Les pr\u00e9sents \u00e9tats financiers consolid\u00e9s comprennent ABIONYX Pharma (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0ABIONYX Pharma\u00a0\u00bb) et ses filiales (l\u2019ensemble constituant le \u00ab\u00a0Groupe\u00a0\u00bb).
ABIONYX Pharma est une soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit fran\u00e7ais dont le si\u00e8ge social est \u00e9tabli 33-43 avenue Georges Pompidou \u2013 B\u00e2timent D \u2013 31130 Balma France. Elle est immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Toulouse sous le num\u00e9ro 481\u00a0637 718. La soci\u00e9t\u00e9 est constitu\u00e9e sous le r\u00e9gime des soci\u00e9t\u00e9s anonymes \u00e0 Conseil d\u2019Administration.
ABIONYX Pharma est une soci\u00e9t\u00e9 biotech de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration qui entend contribuer \u00e0 la sant\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 des th\u00e9rapies innovantes dans des indications sans traitement efficace ou existant, m\u00eame les plus rares.
Gr\u00e2ce \u00e0 ses partenaires chercheurs, m\u00e9decins, producteurs de biom\u00e9dicaments et actionnaires, la soci\u00e9t\u00e9 innove quotidiennement pour proposer des m\u00e9dicaments pour le traitement des maladies r\u00e9nales et ophtalmologiques, ou de nouveaux vecteurs HDL utilis\u00e9s pour la d\u00e9livrance cibl\u00e9e de m\u00e9dicaments.
Depuis le 1er d\u00e9cembre 2021, le Groupe a deux activit\u00e9s\u00a0:
\u2022Activit\u00e9 de Biotech port\u00e9e par ABIONYX\u00a0;
\u2022Activit\u00e9 de CRO (Contract Research Organization) port\u00e9e par APOGEYE et sa filiale IRIS Pharma.
Le Groupe r\u00e9alise ses activit\u00e9s \u00e0 Toulouse (France), \u00e0 Nice (France) et \u00e0 Fullerton (\u00c9tats-Unis). Le si\u00e8ge social est bas\u00e9 \u00e0 Balma.
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s en K\u20ac arrondis au millier d\u2019euros le plus proche. Les comptes consolid\u00e9s couvrent une p\u00e9riode de 12 mois, \u00e0 la fois pour l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025 et pour l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024.
A) Les principaux facteurs ayant eu une incidence sur la p\u00e9riode du 1er\u00a0janvier\u00a02025 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2025
En date du 20 f\u00e9vrier 2025, ABIONYX, laur\u00e9at de l'appel \u00e0 projets \u00ab\u00a0i\u2013D\u00e9mo \u00bb du plan France 2030, obtient 8,7 M\u20ac de soutien de l\u2019\u00e9tat pour combattre le sepsis, 3\u00e8mecause de mortalit\u00e9 dans le monde.
L\u2019appel \u00e0 projets \u00ab i-D\u00e9mo \u00bb du plan France 2030, op\u00e9r\u00e9 pour le compte de l\u2019\u00c9tat par Bpifrance, permet \u00e0 ABIONYX de faire partie des 20 projets retenus en bioth\u00e9rapie.
Au terme de 6 mois d\u2019instructions du projet CER-001 Sepsis d\u2019ABIONYX, un coll\u00e8ge d\u2019experts a pu valider et objectiver la qualit\u00e9 du projet dans ses aspects scientifiques, technologiques, proc\u00e9d\u00e9s industriels et cliniques.
Dans le cadre de ce projet, le Groupe recevra un financement de
8,7 M\u20ac se r\u00e9partissant de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
-76% sous forme d\u2019avance remboursable\u00a0;
-24% sous forme de subvention.
Le contrat sign\u00e9 pr\u00e9voit que ces sommes soient vers\u00e9es lors de r\u00e9alisation d\u2019\u00e9tapes cl\u00e9s (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note R.).
En cas de succ\u00e8s technique, ABIONYX remboursera les avances remboursables selon un \u00e9ch\u00e9ancier d\u00e9fini au contrat.
En date du 12 novembre 2025, ABIONYX Pharma a annonc\u00e9 des discussions strat\u00e9giques avanc\u00e9es avec l\u2019IHU SEPSIS, 1er centre mondial d\u00e9di\u00e9 au sepsis.
Les discussions entre ABIONYX Pharma et l\u2019IHU SEPSIS portent sur la mise en place d\u2019un cadre de collaboration scientifique, clinique et strat\u00e9gique \u00e0 long terme, associant recherche translationnelle, et d\u00e9veloppement clinique int\u00e9gr\u00e9. Ces discussions donneraient naissance \u00e0 la premi\u00e8re plateforme mondiale int\u00e9gr\u00e9e d\u00e9di\u00e9e au traitement du sepsis, combinant la puissance acad\u00e9mique et hospitali\u00e8re de l\u2019IHU SEPSIS et les technologies de rupture d\u00e9velopp\u00e9es par ABIONYX Pharma.
Ces discussions interviennent dans un contexte marqu\u00e9 par la d\u00e9monstration de la causalit\u00e9 g\u00e9n\u00e9tique de l'apoA-I dans le sepsis, publi\u00e9e dans les Scientific Reports de la revue Nature, ce qui a renforc\u00e9 la cr\u00e9dibilit\u00e9 du m\u00e9canisme d\u2019action in\u00e9dit de ce biom\u00e9dicament de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration ciblant les d\u00e9r\u00e9gulations immuno-inflammatoires du sepsis.
En date du 20 novembre 2025, ABIONYX Pharma et SEBIA ont annonc\u00e9 un partenariat strat\u00e9gique exclusif mondial pour transformer le diagnostic du sepsis.
Ce partenariat permettra de valider de nouveaux tests de diagnostic infectieux et m\u00e9taboliques qui permettent d\u2019identifier plus t\u00f4t et plus pr\u00e9cis\u00e9ment la gravit\u00e9 du sepsis, afin de traiter plus rapidement et de suivre de mani\u00e8re dynamique l\u2019efficacit\u00e9 du traitement incluant notamment l\u2019apoA-I recombinante d\u2019ABIONYX Pharma.
Dans le cadre de cet accord, SEBIA s\u2019appuiera sur son expertise unique en chimie analytique pr\u00e9parative d\u2019\u00e9chantillons sanguins, en d\u00e9veloppement et validation de m\u00e9thodes s\u00e9paratives des prot\u00e9ines, lipoprot\u00e9ines et glycoprot\u00e9ines.
ABIONYX Pharma, de son c\u00f4t\u00e9, apportera son savoir-faire en biologie lipidique, son portefeuille clinique et sa compr\u00e9hension fine du sepsis acquise au travers de son biom\u00e9dicament recombinant en phase
2b/3. Les deux soci\u00e9t\u00e9s ont \u00e9tabli un Joint Steering Committee charg\u00e9 de piloter conjointement le programme, des premi\u00e8res validations analytiques jusqu\u2019\u00e0 la soumission r\u00e9glementaire.
Les discussions entre les deux soci\u00e9t\u00e9s, entam\u00e9es depuis plusieurs mois, ont conduit \u00e0 un cadre de coop\u00e9ration \u00e9tendu et exclusif. Les modalit\u00e9s financi\u00e8res, les jalons techniques et les conditions de d\u00e9ploiement demeurent confidentiels.
En date du 17 d\u00e9cembre 2025, ABIONYX Pharma a r\u00e9alis\u00e9 une augmentation de capital avec suppression du droit pr\u00e9f\u00e9rentiel de souscription au profit de cat\u00e9gories de personnes d\u2019un montant de 1 799 993,30 euros par \u00e9mission de 580 643 actions nouvelles \u00e0 un prix de souscription de 3,10 euros.
Impact des conflits g\u00e9opolitiques
Dans le cadre de l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s, le Groupe a analys\u00e9 les cons\u00e9quences potentielles des conflits g\u00e9opolitiques en cours, notamment le conflit en Ukraine et les tensions au Moyen Orient, susceptibles d\u2019affecter son activit\u00e9 (approvisionnements, \u00e9nergie, march\u00e9s financiers, inflation).\u2029 \u00c0 la date de cl\u00f4ture, la direction n\u2019a pas identifi\u00e9 d\u2019impact significatif sur les estimations comptables, la valorisation des actifs et passifs ou la continuit\u00e9 d\u2019exploitation. En cons\u00e9quence, aucun ajustement sp\u00e9cifique n\u2019a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 dans les comptes.
Cons\u00e9quences des risques climatiques
Le Groupe a examin\u00e9 les cons\u00e9quences potentielles des changements climatiques, notamment les risques physiques et les risques de transition, dans le cadre de l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s.
\u00c0 la date de cl\u00f4ture, aucun impact significatif n\u2019a \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9 sur les estimations comptables, les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation, la valorisation des actifs ou les provisions. En cons\u00e9quence, aucun ajustement sp\u00e9cifique n\u2019a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 dans les comptes.
Il n'y a aucun \u00e9v\u00e9nement post\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture significatif.
i.Principes G\u00e9n\u00e9raux
Les comptes consolid\u00e9s IFRS de l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le conseil d\u2019administration du 12 mars 2026.
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s en K\u20ac arrondis au millier d\u2019euros le plus proche. Les comptes consolid\u00e9s couvrent une p\u00e9riode de 12 mois, \u00e0 la fois pour l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025 et pour l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024.
Dans le cadre de son activit\u00e9 de recherche, La soci\u00e9t\u00e9 a pour activit\u00e9 de d\u00e9velopper des produits innovants ce qui implique une phase de recherche et de d\u00e9veloppement de plusieurs ann\u00e9es sans chiffre d\u2019affaires constat\u00e9 tant que les candidats m\u00e9dicaments ne sont pas approuv\u00e9s pour une mise sur le march\u00e9 et en l\u2019absence de revenus issus d\u2019accord de licence.
La perte de l\u2019exercice 2025 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (5,5) M\u20ac et les capitaux propres \u00e0 4,5\u00a0M\u20ac. Au 31 d\u00e9cembre 2025 la tr\u00e9sorerie de la soci\u00e9t\u00e9 ressort \u00e0 3,5 M\u20ac.
Sur la base des pr\u00e9visions de tr\u00e9sorerie actuelle la Soci\u00e9t\u00e9 dispose d\u2019une visibilit\u00e9 financi\u00e8re jusqu\u2019\u00e0 fin juin 2027, en int\u00e9grant le\u00a0versement \u00e0 recevoir li\u00e9 au financement France 2030. N\u00e9anmoins, ce niveau de tr\u00e9sorerie n\u2019est pas suffisant pour que la soci\u00e9t\u00e9 puisse lancer de nouvelles activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement sur les programmes en cours.
En cons\u00e9quence et compte tenu des r\u00e9sultats positifs de l\u2019\u00e9tude de phase 2a (RACERS), le Groupe a engag\u00e9 des recherches de financements tels que la mise en place de partenariats scientifiques et/ou une augmentation de son capital.
Les comptes de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s en application du principe de continuit\u00e9 d\u2019exploitation dans ce contexte.
ii.Conformit\u00e9 au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS
En accord avec le r\u00e8glement N\u00b01606/2002 sur les normes internationales, ces \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025, sont \u00e9tablis conform\u00e9ment aux normes internationales d\u2019information financi\u00e8re (International Financial Reporting Standards-IFRS) telles qu\u2019adopt\u00e9es dans l\u2019Union Europ\u00e9enne.
Le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS comprend\u00a0:
\u2022les normes IFRS\u00a0;
\u2022les normes IAS (International Accounting Standard), ainsi que leurs interpr\u00e9tations SIC (Standing Interpretations Committee)\u00a0;
\u2022les d\u00e9cisions de l\u2019IFRS IC.
iii.Application des normes et interpr\u00e9tations en vigueur au 31 d\u00e9cembre 2025
Les principes et m\u00e9thodes comptables retenus pour l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025 sont identiques \u00e0 ceux utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9laboration des comptes consolid\u00e9s de l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02024, \u00e0 l\u2019exception des amendements nouvellement applicables au 1er\u00a0janvier\u00a02025 d\u00e9taill\u00e9s dans la note iv. Ces comptes ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel\u00a0IFRS telqu\u2019adopt\u00e9\u00a0dans\u00a0l\u2019Union\u00a0europ\u00e9enne,\u00a0et\u00a0disponible\u00a0sur\u00a0le\u00a0site\u00a0: http://ec.europa.eu/commission/index_enI
Ils sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des actifs et passifs financiers d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Au bilan, les actifs et les passifs du Groupe inf\u00e9rieurs \u00e0 un (1) an sont class\u00e9s en courant.
Tous les autres actifs et passifs sont class\u00e9s en non courant.
Les charges du compte de r\u00e9sultat sont pr\u00e9sent\u00e9es par destination.
iv.Normes et interpr\u00e9tations nouvelles applicables \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier\u00a02025
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application non obligatoire aux exercices ouverts apr\u00e8s le 1er janvier 2025.
Il n\u2019y a pas de textes adopt\u00e9s par l'Union Europ\u00e9enne et applicables par anticipation.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2025
Amendements \u00e0 IAS 21 \u00ab Effets des variations des cours des monnaies \u00e9trang\u00e8res \u00bb.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31 d\u00e9cembre 2025.
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding (devenue APOGEYE Pharma) et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 | \n\n Si\u00e8ge social | \n\n % de contr\u00f4le | \n\n % d'int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2025 | \n\n 2024 | \n\n 2025 | \n\n 2024 | \n||
|---|---|---|---|---|---|
| \n Abionyx Pharma | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou- B\u00e2t D | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n 1440 N Harbor Blvd, Suite 900 | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Apogeye Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Iris Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
IV.CONVERSION DES DEVISES \u00c9TRANG\u00c8RES
Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes du Groupe est l\u2019Euro.
Filiales
Les \u00e9tats financiers des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es dont la devise de fonctionnement est diff\u00e9rente de l\u2019\u20ac sont convertis au cours de cl\u00f4ture pour le bilan de la p\u00e9riode et au cours moyen de la p\u00e9riode pour les \u00e9l\u00e9ments du compte de r\u00e9sultat et du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, et ce, en l\u2019absence de fluctuations significatives des cours.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de ces conversions sont comptabilis\u00e9s en Autres \u00c9l\u00e9ments du R\u00e9sultat Global (R\u00e9serve de conversion).
Les taux de conversion utilis\u00e9s sont les suivants\u00a0:
| \n Dollar US | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2024 | \n
|---|---|---|
| \n Taux moyen | \n\n 1,1293 | \n\n 1,0821 | \n
| \n Taux de cl\u00f4ture | \n\n 1,1750 | \n\n 1,0389 | \n
Transactions et soldes
Les transactions libell\u00e9es en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en monnaie fonctionnelle aux taux de change au jour de l\u2019op\u00e9ration. Les dettes, cr\u00e9ances et disponibilit\u00e9s en devises figurent au bilan pour leur contre-valeur en euro au taux de conversion en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture de l\u2019exercice.
La diff\u00e9rence r\u00e9sultant de la conversion des dettes et cr\u00e9ances en devises, \u00e0 ce dernier cours, est port\u00e9e au compte de r\u00e9sultat\u00a0financier.
V.GOODWILL
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs)\u00a0;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
\u00c0 la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab\u00a0ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis, mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 2% au 31\u00a0d\u00e9cembre 2025 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 9,6% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les\u00a0hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les
six (6) crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis.
En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 que pour l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2024.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle.
Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
VII.IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 \u00e0 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Principes comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 \u00e0 compter du 1er janvier 2019, la norme IFRS 16 \u00ab\u00a0Contrats de locations\u00a0\u00bb.
Le Groupe reconnait un contrat de location d\u00e8s lors qu\u2019il obtient la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 et qu\u2019il a un droit de contr\u00f4ler cet actif. Les contrats de location du Groupe porte uniquement sur des actifs immobiliers.
Les contrats de location sont comptabilis\u00e9s au bilan au commencement du contrat, pour la valeur actualis\u00e9e des paiements futurs. Cela se traduit par la constatation :
\u2022d\u2019un actif non courant \u00ab\u00a0Droits d\u2019utilisation relatifs aux contrats de location \u00bb et,
\u2022d\u2019une dette de location au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location correspondant \u00e0 des actifs de faible valeur unitaire ou d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 12 mois, sont comptabilis\u00e9s directement en charges.
