9 en pareil cas est mesur\u00e9 sur la base des valeurs relatives de l\u2019op\u00e9ration c\u00e9d\u00e9e et de la partie de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie conserv\u00e9e.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont d\u00e9termin\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a03 r\u00e9vis\u00e9e \u00ab\u00a0Regroupements d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Les \u00e9carts d\u2019acquisition ne sont pas amortis, mais sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an \u00e0 la date de cl\u00f4ture ou lorsqu\u2019il y a un indice de perte de valeur.
Apr\u00e8s sa comptabilisation initiale, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est \u00e9gal \u00e0 sa valeur initiale minor\u00e9e des pertes de valeurs cumul\u00e9es constat\u00e9es au cours des diff\u00e9rents exercices. Afin d\u2019effectuer des tests de perte de valeur, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition comptabilis\u00e9 apr\u00e8s un regroupement d\u2019entreprises est allou\u00e9 \u00e0 chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie du Groupe (ou groupe d'unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie) susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier des synergies du regroupement d\u2019entreprises, que d\u2019autres actifs ou passifs de l\u2019entreprise acquise soient ou non affect\u00e9s \u00e0 ces unit\u00e9s.
Lorsque l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition fait partie d\u2019une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie et qu\u2019une partie de l\u2019activit\u00e9 au sein de cette unit\u00e9 est c\u00e9d\u00e9e, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition associ\u00e9 \u00e0 l\u2019activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e est inclus dans la valeur comptable de l\u2019activit\u00e9 lors de la d\u00e9termination du r\u00e9sultat sur la cession de l\u2019activit\u00e9. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition c\u00e9d\u00e9 en pareil cas est mesur\u00e9 sur la base des valeurs relatives de l\u2019op\u00e9ration c\u00e9d\u00e9e et de la partie de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie conserv\u00e9e.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont d\u00e9termin\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a03 r\u00e9vis\u00e9e \u00ab\u00a0Regroupements d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Les \u00e9carts d\u2019acquisition ne sont pas amortis, mais sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an \u00e0 la date de cl\u00f4ture ou lorsqu\u2019il y a un indice de perte de valeur.
NOTE 11\u00c9carts d\u2019acquisition
L\u2019analyse des \u00e9carts d\u2019acquisition se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 1 089,4 | \n\n 1 083,6 | \n
| \n Dotation | \n\n - | \n\n - | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (a) | \n\n 2,5 | \n\n 12,4 | \n
| \n Ecarts de conversion | \n\n 3,6 | \n\n (6,6) | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 1 095,5 | \n\n 1 089,4 | \n
| \n (a)Relatif \u00e0 l'ajustement du prix d'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Ion en 2023 et \u00e0 l'acquisition des soci\u00e9t\u00e9s Geocomp, Ion et Liss par notre UGT SMO en 2022. | \n
La Direction du Groupe effectue au moins une fois par an, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle, un test de valeur des \u00e9carts d\u2019acquisition, des immobilisations incorporelles et des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e affect\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT), afin d\u2019appr\u00e9cier si une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur doit \u00eatre constat\u00e9e.
Cette revue est \u00e9galement conduite d\u00e8s lors qu\u2019existe un indice de perte de valeur.
Les informations rapport\u00e9es dans cette note correspondent aux flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s estim\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture annuelle et \u00e0 l\u2019actif \u00e9conomique, ou capital employ\u00e9, au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
La valeur recouvrable retenue par le Groupe correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 des actifs, unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou groupe d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, d\u00e9finie comme \u00e9tant l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s. Une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie est un groupe homog\u00e8ne d\u2019actifs qui g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie qui sont largement ind\u00e9pendants de ceux g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Le Groupe compte trois unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT) dans ses activit\u00e9s poursuivies : l'UGT Geoscience, l\u2019UGT EDA et l\u2019UGT\u00a0SMO.
En 2023, le Groupe a poursuivi ses efforts engag\u00e9s en 2021 pour d\u00e9velopper les technologies de pointe de l\u2019entreprise en dehors de ses domaines traditionnels. Capitalisant sur ses actifs existants, son expertise de longue date et son savoir-faire de haut de gamme dans le calcul scientifique, le Groupe d\u00e9veloppe de nouveaux domaines de croissance autour de la diversification et de la cr\u00e9ation de nouveaux business pour r\u00e9pondre \u00e0 la demande croissante d\u2019\u00e9nergie plus verte et \u00e0 la transition vers un monde \u00e0 faibles \u00e9missions de carbone. Ces march\u00e9s du num\u00e9rique, de la transition \u00e9nerg\u00e9tique, de la surveillance et monitoring des infrastructures et de d\u00e9fense s'appuyant sur les savoir-faire historiques de CGG, font parties int\u00e9grantes des trois UGTs.
Le tableau suivant d\u00e9crit le d\u00e9tail des \u00e9carts d\u2019acquisition par segment\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n UGT EDA | \n\n 182,2 | \n\n 182,2 | \n
| \n UGT Geoscience | \n\n 722,8 | \n\n 723,1 | \n
| \n DDE | \n\n 905,0 | \n\n 905,3 | \n
| \n UGT SMO | \n\n 190,5 | \n\n 184,1 | \n
| \n Total | \n\n 1 095,5 | \n\n 1 089,4 | \n
Pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable des actifs en approche valeur d\u2019utilit\u00e9, la Direction du Groupe est amen\u00e9e \u00e0 effectuer certains jugements, \u00e0 retenir certaines estimations et hypoth\u00e8ses au regard d\u2019\u00e9l\u00e9ments porteurs d\u2019incertitude.
Les hypoth\u00e8ses sous-tendant nos projections financi\u00e8res reposent sur des pr\u00e9visions internes en mati\u00e8re de conditions d\u2019exploitation pr\u00e9visionnelles, de dynamique de march\u00e9, de concurrence, de p\u00e9n\u00e9tration commerciale des nouvelles technologies, produits et services du Groupe. Elles reposent \u00e9galement sur des sources d\u2019information externes comme les analyses et rapports \u00e9manant d\u2019analystes de soci\u00e9t\u00e9s de courtages et de banques d\u2019investissements tant sur l\u2019\u00e9volution attendue des d\u00e9penses E&P, que sur l\u2019\u00e9volution pr\u00e9visionnelle des activit\u00e9s du Groupe et du secteur.
Les principaux facteurs influen\u00e7ant nos activit\u00e9s sont le niveau des d\u00e9penses E&P et le rythme de leur reprise, qui d\u00e9pendent eux-m\u00eames de nombreux facteurs dont la variation du cours du p\u00e9trole et sa volatilit\u00e9, mais aussi la place des \u00e9nergies fossiles dans le mix \u00e9nerg\u00e9tique et la trajectoire de transition vers un monde \u00e0 plus faibles \u00e9missions de carbone.
Les valeurs d\u2019utilit\u00e9 sont d\u00e9termin\u00e9es comme indiqu\u00e9 ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfflux de tr\u00e9sorerie budg\u00e9t\u00e9s et flux de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels sur la p\u00e9riode du plan d'affaires de chaque UGT, ces p\u00e9riodes formant la p\u00e9riode explicite. La p\u00e9riode explicite de l\u2019UGT Geoscience est de 3 ans, celles des UGTs EDA et SMO \u00e9tendues \u00e0 5\u00a0ans depuis l'exercice 2022. Ces deux ann\u00e9es compl\u00e9mentaires permettent de couvrir la p\u00e9riode de transition op\u00e9rationnelle de ces UGTs vers l\u2019acquisition nodale pour EDA et vers les nouveaux business pour SMO. Les flux de tr\u00e9sorerie ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s par la direction du groupe\u00a0;
\u25cfutilisation de flux de tr\u00e9sorerie normatifs au-del\u00e0 des p\u00e9riodes explicites ; le poids des flux de tr\u00e9sorerie normatifs actualis\u00e9s repr\u00e9sentant plus de 75\u00a0% de la valeur d\u2019utilit\u00e9 pour les UGTs Geoscience et EDA, et plus de 73\u00a0% pour l\u2019UGT SMO\u00a0;
\u25cftaux de croissance \u00e0 long terme de 2,0\u00a0% pour toutes les UGTs\u00a0; le d\u00e9clin attendu de l'activit\u00e9 O&G \u00e0 long terme \u00e9tant compens\u00e9 par la dynamique associ\u00e9e aux nouveaux business, y compris la transition \u00e9nerg\u00e9tique\u00a0;
\u25cftaux d\u2019actualisation de 11,0\u00a0% pour toutes les UGTs, compar\u00e9 \u00e0 10,0\u00a0% l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente, que nous consid\u00e9rons comme refl\u00e9tant le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC). Le taux d\u2019actualisation inclut le risque associ\u00e9 \u00e0 la dynamique de d\u00e9veloppement des nouveaux business, de la transition vers les activit\u00e9s d'acquisition nodales ainsi que le risque associ\u00e9 \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique, et correspond \u00e0 un taux avant imp\u00f4t de 13,3\u00a0% pour l\u2019UGT Geoscience, 14,4\u00a0% pour l\u2019UGT EDA et 13,0\u00a0% pour l\u2019UGT SMO.
Nos CMPC sont calcul\u00e9s gr\u00e2ce au mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des actifs financiers (MEDAF). Nous utilisons des CMPC apr\u00e8s imp\u00f4t pour calculer la valeur actuelle nette (VAN) de chacune des UGT car nous incluons les charges d'imp\u00f4ts dans les flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s. Les CMPC avant imp\u00f4t sont ensuite calcul\u00e9s par it\u00e9ration : il s'agit du taux d\u2019actualisation pour lequel la VAN est inchang\u00e9e en excluant les charges d\u2019imp\u00f4ts des flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s.
Apr\u00e8s une ann\u00e9e 2023 marqu\u00e9e par l\u2019augmentation de pr\u00e8s de 15\u00a0% des investissements E&P, nous estimons, comme le pr\u00e9voient \u00e9galement de nombreuses \u00e9tudes sectorielles, que la toile de fond macro\u00e9conomique et les fondamentaux du march\u00e9 qui sous-tendent un cycle favorable \u00e0 l\u2019\u00e9nergie restent tr\u00e8s convaincants, tant pour le p\u00e9trole et le gaz que pour les ressources \u00e9nerg\u00e9tiques \u00e0 faible teneur en carbone. Au niveau du macro-environnement, nous constatons les effets de plusieurs ann\u00e9es de r\u00e9duction des investissements, qui se traduisent par des prix \u00e9lev\u00e9s pour les mati\u00e8res premi\u00e8res. Nous pr\u00e9voyons que le renforcement du march\u00e9 de l\u2019Exploration, du D\u00e9veloppement et de la Production am\u00e9liorera consid\u00e9rablement les performances de nos activit\u00e9s traditionnelles, nos clients donnant la priorit\u00e9 aux d\u00e9lais de commercialisation courts ainsi qu'\u00e0 la recherche de nouvelles r\u00e9serves \u00e0 moindre co\u00fbt, \u00e0 moindre risque et \u00e0 plus faible teneur en carbone, en particulier offshore. Notre industrie reste fondamentalement bien plac\u00e9e pour contribuer \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique et \u00e0 la d\u00e9carbonation du p\u00e9trole et du gaz, et nos technologies diff\u00e9renci\u00e9es devraient y jouer un r\u00f4le cl\u00e9. Nous pensons que cette tendance positive g\u00e9n\u00e9rale profitera \u00e0 chacune de nos activit\u00e9s.
Au-del\u00e0 de nos activit\u00e9s traditionnelles, nous pensons que les march\u00e9s en forte expansion du Digital, de la Surveillance et de l\u2019Observation ainsi que de la Transition Energ\u00e9tique, domaines dans lesquels nous investissons au travers de nos solutions int\u00e9gr\u00e9es, contribueront significativement \u00e0 la croissance des activit\u00e9s du Groupe dans les ann\u00e9es \u00e0 venir.
Nos projections financi\u00e8res sont bas\u00e9es sur ces trajectoires de croissance de nos activit\u00e9s c\u0153ur \u00e0 forte diff\u00e9renciation technologique et sur la croissance de nos nouveaux business.
Nous estimons que notre UGT Geoscience devrait continuer sa croissance, soutenue par la demande toujours plus forte pour les technologies de haut de gamme et pour des images du sous-sol de grande pr\u00e9cision pour les besoins d\u2019optimisation et de d\u00e9veloppement des r\u00e9servoirs. Notre innovation continue, appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences, combin\u00e9e \u00e0 la demande croissante d\u2019imagerie de fond de mer OBN (Ocean Bottom Node) et \u00e0 haute densit\u00e9 renforce notre position unique pour r\u00e9pondre aux les d\u00e9fis les plus complexes et les plus critiques de nos clients.
Avec l\u2019avanc\u00e9e rapide et continue de la technologie et des solutions num\u00e9riques, les entreprises consid\u00e8rent de plus en plus leurs donn\u00e9es de g\u00e9oscience comme l\u2019un de leurs actifs majeurs. Dans ce contexte, gr\u00e2ce \u00e0 notre leadership historique dans les technologies digitales appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences, nous apportons des solutions num\u00e9riques uniques \u00e0 nos clients. Il s\u2019agit notamment des services de calcul de haute performance (HPC) et de \u00ab\u00a0cloud\u00a0\u00bb ainsi que des offres de donn\u00e9es et de logiciels en tant que service (Daas/SaaS). En 2023, ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 9\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Geoscience, contre 7\u00a0% en 2022.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Geoscience s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 882\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 et incluent 723\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l'UGT\u00a0Geoscience n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023
Un grand nombre de nos clients d\u00e9pensent leurs budgets d\u2019exploration et de production en priorit\u00e9 pour augmenter leurs productions d\u2019hydrocarbures \u00e0 partir de leurs infrastructures existantes. Notre UGT EDA b\u00e9n\u00e9ficie de cette tendance favorable qui se traduit par une demande accrue pour les projets multi-clients d\u2019envergure, principalement dans des zones matures et des bassins prouv\u00e9s. Par ailleurs, soucieuses d\u2019obtenir les meilleures images possibles pour maximiser leurs efforts d\u2019exploration, les compagnies p\u00e9troli\u00e8res demandent de plus en plus de retraitements de donn\u00e9es ant\u00e9rieures afin de b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 moindre co\u00fbt du d\u00e9veloppement de nouveaux algorithmes d\u2019imagerie. Cela permet \u00e9galement \u00e0 nos clients de maximiser le retour sur investissement de leurs projets d\u2019exploration gr\u00e2ce \u00e0 des co\u00fbts sismiques inf\u00e9rieurs \u00e0 ceux de l\u2019acquisition de nouvelles donn\u00e9es.
Les acquisitions haut de gamme de fond de mer comme l\u2019OBN (Ocean Bottom Nodes) sont devenues des incontournables pour nos clients leur permettant d\u2019adresser leurs besoins croissants en Qualit\u00e9 et Pr\u00e9cision, essentiels pour obtenir les meilleures images du sous-sol offshore. Nous concentrons nos investissements sur l\u2019acquisition nodale afin d'enrichir notre biblioth\u00e8que de donn\u00e9es de streamer dans ces bassins \u00e0 haut potentiel. Bien que plus on\u00e9reuse, la technologie nodale combin\u00e9e \u00e0 nos algorithmes de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration d\u00e9livre une meilleure qualit\u00e9 d\u2019imagerie par rapport \u00e0 l\u2019acquisition streamer et permet de renforcer la proposition de valeur. La p\u00e9riode explicite de notre plan d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 maintenue \u00e0 5 ans pour refl\u00e9ter cette transition vers un niveau d'investissements en acquisition nodale sup\u00e9rieur \u00e0 celui en acquisition streamers.
Nous appuyant sur notre biblioth\u00e8que de donn\u00e9es existante, nous nous positionnons \u00e9galement sur les nouveaux business de stockage et de monitoring de gaz carbonique (CCUS) et les march\u00e9s des min\u00e9raux et de l\u2019exploitation mini\u00e8re qui sont autant de vecteurs de croissance, compl\u00e9tant notre offre dans des domaines o\u00f9 nos clients se d\u00e9veloppent rapidement. En 2023 ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 3\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Earth\u00a0Data, contre 6\u00a0% en 2022, une baisse li\u00e9e \u00e0 l'\u00e9chelonnement des projets CCUS et de l\u2019exploitation mini\u00e8re.\u00a0
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Earth Data s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 521\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 et incluent 182\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l'UGT EDA n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023.
Notre UGT SMO b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une r\u00e9putation unique en tant que fabricant de solutions haut de gamme, avec une grande base install\u00e9e. Notre volont\u00e9 est de rester le fournisseur de r\u00e9f\u00e9rence avec les meilleurs \u00e9quipements de leur cat\u00e9gorie tout en \u00e9tendant notre offre vers d\u2019autres march\u00e9s non p\u00e9troliers et gaziers.
Concernant plus particuli\u00e8rement le secteur des \u00e9quipements terrestres, des opportunit\u00e9s existent pour les produits de derni\u00e8res g\u00e9n\u00e9rations, tant c\u00e2ble que \u00ab\u00a0wireless\u00a0\u00bb. Du c\u00f4t\u00e9 des \u00e9quipements marines, la demande pour nos nouveaux syst\u00e8mes d'acquisition nodale devrait continuer d'augmenter et celle pour nos streamers se renforcer progressivement en raison de l\u2019obsolescence du parc en activit\u00e9 et de l\u2019\u00e9puisement des stocks provenant des navires arr\u00eat\u00e9s.
Nos technologies de syst\u00e8mes de d\u00e9tection, ainsi que notre capacit\u00e9 \u00e0 analyser et int\u00e9grer des ensembles de donn\u00e9es et \u00e0 appliquer les derni\u00e8res technologies d'IA, trouvent de nouvelles applications passionnantes dans la compr\u00e9hension des comportements dynamiques de structures complexes telles que les ponts, les ouvrages ferroviaires, les tunnels et les \u00e9oliennes. Nous pr\u00e9voyons l'acc\u00e9l\u00e9ration du d\u00e9veloppement de ces nouvelles activit\u00e9s en tirant parti de notre portefeuille unique de technologies de capteurs de pointe. Depuis 2022, la p\u00e9riode explicite de notre plan d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 allong\u00e9e de 2 ans pour refl\u00e9ter cette croissance des nouveaux business. En 2023, ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 10\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Sensing & Monitoring (SMO), contre 12\u00a0% en 2022, avec la forte augmentation et la volatilit\u00e9 associ\u00e9e \u00e0 nos activit\u00e9s traditionnelles.
Les capitaux employ\u00e9s de l\u2019UGT SMO s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 559\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et incluent 191\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l\u2019UGT SMO n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Geoscience s'\u00e9levaient \u00e0 843\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 et incluaient 723\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT EDA s'\u00e9levaient \u00e0 538\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 et incluaient 182\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition
Les capitaux employ\u00e9s de l\u2019UGT SMO s'\u00e9levaient \u00e0 606\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et incluaient 184\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019\u00e9carts d\u2019acquisition n\u2019\u00e9tait enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2022.
La modification de certaines hypoth\u00e8ses, notamment le taux d\u2019actualisation ainsi que les flux normatifs, pourrait significativement affecter l\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 de nos UGT, et donc les r\u00e9sultats du test de valeur. Le profil \u00e9conomique cyclique de nos activit\u00e9s peut affecter, dans une moindre mesure par rapport aux deux facteurs pr\u00e9c\u00e9dents, l\u2019\u00e9valuation de leur valeur d\u2019utilit\u00e9. Les hypoth\u00e8ses structurantes du test de valeur sont celles de la reprise des d\u00e9penses E&P, ainsi que la croissance des nouveaux business, qui \u00e0 long terme devraient repr\u00e9senter la moiti\u00e9 de l'activit\u00e9 totale du Groupe. Les flux de tr\u00e9sorerie de la p\u00e9riode explicite ainsi que de l\u2019ann\u00e9e normative pourraient varier en fonction du rythme et de l\u2019ampleur de ces derni\u00e8res. L\u2019effet sur la valeur d\u2019utilit\u00e9 de variations raisonnablement possibles sur la p\u00e9riode explicite ainsi que l\u2019ann\u00e9e normative est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau ci-dessous.
Les effets des changements d\u2019hypoth\u00e8ses sur les valeurs d'utilit\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s de la fa\u00e7on suivante\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n \u00c9carts d\u2019acquisition | \n\n Diff\u00e9rence entre la valeur d\u2019utilit\u00e9 des UGTs et les capitaux employ\u00e9s | \n\n Sensibilit\u00e9 sur flux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur flux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux d'actualisation | \n||||
| \n Dimi-nution de 10\u00a0% | \n\n Augmen-tation de 10\u00a0% | \n\n Dimi-nution de 10\u00a0% | \n\n Augmen-tation de 10\u00a0% | \n\n Dimi-nution de 50 bps | \n\n Augmen-tation de 50 bps | \n\n Dimi-nution de 50 bps | \n\n Augmen-tation de 50 bps | \n|||
| \n UGT Geoscience | \n\n 722,8 | \n\n 247 | \n\n (25) | \n\n 25 | \n\n (88) | \n\n 88 | \n\n (46) | \n\n 52 | \n\n 67 | \n\n (60) | \n
| \n UGT EDA | \n\n 182,2 | \n\n 33 | \n\n (13) | \n\n 13 | \n\n (43) | \n\n 43 | \n\n (22) | \n\n 25 | \n\n 37 | \n\n (33) | \n
| \n UGT SMO | \n\n 190,5 | \n\n 78 | \n\n (18) | \n\n 18 | \n\n (46) | \n\n 46 | \n\n (24) | \n\n 27 | \n\n 41 | \n\n (37) | \n
| \n Total | \n\n \u00a01 095,5 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
Concernant plus sp\u00e9cifiquement notre UGT EDA, l'\u00e9valuation de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 pourrait \u00eatre affect\u00e9e significativement par la modification d\u2019hypoth\u00e8ses additionnelles telles que le niveau d\u2019investissements normatifs ainsi que le taux de cash-on-cash normatif. L\u2019effet de leurs variations possibles est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau ci-dessous.
| \n En millions de dollars US | \n\n Sensibilit\u00e9 sur investissements | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux de | \n||
| \n Diminution de 10\u00a0% (ou 25 millions de dollars US) | \n\n Augmentation de 10\u00a0% (ou 25 millions de dollars US) | \n\n Diminution de 10\u00a0bps | \n\n Augmentation de 10\u00a0bps | \n|
| \n UGT EDA | \n\n \u00a0(115) | \n\n \u00a0115 | \n\n \u00a0(139) | \n\n \u00a0139 | \n
| \n (a)A taux de cash-on-cash-constant. (b)Le taux de cash-on-cash repr\u00e9sente le ratio du chiffre d'affaires sur investissements. (c)A investissements constants. | \n
Apr\u00e8s sa comptabilisation initiale, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est \u00e9gal \u00e0 sa valeur initiale minor\u00e9e des pertes de valeurs cumul\u00e9es constat\u00e9es au cours des diff\u00e9rents exercices. Afin d\u2019effectuer des tests de perte de valeur, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition comptabilis\u00e9 apr\u00e8s un regroupement d\u2019entreprises est allou\u00e9 \u00e0 chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie du Groupe (ou groupe d'unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie) susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier des synergies du regroupement d\u2019entreprises, que d\u2019autres actifs ou passifs de l\u2019entreprise acquise soient ou non affect\u00e9s \u00e0 ces unit\u00e9s.
Lorsque l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition fait partie d\u2019une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie et qu\u2019une partie de l\u2019activit\u00e9 au sein de cette unit\u00e9 est c\u00e9d\u00e9e, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition associ\u00e9 \u00e0 l\u2019activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e est inclus dans la valeur comptable de l\u2019activit\u00e9 lors de la d\u00e9termination du r\u00e9sultat sur la cession de l\u2019activit\u00e9. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition c\u00e9d\u00e9 en pareil cas est mesur\u00e9 sur la base des valeurs relatives de l\u2019op\u00e9ration c\u00e9d\u00e9e et de la partie de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie conserv\u00e9e.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont d\u00e9termin\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a03 r\u00e9vis\u00e9e \u00ab\u00a0Regroupements d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Les \u00e9carts d\u2019acquisition ne sont pas amortis, mais sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an \u00e0 la date de cl\u00f4ture ou lorsqu\u2019il y a un indice de perte de valeur.
L'activit\u00e9 Earth Data consiste \u00e0 vendre des licences d\u2019utilisation d\u2019images sismiques d\u2019une \u00e9tude de fa\u00e7on non exclusive. L\u2019ensemble des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition des donn\u00e9es, au traitement et \u00e0 la finalisation des \u00e9tudes est comptabilis\u00e9 en immobilisations incorporelles. Les \u00e9tudes Earth Data sont valoris\u00e9es sur la base de la totalit\u00e9 des co\u00fbts capitalis\u00e9s r\u00e9duite des amortissements cumul\u00e9s, ou \u00e0 leur valeur recouvrable si cette derni\u00e8re est inf\u00e9rieure. La valeur recouvrable repose essentiellement sur les pr\u00e9visions des ventes futures. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est r\u00e9alis\u00e9 pour toutes les \u00e9tudes Earth Data \u00e0 leur mise en service et \u00e0 l\u2019occasion de la cl\u00f4ture annuelle. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 d\u00e8s qu'il existe un indice de perte de valeur.
Le Groupe applique un amortissement lin\u00e9aire sur 4\u00a0ans \u00e0 compter de la mise en service de l'\u00e9tude, conform\u00e9ment \u00e0 la pratique de l\u2019industrie. La base amortissable correspond \u00e0 la valeur nette comptable de l'\u00e9tude apr\u00e8s sa mise en service.
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
Les autres actifs incorporels correspondent principalement aux fichiers clients, \u00e0 la technologie et aux marques commerciales acquis lors de regroupements d\u2019entreprises. Les fichiers clients sont g\u00e9n\u00e9ralement amortis sur des p\u00e9riodes de 10 \u00e0\u00a020\u00a0ans et la technologie sur des p\u00e9riodes de 5 \u00e0\u00a010\u00a0ans.
NOTE 10Immobilisations incorporelles
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n\n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n|
| \n \u00c9tudes Earth Data marine | \n\n 5 680,9 | \n\n (5 223,0) | \n\n 457,9 | \n\n 5 562,6 | \n\n (5 143,5) | \n\n 419,1 | \n
| \n \u00c9tudes Earth Data terrestre | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 411,2 | \n\n (321,7) | \n\n 89,5 | \n\n 393,6 | \n\n (305,5) | \n\n 88,1 | \n
| \n Logiciels | \n\n 78,4 | \n\n (76,7) | \n\n 1,7 | \n\n 76,5 | \n\n (75,0) | \n\n 1,5 | \n
| \n Relations commerciales | \n\n 203,9 | \n\n (187,3) | \n\n 16,6 | \n\n 218,4 | \n\n (194,6) | \n\n 23,8 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 216,6 | \n\n (202,6) | \n\n 14,0 | \n\n 209,4 | \n\n (187,7) | \n\n 21,7 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 6 591,0 | \n\n (6 011,3) | \n\n 579,7 | \n\n 6 460,5 | \n\n (5 906,3) | \n\n 554,2 | \n
| \n \n | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 554,2 | \n\n 520,7 | \n
| \n Investissements dans les \u00e9tudes Earth Data | \n\n 186,5 | \n\n 221,3 | \n
| \n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 16,8 | \n\n 21,3 | \n
| \n Autres acquisitions | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Amortissement et d\u00e9pr\u00e9ciation des \u00e9tudes Earth Data (a) | \n\n (153,1) | \n\n (171,4) | \n
| \n Autres dotations aux amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (31,0) | \n\n (30,8) | \n
| \n Cessions | \n\n 0,1 | \n\n (28,5) | \n
| \n \u00c9carts de conversion | \n\n 7,2 | \n\n 0,2 | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (b) | \n\n (1,8) | \n\n 20,6 | \n
| \n Autre | \n\n 0,5 | \n\n 0,4 | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 579,7 | \n\n 554,2 | \n
| \n (a)Inclut (33,1) millions de dollars US et (17,3) millions de dollars US de perte de valeur respectivement en 2023 et 2022. (b)Relatif \u00e0 l'ajustement de l'allocation du prix d'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Ion en 2023 et \u00e0 l'allocation du prix d'achat des soci\u00e9t\u00e9s Liss, Geocomp et Ion en 2022. | \n
La valeur recouvrable de notre biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data repose sur l\u2019estimation du niveau des ventes attendues de chaque \u00e9tude. Ces derni\u00e8res d\u00e9pendent de nombreux facteurs, comme la localisation de l\u2019\u00e9tude, la dynamique du bassin et le calendrier de mise aux ench\u00e8res des blocs ou \u00ab\u00a0lease rounds\u00a0\u00bb, la situation politique, \u00e9conomique et fiscale du pays, les anticipations des op\u00e9rateurs et font l\u2019objet de mises \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res. Les pr\u00e9visions de ventes sont actualis\u00e9es \u00e0 un taux de 10\u00a0% refl\u00e9tant le risque sp\u00e9cifique associ\u00e9 \u00e0 ces activit\u00e9s de ventes d'\u00e9tudes Earth Data amorties sur une dur\u00e9e d\u00e9finie de quatre ans.
En 2023, la biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 hauteur de (33,1) millions de dollars US en raison de la r\u00e9vision \u00e0 la baisse des pr\u00e9visions de ventes attendues sur les \u00e9tudes principalement au Br\u00e9sil, dans le golfe du Mexique, en Norv\u00e8ge et en Australie (note 28).
En 2022, la biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 hauteur de (17,3) millions de dollars US en raison de (i) la r\u00e9vision \u00e0 la baisse des pr\u00e9visions de ventes attendues sur certaines \u00e9tudes au Br\u00e9sil et au Royaume-Uni et (ii) de l\u2019accord intervenu entre le gouvernement norv\u00e9gien et des groupes d\u2019activistes repoussant au-del\u00e0 de 2025 la mise aux ench\u00e8res d\u2019une \u00e9tude sur une zone sp\u00e9cifique (note 21).
Une augmentation de 50 points de base du taux d\u2019actualisation se traduirait par une r\u00e9duction de l\u2019ordre de (3,3)\u00a0millions de dollars US de la valeur actualis\u00e9e des ventes attendues. Elle entrainerait une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur d\u2019environ (0,9)\u00a0millions de dollars US.
Une baisse de 10\u00a0% des ventes attendues sur les ann\u00e9es 2025 et 2026 se traduirait par une r\u00e9duction de l\u2019ordre de (17,6)\u00a0millions de dollars US de la valeur actualis\u00e9e des ventes attendues. Elle entrainerait une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur d\u2019environ (5,7)\u00a0millions de dollars US.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Investissements dans les \u00e9tudes Earth Data | \n\n 186,5 | \n\n 221,3 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations capitalis\u00e9s en \u00e9tudes Earth Data | \n\n (15,4) | \n\n (16,0) | \n
| \n Investissement dans les \u00e9tudes earth data selon le tableau | \n\n 171,1 | \n\n 205,3 | \n
NOTE 11\u00c9carts d\u2019acquisition
L\u2019analyse des \u00e9carts d\u2019acquisition se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 1 089,4 | \n\n 1 083,6 | \n
| \n Dotation | \n\n - | \n\n - | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (a) | \n\n 2,5 | \n\n 12,4 | \n
| \n Ecarts de conversion | \n\n 3,6 | \n\n (6,6) | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 1 095,5 | \n\n 1 089,4 | \n
| \n (a)Relatif \u00e0 l'ajustement du prix d'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Ion en 2023 et \u00e0 l'acquisition des soci\u00e9t\u00e9s Geocomp, Ion et Liss par notre UGT SMO en 2022. | \n
La Direction du Groupe effectue au moins une fois par an, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle, un test de valeur des \u00e9carts d\u2019acquisition, des immobilisations incorporelles et des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e affect\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT), afin d\u2019appr\u00e9cier si une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur doit \u00eatre constat\u00e9e.
Cette revue est \u00e9galement conduite d\u00e8s lors qu\u2019existe un indice de perte de valeur.
Les informations rapport\u00e9es dans cette note correspondent aux flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s estim\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture annuelle et \u00e0 l\u2019actif \u00e9conomique, ou capital employ\u00e9, au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
La valeur recouvrable retenue par le Groupe correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 des actifs, unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou groupe d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, d\u00e9finie comme \u00e9tant l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s. Une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie est un groupe homog\u00e8ne d\u2019actifs qui g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie qui sont largement ind\u00e9pendants de ceux g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Le Groupe compte trois unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT) dans ses activit\u00e9s poursuivies : l'UGT Geoscience, l\u2019UGT EDA et l\u2019UGT\u00a0SMO.
En 2023, le Groupe a poursuivi ses efforts engag\u00e9s en 2021 pour d\u00e9velopper les technologies de pointe de l\u2019entreprise en dehors de ses domaines traditionnels. Capitalisant sur ses actifs existants, son expertise de longue date et son savoir-faire de haut de gamme dans le calcul scientifique, le Groupe d\u00e9veloppe de nouveaux domaines de croissance autour de la diversification et de la cr\u00e9ation de nouveaux business pour r\u00e9pondre \u00e0 la demande croissante d\u2019\u00e9nergie plus verte et \u00e0 la transition vers un monde \u00e0 faibles \u00e9missions de carbone. Ces march\u00e9s du num\u00e9rique, de la transition \u00e9nerg\u00e9tique, de la surveillance et monitoring des infrastructures et de d\u00e9fense s'appuyant sur les savoir-faire historiques de CGG, font parties int\u00e9grantes des trois UGTs.
Le tableau suivant d\u00e9crit le d\u00e9tail des \u00e9carts d\u2019acquisition par segment\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n UGT EDA | \n\n 182,2 | \n\n 182,2 | \n
| \n UGT Geoscience | \n\n 722,8 | \n\n 723,1 | \n
| \n DDE | \n\n 905,0 | \n\n 905,3 | \n
| \n UGT SMO | \n\n 190,5 | \n\n 184,1 | \n
| \n Total | \n\n 1 095,5 | \n\n 1 089,4 | \n
Pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable des actifs en approche valeur d\u2019utilit\u00e9, la Direction du Groupe est amen\u00e9e \u00e0 effectuer certains jugements, \u00e0 retenir certaines estimations et hypoth\u00e8ses au regard d\u2019\u00e9l\u00e9ments porteurs d\u2019incertitude.
Les hypoth\u00e8ses sous-tendant nos projections financi\u00e8res reposent sur des pr\u00e9visions internes en mati\u00e8re de conditions d\u2019exploitation pr\u00e9visionnelles, de dynamique de march\u00e9, de concurrence, de p\u00e9n\u00e9tration commerciale des nouvelles technologies, produits et services du Groupe. Elles reposent \u00e9galement sur des sources d\u2019information externes comme les analyses et rapports \u00e9manant d\u2019analystes de soci\u00e9t\u00e9s de courtages et de banques d\u2019investissements tant sur l\u2019\u00e9volution attendue des d\u00e9penses E&P, que sur l\u2019\u00e9volution pr\u00e9visionnelle des activit\u00e9s du Groupe et du secteur.
Les principaux facteurs influen\u00e7ant nos activit\u00e9s sont le niveau des d\u00e9penses E&P et le rythme de leur reprise, qui d\u00e9pendent eux-m\u00eames de nombreux facteurs dont la variation du cours du p\u00e9trole et sa volatilit\u00e9, mais aussi la place des \u00e9nergies fossiles dans le mix \u00e9nerg\u00e9tique et la trajectoire de transition vers un monde \u00e0 plus faibles \u00e9missions de carbone.
Les valeurs d\u2019utilit\u00e9 sont d\u00e9termin\u00e9es comme indiqu\u00e9 ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfflux de tr\u00e9sorerie budg\u00e9t\u00e9s et flux de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels sur la p\u00e9riode du plan d'affaires de chaque UGT, ces p\u00e9riodes formant la p\u00e9riode explicite. La p\u00e9riode explicite de l\u2019UGT Geoscience est de 3 ans, celles des UGTs EDA et SMO \u00e9tendues \u00e0 5\u00a0ans depuis l'exercice 2022. Ces deux ann\u00e9es compl\u00e9mentaires permettent de couvrir la p\u00e9riode de transition op\u00e9rationnelle de ces UGTs vers l\u2019acquisition nodale pour EDA et vers les nouveaux business pour SMO. Les flux de tr\u00e9sorerie ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s par la direction du groupe\u00a0;
\u25cfutilisation de flux de tr\u00e9sorerie normatifs au-del\u00e0 des p\u00e9riodes explicites ; le poids des flux de tr\u00e9sorerie normatifs actualis\u00e9s repr\u00e9sentant plus de 75\u00a0% de la valeur d\u2019utilit\u00e9 pour les UGTs Geoscience et EDA, et plus de 73\u00a0% pour l\u2019UGT SMO\u00a0;
\u25cftaux de croissance \u00e0 long terme de 2,0\u00a0% pour toutes les UGTs\u00a0; le d\u00e9clin attendu de l'activit\u00e9 O&G \u00e0 long terme \u00e9tant compens\u00e9 par la dynamique associ\u00e9e aux nouveaux business, y compris la transition \u00e9nerg\u00e9tique\u00a0;
\u25cftaux d\u2019actualisation de 11,0\u00a0% pour toutes les UGTs, compar\u00e9 \u00e0 10,0\u00a0% l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente, que nous consid\u00e9rons comme refl\u00e9tant le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC). Le taux d\u2019actualisation inclut le risque associ\u00e9 \u00e0 la dynamique de d\u00e9veloppement des nouveaux business, de la transition vers les activit\u00e9s d'acquisition nodales ainsi que le risque associ\u00e9 \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique, et correspond \u00e0 un taux avant imp\u00f4t de 13,3\u00a0% pour l\u2019UGT Geoscience, 14,4\u00a0% pour l\u2019UGT EDA et 13,0\u00a0% pour l\u2019UGT SMO.
Nos CMPC sont calcul\u00e9s gr\u00e2ce au mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des actifs financiers (MEDAF). Nous utilisons des CMPC apr\u00e8s imp\u00f4t pour calculer la valeur actuelle nette (VAN) de chacune des UGT car nous incluons les charges d'imp\u00f4ts dans les flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s. Les CMPC avant imp\u00f4t sont ensuite calcul\u00e9s par it\u00e9ration : il s'agit du taux d\u2019actualisation pour lequel la VAN est inchang\u00e9e en excluant les charges d\u2019imp\u00f4ts des flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s.
Apr\u00e8s une ann\u00e9e 2023 marqu\u00e9e par l\u2019augmentation de pr\u00e8s de 15\u00a0% des investissements E&P, nous estimons, comme le pr\u00e9voient \u00e9galement de nombreuses \u00e9tudes sectorielles, que la toile de fond macro\u00e9conomique et les fondamentaux du march\u00e9 qui sous-tendent un cycle favorable \u00e0 l\u2019\u00e9nergie restent tr\u00e8s convaincants, tant pour le p\u00e9trole et le gaz que pour les ressources \u00e9nerg\u00e9tiques \u00e0 faible teneur en carbone. Au niveau du macro-environnement, nous constatons les effets de plusieurs ann\u00e9es de r\u00e9duction des investissements, qui se traduisent par des prix \u00e9lev\u00e9s pour les mati\u00e8res premi\u00e8res. Nous pr\u00e9voyons que le renforcement du march\u00e9 de l\u2019Exploration, du D\u00e9veloppement et de la Production am\u00e9liorera consid\u00e9rablement les performances de nos activit\u00e9s traditionnelles, nos clients donnant la priorit\u00e9 aux d\u00e9lais de commercialisation courts ainsi qu'\u00e0 la recherche de nouvelles r\u00e9serves \u00e0 moindre co\u00fbt, \u00e0 moindre risque et \u00e0 plus faible teneur en carbone, en particulier offshore. Notre industrie reste fondamentalement bien plac\u00e9e pour contribuer \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique et \u00e0 la d\u00e9carbonation du p\u00e9trole et du gaz, et nos technologies diff\u00e9renci\u00e9es devraient y jouer un r\u00f4le cl\u00e9. Nous pensons que cette tendance positive g\u00e9n\u00e9rale profitera \u00e0 chacune de nos activit\u00e9s.
Au-del\u00e0 de nos activit\u00e9s traditionnelles, nous pensons que les march\u00e9s en forte expansion du Digital, de la Surveillance et de l\u2019Observation ainsi que de la Transition Energ\u00e9tique, domaines dans lesquels nous investissons au travers de nos solutions int\u00e9gr\u00e9es, contribueront significativement \u00e0 la croissance des activit\u00e9s du Groupe dans les ann\u00e9es \u00e0 venir.
Nos projections financi\u00e8res sont bas\u00e9es sur ces trajectoires de croissance de nos activit\u00e9s c\u0153ur \u00e0 forte diff\u00e9renciation technologique et sur la croissance de nos nouveaux business.
Nous estimons que notre UGT Geoscience devrait continuer sa croissance, soutenue par la demande toujours plus forte pour les technologies de haut de gamme et pour des images du sous-sol de grande pr\u00e9cision pour les besoins d\u2019optimisation et de d\u00e9veloppement des r\u00e9servoirs. Notre innovation continue, appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences, combin\u00e9e \u00e0 la demande croissante d\u2019imagerie de fond de mer OBN (Ocean Bottom Node) et \u00e0 haute densit\u00e9 renforce notre position unique pour r\u00e9pondre aux les d\u00e9fis les plus complexes et les plus critiques de nos clients.
Avec l\u2019avanc\u00e9e rapide et continue de la technologie et des solutions num\u00e9riques, les entreprises consid\u00e8rent de plus en plus leurs donn\u00e9es de g\u00e9oscience comme l\u2019un de leurs actifs majeurs. Dans ce contexte, gr\u00e2ce \u00e0 notre leadership historique dans les technologies digitales appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences, nous apportons des solutions num\u00e9riques uniques \u00e0 nos clients. Il s\u2019agit notamment des services de calcul de haute performance (HPC) et de \u00ab\u00a0cloud\u00a0\u00bb ainsi que des offres de donn\u00e9es et de logiciels en tant que service (Daas/SaaS). En 2023, ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 9\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Geoscience, contre 7\u00a0% en 2022.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Geoscience s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 882\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 et incluent 723\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l'UGT\u00a0Geoscience n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023
Un grand nombre de nos clients d\u00e9pensent leurs budgets d\u2019exploration et de production en priorit\u00e9 pour augmenter leurs productions d\u2019hydrocarbures \u00e0 partir de leurs infrastructures existantes. Notre UGT EDA b\u00e9n\u00e9ficie de cette tendance favorable qui se traduit par une demande accrue pour les projets multi-clients d\u2019envergure, principalement dans des zones matures et des bassins prouv\u00e9s. Par ailleurs, soucieuses d\u2019obtenir les meilleures images possibles pour maximiser leurs efforts d\u2019exploration, les compagnies p\u00e9troli\u00e8res demandent de plus en plus de retraitements de donn\u00e9es ant\u00e9rieures afin de b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 moindre co\u00fbt du d\u00e9veloppement de nouveaux algorithmes d\u2019imagerie. Cela permet \u00e9galement \u00e0 nos clients de maximiser le retour sur investissement de leurs projets d\u2019exploration gr\u00e2ce \u00e0 des co\u00fbts sismiques inf\u00e9rieurs \u00e0 ceux de l\u2019acquisition de nouvelles donn\u00e9es.
Les acquisitions haut de gamme de fond de mer comme l\u2019OBN (Ocean Bottom Nodes) sont devenues des incontournables pour nos clients leur permettant d\u2019adresser leurs besoins croissants en Qualit\u00e9 et Pr\u00e9cision, essentiels pour obtenir les meilleures images du sous-sol offshore. Nous concentrons nos investissements sur l\u2019acquisition nodale afin d'enrichir notre biblioth\u00e8que de donn\u00e9es de streamer dans ces bassins \u00e0 haut potentiel. Bien que plus on\u00e9reuse, la technologie nodale combin\u00e9e \u00e0 nos algorithmes de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration d\u00e9livre une meilleure qualit\u00e9 d\u2019imagerie par rapport \u00e0 l\u2019acquisition streamer et permet de renforcer la proposition de valeur. La p\u00e9riode explicite de notre plan d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 maintenue \u00e0 5 ans pour refl\u00e9ter cette transition vers un niveau d'investissements en acquisition nodale sup\u00e9rieur \u00e0 celui en acquisition streamers.
Nous appuyant sur notre biblioth\u00e8que de donn\u00e9es existante, nous nous positionnons \u00e9galement sur les nouveaux business de stockage et de monitoring de gaz carbonique (CCUS) et les march\u00e9s des min\u00e9raux et de l\u2019exploitation mini\u00e8re qui sont autant de vecteurs de croissance, compl\u00e9tant notre offre dans des domaines o\u00f9 nos clients se d\u00e9veloppent rapidement. En 2023 ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 3\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Earth\u00a0Data, contre 6\u00a0% en 2022, une baisse li\u00e9e \u00e0 l'\u00e9chelonnement des projets CCUS et de l\u2019exploitation mini\u00e8re.\u00a0
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Earth Data s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 521\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 et incluent 182\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l'UGT EDA n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023.
Notre UGT SMO b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une r\u00e9putation unique en tant que fabricant de solutions haut de gamme, avec une grande base install\u00e9e. Notre volont\u00e9 est de rester le fournisseur de r\u00e9f\u00e9rence avec les meilleurs \u00e9quipements de leur cat\u00e9gorie tout en \u00e9tendant notre offre vers d\u2019autres march\u00e9s non p\u00e9troliers et gaziers.
Concernant plus particuli\u00e8rement le secteur des \u00e9quipements terrestres, des opportunit\u00e9s existent pour les produits de derni\u00e8res g\u00e9n\u00e9rations, tant c\u00e2ble que \u00ab\u00a0wireless\u00a0\u00bb. Du c\u00f4t\u00e9 des \u00e9quipements marines, la demande pour nos nouveaux syst\u00e8mes d'acquisition nodale devrait continuer d'augmenter et celle pour nos streamers se renforcer progressivement en raison de l\u2019obsolescence du parc en activit\u00e9 et de l\u2019\u00e9puisement des stocks provenant des navires arr\u00eat\u00e9s.
Nos technologies de syst\u00e8mes de d\u00e9tection, ainsi que notre capacit\u00e9 \u00e0 analyser et int\u00e9grer des ensembles de donn\u00e9es et \u00e0 appliquer les derni\u00e8res technologies d'IA, trouvent de nouvelles applications passionnantes dans la compr\u00e9hension des comportements dynamiques de structures complexes telles que les ponts, les ouvrages ferroviaires, les tunnels et les \u00e9oliennes. Nous pr\u00e9voyons l'acc\u00e9l\u00e9ration du d\u00e9veloppement de ces nouvelles activit\u00e9s en tirant parti de notre portefeuille unique de technologies de capteurs de pointe. Depuis 2022, la p\u00e9riode explicite de notre plan d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 allong\u00e9e de 2 ans pour refl\u00e9ter cette croissance des nouveaux business. En 2023, ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 10\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Sensing & Monitoring (SMO), contre 12\u00a0% en 2022, avec la forte augmentation et la volatilit\u00e9 associ\u00e9e \u00e0 nos activit\u00e9s traditionnelles.
Les capitaux employ\u00e9s de l\u2019UGT SMO s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 559\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et incluent 191\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l\u2019UGT SMO n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Geoscience s'\u00e9levaient \u00e0 843\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 et incluaient 723\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT EDA s'\u00e9levaient \u00e0 538\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 et incluaient 182\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition
Les capitaux employ\u00e9s de l\u2019UGT SMO s'\u00e9levaient \u00e0 606\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et incluaient 184\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019\u00e9carts d\u2019acquisition n\u2019\u00e9tait enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2022.
La modification de certaines hypoth\u00e8ses, notamment le taux d\u2019actualisation ainsi que les flux normatifs, pourrait significativement affecter l\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 de nos UGT, et donc les r\u00e9sultats du test de valeur. Le profil \u00e9conomique cyclique de nos activit\u00e9s peut affecter, dans une moindre mesure par rapport aux deux facteurs pr\u00e9c\u00e9dents, l\u2019\u00e9valuation de leur valeur d\u2019utilit\u00e9. Les hypoth\u00e8ses structurantes du test de valeur sont celles de la reprise des d\u00e9penses E&P, ainsi que la croissance des nouveaux business, qui \u00e0 long terme devraient repr\u00e9senter la moiti\u00e9 de l'activit\u00e9 totale du Groupe. Les flux de tr\u00e9sorerie de la p\u00e9riode explicite ainsi que de l\u2019ann\u00e9e normative pourraient varier en fonction du rythme et de l\u2019ampleur de ces derni\u00e8res. L\u2019effet sur la valeur d\u2019utilit\u00e9 de variations raisonnablement possibles sur la p\u00e9riode explicite ainsi que l\u2019ann\u00e9e normative est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau ci-dessous.
Les effets des changements d\u2019hypoth\u00e8ses sur les valeurs d'utilit\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s de la fa\u00e7on suivante\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n \u00c9carts d\u2019acquisition | \n\n Diff\u00e9rence entre la valeur d\u2019utilit\u00e9 des UGTs et les capitaux employ\u00e9s | \n\n Sensibilit\u00e9 sur flux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur flux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux d'actualisation | \n||||
| \n Dimi-nution de 10\u00a0% | \n\n Augmen-tation de 10\u00a0% | \n\n Dimi-nution de 10\u00a0% | \n\n Augmen-tation de 10\u00a0% | \n\n Dimi-nution de 50 bps | \n\n Augmen-tation de 50 bps | \n\n Dimi-nution de 50 bps | \n\n Augmen-tation de 50 bps | \n|||
| \n UGT Geoscience | \n\n 722,8 | \n\n 247 | \n\n (25) | \n\n 25 | \n\n (88) | \n\n 88 | \n\n (46) | \n\n 52 | \n\n 67 | \n\n (60) | \n
| \n UGT EDA | \n\n 182,2 | \n\n 33 | \n\n (13) | \n\n 13 | \n\n (43) | \n\n 43 | \n\n (22) | \n\n 25 | \n\n 37 | \n\n (33) | \n
| \n UGT SMO | \n\n 190,5 | \n\n 78 | \n\n (18) | \n\n 18 | \n\n (46) | \n\n 46 | \n\n (24) | \n\n 27 | \n\n 41 | \n\n (37) | \n
| \n Total | \n\n \u00a01 095,5 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
Concernant plus sp\u00e9cifiquement notre UGT EDA, l'\u00e9valuation de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 pourrait \u00eatre affect\u00e9e significativement par la modification d\u2019hypoth\u00e8ses additionnelles telles que le niveau d\u2019investissements normatifs ainsi que le taux de cash-on-cash normatif. L\u2019effet de leurs variations possibles est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau ci-dessous.
| \n En millions de dollars US | \n\n Sensibilit\u00e9 sur investissements | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux de | \n||
| \n Diminution de 10\u00a0% (ou 25 millions de dollars US) | \n\n Augmentation de 10\u00a0% (ou 25 millions de dollars US) | \n\n Diminution de 10\u00a0bps | \n\n Augmentation de 10\u00a0bps | \n|
| \n UGT EDA | \n\n \u00a0(115) | \n\n \u00a0115 | \n\n \u00a0(139) | \n\n \u00a0139 | \n
| \n (a)A taux de cash-on-cash-constant. (b)Le taux de cash-on-cash repr\u00e9sente le ratio du chiffre d'affaires sur investissements. (c)A investissements constants. | \n
Apr\u00e8s sa comptabilisation initiale, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition est \u00e9gal \u00e0 sa valeur initiale minor\u00e9e des pertes de valeurs cumul\u00e9es constat\u00e9es au cours des diff\u00e9rents exercices. Afin d\u2019effectuer des tests de perte de valeur, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition comptabilis\u00e9 apr\u00e8s un regroupement d\u2019entreprises est allou\u00e9 \u00e0 chacune des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie du Groupe (ou groupe d'unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie) susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier des synergies du regroupement d\u2019entreprises, que d\u2019autres actifs ou passifs de l\u2019entreprise acquise soient ou non affect\u00e9s \u00e0 ces unit\u00e9s.
Lorsque l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition fait partie d\u2019une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie et qu\u2019une partie de l\u2019activit\u00e9 au sein de cette unit\u00e9 est c\u00e9d\u00e9e, l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition associ\u00e9 \u00e0 l\u2019activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e est inclus dans la valeur comptable de l\u2019activit\u00e9 lors de la d\u00e9termination du r\u00e9sultat sur la cession de l\u2019activit\u00e9. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition c\u00e9d\u00e9 en pareil cas est mesur\u00e9 sur la base des valeurs relatives de l\u2019op\u00e9ration c\u00e9d\u00e9e et de la partie de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie conserv\u00e9e.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont d\u00e9termin\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a03 r\u00e9vis\u00e9e \u00ab\u00a0Regroupements d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Les \u00e9carts d\u2019acquisition ne sont pas amortis, mais sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an \u00e0 la date de cl\u00f4ture ou lorsqu\u2019il y a un indice de perte de valeur.
L'activit\u00e9 Earth Data consiste \u00e0 vendre des licences d\u2019utilisation d\u2019images sismiques d\u2019une \u00e9tude de fa\u00e7on non exclusive. L\u2019ensemble des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition des donn\u00e9es, au traitement et \u00e0 la finalisation des \u00e9tudes est comptabilis\u00e9 en immobilisations incorporelles. Les \u00e9tudes Earth Data sont valoris\u00e9es sur la base de la totalit\u00e9 des co\u00fbts capitalis\u00e9s r\u00e9duite des amortissements cumul\u00e9s, ou \u00e0 leur valeur recouvrable si cette derni\u00e8re est inf\u00e9rieure. La valeur recouvrable repose essentiellement sur les pr\u00e9visions des ventes futures. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est r\u00e9alis\u00e9 pour toutes les \u00e9tudes Earth Data \u00e0 leur mise en service et \u00e0 l\u2019occasion de la cl\u00f4ture annuelle. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 d\u00e8s qu'il existe un indice de perte de valeur.
Le Groupe applique un amortissement lin\u00e9aire sur 4\u00a0ans \u00e0 compter de la mise en service de l'\u00e9tude, conform\u00e9ment \u00e0 la pratique de l\u2019industrie. La base amortissable correspond \u00e0 la valeur nette comptable de l'\u00e9tude apr\u00e8s sa mise en service.
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
Les autres actifs incorporels correspondent principalement aux fichiers clients, \u00e0 la technologie et aux marques commerciales acquis lors de regroupements d\u2019entreprises. Les fichiers clients sont g\u00e9n\u00e9ralement amortis sur des p\u00e9riodes de 10 \u00e0\u00a020\u00a0ans et la technologie sur des p\u00e9riodes de 5 \u00e0\u00a010\u00a0ans.
Le chiffre d\u2019affaires des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9 de contrats conclus avec des clients est reconnu suivant le processus en cinq \u00e9tapes de la norme IFRS\u00a015. Les paragraphes suivants fournissent une description des principales natures d\u2019obligations de performance par segment, le moment o\u00f9 elles sont satisfaites, et des d\u00e9tails sur les prix de transaction et leurs allocations, si n\u00e9cessaire.
CGG pr\u00e9sente ses informations financi\u00e8res sous deux segments d\u2019activit\u00e9s :
\u25cfle segment d\u2019activit\u00e9s Data, Digital & Energy Transition (DDE) compos\u00e9 de\u00a0:
(i)l\u2019activit\u00e9 Geoscience (GEO),\u00a0et
(ii)l\u2019activit\u00e9 Earth Data (EDA) (anciennement \"Multi-Clients\")\u00a0;
\u25cfle segment d\u2019activit\u00e9s Sensing & Monitoring (SMO).
Contrats de Geoscience
Dans le cadre de ses contrats de Geoscience, le Groupe effectue le traitement de donn\u00e9es sismiques pour des clients sp\u00e9cifiques. Les contrats peuvent comprendre une ou plusieurs obligations de performance. Pour chacune des obligations de performance, le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement, au fur et \u00e0 mesure que les services sont rendus. L\u2019avancement est calcul\u00e9 comme le rapport entre le temps pass\u00e9 et la dur\u00e9e totale attendue de la prestation. La part du chiffre d\u2019affaires reconnue \u00e0 l\u2019avancement des prestations de services qui n\u2019est pas encore factur\u00e9e aux clients est comptabilis\u00e9e en factures \u00e0 \u00e9tablir, c\u2019est-\u00e0-dire en actifs sur contrats. Lorsque la prestation n'a pas encore \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e dans le cadre de la m\u00e9thode \u00e0 l'avancement mais que la facture a \u00e9t\u00e9 \u00e9mise, le Groupe comptabilise des produits constat\u00e9s d\u2019avance, c\u2019est-\u00e0-dire des passifs sur contrats.
Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires provenant de la vente de logiciels lors de la mise \u00e0 disposition du logiciel au client (et des codes/cl\u00e9s d\u2019acc\u00e8s le cas \u00e9ch\u00e9ant). Le chiffre d\u2019affaires relatif \u00e0 la maintenance est reconnu sur la dur\u00e9e du contrat. Lorsque le contrat inclut la vente du logiciel ainsi que sa maintenance, le prix est allou\u00e9 \u00e0 chaque prestation et le chiffre d\u2019affaires pour le logiciel est reconnu lors de la mise \u00e0 disposition du logiciel alors que le chiffre d\u2019affaires pour la maintenance est reconnu sur la dur\u00e9e du contrat. Dans la plupart des cas pour ce type de contrats, une facture unique est \u00e9mise suite \u00e0 la mise \u00e0 disposition de la licence et le montant correspondant \u00e0 la maintenance est comptabilis\u00e9 en produits constat\u00e9s d\u2019avance d\u00e8s l\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
Le Groupe met \u00e0 la disposition de clients sp\u00e9cifiques des services de conseil en g\u00e9ophysique ou des formations. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement, au fur et \u00e0 mesure que les prestations sont effectu\u00e9es.
Le Groupe accorde des licences d\u2019utilisation de donn\u00e9es g\u00e9ologiques \u00e0 plusieurs clients. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lors de la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es au client.
Le Groupe fournit des licences permettant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 une base de donn\u00e9es g\u00e9ologique dynamique pour une dur\u00e9e limit\u00e9e. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires sur la dur\u00e9e du contrat. Dans la plupart des cas pour ce type de contrats, une seule facture est \u00e9mise en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e et le montant est comptabilis\u00e9 en produits constat\u00e9s d\u2019avance d\u00e8s l\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
Contrats de vente d\u2019\u00e9tudes Earth Data apr\u00e8s leur mise en service (apr\u00e8s-ventes) et contrats avec les participants initiaux
Dans le cadre de ses contrats de vente Earth Data, le Groupe fournit une licence non-exclusive pour l\u2019utilisation de donn\u00e9es sismiques trait\u00e9es \u00e0 plusieurs clients. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lors de la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales au client.
Dans certains cas, des contrats apr\u00e8s-vente significatifs comportent plusieurs \u00e9tudes. Le chiffre d'affaires est alors allou\u00e9 aux diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments du contrat en fonction du prix de vente s\u00e9par\u00e9 de chacun, qui peut \u00eatre diff\u00e9rent de la ventilation contractuelle.
Dans certains cas, le chiffre d\u2019affaires peut \u00eatre comptabilis\u00e9 en lien avec des obligations de performance d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9es par le pass\u00e9. Cela arrive lorsqu\u2019un client est d\u00e9j\u00e0 en possession de la licence pour certaines donn\u00e9es et i) est rachet\u00e9 par un autre concurrent qui n\u2019a pas encore la m\u00eame licence et est donc amen\u00e9 \u00e0 payer une commission de transfert (\u00ab\u00a0transfer fee\u00a0\u00bb) ou ii)\u00a0implique un autre partenaire\u00a0\u2013 lui permettant ainsi d\u2019avoir acc\u00e8s aux donn\u00e9es licenci\u00e9es\u00a0\u2013 pour l\u2019exploration d\u2019un bloc (\u00ab\u00a0farm-in\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0uplift\u00a0\u00bb). Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 lorsqu\u2019il y a un accord sur le prix et\u00a0\u2013 dans les cas des commissions de transfert\u00a0\u2013 lorsque l\u2019acheteur notifie le Groupe qu\u2019il ne lui restituera pas les donn\u00e9es.
Le chiffre d\u2019affaires provenant de la vente de mat\u00e9riel est comptabilis\u00e9 lors de la livraison au client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 celui-ci. Lorsque de tels contrats n\u00e9cessitent un paiement anticip\u00e9 partiel ou total, ces paiements sont comptabilis\u00e9s comme des acomptes clients, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
L\u2019activit\u00e9 SMO, en plus des ventes d\u2019\u00e9quipements, r\u00e9alise des ventes de prestations de services dont les natures et modalit\u00e9s de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires sont list\u00e9es ci-dessous :
\u25cfdes services d\u2019ing\u00e9nierie reconnus \u00e0 l\u2019avancement sur les co\u00fbts, au fur et \u00e0 mesure que les services sont rendus.
\u25cfdes services de r\u00e9parations reconnus \u00e0 la livraison, c\u2019est-\u00e0-dire au transfert du contr\u00f4le au client.
\u25cfdes licences de logiciels et le support aff\u00e9rent reconnus respectivement lors du transfert du contr\u00f4le ou \u00e0 l\u2019avancement.
\u00c0 la suite de l'annonce du plan strat\u00e9gique en novembre 2018 et des actions conduites par la suite, nous pr\u00e9sentons nos activit\u00e9s d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles, telles que d\u00e9finies par la norme IFRS\u00a05, en tant qu\u2019activit\u00e9 abandonn\u00e9e, selon les prescriptions de la norme IFRS\u00a05.
Les actifs sur contrats repr\u00e9sentent le droit de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 une contrepartie en \u00e9change de biens ou de services que la Soci\u00e9t\u00e9 a transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 un client lorsque ce droit n'est pas conditionn\u00e9 par autre chose que le passage du temps (par exemple, un chiffre d'affaires comptabilis\u00e9 par l\u2019application de la m\u00e9thode du pourcentage d\u2019avancement avant que la Soci\u00e9t\u00e9 n'ait le droit contractuellement de facturer).
NOTE 18Chiffre d\u2019affaires
Le tableau ci-apr\u00e8s d\u00e9taille les principales sources du chiffre d\u2019affaires au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||
| \n DDE | \n\n SMO | \n\n Total consolid\u00e9 | \n\n DDE | \n\n SMO | \n\n Total consolid\u00e9 | \n|
| \n EDA\u00a0\u2013 pr\u00e9financements | \n\n 144,4 | \n\n \n | \n\n 144,4 | \n\n 134,1 | \n\n \n | \n\n 134,1 | \n
| \n EDA apr\u00e8s-ventes | \n\n 142,7 | \n\n \n | \n\n 142,7 | \n\n 239,2 | \n\n \n | \n\n 239,2 | \n
| \n Total EDA | \n\n 287,1 | \n\n \n | \n\n 287,1 | \n\n 373,3 | \n\n \n | \n\n 373,3 | \n
| \n Geoscience | \n\n 335,5 | \n\n \n | \n\n 335,5 | \n\n 284,2 | \n\n \n | \n\n 284,2 | \n
| \n SMO Ventes de biens et d'\u00e9quipement | \n\n \n | \n\n 386,3 | \n\n 386,3 | \n\n \n | \n\n 226,9 | \n\n 226,9 | \n
| \n SMO Ventes de prestations de services et royalties | \n\n \n | \n\n 64,5 | \n\n 64,5 | \n\n \n | \n\n 40,2 | \n\n 40,2 | \n
| \n SMO Loyers et Locations | \n\n \n | \n\n 2,1 | \n\n 2,1 | \n\n \n | \n\n 2,2 | \n\n 2,2 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n \n | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n SMO | \n\n \n | \n\n 453,1 | \n\n 453,1 | \n\n \n | \n\n 269,3 | \n\n 269,3 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n \n | \n\n (0,2) | \n\n (0,2) | \n\n 0,1 | \n\n \n | \n\n 0,1 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 | \n\n 622,6 | \n\n 452,9 | \n\n 1 075,5 | \n\n 657,6 | \n\n 269,3 | \n\n 926,9 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Am\u00e9rique du Nord | \n\n 248,0 | \n\n 23,1\u00a0% | \n\n 273,8 | \n\n 29,5\u00a0% | \n
| \n - dont USA | \n\n 243,6 | \n\n 22,6\u00a0% | \n\n 264,5 | \n\n 28,5\u00a0% | \n
| \n Am\u00e9rique latine | \n\n 108,2 | \n\n 10,1\u00a0% | \n\n 133,0 | \n\n 14,4\u00a0% | \n
| \n Europe, Afrique et Moyen-Orient | \n\n 409,8 | \n\n 38,1\u00a0% | \n\n 340,2 | \n\n 36,7\u00a0% | \n
| \n - dont France | \n\n 21,9 | \n\n 2,0 % | \n\n 21,6 | \n\n 2,3 % | \n
| \n - dont Norv\u00e8ge | \n\n 178,1 | \n\n 16,6\u00a0% | \n\n 110,1 | \n\n 11,9\u00a0% | \n
| \n Asie Pacifique | \n\n 309,5 | \n\n 28,7\u00a0% | \n\n 179,9 | \n\n 19,4\u00a0% | \n
| \n - dont Chine | \n\n 221,1 | \n\n 20,6\u00a0% | \n\n 92,7 | \n\n 10,0\u00a0% | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 | \n\n 1 075,5 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 926,9 | \n\n 100\u00a0% | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Ventes de prestations de services et royalties | \n\n 543,4 | \n\n 50,5\u00a0% | \n\n 458,5 | \n\n 49,5\u00a0% | \n
| \n Ventes de biens et \u00e9quipements | \n\n 387,2 | \n\n 36,0\u00a0% | \n\n 226,9 | \n\n 24,5\u00a0% | \n
| \n Apr\u00e8s-ventes d\u2019\u00e9tudes Earth Data | \n\n 142,7 | \n\n 13,3\u00a0% | \n\n 239,2 | \n\n 25,8\u00a0% | \n
| \n Loyers et locations | \n\n 2,2 | \n\n 0,2\u00a0% | \n\n 2,3 | \n\n 0,2\u00a0% | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 | \n\n 1 075,5 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 926,9 | \n\n 100\u00a0% | \n
En\u00a02023, les deux clients les plus importants au sein du Groupe repr\u00e9sentent 16,8\u00a0% (activit\u00e9 SMO) et 5,8\u00a0% du chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9, compar\u00e9 \u00e0 8,8\u00a0% et 7,6\u00a0% en\u00a02022.
Les soldes contractuels sont pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous.
| \n En millions de dollars US | \n\n Solde au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n Solde au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Cr\u00e9ances | \n\n 245,6 | \n\n 253,6 | \n
| \n Factures \u00e0 \u00e9tablir | \n\n 65,3 | \n\n 54,7 | \n
| \n Total actifs sur contrats | \n\n 65,3 | \n\n 54,7 | \n
| \n Acomptes clients | \n\n (24,0) | \n\n (29,4) | \n
| \n Produits constat\u00e9s d\u2019avance | \n\n (197,6) | \n\n (142,9) | \n
| \n Total passifs sur contrats | \n\n (221,6) | \n\n (172,3) | \n
Le niveau des produits constat\u00e9s d\u2019avance est une cons\u00e9quence directe de l\u2019impact d\u2019IFRS\u00a015 car les pr\u00e9financements des \u00e9tudes Earth Data qui ne sont pas reconnus avant la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales aux clients augmentent le solde des produits constat\u00e9s d\u2019avance.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et provenant des passifs sur contrats au 1er\u00a0janvier 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 100,6\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et provenant des obligations de performance remplies (ou remplies partiellement) avant le 1er\u00a0janvier 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 41,8\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et provenant des passifs sur contrats au 1er\u00a0janvier 2022 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 89,8\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et provenant des obligations de performance remplies (ou remplies partiellement) avant le 1er\u00a0janvier 2022 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 104,2\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le montant total du prix de transaction affect\u00e9 aux obligations de performance non remplies ou partiellement non remplies (c\u2019est-\u00e0-dire le carnet de commandes contractuel) au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 632,8\u00a0millions de dollars\u00a0US pour les activit\u00e9s poursuivies. Le Groupe s\u2019attend \u00e0 reconna\u00eetre 560,6\u00a0millions de dollars\u00a0US pour 2024 et\u00a072,2 millions de dollars\u00a0US pour 2025 et au-del\u00e0 pour les activit\u00e9s poursuivies. Ces montants incluent les pr\u00e9financements Earth Data reconnus \u00e0 la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales aux clients.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, le montant total du prix de transaction affect\u00e9 aux obligations de performance non remplies ou partiellement non remplies (c\u2019est-\u00e0-dire le carnet de commandes contractuel) s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 587,7\u00a0millions de dollars\u00a0US pour les activit\u00e9s poursuivies.
Le Groupe n\u2019a pas de co\u00fbt r\u00e9pondant \u00e0 la d\u00e9finition des co\u00fbts d\u2019obtention d\u2019un contrat.
Les tableaux ci-apr\u00e8s permettent de passer du r\u00e9f\u00e9rentiel \u00ab\u00a0donn\u00e9es des activit\u00e9s\u00a0\u00bb au r\u00e9f\u00e9rentiel \u00ab\u00a0donn\u00e9es publi\u00e9es\u00a0\u00bb.
| \n En millions de dollars US sauf pour les\u00a0actifs et les capitaux employ\u00e9s en\u00a0milliards de dollars\u00a0US | \n\n 2023 | \n|||||
| \n DDE | \n\n SMO | \n\n \u00c9liminations et autres (b) | \n\n Donn\u00e9es des\u00a0activit\u00e9s | \n\n Ajustements IFRS\u00a015 | \n\n Total consolid\u00e9 / Donn\u00e9es IFRS | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires tiers | \n\n 672,0 | \n\n 452,9 | \n\n - | \n\n 1 124,9 | \n\n (49,4) | \n\n 1 075,5 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires total | \n\n 672,0 | \n\n 452,9 | \n\n - | \n\n 1 124,9 | \n\n (49,4) | \n\n 1 075,5 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (57,9) | \n\n (32,0) | \n\n (1,6) | \n\n (91,5) | \n\n - | \n\n (91,5) | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations Earth Data | \n\n (183,3) | \n\n - | \n\n - | \n\n (183,3) | \n\n 30,2 | \n\n (153,1) | \n
| \n R\u00e9sultat d\u2019exploitation\u00a0(a) | \n\n 138,9 | \n\n 26,3 | \n\n (27,0) | \n\n 138,2 | \n\n (19,2) | \n\n 119,0 | \n
| \n EBITDAs | \n\n 366,3 | \n\n 58,6 | \n\n (24,5) | \n\n 400,4 | \n\n (49,4) | \n\n 351,0 | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en\u00a0\u00e9quivalence | \n\n 0,8 | \n\n - | \n\n (2,8) | \n\n (2,0) | \n\n - | \n\n (2,0) | \n
| \n R\u00e9sultat avant int\u00e9r\u00eats et\u00a0imp\u00f4ts\u00a0 | \n\n 139,7 | \n\n 26,3 | \n\n (29,8) | \n\n 136,2 | \n\n (19,2) | \n\n 117,0 | \n
| \n Acquisition d\u2019immobilisations | \n\n 40,5 | \n\n 19,9 | \n\n 0,5 | \n\n 60,9 | \n\n - | \n\n 60,9 | \n
| \n Investissement en tr\u00e9sorerie | \n\n 171,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n 171,1 | \n\n - | \n\n 171,1 | \n
| \n Capitaux employ\u00e9s\u00a0(d) | \n\n 1,5 | \n\n 0,5 | \n\n - | \n\n 2,0 | \n\n - | \n\n 2,0 | \n
| \n Total actif\u00a0 | \n\n 1,9 | \n\n 0,7 | \n\n - | \n\n 2,6 | \n\n - | \n\n 2,6 | \n
| \n (a)Dont (36,6)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur sur le segment DDE. (b)La colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb inclut des frais de si\u00e8ge d\u2019un montant de (27,5) millions de dollars US.\u00a0 (c)Les acquisitions d\u2019immobilisations corporelles et incorporelles comprennent des co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s de (15,4)\u00a0millions de dollars\u00a0US. (d)Les capitaux employ\u00e9s des activit\u00e9s abandonn\u00e9es sont compris dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb. | \n
| \n En millions de dollars US sauf pour les\u00a0actifs et les capitaux employ\u00e9s en\u00a0milliards de dollars\u00a0US | \n\n 2022 | \n|||||
| \n DDE | \n\n SMO | \n\n \u00c9liminations et autres (b) | \n\n Donn\u00e9es des\u00a0activit\u00e9s | \n\n Ajustements IFRS\u00a015 | \n\n Total consolid\u00e9 / Donn\u00e9es IFRS | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires tiers | \n\n 659,1 | \n\n 269,3 | \n\n 0,1 | \n\n 928,5 | \n\n (1,6) | \n\n 926,9 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n -\u00a0 | \n\n - | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires total | \n\n 659,1 | \n\n 269,3 | \n\n 0,1 | \n\n 928,5 | \n\n (1,6) | \n\n 926,9 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (60,8) | \n\n (29,8) | \n\n (1,6) | \n\n (92,2) | \n\n - | \n\n (92,2) | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations Earth Data | \n\n (174,5) | \n\n - | \n\n - | \n\n (174,5) | \n\n 3,1 | \n\n (171,4) | \n
| \n R\u00e9sultat d\u2019exploitation\u00a0(a) | \n\n 215,8 | \n\n (10,9) | \n\n (24,8) | \n\n 180,1 | \n\n 1,5 | \n\n 181,6 | \n
| \n EBITDAs | \n\n 436,3 | \n\n 19,2 | \n\n (21,7) | \n\n 433,8 | \n\n (1,6) | \n\n 432,2 | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en\u00a0\u00e9quivalence (c) | \n\n (2,5) | \n\n - | \n\n (16,0) | \n\n (18,5) | \n\n \u00a0- | \n\n (18,5) | \n
| \n R\u00e9sultat avant int\u00e9r\u00eats et\u00a0imp\u00f4ts\u00a0 | \n\n 213,3 | \n\n (10,9) | \n\n (40,8) | \n\n 161,6 | \n\n 1,5 | \n\n 163,1 | \n
| \n Acquisition d\u2019immobilisations | \n\n 29,9 | \n\n 24,3 | \n\n 0,3 | \n\n 54,5 | \n\n -\u00a0 | \n\n 54,5 | \n
| \n Investissement en tr\u00e9sorerie | \n\n 205,3 | \n\n - | \n\n - | \n\n 205,3 | \n\n -\u00a0 | \n\n 205,3 | \n
| \n Capitaux employ\u00e9s\u00a0(e) | \n\n 1,5 | \n\n 0,6 | \n\n (0,1) | \n\n 2,0 | \n\n -\u00a0 | \n\n 2,0 | \n
| \n Total actif\u00a0 | \n\n 1,8 | \n\n 0,7 | \n\n 0,1 | \n\n 2,6 | \n\n -\u00a0 | \n\n 2,6 | \n
| \n (a)Dont (22,1)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur. (b)La colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb inclut des frais de si\u00e8ge d\u2019un montant de (19,9) millions de dollars US.\u00a0 (c)Inclut les pertes de valeur de la quote-part d\u00e9tenue par CGG de Reservoir Evaluation Services LLP pour (2,2) millions de dollars US et d'Argas pour (16,0)\u00a0millions de dollars. (d)Les acquisitions d\u2019immobilisations corporelles et incorporelles comprennent des co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s de (21,3)\u00a0millions de dollars\u00a0US. (e)Les capitaux employ\u00e9s des activit\u00e9s abandonn\u00e9es sont compris dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb. | \n
Le chiffre d\u2019affaires des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9 de contrats conclus avec des clients est reconnu suivant le processus en cinq \u00e9tapes de la norme IFRS\u00a015. Les paragraphes suivants fournissent une description des principales natures d\u2019obligations de performance par segment, le moment o\u00f9 elles sont satisfaites, et des d\u00e9tails sur les prix de transaction et leurs allocations, si n\u00e9cessaire.
CGG pr\u00e9sente ses informations financi\u00e8res sous deux segments d\u2019activit\u00e9s :
\u25cfle segment d\u2019activit\u00e9s Data, Digital & Energy Transition (DDE) compos\u00e9 de\u00a0:
(i)l\u2019activit\u00e9 Geoscience (GEO),\u00a0et
(ii)l\u2019activit\u00e9 Earth Data (EDA) (anciennement \"Multi-Clients\")\u00a0;
\u25cfle segment d\u2019activit\u00e9s Sensing & Monitoring (SMO).
Contrats de Geoscience
Dans le cadre de ses contrats de Geoscience, le Groupe effectue le traitement de donn\u00e9es sismiques pour des clients sp\u00e9cifiques. Les contrats peuvent comprendre une ou plusieurs obligations de performance. Pour chacune des obligations de performance, le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement, au fur et \u00e0 mesure que les services sont rendus. L\u2019avancement est calcul\u00e9 comme le rapport entre le temps pass\u00e9 et la dur\u00e9e totale attendue de la prestation. La part du chiffre d\u2019affaires reconnue \u00e0 l\u2019avancement des prestations de services qui n\u2019est pas encore factur\u00e9e aux clients est comptabilis\u00e9e en factures \u00e0 \u00e9tablir, c\u2019est-\u00e0-dire en actifs sur contrats. Lorsque la prestation n'a pas encore \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e dans le cadre de la m\u00e9thode \u00e0 l'avancement mais que la facture a \u00e9t\u00e9 \u00e9mise, le Groupe comptabilise des produits constat\u00e9s d\u2019avance, c\u2019est-\u00e0-dire des passifs sur contrats.
Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires provenant de la vente de logiciels lors de la mise \u00e0 disposition du logiciel au client (et des codes/cl\u00e9s d\u2019acc\u00e8s le cas \u00e9ch\u00e9ant). Le chiffre d\u2019affaires relatif \u00e0 la maintenance est reconnu sur la dur\u00e9e du contrat. Lorsque le contrat inclut la vente du logiciel ainsi que sa maintenance, le prix est allou\u00e9 \u00e0 chaque prestation et le chiffre d\u2019affaires pour le logiciel est reconnu lors de la mise \u00e0 disposition du logiciel alors que le chiffre d\u2019affaires pour la maintenance est reconnu sur la dur\u00e9e du contrat. Dans la plupart des cas pour ce type de contrats, une facture unique est \u00e9mise suite \u00e0 la mise \u00e0 disposition de la licence et le montant correspondant \u00e0 la maintenance est comptabilis\u00e9 en produits constat\u00e9s d\u2019avance d\u00e8s l\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
Le Groupe met \u00e0 la disposition de clients sp\u00e9cifiques des services de conseil en g\u00e9ophysique ou des formations. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement, au fur et \u00e0 mesure que les prestations sont effectu\u00e9es.
Le Groupe accorde des licences d\u2019utilisation de donn\u00e9es g\u00e9ologiques \u00e0 plusieurs clients. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lors de la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es au client.
Le Groupe fournit des licences permettant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 une base de donn\u00e9es g\u00e9ologique dynamique pour une dur\u00e9e limit\u00e9e. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires sur la dur\u00e9e du contrat. Dans la plupart des cas pour ce type de contrats, une seule facture est \u00e9mise en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e et le montant est comptabilis\u00e9 en produits constat\u00e9s d\u2019avance d\u00e8s l\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
Contrats de vente d\u2019\u00e9tudes Earth Data apr\u00e8s leur mise en service (apr\u00e8s-ventes) et contrats avec les participants initiaux
Dans le cadre de ses contrats de vente Earth Data, le Groupe fournit une licence non-exclusive pour l\u2019utilisation de donn\u00e9es sismiques trait\u00e9es \u00e0 plusieurs clients. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lors de la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales au client.