\u00c0 la date de mise \u00e0 disposition du bien, le droit d\u2019utilisation \u00e9valu\u00e9 comprend : le montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les co\u00fbts directs initiaux, les co\u00fbts estim\u00e9s de remise en \u00e9tat de l\u2019actif ainsi que les paiements d\u2019avance faits au bailleur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur.
Le droit d\u2019utilisation est amorti sur la dur\u00e9e du contrat qui correspond en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 la dur\u00e9e ferme du contrat en tenant compte des p\u00e9riodes optionnelles qui sont raisonnablement certaines d\u2019\u00eatre exerc\u00e9es.
Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation sont comptabilis\u00e9es dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant.
Le taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 est le taux marginal d\u2019emprunt correspondant \u00e0 la duration du contrat, en l\u2019absence de taux implicite du contrat. Le taux d\u2019emprunt moyen marginal pond\u00e9r\u00e9 au 1er\u00a0janvier\u00a02025 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1,50 %.
Principes comptables
Les actifs financiers comprennent principalement les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (Cf. Note XIII), les d\u00e9p\u00f4ts et le compte-courant li\u00e9 au contrat de liquidit\u00e9. Les d\u00e9p\u00f4ts et comptes courants sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
Principes comptables
Les stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures, autres approvisionnements et les stocks de marchandises sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition suivant la m\u00e9thode du \"premier entr\u00e9 \u2013 premier sorti\" (FIFO). Le co\u00fbt d\u2019acquisition comprend le prix d'achat et les frais accessoires.
Une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur brute d\u00e9termin\u00e9e suivant les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es ci-dessus et le cours du jour o\u00f9 la valeur de r\u00e9alisation d\u00e9duction faite des frais proportionnels de vente, est effectu\u00e9e lorsque cette valeur brute est inf\u00e9rieure \u00e0 l'autre terme \u00e9nonc\u00e9.
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Principes comptables
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent\u00a0:
\u2022les fonds de caisse et les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 vue\u00a0;
\u2022les placements \u00e0 court terme (moins de 3 mois)\u00a0: Comptes \u00e0 terme \u00e0 taux progressif, D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, Comptes r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s.
Les d\u00e9couverts bancaires remboursables \u00e0 vue font partie int\u00e9grante de la gestion de tr\u00e9sorerie du Groupe sont une composante de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pour les besoins du tableau des flux de tr\u00e9sorerie.
Les placements de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme, pr\u00e9sentant une forte liquidit\u00e9, et facilement convertibles en un montant de tr\u00e9sorerie connu et soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur sont consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Ces placements sont comptabilis\u00e9s en juste valeur en contrepartie du r\u00e9sultat financier.
Principes comptables
Les frais d\u2019\u00e9mission attach\u00e9s aux augmentations de capital sont comptabilis\u00e9s en d\u00e9duction de la prime d\u2019\u00e9mission, nets d\u2019imp\u00f4ts.
Ces frais sont repr\u00e9sentatifs des co\u00fbts externes directement attribuables \u00e0 l\u2019op\u00e9ration, notamment les honoraires des conseils et les formalit\u00e9s l\u00e9gales.
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Principes comptables
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 37 \u00ab\u00a0Provisions, passifs \u00e9ventuels et actifs \u00e9ventuels\u00a0\u00bb, le Groupe constate une provision \u00e0 la cl\u00f4ture pour chaque \u00e9v\u00e8nement qui remplit l\u2019ensemble des conditions suivantes\u00a0:
\u2022Existence d\u2019une obligation juridique ou implicite r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ant\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 qu\u2019une sortie de ressources au b\u00e9n\u00e9fice de tiers sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Valorisation estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
L\u2019estimation de la valorisation des provisions est revue lors de chaque cl\u00f4ture. Les provisions sont maintenues tant que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas en mesure de statuer clairement et avec certitude sur leur d\u00e9nouement.
Sauf cas particulier d\u00fbment justifi\u00e9, les provisions sont pr\u00e9sent\u00e9es au bilan dans le passif non courant.
Les provisions sont actualis\u00e9es si n\u00e9cessaire.
Principes comptables
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche
Des Cr\u00e9dits d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR) sont accord\u00e9s aux entreprises par l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais afin de les inciter \u00e0 r\u00e9aliser des recherches d\u2019ordre technique et scientifique.
Le CIR correspond \u00e0 une quote-part de frais de recherche et de d\u00e9veloppement engag\u00e9s par le Groupe.
Le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des frais de recherche et d\u00e9veloppement.
Principes comptables
Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Principes comptables
Les autres cr\u00e9diteurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Un passif sous contrat correspond au paiement d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u du client, exc\u00e9dant le montant reconnu en revenus.
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et \u00c9tats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
XXII.PAIEMENTS FONDES SUR DES ACTIONS
Principes comptables
BSA \u2013 BSPCE - Stock-options
Plans ant\u00e9rieurs au 31 d\u00e9cembre 2023
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ces plans sont les suivantes :
-B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et Dirigeants sociaux de la soci\u00e9t\u00e9, membres du Conseil d\u2019administration et membres du Comit\u00e9 scientifique\u00a0;
-P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
-Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
-Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sur une p\u00e9riode de quatre (4) ans, avec un seuil d\u2019acquisition d\u2019un an.
Plan du 1er janvier 2024
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ce plan sont les suivantes :
-Nature\u00a0: Options de souscription d\u2019actions\u00a0;
-B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s de la filiale am\u00e9ricaine ;
-P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
-Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
-Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence du salari\u00e9 \u00e0 ces dates : 12,5% des options au bout de 3 mois soit le 1er avril 2024\u00a0puis 4,17% des options tous les mois, soit jusqu\u2019au 1er janvier 2026.
AGA de performance
Il existe plusieurs plans d\u2019AGA de performance en cours au 31 d\u00e9cembre 2025.
Plan B du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B n\u2019interviendra qu\u2019\u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb) :
\u2022Expiration d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an \u00e0 compter de ce jour (minimum l\u00e9gal), soit le 18 novembre 2022\u00a0;
\u2022Date de r\u00e9alisation de la condition de performance.
et sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s.
Ainsi, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions B interviendra dans les conditions suivantes :
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 150 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 200 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022\u00a0Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 250 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es ci-dessus.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
En cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, la condition de performance susvis\u00e9e sera r\u00e9put\u00e9e int\u00e9gralement satisfaite.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les actions attribu\u00e9es gratuitement seront soumises \u00e0 une p\u00e9riode de conservation fix\u00e9e \u00e0 un an \u00e0 compter de leur date d\u2019attribution d\u00e9finitive, sauf exceptions.
\u00c0 l\u2019issue de cette p\u00e9riode de conservation, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement pourront \u00eatre librement c\u00e9d\u00e9es par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires, sous certaines r\u00e9serves. Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. \u00c0\u00a0compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Ce plan B \u00e9tant bas\u00e9 sur des conditions de march\u00e9, telles que d\u00e9taill\u00e9es ci-dessus, le Groupe a eu recours \u00e0 un actuaire pour \u00e9valuer la charge conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2. Les hypoth\u00e8ses retenues dans le cadre de cette \u00e9valuation en date du 31 d\u00e9cembre 2024 sont les suivantes\u00a0:
\u2022Taux sans risque pour une maturit\u00e9 1 an\u00a0: 0%
\u2022Cours de l\u2019action \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation\u00a0: 1,19 \u20ac
\u2022Taux annuel de turnover\u00a0: 0%
\u2022D\u00e9cote au titre de l\u2019incessibilit\u00e9 des AGA\u00a0: 0%
\u2022Taux de contribution patronales\u00a0: 20%.
Plan A du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A interviendra de la fa\u00e7on suivante, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s :
\u00b7 A concurrence de 20% de l\u2019attribution \u00e0 l\u2019expiration d\u2019une p\u00e9riode de deux ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2026
\u00b7 A concurrence du solde de l\u2019attribution \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes :
(i)expiration d\u2019une p\u00e9riode de 2 ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2026
(ii)date de r\u00e9alisation des conditions de performance d\u00e9crites ci-dessous\u00a0:
Ainsi, l\u2019attribution d\u00e9finitive de 80% d\u2019Actions A, soumises \u00e0 conditions de performances, interviendra dans les conditions suivantes :
-5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date du d\u00e9p\u00f4t du dossier de soumission aupr\u00e8s de l\u2019Agence pour l\u2019Innovation de la Sant\u00e9 (AIS) ;
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date des r\u00e9ponses aux questions scientifiques pos\u00e9es \u00e0 l'EMA en mati\u00e8re de LCAT, et en particulier sur le nombre de lots de validation en vue de l'obtention d'une autorisation de mise sur le march\u00e9.
-12,5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date de la signature du financement non dilutif dans le cadre du projet AIS/iDemo
-12,5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date de la signature d\u2019un financement (y compris dilutif) dont le montant permet le lancement de la phase 2B sepsis (ce financement pouvant intervenir en une ou plusieurs fois).
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date d\u2019acceptation par les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires du lancement de l\u2019\u00e9tude 2B sepsis avec au moins 50 patients recrut\u00e9s d'ici \u00e0 la fin du T1 2026. Si le financement de l\u2019\u00e9tude 2b sepsis \u00e9tait d\u00e9cal\u00e9, la date limite de recrutement des patients serait d\u00e9cal\u00e9e \u00e0 une date de 15 mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture du financement de l\u2019\u00e9tude 2b sepsis.
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii) date d\u2019acceptation (\u00ab\u00a0release du lot GMP\u00a0\u00bb) du lot r\u00e9glementaire pour pouvoir lancer l\u2019\u00e9tude 2B sepsis aux \u00c9tats-Unis.
-20% des Actions A seront attribu\u00e9s d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0
(i)le 26 juillet 2026,
(ii)Date de la notification de la revue du d\u00e9p\u00f4t du dossier d\u2019autorisation de mise sur le march\u00e9 dans la maladie rare LCAT.
La\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0est d\u00e9finie comme suit\u00a0:
-Pour les attributions d\u2019Actions A sans condition de performance, elle correspond \u00e0 une p\u00e9riode de deux ans \u00e0 compter de ce jour, soit jusqu\u2019au 26 juillet 2026,
-Pour les attributions d\u2019Actions A soumises conditions de performance, elle correspond \u00e0 une p\u00e9riode d\u2019au moins deux ans \u00e0 compter de ce jour, arrivant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes, soit le 26 juillet 2026 soit la date de r\u00e9alisation des conditions de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute, le cas \u00e9ch\u00e9ant, aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions A conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions A \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de performance, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, sous r\u00e9serve du respect des \u00e9ventuelles conditions de performance, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
-En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
-En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive de 80% des Actions A est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es au paragraphe a.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions A attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions A gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions A seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante. Elles\u00a0auront ainsi droit \u00e0 la totalit\u00e9 des dividendes dont le d\u00e9tachement du coupon interviendra post\u00e9rieurement \u00e0 leur attribution d\u00e9finitive.
Plan B du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s d\u00e9nomm\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS PHARMA ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (\u00ab\u00a0la P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb), sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s :
(i)expiration d\u2019une p\u00e9riode de 3 ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2027
(ii)date de r\u00e9alisation des conditions de performance d\u00e9crites ci-dessous\u00a0:
-40% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 une progression cumul\u00e9e sur 3 exercices clos de 25% du chiffre d\u2019affaires des ventes hors d\u00e9veloppement de nouvelle activit\u00e9 en comparaison du Chiffre d\u2019affaires de ventes au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 ;
-30% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 le d\u00e9veloppement d'une nouvelle activit\u00e9 telle que l'analytique ou autre g\u00e9n\u00e9rant un chiffre d'affaires annuel d'au moins 500 K\u20ac et au plus tard au 31 d\u00e9cembre 2026\u00a0;
-30% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 un R\u00e9sultat retrait\u00e9 positif (c'est-\u00e0-dire en excluant le CIR) au cours d\u2019un exercice minimum et au plus tard au cours de l\u2019exercice clos au
31\u00a0d\u00e9cembre 2026.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, sous r\u00e9serve du respect des \u00e9ventuelles conditions de performance, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es au paragraphe a.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Elles auront ainsi droit \u00e0 la totalit\u00e9 des dividendes dont le d\u00e9tachement du coupon interviendra post\u00e9rieurement \u00e0 leur attribution d\u00e9finitive.
PLan C du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS PHARMA.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra, sous r\u00e9serve du respect de la condition de pr\u00e9sence pr\u00e9vue ci-apr\u00e8s, \u00e0 l\u2019issue d\u2019une p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019une dur\u00e9e de trois ans, \u00e0 savoir le 26 juillet 2027 (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb).
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C, est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence.
\u00c0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, \u00e0 savoir le 26 juillet 2027, le conseil proc\u00e8dera \u00e0 la constatation de la r\u00e9alisation de la condition de pr\u00e9sence.
Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le\u00a026\u00a0juillet\u00a02025, il aura droit \u00e0 1/3 des Actions C initialement attribu\u00e9es (1 000 Actions C)\u00a0; Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le 26 juillet 2026, il aura droit \u00e0 2/3 des Actions C initialement attribu\u00e9es (2 000 Actions C)\u00a0; Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le 26 juillet 2027, il aura droit \u00e0 la totalit\u00e9 des Actions C initialement attribu\u00e9es (3 000 Actions C),
et ce sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire \u00e0 la condition de pr\u00e9sence, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
\u00a0\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
\u00a0Les Actions C gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. \u00c0 cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
Principes comptables
Selon IFRS\u00a015, le chiffre d\u2019affaires est reconnu lorsque la Soci\u00e9t\u00e9 remplit une obligation de performance en fournissant des biens ou services distincts \u00e0 un client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le client obtient le contr\u00f4le de ces biens ou de ces services.
Un actif est transf\u00e9r\u00e9 lorsque le client obtient le contr\u00f4le de cet actif ou de ce service.
En application de cette norme, chaque contrat doit \u00eatre analys\u00e9, au cas par cas, afin de v\u00e9rifier s\u2019il contient des obligations de performance envers des tiers, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019identifier leur nature dans le but de d\u00e9terminer la comptabilisation appropri\u00e9e des montants que la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7us ou est en droit de recevoir des tiers.
\u00c0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, suite au rachat de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma, le Groupe r\u00e9alise deux types de prestations\u00a0:
\u2022Activit\u00e9s Pr\u00e9-Clinique\u00a0;
\u2022Activit\u00e9s Clinique.
Chiffre d\u2019affaires pr\u00e9-clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes pr\u00e9-cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase pr\u00e9liminaire : \u00e9laboration du \u00ab\u00a0Study plan\u00a0\u00bb et injection - cr\u00e9ation de la pathologie
\u2022Phase d'\u00e9tude (\"in-life\").
\u2022Phase finale : exploitation des r\u00e9sultats (livr\u00e9s brut puis sous forme de rapport)\u00a0;
\u2022et, \u00e0 la demande du client, \u00e9chantillons, transports des \u00e9chantillons et histologie.
Les prix de transaction sont d\u00e9finis au contrat et sont fixes.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance. Cette derni\u00e8re remplit les crit\u00e8res d\u2019IFRS 15 de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement.
La m\u00e9thode \u00e0 l'avancement est fond\u00e9e sur les \"milestones\" ou jalons techniques. Un revenu est \u00e9galement constat\u00e9 pour chaque projet dont des travaux sont intervenus entre deux jalons et pour lesquels le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 en continu au client.
Chiffre d\u2019affaires Clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase de pr\u00e9-\u00e9tude\u00a0;
\u2022Phase d\u2019\u00e9laboration\u00a0;
\u2022Phase de finalisation.
Les prix de transactions sont fixes par t\u00e2ches pour les services souscrits pendant la p\u00e9riode contractuelle. Ces montants peuvent avoir fait l\u2019objet de remises qui sont fixes et d\u00e9termin\u00e9es dans le\u00a0contrat.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance.
Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 en fonction d\u2019un avancement bas\u00e9 sur les outputs (le prix de vente des actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date).
Pour les contrats factur\u00e9s mensuellement, la mesure de simplification du droit \u00e0 facturer est utilis\u00e9e par le Groupe dans la mesure o\u00f9 la facturation correspond aux actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date (valeur de la prestation r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 date pour le client).
Par ailleurs, dans le cadre de son activit\u00e9 Clinique, la soci\u00e9t\u00e9 refacture \u00e0 ses clients avec ou sans marge des prestations r\u00e9alis\u00e9es par des sous-traitants.
L\u2019analyse de ces op\u00e9rations au regard d\u2019IFRS 15 met en \u00e9vidence que la soci\u00e9t\u00e9 effectue elle-m\u00eame la livraison de l\u2019\u00e9tude \u00e0 son client et ainsi contr\u00f4le le service avant que celui-ci ne soit transmis au client. La soci\u00e9t\u00e9 identifie et s\u00e9lectionne le sous-traitant adapt\u00e9 au contrat et c\u2019est elle qui assume la responsabilit\u00e9 principale de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. La d\u00e9finition du prix factur\u00e9 au client rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation de la soci\u00e9t\u00e9.
Dans le cadre d\u2019IFRS 15 \u00ab\u00a0Produits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s des contrats conclus avec des clients\u00a0\u00bb, le Groupe a men\u00e9 une analyse de la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires clinique d\u2019IRIS Pharma en vue de d\u00e9terminer si la soci\u00e9t\u00e9 agissait pour son propre compte (comme \u00ab\u00a0principal\u00a0\u00bb) ou en\u00a0tant que mandataire (comme \u00ab\u00a0agent\u00a0\u00bb). La Soci\u00e9t\u00e9 a conclu qu\u2019IRIS Pharma agissait comme principal, aucun retraitement n\u2019a donc \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 au titre d\u2019IFRS\u00a015 dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe.
Principes comptables
La charge d\u2019imp\u00f4t comporte l\u2019imp\u00f4t courant et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
Principes comptables
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation durant la p\u00e9riode.
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action dilu\u00e9 se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation, compte tenu de l\u2019effet des titres potentiellement dilutifs telles que les AGA, les options, les BSA-BSPCE, les droits de souscriptions et les dettes convertibles. Ces titres sont trait\u00e9s comme dilutifs si et seulement si leur conversion en actions ordinaires est de nature \u00e0 r\u00e9duire le r\u00e9sultat net par action.
Principes comptables
Le tableau de flux de tr\u00e9sorerie est pr\u00e9sent\u00e9 en conformit\u00e9 avec la norme IAS 7.
Il reprend\u00a0:
\u2022les activit\u00e9s op\u00e9rationnelles\u00a0;
\u2022les activit\u00e9s d\u2019investissement\u00a0;
\u2022les activit\u00e9s de financement.
Les flux de tr\u00e9sorerie op\u00e9rationnels sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode indirecte : les charges et les produits sans effet de tr\u00e9sorerie sont ajout\u00e9s ou retranch\u00e9s du r\u00e9sultat net.
La tr\u00e9sorerie \u00e0 l\u2019ouverture et \u00e0 la cl\u00f4ture comprend les disponibilit\u00e9s, les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et les concours bancaires\u00a0courants.
XXXI.GESTION ET \u00c9VALUATION DES RISQUES FINANCIERS
Principes comptables
ABIONYX peut se trouver expos\u00e9 \u00e0 diff\u00e9rentes natures de risques financiers.
Le Groupe met en \u0153uvre des moyens, simples et adapt\u00e9s \u00e0 sa taille pour limiter les effets potentiellement d\u00e9favorables de ces risques sur sa situation financi\u00e8re.
Le Groupe pr\u00e9cise qu\u2019il ne souscrit pas d\u2019instruments financiers \u00e0 des fins sp\u00e9culatives.
i.Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Au 31 d\u00e9cembre 2025, l\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat concerne essentiellement les emprunts. Ces derniers sont souscrits \u00e0 taux fixe, ce qui r\u00e9duit donc le risque d\u2019exposition.
L\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u00e9coulant de ses actifs financiers est \u00e9galement n\u00e9gligeable, puisque ces actifs correspondent \u00e0 de la tr\u00e9sorerie courante.
ii.Risque de change
Les principaux risques li\u00e9s aux impacts de change en devises sont consid\u00e9r\u00e9s comme peu significatifs. En effet, le Groupe ne r\u00e8gle que quelques fournisseurs \u00e9trangers en devises (US Dollar).
Le Groupe n\u2019a pas pris, \u00e0 son stade de d\u00e9veloppement, de disposition de couverture afin de prot\u00e9ger son activit\u00e9 contre les fluctuations des taux de changes.
iii.Risque de liquidit\u00e9
Depuis sa cr\u00e9ation, le Groupe a financ\u00e9 sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d\u2019augmentations de capital successives, d\u2019obtention d\u2019aides publiques \u00e0 l\u2019innovation (Avances remboursables Bpifrance) et de remboursement de cr\u00e9ances de Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche, mais n\u2019a jamais eu recours \u00e0 des emprunts bancaires.
Suite \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019IRIS Pharma, des emprunts bancaires ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s au Groupe dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration.
N\u00e9anmoins, le Groupe n\u2019est pas expos\u00e9 \u00e0 un risque de liquidit\u00e9 r\u00e9sultant de la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de clauses de remboursement anticip\u00e9 d\u2019emprunts bancaires.
Le Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et il consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir. Le Groupe dispose au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025 de 3 521 K\u20ac de tr\u00e9sorerie, \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et autres actifs financiers (au\u00a031\u00a0d\u00e9cembre 2024\u00a0: 3 235\u00a0K\u20ac).
iv.Risque de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie d\u2019un actif financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles.
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est li\u00e9e \u00e0 ses cr\u00e9ances clients, et aux autres actifs financiers.
La politique du Groupe consiste \u00e0 g\u00e9rer ce risque en effectuant des transactions avec des tiers pr\u00e9sentant une bonne qualit\u00e9 de cr\u00e9dit.
Principes comptables
\u00c0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, \u00e0 la suite du rachat de la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE et de sa filiale IRIS Pharma, le management de la soci\u00e9t\u00e9 a identifi\u00e9 deux secteurs op\u00e9rationnels\u00a0:
\u2022Les activit\u00e9s de recherche d\u00e9veloppement\u00a0de mise au point de m\u00e9dicaments innovants\u00a0;
\u2022Les activit\u00e9s de CRO (Contract Research Organization (ou, en fran\u00e7ais, une soci\u00e9t\u00e9 de recherche contractuelle).
Les comptes consolid\u00e9s IFRS de l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le conseil d\u2019administration du 12 mars 2026.
Dans le cadre de son activit\u00e9 de recherche, La soci\u00e9t\u00e9 a pour activit\u00e9 de d\u00e9velopper des produits innovants ce qui implique une phase de recherche et de d\u00e9veloppement de plusieurs ann\u00e9es sans chiffre d\u2019affaires constat\u00e9 tant que les candidats m\u00e9dicaments ne sont pas approuv\u00e9s pour une mise sur le march\u00e9 et en l\u2019absence de revenus issus d\u2019accord de licence.
La perte de l\u2019exercice 2025 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (5,5) M\u20ac et les capitaux propres \u00e0 4,5\u00a0M\u20ac. Au 31 d\u00e9cembre 2025 la tr\u00e9sorerie de la soci\u00e9t\u00e9 ressort \u00e0 3,5 M\u20ac.
Sur la base des pr\u00e9visions de tr\u00e9sorerie actuelle la Soci\u00e9t\u00e9 dispose d\u2019une visibilit\u00e9 financi\u00e8re jusqu\u2019\u00e0 fin juin 2027, en int\u00e9grant le\u00a0versement \u00e0 recevoir li\u00e9 au financement France 2030. N\u00e9anmoins, ce niveau de tr\u00e9sorerie n\u2019est pas suffisant pour que la soci\u00e9t\u00e9 puisse lancer de nouvelles activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement sur les programmes en cours.
En cons\u00e9quence et compte tenu des r\u00e9sultats positifs de l\u2019\u00e9tude de phase 2a (RACERS), le Groupe a engag\u00e9 des recherches de financements tels que la mise en place de partenariats scientifiques et/ou une augmentation de son capital.
Les comptes de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s en application du principe de continuit\u00e9 d\u2019exploitation dans ce contexte.
ii.Conformit\u00e9 au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS
En accord avec le r\u00e8glement N\u00b01606/2002 sur les normes internationales, ces \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025, sont \u00e9tablis conform\u00e9ment aux normes internationales d\u2019information financi\u00e8re (International Financial Reporting Standards-IFRS) telles qu\u2019adopt\u00e9es dans l\u2019Union Europ\u00e9enne.
Le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS comprend\u00a0:
\u2022les normes IFRS\u00a0;
\u2022les normes IAS (International Accounting Standard), ainsi que leurs interpr\u00e9tations SIC (Standing Interpretations Committee)\u00a0;
\u2022les d\u00e9cisions de l\u2019IFRS IC.
iii.Application des normes et interpr\u00e9tations en vigueur au 31 d\u00e9cembre 2025
Les principes et m\u00e9thodes comptables retenus pour l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025 sont identiques \u00e0 ceux utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9laboration des comptes consolid\u00e9s de l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02024, \u00e0 l\u2019exception des amendements nouvellement applicables au 1er\u00a0janvier\u00a02025 d\u00e9taill\u00e9s dans la note iv. Ces comptes ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel\u00a0IFRS telqu\u2019adopt\u00e9\u00a0dans\u00a0l\u2019Union\u00a0europ\u00e9enne,\u00a0et\u00a0disponible\u00a0sur\u00a0le\u00a0site\u00a0: http://ec.europa.eu/commission/index_enI
Ils sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des actifs et passifs financiers d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Au bilan, les actifs et les passifs du Groupe inf\u00e9rieurs \u00e0 un (1) an sont class\u00e9s en courant.
Tous les autres actifs et passifs sont class\u00e9s en non courant.
Les charges du compte de r\u00e9sultat sont pr\u00e9sent\u00e9es par destination.
iv.Normes et interpr\u00e9tations nouvelles applicables \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier\u00a02025
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application non obligatoire aux exercices ouverts apr\u00e8s le 1er janvier 2025.
Il n\u2019y a pas de textes adopt\u00e9s par l'Union Europ\u00e9enne et applicables par anticipation.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2025
Amendements \u00e0 IAS 21 \u00ab Effets des variations des cours des monnaies \u00e9trang\u00e8res \u00bb.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31 d\u00e9cembre 2025.
iii.Application des normes et interpr\u00e9tations en vigueur au 31 d\u00e9cembre 2025
Les principes et m\u00e9thodes comptables retenus pour l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025 sont identiques \u00e0 ceux utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9laboration des comptes consolid\u00e9s de l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02024, \u00e0 l\u2019exception des amendements nouvellement applicables au 1er\u00a0janvier\u00a02025 d\u00e9taill\u00e9s dans la note iv. Ces comptes ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel\u00a0IFRS telqu\u2019adopt\u00e9\u00a0dans\u00a0l\u2019Union\u00a0europ\u00e9enne,\u00a0et\u00a0disponible\u00a0sur\u00a0le\u00a0site\u00a0: http://ec.europa.eu/commission/index_enI
Ils sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des actifs et passifs financiers d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Au bilan, les actifs et les passifs du Groupe inf\u00e9rieurs \u00e0 un (1) an sont class\u00e9s en courant.
Tous les autres actifs et passifs sont class\u00e9s en non courant.
Les charges du compte de r\u00e9sultat sont pr\u00e9sent\u00e9es par destination.
iv.Normes et interpr\u00e9tations nouvelles applicables \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier\u00a02025
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application non obligatoire aux exercices ouverts apr\u00e8s le 1er janvier 2025.
Il n\u2019y a pas de textes adopt\u00e9s par l'Union Europ\u00e9enne et applicables par anticipation.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2025
Amendements \u00e0 IAS 21 \u00ab Effets des variations des cours des monnaies \u00e9trang\u00e8res \u00bb.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31 d\u00e9cembre 2025.
II.M\u00c9THODES DE CONSOLIDATION
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding (devenue APOGEYE Pharma) et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 | \n\n Si\u00e8ge social | \n\n % de contr\u00f4le | \n\n % d'int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2025 | \n\n 2024 | \n\n 2025 | \n\n 2024 | \n||
|---|---|---|---|---|---|
| \n Abionyx Pharma | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou- B\u00e2t D | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n 1440 N Harbor Blvd, Suite 900 | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Apogeye Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Iris Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
iii.Date de cl\u00f4ture des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es
Toutes les soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es cl\u00f4turent leurs comptes annuels au 31 d\u00e9cembre.
iv.Op\u00e9rations intragroupe
Les op\u00e9rations r\u00e9alis\u00e9es entre des filiales consolid\u00e9es sont \u00e9limin\u00e9es en totalit\u00e9, ainsi que les cr\u00e9ances et dettes qui en r\u00e9sultent. Il en va de m\u00eame pour les r\u00e9sultats internes au Groupe (dividendes, r\u00e9sultats de cession) qui sont \u00e9limin\u00e9s du r\u00e9sultat consolid\u00e9. Les pertes latentes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les profits latents, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur.
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding (devenue APOGEYE Pharma) et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 | \n\n Si\u00e8ge social | \n\n % de contr\u00f4le | \n\n % d'int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2025 | \n\n 2024 | \n\n 2025 | \n\n 2024 | \n||
|---|---|---|---|---|---|
| \n Abionyx Pharma | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou- B\u00e2t D | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n 1440 N Harbor Blvd, Suite 900 | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Apogeye Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Iris Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding (devenue APOGEYE Pharma) et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 | \n\n Si\u00e8ge social | \n\n % de contr\u00f4le | \n\n % d'int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2025 | \n\n 2024 | \n\n 2025 | \n\n 2024 | \n||
|---|---|---|---|---|---|
| \n Abionyx Pharma | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou- B\u00e2t D | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n 1440 N Harbor Blvd, Suite 900 | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Apogeye Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Iris Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding (devenue APOGEYE Pharma) et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 | \n\n Si\u00e8ge social | \n\n % de contr\u00f4le | \n\n % d'int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2025 | \n\n 2024 | \n\n 2025 | \n\n 2024 | \n||
|---|---|---|---|---|---|
| \n Abionyx Pharma | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou- B\u00e2t D | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n 1440 N Harbor Blvd, Suite 900 | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Apogeye Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Iris Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 | \n\n Si\u00e8ge social | \n\n % de contr\u00f4le | \n\n % d'int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2025 | \n\n 2024 | \n\n 2025 | \n\n 2024 | \n||
|---|---|---|---|---|---|
| \n Abionyx Pharma | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou- B\u00e2t D | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n 1440 N Harbor Blvd, Suite 900 | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Apogeye Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n Iris Pharma | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
III.ESTIMATIONS ET JUGEMENTS COMPTABLES SIGNIFICATIFS
En vue de la pr\u00e9paration des \u00e9tats financiers, la Direction peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 des estimations et \u00e0 faire des hypoth\u00e8ses qui ont un impact sur l\u2019application des m\u00e9thodes comptables et sur les montants des actifs et des passifs, des produits et des charges, ainsi que sur les informations fournies dans les notes annexes.
Les estimations et les hypoth\u00e8ses sous-jacentes sont r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 partir de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et d\u2019autres facteurs consid\u00e9r\u00e9s comme raisonnables au vu des circonstances.
Elles servent ainsi de base \u00e0 l\u2019exercice du jugement rendu n\u00e9cessaire \u00e0 la d\u00e9termination des valeurs comptables d\u2019actifs et de passifs, qui ne peuvent \u00eatre obtenues directement \u00e0 partir d\u2019autres sources.
L\u2019utilisation d\u2019estimations et d\u2019hypoth\u00e8ses rev\u00eat une importance particuli\u00e8re, principalement pour :
\u2022Les estimations utilis\u00e9es pour la d\u00e9termination du test de d\u00e9pr\u00e9ciation (Note V) ;
\u2022La valeur recouvrable des actifs incorporels et corporels ainsi que leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 (Notes VI et VII) ;
\u2022L\u2019\u00e9valuation de la dette sur loyers (Notes VIII et XVIII) ;
\u2022L\u2019\u00e9valuation des provisions sur stocks (Note X) ;
\u2022L\u2019\u00e9valuation des provisions sur cr\u00e9ances (Note XI) ;
\u2022Le calcul des avances conditionn\u00e9es class\u00e9es en passifs financiers sur la base de la m\u00e9thode du taux effectif (Note XVII) ;
\u2022Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche (Note XVII) ;
\u2022L\u2019\u00e9valuation des engagements sociaux (Notes XXI) ;
\u2022\u00c9valuation \u00e0 la juste valeur des paiements en actions (Note XXII) ;
\u2022La charge d\u2019imp\u00f4t et la reconnaissance des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s (Note XXVIII) ;
\u2022\u00c9valuation des r\u00e9mun\u00e9rations conditionnelles (Note XXXII).