Dans certains cas, des contrats apr\u00e8s-vente significatifs comportent plusieurs \u00e9tudes. Le chiffre d'affaires est alors allou\u00e9 aux diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments du contrat en fonction du prix de vente s\u00e9par\u00e9 de chacun, qui peut \u00eatre diff\u00e9rent de la ventilation contractuelle.
Dans certains cas, le chiffre d\u2019affaires peut \u00eatre comptabilis\u00e9 en lien avec des obligations de performance d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9es par le pass\u00e9. Cela arrive lorsqu\u2019un client est d\u00e9j\u00e0 en possession de la licence pour certaines donn\u00e9es et i) est rachet\u00e9 par un autre concurrent qui n\u2019a pas encore la m\u00eame licence et est donc amen\u00e9 \u00e0 payer une commission de transfert (\u00ab\u00a0transfer fee\u00a0\u00bb) ou ii)\u00a0implique un autre partenaire\u00a0\u2013 lui permettant ainsi d\u2019avoir acc\u00e8s aux donn\u00e9es licenci\u00e9es\u00a0\u2013 pour l\u2019exploration d\u2019un bloc (\u00ab\u00a0farm-in\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0uplift\u00a0\u00bb). Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 lorsqu\u2019il y a un accord sur le prix et\u00a0\u2013 dans les cas des commissions de transfert\u00a0\u2013 lorsque l\u2019acheteur notifie le Groupe qu\u2019il ne lui restituera pas les donn\u00e9es.
Le chiffre d\u2019affaires provenant de la vente de mat\u00e9riel est comptabilis\u00e9 lors de la livraison au client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 celui-ci. Lorsque de tels contrats n\u00e9cessitent un paiement anticip\u00e9 partiel ou total, ces paiements sont comptabilis\u00e9s comme des acomptes clients, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
L\u2019activit\u00e9 SMO, en plus des ventes d\u2019\u00e9quipements, r\u00e9alise des ventes de prestations de services dont les natures et modalit\u00e9s de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires sont list\u00e9es ci-dessous :
\u25cfdes services d\u2019ing\u00e9nierie reconnus \u00e0 l\u2019avancement sur les co\u00fbts, au fur et \u00e0 mesure que les services sont rendus.
\u25cfdes services de r\u00e9parations reconnus \u00e0 la livraison, c\u2019est-\u00e0-dire au transfert du contr\u00f4le au client.
\u25cfdes licences de logiciels et le support aff\u00e9rent reconnus respectivement lors du transfert du contr\u00f4le ou \u00e0 l\u2019avancement.
\u00c0 la suite de l'annonce du plan strat\u00e9gique en novembre 2018 et des actions conduites par la suite, nous pr\u00e9sentons nos activit\u00e9s d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles, telles que d\u00e9finies par la norme IFRS\u00a05, en tant qu\u2019activit\u00e9 abandonn\u00e9e, selon les prescriptions de la norme IFRS\u00a05.
Voir la note\u00a05 \u00ab\u00a0Actifs d\u00e9tenus en vue de la vente et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb.
Le chiffre d\u2019affaires des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9 de contrats conclus avec des clients est reconnu suivant le processus en cinq \u00e9tapes de la norme IFRS\u00a015. Les paragraphes suivants fournissent une description des principales natures d\u2019obligations de performance par segment, le moment o\u00f9 elles sont satisfaites, et des d\u00e9tails sur les prix de transaction et leurs allocations, si n\u00e9cessaire.
CGG pr\u00e9sente ses informations financi\u00e8res sous deux segments d\u2019activit\u00e9s :
\u25cfle segment d\u2019activit\u00e9s Data, Digital & Energy Transition (DDE) compos\u00e9 de\u00a0:
(i)l\u2019activit\u00e9 Geoscience (GEO),\u00a0et
(ii)l\u2019activit\u00e9 Earth Data (EDA) (anciennement \"Multi-Clients\")\u00a0;
\u25cfle segment d\u2019activit\u00e9s Sensing & Monitoring (SMO).
Contrats de Geoscience
Dans le cadre de ses contrats de Geoscience, le Groupe effectue le traitement de donn\u00e9es sismiques pour des clients sp\u00e9cifiques. Les contrats peuvent comprendre une ou plusieurs obligations de performance. Pour chacune des obligations de performance, le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement, au fur et \u00e0 mesure que les services sont rendus. L\u2019avancement est calcul\u00e9 comme le rapport entre le temps pass\u00e9 et la dur\u00e9e totale attendue de la prestation. La part du chiffre d\u2019affaires reconnue \u00e0 l\u2019avancement des prestations de services qui n\u2019est pas encore factur\u00e9e aux clients est comptabilis\u00e9e en factures \u00e0 \u00e9tablir, c\u2019est-\u00e0-dire en actifs sur contrats. Lorsque la prestation n'a pas encore \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e dans le cadre de la m\u00e9thode \u00e0 l'avancement mais que la facture a \u00e9t\u00e9 \u00e9mise, le Groupe comptabilise des produits constat\u00e9s d\u2019avance, c\u2019est-\u00e0-dire des passifs sur contrats.
Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires provenant de la vente de logiciels lors de la mise \u00e0 disposition du logiciel au client (et des codes/cl\u00e9s d\u2019acc\u00e8s le cas \u00e9ch\u00e9ant). Le chiffre d\u2019affaires relatif \u00e0 la maintenance est reconnu sur la dur\u00e9e du contrat. Lorsque le contrat inclut la vente du logiciel ainsi que sa maintenance, le prix est allou\u00e9 \u00e0 chaque prestation et le chiffre d\u2019affaires pour le logiciel est reconnu lors de la mise \u00e0 disposition du logiciel alors que le chiffre d\u2019affaires pour la maintenance est reconnu sur la dur\u00e9e du contrat. Dans la plupart des cas pour ce type de contrats, une facture unique est \u00e9mise suite \u00e0 la mise \u00e0 disposition de la licence et le montant correspondant \u00e0 la maintenance est comptabilis\u00e9 en produits constat\u00e9s d\u2019avance d\u00e8s l\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
Le Groupe met \u00e0 la disposition de clients sp\u00e9cifiques des services de conseil en g\u00e9ophysique ou des formations. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement, au fur et \u00e0 mesure que les prestations sont effectu\u00e9es.
Le Groupe accorde des licences d\u2019utilisation de donn\u00e9es g\u00e9ologiques \u00e0 plusieurs clients. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lors de la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es au client.
Le Groupe fournit des licences permettant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 une base de donn\u00e9es g\u00e9ologique dynamique pour une dur\u00e9e limit\u00e9e. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires sur la dur\u00e9e du contrat. Dans la plupart des cas pour ce type de contrats, une seule facture est \u00e9mise en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e et le montant est comptabilis\u00e9 en produits constat\u00e9s d\u2019avance d\u00e8s l\u2019origine, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
Contrats de vente d\u2019\u00e9tudes Earth Data apr\u00e8s leur mise en service (apr\u00e8s-ventes) et contrats avec les participants initiaux
Dans le cadre de ses contrats de vente Earth Data, le Groupe fournit une licence non-exclusive pour l\u2019utilisation de donn\u00e9es sismiques trait\u00e9es \u00e0 plusieurs clients. Le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires lors de la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales au client.
Dans certains cas, des contrats apr\u00e8s-vente significatifs comportent plusieurs \u00e9tudes. Le chiffre d'affaires est alors allou\u00e9 aux diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments du contrat en fonction du prix de vente s\u00e9par\u00e9 de chacun, qui peut \u00eatre diff\u00e9rent de la ventilation contractuelle.
Dans certains cas, le chiffre d\u2019affaires peut \u00eatre comptabilis\u00e9 en lien avec des obligations de performance d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9es par le pass\u00e9. Cela arrive lorsqu\u2019un client est d\u00e9j\u00e0 en possession de la licence pour certaines donn\u00e9es et i) est rachet\u00e9 par un autre concurrent qui n\u2019a pas encore la m\u00eame licence et est donc amen\u00e9 \u00e0 payer une commission de transfert (\u00ab\u00a0transfer fee\u00a0\u00bb) ou ii)\u00a0implique un autre partenaire\u00a0\u2013 lui permettant ainsi d\u2019avoir acc\u00e8s aux donn\u00e9es licenci\u00e9es\u00a0\u2013 pour l\u2019exploration d\u2019un bloc (\u00ab\u00a0farm-in\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0uplift\u00a0\u00bb). Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 lorsqu\u2019il y a un accord sur le prix et\u00a0\u2013 dans les cas des commissions de transfert\u00a0\u2013 lorsque l\u2019acheteur notifie le Groupe qu\u2019il ne lui restituera pas les donn\u00e9es.
Le chiffre d\u2019affaires provenant de la vente de mat\u00e9riel est comptabilis\u00e9 lors de la livraison au client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 celui-ci. Lorsque de tels contrats n\u00e9cessitent un paiement anticip\u00e9 partiel ou total, ces paiements sont comptabilis\u00e9s comme des acomptes clients, c\u2019est-\u00e0-dire en passifs sur contrats.
L\u2019activit\u00e9 SMO, en plus des ventes d\u2019\u00e9quipements, r\u00e9alise des ventes de prestations de services dont les natures et modalit\u00e9s de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires sont list\u00e9es ci-dessous :
\u25cfdes services d\u2019ing\u00e9nierie reconnus \u00e0 l\u2019avancement sur les co\u00fbts, au fur et \u00e0 mesure que les services sont rendus.
\u25cfdes services de r\u00e9parations reconnus \u00e0 la livraison, c\u2019est-\u00e0-dire au transfert du contr\u00f4le au client.
\u25cfdes licences de logiciels et le support aff\u00e9rent reconnus respectivement lors du transfert du contr\u00f4le ou \u00e0 l\u2019avancement.
\u00c0 la suite de l'annonce du plan strat\u00e9gique en novembre 2018 et des actions conduites par la suite, nous pr\u00e9sentons nos activit\u00e9s d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles, telles que d\u00e9finies par la norme IFRS\u00a05, en tant qu\u2019activit\u00e9 abandonn\u00e9e, selon les prescriptions de la norme IFRS\u00a05.
Voir la note\u00a05 \u00ab\u00a0Actifs d\u00e9tenus en vue de la vente et activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u00bb.
Les actifs sur contrats repr\u00e9sentent le droit de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 une contrepartie en \u00e9change de biens ou de services que la Soci\u00e9t\u00e9 a transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 un client lorsque ce droit n'est pas conditionn\u00e9 par autre chose que le passage du temps (par exemple, un chiffre d'affaires comptabilis\u00e9 par l\u2019application de la m\u00e9thode du pourcentage d\u2019avancement avant que la Soci\u00e9t\u00e9 n'ait le droit contractuellement de facturer).
NOTE 18Chiffre d\u2019affaires
Le tableau ci-apr\u00e8s d\u00e9taille les principales sources du chiffre d\u2019affaires au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||
| \n DDE | \n\n SMO | \n\n Total consolid\u00e9 | \n\n DDE | \n\n SMO | \n\n Total consolid\u00e9 | \n|
| \n EDA\u00a0\u2013 pr\u00e9financements | \n\n 144,4 | \n\n \n | \n\n 144,4 | \n\n 134,1 | \n\n \n | \n\n 134,1 | \n
| \n EDA apr\u00e8s-ventes | \n\n 142,7 | \n\n \n | \n\n 142,7 | \n\n 239,2 | \n\n \n | \n\n 239,2 | \n
| \n Total EDA | \n\n 287,1 | \n\n \n | \n\n 287,1 | \n\n 373,3 | \n\n \n | \n\n 373,3 | \n
| \n Geoscience | \n\n 335,5 | \n\n \n | \n\n 335,5 | \n\n 284,2 | \n\n \n | \n\n 284,2 | \n
| \n SMO Ventes de biens et d'\u00e9quipement | \n\n \n | \n\n 386,3 | \n\n 386,3 | \n\n \n | \n\n 226,9 | \n\n 226,9 | \n
| \n SMO Ventes de prestations de services et royalties | \n\n \n | \n\n 64,5 | \n\n 64,5 | \n\n \n | \n\n 40,2 | \n\n 40,2 | \n
| \n SMO Loyers et Locations | \n\n \n | \n\n 2,1 | \n\n 2,1 | \n\n \n | \n\n 2,2 | \n\n 2,2 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n \n | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n SMO | \n\n \n | \n\n 453,1 | \n\n 453,1 | \n\n \n | \n\n 269,3 | \n\n 269,3 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n \n | \n\n (0,2) | \n\n (0,2) | \n\n 0,1 | \n\n \n | \n\n 0,1 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 | \n\n 622,6 | \n\n 452,9 | \n\n 1 075,5 | \n\n 657,6 | \n\n 269,3 | \n\n 926,9 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Am\u00e9rique du Nord | \n\n 248,0 | \n\n 23,1\u00a0% | \n\n 273,8 | \n\n 29,5\u00a0% | \n
| \n - dont USA | \n\n 243,6 | \n\n 22,6\u00a0% | \n\n 264,5 | \n\n 28,5\u00a0% | \n
| \n Am\u00e9rique latine | \n\n 108,2 | \n\n 10,1\u00a0% | \n\n 133,0 | \n\n 14,4\u00a0% | \n
| \n Europe, Afrique et Moyen-Orient | \n\n 409,8 | \n\n 38,1\u00a0% | \n\n 340,2 | \n\n 36,7\u00a0% | \n
| \n - dont France | \n\n 21,9 | \n\n 2,0 % | \n\n 21,6 | \n\n 2,3 % | \n
| \n - dont Norv\u00e8ge | \n\n 178,1 | \n\n 16,6\u00a0% | \n\n 110,1 | \n\n 11,9\u00a0% | \n
| \n Asie Pacifique | \n\n 309,5 | \n\n 28,7\u00a0% | \n\n 179,9 | \n\n 19,4\u00a0% | \n
| \n - dont Chine | \n\n 221,1 | \n\n 20,6\u00a0% | \n\n 92,7 | \n\n 10,0\u00a0% | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 | \n\n 1 075,5 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 926,9 | \n\n 100\u00a0% | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Ventes de prestations de services et royalties | \n\n 543,4 | \n\n 50,5\u00a0% | \n\n 458,5 | \n\n 49,5\u00a0% | \n
| \n Ventes de biens et \u00e9quipements | \n\n 387,2 | \n\n 36,0\u00a0% | \n\n 226,9 | \n\n 24,5\u00a0% | \n
| \n Apr\u00e8s-ventes d\u2019\u00e9tudes Earth Data | \n\n 142,7 | \n\n 13,3\u00a0% | \n\n 239,2 | \n\n 25,8\u00a0% | \n
| \n Loyers et locations | \n\n 2,2 | \n\n 0,2\u00a0% | \n\n 2,3 | \n\n 0,2\u00a0% | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 | \n\n 1 075,5 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 926,9 | \n\n 100\u00a0% | \n
En\u00a02023, les deux clients les plus importants au sein du Groupe repr\u00e9sentent 16,8\u00a0% (activit\u00e9 SMO) et 5,8\u00a0% du chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9, compar\u00e9 \u00e0 8,8\u00a0% et 7,6\u00a0% en\u00a02022.
Les soldes contractuels sont pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous.
| \n En millions de dollars US | \n\n Solde au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n Solde au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Cr\u00e9ances | \n\n 245,6 | \n\n 253,6 | \n
| \n Factures \u00e0 \u00e9tablir | \n\n 65,3 | \n\n 54,7 | \n
| \n Total actifs sur contrats | \n\n 65,3 | \n\n 54,7 | \n
| \n Acomptes clients | \n\n (24,0) | \n\n (29,4) | \n
| \n Produits constat\u00e9s d\u2019avance | \n\n (197,6) | \n\n (142,9) | \n
| \n Total passifs sur contrats | \n\n (221,6) | \n\n (172,3) | \n
Le niveau des produits constat\u00e9s d\u2019avance est une cons\u00e9quence directe de l\u2019impact d\u2019IFRS\u00a015 car les pr\u00e9financements des \u00e9tudes Earth Data qui ne sont pas reconnus avant la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales aux clients augmentent le solde des produits constat\u00e9s d\u2019avance.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et provenant des passifs sur contrats au 1er\u00a0janvier 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 100,6\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et provenant des obligations de performance remplies (ou remplies partiellement) avant le 1er\u00a0janvier 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 41,8\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et provenant des passifs sur contrats au 1er\u00a0janvier 2022 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 89,8\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et provenant des obligations de performance remplies (ou remplies partiellement) avant le 1er\u00a0janvier 2022 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 104,2\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le montant total du prix de transaction affect\u00e9 aux obligations de performance non remplies ou partiellement non remplies (c\u2019est-\u00e0-dire le carnet de commandes contractuel) au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 632,8\u00a0millions de dollars\u00a0US pour les activit\u00e9s poursuivies. Le Groupe s\u2019attend \u00e0 reconna\u00eetre 560,6\u00a0millions de dollars\u00a0US pour 2024 et\u00a072,2 millions de dollars\u00a0US pour 2025 et au-del\u00e0 pour les activit\u00e9s poursuivies. Ces montants incluent les pr\u00e9financements Earth Data reconnus \u00e0 la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales aux clients.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, le montant total du prix de transaction affect\u00e9 aux obligations de performance non remplies ou partiellement non remplies (c\u2019est-\u00e0-dire le carnet de commandes contractuel) s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 587,7\u00a0millions de dollars\u00a0US pour les activit\u00e9s poursuivies.
Le Groupe n\u2019a pas de co\u00fbt r\u00e9pondant \u00e0 la d\u00e9finition des co\u00fbts d\u2019obtention d\u2019un contrat.
Les tableaux ci-apr\u00e8s permettent de passer du r\u00e9f\u00e9rentiel \u00ab\u00a0donn\u00e9es des activit\u00e9s\u00a0\u00bb au r\u00e9f\u00e9rentiel \u00ab\u00a0donn\u00e9es publi\u00e9es\u00a0\u00bb.
| \n En millions de dollars US sauf pour les\u00a0actifs et les capitaux employ\u00e9s en\u00a0milliards de dollars\u00a0US | \n\n 2023 | \n|||||
| \n DDE | \n\n SMO | \n\n \u00c9liminations et autres (b) | \n\n Donn\u00e9es des\u00a0activit\u00e9s | \n\n Ajustements IFRS\u00a015 | \n\n Total consolid\u00e9 / Donn\u00e9es IFRS | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires tiers | \n\n 672,0 | \n\n 452,9 | \n\n - | \n\n 1 124,9 | \n\n (49,4) | \n\n 1 075,5 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires total | \n\n 672,0 | \n\n 452,9 | \n\n - | \n\n 1 124,9 | \n\n (49,4) | \n\n 1 075,5 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (57,9) | \n\n (32,0) | \n\n (1,6) | \n\n (91,5) | \n\n - | \n\n (91,5) | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations Earth Data | \n\n (183,3) | \n\n - | \n\n - | \n\n (183,3) | \n\n 30,2 | \n\n (153,1) | \n
| \n R\u00e9sultat d\u2019exploitation\u00a0(a) | \n\n 138,9 | \n\n 26,3 | \n\n (27,0) | \n\n 138,2 | \n\n (19,2) | \n\n 119,0 | \n
| \n EBITDAs | \n\n 366,3 | \n\n 58,6 | \n\n (24,5) | \n\n 400,4 | \n\n (49,4) | \n\n 351,0 | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en\u00a0\u00e9quivalence | \n\n 0,8 | \n\n - | \n\n (2,8) | \n\n (2,0) | \n\n - | \n\n (2,0) | \n
| \n R\u00e9sultat avant int\u00e9r\u00eats et\u00a0imp\u00f4ts\u00a0 | \n\n 139,7 | \n\n 26,3 | \n\n (29,8) | \n\n 136,2 | \n\n (19,2) | \n\n 117,0 | \n
| \n Acquisition d\u2019immobilisations | \n\n 40,5 | \n\n 19,9 | \n\n 0,5 | \n\n 60,9 | \n\n - | \n\n 60,9 | \n
| \n Investissement en tr\u00e9sorerie | \n\n 171,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n 171,1 | \n\n - | \n\n 171,1 | \n
| \n Capitaux employ\u00e9s\u00a0(d) | \n\n 1,5 | \n\n 0,5 | \n\n - | \n\n 2,0 | \n\n - | \n\n 2,0 | \n
| \n Total actif\u00a0 | \n\n 1,9 | \n\n 0,7 | \n\n - | \n\n 2,6 | \n\n - | \n\n 2,6 | \n
| \n (a)Dont (36,6)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur sur le segment DDE. (b)La colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb inclut des frais de si\u00e8ge d\u2019un montant de (27,5) millions de dollars US.\u00a0 (c)Les acquisitions d\u2019immobilisations corporelles et incorporelles comprennent des co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s de (15,4)\u00a0millions de dollars\u00a0US. (d)Les capitaux employ\u00e9s des activit\u00e9s abandonn\u00e9es sont compris dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb. | \n
| \n En millions de dollars US sauf pour les\u00a0actifs et les capitaux employ\u00e9s en\u00a0milliards de dollars\u00a0US | \n\n 2022 | \n|||||
| \n DDE | \n\n SMO | \n\n \u00c9liminations et autres (b) | \n\n Donn\u00e9es des\u00a0activit\u00e9s | \n\n Ajustements IFRS\u00a015 | \n\n Total consolid\u00e9 / Donn\u00e9es IFRS | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires tiers | \n\n 659,1 | \n\n 269,3 | \n\n 0,1 | \n\n 928,5 | \n\n (1,6) | \n\n 926,9 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n -\u00a0 | \n\n - | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires total | \n\n 659,1 | \n\n 269,3 | \n\n 0,1 | \n\n 928,5 | \n\n (1,6) | \n\n 926,9 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (60,8) | \n\n (29,8) | \n\n (1,6) | \n\n (92,2) | \n\n - | \n\n (92,2) | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations Earth Data | \n\n (174,5) | \n\n - | \n\n - | \n\n (174,5) | \n\n 3,1 | \n\n (171,4) | \n
| \n R\u00e9sultat d\u2019exploitation\u00a0(a) | \n\n 215,8 | \n\n (10,9) | \n\n (24,8) | \n\n 180,1 | \n\n 1,5 | \n\n 181,6 | \n
| \n EBITDAs | \n\n 436,3 | \n\n 19,2 | \n\n (21,7) | \n\n 433,8 | \n\n (1,6) | \n\n 432,2 | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en\u00a0\u00e9quivalence (c) | \n\n (2,5) | \n\n - | \n\n (16,0) | \n\n (18,5) | \n\n \u00a0- | \n\n (18,5) | \n
| \n R\u00e9sultat avant int\u00e9r\u00eats et\u00a0imp\u00f4ts\u00a0 | \n\n 213,3 | \n\n (10,9) | \n\n (40,8) | \n\n 161,6 | \n\n 1,5 | \n\n 163,1 | \n
| \n Acquisition d\u2019immobilisations | \n\n 29,9 | \n\n 24,3 | \n\n 0,3 | \n\n 54,5 | \n\n -\u00a0 | \n\n 54,5 | \n
| \n Investissement en tr\u00e9sorerie | \n\n 205,3 | \n\n - | \n\n - | \n\n 205,3 | \n\n -\u00a0 | \n\n 205,3 | \n
| \n Capitaux employ\u00e9s\u00a0(e) | \n\n 1,5 | \n\n 0,6 | \n\n (0,1) | \n\n 2,0 | \n\n -\u00a0 | \n\n 2,0 | \n
| \n Total actif\u00a0 | \n\n 1,8 | \n\n 0,7 | \n\n 0,1 | \n\n 2,6 | \n\n -\u00a0 | \n\n 2,6 | \n
| \n (a)Dont (22,1)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur. (b)La colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb inclut des frais de si\u00e8ge d\u2019un montant de (19,9) millions de dollars US.\u00a0 (c)Inclut les pertes de valeur de la quote-part d\u00e9tenue par CGG de Reservoir Evaluation Services LLP pour (2,2) millions de dollars US et d'Argas pour (16,0)\u00a0millions de dollars. (d)Les acquisitions d\u2019immobilisations corporelles et incorporelles comprennent des co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s de (21,3)\u00a0millions de dollars\u00a0US. (e)Les capitaux employ\u00e9s des activit\u00e9s abandonn\u00e9es sont compris dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb. | \n
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier net comprend les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u25cfles charges d\u2019int\u00e9r\u00eats relatives \u00e0 la dette financi\u00e8re long terme c\u2019est-\u00e0-dire les emprunts obligataires et les autres emprunts\u00a0;
\u25cfles charges financi\u00e8res sur les contrats de location\u00a0;
\u25cfles autres charges pay\u00e9es aux \u00e9tablissements financiers au titre des op\u00e9rations de financement\u00a0;
\u25cfles produits financiers re\u00e7us en r\u00e9mun\u00e9ration de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier net comprend les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u25cfles charges d\u2019int\u00e9r\u00eats relatives \u00e0 la dette financi\u00e8re long terme c\u2019est-\u00e0-dire les emprunts obligataires et les autres emprunts\u00a0;
\u25cfles charges financi\u00e8res sur les contrats de location\u00a0;
\u25cfles autres charges pay\u00e9es aux \u00e9tablissements financiers au titre des op\u00e9rations de financement\u00a0;
\u25cfles produits financiers re\u00e7us en r\u00e9mun\u00e9ration de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
NOTE 22Co\u00fbt de la dette financi\u00e8re
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat relatives aux dettes financi\u00e8res | \n\n (94,9) | \n\n (93,2) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats li\u00e9es aux contrats de locations | \n\n (8,4) | \n\n (7,0) | \n
| \n Produits financiers sur la tr\u00e9sorerie | \n\n 8,0 | \n\n 1,7 | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net | \n\n (95,3) | \n\n (98,5) | \n
NOTE 23Autres produits (charges) financiers
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Gains et pertes de change, nets | \n\n (1,0) | \n\n (0,3) | \n
| \n Autres produits (charges) financiers nets | \n\n (2,8) | \n\n 0,7 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n (3,8) | \n\n 0,4 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les autres produits et charges financiers repr\u00e9sentaient une charge de (3,8) millions de dollars US, dont\u00a0:
\u25cfune perte de (2,6) million de dollars US li\u00e9e \u00e0 des instruments de couverture.
\u25cfla commission d'escompte sur la cession de la cr\u00e9ance du cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche en France pour (2,6) millions de dollars US (note 4).
\u25cfun gain li\u00e9 \u00e0 la rupture anticip\u00e9e des contrats de location relatifs au datacenter de Bolney au Royaume-Uni pour 1,3\u00a0millions de dollars US.
\u25cfun produit net de 0,9 millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des int\u00e9r\u00eats financiers notamment du fait de l'application des taux d'int\u00e9r\u00eats sur les cr\u00e9ances fiscales br\u00e9siliennes\u00a0; et
\u25cfune perte de change de (1,0) million de dollars US, principalement due aux expositions li\u00e9es \u00e0 l\u2019euro, au r\u00e9al br\u00e9silien, \u00e0 la livre sterling anglaise, \u00e0 la couronne norv\u00e9gienne et au yuan chinois.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, les autres produits et charges financiers repr\u00e9sentaient un gain de 0,4 million de dollars US, dont\u00a0:
\u25cfune perte de (1,5) millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des instruments de couverture\u00a0;
\u25cfun produit net de 1,9 millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des int\u00e9r\u00eats financiers notamment du fait de l'application des taux d'int\u00e9r\u00eats sur les cr\u00e9ances fiscales br\u00e9siliennes\u00a0; et
\u25cfune perte de change de (0,3) million de dollars US, principalement due aux expositions li\u00e9es \u00e0 l\u2019euro et au r\u00e9al br\u00e9silien.
L\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices inclut toutes les taxes assises sur les profits taxables.
Un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est constat\u00e9 sur toutes les diff\u00e9rences temporelles entre les valeurs comptables des actifs et des passifs et leurs bases fiscales, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux. Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont comptabilis\u00e9s que lorsque leur recouvrement est jug\u00e9 suffisamment probable du fait de b\u00e9n\u00e9fices taxables futurs ou lorsque les pertes reportables pourront \u00eatre imput\u00e9es sur les diff\u00e9rences temporelles imposables. L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif est limit\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour tenir compte du plafonnement du d\u00e9ficit imputable annuellement si ce plafonnement est impos\u00e9 par la l\u00e9gislation fiscale de l\u2019entit\u00e9. Une analyse de recouvrabilit\u00e9 des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs est r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 la cl\u00f4ture de chaque exercice.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
L\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices inclut toutes les taxes assises sur les profits taxables.
Un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est constat\u00e9 sur toutes les diff\u00e9rences temporelles entre les valeurs comptables des actifs et des passifs et leurs bases fiscales, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux. Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont comptabilis\u00e9s que lorsque leur recouvrement est jug\u00e9 suffisamment probable du fait de b\u00e9n\u00e9fices taxables futurs ou lorsque les pertes reportables pourront \u00eatre imput\u00e9es sur les diff\u00e9rences temporelles imposables. L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif est limit\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour tenir compte du plafonnement du d\u00e9ficit imputable annuellement si ce plafonnement est impos\u00e9 par la l\u00e9gislation fiscale de l\u2019entit\u00e9. Une analyse de recouvrabilit\u00e9 des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs est r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 la cl\u00f4ture de chaque exercice.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
L\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices inclut toutes les taxes assises sur les profits taxables.
Un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est constat\u00e9 sur toutes les diff\u00e9rences temporelles entre les valeurs comptables des actifs et des passifs et leurs bases fiscales, ainsi que sur les d\u00e9ficits fiscaux. Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont comptabilis\u00e9s que lorsque leur recouvrement est jug\u00e9 suffisamment probable du fait de b\u00e9n\u00e9fices taxables futurs ou lorsque les pertes reportables pourront \u00eatre imput\u00e9es sur les diff\u00e9rences temporelles imposables. L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif est limit\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour tenir compte du plafonnement du d\u00e9ficit imputable annuellement si ce plafonnement est impos\u00e9 par la l\u00e9gislation fiscale de l\u2019entit\u00e9. Une analyse de recouvrabilit\u00e9 des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs est r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 la cl\u00f4ture de chaque exercice.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne sont pas actualis\u00e9s.
NOTE 24Imp\u00f4ts
CGG\u00a0SA et ses filiales calculent l\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices conform\u00e9ment aux l\u00e9gislations fiscales des nombreux pays o\u00f9 le Groupe op\u00e8re. Les r\u00e9gimes fiscaux et les taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur varient largement d\u2019une l\u00e9gislation \u00e0 l\u2019autre.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Charge courante | \n\n (12,2) | \n\n (15,0) | \n
| \n Ajustements sur la charge d\u2019imp\u00f4t reconnue dans la p\u00e9riode pour les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures | \n\n 0,7 | \n\n (0,3) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s\u00a0\u2013 diff\u00e9rences temporelles n\u00e9es sur l\u2019exercice | \n\n (4,9) | \n\n 6,9 | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s reconnus dans la p\u00e9riode pour les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures | \n\n 2,4 | \n\n (8,8) | \n
| \n Produit (charge) d\u2019imp\u00f4t total | \n\n (14,0) | \n\n (17,2) | \n
La r\u00e9conciliation entre le produit (charge) d\u2019imp\u00f4t dans le compte de r\u00e9sultat et le produit (charge) d\u2019imp\u00f4t th\u00e9orique est pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n R\u00e9sultat net consolid\u00e9 des activit\u00e9s poursuivies | \n\n 5,9 | \n\n 66,3 | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n (14,0) | \n\n (17,2) | \n
| \n R\u00e9sultat avant imp\u00f4t des activit\u00e9s poursuivies | \n\n 19,9 | \n\n 83,5 | \n
| \n R\u00e9sultat des mises en \u00e9quivalence (a) | \n\n (2,0) | \n\n (18,5) | \n
| \n Base imposable th\u00e9orique | \n\n 17,9 | \n\n 65,0 | \n
| \n Taux d\u2019imp\u00f4t applicable en France | \n\n 25,83\u00a0% | \n\n 25,83\u00a0% | \n
| \n Imp\u00f4t th\u00e9orique | \n\n (4,6) | \n\n (16,8) | \n
| \n Diff\u00e9rences sur les imp\u00f4ts\u00a0: | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \u00c9carts de taux entre le taux fran\u00e7ais et les taux \u00e9trangers\u00a0(b) | \n\n 2,9 | \n\n 1,1 | \n
| \n Ajustements sur la charge d\u2019imp\u00f4t courante reconnue dans la p\u00e9riode pour les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures\u00a0 | \n\n 0,7 | \n\n (0,3) | \n
| \n Ajustements sur la charge d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 reconnue dans la p\u00e9riode pour les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures(C) | \n\n 2,4 | \n\n (8,8) | \n
| \n Provision sur imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s reconnus sur les pertes ant\u00e9rieures de soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res\u00a0\u00a0(d) | \n\n 10,9 | \n\n 7,1 | \n
| \n Autres diff\u00e9rences permanentes, dont retenues \u00e0 la source | \n\n (11,1) | \n\n (8,9) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sur les pertes de l\u2019exercice\u00a0(e) | \n\n (16,7) | \n\n (45,5) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sur les pertes ant\u00e9rieures \u00a0(f) | \n\n 1,5 | \n\n 54,9 | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n (14,0) | \n\n (17,2) | \n
| \n (a)Correspond principalement \u00e0 la perte de la p\u00e9riode sur la quote-part d\u00e9tenue par le groupe dans Argas jusqu'\u00e0 la date de sa cession en 2023. En 2022, correspond principalement \u00e0 la perte de valeur g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par la r\u00e9\u00e9valuation \u00e0 la valeur recouvrable de la quote-part d\u00e9tenue par le Groupe dans Argas et Reservoir Evaluation Services LLP. (b)Correspond principalement \u00e0 la diff\u00e9rence de taux de la France avec les \u00e9tats-Unis, le Royaume-Uni, la Norv\u00e8ge et le Br\u00e9sil en 2023 et 2022. (c)Correspond \u00e0 des r\u00e9gularisations en 2023 d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sur les p\u00e9riodes ant\u00e9rieures au Canada, Norv\u00e8ge et Royaume-Uni. (d)Correspond principalement \u00e0 la r\u00e9\u00e9valuation des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs constat\u00e9s sur les pertes aux \u00e9tats-Unis en 2023 et au Royaume-Uni en 2023 et 2022. (e)Correspond notamment \u00e0 l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 non reconnu sur les d\u00e9ficits fiscaux cr\u00e9\u00e9s au cours de l\u2019exercice par les groupes fiscaux fran\u00e7ais et\u00a0US, compte tenu des incertitudes \u00e0 court et moyen terme et des perspectives d\u2019utilisation de ces d\u00e9ficits sur la base des derni\u00e8res planifications fiscales r\u00e9vis\u00e9es. (f)Correspond principalement \u00e0 l'utilisation des d\u00e9ficits reportables non activ\u00e9s en Australie en 2023 et aux \u00e9tats-Unis en 2022. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs | \n\n 29,9 | \n\n 24,2 | \n
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs | \n\n (24,3) | \n\n (18,7) | \n
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s, net | \n\n 5,6 | \n\n 5,5 | \n
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs et passifs nets par nature
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Provisions non d\u00e9ductibles (y compris provisions pour retraite et participation) | \n\n 3,4 | \n\n 5,3 | \n
| \n Immobilisations corporelles | \n\n (4,5) | \n\n 6,2 | \n
| \n Effets des variations des taux de change non reconnus en r\u00e9sultat | \n\n (4,1) | \n\n (0,6) | \n
| \n \u00c9tudes Earth Data (y compris revenus diff\u00e9r\u00e9s) | \n\n (33,6) | \n\n (33,1) | \n
| \n Actifs r\u00e9\u00e9valu\u00e9s dans le cadre d\u2019une acquisition | \n\n (17,8) | \n\n (18,1) | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 6,4 | \n\n (11,1) | \n
| \n Autres revenus diff\u00e9r\u00e9s | \n\n 0,0 | \n\n (0,7) | \n
| \n Cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4ts recherche | \n\n 9,8 | \n\n 18,8 | \n
| \n Autre | \n\n 5,9 | \n\n 3,6 | \n
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s (passifs) sur diff\u00e9rences temporelles | \n\n (34,5) | \n\n (29,7) | \n
| \n Reports fiscaux d\u00e9ficitaires activ\u00e9s | \n\n 40,1 | \n\n 35,2 | \n
| \n Total imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s (passifs) | \n\n 5,6 | \n\n 5,5 | \n
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs (passifs) par groupe fiscal au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023
| \n En millions de dollars US | \n\n France | \n\n Pays \u00e9trangers | \n\n Total\u00a0(a) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs nets (passifs) sur diff\u00e9rences temporelles | \n\n \u2013 | \n\n (34,5) | \n\n (34,5) | \n
| \n Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur reports d\u00e9ficitaires activ\u00e9s\u00a0(b) | \n\n \u2013 | \n\n 40,1 | \n\n 40,1 | \n
| \n Total | \n\n \u2013 | \n\n 5,6 | \n\n 5,6 | \n
| \n (a)Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s reconnus sur les d\u00e9ficits fiscaux sont ind\u00e9finiment reportables. (b)Voir note\u00a01.4.6 des \u00e9tats financiers consolid\u00e9s sur la m\u00e9thode de reconnaissance des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n France | \n\n Pays \u00e9trangers | \n\n Total | \n
| \n Reports d\u00e9ficitaires \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2024 | \n\n \u2013 | \n\n 1,3 | \n\n 1,3 | \n
| \n Reports d\u00e9ficitaires \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2025 et au-del\u00e0 | \n\n \u2013 | \n\n 131,3 | \n\n 131,3 | \n
| \n Reports d\u00e9ficitaires utilisables sans limite | \n\n 2 419,9 | \n\n 119,4 | \n\n 2 539,3 | \n
| \n Total | \n\n 2 419,9 | \n\n 252,0 | \n\n 2 671,9 | \n
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
L'activit\u00e9 Earth Data consiste \u00e0 vendre des licences d\u2019utilisation d\u2019images sismiques d\u2019une \u00e9tude de fa\u00e7on non exclusive. L\u2019ensemble des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition des donn\u00e9es, au traitement et \u00e0 la finalisation des \u00e9tudes est comptabilis\u00e9 en immobilisations incorporelles. Les \u00e9tudes Earth Data sont valoris\u00e9es sur la base de la totalit\u00e9 des co\u00fbts capitalis\u00e9s r\u00e9duite des amortissements cumul\u00e9s, ou \u00e0 leur valeur recouvrable si cette derni\u00e8re est inf\u00e9rieure. La valeur recouvrable repose essentiellement sur les pr\u00e9visions des ventes futures. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est r\u00e9alis\u00e9 pour toutes les \u00e9tudes Earth Data \u00e0 leur mise en service et \u00e0 l\u2019occasion de la cl\u00f4ture annuelle. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 d\u00e8s qu'il existe un indice de perte de valeur.
Le Groupe applique un amortissement lin\u00e9aire sur 4\u00a0ans \u00e0 compter de la mise en service de l'\u00e9tude, conform\u00e9ment \u00e0 la pratique de l\u2019industrie. La base amortissable correspond \u00e0 la valeur nette comptable de l'\u00e9tude apr\u00e8s sa mise en service.
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
Les autres actifs incorporels correspondent principalement aux fichiers clients, \u00e0 la technologie et aux marques commerciales acquis lors de regroupements d\u2019entreprises. Les fichiers clients sont g\u00e9n\u00e9ralement amortis sur des p\u00e9riodes de 10 \u00e0\u00a020\u00a0ans et la technologie sur des p\u00e9riodes de 5 \u00e0\u00a010\u00a0ans.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Les immobilisations corporelles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt historique d\u2019acquisition diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeur constat\u00e9es. Les amortissements sont g\u00e9n\u00e9ralement pratiqu\u00e9s en fonction des dur\u00e9es normales d\u2019utilisation suivantes\u00a0:
\u25cfinstallations techniques, mat\u00e9riel et outillage\u00a0: 3 \u00e0\u00a010\u00a0ans\u00a0;
\u25cfv\u00e9hicules\u00a0: 3 \u00e0\u00a05\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents industriels\u00a0: 20\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents administratifs et commerciaux\u00a0: 20 \u00e0\u00a040\u00a0ans.
Le mode d\u2019amortissement utilis\u00e9 par le Groupe est le mode lin\u00e9aire.
La valeur r\u00e9siduelle est exclue de la base amortissable. Les diff\u00e9rentes composantes d\u2019une immobilisation corporelle sont comptabilis\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment lorsque leur dur\u00e9e de vie estim\u00e9e et donc leur dur\u00e9e d\u2019amortissement sont significativement diff\u00e9rentes.
La norme IFRS\u00a016 requiert la comptabilisation d'un actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation (le droit d\u2019utiliser l\u2019\u00e9l\u00e9ment lou\u00e9) et d'un passif financier correspondant aux paiements minimaux au titre de la location. L\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement et la dur\u00e9e d'amortissement correspond \u00e0 la dur\u00e9e du contrat de location. L\u2019obligation locative, \u00e9valu\u00e9e initialement \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des paiements locatifs sur la dur\u00e9e de location, est d\u00e9sactualis\u00e9e au taux implicite du contrat de location s\u2019il peut \u00eatre facilement d\u00e9termin\u00e9 et sinon au taux d\u2019emprunt marginal. Il existe n\u00e9anmoins deux exemptions que le Groupe a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019utiliser\u00a0: les contrats de location \u00e0 court terme et les contrats de location d\u2019actifs de faible valeur. De plus, les co\u00fbts directs initiaux ne sont pas int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de l\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation au 1er\u00a0janvier 2019, date de premi\u00e8re application de la norme IFRS\u00a016.
La dur\u00e9e devant \u00eatre retenue pour l\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs de location refl\u00e8te la dur\u00e9e pendant laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail. La p\u00e9riode de tacite prolongation constitue juridiquement un prolongement du bail initial, et est prise en compte dans la d\u00e9termination comptable de la dur\u00e9e initiale du bail si le preneur peut raisonnablement anticiper qu\u2019il aura int\u00e9r\u00eat \u00e0 utiliser cette disposition et/ou que le bailleur ne pourra alors donner cong\u00e9 sans p\u00e9nalit\u00e9 significative. Il est alors tenu compte de la date jusqu\u2019\u00e0 laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail au-del\u00e0 du terme contractuel. Une tacite prolongation non anticip\u00e9e donne lieu, lorsqu\u2019elle devient raisonnablement certaine en raison d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ou d\u2019un changement de circonstances important du ressort du preneur, \u00e0 une r\u00e9estimation de la dur\u00e9e du bail refl\u00e9tant la dur\u00e9e compl\u00e9mentaire pour laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail.
Les hypoth\u00e8ses retenues pour d\u00e9terminer la dur\u00e9e du bail et celles retenues pour la dur\u00e9e de l'amortissement des agencements non r\u00e9utilisables sont mises en coh\u00e9rence.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont d\u00e9termin\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a03 r\u00e9vis\u00e9e \u00ab\u00a0Regroupements d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Les \u00e9carts d\u2019acquisition ne sont pas amortis, mais sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an \u00e0 la date de cl\u00f4ture ou lorsqu\u2019il y a un indice de perte de valeur.
L'activit\u00e9 Earth Data consiste \u00e0 vendre des licences d\u2019utilisation d\u2019images sismiques d\u2019une \u00e9tude de fa\u00e7on non exclusive. L\u2019ensemble des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition des donn\u00e9es, au traitement et \u00e0 la finalisation des \u00e9tudes est comptabilis\u00e9 en immobilisations incorporelles. Les \u00e9tudes Earth Data sont valoris\u00e9es sur la base de la totalit\u00e9 des co\u00fbts capitalis\u00e9s r\u00e9duite des amortissements cumul\u00e9s, ou \u00e0 leur valeur recouvrable si cette derni\u00e8re est inf\u00e9rieure. La valeur recouvrable repose essentiellement sur les pr\u00e9visions des ventes futures. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est r\u00e9alis\u00e9 pour toutes les \u00e9tudes Earth Data \u00e0 leur mise en service et \u00e0 l\u2019occasion de la cl\u00f4ture annuelle. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 d\u00e8s qu'il existe un indice de perte de valeur.
Le Groupe applique un amortissement lin\u00e9aire sur 4\u00a0ans \u00e0 compter de la mise en service de l'\u00e9tude, conform\u00e9ment \u00e0 la pratique de l\u2019industrie. La base amortissable correspond \u00e0 la valeur nette comptable de l'\u00e9tude apr\u00e8s sa mise en service.
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
Les autres actifs incorporels correspondent principalement aux fichiers clients, \u00e0 la technologie et aux marques commerciales acquis lors de regroupements d\u2019entreprises. Les fichiers clients sont g\u00e9n\u00e9ralement amortis sur des p\u00e9riodes de 10 \u00e0\u00a020\u00a0ans et la technologie sur des p\u00e9riodes de 5 \u00e0\u00a010\u00a0ans.
Les valeurs nettes comptables des actifs du Groupe, \u00e0 l\u2019exception des stocks, des actifs non courants class\u00e9s comme \u00e9tant d\u00e9tenus en vue de la vente selon IFRS\u00a05, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs, des actifs relatifs aux r\u00e9gimes de retraite et des actifs financiers, font l\u2019objet d\u2019une revue afin d\u2019identifier le risque de perte de valeur, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb. Lorsqu\u2019une telle indication existe, leur valeur recouvrable doit \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e. Les facteurs consid\u00e9r\u00e9s comme importants et pouvant conduire \u00e0 une revue de perte de valeur sont\u00a0:
\u25cfune sous-performance significative par rapport aux r\u00e9sultats d\u2019exploitation attendus fond\u00e9s sur des donn\u00e9es historiques et/ou estim\u00e9es\u00a0;
\u25cfdes changements significatifs relatifs \u00e0 l\u2019utilisation des actifs test\u00e9s ou \u00e0 la strat\u00e9gie men\u00e9e pour l\u2019ensemble des activit\u00e9s\u00a0; et
\u25cfune tendance significativement \u00e0 la baisse de l\u2019industrie ou de l\u2019\u00e9conomie.
La valeur recouvrable d\u2019une immobilisation corporelle ou incorporelle est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente et la valeur d\u2019utilit\u00e9.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition, les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et les immobilisations incorporelles sont affect\u00e9s \u00e0 des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou \u00e0 des groupes d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie dont la valeur recouvrable est estim\u00e9e au moins une fois par an et d\u00e8s lors qu'existe un indice de perte de valeur d'une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie.
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9termin\u00e9e en fonction d\u2019une estimation par le Groupe des flux de tr\u00e9sorerie futurs attendus des actifs ou des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, ces flux \u00e9tant actualis\u00e9s au co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC) annuellement retenu par le Groupe pour chaque secteur. Lorsque la valeur recouvrable retenue correspond \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente, la juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e par r\u00e9f\u00e9rence au prix qui serait re\u00e7u pour vendre l\u2019actif lors d\u2019une transaction ordonn\u00e9e entre des intervenants du march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation.
Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur nette comptable d\u2019un actif est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable. Pour un actif non autonome, la valeur recouvrable est d\u00e9termin\u00e9e pour l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie auquel l\u2019actif est rattach\u00e9.
Les pertes de valeur sont comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat. Les pertes de valeur comptabilis\u00e9es au titre d\u2019un groupe d\u2019actifs non autonome affect\u00e9 \u00e0 une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie sont allou\u00e9es aux fins de r\u00e9duire en premier lieu la valeur comptable des \u00e9ventuels \u00e9carts d\u2019acquisition affect\u00e9s \u00e0 l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), puis pour r\u00e9duire les valeurs comptables des autres actifs au prorata des actifs de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), \u00e0 la condition que la valeur comptable d\u2019un actif particulier ne tombe pas en de\u00e7\u00e0 de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 ou de sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
Une perte de valeur comptabilis\u00e9e au cours de p\u00e9riodes ant\u00e9rieures pour un actif autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition doit \u00eatre reprise si, et seulement si, il y a eu un changement dans les estimations utilis\u00e9es pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable de l\u2019actif depuis la derni\u00e8re comptabilisation d\u2019une perte de valeur. La valeur comptable d\u2019un actif, autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition, augment\u00e9e en raison de la reprise d\u2019une perte de valeur ne doit pas \u00eatre sup\u00e9rieure \u00e0 la valeur comptable qui aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e (nette des amortissements) si aucune perte de valeur n\u2019avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour cet actif au cours d\u2019exercices ant\u00e9rieurs.
Une perte de valeur relative \u00e0 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition ne peut pas \u00eatre reprise.
Les actifs non courants et les groupes d\u2019actifs comprenant des actifs et des passifs qui devraient \u00eatre recouvr\u00e9s principalement par la vente plut\u00f4t que par leur utilisation continue sont class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente. Les actifs destin\u00e9s \u00e0 la vente sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt historique et de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente.
Les actifs non courants (ou un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9) class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9. Les passifs d\u2019un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres passifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9.
Une activit\u00e9 abandonn\u00e9e est une composante d\u2019une entit\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e ou qui est class\u00e9e comme d\u00e9tenue en vue de la vente et qui repr\u00e9sente un secteur d\u2019activit\u00e9 ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ou fait partie d\u2019un seul plan coordonn\u00e9 visant \u00e0 c\u00e9der un secteur d\u2019activit\u00e9 principal ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ; ou est une filiale acquise exclusivement dans le but de revendre.
Tout profit ou toute perte r\u00e9sultant de la cession, ainsi que les r\u00e9sultats de ces activit\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la date de cession, sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment en tant qu\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es dans notre compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9 et dans les notes annexes. Les p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes sont retrait\u00e9es.
La note\u00a05 contient des informations compl\u00e9mentaires sur les activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Les immobilisations corporelles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt historique d\u2019acquisition diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeur constat\u00e9es. Les amortissements sont g\u00e9n\u00e9ralement pratiqu\u00e9s en fonction des dur\u00e9es normales d\u2019utilisation suivantes\u00a0:
\u25cfinstallations techniques, mat\u00e9riel et outillage\u00a0: 3 \u00e0\u00a010\u00a0ans\u00a0;
\u25cfv\u00e9hicules\u00a0: 3 \u00e0\u00a05\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents industriels\u00a0: 20\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents administratifs et commerciaux\u00a0: 20 \u00e0\u00a040\u00a0ans.
Le mode d\u2019amortissement utilis\u00e9 par le Groupe est le mode lin\u00e9aire.
La valeur r\u00e9siduelle est exclue de la base amortissable. Les diff\u00e9rentes composantes d\u2019une immobilisation corporelle sont comptabilis\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment lorsque leur dur\u00e9e de vie estim\u00e9e et donc leur dur\u00e9e d\u2019amortissement sont significativement diff\u00e9rentes.
La norme IFRS\u00a016 requiert la comptabilisation d'un actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation (le droit d\u2019utiliser l\u2019\u00e9l\u00e9ment lou\u00e9) et d'un passif financier correspondant aux paiements minimaux au titre de la location. L\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement et la dur\u00e9e d'amortissement correspond \u00e0 la dur\u00e9e du contrat de location. L\u2019obligation locative, \u00e9valu\u00e9e initialement \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des paiements locatifs sur la dur\u00e9e de location, est d\u00e9sactualis\u00e9e au taux implicite du contrat de location s\u2019il peut \u00eatre facilement d\u00e9termin\u00e9 et sinon au taux d\u2019emprunt marginal. Il existe n\u00e9anmoins deux exemptions que le Groupe a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019utiliser\u00a0: les contrats de location \u00e0 court terme et les contrats de location d\u2019actifs de faible valeur. De plus, les co\u00fbts directs initiaux ne sont pas int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de l\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation au 1er\u00a0janvier 2019, date de premi\u00e8re application de la norme IFRS\u00a016.
La dur\u00e9e devant \u00eatre retenue pour l\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs de location refl\u00e8te la dur\u00e9e pendant laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail. La p\u00e9riode de tacite prolongation constitue juridiquement un prolongement du bail initial, et est prise en compte dans la d\u00e9termination comptable de la dur\u00e9e initiale du bail si le preneur peut raisonnablement anticiper qu\u2019il aura int\u00e9r\u00eat \u00e0 utiliser cette disposition et/ou que le bailleur ne pourra alors donner cong\u00e9 sans p\u00e9nalit\u00e9 significative. Il est alors tenu compte de la date jusqu\u2019\u00e0 laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail au-del\u00e0 du terme contractuel. Une tacite prolongation non anticip\u00e9e donne lieu, lorsqu\u2019elle devient raisonnablement certaine en raison d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ou d\u2019un changement de circonstances important du ressort du preneur, \u00e0 une r\u00e9estimation de la dur\u00e9e du bail refl\u00e9tant la dur\u00e9e compl\u00e9mentaire pour laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail.
Les hypoth\u00e8ses retenues pour d\u00e9terminer la dur\u00e9e du bail et celles retenues pour la dur\u00e9e de l'amortissement des agencements non r\u00e9utilisables sont mises en coh\u00e9rence.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition sont d\u00e9termin\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a03 r\u00e9vis\u00e9e \u00ab\u00a0Regroupements d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Les \u00e9carts d\u2019acquisition ne sont pas amortis, mais sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an \u00e0 la date de cl\u00f4ture ou lorsqu\u2019il y a un indice de perte de valeur.
L'activit\u00e9 Earth Data consiste \u00e0 vendre des licences d\u2019utilisation d\u2019images sismiques d\u2019une \u00e9tude de fa\u00e7on non exclusive. L\u2019ensemble des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition des donn\u00e9es, au traitement et \u00e0 la finalisation des \u00e9tudes est comptabilis\u00e9 en immobilisations incorporelles. Les \u00e9tudes Earth Data sont valoris\u00e9es sur la base de la totalit\u00e9 des co\u00fbts capitalis\u00e9s r\u00e9duite des amortissements cumul\u00e9s, ou \u00e0 leur valeur recouvrable si cette derni\u00e8re est inf\u00e9rieure. La valeur recouvrable repose essentiellement sur les pr\u00e9visions des ventes futures. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est r\u00e9alis\u00e9 pour toutes les \u00e9tudes Earth Data \u00e0 leur mise en service et \u00e0 l\u2019occasion de la cl\u00f4ture annuelle. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 d\u00e8s qu'il existe un indice de perte de valeur.
Le Groupe applique un amortissement lin\u00e9aire sur 4\u00a0ans \u00e0 compter de la mise en service de l'\u00e9tude, conform\u00e9ment \u00e0 la pratique de l\u2019industrie. La base amortissable correspond \u00e0 la valeur nette comptable de l'\u00e9tude apr\u00e8s sa mise en service.
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
Les autres actifs incorporels correspondent principalement aux fichiers clients, \u00e0 la technologie et aux marques commerciales acquis lors de regroupements d\u2019entreprises. Les fichiers clients sont g\u00e9n\u00e9ralement amortis sur des p\u00e9riodes de 10 \u00e0\u00a020\u00a0ans et la technologie sur des p\u00e9riodes de 5 \u00e0\u00a010\u00a0ans.
Les valeurs nettes comptables des actifs du Groupe, \u00e0 l\u2019exception des stocks, des actifs non courants class\u00e9s comme \u00e9tant d\u00e9tenus en vue de la vente selon IFRS\u00a05, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs, des actifs relatifs aux r\u00e9gimes de retraite et des actifs financiers, font l\u2019objet d\u2019une revue afin d\u2019identifier le risque de perte de valeur, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb. Lorsqu\u2019une telle indication existe, leur valeur recouvrable doit \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e. Les facteurs consid\u00e9r\u00e9s comme importants et pouvant conduire \u00e0 une revue de perte de valeur sont\u00a0:
\u25cfune sous-performance significative par rapport aux r\u00e9sultats d\u2019exploitation attendus fond\u00e9s sur des donn\u00e9es historiques et/ou estim\u00e9es\u00a0;
\u25cfdes changements significatifs relatifs \u00e0 l\u2019utilisation des actifs test\u00e9s ou \u00e0 la strat\u00e9gie men\u00e9e pour l\u2019ensemble des activit\u00e9s\u00a0; et
\u25cfune tendance significativement \u00e0 la baisse de l\u2019industrie ou de l\u2019\u00e9conomie.
La valeur recouvrable d\u2019une immobilisation corporelle ou incorporelle est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente et la valeur d\u2019utilit\u00e9.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition, les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et les immobilisations incorporelles sont affect\u00e9s \u00e0 des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou \u00e0 des groupes d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie dont la valeur recouvrable est estim\u00e9e au moins une fois par an et d\u00e8s lors qu'existe un indice de perte de valeur d'une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie.
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9termin\u00e9e en fonction d\u2019une estimation par le Groupe des flux de tr\u00e9sorerie futurs attendus des actifs ou des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, ces flux \u00e9tant actualis\u00e9s au co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC) annuellement retenu par le Groupe pour chaque secteur. Lorsque la valeur recouvrable retenue correspond \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente, la juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e par r\u00e9f\u00e9rence au prix qui serait re\u00e7u pour vendre l\u2019actif lors d\u2019une transaction ordonn\u00e9e entre des intervenants du march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation.
Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur nette comptable d\u2019un actif est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable. Pour un actif non autonome, la valeur recouvrable est d\u00e9termin\u00e9e pour l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie auquel l\u2019actif est rattach\u00e9.
Les pertes de valeur sont comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat. Les pertes de valeur comptabilis\u00e9es au titre d\u2019un groupe d\u2019actifs non autonome affect\u00e9 \u00e0 une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie sont allou\u00e9es aux fins de r\u00e9duire en premier lieu la valeur comptable des \u00e9ventuels \u00e9carts d\u2019acquisition affect\u00e9s \u00e0 l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), puis pour r\u00e9duire les valeurs comptables des autres actifs au prorata des actifs de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), \u00e0 la condition que la valeur comptable d\u2019un actif particulier ne tombe pas en de\u00e7\u00e0 de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 ou de sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
Une perte de valeur comptabilis\u00e9e au cours de p\u00e9riodes ant\u00e9rieures pour un actif autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition doit \u00eatre reprise si, et seulement si, il y a eu un changement dans les estimations utilis\u00e9es pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable de l\u2019actif depuis la derni\u00e8re comptabilisation d\u2019une perte de valeur. La valeur comptable d\u2019un actif, autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition, augment\u00e9e en raison de la reprise d\u2019une perte de valeur ne doit pas \u00eatre sup\u00e9rieure \u00e0 la valeur comptable qui aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e (nette des amortissements) si aucune perte de valeur n\u2019avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour cet actif au cours d\u2019exercices ant\u00e9rieurs.
Une perte de valeur relative \u00e0 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition ne peut pas \u00eatre reprise.
Les actifs non courants et les groupes d\u2019actifs comprenant des actifs et des passifs qui devraient \u00eatre recouvr\u00e9s principalement par la vente plut\u00f4t que par leur utilisation continue sont class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente. Les actifs destin\u00e9s \u00e0 la vente sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt historique et de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente.
Les actifs non courants (ou un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9) class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9. Les passifs d\u2019un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres passifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9.
Une activit\u00e9 abandonn\u00e9e est une composante d\u2019une entit\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e ou qui est class\u00e9e comme d\u00e9tenue en vue de la vente et qui repr\u00e9sente un secteur d\u2019activit\u00e9 ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ou fait partie d\u2019un seul plan coordonn\u00e9 visant \u00e0 c\u00e9der un secteur d\u2019activit\u00e9 principal ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ; ou est une filiale acquise exclusivement dans le but de revendre.
Tout profit ou toute perte r\u00e9sultant de la cession, ainsi que les r\u00e9sultats de ces activit\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la date de cession, sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment en tant qu\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es dans notre compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9 et dans les notes annexes. Les p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes sont retrait\u00e9es.
La note\u00a05 contient des informations compl\u00e9mentaires sur les activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
NOTE 9Immobilisations corporelles
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n\n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n|
| \n Terrains | \n\n 4,7 | \n\n - | \n\n 4,7 | \n\n 4,7 | \n\n - | \n\n 4,7 | \n
| \n Immeubles\u00a0 | \n\n 173,4 | \n\n (107,9) | \n\n 65,5 | \n\n 126,8 | \n\n (102,1) | \n\n 24,7 | \n
| \n Mat\u00e9riels et outillages | \n\n 271,4 | \n\n (239,6) | \n\n 31,8 | \n\n 269,4 | \n\n (234,5) | \n\n 35,0 | \n
| \n Mobiliers, agencements et divers | \n\n 115,9 | \n\n (103,2) | \n\n 12,8 | \n\n 132,8 | \n\n (100,7) | \n\n 32,1 | \n
| \n Droits\u00a0d\u2019utilisation\u00a0 | \n\n 211,9 | \n\n (120,6) | \n\n 91,3 | \n\n 179,2 | \n\n (108,4) | \n\n 70,8 | \n
| \n \u2013Constructions | \n\n 124,6 | \n\n (88,7) | \n\n 35,9 | \n\n 115,2 | \n\n (77,1) | \n\n 38,2 | \n
| \n \u2013Mat\u00e9riels et outillages | \n\n 87,3 | \n\n (31,9) | \n\n 55,4 | \n\n 64,0 | \n\n (31,3) | \n\n 32,6 | \n
| \n Total immobilisations corporelles | \n\n 777,3 | \n\n (571,3) | \n\n 206,1 | \n\n 712,9 | \n\n (545,7) | \n\n 167,3 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 167,3 | \n\n 212,1 | \n
| \n Acquisitions\u00a0(a) | \n\n 100,3 | \n\n 62,3 | \n
| \n Amortissements\u00a0(b) | \n\n (60,5) | \n\n (59,7) | \n
| \n Cessions | \n\n (4,8) | \n\n (0,1) | \n
| \n Cession bail\u00a0(c) | \n\n - | \n\n (42,2) | \n
| \n \u00c9carts de change | \n\n 2,4 | \n\n (7,8) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n 0,2 | \n\n 6,9 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0 | \n\n - | \n\n (1,6) | \n
| \n Reclassement d\u2019actifs corporels en actifs d\u00e9tenus en vue de la vente\u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autre (d) | \n\n 1,2 | \n\n (2,6) | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 206,1 | \n\n 167,3 | \n
| \n (a)Dont 55,1 millions de dollars US d\u2019actifs \u00e0 droit d\u2019utilisation suppl\u00e9mentaires en 2023 contre 30,2\u00a0millions de dollars\u00a0US en 2022. (b)Dont 37,7 millions de dollars US concernent l'amortissement des actifs \u00e0 droit d\u2019utilisation en 2023 contre 34,5\u00a0millions de dollars\u00a0US en 2022. (c)En 2022, relatif \u00e0 l'op\u00e9ration de cession bail du si\u00e8ge social de CGG. (54,1) millions de dollars US de sortie d\u2019actif suite \u00e0 la cession du si\u00e8ge social et 11.9 millions de dollars US concernent le droit d\u2019utilisation provenant du nouveau bail. (d)Inclut l'impact de ren\u00e9gociation de contrats de location au Royaume-Uni pour 1,3m$ en 2023. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Acquisitions d\u2019immobilisations corporelles (hors droits d\u2019utilisation) | \n\n 45,2 | \n\n 32,1 | \n
| \n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s (notes\u00a010 et\u00a020) | \n\n 16,8 | \n\n 21,3 | \n
| \n Acquisitions d\u2019autres immobilisations incorporelles, hors \u00e9tudes Earth Data (note\u00a010) | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Variation des fournisseurs d\u2019immobilisations | \n\n (1,4) | \n\n 0,7 | \n
| \n Reclassement d\u2019actifs corporels en actifs d\u00e9tenus en vue de la vente | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total acquisition d\u2019immobilisations corporelles et incorporelles selon\u00a0le\u00a0tableau des flux de tr\u00e9sorerie (\u00ab\u00a0d\u00e9penses d\u2019investissement\u00a0\u00bb) | \n\n 60,9 | \n\n 54,5 | \n
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Les immobilisations corporelles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt historique d\u2019acquisition diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeur constat\u00e9es. Les amortissements sont g\u00e9n\u00e9ralement pratiqu\u00e9s en fonction des dur\u00e9es normales d\u2019utilisation suivantes\u00a0:
\u25cfinstallations techniques, mat\u00e9riel et outillage\u00a0: 3 \u00e0\u00a010\u00a0ans\u00a0;
\u25cfv\u00e9hicules\u00a0: 3 \u00e0\u00a05\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents industriels\u00a0: 20\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents administratifs et commerciaux\u00a0: 20 \u00e0\u00a040\u00a0ans.
Le mode d\u2019amortissement utilis\u00e9 par le Groupe est le mode lin\u00e9aire.
La valeur r\u00e9siduelle est exclue de la base amortissable. Les diff\u00e9rentes composantes d\u2019une immobilisation corporelle sont comptabilis\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment lorsque leur dur\u00e9e de vie estim\u00e9e et donc leur dur\u00e9e d\u2019amortissement sont significativement diff\u00e9rentes.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Les immobilisations corporelles sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt historique d\u2019acquisition diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeur constat\u00e9es. Les amortissements sont g\u00e9n\u00e9ralement pratiqu\u00e9s en fonction des dur\u00e9es normales d\u2019utilisation suivantes\u00a0:
\u25cfinstallations techniques, mat\u00e9riel et outillage\u00a0: 3 \u00e0\u00a010\u00a0ans\u00a0;
\u25cfv\u00e9hicules\u00a0: 3 \u00e0\u00a05\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents industriels\u00a0: 20\u00a0ans\u00a0;
\u25cfb\u00e2timents administratifs et commerciaux\u00a0: 20 \u00e0\u00a040\u00a0ans.
Le mode d\u2019amortissement utilis\u00e9 par le Groupe est le mode lin\u00e9aire.
La valeur r\u00e9siduelle est exclue de la base amortissable. Les diff\u00e9rentes composantes d\u2019une immobilisation corporelle sont comptabilis\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment lorsque leur dur\u00e9e de vie estim\u00e9e et donc leur dur\u00e9e d\u2019amortissement sont significativement diff\u00e9rentes.
NOTE 9Immobilisations corporelles
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n\n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n|
| \n Terrains | \n\n 4,7 | \n\n - | \n\n 4,7 | \n\n 4,7 | \n\n - | \n\n 4,7 | \n
| \n Immeubles\u00a0 | \n\n 173,4 | \n\n (107,9) | \n\n 65,5 | \n\n 126,8 | \n\n (102,1) | \n\n 24,7 | \n
| \n Mat\u00e9riels et outillages | \n\n 271,4 | \n\n (239,6) | \n\n 31,8 | \n\n 269,4 | \n\n (234,5) | \n\n 35,0 | \n
| \n Mobiliers, agencements et divers | \n\n 115,9 | \n\n (103,2) | \n\n 12,8 | \n\n 132,8 | \n\n (100,7) | \n\n 32,1 | \n
| \n Droits\u00a0d\u2019utilisation\u00a0 | \n\n 211,9 | \n\n (120,6) | \n\n 91,3 | \n\n 179,2 | \n\n (108,4) | \n\n 70,8 | \n
| \n \u2013Constructions | \n\n 124,6 | \n\n (88,7) | \n\n 35,9 | \n\n 115,2 | \n\n (77,1) | \n\n 38,2 | \n
| \n \u2013Mat\u00e9riels et outillages | \n\n 87,3 | \n\n (31,9) | \n\n 55,4 | \n\n 64,0 | \n\n (31,3) | \n\n 32,6 | \n
| \n Total immobilisations corporelles | \n\n 777,3 | \n\n (571,3) | \n\n 206,1 | \n\n 712,9 | \n\n (545,7) | \n\n 167,3 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 167,3 | \n\n 212,1 | \n
| \n Acquisitions\u00a0(a) | \n\n 100,3 | \n\n 62,3 | \n
| \n Amortissements\u00a0(b) | \n\n (60,5) | \n\n (59,7) | \n
| \n Cessions | \n\n (4,8) | \n\n (0,1) | \n
| \n Cession bail\u00a0(c) | \n\n - | \n\n (42,2) | \n
| \n \u00c9carts de change | \n\n 2,4 | \n\n (7,8) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n 0,2 | \n\n 6,9 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0 | \n\n - | \n\n (1,6) | \n
| \n Reclassement d\u2019actifs corporels en actifs d\u00e9tenus en vue de la vente\u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autre (d) | \n\n 1,2 | \n\n (2,6) | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 206,1 | \n\n 167,3 | \n
| \n (a)Dont 55,1 millions de dollars US d\u2019actifs \u00e0 droit d\u2019utilisation suppl\u00e9mentaires en 2023 contre 30,2\u00a0millions de dollars\u00a0US en 2022. (b)Dont 37,7 millions de dollars US concernent l'amortissement des actifs \u00e0 droit d\u2019utilisation en 2023 contre 34,5\u00a0millions de dollars\u00a0US en 2022. (c)En 2022, relatif \u00e0 l'op\u00e9ration de cession bail du si\u00e8ge social de CGG. (54,1) millions de dollars US de sortie d\u2019actif suite \u00e0 la cession du si\u00e8ge social et 11.9 millions de dollars US concernent le droit d\u2019utilisation provenant du nouveau bail. (d)Inclut l'impact de ren\u00e9gociation de contrats de location au Royaume-Uni pour 1,3m$ en 2023. | \n
NOTE 10Immobilisations incorporelles
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n\n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n|
| \n \u00c9tudes Earth Data marine | \n\n 5 680,9 | \n\n (5 223,0) | \n\n 457,9 | \n\n 5 562,6 | \n\n (5 143,5) | \n\n 419,1 | \n
| \n \u00c9tudes Earth Data terrestre | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 411,2 | \n\n (321,7) | \n\n 89,5 | \n\n 393,6 | \n\n (305,5) | \n\n 88,1 | \n
| \n Logiciels | \n\n 78,4 | \n\n (76,7) | \n\n 1,7 | \n\n 76,5 | \n\n (75,0) | \n\n 1,5 | \n
| \n Relations commerciales | \n\n 203,9 | \n\n (187,3) | \n\n 16,6 | \n\n 218,4 | \n\n (194,6) | \n\n 23,8 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 216,6 | \n\n (202,6) | \n\n 14,0 | \n\n 209,4 | \n\n (187,7) | \n\n 21,7 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 6 591,0 | \n\n (6 011,3) | \n\n 579,7 | \n\n 6 460,5 | \n\n (5 906,3) | \n\n 554,2 | \n
| \n \n | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 554,2 | \n\n 520,7 | \n
| \n Investissements dans les \u00e9tudes Earth Data | \n\n 186,5 | \n\n 221,3 | \n
| \n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 16,8 | \n\n 21,3 | \n
| \n Autres acquisitions | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Amortissement et d\u00e9pr\u00e9ciation des \u00e9tudes Earth Data (a) | \n\n (153,1) | \n\n (171,4) | \n
| \n Autres dotations aux amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (31,0) | \n\n (30,8) | \n
| \n Cessions | \n\n 0,1 | \n\n (28,5) | \n
| \n \u00c9carts de conversion | \n\n 7,2 | \n\n 0,2 | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (b) | \n\n (1,8) | \n\n 20,6 | \n
| \n Autre | \n\n 0,5 | \n\n 0,4 | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 579,7 | \n\n 554,2 | \n
| \n (a)Inclut (33,1) millions de dollars US et (17,3) millions de dollars US de perte de valeur respectivement en 2023 et 2022. (b)Relatif \u00e0 l'ajustement de l'allocation du prix d'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Ion en 2023 et \u00e0 l'allocation du prix d'achat des soci\u00e9t\u00e9s Liss, Geocomp et Ion en 2022. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Investissements dans les \u00e9tudes Earth Data | \n\n 186,5 | \n\n 221,3 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations capitalis\u00e9s en \u00e9tudes Earth Data | \n\n (15,4) | \n\n (16,0) | \n
| \n Investissement dans les \u00e9tudes earth data selon le tableau | \n\n 171,1 | \n\n 205,3 | \n
En 2023, les amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations incluaient (36,6)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur dont\u00a0:
\u25cf(33,1) millions de dollars US de perte de valeur sur les \u00e9tudes Earth Data\u00a0(note 10);
\u25cf(3,5) millions de dollars\u00a0US de perte de valeur relative aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s pour Geoscience.
En 2022, les amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations incluaient (22,1)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur dont\u00a0:
\u25cf(17,3) millions de dollars US de perte de valeur de la biblioth\u00e8que d'\u00e9tudes Earth Data\u00a0;
\u25cf(3,2) millions de dollars\u00a0US de perte de valeur relative aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s pour Geoscience\u00a0; et
\u25cf(1,6) millions de dollars\u00a0US de perte de valeur des b\u00e2timents comptabilis\u00e9s au titre du droit d'utilisation.
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a016 \u00ab\u00a0Immobilisations corporelles\u00a0\u00bb et \u00e0 la norme IAS\u00a038 \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb, seuls les \u00e9l\u00e9ments dont le co\u00fbt peut \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 de fa\u00e7on fiable et pour lesquels il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs iront au Groupe sont comptabilis\u00e9s dans nos \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
L'activit\u00e9 Earth Data consiste \u00e0 vendre des licences d\u2019utilisation d\u2019images sismiques d\u2019une \u00e9tude de fa\u00e7on non exclusive. L\u2019ensemble des co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition des donn\u00e9es, au traitement et \u00e0 la finalisation des \u00e9tudes est comptabilis\u00e9 en immobilisations incorporelles. Les \u00e9tudes Earth Data sont valoris\u00e9es sur la base de la totalit\u00e9 des co\u00fbts capitalis\u00e9s r\u00e9duite des amortissements cumul\u00e9s, ou \u00e0 leur valeur recouvrable si cette derni\u00e8re est inf\u00e9rieure. La valeur recouvrable repose essentiellement sur les pr\u00e9visions des ventes futures. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est r\u00e9alis\u00e9 pour toutes les \u00e9tudes Earth Data \u00e0 leur mise en service et \u00e0 l\u2019occasion de la cl\u00f4ture annuelle. Un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 d\u00e8s qu'il existe un indice de perte de valeur.
Le Groupe applique un amortissement lin\u00e9aire sur 4\u00a0ans \u00e0 compter de la mise en service de l'\u00e9tude, conform\u00e9ment \u00e0 la pratique de l\u2019industrie. La base amortissable correspond \u00e0 la valeur nette comptable de l'\u00e9tude apr\u00e8s sa mise en service.
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
Les autres actifs incorporels correspondent principalement aux fichiers clients, \u00e0 la technologie et aux marques commerciales acquis lors de regroupements d\u2019entreprises. Les fichiers clients sont g\u00e9n\u00e9ralement amortis sur des p\u00e9riodes de 10 \u00e0\u00a020\u00a0ans et la technologie sur des p\u00e9riodes de 5 \u00e0\u00a010\u00a0ans.
NOTE 10Immobilisations incorporelles
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n\n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n|
| \n \u00c9tudes Earth Data marine | \n\n 5 680,9 | \n\n (5 223,0) | \n\n 457,9 | \n\n 5 562,6 | \n\n (5 143,5) | \n\n 419,1 | \n
| \n \u00c9tudes Earth Data terrestre | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 411,2 | \n\n (321,7) | \n\n 89,5 | \n\n 393,6 | \n\n (305,5) | \n\n 88,1 | \n
| \n Logiciels | \n\n 78,4 | \n\n (76,7) | \n\n 1,7 | \n\n 76,5 | \n\n (75,0) | \n\n 1,5 | \n
| \n Relations commerciales | \n\n 203,9 | \n\n (187,3) | \n\n 16,6 | \n\n 218,4 | \n\n (194,6) | \n\n 23,8 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n 216,6 | \n\n (202,6) | \n\n 14,0 | \n\n 209,4 | \n\n (187,7) | \n\n 21,7 | \n
| \n Total immobilisations incorporelles | \n\n 6 591,0 | \n\n (6 011,3) | \n\n 579,7 | \n\n 6 460,5 | \n\n (5 906,3) | \n\n 554,2 | \n
| \n \n | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 554,2 | \n\n 520,7 | \n
| \n Investissements dans les \u00e9tudes Earth Data | \n\n 186,5 | \n\n 221,3 | \n
| \n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 16,8 | \n\n 21,3 | \n
| \n Autres acquisitions | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Amortissement et d\u00e9pr\u00e9ciation des \u00e9tudes Earth Data (a) | \n\n (153,1) | \n\n (171,4) | \n
| \n Autres dotations aux amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (31,0) | \n\n (30,8) | \n
| \n Cessions | \n\n 0,1 | \n\n (28,5) | \n
| \n \u00c9carts de conversion | \n\n 7,2 | \n\n 0,2 | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (b) | \n\n (1,8) | \n\n 20,6 | \n
| \n Autre | \n\n 0,5 | \n\n 0,4 | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 579,7 | \n\n 554,2 | \n
| \n (a)Inclut (33,1) millions de dollars US et (17,3) millions de dollars US de perte de valeur respectivement en 2023 et 2022. (b)Relatif \u00e0 l'ajustement de l'allocation du prix d'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Ion en 2023 et \u00e0 l'allocation du prix d'achat des soci\u00e9t\u00e9s Liss, Geocomp et Ion en 2022. | \n
La valeur recouvrable de notre biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data repose sur l\u2019estimation du niveau des ventes attendues de chaque \u00e9tude. Ces derni\u00e8res d\u00e9pendent de nombreux facteurs, comme la localisation de l\u2019\u00e9tude, la dynamique du bassin et le calendrier de mise aux ench\u00e8res des blocs ou \u00ab\u00a0lease rounds\u00a0\u00bb, la situation politique, \u00e9conomique et fiscale du pays, les anticipations des op\u00e9rateurs et font l\u2019objet de mises \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res. Les pr\u00e9visions de ventes sont actualis\u00e9es \u00e0 un taux de 10\u00a0% refl\u00e9tant le risque sp\u00e9cifique associ\u00e9 \u00e0 ces activit\u00e9s de ventes d'\u00e9tudes Earth Data amorties sur une dur\u00e9e d\u00e9finie de quatre ans.
En 2023, la biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 hauteur de (33,1) millions de dollars US en raison de la r\u00e9vision \u00e0 la baisse des pr\u00e9visions de ventes attendues sur les \u00e9tudes principalement au Br\u00e9sil, dans le golfe du Mexique, en Norv\u00e8ge et en Australie (note 28).
En 2022, la biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 hauteur de (17,3) millions de dollars US en raison de (i) la r\u00e9vision \u00e0 la baisse des pr\u00e9visions de ventes attendues sur certaines \u00e9tudes au Br\u00e9sil et au Royaume-Uni et (ii) de l\u2019accord intervenu entre le gouvernement norv\u00e9gien et des groupes d\u2019activistes repoussant au-del\u00e0 de 2025 la mise aux ench\u00e8res d\u2019une \u00e9tude sur une zone sp\u00e9cifique (note 21).
Une augmentation de 50 points de base du taux d\u2019actualisation se traduirait par une r\u00e9duction de l\u2019ordre de (3,3)\u00a0millions de dollars US de la valeur actualis\u00e9e des ventes attendues. Elle entrainerait une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur d\u2019environ (0,9)\u00a0millions de dollars US.
Une baisse de 10\u00a0% des ventes attendues sur les ann\u00e9es 2025 et 2026 se traduirait par une r\u00e9duction de l\u2019ordre de (17,6)\u00a0millions de dollars US de la valeur actualis\u00e9e des ventes attendues. Elle entrainerait une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur d\u2019environ (5,7)\u00a0millions de dollars US.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Investissements dans les \u00e9tudes Earth Data | \n\n 186,5 | \n\n 221,3 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations capitalis\u00e9s en \u00e9tudes Earth Data | \n\n (15,4) | \n\n (16,0) | \n
| \n Investissement dans les \u00e9tudes earth data selon le tableau | \n\n 171,1 | \n\n 205,3 | \n
La norme IFRS\u00a016 requiert la comptabilisation d'un actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation (le droit d\u2019utiliser l\u2019\u00e9l\u00e9ment lou\u00e9) et d'un passif financier correspondant aux paiements minimaux au titre de la location. L\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement et la dur\u00e9e d'amortissement correspond \u00e0 la dur\u00e9e du contrat de location. L\u2019obligation locative, \u00e9valu\u00e9e initialement \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des paiements locatifs sur la dur\u00e9e de location, est d\u00e9sactualis\u00e9e au taux implicite du contrat de location s\u2019il peut \u00eatre facilement d\u00e9termin\u00e9 et sinon au taux d\u2019emprunt marginal. Il existe n\u00e9anmoins deux exemptions que le Groupe a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019utiliser\u00a0: les contrats de location \u00e0 court terme et les contrats de location d\u2019actifs de faible valeur. De plus, les co\u00fbts directs initiaux ne sont pas int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de l\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation au 1er\u00a0janvier 2019, date de premi\u00e8re application de la norme IFRS\u00a016.