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 2% au 31\u00a0d\u00e9cembre 2025 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 9,6% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les\u00a0hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, sur la base de ces hypoth\u00e8ses, la direction estime que la valeur d'utilit\u00e9 des UGT exc\u00e8de leur valeur comptable. En\u00a0cons\u00e9quence, tout changement m\u00eame significatif dans les hypoth\u00e8ses retenues n'entra\u00eene pas de perte de valeur du\u00a0goodwill.
Les hypoth\u00e8ses de calcul retenues sont les suivantes :
| \n Hypoth\u00e8ses | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Taux actualisation | \n\n 3,60% | \n\n 3,35% | \n
| \n Table de mortalit\u00e9 | \n\n INSEE 2024 | \n\n INSEE 2021 | \n
| \n Age de d\u00e9part en retraite | \n\n 65 ans | \n\n 65 ans | \n
| \n Taux de charges sociales | \n\n 35% - 40% | \n\n 35% - 40% | \n
| \n Taux d\u2019augmentation des salaires | \n\n 1% | \n\n 1% | \n
| \n Taux de rotation du personnel | \n\n 5% | \n\n 5% | \n
IV.CONVERSION DES DEVISES \u00c9TRANG\u00c8RES
Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes du Groupe est l\u2019Euro.
Filiales
Les \u00e9tats financiers des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es dont la devise de fonctionnement est diff\u00e9rente de l\u2019\u20ac sont convertis au cours de cl\u00f4ture pour le bilan de la p\u00e9riode et au cours moyen de la p\u00e9riode pour les \u00e9l\u00e9ments du compte de r\u00e9sultat et du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, et ce, en l\u2019absence de fluctuations significatives des cours.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de ces conversions sont comptabilis\u00e9s en Autres \u00c9l\u00e9ments du R\u00e9sultat Global (R\u00e9serve de conversion).
Les taux de conversion utilis\u00e9s sont les suivants\u00a0:
| \n Dollar US | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2024 | \n
|---|---|---|
| \n Taux moyen | \n\n 1,1293 | \n\n 1,0821 | \n
| \n Taux de cl\u00f4ture | \n\n 1,1750 | \n\n 1,0389 | \n
Transactions et soldes
Les transactions libell\u00e9es en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en monnaie fonctionnelle aux taux de change au jour de l\u2019op\u00e9ration. Les dettes, cr\u00e9ances et disponibilit\u00e9s en devises figurent au bilan pour leur contre-valeur en euro au taux de conversion en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture de l\u2019exercice.
La diff\u00e9rence r\u00e9sultant de la conversion des dettes et cr\u00e9ances en devises, \u00e0 ce dernier cours, est port\u00e9e au compte de r\u00e9sultat\u00a0financier.
IV.CONVERSION DES DEVISES \u00c9TRANG\u00c8RES
Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes du Groupe est l\u2019Euro.
Filiales
Les \u00e9tats financiers des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es dont la devise de fonctionnement est diff\u00e9rente de l\u2019\u20ac sont convertis au cours de cl\u00f4ture pour le bilan de la p\u00e9riode et au cours moyen de la p\u00e9riode pour les \u00e9l\u00e9ments du compte de r\u00e9sultat et du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, et ce, en l\u2019absence de fluctuations significatives des cours.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de ces conversions sont comptabilis\u00e9s en Autres \u00c9l\u00e9ments du R\u00e9sultat Global (R\u00e9serve de conversion).
Les taux de conversion utilis\u00e9s sont les suivants\u00a0:
| \n Dollar US | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2024 | \n
|---|---|---|
| \n Taux moyen | \n\n 1,1293 | \n\n 1,0821 | \n
| \n Taux de cl\u00f4ture | \n\n 1,1750 | \n\n 1,0389 | \n
Transactions et soldes
Les transactions libell\u00e9es en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en monnaie fonctionnelle aux taux de change au jour de l\u2019op\u00e9ration. Les dettes, cr\u00e9ances et disponibilit\u00e9s en devises figurent au bilan pour leur contre-valeur en euro au taux de conversion en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture de l\u2019exercice.
La diff\u00e9rence r\u00e9sultant de la conversion des dettes et cr\u00e9ances en devises, \u00e0 ce dernier cours, est port\u00e9e au compte de r\u00e9sultat\u00a0financier.
V.GOODWILL
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs)\u00a0;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
\u00c0 la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab\u00a0ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis, mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Soldes et explications
Goodwill
Les titres d\u2019IRIS Pharma Holding ont \u00e9t\u00e9 acquis le 1er d\u00e9cembre 2021. Cette acquisition a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un Goodwill de 5\u00a0377 K\u20ac dans les comptes du Groupe.
Le montant du goodwill a \u00e9t\u00e9 affect\u00e9 pour 2\u00a0241 K\u20ac sur le segment CRO (Contract Research Organization) et pour 3\u00a0316 K\u20ac sur le segment Recherche et D\u00e9veloppement conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9finition des segments op\u00e9rationnels du Groupe. Ces segments op\u00e9rationnels sont en ligne avec la d\u00e9finition des Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrice de Tr\u00e9sorerie (UGT) du Groupe qui sont soumises \u00e0 des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation annuels.
| \n UGT | \n\n CRO | \n\n Recherche et | \n\n Total | \n
|---|---|---|---|
| \n Goodwill | \n\n 2\u202f241 | \n\n 3\u202f136 | \n\n 5\u202f377 | \n
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 2% au 31\u00a0d\u00e9cembre 2025 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 9,6% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les\u00a0hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, sur la base de ces hypoth\u00e8ses, la direction estime que la valeur d'utilit\u00e9 des UGT exc\u00e8de leur valeur comptable. En\u00a0cons\u00e9quence, tout changement m\u00eame significatif dans les hypoth\u00e8ses retenues n'entra\u00eene pas de perte de valeur du\u00a0goodwill.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les
six (6) crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis.
En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 que pour l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2024.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle.
Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
Soldes et explications
Les immobilisations incorporelles se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n \n | \n\n Autres actifs incorporels | \n\n Logiciels | \n\n TOTAL | \n
|---|---|---|---|
| \n Montant NET au 01-01-24 | \n\n 45 | \n\n 35 | \n\n 80 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n 7 | \n\n 7 | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Amortissements | \n\n \n | \n\n - 10 | \n\n - 10 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Montant NET au 31-12-24 | \n\n 45 | \n\n 32 | \n\n 77 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Amortissements | \n\n \n | \n\n - 11 | \n\n - 11 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Montant NET au 31-12-25 | \n\n 45 | \n\n 21 | \n\n 66 | \n
Le Groupe a acquis en novembre 2017 les actifs de la soci\u00e9t\u00e9 Lypro Biosciences dans le but d\u2019\u00e9largir sa strat\u00e9gie HDL \u00e0 l\u2019immuno-oncologie et \u00e0 la chimioth\u00e9rapie. La Soci\u00e9t\u00e9 a ainsi pay\u00e9 un premier versement de 250 KUSD (213 K\u20ac). Le contrat pr\u00e9voyait le versement de nouvelles sommes \u00e0 chaque \u00e9tape r\u00e9glementaire franchie. Suite \u00e0 la mise en \u0153uvre d\u2019une r\u00e9flexion strat\u00e9gique sur les actifs de la soci\u00e9t\u00e9, au cours du second semestre 2019, et des perspectives de d\u00e9veloppement identifi\u00e9es, la Soci\u00e9t\u00e9 a d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9pr\u00e9cier cet actif dans son int\u00e9gralit\u00e9.
Au cours de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025, le Groupe, n\u2019a pas effectu\u00e9 d\u2019acquisitions significatives.
V.GOODWILL
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs)\u00a0;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
\u00c0 la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab\u00a0ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis, mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Soldes et explications
Goodwill
Les titres d\u2019IRIS Pharma Holding ont \u00e9t\u00e9 acquis le 1er d\u00e9cembre 2021. Cette acquisition a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un Goodwill de 5\u00a0377 K\u20ac dans les comptes du Groupe.
Le montant du goodwill a \u00e9t\u00e9 affect\u00e9 pour 2\u00a0241 K\u20ac sur le segment CRO (Contract Research Organization) et pour 3\u00a0316 K\u20ac sur le segment Recherche et D\u00e9veloppement conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9finition des segments op\u00e9rationnels du Groupe. Ces segments op\u00e9rationnels sont en ligne avec la d\u00e9finition des Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrice de Tr\u00e9sorerie (UGT) du Groupe qui sont soumises \u00e0 des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation annuels.
| \n UGT | \n\n CRO | \n\n Recherche et | \n\n Total | \n
|---|---|---|---|
| \n Goodwill | \n\n 2\u202f241 | \n\n 3\u202f136 | \n\n 5\u202f377 | \n
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 2% au 31\u00a0d\u00e9cembre 2025 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 9,6% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les\u00a0hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, sur la base de ces hypoth\u00e8ses, la direction estime que la valeur d'utilit\u00e9 des UGT exc\u00e8de leur valeur comptable. En\u00a0cons\u00e9quence, tout changement m\u00eame significatif dans les hypoth\u00e8ses retenues n'entra\u00eene pas de perte de valeur du\u00a0goodwill.
V.GOODWILL
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs)\u00a0;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
\u00c0 la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab\u00a0ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis, mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
V.GOODWILL
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs)\u00a0;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
\u00c0 la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab\u00a0ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis, mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
V.GOODWILL
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs)\u00a0;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
\u00c0 la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab\u00a0ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis, mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs)\u00a0;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
\u00c0 la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab\u00a0ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis, mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les
six (6) crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis.
En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 que pour l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2024.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs)\u00a0;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
\u00c0 la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab\u00a0ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis, mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 2% au 31\u00a0d\u00e9cembre 2025 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 9,6% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les\u00a0hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle.
Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 2% au 31\u00a0d\u00e9cembre 2025 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 9,6% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les\u00a0hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle.
Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 2% au 31\u00a0d\u00e9cembre 2025 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 9,6% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les\u00a0hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, sur la base de ces hypoth\u00e8ses, la direction estime que la valeur d'utilit\u00e9 des UGT exc\u00e8de leur valeur comptable. En\u00a0cons\u00e9quence, tout changement m\u00eame significatif dans les hypoth\u00e8ses retenues n'entra\u00eene pas de perte de valeur du\u00a0goodwill.
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle.
Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les
six (6) crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis.
En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 que pour l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2024.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle.
Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
Soldes et explications
Les immobilisations incorporelles se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n \n | \n\n Autres actifs incorporels | \n\n Logiciels | \n\n TOTAL | \n
|---|---|---|---|
| \n Montant NET au 01-01-24 | \n\n 45 | \n\n 35 | \n\n 80 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n 7 | \n\n 7 | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Amortissements | \n\n \n | \n\n - 10 | \n\n - 10 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Montant NET au 31-12-24 | \n\n 45 | \n\n 32 | \n\n 77 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Amortissements | \n\n \n | \n\n - 11 | \n\n - 11 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Montant NET au 31-12-25 | \n\n 45 | \n\n 21 | \n\n 66 | \n
Le Groupe a acquis en novembre 2017 les actifs de la soci\u00e9t\u00e9 Lypro Biosciences dans le but d\u2019\u00e9largir sa strat\u00e9gie HDL \u00e0 l\u2019immuno-oncologie et \u00e0 la chimioth\u00e9rapie. La Soci\u00e9t\u00e9 a ainsi pay\u00e9 un premier versement de 250 KUSD (213 K\u20ac). Le contrat pr\u00e9voyait le versement de nouvelles sommes \u00e0 chaque \u00e9tape r\u00e9glementaire franchie. Suite \u00e0 la mise en \u0153uvre d\u2019une r\u00e9flexion strat\u00e9gique sur les actifs de la soci\u00e9t\u00e9, au cours du second semestre 2019, et des perspectives de d\u00e9veloppement identifi\u00e9es, la Soci\u00e9t\u00e9 a d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9pr\u00e9cier cet actif dans son int\u00e9gralit\u00e9.
Au cours de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025, le Groupe, n\u2019a pas effectu\u00e9 d\u2019acquisitions significatives.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les
six (6) crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis.
En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 que pour l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2024.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les
six (6) crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis.
En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 que pour l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2024.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
XXV.FRAIS DE RECHERCHE ET D\u00c9VELOPPEMENT
Les frais de recherche et d\u00e9veloppement se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 671 | \n\n 508 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 188 | \n\n 246 | \n
| \n Co\u00fbts R&D (\u00e9tudes) | \n\n 727 | \n\n 1\u202f556 | \n
| \n Autres d\u00e9penses de R&D | \n\n 629 | \n\n 676 | \n
| \n Cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche | \n\n - 697 | \n\n - 1\u202f086 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u202f518 | \n\n 1\u202f900 | \n
L\u2019\u00e9volution des paiements en actions est d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 la Note XXII ci-dessus.
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les
six (6) crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis.
En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2025 que pour l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2024.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
VII.IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 \u00e0 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Soldes et explications
Le Groupe est propri\u00e9taire de mat\u00e9riels de laboratoire, de mat\u00e9riels de bureau et de mat\u00e9riels informatique.
ABIONYX et ses filiales ne sont pas propri\u00e9taires des b\u00e2timents.
Les immobilisations corporelles nettes sont d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous.
| \n \n | \n\n Agencements | \n\n Mat\u00e9riel de laboratoire | \n\n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n Mat\u00e9riel informatique | \n\n Autres \u00e9quipements | \n\n TOTAL | \n
|---|---|---|---|---|---|---|
| \n Montant NET au 01-01-24 | \n\n 92 | \n\n 149 | \n\n - | \n\n 68 | \n\n 26 | \n\n 373 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 11 | \n\n 51 | \n\n \n | \n\n 6 | \n\n \n | \n\n 68 | \n
| \n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Amortissements | \n\n - 27 | \n\n - 41 | \n\n \n | \n\n - 40 | \n\n - 17 | \n\n - 125 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-24 | \n\n 76 | \n\n 159 | \n\n - | \n\n 34 | \n\n 9 | \n\n 278 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 25 | \n\n 135 | \n\n \n | \n\n 11 | \n\n 71 | \n\n 242 | \n
| \n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 4 | \n\n - 4 | \n
| \n Amortissements | \n\n - 23 | \n\n - 53 | \n\n \n | \n\n - 25 | \n\n - 15 | \n\n - 116 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-25 | \n\n 78 | \n\n 241 | \n\n - | \n\n 20 | \n\n 61 | \n\n 400 | \n
Les principales acquisitions de l\u2019exercice 2025 concernent du mat\u00e9riel de laboratoire.
Le montant des dotations aux amortissements de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025 est de 116 K\u20ac.
VII.IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 \u00e0 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Soldes et explications
Le Groupe est propri\u00e9taire de mat\u00e9riels de laboratoire, de mat\u00e9riels de bureau et de mat\u00e9riels informatique.
ABIONYX et ses filiales ne sont pas propri\u00e9taires des b\u00e2timents.
Les immobilisations corporelles nettes sont d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous.
| \n \n | \n\n Agencements | \n\n Mat\u00e9riel de laboratoire | \n\n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n Mat\u00e9riel informatique | \n\n Autres \u00e9quipements | \n\n TOTAL | \n
|---|---|---|---|---|---|---|
| \n Montant NET au 01-01-24 | \n\n 92 | \n\n 149 | \n\n - | \n\n 68 | \n\n 26 | \n\n 373 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 11 | \n\n 51 | \n\n \n | \n\n 6 | \n\n \n | \n\n 68 | \n
| \n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Amortissements | \n\n - 27 | \n\n - 41 | \n\n \n | \n\n - 40 | \n\n - 17 | \n\n - 125 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-24 | \n\n 76 | \n\n 159 | \n\n - | \n\n 34 | \n\n 9 | \n\n 278 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 25 | \n\n 135 | \n\n \n | \n\n 11 | \n\n 71 | \n\n 242 | \n
| \n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 4 | \n\n - 4 | \n
| \n Amortissements | \n\n - 23 | \n\n - 53 | \n\n \n | \n\n - 25 | \n\n - 15 | \n\n - 116 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-25 | \n\n 78 | \n\n 241 | \n\n - | \n\n 20 | \n\n 61 | \n\n 400 | \n
Les principales acquisitions de l\u2019exercice 2025 concernent du mat\u00e9riel de laboratoire.
Le montant des dotations aux amortissements de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025 est de 116 K\u20ac.
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 \u00e0 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
|---|---|
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 \u00e0 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
VIII.CONTRATS DE LOCATION
Principes comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 \u00e0 compter du 1er janvier 2019, la norme IFRS 16 \u00ab\u00a0Contrats de locations\u00a0\u00bb.
Le Groupe reconnait un contrat de location d\u00e8s lors qu\u2019il obtient la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 et qu\u2019il a un droit de contr\u00f4ler cet actif. Les contrats de location du Groupe porte uniquement sur des actifs immobiliers.
Les contrats de location sont comptabilis\u00e9s au bilan au commencement du contrat, pour la valeur actualis\u00e9e des paiements futurs. Cela se traduit par la constatation :
\u2022d\u2019un actif non courant \u00ab\u00a0Droits d\u2019utilisation relatifs aux contrats de location \u00bb et,
\u2022d\u2019une dette de location au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location correspondant \u00e0 des actifs de faible valeur unitaire ou d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 12 mois, sont comptabilis\u00e9s directement en charges.
\u00c0 la date de mise \u00e0 disposition du bien, le droit d\u2019utilisation \u00e9valu\u00e9 comprend : le montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les co\u00fbts directs initiaux, les co\u00fbts estim\u00e9s de remise en \u00e9tat de l\u2019actif ainsi que les paiements d\u2019avance faits au bailleur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur.
Le droit d\u2019utilisation est amorti sur la dur\u00e9e du contrat qui correspond en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 la dur\u00e9e ferme du contrat en tenant compte des p\u00e9riodes optionnelles qui sont raisonnablement certaines d\u2019\u00eatre exerc\u00e9es.
Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation sont comptabilis\u00e9es dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant.
Le taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 est le taux marginal d\u2019emprunt correspondant \u00e0 la duration du contrat, en l\u2019absence de taux implicite du contrat. Le taux d\u2019emprunt moyen marginal pond\u00e9r\u00e9 au 1er\u00a0janvier\u00a02025 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1,50 %.
Soldes et explications
Le droit d\u2019utilisation relatif \u00e0 l\u2019immobilier concerne les locaux du si\u00e8ge social \u00e0 Balma (31) et de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma situ\u00e9s \u00e0 La Gaude (06).
Les droits d\u2019utilisations relatifs aux contrats de location \u00e9voluent de la mani\u00e8re suivante entre le 1er\u00a0janvier et le 31 d\u00e9cembre 2025\u00a0:
| \n \n | \n\n Terrains et b\u00e2timent | \n\n Mat\u00e9riel de laboratoire | \n\n Autres \u00e9quipements | \n\n TOTAL | \n
|---|---|---|---|---|
| \n Montant NET au 01-01-2025 | \n\n 1\u202f543 | \n\n 141 | \n\n 22 | \n\n 1\u202f706 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 99 | \n\n 99 | \n
| \n Ren\u00e9gociation loyers | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Cessions | \n\n - 10 | \n\n - 31 | \n\n \n | \n\n - 41 | \n
| \n Amortissements | \n\n 301 | \n\n 27 | \n\n 35 | \n\n 363 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-25 | \n\n 1\u202f232 | \n\n 83 | \n\n 86 | \n\n 1\u202f401 | \n
XVIII.DETTES DE LOCATION
Les dettes de location se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n K \u20ac | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dette de location courante | \n\n 339 | \n\n 341 | \n
| \n Dette de location non courante | \n\n 1\u202f050 | \n\n 1\u202f303 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u202f389 | \n\n 1\u202f644 | \n
Principes comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 \u00e0 compter du 1er janvier 2019, la norme IFRS 16 \u00ab\u00a0Contrats de locations\u00a0\u00bb.
Le Groupe reconnait un contrat de location d\u00e8s lors qu\u2019il obtient la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 et qu\u2019il a un droit de contr\u00f4ler cet actif. Les contrats de location du Groupe porte uniquement sur des actifs immobiliers.
Les contrats de location sont comptabilis\u00e9s au bilan au commencement du contrat, pour la valeur actualis\u00e9e des paiements futurs. Cela se traduit par la constatation :
\u2022d\u2019un actif non courant \u00ab\u00a0Droits d\u2019utilisation relatifs aux contrats de location \u00bb et,
\u2022d\u2019une dette de location au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location correspondant \u00e0 des actifs de faible valeur unitaire ou d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 12 mois, sont comptabilis\u00e9s directement en charges.
\u00c0 la date de mise \u00e0 disposition du bien, le droit d\u2019utilisation \u00e9valu\u00e9 comprend : le montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les co\u00fbts directs initiaux, les co\u00fbts estim\u00e9s de remise en \u00e9tat de l\u2019actif ainsi que les paiements d\u2019avance faits au bailleur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur.
Le droit d\u2019utilisation est amorti sur la dur\u00e9e du contrat qui correspond en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 la dur\u00e9e ferme du contrat en tenant compte des p\u00e9riodes optionnelles qui sont raisonnablement certaines d\u2019\u00eatre exerc\u00e9es.
Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation sont comptabilis\u00e9es dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant.
Le taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 est le taux marginal d\u2019emprunt correspondant \u00e0 la duration du contrat, en l\u2019absence de taux implicite du contrat. Le taux d\u2019emprunt moyen marginal pond\u00e9r\u00e9 au 1er\u00a0janvier\u00a02025 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1,50 %.
IX.ACTIFS FINANCIERS
Principes comptables
Les actifs financiers comprennent principalement les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (Cf. Note XIII), les d\u00e9p\u00f4ts et le compte-courant li\u00e9 au contrat de liquidit\u00e9. Les d\u00e9p\u00f4ts et comptes courants sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
Soldes et explications
Le poste \"Autres actifs non courants\" est compos\u00e9 des titres et cr\u00e9ances sur titres non consolid\u00e9s, des d\u00e9p\u00f4ts de garantie relatifs aux contrats de locations ainsi que du contrat de liquidit\u00e9.
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n D\u00e9p\u00f4ts | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Titres et Cr\u00e9ances sur titres non consolid\u00e9s | \n\n 83 | \n\n 83 | \n
| \n Autres pr\u00eats | \n\n 50 | \n\n 50 | \n
| \n Contrat de Liquidit\u00e9 | \n\n 251 | \n\n 91 | \n
| \n TOTAL | \n\n 404 | \n\n 244 | \n
Les titres non consolid\u00e9s concernent les titres d\u00e9tenus par le Groupe sur la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Grasse (06). Le Groupe ne d\u00e9tenant qu\u2019une participation inf\u00e9rieure \u00e0 1%, et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le ni influence notable sur cette soci\u00e9t\u00e9, ces titres ne sont pas consolid\u00e9s.
Le Groupe poursuit son contrat de liquidit\u00e9 conclu apr\u00e8s l\u2019introduction en bourse. Le compte courant de ce contrat s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 251\u00a0K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2025. Les actions propres achet\u00e9es dans le cadre de ce contrat sont au nombre de 63 024 et sont valoris\u00e9es \u00e0 228\u00a0K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2025.
Conform\u00e9ment aux dispositions de la norme IAS 32, les actions propres d\u00e9tenues par le Groupe sont comptabilis\u00e9es en d\u00e9duction des capitaux propres pour leur co\u00fbt d\u2019acquisition.
Les mouvements portant sur ces actions (acquisitions, cessions ou annulations) sont comptabilis\u00e9s directement en capitaux propres et ne donnent lieu \u00e0 la comptabilisation d\u2019aucun gain ou perte dans le compte de r\u00e9sultat.
XI.CLIENTS ET ACTIFS SOUS CONTRAT
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Clients | \n\n 702 | \n\n 805 | \n
| \n Actifs sous contrat | \n\n 20 | \n\n 189 | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Valeur Brute | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
| \n Provisions | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2025, les cr\u00e9ances \u00e9chues pr\u00e9sentent un solde de 296 K\u20ac. Le management consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de risque de recouvrement de ces cr\u00e9ances.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances clients est nulle tant au 31 d\u00e9cembre 2024 qu\u2019au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025.
XV.DETTES FINANCI\u00c8RES
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Soldes et explications
Au 31 d\u00e9cembre 2025, les dettes ci-apr\u00e8s concernent des emprunts bancaires au niveau de la filiale IRIS Pharma et l'avance remboursable accord\u00e9e par Bpifrance.
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 685 | \n\n 1\u202f113 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u202f731 | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 2\u202f416 | \n\n 1\u202f113 | \n
Les dettes financi\u00e8res courantes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Part \u00e0 moins d'un an | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 453 | \n\n 502 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 453 | \n\n 502 | \n
Elles comprennent la part \u00e0 moins d\u2019un an des emprunts.
Les dettes financi\u00e8res non courantes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Part \u00e0 plus d'un an | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 232 | \n\n 611 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u202f731 | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u202f963 | \n\n 611 | \n
Elles comprennent la part \u00e0 plus d\u2019un an des emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit. Les autres dettes financi\u00e8res concernent l'avance remboursable BPI (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XVII).
Subvention et avance remboursable Bpifrance \u2013 Projet \u00ab\u00a0i-d\u00e9mo\u00a0\u00bb
En date du 20 f\u00e9vrier 2025, ABIONYX, laur\u00e9at de l'appel \u00e0 projets \u00ab i-D\u00e9mo \u00bb du plan France 2030, obtient 8,7 M\u20ac de soutien de l\u2019\u00c9tat pour combattre le sepsis.
Dans le cadre de ce projet, le Groupe recevra un financement de 8,7 M\u20ac se r\u00e9partissant de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
-76% sous forme d\u2019avance remboursable\u00a0;
-24% sous forme de subvention.
Modalit\u00e9s de versement
Le contrat sign\u00e9 pr\u00e9voit que ces sommes soient vers\u00e9es lors de r\u00e9alisation d\u2019\u00e9tapes cl\u00e9s qui se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n D\u00e9composition des versements | \n\n Subvention | \n\n Avance Remboursable | \n\n Total des versements | \n
|---|---|---|---|
| \n Avance \u2013 A la signature du contrat (03-2025) | \n\n 515 | \n\n 1\u202f659 | \n\n 2\u202f174 | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 1 \u2013 Premier semestre 2026 | \n\n 818 | \n\n 1\u202f870 | \n\n 2\u202f688 | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 2 \u2013 Premier semestre 2027 | \n\n 418 | \n\n 2\u202f112 | \n\n 2\u202f530 | \n
| \n Protocole d\u2019\u00e9tude finale de l'essai clinique et Plan d\u2019analyse statistique de l'essai clinique. | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 3 \u2013 Premier semestre 2028 | \n\n 309 | \n\n 995 | \n\n 1\u202f304 | \n
| \n Rapport final de l\u2019\u00e9tude clinique de phase 2b. | \n|||
| \n TOTAL DES VERSEMENTS | \n\n 2\u202f060 | \n\n 6\u202f637 | \n\n 8\u202f697 | \n
Modalit\u00e9s de remboursement
En cas de succ\u00e8s technique, ABIONYX remboursera les avances vers\u00e9es selon un \u00e9ch\u00e9ancier d\u00e9fini au contrat. Les remboursements sont dus \u00e0 compter du 31 mars 2031, jusqu\u2019au 31 d\u00e9cembre 2033.
En cas d\u2019\u00e9chec technico-\u00e9conomique, le contrat pr\u00e9voit que la soci\u00e9t\u00e9 devra en faire la demande de constat par \u00e9crit \u00e0 l\u2019attention de Bpifrance et joindre \u00e0 sa demande tout \u00e9l\u00e9ment justificatif qu\u2019il estimera utile de porter \u00e0 la connaissance de Bpifrance. S\u2019agissant d\u2019une demande de constat d\u2019\u00e9chec technico-\u00e9conomique, celle-ci devra parvenir \u00e0 Bpifrance au plus tard \u00e0 la date de fin de Programme.
Par \u00e9chec technico-\u00e9conomique, on entend l\u2019une des situations suivantes :
-la soci\u00e9t\u00e9 n\u2019a pas r\u00e9ussi \u00e0 surmonter des difficult\u00e9s techniques du Programme ;
-le prix de revient des produits et/ou services issus du Programme est prohibitif ;
-la soci\u00e9t\u00e9 n\u2019a pas pu r\u00e9soudre des probl\u00e8mes li\u00e9s au passage du prototype ou d\u2019une pr\u00e9s\u00e9rie \u00e0 une production en s\u00e9rie.
Par \u00e9chec commercial, on entend toute situation qui entra\u00eene soit :
-une absence totale d\u2019exploitation ;
-une d\u00e9gradation significative des conditions d\u2019exploitation pour quelque raison que ce soit, \u00e0 l\u2019exception de raisons techniques.
Il appartiendra \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de justifier, notamment, des moyens humains et techniques, financiers et commerciaux qu'elle a d\u00e9ploy\u00e9s pour r\u00e9aliser le Programme ; \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que les difficult\u00e9s financi\u00e8res de la soci\u00e9t\u00e9 ne permettent pas de justifier la demande.
Au vu de ces informations Bpifrance fera part \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de sa position sur sa demande. En outre, Bpifrance informera la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019impact \u00e9ventuel d\u2019un tel \u00e9chec, s\u2019il \u00e9tait av\u00e9r\u00e9, sur ses retours financiers.
Cet \u00e9chec pourra donner lieu le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e0 un avenant au Contrat.
Soldes et explications
Subvention et avance remboursable Bpifrance \u2013 Projet \u00ab\u00a0i-d\u00e9mo\u00a0\u00bb
Au cours de l'exercice 2025, ABIONYX a encaiss\u00e9 515 K\u20ac de subvention et 1 659 K\u20ac d\u2019avance remboursable.
Les subventions re\u00e7ues ne sont pas remboursables par le Groupe et sont comptabilis\u00e9es dans les \u00c9tats Financiers lorsque le Groupe a l'assurance raisonnable qu'elles rempliront les conditions attach\u00e9es \u00e0 ces subventions.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, la soci\u00e9t\u00e9 a encaiss\u00e9 l\u2019avance de 515 K\u20ac conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9sent\u00e9 ci-avant. Le solde d\u2019un montant de 1 545 K\u20ac sera vers\u00e9 sur la p\u00e9riode 2026-2028 selon l\u2019\u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9vu au contrat, sous condition des livrables attendus par Bpifrance \u00e0 chacune des \u00e9ch\u00e9ances.
Les subventions re\u00e7ues d'avance sont comptabilis\u00e9es en passif sur contrats, ces derniers \u00e9tant repris en r\u00e9sultat en fonction de l\u2019avancement du programme de recherche \u00e0 laquelle la subvention se rapporte.
En cons\u00e9quence, au 31 d\u00e9cembre 2025, un produit de 93 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en diminution des \u00ab\u00a0Frais de recherche et de\u00a0d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les versements des subventions sont pr\u00e9sent\u00e9s au sein des \u00ab\u00a0Flux\u00a0de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement\u00a0\u00bb dans l\u2019\u00c9tat des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
Les fonds re\u00e7us de Bpifrance sous la forme d'avances conditionn\u00e9es (avance remboursable) sont comptabilis\u00e9s en passifs financiers, le Groupe ayant l'obligation contractuelle de rembourser Bpifrance en fonction d'un \u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9vu au contrat.
Chaque avance est faite pour financer une phase de d\u00e9veloppement sp\u00e9cifique tel que d\u00e9taill\u00e9 ci-dessus.
Le taux d'int\u00e9r\u00eat effectif, utilis\u00e9 pour d\u00e9terminer le montant comptabilis\u00e9 chaque ann\u00e9e en charge financi\u00e8re, tient compte des flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s.