La dur\u00e9e devant \u00eatre retenue pour l\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs de location refl\u00e8te la dur\u00e9e pendant laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail. La p\u00e9riode de tacite prolongation constitue juridiquement un prolongement du bail initial, et est prise en compte dans la d\u00e9termination comptable de la dur\u00e9e initiale du bail si le preneur peut raisonnablement anticiper qu\u2019il aura int\u00e9r\u00eat \u00e0 utiliser cette disposition et/ou que le bailleur ne pourra alors donner cong\u00e9 sans p\u00e9nalit\u00e9 significative. Il est alors tenu compte de la date jusqu\u2019\u00e0 laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail au-del\u00e0 du terme contractuel. Une tacite prolongation non anticip\u00e9e donne lieu, lorsqu\u2019elle devient raisonnablement certaine en raison d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ou d\u2019un changement de circonstances important du ressort du preneur, \u00e0 une r\u00e9estimation de la dur\u00e9e du bail refl\u00e9tant la dur\u00e9e compl\u00e9mentaire pour laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail.
Les hypoth\u00e8ses retenues pour d\u00e9terminer la dur\u00e9e du bail et celles retenues pour la dur\u00e9e de l'amortissement des agencements non r\u00e9utilisables sont mises en coh\u00e9rence.
La norme IFRS\u00a016 requiert la comptabilisation d'un actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation (le droit d\u2019utiliser l\u2019\u00e9l\u00e9ment lou\u00e9) et d'un passif financier correspondant aux paiements minimaux au titre de la location. L\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation est amorti lin\u00e9airement et la dur\u00e9e d'amortissement correspond \u00e0 la dur\u00e9e du contrat de location. L\u2019obligation locative, \u00e9valu\u00e9e initialement \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des paiements locatifs sur la dur\u00e9e de location, est d\u00e9sactualis\u00e9e au taux implicite du contrat de location s\u2019il peut \u00eatre facilement d\u00e9termin\u00e9 et sinon au taux d\u2019emprunt marginal. Il existe n\u00e9anmoins deux exemptions que le Groupe a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019utiliser\u00a0: les contrats de location \u00e0 court terme et les contrats de location d\u2019actifs de faible valeur. De plus, les co\u00fbts directs initiaux ne sont pas int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9valuation de l\u2019actif li\u00e9 au droit d\u2019utilisation au 1er\u00a0janvier 2019, date de premi\u00e8re application de la norme IFRS\u00a016.
La dur\u00e9e devant \u00eatre retenue pour l\u2019\u00e9valuation des actifs et passifs de location refl\u00e8te la dur\u00e9e pendant laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail. La p\u00e9riode de tacite prolongation constitue juridiquement un prolongement du bail initial, et est prise en compte dans la d\u00e9termination comptable de la dur\u00e9e initiale du bail si le preneur peut raisonnablement anticiper qu\u2019il aura int\u00e9r\u00eat \u00e0 utiliser cette disposition et/ou que le bailleur ne pourra alors donner cong\u00e9 sans p\u00e9nalit\u00e9 significative. Il est alors tenu compte de la date jusqu\u2019\u00e0 laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail au-del\u00e0 du terme contractuel. Une tacite prolongation non anticip\u00e9e donne lieu, lorsqu\u2019elle devient raisonnablement certaine en raison d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ou d\u2019un changement de circonstances important du ressort du preneur, \u00e0 une r\u00e9estimation de la dur\u00e9e du bail refl\u00e9tant la dur\u00e9e compl\u00e9mentaire pour laquelle le preneur est raisonnablement certain de poursuivre le bail.
Les hypoth\u00e8ses retenues pour d\u00e9terminer la dur\u00e9e du bail et celles retenues pour la dur\u00e9e de l'amortissement des agencements non r\u00e9utilisables sont mises en coh\u00e9rence.
NOTE 9Immobilisations corporelles
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n\n Bruts | \n\n Amortissements cumul\u00e9s | \n\n Nets | \n|
| \n Terrains | \n\n 4,7 | \n\n - | \n\n 4,7 | \n\n 4,7 | \n\n - | \n\n 4,7 | \n
| \n Immeubles\u00a0 | \n\n 173,4 | \n\n (107,9) | \n\n 65,5 | \n\n 126,8 | \n\n (102,1) | \n\n 24,7 | \n
| \n Mat\u00e9riels et outillages | \n\n 271,4 | \n\n (239,6) | \n\n 31,8 | \n\n 269,4 | \n\n (234,5) | \n\n 35,0 | \n
| \n Mobiliers, agencements et divers | \n\n 115,9 | \n\n (103,2) | \n\n 12,8 | \n\n 132,8 | \n\n (100,7) | \n\n 32,1 | \n
| \n Droits\u00a0d\u2019utilisation\u00a0 | \n\n 211,9 | \n\n (120,6) | \n\n 91,3 | \n\n 179,2 | \n\n (108,4) | \n\n 70,8 | \n
| \n \u2013Constructions | \n\n 124,6 | \n\n (88,7) | \n\n 35,9 | \n\n 115,2 | \n\n (77,1) | \n\n 38,2 | \n
| \n \u2013Mat\u00e9riels et outillages | \n\n 87,3 | \n\n (31,9) | \n\n 55,4 | \n\n 64,0 | \n\n (31,3) | \n\n 32,6 | \n
| \n Total immobilisations corporelles | \n\n 777,3 | \n\n (571,3) | \n\n 206,1 | \n\n 712,9 | \n\n (545,7) | \n\n 167,3 | \n
Le Groupe a d\u00e9cid\u00e9 de ne pas comptabiliser d\u2019actif ni de dette pour les contrats de location de courte dur\u00e9e (<\u00a012\u00a0mois) et pour ceux portant sur des actifs de faible valeur (<\u00a05\u00a0000\u00a0dollars\u00a0US) comme l\u2019autorise IFRS\u00a016. Ces contrats de location n'\u00e9taient pas significatifs au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 ni au 31 d\u00e9cembre 2022.
Le Groupe a conclu des arrangements avec des tiers pour sous-louer des actifs immobiliers lou\u00e9s. Ces contrats de sous-location, class\u00e9s en contrats de location simple, ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des revenus non significatifs au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et au 31 d\u00e9cembre 2022.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 167,3 | \n\n 212,1 | \n
| \n Acquisitions\u00a0(a) | \n\n 100,3 | \n\n 62,3 | \n
| \n Amortissements\u00a0(b) | \n\n (60,5) | \n\n (59,7) | \n
| \n Cessions | \n\n (4,8) | \n\n (0,1) | \n
| \n Cession bail\u00a0(c) | \n\n - | \n\n (42,2) | \n
| \n \u00c9carts de change | \n\n 2,4 | \n\n (7,8) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n 0,2 | \n\n 6,9 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0 | \n\n - | \n\n (1,6) | \n
| \n Reclassement d\u2019actifs corporels en actifs d\u00e9tenus en vue de la vente\u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autre (d) | \n\n 1,2 | \n\n (2,6) | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 206,1 | \n\n 167,3 | \n
| \n (a)Dont 55,1 millions de dollars US d\u2019actifs \u00e0 droit d\u2019utilisation suppl\u00e9mentaires en 2023 contre 30,2\u00a0millions de dollars\u00a0US en 2022. (b)Dont 37,7 millions de dollars US concernent l'amortissement des actifs \u00e0 droit d\u2019utilisation en 2023 contre 34,5\u00a0millions de dollars\u00a0US en 2022. (c)En 2022, relatif \u00e0 l'op\u00e9ration de cession bail du si\u00e8ge social de CGG. (54,1) millions de dollars US de sortie d\u2019actif suite \u00e0 la cession du si\u00e8ge social et 11.9 millions de dollars US concernent le droit d\u2019utilisation provenant du nouveau bail. (d)Inclut l'impact de ren\u00e9gociation de contrats de location au Royaume-Uni pour 1,3m$ en 2023. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 1 516,4 | \n\n 1 555,3 | \n
| \n Obligations issues des contrats de location | \n\n 127,4 | \n\n 106,9 | \n
| \n Total | \n\n 1 643,8 | \n\n 1 662,2 | \n
Le tableau suivant pr\u00e9sente sur les p\u00e9riodes \u00e0 venir les paiements futurs relatifs aux obligations et engagements contractuels au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Paiements dus par p\u00e9riode | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure \u00e0\u00a01\u00a0an | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n Total | \n|
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1,0 | \n\n 29,8 | \n\n 1 147,5 | \n\n - | \n\n 1 178,3 | \n
| \n Autres obligations \u00e0 long terme (int\u00e9r\u00eats) | \n\n 99,0 | \n\n 195,7 | \n\n 43,4 | \n\n - | \n\n 338,1 | \n
| \n Total obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 100,0 | \n\n 225,5 | \n\n 1 190,9 | \n\n - | \n\n 1 516,4 | \n
| \n Obligations issues des contrats de locations | \n\n 47,7 | \n\n 47,7 | \n\n 13,8 | \n\n 18,2 | \n\n 127,4 | \n
| \n Total obligations contractuelles\u00a0(a) (b) | \n\n 147,7 | \n\n 273,2 | \n\n 1 204,7 | \n\n 18,2 | \n\n 1 643,8 | \n
| \n (a)Les paiements en devises sont convertis en dollars\u00a0US sur la base des taux de change du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. (b)Ces montants sont des montants en principal et n'incluent pas les int\u00e9r\u00eats courus. | \n
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
Les d\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement, engag\u00e9es dans le but d\u2019acqu\u00e9rir un savoir-faire technique ou scientifique, sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement, si elles concernent la d\u00e9couverte ou l\u2019am\u00e9lioration d\u2019un processus, sont capitalis\u00e9es si les crit\u00e8res suivants sont r\u00e9unis\u00a0:
\u25cfle projet est clairement d\u00e9fini et les co\u00fbts qui s\u2019y rapportent sont identifi\u00e9s individuellement et mesur\u00e9s de fa\u00e7on fiable\u00a0;
\u25cfla faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du processus est d\u00e9montr\u00e9e\u00a0;
\u25cfles ressources n\u00e9cessaires pour mener le projet \u00e0 son terme sont disponibles\u00a0;\u00a0et
\u25cfil est probable que l\u2019immobilisation incorporelle g\u00e9n\u00e9rera des avantages \u00e9conomiques futurs. Le Groupe doit d\u00e9montrer, entre autres choses, l\u2019existence d\u2019un march\u00e9 pour la production issue de l\u2019immobilisation incorporelle ou pour l\u2019immobilisation incorporelle elle-m\u00eame ou, si celle-ci doit \u00eatre utilis\u00e9e en interne, son utilit\u00e9.
Les d\u00e9penses capitalis\u00e9es comprennent le co\u00fbt des mat\u00e9riels, les salaires directs, ainsi qu\u2019un prorata appropri\u00e9 de charges indirectes. Toutes les autres d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont enregistr\u00e9es en charges de l\u2019exercice o\u00f9 elles sont encourues, dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9es sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt net des subventions associ\u00e9es diminu\u00e9 des amortissements cumul\u00e9s et des pertes de valeurs constat\u00e9es.
Les co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s sont amortis sur cinq\u00a0ans et les amortissements sont comptabilis\u00e9s en \u00ab Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au compte de r\u00e9sultat repr\u00e9sente le co\u00fbt net des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement qui ne sont pas capitalis\u00e9es, des d\u00e9penses de recherche et des subventions acquises au titre de la recherche et du d\u00e9veloppement (pour la part qui ne se rattache pas aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s).
NOTE 20Frais de recherche et de d\u00e9veloppement
L\u2019analyse des frais en recherche et d\u00e9veloppement se pr\u00e9sente comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Frais de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n (61,2) | \n\n (57,4) | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 16,8 | \n\n 21,3 | \n
| \n D\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n (44,4) | \n\n (36,1) | \n
| \n Aide \u00e0 la recherche constat\u00e9e en r\u00e9sultat | \n\n 18,3 | \n\n 17,1 | \n
| \n Co\u00fbts nets de recherche et de d\u00e9veloppement | \n\n (26,1) | \n\n (19,0) | \n
Les co\u00fbts de recherche et d\u00e9veloppement se rapportent principalement\u00a0:
\u25cfpour le segment DDE, \u00e0 des projets rattach\u00e9s aux activit\u00e9s Geoscience\u00a0;\u00a0et
\u25cfpour le segment SMO, \u00e0 des projets relatifs aux syst\u00e8mes d\u2019enregistrement de donn\u00e9es sismiques et \u00e0 l'am\u00e9lioration de syst\u00e8mes existants.
Les valeurs nettes comptables des actifs du Groupe, \u00e0 l\u2019exception des stocks, des actifs non courants class\u00e9s comme \u00e9tant d\u00e9tenus en vue de la vente selon IFRS\u00a05, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs, des actifs relatifs aux r\u00e9gimes de retraite et des actifs financiers, font l\u2019objet d\u2019une revue afin d\u2019identifier le risque de perte de valeur, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb. Lorsqu\u2019une telle indication existe, leur valeur recouvrable doit \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e. Les facteurs consid\u00e9r\u00e9s comme importants et pouvant conduire \u00e0 une revue de perte de valeur sont\u00a0:
\u25cfune sous-performance significative par rapport aux r\u00e9sultats d\u2019exploitation attendus fond\u00e9s sur des donn\u00e9es historiques et/ou estim\u00e9es\u00a0;
\u25cfdes changements significatifs relatifs \u00e0 l\u2019utilisation des actifs test\u00e9s ou \u00e0 la strat\u00e9gie men\u00e9e pour l\u2019ensemble des activit\u00e9s\u00a0; et
\u25cfune tendance significativement \u00e0 la baisse de l\u2019industrie ou de l\u2019\u00e9conomie.
La valeur recouvrable d\u2019une immobilisation corporelle ou incorporelle est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente et la valeur d\u2019utilit\u00e9.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition, les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et les immobilisations incorporelles sont affect\u00e9s \u00e0 des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou \u00e0 des groupes d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie dont la valeur recouvrable est estim\u00e9e au moins une fois par an et d\u00e8s lors qu'existe un indice de perte de valeur d'une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie.
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9termin\u00e9e en fonction d\u2019une estimation par le Groupe des flux de tr\u00e9sorerie futurs attendus des actifs ou des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, ces flux \u00e9tant actualis\u00e9s au co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC) annuellement retenu par le Groupe pour chaque secteur. Lorsque la valeur recouvrable retenue correspond \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente, la juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e par r\u00e9f\u00e9rence au prix qui serait re\u00e7u pour vendre l\u2019actif lors d\u2019une transaction ordonn\u00e9e entre des intervenants du march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation.
Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur nette comptable d\u2019un actif est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable. Pour un actif non autonome, la valeur recouvrable est d\u00e9termin\u00e9e pour l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie auquel l\u2019actif est rattach\u00e9.
Les pertes de valeur sont comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat. Les pertes de valeur comptabilis\u00e9es au titre d\u2019un groupe d\u2019actifs non autonome affect\u00e9 \u00e0 une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie sont allou\u00e9es aux fins de r\u00e9duire en premier lieu la valeur comptable des \u00e9ventuels \u00e9carts d\u2019acquisition affect\u00e9s \u00e0 l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), puis pour r\u00e9duire les valeurs comptables des autres actifs au prorata des actifs de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), \u00e0 la condition que la valeur comptable d\u2019un actif particulier ne tombe pas en de\u00e7\u00e0 de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 ou de sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
Une perte de valeur comptabilis\u00e9e au cours de p\u00e9riodes ant\u00e9rieures pour un actif autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition doit \u00eatre reprise si, et seulement si, il y a eu un changement dans les estimations utilis\u00e9es pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable de l\u2019actif depuis la derni\u00e8re comptabilisation d\u2019une perte de valeur. La valeur comptable d\u2019un actif, autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition, augment\u00e9e en raison de la reprise d\u2019une perte de valeur ne doit pas \u00eatre sup\u00e9rieure \u00e0 la valeur comptable qui aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e (nette des amortissements) si aucune perte de valeur n\u2019avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour cet actif au cours d\u2019exercices ant\u00e9rieurs.
Une perte de valeur relative \u00e0 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition ne peut pas \u00eatre reprise.
Les valeurs nettes comptables des actifs du Groupe, \u00e0 l\u2019exception des stocks, des actifs non courants class\u00e9s comme \u00e9tant d\u00e9tenus en vue de la vente selon IFRS\u00a05, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs, des actifs relatifs aux r\u00e9gimes de retraite et des actifs financiers, font l\u2019objet d\u2019une revue afin d\u2019identifier le risque de perte de valeur, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb. Lorsqu\u2019une telle indication existe, leur valeur recouvrable doit \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e. Les facteurs consid\u00e9r\u00e9s comme importants et pouvant conduire \u00e0 une revue de perte de valeur sont\u00a0:
\u25cfune sous-performance significative par rapport aux r\u00e9sultats d\u2019exploitation attendus fond\u00e9s sur des donn\u00e9es historiques et/ou estim\u00e9es\u00a0;
\u25cfdes changements significatifs relatifs \u00e0 l\u2019utilisation des actifs test\u00e9s ou \u00e0 la strat\u00e9gie men\u00e9e pour l\u2019ensemble des activit\u00e9s\u00a0; et
\u25cfune tendance significativement \u00e0 la baisse de l\u2019industrie ou de l\u2019\u00e9conomie.
La valeur recouvrable d\u2019une immobilisation corporelle ou incorporelle est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente et la valeur d\u2019utilit\u00e9.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition, les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et les immobilisations incorporelles sont affect\u00e9s \u00e0 des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou \u00e0 des groupes d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie dont la valeur recouvrable est estim\u00e9e au moins une fois par an et d\u00e8s lors qu'existe un indice de perte de valeur d'une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie.
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9termin\u00e9e en fonction d\u2019une estimation par le Groupe des flux de tr\u00e9sorerie futurs attendus des actifs ou des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, ces flux \u00e9tant actualis\u00e9s au co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC) annuellement retenu par le Groupe pour chaque secteur. Lorsque la valeur recouvrable retenue correspond \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente, la juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e par r\u00e9f\u00e9rence au prix qui serait re\u00e7u pour vendre l\u2019actif lors d\u2019une transaction ordonn\u00e9e entre des intervenants du march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation.
Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur nette comptable d\u2019un actif est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable. Pour un actif non autonome, la valeur recouvrable est d\u00e9termin\u00e9e pour l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie auquel l\u2019actif est rattach\u00e9.
Les pertes de valeur sont comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat. Les pertes de valeur comptabilis\u00e9es au titre d\u2019un groupe d\u2019actifs non autonome affect\u00e9 \u00e0 une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie sont allou\u00e9es aux fins de r\u00e9duire en premier lieu la valeur comptable des \u00e9ventuels \u00e9carts d\u2019acquisition affect\u00e9s \u00e0 l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), puis pour r\u00e9duire les valeurs comptables des autres actifs au prorata des actifs de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), \u00e0 la condition que la valeur comptable d\u2019un actif particulier ne tombe pas en de\u00e7\u00e0 de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 ou de sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
Une perte de valeur comptabilis\u00e9e au cours de p\u00e9riodes ant\u00e9rieures pour un actif autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition doit \u00eatre reprise si, et seulement si, il y a eu un changement dans les estimations utilis\u00e9es pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable de l\u2019actif depuis la derni\u00e8re comptabilisation d\u2019une perte de valeur. La valeur comptable d\u2019un actif, autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition, augment\u00e9e en raison de la reprise d\u2019une perte de valeur ne doit pas \u00eatre sup\u00e9rieure \u00e0 la valeur comptable qui aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e (nette des amortissements) si aucune perte de valeur n\u2019avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour cet actif au cours d\u2019exercices ant\u00e9rieurs.
Une perte de valeur relative \u00e0 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition ne peut pas \u00eatre reprise.
La valeur recouvrable de notre biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data repose sur l\u2019estimation du niveau des ventes attendues de chaque \u00e9tude. Ces derni\u00e8res d\u00e9pendent de nombreux facteurs, comme la localisation de l\u2019\u00e9tude, la dynamique du bassin et le calendrier de mise aux ench\u00e8res des blocs ou \u00ab\u00a0lease rounds\u00a0\u00bb, la situation politique, \u00e9conomique et fiscale du pays, les anticipations des op\u00e9rateurs et font l\u2019objet de mises \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res. Les pr\u00e9visions de ventes sont actualis\u00e9es \u00e0 un taux de 10\u00a0% refl\u00e9tant le risque sp\u00e9cifique associ\u00e9 \u00e0 ces activit\u00e9s de ventes d'\u00e9tudes Earth Data amorties sur une dur\u00e9e d\u00e9finie de quatre ans.
En 2023, la biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 hauteur de (33,1) millions de dollars US en raison de la r\u00e9vision \u00e0 la baisse des pr\u00e9visions de ventes attendues sur les \u00e9tudes principalement au Br\u00e9sil, dans le golfe du Mexique, en Norv\u00e8ge et en Australie (note 28).
En 2022, la biblioth\u00e8que d\u2019\u00e9tudes Earth Data a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e \u00e0 hauteur de (17,3) millions de dollars US en raison de (i) la r\u00e9vision \u00e0 la baisse des pr\u00e9visions de ventes attendues sur certaines \u00e9tudes au Br\u00e9sil et au Royaume-Uni et (ii) de l\u2019accord intervenu entre le gouvernement norv\u00e9gien et des groupes d\u2019activistes repoussant au-del\u00e0 de 2025 la mise aux ench\u00e8res d\u2019une \u00e9tude sur une zone sp\u00e9cifique (note 21).
Une augmentation de 50 points de base du taux d\u2019actualisation se traduirait par une r\u00e9duction de l\u2019ordre de (3,3)\u00a0millions de dollars US de la valeur actualis\u00e9e des ventes attendues. Elle entrainerait une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur d\u2019environ (0,9)\u00a0millions de dollars US.
Une baisse de 10\u00a0% des ventes attendues sur les ann\u00e9es 2025 et 2026 se traduirait par une r\u00e9duction de l\u2019ordre de (17,6)\u00a0millions de dollars US de la valeur actualis\u00e9e des ventes attendues. Elle entrainerait une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur d\u2019environ (5,7)\u00a0millions de dollars US.
NOTE 11\u00c9carts d\u2019acquisition
L\u2019analyse des \u00e9carts d\u2019acquisition se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 1 089,4 | \n\n 1 083,6 | \n
| \n Dotation | \n\n - | \n\n - | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (a) | \n\n 2,5 | \n\n 12,4 | \n
| \n Ecarts de conversion | \n\n 3,6 | \n\n (6,6) | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 1 095,5 | \n\n 1 089,4 | \n
| \n (a)Relatif \u00e0 l'ajustement du prix d'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Ion en 2023 et \u00e0 l'acquisition des soci\u00e9t\u00e9s Geocomp, Ion et Liss par notre UGT SMO en 2022. | \n
La Direction du Groupe effectue au moins une fois par an, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle, un test de valeur des \u00e9carts d\u2019acquisition, des immobilisations incorporelles et des actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9termin\u00e9e affect\u00e9s aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT), afin d\u2019appr\u00e9cier si une d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur doit \u00eatre constat\u00e9e.
Cette revue est \u00e9galement conduite d\u00e8s lors qu\u2019existe un indice de perte de valeur.
Les informations rapport\u00e9es dans cette note correspondent aux flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s estim\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture annuelle et \u00e0 l\u2019actif \u00e9conomique, ou capital employ\u00e9, au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
La valeur recouvrable retenue par le Groupe correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 des actifs, unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou groupe d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, d\u00e9finie comme \u00e9tant l\u2019ensemble des flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s. Une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie est un groupe homog\u00e8ne d\u2019actifs qui g\u00e9n\u00e8re des flux de tr\u00e9sorerie qui sont largement ind\u00e9pendants de ceux g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par d\u2019autres groupes d\u2019actifs.
Le Groupe compte trois unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie (UGT) dans ses activit\u00e9s poursuivies : l'UGT Geoscience, l\u2019UGT EDA et l\u2019UGT\u00a0SMO.
En 2023, le Groupe a poursuivi ses efforts engag\u00e9s en 2021 pour d\u00e9velopper les technologies de pointe de l\u2019entreprise en dehors de ses domaines traditionnels. Capitalisant sur ses actifs existants, son expertise de longue date et son savoir-faire de haut de gamme dans le calcul scientifique, le Groupe d\u00e9veloppe de nouveaux domaines de croissance autour de la diversification et de la cr\u00e9ation de nouveaux business pour r\u00e9pondre \u00e0 la demande croissante d\u2019\u00e9nergie plus verte et \u00e0 la transition vers un monde \u00e0 faibles \u00e9missions de carbone. Ces march\u00e9s du num\u00e9rique, de la transition \u00e9nerg\u00e9tique, de la surveillance et monitoring des infrastructures et de d\u00e9fense s'appuyant sur les savoir-faire historiques de CGG, font parties int\u00e9grantes des trois UGTs.
Le tableau suivant d\u00e9crit le d\u00e9tail des \u00e9carts d\u2019acquisition par segment\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n UGT EDA | \n\n 182,2 | \n\n 182,2 | \n
| \n UGT Geoscience | \n\n 722,8 | \n\n 723,1 | \n
| \n DDE | \n\n 905,0 | \n\n 905,3 | \n
| \n UGT SMO | \n\n 190,5 | \n\n 184,1 | \n
| \n Total | \n\n 1 095,5 | \n\n 1 089,4 | \n
Pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable des actifs en approche valeur d\u2019utilit\u00e9, la Direction du Groupe est amen\u00e9e \u00e0 effectuer certains jugements, \u00e0 retenir certaines estimations et hypoth\u00e8ses au regard d\u2019\u00e9l\u00e9ments porteurs d\u2019incertitude.
Les hypoth\u00e8ses sous-tendant nos projections financi\u00e8res reposent sur des pr\u00e9visions internes en mati\u00e8re de conditions d\u2019exploitation pr\u00e9visionnelles, de dynamique de march\u00e9, de concurrence, de p\u00e9n\u00e9tration commerciale des nouvelles technologies, produits et services du Groupe. Elles reposent \u00e9galement sur des sources d\u2019information externes comme les analyses et rapports \u00e9manant d\u2019analystes de soci\u00e9t\u00e9s de courtages et de banques d\u2019investissements tant sur l\u2019\u00e9volution attendue des d\u00e9penses E&P, que sur l\u2019\u00e9volution pr\u00e9visionnelle des activit\u00e9s du Groupe et du secteur.
Les principaux facteurs influen\u00e7ant nos activit\u00e9s sont le niveau des d\u00e9penses E&P et le rythme de leur reprise, qui d\u00e9pendent eux-m\u00eames de nombreux facteurs dont la variation du cours du p\u00e9trole et sa volatilit\u00e9, mais aussi la place des \u00e9nergies fossiles dans le mix \u00e9nerg\u00e9tique et la trajectoire de transition vers un monde \u00e0 plus faibles \u00e9missions de carbone.
Les valeurs d\u2019utilit\u00e9 sont d\u00e9termin\u00e9es comme indiqu\u00e9 ci-apr\u00e8s\u00a0:
\u25cfflux de tr\u00e9sorerie budg\u00e9t\u00e9s et flux de tr\u00e9sorerie pr\u00e9visionnels sur la p\u00e9riode du plan d'affaires de chaque UGT, ces p\u00e9riodes formant la p\u00e9riode explicite. La p\u00e9riode explicite de l\u2019UGT Geoscience est de 3 ans, celles des UGTs EDA et SMO \u00e9tendues \u00e0 5\u00a0ans depuis l'exercice 2022. Ces deux ann\u00e9es compl\u00e9mentaires permettent de couvrir la p\u00e9riode de transition op\u00e9rationnelle de ces UGTs vers l\u2019acquisition nodale pour EDA et vers les nouveaux business pour SMO. Les flux de tr\u00e9sorerie ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s par la direction du groupe\u00a0;
\u25cfutilisation de flux de tr\u00e9sorerie normatifs au-del\u00e0 des p\u00e9riodes explicites ; le poids des flux de tr\u00e9sorerie normatifs actualis\u00e9s repr\u00e9sentant plus de 75\u00a0% de la valeur d\u2019utilit\u00e9 pour les UGTs Geoscience et EDA, et plus de 73\u00a0% pour l\u2019UGT SMO\u00a0;
\u25cftaux de croissance \u00e0 long terme de 2,0\u00a0% pour toutes les UGTs\u00a0; le d\u00e9clin attendu de l'activit\u00e9 O&G \u00e0 long terme \u00e9tant compens\u00e9 par la dynamique associ\u00e9e aux nouveaux business, y compris la transition \u00e9nerg\u00e9tique\u00a0;
\u25cftaux d\u2019actualisation de 11,0\u00a0% pour toutes les UGTs, compar\u00e9 \u00e0 10,0\u00a0% l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente, que nous consid\u00e9rons comme refl\u00e9tant le co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC). Le taux d\u2019actualisation inclut le risque associ\u00e9 \u00e0 la dynamique de d\u00e9veloppement des nouveaux business, de la transition vers les activit\u00e9s d'acquisition nodales ainsi que le risque associ\u00e9 \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique, et correspond \u00e0 un taux avant imp\u00f4t de 13,3\u00a0% pour l\u2019UGT Geoscience, 14,4\u00a0% pour l\u2019UGT EDA et 13,0\u00a0% pour l\u2019UGT SMO.
Nos CMPC sont calcul\u00e9s gr\u00e2ce au mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des actifs financiers (MEDAF). Nous utilisons des CMPC apr\u00e8s imp\u00f4t pour calculer la valeur actuelle nette (VAN) de chacune des UGT car nous incluons les charges d'imp\u00f4ts dans les flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s. Les CMPC avant imp\u00f4t sont ensuite calcul\u00e9s par it\u00e9ration : il s'agit du taux d\u2019actualisation pour lequel la VAN est inchang\u00e9e en excluant les charges d\u2019imp\u00f4ts des flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s.
Apr\u00e8s une ann\u00e9e 2023 marqu\u00e9e par l\u2019augmentation de pr\u00e8s de 15\u00a0% des investissements E&P, nous estimons, comme le pr\u00e9voient \u00e9galement de nombreuses \u00e9tudes sectorielles, que la toile de fond macro\u00e9conomique et les fondamentaux du march\u00e9 qui sous-tendent un cycle favorable \u00e0 l\u2019\u00e9nergie restent tr\u00e8s convaincants, tant pour le p\u00e9trole et le gaz que pour les ressources \u00e9nerg\u00e9tiques \u00e0 faible teneur en carbone. Au niveau du macro-environnement, nous constatons les effets de plusieurs ann\u00e9es de r\u00e9duction des investissements, qui se traduisent par des prix \u00e9lev\u00e9s pour les mati\u00e8res premi\u00e8res. Nous pr\u00e9voyons que le renforcement du march\u00e9 de l\u2019Exploration, du D\u00e9veloppement et de la Production am\u00e9liorera consid\u00e9rablement les performances de nos activit\u00e9s traditionnelles, nos clients donnant la priorit\u00e9 aux d\u00e9lais de commercialisation courts ainsi qu'\u00e0 la recherche de nouvelles r\u00e9serves \u00e0 moindre co\u00fbt, \u00e0 moindre risque et \u00e0 plus faible teneur en carbone, en particulier offshore. Notre industrie reste fondamentalement bien plac\u00e9e pour contribuer \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique et \u00e0 la d\u00e9carbonation du p\u00e9trole et du gaz, et nos technologies diff\u00e9renci\u00e9es devraient y jouer un r\u00f4le cl\u00e9. Nous pensons que cette tendance positive g\u00e9n\u00e9rale profitera \u00e0 chacune de nos activit\u00e9s.
Au-del\u00e0 de nos activit\u00e9s traditionnelles, nous pensons que les march\u00e9s en forte expansion du Digital, de la Surveillance et de l\u2019Observation ainsi que de la Transition Energ\u00e9tique, domaines dans lesquels nous investissons au travers de nos solutions int\u00e9gr\u00e9es, contribueront significativement \u00e0 la croissance des activit\u00e9s du Groupe dans les ann\u00e9es \u00e0 venir.
Nos projections financi\u00e8res sont bas\u00e9es sur ces trajectoires de croissance de nos activit\u00e9s c\u0153ur \u00e0 forte diff\u00e9renciation technologique et sur la croissance de nos nouveaux business.
Nous estimons que notre UGT Geoscience devrait continuer sa croissance, soutenue par la demande toujours plus forte pour les technologies de haut de gamme et pour des images du sous-sol de grande pr\u00e9cision pour les besoins d\u2019optimisation et de d\u00e9veloppement des r\u00e9servoirs. Notre innovation continue, appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences, combin\u00e9e \u00e0 la demande croissante d\u2019imagerie de fond de mer OBN (Ocean Bottom Node) et \u00e0 haute densit\u00e9 renforce notre position unique pour r\u00e9pondre aux les d\u00e9fis les plus complexes et les plus critiques de nos clients.
Avec l\u2019avanc\u00e9e rapide et continue de la technologie et des solutions num\u00e9riques, les entreprises consid\u00e8rent de plus en plus leurs donn\u00e9es de g\u00e9oscience comme l\u2019un de leurs actifs majeurs. Dans ce contexte, gr\u00e2ce \u00e0 notre leadership historique dans les technologies digitales appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences, nous apportons des solutions num\u00e9riques uniques \u00e0 nos clients. Il s\u2019agit notamment des services de calcul de haute performance (HPC) et de \u00ab\u00a0cloud\u00a0\u00bb ainsi que des offres de donn\u00e9es et de logiciels en tant que service (Daas/SaaS). En 2023, ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 9\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Geoscience, contre 7\u00a0% en 2022.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Geoscience s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 882\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 et incluent 723\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l'UGT\u00a0Geoscience n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023
Un grand nombre de nos clients d\u00e9pensent leurs budgets d\u2019exploration et de production en priorit\u00e9 pour augmenter leurs productions d\u2019hydrocarbures \u00e0 partir de leurs infrastructures existantes. Notre UGT EDA b\u00e9n\u00e9ficie de cette tendance favorable qui se traduit par une demande accrue pour les projets multi-clients d\u2019envergure, principalement dans des zones matures et des bassins prouv\u00e9s. Par ailleurs, soucieuses d\u2019obtenir les meilleures images possibles pour maximiser leurs efforts d\u2019exploration, les compagnies p\u00e9troli\u00e8res demandent de plus en plus de retraitements de donn\u00e9es ant\u00e9rieures afin de b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 moindre co\u00fbt du d\u00e9veloppement de nouveaux algorithmes d\u2019imagerie. Cela permet \u00e9galement \u00e0 nos clients de maximiser le retour sur investissement de leurs projets d\u2019exploration gr\u00e2ce \u00e0 des co\u00fbts sismiques inf\u00e9rieurs \u00e0 ceux de l\u2019acquisition de nouvelles donn\u00e9es.
Les acquisitions haut de gamme de fond de mer comme l\u2019OBN (Ocean Bottom Nodes) sont devenues des incontournables pour nos clients leur permettant d\u2019adresser leurs besoins croissants en Qualit\u00e9 et Pr\u00e9cision, essentiels pour obtenir les meilleures images du sous-sol offshore. Nous concentrons nos investissements sur l\u2019acquisition nodale afin d'enrichir notre biblioth\u00e8que de donn\u00e9es de streamer dans ces bassins \u00e0 haut potentiel. Bien que plus on\u00e9reuse, la technologie nodale combin\u00e9e \u00e0 nos algorithmes de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration d\u00e9livre une meilleure qualit\u00e9 d\u2019imagerie par rapport \u00e0 l\u2019acquisition streamer et permet de renforcer la proposition de valeur. La p\u00e9riode explicite de notre plan d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 maintenue \u00e0 5 ans pour refl\u00e9ter cette transition vers un niveau d'investissements en acquisition nodale sup\u00e9rieur \u00e0 celui en acquisition streamers.
Nous appuyant sur notre biblioth\u00e8que de donn\u00e9es existante, nous nous positionnons \u00e9galement sur les nouveaux business de stockage et de monitoring de gaz carbonique (CCUS) et les march\u00e9s des min\u00e9raux et de l\u2019exploitation mini\u00e8re qui sont autant de vecteurs de croissance, compl\u00e9tant notre offre dans des domaines o\u00f9 nos clients se d\u00e9veloppent rapidement. En 2023 ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 3\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Earth\u00a0Data, contre 6\u00a0% en 2022, une baisse li\u00e9e \u00e0 l'\u00e9chelonnement des projets CCUS et de l\u2019exploitation mini\u00e8re.\u00a0
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Earth Data s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 521\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2023 et incluent 182\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l'UGT EDA n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023.
Notre UGT SMO b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une r\u00e9putation unique en tant que fabricant de solutions haut de gamme, avec une grande base install\u00e9e. Notre volont\u00e9 est de rester le fournisseur de r\u00e9f\u00e9rence avec les meilleurs \u00e9quipements de leur cat\u00e9gorie tout en \u00e9tendant notre offre vers d\u2019autres march\u00e9s non p\u00e9troliers et gaziers.
Concernant plus particuli\u00e8rement le secteur des \u00e9quipements terrestres, des opportunit\u00e9s existent pour les produits de derni\u00e8res g\u00e9n\u00e9rations, tant c\u00e2ble que \u00ab\u00a0wireless\u00a0\u00bb. Du c\u00f4t\u00e9 des \u00e9quipements marines, la demande pour nos nouveaux syst\u00e8mes d'acquisition nodale devrait continuer d'augmenter et celle pour nos streamers se renforcer progressivement en raison de l\u2019obsolescence du parc en activit\u00e9 et de l\u2019\u00e9puisement des stocks provenant des navires arr\u00eat\u00e9s.
Nos technologies de syst\u00e8mes de d\u00e9tection, ainsi que notre capacit\u00e9 \u00e0 analyser et int\u00e9grer des ensembles de donn\u00e9es et \u00e0 appliquer les derni\u00e8res technologies d'IA, trouvent de nouvelles applications passionnantes dans la compr\u00e9hension des comportements dynamiques de structures complexes telles que les ponts, les ouvrages ferroviaires, les tunnels et les \u00e9oliennes. Nous pr\u00e9voyons l'acc\u00e9l\u00e9ration du d\u00e9veloppement de ces nouvelles activit\u00e9s en tirant parti de notre portefeuille unique de technologies de capteurs de pointe. Depuis 2022, la p\u00e9riode explicite de notre plan d\u2019affaires a \u00e9t\u00e9 allong\u00e9e de 2 ans pour refl\u00e9ter cette croissance des nouveaux business. En 2023, ces nouveaux business ont repr\u00e9sent\u00e9 10\u00a0% du chiffre d'affaires de notre activit\u00e9 Sensing & Monitoring (SMO), contre 12\u00a0% en 2022, avec la forte augmentation et la volatilit\u00e9 associ\u00e9e \u00e0 nos activit\u00e9s traditionnelles.
Les capitaux employ\u00e9s de l\u2019UGT SMO s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 559\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et incluent 191\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation de l'\u00e9cart d\u2019acquisition de l\u2019UGT SMO n\u2019est enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2023.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT Geoscience s'\u00e9levaient \u00e0 843\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 et incluaient 723\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Les capitaux employ\u00e9s de l'UGT EDA s'\u00e9levaient \u00e0 538\u00a0millions de dollars US au 31 d\u00e9cembre 2022 et incluaient 182\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition
Les capitaux employ\u00e9s de l\u2019UGT SMO s'\u00e9levaient \u00e0 606\u00a0millions de dollars US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et incluaient 184\u00a0millions de dollars US d\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition.
Aucune d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019\u00e9carts d\u2019acquisition n\u2019\u00e9tait enregistr\u00e9e au 31 d\u00e9cembre 2022.
La modification de certaines hypoth\u00e8ses, notamment le taux d\u2019actualisation ainsi que les flux normatifs, pourrait significativement affecter l\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 de nos UGT, et donc les r\u00e9sultats du test de valeur. Le profil \u00e9conomique cyclique de nos activit\u00e9s peut affecter, dans une moindre mesure par rapport aux deux facteurs pr\u00e9c\u00e9dents, l\u2019\u00e9valuation de leur valeur d\u2019utilit\u00e9. Les hypoth\u00e8ses structurantes du test de valeur sont celles de la reprise des d\u00e9penses E&P, ainsi que la croissance des nouveaux business, qui \u00e0 long terme devraient repr\u00e9senter la moiti\u00e9 de l'activit\u00e9 totale du Groupe. Les flux de tr\u00e9sorerie de la p\u00e9riode explicite ainsi que de l\u2019ann\u00e9e normative pourraient varier en fonction du rythme et de l\u2019ampleur de ces derni\u00e8res. L\u2019effet sur la valeur d\u2019utilit\u00e9 de variations raisonnablement possibles sur la p\u00e9riode explicite ainsi que l\u2019ann\u00e9e normative est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau ci-dessous.
Les effets des changements d\u2019hypoth\u00e8ses sur les valeurs d'utilit\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s de la fa\u00e7on suivante\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n \u00c9carts d\u2019acquisition | \n\n Diff\u00e9rence entre la valeur d\u2019utilit\u00e9 des UGTs et les capitaux employ\u00e9s | \n\n Sensibilit\u00e9 sur flux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur flux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux d'actualisation | \n||||
| \n Dimi-nution de 10\u00a0% | \n\n Augmen-tation de 10\u00a0% | \n\n Dimi-nution de 10\u00a0% | \n\n Augmen-tation de 10\u00a0% | \n\n Dimi-nution de 50 bps | \n\n Augmen-tation de 50 bps | \n\n Dimi-nution de 50 bps | \n\n Augmen-tation de 50 bps | \n|||
| \n UGT Geoscience | \n\n 722,8 | \n\n 247 | \n\n (25) | \n\n 25 | \n\n (88) | \n\n 88 | \n\n (46) | \n\n 52 | \n\n 67 | \n\n (60) | \n
| \n UGT EDA | \n\n 182,2 | \n\n 33 | \n\n (13) | \n\n 13 | \n\n (43) | \n\n 43 | \n\n (22) | \n\n 25 | \n\n 37 | \n\n (33) | \n
| \n UGT SMO | \n\n 190,5 | \n\n 78 | \n\n (18) | \n\n 18 | \n\n (46) | \n\n 46 | \n\n (24) | \n\n 27 | \n\n 41 | \n\n (37) | \n
| \n Total | \n\n \u00a01 095,5 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
Concernant plus sp\u00e9cifiquement notre UGT EDA, l'\u00e9valuation de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 pourrait \u00eatre affect\u00e9e significativement par la modification d\u2019hypoth\u00e8ses additionnelles telles que le niveau d\u2019investissements normatifs ainsi que le taux de cash-on-cash normatif. L\u2019effet de leurs variations possibles est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau ci-dessous.
| \n En millions de dollars US | \n\n Sensibilit\u00e9 sur investissements | \n\n Sensibilit\u00e9 sur taux de | \n||
| \n Diminution de 10\u00a0% (ou 25 millions de dollars US) | \n\n Augmentation de 10\u00a0% (ou 25 millions de dollars US) | \n\n Diminution de 10\u00a0bps | \n\n Augmentation de 10\u00a0bps | \n|
| \n UGT EDA | \n\n \u00a0(115) | \n\n \u00a0115 | \n\n \u00a0(139) | \n\n \u00a0139 | \n
| \n (a)A taux de cash-on-cash-constant. (b)Le taux de cash-on-cash repr\u00e9sente le ratio du chiffre d'affaires sur investissements. (c)A investissements constants. | \n
Les valeurs nettes comptables des actifs du Groupe, \u00e0 l\u2019exception des stocks, des actifs non courants class\u00e9s comme \u00e9tant d\u00e9tenus en vue de la vente selon IFRS\u00a05, des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs, des actifs relatifs aux r\u00e9gimes de retraite et des actifs financiers, font l\u2019objet d\u2019une revue afin d\u2019identifier le risque de perte de valeur, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS\u00a036 \u00ab\u00a0D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs\u00a0\u00bb. Lorsqu\u2019une telle indication existe, leur valeur recouvrable doit \u00eatre d\u00e9termin\u00e9e. Les facteurs consid\u00e9r\u00e9s comme importants et pouvant conduire \u00e0 une revue de perte de valeur sont\u00a0:
\u25cfune sous-performance significative par rapport aux r\u00e9sultats d\u2019exploitation attendus fond\u00e9s sur des donn\u00e9es historiques et/ou estim\u00e9es\u00a0;
\u25cfdes changements significatifs relatifs \u00e0 l\u2019utilisation des actifs test\u00e9s ou \u00e0 la strat\u00e9gie men\u00e9e pour l\u2019ensemble des activit\u00e9s\u00a0; et
\u25cfune tendance significativement \u00e0 la baisse de l\u2019industrie ou de l\u2019\u00e9conomie.
La valeur recouvrable d\u2019une immobilisation corporelle ou incorporelle est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente et la valeur d\u2019utilit\u00e9.
Les \u00e9carts d\u2019acquisition, les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et les immobilisations incorporelles sont affect\u00e9s \u00e0 des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie ou \u00e0 des groupes d\u2019unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie dont la valeur recouvrable est estim\u00e9e au moins une fois par an et d\u00e8s lors qu'existe un indice de perte de valeur d'une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie.
La valeur d\u2019utilit\u00e9 est g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9termin\u00e9e en fonction d\u2019une estimation par le Groupe des flux de tr\u00e9sorerie futurs attendus des actifs ou des unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie, ces flux \u00e9tant actualis\u00e9s au co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9 du capital (CMPC) annuellement retenu par le Groupe pour chaque secteur. Lorsque la valeur recouvrable retenue correspond \u00e0 la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente, la juste valeur est d\u00e9termin\u00e9e par r\u00e9f\u00e9rence au prix qui serait re\u00e7u pour vendre l\u2019actif lors d\u2019une transaction ordonn\u00e9e entre des intervenants du march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation.
Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur nette comptable d\u2019un actif est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable. Pour un actif non autonome, la valeur recouvrable est d\u00e9termin\u00e9e pour l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie auquel l\u2019actif est rattach\u00e9.
Les pertes de valeur sont comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat. Les pertes de valeur comptabilis\u00e9es au titre d\u2019un groupe d\u2019actifs non autonome affect\u00e9 \u00e0 une unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie sont allou\u00e9es aux fins de r\u00e9duire en premier lieu la valeur comptable des \u00e9ventuels \u00e9carts d\u2019acquisition affect\u00e9s \u00e0 l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), puis pour r\u00e9duire les valeurs comptables des autres actifs au prorata des actifs de l\u2019unit\u00e9 g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie (groupe d\u2019unit\u00e9s), \u00e0 la condition que la valeur comptable d\u2019un actif particulier ne tombe pas en de\u00e7\u00e0 de sa valeur d\u2019utilit\u00e9 ou de sa juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de cession.
Une perte de valeur comptabilis\u00e9e au cours de p\u00e9riodes ant\u00e9rieures pour un actif autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition doit \u00eatre reprise si, et seulement si, il y a eu un changement dans les estimations utilis\u00e9es pour d\u00e9terminer la valeur recouvrable de l\u2019actif depuis la derni\u00e8re comptabilisation d\u2019une perte de valeur. La valeur comptable d\u2019un actif, autre qu\u2019un \u00e9cart d\u2019acquisition, augment\u00e9e en raison de la reprise d\u2019une perte de valeur ne doit pas \u00eatre sup\u00e9rieure \u00e0 la valeur comptable qui aurait \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e (nette des amortissements) si aucune perte de valeur n\u2019avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour cet actif au cours d\u2019exercices ant\u00e9rieurs.
Une perte de valeur relative \u00e0 l\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition ne peut pas \u00eatre reprise.
Les actifs non courants et les groupes d\u2019actifs comprenant des actifs et des passifs qui devraient \u00eatre recouvr\u00e9s principalement par la vente plut\u00f4t que par leur utilisation continue sont class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente. Les actifs destin\u00e9s \u00e0 la vente sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt historique et de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente.
Les actifs non courants (ou un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9) class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9. Les passifs d\u2019un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres passifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9.
Une activit\u00e9 abandonn\u00e9e est une composante d\u2019une entit\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e ou qui est class\u00e9e comme d\u00e9tenue en vue de la vente et qui repr\u00e9sente un secteur d\u2019activit\u00e9 ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ou fait partie d\u2019un seul plan coordonn\u00e9 visant \u00e0 c\u00e9der un secteur d\u2019activit\u00e9 principal ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ; ou est une filiale acquise exclusivement dans le but de revendre.
Tout profit ou toute perte r\u00e9sultant de la cession, ainsi que les r\u00e9sultats de ces activit\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la date de cession, sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment en tant qu\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es dans notre compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9 et dans les notes annexes. Les p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes sont retrait\u00e9es.
La note\u00a05 contient des informations compl\u00e9mentaires sur les activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Les actifs non courants et les groupes d\u2019actifs comprenant des actifs et des passifs qui devraient \u00eatre recouvr\u00e9s principalement par la vente plut\u00f4t que par leur utilisation continue sont class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente. Les actifs destin\u00e9s \u00e0 la vente sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt historique et de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente.
Les actifs non courants (ou un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9) class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9. Les passifs d\u2019un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres passifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9.
Une activit\u00e9 abandonn\u00e9e est une composante d\u2019une entit\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e ou qui est class\u00e9e comme d\u00e9tenue en vue de la vente et qui repr\u00e9sente un secteur d\u2019activit\u00e9 ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ou fait partie d\u2019un seul plan coordonn\u00e9 visant \u00e0 c\u00e9der un secteur d\u2019activit\u00e9 principal ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ; ou est une filiale acquise exclusivement dans le but de revendre.
Tout profit ou toute perte r\u00e9sultant de la cession, ainsi que les r\u00e9sultats de ces activit\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la date de cession, sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment en tant qu\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es dans notre compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9 et dans les notes annexes. Les p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes sont retrait\u00e9es.
La note\u00a05 contient des informations compl\u00e9mentaires sur les activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
NOTE 5Actifs d\u00e9tenus en vue de la vente eT activit\u00e9s abandonn\u00e9es
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires total | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Charges d'exploitation | \n\n 10,9 | \n\n 3,3 | \n
| \n Total autres produits (charges) net | \n\n 2,3 | \n\n (1,4) | \n
| \n R\u00e9sultat d'exploitation | \n\n 13,2 | \n\n 1,9 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n (1,7) | \n\n (7,1) | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n 0,8 | \n\n 0,7 | \n
| \n R\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 12,3 | \n\n (4,5) | \n
Pour l'exercice s\u2019achevant au 31 d\u00e9cembre 2023, le r\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 12,3\u00a0millions de dollars US en raison notamment des \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
(i)(1,9) millions de dollars US de charges financi\u00e8res li\u00e9es au co\u00fbt de d\u00e9sactualisation de l'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 IVC\u00a0(note 14);
(ii)10,7 millions de dollars US de produit d'exploitation li\u00e9 notamment \u00e0 la reprise non utilis\u00e9e de frais juridiques suite \u00e0 l'accord conclu avec Fugro pour 1,8 millions de dollars US, \u00e0 des reprises de provisions ayant trait \u00e0 l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine ainsi qu'\u00e0 la reprise d'une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation de cr\u00e9ances pour 2,3 millions de dollars US du fait de l\u2019\u00e9volution favorable d\u2019un litige en rapport avec l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre ; et
(iii)2,5 millions de dollars US d'autres produits nets dont une reprise de provision de restructuration de 1,2 million de dollars US et 0,9 million de dollars US li\u00e9s \u00e0 la vente d'\u00e9quipements de l'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre. LI2
Pour l'exercice s\u2019achevant au 31 d\u00e9cembre 2022, le r\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 (4,5)\u00a0millions de dollars US en raison notamment des \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
(iv)(7,1) millions de dollars US de charges financi\u00e8res li\u00e9es \u00e0 l'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 dont (2,7) millions de dollars US de co\u00fbt de d\u00e9sactualisation ainsi que (4,4)\u00a0millions de dollars US d'augmentation de l'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 suite \u00e0 la r\u00e9vision des hypoth\u00e8ses d'utilisation de la flotte Shearwater sur la dur\u00e9e restante de l'Accord de Capacit\u00e9 (note 14)\u00a0;
(v)(2,0) millions de dollars US de provision pour litige en rapport avec l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre. Conform\u00e9ment aux dispositions de l'accord pour la vente de la participation de CGG dans SBGS \u00e0 Fugro en 2020, la provision est li\u00e9e \u00e0 une demande de remboursement partiel par Fugro des frais encourus dans un litige de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle concernant SBGS\u00a0;
(vi)2,3 millions de dollars pour une reprise de provision en lien avec des imp\u00f4ts retenus \u00e0 la source et ayant trait \u00e0 l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine et l'activit\u00e9 Multi-Physique\u00a0;\u00a0et
(vii)1.8 millions de dollars de reprise de provision pour co\u00fbts de personnel (charges sociales et imp\u00f4t sur le revenu des particuliers).
Le tableau ci-apr\u00e8s pr\u00e9sente le flux net de tr\u00e9sorerie des activit\u00e9s abandonn\u00e9es de chaque p\u00e9riode\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Flux de tr\u00e9sorerie provenant de l'exploitation | \n\n (1,6) | \n\n - | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie nets affect\u00e9s aux investissements | \n\n 0,5 | \n\n - | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie nets provenant des op\u00e9rations de financement | \n\n (21,9) | \n\n (21,9) | \n
| \n Incidence des variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Variation de tr\u00e9sorerie des activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n (23,0) | \n\n (21,9) | \n
En 2023, les flux de tr\u00e9sorerie nets consomm\u00e9s par les activit\u00e9s abandonn\u00e9es incluaient (21,9) millions de dollars US d'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9.
En 2022, les flux de tr\u00e9sorerie nets consomm\u00e9s par les activit\u00e9s abandonn\u00e9es incluaient (21,9) millions de dollars US d'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9.
Les actifs non courants et les groupes d\u2019actifs comprenant des actifs et des passifs qui devraient \u00eatre recouvr\u00e9s principalement par la vente plut\u00f4t que par leur utilisation continue sont class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente. Les actifs destin\u00e9s \u00e0 la vente sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt historique et de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente.
Les actifs non courants (ou un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9) class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9. Les passifs d\u2019un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres passifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9.
Les actifs non courants et les groupes d\u2019actifs comprenant des actifs et des passifs qui devraient \u00eatre recouvr\u00e9s principalement par la vente plut\u00f4t que par leur utilisation continue sont class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente. Les actifs destin\u00e9s \u00e0 la vente sont \u00e9valu\u00e9s au plus faible du co\u00fbt historique et de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente.
Les actifs non courants (ou un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9) class\u00e9s comme d\u00e9tenus en vue de la vente sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres actifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9. Les passifs d\u2019un groupe destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9 sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment des autres passifs dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9.
Une activit\u00e9 abandonn\u00e9e est une composante d\u2019une entit\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e ou qui est class\u00e9e comme d\u00e9tenue en vue de la vente et qui repr\u00e9sente un secteur d\u2019activit\u00e9 ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ou fait partie d\u2019un seul plan coordonn\u00e9 visant \u00e0 c\u00e9der un secteur d\u2019activit\u00e9 principal ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ; ou est une filiale acquise exclusivement dans le but de revendre.
Tout profit ou toute perte r\u00e9sultant de la cession, ainsi que les r\u00e9sultats de ces activit\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la date de cession, sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment en tant qu\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es dans notre compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9 et dans les notes annexes. Les p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes sont retrait\u00e9es.
La note\u00a05 contient des informations compl\u00e9mentaires sur les activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
Une activit\u00e9 abandonn\u00e9e est une composante d\u2019une entit\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e ou qui est class\u00e9e comme d\u00e9tenue en vue de la vente et qui repr\u00e9sente un secteur d\u2019activit\u00e9 ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ou fait partie d\u2019un seul plan coordonn\u00e9 visant \u00e0 c\u00e9der un secteur d\u2019activit\u00e9 principal ou une zone g\u00e9ographique d\u2019activit\u00e9 distincte ; ou est une filiale acquise exclusivement dans le but de revendre.
Tout profit ou toute perte r\u00e9sultant de la cession, ainsi que les r\u00e9sultats de ces activit\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 la date de cession, sont pr\u00e9sent\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment en tant qu\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es dans notre compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9 et dans les notes annexes. Les p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes sont retrait\u00e9es.
La note\u00a05 contient des informations compl\u00e9mentaires sur les activit\u00e9s abandonn\u00e9es.
NOTE 5Actifs d\u00e9tenus en vue de la vente eT activit\u00e9s abandonn\u00e9es
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires total | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Charges d'exploitation | \n\n 10,9 | \n\n 3,3 | \n
| \n Total autres produits (charges) net | \n\n 2,3 | \n\n (1,4) | \n
| \n R\u00e9sultat d'exploitation | \n\n 13,2 | \n\n 1,9 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n (1,7) | \n\n (7,1) | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n 0,8 | \n\n 0,7 | \n
| \n R\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n 12,3 | \n\n (4,5) | \n
Pour l'exercice s\u2019achevant au 31 d\u00e9cembre 2023, le r\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 12,3\u00a0millions de dollars US en raison notamment des \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
(i)(1,9) millions de dollars US de charges financi\u00e8res li\u00e9es au co\u00fbt de d\u00e9sactualisation de l'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 IVC\u00a0(note 14);
(ii)10,7 millions de dollars US de produit d'exploitation li\u00e9 notamment \u00e0 la reprise non utilis\u00e9e de frais juridiques suite \u00e0 l'accord conclu avec Fugro pour 1,8 millions de dollars US, \u00e0 des reprises de provisions ayant trait \u00e0 l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine ainsi qu'\u00e0 la reprise d'une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation de cr\u00e9ances pour 2,3 millions de dollars US du fait de l\u2019\u00e9volution favorable d\u2019un litige en rapport avec l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre ; et
(iii)2,5 millions de dollars US d'autres produits nets dont une reprise de provision de restructuration de 1,2 million de dollars US et 0,9 million de dollars US li\u00e9s \u00e0 la vente d'\u00e9quipements de l'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre. LI2
Pour l'exercice s\u2019achevant au 31 d\u00e9cembre 2022, le r\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 (4,5)\u00a0millions de dollars US en raison notamment des \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
(iv)(7,1) millions de dollars US de charges financi\u00e8res li\u00e9es \u00e0 l'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 dont (2,7) millions de dollars US de co\u00fbt de d\u00e9sactualisation ainsi que (4,4)\u00a0millions de dollars US d'augmentation de l'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 suite \u00e0 la r\u00e9vision des hypoth\u00e8ses d'utilisation de la flotte Shearwater sur la dur\u00e9e restante de l'Accord de Capacit\u00e9 (note 14)\u00a0;
(v)(2,0) millions de dollars US de provision pour litige en rapport avec l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre. Conform\u00e9ment aux dispositions de l'accord pour la vente de la participation de CGG dans SBGS \u00e0 Fugro en 2020, la provision est li\u00e9e \u00e0 une demande de remboursement partiel par Fugro des frais encourus dans un litige de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle concernant SBGS\u00a0;
(vi)2,3 millions de dollars pour une reprise de provision en lien avec des imp\u00f4ts retenus \u00e0 la source et ayant trait \u00e0 l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine et l'activit\u00e9 Multi-Physique\u00a0;\u00a0et
(vii)1.8 millions de dollars de reprise de provision pour co\u00fbts de personnel (charges sociales et imp\u00f4t sur le revenu des particuliers).
Le tableau ci-apr\u00e8s pr\u00e9sente le flux net de tr\u00e9sorerie des activit\u00e9s abandonn\u00e9es de chaque p\u00e9riode\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Flux de tr\u00e9sorerie provenant de l'exploitation | \n\n (1,6) | \n\n - | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie nets affect\u00e9s aux investissements | \n\n 0,5 | \n\n - | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie nets provenant des op\u00e9rations de financement | \n\n (21,9) | \n\n (21,9) | \n
| \n Incidence des variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Variation de tr\u00e9sorerie des activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n (23,0) | \n\n (21,9) | \n
En 2023, les flux de tr\u00e9sorerie nets consomm\u00e9s par les activit\u00e9s abandonn\u00e9es incluaient (21,9) millions de dollars US d'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9.
En 2022, les flux de tr\u00e9sorerie nets consomm\u00e9s par les activit\u00e9s abandonn\u00e9es incluaient (21,9) millions de dollars US d'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9.
Selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence, la participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture est initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, et la valeur comptable est augment\u00e9e ou diminu\u00e9e pour comptabiliser la quote-part de l\u2019investisseur dans les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise d\u00e9tenue apr\u00e8s la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition qui fait partie de la valeur comptable d\u2019une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture n\u2019est pas comptabilis\u00e9 individuellement et n\u2019est pas soumis au test de d\u00e9pr\u00e9ciation s\u00e9par\u00e9ment.
Apr\u00e8s application de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence, nous d\u00e9terminons s\u2019il est n\u00e9cessaire de comptabiliser une perte de valeur suppl\u00e9mentaire sur notre participation dans les entreprises associ\u00e9es. \u00c0 la fin de chaque trimestre, le Groupe appr\u00e9cie s\u2019il existe une indication objective de d\u00e9pr\u00e9ciation de ses participations dans les entreprises mises en \u00e9quivalence. Dans ce cas, le montant de la perte de valeur est \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur recouvrable et la valeur comptable des participations. La perte de valeur \u00e9ventuelle est comptabilis\u00e9e dans la ligne \u00ab\u00a0R\u00e9sultat net des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb du compte de r\u00e9sultat.
Lorsqu\u2019une participation cesse d\u2019\u00eatre une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou une joint-venture et devient un actif financier, nous ne recourons plus \u00e0 la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Les participations conserv\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur.\u00a0Nous comptabilisons en r\u00e9sultat toute diff\u00e9rence entre (i)\u00a0la juste valeur de toute participation conserv\u00e9e et tout produit de la cession d\u2019une participation partielle dans l\u2019entreprise associ\u00e9e ou la joint-venture\u00a0; et (ii)\u00a0la valeur comptable de la participation \u00e0 la date d\u2019abandon de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence.
Selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence, la participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture est initialement comptabilis\u00e9e au co\u00fbt, et la valeur comptable est augment\u00e9e ou diminu\u00e9e pour comptabiliser la quote-part de l\u2019investisseur dans les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise d\u00e9tenue apr\u00e8s la date d\u2019acquisition. L\u2019\u00e9cart d\u2019acquisition qui fait partie de la valeur comptable d\u2019une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou dans une joint-venture n\u2019est pas comptabilis\u00e9 individuellement et n\u2019est pas soumis au test de d\u00e9pr\u00e9ciation s\u00e9par\u00e9ment.
Apr\u00e8s application de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence, nous d\u00e9terminons s\u2019il est n\u00e9cessaire de comptabiliser une perte de valeur suppl\u00e9mentaire sur notre participation dans les entreprises associ\u00e9es. \u00c0 la fin de chaque trimestre, le Groupe appr\u00e9cie s\u2019il existe une indication objective de d\u00e9pr\u00e9ciation de ses participations dans les entreprises mises en \u00e9quivalence. Dans ce cas, le montant de la perte de valeur est \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur recouvrable et la valeur comptable des participations. La perte de valeur \u00e9ventuelle est comptabilis\u00e9e dans la ligne \u00ab\u00a0R\u00e9sultat net des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence\u00a0\u00bb du compte de r\u00e9sultat.
Lorsqu\u2019une participation cesse d\u2019\u00eatre une participation dans une entreprise associ\u00e9e ou une joint-venture et devient un actif financier, nous ne recourons plus \u00e0 la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Les participations conserv\u00e9es sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur.\u00a0Nous comptabilisons en r\u00e9sultat toute diff\u00e9rence entre (i)\u00a0la juste valeur de toute participation conserv\u00e9e et tout produit de la cession d\u2019une participation partielle dans l\u2019entreprise associ\u00e9e ou la joint-venture\u00a0; et (ii)\u00a0la valeur comptable de la participation \u00e0 la date d\u2019abandon de la m\u00e9thode de mise en \u00e9quivalence.
NOTE 27Transactions avec les entreprises associ\u00e9es et\u00a0coentreprises
Les coentreprises et entreprises associ\u00e9es du groupe CGG appartiennent majoritairement \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles Terrestre et Marine.
Le tableau suivant pr\u00e9sente les transactions avec nos coentreprises et nos entreprises associ\u00e9es.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n\n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n|
| \n Ventes de mat\u00e9riel g\u00e9ophysique | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n
| \n Locations de mat\u00e9riel et prestations de conseil | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n 2,1 | \n\n 2,1 | \n
| \n Produits | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 2,8 | \n\n 2,8 | \n
| \n Autres produits et charges | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbt des ventes | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Cr\u00e9ances commerciales et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Cr\u00e9ances et actifs | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Dettes fournisseurs et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Dettes et passifs | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n (a)Correspond principalement \u00e0 des transactions li\u00e9es avec une soci\u00e9t\u00e9 mise en \u00e9quivalence de l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine en cours de liquidation. (b)Au 31 d\u00e9cembre 2023, notre participation dans Argas (49\u00a0%) a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e au Groupe Taqa (note 8). | \n
Aucune facilit\u00e9 de paiement ou pr\u00eat n\u2019a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 au Groupe par les actionnaires pendant les deux derni\u00e8res ann\u00e9es.
Les participations et autres immobilisations financi\u00e8res comprennent des titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es et des pr\u00eats et cr\u00e9ances.
Les titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, actuellement pr\u00e9sent\u00e9s dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e, sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par r\u00e9sultat. Pour les titres cot\u00e9s, cette juste valeur correspond au cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les participations et autres immobilisations financi\u00e8res comprennent des titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es et des pr\u00eats et cr\u00e9ances.
Les titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, actuellement pr\u00e9sent\u00e9s dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e, sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par r\u00e9sultat. Pour les titres cot\u00e9s, cette juste valeur correspond au cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les participations et autres immobilisations financi\u00e8res comprennent des titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es et des pr\u00eats et cr\u00e9ances.
Les titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, actuellement pr\u00e9sent\u00e9s dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e, sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par r\u00e9sultat. Pour les titres cot\u00e9s, cette juste valeur correspond au cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
NOTE 7Participations, autres immobilisations financi\u00e8res NON COURANTES et\u00a0autres actifs financiers courants
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Titres non consolid\u00e9s\u00a0(a) | \n\n - | \n\n 1,0 | \n
| \n Pr\u00eats et avances | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n D\u00e9p\u00f4ts et autres\u00a0(b) | \n\n 22,7 | \n\n 17,3 | \n
| \n Participations et autres immobilisations financi\u00e8res non courantes | \n\n 22,7 | \n\n 18,4 | \n
| \n Autres | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Autres actifs financiers courants | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Total PARTICIPATIONS, AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCI\u00e8RES | \n\n 22,7 | \n\n 18,5 | \n
| \n (a)Les titres Interactive Network Technologies Inc. ont \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9s en D\u00e9cembre 2023. Aucune restriction ou aucun engagement n\u2019existe entre le Groupe et les entit\u00e9s non consolid\u00e9es. (b)Dont, au 31 d\u00e9cembre 2023, les actifs financiers donn\u00e9s en garantie qui s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 22,0 millions de dollars US et sont principalement en lien avec des contrats clients et des locations de b\u00e2timent li\u00e9e \u00e0 l'activit\u00e9 SMO. | \n
Les participations et autres immobilisations financi\u00e8res comprennent des titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es et des pr\u00eats et cr\u00e9ances.
Les titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, actuellement pr\u00e9sent\u00e9s dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e, sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par r\u00e9sultat. Pour les titres cot\u00e9s, cette juste valeur correspond au cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les clients de l'activit\u00e9 Data Digital & Energy Transition (\u00ab\u00a0DDE\u00a0\u00bb) sont g\u00e9n\u00e9ralement d\u2019importants groupes p\u00e9troliers et gaziers nationaux et internationaux, ce qui r\u00e9duit le risque potentiel de cr\u00e9dit.
En ce qui concerne l\u2019activit\u00e9 Sensing & Monitoring, une grande partie des ventes fait l\u2019objet de lettres de cr\u00e9dit irr\u00e9vocables.
Le Groupe applique le mod\u00e8le simplifi\u00e9 des pertes de cr\u00e9dits attendues. Les pertes de cr\u00e9dit potentielles sont non mat\u00e9rielles du fait de la composition du portefeuille clients du Groupe. Il constate une d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances douteuses, d\u00e9termin\u00e9e en fonction du risque de d\u00e9faillance de certains clients, des tendances historiques, ainsi que d\u2019autres facteurs. Les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables ne sont pas significatives pour les p\u00e9riodes pr\u00e9sent\u00e9es et restent conformes aux attentes du management.
Les actifs sur contrats repr\u00e9sentent le droit de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 une contrepartie en \u00e9change de biens ou de services que la Soci\u00e9t\u00e9 a transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 un client lorsque ce droit n'est pas conditionn\u00e9 par autre chose que le passage du temps (par exemple, un chiffre d'affaires comptabilis\u00e9 par l\u2019application de la m\u00e9thode du pourcentage d\u2019avancement avant que la Soci\u00e9t\u00e9 n'ait le droit contractuellement de facturer).
Les dettes obligataires et les autres emprunts portant int\u00e9r\u00eats sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction directement attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission de la dette. Ces passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti en appliquant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la dette financi\u00e8re est augment\u00e9e des int\u00e9r\u00eats capitalis\u00e9s.
La comptabilisation initiale de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 s\u2019est faite \u00e0 la juste valeur soit la valeur actualis\u00e9e des d\u00e9caissements estim\u00e9s, fond\u00e9s sur des hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte de navire sur la p\u00e9riode d\u2019engagement. Par la suite, ce passif financier est comptabilis\u00e9 \u00e0 la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti. Les effets de changements d\u2019hypoth\u00e8ses sur la valeur du passif financier sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Note 14.
Afin de limiter son exposition aux risques de change li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s libell\u00e9es dans des monnaies diff\u00e9rentes de la monnaie principale de l\u2019environnement \u00e9conomique, le Groupe a recours \u00e0 des instruments financiers conclus de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9. Le Groupe peut \u00e9galement avoir recours \u00e0 des contrats de swap de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat afin de limiter son exposition aux variations de ces taux. Conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de couverture, le Groupe n\u2019utilise pas d\u2019instruments de couverture \u00e0 des fins sp\u00e9culatives. Cependant, certains de ces d\u00e9riv\u00e9s non \u00e9ligibles \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture sont trait\u00e9s comme des instruments sp\u00e9culatifs et donc comptabilis\u00e9s en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9riv\u00e9s de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 sont conclus dans le cadre de conventions qui pr\u00e9voient de compenser les montants dus et \u00e0 recevoir en cas de d\u00e9faillance de l\u2019une des parties contractantes. Ces accords de compensation conditionnels ne respectent pas les crit\u00e8res de la norme IAS\u00a032 pour permettre la compensation des d\u00e9riv\u00e9s actifs et passifs dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e.
Les \u00e9carts de change sur les instruments financiers libell\u00e9s en devises correspondant \u00e0 la partie efficace d\u2019une couverture d\u2019investissement net dans une filiale \u00e9trang\u00e8re sont inscrits dans les capitaux propres au poste \u00ab\u00a0\u00c9carts de conversion\u00a0\u00bb, la partie inefficace \u00e9tant comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat. La valeur cumul\u00e9e des \u00e9carts de change enregistr\u00e9s directement en capitaux propres sera comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat lors de la cession totale ou partielle de la filiale \u00e9trang\u00e8re.
Lorsque les produits d\u00e9riv\u00e9s remplissent les conditions requises pour la comptabilit\u00e9 de couverture des flux de tr\u00e9sorerie, nous comptabilisons les variations de la juste valeur de la partie efficace des instruments de couverture dans les capitaux propres. La partie inefficace est enregistr\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Les montants comptabilis\u00e9s directement en capitaux propres sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle la transaction couverte pr\u00e9vue affecte le r\u00e9sultat.
Les instruments d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur lors de leur comptabilisation initiale. Par la suite la juste valeur des d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e \u00e0 chaque cl\u00f4ture et les variations successives de la juste valeur sont imm\u00e9diatement comptabilis\u00e9es au cours de la p\u00e9riode dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits (pertes) financiers\u00a0\u00bb. Les instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re en courant pour les d\u00e9riv\u00e9s \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance de moins de 12\u00a0mois et en non courant pour les autres.
NOTE 3Clients et comptes rattach\u00e9s
L\u2019analyse des cr\u00e9ances clients par \u00e9ch\u00e9ance est la suivante\u00a0:
| \n \n | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts\u00a0\u2013 part court terme | \n\n 267,7 | \n\n 283,8 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses\u00a0\u2013 part court terme | \n\n (22,1) | \n\n (30,2) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets\u00a0\u2013 part court terme | \n\n 245,6 | \n\n 253,6 | \n
| \n Actifs sur contrats | \n\n 65,3 | \n\n 54,7 | \n
| \n Total cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s\u00a0 | \n\n 310,9 | \n\n 308,3 | \n
Les provisions pour cr\u00e9ances douteuses concernent exclusivement les cr\u00e9ances \u00e9chues \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019analyse de la balance \u00e2g\u00e9e des clients et comptes rattach\u00e9s s\u2019\u00e9tablit comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Non \u00e9chus | \n\n 30\u00a0jours | \n\n 30-60\u00a0jours | \n\n 60-90\u00a0jours | \n\n 90-120\u00a0jours | \n\n >\u00a0120\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts | \n\n 151,8 | \n\n 24,0 | \n\n 14,3 | \n\n 4,5 | \n\n 12,4 | \n\n 60,7 | \n\n 267,7 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (22,1) | \n\n (22,1) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets | \n\n 151,8 | \n\n 24,0 | \n\n 14,3 | \n\n 4,5 | \n\n 12,4 | \n\n 38,6 (a) | \n\n 245,6 | \n
| \n (a)Inclut les cr\u00e9ances nettes ONGC concern\u00e9es par la proc\u00e9dure d'arbitrage. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022, l\u2019analyse de la balance \u00e2g\u00e9e des clients et comptes rattach\u00e9s s\u2019\u00e9tablit comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Non \u00e9chus | \n\n 30\u00a0jours | \n\n 30-60\u00a0jours | \n\n 60-90\u00a0jours | \n\n 90-120\u00a0jours | \n\n >\u00a0120\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts | \n\n 154,6 | \n\n 30,1 | \n\n 10,6 | \n\n 8,3 | \n\n 4,3 | \n\n 75,9 | \n\n 283,8 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (30,2) | \n\n (30,2) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets | \n\n 154,6 | \n\n 30,1 | \n\n 10,6 | \n\n 8,3 | \n\n 4,3 | \n\n 45,7 (a) | \n\n 253,6 | \n
| \n (a)Inclut les cr\u00e9ances nettes ONGC concern\u00e9es par la proc\u00e9dure d'arbitrage. | \n
Arbitrage ONGC en Inde
Le 18 mars 2013, la soci\u00e9t\u00e9 CGG Services SAS, une filiale de CGG SA, a initi\u00e9 une proc\u00e9dure d\u2019arbitrage \u00e0 l\u2019encontre de la soci\u00e9t\u00e9 indienne ONGC aux fins de recouvrer certaines sommes dues par cette derni\u00e8re au titre de trois contrats commerciaux conclus entre d\u2019une part, ONGC et CGG Services SAS et d\u2019autre part, ONGC et Wavefield Inseis AS, entre 2008 et 2010.
Le tribunal arbitral a rendu une sentence en faveur de CGG le 26 juillet 2017. ONGC a fait appel de la sentence du tribunal le 27 octobre 2017.
Le 6 janvier 2020, la Haute Cour de Bombay a rejet\u00e9 sans frais la demande d\u2019ONGC visant \u00e0 annuler la sentence du tribunal. ONGC a fait appel de la d\u00e9cision de la Haute Cour de Bombay le 2 mars 2020.
Le 3 mars 2021, la Cour a ordonn\u00e9 et ONGC a effectu\u00e9 le d\u00e9p\u00f4t de 2 686 439 944 INR aupr\u00e8s de la Haute Cour de Bombay, \u00e9quivalant approximativement \u00e0 36 millions de dollars am\u00e9ricains selon le taux de change de l\u2019\u00e9poque.
\u00e0 la date d'arr\u00eat\u00e9 des comptes, les proc\u00e9dures l\u00e9gales sont toujours en cours et CGG continue de r\u00e9clamer l'ex\u00e9cution des paiements.
Le Groupe n\u2019a pas de contrat d\u2019affacturage en cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, ni au 31 d\u00e9cembre 2022.
NOTE 6Provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||
| \n Solde au d\u00e9but de l\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin d\u2019exercice | \n|
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 30,2 | \n\n 1,7 | \n\n (8,5)(b) | \n\n (1,3) | \n\n 22,1 | \n
| \n Stocks et en cours | \n\n 43,7 | \n\n 13,9 | \n\n (1,7) | \n\n 1,3 | \n\n 57,2 | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4t | \n\n 4,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n (0,1) | \n\n 4,0 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 3,2 | \n\n 0,4 | \n\n (0,3) | \n\n - | \n\n 3,3 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations comptabilis\u00e9es | \n\n 81,2 | \n\n 16,0 | \n\n (10,5) | \n\n (0,1) | \n\n 86,6 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change. (b)Correspond principalement \u00e0 des reprises de provision clients. Inclut une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation de cr\u00e9ances pour 2,3 millions de dollars US du fait de l\u2019\u00e9volution favorable d\u2019un litige en rapport avec l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||
| \n Solde au d\u00e9but de l\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin d\u2019exercice | \n|
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 32,4 | \n\n 0,4 | \n\n (3,3) | \n\n 0,7 | \n\n 30,2 | \n
| \n Stocks et en cours | \n\n 50,0 | \n\n 0,9 | \n\n (4,6) | \n\n (2,6) | \n\n 43,7 | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4t | \n\n 6,1 | \n\n - | \n\n (2,0) | \n\n - | \n\n 4,1 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 5,2 | \n\n - | \n\n (1,7) | \n\n (0,3) | \n\n 3,2 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations comptabilis\u00e9es | \n\n 93,7 | \n\n 1,3 | \n\n (11,6) | \n\n (2,2) | \n\n 81,2 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change et des variations de p\u00e9rim\u00e8tre. | \n
NOTE 7Participations, autres immobilisations financi\u00e8res NON COURANTES et\u00a0autres actifs financiers courants
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Titres non consolid\u00e9s\u00a0(a) | \n\n - | \n\n 1,0 | \n
| \n Pr\u00eats et avances | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n D\u00e9p\u00f4ts et autres\u00a0(b) | \n\n 22,7 | \n\n 17,3 | \n
| \n Participations et autres immobilisations financi\u00e8res non courantes | \n\n 22,7 | \n\n 18,4 | \n
| \n Autres | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Autres actifs financiers courants | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Total PARTICIPATIONS, AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCI\u00e8RES | \n\n 22,7 | \n\n 18,5 | \n
| \n (a)Les titres Interactive Network Technologies Inc. ont \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9s en D\u00e9cembre 2023. Aucune restriction ou aucun engagement n\u2019existe entre le Groupe et les entit\u00e9s non consolid\u00e9es. (b)Dont, au 31 d\u00e9cembre 2023, les actifs financiers donn\u00e9s en garantie qui s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 22,0 millions de dollars US et sont principalement en lien avec des contrats clients et des locations de b\u00e2timent li\u00e9e \u00e0 l'activit\u00e9 SMO. | \n
NOTE 13Dettes financi\u00e8res
La dette financi\u00e8re brute du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1\u00a0300,8\u00a0millions de dollars\u00a0US. Elle s\u2019\u00e9levait \u00e0 1\u00a0249,2\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Notre dette brute se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Courant | \n\n Non courant | \n\n Total | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Total | \n|
| \n Obligations 2027 | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n 1 124,0 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n 1,2 | \n\n 31,0 | \n\n 32,2 | \n\n 2,8 | \n\n 10,0 | \n\n 12,8 | \n
| \n Passifs locatifs | \n\n 37,4 | \n\n 65,4 | \n\n 102,8 | \n\n 37,9 | \n\n 54,8 | \n\n 92,7 | \n
| \n Sous-total | \n\n 38,6 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 281,4 | \n\n 40,7 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 19,4 | \n\n - | \n\n 19,4 | \n\n 19,7 | \n\n - | \n\n 19,7 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 58,0 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 300,8 | \n\n 60,4 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 249,2 | \n
| \n D\u00e9couverts bancaires | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 58,0 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 300,8 | \n\n 60,4 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 249,2 | \n
D\u00e8s septembre 2022, CGG a conclu un accord de financement d'actif pour d\u00e9velopper la capacit\u00e9 HPC et Cloud Solutions. Dans le cadre de cet accord, l'\u00e9tablissement financier accepte, de r\u00e9gler sur instructions de CGG, des factures fournisseurs pour le compte de CGG.