\u00c0 ce titre, ABIONYX a comptabilis\u00e9 une charge d'int\u00e9r\u00eat de 74 K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2025.
L\u2019avance remboursable a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e en tr\u00e9sorerie pour le montant encaiss\u00e9 en f\u00e9vrier 2025, soit 1 659 K\u20ac et la dette correspondante a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en \u00ab\u00a0Passifs non courants - Dettes \u00e0 long terme\u00a0\u00bb, dans la mesure o\u00f9 le remboursement ne doit pas intervenir avant 2031. Par ailleurs, dans la mesure o\u00f9 les prochains versements en subvention et avance remboursables sont conditionn\u00e9es \u00e0 l'atteinte d'objectifs qui ne sont pas raisonnablement certains \u00e0 date, le management n'a pas comptabilis\u00e9 les sommes restant \u00e0 percevoir.
Les versements des avances conditionn\u00e9es sont pr\u00e9sent\u00e9s au sein des \u00ab\u00a0Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement\u00a0\u00bb dans l\u2019\u00c9tat des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
i.Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Au 31 d\u00e9cembre 2025, l\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat concerne essentiellement les emprunts. Ces derniers sont souscrits \u00e0 taux fixe, ce qui r\u00e9duit donc le risque d\u2019exposition.
L\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u00e9coulant de ses actifs financiers est \u00e9galement n\u00e9gligeable, puisque ces actifs correspondent \u00e0 de la tr\u00e9sorerie courante.
ii.Risque de change
Les principaux risques li\u00e9s aux impacts de change en devises sont consid\u00e9r\u00e9s comme peu significatifs. En effet, le Groupe ne r\u00e8gle que quelques fournisseurs \u00e9trangers en devises (US Dollar).
Le Groupe n\u2019a pas pris, \u00e0 son stade de d\u00e9veloppement, de disposition de couverture afin de prot\u00e9ger son activit\u00e9 contre les fluctuations des taux de changes.
iii.Risque de liquidit\u00e9
Depuis sa cr\u00e9ation, le Groupe a financ\u00e9 sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d\u2019augmentations de capital successives, d\u2019obtention d\u2019aides publiques \u00e0 l\u2019innovation (Avances remboursables Bpifrance) et de remboursement de cr\u00e9ances de Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche, mais n\u2019a jamais eu recours \u00e0 des emprunts bancaires.
Suite \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019IRIS Pharma, des emprunts bancaires ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s au Groupe dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration.
N\u00e9anmoins, le Groupe n\u2019est pas expos\u00e9 \u00e0 un risque de liquidit\u00e9 r\u00e9sultant de la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de clauses de remboursement anticip\u00e9 d\u2019emprunts bancaires.
Le Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et il consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir. Le Groupe dispose au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025 de 3 521 K\u20ac de tr\u00e9sorerie, \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et autres actifs financiers (au\u00a031\u00a0d\u00e9cembre 2024\u00a0: 3 235\u00a0K\u20ac).
iv.Risque de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie d\u2019un actif financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles.
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est li\u00e9e \u00e0 ses cr\u00e9ances clients, et aux autres actifs financiers.
La politique du Groupe consiste \u00e0 g\u00e9rer ce risque en effectuant des transactions avec des tiers pr\u00e9sentant une bonne qualit\u00e9 de cr\u00e9dit.
XXXII.AUTRES NOTES
INSTRUMENTS FINANCIERS
ABIONYX n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument d\u00e9riv\u00e9.
| \n \n | \n\n Cat\u00e9gorie | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2024 | \n\n 31/12/2024 | \n
|---|---|---|---|---|---|
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n||
| \n \n | \n|||||
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent tr\u00e9sorerie | \n\n Actif financier \u00e0 la juste valeur | \n\n 3\u202f521 | \n\n 3\u202f521 | \n\n 3\u202f235 | \n\n 3\u202f235 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 20 | \n\n 20 | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Clients | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 722 | \n\n 722 | \n\n 994 | \n\n 994 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 969 | \n\n 969 | \n\n 1\u202f419 | \n\n 1\u202f419 | \n
| \n \n | \n|||||
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n Dettes financi\u00e8res | \n\n 2\u202f415 | \n\n 2\u202f415 | \n\n 1\u202f113 | \n\n 1\u202f113 | \n
| \n Avance remboursable BPI | \n\n 1\u202f659 | \n\n 1\u202f733 | \n\n \n | \n\n \n | \n|
| \n Dette de location | \n\n 1\u202f389 | \n\n 1\u202f389 | \n\n 1\u202f844 | \n\n 1\u202f844 | \n|
| \n Fournisseurs | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u202f522 | \n\n 1\u202f522 | \n\n 1\u202f629 | \n\n 1\u202f629 | \n
| \n Autres dettes | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 2\u202f774 | \n\n 2\u202f774 | \n\n 1\u202f233 | \n\n 1\u202f233 | \n
\u00c9VOLUTION DE L\u2019ENDETTEMENT FINANCIER NET
| \n \n | \n\n 01/01/2025 | \n\n Entr\u00e9e dans | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variation | \n\n 31/12/2025 | \n
|---|---|---|---|---|---|
| \n Dettes financi\u00e8res \u00c9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n - 1\u202f113 | \n\n \n | \n\n 431 | \n\n - 74 | \n\n - 756 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res - Avance remboursable BPI | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 1\u202f659 | \n\n \n | \n\n - 1\u202f659 | \n
| \n Dette de location | \n\n - 1\u202f644 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 256 | \n\n - 1\u202f388 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Tr\u00e9sorerie ou \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 3\u202f235 | \n\n \n | \n\n 286 | \n\n \n | \n\n 3\u202f521 | \n
| \n TOTAL | \n\n 478 | \n\n \n | \n\n - 942 | \n\n 182 | \n\n - 282 | \n
Principes comptables
Les actifs financiers comprennent principalement les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (Cf. Note XIII), les d\u00e9p\u00f4ts et le compte-courant li\u00e9 au contrat de liquidit\u00e9. Les d\u00e9p\u00f4ts et comptes courants sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Principes comptables
Les actifs financiers comprennent principalement les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (Cf. Note XIII), les d\u00e9p\u00f4ts et le compte-courant li\u00e9 au contrat de liquidit\u00e9. Les d\u00e9p\u00f4ts et comptes courants sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
X.STOCKS
Principes comptables
Les stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures, autres approvisionnements et les stocks de marchandises sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition suivant la m\u00e9thode du \"premier entr\u00e9 \u2013 premier sorti\" (FIFO). Le co\u00fbt d\u2019acquisition comprend le prix d'achat et les frais accessoires.
Une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur brute d\u00e9termin\u00e9e suivant les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es ci-dessus et le cours du jour o\u00f9 la valeur de r\u00e9alisation d\u00e9duction faite des frais proportionnels de vente, est effectu\u00e9e lorsque cette valeur brute est inf\u00e9rieure \u00e0 l'autre terme \u00e9nonc\u00e9.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Mati\u00e8res premi\u00e8res | \n\n 370 | \n\n 306 | \n
| \n Marchandises | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n En cours | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Produits finis | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 370 | \n\n 306 | \n
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Valeur Brute | \n\n 370 | \n\n 306 | \n
| \n Provisions | \n\n - 115 | \n\n - 95 | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 255 | \n\n 211 | \n
Les provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks ont \u00e9volu\u00e9 de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n\n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Dotation | \n\n Reprise | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n
|---|---|---|---|---|---|
| \n Provisions | \n\n - 95 | \n\n \n | \n\n - 115 | \n\n 95 | \n\n - 115 | \n
Principes comptables
Les stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures, autres approvisionnements et les stocks de marchandises sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition suivant la m\u00e9thode du \"premier entr\u00e9 \u2013 premier sorti\" (FIFO). Le co\u00fbt d\u2019acquisition comprend le prix d'achat et les frais accessoires.
Une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur brute d\u00e9termin\u00e9e suivant les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es ci-dessus et le cours du jour o\u00f9 la valeur de r\u00e9alisation d\u00e9duction faite des frais proportionnels de vente, est effectu\u00e9e lorsque cette valeur brute est inf\u00e9rieure \u00e0 l'autre terme \u00e9nonc\u00e9.
XI.CLIENTS ET ACTIFS SOUS CONTRAT
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Clients | \n\n 702 | \n\n 805 | \n
| \n Actifs sous contrat | \n\n 20 | \n\n 189 | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Valeur Brute | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
| \n Provisions | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2025, les cr\u00e9ances \u00e9chues pr\u00e9sentent un solde de 296 K\u20ac. Le management consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de risque de recouvrement de ces cr\u00e9ances.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances clients est nulle tant au 31 d\u00e9cembre 2024 qu\u2019au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025.
iv.Risque de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie d\u2019un actif financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles.
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est li\u00e9e \u00e0 ses cr\u00e9ances clients, et aux autres actifs financiers.
La politique du Groupe consiste \u00e0 g\u00e9rer ce risque en effectuant des transactions avec des tiers pr\u00e9sentant une bonne qualit\u00e9 de cr\u00e9dit.
XI.CLIENTS ET ACTIFS SOUS CONTRAT
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Clients | \n\n 702 | \n\n 805 | \n
| \n Actifs sous contrat | \n\n 20 | \n\n 189 | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Valeur Brute | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
| \n Provisions | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2025, les cr\u00e9ances \u00e9chues pr\u00e9sentent un solde de 296 K\u20ac. Le management consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de risque de recouvrement de ces cr\u00e9ances.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances clients est nulle tant au 31 d\u00e9cembre 2024 qu\u2019au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025.
XI.CLIENTS ET ACTIFS SOUS CONTRAT
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Clients | \n\n 702 | \n\n 805 | \n
| \n Actifs sous contrat | \n\n 20 | \n\n 189 | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Valeur Brute | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
| \n Provisions | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 722 | \n\n 994 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2025, les cr\u00e9ances \u00e9chues pr\u00e9sentent un solde de 296 K\u20ac. Le management consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de risque de recouvrement de ces cr\u00e9ances.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances clients est nulle tant au 31 d\u00e9cembre 2024 qu\u2019au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025.
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
XII.AUTRES ACTIFS COURANTS
Principes comptables
Ils sont compos\u00e9s des cr\u00e9ances d\u2019exploitations \u00e0 moins d\u2019un an.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Cr\u00e9ances fiscales | \n\n 166 | \n\n 216 | \n
| \n Cr\u00e9ances sociales | \n\n \n | \n\n 2 | \n
| \n Cr\u00e9dit imp\u00f4t recherche | \n\n 697 | \n\n 1\u202f082 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avances | \n\n 105 | \n\n 118 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 1 | \n\n 1 | \n
| \n TOTAL | \n\n 969 | \n\n 1\u202f419 | \n
Le Groupe b\u00e9n\u00e9ficie des dispositions du Code G\u00e9n\u00e9ral des Imp\u00f4ts relatives au Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR). Conform\u00e9ment aux principes d\u00e9crits dans la Note XVII, le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des \u00ab\u00a0Frais de Recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au cours de l\u2019ann\u00e9e \u00e0 laquelle se rattachent les d\u00e9penses \u00e9ligibles.
La cr\u00e9ance de cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche correspond aux montants dus au titre de l\u2019exercice 2025 pour ABIONYX et sa filiale IRIS Pharma. Les cr\u00e9ances dues au titre de l'exercice 2024 ont \u00e9t\u00e9 encaiss\u00e9es en juin et en septembre 2025. Les sommes dues au titre de l'exercice 2025 devraient \u00eatre per\u00e7ues courant 2026.
Les cr\u00e9ances fiscales sont relatives, principalement, \u00e0 un cr\u00e9dit de TVA ainsi qu\u2019au solde de TVA d\u00e9ductible.
Les charges constat\u00e9es d\u2019avances sont rattach\u00e9es \u00e0 l\u2019activit\u00e9 op\u00e9rationnelle.
Les autres cr\u00e9ances correspondent \u00e0 des acomptes fournisseurs.
XII.AUTRES ACTIFS COURANTS
Principes comptables
Ils sont compos\u00e9s des cr\u00e9ances d\u2019exploitations \u00e0 moins d\u2019un an.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Cr\u00e9ances fiscales | \n\n 166 | \n\n 216 | \n
| \n Cr\u00e9ances sociales | \n\n \n | \n\n 2 | \n
| \n Cr\u00e9dit imp\u00f4t recherche | \n\n 697 | \n\n 1\u202f082 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avances | \n\n 105 | \n\n 118 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 1 | \n\n 1 | \n
| \n TOTAL | \n\n 969 | \n\n 1\u202f419 | \n
Le Groupe b\u00e9n\u00e9ficie des dispositions du Code G\u00e9n\u00e9ral des Imp\u00f4ts relatives au Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR). Conform\u00e9ment aux principes d\u00e9crits dans la Note XVII, le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des \u00ab\u00a0Frais de Recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au cours de l\u2019ann\u00e9e \u00e0 laquelle se rattachent les d\u00e9penses \u00e9ligibles.
La cr\u00e9ance de cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche correspond aux montants dus au titre de l\u2019exercice 2025 pour ABIONYX et sa filiale IRIS Pharma. Les cr\u00e9ances dues au titre de l'exercice 2024 ont \u00e9t\u00e9 encaiss\u00e9es en juin et en septembre 2025. Les sommes dues au titre de l'exercice 2025 devraient \u00eatre per\u00e7ues courant 2026.
Les cr\u00e9ances fiscales sont relatives, principalement, \u00e0 un cr\u00e9dit de TVA ainsi qu\u2019au solde de TVA d\u00e9ductible.
Les charges constat\u00e9es d\u2019avances sont rattach\u00e9es \u00e0 l\u2019activit\u00e9 op\u00e9rationnelle.
Les autres cr\u00e9ances correspondent \u00e0 des acomptes fournisseurs.
XIII.TR\u00c9SORERIE ET \u00c9QUIVALENTS DE TR\u00c9SORERIE
Principes comptables
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent\u00a0:
\u2022les fonds de caisse et les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 vue\u00a0;
\u2022les placements \u00e0 court terme (moins de 3 mois)\u00a0: Comptes \u00e0 terme \u00e0 taux progressif, D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, Comptes r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s.
Les d\u00e9couverts bancaires remboursables \u00e0 vue font partie int\u00e9grante de la gestion de tr\u00e9sorerie du Groupe sont une composante de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pour les besoins du tableau des flux de tr\u00e9sorerie.
Les placements de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme, pr\u00e9sentant une forte liquidit\u00e9, et facilement convertibles en un montant de tr\u00e9sorerie connu et soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur sont consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Ces placements sont comptabilis\u00e9s en juste valeur en contrepartie du r\u00e9sultat financier.
Soldes et explications
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pr\u00e9sents dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie et dans le bilan comportent :
\u2022La tr\u00e9sorerie
\u2022Les placements \u00e0 court terme (Comptes \u00e0 terme \u00e0 taux progressif, D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, Comptes r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s).
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Tr\u00e9sorerie | \n\n 3\u202f521 | \n\n 3\u202f235 | \n
| \n Placements \u00e0 court terme | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 3\u202f521 | \n\n 3\u202f235 | \n
Le montant de la tr\u00e9sorerie en US Dollar ressort \u00e0 242\u00a0K\u20ac au
31 d\u00e9cembre 2025.
\u00c9VOLUTION DE L\u2019ENDETTEMENT FINANCIER NET
| \n \n | \n\n 01/01/2025 | \n\n Entr\u00e9e dans | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variation | \n\n 31/12/2025 | \n
|---|---|---|---|---|---|
| \n Dettes financi\u00e8res \u00c9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n - 1\u202f113 | \n\n \n | \n\n 431 | \n\n - 74 | \n\n - 756 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res - Avance remboursable BPI | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 1\u202f659 | \n\n \n | \n\n - 1\u202f659 | \n
| \n Dette de location | \n\n - 1\u202f644 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 256 | \n\n - 1\u202f388 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Tr\u00e9sorerie ou \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 3\u202f235 | \n\n \n | \n\n 286 | \n\n \n | \n\n 3\u202f521 | \n
| \n TOTAL | \n\n 478 | \n\n \n | \n\n - 942 | \n\n 182 | \n\n - 282 | \n
Principes comptables
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent\u00a0:
\u2022les fonds de caisse et les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 vue\u00a0;
\u2022les placements \u00e0 court terme (moins de 3 mois)\u00a0: Comptes \u00e0 terme \u00e0 taux progressif, D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, Comptes r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s.