Chaque facture \u00e9tait trait\u00e9e dans cet accord comme un pr\u00eat unique avec son propre \u00e9ch\u00e9ancier de remboursement avant qu\u2019une consolidation ait lieu en Octobre 2023.
A cette date, CGG a ouvert un nouveau centre HPC (High-Performance Computing) dans le sud-est de l\u2019Angleterre. L\u2019ouverture de ce nouveau centre a \u00e9t\u00e9 financ\u00e9e d\u00e8s 2022 avec deux cat\u00e9gories de passifs\u00a0:
\u25cfDe nouveaux engagements couverts par la norme IFRS16\u00a0: la signature en juin 2023 d\u2019un bail \u00e0 horizon 15 ans, et des locations successives suppl\u00e9mentaires d\u2019\u00e9quipements de calcul; expliquant principalement l\u2019augmentation de 29,8 millions de dollars du passif locatif entre 2022 et 2023, et
\u25cfLa mise en place d\u2019un compl\u00e9ment de financement d\u2019actif en 2023 de 23,9 millions de dollars US (note 28), qui porte apr\u00e8s ren\u00e9gociation, le financement total du nouveau site sur les deux ann\u00e9es cons\u00e9cutives \u00e0 31,5 millions de dollars US. Le capital restant d\u00fb au 31 d\u00e9cembre 2023 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 29,7 millions de dollars US. Des mensualit\u00e9s de 0,4 millions de dollars US seront pay\u00e9es jusqu\u2019en Juillet 2026, puis 3 mensualit\u00e9s de 9,4 millions de dollars US en Aout, Septembre et Octobre 2026.
\u00a0L'accord de financement est trait\u00e9 comme une dette financi\u00e8re et n'a pas le caract\u00e8re d'une dette op\u00e9rationnelle. Les flux de tr\u00e9sorerie sont pr\u00e9sent\u00e9s dans les flux de financement dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
En 2022, CGG avait finalis\u00e9 une op\u00e9ration de cession et reprise du bail de son si\u00e8ge social.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 1 249,2 | \n\n 1 308,4 | \n
| \n Remboursement d\u2019emprunts (a) | \n\n (1,8) | \n\n (0,1) | \n
| \n Nouveaux emprunts (a) | \n\n 23,9 | \n\n 10,7 | \n
| \n Paiements au titre des contrats de location | \n\n (57,0) | \n\n (48,4) | \n
| \n Cession et reprise du bail (b) | \n\n - | \n\n (29,0) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s (c) | \n\n (90,7) | \n\n (92,4) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n (125,6) | \n\n (159,2) | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net (c) | \n\n 95,3 | \n\n 98,5 | \n
| \n Prime de remboursement | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Augmentation du passif locatif (d) | \n\n 53,4 | \n\n 43,9 | \n
| \n Incidence des variations des taux de change (e) | \n\n 28,3 | \n\n (46,5) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (f) | \n\n 0,2 | \n\n 4,1 | \n
| \n Autre | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 1 300,8 | \n\n 1 249,2 | \n
| \n (a)Financement des actifs CGG dans le cadre du d\u00e9veloppement des capacit\u00e9s HPC et Cloud solutions en 2023 et en 2022. (b)Option exerc\u00e9e dans le cadre de la cession bail du si\u00e8ge social pour (29,0) millions de dollars US en 2022 (note 2). (c)Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats sur les tranches euros et dollars de l'emprunt obligataire et commission li\u00e9e \u00e0 la non-utilisation du RCF en 2023 et en 2022. (d)Inclut de nouveaux contrats de locations au Royaume-Uni et aux Etats-Unis pour respectivement 29,8 millions de dollars US et 21,5 millions de dollars US en 2023, et inclut le passif locatif issu du nouveau bail du si\u00e8ge social de CGG pour 13,7 millions de dollars US en 2022. (e)Principalement li\u00e9 \u00e0 la fluctuation de change EUR/USD sur l\u2019Obligation 2027 \u2013 tranche EUR. (f)Relatif \u00e0 l'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Morphosense en 2023 et \u00e0 l\u2019acquisition de Geocomp et d\u2019Ion en 2022. | \n
| \n \n | \n\n Date d\u2019\u00e9mission | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Montant nominal 31.12.2023 (en\u00a0millions de devises) | \n\n Solde net 31.12.2023 (en\u00a0MUS$) | \n\n Taux | \n
| \n Obligations 2027 - tranche USD | \n\n 2021 | \n\n 2027 | \n\n 500,0 US$ | \n\n 500,0 | \n\n 8,75\u00a0% | \n
| \n Obligations 2027 - tranche EUR | \n\n 2021 | \n\n 2027 | \n\n 585,0 \u20ac | \n\n 646,4 | \n\n 7,75\u00a0% | \n
| \n Sous-total Obligations 2027 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1 146,4 | \n\n \n | \n
| \n Autres emprunts | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32,2 | \n\n \n | \n
| \n Sous-total emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32,2 | \n\n \n | \n
| \n Passif locatif | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 102,8 | \n\n \n | \n
| \n Sous-total passif locatif | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 102,8 | \n\n \n | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1\u00a0281,4 | \n\n \n | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Dollars\u00a0US | \n\n 591,2 | \n\n 564,8 | \n
| \n Euro | \n\n 669,6 | \n\n 646,4 | \n
| \n Livre sterling | \n\n 13,8 | \n\n 7,7 | \n
| \n Dollar australien | \n\n 0,6 | \n\n 1,9 | \n
| \n Dollar canadien | \n\n 3,3 | \n\n 3,9 | \n
| \n Couronne norv\u00e9gienne | \n\n 0,1 | \n\n 0,9 | \n
| \n Dollar de Singapour | \n\n 1,5 | \n\n 2,5 | \n
| \n Rouble | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autre | \n\n 1,3 | \n\n 1,4 | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Taux variables (taux effectif moyen au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: nil, 2022\u00a0: nil) | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Taux fixes (taux effectif moyen au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: 8,05\u00a0%, 2022\u00a0: 7,94\u00a0%) | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
Le 1er avril 2021, CGG a \u00e9mis des obligations garanties \u00e0 8,75\u00a0%, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, pour un montant nominal de 500\u00a0millions de dollars US, et des obligations garanties \u00e0 7,75\u00a0% \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027 pour un montant nominal de 585 millions d'euros (ensemble, les \u00ab\u00a0Obligations 2027\u00a0\u00bb).
Ces obligations font l\u2019objet d\u2019une cotation sur le march\u00e9 Euro MTF de la Bourse de Luxembourg, et b\u00e9n\u00e9ficient de garanties de la part de filiales de CGG SA. La juste valeur hi\u00e9rarchique de ces obligations est de niveau 1.
Les Obligations 2027 n\u2019ont pas de \u00ab\u00a0maintenance covenant\u00a0\u00bb obligeant CGG \u00e0 respecter en permanence une ou plusieurs obligations financi\u00e8res. Cependant des restrictions sp\u00e9cifiques \u00ab\u00a0Incurrence covenant\u00a0\u00bb sont appliqu\u00e9es, portant sur l\u2019endettement suppl\u00e9mentaire, les accords de nantissement, la vente d\u2019actifs, les op\u00e9rations sur capital et sur les minoritaires, ainsi que les distributions de dividendes.
Les op\u00e9rations pr\u00e9cit\u00e9es sont permises dans certaines limites, c\u2019est notamment le cas pour le tirage de la facilit\u00e9 de cr\u00e9dit RCF d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous, qui est autoris\u00e9 sous la clause des dettes autoris\u00e9es \u00ab\u00a0Permitted Debt\u00a0\u00bb.
En ce qui concerne la vente d\u2019actifs, elle est autoris\u00e9e, entre autres, si le prix de vente est \u00e0 la juste valeur de march\u00e9 et que le Groupe r\u00e9investit le cash g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par cette vente dans des actifs de remplacement sous 365 jours.
\u25cfLe 20 septembre 2023, le conseil d\u2019administration a valid\u00e9 la cession du cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche relatif aux ann\u00e9es 2020, 2021 et 2022 \u00e0 La Banque Postale pour la contrepartie nette de 21,0 millions d\u2019euros. Cette vente est autoris\u00e9e sous la condition d'investissement en actifs de remplacement ou CAPEX sous 365 jours.
\u25cfEn 2023, le groupe CGG a \u00e9galement c\u00e9d\u00e9 sa participation dans deux entit\u00e9s dont la valeur de march\u00e9 est inf\u00e9rieure \u00e0 10 millions de dollar US. Conform\u00e9ment aux accords de financement du groupe, ces derni\u00e8res font exception aux limitations impos\u00e9es sur les ventes d\u2019actifs et ne n\u00e9cessitent donc pas de suivi de r\u00e9investissement dans la p\u00e9riode de\u00a0365 jours.
\u25cfLe 21 Novembre 2023 CGG a annonc\u00e9 avoir conclu un accord d\u00e9finitif avec Industrialization and Energy Services Company ( TAQA) pour la vente de l'int\u00e9gralit\u00e9 de sa participation de 49\u00a0% dans Arabian Geophysical and Surveying Company (ARGAS). Le 13 d\u00e9cembre 2023, CGG a re\u00e7u la somme de 2,7 millions de dollars US.
\u25cfLe 14 d\u00e9cembre 2023, Sercel a vendu sa participation de 19\u00a0% dans la soci\u00e9t\u00e9 am\u00e9ricaine Interactive Network Technologies Inc. (INT) pour un montant de 3,5 millions de dollars US.
Les Obligations 2027 ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises \u00e0 100\u00a0% de leur nominal.
Le produit r\u00e9sultant de l'\u00e9mission, ainsi que les liquidit\u00e9s disponibles, ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s pour\u00a0:
(i)le r\u00e8glement de l\u2019offre de rachat\u00a0;
(ii)satisfaire et lib\u00e9rer le 1er avril 2021 et par la suite rembourser le 1er\u00a0mai 2021 la totalit\u00e9 des obligations de premier rang existantes qui n'ont pas \u00e9t\u00e9 rachet\u00e9es dans le cadre de l'offre de rachat\u00a0;
(iii)satisfaire et lib\u00e9rer le 1er avril 2021 et par la suite rembourser le 14\u00a0avril 2021 la totalit\u00e9 des obligations de second rang existantes\u00a0;\u00a0et
(iv)payer tous les frais et d\u00e9penses y aff\u00e9rents.
Les Obligations 2027 partagent le m\u00eame portefeuille de s\u00fbret\u00e9s que le RCF, qui comprend notamment la biblioth\u00e8que US Earth Data, les titres des principales entit\u00e9s op\u00e9rationnelles de Sercel (Sercel SAS et Sercel Inc.), les titres des entit\u00e9s op\u00e9rationnelles significatives de DDE et certains pr\u00eats internes.
| \n En millions de dollars US | \n\n Date | \n\n Maturit\u00e9 | \n\n Montant maximal autoris\u00e9 | \n\n Montant | \n\n Montant mobilis\u00e9 | \n\n Montant disponible | \n
| \n Cr\u00e9dit renouvelable | \n\n 2021 | \n\n 2025 | \n\n 100,0 | \n\n \u2013 | \n\n 10 | \n\n 90,0 | \n
CGG a conclu le 1er avril 2021 un accord de cr\u00e9dit renouvelable super senior (\u00ab\u00a0RCF\u00a0\u00bb) d\u2019une maturit\u00e9 de 4,5 ans et d\u2019un montant de 100 millions de dollars US garanti par les m\u00eames s\u00fbret\u00e9s que les Obligations 2027. Le taux d'int\u00e9r\u00eat est d\u00e9termin\u00e9 selon le taux SOFR auquel est ajout\u00e9e une marge maximale de 5\u00a0% l'an r\u00e9visable \u00e0 la baisse en fonction de la notation du Groupe et de l'atteinte d'objectifs de r\u00e9duction des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre. Cette marge a \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9e \u00e0 la baisse par suite de la publication en avril 2023 par l\u2019agence de notation Fitch d\u2019une hausse de la notation du Groupe.
En 2023, 10 millions de dollars US du cr\u00e9dit renouvelable ont \u00e9t\u00e9 mobilis\u00e9s par l\u2019une de nos banques pr\u00eateuses afin permettre \u00e0 CGG d\u2019\u00e9mettre des cautions, garanties et indemnit\u00e9s en faveur de clients.
Des restrictions sp\u00e9cifiques, identiques \u00e0 celles des Obligations 2027 mentionn\u00e9es ci-dessus, sont appliqu\u00e9es portant sur l\u2019endettement suppl\u00e9mentaire, les accords de nantissement, la vente d\u2019actif, les op\u00e9rations sur capital et sur les minoritaires, ainsi que les distributions de dividendes.
Le RCF partage le m\u00eame portefeuille de s\u00fbret\u00e9s que les obligations 2027, comprenant notamment la biblioth\u00e8que Earth Data US, les titres des principales entit\u00e9s op\u00e9rationnelles de Sercel (Sercel SAS et Sercel Inc.), les titres des entit\u00e9s op\u00e9rationnelles significatives de DDE et certains pr\u00eats internes.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019accord du RCF, uniquement si la facilit\u00e9 est utilis\u00e9e \u00e0 hauteur de 40\u00a0% au moins de son total, le Groupe s\u2019est engag\u00e9 \u00e0 respecter trimestriellement un ratio maximum d\u2019\u00ab\u00a0Endettement Consolid\u00e9 Senior Garanti\u00a0\u00bb rapport\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00ab\u00a0EBITDA Consolid\u00e9\u00a0\u00bb de 3,5 pour 1 \u00e0 chaque p\u00e9riode glissante de 12 mois, dont les d\u00e9finitions sont pr\u00e9cis\u00e9es dans ladite convention de cr\u00e9dit comme suit\u00a0:
\u25cfl\u2019\u00ab Endettement Consolid\u00e9 Senior Garanti\u00a0\u00bb comprend la dette senior s\u00e9curis\u00e9e de laquelle sont retranch\u00e9es la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie\u00a0;
\u25cfl\u2019\u00ab EBITDA Consolid\u00e9\u00a0\u00bb est bas\u00e9 sur les Donn\u00e9es des Activit\u00e9s et est d\u00e9fini comme le r\u00e9sultat net avant charges financi\u00e8res, imp\u00f4ts, d\u00e9pr\u00e9ciations, amortissements et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la facilit\u00e9 de cr\u00e9dit n\u2019est pas utilis\u00e9e, il n\u2019y a donc aucune obligation concernant ce ratio, mais \u00e0 titre indicatif il est de 2,5 pour 1.
En octobre 2021, la BPI a octroy\u00e9 un pr\u00eat innovation de 2\u00a0millions d'euro \u00e0 taux pr\u00e9f\u00e9rentiel et \u00e0 maturit\u00e9 2028 avec remboursement trimestriel par tranche de 0,1\u00a0million d'euro \u00e0 partir de mars 2024 \u00e0 la division SMO.
NOTE 14Passifs financiers courants et non courants
Du fait de son activit\u00e9 internationale, le Groupe est expos\u00e9 \u00e0 des risques g\u00e9n\u00e9raux li\u00e9s aux op\u00e9rations \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Les principaux risques de march\u00e9 auxquels le Groupe est expos\u00e9 sont notamment l\u2019\u00e9volution des taux de change. Le Groupe ne conclut pas de contrats d\u2019instruments financiers \u00e0 des fins sp\u00e9culatives.
CGG tire une partie substantielle de son chiffre d\u2019affaires de ventes \u00e0 l\u2019\u00e9tranger et est donc soumis aux risques relatifs aux fluctuations des taux de change. Les recettes et d\u00e9penses du Groupe sont libell\u00e9es de mani\u00e8re pr\u00e9pond\u00e9rante en dollar\u00a0US et en euro, et dans une moindre mesure en devises telles que le r\u00e9al br\u00e9silien, le yuan chinois, la couronne norv\u00e9gienne, la livre sterling, le dollar canadien, le dollar australien et le ringgit malaisien.
Les fluctuations des taux de change du dollar\u00a0US par rapport \u00e0 d\u2019autres devises, l\u2019euro en particulier, ont eu dans le pass\u00e9 et auront \u00e0 l\u2019avenir un effet significatif sur les r\u00e9sultats du Groupe. Le Groupe g\u00e8re son exposition bilancielle (exposition \u00e0 la dette incluse) en maintenant un \u00e9quilibre entre actifs et passifs dans la m\u00eame devise, dans la mesure du possible, et en r\u00e9ajustant les \u00e9carts \u00e9ventuels par des ventes de devises au comptant et \u00e0 terme ou des op\u00e9rations en capital. Ainsi, bien que le Groupe tente de minimiser ce risque, il ne peut garantir que les fluctuations de cours de change n\u2019auront pas un effet significativement d\u00e9favorable sur ses r\u00e9sultats.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le Groupe estime ses d\u00e9penses nettes courantes en euros \u00e0 un montant de l\u2019ordre de 250\u00a0millions, et, en cons\u00e9quence, une variation d\u00e9favorable de 10\u00a0cents dans la parit\u00e9 moyenne de change entre l\u2019euro et le dollar\u00a0US aurait un impact n\u00e9gatif de l\u2019ordre de 25\u00a0millions de dollars\u00a0US au niveau de son r\u00e9sultat net et de ses capitaux propres.
L\u2019exposition au risque de change au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 figure dans le tableau ci-apr\u00e8s\u00a0:
| \n Converti en millions de\u00a0dollars\u00a0US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n|||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Devise engagements | \n\n Position nette avant couverture | \n\n Contrats anticip\u00e9s pris en compte | \n\n Position nette\u00a0apr\u00e8s couverture | \n|
| \n (a) | \n\n (b) | \n\n (c) | \n\n (d)\u202f=\u202f(a)\u202f\u2013\u202f(b)\u202f\u00b1\u202f(c) | \n\n (e) | \n\n (f)\u202f=\u202f(d)\u202f+\u202f(e) | \n|
| \n Dollar\u00a0US\u00a0(a) | \n\n 1 129,5 | \n\n (1110,6) | \n\n - | \n\n 18,9 | \n\n (28,5) | \n\n (9,6) | \n
| \n Euro\u00a0(b) | \n\n 31,0 | \n\n 33,7 | \n\n - | \n\n (2,7) | \n\n - | \n\n (2,7) | \n
| \n (a)Actifs et passifs mon\u00e9taires en dollars\u00a0US dans les soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle est l\u2019euro. (b)Actifs et passifs mon\u00e9taires en Euro dans les soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle est le dollar\u00a0US. | \n
En sus de l'exposition \u00e0 l'euro pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessus, l'exposition nette au risque de change, au 31 d\u00e9cembre 2023, est aussi li\u00e9e au real br\u00e9silien (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 23 millions de dollars US), \u00e0 la livre sterling (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 4 millions de dollars US), \u00e0 la couronne norv\u00e9gienne (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 12 millions de dollars US), et au dollar canadien (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 6 millions de dollars US).
La dette financi\u00e8re brute comprend les concours bancaires, la part \u00e0 court terme des dettes financi\u00e8res et les dettes financi\u00e8res \u00e0 long terme. La dette financi\u00e8re nette correspond \u00e0 la dette financi\u00e8re brute moins la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie. La dette financi\u00e8re nette est pr\u00e9sent\u00e9e comme une information compl\u00e9mentaire car certains investisseurs estiment que pr\u00e9senter la dette nette des disponibilit\u00e9s fournit une meilleure appr\u00e9ciation du risque d\u2019endettement financier. Toutefois, d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s peuvent pr\u00e9senter leur dette nette diff\u00e9remment. La dette nette ne mesure pas la performance financi\u00e8re en IFRS et ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une alternative \u00e0 d\u2019autres mesures de performances pr\u00e9sent\u00e9es en IFRS.
L\u2019endettement du Groupe est pour partie libell\u00e9 en euros et est valoris\u00e9 en dollars\u00a0US au cours de change de cl\u00f4ture.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la composante euro de la dette financi\u00e8re nette de 974 millions de dollars US s\u2019\u00e9levait \u00e0 465 millions d\u2019euros sur la base d\u2019un taux de cl\u00f4ture de 1,1050 dollar US. Une variation de 10 cents du taux de cl\u00f4ture est ainsi susceptible d\u2019avoir un impact de l\u2019ordre de 46 millions de dollars US sur la dette financi\u00e8re nette du Groupe.
Les op\u00e9rations de change \u00e0 terme visent \u00e0 couvrir les flux de tr\u00e9sorerie futurs contre les fluctuations de taux li\u00e9es aux contrats commerciaux attribu\u00e9s. Habituellement, la dur\u00e9e de ces contrats de change \u00e0 terme est inf\u00e9rieure \u00e0 un an.
Nous ne concluons aucun contrat de change \u00e0 terme \u00e0 des fins de trading.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le Groupe d\u00e9tenait des contrats de vente \u00e0 terme pour l\u2019\u00e9quivalent en dollars am\u00e9ricains de 52.6 millions de dollars\u00a0US (dont 45.1\u00a0millions de dollars\u00a0US rattach\u00e9s \u00e0 des factures \u00e9mises), dont 36.0\u00a0millions de dollars\u00a0US contre des euros et 16,6\u00a0millions de dollars US en euros contre des yuans chinois.
L\u2019impact de ces contrats de vente \u00e0 terme sur les \u00e9tats financiers est le suivant\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Actif (Passif) dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des contrats de vente \u00e0 terme de devises (notes\u00a04\u00a0et\u00a012) | \n\n (0,2) | \n\n 2,1 | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat (note\u00a021) | \n\n (1,5) | \n\n (7,1) | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s directement en capitaux propres | \n\n (0,5) | \n\n 0,3 | \n
Cons\u00e9cutivement au dernier exercice de refinancement intervenu au cours de l'ann\u00e9e 2021, le Groupe a r\u00e9alis\u00e9 son objectif d'avoir uniquement des dettes \u00e0 taux fixe, afin d'\u00e9viter d'\u00eatre sujet \u00e0 un risque de taux. Des modifications dans la politique mon\u00e9taire des banques f\u00e9d\u00e9rales am\u00e9ricaines et Banque centrale europ\u00e9enne, l\u2019\u00e9volution des march\u00e9s financiers et des changements dans la perception de notre qualit\u00e9 de cr\u00e9dit peuvent augmenter notre co\u00fbt de financement et par cons\u00e9quent affecter d\u00e9favorablement notre capacit\u00e9 \u00e0 refinancer notre dette, ce qui peut avoir une incidence sur notre activit\u00e9, notre liquidit\u00e9, le r\u00e9sultat des op\u00e9rations et nos conditions financi\u00e8res.
L\u2019exposition au risque de taux par maturit\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 figure dans le tableau ci-apr\u00e8s\u00a0:
| \n 31.12.2023 En millions de dollars US | \n\n Actifs financiers* | \n\n Dettes financi\u00e8res* | \n\n Position nette avant couverture | \n\n Position | \n\n Position nette apr\u00e8s couverture | \n|||||
| \n (a) | \n\n (b) | \n\n (c)\u00a0=\u00a0(a)\u00a0-\u00a0(b) | \n\n (d) | \n\n (e)\u00a0=\u00a0(c)\u00a0+\u00a0(d) | \n||||||
| \n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux | \n\n Taux variable | \n|
| \n Moins d\u2019un an | \n\n 107,1 | \n\n 165,7 | \n\n 41,7 | \n\n - | \n\n 65,4 | \n\n 165,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 65,4 | \n\n 165,7 | \n
| \n De 1 \u00e0\u00a02\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 69,8 | \n\n - | \n\n (69,8) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (69,8) | \n\n - | \n
| \n De 3 \u00e0\u00a05\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 157,7 | \n\n - | \n\n (1 157,7) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 157,7) | \n\n - | \n
| \n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,2 | \n\n - | \n\n (12,2) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (12,2) | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 107,1 | \n\n 165,7 | \n\n 1 281,4 | \n\n - | \n\n (1 174,3) | \n\n 165,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 174,3) | \n\n 165,7 | \n
| \n *Hors d\u00e9couverts bancaires et int\u00e9r\u00eats courus. | \n
Depuis le refinancement 2021, les sources de financement du Groupe CGG sont constitu\u00e9es d\u2019emprunts garantis soumis uniquement \u00e0 des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat fixes. Seuls les actifs financiers, sont soumis pour une part, \u00e0 des taux d'int\u00e9r\u00eats variables. En cons\u00e9quence, les charges financi\u00e8res du Groupe sont expos\u00e9es \u00e0 un risque de taux tr\u00e8s limit\u00e9.
Les cr\u00e9ances clients du Groupe et les investissements ne repr\u00e9sentent pas un risque de cr\u00e9dit significatif, du fait de la large vari\u00e9t\u00e9 de march\u00e9s dans lesquels le Groupe vend ses produits et services. N\u00e9anmoins, certains clients sont des soci\u00e9t\u00e9s nationales p\u00e9troli\u00e8res, ce qui peut engendrer des d\u00e9lais de paiement et nous exposer \u00e0 des risques politiques. Enfin, du fait de la nature internationale de nos activit\u00e9s, nous travaillons avec bon nombre de banques et sommes donc soumis au risque de contrepartie.
Des proc\u00e9dures sp\u00e9cifiques ont \u00e9t\u00e9 mises en place pour g\u00e9rer les r\u00e8glements clients et r\u00e9duire les risques. Les deux plus importants clients du Groupe contribuent en\u00a02023 pour respectivement 16,8\u00a0%, et 5,8\u00a0% au chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9. Ils contribuaient respectivement pour 8,8\u00a0% et 7,6\u00a0% en\u00a02022.
La perte de l\u2019un des clients importants du Groupe ou la d\u00e9t\u00e9rioration de la relation avec l\u2019un de ces clients pourrait avoir un impact sur les activit\u00e9s, le r\u00e9sultat d\u2019exploitation et la situation financi\u00e8re du Groupe.
Le Groupe s'appuie principalement sur sa capacit\u00e9 \u00e0 g\u00e9n\u00e9rer des liquidit\u00e9s \u00e0 partir de ses op\u00e9rations et sur son acc\u00e8s \u00e0 des sources de financements externes pour financer ses besoins en fonds de roulement.
La g\u00e9n\u00e9ration de liquidit\u00e9s du Groupe d\u00e9pend, entre autres, des conditions du march\u00e9, de la qualit\u00e9 de cr\u00e9dit des clients et des autres contreparties contractuelles, des pays de collecte des fonds et des \u00e9ventuelles restrictions de transfert en vigueur, ainsi que de la solidit\u00e9 de ses partenariats bancaires.
La capacit\u00e9 de CGG \u00e0 honorer ses \u00e9ch\u00e9ances de remboursement de dettes financi\u00e8res ou le paiement des int\u00e9r\u00eats financiers, ainsi qu\u2019\u00e0 financer ses investissements ou \u00e0 refinancer sa dette, d\u00e9pend de sa performance future, laquelle est sujette, dans une certaine mesure, au contexte \u00e9conomique, financier, comp\u00e9titif, l\u00e9gislatif, r\u00e9glementaire et \u00e0 d\u2019autres facteurs hors de son contr\u00f4le.
Face \u00e0 cette situation, les mesures suivantes ont \u00e9t\u00e9 mises en place pour g\u00e9rer les risques de liquidit\u00e9s du Groupe\u00a0:
\u25cfle Groupe a mis en place des conventions \u00e9largies de centralisation de tr\u00e9sorerie afin de faire circuler les liquidit\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du groupe et fournir des fonds en cas de besoin\u00a0;
\u25cfle Groupe cherche \u00e0 anticiper sa situation de liquidit\u00e9 (avec des rapports quotidiens sur les entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie, des rapports hebdomadaires sur les flux de tr\u00e9sorerie disponibles, des rapports r\u00e9guliers au Comit\u00e9 Finance et au Comit\u00e9 d\u2019Audit et de gestion des risques et, \u00e0 long terme, des \u00e9valuations du budget du Groupe et de son plan d\u2019affaires)\u00a0;
\u25cfle Groupe g\u00e8re les besoins de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme en ciblant les r\u00e9serves de liquidit\u00e9s disponibles et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, en r\u00e9duisant les investissements et les co\u00fbts et en vendant des actifs, et, si n\u00e9cessaire, en ajustant son profil et son portefeuille d\u2019activit\u00e9s\u00a0;
\u25cfle Groupe g\u00e8re les besoins de tr\u00e9sorerie \u00e0 long terme en planifiant le refinancement bien avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance, en entretenant des discussions r\u00e9guli\u00e8res avec les banques et en communiquant r\u00e9guli\u00e8rement avec les investisseurs au sujet de sa strat\u00e9gie\u00a0;
\u25cfle Responsable de la Conformit\u00e9 des \u00e9changes et la Tr\u00e9sorerie du Groupe sont r\u00e9guli\u00e8rement inform\u00e9s sur les pays dans lesquels la tr\u00e9sorerie pourrait \u00eatre bloqu\u00e9e ou difficile \u00e0 faire circuler au sein du groupe\u00a0; le Groupe v\u00e9rifie \u00e9galement son risque de contrepartie pour les ventes et la qualit\u00e9 de ses partenaires bancaires (notation)\u00a0;
\u25cfle Groupe vise \u00e0 maintenir l\u2019acc\u00e8s aux lignes de cr\u00e9dit garanties en s\u2019effor\u00e7ant de maintenir de bonnes relations avec ses partenaires bancaires.
Le Groupe est amen\u00e9 \u00e0 mettre en place des d\u00e9riv\u00e9s d'\u00e9nergie dans le cadre de la gestion du risque de l'\u00e9nergie. Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe s'est couvert pour les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Montant dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des contrats d'\u00e9lectricit\u00e9 (note\u00a012) | \n\n (0,7) | \n\n (3,8) | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s directement en capitaux propres | \n\n 2,5 | \n\n (2,9) | \n
L\u2019impact et la ventilation sur l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des instruments financiers du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 22,7 | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 310,9 | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 049,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 32,2 | \n\n 32,2 | \n\n - | \n\n - | \n\n 32,2 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 86,4 | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 21,8 | \n\n 21,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 21,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 0,9 | \n\n 0,9 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,9 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 287,7 | \n\n 1 191,0 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n 1 200,4 | \n\n 0,9 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 17,4 | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 308,3 | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 326,7 | \n\n 326,7 | \n\n 1,0 | \n\n 325,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 124,0 | \n\n 908,6 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 12,8 | \n\n 12,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,8 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 92,0 | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 41,8 | \n\n 41,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 41,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 1,8 | \n\n 1,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1,8 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 272,4 | \n\n 1 057,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n 1 178,6 | \n\n 1,8 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
La hi\u00e9rarchie des justes valeurs n\u2019a fait l\u2019objet d\u2019aucune modification en\u00a02023 tout comme en 2022.
En raison de leur courte maturit\u00e9, la juste valeur de la tr\u00e9sorerie, des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, les concours bancaires, des cr\u00e9ances clients et des dettes fournisseurs est consid\u00e9r\u00e9e identique \u00e0 leur valeur comptable.
\u00c0 la date du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
\u25cfles obligations s\u00e9curis\u00e9es de premier rang, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, en devise\u00a0USD, ont \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9es \u00e0 un prix actualis\u00e9 correspondant \u00e0 91,13\u00a0% de leur valeur nominale\u00a0;
\u25cfles obligations s\u00e9curis\u00e9es de premier rang, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, en devise EUR, ont \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9es \u00e0 un prix actualis\u00e9 correspondant \u00e0 91,91\u00a0% de leur valeur nominale.
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Autres passifs financiers courants : Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 | \n\n 21,3 | \n\n 20,0 | \n
| \n Autres passifs financiers non courants : Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 | \n\n 0,5 | \n\n 21,8 | \n
| \n TOTAL | \n\n 21,8 | \n\n 41,8 | \n
L\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est une obligation financi\u00e8re li\u00e9e \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9, le contrat de services d'acquisition de donn\u00e9es sismiques marine liant CGG et Shearwater jusqu\u2019en janvier 2025. L\u2019accord pr\u00e9voit le d\u00e9dommagement en cas d\u2019inactivit\u00e9 de plus d\u2019un des navires 3D haut de gamme de la flotte de Shearwater, pour un maximum de trois navires. L'indemnisation pour les navires inactifs repr\u00e9sente la valeur actualis\u00e9e des d\u00e9caissements estim\u00e9s y aff\u00e9rents, fond\u00e9s sur des hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte Shearwater sur la p\u00e9riode d\u2019engagement. L\u2019indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est une dette au co\u00fbt amorti.
Le 30 juin 2023, avec effet le 1er juillet 2023, CGG et Shearwater ont sign\u00e9 un avenant \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9 qui fixe le taux d'activit\u00e9 et annule le m\u00e9canisme de taux de march\u00e9 variable. L'avenant n'a pas eu d'effet au bilan sur le passif financier correspondant. L\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est \u00e9galement fix\u00e9e \u00e0 son montant maximum de (21,9) millions de dollars US en ann\u00e9e pleine jusqu'\u00e0 la fin de l'accord de capacit\u00e9 le 8 janvier 2025.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le montant r\u00e9siduel du passif financier au titre de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (21,8)\u00a0millions de dollars US avec une part courante \u00e0 (21,3)\u00a0millions de dollars US et une part non\u00a0courante \u00e0 (0,5)\u00a0million de dollars US.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 1 516,4 | \n\n 1 555,3 | \n
| \n Obligations issues des contrats de location | \n\n 127,4 | \n\n 106,9 | \n
| \n Total | \n\n 1 643,8 | \n\n 1 662,2 | \n
Le tableau suivant pr\u00e9sente sur les p\u00e9riodes \u00e0 venir les paiements futurs relatifs aux obligations et engagements contractuels au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Paiements dus par p\u00e9riode | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure \u00e0\u00a01\u00a0an | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n Total | \n|
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1,0 | \n\n 29,8 | \n\n 1 147,5 | \n\n - | \n\n 1 178,3 | \n
| \n Autres obligations \u00e0 long terme (int\u00e9r\u00eats) | \n\n 99,0 | \n\n 195,7 | \n\n 43,4 | \n\n - | \n\n 338,1 | \n
| \n Total obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 100,0 | \n\n 225,5 | \n\n 1 190,9 | \n\n - | \n\n 1 516,4 | \n
| \n Obligations issues des contrats de locations | \n\n 47,7 | \n\n 47,7 | \n\n 13,8 | \n\n 18,2 | \n\n 127,4 | \n
| \n Total obligations contractuelles\u00a0(a) (b) | \n\n 147,7 | \n\n 273,2 | \n\n 1 204,7 | \n\n 18,2 | \n\n 1 643,8 | \n
| \n (a)Les paiements en devises sont convertis en dollars\u00a0US sur la base des taux de change du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. (b)Ces montants sont des montants en principal et n'incluent pas les int\u00e9r\u00eats courus. | \n
Les participations et autres immobilisations financi\u00e8res comprennent des titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es et des pr\u00eats et cr\u00e9ances.
Les titres de participation dans des soci\u00e9t\u00e9s non consolid\u00e9es, actuellement pr\u00e9sent\u00e9s dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e, sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par r\u00e9sultat. Pour les titres cot\u00e9s, cette juste valeur correspond au cours de bourse \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les dettes obligataires et les autres emprunts portant int\u00e9r\u00eats sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction directement attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission de la dette. Ces passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti en appliquant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la dette financi\u00e8re est augment\u00e9e des int\u00e9r\u00eats capitalis\u00e9s.
La comptabilisation initiale de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 s\u2019est faite \u00e0 la juste valeur soit la valeur actualis\u00e9e des d\u00e9caissements estim\u00e9s, fond\u00e9s sur des hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte de navire sur la p\u00e9riode d\u2019engagement. Par la suite, ce passif financier est comptabilis\u00e9 \u00e0 la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti. Les effets de changements d\u2019hypoth\u00e8ses sur la valeur du passif financier sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Note 14.
Afin de limiter son exposition aux risques de change li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s libell\u00e9es dans des monnaies diff\u00e9rentes de la monnaie principale de l\u2019environnement \u00e9conomique, le Groupe a recours \u00e0 des instruments financiers conclus de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9. Le Groupe peut \u00e9galement avoir recours \u00e0 des contrats de swap de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat afin de limiter son exposition aux variations de ces taux. Conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de couverture, le Groupe n\u2019utilise pas d\u2019instruments de couverture \u00e0 des fins sp\u00e9culatives. Cependant, certains de ces d\u00e9riv\u00e9s non \u00e9ligibles \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture sont trait\u00e9s comme des instruments sp\u00e9culatifs et donc comptabilis\u00e9s en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9riv\u00e9s de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 sont conclus dans le cadre de conventions qui pr\u00e9voient de compenser les montants dus et \u00e0 recevoir en cas de d\u00e9faillance de l\u2019une des parties contractantes. Ces accords de compensation conditionnels ne respectent pas les crit\u00e8res de la norme IAS\u00a032 pour permettre la compensation des d\u00e9riv\u00e9s actifs et passifs dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e.
Les \u00e9carts de change sur les instruments financiers libell\u00e9s en devises correspondant \u00e0 la partie efficace d\u2019une couverture d\u2019investissement net dans une filiale \u00e9trang\u00e8re sont inscrits dans les capitaux propres au poste \u00ab\u00a0\u00c9carts de conversion\u00a0\u00bb, la partie inefficace \u00e9tant comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat. La valeur cumul\u00e9e des \u00e9carts de change enregistr\u00e9s directement en capitaux propres sera comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat lors de la cession totale ou partielle de la filiale \u00e9trang\u00e8re.
Lorsque les produits d\u00e9riv\u00e9s remplissent les conditions requises pour la comptabilit\u00e9 de couverture des flux de tr\u00e9sorerie, nous comptabilisons les variations de la juste valeur de la partie efficace des instruments de couverture dans les capitaux propres. La partie inefficace est enregistr\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Les montants comptabilis\u00e9s directement en capitaux propres sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle la transaction couverte pr\u00e9vue affecte le r\u00e9sultat.
Les instruments d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur lors de leur comptabilisation initiale. Par la suite la juste valeur des d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e \u00e0 chaque cl\u00f4ture et les variations successives de la juste valeur sont imm\u00e9diatement comptabilis\u00e9es au cours de la p\u00e9riode dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits (pertes) financiers\u00a0\u00bb. Les instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re en courant pour les d\u00e9riv\u00e9s \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance de moins de 12\u00a0mois et en non courant pour les autres.
Les titres d\u2019autocontr\u00f4le sont enregistr\u00e9s pour leur co\u00fbt d\u2019acquisition en diminution des capitaux propres. Les r\u00e9sultats de cession de ces titres sont imput\u00e9s directement dans les capitaux propres et ne contribuent pas au r\u00e9sultat de l\u2019exercice.
Les titres d\u2019autocontr\u00f4le sont enregistr\u00e9s pour leur co\u00fbt d\u2019acquisition en diminution des capitaux propres. Les r\u00e9sultats de cession de ces titres sont imput\u00e9s directement dans les capitaux propres et ne contribuent pas au r\u00e9sultat de l\u2019exercice.
Les stocks et encours de production sont \u00e9valu\u00e9s au plus bas du co\u00fbt de revient (y compris co\u00fbts indirects de production) et de leur valeur nette de r\u00e9alisation.
Les co\u00fbts de revient sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9.
Les dotations nettes de reprises aux provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks et des travaux en cours sont pr\u00e9sent\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 en \u00ab\u00a0Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
Les stocks et encours de production sont \u00e9valu\u00e9s au plus bas du co\u00fbt de revient (y compris co\u00fbts indirects de production) et de leur valeur nette de r\u00e9alisation.
Les co\u00fbts de revient sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt moyen pond\u00e9r\u00e9.
Les dotations nettes de reprises aux provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks et des travaux en cours sont pr\u00e9sent\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 en \u00ab\u00a0Co\u00fbt des ventes\u00a0\u00bb.
NOTE 4Stocks, travaux en cours, CREANCES D'IMP\u00d4TS et autres actifs courants
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||
| \n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n\n Valeur brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n|
| \n Mati\u00e8res et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Mati\u00e8res premi\u00e8res et produits interm\u00e9diaires | \n\n 88,9 | \n\n (14,6) | \n\n 74,3 | \n\n 95,1 | \n\n (12,8) | \n\n 82,3 | \n
| \n Travaux en cours | \n\n 141,6 | \n\n (22,4) | \n\n 119,2 | \n\n 154,0 | \n\n (17,2) | \n\n 136,8 | \n
| \n Produits finis | \n\n 39,6 | \n\n (20,2) | \n\n 19,4 | \n\n 51,7 | \n\n (13,7) | \n\n 38,0 | \n
| \n Stocks et travaux en cours | \n\n 270,1 | \n\n (57,2) | \n\n 212,9 | \n\n 300,9 | \n\n (43,7) | \n\n 257,2 | \n
Variation de la p\u00e9riode
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 257,2 | \n\n 197,3 | \n
| \n Variations | \n\n (37,0) | \n\n 64,8 | \n
| \n Dotation nette de reprise aux provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation\u00a0(a) | \n\n (12,2) | \n\n 3,7 | \n
| \n Incidence des variations des taux de change | \n\n 4,9 | \n\n (12,0) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (b) | \n\n - | \n\n 2,3 | \n
| \n Autres | \n\n - | \n\n 1,1 | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 212,9 | \n\n 257,2 | \n
| \n (a)Concerne principalement les reprises de provisions des stocks mis au rebut sur le segment SMO en 2022. (b)Relatif \u00e0 l'acquisition de Geocomp et Ion en 2022. | \n
NOTE 6Provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||
| \n Solde au d\u00e9but de l\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin d\u2019exercice | \n|
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 30,2 | \n\n 1,7 | \n\n (8,5)(b) | \n\n (1,3) | \n\n 22,1 | \n
| \n Stocks et en cours | \n\n 43,7 | \n\n 13,9 | \n\n (1,7) | \n\n 1,3 | \n\n 57,2 | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4t | \n\n 4,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n (0,1) | \n\n 4,0 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 3,2 | \n\n 0,4 | \n\n (0,3) | \n\n - | \n\n 3,3 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations comptabilis\u00e9es | \n\n 81,2 | \n\n 16,0 | \n\n (10,5) | \n\n (0,1) | \n\n 86,6 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change. (b)Correspond principalement \u00e0 des reprises de provision clients. Inclut une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation de cr\u00e9ances pour 2,3 millions de dollars US du fait de l\u2019\u00e9volution favorable d\u2019un litige en rapport avec l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||
| \n Solde au d\u00e9but de l\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin d\u2019exercice | \n|
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 32,4 | \n\n 0,4 | \n\n (3,3) | \n\n 0,7 | \n\n 30,2 | \n
| \n Stocks et en cours | \n\n 50,0 | \n\n 0,9 | \n\n (4,6) | \n\n (2,6) | \n\n 43,7 | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4t | \n\n 6,1 | \n\n - | \n\n (2,0) | \n\n - | \n\n 4,1 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 5,2 | \n\n - | \n\n (1,7) | \n\n (0,3) | \n\n 3,2 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations comptabilis\u00e9es | \n\n 93,7 | \n\n 1,3 | \n\n (11,6) | \n\n (2,2) | \n\n 81,2 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change et des variations de p\u00e9rim\u00e8tre. | \n
Les clients de l'activit\u00e9 Data Digital & Energy Transition (\u00ab\u00a0DDE\u00a0\u00bb) sont g\u00e9n\u00e9ralement d\u2019importants groupes p\u00e9troliers et gaziers nationaux et internationaux, ce qui r\u00e9duit le risque potentiel de cr\u00e9dit.
En ce qui concerne l\u2019activit\u00e9 Sensing & Monitoring, une grande partie des ventes fait l\u2019objet de lettres de cr\u00e9dit irr\u00e9vocables.
Le Groupe applique le mod\u00e8le simplifi\u00e9 des pertes de cr\u00e9dits attendues. Les pertes de cr\u00e9dit potentielles sont non mat\u00e9rielles du fait de la composition du portefeuille clients du Groupe. Il constate une d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances douteuses, d\u00e9termin\u00e9e en fonction du risque de d\u00e9faillance de certains clients, des tendances historiques, ainsi que d\u2019autres facteurs. Les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables ne sont pas significatives pour les p\u00e9riodes pr\u00e9sent\u00e9es et restent conformes aux attentes du management.
Les actifs sur contrats repr\u00e9sentent le droit de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 une contrepartie en \u00e9change de biens ou de services que la Soci\u00e9t\u00e9 a transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 un client lorsque ce droit n'est pas conditionn\u00e9 par autre chose que le passage du temps (par exemple, un chiffre d'affaires comptabilis\u00e9 par l\u2019application de la m\u00e9thode du pourcentage d\u2019avancement avant que la Soci\u00e9t\u00e9 n'ait le droit contractuellement de facturer).
Les clients de l'activit\u00e9 Data Digital & Energy Transition (\u00ab\u00a0DDE\u00a0\u00bb) sont g\u00e9n\u00e9ralement d\u2019importants groupes p\u00e9troliers et gaziers nationaux et internationaux, ce qui r\u00e9duit le risque potentiel de cr\u00e9dit.
En ce qui concerne l\u2019activit\u00e9 Sensing & Monitoring, une grande partie des ventes fait l\u2019objet de lettres de cr\u00e9dit irr\u00e9vocables.
Le Groupe applique le mod\u00e8le simplifi\u00e9 des pertes de cr\u00e9dits attendues. Les pertes de cr\u00e9dit potentielles sont non mat\u00e9rielles du fait de la composition du portefeuille clients du Groupe. Il constate une d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances douteuses, d\u00e9termin\u00e9e en fonction du risque de d\u00e9faillance de certains clients, des tendances historiques, ainsi que d\u2019autres facteurs. Les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables ne sont pas significatives pour les p\u00e9riodes pr\u00e9sent\u00e9es et restent conformes aux attentes du management.
Les actifs sur contrats repr\u00e9sentent le droit de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 une contrepartie en \u00e9change de biens ou de services que la Soci\u00e9t\u00e9 a transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 un client lorsque ce droit n'est pas conditionn\u00e9 par autre chose que le passage du temps (par exemple, un chiffre d'affaires comptabilis\u00e9 par l\u2019application de la m\u00e9thode du pourcentage d\u2019avancement avant que la Soci\u00e9t\u00e9 n'ait le droit contractuellement de facturer).
NOTE 3Clients et comptes rattach\u00e9s
L\u2019analyse des cr\u00e9ances clients par \u00e9ch\u00e9ance est la suivante\u00a0:
| \n \n | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts\u00a0\u2013 part court terme | \n\n 267,7 | \n\n 283,8 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses\u00a0\u2013 part court terme | \n\n (22,1) | \n\n (30,2) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets\u00a0\u2013 part court terme | \n\n 245,6 | \n\n 253,6 | \n
| \n Actifs sur contrats | \n\n 65,3 | \n\n 54,7 | \n
| \n Total cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s\u00a0 | \n\n 310,9 | \n\n 308,3 | \n
Les provisions pour cr\u00e9ances douteuses concernent exclusivement les cr\u00e9ances \u00e9chues \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019analyse de la balance \u00e2g\u00e9e des clients et comptes rattach\u00e9s s\u2019\u00e9tablit comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Non \u00e9chus | \n\n 30\u00a0jours | \n\n 30-60\u00a0jours | \n\n 60-90\u00a0jours | \n\n 90-120\u00a0jours | \n\n >\u00a0120\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts | \n\n 151,8 | \n\n 24,0 | \n\n 14,3 | \n\n 4,5 | \n\n 12,4 | \n\n 60,7 | \n\n 267,7 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (22,1) | \n\n (22,1) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets | \n\n 151,8 | \n\n 24,0 | \n\n 14,3 | \n\n 4,5 | \n\n 12,4 | \n\n 38,6 (a) | \n\n 245,6 | \n
| \n (a)Inclut les cr\u00e9ances nettes ONGC concern\u00e9es par la proc\u00e9dure d'arbitrage. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022, l\u2019analyse de la balance \u00e2g\u00e9e des clients et comptes rattach\u00e9s s\u2019\u00e9tablit comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Non \u00e9chus | \n\n 30\u00a0jours | \n\n 30-60\u00a0jours | \n\n 60-90\u00a0jours | \n\n 90-120\u00a0jours | \n\n >\u00a0120\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts | \n\n 154,6 | \n\n 30,1 | \n\n 10,6 | \n\n 8,3 | \n\n 4,3 | \n\n 75,9 | \n\n 283,8 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (30,2) | \n\n (30,2) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets | \n\n 154,6 | \n\n 30,1 | \n\n 10,6 | \n\n 8,3 | \n\n 4,3 | \n\n 45,7 (a) | \n\n 253,6 | \n
| \n (a)Inclut les cr\u00e9ances nettes ONGC concern\u00e9es par la proc\u00e9dure d'arbitrage. | \n
Arbitrage ONGC en Inde
Le 18 mars 2013, la soci\u00e9t\u00e9 CGG Services SAS, une filiale de CGG SA, a initi\u00e9 une proc\u00e9dure d\u2019arbitrage \u00e0 l\u2019encontre de la soci\u00e9t\u00e9 indienne ONGC aux fins de recouvrer certaines sommes dues par cette derni\u00e8re au titre de trois contrats commerciaux conclus entre d\u2019une part, ONGC et CGG Services SAS et d\u2019autre part, ONGC et Wavefield Inseis AS, entre 2008 et 2010.
Le tribunal arbitral a rendu une sentence en faveur de CGG le 26 juillet 2017. ONGC a fait appel de la sentence du tribunal le 27 octobre 2017.
Le 6 janvier 2020, la Haute Cour de Bombay a rejet\u00e9 sans frais la demande d\u2019ONGC visant \u00e0 annuler la sentence du tribunal. ONGC a fait appel de la d\u00e9cision de la Haute Cour de Bombay le 2 mars 2020.
Le 3 mars 2021, la Cour a ordonn\u00e9 et ONGC a effectu\u00e9 le d\u00e9p\u00f4t de 2 686 439 944 INR aupr\u00e8s de la Haute Cour de Bombay, \u00e9quivalant approximativement \u00e0 36 millions de dollars am\u00e9ricains selon le taux de change de l\u2019\u00e9poque.
\u00e0 la date d'arr\u00eat\u00e9 des comptes, les proc\u00e9dures l\u00e9gales sont toujours en cours et CGG continue de r\u00e9clamer l'ex\u00e9cution des paiements.
Le Groupe n\u2019a pas de contrat d\u2019affacturage en cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, ni au 31 d\u00e9cembre 2022.
NOTE 6Provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||
| \n Solde au d\u00e9but de l\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin d\u2019exercice | \n|
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 30,2 | \n\n 1,7 | \n\n (8,5)(b) | \n\n (1,3) | \n\n 22,1 | \n
| \n Stocks et en cours | \n\n 43,7 | \n\n 13,9 | \n\n (1,7) | \n\n 1,3 | \n\n 57,2 | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4t | \n\n 4,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n (0,1) | \n\n 4,0 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 3,2 | \n\n 0,4 | \n\n (0,3) | \n\n - | \n\n 3,3 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations comptabilis\u00e9es | \n\n 81,2 | \n\n 16,0 | \n\n (10,5) | \n\n (0,1) | \n\n 86,6 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change. (b)Correspond principalement \u00e0 des reprises de provision clients. Inclut une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation de cr\u00e9ances pour 2,3 millions de dollars US du fait de l\u2019\u00e9volution favorable d\u2019un litige en rapport avec l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||
| \n Solde au d\u00e9but de l\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin d\u2019exercice | \n|
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 32,4 | \n\n 0,4 | \n\n (3,3) | \n\n 0,7 | \n\n 30,2 | \n
| \n Stocks et en cours | \n\n 50,0 | \n\n 0,9 | \n\n (4,6) | \n\n (2,6) | \n\n 43,7 | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4t | \n\n 6,1 | \n\n - | \n\n (2,0) | \n\n - | \n\n 4,1 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 5,2 | \n\n - | \n\n (1,7) | \n\n (0,3) | \n\n 3,2 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations comptabilis\u00e9es | \n\n 93,7 | \n\n 1,3 | \n\n (11,6) | \n\n (2,2) | \n\n 81,2 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change et des variations de p\u00e9rim\u00e8tre. | \n
Les cr\u00e9ances clients du Groupe et les investissements ne repr\u00e9sentent pas un risque de cr\u00e9dit significatif, du fait de la large vari\u00e9t\u00e9 de march\u00e9s dans lesquels le Groupe vend ses produits et services. N\u00e9anmoins, certains clients sont des soci\u00e9t\u00e9s nationales p\u00e9troli\u00e8res, ce qui peut engendrer des d\u00e9lais de paiement et nous exposer \u00e0 des risques politiques. Enfin, du fait de la nature internationale de nos activit\u00e9s, nous travaillons avec bon nombre de banques et sommes donc soumis au risque de contrepartie.
Des proc\u00e9dures sp\u00e9cifiques ont \u00e9t\u00e9 mises en place pour g\u00e9rer les r\u00e8glements clients et r\u00e9duire les risques. Les deux plus importants clients du Groupe contribuent en\u00a02023 pour respectivement 16,8\u00a0%, et 5,8\u00a0% au chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9. Ils contribuaient respectivement pour 8,8\u00a0% et 7,6\u00a0% en\u00a02022.
La perte de l\u2019un des clients importants du Groupe ou la d\u00e9t\u00e9rioration de la relation avec l\u2019un de ces clients pourrait avoir un impact sur les activit\u00e9s, le r\u00e9sultat d\u2019exploitation et la situation financi\u00e8re du Groupe.
Les clients de l'activit\u00e9 Data Digital & Energy Transition (\u00ab\u00a0DDE\u00a0\u00bb) sont g\u00e9n\u00e9ralement d\u2019importants groupes p\u00e9troliers et gaziers nationaux et internationaux, ce qui r\u00e9duit le risque potentiel de cr\u00e9dit.
En ce qui concerne l\u2019activit\u00e9 Sensing & Monitoring, une grande partie des ventes fait l\u2019objet de lettres de cr\u00e9dit irr\u00e9vocables.
Le Groupe applique le mod\u00e8le simplifi\u00e9 des pertes de cr\u00e9dits attendues. Les pertes de cr\u00e9dit potentielles sont non mat\u00e9rielles du fait de la composition du portefeuille clients du Groupe. Il constate une d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances douteuses, d\u00e9termin\u00e9e en fonction du risque de d\u00e9faillance de certains clients, des tendances historiques, ainsi que d\u2019autres facteurs. Les pertes sur cr\u00e9ances irr\u00e9couvrables ne sont pas significatives pour les p\u00e9riodes pr\u00e9sent\u00e9es et restent conformes aux attentes du management.
Les actifs sur contrats repr\u00e9sentent le droit de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 une contrepartie en \u00e9change de biens ou de services que la Soci\u00e9t\u00e9 a transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 un client lorsque ce droit n'est pas conditionn\u00e9 par autre chose que le passage du temps (par exemple, un chiffre d'affaires comptabilis\u00e9 par l\u2019application de la m\u00e9thode du pourcentage d\u2019avancement avant que la Soci\u00e9t\u00e9 n'ait le droit contractuellement de facturer).
NOTE 3Clients et comptes rattach\u00e9s
L\u2019analyse des cr\u00e9ances clients par \u00e9ch\u00e9ance est la suivante\u00a0:
| \n \n | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts\u00a0\u2013 part court terme | \n\n 267,7 | \n\n 283,8 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses\u00a0\u2013 part court terme | \n\n (22,1) | \n\n (30,2) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets\u00a0\u2013 part court terme | \n\n 245,6 | \n\n 253,6 | \n
| \n Actifs sur contrats | \n\n 65,3 | \n\n 54,7 | \n
| \n Total cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s\u00a0 | \n\n 310,9 | \n\n 308,3 | \n
Les provisions pour cr\u00e9ances douteuses concernent exclusivement les cr\u00e9ances \u00e9chues \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019analyse de la balance \u00e2g\u00e9e des clients et comptes rattach\u00e9s s\u2019\u00e9tablit comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Non \u00e9chus | \n\n 30\u00a0jours | \n\n 30-60\u00a0jours | \n\n 60-90\u00a0jours | \n\n 90-120\u00a0jours | \n\n >\u00a0120\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts | \n\n 151,8 | \n\n 24,0 | \n\n 14,3 | \n\n 4,5 | \n\n 12,4 | \n\n 60,7 | \n\n 267,7 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (22,1) | \n\n (22,1) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets | \n\n 151,8 | \n\n 24,0 | \n\n 14,3 | \n\n 4,5 | \n\n 12,4 | \n\n 38,6 (a) | \n\n 245,6 | \n
| \n (a)Inclut les cr\u00e9ances nettes ONGC concern\u00e9es par la proc\u00e9dure d'arbitrage. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022, l\u2019analyse de la balance \u00e2g\u00e9e des clients et comptes rattach\u00e9s s\u2019\u00e9tablit comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Non \u00e9chus | \n\n 30\u00a0jours | \n\n 30-60\u00a0jours | \n\n 60-90\u00a0jours | \n\n 90-120\u00a0jours | \n\n >\u00a0120\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts | \n\n 154,6 | \n\n 30,1 | \n\n 10,6 | \n\n 8,3 | \n\n 4,3 | \n\n 75,9 | \n\n 283,8 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (30,2) | \n\n (30,2) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets | \n\n 154,6 | \n\n 30,1 | \n\n 10,6 | \n\n 8,3 | \n\n 4,3 | \n\n 45,7 (a) | \n\n 253,6 | \n
| \n (a)Inclut les cr\u00e9ances nettes ONGC concern\u00e9es par la proc\u00e9dure d'arbitrage. | \n
Arbitrage ONGC en Inde
Le 18 mars 2013, la soci\u00e9t\u00e9 CGG Services SAS, une filiale de CGG SA, a initi\u00e9 une proc\u00e9dure d\u2019arbitrage \u00e0 l\u2019encontre de la soci\u00e9t\u00e9 indienne ONGC aux fins de recouvrer certaines sommes dues par cette derni\u00e8re au titre de trois contrats commerciaux conclus entre d\u2019une part, ONGC et CGG Services SAS et d\u2019autre part, ONGC et Wavefield Inseis AS, entre 2008 et 2010.
Le tribunal arbitral a rendu une sentence en faveur de CGG le 26 juillet 2017. ONGC a fait appel de la sentence du tribunal le 27 octobre 2017.
Le 6 janvier 2020, la Haute Cour de Bombay a rejet\u00e9 sans frais la demande d\u2019ONGC visant \u00e0 annuler la sentence du tribunal. ONGC a fait appel de la d\u00e9cision de la Haute Cour de Bombay le 2 mars 2020.
Le 3 mars 2021, la Cour a ordonn\u00e9 et ONGC a effectu\u00e9 le d\u00e9p\u00f4t de 2 686 439 944 INR aupr\u00e8s de la Haute Cour de Bombay, \u00e9quivalant approximativement \u00e0 36 millions de dollars am\u00e9ricains selon le taux de change de l\u2019\u00e9poque.
\u00e0 la date d'arr\u00eat\u00e9 des comptes, les proc\u00e9dures l\u00e9gales sont toujours en cours et CGG continue de r\u00e9clamer l'ex\u00e9cution des paiements.
Le Groupe n\u2019a pas de contrat d\u2019affacturage en cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, ni au 31 d\u00e9cembre 2022.
NOTE 3Clients et comptes rattach\u00e9s
L\u2019analyse des cr\u00e9ances clients par \u00e9ch\u00e9ance est la suivante\u00a0:
| \n \n | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts\u00a0\u2013 part court terme | \n\n 267,7 | \n\n 283,8 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses\u00a0\u2013 part court terme | \n\n (22,1) | \n\n (30,2) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets\u00a0\u2013 part court terme | \n\n 245,6 | \n\n 253,6 | \n
| \n Actifs sur contrats | \n\n 65,3 | \n\n 54,7 | \n
| \n Total cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s\u00a0 | \n\n 310,9 | \n\n 308,3 | \n
Les provisions pour cr\u00e9ances douteuses concernent exclusivement les cr\u00e9ances \u00e9chues \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019analyse de la balance \u00e2g\u00e9e des clients et comptes rattach\u00e9s s\u2019\u00e9tablit comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Non \u00e9chus | \n\n 30\u00a0jours | \n\n 30-60\u00a0jours | \n\n 60-90\u00a0jours | \n\n 90-120\u00a0jours | \n\n >\u00a0120\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts | \n\n 151,8 | \n\n 24,0 | \n\n 14,3 | \n\n 4,5 | \n\n 12,4 | \n\n 60,7 | \n\n 267,7 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (22,1) | \n\n (22,1) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets | \n\n 151,8 | \n\n 24,0 | \n\n 14,3 | \n\n 4,5 | \n\n 12,4 | \n\n 38,6 (a) | \n\n 245,6 | \n
| \n (a)Inclut les cr\u00e9ances nettes ONGC concern\u00e9es par la proc\u00e9dure d'arbitrage. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022, l\u2019analyse de la balance \u00e2g\u00e9e des clients et comptes rattach\u00e9s s\u2019\u00e9tablit comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Non \u00e9chus | \n\n 30\u00a0jours | \n\n 30-60\u00a0jours | \n\n 60-90\u00a0jours | \n\n 90-120\u00a0jours | \n\n >\u00a0120\u00a0jours | \n\n Total | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, bruts | \n\n 154,6 | \n\n 30,1 | \n\n 10,6 | \n\n 8,3 | \n\n 4,3 | \n\n 75,9 | \n\n 283,8 | \n
| \n Provision pour cr\u00e9ances douteuses | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (30,2) | \n\n (30,2) | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s, nets | \n\n 154,6 | \n\n 30,1 | \n\n 10,6 | \n\n 8,3 | \n\n 4,3 | \n\n 45,7 (a) | \n\n 253,6 | \n
| \n (a)Inclut les cr\u00e9ances nettes ONGC concern\u00e9es par la proc\u00e9dure d'arbitrage. | \n
Arbitrage ONGC en Inde
Le 18 mars 2013, la soci\u00e9t\u00e9 CGG Services SAS, une filiale de CGG SA, a initi\u00e9 une proc\u00e9dure d\u2019arbitrage \u00e0 l\u2019encontre de la soci\u00e9t\u00e9 indienne ONGC aux fins de recouvrer certaines sommes dues par cette derni\u00e8re au titre de trois contrats commerciaux conclus entre d\u2019une part, ONGC et CGG Services SAS et d\u2019autre part, ONGC et Wavefield Inseis AS, entre 2008 et 2010.
Le tribunal arbitral a rendu une sentence en faveur de CGG le 26 juillet 2017. ONGC a fait appel de la sentence du tribunal le 27 octobre 2017.
Le 6 janvier 2020, la Haute Cour de Bombay a rejet\u00e9 sans frais la demande d\u2019ONGC visant \u00e0 annuler la sentence du tribunal. ONGC a fait appel de la d\u00e9cision de la Haute Cour de Bombay le 2 mars 2020.
Le 3 mars 2021, la Cour a ordonn\u00e9 et ONGC a effectu\u00e9 le d\u00e9p\u00f4t de 2 686 439 944 INR aupr\u00e8s de la Haute Cour de Bombay, \u00e9quivalant approximativement \u00e0 36 millions de dollars am\u00e9ricains selon le taux de change de l\u2019\u00e9poque.
\u00e0 la date d'arr\u00eat\u00e9 des comptes, les proc\u00e9dures l\u00e9gales sont toujours en cours et CGG continue de r\u00e9clamer l'ex\u00e9cution des paiements.
Le Groupe n\u2019a pas de contrat d\u2019affacturage en cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, ni au 31 d\u00e9cembre 2022.
NOTE 6Provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||
| \n Solde au d\u00e9but de l\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin d\u2019exercice | \n|
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 30,2 | \n\n 1,7 | \n\n (8,5)(b) | \n\n (1,3) | \n\n 22,1 | \n
| \n Stocks et en cours | \n\n 43,7 | \n\n 13,9 | \n\n (1,7) | \n\n 1,3 | \n\n 57,2 | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4t | \n\n 4,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n (0,1) | \n\n 4,0 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 3,2 | \n\n 0,4 | \n\n (0,3) | \n\n - | \n\n 3,3 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations comptabilis\u00e9es | \n\n 81,2 | \n\n 16,0 | \n\n (10,5) | \n\n (0,1) | \n\n 86,6 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change. (b)Correspond principalement \u00e0 des reprises de provision clients. Inclut une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation de cr\u00e9ances pour 2,3 millions de dollars US du fait de l\u2019\u00e9volution favorable d\u2019un litige en rapport avec l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Terrestre. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||
| \n Solde au d\u00e9but de l\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin d\u2019exercice | \n|
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n 32,4 | \n\n 0,4 | \n\n (3,3) | \n\n 0,7 | \n\n 30,2 | \n
| \n Stocks et en cours | \n\n 50,0 | \n\n 0,9 | \n\n (4,6) | \n\n (2,6) | \n\n 43,7 | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4t | \n\n 6,1 | \n\n - | \n\n (2,0) | \n\n - | \n\n 4,1 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 5,2 | \n\n - | \n\n (1,7) | \n\n (0,3) | \n\n 3,2 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations comptabilis\u00e9es | \n\n 93,7 | \n\n 1,3 | \n\n (11,6) | \n\n (2,2) | \n\n 81,2 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change et des variations de p\u00e9rim\u00e8tre. | \n
Le Groupe comptabilise une provision lorsqu\u2019il existe une obligation actuelle de l\u2019entreprise r\u00e9sultant d\u2019\u00e9v\u00e9nements pass\u00e9s et dont le r\u00e8glement devrait se traduire pour l\u2019entreprise par une sortie de ressources repr\u00e9sentatives d\u2019avantages \u00e9conomiques dont le montant peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de mani\u00e8re fiable.
Un contrat d\u00e9ficitaire est un contrat pour lequel les co\u00fbts in\u00e9vitables pour satisfaire aux obligations contractuelles sont sup\u00e9rieurs aux avantages \u00e9conomiques attendus.
La vente d'\u00e9quipements g\u00e9ophysiques est assortie de garanties aupr\u00e8s des clients. Ces garanties sont d'une dur\u00e9e et d'une couverture classique par rapport aux standards de l'industrie. En cons\u00e9quence une provision est comptabilis\u00e9e sur la base des co\u00fbts de garanties estim\u00e9s par famille de produit pour les ventes r\u00e9alis\u00e9es. Cette provision est reprise lorsque la garantie s'\u00e9teint ou est utilis\u00e9e.
NOTE 16Provisions
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n \n | \n\n \n | \n|||||
| \n Solde en d\u00e9but d\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises (utilis\u00e9es) | \n\n Reprises (non\u00a0utilis\u00e9es) | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin\u00a0de\u00a0 | \n\n Court terme | \n\n Long terme | \n|
| \n Provisions pour licenciements | \n\n 1,7 | \n\n 0,2 | \n\n (0,1) | \n\n (1,2) | \n\n - | \n\n 0,6 | \n\n 0,6 | \n\n - | \n
| \n Provisions pour autres frais | \n\n 0,4 | \n\n - | \n\n (0,2) | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n - | \n
| \n Provisions pour contrats d\u00e9ficitaires | \n\n 0,2 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n
| \n Total plan CGG 2021 | \n\n 2,3 | \n\n 0,2 | \n\n (0,3) | \n\n (1,2) | \n\n - | \n\n 1,0 | \n\n 0,8 | \n\n 0,2 | \n
| \n Provisions pour licenciements | \n\n 2,0 | \n\n 0,3 | \n\n (0,1) | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n 2,3 | \n\n 2,3 | \n\n - | \n
| \n Provisions pour engagements | \n\n 14,7 | \n\n 2,3 | \n\n (1,9) | \n\n (0,2) | \n\n 1,8 | \n\n 16,7 | \n\n - | \n\n 16,7 | \n
| \n Provisions pour garantie clients | \n\n 3,1 | \n\n 2,1 | \n\n (2,9) | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n 2,4 | \n\n - | \n\n 2,4 | \n
| \n Autres provisions pour frais | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n (0,1) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Provisions pour unit\u00e9s | \n\n 0,8 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,9 | \n\n - | \n\n 0,9 | \n
| \n Autres provisions pour contrats d\u00e9ficitaires | \n\n 0,3 | \n\n - | \n\n (0,2) | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n
| \n Autres provisions (autres imp\u00f4ts et risques divers)(d) | \n\n 23,0 | \n\n 2,1 | \n\n (1,5) | \n\n (9,6) | \n\n 1,4 | \n\n 15,4 | \n\n 5,5 | \n\n 9,9 | \n
| \n Total autres provisions | \n\n 43,9 | \n\n 7,0 | \n\n (6,7) | \n\n (9,8) | \n\n 3,4 | \n\n 37,8 | \n\n 7,9 | \n\n 29,9 | \n
| \n Total provisions | \n\n 46,2 | \n\n 7,2 | \n\n (7,0) | \n\n (11,0) | \n\n 3,4 | \n\n 38,8 | \n\n 8,7 | \n\n 30,1 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change, les reclassements entre comptes ainsi que les gains ou pertes actuariels. Le plan de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies au Royaume-Uni a \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9 en autres actifs non courant depuis 2022. (b)La variation des provisions pour engagements de retraite concerne principalement la r\u00e9vision des hypoth\u00e8ses actuarielles. (c)Li\u00e9es aux charges sociales. (d)En 2023, les reprises de provisions (non utilis\u00e9es) concernent la reprise chez CGG Services SAS, d'une provision sur retenue \u00e0 la source du fait du d\u00e9lai de prescription pour un montant de 6,6 millions de dollars\u00a0US ainsi que la reprise totale chez CGG SA, d'une provision constitu\u00e9e dans le cadre d'un ancien litige de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pour 1,8 millions de dollars\u00a0US. | \n
En\u00a02023, nous avons utilis\u00e9 (0,2)\u00a0million de dollars\u00a0US de provisions pour licenciement et (0,2)\u00a0million de dollars US pour d'autres frais de restructuration.
En\u00a02022, nous avons utilis\u00e9 (2,0)\u00a0millions de dollars\u00a0US de provisions pour licenciement et (0,6)\u00a0million de dollars US pour d'autres frais de restructuration.
Les principaux engagements de retraite et autres avantages similaires que le Groupe accorde \u00e0 ses salari\u00e9s se situent en France et au Royaume-Uni. Le r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies du Royaume-Uni est ferm\u00e9 aux nouveaux entrants depuis 1999 et \u00e0 la constitution de prestations futures depuis 2016.
Des contributions d\u2019un montant de (0,8)\u00a0millions de dollars US pour la France ont \u00e9t\u00e9 respectivement pay\u00e9es au titre des exercices 2023 et 2022.
Le Groupe provisionne les indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite sur la base des hypoth\u00e8ses actuarielles suivantes\u00a0:
\u25cfprise en compte de facteurs de rotation du personnel et de mortalit\u00e9\u00a0;
\u25cfrespect de l'\u00e2ge l\u00e9gal de d\u00e9part en retraite avec prise en compte des \u00e9ventuels changements de dur\u00e9e de cotisation\u00a0;
\u25cftaux d\u2019actualisation et taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs\u00a0;
\u25cftaxes sur les r\u00e9gimes de retraite et les retraites compl\u00e9mentaires.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant de la provision pour engagement de retraite nette s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (9.9)\u00a0millions de dollars\u00a0US dont:
(i)6,8 millions de dollars d'actifs li\u00e9s au r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies du Royaume Uni suite \u00e0 l'am\u00e9lioration du rendement attendu des obligations priv\u00e9es de premi\u00e8re cat\u00e9gorie (AA)\u00a0\u00e9mises en livre sterling. L'actif de retraite est plafonn\u00e9 \u00e0 hauteur de 3,5 millions de dollars US \u00e0 fin d\u00e9cembre 2023. Le solde du r\u00e9gime \u00e0 prestations d\u00e9finies au Royaume Uni est pr\u00e9sent\u00e9 en \u00ab\u00a0autres actifs non courants\u00a0\u00bb dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re consolid\u00e9\u00a0; et
(ii)(16,7) millions de dollars US de passifs pour les autres engagements.
Sur la base des hypoth\u00e8ses actuarielles vis\u00e9es ci-dessus, le d\u00e9tail des engagements de retraite, des provisions comptabilis\u00e9es au bilan et des charges de retraite comptabilis\u00e9es en 2023 est pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous :
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n \u00c9l\u00e9ments enregistr\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur actuelle de l\u2019obligation\u00a0(a) | \n\n 76,2 | \n\n 76,0 | \n
| \n Juste valeur des actifs de r\u00e9gime | \n\n (69,8) | \n\n (69,5) | \n
| \n Obligation nette | \n\n 6,4 | \n\n 6,5 | \n
| \n Plafonnement de l\u2019actif | \n\n 3,5 | \n\n - | \n
| \n Passif net (actif) enregistr\u00e9 dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n 9,9 | \n\n 6,5 | \n
| \n \u00c9l\u00e9ments enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat de la p\u00e9riode | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Charge annuelle des prestations de services | \n\n 1,5 | \n\n 1,2 | \n
| \n Charge (produit) d\u2019int\u00e9r\u00eat pour l\u2019exercice | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbts des services pass\u00e9s | \n\n (0,2) | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge (produit) nette de la p\u00e9riode | \n\n 1,4 | \n\n 1,3 | \n
| \n Variation de la provision enregistr\u00e9e dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provision au 1er\u00a0janvier | \n\n 6,5 | \n\n 17,5 | \n
| \n Charge nette de la p\u00e9riode | \n\n 1,4 | \n\n 1,3 | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0(b) | \n\n 2,5 | \n\n (7,9) | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n (3,2) | \n\n (3,2) | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (0,8) | \n\n (0,8) | \n
| \n Plafonnement de l\u2019actif | \n\n 3,5 | \n\n \n | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n - | \n\n (0,4) | \n
| \n Provision nette au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 9,9 | \n\n 6,5 | \n
| \n Variation de l\u2019obligation | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Obligation au 1er\u00a0janvier | \n\n 76,0 | \n\n 132,1 | \n
| \n Taxes | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge annuelle des prestations de services | \n\n 1,2 | \n\n 1,2 | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n 3,5 | \n\n 2,0 | \n
| \n Co\u00fbt des services pass\u00e9s | \n\n (0,2) | \n\n \u2013 | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (2,7) | \n\n (3,4) | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n (5,5) | \n\n (44,2) | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n 3,9 | \n\n (11,7) | \n
| \n Engagement au titre des droits accumul\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 76,2 | \n\n 76,0 | \n
| \n \n | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Variation des actifs de r\u00e9gime (c) | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Juste valeur des actifs de r\u00e9gime au 1er\u00a0janvier | \n\n 69,5 | \n\n 114,6 | \n
| \n Produit d\u2019int\u00e9r\u00eat pour l\u2019exercice | \n\n 3,4 | \n\n 1,9 | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n 3,2 | \n\n 3,2 | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (1,9) | \n\n (2,6) | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n (8,1) | \n\n (36,3) | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n 3,7 | \n\n (11,3) | \n
| \n Autre | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Engagement au titre des droits accumul\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 69,8 | \n\n 69,5 | \n
| \n Param\u00e8tres de base utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9valuation des engagements | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Taux d\u2019actualisation\u00a0(d) | \n\n 3,50\u00a0% | \n\n 3,75\u00a0% | \n
| \n Taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs\u00a0(e) | \n\n 2,50\u00a0% | \n\n 2,00\u00a0% | \n
| \n (a)En\u00a02023, l\u2019obligation s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 76,5\u00a0millions de dollars\u00a0US, dont 15,8\u00a0millions de dollars\u00a0US pour des plans \u00e0 prestations d\u00e9finies non couverts (14,7\u00a0millions de dollars\u00a0US en\u00a02022). La dur\u00e9e moyenne des r\u00e9gimes de retraite et d'indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re est de 12,5\u00a0ans au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 (14,1\u00a0ans au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022). (b)Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le total cumul\u00e9 des gains actuariels enregistr\u00e9s dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2,5\u00a0millions de dollars\u00a0US.
L\u2019estimation des \u00e9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est d\u00e9termin\u00e9e comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Ajustements issus de l\u2019exp\u00e9rience | \n\n 2,1 | \n\n 0,8 | \n
| \n Changement d\u2019hypoth\u00e8ses d\u00e9mographiques | \n\n 0,1 | \n\n (0,2) | \n
| \n Changement d\u2019hypoth\u00e8ses financi\u00e8res | \n\n (7,7) | \n\n (44,7) | \n
| \n \u00c9carts actuariels sur les fonds de pr\u00e9financement | \n\n 8,0 | \n\n 36,2 | \n
| \n Sous-total enregistr\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n 2,5 | \n\n (7,9) | \n
(c) Actifs de r\u00e9gime
Les principales cat\u00e9gories d\u2019actifs exprim\u00e9es en pourcentage de la juste valeur des actifs de r\u00e9gime sont les suivantes\u00a0:
| \n \n | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Actions | \n\n 8\u00a0% | \n\n 6\u00a0% | \n
| \n Obligations | \n\n 31\u00a0% | \n\n 29\u00a0% | \n
| \n Immobilier | \n\n 6\u00a0% | \n\n 9\u00a0% | \n
| \n Autre | \n\n 55\u00a0% | \n\n 56\u00a0% | \n
(d) Taux d\u2019actualisation
Le taux d\u2019actualisation retenu par le Groupe pour les entit\u00e9s de la \u00ab\u00a0zone euro\u00a0\u00bb est de 3,50\u00a0% (3,75\u00a0% en\u00a02022). Il est obtenu par r\u00e9f\u00e9rence au rendement des obligations priv\u00e9es de premi\u00e8re cat\u00e9gorie (AA)\u00a0\u00e9mises en euro.
Le taux d\u2019actualisation utilis\u00e9 pour le Royaume-Uni est de 5,60\u00a0% en\u00a02023 (4,70\u00a0% en\u00a02022).
Une augmentation de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation entra\u00eenerait une diminution de l\u2019obligation de 2,3\u00a0millions de dollars\u00a0US, tandis qu\u2019une diminution de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation entra\u00eenerait une augmentation de l\u2019obligation de 2,4\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Une variation de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation aurait un impact non significatif, inf\u00e9rieur \u00e0 0,1\u00a0million de dollars\u00a0US, sur la charge annuelle des prestations de services et sur la charge ou le produit d\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019exercice.
(e) Augmentation des \u00e9moluments futurs
Une augmentation de 25\u00a0points de base du taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs entra\u00eenerait une augmentation de l\u2019obligation de 0,4\u00a0million de dollars\u00a0US, tandis qu\u2019une diminution de 25\u00a0points de base entra\u00eenerait une diminution de l\u2019obligation de 0,4\u00a0million de dollars\u00a0US.