Les d\u00e9couverts bancaires remboursables \u00e0 vue font partie int\u00e9grante de la gestion de tr\u00e9sorerie du Groupe sont une composante de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pour les besoins du tableau des flux de tr\u00e9sorerie.
Les placements de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme, pr\u00e9sentant une forte liquidit\u00e9, et facilement convertibles en un montant de tr\u00e9sorerie connu et soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur sont consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Ces placements sont comptabilis\u00e9s en juste valeur en contrepartie du r\u00e9sultat financier.
XIV.CAPITAL ET FRAIS D\u2019AUGMENTATION DE CAPITAL
Principes comptables
Les frais d\u2019\u00e9mission attach\u00e9s aux augmentations de capital sont comptabilis\u00e9s en d\u00e9duction de la prime d\u2019\u00e9mission, nets d\u2019imp\u00f4ts.
Ces frais sont repr\u00e9sentatifs des co\u00fbts externes directement attribuables \u00e0 l\u2019op\u00e9ration, notamment les honoraires des conseils et les formalit\u00e9s l\u00e9gales.
Soldes et explications
Le capital social a \u00e9volu\u00e9 de la mani\u00e8re suivante entre le 1er\u00a0janvier\u00a02024 et le 31 d\u00e9cembre 2025\u00a0:
| \n Date | \n\n Nombre d\u2019actions | \n\n Valeur nominale de l\u2019action | \n\n Augment\u00b0 de capital en \u20ac | \n\n Prime d\u2019\u00e9mission en \u20ac | \n\n Nominal Cumul\u00e9 | \n|
|---|---|---|---|---|---|---|
| \n En \u20ac | \n\n Nombre d\u2019actions | \n|||||
| \n 1er janvier 2024 | \n\n 32\u202f459\u202f012 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 12\u202f570\u202f765 | \n\n 1\u202f622\u202f950 | \n\n 32\u202f459\u202f012 | \n
| \n Apurement du compte report \u00e0 nouveau en contrepartie des primes d'\u00e9missions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 7\u202f200\u202f000 | \n\n 1\u202f622\u202f950 | \n\n 32\u202f459\u202f012 | \n
| \n Augmentation de capital du 1er juillet 2024 | \n\n 2\u202f472\u202f000 | \n\n 0,05 | \n\n 123\u202f600 | \n\n 3\u202f233\u202f982 | \n\n 1\u202f746\u202f550 | \n\n 34\u202f931\u202f012 | \n
| \n Cl\u00f4ture 31 d\u00e9cembre 2024 | \n\n 34\u202f931\u202f012 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 8\u202f604\u202f747 | \n\n 1\u202f746\u202f550 | \n\n 34\u202f931\u202f012 | \n
| \n Apurement du compte report \u00e0 nouveau en contrepartie des primes d'\u00e9missions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 3\u202f955\u202f447 | \n\n 1\u202f746\u202f550 | \n\n 34\u202f931\u202f012 | \n
| \n Augmentation de capital du 17 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 580\u202f643 | \n\n 0,05 | \n\n 29\u202f032 | \n\n 1\u202f642\u202f468 | \n\n 1\u202f775\u202f582 | \n\n 35\u202f511\u202f655 | \n
| \n Cl\u00f4ture 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 35\u202f511\u202f655 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 6\u202f291\u202f768 | \n\n 1\u202f775\u202f582 | \n\n 35\u202f511\u202f655 | \n
Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale du 26 juin 2025
Dans le cadre des r\u00e9solutions adopt\u00e9es par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 d\u2019apurer le compte report \u00e0 nouveau en contrepartie des primes d\u2019\u00e9missions pour un montant de 3 955 K\u20ac.
Augmentation de capital du 17 d\u00e9cembre 2025
En date du 17 d\u00e9cembre 2025, la soci\u00e9t\u00e9 a constat\u00e9, la souscription int\u00e9grale de 580 643 actions nouvelles au prix de 3,10 euros par action (soit une d\u00e9cote de 10% par rapport au cours de cl\u00f4ture de la s\u00e9ance du 16 d\u00e9cembre 2025).
Cette \u00e9mission a repr\u00e9sent\u00e9 environ 1,66 % du capital au jour de la d\u00e9cision d\u2019\u00c9mission.
Cette op\u00e9ration s\u2019est inscrite dans le cadre d\u2019une augmentation de capital avec suppression du droit pr\u00e9f\u00e9rentiel de souscription au profit de personnes appartenant \u00e0 des cat\u00e9gories d\u00e9termin\u00e9es, d\u00e9cid\u00e9e par le Conseil d\u2019Administration le 16 d\u00e9cembre 2025, agissant sur la base de la d\u00e9l\u00e9gation consentie par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale du 26 juin 2025 au terme de sa quatorzi\u00e8me r\u00e9solution \u00e0 caract\u00e8re extraordinaire.
Le montant global de l\u2019augmentation de capital s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 1\u00a0799\u00a0993\u00a0euros (dont 29 032 euros de montant nominal et une prime d\u2019\u00e9mission d\u2019un montant de 1 770 961 euros avant imputation des frais li\u00e9s \u00e0 l'augmentation de capital). Les actions nouvelles portent jouissance courante, sont assimil\u00e9es aux actions anciennes et jouissent des m\u00eames droits. Elles sont soumises \u00e0 toutes les dispositions statutaires et sont admises aux n\u00e9gociations sur Euronext sur la m\u00eame ligne de cotation que les actions existantes.
Principes comptables
Les frais d\u2019\u00e9mission attach\u00e9s aux augmentations de capital sont comptabilis\u00e9s en d\u00e9duction de la prime d\u2019\u00e9mission, nets d\u2019imp\u00f4ts.
Ces frais sont repr\u00e9sentatifs des co\u00fbts externes directement attribuables \u00e0 l\u2019op\u00e9ration, notamment les honoraires des conseils et les formalit\u00e9s l\u00e9gales.
Soldes et explications
Le capital social a \u00e9volu\u00e9 de la mani\u00e8re suivante entre le 1er\u00a0janvier\u00a02024 et le 31 d\u00e9cembre 2025\u00a0:
| \n Date | \n\n Nombre d\u2019actions | \n\n Valeur nominale de l\u2019action | \n\n Augment\u00b0 de capital en \u20ac | \n\n Prime d\u2019\u00e9mission en \u20ac | \n\n Nominal Cumul\u00e9 | \n|
|---|---|---|---|---|---|---|
| \n En \u20ac | \n\n Nombre d\u2019actions | \n|||||
| \n 1er janvier 2024 | \n\n 32\u202f459\u202f012 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 12\u202f570\u202f765 | \n\n 1\u202f622\u202f950 | \n\n 32\u202f459\u202f012 | \n
| \n Apurement du compte report \u00e0 nouveau en contrepartie des primes d'\u00e9missions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 7\u202f200\u202f000 | \n\n 1\u202f622\u202f950 | \n\n 32\u202f459\u202f012 | \n
| \n Augmentation de capital du 1er juillet 2024 | \n\n 2\u202f472\u202f000 | \n\n 0,05 | \n\n 123\u202f600 | \n\n 3\u202f233\u202f982 | \n\n 1\u202f746\u202f550 | \n\n 34\u202f931\u202f012 | \n
| \n Cl\u00f4ture 31 d\u00e9cembre 2024 | \n\n 34\u202f931\u202f012 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 8\u202f604\u202f747 | \n\n 1\u202f746\u202f550 | \n\n 34\u202f931\u202f012 | \n
| \n Apurement du compte report \u00e0 nouveau en contrepartie des primes d'\u00e9missions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 3\u202f955\u202f447 | \n\n 1\u202f746\u202f550 | \n\n 34\u202f931\u202f012 | \n
| \n Augmentation de capital du 17 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 580\u202f643 | \n\n 0,05 | \n\n 29\u202f032 | \n\n 1\u202f642\u202f468 | \n\n 1\u202f775\u202f582 | \n\n 35\u202f511\u202f655 | \n
| \n Cl\u00f4ture 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 35\u202f511\u202f655 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 6\u202f291\u202f768 | \n\n 1\u202f775\u202f582 | \n\n 35\u202f511\u202f655 | \n
Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale du 26 juin 2025
Dans le cadre des r\u00e9solutions adopt\u00e9es par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 d\u2019apurer le compte report \u00e0 nouveau en contrepartie des primes d\u2019\u00e9missions pour un montant de 3 955 K\u20ac.
Augmentation de capital du 17 d\u00e9cembre 2025
En date du 17 d\u00e9cembre 2025, la soci\u00e9t\u00e9 a constat\u00e9, la souscription int\u00e9grale de 580 643 actions nouvelles au prix de 3,10 euros par action (soit une d\u00e9cote de 10% par rapport au cours de cl\u00f4ture de la s\u00e9ance du 16 d\u00e9cembre 2025).
Cette \u00e9mission a repr\u00e9sent\u00e9 environ 1,66 % du capital au jour de la d\u00e9cision d\u2019\u00c9mission.
Cette op\u00e9ration s\u2019est inscrite dans le cadre d\u2019une augmentation de capital avec suppression du droit pr\u00e9f\u00e9rentiel de souscription au profit de personnes appartenant \u00e0 des cat\u00e9gories d\u00e9termin\u00e9es, d\u00e9cid\u00e9e par le Conseil d\u2019Administration le 16 d\u00e9cembre 2025, agissant sur la base de la d\u00e9l\u00e9gation consentie par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale du 26 juin 2025 au terme de sa quatorzi\u00e8me r\u00e9solution \u00e0 caract\u00e8re extraordinaire.
Le montant global de l\u2019augmentation de capital s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 1\u00a0799\u00a0993\u00a0euros (dont 29 032 euros de montant nominal et une prime d\u2019\u00e9mission d\u2019un montant de 1 770 961 euros avant imputation des frais li\u00e9s \u00e0 l'augmentation de capital). Les actions nouvelles portent jouissance courante, sont assimil\u00e9es aux actions anciennes et jouissent des m\u00eames droits. Elles sont soumises \u00e0 toutes les dispositions statutaires et sont admises aux n\u00e9gociations sur Euronext sur la m\u00eame ligne de cotation que les actions existantes.
Principes comptables
Les frais d\u2019\u00e9mission attach\u00e9s aux augmentations de capital sont comptabilis\u00e9s en d\u00e9duction de la prime d\u2019\u00e9mission, nets d\u2019imp\u00f4ts.
Ces frais sont repr\u00e9sentatifs des co\u00fbts externes directement attribuables \u00e0 l\u2019op\u00e9ration, notamment les honoraires des conseils et les formalit\u00e9s l\u00e9gales.
XV.DETTES FINANCI\u00c8RES
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Soldes et explications
Au 31 d\u00e9cembre 2025, les dettes ci-apr\u00e8s concernent des emprunts bancaires au niveau de la filiale IRIS Pharma et l'avance remboursable accord\u00e9e par Bpifrance.
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 685 | \n\n 1\u202f113 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u202f731 | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 2\u202f416 | \n\n 1\u202f113 | \n
Les dettes financi\u00e8res courantes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Part \u00e0 moins d'un an | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 453 | \n\n 502 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 453 | \n\n 502 | \n
Elles comprennent la part \u00e0 moins d\u2019un an des emprunts.
Les dettes financi\u00e8res non courantes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Part \u00e0 plus d'un an | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 232 | \n\n 611 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u202f731 | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u202f963 | \n\n 611 | \n
Elles comprennent la part \u00e0 plus d\u2019un an des emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit. Les autres dettes financi\u00e8res concernent l'avance remboursable BPI (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XVII).
Subvention et avance remboursable Bpifrance \u2013 Projet \u00ab\u00a0i-d\u00e9mo\u00a0\u00bb
En date du 20 f\u00e9vrier 2025, ABIONYX, laur\u00e9at de l'appel \u00e0 projets \u00ab i-D\u00e9mo \u00bb du plan France 2030, obtient 8,7 M\u20ac de soutien de l\u2019\u00c9tat pour combattre le sepsis.
Dans le cadre de ce projet, le Groupe recevra un financement de 8,7 M\u20ac se r\u00e9partissant de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
-76% sous forme d\u2019avance remboursable\u00a0;
-24% sous forme de subvention.
Modalit\u00e9s de versement
Le contrat sign\u00e9 pr\u00e9voit que ces sommes soient vers\u00e9es lors de r\u00e9alisation d\u2019\u00e9tapes cl\u00e9s qui se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n D\u00e9composition des versements | \n\n Subvention | \n\n Avance Remboursable | \n\n Total des versements | \n
|---|---|---|---|
| \n Avance \u2013 A la signature du contrat (03-2025) | \n\n 515 | \n\n 1\u202f659 | \n\n 2\u202f174 | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 1 \u2013 Premier semestre 2026 | \n\n 818 | \n\n 1\u202f870 | \n\n 2\u202f688 | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 2 \u2013 Premier semestre 2027 | \n\n 418 | \n\n 2\u202f112 | \n\n 2\u202f530 | \n
| \n Protocole d\u2019\u00e9tude finale de l'essai clinique et Plan d\u2019analyse statistique de l'essai clinique. | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 3 \u2013 Premier semestre 2028 | \n\n 309 | \n\n 995 | \n\n 1\u202f304 | \n
| \n Rapport final de l\u2019\u00e9tude clinique de phase 2b. | \n|||
| \n TOTAL DES VERSEMENTS | \n\n 2\u202f060 | \n\n 6\u202f637 | \n\n 8\u202f697 | \n
Modalit\u00e9s de remboursement
En cas de succ\u00e8s technique, ABIONYX remboursera les avances vers\u00e9es selon un \u00e9ch\u00e9ancier d\u00e9fini au contrat. Les remboursements sont dus \u00e0 compter du 31 mars 2031, jusqu\u2019au 31 d\u00e9cembre 2033.
En cas d\u2019\u00e9chec technico-\u00e9conomique, le contrat pr\u00e9voit que la soci\u00e9t\u00e9 devra en faire la demande de constat par \u00e9crit \u00e0 l\u2019attention de Bpifrance et joindre \u00e0 sa demande tout \u00e9l\u00e9ment justificatif qu\u2019il estimera utile de porter \u00e0 la connaissance de Bpifrance. S\u2019agissant d\u2019une demande de constat d\u2019\u00e9chec technico-\u00e9conomique, celle-ci devra parvenir \u00e0 Bpifrance au plus tard \u00e0 la date de fin de Programme.
Par \u00e9chec technico-\u00e9conomique, on entend l\u2019une des situations suivantes :
-la soci\u00e9t\u00e9 n\u2019a pas r\u00e9ussi \u00e0 surmonter des difficult\u00e9s techniques du Programme ;
-le prix de revient des produits et/ou services issus du Programme est prohibitif ;
-la soci\u00e9t\u00e9 n\u2019a pas pu r\u00e9soudre des probl\u00e8mes li\u00e9s au passage du prototype ou d\u2019une pr\u00e9s\u00e9rie \u00e0 une production en s\u00e9rie.
Par \u00e9chec commercial, on entend toute situation qui entra\u00eene soit :
-une absence totale d\u2019exploitation ;
-une d\u00e9gradation significative des conditions d\u2019exploitation pour quelque raison que ce soit, \u00e0 l\u2019exception de raisons techniques.
Il appartiendra \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de justifier, notamment, des moyens humains et techniques, financiers et commerciaux qu'elle a d\u00e9ploy\u00e9s pour r\u00e9aliser le Programme ; \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que les difficult\u00e9s financi\u00e8res de la soci\u00e9t\u00e9 ne permettent pas de justifier la demande.
Au vu de ces informations Bpifrance fera part \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de sa position sur sa demande. En outre, Bpifrance informera la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019impact \u00e9ventuel d\u2019un tel \u00e9chec, s\u2019il \u00e9tait av\u00e9r\u00e9, sur ses retours financiers.
Cet \u00e9chec pourra donner lieu le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e0 un avenant au Contrat.