Une variation de 25\u00a0points de base du taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs aurait un impact non significatif, inf\u00e9rieur \u00e0 0,1\u00a0million de dollars\u00a0US, sur la charge annuelle des prestations de services et sur la charge ou le produit d\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019exercice.
NOTE 17Obligations contractuelles, engagements et risques
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 1 516,4 | \n\n 1 555,3 | \n
| \n Obligations issues des contrats de location | \n\n 127,4 | \n\n 106,9 | \n
| \n Total | \n\n 1 643,8 | \n\n 1 662,2 | \n
Le tableau suivant pr\u00e9sente sur les p\u00e9riodes \u00e0 venir les paiements futurs relatifs aux obligations et engagements contractuels au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Paiements dus par p\u00e9riode | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure \u00e0\u00a01\u00a0an | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n Total | \n|
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1,0 | \n\n 29,8 | \n\n 1 147,5 | \n\n - | \n\n 1 178,3 | \n
| \n Autres obligations \u00e0 long terme (int\u00e9r\u00eats) | \n\n 99,0 | \n\n 195,7 | \n\n 43,4 | \n\n - | \n\n 338,1 | \n
| \n Total obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 100,0 | \n\n 225,5 | \n\n 1 190,9 | \n\n - | \n\n 1 516,4 | \n
| \n Obligations issues des contrats de locations | \n\n 47,7 | \n\n 47,7 | \n\n 13,8 | \n\n 18,2 | \n\n 127,4 | \n
| \n Total obligations contractuelles\u00a0(a) (b) | \n\n 147,7 | \n\n 273,2 | \n\n 1 204,7 | \n\n 18,2 | \n\n 1 643,8 | \n
| \n (a)Les paiements en devises sont convertis en dollars\u00a0US sur la base des taux de change du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. (b)Ces montants sont des montants en principal et n'incluent pas les int\u00e9r\u00eats courus. | \n
CGG et Shearwater ont sign\u00e9 le 8 janvier 2020 l\u2019Accord de Capacit\u00e9, un contrat de service d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Marine, aux termes duquel CGG s\u2019engage \u00e0 utiliser la capacit\u00e9 navire de Shearwater dans le cadre de son activit\u00e9 Earth Data sur une p\u00e9riode de cinq ans, \u00e0 hauteur de 730 jours par an en moyenne.
L\u2019Accord de Capacit\u00e9 pr\u00e9voit le d\u00e9dommagement en cas d\u2019inactivit\u00e9 de plus d\u2019un des navires 3D haut de gamme de la flotte de Shearwater, pour un maximum de trois navires.
L'amendement de l'accord de Capacit\u00e9, sign\u00e9 avec Shearwater le 30 Juin 2023, effectif au 1er Juillet 2023, n'a pas eu d'effet sur l'engagement r\u00e9siduel. La valeur maximale de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 pour une ann\u00e9e compl\u00e8te repr\u00e9sente (21,9) millions de dollars US. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019engagement r\u00e9siduel li\u00e9 \u00e0 cette indemnit\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 la fin de la p\u00e9riode des cinq ans, arrivant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance le 8 janvier 2025, s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (22,4) millions de dollars US.
Suite \u00e0 notre partenariat strat\u00e9gique avec Shearwater dans le domaine de l'acquisition de donn\u00e9es marines et \u00e0 notre retrait des op\u00e9rations de navires sismiques, Shearwater CharterCo AS a conclu des accords d\u2019affr\u00e8tement coque-nue de cinq ans avec les filiales de GSS, garantis par Shearwater, portant sur cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers. Dans le cadre de l\u2019Accord d\u2019intervention, CGG a consenti \u00e0 se substituer \u00e0 Shearwater CharterCo AS en tant que preneur des cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers en cas (i) de d\u00e9faut de paiement de Shearwater CharterCo AS, ou (ii) d\u2019insolvabilit\u00e9 de Shearwater. Rappelons que du fait de l\u2019Accord d\u2019Instructions de Paiement, le paiement des sommes dues par Shearwater CharterCo AS aux filiales de GSS au titre des Contrats d\u2019Affr\u00e8tement Shearwater est r\u00e9alis\u00e9 directement par CGG Services SAS dans le cadre de l\u2019Accord de Capacit\u00e9.
Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les Accords d\u2019Intervention seraient activ\u00e9s\u00a0:
\u25cfCGG serait en droit de r\u00e9silier l\u2019Accord de Capacit\u00e9\u00a0;
\u25cfCGG deviendrait le preneur des cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers, dans le cadre de contrats d\u2019affr\u00e8tement coque-nue\u00a0;
\u25cfCGG pourrait enfin, gr\u00e2ce aux nantissements pris en sa faveur, se porter acqu\u00e9reur de la totalit\u00e9 du capital de GSS, \u00e9tant entendu que les principaux actifs de GSS et de ses filiales seraient constitu\u00e9s des cinq navires 3D haut de gamme et des streamers et que les dettes bancaires attach\u00e9es auxdits navires constitueraient les principaux passifs.
Les Accords d\u2019Intervention n\u2019impacteront les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s de CGG que dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019une des conditions de d\u00e9clenchement ci-dessus se r\u00e9alise. Dans ce cas, les obligations li\u00e9es \u00e0 l\u2019Accord de Capacit\u00e9 deviendraient caduques et seraient remplac\u00e9es par les obligations aff\u00e9rentes aux Accords d\u2019Intervention, d\u2019un montant inf\u00e9rieur \u00e0 ceux de l\u2019Accord de Capacit\u00e9.
De temps en temps, la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou ses filiales sont impliqu\u00e9es dans des conflits et proc\u00e9dures dans le cours normal de leur activit\u00e9. Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure administrative, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance, qui soit en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 du Groupe.
Certains porteurs d\u2019obligations convertibles (\u00ab\u00a0Oceanes\u00a0\u00bb) 2019 et 2020 ont fait appel du jugement du 1er\u00a0d\u00e9cembre 2017 d\u2019approbation du Plan de Sauvegarde. La Cour d\u2019appel de Paris a confirm\u00e9 le jugement dans un arr\u00eat du 17\u00a0mai 2018. Par arr\u00eat en date du 26 f\u00e9vrier 2020, la Cour de cassation a rejet\u00e9 le pourvoi de certains porteurs d\u2019Oceanes, mettant ainsi un terme d\u00e9finitif \u00e0 ce litige.
Par jugement en date du 24 novembre 2020, le Tribunal de commerce de Paris a constat\u00e9 l\u2019ach\u00e8vement du Plan de Sauvegarde de la soci\u00e9t\u00e9 CGG, celle-ci ayant r\u00e9gl\u00e9 par anticipation l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses dettes au titre du Plan de Sauvegarde.
Le 22 d\u00e9cembre 2020, M.\u00a0Jean Gatty, en qualit\u00e9 d\u2019ancien repr\u00e9sentant de chacune des deux masses d\u2019Oceanes et la soci\u00e9t\u00e9 JG Capital Management (soci\u00e9t\u00e9 de gestion de JG Partners, un ancien porteur d\u2019Oceanes) dont il est le dirigeant ont form\u00e9 tierce-opposition au jugement du 24\u00a0novembre 2020, qui avait constat\u00e9 l\u2019ach\u00e8vement par anticipation du Plan de Sauvegarde du Groupe CGG.
Apr\u00e8s les d\u00e9sistements de M. Jean Gatty, le Tribunal de Commerce de Paris a jug\u00e9 le 7 mai 2021 la tierce opposition irrecevable, jugement aujourd\u2019hui d\u00e9finitif.
Par ailleurs, le 2 f\u00e9vrier 2021, CGG a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e que JG Capital Management a d\u00e9pos\u00e9 une plainte simple afin de remettre en cause les conditions de la restructuration financi\u00e8re du Groupe arr\u00eat\u00e9es en 2017 dans le cadre du Plan de Sauvegarde de CGG. La Soci\u00e9t\u00e9 rappelle que ce point li\u00e9 au traitement des cr\u00e9anciers d\u00e9tenteurs d\u2019obligations High Yield et d\u2019Oc\u00e9anes a \u00e9t\u00e9 longuement d\u00e9battu devant diff\u00e9rentes juridictions par les parties prenantes, ce de mani\u00e8re tout \u00e0 fait transparente.
Le 29 avril 2021, CGG a d\u00e9pos\u00e9 une plainte pour d\u00e9nonciation calomnieuse en lien avec la plainte d\u00e9pos\u00e9e par JG Capital Management.
Le 29 mars 2021, JG Capital Management a assign\u00e9 CGG devant le Tribunal de Commerce de Paris afin de tenter d'obtenir, par voie d\u2019un recours en r\u00e9vision, l'annulation du jugement du 1er\u00a0d\u00e9cembre 2017, qui a approuv\u00e9 le Plan de Sauvegarde de CGG. Deux anciens porteurs d\u2019Oc\u00e9anes (\u00e0 savoir\u00a0: SA Schelcher Prince Gestion et HMG Finance) se sont associ\u00e9s aux demandes de JG Capital Management en 2022.
\u00e0 la date d'arr\u00eat\u00e9 des comptes, les proc\u00e9dures judiciaires li\u00e9es \u00e0 ce recours sont toujours en cours.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients (cautions donn\u00e9es principalement | \n\n 184,2 | \n\n 165,6 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements (douanes, administrations locales | \n\n 11,8 | \n\n 25,7 | \n
| \n Financement | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des banques | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Total | \n\n 196,0 | \n\n 191,4 | \n
Les \u00e9ch\u00e9ances des garanties nettes octroy\u00e9es sont les suivantes\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s | \n\n Total | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients | \n\n 63,6 | \n\n 85,7 | \n\n 20,3 | \n\n 14,6 | \n\n 184,2 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements | \n\n - | \n\n 11,6 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n 11,8 | \n
| \n Total | \n\n 63,6 | \n\n 97,3 | \n\n 20,3 | \n\n 14,8 | \n\n 196,0 | \n
Il n'existe pas d'engagement hors bilan significatif non d\u00e9crit ci-dessus.
Le Groupe comptabilise une provision lorsqu\u2019il existe une obligation actuelle de l\u2019entreprise r\u00e9sultant d\u2019\u00e9v\u00e9nements pass\u00e9s et dont le r\u00e8glement devrait se traduire pour l\u2019entreprise par une sortie de ressources repr\u00e9sentatives d\u2019avantages \u00e9conomiques dont le montant peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de mani\u00e8re fiable.
Un contrat d\u00e9ficitaire est un contrat pour lequel les co\u00fbts in\u00e9vitables pour satisfaire aux obligations contractuelles sont sup\u00e9rieurs aux avantages \u00e9conomiques attendus.
Nous comptabilisons les obligations relatives aux cotisations aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 cotisations d\u00e9finies en charges dans le compte de r\u00e9sultat au fur et \u00e0 mesure qu\u2019elles sont encourues. Nous ne comptabilisons aucune provision pour de tels plans, car nous n\u2019avons aucune autre obligation.
Notre obligation nette au titre des r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est calcul\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour chaque r\u00e9gime en estimant le montant des prestations futures que les salari\u00e9s ont acquises en contrepartie de leurs services au cours de la p\u00e9riode actuelle et des p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes. Nous proc\u00e9dons au calcul en utilisant la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es.
La m\u00e9thode de calcul et de comptabilisation relative aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est la suivante\u00a0:
\u25cfcet avantage est actualis\u00e9 pour d\u00e9terminer sa valeur actuelle, et la juste valeur des actifs du r\u00e9gime est d\u00e9duite\u00a0;
\u25cfl\u2019int\u00e9r\u00eat net est calcul\u00e9 en appliquant le taux d\u2019actualisation au passif ou \u00e0 l\u2019actif net des prestations d\u00e9finies. Les int\u00e9r\u00eats sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat\u00a0;
\u25cfles co\u00fbts de services pass\u00e9s sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat lors de la mise en place ou de changements apport\u00e9s au cours de la p\u00e9riode aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies\u00a0;
\u25cfle Groupe comptabilise les gains et pertes actuariels relatifs aux r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies directement en capitaux propres.
La vente d'\u00e9quipements g\u00e9ophysiques est assortie de garanties aupr\u00e8s des clients. Ces garanties sont d'une dur\u00e9e et d'une couverture classique par rapport aux standards de l'industrie. En cons\u00e9quence une provision est comptabilis\u00e9e sur la base des co\u00fbts de garanties estim\u00e9s par famille de produit pour les ventes r\u00e9alis\u00e9es. Cette provision est reprise lorsque la garantie s'\u00e9teint ou est utilis\u00e9e.
Le Groupe comptabilise une provision lorsqu\u2019il existe une obligation actuelle de l\u2019entreprise r\u00e9sultant d\u2019\u00e9v\u00e9nements pass\u00e9s et dont le r\u00e8glement devrait se traduire pour l\u2019entreprise par une sortie de ressources repr\u00e9sentatives d\u2019avantages \u00e9conomiques dont le montant peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de mani\u00e8re fiable.
Un contrat d\u00e9ficitaire est un contrat pour lequel les co\u00fbts in\u00e9vitables pour satisfaire aux obligations contractuelles sont sup\u00e9rieurs aux avantages \u00e9conomiques attendus.
Nous comptabilisons les obligations relatives aux cotisations aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 cotisations d\u00e9finies en charges dans le compte de r\u00e9sultat au fur et \u00e0 mesure qu\u2019elles sont encourues. Nous ne comptabilisons aucune provision pour de tels plans, car nous n\u2019avons aucune autre obligation.
Notre obligation nette au titre des r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est calcul\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour chaque r\u00e9gime en estimant le montant des prestations futures que les salari\u00e9s ont acquises en contrepartie de leurs services au cours de la p\u00e9riode actuelle et des p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes. Nous proc\u00e9dons au calcul en utilisant la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es.
La m\u00e9thode de calcul et de comptabilisation relative aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est la suivante\u00a0:
\u25cfcet avantage est actualis\u00e9 pour d\u00e9terminer sa valeur actuelle, et la juste valeur des actifs du r\u00e9gime est d\u00e9duite\u00a0;
\u25cfl\u2019int\u00e9r\u00eat net est calcul\u00e9 en appliquant le taux d\u2019actualisation au passif ou \u00e0 l\u2019actif net des prestations d\u00e9finies. Les int\u00e9r\u00eats sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat\u00a0;
\u25cfles co\u00fbts de services pass\u00e9s sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat lors de la mise en place ou de changements apport\u00e9s au cours de la p\u00e9riode aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies\u00a0;
\u25cfle Groupe comptabilise les gains et pertes actuariels relatifs aux r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies directement en capitaux propres.
La vente d'\u00e9quipements g\u00e9ophysiques est assortie de garanties aupr\u00e8s des clients. Ces garanties sont d'une dur\u00e9e et d'une couverture classique par rapport aux standards de l'industrie. En cons\u00e9quence une provision est comptabilis\u00e9e sur la base des co\u00fbts de garanties estim\u00e9s par famille de produit pour les ventes r\u00e9alis\u00e9es. Cette provision est reprise lorsque la garantie s'\u00e9teint ou est utilis\u00e9e.
NOTE 16Provisions
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n \n | \n\n \n | \n|||||
| \n Solde en d\u00e9but d\u2019exercice | \n\n Dotations | \n\n Reprises (utilis\u00e9es) | \n\n Reprises (non\u00a0utilis\u00e9es) | \n\n Autres\u00a0(a) | \n\n Solde en fin\u00a0de\u00a0 | \n\n Court terme | \n\n Long terme | \n|
| \n Provisions pour licenciements | \n\n 1,7 | \n\n 0,2 | \n\n (0,1) | \n\n (1,2) | \n\n - | \n\n 0,6 | \n\n 0,6 | \n\n - | \n
| \n Provisions pour autres frais | \n\n 0,4 | \n\n - | \n\n (0,2) | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n - | \n
| \n Provisions pour contrats d\u00e9ficitaires | \n\n 0,2 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n
| \n Total plan CGG 2021 | \n\n 2,3 | \n\n 0,2 | \n\n (0,3) | \n\n (1,2) | \n\n - | \n\n 1,0 | \n\n 0,8 | \n\n 0,2 | \n
| \n Provisions pour licenciements | \n\n 2,0 | \n\n 0,3 | \n\n (0,1) | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n 2,3 | \n\n 2,3 | \n\n - | \n
| \n Provisions pour engagements | \n\n 14,7 | \n\n 2,3 | \n\n (1,9) | \n\n (0,2) | \n\n 1,8 | \n\n 16,7 | \n\n - | \n\n 16,7 | \n
| \n Provisions pour garantie clients | \n\n 3,1 | \n\n 2,1 | \n\n (2,9) | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n 2,4 | \n\n - | \n\n 2,4 | \n
| \n Autres provisions pour frais | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n (0,1) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Provisions pour unit\u00e9s | \n\n 0,8 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,9 | \n\n - | \n\n 0,9 | \n
| \n Autres provisions pour contrats d\u00e9ficitaires | \n\n 0,3 | \n\n - | \n\n (0,2) | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n
| \n Autres provisions (autres imp\u00f4ts et risques divers)(d) | \n\n 23,0 | \n\n 2,1 | \n\n (1,5) | \n\n (9,6) | \n\n 1,4 | \n\n 15,4 | \n\n 5,5 | \n\n 9,9 | \n
| \n Total autres provisions | \n\n 43,9 | \n\n 7,0 | \n\n (6,7) | \n\n (9,8) | \n\n 3,4 | \n\n 37,8 | \n\n 7,9 | \n\n 29,9 | \n
| \n Total provisions | \n\n 46,2 | \n\n 7,2 | \n\n (7,0) | \n\n (11,0) | \n\n 3,4 | \n\n 38,8 | \n\n 8,7 | \n\n 30,1 | \n
| \n (a)Inclut les effets des variations de taux de change, les reclassements entre comptes ainsi que les gains ou pertes actuariels. Le plan de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies au Royaume-Uni a \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9 en autres actifs non courant depuis 2022. (b)La variation des provisions pour engagements de retraite concerne principalement la r\u00e9vision des hypoth\u00e8ses actuarielles. (c)Li\u00e9es aux charges sociales. (d)En 2023, les reprises de provisions (non utilis\u00e9es) concernent la reprise chez CGG Services SAS, d'une provision sur retenue \u00e0 la source du fait du d\u00e9lai de prescription pour un montant de 6,6 millions de dollars\u00a0US ainsi que la reprise totale chez CGG SA, d'une provision constitu\u00e9e dans le cadre d'un ancien litige de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pour 1,8 millions de dollars\u00a0US. | \n
En\u00a02023, nous avons utilis\u00e9 (0,2)\u00a0million de dollars\u00a0US de provisions pour licenciement et (0,2)\u00a0million de dollars US pour d'autres frais de restructuration.
En\u00a02022, nous avons utilis\u00e9 (2,0)\u00a0millions de dollars\u00a0US de provisions pour licenciement et (0,6)\u00a0million de dollars US pour d'autres frais de restructuration.
Les principaux engagements de retraite et autres avantages similaires que le Groupe accorde \u00e0 ses salari\u00e9s se situent en France et au Royaume-Uni. Le r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies du Royaume-Uni est ferm\u00e9 aux nouveaux entrants depuis 1999 et \u00e0 la constitution de prestations futures depuis 2016.
Des contributions d\u2019un montant de (0,8)\u00a0millions de dollars US pour la France ont \u00e9t\u00e9 respectivement pay\u00e9es au titre des exercices 2023 et 2022.
Le Groupe provisionne les indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite sur la base des hypoth\u00e8ses actuarielles suivantes\u00a0:
\u25cfprise en compte de facteurs de rotation du personnel et de mortalit\u00e9\u00a0;
\u25cfrespect de l'\u00e2ge l\u00e9gal de d\u00e9part en retraite avec prise en compte des \u00e9ventuels changements de dur\u00e9e de cotisation\u00a0;
\u25cftaux d\u2019actualisation et taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs\u00a0;
\u25cftaxes sur les r\u00e9gimes de retraite et les retraites compl\u00e9mentaires.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant de la provision pour engagement de retraite nette s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (9.9)\u00a0millions de dollars\u00a0US dont:
(i)6,8 millions de dollars d'actifs li\u00e9s au r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies du Royaume Uni suite \u00e0 l'am\u00e9lioration du rendement attendu des obligations priv\u00e9es de premi\u00e8re cat\u00e9gorie (AA)\u00a0\u00e9mises en livre sterling. L'actif de retraite est plafonn\u00e9 \u00e0 hauteur de 3,5 millions de dollars US \u00e0 fin d\u00e9cembre 2023. Le solde du r\u00e9gime \u00e0 prestations d\u00e9finies au Royaume Uni est pr\u00e9sent\u00e9 en \u00ab\u00a0autres actifs non courants\u00a0\u00bb dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re consolid\u00e9\u00a0; et
(ii)(16,7) millions de dollars US de passifs pour les autres engagements.
Sur la base des hypoth\u00e8ses actuarielles vis\u00e9es ci-dessus, le d\u00e9tail des engagements de retraite, des provisions comptabilis\u00e9es au bilan et des charges de retraite comptabilis\u00e9es en 2023 est pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous :
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n \u00c9l\u00e9ments enregistr\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur actuelle de l\u2019obligation\u00a0(a) | \n\n 76,2 | \n\n 76,0 | \n
| \n Juste valeur des actifs de r\u00e9gime | \n\n (69,8) | \n\n (69,5) | \n
| \n Obligation nette | \n\n 6,4 | \n\n 6,5 | \n
| \n Plafonnement de l\u2019actif | \n\n 3,5 | \n\n - | \n
| \n Passif net (actif) enregistr\u00e9 dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n 9,9 | \n\n 6,5 | \n
| \n \u00c9l\u00e9ments enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat de la p\u00e9riode | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Charge annuelle des prestations de services | \n\n 1,5 | \n\n 1,2 | \n
| \n Charge (produit) d\u2019int\u00e9r\u00eat pour l\u2019exercice | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbts des services pass\u00e9s | \n\n (0,2) | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge (produit) nette de la p\u00e9riode | \n\n 1,4 | \n\n 1,3 | \n
| \n Variation de la provision enregistr\u00e9e dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provision au 1er\u00a0janvier | \n\n 6,5 | \n\n 17,5 | \n
| \n Charge nette de la p\u00e9riode | \n\n 1,4 | \n\n 1,3 | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0(b) | \n\n 2,5 | \n\n (7,9) | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n (3,2) | \n\n (3,2) | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (0,8) | \n\n (0,8) | \n
| \n Plafonnement de l\u2019actif | \n\n 3,5 | \n\n \n | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n - | \n\n (0,4) | \n
| \n Provision nette au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 9,9 | \n\n 6,5 | \n
| \n Variation de l\u2019obligation | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Obligation au 1er\u00a0janvier | \n\n 76,0 | \n\n 132,1 | \n
| \n Taxes | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge annuelle des prestations de services | \n\n 1,2 | \n\n 1,2 | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n 3,5 | \n\n 2,0 | \n
| \n Co\u00fbt des services pass\u00e9s | \n\n (0,2) | \n\n \u2013 | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (2,7) | \n\n (3,4) | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n (5,5) | \n\n (44,2) | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n 3,9 | \n\n (11,7) | \n
| \n Engagement au titre des droits accumul\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 76,2 | \n\n 76,0 | \n
| \n \n | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Variation des actifs de r\u00e9gime (c) | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Juste valeur des actifs de r\u00e9gime au 1er\u00a0janvier | \n\n 69,5 | \n\n 114,6 | \n
| \n Produit d\u2019int\u00e9r\u00eat pour l\u2019exercice | \n\n 3,4 | \n\n 1,9 | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n 3,2 | \n\n 3,2 | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (1,9) | \n\n (2,6) | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n (8,1) | \n\n (36,3) | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n 3,7 | \n\n (11,3) | \n
| \n Autre | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Engagement au titre des droits accumul\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 69,8 | \n\n 69,5 | \n
| \n Param\u00e8tres de base utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9valuation des engagements | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Taux d\u2019actualisation\u00a0(d) | \n\n 3,50\u00a0% | \n\n 3,75\u00a0% | \n
| \n Taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs\u00a0(e) | \n\n 2,50\u00a0% | \n\n 2,00\u00a0% | \n
| \n (a)En\u00a02023, l\u2019obligation s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 76,5\u00a0millions de dollars\u00a0US, dont 15,8\u00a0millions de dollars\u00a0US pour des plans \u00e0 prestations d\u00e9finies non couverts (14,7\u00a0millions de dollars\u00a0US en\u00a02022). La dur\u00e9e moyenne des r\u00e9gimes de retraite et d'indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re est de 12,5\u00a0ans au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 (14,1\u00a0ans au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022). (b)Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le total cumul\u00e9 des gains actuariels enregistr\u00e9s dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2,5\u00a0millions de dollars\u00a0US.
L\u2019estimation des \u00e9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est d\u00e9termin\u00e9e comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Ajustements issus de l\u2019exp\u00e9rience | \n\n 2,1 | \n\n 0,8 | \n
| \n Changement d\u2019hypoth\u00e8ses d\u00e9mographiques | \n\n 0,1 | \n\n (0,2) | \n
| \n Changement d\u2019hypoth\u00e8ses financi\u00e8res | \n\n (7,7) | \n\n (44,7) | \n
| \n \u00c9carts actuariels sur les fonds de pr\u00e9financement | \n\n 8,0 | \n\n 36,2 | \n
| \n Sous-total enregistr\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n 2,5 | \n\n (7,9) | \n
(c) Actifs de r\u00e9gime
Les principales cat\u00e9gories d\u2019actifs exprim\u00e9es en pourcentage de la juste valeur des actifs de r\u00e9gime sont les suivantes\u00a0:
| \n \n | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Actions | \n\n 8\u00a0% | \n\n 6\u00a0% | \n
| \n Obligations | \n\n 31\u00a0% | \n\n 29\u00a0% | \n
| \n Immobilier | \n\n 6\u00a0% | \n\n 9\u00a0% | \n
| \n Autre | \n\n 55\u00a0% | \n\n 56\u00a0% | \n
(d) Taux d\u2019actualisation
Le taux d\u2019actualisation retenu par le Groupe pour les entit\u00e9s de la \u00ab\u00a0zone euro\u00a0\u00bb est de 3,50\u00a0% (3,75\u00a0% en\u00a02022). Il est obtenu par r\u00e9f\u00e9rence au rendement des obligations priv\u00e9es de premi\u00e8re cat\u00e9gorie (AA)\u00a0\u00e9mises en euro.
Le taux d\u2019actualisation utilis\u00e9 pour le Royaume-Uni est de 5,60\u00a0% en\u00a02023 (4,70\u00a0% en\u00a02022).
Une augmentation de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation entra\u00eenerait une diminution de l\u2019obligation de 2,3\u00a0millions de dollars\u00a0US, tandis qu\u2019une diminution de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation entra\u00eenerait une augmentation de l\u2019obligation de 2,4\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Une variation de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation aurait un impact non significatif, inf\u00e9rieur \u00e0 0,1\u00a0million de dollars\u00a0US, sur la charge annuelle des prestations de services et sur la charge ou le produit d\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019exercice.
(e) Augmentation des \u00e9moluments futurs
Une augmentation de 25\u00a0points de base du taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs entra\u00eenerait une augmentation de l\u2019obligation de 0,4\u00a0million de dollars\u00a0US, tandis qu\u2019une diminution de 25\u00a0points de base entra\u00eenerait une diminution de l\u2019obligation de 0,4\u00a0million de dollars\u00a0US.
Une variation de 25\u00a0points de base du taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs aurait un impact non significatif, inf\u00e9rieur \u00e0 0,1\u00a0million de dollars\u00a0US, sur la charge annuelle des prestations de services et sur la charge ou le produit d\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019exercice.
Nous comptabilisons les obligations relatives aux cotisations aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 cotisations d\u00e9finies en charges dans le compte de r\u00e9sultat au fur et \u00e0 mesure qu\u2019elles sont encourues. Nous ne comptabilisons aucune provision pour de tels plans, car nous n\u2019avons aucune autre obligation.
Notre obligation nette au titre des r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est calcul\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour chaque r\u00e9gime en estimant le montant des prestations futures que les salari\u00e9s ont acquises en contrepartie de leurs services au cours de la p\u00e9riode actuelle et des p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes. Nous proc\u00e9dons au calcul en utilisant la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es.
La m\u00e9thode de calcul et de comptabilisation relative aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est la suivante\u00a0:
\u25cfcet avantage est actualis\u00e9 pour d\u00e9terminer sa valeur actuelle, et la juste valeur des actifs du r\u00e9gime est d\u00e9duite\u00a0;
\u25cfl\u2019int\u00e9r\u00eat net est calcul\u00e9 en appliquant le taux d\u2019actualisation au passif ou \u00e0 l\u2019actif net des prestations d\u00e9finies. Les int\u00e9r\u00eats sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat\u00a0;
\u25cfles co\u00fbts de services pass\u00e9s sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat lors de la mise en place ou de changements apport\u00e9s au cours de la p\u00e9riode aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies\u00a0;
\u25cfle Groupe comptabilise les gains et pertes actuariels relatifs aux r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies directement en capitaux propres.
Certains salari\u00e9s du Groupe (dont les cadres dirigeants) re\u00e7oivent une partie de leur r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements en actions. Ces droits peuvent donner lieu soit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019actions (paiement en actions) soit \u00e0 un versement (paiement en num\u00e9raire).
Nous incluons les options sur actions accord\u00e9es aux employ\u00e9s dans les \u00e9tats financiers selon les principes suivants\u00a0: la juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution et est comptabilis\u00e9e dans les charges de personnel, avec une augmentation correspondante des capitaux propres, sur une base lin\u00e9aire sur la p\u00e9riode entre la date d\u2019attribution et la fin de la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. La juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e selon le mod\u00e8le math\u00e9matique de Monte-Carlo.
Le co\u00fbt des transactions r\u00e9gl\u00e9es en tr\u00e9sorerie est \u00e9valu\u00e9 initialement \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution, \u00e0 l\u2019aide d\u2019un mod\u00e8le binomial. Une provision est comptabilis\u00e9e durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. Ils sont valoris\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re et tout changement de juste valeur est comptabilis\u00e9 en compte de r\u00e9sultat.
Nous comptabilisons les obligations relatives aux cotisations aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 cotisations d\u00e9finies en charges dans le compte de r\u00e9sultat au fur et \u00e0 mesure qu\u2019elles sont encourues. Nous ne comptabilisons aucune provision pour de tels plans, car nous n\u2019avons aucune autre obligation.
Notre obligation nette au titre des r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est calcul\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment pour chaque r\u00e9gime en estimant le montant des prestations futures que les salari\u00e9s ont acquises en contrepartie de leurs services au cours de la p\u00e9riode actuelle et des p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes. Nous proc\u00e9dons au calcul en utilisant la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es.
La m\u00e9thode de calcul et de comptabilisation relative aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies est la suivante\u00a0:
\u25cfcet avantage est actualis\u00e9 pour d\u00e9terminer sa valeur actuelle, et la juste valeur des actifs du r\u00e9gime est d\u00e9duite\u00a0;
\u25cfl\u2019int\u00e9r\u00eat net est calcul\u00e9 en appliquant le taux d\u2019actualisation au passif ou \u00e0 l\u2019actif net des prestations d\u00e9finies. Les int\u00e9r\u00eats sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat\u00a0;
\u25cfles co\u00fbts de services pass\u00e9s sont comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat lors de la mise en place ou de changements apport\u00e9s au cours de la p\u00e9riode aux r\u00e9gimes de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies\u00a0;
\u25cfle Groupe comptabilise les gains et pertes actuariels relatifs aux r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies directement en capitaux propres.
Certains salari\u00e9s du Groupe (dont les cadres dirigeants) re\u00e7oivent une partie de leur r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements en actions. Ces droits peuvent donner lieu soit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019actions (paiement en actions) soit \u00e0 un versement (paiement en num\u00e9raire).
Nous incluons les options sur actions accord\u00e9es aux employ\u00e9s dans les \u00e9tats financiers selon les principes suivants\u00a0: la juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution et est comptabilis\u00e9e dans les charges de personnel, avec une augmentation correspondante des capitaux propres, sur une base lin\u00e9aire sur la p\u00e9riode entre la date d\u2019attribution et la fin de la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. La juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e selon le mod\u00e8le math\u00e9matique de Monte-Carlo.
Le co\u00fbt des transactions r\u00e9gl\u00e9es en tr\u00e9sorerie est \u00e9valu\u00e9 initialement \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution, \u00e0 l\u2019aide d\u2019un mod\u00e8le binomial. Une provision est comptabilis\u00e9e durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. Ils sont valoris\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re et tout changement de juste valeur est comptabilis\u00e9 en compte de r\u00e9sultat.
Les op\u00e9rations sur capital r\u00e9alis\u00e9es au cours de l\u2019exercice 2023 correspondent \u00e0 l\u2019exercice de bons de souscription d'actions pour 23 794\u00a0actions et \u00e0 l'attribution d\u00e9finitive d'actions gratuites pour 1 295 143 actions.
Les op\u00e9rations sur capital r\u00e9alis\u00e9es au cours de l\u2019exercice 2022 correspondent \u00e0 l\u2019exercice de bons de souscription d'actions pour 122 278\u00a0actions et \u00e0 l'attribution d\u00e9finitive d'actions gratuites pour 571 118 actions.
Suite \u00e0 diverses r\u00e9solutions adopt\u00e9es par le Conseil d\u2019administration, le Groupe a attribu\u00e9 des options de souscription d\u2019actions ordinaires \u00e0 certains de ses salari\u00e9s, cadres et administrateurs.
Le d\u00e9tail des b\u00e9n\u00e9ficiaires et les conditions de performance des plans ant\u00e9rieurs \u00e0 2018 ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous car la charge n\u2019est pas significative dans les comptes consolid\u00e9s. Les d\u00e9tails concernant les ajustements du nombre d\u2019options ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s pour ces plans.
Le Conseil d\u2019administration du 28\u00a0juin 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf732\u00a0558\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0141\u00a0088\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf4\u00a0670\u00a0743\u00a0options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf671\u00a0171\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,39\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de sept\u00a0ans et sept\u00a0mois.
Le Conseil d\u2019administration du 27\u00a0juin 2019 et du 5\u00a0novembre 2019 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Ces options seront acquises en une tranche, en juin\u00a02022. Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf851\u00a0330\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0062\u00a0190\u00a0options \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 25\u00a0juin 2020 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin\u00a02023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf940\u00a0000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf968\u00a0512 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 24 juin 2021 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf330\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf710 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf870 920 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2022 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf455 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 140 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 775 200 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2023 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf430 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 270 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 692 560 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le tableau qui suit r\u00e9sume l\u2019information relative aux options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Date de la R\u00e9solution | \n\n Options attribu\u00e9es | \n\n Options attribu\u00e9es apr\u00e8s op\u00e9rations sur capital\u00a0(a) | \n\n Options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Prix d\u2019exercice par action (en\u00a0\u20ac)\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Date d\u2019expiration | \n\n Dur\u00e9e de vie r\u00e9siduelle | \n
| \n 23\u00a0juin 2016 | \n\n 6 658 848 | \n\n 531 281 | \n\n 229 938 | \n\n 8,52 | \n\n 23\u00a0juin\u00a02024 | \n\n 5,8 mois | \n
| \n 28\u00a0juin 2018 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 3 965 502 | \n\n 2,15 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 167 790 | \n\n 1,39 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 27\u00a0juin 2019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 1 331 190 | \n\n 1,52 | \n\n 27\u00a0juin 2027 | \n\n 41,9\u00a0mois | \n
| \n 6 janvier 2020 | \n\n 80 000 | \n\n 80 000 | \n\n 40 000 | \n\n 2,72 | \n\n 27 juin 2027 | \n\n 41,9 mois | \n
| \n 25 juin 2020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 2 268 512 | \n\n 1 522 792 | \n\n 1,10 | \n\n 25 juin 2028 | \n\n 53,9 mois | \n
| \n 24 juin 2021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 822 070 | \n\n 0,91 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 01 juillet 2022 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 1,02 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 22 juin 2022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 260 400 | \n\n 1,05 | \n\n 22 juin 2030 | \n\n 77,8 mois | \n
| \n 28 juin 2022 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 0,79 | \n\n 28 juillet 2030 | \n\n 78.9 mois | \n
| \n 01 juin 2023 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 0,82 | \n\n 02 mars 2031 | \n\n 86.1 mois | \n
| \n 22 juin 2023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 381 100 | \n\n 0.68 | \n\n 22 juin 2031 | \n\n 89,8 mois | \n
| \n Total | \n\n 27 565 120 | \n\n 21 437 533 | \n\n 16 115 782 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n (a)Options initialement attribu\u00e9es r\u00e9\u00e9valu\u00e9es suite aux augmentations de capital de 2016 et\u00a02018 ainsi qu\u2019au regroupement d\u2019actions de\u00a02016. (b)Suite au regroupement d'actions de juillet\u00a02016, les plans de stock-options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. (c)Suite \u00e0 l'augmentation de capital de f\u00e9vrier\u00a02018, les plans d'options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume l\u2019information relative \u00e0 l\u2019\u00e9volution des plans d\u2019options au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9, en euros | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n|
| \n Options non exerc\u00e9es en d\u00e9but d\u2019exercice | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n\n 11 904 700 | \n\n 2,81 | \n
| \n Attributions | \n\n 3 787 560 | \n\n 0,70 | \n\n 3 370 200 | \n\n 1,05 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s au regroupement d\u2019actions | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s \u00e0 l\u2019augmentation de capital | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Exerc\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n \u00c9chues non exerc\u00e9es | \n\n (1 012 934) | \n\n 5,79 | \n\n (1 933 744) | \n\n 5,98 | \n
| \n Options non exerc\u00e9es en fin d\u2019exercice | \n\n 16 115 782 | \n\n 1,38 | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n
| \n Options exer\u00e7ables en fin d\u2019exercice | \n\n 7 365 702 | \n\n 1,98 | \n\n 6 384 380 | \n\n 2,87 | \n
Le cours moyen de l\u2019action CGG s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 0,70\u00a0euro en\u00a02023 et 0,87\u00a0euro en\u00a02022.
Le 25\u00a0juin 2020, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf220\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance au Directeur g\u00e9n\u00e9ral. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf530\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1\u00a0203 148\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2022 et 50\u00a0% en juin 2023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2022 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2021, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 24\u00a0juin 2021, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf280 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf740 000 actions gratuites aux membres du Comit\u00e9 de Direction soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 407 905 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2023 et 50\u00a0% en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 24 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24\u00a0juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 22\u00a0juin 2022, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf455 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 140 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf887 600 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf848 700 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Plan d\u2019attribution du 22 juin 2023
Le 22\u00a0juin 2023, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf430 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 270 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf890 040 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf841 500 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Les hypoth\u00e8ses retenues pour \u00e9valuer les plans d\u2019options 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 et les plans d\u2019unit\u00e9s de performance 2020,\u00a02021, 2022 et 2023 sont r\u00e9alis\u00e9es en application de la norme IFRS\u00a02. Les plans pr\u00e9c\u00e9dents n'ont pas d'impact significatif sur les charges de la p\u00e9riode. La valorisation des options attribu\u00e9es est calcul\u00e9e le jour de l\u2019attribution selon la m\u00e9thode Mont\u00e9 Carlo. Le rendement des dividendes attendu est nul pour chacun des plans.
| \n \n | \n\n Options Attributions | \n\n Volatilit\u00e9\u00a0(a) | \n\n Taux sans risque | \n\n Prix (en \u20ac) | \n\n \u00c9ch\u00e9ance estim\u00e9e (en\u00a0ann\u00e9es) | \n\n Juste valeur par option \u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac) | \n\n Co\u00fbt total (en\u00a0M\u20ac) | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02018 | \n\n 6 544 389 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 2,15 | \n\n 2,5 | \n\n 0,63 | \n\n 4,1 | \n
| \n Plan d\u2019options d\u00e9cembre\u00a02018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,39 | \n\n 2,5 | \n\n 0,57 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 57\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,52 | \n\n 2,5 | \n\n 0,50 | \n\n 1,1 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 65\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 2,5 | \n\n 0,34 | \n\n 0,8 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 63\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 2,5 | \n\n 0,25 | \n\n 0,5 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 1,3\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 2,75 | \n\n 0,30 | \n\n 1,0 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 3,2\u00a0% | \n\n 0,65 | \n\n 2,75 | \n\n 0,24 | \n\n 0,7 | \n
| \n (a)Correspond \u00e0 la moyenne de la volatilit\u00e9 historique observ\u00e9es et de la volatilit\u00e9 implicite. | \n
| \n \n | \n\n Actions gratuites sous conditions de performance attribu\u00e9es | \n\n Accomplissement des\u00a0conditions de performance\u00a0(a) | \n\n Juste valeur par action\u00a0\u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac)\u00a0 | \n\n Rendements des\u00a0dividendes | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 1 953 148 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 427 905 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 482 600 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 2 590 040 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02022 | \n\n 848 700 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 841 500 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n (a)Estim\u00e9. | \n
Selon IFRS\u00a02, la juste valeur des options attribu\u00e9es depuis le 7\u00a0novembre 2002 est reconnue en charge sur la dur\u00e9e de vie du plan. Le d\u00e9tail de ces charges est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau suivant\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Charge IFRS\u00a02 | \n\n Dont pour les dirigeants | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Plan d\u2019options 2018 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019options 2019 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d\u2019options 2020 | \n\n 0,1 | \n\n 0,3 | \n\n 0,1 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d'options 2021 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2022 | \n\n 0,4 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2023 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n (0,5) | \n\n 0,7 | \n\n (0,2) | \n\n 0,3 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,7 | \n\n 0,8 | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 1,5 | \n\n 0,6 | \n\n 0,7 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,5 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge totale des transactions d\u00e9nou\u00e9es | \n\n 3,0 | \n\n 3,0 | \n\n 1,5 | \n\n 1,4 | \n
En\u00a02023, nous avons utilis\u00e9 (0,2)\u00a0million de dollars\u00a0US de provisions pour licenciement et (0,2)\u00a0million de dollars US pour d'autres frais de restructuration.
En\u00a02022, nous avons utilis\u00e9 (2,0)\u00a0millions de dollars\u00a0US de provisions pour licenciement et (0,6)\u00a0million de dollars US pour d'autres frais de restructuration.
Les principaux engagements de retraite et autres avantages similaires que le Groupe accorde \u00e0 ses salari\u00e9s se situent en France et au Royaume-Uni. Le r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies du Royaume-Uni est ferm\u00e9 aux nouveaux entrants depuis 1999 et \u00e0 la constitution de prestations futures depuis 2016.
Des contributions d\u2019un montant de (0,8)\u00a0millions de dollars US pour la France ont \u00e9t\u00e9 respectivement pay\u00e9es au titre des exercices 2023 et 2022.
Le Groupe provisionne les indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite sur la base des hypoth\u00e8ses actuarielles suivantes\u00a0:
\u25cfprise en compte de facteurs de rotation du personnel et de mortalit\u00e9\u00a0;
\u25cfrespect de l'\u00e2ge l\u00e9gal de d\u00e9part en retraite avec prise en compte des \u00e9ventuels changements de dur\u00e9e de cotisation\u00a0;
\u25cftaux d\u2019actualisation et taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs\u00a0;
\u25cftaxes sur les r\u00e9gimes de retraite et les retraites compl\u00e9mentaires.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant de la provision pour engagement de retraite nette s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (9.9)\u00a0millions de dollars\u00a0US dont:
(i)6,8 millions de dollars d'actifs li\u00e9s au r\u00e9gime de retraite \u00e0 prestations d\u00e9finies du Royaume Uni suite \u00e0 l'am\u00e9lioration du rendement attendu des obligations priv\u00e9es de premi\u00e8re cat\u00e9gorie (AA)\u00a0\u00e9mises en livre sterling. L'actif de retraite est plafonn\u00e9 \u00e0 hauteur de 3,5 millions de dollars US \u00e0 fin d\u00e9cembre 2023. Le solde du r\u00e9gime \u00e0 prestations d\u00e9finies au Royaume Uni est pr\u00e9sent\u00e9 en \u00ab\u00a0autres actifs non courants\u00a0\u00bb dans l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re consolid\u00e9\u00a0; et
(ii)(16,7) millions de dollars US de passifs pour les autres engagements.
Sur la base des hypoth\u00e8ses actuarielles vis\u00e9es ci-dessus, le d\u00e9tail des engagements de retraite, des provisions comptabilis\u00e9es au bilan et des charges de retraite comptabilis\u00e9es en 2023 est pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous :
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n \u00c9l\u00e9ments enregistr\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur actuelle de l\u2019obligation\u00a0(a) | \n\n 76,2 | \n\n 76,0 | \n
| \n Juste valeur des actifs de r\u00e9gime | \n\n (69,8) | \n\n (69,5) | \n
| \n Obligation nette | \n\n 6,4 | \n\n 6,5 | \n
| \n Plafonnement de l\u2019actif | \n\n 3,5 | \n\n - | \n
| \n Passif net (actif) enregistr\u00e9 dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n 9,9 | \n\n 6,5 | \n
| \n \u00c9l\u00e9ments enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat de la p\u00e9riode | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Charge annuelle des prestations de services | \n\n 1,5 | \n\n 1,2 | \n
| \n Charge (produit) d\u2019int\u00e9r\u00eat pour l\u2019exercice | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbts des services pass\u00e9s | \n\n (0,2) | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge (produit) nette de la p\u00e9riode | \n\n 1,4 | \n\n 1,3 | \n
| \n Variation de la provision enregistr\u00e9e dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provision au 1er\u00a0janvier | \n\n 6,5 | \n\n 17,5 | \n
| \n Charge nette de la p\u00e9riode | \n\n 1,4 | \n\n 1,3 | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global\u00a0(b) | \n\n 2,5 | \n\n (7,9) | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n (3,2) | \n\n (3,2) | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (0,8) | \n\n (0,8) | \n
| \n Plafonnement de l\u2019actif | \n\n 3,5 | \n\n \n | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n - | \n\n (0,4) | \n
| \n Provision nette au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 9,9 | \n\n 6,5 | \n
| \n Variation de l\u2019obligation | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Obligation au 1er\u00a0janvier | \n\n 76,0 | \n\n 132,1 | \n
| \n Taxes | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge annuelle des prestations de services | \n\n 1,2 | \n\n 1,2 | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n 3,5 | \n\n 2,0 | \n
| \n Co\u00fbt des services pass\u00e9s | \n\n (0,2) | \n\n \u2013 | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (2,7) | \n\n (3,4) | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n (5,5) | \n\n (44,2) | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n 3,9 | \n\n (11,7) | \n
| \n Engagement au titre des droits accumul\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 76,2 | \n\n 76,0 | \n
| \n \n | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n
| \n Variation des actifs de r\u00e9gime (c) | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Juste valeur des actifs de r\u00e9gime au 1er\u00a0janvier | \n\n 69,5 | \n\n 114,6 | \n
| \n Produit d\u2019int\u00e9r\u00eat pour l\u2019exercice | \n\n 3,4 | \n\n 1,9 | \n
| \n Cotisations pay\u00e9es | \n\n 3,2 | \n\n 3,2 | \n
| \n Paiement d\u2019indemnit\u00e9s | \n\n (1,9) | \n\n (2,6) | \n
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n (8,1) | \n\n (36,3) | \n
| \n Effets des r\u00e9ductions/liquidations | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre, reclassements et \u00e9carts de conversion | \n\n 3,7 | \n\n (11,3) | \n
| \n Autre | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Engagement au titre des droits accumul\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 69,8 | \n\n 69,5 | \n
| \n Param\u00e8tres de base utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9valuation des engagements | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Taux d\u2019actualisation\u00a0(d) | \n\n 3,50\u00a0% | \n\n 3,75\u00a0% | \n
| \n Taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs\u00a0(e) | \n\n 2,50\u00a0% | \n\n 2,00\u00a0% | \n
| \n (a)En\u00a02023, l\u2019obligation s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 76,5\u00a0millions de dollars\u00a0US, dont 15,8\u00a0millions de dollars\u00a0US pour des plans \u00e0 prestations d\u00e9finies non couverts (14,7\u00a0millions de dollars\u00a0US en\u00a02022). La dur\u00e9e moyenne des r\u00e9gimes de retraite et d'indemnit\u00e9s de fin de carri\u00e8re est de 12,5\u00a0ans au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 (14,1\u00a0ans au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022). (b)Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le total cumul\u00e9 des gains actuariels enregistr\u00e9s dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2,5\u00a0millions de dollars\u00a0US.
L\u2019estimation des \u00e9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global est d\u00e9termin\u00e9e comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n \u00c9carts actuariels enregistr\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Ajustements issus de l\u2019exp\u00e9rience | \n\n 2,1 | \n\n 0,8 | \n
| \n Changement d\u2019hypoth\u00e8ses d\u00e9mographiques | \n\n 0,1 | \n\n (0,2) | \n
| \n Changement d\u2019hypoth\u00e8ses financi\u00e8res | \n\n (7,7) | \n\n (44,7) | \n
| \n \u00c9carts actuariels sur les fonds de pr\u00e9financement | \n\n 8,0 | \n\n 36,2 | \n
| \n Sous-total enregistr\u00e9 en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n 2,5 | \n\n (7,9) | \n
(c) Actifs de r\u00e9gime
Les principales cat\u00e9gories d\u2019actifs exprim\u00e9es en pourcentage de la juste valeur des actifs de r\u00e9gime sont les suivantes\u00a0:
| \n \n | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Actions | \n\n 8\u00a0% | \n\n 6\u00a0% | \n
| \n Obligations | \n\n 31\u00a0% | \n\n 29\u00a0% | \n
| \n Immobilier | \n\n 6\u00a0% | \n\n 9\u00a0% | \n
| \n Autre | \n\n 55\u00a0% | \n\n 56\u00a0% | \n
(d) Taux d\u2019actualisation
Le taux d\u2019actualisation retenu par le Groupe pour les entit\u00e9s de la \u00ab\u00a0zone euro\u00a0\u00bb est de 3,50\u00a0% (3,75\u00a0% en\u00a02022). Il est obtenu par r\u00e9f\u00e9rence au rendement des obligations priv\u00e9es de premi\u00e8re cat\u00e9gorie (AA)\u00a0\u00e9mises en euro.
Le taux d\u2019actualisation utilis\u00e9 pour le Royaume-Uni est de 5,60\u00a0% en\u00a02023 (4,70\u00a0% en\u00a02022).
Une augmentation de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation entra\u00eenerait une diminution de l\u2019obligation de 2,3\u00a0millions de dollars\u00a0US, tandis qu\u2019une diminution de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation entra\u00eenerait une augmentation de l\u2019obligation de 2,4\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Une variation de 25\u00a0points de base du taux d\u2019actualisation aurait un impact non significatif, inf\u00e9rieur \u00e0 0,1\u00a0million de dollars\u00a0US, sur la charge annuelle des prestations de services et sur la charge ou le produit d\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019exercice.
(e) Augmentation des \u00e9moluments futurs
Une augmentation de 25\u00a0points de base du taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs entra\u00eenerait une augmentation de l\u2019obligation de 0,4\u00a0million de dollars\u00a0US, tandis qu\u2019une diminution de 25\u00a0points de base entra\u00eenerait une diminution de l\u2019obligation de 0,4\u00a0million de dollars\u00a0US.
Une variation de 25\u00a0points de base du taux moyen d\u2019augmentation des \u00e9moluments futurs aurait un impact non significatif, inf\u00e9rieur \u00e0 0,1\u00a0million de dollars\u00a0US, sur la charge annuelle des prestations de services et sur la charge ou le produit d\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019exercice.
Le total des co\u00fbts de personnel employ\u00e9 s\u2019\u00e9levait \u00e0 383,2\u00a0millions de dollars\u00a0US en\u00a02023 (ou 382,7\u00a0millions de dollars\u00a0US hors Activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles, Plan CGG 2023, GeoSoftware et Smart Data Solutions).
Le total des co\u00fbts de personnel employ\u00e9 s\u2019\u00e9levait \u00e0 334,0\u00a0millions de dollars\u00a0US en\u00a02022 (ou 332,4\u00a0millions de dollars\u00a0US hors Activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles, Plan CGG 2022, GeoSoftware et Smart Data Solutions).
Les dettes obligataires et les autres emprunts portant int\u00e9r\u00eats sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction directement attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission de la dette. Ces passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti en appliquant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la dette financi\u00e8re est augment\u00e9e des int\u00e9r\u00eats capitalis\u00e9s.
Les dettes obligataires et les autres emprunts portant int\u00e9r\u00eats sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction directement attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission de la dette. Ces passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti en appliquant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la dette financi\u00e8re est augment\u00e9e des int\u00e9r\u00eats capitalis\u00e9s.
NOTE 13Dettes financi\u00e8res
La dette financi\u00e8re brute du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1\u00a0300,8\u00a0millions de dollars\u00a0US. Elle s\u2019\u00e9levait \u00e0 1\u00a0249,2\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Notre dette brute se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Courant | \n\n Non courant | \n\n Total | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Total | \n|
| \n Obligations 2027 | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n 1 124,0 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n 1,2 | \n\n 31,0 | \n\n 32,2 | \n\n 2,8 | \n\n 10,0 | \n\n 12,8 | \n
| \n Passifs locatifs | \n\n 37,4 | \n\n 65,4 | \n\n 102,8 | \n\n 37,9 | \n\n 54,8 | \n\n 92,7 | \n
| \n Sous-total | \n\n 38,6 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 281,4 | \n\n 40,7 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 19,4 | \n\n - | \n\n 19,4 | \n\n 19,7 | \n\n - | \n\n 19,7 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 58,0 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 300,8 | \n\n 60,4 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 249,2 | \n
| \n D\u00e9couverts bancaires | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 58,0 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 300,8 | \n\n 60,4 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 249,2 | \n
D\u00e8s septembre 2022, CGG a conclu un accord de financement d'actif pour d\u00e9velopper la capacit\u00e9 HPC et Cloud Solutions. Dans le cadre de cet accord, l'\u00e9tablissement financier accepte, de r\u00e9gler sur instructions de CGG, des factures fournisseurs pour le compte de CGG.
Chaque facture \u00e9tait trait\u00e9e dans cet accord comme un pr\u00eat unique avec son propre \u00e9ch\u00e9ancier de remboursement avant qu\u2019une consolidation ait lieu en Octobre 2023.
A cette date, CGG a ouvert un nouveau centre HPC (High-Performance Computing) dans le sud-est de l\u2019Angleterre. L\u2019ouverture de ce nouveau centre a \u00e9t\u00e9 financ\u00e9e d\u00e8s 2022 avec deux cat\u00e9gories de passifs\u00a0:
\u25cfDe nouveaux engagements couverts par la norme IFRS16\u00a0: la signature en juin 2023 d\u2019un bail \u00e0 horizon 15 ans, et des locations successives suppl\u00e9mentaires d\u2019\u00e9quipements de calcul; expliquant principalement l\u2019augmentation de 29,8 millions de dollars du passif locatif entre 2022 et 2023, et
\u25cfLa mise en place d\u2019un compl\u00e9ment de financement d\u2019actif en 2023 de 23,9 millions de dollars US (note 28), qui porte apr\u00e8s ren\u00e9gociation, le financement total du nouveau site sur les deux ann\u00e9es cons\u00e9cutives \u00e0 31,5 millions de dollars US. Le capital restant d\u00fb au 31 d\u00e9cembre 2023 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 29,7 millions de dollars US. Des mensualit\u00e9s de 0,4 millions de dollars US seront pay\u00e9es jusqu\u2019en Juillet 2026, puis 3 mensualit\u00e9s de 9,4 millions de dollars US en Aout, Septembre et Octobre 2026.
\u00a0L'accord de financement est trait\u00e9 comme une dette financi\u00e8re et n'a pas le caract\u00e8re d'une dette op\u00e9rationnelle. Les flux de tr\u00e9sorerie sont pr\u00e9sent\u00e9s dans les flux de financement dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
En 2022, CGG avait finalis\u00e9 une op\u00e9ration de cession et reprise du bail de son si\u00e8ge social.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 1 249,2 | \n\n 1 308,4 | \n
| \n Remboursement d\u2019emprunts (a) | \n\n (1,8) | \n\n (0,1) | \n
| \n Nouveaux emprunts (a) | \n\n 23,9 | \n\n 10,7 | \n
| \n Paiements au titre des contrats de location | \n\n (57,0) | \n\n (48,4) | \n
| \n Cession et reprise du bail (b) | \n\n - | \n\n (29,0) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s (c) | \n\n (90,7) | \n\n (92,4) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n (125,6) | \n\n (159,2) | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net (c) | \n\n 95,3 | \n\n 98,5 | \n
| \n Prime de remboursement | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Augmentation du passif locatif (d) | \n\n 53,4 | \n\n 43,9 | \n
| \n Incidence des variations des taux de change (e) | \n\n 28,3 | \n\n (46,5) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (f) | \n\n 0,2 | \n\n 4,1 | \n
| \n Autre | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 1 300,8 | \n\n 1 249,2 | \n
| \n (a)Financement des actifs CGG dans le cadre du d\u00e9veloppement des capacit\u00e9s HPC et Cloud solutions en 2023 et en 2022. (b)Option exerc\u00e9e dans le cadre de la cession bail du si\u00e8ge social pour (29,0) millions de dollars US en 2022 (note 2). (c)Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats sur les tranches euros et dollars de l'emprunt obligataire et commission li\u00e9e \u00e0 la non-utilisation du RCF en 2023 et en 2022. (d)Inclut de nouveaux contrats de locations au Royaume-Uni et aux Etats-Unis pour respectivement 29,8 millions de dollars US et 21,5 millions de dollars US en 2023, et inclut le passif locatif issu du nouveau bail du si\u00e8ge social de CGG pour 13,7 millions de dollars US en 2022. (e)Principalement li\u00e9 \u00e0 la fluctuation de change EUR/USD sur l\u2019Obligation 2027 \u2013 tranche EUR. (f)Relatif \u00e0 l'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Morphosense en 2023 et \u00e0 l\u2019acquisition de Geocomp et d\u2019Ion en 2022. | \n
| \n \n | \n\n Date d\u2019\u00e9mission | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Montant nominal 31.12.2023 (en\u00a0millions de devises) | \n\n Solde net 31.12.2023 (en\u00a0MUS$) | \n\n Taux | \n
| \n Obligations 2027 - tranche USD | \n\n 2021 | \n\n 2027 | \n\n 500,0 US$ | \n\n 500,0 | \n\n 8,75\u00a0% | \n
| \n Obligations 2027 - tranche EUR | \n\n 2021 | \n\n 2027 | \n\n 585,0 \u20ac | \n\n 646,4 | \n\n 7,75\u00a0% | \n
| \n Sous-total Obligations 2027 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1 146,4 | \n\n \n | \n
| \n Autres emprunts | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32,2 | \n\n \n | \n
| \n Sous-total emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32,2 | \n\n \n | \n
| \n Passif locatif | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 102,8 | \n\n \n | \n
| \n Sous-total passif locatif | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 102,8 | \n\n \n | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1\u00a0281,4 | \n\n \n | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Dollars\u00a0US | \n\n 591,2 | \n\n 564,8 | \n
| \n Euro | \n\n 669,6 | \n\n 646,4 | \n
| \n Livre sterling | \n\n 13,8 | \n\n 7,7 | \n
| \n Dollar australien | \n\n 0,6 | \n\n 1,9 | \n
| \n Dollar canadien | \n\n 3,3 | \n\n 3,9 | \n
| \n Couronne norv\u00e9gienne | \n\n 0,1 | \n\n 0,9 | \n
| \n Dollar de Singapour | \n\n 1,5 | \n\n 2,5 | \n
| \n Rouble | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autre | \n\n 1,3 | \n\n 1,4 | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Taux variables (taux effectif moyen au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: nil, 2022\u00a0: nil) | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Taux fixes (taux effectif moyen au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: 8,05\u00a0%, 2022\u00a0: 7,94\u00a0%) | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
Le 1er avril 2021, CGG a \u00e9mis des obligations garanties \u00e0 8,75\u00a0%, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, pour un montant nominal de 500\u00a0millions de dollars US, et des obligations garanties \u00e0 7,75\u00a0% \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027 pour un montant nominal de 585 millions d'euros (ensemble, les \u00ab\u00a0Obligations 2027\u00a0\u00bb).
Ces obligations font l\u2019objet d\u2019une cotation sur le march\u00e9 Euro MTF de la Bourse de Luxembourg, et b\u00e9n\u00e9ficient de garanties de la part de filiales de CGG SA. La juste valeur hi\u00e9rarchique de ces obligations est de niveau 1.
Les Obligations 2027 n\u2019ont pas de \u00ab\u00a0maintenance covenant\u00a0\u00bb obligeant CGG \u00e0 respecter en permanence une ou plusieurs obligations financi\u00e8res. Cependant des restrictions sp\u00e9cifiques \u00ab\u00a0Incurrence covenant\u00a0\u00bb sont appliqu\u00e9es, portant sur l\u2019endettement suppl\u00e9mentaire, les accords de nantissement, la vente d\u2019actifs, les op\u00e9rations sur capital et sur les minoritaires, ainsi que les distributions de dividendes.
Les op\u00e9rations pr\u00e9cit\u00e9es sont permises dans certaines limites, c\u2019est notamment le cas pour le tirage de la facilit\u00e9 de cr\u00e9dit RCF d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous, qui est autoris\u00e9 sous la clause des dettes autoris\u00e9es \u00ab\u00a0Permitted Debt\u00a0\u00bb.
En ce qui concerne la vente d\u2019actifs, elle est autoris\u00e9e, entre autres, si le prix de vente est \u00e0 la juste valeur de march\u00e9 et que le Groupe r\u00e9investit le cash g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par cette vente dans des actifs de remplacement sous 365 jours.
\u25cfLe 20 septembre 2023, le conseil d\u2019administration a valid\u00e9 la cession du cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche relatif aux ann\u00e9es 2020, 2021 et 2022 \u00e0 La Banque Postale pour la contrepartie nette de 21,0 millions d\u2019euros. Cette vente est autoris\u00e9e sous la condition d'investissement en actifs de remplacement ou CAPEX sous 365 jours.
\u25cfEn 2023, le groupe CGG a \u00e9galement c\u00e9d\u00e9 sa participation dans deux entit\u00e9s dont la valeur de march\u00e9 est inf\u00e9rieure \u00e0 10 millions de dollar US. Conform\u00e9ment aux accords de financement du groupe, ces derni\u00e8res font exception aux limitations impos\u00e9es sur les ventes d\u2019actifs et ne n\u00e9cessitent donc pas de suivi de r\u00e9investissement dans la p\u00e9riode de\u00a0365 jours.
\u25cfLe 21 Novembre 2023 CGG a annonc\u00e9 avoir conclu un accord d\u00e9finitif avec Industrialization and Energy Services Company ( TAQA) pour la vente de l'int\u00e9gralit\u00e9 de sa participation de 49\u00a0% dans Arabian Geophysical and Surveying Company (ARGAS). Le 13 d\u00e9cembre 2023, CGG a re\u00e7u la somme de 2,7 millions de dollars US.
\u25cfLe 14 d\u00e9cembre 2023, Sercel a vendu sa participation de 19\u00a0% dans la soci\u00e9t\u00e9 am\u00e9ricaine Interactive Network Technologies Inc. (INT) pour un montant de 3,5 millions de dollars US.
Les Obligations 2027 ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises \u00e0 100\u00a0% de leur nominal.
Le produit r\u00e9sultant de l'\u00e9mission, ainsi que les liquidit\u00e9s disponibles, ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s pour\u00a0:
(i)le r\u00e8glement de l\u2019offre de rachat\u00a0;
(ii)satisfaire et lib\u00e9rer le 1er avril 2021 et par la suite rembourser le 1er\u00a0mai 2021 la totalit\u00e9 des obligations de premier rang existantes qui n'ont pas \u00e9t\u00e9 rachet\u00e9es dans le cadre de l'offre de rachat\u00a0;
(iii)satisfaire et lib\u00e9rer le 1er avril 2021 et par la suite rembourser le 14\u00a0avril 2021 la totalit\u00e9 des obligations de second rang existantes\u00a0;\u00a0et
(iv)payer tous les frais et d\u00e9penses y aff\u00e9rents.
Les Obligations 2027 partagent le m\u00eame portefeuille de s\u00fbret\u00e9s que le RCF, qui comprend notamment la biblioth\u00e8que US Earth Data, les titres des principales entit\u00e9s op\u00e9rationnelles de Sercel (Sercel SAS et Sercel Inc.), les titres des entit\u00e9s op\u00e9rationnelles significatives de DDE et certains pr\u00eats internes.
| \n En millions de dollars US | \n\n Date | \n\n Maturit\u00e9 | \n\n Montant maximal autoris\u00e9 | \n\n Montant | \n\n Montant mobilis\u00e9 | \n\n Montant disponible | \n
| \n Cr\u00e9dit renouvelable | \n\n 2021 | \n\n 2025 | \n\n 100,0 | \n\n \u2013 | \n\n 10 | \n\n 90,0 | \n
CGG a conclu le 1er avril 2021 un accord de cr\u00e9dit renouvelable super senior (\u00ab\u00a0RCF\u00a0\u00bb) d\u2019une maturit\u00e9 de 4,5 ans et d\u2019un montant de 100 millions de dollars US garanti par les m\u00eames s\u00fbret\u00e9s que les Obligations 2027. Le taux d'int\u00e9r\u00eat est d\u00e9termin\u00e9 selon le taux SOFR auquel est ajout\u00e9e une marge maximale de 5\u00a0% l'an r\u00e9visable \u00e0 la baisse en fonction de la notation du Groupe et de l'atteinte d'objectifs de r\u00e9duction des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre. Cette marge a \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9e \u00e0 la baisse par suite de la publication en avril 2023 par l\u2019agence de notation Fitch d\u2019une hausse de la notation du Groupe.
En 2023, 10 millions de dollars US du cr\u00e9dit renouvelable ont \u00e9t\u00e9 mobilis\u00e9s par l\u2019une de nos banques pr\u00eateuses afin permettre \u00e0 CGG d\u2019\u00e9mettre des cautions, garanties et indemnit\u00e9s en faveur de clients.
Des restrictions sp\u00e9cifiques, identiques \u00e0 celles des Obligations 2027 mentionn\u00e9es ci-dessus, sont appliqu\u00e9es portant sur l\u2019endettement suppl\u00e9mentaire, les accords de nantissement, la vente d\u2019actif, les op\u00e9rations sur capital et sur les minoritaires, ainsi que les distributions de dividendes.
Le RCF partage le m\u00eame portefeuille de s\u00fbret\u00e9s que les obligations 2027, comprenant notamment la biblioth\u00e8que Earth Data US, les titres des principales entit\u00e9s op\u00e9rationnelles de Sercel (Sercel SAS et Sercel Inc.), les titres des entit\u00e9s op\u00e9rationnelles significatives de DDE et certains pr\u00eats internes.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019accord du RCF, uniquement si la facilit\u00e9 est utilis\u00e9e \u00e0 hauteur de 40\u00a0% au moins de son total, le Groupe s\u2019est engag\u00e9 \u00e0 respecter trimestriellement un ratio maximum d\u2019\u00ab\u00a0Endettement Consolid\u00e9 Senior Garanti\u00a0\u00bb rapport\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00ab\u00a0EBITDA Consolid\u00e9\u00a0\u00bb de 3,5 pour 1 \u00e0 chaque p\u00e9riode glissante de 12 mois, dont les d\u00e9finitions sont pr\u00e9cis\u00e9es dans ladite convention de cr\u00e9dit comme suit\u00a0:
\u25cfl\u2019\u00ab Endettement Consolid\u00e9 Senior Garanti\u00a0\u00bb comprend la dette senior s\u00e9curis\u00e9e de laquelle sont retranch\u00e9es la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie\u00a0;
\u25cfl\u2019\u00ab EBITDA Consolid\u00e9\u00a0\u00bb est bas\u00e9 sur les Donn\u00e9es des Activit\u00e9s et est d\u00e9fini comme le r\u00e9sultat net avant charges financi\u00e8res, imp\u00f4ts, d\u00e9pr\u00e9ciations, amortissements et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la facilit\u00e9 de cr\u00e9dit n\u2019est pas utilis\u00e9e, il n\u2019y a donc aucune obligation concernant ce ratio, mais \u00e0 titre indicatif il est de 2,5 pour 1.
En octobre 2021, la BPI a octroy\u00e9 un pr\u00eat innovation de 2\u00a0millions d'euro \u00e0 taux pr\u00e9f\u00e9rentiel et \u00e0 maturit\u00e9 2028 avec remboursement trimestriel par tranche de 0,1\u00a0million d'euro \u00e0 partir de mars 2024 \u00e0 la division SMO.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 1 516,4 | \n\n 1 555,3 | \n
| \n Obligations issues des contrats de location | \n\n 127,4 | \n\n 106,9 | \n
| \n Total | \n\n 1 643,8 | \n\n 1 662,2 | \n
Le tableau suivant pr\u00e9sente sur les p\u00e9riodes \u00e0 venir les paiements futurs relatifs aux obligations et engagements contractuels au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Paiements dus par p\u00e9riode | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure \u00e0\u00a01\u00a0an | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n Total | \n|
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1,0 | \n\n 29,8 | \n\n 1 147,5 | \n\n - | \n\n 1 178,3 | \n
| \n Autres obligations \u00e0 long terme (int\u00e9r\u00eats) | \n\n 99,0 | \n\n 195,7 | \n\n 43,4 | \n\n - | \n\n 338,1 | \n
| \n Total obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 100,0 | \n\n 225,5 | \n\n 1 190,9 | \n\n - | \n\n 1 516,4 | \n
| \n Obligations issues des contrats de locations | \n\n 47,7 | \n\n 47,7 | \n\n 13,8 | \n\n 18,2 | \n\n 127,4 | \n
| \n Total obligations contractuelles\u00a0(a) (b) | \n\n 147,7 | \n\n 273,2 | \n\n 1 204,7 | \n\n 18,2 | \n\n 1 643,8 | \n
| \n (a)Les paiements en devises sont convertis en dollars\u00a0US sur la base des taux de change du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. (b)Ces montants sont des montants en principal et n'incluent pas les int\u00e9r\u00eats courus. | \n
Les dettes obligataires et les autres emprunts portant int\u00e9r\u00eats sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction directement attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission de la dette. Ces passifs financiers sont ensuite \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt amorti en appliquant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la dette financi\u00e8re est augment\u00e9e des int\u00e9r\u00eats capitalis\u00e9s.
La comptabilisation initiale de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 s\u2019est faite \u00e0 la juste valeur soit la valeur actualis\u00e9e des d\u00e9caissements estim\u00e9s, fond\u00e9s sur des hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte de navire sur la p\u00e9riode d\u2019engagement. Par la suite, ce passif financier est comptabilis\u00e9 \u00e0 la m\u00e9thode du co\u00fbt amorti. Les effets de changements d\u2019hypoth\u00e8ses sur la valeur du passif financier sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Note 14.
Afin de limiter son exposition aux risques de change li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s libell\u00e9es dans des monnaies diff\u00e9rentes de la monnaie principale de l\u2019environnement \u00e9conomique, le Groupe a recours \u00e0 des instruments financiers conclus de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9. Le Groupe peut \u00e9galement avoir recours \u00e0 des contrats de swap de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat afin de limiter son exposition aux variations de ces taux. Conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de couverture, le Groupe n\u2019utilise pas d\u2019instruments de couverture \u00e0 des fins sp\u00e9culatives. Cependant, certains de ces d\u00e9riv\u00e9s non \u00e9ligibles \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture sont trait\u00e9s comme des instruments sp\u00e9culatifs et donc comptabilis\u00e9s en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9riv\u00e9s de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 sont conclus dans le cadre de conventions qui pr\u00e9voient de compenser les montants dus et \u00e0 recevoir en cas de d\u00e9faillance de l\u2019une des parties contractantes. Ces accords de compensation conditionnels ne respectent pas les crit\u00e8res de la norme IAS\u00a032 pour permettre la compensation des d\u00e9riv\u00e9s actifs et passifs dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e.
Les \u00e9carts de change sur les instruments financiers libell\u00e9s en devises correspondant \u00e0 la partie efficace d\u2019une couverture d\u2019investissement net dans une filiale \u00e9trang\u00e8re sont inscrits dans les capitaux propres au poste \u00ab\u00a0\u00c9carts de conversion\u00a0\u00bb, la partie inefficace \u00e9tant comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat. La valeur cumul\u00e9e des \u00e9carts de change enregistr\u00e9s directement en capitaux propres sera comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat lors de la cession totale ou partielle de la filiale \u00e9trang\u00e8re.
Lorsque les produits d\u00e9riv\u00e9s remplissent les conditions requises pour la comptabilit\u00e9 de couverture des flux de tr\u00e9sorerie, nous comptabilisons les variations de la juste valeur de la partie efficace des instruments de couverture dans les capitaux propres. La partie inefficace est enregistr\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Les montants comptabilis\u00e9s directement en capitaux propres sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle la transaction couverte pr\u00e9vue affecte le r\u00e9sultat.
Les instruments d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur lors de leur comptabilisation initiale. Par la suite la juste valeur des d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e \u00e0 chaque cl\u00f4ture et les variations successives de la juste valeur sont imm\u00e9diatement comptabilis\u00e9es au cours de la p\u00e9riode dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits (pertes) financiers\u00a0\u00bb. Les instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re en courant pour les d\u00e9riv\u00e9s \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance de moins de 12\u00a0mois et en non courant pour les autres.
Afin de limiter son exposition aux risques de change li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s libell\u00e9es dans des monnaies diff\u00e9rentes de la monnaie principale de l\u2019environnement \u00e9conomique, le Groupe a recours \u00e0 des instruments financiers conclus de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9. Le Groupe peut \u00e9galement avoir recours \u00e0 des contrats de swap de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat afin de limiter son exposition aux variations de ces taux. Conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de couverture, le Groupe n\u2019utilise pas d\u2019instruments de couverture \u00e0 des fins sp\u00e9culatives. Cependant, certains de ces d\u00e9riv\u00e9s non \u00e9ligibles \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture sont trait\u00e9s comme des instruments sp\u00e9culatifs et donc comptabilis\u00e9s en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9riv\u00e9s de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 sont conclus dans le cadre de conventions qui pr\u00e9voient de compenser les montants dus et \u00e0 recevoir en cas de d\u00e9faillance de l\u2019une des parties contractantes. Ces accords de compensation conditionnels ne respectent pas les crit\u00e8res de la norme IAS\u00a032 pour permettre la compensation des d\u00e9riv\u00e9s actifs et passifs dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e.
Les \u00e9carts de change sur les instruments financiers libell\u00e9s en devises correspondant \u00e0 la partie efficace d\u2019une couverture d\u2019investissement net dans une filiale \u00e9trang\u00e8re sont inscrits dans les capitaux propres au poste \u00ab\u00a0\u00c9carts de conversion\u00a0\u00bb, la partie inefficace \u00e9tant comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat. La valeur cumul\u00e9e des \u00e9carts de change enregistr\u00e9s directement en capitaux propres sera comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat lors de la cession totale ou partielle de la filiale \u00e9trang\u00e8re.
Lorsque les produits d\u00e9riv\u00e9s remplissent les conditions requises pour la comptabilit\u00e9 de couverture des flux de tr\u00e9sorerie, nous comptabilisons les variations de la juste valeur de la partie efficace des instruments de couverture dans les capitaux propres. La partie inefficace est enregistr\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Les montants comptabilis\u00e9s directement en capitaux propres sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle la transaction couverte pr\u00e9vue affecte le r\u00e9sultat.
Afin de limiter son exposition aux risques de change li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s libell\u00e9es dans des monnaies diff\u00e9rentes de la monnaie principale de l\u2019environnement \u00e9conomique, le Groupe a recours \u00e0 des instruments financiers conclus de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9. Le Groupe peut \u00e9galement avoir recours \u00e0 des contrats de swap de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat afin de limiter son exposition aux variations de ces taux. Conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de couverture, le Groupe n\u2019utilise pas d\u2019instruments de couverture \u00e0 des fins sp\u00e9culatives. Cependant, certains de ces d\u00e9riv\u00e9s non \u00e9ligibles \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture sont trait\u00e9s comme des instruments sp\u00e9culatifs et donc comptabilis\u00e9s en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9riv\u00e9s de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 sont conclus dans le cadre de conventions qui pr\u00e9voient de compenser les montants dus et \u00e0 recevoir en cas de d\u00e9faillance de l\u2019une des parties contractantes. Ces accords de compensation conditionnels ne respectent pas les crit\u00e8res de la norme IAS\u00a032 pour permettre la compensation des d\u00e9riv\u00e9s actifs et passifs dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e.
Les \u00e9carts de change sur les instruments financiers libell\u00e9s en devises correspondant \u00e0 la partie efficace d\u2019une couverture d\u2019investissement net dans une filiale \u00e9trang\u00e8re sont inscrits dans les capitaux propres au poste \u00ab\u00a0\u00c9carts de conversion\u00a0\u00bb, la partie inefficace \u00e9tant comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat. La valeur cumul\u00e9e des \u00e9carts de change enregistr\u00e9s directement en capitaux propres sera comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat lors de la cession totale ou partielle de la filiale \u00e9trang\u00e8re.
Lorsque les produits d\u00e9riv\u00e9s remplissent les conditions requises pour la comptabilit\u00e9 de couverture des flux de tr\u00e9sorerie, nous comptabilisons les variations de la juste valeur de la partie efficace des instruments de couverture dans les capitaux propres. La partie inefficace est enregistr\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Les montants comptabilis\u00e9s directement en capitaux propres sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle la transaction couverte pr\u00e9vue affecte le r\u00e9sultat.
Afin de limiter son exposition aux risques de change li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s libell\u00e9es dans des monnaies diff\u00e9rentes de la monnaie principale de l\u2019environnement \u00e9conomique, le Groupe a recours \u00e0 des instruments financiers conclus de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9. Le Groupe peut \u00e9galement avoir recours \u00e0 des contrats de swap de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat afin de limiter son exposition aux variations de ces taux. Conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de couverture, le Groupe n\u2019utilise pas d\u2019instruments de couverture \u00e0 des fins sp\u00e9culatives. Cependant, certains de ces d\u00e9riv\u00e9s non \u00e9ligibles \u00e0 la comptabilit\u00e9 de couverture sont trait\u00e9s comme des instruments sp\u00e9culatifs et donc comptabilis\u00e9s en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb.
Les d\u00e9riv\u00e9s de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 sont conclus dans le cadre de conventions qui pr\u00e9voient de compenser les montants dus et \u00e0 recevoir en cas de d\u00e9faillance de l\u2019une des parties contractantes. Ces accords de compensation conditionnels ne respectent pas les crit\u00e8res de la norme IAS\u00a032 pour permettre la compensation des d\u00e9riv\u00e9s actifs et passifs dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e.
Les \u00e9carts de change sur les instruments financiers libell\u00e9s en devises correspondant \u00e0 la partie efficace d\u2019une couverture d\u2019investissement net dans une filiale \u00e9trang\u00e8re sont inscrits dans les capitaux propres au poste \u00ab\u00a0\u00c9carts de conversion\u00a0\u00bb, la partie inefficace \u00e9tant comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat. La valeur cumul\u00e9e des \u00e9carts de change enregistr\u00e9s directement en capitaux propres sera comptabilis\u00e9e en compte de r\u00e9sultat lors de la cession totale ou partielle de la filiale \u00e9trang\u00e8re.
Lorsque les produits d\u00e9riv\u00e9s remplissent les conditions requises pour la comptabilit\u00e9 de couverture des flux de tr\u00e9sorerie, nous comptabilisons les variations de la juste valeur de la partie efficace des instruments de couverture dans les capitaux propres. La partie inefficace est enregistr\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits financiers (charges)\u00a0\u00bb. Les montants comptabilis\u00e9s directement en capitaux propres sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle la transaction couverte pr\u00e9vue affecte le r\u00e9sultat.
Les instruments d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur lors de leur comptabilisation initiale. Par la suite la juste valeur des d\u00e9riv\u00e9s non qualifi\u00e9s de couverture est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e \u00e0 chaque cl\u00f4ture et les variations successives de la juste valeur sont imm\u00e9diatement comptabilis\u00e9es au cours de la p\u00e9riode dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9, au poste \u00ab\u00a0Autres produits (pertes) financiers\u00a0\u00bb. Les instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re en courant pour les d\u00e9riv\u00e9s \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance de moins de 12\u00a0mois et en non courant pour les autres.
Le Groupe est amen\u00e9 \u00e0 mettre en place des d\u00e9riv\u00e9s d'\u00e9nergie dans le cadre de la gestion du risque de l'\u00e9nergie. Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe s'est couvert pour les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Montant dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des contrats d'\u00e9lectricit\u00e9 (note\u00a012) | \n\n (0,7) | \n\n (3,8) | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s directement en capitaux propres | \n\n 2,5 | \n\n (2,9) | \n
L\u2019impact et la ventilation sur l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des instruments financiers du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 22,7 | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 310,9 | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 049,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 32,2 | \n\n 32,2 | \n\n - | \n\n - | \n\n 32,2 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 86,4 | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 21,8 | \n\n 21,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 21,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 0,9 | \n\n 0,9 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,9 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 287,7 | \n\n 1 191,0 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n 1 200,4 | \n\n 0,9 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 17,4 | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 308,3 | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 326,7 | \n\n 326,7 | \n\n 1,0 | \n\n 325,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 124,0 | \n\n 908,6 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 12,8 | \n\n 12,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,8 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 92,0 | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 41,8 | \n\n 41,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 41,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 1,8 | \n\n 1,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1,8 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 272,4 | \n\n 1 057,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n 1 178,6 | \n\n 1,8 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
Les d\u00e9riv\u00e9s de gr\u00e9 \u00e0 gr\u00e9 sont conclus dans le cadre de conventions qui pr\u00e9voient de compenser les montants dus et \u00e0 recevoir en cas de d\u00e9faillance de l\u2019une des parties contractantes. Ces accords de compensation conditionnels ne respectent pas les crit\u00e8res de la norme IAS\u00a032 pour permettre la compensation des d\u00e9riv\u00e9s actifs et passifs dans notre \u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9e.
Il s\u2019agit d\u2019un passif op\u00e9rationnel comptabilis\u00e9 initialement \u00e0 sa juste valeur soit la valeur actualis\u00e9e de la diff\u00e9rence entre le taux journalier pr\u00e9\u00e9tabli par l\u2019Accord de Capacit\u00e9 et l\u2019estimation du taux de march\u00e9 sur la p\u00e9riode de l\u2018engagement de 5 ann\u00e9es. Ce passif se renverse au rythme de sa consommation, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019utilisation de jour au titre de l\u2019Accord de Capacit\u00e9, sur la dur\u00e9e du contrat. Note 12.
NOTE 12Autres passifs courants et non courants
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n TVA et autres taxes \u00e0 payer | \n\n 21,2 | \n\n 36,8 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d\u2019avance (note 18) | \n\n 197,6 | \n\n 142,9 | \n
| \n Juste valeur des instruments financiers (note\u00a014) | \n\n 0,9 | \n\n 4,5 | \n
| \n Composante hors march\u00e9 (a) | \n\n 13,9 | \n\n 13,8 | \n
| \n Autres passifs d\u2019exploitation | \n\n 16,7 | \n\n 24,1 | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n 250,3 | \n\n 222,1 | \n
| \n (a)Dette op\u00e9rationnelle li\u00e9e \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Subventions d\u2019\u00c9tat \u00e0 la recherche et d\u00e9veloppement | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Int\u00e9ressement et participation des salari\u00e9s | \n\n 1,7 | \n\n 1,6 | \n
| \n Composante hors march\u00e9 (a) | \n\n 2,4 | \n\n 16,6 | \n
| \n Autres passifs non courants | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n
| \n Autres passifs non courants | \n\n 4,3 | \n\n 18,4 | \n
| \n (a)Dette op\u00e9rationnelle li\u00e9e \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9. | \n
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Autres passifs financiers courants : Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 | \n\n 21,3 | \n\n 20,0 | \n
| \n Autres passifs financiers non courants : Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 | \n\n 0,5 | \n\n 21,8 | \n
| \n TOTAL | \n\n 21,8 | \n\n 41,8 | \n
L\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est une obligation financi\u00e8re li\u00e9e \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9, le contrat de services d'acquisition de donn\u00e9es sismiques marine liant CGG et Shearwater jusqu\u2019en janvier 2025. L\u2019accord pr\u00e9voit le d\u00e9dommagement en cas d\u2019inactivit\u00e9 de plus d\u2019un des navires 3D haut de gamme de la flotte de Shearwater, pour un maximum de trois navires. L'indemnisation pour les navires inactifs repr\u00e9sente la valeur actualis\u00e9e des d\u00e9caissements estim\u00e9s y aff\u00e9rents, fond\u00e9s sur des hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte Shearwater sur la p\u00e9riode d\u2019engagement. L\u2019indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est une dette au co\u00fbt amorti.
Le 30 juin 2023, avec effet le 1er juillet 2023, CGG et Shearwater ont sign\u00e9 un avenant \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9 qui fixe le taux d'activit\u00e9 et annule le m\u00e9canisme de taux de march\u00e9 variable. L'avenant n'a pas eu d'effet au bilan sur le passif financier correspondant. L\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est \u00e9galement fix\u00e9e \u00e0 son montant maximum de (21,9) millions de dollars US en ann\u00e9e pleine jusqu'\u00e0 la fin de l'accord de capacit\u00e9 le 8 janvier 2025.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le montant r\u00e9siduel du passif financier au titre de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (21,8)\u00a0millions de dollars US avec une part courante \u00e0 (21,3)\u00a0millions de dollars US et une part non\u00a0courante \u00e0 (0,5)\u00a0million de dollars US.
Les flux de tr\u00e9sorerie de la p\u00e9riode pr\u00e9sent\u00e9s dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie sont class\u00e9s en trois cat\u00e9gories\u00a0: op\u00e9rations d\u2019exploitation, d\u2019investissement et de financement.
Les op\u00e9rations d\u2019exploitation correspondent aux principales activit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de revenus pour le Groupe ainsi qu\u2019\u00e0 celles qui n\u2019appartiennent pas aux activit\u00e9s d\u2019investissement et de financement.
Les op\u00e9rations d\u2019investissement correspondent aux acquisitions ou cessions d\u2019actifs \u00e0 long terme ainsi qu\u2019aux autres investissements non compris dans les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie. Lors de l\u2019acquisition d\u2019une filiale, un poste unique, \u00e9gal au montant vers\u00e9 net des disponibilit\u00e9s ou \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie d\u00e9tenus par la filiale au moment de l\u2019acquisition, permet de constater la sortie de tr\u00e9sorerie li\u00e9e \u00e0 l\u2019investissement.
Les investissements en \u00e9tudes Earth Data sont pr\u00e9sent\u00e9s nets des dotations aux amortissements capitalis\u00e9s dans les \u00e9tudes Earth Data, afin de refl\u00e9ter les sorties de tr\u00e9sorerie effectives. Ces dotations aux amortissements sont \u00e9galement retrait\u00e9es au niveau des op\u00e9rations d\u2019exploitation.
Les op\u00e9rations de financement concernent le financement en capitaux propres ainsi que les emprunts souscrits par l\u2019entit\u00e9.
Elles incluent l\u2019impact sur la tr\u00e9sorerie des charges financi\u00e8res et des remboursements de contrats de location.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9 comprennent des d\u00e9p\u00f4ts bancaires ainsi que de la monnaie fiduciaire et des placements \u00e0 court terme ayant une maturit\u00e9 inf\u00e9rieure \u00e0 trois mois.
Les flux de tr\u00e9sorerie de la p\u00e9riode pr\u00e9sent\u00e9s dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie sont class\u00e9s en trois cat\u00e9gories\u00a0: op\u00e9rations d\u2019exploitation, d\u2019investissement et de financement.
Les op\u00e9rations d\u2019exploitation correspondent aux principales activit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de revenus pour le Groupe ainsi qu\u2019\u00e0 celles qui n\u2019appartiennent pas aux activit\u00e9s d\u2019investissement et de financement.
Les op\u00e9rations d\u2019investissement correspondent aux acquisitions ou cessions d\u2019actifs \u00e0 long terme ainsi qu\u2019aux autres investissements non compris dans les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie. Lors de l\u2019acquisition d\u2019une filiale, un poste unique, \u00e9gal au montant vers\u00e9 net des disponibilit\u00e9s ou \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie d\u00e9tenus par la filiale au moment de l\u2019acquisition, permet de constater la sortie de tr\u00e9sorerie li\u00e9e \u00e0 l\u2019investissement.
Les investissements en \u00e9tudes Earth Data sont pr\u00e9sent\u00e9s nets des dotations aux amortissements capitalis\u00e9s dans les \u00e9tudes Earth Data, afin de refl\u00e9ter les sorties de tr\u00e9sorerie effectives. Ces dotations aux amortissements sont \u00e9galement retrait\u00e9es au niveau des op\u00e9rations d\u2019exploitation.
Les op\u00e9rations de financement concernent le financement en capitaux propres ainsi que les emprunts souscrits par l\u2019entit\u00e9.
Elles incluent l\u2019impact sur la tr\u00e9sorerie des charges financi\u00e8res et des remboursements de contrats de location.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re consolid\u00e9 comprennent des d\u00e9p\u00f4ts bancaires ainsi que de la monnaie fiduciaire et des placements \u00e0 court terme ayant une maturit\u00e9 inf\u00e9rieure \u00e0 trois mois.
Le tableau ci-apr\u00e8s pr\u00e9sente le flux net de tr\u00e9sorerie des activit\u00e9s abandonn\u00e9es de chaque p\u00e9riode\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Flux de tr\u00e9sorerie provenant de l'exploitation | \n\n (1,6) | \n\n - | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie nets affect\u00e9s aux investissements | \n\n 0,5 | \n\n - | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie nets provenant des op\u00e9rations de financement | \n\n (21,9) | \n\n (21,9) | \n
| \n Incidence des variations de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Variation de tr\u00e9sorerie des activit\u00e9s abandonn\u00e9es | \n\n (23,0) | \n\n (21,9) | \n
En 2023, les flux de tr\u00e9sorerie nets consomm\u00e9s par les activit\u00e9s abandonn\u00e9es incluaient (21,9) millions de dollars US d'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9.
En 2022, les flux de tr\u00e9sorerie nets consomm\u00e9s par les activit\u00e9s abandonn\u00e9es incluaient (21,9) millions de dollars US d'Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Acquisitions d\u2019immobilisations corporelles (hors droits d\u2019utilisation) | \n\n 45,2 | \n\n 32,1 | \n
| \n Co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s (notes\u00a010 et\u00a020) | \n\n 16,8 | \n\n 21,3 | \n
| \n Acquisitions d\u2019autres immobilisations incorporelles, hors \u00e9tudes Earth Data (note\u00a010) | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Variation des fournisseurs d\u2019immobilisations | \n\n (1,4) | \n\n 0,7 | \n
| \n Reclassement d\u2019actifs corporels en actifs d\u00e9tenus en vue de la vente | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total acquisition d\u2019immobilisations corporelles et incorporelles selon\u00a0le\u00a0tableau des flux de tr\u00e9sorerie (\u00ab\u00a0d\u00e9penses d\u2019investissement\u00a0\u00bb) | \n\n 60,9 | \n\n 54,5 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Investissements dans les \u00e9tudes Earth Data | \n\n 186,5 | \n\n 221,3 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations capitalis\u00e9s en \u00e9tudes Earth Data | \n\n (15,4) | \n\n (16,0) | \n
| \n Investissement dans les \u00e9tudes earth data selon le tableau | \n\n 171,1 | \n\n 205,3 | \n
D\u00e8s septembre 2022, CGG a conclu un accord de financement d'actif pour d\u00e9velopper la capacit\u00e9 HPC et Cloud Solutions. Dans le cadre de cet accord, l'\u00e9tablissement financier accepte, de r\u00e9gler sur instructions de CGG, des factures fournisseurs pour le compte de CGG.
Chaque facture \u00e9tait trait\u00e9e dans cet accord comme un pr\u00eat unique avec son propre \u00e9ch\u00e9ancier de remboursement avant qu\u2019une consolidation ait lieu en Octobre 2023.
A cette date, CGG a ouvert un nouveau centre HPC (High-Performance Computing) dans le sud-est de l\u2019Angleterre. L\u2019ouverture de ce nouveau centre a \u00e9t\u00e9 financ\u00e9e d\u00e8s 2022 avec deux cat\u00e9gories de passifs\u00a0:
\u25cfDe nouveaux engagements couverts par la norme IFRS16\u00a0: la signature en juin 2023 d\u2019un bail \u00e0 horizon 15 ans, et des locations successives suppl\u00e9mentaires d\u2019\u00e9quipements de calcul; expliquant principalement l\u2019augmentation de 29,8 millions de dollars du passif locatif entre 2022 et 2023, et
\u25cfLa mise en place d\u2019un compl\u00e9ment de financement d\u2019actif en 2023 de 23,9 millions de dollars US (note 28), qui porte apr\u00e8s ren\u00e9gociation, le financement total du nouveau site sur les deux ann\u00e9es cons\u00e9cutives \u00e0 31,5 millions de dollars US. Le capital restant d\u00fb au 31 d\u00e9cembre 2023 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 29,7 millions de dollars US. Des mensualit\u00e9s de 0,4 millions de dollars US seront pay\u00e9es jusqu\u2019en Juillet 2026, puis 3 mensualit\u00e9s de 9,4 millions de dollars US en Aout, Septembre et Octobre 2026.
\u00a0L'accord de financement est trait\u00e9 comme une dette financi\u00e8re et n'a pas le caract\u00e8re d'une dette op\u00e9rationnelle. Les flux de tr\u00e9sorerie sont pr\u00e9sent\u00e9s dans les flux de financement dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
En 2022, CGG avait finalis\u00e9 une op\u00e9ration de cession et reprise du bail de son si\u00e8ge social.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 1 249,2 | \n\n 1 308,4 | \n
| \n Remboursement d\u2019emprunts (a) | \n\n (1,8) | \n\n (0,1) | \n
| \n Nouveaux emprunts (a) | \n\n 23,9 | \n\n 10,7 | \n
| \n Paiements au titre des contrats de location | \n\n (57,0) | \n\n (48,4) | \n
| \n Cession et reprise du bail (b) | \n\n - | \n\n (29,0) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s (c) | \n\n (90,7) | \n\n (92,4) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n (125,6) | \n\n (159,2) | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net (c) | \n\n 95,3 | \n\n 98,5 | \n
| \n Prime de remboursement | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Augmentation du passif locatif (d) | \n\n 53,4 | \n\n 43,9 | \n
| \n Incidence des variations des taux de change (e) | \n\n 28,3 | \n\n (46,5) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (f) | \n\n 0,2 | \n\n 4,1 | \n
| \n Autre | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 1 300,8 | \n\n 1 249,2 | \n
| \n (a)Financement des actifs CGG dans le cadre du d\u00e9veloppement des capacit\u00e9s HPC et Cloud solutions en 2023 et en 2022. (b)Option exerc\u00e9e dans le cadre de la cession bail du si\u00e8ge social pour (29,0) millions de dollars US en 2022 (note 2). (c)Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats sur les tranches euros et dollars de l'emprunt obligataire et commission li\u00e9e \u00e0 la non-utilisation du RCF en 2023 et en 2022. (d)Inclut de nouveaux contrats de locations au Royaume-Uni et aux Etats-Unis pour respectivement 29,8 millions de dollars US et 21,5 millions de dollars US en 2023, et inclut le passif locatif issu du nouveau bail du si\u00e8ge social de CGG pour 13,7 millions de dollars US en 2022. (e)Principalement li\u00e9 \u00e0 la fluctuation de change EUR/USD sur l\u2019Obligation 2027 \u2013 tranche EUR. (f)Relatif \u00e0 l'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Morphosense en 2023 et \u00e0 l\u2019acquisition de Geocomp et d\u2019Ion en 2022. | \n
NOTE 28Informations compl\u00e9mentaires sur\u00a0les flux de tr\u00e9sorerie
Avant variation du besoin en fonds de roulement, la tr\u00e9sorerie nette g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par les op\u00e9rations d\u2019exploitation s\u2019est \u00e9lev\u00e9e \u00e0 351,5 millions de dollars US en 2023, en baisse compar\u00e9e \u00e0 2022 (397,6 millions de dollars US).
La variation du besoin en fonds de roulement a eu un impact positif sur les flux de tr\u00e9sorerie provenant de l\u2019exploitation de 54,8\u00a0millions de dollars US en 2023, en raison principalement de la diminution de stock par notre segment SMO li\u00e9es \u00e0 d'importantes livraisons intervenues en 2023.
En 2023, les amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations incluaient (36,6)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur dont\u00a0:
\u25cf(33,1) millions de dollars US de perte de valeur sur les \u00e9tudes Earth Data\u00a0(note 10);
\u25cf(3,5) millions de dollars\u00a0US de perte de valeur relative aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s pour Geoscience.
En 2022, les amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations incluaient (22,1)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur dont\u00a0:
\u25cf(17,3) millions de dollars US de perte de valeur de la biblioth\u00e8que d'\u00e9tudes Earth Data\u00a0;
\u25cf(3,2) millions de dollars\u00a0US de perte de valeur relative aux co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s pour Geoscience\u00a0; et
\u25cf(1,6) millions de dollars\u00a0US de perte de valeur des b\u00e2timents comptabilis\u00e9s au titre du droit d'utilisation.
En 2023, les plus ou moins-values de cession d'actifs s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 1,7 millions de dollars, li\u00e9es principalement \u00e0 la plus-value de cession de 2,4 millions de dollars de la participation dans la soci\u00e9t\u00e9 Interactive Network Technologies Inc. et \u00e0 la moins-value de cession de (1,6) millions de dollars de la participation dans la soci\u00e9t\u00e9 Argas.
En 2022, les plus ou moins-values de cessions d'actif s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 37,6 millions de dollars US et comprennent notamment une plus-value de cession de 34,0 millions de dollars US de la biblioth\u00e8que Earth Data terrestre US, une plus-value de 5,2 millions de dollars US dans le cadre de la cession et reprise du bail du si\u00e8ge social et une moins-value de (1,5) millions de dollars au titre de la cession de GeoSoftware.
En 2023, nos quotes-parts dans Argas et dans Reservoir Evolution LLP ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 respectivement une perte de (2,6) millions de dollars US (avant sa cession totale intervenue en fin d'ann\u00e9e) et un gain de 0,8 million de dollars US.
L\u2019exc\u00e9dent de tr\u00e9sorerie issu des op\u00e9rations d\u2019exploitation s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 406,3\u00a0millions de dollars US en 2023 contre 345,5\u00a0millions de dollars US en 2022.
Les flux nets de tr\u00e9sorerie affect\u00e9s aux activit\u00e9s d'investissement se sont \u00e9lev\u00e9s \u00e0 (232,5) millions de dollars US en 2023 compar\u00e9 \u00e0 (198,9) millions de dollars US en 2022.
En 2023, les investissements dans les \u00e9tudes Earth Data ont diminu\u00e9 de 34,2\u00a0millions de dollars US s'\u00e9levant \u00e0 171,1 millions de dollars US, avec notamment en raison de l'arr\u00eat de l'acquisition de NVG'23 en Norv\u00e8ge et de l'annulation de l'activit\u00e9 des navires H2 au Br\u00e9sil, l\u00e9g\u00e8rement compens\u00e9es par l'ajout de l'acquisition de Melacca 2D en Malaisie (T4), contre 205,3 millions de dollars US en 2022.
En 2023, les produits nets de cessions d'immobilisations corporelles et incorporelles s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 0,4 million de dollars US et sont peu significatifs par rapport aux 95,0 millions de dollars US en 2022 qui comprenaient notamment les r\u00e9sultats de cession de la biblioth\u00e8que terrestre US multi-clients/Earth Data pour 62,5\u00a0millions de dollars US et de la cession et reprise du bail du si\u00e8ge social de CGG (note 2) pour 32,2\u00a0millions de dollars US.
En 2023, le Groupe a vers\u00e9 un compl\u00e9ment de prix de (1,8) millions de dollars US pour les activit\u00e9s Geocomp concernant le segment SMO.
En 2022, le segment SMO a acquis des actions de trois soci\u00e9t\u00e9s pour un montant de (36,4)\u00a0millions de dollars US.
CGG a enregistr\u00e9 un produit net de cession de 6,2 millions de dollars US qui comprend :
\u25cfle prix de cession de la participation Argas pour 2,7 millions de dollars US (note 2 et note 21) et,
\u25cfle prix de cession de la participation Interactive Network Technologies Inc Company pour 3,5 millions de dollars US (note 21).
En 2022, le produit net de cession \u00e9tait de 4,9 millions de dollars US.
Les variations des autres actifs non courants correspondent principalement aux valeurs mobili\u00e8res de placement et d\u00e9p\u00f4ts long terme mis en nantissement dans le but de satisfaire \u00e0 certaines exigences de garantie.
En 2023, le flux de tr\u00e9sorerie consomm\u00e9 par les op\u00e9rations de financement comprenait principalement\u00a0:
\u25cfla mise en place d'un compl\u00e9ment de financement d'actif de 23,9 millions de dollars US en 2023 pour le d\u00e9veloppement des activit\u00e9s HPC et Cloud Solutions ainsi que les remboursements associ\u00e9s pour 1,8 millions de dollars US (note 13)\u00a0;
\u25cfdes paiements au titre des contrats de location pour (57,0)\u00a0millions de dollars US\u00a0(note 13);
\u25cfdes int\u00e9r\u00eats financiers en lien avec la dette long-terme pour (90,7)\u00a0millions de dollars US (note 13)\u00a0;
\u25cfdes bons de souscription exerc\u00e9s pour 0,1\u00a0million de dollars\u00a0US\u00a0; et
\u25cfdes dividendes vers\u00e9s aux partenaires minoritaires pour (0,9)\u00a0million de dollars US.
En 2022, le flux de tr\u00e9sorerie consomm\u00e9 par les op\u00e9rations de financement comprenait principalement\u00a0:
\u25cfla mise en place d'un financement d'actif pour le d\u00e9veloppement des activit\u00e9s HPC et Cloud Solutions pour 10,6\u00a0millions de dollars US (note 13)\u00a0;
\u25cfdes paiements au titre des contrats de location pour (48,4)\u00a0millions de dollars US\u00a0;
\u25cfdes int\u00e9r\u00eats financiers en lien avec la dette long-terme pour (92,4)\u00a0millions de dollars US\u00a0;
\u25cfle remboursement du pr\u00eat accord\u00e9 \u00e0 Xcalibur Group dans le cadre de la vente de l\u2019activit\u00e9 Multi-Physique pour un \u00e9quivalent dollar US de 1,6 millions de dollars US\u00a0;
\u25cfdes bons de souscription exerc\u00e9s pour 0,4\u00a0million de dollars\u00a0US\u00a0; et
\u25cfdes dividendes vers\u00e9s aux partenaires minoritaires pour (0,9)\u00a0million de dollars US.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Locations relatives aux Bureaux/B\u00e2timents | \n\n (31,3) | \n\n (28,2) | \n
| \n B\u00e2timent pr\u00e9c\u00e9demment comptabilis\u00e9 comme du cr\u00e9dit-bail | \n\n (2,2) | \n\n (3,2) | \n
| \n Autres bureaux/b\u00e2timents | \n\n (29,1) | \n\n (25,0) | \n
| \n Locations relatives aux Machines & \u00c9quipements | \n\n (25,7) | \n\n (20,2) | \n
| \n Total des flux de tr\u00e9sorerie au titre des contrats de location | \n\n (57,0) | \n\n (48,4) | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Disponibilit\u00e9s et d\u00e9p\u00f4ts bancaires | \n\n 203,2 | \n\n 105,1 | \n
| \n Valeurs mobili\u00e8res de placement et d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme | \n\n 123,8 | \n\n 192,9 | \n
| \n Total tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 327,0 | \n\n 298,0 | \n
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent les liquidit\u00e9s non disponibles s\u2019\u00e9levant \u00e0 44,2\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, contre 47,5\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Cette tr\u00e9sorerie correspond aux soldes de tr\u00e9sorerie et d\u2019\u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie d\u00e9tenus par des filiales implant\u00e9es dans des pays o\u00f9 le contr\u00f4le des changes ou des contraintes l\u00e9gales ne permettent pas de rendre disponibles ces montants de tr\u00e9sorerie pour une utilisation par le Groupe ou par l\u2019une de ses filiales. En\u00a02023, les valeurs mobili\u00e8res de placement et d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme n\u2019incluent pas 32,5\u00a0millions de dollars\u00a0US mis en nantissement dans le but de satisfaire \u00e0 certaines exigences de garantie. La tr\u00e9sorerie mise en nantissement pour une dur\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 un an est comptabilis\u00e9e pour 22,0\u00a0millions de dollars\u00a0US en instruments financiers (note\u00a07)\u00a0et la tr\u00e9sorerie mise en nantissement pour une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 un an est comptabilis\u00e9e pour 10,5\u00a0millions de dollars\u00a0US en disponibilit\u00e9s bloqu\u00e9es (note\u00a04).
Certains salari\u00e9s du Groupe (dont les cadres dirigeants) re\u00e7oivent une partie de leur r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements en actions. Ces droits peuvent donner lieu soit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019actions (paiement en actions) soit \u00e0 un versement (paiement en num\u00e9raire).
Nous incluons les options sur actions accord\u00e9es aux employ\u00e9s dans les \u00e9tats financiers selon les principes suivants\u00a0: la juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution et est comptabilis\u00e9e dans les charges de personnel, avec une augmentation correspondante des capitaux propres, sur une base lin\u00e9aire sur la p\u00e9riode entre la date d\u2019attribution et la fin de la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. La juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e selon le mod\u00e8le math\u00e9matique de Monte-Carlo.
Le co\u00fbt des transactions r\u00e9gl\u00e9es en tr\u00e9sorerie est \u00e9valu\u00e9 initialement \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution, \u00e0 l\u2019aide d\u2019un mod\u00e8le binomial. Une provision est comptabilis\u00e9e durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. Ils sont valoris\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re et tout changement de juste valeur est comptabilis\u00e9 en compte de r\u00e9sultat.
Certains salari\u00e9s du Groupe (dont les cadres dirigeants) re\u00e7oivent une partie de leur r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements en actions. Ces droits peuvent donner lieu soit \u00e0 l\u2019attribution d\u2019actions (paiement en actions) soit \u00e0 un versement (paiement en num\u00e9raire).
Nous incluons les options sur actions accord\u00e9es aux employ\u00e9s dans les \u00e9tats financiers selon les principes suivants\u00a0: la juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution et est comptabilis\u00e9e dans les charges de personnel, avec une augmentation correspondante des capitaux propres, sur une base lin\u00e9aire sur la p\u00e9riode entre la date d\u2019attribution et la fin de la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. La juste valeur des stock-options est d\u00e9termin\u00e9e selon le mod\u00e8le math\u00e9matique de Monte-Carlo.
Le co\u00fbt des transactions r\u00e9gl\u00e9es en tr\u00e9sorerie est \u00e9valu\u00e9 initialement \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution, \u00e0 l\u2019aide d\u2019un mod\u00e8le binomial. Une provision est comptabilis\u00e9e durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. Ils sont valoris\u00e9s \u00e0 leur juste valeur \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture de l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re et tout changement de juste valeur est comptabilis\u00e9 en compte de r\u00e9sultat.
Les op\u00e9rations sur capital r\u00e9alis\u00e9es au cours de l\u2019exercice 2023 correspondent \u00e0 l\u2019exercice de bons de souscription d'actions pour 23 794\u00a0actions et \u00e0 l'attribution d\u00e9finitive d'actions gratuites pour 1 295 143 actions.
Les op\u00e9rations sur capital r\u00e9alis\u00e9es au cours de l\u2019exercice 2022 correspondent \u00e0 l\u2019exercice de bons de souscription d'actions pour 122 278\u00a0actions et \u00e0 l'attribution d\u00e9finitive d'actions gratuites pour 571 118 actions.
Suite \u00e0 diverses r\u00e9solutions adopt\u00e9es par le Conseil d\u2019administration, le Groupe a attribu\u00e9 des options de souscription d\u2019actions ordinaires \u00e0 certains de ses salari\u00e9s, cadres et administrateurs.
Le d\u00e9tail des b\u00e9n\u00e9ficiaires et les conditions de performance des plans ant\u00e9rieurs \u00e0 2018 ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous car la charge n\u2019est pas significative dans les comptes consolid\u00e9s. Les d\u00e9tails concernant les ajustements du nombre d\u2019options ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s pour ces plans.
Le Conseil d\u2019administration du 28\u00a0juin 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf732\u00a0558\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0141\u00a0088\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf4\u00a0670\u00a0743\u00a0options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf671\u00a0171\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,39\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de sept\u00a0ans et sept\u00a0mois.
Le Conseil d\u2019administration du 27\u00a0juin 2019 et du 5\u00a0novembre 2019 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Ces options seront acquises en une tranche, en juin\u00a02022. Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf851\u00a0330\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0062\u00a0190\u00a0options \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 25\u00a0juin 2020 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin\u00a02023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf940\u00a0000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf968\u00a0512 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 24 juin 2021 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf330\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf710 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf870 920 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2022 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf455 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 140 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 775 200 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2023 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf430 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 270 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 692 560 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le tableau qui suit r\u00e9sume l\u2019information relative aux options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Date de la R\u00e9solution | \n\n Options attribu\u00e9es | \n\n Options attribu\u00e9es apr\u00e8s op\u00e9rations sur capital\u00a0(a) | \n\n Options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Prix d\u2019exercice par action (en\u00a0\u20ac)\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Date d\u2019expiration | \n\n Dur\u00e9e de vie r\u00e9siduelle | \n
| \n 23\u00a0juin 2016 | \n\n 6 658 848 | \n\n 531 281 | \n\n 229 938 | \n\n 8,52 | \n\n 23\u00a0juin\u00a02024 | \n\n 5,8 mois | \n
| \n 28\u00a0juin 2018 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 3 965 502 | \n\n 2,15 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 167 790 | \n\n 1,39 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 27\u00a0juin 2019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 1 331 190 | \n\n 1,52 | \n\n 27\u00a0juin 2027 | \n\n 41,9\u00a0mois | \n
| \n 6 janvier 2020 | \n\n 80 000 | \n\n 80 000 | \n\n 40 000 | \n\n 2,72 | \n\n 27 juin 2027 | \n\n 41,9 mois | \n
| \n 25 juin 2020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 2 268 512 | \n\n 1 522 792 | \n\n 1,10 | \n\n 25 juin 2028 | \n\n 53,9 mois | \n
| \n 24 juin 2021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 822 070 | \n\n 0,91 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 01 juillet 2022 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 1,02 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 22 juin 2022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 260 400 | \n\n 1,05 | \n\n 22 juin 2030 | \n\n 77,8 mois | \n
| \n 28 juin 2022 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 0,79 | \n\n 28 juillet 2030 | \n\n 78.9 mois | \n
| \n 01 juin 2023 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 0,82 | \n\n 02 mars 2031 | \n\n 86.1 mois | \n
| \n 22 juin 2023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 381 100 | \n\n 0.68 | \n\n 22 juin 2031 | \n\n 89,8 mois | \n
| \n Total | \n\n 27 565 120 | \n\n 21 437 533 | \n\n 16 115 782 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n (a)Options initialement attribu\u00e9es r\u00e9\u00e9valu\u00e9es suite aux augmentations de capital de 2016 et\u00a02018 ainsi qu\u2019au regroupement d\u2019actions de\u00a02016. (b)Suite au regroupement d'actions de juillet\u00a02016, les plans de stock-options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. (c)Suite \u00e0 l'augmentation de capital de f\u00e9vrier\u00a02018, les plans d'options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume l\u2019information relative \u00e0 l\u2019\u00e9volution des plans d\u2019options au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9, en euros | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n|
| \n Options non exerc\u00e9es en d\u00e9but d\u2019exercice | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n\n 11 904 700 | \n\n 2,81 | \n
| \n Attributions | \n\n 3 787 560 | \n\n 0,70 | \n\n 3 370 200 | \n\n 1,05 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s au regroupement d\u2019actions | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s \u00e0 l\u2019augmentation de capital | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Exerc\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n \u00c9chues non exerc\u00e9es | \n\n (1 012 934) | \n\n 5,79 | \n\n (1 933 744) | \n\n 5,98 | \n
| \n Options non exerc\u00e9es en fin d\u2019exercice | \n\n 16 115 782 | \n\n 1,38 | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n
| \n Options exer\u00e7ables en fin d\u2019exercice | \n\n 7 365 702 | \n\n 1,98 | \n\n 6 384 380 | \n\n 2,87 | \n
Le cours moyen de l\u2019action CGG s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 0,70\u00a0euro en\u00a02023 et 0,87\u00a0euro en\u00a02022.
Le 25\u00a0juin 2020, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf220\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance au Directeur g\u00e9n\u00e9ral. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf530\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1\u00a0203 148\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2022 et 50\u00a0% en juin 2023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2022 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2021, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 24\u00a0juin 2021, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf280 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf740 000 actions gratuites aux membres du Comit\u00e9 de Direction soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 407 905 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2023 et 50\u00a0% en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 24 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24\u00a0juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 22\u00a0juin 2022, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf455 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 140 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf887 600 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf848 700 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Plan d\u2019attribution du 22 juin 2023
Le 22\u00a0juin 2023, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf430 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 270 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf890 040 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf841 500 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Les hypoth\u00e8ses retenues pour \u00e9valuer les plans d\u2019options 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 et les plans d\u2019unit\u00e9s de performance 2020,\u00a02021, 2022 et 2023 sont r\u00e9alis\u00e9es en application de la norme IFRS\u00a02. Les plans pr\u00e9c\u00e9dents n'ont pas d'impact significatif sur les charges de la p\u00e9riode. La valorisation des options attribu\u00e9es est calcul\u00e9e le jour de l\u2019attribution selon la m\u00e9thode Mont\u00e9 Carlo. Le rendement des dividendes attendu est nul pour chacun des plans.
| \n \n | \n\n Options Attributions | \n\n Volatilit\u00e9\u00a0(a) | \n\n Taux sans risque | \n\n Prix (en \u20ac) | \n\n \u00c9ch\u00e9ance estim\u00e9e (en\u00a0ann\u00e9es) | \n\n Juste valeur par option \u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac) | \n\n Co\u00fbt total (en\u00a0M\u20ac) | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02018 | \n\n 6 544 389 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 2,15 | \n\n 2,5 | \n\n 0,63 | \n\n 4,1 | \n
| \n Plan d\u2019options d\u00e9cembre\u00a02018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,39 | \n\n 2,5 | \n\n 0,57 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 57\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,52 | \n\n 2,5 | \n\n 0,50 | \n\n 1,1 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 65\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 2,5 | \n\n 0,34 | \n\n 0,8 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 63\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 2,5 | \n\n 0,25 | \n\n 0,5 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 1,3\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 2,75 | \n\n 0,30 | \n\n 1,0 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 3,2\u00a0% | \n\n 0,65 | \n\n 2,75 | \n\n 0,24 | \n\n 0,7 | \n
| \n (a)Correspond \u00e0 la moyenne de la volatilit\u00e9 historique observ\u00e9es et de la volatilit\u00e9 implicite. | \n
| \n \n | \n\n Actions gratuites sous conditions de performance attribu\u00e9es | \n\n Accomplissement des\u00a0conditions de performance\u00a0(a) | \n\n Juste valeur par action\u00a0\u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac)\u00a0 | \n\n Rendements des\u00a0dividendes | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 1 953 148 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 427 905 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 482 600 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 2 590 040 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02022 | \n\n 848 700 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 841 500 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n (a)Estim\u00e9. | \n
Selon IFRS\u00a02, la juste valeur des options attribu\u00e9es depuis le 7\u00a0novembre 2002 est reconnue en charge sur la dur\u00e9e de vie du plan. Le d\u00e9tail de ces charges est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau suivant\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Charge IFRS\u00a02 | \n\n Dont pour les dirigeants | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Plan d\u2019options 2018 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019options 2019 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d\u2019options 2020 | \n\n 0,1 | \n\n 0,3 | \n\n 0,1 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d'options 2021 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2022 | \n\n 0,4 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2023 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n (0,5) | \n\n 0,7 | \n\n (0,2) | \n\n 0,3 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,7 | \n\n 0,8 | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 1,5 | \n\n 0,6 | \n\n 0,7 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,5 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge totale des transactions d\u00e9nou\u00e9es | \n\n 3,0 | \n\n 3,0 | \n\n 1,5 | \n\n 1,4 | \n
Les subventions publiques, y compris les subventions non mon\u00e9taires \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur, ne sont pas comptabilis\u00e9es tant qu\u2019il n\u2019existe pas une assurance raisonnable que l\u2019entreprise se conformera aux conditions attach\u00e9es aux subventions et que les subventions seront re\u00e7ues.
Les subventions publiques sont comptabilis\u00e9es en produits sur les exercices n\u00e9cessaires pour les rattacher aux co\u00fbts li\u00e9s qu\u2019elles sont cens\u00e9es compenser. Elles sont pr\u00e9sent\u00e9es en d\u00e9duction des charges auxquelles elles sont li\u00e9es dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et de d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les subventions remboursables sont pr\u00e9sent\u00e9es dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re en autres dettes non courantes.
Les subventions publiques, y compris les subventions non mon\u00e9taires \u00e9valu\u00e9es \u00e0 la juste valeur, ne sont pas comptabilis\u00e9es tant qu\u2019il n\u2019existe pas une assurance raisonnable que l\u2019entreprise se conformera aux conditions attach\u00e9es aux subventions et que les subventions seront re\u00e7ues.
Les subventions publiques sont comptabilis\u00e9es en produits sur les exercices n\u00e9cessaires pour les rattacher aux co\u00fbts li\u00e9s qu\u2019elles sont cens\u00e9es compenser. Elles sont pr\u00e9sent\u00e9es en d\u00e9duction des charges auxquelles elles sont li\u00e9es dans le poste \u00ab\u00a0Co\u00fbts nets de recherche et de d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les subventions remboursables sont pr\u00e9sent\u00e9es dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re en autres dettes non courantes.
Les cr\u00e9dits d'imp\u00f4ts recherche sont inclus dans le poste \"Cr\u00e9ances d'imp\u00f4t\".
Courant septembre 2023, la soci\u00e9t\u00e9 CGG SA a c\u00e9d\u00e9 \u00e0 la Banque Postale Leasing & Factoring les trois cr\u00e9ances de cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche qui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9consolid\u00e9es du bilan pour les ann\u00e9es 2020-2021 et 2022. Cette op\u00e9ration s\u2019est traduite par un encaissement de 22,7 millions de dollars US apr\u00e8s une commission d\u2019escompte de 2,6 millions d\u2019euros imput\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (note 23) et une r\u00e9serve de 5\u00a0% appliqu\u00e9e sur chaque ann\u00e9e. Cette derni\u00e8re a \u00e9t\u00e9 inscrite au d\u00e9bit du compte D\u00e9p\u00f4ts et Cautionnements.
Les cr\u00e9ances de cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche pour l'ann\u00e9e 2019 ont \u00e9t\u00e9 normalement rembours\u00e9es par l'administration fiscale fran\u00e7aise durant l'exercice 2023 pour 9,4 millions de dollars US.
Le risque li\u00e9 \u00e0 un contr\u00f4le fiscal qui pourrait amener \u00e0 un remboursement de la cr\u00e9ance de cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche est jug\u00e9 peu probable par le groupe.
| \n En millions de dollars US | \n\n 2023 | \n
| \n Montant des cr\u00e9dits d'imp\u00f4ts c\u00e9d\u00e9s | \n\n 26,6 | \n
| \n Commission d'escompte | \n\n (2,6) | \n
| \n R\u00e9serve | \n\n (1,3) | \n
| \n Montant encaiss\u00e9 | \n\n 22,7 | \n
NOTE 20Frais de recherche et de d\u00e9veloppement
L\u2019analyse des frais en recherche et d\u00e9veloppement se pr\u00e9sente comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Frais de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n (61,2) | \n\n (57,4) | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s | \n\n 16,8 | \n\n 21,3 | \n
| \n D\u00e9penses de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n (44,4) | \n\n (36,1) | \n
| \n Aide \u00e0 la recherche constat\u00e9e en r\u00e9sultat | \n\n 18,3 | \n\n 17,1 | \n
| \n Co\u00fbts nets de recherche et de d\u00e9veloppement | \n\n (26,1) | \n\n (19,0) | \n
Les co\u00fbts de recherche et d\u00e9veloppement se rapportent principalement\u00a0:
\u25cfpour le segment DDE, \u00e0 des projets rattach\u00e9s aux activit\u00e9s Geoscience\u00a0;\u00a0et
\u25cfpour le segment SMO, \u00e0 des projets relatifs aux syst\u00e8mes d\u2019enregistrement de donn\u00e9es sismiques et \u00e0 l'am\u00e9lioration de syst\u00e8mes existants.
Le r\u00e9sultat net par action de base est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net distribuable aux actionnaires ordinaires du Groupe par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation durant l\u2019ann\u00e9e.
Lorsque le r\u00e9sultat net est un b\u00e9n\u00e9fice, le r\u00e9sultat net par action dilu\u00e9 est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net distribuable aux actionnaires ordinaires du Groupe (ajust\u00e9 des montants apr\u00e8s imp\u00f4t, des dividendes pr\u00e9f\u00e9rentiels, des \u00e9carts r\u00e9sultants du r\u00e8glement des actions pr\u00e9f\u00e9rentielles et d\u2019autres effets similaires d\u2019actions pr\u00e9f\u00e9rentielles class\u00e9es en capitaux propres) par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 des actions ordinaires en circulation durant l\u2019ann\u00e9e plus le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 des actions ordinaires qui seraient \u00e9mises suite \u00e0 l'exercice des bons de souscription d'actions en circulation ainsi que des actions gratuites sous condition de performance.
Le r\u00e9sultat net par action de base est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net distribuable aux actionnaires ordinaires du Groupe par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation durant l\u2019ann\u00e9e.
Lorsque le r\u00e9sultat net est un b\u00e9n\u00e9fice, le r\u00e9sultat net par action dilu\u00e9 est calcul\u00e9 en divisant le r\u00e9sultat net distribuable aux actionnaires ordinaires du Groupe (ajust\u00e9 des montants apr\u00e8s imp\u00f4t, des dividendes pr\u00e9f\u00e9rentiels, des \u00e9carts r\u00e9sultants du r\u00e8glement des actions pr\u00e9f\u00e9rentielles et d\u2019autres effets similaires d\u2019actions pr\u00e9f\u00e9rentielles class\u00e9es en capitaux propres) par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 des actions ordinaires en circulation durant l\u2019ann\u00e9e plus le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 des actions ordinaires qui seraient \u00e9mises suite \u00e0 l'exercice des bons de souscription d'actions en circulation ainsi que des actions gratuites sous condition de performance.
NOTE 29R\u00e9sultat net par action
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n R\u00e9sultat net\u00a0\u2013 part du Groupe\u00a0(a) | \n\n 12,9 | \n\n 43,1 | \n
| \n Effet dilutif | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Actions ordinaires en circulation en d\u00e9but d\u2019exercice\u00a0(b) | \n\n 712 357 321 | \n\n 711 663 925 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation au cours de la p\u00e9riode r\u00e9sultant | \n\n 796 196 | \n\n 449 092 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions propres (d) | \n\n (24 996) | \n\n (24 996) | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation ((e) =\u00a0(b) +\u00a0(c) - (d)) | \n\n 713 128 521 | \n\n 712 088 021 | \n
| \n Nombre total d\u2019actions potentielles li\u00e9es aux plans d\u2019options | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Nombre total d\u2019actions potentielles li\u00e9es aux plans d\u2019attribution d\u2019actions gratuites | \n\n 4 060 809 | \n\n 2 520 898 | \n
| \n Nombre d\u2019actions potentielles li\u00e9es aux BSA | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Nombre moyen ajust\u00e9 des actions potentielles li\u00e9es aux instruments | \n\n 717 189 330 | \n\n 714 608 919 | \n
| \n R\u00e9sultat net par action | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n \u2013Base\u00a0(a)/(e) | \n\n 0,02 | \n\n 0,06 | \n
| \n \u2013Dilu\u00e9\u00a0(a)/(f) | \n\n 0,02 | \n\n 0,06 | \n
| \n R\u00e9sultat net provenant des activit\u00e9s poursuivies\u00a0\u2013 part du Groupe | \n\n 0,6 | \n\n 47,6 | \n
| \n \u2013R\u00e9sultat net par action, base | \n\n 0,00 | \n\n 0,07 | \n
| \n \u2013R\u00e9sultat net par action, dilu\u00e9 | \n\n 0,00 | \n\n 0,07 | \n
| \n R\u00e9sultat net provenant des activit\u00e9s abandonn\u00e9es\u00a0\u2013 part du Groupe | \n\n 12,3 | \n\n (4,5) | \n
| \n \u2013R\u00e9sultat net par action, base | \n\n 0,02 | \n\n (0,01) | \n
| \n \u2013R\u00e9sultat net par action, dilu\u00e9 | \n\n 0,02 | \n\n (0,01) | \n
Le 11 d\u00e9cembre 2023, CGG a c\u00e9d\u00e9 la totalit\u00e9 de sa participation de 49\u00a0% dans la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Arabian Geophysical and Surveying Company (ARGAS) \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 saoudienne Industrialization and Energy Services Company (TAQA) pour un montant de 2,7 millions de dollars US.
Cette op\u00e9ration se traduit par une moins-value de (1,6) million dollars US. Les flux de tr\u00e9sorerie nets de frais li\u00e9s \u00e0 la cession s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 2,7 millions de dollars US.
Cette vente marque une derni\u00e8re \u00e9tape du plan strat\u00e9gique lanc\u00e9 en 2018 visant \u00e0 devenir une entreprise \u00e0 actifs l\u00e9gers, en quittant l'activit\u00e9 de services d'acquisition de donn\u00e9es et en renfor\u00e7ant la concentration sur nos activit\u00e9s technologiques haut de gamme diff\u00e9renci\u00e9es.
NOTE 19Analyse par segment op\u00e9rationnel
L\u2019information financi\u00e8re par secteur est pr\u00e9sent\u00e9e conform\u00e9ment au syst\u00e8me de reporting interne du Groupe et fournit une information de la segmentation interne qui est utilis\u00e9e par le management pour g\u00e9rer et mesurer la performance.
En novembre 2018, le Groupe a pr\u00e9sent\u00e9 son nouveau plan strat\u00e9gique \u00ab\u00a0asset light\u00a0\u00bb visant \u00e0 r\u00e9duire son exposition aux activit\u00e9s d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles. L'ensemble des activit\u00e9s de Donn\u00e9es Contractuelles a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9 ou arr\u00eat\u00e9. Le d\u00e9bouclement des positions r\u00e9siduelles est pr\u00e9sent\u00e9 au titre d\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a05 depuis 2018.
Les segments op\u00e9rationnels DDE et le segment op\u00e9rationnel SMO sont pr\u00e9sent\u00e9s au titre des activit\u00e9s poursuivies.
Ce segment op\u00e9rationnel regroupe les activit\u00e9s Geoscience (services de traitement, d\u2019imagerie et d\u2019interpr\u00e9tation de donn\u00e9es, d\u2019\u00e9tudes de r\u00e9servoir, de conseil en g\u00e9ologie, des logiciels d\u2019interpr\u00e9tation et des solutions de gestion de donn\u00e9es de g\u00e9oscience) et les activit\u00e9s d\u2019\u00e9tudes Earth Data (d\u00e9veloppement et gestion d\u2019une biblioth\u00e8que de donn\u00e9es sismiques et g\u00e9ologiques que le Groupe r\u00e9alise et vend \u00e0 plusieurs clients sur une base non-exclusive). Ces deux activit\u00e9s op\u00e9rationnelles combinent souvent leurs offres commerciales g\u00e9n\u00e9rant ainsi des synergies entre leurs activit\u00e9s respectives.
Au-del\u00e0 de ces activit\u00e9s traditionnelles, nous avons capitalis\u00e9 sur nos technologies et savoir-faire pour nous d\u00e9velopper sur les march\u00e9s en forte croissance des Sciences du Digital et de la Transition \u00c9nerg\u00e9tique.
Dans les Sciences du Digital, nous nous sommes concentr\u00e9s sur les technologies appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences pour d\u00e9velopper une solution int\u00e9gr\u00e9e, incluant le mat\u00e9riel, les intergiciels (passerelles techniques) et les applicatifs sp\u00e9cialis\u00e9s, permettant de supporter et optimiser les architectures de calcul haute performance bas\u00e9es sur le cloud (HPC) et la transformation digitale. Dans ce cadre, nous offrons notamment \u00e0 nos clients des donn\u00e9es, algorithmes et logiciels en tant que services (DaaS/SaaS) dans le cloud CGG.
En Transition \u00c9nerg\u00e9tique, nous proposons des services et technologies d\u00e9di\u00e9s notamment au stockage et \u00e0 la surveillance du gaz carbonique (CCUS), \u00e0 la g\u00e9othermie, aux sciences de l'environnement et aux min\u00e9raux et mines. Le CCUS en particulier, qui repr\u00e9sente un march\u00e9 potentiel consid\u00e9rable, est un des principaux catalyseurs pour r\u00e9duire l'empreinte carbone. Nombreuses sont les compagnies d'\u00e9nergie qui planifient d'importants projets CCUS et incorporent d\u00e9sormais l'application de ces technologies dans leur d\u00e9veloppement. Avec le CCUS, les \u00e9nergies \u00e0 faible \u00e9mission de carbone, telle l'hydrog\u00e8ne, n\u00e9cessiteront \u00e9galement un stockage et une surveillance long terme. Ces nouveaux business requi\u00e8rent une compr\u00e9hension d\u00e9taill\u00e9e du sous-sol, domaine dans lequel CGG excelle, au travers de ses technologies de pointe, de son expertise approfondie et de sa biblioth\u00e8que de donn\u00e9es.
Ce segment op\u00e9rationnel est en charge de la conception, de la fabrication et de la commercialisation d\u2019\u00e9quipements g\u00e9ophysiques destin\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition de donn\u00e9es sismiques terrestres et marines. Par ailleurs, son portefeuille unique de technologies de capteurs de pointe lui permet aussi de proposer les avantages de sa technologie sur le march\u00e9 \u00e0 fort potentiel de la Surveillance et de l'Observation, depuis la surveillance de l'\u00e9tat des infrastructures et des ouvrages (SHM) aux solutions associ\u00e9es \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique (CCUS notamment) et \u00e0 l'observation des ph\u00e9nom\u00e8nes naturels. Ces activit\u00e9s sont op\u00e9r\u00e9es au travers du sous-groupe Sercel.
Avant l\u2019adoption d\u2019IFRS\u00a015, le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data \u00e9tait reconnu par le Groupe \u00e0 l\u2019avancement sur la dur\u00e9e de r\u00e9alisation du contrat. Depuis l\u2019entr\u00e9e en vigueur d\u2019IFRS\u00a015, le Groupe reconna\u00eet ce chiffre d\u2019affaires \u00e0 la livraison des donn\u00e9es finales trait\u00e9es.
Pour les besoins de son reporting interne, le groupe CGG continue d\u2019utiliser la m\u00e9thode pr\u00e9-IFRS 15 pour la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires de pr\u00e9financement. Le Management consid\u00e8re en effet que cette m\u00e9thode, en faisant co\u00efncider au fil du temps le chiffre d'affaires avec les activit\u00e9s et les ressources mises en \u0153uvre pour le d\u00e9velopper, permet un meilleur suivi de l\u2019avancement des \u00e9tudes Earth Data et une comparaison plus ais\u00e9e d\u2019une p\u00e9riode \u00e0 l\u2019autre.
Dans ce contexte, le groupe CGG a ainsi d\u00e9cid\u00e9 de pr\u00e9senter ses r\u00e9sultats de deux fa\u00e7ons distinctes\u00a0:
\u25cfun premier jeu de comptes (\u00ab\u00a0donn\u00e9es publi\u00e9es\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0donn\u00e9es IFRS\u00a0\u00bb), pr\u00e9par\u00e9 selon les normes IFRS, dans lequel le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data sont reconnus \u00e0 la livraison des donn\u00e9es finales trait\u00e9es, en application de la norme IFRS\u00a015\u00a0;
\u25cfun second jeu de comptes (\u00ab\u00a0donn\u00e9es des activit\u00e9s\u00a0\u00bb), pr\u00e9par\u00e9 selon le reporting interne de management, dans lequel le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data sont reconnus \u00e0 l\u2019avancement, selon la m\u00e9thode historique du Groupe.
D\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s peuvent pr\u00e9senter les donn\u00e9es des activit\u00e9s diff\u00e9remment. Les donn\u00e9es des activit\u00e9s ne mesurent pas la performance financi\u00e8re en IFRS et ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme une alternative ni au chiffre d\u2019affaires, ni au r\u00e9sultat d\u2019exploitation, ni \u00e0 toute autre mesure de performance comme indicateurs de notre performance d\u2019exploitation ou d\u2019autres mesures de performance pr\u00e9sent\u00e9es en IFRS.
En compl\u00e9ment du r\u00e9sultat d\u2019exploitation, le r\u00e9sultat avant charges d\u2019int\u00e9r\u00eats et d\u2019imp\u00f4ts (\u00ab\u00a0EBIT\u00a0\u00bb) peut \u00eatre utilis\u00e9 comme un indicateur de performance pour les secteurs par le management en raison d\u2019une part significative de nos activit\u00e9s g\u00e9r\u00e9es au travers de nos soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence. L\u2019EBIT correspond au r\u00e9sultat d\u2019exploitation, plus le r\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence.
L\u2019EBITDAs est d\u00e9fini comme le r\u00e9sultat net avant charges financi\u00e8res, imp\u00f4ts, r\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence, d\u00e9pr\u00e9ciations, amortissements nets de ceux capitalis\u00e9s dans la biblioth\u00e8que Earth Data, et co\u00fbt des paiements en actions aux salari\u00e9s et dirigeants. Le co\u00fbt des paiements en actions inclut le co\u00fbt des stock-options et des attributions d\u2019actions gratuites sous conditions de performance. L\u2019EBITDAs est pr\u00e9sent\u00e9 comme une information compl\u00e9mentaire car c\u2019est un agr\u00e9gat utilis\u00e9 par certains investisseurs pour d\u00e9terminer les flux li\u00e9s \u00e0 l\u2019exploitation et la capacit\u00e9 \u00e0 rembourser le service de la dette et \u00e0 financer les investissements n\u00e9cessaires.
Les ventes internes analytiques entre les secteurs d\u2019activit\u00e9 sont effectu\u00e9es aux prix du march\u00e9. Elles correspondent principalement \u00e0 des ventes de mat\u00e9riels effectu\u00e9es par le secteur \u00c9quipement pour les secteurs Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles. Ces revenus inter-secteurs et le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel en d\u00e9coulant sont \u00e9limin\u00e9s en consolidation et pr\u00e9sent\u00e9s dans la colonne \u00ab\u00a0\u00c9liminations et autres\u00a0\u00bb.
Le r\u00e9sultat d\u2019exploitation et l\u2019EBIT incluent des \u00e9l\u00e9ments exceptionnels qui sont mentionn\u00e9s s\u2019ils sont significatifs. Les frais de si\u00e8ge qui couvrent principalement les activit\u00e9s de direction, de financement et d\u2019administration juridique et fiscale sont inclus dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb dans les tableaux qui suivent. Le Groupe ne pr\u00e9sente pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat financier par secteur d\u2019activit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 ces indicateurs sont suivis au niveau du Groupe.
Les actifs identifiables sont ceux utilis\u00e9s dans l\u2019activit\u00e9 de chaque secteur d\u2019activit\u00e9. Les actifs non affect\u00e9s aux activit\u00e9s et ceux du si\u00e8ge sont relatifs aux \u00ab Participations et autres immobilisations financi\u00e8res \u00bb et \u00ab Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00bb dans les \u00e9tats de situation financi\u00e8re consolid\u00e9s. Le Groupe ne pr\u00e9sente pas ces actifs par zone g\u00e9ographique.
Les capitaux employ\u00e9s repr\u00e9sentent le total des actifs hors \u00ab Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00bb, moins (i) les \u00ab\u00a0Passifs courants\u00a0\u00bb hors \u00ab Concours bancaires \u00bb et \u00ab\u00a0Dettes financi\u00e8res court terme\u00a0\u00bb et (ii) les passifs non courants hors \u00ab\u00a0Dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb.
Nous avons historiquement enregistr\u00e9 des niveaux d'activit\u00e9 plus \u00e9lev\u00e9s au quatri\u00e8me trimestre alors que nos clients cherchent \u00e0 \u00e9puiser leur budget annuel. Les livraisons de notre activit\u00e9 Sensing & Monitoring et nos apr\u00e8s-ventes Earth Data traduisent g\u00e9n\u00e9ralement cette saisonnalit\u00e9.
Les tableaux ci-apr\u00e8s permettent de passer du r\u00e9f\u00e9rentiel \u00ab\u00a0donn\u00e9es des activit\u00e9s\u00a0\u00bb au r\u00e9f\u00e9rentiel \u00ab\u00a0donn\u00e9es publi\u00e9es\u00a0\u00bb.
| \n En millions de dollars US sauf pour les\u00a0actifs et les capitaux employ\u00e9s en\u00a0milliards de dollars\u00a0US | \n\n 2023 | \n|||||
| \n DDE | \n\n SMO | \n\n \u00c9liminations et autres (b) | \n\n Donn\u00e9es des\u00a0activit\u00e9s | \n\n Ajustements IFRS\u00a015 | \n\n Total consolid\u00e9 / Donn\u00e9es IFRS | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires tiers | \n\n 672,0 | \n\n 452,9 | \n\n - | \n\n 1 124,9 | \n\n (49,4) | \n\n 1 075,5 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires total | \n\n 672,0 | \n\n 452,9 | \n\n - | \n\n 1 124,9 | \n\n (49,4) | \n\n 1 075,5 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (57,9) | \n\n (32,0) | \n\n (1,6) | \n\n (91,5) | \n\n - | \n\n (91,5) | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations Earth Data | \n\n (183,3) | \n\n - | \n\n - | \n\n (183,3) | \n\n 30,2 | \n\n (153,1) | \n
| \n R\u00e9sultat d\u2019exploitation\u00a0(a) | \n\n 138,9 | \n\n 26,3 | \n\n (27,0) | \n\n 138,2 | \n\n (19,2) | \n\n 119,0 | \n
| \n EBITDAs | \n\n 366,3 | \n\n 58,6 | \n\n (24,5) | \n\n 400,4 | \n\n (49,4) | \n\n 351,0 | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en\u00a0\u00e9quivalence | \n\n 0,8 | \n\n - | \n\n (2,8) | \n\n (2,0) | \n\n - | \n\n (2,0) | \n
| \n R\u00e9sultat avant int\u00e9r\u00eats et\u00a0imp\u00f4ts\u00a0 | \n\n 139,7 | \n\n 26,3 | \n\n (29,8) | \n\n 136,2 | \n\n (19,2) | \n\n 117,0 | \n
| \n Acquisition d\u2019immobilisations | \n\n 40,5 | \n\n 19,9 | \n\n 0,5 | \n\n 60,9 | \n\n - | \n\n 60,9 | \n
| \n Investissement en tr\u00e9sorerie | \n\n 171,1 | \n\n - | \n\n - | \n\n 171,1 | \n\n - | \n\n 171,1 | \n
| \n Capitaux employ\u00e9s\u00a0(d) | \n\n 1,5 | \n\n 0,5 | \n\n - | \n\n 2,0 | \n\n - | \n\n 2,0 | \n
| \n Total actif\u00a0 | \n\n 1,9 | \n\n 0,7 | \n\n - | \n\n 2,6 | \n\n - | \n\n 2,6 | \n
| \n (a)Dont (36,6)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur sur le segment DDE. (b)La colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb inclut des frais de si\u00e8ge d\u2019un montant de (27,5) millions de dollars US.\u00a0 (c)Les acquisitions d\u2019immobilisations corporelles et incorporelles comprennent des co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s de (15,4)\u00a0millions de dollars\u00a0US. (d)Les capitaux employ\u00e9s des activit\u00e9s abandonn\u00e9es sont compris dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb. | \n
| \n En millions de dollars US sauf pour les\u00a0actifs et les capitaux employ\u00e9s en\u00a0milliards de dollars\u00a0US | \n\n 2022 | \n|||||
| \n DDE | \n\n SMO | \n\n \u00c9liminations et autres (b) | \n\n Donn\u00e9es des\u00a0activit\u00e9s | \n\n Ajustements IFRS\u00a015 | \n\n Total consolid\u00e9 / Donn\u00e9es IFRS | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires tiers | \n\n 659,1 | \n\n 269,3 | \n\n 0,1 | \n\n 928,5 | \n\n (1,6) | \n\n 926,9 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteur\u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n -\u00a0 | \n\n - | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires total | \n\n 659,1 | \n\n 269,3 | \n\n 0,1 | \n\n 928,5 | \n\n (1,6) | \n\n 926,9 | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n (60,8) | \n\n (29,8) | \n\n (1,6) | \n\n (92,2) | \n\n - | \n\n (92,2) | \n
| \n Amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations Earth Data | \n\n (174,5) | \n\n - | \n\n - | \n\n (174,5) | \n\n 3,1 | \n\n (171,4) | \n
| \n R\u00e9sultat d\u2019exploitation\u00a0(a) | \n\n 215,8 | \n\n (10,9) | \n\n (24,8) | \n\n 180,1 | \n\n 1,5 | \n\n 181,6 | \n
| \n EBITDAs | \n\n 436,3 | \n\n 19,2 | \n\n (21,7) | \n\n 433,8 | \n\n (1,6) | \n\n 432,2 | \n
| \n R\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en\u00a0\u00e9quivalence (c) | \n\n (2,5) | \n\n - | \n\n (16,0) | \n\n (18,5) | \n\n \u00a0- | \n\n (18,5) | \n
| \n R\u00e9sultat avant int\u00e9r\u00eats et\u00a0imp\u00f4ts\u00a0 | \n\n 213,3 | \n\n (10,9) | \n\n (40,8) | \n\n 161,6 | \n\n 1,5 | \n\n 163,1 | \n
| \n Acquisition d\u2019immobilisations | \n\n 29,9 | \n\n 24,3 | \n\n 0,3 | \n\n 54,5 | \n\n -\u00a0 | \n\n 54,5 | \n
| \n Investissement en tr\u00e9sorerie | \n\n 205,3 | \n\n - | \n\n - | \n\n 205,3 | \n\n -\u00a0 | \n\n 205,3 | \n
| \n Capitaux employ\u00e9s\u00a0(e) | \n\n 1,5 | \n\n 0,6 | \n\n (0,1) | \n\n 2,0 | \n\n -\u00a0 | \n\n 2,0 | \n
| \n Total actif\u00a0 | \n\n 1,8 | \n\n 0,7 | \n\n 0,1 | \n\n 2,6 | \n\n -\u00a0 | \n\n 2,6 | \n
| \n (a)Dont (22,1)\u00a0millions de dollars\u00a0US de d\u00e9pr\u00e9ciation pour perte de valeur. (b)La colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb inclut des frais de si\u00e8ge d\u2019un montant de (19,9) millions de dollars US.\u00a0 (c)Inclut les pertes de valeur de la quote-part d\u00e9tenue par CGG de Reservoir Evaluation Services LLP pour (2,2) millions de dollars US et d'Argas pour (16,0)\u00a0millions de dollars. (d)Les acquisitions d\u2019immobilisations corporelles et incorporelles comprennent des co\u00fbts de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s de (21,3)\u00a0millions de dollars\u00a0US. (e)Les capitaux employ\u00e9s des activit\u00e9s abandonn\u00e9es sont compris dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb. | \n
Les actifs non-courants op\u00e9rationnels incluent la valeur nette comptable des immobilisations corporelles et incorporelles.
| \n In millions of US$ | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Etats-Unis | \n\n 96,6 | \n\n 12,3\u00a0% | \n\n 99,6 | \n\n 13,8\u00a0% | \n
| \n Norv\u00e8ge | \n\n 200,6 | \n\n 25,5\u00a0% | \n\n 161,4 | \n\n 22,4\u00a0% | \n
| \n France | \n\n 250,8 | \n\n 31,9\u00a0% | \n\n 292,1 | \n\n 40,5\u00a0% | \n
| \n Br\u00e9sil | \n\n 73,6 | \n\n 9,4\u00a0% | \n\n 54,8 | \n\n 7,6\u00a0% | \n
| \n Royaume-Unis | \n\n 124,3 | \n\n 15,8\u00a0% | \n\n 78,0 | \n\n 10,8\u00a0% | \n
| \n Autres Zones g\u00e9ographiques non significatives individuellement | \n\n 39,9 | \n\n 5,1\u00a0% | \n\n 35,6 | \n\n 4,9\u00a0% | \n
| \n total | \n\n 785,8 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 721.5 | \n\n 100\u00a0% | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t et sociales | \n\n 26,6 | \n\n 44,6 | \n
| \n Juste valeur des instruments financiers | \n\n - | \n\n 2,8 | \n
| \n Disponibilit\u00e9s bloqu\u00e9es | \n\n 10,5 | \n\n 9,6 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 34,1 | \n\n 16,5 | \n
| \n Acomptes fournisseurs | \n\n 11,7 | \n\n 11,5 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 9,2 | \n\n 14,9 | \n
| \n Autres actifs courants\u00a0 | \n\n 92,1 | \n\n 99,9 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t et sociales | \n\n 26,6 | \n\n 44,6 | \n
| \n Juste valeur des instruments financiers | \n\n - | \n\n 2,8 | \n
| \n Disponibilit\u00e9s bloqu\u00e9es | \n\n 10,5 | \n\n 9,6 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 34,1 | \n\n 16,5 | \n
| \n Acomptes fournisseurs | \n\n 11,7 | \n\n 11,5 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 9,2 | \n\n 14,9 | \n
| \n Autres actifs courants\u00a0 | \n\n 92,1 | \n\n 99,9 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n TVA et autres taxes \u00e0 payer | \n\n 21,2 | \n\n 36,8 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d\u2019avance (note 18) | \n\n 197,6 | \n\n 142,9 | \n
| \n Juste valeur des instruments financiers (note\u00a014) | \n\n 0,9 | \n\n 4,5 | \n
| \n Composante hors march\u00e9 (a) | \n\n 13,9 | \n\n 13,8 | \n
| \n Autres passifs d\u2019exploitation | \n\n 16,7 | \n\n 24,1 | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n 250,3 | \n\n 222,1 | \n
| \n (a)Dette op\u00e9rationnelle li\u00e9e \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Subventions d\u2019\u00c9tat \u00e0 la recherche et d\u00e9veloppement | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Int\u00e9ressement et participation des salari\u00e9s | \n\n 1,7 | \n\n 1,6 | \n
| \n Composante hors march\u00e9 (a) | \n\n 2,4 | \n\n 16,6 | \n
| \n Autres passifs non courants | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n
| \n Autres passifs non courants | \n\n 4,3 | \n\n 18,4 | \n
| \n (a)Dette op\u00e9rationnelle li\u00e9e \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9. | \n
NOTE 13Dettes financi\u00e8res
La dette financi\u00e8re brute du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1\u00a0300,8\u00a0millions de dollars\u00a0US. Elle s\u2019\u00e9levait \u00e0 1\u00a0249,2\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Notre dette brute se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Courant | \n\n Non courant | \n\n Total | \n\n Courant | \n\n Non courant | \n\n Total | \n|
| \n Obligations 2027 | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n 1 124,0 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n 1,2 | \n\n 31,0 | \n\n 32,2 | \n\n 2,8 | \n\n 10,0 | \n\n 12,8 | \n
| \n Passifs locatifs | \n\n 37,4 | \n\n 65,4 | \n\n 102,8 | \n\n 37,9 | \n\n 54,8 | \n\n 92,7 | \n
| \n Sous-total | \n\n 38,6 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 281,4 | \n\n 40,7 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n 19,4 | \n\n - | \n\n 19,4 | \n\n 19,7 | \n\n - | \n\n 19,7 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 58,0 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 300,8 | \n\n 60,4 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 249,2 | \n
| \n D\u00e9couverts bancaires | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 58,0 | \n\n 1 242,8 | \n\n 1 300,8 | \n\n 60,4 | \n\n 1 188,8 | \n\n 1 249,2 | \n
D\u00e8s septembre 2022, CGG a conclu un accord de financement d'actif pour d\u00e9velopper la capacit\u00e9 HPC et Cloud Solutions. Dans le cadre de cet accord, l'\u00e9tablissement financier accepte, de r\u00e9gler sur instructions de CGG, des factures fournisseurs pour le compte de CGG.
Chaque facture \u00e9tait trait\u00e9e dans cet accord comme un pr\u00eat unique avec son propre \u00e9ch\u00e9ancier de remboursement avant qu\u2019une consolidation ait lieu en Octobre 2023.
A cette date, CGG a ouvert un nouveau centre HPC (High-Performance Computing) dans le sud-est de l\u2019Angleterre. L\u2019ouverture de ce nouveau centre a \u00e9t\u00e9 financ\u00e9e d\u00e8s 2022 avec deux cat\u00e9gories de passifs\u00a0:
\u25cfDe nouveaux engagements couverts par la norme IFRS16\u00a0: la signature en juin 2023 d\u2019un bail \u00e0 horizon 15 ans, et des locations successives suppl\u00e9mentaires d\u2019\u00e9quipements de calcul; expliquant principalement l\u2019augmentation de 29,8 millions de dollars du passif locatif entre 2022 et 2023, et
\u25cfLa mise en place d\u2019un compl\u00e9ment de financement d\u2019actif en 2023 de 23,9 millions de dollars US (note 28), qui porte apr\u00e8s ren\u00e9gociation, le financement total du nouveau site sur les deux ann\u00e9es cons\u00e9cutives \u00e0 31,5 millions de dollars US. Le capital restant d\u00fb au 31 d\u00e9cembre 2023 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 29,7 millions de dollars US. Des mensualit\u00e9s de 0,4 millions de dollars US seront pay\u00e9es jusqu\u2019en Juillet 2026, puis 3 mensualit\u00e9s de 9,4 millions de dollars US en Aout, Septembre et Octobre 2026.
\u00a0L'accord de financement est trait\u00e9 comme une dette financi\u00e8re et n'a pas le caract\u00e8re d'une dette op\u00e9rationnelle. Les flux de tr\u00e9sorerie sont pr\u00e9sent\u00e9s dans les flux de financement dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
En 2022, CGG avait finalis\u00e9 une op\u00e9ration de cession et reprise du bail de son si\u00e8ge social.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Solde en d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 1 249,2 | \n\n 1 308,4 | \n
| \n Remboursement d\u2019emprunts (a) | \n\n (1,8) | \n\n (0,1) | \n
| \n Nouveaux emprunts (a) | \n\n 23,9 | \n\n 10,7 | \n
| \n Paiements au titre des contrats de location | \n\n (57,0) | \n\n (48,4) | \n
| \n Cession et reprise du bail (b) | \n\n - | \n\n (29,0) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s (c) | \n\n (90,7) | \n\n (92,4) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n (125,6) | \n\n (159,2) | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net (c) | \n\n 95,3 | \n\n 98,5 | \n
| \n Prime de remboursement | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Augmentation du passif locatif (d) | \n\n 53,4 | \n\n 43,9 | \n
| \n Incidence des variations des taux de change (e) | \n\n 28,3 | \n\n (46,5) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre (f) | \n\n 0,2 | \n\n 4,1 | \n
| \n Autre | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Solde \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n 1 300,8 | \n\n 1 249,2 | \n
| \n (a)Financement des actifs CGG dans le cadre du d\u00e9veloppement des capacit\u00e9s HPC et Cloud solutions en 2023 et en 2022. (b)Option exerc\u00e9e dans le cadre de la cession bail du si\u00e8ge social pour (29,0) millions de dollars US en 2022 (note 2). (c)Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats sur les tranches euros et dollars de l'emprunt obligataire et commission li\u00e9e \u00e0 la non-utilisation du RCF en 2023 et en 2022. (d)Inclut de nouveaux contrats de locations au Royaume-Uni et aux Etats-Unis pour respectivement 29,8 millions de dollars US et 21,5 millions de dollars US en 2023, et inclut le passif locatif issu du nouveau bail du si\u00e8ge social de CGG pour 13,7 millions de dollars US en 2022. (e)Principalement li\u00e9 \u00e0 la fluctuation de change EUR/USD sur l\u2019Obligation 2027 \u2013 tranche EUR. (f)Relatif \u00e0 l'acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 Morphosense en 2023 et \u00e0 l\u2019acquisition de Geocomp et d\u2019Ion en 2022. | \n
| \n \n | \n\n Date d\u2019\u00e9mission | \n\n \u00c9ch\u00e9ance | \n\n Montant nominal 31.12.2023 (en\u00a0millions de devises) | \n\n Solde net 31.12.2023 (en\u00a0MUS$) | \n\n Taux | \n
| \n Obligations 2027 - tranche USD | \n\n 2021 | \n\n 2027 | \n\n 500,0 US$ | \n\n 500,0 | \n\n 8,75\u00a0% | \n
| \n Obligations 2027 - tranche EUR | \n\n 2021 | \n\n 2027 | \n\n 585,0 \u20ac | \n\n 646,4 | \n\n 7,75\u00a0% | \n
| \n Sous-total Obligations 2027 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1 146,4 | \n\n \n | \n
| \n Autres emprunts | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32,2 | \n\n \n | \n
| \n Sous-total emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 32,2 | \n\n \n | \n
| \n Passif locatif | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 102,8 | \n\n \n | \n
| \n Sous-total passif locatif | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 102,8 | \n\n \n | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1\u00a0281,4 | \n\n \n | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Dollars\u00a0US | \n\n 591,2 | \n\n 564,8 | \n
| \n Euro | \n\n 669,6 | \n\n 646,4 | \n
| \n Livre sterling | \n\n 13,8 | \n\n 7,7 | \n
| \n Dollar australien | \n\n 0,6 | \n\n 1,9 | \n
| \n Dollar canadien | \n\n 3,3 | \n\n 3,9 | \n
| \n Couronne norv\u00e9gienne | \n\n 0,1 | \n\n 0,9 | \n
| \n Dollar de Singapour | \n\n 1,5 | \n\n 2,5 | \n
| \n Rouble | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Autre | \n\n 1,3 | \n\n 1,4 | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Taux variables (taux effectif moyen au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: nil, 2022\u00a0: nil) | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n Taux fixes (taux effectif moyen au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0: 8,05\u00a0%, 2022\u00a0: 7,94\u00a0%) | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
| \n Total dettes long terme hors int\u00e9r\u00eats courus et d\u00e9couverts bancaires | \n\n 1 281,4 | \n\n 1 229,5 | \n
Le 1er avril 2021, CGG a \u00e9mis des obligations garanties \u00e0 8,75\u00a0%, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, pour un montant nominal de 500\u00a0millions de dollars US, et des obligations garanties \u00e0 7,75\u00a0% \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027 pour un montant nominal de 585 millions d'euros (ensemble, les \u00ab\u00a0Obligations 2027\u00a0\u00bb).
Ces obligations font l\u2019objet d\u2019une cotation sur le march\u00e9 Euro MTF de la Bourse de Luxembourg, et b\u00e9n\u00e9ficient de garanties de la part de filiales de CGG SA. La juste valeur hi\u00e9rarchique de ces obligations est de niveau 1.
Les Obligations 2027 n\u2019ont pas de \u00ab\u00a0maintenance covenant\u00a0\u00bb obligeant CGG \u00e0 respecter en permanence une ou plusieurs obligations financi\u00e8res. Cependant des restrictions sp\u00e9cifiques \u00ab\u00a0Incurrence covenant\u00a0\u00bb sont appliqu\u00e9es, portant sur l\u2019endettement suppl\u00e9mentaire, les accords de nantissement, la vente d\u2019actifs, les op\u00e9rations sur capital et sur les minoritaires, ainsi que les distributions de dividendes.
Les op\u00e9rations pr\u00e9cit\u00e9es sont permises dans certaines limites, c\u2019est notamment le cas pour le tirage de la facilit\u00e9 de cr\u00e9dit RCF d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous, qui est autoris\u00e9 sous la clause des dettes autoris\u00e9es \u00ab\u00a0Permitted Debt\u00a0\u00bb.
En ce qui concerne la vente d\u2019actifs, elle est autoris\u00e9e, entre autres, si le prix de vente est \u00e0 la juste valeur de march\u00e9 et que le Groupe r\u00e9investit le cash g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par cette vente dans des actifs de remplacement sous 365 jours.
\u25cfLe 20 septembre 2023, le conseil d\u2019administration a valid\u00e9 la cession du cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche relatif aux ann\u00e9es 2020, 2021 et 2022 \u00e0 La Banque Postale pour la contrepartie nette de 21,0 millions d\u2019euros. Cette vente est autoris\u00e9e sous la condition d'investissement en actifs de remplacement ou CAPEX sous 365 jours.
\u25cfEn 2023, le groupe CGG a \u00e9galement c\u00e9d\u00e9 sa participation dans deux entit\u00e9s dont la valeur de march\u00e9 est inf\u00e9rieure \u00e0 10 millions de dollar US. Conform\u00e9ment aux accords de financement du groupe, ces derni\u00e8res font exception aux limitations impos\u00e9es sur les ventes d\u2019actifs et ne n\u00e9cessitent donc pas de suivi de r\u00e9investissement dans la p\u00e9riode de\u00a0365 jours.
\u25cfLe 21 Novembre 2023 CGG a annonc\u00e9 avoir conclu un accord d\u00e9finitif avec Industrialization and Energy Services Company ( TAQA) pour la vente de l'int\u00e9gralit\u00e9 de sa participation de 49\u00a0% dans Arabian Geophysical and Surveying Company (ARGAS). Le 13 d\u00e9cembre 2023, CGG a re\u00e7u la somme de 2,7 millions de dollars US.
\u25cfLe 14 d\u00e9cembre 2023, Sercel a vendu sa participation de 19\u00a0% dans la soci\u00e9t\u00e9 am\u00e9ricaine Interactive Network Technologies Inc. (INT) pour un montant de 3,5 millions de dollars US.
Les Obligations 2027 ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises \u00e0 100\u00a0% de leur nominal.
Le produit r\u00e9sultant de l'\u00e9mission, ainsi que les liquidit\u00e9s disponibles, ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s pour\u00a0:
(i)le r\u00e8glement de l\u2019offre de rachat\u00a0;
(ii)satisfaire et lib\u00e9rer le 1er avril 2021 et par la suite rembourser le 1er\u00a0mai 2021 la totalit\u00e9 des obligations de premier rang existantes qui n'ont pas \u00e9t\u00e9 rachet\u00e9es dans le cadre de l'offre de rachat\u00a0;
(iii)satisfaire et lib\u00e9rer le 1er avril 2021 et par la suite rembourser le 14\u00a0avril 2021 la totalit\u00e9 des obligations de second rang existantes\u00a0;\u00a0et
(iv)payer tous les frais et d\u00e9penses y aff\u00e9rents.
Les Obligations 2027 partagent le m\u00eame portefeuille de s\u00fbret\u00e9s que le RCF, qui comprend notamment la biblioth\u00e8que US Earth Data, les titres des principales entit\u00e9s op\u00e9rationnelles de Sercel (Sercel SAS et Sercel Inc.), les titres des entit\u00e9s op\u00e9rationnelles significatives de DDE et certains pr\u00eats internes.
| \n En millions de dollars US | \n\n Date | \n\n Maturit\u00e9 | \n\n Montant maximal autoris\u00e9 | \n\n Montant | \n\n Montant mobilis\u00e9 | \n\n Montant disponible | \n
| \n Cr\u00e9dit renouvelable | \n\n 2021 | \n\n 2025 | \n\n 100,0 | \n\n \u2013 | \n\n 10 | \n\n 90,0 | \n
CGG a conclu le 1er avril 2021 un accord de cr\u00e9dit renouvelable super senior (\u00ab\u00a0RCF\u00a0\u00bb) d\u2019une maturit\u00e9 de 4,5 ans et d\u2019un montant de 100 millions de dollars US garanti par les m\u00eames s\u00fbret\u00e9s que les Obligations 2027. Le taux d'int\u00e9r\u00eat est d\u00e9termin\u00e9 selon le taux SOFR auquel est ajout\u00e9e une marge maximale de 5\u00a0% l'an r\u00e9visable \u00e0 la baisse en fonction de la notation du Groupe et de l'atteinte d'objectifs de r\u00e9duction des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre. Cette marge a \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9e \u00e0 la baisse par suite de la publication en avril 2023 par l\u2019agence de notation Fitch d\u2019une hausse de la notation du Groupe.
En 2023, 10 millions de dollars US du cr\u00e9dit renouvelable ont \u00e9t\u00e9 mobilis\u00e9s par l\u2019une de nos banques pr\u00eateuses afin permettre \u00e0 CGG d\u2019\u00e9mettre des cautions, garanties et indemnit\u00e9s en faveur de clients.
Des restrictions sp\u00e9cifiques, identiques \u00e0 celles des Obligations 2027 mentionn\u00e9es ci-dessus, sont appliqu\u00e9es portant sur l\u2019endettement suppl\u00e9mentaire, les accords de nantissement, la vente d\u2019actif, les op\u00e9rations sur capital et sur les minoritaires, ainsi que les distributions de dividendes.
Le RCF partage le m\u00eame portefeuille de s\u00fbret\u00e9s que les obligations 2027, comprenant notamment la biblioth\u00e8que Earth Data US, les titres des principales entit\u00e9s op\u00e9rationnelles de Sercel (Sercel SAS et Sercel Inc.), les titres des entit\u00e9s op\u00e9rationnelles significatives de DDE et certains pr\u00eats internes.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019accord du RCF, uniquement si la facilit\u00e9 est utilis\u00e9e \u00e0 hauteur de 40\u00a0% au moins de son total, le Groupe s\u2019est engag\u00e9 \u00e0 respecter trimestriellement un ratio maximum d\u2019\u00ab\u00a0Endettement Consolid\u00e9 Senior Garanti\u00a0\u00bb rapport\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00ab\u00a0EBITDA Consolid\u00e9\u00a0\u00bb de 3,5 pour 1 \u00e0 chaque p\u00e9riode glissante de 12 mois, dont les d\u00e9finitions sont pr\u00e9cis\u00e9es dans ladite convention de cr\u00e9dit comme suit\u00a0:
\u25cfl\u2019\u00ab Endettement Consolid\u00e9 Senior Garanti\u00a0\u00bb comprend la dette senior s\u00e9curis\u00e9e de laquelle sont retranch\u00e9es la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie\u00a0;
\u25cfl\u2019\u00ab EBITDA Consolid\u00e9\u00a0\u00bb est bas\u00e9 sur les Donn\u00e9es des Activit\u00e9s et est d\u00e9fini comme le r\u00e9sultat net avant charges financi\u00e8res, imp\u00f4ts, d\u00e9pr\u00e9ciations, amortissements et \u00e9l\u00e9ments non r\u00e9currents.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la facilit\u00e9 de cr\u00e9dit n\u2019est pas utilis\u00e9e, il n\u2019y a donc aucune obligation concernant ce ratio, mais \u00e0 titre indicatif il est de 2,5 pour 1.
En octobre 2021, la BPI a octroy\u00e9 un pr\u00eat innovation de 2\u00a0millions d'euro \u00e0 taux pr\u00e9f\u00e9rentiel et \u00e0 maturit\u00e9 2028 avec remboursement trimestriel par tranche de 0,1\u00a0million d'euro \u00e0 partir de mars 2024 \u00e0 la division SMO.
NOTE 14Passifs financiers courants et non courants
Du fait de son activit\u00e9 internationale, le Groupe est expos\u00e9 \u00e0 des risques g\u00e9n\u00e9raux li\u00e9s aux op\u00e9rations \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Les principaux risques de march\u00e9 auxquels le Groupe est expos\u00e9 sont notamment l\u2019\u00e9volution des taux de change. Le Groupe ne conclut pas de contrats d\u2019instruments financiers \u00e0 des fins sp\u00e9culatives.
CGG tire une partie substantielle de son chiffre d\u2019affaires de ventes \u00e0 l\u2019\u00e9tranger et est donc soumis aux risques relatifs aux fluctuations des taux de change. Les recettes et d\u00e9penses du Groupe sont libell\u00e9es de mani\u00e8re pr\u00e9pond\u00e9rante en dollar\u00a0US et en euro, et dans une moindre mesure en devises telles que le r\u00e9al br\u00e9silien, le yuan chinois, la couronne norv\u00e9gienne, la livre sterling, le dollar canadien, le dollar australien et le ringgit malaisien.
Les fluctuations des taux de change du dollar\u00a0US par rapport \u00e0 d\u2019autres devises, l\u2019euro en particulier, ont eu dans le pass\u00e9 et auront \u00e0 l\u2019avenir un effet significatif sur les r\u00e9sultats du Groupe. Le Groupe g\u00e8re son exposition bilancielle (exposition \u00e0 la dette incluse) en maintenant un \u00e9quilibre entre actifs et passifs dans la m\u00eame devise, dans la mesure du possible, et en r\u00e9ajustant les \u00e9carts \u00e9ventuels par des ventes de devises au comptant et \u00e0 terme ou des op\u00e9rations en capital. Ainsi, bien que le Groupe tente de minimiser ce risque, il ne peut garantir que les fluctuations de cours de change n\u2019auront pas un effet significativement d\u00e9favorable sur ses r\u00e9sultats.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le Groupe estime ses d\u00e9penses nettes courantes en euros \u00e0 un montant de l\u2019ordre de 250\u00a0millions, et, en cons\u00e9quence, une variation d\u00e9favorable de 10\u00a0cents dans la parit\u00e9 moyenne de change entre l\u2019euro et le dollar\u00a0US aurait un impact n\u00e9gatif de l\u2019ordre de 25\u00a0millions de dollars\u00a0US au niveau de son r\u00e9sultat net et de ses capitaux propres.
L\u2019exposition au risque de change au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 figure dans le tableau ci-apr\u00e8s\u00a0:
| \n Converti en millions de\u00a0dollars\u00a0US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n|||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Devise engagements | \n\n Position nette avant couverture | \n\n Contrats anticip\u00e9s pris en compte | \n\n Position nette\u00a0apr\u00e8s couverture | \n|
| \n (a) | \n\n (b) | \n\n (c) | \n\n (d)\u202f=\u202f(a)\u202f\u2013\u202f(b)\u202f\u00b1\u202f(c) | \n\n (e) | \n\n (f)\u202f=\u202f(d)\u202f+\u202f(e) | \n|
| \n Dollar\u00a0US\u00a0(a) | \n\n 1 129,5 | \n\n (1110,6) | \n\n - | \n\n 18,9 | \n\n (28,5) | \n\n (9,6) | \n
| \n Euro\u00a0(b) | \n\n 31,0 | \n\n 33,7 | \n\n - | \n\n (2,7) | \n\n - | \n\n (2,7) | \n
| \n (a)Actifs et passifs mon\u00e9taires en dollars\u00a0US dans les soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle est l\u2019euro. (b)Actifs et passifs mon\u00e9taires en Euro dans les soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle est le dollar\u00a0US. | \n
En sus de l'exposition \u00e0 l'euro pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessus, l'exposition nette au risque de change, au 31 d\u00e9cembre 2023, est aussi li\u00e9e au real br\u00e9silien (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 23 millions de dollars US), \u00e0 la livre sterling (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 4 millions de dollars US), \u00e0 la couronne norv\u00e9gienne (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 12 millions de dollars US), et au dollar canadien (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 6 millions de dollars US).
La dette financi\u00e8re brute comprend les concours bancaires, la part \u00e0 court terme des dettes financi\u00e8res et les dettes financi\u00e8res \u00e0 long terme. La dette financi\u00e8re nette correspond \u00e0 la dette financi\u00e8re brute moins la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie. La dette financi\u00e8re nette est pr\u00e9sent\u00e9e comme une information compl\u00e9mentaire car certains investisseurs estiment que pr\u00e9senter la dette nette des disponibilit\u00e9s fournit une meilleure appr\u00e9ciation du risque d\u2019endettement financier. Toutefois, d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s peuvent pr\u00e9senter leur dette nette diff\u00e9remment. La dette nette ne mesure pas la performance financi\u00e8re en IFRS et ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une alternative \u00e0 d\u2019autres mesures de performances pr\u00e9sent\u00e9es en IFRS.
L\u2019endettement du Groupe est pour partie libell\u00e9 en euros et est valoris\u00e9 en dollars\u00a0US au cours de change de cl\u00f4ture.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la composante euro de la dette financi\u00e8re nette de 974 millions de dollars US s\u2019\u00e9levait \u00e0 465 millions d\u2019euros sur la base d\u2019un taux de cl\u00f4ture de 1,1050 dollar US. Une variation de 10 cents du taux de cl\u00f4ture est ainsi susceptible d\u2019avoir un impact de l\u2019ordre de 46 millions de dollars US sur la dette financi\u00e8re nette du Groupe.
Les op\u00e9rations de change \u00e0 terme visent \u00e0 couvrir les flux de tr\u00e9sorerie futurs contre les fluctuations de taux li\u00e9es aux contrats commerciaux attribu\u00e9s. Habituellement, la dur\u00e9e de ces contrats de change \u00e0 terme est inf\u00e9rieure \u00e0 un an.
Nous ne concluons aucun contrat de change \u00e0 terme \u00e0 des fins de trading.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le Groupe d\u00e9tenait des contrats de vente \u00e0 terme pour l\u2019\u00e9quivalent en dollars am\u00e9ricains de 52.6 millions de dollars\u00a0US (dont 45.1\u00a0millions de dollars\u00a0US rattach\u00e9s \u00e0 des factures \u00e9mises), dont 36.0\u00a0millions de dollars\u00a0US contre des euros et 16,6\u00a0millions de dollars US en euros contre des yuans chinois.
L\u2019impact de ces contrats de vente \u00e0 terme sur les \u00e9tats financiers est le suivant\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Actif (Passif) dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des contrats de vente \u00e0 terme de devises (notes\u00a04\u00a0et\u00a012) | \n\n (0,2) | \n\n 2,1 | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat (note\u00a021) | \n\n (1,5) | \n\n (7,1) | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s directement en capitaux propres | \n\n (0,5) | \n\n 0,3 | \n
Cons\u00e9cutivement au dernier exercice de refinancement intervenu au cours de l'ann\u00e9e 2021, le Groupe a r\u00e9alis\u00e9 son objectif d'avoir uniquement des dettes \u00e0 taux fixe, afin d'\u00e9viter d'\u00eatre sujet \u00e0 un risque de taux. Des modifications dans la politique mon\u00e9taire des banques f\u00e9d\u00e9rales am\u00e9ricaines et Banque centrale europ\u00e9enne, l\u2019\u00e9volution des march\u00e9s financiers et des changements dans la perception de notre qualit\u00e9 de cr\u00e9dit peuvent augmenter notre co\u00fbt de financement et par cons\u00e9quent affecter d\u00e9favorablement notre capacit\u00e9 \u00e0 refinancer notre dette, ce qui peut avoir une incidence sur notre activit\u00e9, notre liquidit\u00e9, le r\u00e9sultat des op\u00e9rations et nos conditions financi\u00e8res.
L\u2019exposition au risque de taux par maturit\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 figure dans le tableau ci-apr\u00e8s\u00a0:
| \n 31.12.2023 En millions de dollars US | \n\n Actifs financiers* | \n\n Dettes financi\u00e8res* | \n\n Position nette avant couverture | \n\n Position | \n\n Position nette apr\u00e8s couverture | \n|||||
| \n (a) | \n\n (b) | \n\n (c)\u00a0=\u00a0(a)\u00a0-\u00a0(b) | \n\n (d) | \n\n (e)\u00a0=\u00a0(c)\u00a0+\u00a0(d) | \n||||||
| \n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux | \n\n Taux variable | \n|
| \n Moins d\u2019un an | \n\n 107,1 | \n\n 165,7 | \n\n 41,7 | \n\n - | \n\n 65,4 | \n\n 165,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 65,4 | \n\n 165,7 | \n
| \n De 1 \u00e0\u00a02\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 69,8 | \n\n - | \n\n (69,8) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (69,8) | \n\n - | \n
| \n De 3 \u00e0\u00a05\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 157,7 | \n\n - | \n\n (1 157,7) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 157,7) | \n\n - | \n
| \n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,2 | \n\n - | \n\n (12,2) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (12,2) | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 107,1 | \n\n 165,7 | \n\n 1 281,4 | \n\n - | \n\n (1 174,3) | \n\n 165,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 174,3) | \n\n 165,7 | \n
| \n *Hors d\u00e9couverts bancaires et int\u00e9r\u00eats courus. | \n
Depuis le refinancement 2021, les sources de financement du Groupe CGG sont constitu\u00e9es d\u2019emprunts garantis soumis uniquement \u00e0 des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat fixes. Seuls les actifs financiers, sont soumis pour une part, \u00e0 des taux d'int\u00e9r\u00eats variables. En cons\u00e9quence, les charges financi\u00e8res du Groupe sont expos\u00e9es \u00e0 un risque de taux tr\u00e8s limit\u00e9.
Les cr\u00e9ances clients du Groupe et les investissements ne repr\u00e9sentent pas un risque de cr\u00e9dit significatif, du fait de la large vari\u00e9t\u00e9 de march\u00e9s dans lesquels le Groupe vend ses produits et services. N\u00e9anmoins, certains clients sont des soci\u00e9t\u00e9s nationales p\u00e9troli\u00e8res, ce qui peut engendrer des d\u00e9lais de paiement et nous exposer \u00e0 des risques politiques. Enfin, du fait de la nature internationale de nos activit\u00e9s, nous travaillons avec bon nombre de banques et sommes donc soumis au risque de contrepartie.
Des proc\u00e9dures sp\u00e9cifiques ont \u00e9t\u00e9 mises en place pour g\u00e9rer les r\u00e8glements clients et r\u00e9duire les risques. Les deux plus importants clients du Groupe contribuent en\u00a02023 pour respectivement 16,8\u00a0%, et 5,8\u00a0% au chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9. Ils contribuaient respectivement pour 8,8\u00a0% et 7,6\u00a0% en\u00a02022.
La perte de l\u2019un des clients importants du Groupe ou la d\u00e9t\u00e9rioration de la relation avec l\u2019un de ces clients pourrait avoir un impact sur les activit\u00e9s, le r\u00e9sultat d\u2019exploitation et la situation financi\u00e8re du Groupe.
Le Groupe s'appuie principalement sur sa capacit\u00e9 \u00e0 g\u00e9n\u00e9rer des liquidit\u00e9s \u00e0 partir de ses op\u00e9rations et sur son acc\u00e8s \u00e0 des sources de financements externes pour financer ses besoins en fonds de roulement.
La g\u00e9n\u00e9ration de liquidit\u00e9s du Groupe d\u00e9pend, entre autres, des conditions du march\u00e9, de la qualit\u00e9 de cr\u00e9dit des clients et des autres contreparties contractuelles, des pays de collecte des fonds et des \u00e9ventuelles restrictions de transfert en vigueur, ainsi que de la solidit\u00e9 de ses partenariats bancaires.
La capacit\u00e9 de CGG \u00e0 honorer ses \u00e9ch\u00e9ances de remboursement de dettes financi\u00e8res ou le paiement des int\u00e9r\u00eats financiers, ainsi qu\u2019\u00e0 financer ses investissements ou \u00e0 refinancer sa dette, d\u00e9pend de sa performance future, laquelle est sujette, dans une certaine mesure, au contexte \u00e9conomique, financier, comp\u00e9titif, l\u00e9gislatif, r\u00e9glementaire et \u00e0 d\u2019autres facteurs hors de son contr\u00f4le.
Face \u00e0 cette situation, les mesures suivantes ont \u00e9t\u00e9 mises en place pour g\u00e9rer les risques de liquidit\u00e9s du Groupe\u00a0:
\u25cfle Groupe a mis en place des conventions \u00e9largies de centralisation de tr\u00e9sorerie afin de faire circuler les liquidit\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du groupe et fournir des fonds en cas de besoin\u00a0;
\u25cfle Groupe cherche \u00e0 anticiper sa situation de liquidit\u00e9 (avec des rapports quotidiens sur les entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie, des rapports hebdomadaires sur les flux de tr\u00e9sorerie disponibles, des rapports r\u00e9guliers au Comit\u00e9 Finance et au Comit\u00e9 d\u2019Audit et de gestion des risques et, \u00e0 long terme, des \u00e9valuations du budget du Groupe et de son plan d\u2019affaires)\u00a0;
\u25cfle Groupe g\u00e8re les besoins de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme en ciblant les r\u00e9serves de liquidit\u00e9s disponibles et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, en r\u00e9duisant les investissements et les co\u00fbts et en vendant des actifs, et, si n\u00e9cessaire, en ajustant son profil et son portefeuille d\u2019activit\u00e9s\u00a0;
\u25cfle Groupe g\u00e8re les besoins de tr\u00e9sorerie \u00e0 long terme en planifiant le refinancement bien avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance, en entretenant des discussions r\u00e9guli\u00e8res avec les banques et en communiquant r\u00e9guli\u00e8rement avec les investisseurs au sujet de sa strat\u00e9gie\u00a0;
\u25cfle Responsable de la Conformit\u00e9 des \u00e9changes et la Tr\u00e9sorerie du Groupe sont r\u00e9guli\u00e8rement inform\u00e9s sur les pays dans lesquels la tr\u00e9sorerie pourrait \u00eatre bloqu\u00e9e ou difficile \u00e0 faire circuler au sein du groupe\u00a0; le Groupe v\u00e9rifie \u00e9galement son risque de contrepartie pour les ventes et la qualit\u00e9 de ses partenaires bancaires (notation)\u00a0;
\u25cfle Groupe vise \u00e0 maintenir l\u2019acc\u00e8s aux lignes de cr\u00e9dit garanties en s\u2019effor\u00e7ant de maintenir de bonnes relations avec ses partenaires bancaires.
Le Groupe est amen\u00e9 \u00e0 mettre en place des d\u00e9riv\u00e9s d'\u00e9nergie dans le cadre de la gestion du risque de l'\u00e9nergie. Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe s'est couvert pour les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Montant dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des contrats d'\u00e9lectricit\u00e9 (note\u00a012) | \n\n (0,7) | \n\n (3,8) | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s directement en capitaux propres | \n\n 2,5 | \n\n (2,9) | \n
L\u2019impact et la ventilation sur l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des instruments financiers du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 22,7 | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 310,9 | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 049,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 32,2 | \n\n 32,2 | \n\n - | \n\n - | \n\n 32,2 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 86,4 | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 21,8 | \n\n 21,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 21,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 0,9 | \n\n 0,9 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,9 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 287,7 | \n\n 1 191,0 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n 1 200,4 | \n\n 0,9 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 17,4 | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 308,3 | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 326,7 | \n\n 326,7 | \n\n 1,0 | \n\n 325,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 124,0 | \n\n 908,6 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 12,8 | \n\n 12,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,8 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 92,0 | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 41,8 | \n\n 41,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 41,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 1,8 | \n\n 1,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1,8 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 272,4 | \n\n 1 057,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n 1 178,6 | \n\n 1,8 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
La hi\u00e9rarchie des justes valeurs n\u2019a fait l\u2019objet d\u2019aucune modification en\u00a02023 tout comme en 2022.
En raison de leur courte maturit\u00e9, la juste valeur de la tr\u00e9sorerie, des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, les concours bancaires, des cr\u00e9ances clients et des dettes fournisseurs est consid\u00e9r\u00e9e identique \u00e0 leur valeur comptable.
\u00c0 la date du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
\u25cfles obligations s\u00e9curis\u00e9es de premier rang, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, en devise\u00a0USD, ont \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9es \u00e0 un prix actualis\u00e9 correspondant \u00e0 91,13\u00a0% de leur valeur nominale\u00a0;
\u25cfles obligations s\u00e9curis\u00e9es de premier rang, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, en devise EUR, ont \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9es \u00e0 un prix actualis\u00e9 correspondant \u00e0 91,91\u00a0% de leur valeur nominale.
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Autres passifs financiers courants : Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 | \n\n 21,3 | \n\n 20,0 | \n
| \n Autres passifs financiers non courants : Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 | \n\n 0,5 | \n\n 21,8 | \n
| \n TOTAL | \n\n 21,8 | \n\n 41,8 | \n
L\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est une obligation financi\u00e8re li\u00e9e \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9, le contrat de services d'acquisition de donn\u00e9es sismiques marine liant CGG et Shearwater jusqu\u2019en janvier 2025. L\u2019accord pr\u00e9voit le d\u00e9dommagement en cas d\u2019inactivit\u00e9 de plus d\u2019un des navires 3D haut de gamme de la flotte de Shearwater, pour un maximum de trois navires. L'indemnisation pour les navires inactifs repr\u00e9sente la valeur actualis\u00e9e des d\u00e9caissements estim\u00e9s y aff\u00e9rents, fond\u00e9s sur des hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte Shearwater sur la p\u00e9riode d\u2019engagement. L\u2019indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est une dette au co\u00fbt amorti.
Le 30 juin 2023, avec effet le 1er juillet 2023, CGG et Shearwater ont sign\u00e9 un avenant \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9 qui fixe le taux d'activit\u00e9 et annule le m\u00e9canisme de taux de march\u00e9 variable. L'avenant n'a pas eu d'effet au bilan sur le passif financier correspondant. L\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est \u00e9galement fix\u00e9e \u00e0 son montant maximum de (21,9) millions de dollars US en ann\u00e9e pleine jusqu'\u00e0 la fin de l'accord de capacit\u00e9 le 8 janvier 2025.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le montant r\u00e9siduel du passif financier au titre de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (21,8)\u00a0millions de dollars US avec une part courante \u00e0 (21,3)\u00a0millions de dollars US et une part non\u00a0courante \u00e0 (0,5)\u00a0million de dollars US.
Les fluctuations des taux de change du dollar\u00a0US par rapport \u00e0 d\u2019autres devises, l\u2019euro en particulier, ont eu dans le pass\u00e9 et auront \u00e0 l\u2019avenir un effet significatif sur les r\u00e9sultats du Groupe. Le Groupe g\u00e8re son exposition bilancielle (exposition \u00e0 la dette incluse) en maintenant un \u00e9quilibre entre actifs et passifs dans la m\u00eame devise, dans la mesure du possible, et en r\u00e9ajustant les \u00e9carts \u00e9ventuels par des ventes de devises au comptant et \u00e0 terme ou des op\u00e9rations en capital. Ainsi, bien que le Groupe tente de minimiser ce risque, il ne peut garantir que les fluctuations de cours de change n\u2019auront pas un effet significativement d\u00e9favorable sur ses r\u00e9sultats.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le Groupe estime ses d\u00e9penses nettes courantes en euros \u00e0 un montant de l\u2019ordre de 250\u00a0millions, et, en cons\u00e9quence, une variation d\u00e9favorable de 10\u00a0cents dans la parit\u00e9 moyenne de change entre l\u2019euro et le dollar\u00a0US aurait un impact n\u00e9gatif de l\u2019ordre de 25\u00a0millions de dollars\u00a0US au niveau de son r\u00e9sultat net et de ses capitaux propres.
L\u2019exposition au risque de change au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 figure dans le tableau ci-apr\u00e8s\u00a0:
| \n Converti en millions de\u00a0dollars\u00a0US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n|||||
| \n Actif | \n\n Passif | \n\n Devise engagements | \n\n Position nette avant couverture | \n\n Contrats anticip\u00e9s pris en compte | \n\n Position nette\u00a0apr\u00e8s couverture | \n|
| \n (a) | \n\n (b) | \n\n (c) | \n\n (d)\u202f=\u202f(a)\u202f\u2013\u202f(b)\u202f\u00b1\u202f(c) | \n\n (e) | \n\n (f)\u202f=\u202f(d)\u202f+\u202f(e) | \n|
| \n Dollar\u00a0US\u00a0(a) | \n\n 1 129,5 | \n\n (1110,6) | \n\n - | \n\n 18,9 | \n\n (28,5) | \n\n (9,6) | \n
| \n Euro\u00a0(b) | \n\n 31,0 | \n\n 33,7 | \n\n - | \n\n (2,7) | \n\n - | \n\n (2,7) | \n
| \n (a)Actifs et passifs mon\u00e9taires en dollars\u00a0US dans les soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle est l\u2019euro. (b)Actifs et passifs mon\u00e9taires en Euro dans les soci\u00e9t\u00e9s dont la monnaie fonctionnelle est le dollar\u00a0US. | \n
En sus de l'exposition \u00e0 l'euro pr\u00e9sent\u00e9e ci-dessus, l'exposition nette au risque de change, au 31 d\u00e9cembre 2023, est aussi li\u00e9e au real br\u00e9silien (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 23 millions de dollars US), \u00e0 la livre sterling (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 4 millions de dollars US), \u00e0 la couronne norv\u00e9gienne (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 12 millions de dollars US), et au dollar canadien (avec une position passive nette \u00e9quivalente \u00e0 6 millions de dollars US).
La dette financi\u00e8re brute comprend les concours bancaires, la part \u00e0 court terme des dettes financi\u00e8res et les dettes financi\u00e8res \u00e0 long terme. La dette financi\u00e8re nette correspond \u00e0 la dette financi\u00e8re brute moins la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie. La dette financi\u00e8re nette est pr\u00e9sent\u00e9e comme une information compl\u00e9mentaire car certains investisseurs estiment que pr\u00e9senter la dette nette des disponibilit\u00e9s fournit une meilleure appr\u00e9ciation du risque d\u2019endettement financier. Toutefois, d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s peuvent pr\u00e9senter leur dette nette diff\u00e9remment. La dette nette ne mesure pas la performance financi\u00e8re en IFRS et ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une alternative \u00e0 d\u2019autres mesures de performances pr\u00e9sent\u00e9es en IFRS.
L\u2019endettement du Groupe est pour partie libell\u00e9 en euros et est valoris\u00e9 en dollars\u00a0US au cours de change de cl\u00f4ture.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la composante euro de la dette financi\u00e8re nette de 974 millions de dollars US s\u2019\u00e9levait \u00e0 465 millions d\u2019euros sur la base d\u2019un taux de cl\u00f4ture de 1,1050 dollar US. Une variation de 10 cents du taux de cl\u00f4ture est ainsi susceptible d\u2019avoir un impact de l\u2019ordre de 46 millions de dollars US sur la dette financi\u00e8re nette du Groupe.
Les op\u00e9rations de change \u00e0 terme visent \u00e0 couvrir les flux de tr\u00e9sorerie futurs contre les fluctuations de taux li\u00e9es aux contrats commerciaux attribu\u00e9s. Habituellement, la dur\u00e9e de ces contrats de change \u00e0 terme est inf\u00e9rieure \u00e0 un an.
Nous ne concluons aucun contrat de change \u00e0 terme \u00e0 des fins de trading.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le Groupe d\u00e9tenait des contrats de vente \u00e0 terme pour l\u2019\u00e9quivalent en dollars am\u00e9ricains de 52.6 millions de dollars\u00a0US (dont 45.1\u00a0millions de dollars\u00a0US rattach\u00e9s \u00e0 des factures \u00e9mises), dont 36.0\u00a0millions de dollars\u00a0US contre des euros et 16,6\u00a0millions de dollars US en euros contre des yuans chinois.
L\u2019impact de ces contrats de vente \u00e0 terme sur les \u00e9tats financiers est le suivant\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Actif (Passif) dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des contrats de vente \u00e0 terme de devises (notes\u00a04\u00a0et\u00a012) | \n\n (0,2) | \n\n 2,1 | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat (note\u00a021) | \n\n (1,5) | \n\n (7,1) | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s directement en capitaux propres | \n\n (0,5) | \n\n 0,3 | \n
Cons\u00e9cutivement au dernier exercice de refinancement intervenu au cours de l'ann\u00e9e 2021, le Groupe a r\u00e9alis\u00e9 son objectif d'avoir uniquement des dettes \u00e0 taux fixe, afin d'\u00e9viter d'\u00eatre sujet \u00e0 un risque de taux. Des modifications dans la politique mon\u00e9taire des banques f\u00e9d\u00e9rales am\u00e9ricaines et Banque centrale europ\u00e9enne, l\u2019\u00e9volution des march\u00e9s financiers et des changements dans la perception de notre qualit\u00e9 de cr\u00e9dit peuvent augmenter notre co\u00fbt de financement et par cons\u00e9quent affecter d\u00e9favorablement notre capacit\u00e9 \u00e0 refinancer notre dette, ce qui peut avoir une incidence sur notre activit\u00e9, notre liquidit\u00e9, le r\u00e9sultat des op\u00e9rations et nos conditions financi\u00e8res.
L\u2019exposition au risque de taux par maturit\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 figure dans le tableau ci-apr\u00e8s\u00a0:
| \n 31.12.2023 En millions de dollars US | \n\n Actifs financiers* | \n\n Dettes financi\u00e8res* | \n\n Position nette avant couverture | \n\n Position | \n\n Position nette apr\u00e8s couverture | \n|||||
| \n (a) | \n\n (b) | \n\n (c)\u00a0=\u00a0(a)\u00a0-\u00a0(b) | \n\n (d) | \n\n (e)\u00a0=\u00a0(c)\u00a0+\u00a0(d) | \n||||||
| \n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux fixe | \n\n Taux variable | \n\n Taux | \n\n Taux variable | \n|
| \n Moins d\u2019un an | \n\n 107,1 | \n\n 165,7 | \n\n 41,7 | \n\n - | \n\n 65,4 | \n\n 165,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 65,4 | \n\n 165,7 | \n
| \n De 1 \u00e0\u00a02\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 69,8 | \n\n - | \n\n (69,8) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (69,8) | \n\n - | \n
| \n De 3 \u00e0\u00a05\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 157,7 | \n\n - | \n\n (1 157,7) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 157,7) | \n\n - | \n
| \n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,2 | \n\n - | \n\n (12,2) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (12,2) | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 107,1 | \n\n 165,7 | \n\n 1 281,4 | \n\n - | \n\n (1 174,3) | \n\n 165,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n (1 174,3) | \n\n 165,7 | \n
| \n *Hors d\u00e9couverts bancaires et int\u00e9r\u00eats courus. | \n
Depuis le refinancement 2021, les sources de financement du Groupe CGG sont constitu\u00e9es d\u2019emprunts garantis soumis uniquement \u00e0 des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat fixes. Seuls les actifs financiers, sont soumis pour une part, \u00e0 des taux d'int\u00e9r\u00eats variables. En cons\u00e9quence, les charges financi\u00e8res du Groupe sont expos\u00e9es \u00e0 un risque de taux tr\u00e8s limit\u00e9.
Les cr\u00e9ances clients du Groupe et les investissements ne repr\u00e9sentent pas un risque de cr\u00e9dit significatif, du fait de la large vari\u00e9t\u00e9 de march\u00e9s dans lesquels le Groupe vend ses produits et services. N\u00e9anmoins, certains clients sont des soci\u00e9t\u00e9s nationales p\u00e9troli\u00e8res, ce qui peut engendrer des d\u00e9lais de paiement et nous exposer \u00e0 des risques politiques. Enfin, du fait de la nature internationale de nos activit\u00e9s, nous travaillons avec bon nombre de banques et sommes donc soumis au risque de contrepartie.
Des proc\u00e9dures sp\u00e9cifiques ont \u00e9t\u00e9 mises en place pour g\u00e9rer les r\u00e8glements clients et r\u00e9duire les risques. Les deux plus importants clients du Groupe contribuent en\u00a02023 pour respectivement 16,8\u00a0%, et 5,8\u00a0% au chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9. Ils contribuaient respectivement pour 8,8\u00a0% et 7,6\u00a0% en\u00a02022.
La perte de l\u2019un des clients importants du Groupe ou la d\u00e9t\u00e9rioration de la relation avec l\u2019un de ces clients pourrait avoir un impact sur les activit\u00e9s, le r\u00e9sultat d\u2019exploitation et la situation financi\u00e8re du Groupe.
Le Groupe s'appuie principalement sur sa capacit\u00e9 \u00e0 g\u00e9n\u00e9rer des liquidit\u00e9s \u00e0 partir de ses op\u00e9rations et sur son acc\u00e8s \u00e0 des sources de financements externes pour financer ses besoins en fonds de roulement.
La g\u00e9n\u00e9ration de liquidit\u00e9s du Groupe d\u00e9pend, entre autres, des conditions du march\u00e9, de la qualit\u00e9 de cr\u00e9dit des clients et des autres contreparties contractuelles, des pays de collecte des fonds et des \u00e9ventuelles restrictions de transfert en vigueur, ainsi que de la solidit\u00e9 de ses partenariats bancaires.
La capacit\u00e9 de CGG \u00e0 honorer ses \u00e9ch\u00e9ances de remboursement de dettes financi\u00e8res ou le paiement des int\u00e9r\u00eats financiers, ainsi qu\u2019\u00e0 financer ses investissements ou \u00e0 refinancer sa dette, d\u00e9pend de sa performance future, laquelle est sujette, dans une certaine mesure, au contexte \u00e9conomique, financier, comp\u00e9titif, l\u00e9gislatif, r\u00e9glementaire et \u00e0 d\u2019autres facteurs hors de son contr\u00f4le.
Face \u00e0 cette situation, les mesures suivantes ont \u00e9t\u00e9 mises en place pour g\u00e9rer les risques de liquidit\u00e9s du Groupe\u00a0:
\u25cfle Groupe a mis en place des conventions \u00e9largies de centralisation de tr\u00e9sorerie afin de faire circuler les liquidit\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du groupe et fournir des fonds en cas de besoin\u00a0;
\u25cfle Groupe cherche \u00e0 anticiper sa situation de liquidit\u00e9 (avec des rapports quotidiens sur les entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie, des rapports hebdomadaires sur les flux de tr\u00e9sorerie disponibles, des rapports r\u00e9guliers au Comit\u00e9 Finance et au Comit\u00e9 d\u2019Audit et de gestion des risques et, \u00e0 long terme, des \u00e9valuations du budget du Groupe et de son plan d\u2019affaires)\u00a0;
\u25cfle Groupe g\u00e8re les besoins de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme en ciblant les r\u00e9serves de liquidit\u00e9s disponibles et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, en r\u00e9duisant les investissements et les co\u00fbts et en vendant des actifs, et, si n\u00e9cessaire, en ajustant son profil et son portefeuille d\u2019activit\u00e9s\u00a0;
\u25cfle Groupe g\u00e8re les besoins de tr\u00e9sorerie \u00e0 long terme en planifiant le refinancement bien avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance, en entretenant des discussions r\u00e9guli\u00e8res avec les banques et en communiquant r\u00e9guli\u00e8rement avec les investisseurs au sujet de sa strat\u00e9gie\u00a0;
\u25cfle Responsable de la Conformit\u00e9 des \u00e9changes et la Tr\u00e9sorerie du Groupe sont r\u00e9guli\u00e8rement inform\u00e9s sur les pays dans lesquels la tr\u00e9sorerie pourrait \u00eatre bloqu\u00e9e ou difficile \u00e0 faire circuler au sein du groupe\u00a0; le Groupe v\u00e9rifie \u00e9galement son risque de contrepartie pour les ventes et la qualit\u00e9 de ses partenaires bancaires (notation)\u00a0;
\u25cfle Groupe vise \u00e0 maintenir l\u2019acc\u00e8s aux lignes de cr\u00e9dit garanties en s\u2019effor\u00e7ant de maintenir de bonnes relations avec ses partenaires bancaires.
Le Groupe est amen\u00e9 \u00e0 mettre en place des d\u00e9riv\u00e9s d'\u00e9nergie dans le cadre de la gestion du risque de l'\u00e9nergie. Au 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe s'est couvert pour les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Montant dans l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des contrats d'\u00e9lectricit\u00e9 (note\u00a012) | \n\n (0,7) | \n\n (3,8) | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Profits (pertes) enregistr\u00e9s directement en capitaux propres | \n\n 2,5 | \n\n (2,9) | \n
L\u2019impact et la ventilation sur l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des instruments financiers du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 22,7 | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 310,9 | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 049,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 32,2 | \n\n 32,2 | \n\n - | \n\n - | \n\n 32,2 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 86,4 | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 21,8 | \n\n 21,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 21,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 0,9 | \n\n 0,9 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,9 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 287,7 | \n\n 1 191,0 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n 1 200,4 | \n\n 0,9 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 17,4 | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 308,3 | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 326,7 | \n\n 326,7 | \n\n 1,0 | \n\n 325,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 124,0 | \n\n 908,6 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 12,8 | \n\n 12,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,8 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 92,0 | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 41,8 | \n\n 41,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 41,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 1,8 | \n\n 1,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1,8 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 272,4 | \n\n 1 057,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n 1 178,6 | \n\n 1,8 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
La hi\u00e9rarchie des justes valeurs n\u2019a fait l\u2019objet d\u2019aucune modification en\u00a02023 tout comme en 2022.
En raison de leur courte maturit\u00e9, la juste valeur de la tr\u00e9sorerie, des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, les concours bancaires, des cr\u00e9ances clients et des dettes fournisseurs est consid\u00e9r\u00e9e identique \u00e0 leur valeur comptable.
\u00c0 la date du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
\u25cfles obligations s\u00e9curis\u00e9es de premier rang, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, en devise\u00a0USD, ont \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9es \u00e0 un prix actualis\u00e9 correspondant \u00e0 91,13\u00a0% de leur valeur nominale\u00a0;
\u25cfles obligations s\u00e9curis\u00e9es de premier rang, \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance 2027, en devise EUR, ont \u00e9t\u00e9 n\u00e9goci\u00e9es \u00e0 un prix actualis\u00e9 correspondant \u00e0 91,91\u00a0% de leur valeur nominale.
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Autres passifs financiers courants : Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 | \n\n 21,3 | \n\n 20,0 | \n
| \n Autres passifs financiers non courants : Indemnit\u00e9 d'Inactivit\u00e9 | \n\n 0,5 | \n\n 21,8 | \n
| \n TOTAL | \n\n 21,8 | \n\n 41,8 | \n
L\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est une obligation financi\u00e8re li\u00e9e \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9, le contrat de services d'acquisition de donn\u00e9es sismiques marine liant CGG et Shearwater jusqu\u2019en janvier 2025. L\u2019accord pr\u00e9voit le d\u00e9dommagement en cas d\u2019inactivit\u00e9 de plus d\u2019un des navires 3D haut de gamme de la flotte de Shearwater, pour un maximum de trois navires. L'indemnisation pour les navires inactifs repr\u00e9sente la valeur actualis\u00e9e des d\u00e9caissements estim\u00e9s y aff\u00e9rents, fond\u00e9s sur des hypoth\u00e8ses d\u2019utilisation de la flotte Shearwater sur la p\u00e9riode d\u2019engagement. L\u2019indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est une dette au co\u00fbt amorti.
Le 30 juin 2023, avec effet le 1er juillet 2023, CGG et Shearwater ont sign\u00e9 un avenant \u00e0 l'Accord de Capacit\u00e9 qui fixe le taux d'activit\u00e9 et annule le m\u00e9canisme de taux de march\u00e9 variable. L'avenant n'a pas eu d'effet au bilan sur le passif financier correspondant. L\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 est \u00e9galement fix\u00e9e \u00e0 son montant maximum de (21,9) millions de dollars US en ann\u00e9e pleine jusqu'\u00e0 la fin de l'accord de capacit\u00e9 le 8 janvier 2025.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, le montant r\u00e9siduel du passif financier au titre de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (21,8)\u00a0millions de dollars US avec une part courante \u00e0 (21,3)\u00a0millions de dollars US et une part non\u00a0courante \u00e0 (0,5)\u00a0million de dollars US.
L\u2019impact et la ventilation sur l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des instruments financiers du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 22,7 | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 310,9 | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 049,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 32,2 | \n\n 32,2 | \n\n - | \n\n - | \n\n 32,2 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 86,4 | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 21,8 | \n\n 21,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 21,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 0,9 | \n\n 0,9 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,9 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 287,7 | \n\n 1 191,0 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n 1 200,4 | \n\n 0,9 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 17,4 | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 308,3 | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 326,7 | \n\n 326,7 | \n\n 1,0 | \n\n 325,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 124,0 | \n\n 908,6 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 12,8 | \n\n 12,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,8 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 92,0 | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 41,8 | \n\n 41,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 41,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 1,8 | \n\n 1,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1,8 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 272,4 | \n\n 1 057,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n 1 178,6 | \n\n 1,8 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
L\u2019impact et la ventilation sur l\u2019\u00e9tat de situation financi\u00e8re des instruments financiers du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 22,7 | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n 22,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 310,9 | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n 310,9 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n 333,6 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 146,4 | \n\n 1 049,7 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 146,4 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 32,2 | \n\n 32,2 | \n\n - | \n\n - | \n\n 32,2 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 86,4 | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 21,8 | \n\n 21,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 21,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 0,9 | \n\n 0,9 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0,9 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 287,7 | \n\n 1 191,0 | \n\n - | \n\n 86,4 | \n\n 1 200,4 | \n\n 0,9 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n||||||
| \n Juste valeur\u00a0 | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Juste valeur dans le compte de r\u00e9sultat | \n\n Pr\u00eats, Cr\u00e9ances, Dettes | \n\n Dettes | \n\n Instruments d\u00e9riv\u00e9s | \n|
| \n Titres non consolid\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Niveau 3 | \n\n 17,4 | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n 17,4 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 308,3 | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n 308,3 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total actifs | \n\n - | \n\n 326,7 | \n\n 326,7 | \n\n 1,0 | \n\n 325,7 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Obligations 2027 | \n\n Niveau 1 | \n\n 1 124,0 | \n\n 908,6 | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 124,0 | \n\n - | \n
| \n Emprunts bancaires et autres emprunts | \n\n Niveau 3 | \n\n 12,8 | \n\n 12,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 12,8 | \n\n - | \n
| \n Fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Niveau 3 | \n\n 92,0 | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers courants et non courants | \n\n Niveau 2 | \n\n 41,8 | \n\n 41,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n 41,8 | \n\n - | \n
| \n Instruments de couverture nets | \n\n Niveau 2 | \n\n 1,8 | \n\n 1,8 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1,8 | \n
| \n Total passifs | \n\n - | \n\n 1 272,4 | \n\n 1 057,0 | \n\n - | \n\n 92,0 | \n\n 1 178,6 | \n\n 1,8 | \n
| \n (a)Niveau\u00a01\u00a0\u2013 Des prix (non ajust\u00e9s) cot\u00e9s sur des march\u00e9s actifs pour des actifs ou des passifs identiques. Niveau\u00a02\u00a0\u2013 Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est directement ou indirectement observable. Niveau\u00a03\u00a0- Des techniques de valorisation pour lesquelles le plus faible niveau d\u2019entr\u00e9e qui est significatif pour l\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur est non observable. | \n
NOTE 15Capital social et plans d\u2019options
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le capital social de CGG\u00a0SA se composait de 713\u00a0676 258\u00a0actions ordinaires de valeur nominale 0,01\u00a0euro.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022, le capital social de CGG\u00a0SA se composait de 712\u00a0357 321\u00a0actions ordinaires de valeur nominale 0,01\u00a0euro.
Les actions ordinaires donnent droit \u00e0 des dividendes. Les actions ordinaires en nominatif d\u00e9tenues depuis plus de deux ans donnent un droit de vote double.
Les dividendes peuvent \u00eatre distribu\u00e9s \u00e0 partir des r\u00e9serves disponibles de CGG SA, en conformit\u00e9 avec la loi fran\u00e7aise et les statuts de la Soci\u00e9t\u00e9.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant des r\u00e9serves libres de la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re s\u2019\u00e9levait \u00e0 750,5 millions d\u2019euros (829,2\u00a0millions de dollars\u00a0US). Aucun dividende n\u2019a \u00e9t\u00e9 vers\u00e9 par CGG SA en\u00a02023 et\u00a02022.
Les op\u00e9rations sur capital r\u00e9alis\u00e9es au cours de l\u2019exercice 2023 correspondent \u00e0 l\u2019exercice de bons de souscription d'actions pour 23 794\u00a0actions et \u00e0 l'attribution d\u00e9finitive d'actions gratuites pour 1 295 143 actions.
Les op\u00e9rations sur capital r\u00e9alis\u00e9es au cours de l\u2019exercice 2022 correspondent \u00e0 l\u2019exercice de bons de souscription d'actions pour 122 278\u00a0actions et \u00e0 l'attribution d\u00e9finitive d'actions gratuites pour 571 118 actions.
Suite \u00e0 diverses r\u00e9solutions adopt\u00e9es par le Conseil d\u2019administration, le Groupe a attribu\u00e9 des options de souscription d\u2019actions ordinaires \u00e0 certains de ses salari\u00e9s, cadres et administrateurs.
Le d\u00e9tail des b\u00e9n\u00e9ficiaires et les conditions de performance des plans ant\u00e9rieurs \u00e0 2018 ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous car la charge n\u2019est pas significative dans les comptes consolid\u00e9s. Les d\u00e9tails concernant les ajustements du nombre d\u2019options ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s pour ces plans.
Le Conseil d\u2019administration du 28\u00a0juin 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf732\u00a0558\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0141\u00a0088\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf4\u00a0670\u00a0743\u00a0options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf671\u00a0171\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,39\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de sept\u00a0ans et sept\u00a0mois.
Le Conseil d\u2019administration du 27\u00a0juin 2019 et du 5\u00a0novembre 2019 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Ces options seront acquises en une tranche, en juin\u00a02022. Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf851\u00a0330\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0062\u00a0190\u00a0options \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 25\u00a0juin 2020 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin\u00a02023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf940\u00a0000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf968\u00a0512 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 24 juin 2021 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf330\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf710 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf870 920 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2022 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf455 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 140 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 775 200 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2023 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf430 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 270 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 692 560 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le tableau qui suit r\u00e9sume l\u2019information relative aux options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Date de la R\u00e9solution | \n\n Options attribu\u00e9es | \n\n Options attribu\u00e9es apr\u00e8s op\u00e9rations sur capital\u00a0(a) | \n\n Options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Prix d\u2019exercice par action (en\u00a0\u20ac)\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Date d\u2019expiration | \n\n Dur\u00e9e de vie r\u00e9siduelle | \n
| \n 23\u00a0juin 2016 | \n\n 6 658 848 | \n\n 531 281 | \n\n 229 938 | \n\n 8,52 | \n\n 23\u00a0juin\u00a02024 | \n\n 5,8 mois | \n
| \n 28\u00a0juin 2018 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 3 965 502 | \n\n 2,15 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 167 790 | \n\n 1,39 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 27\u00a0juin 2019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 1 331 190 | \n\n 1,52 | \n\n 27\u00a0juin 2027 | \n\n 41,9\u00a0mois | \n
| \n 6 janvier 2020 | \n\n 80 000 | \n\n 80 000 | \n\n 40 000 | \n\n 2,72 | \n\n 27 juin 2027 | \n\n 41,9 mois | \n
| \n 25 juin 2020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 2 268 512 | \n\n 1 522 792 | \n\n 1,10 | \n\n 25 juin 2028 | \n\n 53,9 mois | \n
| \n 24 juin 2021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 822 070 | \n\n 0,91 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 01 juillet 2022 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 1,02 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 22 juin 2022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 260 400 | \n\n 1,05 | \n\n 22 juin 2030 | \n\n 77,8 mois | \n
| \n 28 juin 2022 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 0,79 | \n\n 28 juillet 2030 | \n\n 78.9 mois | \n
| \n 01 juin 2023 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 0,82 | \n\n 02 mars 2031 | \n\n 86.1 mois | \n
| \n 22 juin 2023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 381 100 | \n\n 0.68 | \n\n 22 juin 2031 | \n\n 89,8 mois | \n
| \n Total | \n\n 27 565 120 | \n\n 21 437 533 | \n\n 16 115 782 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n (a)Options initialement attribu\u00e9es r\u00e9\u00e9valu\u00e9es suite aux augmentations de capital de 2016 et\u00a02018 ainsi qu\u2019au regroupement d\u2019actions de\u00a02016. (b)Suite au regroupement d'actions de juillet\u00a02016, les plans de stock-options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. (c)Suite \u00e0 l'augmentation de capital de f\u00e9vrier\u00a02018, les plans d'options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume l\u2019information relative \u00e0 l\u2019\u00e9volution des plans d\u2019options au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9, en euros | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n|
| \n Options non exerc\u00e9es en d\u00e9but d\u2019exercice | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n\n 11 904 700 | \n\n 2,81 | \n
| \n Attributions | \n\n 3 787 560 | \n\n 0,70 | \n\n 3 370 200 | \n\n 1,05 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s au regroupement d\u2019actions | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s \u00e0 l\u2019augmentation de capital | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Exerc\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n \u00c9chues non exerc\u00e9es | \n\n (1 012 934) | \n\n 5,79 | \n\n (1 933 744) | \n\n 5,98 | \n
| \n Options non exerc\u00e9es en fin d\u2019exercice | \n\n 16 115 782 | \n\n 1,38 | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n
| \n Options exer\u00e7ables en fin d\u2019exercice | \n\n 7 365 702 | \n\n 1,98 | \n\n 6 384 380 | \n\n 2,87 | \n
Le cours moyen de l\u2019action CGG s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 0,70\u00a0euro en\u00a02023 et 0,87\u00a0euro en\u00a02022.
Le 25\u00a0juin 2020, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf220\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance au Directeur g\u00e9n\u00e9ral. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf530\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1\u00a0203 148\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2022 et 50\u00a0% en juin 2023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2022 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2021, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 24\u00a0juin 2021, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf280 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf740 000 actions gratuites aux membres du Comit\u00e9 de Direction soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 407 905 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2023 et 50\u00a0% en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 24 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24\u00a0juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 22\u00a0juin 2022, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf455 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 140 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf887 600 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf848 700 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Plan d\u2019attribution du 22 juin 2023
Le 22\u00a0juin 2023, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf430 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 270 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf890 040 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf841 500 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Les hypoth\u00e8ses retenues pour \u00e9valuer les plans d\u2019options 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 et les plans d\u2019unit\u00e9s de performance 2020,\u00a02021, 2022 et 2023 sont r\u00e9alis\u00e9es en application de la norme IFRS\u00a02. Les plans pr\u00e9c\u00e9dents n'ont pas d'impact significatif sur les charges de la p\u00e9riode. La valorisation des options attribu\u00e9es est calcul\u00e9e le jour de l\u2019attribution selon la m\u00e9thode Mont\u00e9 Carlo. Le rendement des dividendes attendu est nul pour chacun des plans.
| \n \n | \n\n Options Attributions | \n\n Volatilit\u00e9\u00a0(a) | \n\n Taux sans risque | \n\n Prix (en \u20ac) | \n\n \u00c9ch\u00e9ance estim\u00e9e (en\u00a0ann\u00e9es) | \n\n Juste valeur par option \u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac) | \n\n Co\u00fbt total (en\u00a0M\u20ac) | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02018 | \n\n 6 544 389 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 2,15 | \n\n 2,5 | \n\n 0,63 | \n\n 4,1 | \n
| \n Plan d\u2019options d\u00e9cembre\u00a02018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,39 | \n\n 2,5 | \n\n 0,57 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 57\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,52 | \n\n 2,5 | \n\n 0,50 | \n\n 1,1 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 65\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 2,5 | \n\n 0,34 | \n\n 0,8 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 63\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 2,5 | \n\n 0,25 | \n\n 0,5 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 1,3\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 2,75 | \n\n 0,30 | \n\n 1,0 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 3,2\u00a0% | \n\n 0,65 | \n\n 2,75 | \n\n 0,24 | \n\n 0,7 | \n
| \n (a)Correspond \u00e0 la moyenne de la volatilit\u00e9 historique observ\u00e9es et de la volatilit\u00e9 implicite. | \n
| \n \n | \n\n Actions gratuites sous conditions de performance attribu\u00e9es | \n\n Accomplissement des\u00a0conditions de performance\u00a0(a) | \n\n Juste valeur par action\u00a0\u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac)\u00a0 | \n\n Rendements des\u00a0dividendes | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 1 953 148 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 427 905 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 482 600 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 2 590 040 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02022 | \n\n 848 700 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 841 500 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n (a)Estim\u00e9. | \n
Selon IFRS\u00a02, la juste valeur des options attribu\u00e9es depuis le 7\u00a0novembre 2002 est reconnue en charge sur la dur\u00e9e de vie du plan. Le d\u00e9tail de ces charges est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau suivant\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Charge IFRS\u00a02 | \n\n Dont pour les dirigeants | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Plan d\u2019options 2018 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019options 2019 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d\u2019options 2020 | \n\n 0,1 | \n\n 0,3 | \n\n 0,1 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d'options 2021 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2022 | \n\n 0,4 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2023 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n (0,5) | \n\n 0,7 | \n\n (0,2) | \n\n 0,3 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,7 | \n\n 0,8 | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 1,5 | \n\n 0,6 | \n\n 0,7 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,5 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge totale des transactions d\u00e9nou\u00e9es | \n\n 3,0 | \n\n 3,0 | \n\n 1,5 | \n\n 1,4 | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le capital social de CGG\u00a0SA se composait de 713\u00a0676 258\u00a0actions ordinaires de valeur nominale 0,01\u00a0euro.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022, le capital social de CGG\u00a0SA se composait de 712\u00a0357 321\u00a0actions ordinaires de valeur nominale 0,01\u00a0euro.
Les actions ordinaires donnent droit \u00e0 des dividendes. Les actions ordinaires en nominatif d\u00e9tenues depuis plus de deux ans donnent un droit de vote double.
Les dividendes peuvent \u00eatre distribu\u00e9s \u00e0 partir des r\u00e9serves disponibles de CGG SA, en conformit\u00e9 avec la loi fran\u00e7aise et les statuts de la Soci\u00e9t\u00e9.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant des r\u00e9serves libres de la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re s\u2019\u00e9levait \u00e0 750,5 millions d\u2019euros (829,2\u00a0millions de dollars\u00a0US). Aucun dividende n\u2019a \u00e9t\u00e9 vers\u00e9 par CGG SA en\u00a02023 et\u00a02022.
Suite \u00e0 diverses r\u00e9solutions adopt\u00e9es par le Conseil d\u2019administration, le Groupe a attribu\u00e9 des options de souscription d\u2019actions ordinaires \u00e0 certains de ses salari\u00e9s, cadres et administrateurs.
Le d\u00e9tail des b\u00e9n\u00e9ficiaires et les conditions de performance des plans ant\u00e9rieurs \u00e0 2018 ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous car la charge n\u2019est pas significative dans les comptes consolid\u00e9s. Les d\u00e9tails concernant les ajustements du nombre d\u2019options ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s pour ces plans.
Le Conseil d\u2019administration du 28\u00a0juin 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf732\u00a0558\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0141\u00a0088\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf4\u00a0670\u00a0743\u00a0options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf671\u00a0171\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,39\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de sept\u00a0ans et sept\u00a0mois.
Le Conseil d\u2019administration du 27\u00a0juin 2019 et du 5\u00a0novembre 2019 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Ces options seront acquises en une tranche, en juin\u00a02022. Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf851\u00a0330\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0062\u00a0190\u00a0options \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 25\u00a0juin 2020 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin\u00a02023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf940\u00a0000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf968\u00a0512 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 24 juin 2021 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf330\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf710 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf870 920 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2022 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf455 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 140 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 775 200 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2023 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf430 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 270 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 692 560 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le tableau qui suit r\u00e9sume l\u2019information relative aux options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Date de la R\u00e9solution | \n\n Options attribu\u00e9es | \n\n Options attribu\u00e9es apr\u00e8s op\u00e9rations sur capital\u00a0(a) | \n\n Options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Prix d\u2019exercice par action (en\u00a0\u20ac)\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Date d\u2019expiration | \n\n Dur\u00e9e de vie r\u00e9siduelle | \n
| \n 23\u00a0juin 2016 | \n\n 6 658 848 | \n\n 531 281 | \n\n 229 938 | \n\n 8,52 | \n\n 23\u00a0juin\u00a02024 | \n\n 5,8 mois | \n
| \n 28\u00a0juin 2018 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 3 965 502 | \n\n 2,15 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 167 790 | \n\n 1,39 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 27\u00a0juin 2019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 1 331 190 | \n\n 1,52 | \n\n 27\u00a0juin 2027 | \n\n 41,9\u00a0mois | \n
| \n 6 janvier 2020 | \n\n 80 000 | \n\n 80 000 | \n\n 40 000 | \n\n 2,72 | \n\n 27 juin 2027 | \n\n 41,9 mois | \n
| \n 25 juin 2020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 2 268 512 | \n\n 1 522 792 | \n\n 1,10 | \n\n 25 juin 2028 | \n\n 53,9 mois | \n
| \n 24 juin 2021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 822 070 | \n\n 0,91 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 01 juillet 2022 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 1,02 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 22 juin 2022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 260 400 | \n\n 1,05 | \n\n 22 juin 2030 | \n\n 77,8 mois | \n
| \n 28 juin 2022 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 0,79 | \n\n 28 juillet 2030 | \n\n 78.9 mois | \n
| \n 01 juin 2023 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 0,82 | \n\n 02 mars 2031 | \n\n 86.1 mois | \n
| \n 22 juin 2023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 381 100 | \n\n 0.68 | \n\n 22 juin 2031 | \n\n 89,8 mois | \n
| \n Total | \n\n 27 565 120 | \n\n 21 437 533 | \n\n 16 115 782 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n (a)Options initialement attribu\u00e9es r\u00e9\u00e9valu\u00e9es suite aux augmentations de capital de 2016 et\u00a02018 ainsi qu\u2019au regroupement d\u2019actions de\u00a02016. (b)Suite au regroupement d'actions de juillet\u00a02016, les plans de stock-options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. (c)Suite \u00e0 l'augmentation de capital de f\u00e9vrier\u00a02018, les plans d'options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume l\u2019information relative \u00e0 l\u2019\u00e9volution des plans d\u2019options au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9, en euros | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n|
| \n Options non exerc\u00e9es en d\u00e9but d\u2019exercice | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n\n 11 904 700 | \n\n 2,81 | \n
| \n Attributions | \n\n 3 787 560 | \n\n 0,70 | \n\n 3 370 200 | \n\n 1,05 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s au regroupement d\u2019actions | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s \u00e0 l\u2019augmentation de capital | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Exerc\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n \u00c9chues non exerc\u00e9es | \n\n (1 012 934) | \n\n 5,79 | \n\n (1 933 744) | \n\n 5,98 | \n
| \n Options non exerc\u00e9es en fin d\u2019exercice | \n\n 16 115 782 | \n\n 1,38 | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n
| \n Options exer\u00e7ables en fin d\u2019exercice | \n\n 7 365 702 | \n\n 1,98 | \n\n 6 384 380 | \n\n 2,87 | \n
Le cours moyen de l\u2019action CGG s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 0,70\u00a0euro en\u00a02023 et 0,87\u00a0euro en\u00a02022.
Le 25\u00a0juin 2020, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf220\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance au Directeur g\u00e9n\u00e9ral. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf530\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1\u00a0203 148\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2022 et 50\u00a0% en juin 2023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2022 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2021, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 24\u00a0juin 2021, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf280 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf740 000 actions gratuites aux membres du Comit\u00e9 de Direction soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 407 905 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2023 et 50\u00a0% en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 24 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24\u00a0juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 22\u00a0juin 2022, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf455 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 140 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf887 600 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf848 700 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Plan d\u2019attribution du 22 juin 2023
Le 22\u00a0juin 2023, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf430 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 270 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf890 040 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf841 500 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Les hypoth\u00e8ses retenues pour \u00e9valuer les plans d\u2019options 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 et les plans d\u2019unit\u00e9s de performance 2020,\u00a02021, 2022 et 2023 sont r\u00e9alis\u00e9es en application de la norme IFRS\u00a02. Les plans pr\u00e9c\u00e9dents n'ont pas d'impact significatif sur les charges de la p\u00e9riode. La valorisation des options attribu\u00e9es est calcul\u00e9e le jour de l\u2019attribution selon la m\u00e9thode Mont\u00e9 Carlo. Le rendement des dividendes attendu est nul pour chacun des plans.
| \n \n | \n\n Options Attributions | \n\n Volatilit\u00e9\u00a0(a) | \n\n Taux sans risque | \n\n Prix (en \u20ac) | \n\n \u00c9ch\u00e9ance estim\u00e9e (en\u00a0ann\u00e9es) | \n\n Juste valeur par option \u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac) | \n\n Co\u00fbt total (en\u00a0M\u20ac) | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02018 | \n\n 6 544 389 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 2,15 | \n\n 2,5 | \n\n 0,63 | \n\n 4,1 | \n
| \n Plan d\u2019options d\u00e9cembre\u00a02018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,39 | \n\n 2,5 | \n\n 0,57 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 57\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,52 | \n\n 2,5 | \n\n 0,50 | \n\n 1,1 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 65\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 2,5 | \n\n 0,34 | \n\n 0,8 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 63\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 2,5 | \n\n 0,25 | \n\n 0,5 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 1,3\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 2,75 | \n\n 0,30 | \n\n 1,0 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 3,2\u00a0% | \n\n 0,65 | \n\n 2,75 | \n\n 0,24 | \n\n 0,7 | \n
| \n (a)Correspond \u00e0 la moyenne de la volatilit\u00e9 historique observ\u00e9es et de la volatilit\u00e9 implicite. | \n
| \n \n | \n\n Actions gratuites sous conditions de performance attribu\u00e9es | \n\n Accomplissement des\u00a0conditions de performance\u00a0(a) | \n\n Juste valeur par action\u00a0\u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac)\u00a0 | \n\n Rendements des\u00a0dividendes | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 1 953 148 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 427 905 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 482 600 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 2 590 040 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02022 | \n\n 848 700 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 841 500 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n (a)Estim\u00e9. | \n
Selon IFRS\u00a02, la juste valeur des options attribu\u00e9es depuis le 7\u00a0novembre 2002 est reconnue en charge sur la dur\u00e9e de vie du plan. Le d\u00e9tail de ces charges est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau suivant\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Charge IFRS\u00a02 | \n\n Dont pour les dirigeants | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Plan d\u2019options 2018 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019options 2019 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d\u2019options 2020 | \n\n 0,1 | \n\n 0,3 | \n\n 0,1 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d'options 2021 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2022 | \n\n 0,4 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2023 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n (0,5) | \n\n 0,7 | \n\n (0,2) | \n\n 0,3 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,7 | \n\n 0,8 | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 1,5 | \n\n 0,6 | \n\n 0,7 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,5 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge totale des transactions d\u00e9nou\u00e9es | \n\n 3,0 | \n\n 3,0 | \n\n 1,5 | \n\n 1,4 | \n
NOTE 26R\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants
Le tableau ci-dessous r\u00e9capitule les jetons de pr\u00e9sence des administrateurs ainsi que la r\u00e9mun\u00e9ration du Directeur G\u00e9n\u00e9ral.
| \n En dollars\u00a0US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Avantages des employ\u00e9s \u00e0 court terme vers\u00e9s\u00a0(a) | \n\n 1 854 166 | \n\n 1 812 700 | \n
| \n R\u00e9mun\u00e9ration(s) allou\u00e9e(s) aux administrateurs | \n\n 448 294 | \n\n 409 392 | \n
| \n Avantages des employ\u00e9s post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi\u00a0\u2013\u00a0retraite\u00a0(b) | \n\n 14 247 | \n\n 12 995 | \n
| \n Paiements fond\u00e9s sur des actions\u00a0(c) | \n\n 390 532 | \n\n 379 325 | \n
| \n (a)Hors charges patronales. (b)Co\u00fbts des services rendus et charge d'int\u00e9r\u00eat. (c)Charge enregistr\u00e9e au compte de r\u00e9sultat au titre des plans d\u2019options sur titres et des plans d\u2019actions gratuites sous conditions de performance. | \n
Sophie ZURQUIYAH b\u00e9n\u00e9ficie, depuis sa nomination en 2018 en qualit\u00e9 de Directeur G\u00e9n\u00e9ral, d'une indemnit\u00e9 contractuelle de rupture en cas de cessation de son mandat social. Dans le cadre de son renouvellement par le Conseil d'administration en date du 05 mai 2022, cette indemnit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 maintenue dans les termes et conditions suivants\u00a0:
\u25cfSophie Zurquiyah b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une indemnit\u00e9 contractuelle de rupture en cas de r\u00e9vocation, et en cas de non-renouvellement de mandat intervenant dans les douze mois suivant un changement de contr\u00f4le, en l\u2019absence de toute situation d\u2019\u00e9chec caract\u00e9ris\u00e9e par la non-r\u00e9alisation des conditions de performance d\u00e9crites ci-dessous\u00a0;
\u25cfAucun versement ne saurait avoir lieu en cas de faute grave ou lourde, quel que soit le motif de d\u00e9part.
Le versement de l\u2019indemnit\u00e9 sp\u00e9ciale de rupture d\u00e9pendra du taux moyen d\u2019atteinte des objectifs relatifs \u00e0 la part variable annuelle de la r\u00e9mun\u00e9ration de Sophie Zurquiyah r\u00e9alis\u00e9s au titre des trois\u00a0derniers exercices clos avant la date de d\u00e9part, selon la r\u00e8gle suivante\u00a0:
(i)si le taux d\u2019atteinte moyen est inf\u00e9rieur \u00e0 80\u00a0%, aucune indemnit\u00e9 contractuelle de rupture ne pourra \u00eatre vers\u00e9e\u00a0;
(ii)si le taux d\u2019atteinte moyen est \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 80\u00a0% et inf\u00e9rieur \u00e0 90\u00a0%, l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture sera due \u00e0 hauteur de 50\u00a0% de son montant\u00a0;
(iii)si le taux d\u2019atteinte moyen est \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 90\u00a0%, l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture sera due lin\u00e9airement entre 90 et\u00a0100\u00a0% de son montant.
Cette indemnit\u00e9 contractuelle de Rupture sera \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre (i)\u00a0un montant brut plafonn\u00e9 \u00e0 200\u00a0% de la R\u00e9mun\u00e9ration annuelle de r\u00e9f\u00e9rence, et incluant toutes les sommes de quelque nature que ce soit et sur quelque fondement que ce soit auxquelles Sophie Zurquiyah pourrait pr\u00e9tendre en cons\u00e9quence de la rupture, et (ii)\u00a0toutes les sommes auxquelles elle pourrait pr\u00e9tendre du fait de la mise en \u0153uvre de l\u2019engagement de non-concurrence.
Le cumul de l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture et de l\u2019indemnit\u00e9 de non-concurrence ne pourra en aucun cas exc\u00e9der 200\u00a0% de la R\u00e9mun\u00e9ration Annuelle de r\u00e9f\u00e9rence du mandataire social. Si le montant cumul\u00e9 des deux indemnit\u00e9s s\u2019av\u00e9rait sup\u00e9rieur, l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture serait r\u00e9duite \u00e0 due concurrence de ce plafond.
Il est pr\u00e9cis\u00e9 que le Conseil d\u2019administration devra constater, pr\u00e9alablement au versement de l\u2019indemnit\u00e9 sp\u00e9ciale de rupture, (i)\u00a0que les conditions de performance d\u00e9crites ci-dessus sont bien remplies et (ii)\u00a0que l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture est conforme aux dispositions du Code AFEP MEDEF en vigueur \u00e0 la date du d\u00e9part de l\u2019int\u00e9ress\u00e9.
Suite \u00e0 diverses r\u00e9solutions adopt\u00e9es par le Conseil d\u2019administration, le Groupe a attribu\u00e9 des options de souscription d\u2019actions ordinaires \u00e0 certains de ses salari\u00e9s, cadres et administrateurs.
Le d\u00e9tail des b\u00e9n\u00e9ficiaires et les conditions de performance des plans ant\u00e9rieurs \u00e0 2018 ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous car la charge n\u2019est pas significative dans les comptes consolid\u00e9s. Les d\u00e9tails concernant les ajustements du nombre d\u2019options ne sont pas pr\u00e9sent\u00e9s pour ces plans.
Le Conseil d\u2019administration du 28\u00a0juin 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf732\u00a0558\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0141\u00a0088\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf4\u00a0670\u00a0743\u00a0options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 2,15\u00a0euros. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf671\u00a0171\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,39\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en quatre fois, en juin\u00a02019 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02020 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es), en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 25\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de sept\u00a0ans et sept\u00a0mois.
Le Conseil d\u2019administration du 27\u00a0juin 2019 et du 5\u00a0novembre 2019 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000\u00a0options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Ces options seront acquises en une tranche, en juin\u00a02022. Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf851\u00a0330\u00a0options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Cette acquisition est soumise \u00e0 condition de performance par rapport au cours de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit\u00a0ans\u00a0;
\u25cf1\u00a0062\u00a0190\u00a0options \u00e0 certains employ\u00e9s. Le prix d\u2019exercice desdites options\u00a0est\u00a0de 1,52\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02021 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin\u00a02022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le prix d\u2019exercice de chaque option est la valeur de march\u00e9 moyenne de l\u2019action \u00e9tablie durant les vingt jours de cotation se terminant le jour pr\u00e9c\u00e9dant la date d\u2019attribution de l\u2019option.
Le Conseil d\u2019administration du 25\u00a0juin 2020 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf360\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin\u00a02023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf940\u00a0000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2023 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf968\u00a0512 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,10\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2022 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 24 juin 2021 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer\u00a0:
\u25cf330\u00a0000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf710 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2024 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf870 920 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,91\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin\u00a02023 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2022 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf455 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 140 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2025 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans\u00a0;
\u25cf1 775 200 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 1,05\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le Conseil d\u2019administration du 22 juin 2023 a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019attribuer :
\u25cf430 000 options de souscription d\u2019actions au Directeur G\u00e9n\u00e9ral. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 270 000 options de souscription d\u2019actions aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en une fois, en juin 2026 sous r\u00e9serve de la r\u00e9alisation d\u2019une condition de performance li\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9volution du cours de bourse de l\u2019action CGG. Les options ont une dur\u00e9e de huit ans ;
\u25cf1 692 560 options de souscription d\u2019actions \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Le prix d\u2019exercice desdites options est de 0,68\u00a0euro. Les droits auxdites options sont acquis en deux fois, en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es) et en juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es). Les options ont une dur\u00e9e de huit ans.
Le tableau qui suit r\u00e9sume l\u2019information relative aux options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Date de la R\u00e9solution | \n\n Options attribu\u00e9es | \n\n Options attribu\u00e9es apr\u00e8s op\u00e9rations sur capital\u00a0(a) | \n\n Options non exerc\u00e9es au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Prix d\u2019exercice par action (en\u00a0\u20ac)\u00a0(b)\u00a0(c) | \n\n Date d\u2019expiration | \n\n Dur\u00e9e de vie r\u00e9siduelle | \n
| \n 23\u00a0juin 2016 | \n\n 6 658 848 | \n\n 531 281 | \n\n 229 938 | \n\n 8,52 | \n\n 23\u00a0juin\u00a02024 | \n\n 5,8 mois | \n
| \n 28\u00a0juin 2018 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 6\u00a0544\u00a0389 | \n\n 3 965 502 | \n\n 2,15 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 11\u00a0d\u00e9cembre 2018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 167 790 | \n\n 1,39 | \n\n 28\u00a0juin 2026 | \n\n 29,9\u00a0mois | \n
| \n 27\u00a0juin 2019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 1 331 190 | \n\n 1,52 | \n\n 27\u00a0juin 2027 | \n\n 41,9\u00a0mois | \n
| \n 6 janvier 2020 | \n\n 80 000 | \n\n 80 000 | \n\n 40 000 | \n\n 2,72 | \n\n 27 juin 2027 | \n\n 41,9 mois | \n
| \n 25 juin 2020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 2 268 512 | \n\n 1 522 792 | \n\n 1,10 | \n\n 25 juin 2028 | \n\n 53,9 mois | \n
| \n 24 juin 2021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 910 920 | \n\n 1 822 070 | \n\n 0,91 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 01 juillet 2022 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 40 000 | \n\n 1,02 | \n\n 24 juin 2029 | \n\n 65,8 mois | \n
| \n 22 juin 2022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 370 200 | \n\n 3 260 400 | \n\n 1,05 | \n\n 22 juin 2030 | \n\n 77,8 mois | \n
| \n 28 juin 2022 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 160 000 | \n\n 0,79 | \n\n 28 juillet 2030 | \n\n 78.9 mois | \n
| \n 01 juin 2023 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 195 000 | \n\n 0,82 | \n\n 02 mars 2031 | \n\n 86.1 mois | \n
| \n 22 juin 2023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 392 560 | \n\n 3 381 100 | \n\n 0.68 | \n\n 22 juin 2031 | \n\n 89,8 mois | \n
| \n Total | \n\n 27 565 120 | \n\n 21 437 533 | \n\n 16 115 782 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n (a)Options initialement attribu\u00e9es r\u00e9\u00e9valu\u00e9es suite aux augmentations de capital de 2016 et\u00a02018 ainsi qu\u2019au regroupement d\u2019actions de\u00a02016. (b)Suite au regroupement d'actions de juillet\u00a02016, les plans de stock-options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. (c)Suite \u00e0 l'augmentation de capital de f\u00e9vrier\u00a02018, les plans d'options avaient \u00e9t\u00e9 ajust\u00e9s de la mani\u00e8re suivante. | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume l\u2019information relative \u00e0 l\u2019\u00e9volution des plans d\u2019options au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9, en euros | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n Nombre | \n\n Prix d\u2019exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n|
| \n Options non exerc\u00e9es en d\u00e9but d\u2019exercice | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n\n 11 904 700 | \n\n 2,81 | \n
| \n Attributions | \n\n 3 787 560 | \n\n 0,70 | \n\n 3 370 200 | \n\n 1,05 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s au regroupement d\u2019actions | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Ajustements li\u00e9s \u00e0 l\u2019augmentation de capital | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Exerc\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n \u00c9chues non exerc\u00e9es | \n\n (1 012 934) | \n\n 5,79 | \n\n (1 933 744) | \n\n 5,98 | \n
| \n Options non exerc\u00e9es en fin d\u2019exercice | \n\n 16 115 782 | \n\n 1,38 | \n\n 13 341 156 | \n\n 1,91 | \n
| \n Options exer\u00e7ables en fin d\u2019exercice | \n\n 7 365 702 | \n\n 1,98 | \n\n 6 384 380 | \n\n 2,87 | \n
Le cours moyen de l\u2019action CGG s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 0,70\u00a0euro en\u00a02023 et 0,87\u00a0euro en\u00a02022.
Le 25\u00a0juin 2020, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf220\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance au Directeur g\u00e9n\u00e9ral. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf530\u00a0000\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 condition de performance sont acquises en une tranche en juin\u00a02023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de cette tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1\u00a0203 148\u00a0actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2022 et 50\u00a0% en juin 2023. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25 juin 2022 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2021, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 25\u00a0juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 24\u00a0juin 2021, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf280 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf740 000 actions gratuites aux membres du Comit\u00e9 de Direction soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 407 905 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises conditions de performance sont acquises en deux tranches, 50\u00a0% en juin 2023 et 50\u00a0% en juin 2024. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la premi\u00e8re tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes : le 24 juin 2023 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2022, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance. La p\u00e9riode d\u2019acquisition de la seconde tranche est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 24\u00a0juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance.
Le 22\u00a0juin 2022, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf455 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 140 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2025. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf887 600 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2024 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2023, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf848 700 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2024 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Plan d\u2019attribution du 22 juin 2023
Le 22\u00a0juin 2023, le Conseil d\u2019administration a d\u00e9cid\u00e9 l\u2019attribution de\u00a0:
\u25cf430 000 actions gratuites au Directeur G\u00e9n\u00e9ral soumises \u00e0 conditions de performance. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance sont acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf1 270 000 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance aux membres du Comit\u00e9 de Direction. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en une tranche, en juin 2026. La date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf890 040 actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de performance seront acquises en deux tranches\u00a0:
\u25cfen juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22 juin 2025 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2024, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance, et
\u25cfen juin 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des options attribu\u00e9es)\u00a0: la date d\u2019acquisition est fix\u00e9e \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0: le 22\u00a0juin 2026 ou \u00e0 la date de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires d\u2019approbation des comptes de l\u2019exercice 2025, et apr\u00e8s constatation par le Conseil d\u2019Administration de la r\u00e9alisation des conditions de performance\u00a0;
\u25cf841 500 actions gratuites soumises \u00e0 une condition de pr\u00e9sence seule \u00e0 certains salari\u00e9s du Groupe. Ces actions gratuites soumises \u00e0 conditions de pr\u00e9sence seront acquises en deux tranches, une tranche en juin 2025 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es) et une tranche en 2026 (\u00e0 hauteur de 50\u00a0% des actions attribu\u00e9es).
Les hypoth\u00e8ses retenues pour \u00e9valuer les plans d\u2019options 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 et les plans d\u2019unit\u00e9s de performance 2020,\u00a02021, 2022 et 2023 sont r\u00e9alis\u00e9es en application de la norme IFRS\u00a02. Les plans pr\u00e9c\u00e9dents n'ont pas d'impact significatif sur les charges de la p\u00e9riode. La valorisation des options attribu\u00e9es est calcul\u00e9e le jour de l\u2019attribution selon la m\u00e9thode Mont\u00e9 Carlo. Le rendement des dividendes attendu est nul pour chacun des plans.
| \n \n | \n\n Options Attributions | \n\n Volatilit\u00e9\u00a0(a) | \n\n Taux sans risque | \n\n Prix (en \u20ac) | \n\n \u00c9ch\u00e9ance estim\u00e9e (en\u00a0ann\u00e9es) | \n\n Juste valeur par option \u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac) | \n\n Co\u00fbt total (en\u00a0M\u20ac) | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02018 | \n\n 6 544 389 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 2,15 | \n\n 2,5 | \n\n 0,63 | \n\n 4,1 | \n
| \n Plan d\u2019options d\u00e9cembre\u00a02018 | \n\n 671\u00a0171 | \n\n 56\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,39 | \n\n 2,5 | \n\n 0,57 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019options juin\u00a02019 | \n\n 2\u00a0273\u00a0520 | \n\n 57\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n\n 1,52 | \n\n 2,5 | \n\n 0,50 | \n\n 1,1 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02020 | \n\n 2 268 512 | \n\n 65\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 2,5 | \n\n 0,34 | \n\n 0,8 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02021 | \n\n 1 910 920 | \n\n 63\u00a0% | \n\n (0,6)\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 2,5 | \n\n 0,25 | \n\n 0,5 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02022 | \n\n 3 370 200 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 1,3\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 2,75 | \n\n 0,30 | \n\n 1,0 | \n
| \n Plan d\u2019options de juin\u00a02023 | \n\n 3 392 560 | \n\n 63\u00a0% | \n\n 3,2\u00a0% | \n\n 0,65 | \n\n 2,75 | \n\n 0,24 | \n\n 0,7 | \n
| \n (a)Correspond \u00e0 la moyenne de la volatilit\u00e9 historique observ\u00e9es et de la volatilit\u00e9 implicite. | \n
| \n \n | \n\n Actions gratuites sous conditions de performance attribu\u00e9es | \n\n Accomplissement des\u00a0conditions de performance\u00a0(a) | \n\n Juste valeur par action\u00a0\u00e0 la date d\u2019attribution (en\u00a0\u20ac)\u00a0 | \n\n Rendements des\u00a0dividendes | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 1 953 148 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,10 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 427 905 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,91 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition | \n\n 2 482 600 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 2 590 040 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02022 | \n\n 848 700 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 1,05 | \n\n 0 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance \"Restricted share\" sans condition de performance de juin\u00a02023 | \n\n 841 500 | \n\n 100\u00a0% | \n\n 0,68 | \n\n 0 | \n
| \n (a)Estim\u00e9. | \n
Selon IFRS\u00a02, la juste valeur des options attribu\u00e9es depuis le 7\u00a0novembre 2002 est reconnue en charge sur la dur\u00e9e de vie du plan. Le d\u00e9tail de ces charges est pr\u00e9sent\u00e9 dans le tableau suivant\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Charge IFRS\u00a02 | \n\n Dont pour les dirigeants | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Plan d\u2019options 2018 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019options 2019 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d\u2019options 2020 | \n\n 0,1 | \n\n 0,3 | \n\n 0,1 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d'options 2021 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2022 | \n\n 0,4 | \n\n 0,2 | \n\n 0,2 | \n\n 0,1 | \n
| \n Plan d'options 2023 | \n\n 0,1 | \n\n - | \n\n 0,1 | \n\n - | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n (0,5) | \n\n 0,7 | \n\n (0,2) | \n\n 0,3 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,7 | \n\n 0,8 | \n\n 0,3 | \n\n 0,4 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 1,5 | \n\n 0,6 | \n\n 0,7 | \n\n 0,2 | \n
| \n Plan d\u2019unit\u00e9s de performance sous conditions | \n\n 0,5 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n \u2013 | \n
| \n Charge totale des transactions d\u00e9nou\u00e9es | \n\n 3,0 | \n\n 3,0 | \n\n 1,5 | \n\n 1,4 | \n
NOTE 26R\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants
Le tableau ci-dessous r\u00e9capitule les jetons de pr\u00e9sence des administrateurs ainsi que la r\u00e9mun\u00e9ration du Directeur G\u00e9n\u00e9ral.
| \n En dollars\u00a0US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Avantages des employ\u00e9s \u00e0 court terme vers\u00e9s\u00a0(a) | \n\n 1 854 166 | \n\n 1 812 700 | \n
| \n R\u00e9mun\u00e9ration(s) allou\u00e9e(s) aux administrateurs | \n\n 448 294 | \n\n 409 392 | \n
| \n Avantages des employ\u00e9s post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi\u00a0\u2013\u00a0retraite\u00a0(b) | \n\n 14 247 | \n\n 12 995 | \n
| \n Paiements fond\u00e9s sur des actions\u00a0(c) | \n\n 390 532 | \n\n 379 325 | \n
| \n (a)Hors charges patronales. (b)Co\u00fbts des services rendus et charge d'int\u00e9r\u00eat. (c)Charge enregistr\u00e9e au compte de r\u00e9sultat au titre des plans d\u2019options sur titres et des plans d\u2019actions gratuites sous conditions de performance. | \n
Sophie ZURQUIYAH b\u00e9n\u00e9ficie, depuis sa nomination en 2018 en qualit\u00e9 de Directeur G\u00e9n\u00e9ral, d'une indemnit\u00e9 contractuelle de rupture en cas de cessation de son mandat social. Dans le cadre de son renouvellement par le Conseil d'administration en date du 05 mai 2022, cette indemnit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 maintenue dans les termes et conditions suivants\u00a0:
\u25cfSophie Zurquiyah b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une indemnit\u00e9 contractuelle de rupture en cas de r\u00e9vocation, et en cas de non-renouvellement de mandat intervenant dans les douze mois suivant un changement de contr\u00f4le, en l\u2019absence de toute situation d\u2019\u00e9chec caract\u00e9ris\u00e9e par la non-r\u00e9alisation des conditions de performance d\u00e9crites ci-dessous\u00a0;
\u25cfAucun versement ne saurait avoir lieu en cas de faute grave ou lourde, quel que soit le motif de d\u00e9part.
Le versement de l\u2019indemnit\u00e9 sp\u00e9ciale de rupture d\u00e9pendra du taux moyen d\u2019atteinte des objectifs relatifs \u00e0 la part variable annuelle de la r\u00e9mun\u00e9ration de Sophie Zurquiyah r\u00e9alis\u00e9s au titre des trois\u00a0derniers exercices clos avant la date de d\u00e9part, selon la r\u00e8gle suivante\u00a0:
(i)si le taux d\u2019atteinte moyen est inf\u00e9rieur \u00e0 80\u00a0%, aucune indemnit\u00e9 contractuelle de rupture ne pourra \u00eatre vers\u00e9e\u00a0;
(ii)si le taux d\u2019atteinte moyen est \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 80\u00a0% et inf\u00e9rieur \u00e0 90\u00a0%, l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture sera due \u00e0 hauteur de 50\u00a0% de son montant\u00a0;
(iii)si le taux d\u2019atteinte moyen est \u00e9gal ou sup\u00e9rieur \u00e0 90\u00a0%, l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture sera due lin\u00e9airement entre 90 et\u00a0100\u00a0% de son montant.
Cette indemnit\u00e9 contractuelle de Rupture sera \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre (i)\u00a0un montant brut plafonn\u00e9 \u00e0 200\u00a0% de la R\u00e9mun\u00e9ration annuelle de r\u00e9f\u00e9rence, et incluant toutes les sommes de quelque nature que ce soit et sur quelque fondement que ce soit auxquelles Sophie Zurquiyah pourrait pr\u00e9tendre en cons\u00e9quence de la rupture, et (ii)\u00a0toutes les sommes auxquelles elle pourrait pr\u00e9tendre du fait de la mise en \u0153uvre de l\u2019engagement de non-concurrence.
Le cumul de l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture et de l\u2019indemnit\u00e9 de non-concurrence ne pourra en aucun cas exc\u00e9der 200\u00a0% de la R\u00e9mun\u00e9ration Annuelle de r\u00e9f\u00e9rence du mandataire social. Si le montant cumul\u00e9 des deux indemnit\u00e9s s\u2019av\u00e9rait sup\u00e9rieur, l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture serait r\u00e9duite \u00e0 due concurrence de ce plafond.
Il est pr\u00e9cis\u00e9 que le Conseil d\u2019administration devra constater, pr\u00e9alablement au versement de l\u2019indemnit\u00e9 sp\u00e9ciale de rupture, (i)\u00a0que les conditions de performance d\u00e9crites ci-dessus sont bien remplies et (ii)\u00a0que l\u2019indemnit\u00e9 contractuelle de rupture est conforme aux dispositions du Code AFEP MEDEF en vigueur \u00e0 la date du d\u00e9part de l\u2019int\u00e9ress\u00e9.
NOTE 27Transactions avec les entreprises associ\u00e9es et\u00a0coentreprises
Les coentreprises et entreprises associ\u00e9es du groupe CGG appartiennent majoritairement \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles Terrestre et Marine.
Le tableau suivant pr\u00e9sente les transactions avec nos coentreprises et nos entreprises associ\u00e9es.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|||||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||||
| \n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n\n Coentre-prises\u00a0(a) | \n\n Entreprises associ\u00e9es\u00a0(b) | \n\n Total | \n|
| \n Ventes de mat\u00e9riel g\u00e9ophysique | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n
| \n Locations de mat\u00e9riel et prestations de conseil | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n 2,1 | \n\n 2,1 | \n
| \n Produits | \n\n \u2013 | \n\n 0,7 | \n\n 0,7 | \n\n \u2013 | \n\n 2,8 | \n\n 2,8 | \n
| \n Autres produits et charges | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Co\u00fbt des ventes | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Cr\u00e9ances commerciales et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Cr\u00e9ances et actifs | \n\n 1,6 | \n\n \u2013 | \n\n 1,6 | \n\n 1,6 | \n\n 0,8 | \n\n 2,4 | \n
| \n Dettes fournisseurs et contrats d\u2019interm\u00e9diaire | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n Dettes et passifs | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n\n \u2013 | \n
| \n (a)Correspond principalement \u00e0 des transactions li\u00e9es avec une soci\u00e9t\u00e9 mise en \u00e9quivalence de l'activit\u00e9 d'Acquisition de Donn\u00e9es Marine en cours de liquidation. (b)Au 31 d\u00e9cembre 2023, notre participation dans Argas (49\u00a0%) a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e au Groupe Taqa (note 8). | \n
Aucune facilit\u00e9 de paiement ou pr\u00eat n\u2019a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 au Groupe par les actionnaires pendant les deux derni\u00e8res ann\u00e9es.
NOTE 17Obligations contractuelles, engagements et risques
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 1 516,4 | \n\n 1 555,3 | \n
| \n Obligations issues des contrats de location | \n\n 127,4 | \n\n 106,9 | \n
| \n Total | \n\n 1 643,8 | \n\n 1 662,2 | \n
Le tableau suivant pr\u00e9sente sur les p\u00e9riodes \u00e0 venir les paiements futurs relatifs aux obligations et engagements contractuels au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Paiements dus par p\u00e9riode | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure \u00e0\u00a01\u00a0an | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n Total | \n|
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1,0 | \n\n 29,8 | \n\n 1 147,5 | \n\n - | \n\n 1 178,3 | \n
| \n Autres obligations \u00e0 long terme (int\u00e9r\u00eats) | \n\n 99,0 | \n\n 195,7 | \n\n 43,4 | \n\n - | \n\n 338,1 | \n
| \n Total obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 100,0 | \n\n 225,5 | \n\n 1 190,9 | \n\n - | \n\n 1 516,4 | \n
| \n Obligations issues des contrats de locations | \n\n 47,7 | \n\n 47,7 | \n\n 13,8 | \n\n 18,2 | \n\n 127,4 | \n
| \n Total obligations contractuelles\u00a0(a) (b) | \n\n 147,7 | \n\n 273,2 | \n\n 1 204,7 | \n\n 18,2 | \n\n 1 643,8 | \n
| \n (a)Les paiements en devises sont convertis en dollars\u00a0US sur la base des taux de change du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. (b)Ces montants sont des montants en principal et n'incluent pas les int\u00e9r\u00eats courus. | \n
CGG et Shearwater ont sign\u00e9 le 8 janvier 2020 l\u2019Accord de Capacit\u00e9, un contrat de service d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Marine, aux termes duquel CGG s\u2019engage \u00e0 utiliser la capacit\u00e9 navire de Shearwater dans le cadre de son activit\u00e9 Earth Data sur une p\u00e9riode de cinq ans, \u00e0 hauteur de 730 jours par an en moyenne.
L\u2019Accord de Capacit\u00e9 pr\u00e9voit le d\u00e9dommagement en cas d\u2019inactivit\u00e9 de plus d\u2019un des navires 3D haut de gamme de la flotte de Shearwater, pour un maximum de trois navires.
L'amendement de l'accord de Capacit\u00e9, sign\u00e9 avec Shearwater le 30 Juin 2023, effectif au 1er Juillet 2023, n'a pas eu d'effet sur l'engagement r\u00e9siduel. La valeur maximale de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 pour une ann\u00e9e compl\u00e8te repr\u00e9sente (21,9) millions de dollars US. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019engagement r\u00e9siduel li\u00e9 \u00e0 cette indemnit\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 la fin de la p\u00e9riode des cinq ans, arrivant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance le 8 janvier 2025, s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (22,4) millions de dollars US.
Suite \u00e0 notre partenariat strat\u00e9gique avec Shearwater dans le domaine de l'acquisition de donn\u00e9es marines et \u00e0 notre retrait des op\u00e9rations de navires sismiques, Shearwater CharterCo AS a conclu des accords d\u2019affr\u00e8tement coque-nue de cinq ans avec les filiales de GSS, garantis par Shearwater, portant sur cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers. Dans le cadre de l\u2019Accord d\u2019intervention, CGG a consenti \u00e0 se substituer \u00e0 Shearwater CharterCo AS en tant que preneur des cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers en cas (i) de d\u00e9faut de paiement de Shearwater CharterCo AS, ou (ii) d\u2019insolvabilit\u00e9 de Shearwater. Rappelons que du fait de l\u2019Accord d\u2019Instructions de Paiement, le paiement des sommes dues par Shearwater CharterCo AS aux filiales de GSS au titre des Contrats d\u2019Affr\u00e8tement Shearwater est r\u00e9alis\u00e9 directement par CGG Services SAS dans le cadre de l\u2019Accord de Capacit\u00e9.
Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les Accords d\u2019Intervention seraient activ\u00e9s\u00a0:
\u25cfCGG serait en droit de r\u00e9silier l\u2019Accord de Capacit\u00e9\u00a0;
\u25cfCGG deviendrait le preneur des cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers, dans le cadre de contrats d\u2019affr\u00e8tement coque-nue\u00a0;
\u25cfCGG pourrait enfin, gr\u00e2ce aux nantissements pris en sa faveur, se porter acqu\u00e9reur de la totalit\u00e9 du capital de GSS, \u00e9tant entendu que les principaux actifs de GSS et de ses filiales seraient constitu\u00e9s des cinq navires 3D haut de gamme et des streamers et que les dettes bancaires attach\u00e9es auxdits navires constitueraient les principaux passifs.
Les Accords d\u2019Intervention n\u2019impacteront les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s de CGG que dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019une des conditions de d\u00e9clenchement ci-dessus se r\u00e9alise. Dans ce cas, les obligations li\u00e9es \u00e0 l\u2019Accord de Capacit\u00e9 deviendraient caduques et seraient remplac\u00e9es par les obligations aff\u00e9rentes aux Accords d\u2019Intervention, d\u2019un montant inf\u00e9rieur \u00e0 ceux de l\u2019Accord de Capacit\u00e9.
De temps en temps, la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou ses filiales sont impliqu\u00e9es dans des conflits et proc\u00e9dures dans le cours normal de leur activit\u00e9. Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure administrative, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance, qui soit en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 du Groupe.
Certains porteurs d\u2019obligations convertibles (\u00ab\u00a0Oceanes\u00a0\u00bb) 2019 et 2020 ont fait appel du jugement du 1er\u00a0d\u00e9cembre 2017 d\u2019approbation du Plan de Sauvegarde. La Cour d\u2019appel de Paris a confirm\u00e9 le jugement dans un arr\u00eat du 17\u00a0mai 2018. Par arr\u00eat en date du 26 f\u00e9vrier 2020, la Cour de cassation a rejet\u00e9 le pourvoi de certains porteurs d\u2019Oceanes, mettant ainsi un terme d\u00e9finitif \u00e0 ce litige.
Par jugement en date du 24 novembre 2020, le Tribunal de commerce de Paris a constat\u00e9 l\u2019ach\u00e8vement du Plan de Sauvegarde de la soci\u00e9t\u00e9 CGG, celle-ci ayant r\u00e9gl\u00e9 par anticipation l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses dettes au titre du Plan de Sauvegarde.
Le 22 d\u00e9cembre 2020, M.\u00a0Jean Gatty, en qualit\u00e9 d\u2019ancien repr\u00e9sentant de chacune des deux masses d\u2019Oceanes et la soci\u00e9t\u00e9 JG Capital Management (soci\u00e9t\u00e9 de gestion de JG Partners, un ancien porteur d\u2019Oceanes) dont il est le dirigeant ont form\u00e9 tierce-opposition au jugement du 24\u00a0novembre 2020, qui avait constat\u00e9 l\u2019ach\u00e8vement par anticipation du Plan de Sauvegarde du Groupe CGG.
Apr\u00e8s les d\u00e9sistements de M. Jean Gatty, le Tribunal de Commerce de Paris a jug\u00e9 le 7 mai 2021 la tierce opposition irrecevable, jugement aujourd\u2019hui d\u00e9finitif.
Par ailleurs, le 2 f\u00e9vrier 2021, CGG a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e que JG Capital Management a d\u00e9pos\u00e9 une plainte simple afin de remettre en cause les conditions de la restructuration financi\u00e8re du Groupe arr\u00eat\u00e9es en 2017 dans le cadre du Plan de Sauvegarde de CGG. La Soci\u00e9t\u00e9 rappelle que ce point li\u00e9 au traitement des cr\u00e9anciers d\u00e9tenteurs d\u2019obligations High Yield et d\u2019Oc\u00e9anes a \u00e9t\u00e9 longuement d\u00e9battu devant diff\u00e9rentes juridictions par les parties prenantes, ce de mani\u00e8re tout \u00e0 fait transparente.
Le 29 avril 2021, CGG a d\u00e9pos\u00e9 une plainte pour d\u00e9nonciation calomnieuse en lien avec la plainte d\u00e9pos\u00e9e par JG Capital Management.
Le 29 mars 2021, JG Capital Management a assign\u00e9 CGG devant le Tribunal de Commerce de Paris afin de tenter d'obtenir, par voie d\u2019un recours en r\u00e9vision, l'annulation du jugement du 1er\u00a0d\u00e9cembre 2017, qui a approuv\u00e9 le Plan de Sauvegarde de CGG. Deux anciens porteurs d\u2019Oc\u00e9anes (\u00e0 savoir\u00a0: SA Schelcher Prince Gestion et HMG Finance) se sont associ\u00e9s aux demandes de JG Capital Management en 2022.
\u00e0 la date d'arr\u00eat\u00e9 des comptes, les proc\u00e9dures judiciaires li\u00e9es \u00e0 ce recours sont toujours en cours.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients (cautions donn\u00e9es principalement | \n\n 184,2 | \n\n 165,6 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements (douanes, administrations locales | \n\n 11,8 | \n\n 25,7 | \n
| \n Financement | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des banques | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Total | \n\n 196,0 | \n\n 191,4 | \n
Les \u00e9ch\u00e9ances des garanties nettes octroy\u00e9es sont les suivantes\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s | \n\n Total | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients | \n\n 63,6 | \n\n 85,7 | \n\n 20,3 | \n\n 14,6 | \n\n 184,2 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements | \n\n - | \n\n 11,6 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n 11,8 | \n
| \n Total | \n\n 63,6 | \n\n 97,3 | \n\n 20,3 | \n\n 14,8 | \n\n 196,0 | \n
Il n'existe pas d'engagement hors bilan significatif non d\u00e9crit ci-dessus.
NOTE 17Obligations contractuelles, engagements et risques
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 1 516,4 | \n\n 1 555,3 | \n
| \n Obligations issues des contrats de location | \n\n 127,4 | \n\n 106,9 | \n
| \n Total | \n\n 1 643,8 | \n\n 1 662,2 | \n
Le tableau suivant pr\u00e9sente sur les p\u00e9riodes \u00e0 venir les paiements futurs relatifs aux obligations et engagements contractuels au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Paiements dus par p\u00e9riode | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure \u00e0\u00a01\u00a0an | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n Total | \n|
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1,0 | \n\n 29,8 | \n\n 1 147,5 | \n\n - | \n\n 1 178,3 | \n
| \n Autres obligations \u00e0 long terme (int\u00e9r\u00eats) | \n\n 99,0 | \n\n 195,7 | \n\n 43,4 | \n\n - | \n\n 338,1 | \n
| \n Total obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 100,0 | \n\n 225,5 | \n\n 1 190,9 | \n\n - | \n\n 1 516,4 | \n
| \n Obligations issues des contrats de locations | \n\n 47,7 | \n\n 47,7 | \n\n 13,8 | \n\n 18,2 | \n\n 127,4 | \n
| \n Total obligations contractuelles\u00a0(a) (b) | \n\n 147,7 | \n\n 273,2 | \n\n 1 204,7 | \n\n 18,2 | \n\n 1 643,8 | \n
| \n (a)Les paiements en devises sont convertis en dollars\u00a0US sur la base des taux de change du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. (b)Ces montants sont des montants en principal et n'incluent pas les int\u00e9r\u00eats courus. | \n
CGG et Shearwater ont sign\u00e9 le 8 janvier 2020 l\u2019Accord de Capacit\u00e9, un contrat de service d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Marine, aux termes duquel CGG s\u2019engage \u00e0 utiliser la capacit\u00e9 navire de Shearwater dans le cadre de son activit\u00e9 Earth Data sur une p\u00e9riode de cinq ans, \u00e0 hauteur de 730 jours par an en moyenne.
L\u2019Accord de Capacit\u00e9 pr\u00e9voit le d\u00e9dommagement en cas d\u2019inactivit\u00e9 de plus d\u2019un des navires 3D haut de gamme de la flotte de Shearwater, pour un maximum de trois navires.
L'amendement de l'accord de Capacit\u00e9, sign\u00e9 avec Shearwater le 30 Juin 2023, effectif au 1er Juillet 2023, n'a pas eu d'effet sur l'engagement r\u00e9siduel. La valeur maximale de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 pour une ann\u00e9e compl\u00e8te repr\u00e9sente (21,9) millions de dollars US. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019engagement r\u00e9siduel li\u00e9 \u00e0 cette indemnit\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 la fin de la p\u00e9riode des cinq ans, arrivant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance le 8 janvier 2025, s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (22,4) millions de dollars US.
Suite \u00e0 notre partenariat strat\u00e9gique avec Shearwater dans le domaine de l'acquisition de donn\u00e9es marines et \u00e0 notre retrait des op\u00e9rations de navires sismiques, Shearwater CharterCo AS a conclu des accords d\u2019affr\u00e8tement coque-nue de cinq ans avec les filiales de GSS, garantis par Shearwater, portant sur cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers. Dans le cadre de l\u2019Accord d\u2019intervention, CGG a consenti \u00e0 se substituer \u00e0 Shearwater CharterCo AS en tant que preneur des cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers en cas (i) de d\u00e9faut de paiement de Shearwater CharterCo AS, ou (ii) d\u2019insolvabilit\u00e9 de Shearwater. Rappelons que du fait de l\u2019Accord d\u2019Instructions de Paiement, le paiement des sommes dues par Shearwater CharterCo AS aux filiales de GSS au titre des Contrats d\u2019Affr\u00e8tement Shearwater est r\u00e9alis\u00e9 directement par CGG Services SAS dans le cadre de l\u2019Accord de Capacit\u00e9.
Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les Accords d\u2019Intervention seraient activ\u00e9s\u00a0:
\u25cfCGG serait en droit de r\u00e9silier l\u2019Accord de Capacit\u00e9\u00a0;
\u25cfCGG deviendrait le preneur des cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers, dans le cadre de contrats d\u2019affr\u00e8tement coque-nue\u00a0;
\u25cfCGG pourrait enfin, gr\u00e2ce aux nantissements pris en sa faveur, se porter acqu\u00e9reur de la totalit\u00e9 du capital de GSS, \u00e9tant entendu que les principaux actifs de GSS et de ses filiales seraient constitu\u00e9s des cinq navires 3D haut de gamme et des streamers et que les dettes bancaires attach\u00e9es auxdits navires constitueraient les principaux passifs.
Les Accords d\u2019Intervention n\u2019impacteront les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s de CGG que dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019une des conditions de d\u00e9clenchement ci-dessus se r\u00e9alise. Dans ce cas, les obligations li\u00e9es \u00e0 l\u2019Accord de Capacit\u00e9 deviendraient caduques et seraient remplac\u00e9es par les obligations aff\u00e9rentes aux Accords d\u2019Intervention, d\u2019un montant inf\u00e9rieur \u00e0 ceux de l\u2019Accord de Capacit\u00e9.
De temps en temps, la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou ses filiales sont impliqu\u00e9es dans des conflits et proc\u00e9dures dans le cours normal de leur activit\u00e9. Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure administrative, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance, qui soit en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 du Groupe.
Certains porteurs d\u2019obligations convertibles (\u00ab\u00a0Oceanes\u00a0\u00bb) 2019 et 2020 ont fait appel du jugement du 1er\u00a0d\u00e9cembre 2017 d\u2019approbation du Plan de Sauvegarde. La Cour d\u2019appel de Paris a confirm\u00e9 le jugement dans un arr\u00eat du 17\u00a0mai 2018. Par arr\u00eat en date du 26 f\u00e9vrier 2020, la Cour de cassation a rejet\u00e9 le pourvoi de certains porteurs d\u2019Oceanes, mettant ainsi un terme d\u00e9finitif \u00e0 ce litige.
Par jugement en date du 24 novembre 2020, le Tribunal de commerce de Paris a constat\u00e9 l\u2019ach\u00e8vement du Plan de Sauvegarde de la soci\u00e9t\u00e9 CGG, celle-ci ayant r\u00e9gl\u00e9 par anticipation l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses dettes au titre du Plan de Sauvegarde.
Le 22 d\u00e9cembre 2020, M.\u00a0Jean Gatty, en qualit\u00e9 d\u2019ancien repr\u00e9sentant de chacune des deux masses d\u2019Oceanes et la soci\u00e9t\u00e9 JG Capital Management (soci\u00e9t\u00e9 de gestion de JG Partners, un ancien porteur d\u2019Oceanes) dont il est le dirigeant ont form\u00e9 tierce-opposition au jugement du 24\u00a0novembre 2020, qui avait constat\u00e9 l\u2019ach\u00e8vement par anticipation du Plan de Sauvegarde du Groupe CGG.
Apr\u00e8s les d\u00e9sistements de M. Jean Gatty, le Tribunal de Commerce de Paris a jug\u00e9 le 7 mai 2021 la tierce opposition irrecevable, jugement aujourd\u2019hui d\u00e9finitif.
Par ailleurs, le 2 f\u00e9vrier 2021, CGG a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e que JG Capital Management a d\u00e9pos\u00e9 une plainte simple afin de remettre en cause les conditions de la restructuration financi\u00e8re du Groupe arr\u00eat\u00e9es en 2017 dans le cadre du Plan de Sauvegarde de CGG. La Soci\u00e9t\u00e9 rappelle que ce point li\u00e9 au traitement des cr\u00e9anciers d\u00e9tenteurs d\u2019obligations High Yield et d\u2019Oc\u00e9anes a \u00e9t\u00e9 longuement d\u00e9battu devant diff\u00e9rentes juridictions par les parties prenantes, ce de mani\u00e8re tout \u00e0 fait transparente.
Le 29 avril 2021, CGG a d\u00e9pos\u00e9 une plainte pour d\u00e9nonciation calomnieuse en lien avec la plainte d\u00e9pos\u00e9e par JG Capital Management.
Le 29 mars 2021, JG Capital Management a assign\u00e9 CGG devant le Tribunal de Commerce de Paris afin de tenter d'obtenir, par voie d\u2019un recours en r\u00e9vision, l'annulation du jugement du 1er\u00a0d\u00e9cembre 2017, qui a approuv\u00e9 le Plan de Sauvegarde de CGG. Deux anciens porteurs d\u2019Oc\u00e9anes (\u00e0 savoir\u00a0: SA Schelcher Prince Gestion et HMG Finance) se sont associ\u00e9s aux demandes de JG Capital Management en 2022.
\u00e0 la date d'arr\u00eat\u00e9 des comptes, les proc\u00e9dures judiciaires li\u00e9es \u00e0 ce recours sont toujours en cours.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients (cautions donn\u00e9es principalement | \n\n 184,2 | \n\n 165,6 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements (douanes, administrations locales | \n\n 11,8 | \n\n 25,7 | \n
| \n Financement | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des banques | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Total | \n\n 196,0 | \n\n 191,4 | \n
Les \u00e9ch\u00e9ances des garanties nettes octroy\u00e9es sont les suivantes\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s | \n\n Total | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients | \n\n 63,6 | \n\n 85,7 | \n\n 20,3 | \n\n 14,6 | \n\n 184,2 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements | \n\n - | \n\n 11,6 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n 11,8 | \n
| \n Total | \n\n 63,6 | \n\n 97,3 | \n\n 20,3 | \n\n 14,8 | \n\n 196,0 | \n
Il n'existe pas d'engagement hors bilan significatif non d\u00e9crit ci-dessus.
NOTE 17Obligations contractuelles, engagements et risques
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 1 516,4 | \n\n 1 555,3 | \n
| \n Obligations issues des contrats de location | \n\n 127,4 | \n\n 106,9 | \n
| \n Total | \n\n 1 643,8 | \n\n 1 662,2 | \n
Le tableau suivant pr\u00e9sente sur les p\u00e9riodes \u00e0 venir les paiements futurs relatifs aux obligations et engagements contractuels au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Paiements dus par p\u00e9riode | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure \u00e0\u00a01\u00a0an | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s 5\u00a0ans | \n\n Total | \n|
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1,0 | \n\n 29,8 | \n\n 1 147,5 | \n\n - | \n\n 1 178,3 | \n
| \n Autres obligations \u00e0 long terme (int\u00e9r\u00eats) | \n\n 99,0 | \n\n 195,7 | \n\n 43,4 | \n\n - | \n\n 338,1 | \n
| \n Total obligations li\u00e9es aux dettes financi\u00e8res | \n\n 100,0 | \n\n 225,5 | \n\n 1 190,9 | \n\n - | \n\n 1 516,4 | \n
| \n Obligations issues des contrats de locations | \n\n 47,7 | \n\n 47,7 | \n\n 13,8 | \n\n 18,2 | \n\n 127,4 | \n
| \n Total obligations contractuelles\u00a0(a) (b) | \n\n 147,7 | \n\n 273,2 | \n\n 1 204,7 | \n\n 18,2 | \n\n 1 643,8 | \n
| \n (a)Les paiements en devises sont convertis en dollars\u00a0US sur la base des taux de change du 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. (b)Ces montants sont des montants en principal et n'incluent pas les int\u00e9r\u00eats courus. | \n
CGG et Shearwater ont sign\u00e9 le 8 janvier 2020 l\u2019Accord de Capacit\u00e9, un contrat de service d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Marine, aux termes duquel CGG s\u2019engage \u00e0 utiliser la capacit\u00e9 navire de Shearwater dans le cadre de son activit\u00e9 Earth Data sur une p\u00e9riode de cinq ans, \u00e0 hauteur de 730 jours par an en moyenne.
L\u2019Accord de Capacit\u00e9 pr\u00e9voit le d\u00e9dommagement en cas d\u2019inactivit\u00e9 de plus d\u2019un des navires 3D haut de gamme de la flotte de Shearwater, pour un maximum de trois navires.
L'amendement de l'accord de Capacit\u00e9, sign\u00e9 avec Shearwater le 30 Juin 2023, effectif au 1er Juillet 2023, n'a pas eu d'effet sur l'engagement r\u00e9siduel. La valeur maximale de l\u2019Indemnit\u00e9 d\u2019Inactivit\u00e9 pour une ann\u00e9e compl\u00e8te repr\u00e9sente (21,9) millions de dollars US. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, l\u2019engagement r\u00e9siduel li\u00e9 \u00e0 cette indemnit\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 la fin de la p\u00e9riode des cinq ans, arrivant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance le 8 janvier 2025, s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (22,4) millions de dollars US.
Suite \u00e0 notre partenariat strat\u00e9gique avec Shearwater dans le domaine de l'acquisition de donn\u00e9es marines et \u00e0 notre retrait des op\u00e9rations de navires sismiques, Shearwater CharterCo AS a conclu des accords d\u2019affr\u00e8tement coque-nue de cinq ans avec les filiales de GSS, garantis par Shearwater, portant sur cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers. Dans le cadre de l\u2019Accord d\u2019intervention, CGG a consenti \u00e0 se substituer \u00e0 Shearwater CharterCo AS en tant que preneur des cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers en cas (i) de d\u00e9faut de paiement de Shearwater CharterCo AS, ou (ii) d\u2019insolvabilit\u00e9 de Shearwater. Rappelons que du fait de l\u2019Accord d\u2019Instructions de Paiement, le paiement des sommes dues par Shearwater CharterCo AS aux filiales de GSS au titre des Contrats d\u2019Affr\u00e8tement Shearwater est r\u00e9alis\u00e9 directement par CGG Services SAS dans le cadre de l\u2019Accord de Capacit\u00e9.
Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les Accords d\u2019Intervention seraient activ\u00e9s\u00a0:
\u25cfCGG serait en droit de r\u00e9silier l\u2019Accord de Capacit\u00e9\u00a0;
\u25cfCGG deviendrait le preneur des cinq navires 3D haut de gamme \u00e9quip\u00e9s de streamers, dans le cadre de contrats d\u2019affr\u00e8tement coque-nue\u00a0;
\u25cfCGG pourrait enfin, gr\u00e2ce aux nantissements pris en sa faveur, se porter acqu\u00e9reur de la totalit\u00e9 du capital de GSS, \u00e9tant entendu que les principaux actifs de GSS et de ses filiales seraient constitu\u00e9s des cinq navires 3D haut de gamme et des streamers et que les dettes bancaires attach\u00e9es auxdits navires constitueraient les principaux passifs.
Les Accords d\u2019Intervention n\u2019impacteront les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s de CGG que dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019une des conditions de d\u00e9clenchement ci-dessus se r\u00e9alise. Dans ce cas, les obligations li\u00e9es \u00e0 l\u2019Accord de Capacit\u00e9 deviendraient caduques et seraient remplac\u00e9es par les obligations aff\u00e9rentes aux Accords d\u2019Intervention, d\u2019un montant inf\u00e9rieur \u00e0 ceux de l\u2019Accord de Capacit\u00e9.
De temps en temps, la Soci\u00e9t\u00e9 et/ou ses filiales sont impliqu\u00e9es dans des conflits et proc\u00e9dures dans le cours normal de leur activit\u00e9. Il n\u2019existe pas de proc\u00e9dure administrative, judiciaire ou d\u2019arbitrage dont la Soci\u00e9t\u00e9 a connaissance, qui soit en suspens ou dont elle est menac\u00e9e, susceptible d\u2019avoir ou ayant eu au cours des douze derniers mois des effets significatifs sur la situation financi\u00e8re ou la rentabilit\u00e9 du Groupe.
Certains porteurs d\u2019obligations convertibles (\u00ab\u00a0Oceanes\u00a0\u00bb) 2019 et 2020 ont fait appel du jugement du 1er\u00a0d\u00e9cembre 2017 d\u2019approbation du Plan de Sauvegarde. La Cour d\u2019appel de Paris a confirm\u00e9 le jugement dans un arr\u00eat du 17\u00a0mai 2018. Par arr\u00eat en date du 26 f\u00e9vrier 2020, la Cour de cassation a rejet\u00e9 le pourvoi de certains porteurs d\u2019Oceanes, mettant ainsi un terme d\u00e9finitif \u00e0 ce litige.
Par jugement en date du 24 novembre 2020, le Tribunal de commerce de Paris a constat\u00e9 l\u2019ach\u00e8vement du Plan de Sauvegarde de la soci\u00e9t\u00e9 CGG, celle-ci ayant r\u00e9gl\u00e9 par anticipation l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses dettes au titre du Plan de Sauvegarde.
Le 22 d\u00e9cembre 2020, M.\u00a0Jean Gatty, en qualit\u00e9 d\u2019ancien repr\u00e9sentant de chacune des deux masses d\u2019Oceanes et la soci\u00e9t\u00e9 JG Capital Management (soci\u00e9t\u00e9 de gestion de JG Partners, un ancien porteur d\u2019Oceanes) dont il est le dirigeant ont form\u00e9 tierce-opposition au jugement du 24\u00a0novembre 2020, qui avait constat\u00e9 l\u2019ach\u00e8vement par anticipation du Plan de Sauvegarde du Groupe CGG.
Apr\u00e8s les d\u00e9sistements de M. Jean Gatty, le Tribunal de Commerce de Paris a jug\u00e9 le 7 mai 2021 la tierce opposition irrecevable, jugement aujourd\u2019hui d\u00e9finitif.
Par ailleurs, le 2 f\u00e9vrier 2021, CGG a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e que JG Capital Management a d\u00e9pos\u00e9 une plainte simple afin de remettre en cause les conditions de la restructuration financi\u00e8re du Groupe arr\u00eat\u00e9es en 2017 dans le cadre du Plan de Sauvegarde de CGG. La Soci\u00e9t\u00e9 rappelle que ce point li\u00e9 au traitement des cr\u00e9anciers d\u00e9tenteurs d\u2019obligations High Yield et d\u2019Oc\u00e9anes a \u00e9t\u00e9 longuement d\u00e9battu devant diff\u00e9rentes juridictions par les parties prenantes, ce de mani\u00e8re tout \u00e0 fait transparente.
Le 29 avril 2021, CGG a d\u00e9pos\u00e9 une plainte pour d\u00e9nonciation calomnieuse en lien avec la plainte d\u00e9pos\u00e9e par JG Capital Management.
Le 29 mars 2021, JG Capital Management a assign\u00e9 CGG devant le Tribunal de Commerce de Paris afin de tenter d'obtenir, par voie d\u2019un recours en r\u00e9vision, l'annulation du jugement du 1er\u00a0d\u00e9cembre 2017, qui a approuv\u00e9 le Plan de Sauvegarde de CGG. Deux anciens porteurs d\u2019Oc\u00e9anes (\u00e0 savoir\u00a0: SA Schelcher Prince Gestion et HMG Finance) se sont associ\u00e9s aux demandes de JG Capital Management en 2022.
\u00e0 la date d'arr\u00eat\u00e9 des comptes, les proc\u00e9dures judiciaires li\u00e9es \u00e0 ce recours sont toujours en cours.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients (cautions donn\u00e9es principalement | \n\n 184,2 | \n\n 165,6 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements (douanes, administrations locales | \n\n 11,8 | \n\n 25,7 | \n
| \n Financement | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des banques | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Total | \n\n 196,0 | \n\n 191,4 | \n
Les \u00e9ch\u00e9ances des garanties nettes octroy\u00e9es sont les suivantes\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s | \n\n Total | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients | \n\n 63,6 | \n\n 85,7 | \n\n 20,3 | \n\n 14,6 | \n\n 184,2 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements | \n\n - | \n\n 11,6 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n 11,8 | \n
| \n Total | \n\n 63,6 | \n\n 97,3 | \n\n 20,3 | \n\n 14,8 | \n\n 196,0 | \n
Il n'existe pas d'engagement hors bilan significatif non d\u00e9crit ci-dessus.
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients (cautions donn\u00e9es principalement | \n\n 184,2 | \n\n 165,6 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements (douanes, administrations locales | \n\n 11,8 | \n\n 25,7 | \n
| \n Financement | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des banques | \n\n - | \n\n 0,1 | \n
| \n Total | \n\n 196,0 | \n\n 191,4 | \n
Les \u00e9ch\u00e9ances des garanties nettes octroy\u00e9es sont les suivantes\u00a0:
| \n En millions de dollars US | \n\n Date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance | \n||||
| \n Inf\u00e9rieure | \n\n 2-3\u00a0ans | \n\n 4-5\u00a0ans | \n\n Apr\u00e8s | \n\n Total | \n|
| \n Op\u00e9rations | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Garanties \u00e9mises en faveur des clients | \n\n 63,6 | \n\n 85,7 | \n\n 20,3 | \n\n 14,6 | \n\n 184,2 | \n
| \n Autres garanties et divers engagements | \n\n - | \n\n 11,6 | \n\n - | \n\n 0,2 | \n\n 11,8 | \n
| \n Total | \n\n 63,6 | \n\n 97,3 | \n\n 20,3 | \n\n 14,8 | \n\n 196,0 | \n
Le niveau des produits constat\u00e9s d\u2019avance est une cons\u00e9quence directe de l\u2019impact d\u2019IFRS\u00a015 car les pr\u00e9financements des \u00e9tudes Earth Data qui ne sont pas reconnus avant la mise \u00e0 disposition des donn\u00e9es finales aux clients augmentent le solde des produits constat\u00e9s d\u2019avance.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et provenant des passifs sur contrats au 1er\u00a0janvier 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 100,6\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 et provenant des obligations de performance remplies (ou remplies partiellement) avant le 1er\u00a0janvier 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 41,8\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et provenant des passifs sur contrats au 1er\u00a0janvier 2022 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 89,8\u00a0millions de dollars\u00a0US.
Le chiffre d\u2019affaires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pendant la p\u00e9riode close le 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et provenant des obligations de performance remplies (ou remplies partiellement) avant le 1er\u00a0janvier 2022 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 104,2\u00a0millions de dollars\u00a0US.
L\u2019information financi\u00e8re par secteur est pr\u00e9sent\u00e9e conform\u00e9ment au syst\u00e8me de reporting interne du Groupe et fournit une information de la segmentation interne qui est utilis\u00e9e par le management pour g\u00e9rer et mesurer la performance.
En novembre 2018, le Groupe a pr\u00e9sent\u00e9 son nouveau plan strat\u00e9gique \u00ab\u00a0asset light\u00a0\u00bb visant \u00e0 r\u00e9duire son exposition aux activit\u00e9s d\u2019Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles. L'ensemble des activit\u00e9s de Donn\u00e9es Contractuelles a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9 ou arr\u00eat\u00e9. Le d\u00e9bouclement des positions r\u00e9siduelles est pr\u00e9sent\u00e9 au titre d\u2019activit\u00e9s abandonn\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a05 depuis 2018.
Les segments op\u00e9rationnels DDE et le segment op\u00e9rationnel SMO sont pr\u00e9sent\u00e9s au titre des activit\u00e9s poursuivies.
Ce segment op\u00e9rationnel regroupe les activit\u00e9s Geoscience (services de traitement, d\u2019imagerie et d\u2019interpr\u00e9tation de donn\u00e9es, d\u2019\u00e9tudes de r\u00e9servoir, de conseil en g\u00e9ologie, des logiciels d\u2019interpr\u00e9tation et des solutions de gestion de donn\u00e9es de g\u00e9oscience) et les activit\u00e9s d\u2019\u00e9tudes Earth Data (d\u00e9veloppement et gestion d\u2019une biblioth\u00e8que de donn\u00e9es sismiques et g\u00e9ologiques que le Groupe r\u00e9alise et vend \u00e0 plusieurs clients sur une base non-exclusive). Ces deux activit\u00e9s op\u00e9rationnelles combinent souvent leurs offres commerciales g\u00e9n\u00e9rant ainsi des synergies entre leurs activit\u00e9s respectives.
Au-del\u00e0 de ces activit\u00e9s traditionnelles, nous avons capitalis\u00e9 sur nos technologies et savoir-faire pour nous d\u00e9velopper sur les march\u00e9s en forte croissance des Sciences du Digital et de la Transition \u00c9nerg\u00e9tique.
Dans les Sciences du Digital, nous nous sommes concentr\u00e9s sur les technologies appliqu\u00e9es aux g\u00e9osciences pour d\u00e9velopper une solution int\u00e9gr\u00e9e, incluant le mat\u00e9riel, les intergiciels (passerelles techniques) et les applicatifs sp\u00e9cialis\u00e9s, permettant de supporter et optimiser les architectures de calcul haute performance bas\u00e9es sur le cloud (HPC) et la transformation digitale. Dans ce cadre, nous offrons notamment \u00e0 nos clients des donn\u00e9es, algorithmes et logiciels en tant que services (DaaS/SaaS) dans le cloud CGG.
En Transition \u00c9nerg\u00e9tique, nous proposons des services et technologies d\u00e9di\u00e9s notamment au stockage et \u00e0 la surveillance du gaz carbonique (CCUS), \u00e0 la g\u00e9othermie, aux sciences de l'environnement et aux min\u00e9raux et mines. Le CCUS en particulier, qui repr\u00e9sente un march\u00e9 potentiel consid\u00e9rable, est un des principaux catalyseurs pour r\u00e9duire l'empreinte carbone. Nombreuses sont les compagnies d'\u00e9nergie qui planifient d'importants projets CCUS et incorporent d\u00e9sormais l'application de ces technologies dans leur d\u00e9veloppement. Avec le CCUS, les \u00e9nergies \u00e0 faible \u00e9mission de carbone, telle l'hydrog\u00e8ne, n\u00e9cessiteront \u00e9galement un stockage et une surveillance long terme. Ces nouveaux business requi\u00e8rent une compr\u00e9hension d\u00e9taill\u00e9e du sous-sol, domaine dans lequel CGG excelle, au travers de ses technologies de pointe, de son expertise approfondie et de sa biblioth\u00e8que de donn\u00e9es.
Ce segment op\u00e9rationnel est en charge de la conception, de la fabrication et de la commercialisation d\u2019\u00e9quipements g\u00e9ophysiques destin\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition de donn\u00e9es sismiques terrestres et marines. Par ailleurs, son portefeuille unique de technologies de capteurs de pointe lui permet aussi de proposer les avantages de sa technologie sur le march\u00e9 \u00e0 fort potentiel de la Surveillance et de l'Observation, depuis la surveillance de l'\u00e9tat des infrastructures et des ouvrages (SHM) aux solutions associ\u00e9es \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique (CCUS notamment) et \u00e0 l'observation des ph\u00e9nom\u00e8nes naturels. Ces activit\u00e9s sont op\u00e9r\u00e9es au travers du sous-groupe Sercel.
Avant l\u2019adoption d\u2019IFRS\u00a015, le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data \u00e9tait reconnu par le Groupe \u00e0 l\u2019avancement sur la dur\u00e9e de r\u00e9alisation du contrat. Depuis l\u2019entr\u00e9e en vigueur d\u2019IFRS\u00a015, le Groupe reconna\u00eet ce chiffre d\u2019affaires \u00e0 la livraison des donn\u00e9es finales trait\u00e9es.
Pour les besoins de son reporting interne, le groupe CGG continue d\u2019utiliser la m\u00e9thode pr\u00e9-IFRS 15 pour la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires de pr\u00e9financement. Le Management consid\u00e8re en effet que cette m\u00e9thode, en faisant co\u00efncider au fil du temps le chiffre d'affaires avec les activit\u00e9s et les ressources mises en \u0153uvre pour le d\u00e9velopper, permet un meilleur suivi de l\u2019avancement des \u00e9tudes Earth Data et une comparaison plus ais\u00e9e d\u2019une p\u00e9riode \u00e0 l\u2019autre.
Dans ce contexte, le groupe CGG a ainsi d\u00e9cid\u00e9 de pr\u00e9senter ses r\u00e9sultats de deux fa\u00e7ons distinctes\u00a0:
\u25cfun premier jeu de comptes (\u00ab\u00a0donn\u00e9es publi\u00e9es\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0donn\u00e9es IFRS\u00a0\u00bb), pr\u00e9par\u00e9 selon les normes IFRS, dans lequel le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data sont reconnus \u00e0 la livraison des donn\u00e9es finales trait\u00e9es, en application de la norme IFRS\u00a015\u00a0;
\u25cfun second jeu de comptes (\u00ab\u00a0donn\u00e9es des activit\u00e9s\u00a0\u00bb), pr\u00e9par\u00e9 selon le reporting interne de management, dans lequel le chiffre d'affaires de pr\u00e9financement des \u00e9tudes Earth Data sont reconnus \u00e0 l\u2019avancement, selon la m\u00e9thode historique du Groupe.
D\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s peuvent pr\u00e9senter les donn\u00e9es des activit\u00e9s diff\u00e9remment. Les donn\u00e9es des activit\u00e9s ne mesurent pas la performance financi\u00e8re en IFRS et ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme une alternative ni au chiffre d\u2019affaires, ni au r\u00e9sultat d\u2019exploitation, ni \u00e0 toute autre mesure de performance comme indicateurs de notre performance d\u2019exploitation ou d\u2019autres mesures de performance pr\u00e9sent\u00e9es en IFRS.
En compl\u00e9ment du r\u00e9sultat d\u2019exploitation, le r\u00e9sultat avant charges d\u2019int\u00e9r\u00eats et d\u2019imp\u00f4ts (\u00ab\u00a0EBIT\u00a0\u00bb) peut \u00eatre utilis\u00e9 comme un indicateur de performance pour les secteurs par le management en raison d\u2019une part significative de nos activit\u00e9s g\u00e9r\u00e9es au travers de nos soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence. L\u2019EBIT correspond au r\u00e9sultat d\u2019exploitation, plus le r\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence.
L\u2019EBITDAs est d\u00e9fini comme le r\u00e9sultat net avant charges financi\u00e8res, imp\u00f4ts, r\u00e9sultat des soci\u00e9t\u00e9s mises en \u00e9quivalence, d\u00e9pr\u00e9ciations, amortissements nets de ceux capitalis\u00e9s dans la biblioth\u00e8que Earth Data, et co\u00fbt des paiements en actions aux salari\u00e9s et dirigeants. Le co\u00fbt des paiements en actions inclut le co\u00fbt des stock-options et des attributions d\u2019actions gratuites sous conditions de performance. L\u2019EBITDAs est pr\u00e9sent\u00e9 comme une information compl\u00e9mentaire car c\u2019est un agr\u00e9gat utilis\u00e9 par certains investisseurs pour d\u00e9terminer les flux li\u00e9s \u00e0 l\u2019exploitation et la capacit\u00e9 \u00e0 rembourser le service de la dette et \u00e0 financer les investissements n\u00e9cessaires.
Les ventes internes analytiques entre les secteurs d\u2019activit\u00e9 sont effectu\u00e9es aux prix du march\u00e9. Elles correspondent principalement \u00e0 des ventes de mat\u00e9riels effectu\u00e9es par le secteur \u00c9quipement pour les secteurs Acquisition de Donn\u00e9es Contractuelles. Ces revenus inter-secteurs et le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel en d\u00e9coulant sont \u00e9limin\u00e9s en consolidation et pr\u00e9sent\u00e9s dans la colonne \u00ab\u00a0\u00c9liminations et autres\u00a0\u00bb.
Le r\u00e9sultat d\u2019exploitation et l\u2019EBIT incluent des \u00e9l\u00e9ments exceptionnels qui sont mentionn\u00e9s s\u2019ils sont significatifs. Les frais de si\u00e8ge qui couvrent principalement les activit\u00e9s de direction, de financement et d\u2019administration juridique et fiscale sont inclus dans la colonne \u00ab \u00c9liminations et autres \u00bb dans les tableaux qui suivent. Le Groupe ne pr\u00e9sente pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat financier par secteur d\u2019activit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 ces indicateurs sont suivis au niveau du Groupe.
Les actifs identifiables sont ceux utilis\u00e9s dans l\u2019activit\u00e9 de chaque secteur d\u2019activit\u00e9. Les actifs non affect\u00e9s aux activit\u00e9s et ceux du si\u00e8ge sont relatifs aux \u00ab Participations et autres immobilisations financi\u00e8res \u00bb et \u00ab Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00bb dans les \u00e9tats de situation financi\u00e8re consolid\u00e9s. Le Groupe ne pr\u00e9sente pas ces actifs par zone g\u00e9ographique.
Les capitaux employ\u00e9s repr\u00e9sentent le total des actifs hors \u00ab Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00bb, moins (i) les \u00ab\u00a0Passifs courants\u00a0\u00bb hors \u00ab Concours bancaires \u00bb et \u00ab\u00a0Dettes financi\u00e8res court terme\u00a0\u00bb et (ii) les passifs non courants hors \u00ab\u00a0Dettes financi\u00e8res\u00a0\u00bb.
Nous avons historiquement enregistr\u00e9 des niveaux d'activit\u00e9 plus \u00e9lev\u00e9s au quatri\u00e8me trimestre alors que nos clients cherchent \u00e0 \u00e9puiser leur budget annuel. Les livraisons de notre activit\u00e9 Sensing & Monitoring et nos apr\u00e8s-ventes Earth Data traduisent g\u00e9n\u00e9ralement cette saisonnalit\u00e9.
NOTE 21Autres produits (charges)
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs | \n\n - | \n\n (5,9) | \n
| \n Co\u00fbts de restructuration | \n\n (0,9) | \n\n (2,8) | \n
| \n Variation des provisions pour restructuration | \n\n (0,3) | \n\n 1,0 | \n
| \n Autres charges de restructuration | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations exceptionnelles et charges de restructuration, nettes | \n\n (1,2) | \n\n (7,7) | \n
| \n Autres produits (charges) | \n\n (0,3) | \n\n 3,1 | \n
| \n Gains (pertes) de change sur contrats de couverture | \n\n (1,5) | \n\n (7,1) | \n
| \n Plus (moins) values sur cessions d\u2019actifs | \n\n 1,6 | \n\n 37,6 | \n
| \n Autres produits (charges)\u00a0\u2013 net\u00a0(a) | \n\n (1,4) | \n\n 25,9 | \n
| \n (a)Autres produits (charges)\u00a0\u2013 net hors r\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es expliqu\u00e9 \u00e0 la note\u00a05. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les autres produits et charges sont une charge de (1,4) millions de dollars US.
Ils sont compos\u00e9s principalement\u00a0:
\u25cfde la moins-value de cession de la participation Saoudienne ARGAS pour (1,6) millions de dollars US,
\u25cfde la plus-value de cession des titres non consolid\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 Interactive Network Technologies Inc pour 2,4 millions de dollars US,
\u25cfde la plus-value de cession des activit\u00e9s GeoSoftware de 0,9 millions de dollars US (note 5),
\u25cfd'un co\u00fbt de restructuration de (0,9) millions, et
\u25cfd'une perte de (1,5) millions de dollars US sur les instruments de couverture (note 14).
Au 31 d\u00e9cembre 2022, les autres produits et charges sont un produit de 25,9 millions de dollars US.
Ils sont compos\u00e9s principalement\u00a0:
\u25cfde pertes de valeur pour (5,9) millions de dollars US\u00a0:
\u25cfde perte de valeur de (1,6) millions de dollars US concernant des b\u00e2timents comptabilis\u00e9e au titre du droit d\u2019utilisation, et
\u25cfde perte de valeur non-r\u00e9currente de (4,3)\u00a0millions de dollars US sur la biblioth\u00e8que Earth Data. Cette perte non r\u00e9currente est li\u00e9e \u00e0 l\u2019accord intervenu entre le gouvernement norv\u00e9gien et des groupes d\u2019activistes repoussant au-del\u00e0 de 2025 la mise aux ench\u00e8res d\u2019une \u00e9tude sur une zone sp\u00e9cifique (note 10)\u00a0;
\u25cfde plus-value de cession pour 37,6 millions de dollars US\u00a0:
\u25cfde plus-value de cession de 34,0 millions de dollars US de la biblioth\u00e8que terrestre US multi-clients/Earth Data (note 2),
\u25cfde plus-value de 5,2 millions de dollars US dans le cadre de la cession et reprise du bail du si\u00e8ge social de CGG (note 2),\u00a0et
\u25cfde moins-value de cession des activit\u00e9s GeoSoftware et Smart Data Solutions de respectivement (1,5) millions de dollars US et de (0,3)\u00a0millions de dollars US (note 5)\u00a0;
\u25cfd'un co\u00fbt de restructuration de (1.8) millions et d'un autre produit de 3,1\u00a0millions de dollars\u00a0US\u00a0correspondant principalement \u00e0 l'arr\u00eat anticip\u00e9 d'un contrat de location pour SMO et des indemnit\u00e9s de d\u00e9part de DDE\u00a0; et
\u25cfd'une perte de (7,1) millions de dollars US sur les instruments de couverture.
La\u00a0cession de l'activit\u00e9 GeoSoftware aux soci\u00e9t\u00e9s Topicus et Vela Software est effective \u00e0 compter du 1er octobre 2021 pour une contrepartie totale en tr\u00e9sorerie de 95 millions de dollars US, minor\u00e9e de certains ajustements de cl\u00f4ture habituels, principalement li\u00e9s \u00e0 des ajustements de besoin en fonds de roulement.
CGG et TSS sont parvenus \u00e0 un accord sur l\u2019ensemble des points d\u2019ajustement et sur les flux de tr\u00e9sorerie nets g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l'activit\u00e9 GeoSoftware du 1er octobre 2021 au 31 mai 2022.
Il en r\u00e9sulte une sortie nette de tr\u00e9sorerie de (1,7) million de dollars US pay\u00e9e par CGG SA le 5 juillet 2022.
Bien que c\u00e9d\u00e9es dans l\u2019accord cadre, CGG a continu\u00e9 d\u2019op\u00e9rer pour le compte de l\u2019acheteur en Chine, jusqu\u2019au 1er juin 2022 \u2013 et en Malaisie et Indon\u00e9sie, jusqu\u2019au 31 Juillet 2023\u00a0; dates auxquelles des accords locaux ont pu \u00eatre sign\u00e9s.
\u00a0
Au 31 d\u00e9cembre 2023, CGG a comptabilis\u00e9 au titre de l\u2019activit\u00e9 et de la cession de GeoSoftware\u00a0:
- un profit de 0,9 millions de dollars US dans le compte de r\u00e9sultat des activit\u00e9s poursuivies au titre d\u2019ajustements sur les cessions locales en Malaisie et Indon\u00e9sie,
- un gain de 1,3 millions de dollars US dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie, net entre le flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par les activit\u00e9s GeoSoftware men\u00e9es par CGG et sa r\u00e9trocession \u00e0 l\u2019acheteur.\u00a0
Une dette de (1,5) millions de dollars US reste \u00e0 r\u00e9gler \u00e0 TSS au titre de la vente au 31 d\u00e9cembre 2023.
NOTE 21Autres produits (charges)
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs | \n\n - | \n\n (5,9) | \n
| \n Co\u00fbts de restructuration | \n\n (0,9) | \n\n (2,8) | \n
| \n Variation des provisions pour restructuration | \n\n (0,3) | \n\n 1,0 | \n
| \n Autres charges de restructuration | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations exceptionnelles et charges de restructuration, nettes | \n\n (1,2) | \n\n (7,7) | \n
| \n Autres produits (charges) | \n\n (0,3) | \n\n 3,1 | \n
| \n Gains (pertes) de change sur contrats de couverture | \n\n (1,5) | \n\n (7,1) | \n
| \n Plus (moins) values sur cessions d\u2019actifs | \n\n 1,6 | \n\n 37,6 | \n
| \n Autres produits (charges)\u00a0\u2013 net\u00a0(a) | \n\n (1,4) | \n\n 25,9 | \n
| \n (a)Autres produits (charges)\u00a0\u2013 net hors r\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es expliqu\u00e9 \u00e0 la note\u00a05. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les autres produits et charges sont une charge de (1,4) millions de dollars US.
Ils sont compos\u00e9s principalement\u00a0:
\u25cfde la moins-value de cession de la participation Saoudienne ARGAS pour (1,6) millions de dollars US,
\u25cfde la plus-value de cession des titres non consolid\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 Interactive Network Technologies Inc pour 2,4 millions de dollars US,
\u25cfde la plus-value de cession des activit\u00e9s GeoSoftware de 0,9 millions de dollars US (note 5),
\u25cfd'un co\u00fbt de restructuration de (0,9) millions, et
\u25cfd'une perte de (1,5) millions de dollars US sur les instruments de couverture (note 14).
Au 31 d\u00e9cembre 2022, les autres produits et charges sont un produit de 25,9 millions de dollars US.
Ils sont compos\u00e9s principalement\u00a0:
\u25cfde pertes de valeur pour (5,9) millions de dollars US\u00a0:
\u25cfde perte de valeur de (1,6) millions de dollars US concernant des b\u00e2timents comptabilis\u00e9e au titre du droit d\u2019utilisation, et
\u25cfde perte de valeur non-r\u00e9currente de (4,3)\u00a0millions de dollars US sur la biblioth\u00e8que Earth Data. Cette perte non r\u00e9currente est li\u00e9e \u00e0 l\u2019accord intervenu entre le gouvernement norv\u00e9gien et des groupes d\u2019activistes repoussant au-del\u00e0 de 2025 la mise aux ench\u00e8res d\u2019une \u00e9tude sur une zone sp\u00e9cifique (note 10)\u00a0;
\u25cfde plus-value de cession pour 37,6 millions de dollars US\u00a0:
\u25cfde plus-value de cession de 34,0 millions de dollars US de la biblioth\u00e8que terrestre US multi-clients/Earth Data (note 2),
\u25cfde plus-value de 5,2 millions de dollars US dans le cadre de la cession et reprise du bail du si\u00e8ge social de CGG (note 2),\u00a0et
\u25cfde moins-value de cession des activit\u00e9s GeoSoftware et Smart Data Solutions de respectivement (1,5) millions de dollars US et de (0,3)\u00a0millions de dollars US (note 5)\u00a0;
\u25cfd'un co\u00fbt de restructuration de (1.8) millions et d'un autre produit de 3,1\u00a0millions de dollars\u00a0US\u00a0correspondant principalement \u00e0 l'arr\u00eat anticip\u00e9 d'un contrat de location pour SMO et des indemnit\u00e9s de d\u00e9part de DDE\u00a0; et
\u25cfd'une perte de (7,1) millions de dollars US sur les instruments de couverture.
La\u00a0cession de l'activit\u00e9 GeoSoftware aux soci\u00e9t\u00e9s Topicus et Vela Software est effective \u00e0 compter du 1er octobre 2021 pour une contrepartie totale en tr\u00e9sorerie de 95 millions de dollars US, minor\u00e9e de certains ajustements de cl\u00f4ture habituels, principalement li\u00e9s \u00e0 des ajustements de besoin en fonds de roulement.
CGG et TSS sont parvenus \u00e0 un accord sur l\u2019ensemble des points d\u2019ajustement et sur les flux de tr\u00e9sorerie nets g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l'activit\u00e9 GeoSoftware du 1er octobre 2021 au 31 mai 2022.
Il en r\u00e9sulte une sortie nette de tr\u00e9sorerie de (1,7) million de dollars US pay\u00e9e par CGG SA le 5 juillet 2022.
Bien que c\u00e9d\u00e9es dans l\u2019accord cadre, CGG a continu\u00e9 d\u2019op\u00e9rer pour le compte de l\u2019acheteur en Chine, jusqu\u2019au 1er juin 2022 \u2013 et en Malaisie et Indon\u00e9sie, jusqu\u2019au 31 Juillet 2023\u00a0; dates auxquelles des accords locaux ont pu \u00eatre sign\u00e9s.
\u00a0
Au 31 d\u00e9cembre 2023, CGG a comptabilis\u00e9 au titre de l\u2019activit\u00e9 et de la cession de GeoSoftware\u00a0:
- un profit de 0,9 millions de dollars US dans le compte de r\u00e9sultat des activit\u00e9s poursuivies au titre d\u2019ajustements sur les cessions locales en Malaisie et Indon\u00e9sie,
- un gain de 1,3 millions de dollars US dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie, net entre le flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par les activit\u00e9s GeoSoftware men\u00e9es par CGG et sa r\u00e9trocession \u00e0 l\u2019acheteur.\u00a0
Une dette de (1,5) millions de dollars US reste \u00e0 r\u00e9gler \u00e0 TSS au titre de la vente au 31 d\u00e9cembre 2023.
NOTE 21Autres produits (charges)
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actifs | \n\n - | \n\n (5,9) | \n
| \n Co\u00fbts de restructuration | \n\n (0,9) | \n\n (2,8) | \n
| \n Variation des provisions pour restructuration | \n\n (0,3) | \n\n 1,0 | \n
| \n Autres charges de restructuration | \n\n - | \n\n \u2013 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations exceptionnelles et charges de restructuration, nettes | \n\n (1,2) | \n\n (7,7) | \n
| \n Autres produits (charges) | \n\n (0,3) | \n\n 3,1 | \n
| \n Gains (pertes) de change sur contrats de couverture | \n\n (1,5) | \n\n (7,1) | \n
| \n Plus (moins) values sur cessions d\u2019actifs | \n\n 1,6 | \n\n 37,6 | \n
| \n Autres produits (charges)\u00a0\u2013 net\u00a0(a) | \n\n (1,4) | \n\n 25,9 | \n
| \n (a)Autres produits (charges)\u00a0\u2013 net hors r\u00e9sultat net des activit\u00e9s abandonn\u00e9es expliqu\u00e9 \u00e0 la note\u00a05. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les autres produits et charges sont une charge de (1,4) millions de dollars US.
Ils sont compos\u00e9s principalement\u00a0:
\u25cfde la moins-value de cession de la participation Saoudienne ARGAS pour (1,6) millions de dollars US,
\u25cfde la plus-value de cession des titres non consolid\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 Interactive Network Technologies Inc pour 2,4 millions de dollars US,
\u25cfde la plus-value de cession des activit\u00e9s GeoSoftware de 0,9 millions de dollars US (note 5),
\u25cfd'un co\u00fbt de restructuration de (0,9) millions, et
\u25cfd'une perte de (1,5) millions de dollars US sur les instruments de couverture (note 14).
Au 31 d\u00e9cembre 2022, les autres produits et charges sont un produit de 25,9 millions de dollars US.
Ils sont compos\u00e9s principalement\u00a0:
\u25cfde pertes de valeur pour (5,9) millions de dollars US\u00a0:
\u25cfde perte de valeur de (1,6) millions de dollars US concernant des b\u00e2timents comptabilis\u00e9e au titre du droit d\u2019utilisation, et
\u25cfde perte de valeur non-r\u00e9currente de (4,3)\u00a0millions de dollars US sur la biblioth\u00e8que Earth Data. Cette perte non r\u00e9currente est li\u00e9e \u00e0 l\u2019accord intervenu entre le gouvernement norv\u00e9gien et des groupes d\u2019activistes repoussant au-del\u00e0 de 2025 la mise aux ench\u00e8res d\u2019une \u00e9tude sur une zone sp\u00e9cifique (note 10)\u00a0;
\u25cfde plus-value de cession pour 37,6 millions de dollars US\u00a0:
\u25cfde plus-value de cession de 34,0 millions de dollars US de la biblioth\u00e8que terrestre US multi-clients/Earth Data (note 2),
\u25cfde plus-value de 5,2 millions de dollars US dans le cadre de la cession et reprise du bail du si\u00e8ge social de CGG (note 2),\u00a0et
\u25cfde moins-value de cession des activit\u00e9s GeoSoftware et Smart Data Solutions de respectivement (1,5) millions de dollars US et de (0,3)\u00a0millions de dollars US (note 5)\u00a0;
\u25cfd'un co\u00fbt de restructuration de (1.8) millions et d'un autre produit de 3,1\u00a0millions de dollars\u00a0US\u00a0correspondant principalement \u00e0 l'arr\u00eat anticip\u00e9 d'un contrat de location pour SMO et des indemnit\u00e9s de d\u00e9part de DDE\u00a0; et
\u25cfd'une perte de (7,1) millions de dollars US sur les instruments de couverture.
La\u00a0cession de l'activit\u00e9 GeoSoftware aux soci\u00e9t\u00e9s Topicus et Vela Software est effective \u00e0 compter du 1er octobre 2021 pour une contrepartie totale en tr\u00e9sorerie de 95 millions de dollars US, minor\u00e9e de certains ajustements de cl\u00f4ture habituels, principalement li\u00e9s \u00e0 des ajustements de besoin en fonds de roulement.
CGG et TSS sont parvenus \u00e0 un accord sur l\u2019ensemble des points d\u2019ajustement et sur les flux de tr\u00e9sorerie nets g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l'activit\u00e9 GeoSoftware du 1er octobre 2021 au 31 mai 2022.
Il en r\u00e9sulte une sortie nette de tr\u00e9sorerie de (1,7) million de dollars US pay\u00e9e par CGG SA le 5 juillet 2022.
Bien que c\u00e9d\u00e9es dans l\u2019accord cadre, CGG a continu\u00e9 d\u2019op\u00e9rer pour le compte de l\u2019acheteur en Chine, jusqu\u2019au 1er juin 2022 \u2013 et en Malaisie et Indon\u00e9sie, jusqu\u2019au 31 Juillet 2023\u00a0; dates auxquelles des accords locaux ont pu \u00eatre sign\u00e9s.
\u00a0
Au 31 d\u00e9cembre 2023, CGG a comptabilis\u00e9 au titre de l\u2019activit\u00e9 et de la cession de GeoSoftware\u00a0:
- un profit de 0,9 millions de dollars US dans le compte de r\u00e9sultat des activit\u00e9s poursuivies au titre d\u2019ajustements sur les cessions locales en Malaisie et Indon\u00e9sie,
- un gain de 1,3 millions de dollars US dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie, net entre le flux de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par les activit\u00e9s GeoSoftware men\u00e9es par CGG et sa r\u00e9trocession \u00e0 l\u2019acheteur.\u00a0
Une dette de (1,5) millions de dollars US reste \u00e0 r\u00e9gler \u00e0 TSS au titre de la vente au 31 d\u00e9cembre 2023.
NOTE 22Co\u00fbt de la dette financi\u00e8re
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat relatives aux dettes financi\u00e8res | \n\n (94,9) | \n\n (93,2) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats li\u00e9es aux contrats de locations | \n\n (8,4) | \n\n (7,0) | \n
| \n Produits financiers sur la tr\u00e9sorerie | \n\n 8,0 | \n\n 1,7 | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net | \n\n (95,3) | \n\n (98,5) | \n
NOTE 23Autres produits (charges) financiers
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Gains et pertes de change, nets | \n\n (1,0) | \n\n (0,3) | \n
| \n Autres produits (charges) financiers nets | \n\n (2,8) | \n\n 0,7 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n (3,8) | \n\n 0,4 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les autres produits et charges financiers repr\u00e9sentaient une charge de (3,8) millions de dollars US, dont\u00a0:
\u25cfune perte de (2,6) million de dollars US li\u00e9e \u00e0 des instruments de couverture.
\u25cfla commission d'escompte sur la cession de la cr\u00e9ance du cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche en France pour (2,6) millions de dollars US (note 4).
\u25cfun gain li\u00e9 \u00e0 la rupture anticip\u00e9e des contrats de location relatifs au datacenter de Bolney au Royaume-Uni pour 1,3\u00a0millions de dollars US.
\u25cfun produit net de 0,9 millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des int\u00e9r\u00eats financiers notamment du fait de l'application des taux d'int\u00e9r\u00eats sur les cr\u00e9ances fiscales br\u00e9siliennes\u00a0; et
\u25cfune perte de change de (1,0) million de dollars US, principalement due aux expositions li\u00e9es \u00e0 l\u2019euro, au r\u00e9al br\u00e9silien, \u00e0 la livre sterling anglaise, \u00e0 la couronne norv\u00e9gienne et au yuan chinois.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, les autres produits et charges financiers repr\u00e9sentaient un gain de 0,4 million de dollars US, dont\u00a0:
\u25cfune perte de (1,5) millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des instruments de couverture\u00a0;
\u25cfun produit net de 1,9 millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des int\u00e9r\u00eats financiers notamment du fait de l'application des taux d'int\u00e9r\u00eats sur les cr\u00e9ances fiscales br\u00e9siliennes\u00a0; et
\u25cfune perte de change de (0,3) million de dollars US, principalement due aux expositions li\u00e9es \u00e0 l\u2019euro et au r\u00e9al br\u00e9silien.
NOTE 22Co\u00fbt de la dette financi\u00e8re
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat relatives aux dettes financi\u00e8res | \n\n (94,9) | \n\n (93,2) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats li\u00e9es aux contrats de locations | \n\n (8,4) | \n\n (7,0) | \n
| \n Produits financiers sur la tr\u00e9sorerie | \n\n 8,0 | \n\n 1,7 | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net | \n\n (95,3) | \n\n (98,5) | \n
NOTE 23Autres produits (charges) financiers
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Gains et pertes de change, nets | \n\n (1,0) | \n\n (0,3) | \n
| \n Autres produits (charges) financiers nets | \n\n (2,8) | \n\n 0,7 | \n
| \n Autres produits (charges) financiers | \n\n (3,8) | \n\n 0,4 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les autres produits et charges financiers repr\u00e9sentaient une charge de (3,8) millions de dollars US, dont\u00a0:
\u25cfune perte de (2,6) million de dollars US li\u00e9e \u00e0 des instruments de couverture.
\u25cfla commission d'escompte sur la cession de la cr\u00e9ance du cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche en France pour (2,6) millions de dollars US (note 4).
\u25cfun gain li\u00e9 \u00e0 la rupture anticip\u00e9e des contrats de location relatifs au datacenter de Bolney au Royaume-Uni pour 1,3\u00a0millions de dollars US.
\u25cfun produit net de 0,9 millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des int\u00e9r\u00eats financiers notamment du fait de l'application des taux d'int\u00e9r\u00eats sur les cr\u00e9ances fiscales br\u00e9siliennes\u00a0; et
\u25cfune perte de change de (1,0) million de dollars US, principalement due aux expositions li\u00e9es \u00e0 l\u2019euro, au r\u00e9al br\u00e9silien, \u00e0 la livre sterling anglaise, \u00e0 la couronne norv\u00e9gienne et au yuan chinois.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, les autres produits et charges financiers repr\u00e9sentaient un gain de 0,4 million de dollars US, dont\u00a0:
\u25cfune perte de (1,5) millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des instruments de couverture\u00a0;
\u25cfun produit net de 1,9 millions de dollars US li\u00e9e \u00e0 des int\u00e9r\u00eats financiers notamment du fait de l'application des taux d'int\u00e9r\u00eats sur les cr\u00e9ances fiscales br\u00e9siliennes\u00a0; et
\u25cfune perte de change de (0,3) million de dollars US, principalement due aux expositions li\u00e9es \u00e0 l\u2019euro et au r\u00e9al br\u00e9silien.
NOTE 22Co\u00fbt de la dette financi\u00e8re
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat relatives aux dettes financi\u00e8res | \n\n (94,9) | \n\n (93,2) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats li\u00e9es aux contrats de locations | \n\n (8,4) | \n\n (7,0) | \n
| \n Produits financiers sur la tr\u00e9sorerie | \n\n 8,0 | \n\n 1,7 | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net | \n\n (95,3) | \n\n (98,5) | \n
NOTE 22Co\u00fbt de la dette financi\u00e8re
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat relatives aux dettes financi\u00e8res | \n\n (94,9) | \n\n (93,2) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats li\u00e9es aux contrats de locations | \n\n (8,4) | \n\n (7,0) | \n
| \n Produits financiers sur la tr\u00e9sorerie | \n\n 8,0 | \n\n 1,7 | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net | \n\n (95,3) | \n\n (98,5) | \n
NOTE 22Co\u00fbt de la dette financi\u00e8re
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat relatives aux dettes financi\u00e8res | \n\n (94,9) | \n\n (93,2) | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats li\u00e9es aux contrats de locations | \n\n (8,4) | \n\n (7,0) | \n
| \n Produits financiers sur la tr\u00e9sorerie | \n\n 8,0 | \n\n 1,7 | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier net | \n\n (95,3) | \n\n (98,5) | \n
NOTE 25Effectif
La ventilation des effectifs du Groupe (incluant les activit\u00e9s abandonn\u00e9es) est la suivante\u00a0:
| \n \n | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Personnel statut France | \n\n 976 | \n\n 955 | \n
| \n Personnel contrat local | \n\n 2 539 | \n\n 2 461 | \n
| \n Total | \n\n 3 515 | \n\n 3 416 | \n
| \n En millions de dollars US | \n\n 31\u00a0d\u00e9cembre | \n|
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|
| \n Disponibilit\u00e9s et d\u00e9p\u00f4ts bancaires | \n\n 203,2 | \n\n 105,1 | \n
| \n Valeurs mobili\u00e8res de placement et d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme | \n\n 123,8 | \n\n 192,9 | \n
| \n Total tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 327,0 | \n\n 298,0 | \n
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent les liquidit\u00e9s non disponibles s\u2019\u00e9levant \u00e0 44,2\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, contre 47,5\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Cette tr\u00e9sorerie correspond aux soldes de tr\u00e9sorerie et d\u2019\u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie d\u00e9tenus par des filiales implant\u00e9es dans des pays o\u00f9 le contr\u00f4le des changes ou des contraintes l\u00e9gales ne permettent pas de rendre disponibles ces montants de tr\u00e9sorerie pour une utilisation par le Groupe ou par l\u2019une de ses filiales. En\u00a02023, les valeurs mobili\u00e8res de placement et d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme n\u2019incluent pas 32,5\u00a0millions de dollars\u00a0US mis en nantissement dans le but de satisfaire \u00e0 certaines exigences de garantie. La tr\u00e9sorerie mise en nantissement pour une dur\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 un an est comptabilis\u00e9e pour 22,0\u00a0millions de dollars\u00a0US en instruments financiers (note\u00a07)\u00a0et la tr\u00e9sorerie mise en nantissement pour une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 un an est comptabilis\u00e9e pour 10,5\u00a0millions de dollars\u00a0US en disponibilit\u00e9s bloqu\u00e9es (note\u00a04).
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent les liquidit\u00e9s non disponibles s\u2019\u00e9levant \u00e0 44,2\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, contre 47,5\u00a0millions de dollars\u00a0US au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022. Cette tr\u00e9sorerie correspond aux soldes de tr\u00e9sorerie et d\u2019\u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie d\u00e9tenus par des filiales implant\u00e9es dans des pays o\u00f9 le contr\u00f4le des changes ou des contraintes l\u00e9gales ne permettent pas de rendre disponibles ces montants de tr\u00e9sorerie pour une utilisation par le Groupe ou par l\u2019une de ses filiales. En\u00a02023, les valeurs mobili\u00e8res de placement et d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme n\u2019incluent pas 32,5\u00a0millions de dollars\u00a0US mis en nantissement dans le but de satisfaire \u00e0 certaines exigences de garantie. La tr\u00e9sorerie mise en nantissement pour une dur\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 un an est comptabilis\u00e9e pour 22,0\u00a0millions de dollars\u00a0US en instruments financiers (note\u00a07)\u00a0et la tr\u00e9sorerie mise en nantissement pour une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 un an est comptabilis\u00e9e pour 10,5\u00a0millions de dollars\u00a0US en disponibilit\u00e9s bloqu\u00e9es (note\u00a04).
NOTE 30\u00c9v\u00e9nements post\u00e9rieurs \u00e0\u00a0la\u00a0cl\u00f4ture
N\u00e9ant.
Le Groupe ne consolide pas par int\u00e9gration globale d\u2019entit\u00e9 significative dont il d\u00e9tiendrait une part inf\u00e9rieure \u00e0 la moiti\u00e9 des droits de vote.
Aucune filiale avec des participations ne donnant pas le contr\u00f4le ne contribue de fa\u00e7on significative aux activit\u00e9s, aux flux financiers et aux r\u00e9sultats consolid\u00e9s du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.\u00a0La principale soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue par CGG et des int\u00e9r\u00eats minoritaires est la soci\u00e9t\u00e9 Hebei Sercel-Junfeng Geophysical Prospecting Equipment Co.\u00a0Ltd, filiale de Sercel\u00a0SAS bas\u00e9e en Chine.
NOTE 32Honoraires des Commissaires aux\u00a0Comptes
Le tableau suivant pr\u00e9sente les honoraires des Commissaires aux Comptes et des membres de leurs r\u00e9seaux pris en charge par le Groupe\u00a0:
| \n En milliers de dollars\u00a0US | \n\n 31 d\u00e9cembre | \n|||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n|||
| \n EY | \n\n Mazars | \n\n EY | \n\n Mazars | \n|
| \n Audit\u00a0: Commissariat aux comptes, certification, examen des comptes individuels et consolid\u00e9s | \n\n 1 643 | \n\n 940 | \n\n 1 600 | \n\n 756 | \n
| \n Audit\u00a0: Missions accessoires (a) | \n\n 69 | \n\n - | \n\n 18 | \n\n 16 | \n
| \n Autres prestations fiscales | \n\n 29 | \n\n - | \n\n 35 | \n\n - | \n
| \n Autres prestations (b) | \n\n 17 | \n\n - | \n\n 35 | \n\n - | \n
| \n Total | \n\n 1 758 | \n\n 940 | \n\n 1 688 | \n\n 772 | \n
| \n (a)En 2023, les honoraires des missions accessoires sont principalement li\u00e9s \u00e0 la v\u00e9rification de la d\u00e9claration de performance extra-financi\u00e8re. En 2022, ces honoraires sont principalement li\u00e9s au refinancement en 2021, \u00e0 la v\u00e9rification de la d\u00e9claration de performance extra-financi\u00e8re et au soutien \u00e0 la taxonomie verte europ\u00e9enne de CGG. (b)En 2022, les autres prestations sont en lien avec une formation sur les normes comptables. | \n