Soldes et explications
Subvention et avance remboursable Bpifrance \u2013 Projet \u00ab\u00a0i-d\u00e9mo\u00a0\u00bb
Au cours de l'exercice 2025, ABIONYX a encaiss\u00e9 515 K\u20ac de subvention et 1 659 K\u20ac d\u2019avance remboursable.
Les subventions re\u00e7ues ne sont pas remboursables par le Groupe et sont comptabilis\u00e9es dans les \u00c9tats Financiers lorsque le Groupe a l'assurance raisonnable qu'elles rempliront les conditions attach\u00e9es \u00e0 ces subventions.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, la soci\u00e9t\u00e9 a encaiss\u00e9 l\u2019avance de 515 K\u20ac conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9sent\u00e9 ci-avant. Le solde d\u2019un montant de 1 545 K\u20ac sera vers\u00e9 sur la p\u00e9riode 2026-2028 selon l\u2019\u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9vu au contrat, sous condition des livrables attendus par Bpifrance \u00e0 chacune des \u00e9ch\u00e9ances.
Les subventions re\u00e7ues d'avance sont comptabilis\u00e9es en passif sur contrats, ces derniers \u00e9tant repris en r\u00e9sultat en fonction de l\u2019avancement du programme de recherche \u00e0 laquelle la subvention se rapporte.
En cons\u00e9quence, au 31 d\u00e9cembre 2025, un produit de 93 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en diminution des \u00ab\u00a0Frais de recherche et de\u00a0d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les versements des subventions sont pr\u00e9sent\u00e9s au sein des \u00ab\u00a0Flux\u00a0de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement\u00a0\u00bb dans l\u2019\u00c9tat des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
Les fonds re\u00e7us de Bpifrance sous la forme d'avances conditionn\u00e9es (avance remboursable) sont comptabilis\u00e9s en passifs financiers, le Groupe ayant l'obligation contractuelle de rembourser Bpifrance en fonction d'un \u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9vu au contrat.
Chaque avance est faite pour financer une phase de d\u00e9veloppement sp\u00e9cifique tel que d\u00e9taill\u00e9 ci-dessus.
Le taux d'int\u00e9r\u00eat effectif, utilis\u00e9 pour d\u00e9terminer le montant comptabilis\u00e9 chaque ann\u00e9e en charge financi\u00e8re, tient compte des flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s.
\u00c0 ce titre, ABIONYX a comptabilis\u00e9 une charge d'int\u00e9r\u00eat de 74 K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2025.
L\u2019avance remboursable a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e en tr\u00e9sorerie pour le montant encaiss\u00e9 en f\u00e9vrier 2025, soit 1 659 K\u20ac et la dette correspondante a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en \u00ab\u00a0Passifs non courants - Dettes \u00e0 long terme\u00a0\u00bb, dans la mesure o\u00f9 le remboursement ne doit pas intervenir avant 2031. Par ailleurs, dans la mesure o\u00f9 les prochains versements en subvention et avance remboursables sont conditionn\u00e9es \u00e0 l'atteinte d'objectifs qui ne sont pas raisonnablement certains \u00e0 date, le management n'a pas comptabilis\u00e9 les sommes restant \u00e0 percevoir.
Les versements des avances conditionn\u00e9es sont pr\u00e9sent\u00e9s au sein des \u00ab\u00a0Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement\u00a0\u00bb dans l\u2019\u00c9tat des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
\u00c9VOLUTION DE L\u2019ENDETTEMENT FINANCIER NET
| \n \n | \n\n 01/01/2025 | \n\n Entr\u00e9e dans | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variation | \n\n 31/12/2025 | \n
|---|---|---|---|---|---|
| \n Dettes financi\u00e8res \u00c9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n - 1\u202f113 | \n\n \n | \n\n 431 | \n\n - 74 | \n\n - 756 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res - Avance remboursable BPI | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - 1\u202f659 | \n\n \n | \n\n - 1\u202f659 | \n
| \n Dette de location | \n\n - 1\u202f644 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 256 | \n\n - 1\u202f388 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n - | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n - | \n
| \n Tr\u00e9sorerie ou \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 3\u202f235 | \n\n \n | \n\n 286 | \n\n \n | \n\n 3\u202f521 | \n
| \n TOTAL | \n\n 478 | \n\n \n | \n\n - 942 | \n\n 182 | \n\n - 282 | \n
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
XXXII.AUTRES NOTES
INSTRUMENTS FINANCIERS
ABIONYX n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument d\u00e9riv\u00e9.
| \n \n | \n\n Cat\u00e9gorie | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2024 | \n\n 31/12/2024 | \n
|---|---|---|---|---|---|
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n||
| \n \n | \n|||||
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent tr\u00e9sorerie | \n\n Actif financier \u00e0 la juste valeur | \n\n 3\u202f521 | \n\n 3\u202f521 | \n\n 3\u202f235 | \n\n 3\u202f235 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 20 | \n\n 20 | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Clients | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 722 | \n\n 722 | \n\n 994 | \n\n 994 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 969 | \n\n 969 | \n\n 1\u202f419 | \n\n 1\u202f419 | \n
| \n \n | \n|||||
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n Dettes financi\u00e8res | \n\n 2\u202f415 | \n\n 2\u202f415 | \n\n 1\u202f113 | \n\n 1\u202f113 | \n
| \n Avance remboursable BPI | \n\n 1\u202f659 | \n\n 1\u202f733 | \n\n \n | \n\n \n | \n|
| \n Dette de location | \n\n 1\u202f389 | \n\n 1\u202f389 | \n\n 1\u202f844 | \n\n 1\u202f844 | \n|
| \n Fournisseurs | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u202f522 | \n\n 1\u202f522 | \n\n 1\u202f629 | \n\n 1\u202f629 | \n
| \n Autres dettes | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 2\u202f774 | \n\n 2\u202f774 | \n\n 1\u202f233 | \n\n 1\u202f233 | \n
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
XXXII.AUTRES NOTES
INSTRUMENTS FINANCIERS
ABIONYX n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument d\u00e9riv\u00e9.
| \n \n | \n\n Cat\u00e9gorie | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2024 | \n\n 31/12/2024 | \n
|---|---|---|---|---|---|
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n||
| \n \n | \n|||||
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent tr\u00e9sorerie | \n\n Actif financier \u00e0 la juste valeur | \n\n 3\u202f521 | \n\n 3\u202f521 | \n\n 3\u202f235 | \n\n 3\u202f235 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 20 | \n\n 20 | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Clients | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 722 | \n\n 722 | \n\n 994 | \n\n 994 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 969 | \n\n 969 | \n\n 1\u202f419 | \n\n 1\u202f419 | \n
| \n \n | \n|||||
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n Dettes financi\u00e8res | \n\n 2\u202f415 | \n\n 2\u202f415 | \n\n 1\u202f113 | \n\n 1\u202f113 | \n
| \n Avance remboursable BPI | \n\n 1\u202f659 | \n\n 1\u202f733 | \n\n \n | \n\n \n | \n|
| \n Dette de location | \n\n 1\u202f389 | \n\n 1\u202f389 | \n\n 1\u202f844 | \n\n 1\u202f844 | \n|
| \n Fournisseurs | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u202f522 | \n\n 1\u202f522 | \n\n 1\u202f629 | \n\n 1\u202f629 | \n
| \n Autres dettes | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 2\u202f774 | \n\n 2\u202f774 | \n\n 1\u202f233 | \n\n 1\u202f233 | \n
XVI.PROVISIONS
Principes comptables
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 37 \u00ab\u00a0Provisions, passifs \u00e9ventuels et actifs \u00e9ventuels\u00a0\u00bb, le Groupe constate une provision \u00e0 la cl\u00f4ture pour chaque \u00e9v\u00e8nement qui remplit l\u2019ensemble des conditions suivantes\u00a0:
\u2022Existence d\u2019une obligation juridique ou implicite r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ant\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 qu\u2019une sortie de ressources au b\u00e9n\u00e9fice de tiers sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Valorisation estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
L\u2019estimation de la valorisation des provisions est revue lors de chaque cl\u00f4ture. Les provisions sont maintenues tant que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas en mesure de statuer clairement et avec certitude sur leur d\u00e9nouement.
Sauf cas particulier d\u00fbment justifi\u00e9, les provisions sont pr\u00e9sent\u00e9es au bilan dans le passif non courant.
Les provisions sont actualis\u00e9es si n\u00e9cessaire.
Soldes et explications
Au 31 d\u00e9cembre 2025, le Groupe a comptabilis\u00e9 une provision de 76 K\u20ac correspondant \u00e0 l\u2019\u00e9valuation du risque fiscal r\u00e9alis\u00e9e par le management. Cette provision a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e en passif courant.
OBLIGATIONS CONTRACTUELLES \u2013 PASSIF \u00c9VENTUEL ET R\u00c9MUN\u00c9RATION CONDITIONNELLE
N\u00e9ant
XVI.PROVISIONS
Principes comptables
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 37 \u00ab\u00a0Provisions, passifs \u00e9ventuels et actifs \u00e9ventuels\u00a0\u00bb, le Groupe constate une provision \u00e0 la cl\u00f4ture pour chaque \u00e9v\u00e8nement qui remplit l\u2019ensemble des conditions suivantes\u00a0:
\u2022Existence d\u2019une obligation juridique ou implicite r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ant\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 qu\u2019une sortie de ressources au b\u00e9n\u00e9fice de tiers sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Valorisation estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
L\u2019estimation de la valorisation des provisions est revue lors de chaque cl\u00f4ture. Les provisions sont maintenues tant que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas en mesure de statuer clairement et avec certitude sur leur d\u00e9nouement.
Sauf cas particulier d\u00fbment justifi\u00e9, les provisions sont pr\u00e9sent\u00e9es au bilan dans le passif non courant.
Les provisions sont actualis\u00e9es si n\u00e9cessaire.
Soldes et explications
Au 31 d\u00e9cembre 2025, le Groupe a comptabilis\u00e9 une provision de 76 K\u20ac correspondant \u00e0 l\u2019\u00e9valuation du risque fiscal r\u00e9alis\u00e9e par le management. Cette provision a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e en passif courant.
XXI.AVANTAGES ACCORDES AUX SALARIES
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et \u00c9tats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
Soldes et explications
Engagements de retraite
Le Groupe comptabilise les engagements de d\u00e9part en retraite en conformit\u00e9 avec la norme IAS 19. Cet engagement ne concerne que les salari\u00e9s de ses filiales fran\u00e7aises.
Les hypoth\u00e8ses de calcul retenues sont les suivantes :
| \n Hypoth\u00e8ses | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Taux actualisation | \n\n 3,60% | \n\n 3,35% | \n
| \n Table de mortalit\u00e9 | \n\n INSEE 2024 | \n\n INSEE 2021 | \n
| \n Age de d\u00e9part en retraite | \n\n 65 ans | \n\n 65 ans | \n
| \n Taux de charges sociales | \n\n 35% - 40% | \n\n 35% - 40% | \n
| \n Taux d\u2019augmentation des salaires | \n\n 1% | \n\n 1% | \n
| \n Taux de rotation du personnel | \n\n 5% | \n\n 5% | \n
Le taux d\u2019actualisation est calcul\u00e9 en r\u00e9f\u00e9rence au taux de march\u00e9 au 31 d\u00e9cembre 2025 fond\u00e9 sur les taux de rendement moyen des obligations d\u2019entreprises de premi\u00e8re cat\u00e9gorie, notamment l\u2019indice IBOXX Corporates AA.
L\u2019engagement est constat\u00e9 au bilan en passif non courant\u00a0: provision non courante, pour le montant de l\u2019engagement total.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, un montant de 427 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 provisionn\u00e9. L\u2019\u00e9cart actuariel ressort \u00e0 16\u00a0K\u20ac au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025. Il n\u2019y a pas eu d\u2019indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite vers\u00e9e au cours de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025.
OBLIGATIONS CONTRACTUELLES \u2013 PASSIF \u00c9VENTUEL ET R\u00c9MUN\u00c9RATION CONDITIONNELLE
N\u00e9ant
Principes comptables
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 37 \u00ab\u00a0Provisions, passifs \u00e9ventuels et actifs \u00e9ventuels\u00a0\u00bb, le Groupe constate une provision \u00e0 la cl\u00f4ture pour chaque \u00e9v\u00e8nement qui remplit l\u2019ensemble des conditions suivantes\u00a0:
\u2022Existence d\u2019une obligation juridique ou implicite r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ant\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 qu\u2019une sortie de ressources au b\u00e9n\u00e9fice de tiers sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Valorisation estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
L\u2019estimation de la valorisation des provisions est revue lors de chaque cl\u00f4ture. Les provisions sont maintenues tant que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas en mesure de statuer clairement et avec certitude sur leur d\u00e9nouement.
Sauf cas particulier d\u00fbment justifi\u00e9, les provisions sont pr\u00e9sent\u00e9es au bilan dans le passif non courant.
Les provisions sont actualis\u00e9es si n\u00e9cessaire.
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et \u00c9tats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
XVII.SUBVENTIONS ET AIDES GOUVERNEMENTALES
Principes comptables
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche
Des Cr\u00e9dits d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR) sont accord\u00e9s aux entreprises par l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais afin de les inciter \u00e0 r\u00e9aliser des recherches d\u2019ordre technique et scientifique.
Le CIR correspond \u00e0 une quote-part de frais de recherche et de d\u00e9veloppement engag\u00e9s par le Groupe.
Le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des frais de recherche et d\u00e9veloppement.
Subvention et avance remboursable Bpifrance \u2013 Projet \u00ab\u00a0i-d\u00e9mo\u00a0\u00bb
En date du 20 f\u00e9vrier 2025, ABIONYX, laur\u00e9at de l'appel \u00e0 projets \u00ab i-D\u00e9mo \u00bb du plan France 2030, obtient 8,7 M\u20ac de soutien de l\u2019\u00c9tat pour combattre le sepsis.
Dans le cadre de ce projet, le Groupe recevra un financement de 8,7 M\u20ac se r\u00e9partissant de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
-76% sous forme d\u2019avance remboursable\u00a0;
-24% sous forme de subvention.
Modalit\u00e9s de versement
Le contrat sign\u00e9 pr\u00e9voit que ces sommes soient vers\u00e9es lors de r\u00e9alisation d\u2019\u00e9tapes cl\u00e9s qui se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n D\u00e9composition des versements | \n\n Subvention | \n\n Avance Remboursable | \n\n Total des versements | \n
|---|---|---|---|
| \n Avance \u2013 A la signature du contrat (03-2025) | \n\n 515 | \n\n 1\u202f659 | \n\n 2\u202f174 | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 1 \u2013 Premier semestre 2026 | \n\n 818 | \n\n 1\u202f870 | \n\n 2\u202f688 | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 2 \u2013 Premier semestre 2027 | \n\n 418 | \n\n 2\u202f112 | \n\n 2\u202f530 | \n
| \n Protocole d\u2019\u00e9tude finale de l'essai clinique et Plan d\u2019analyse statistique de l'essai clinique. | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Versement \u00e0 l\u2019\u00c9tape Cl\u00e9 3 \u2013 Premier semestre 2028 | \n\n 309 | \n\n 995 | \n\n 1\u202f304 | \n
| \n Rapport final de l\u2019\u00e9tude clinique de phase 2b. | \n|||
| \n TOTAL DES VERSEMENTS | \n\n 2\u202f060 | \n\n 6\u202f637 | \n\n 8\u202f697 | \n
Modalit\u00e9s de remboursement
En cas de succ\u00e8s technique, ABIONYX remboursera les avances vers\u00e9es selon un \u00e9ch\u00e9ancier d\u00e9fini au contrat. Les remboursements sont dus \u00e0 compter du 31 mars 2031, jusqu\u2019au 31 d\u00e9cembre 2033.
En cas d\u2019\u00e9chec technico-\u00e9conomique, le contrat pr\u00e9voit que la soci\u00e9t\u00e9 devra en faire la demande de constat par \u00e9crit \u00e0 l\u2019attention de Bpifrance et joindre \u00e0 sa demande tout \u00e9l\u00e9ment justificatif qu\u2019il estimera utile de porter \u00e0 la connaissance de Bpifrance. S\u2019agissant d\u2019une demande de constat d\u2019\u00e9chec technico-\u00e9conomique, celle-ci devra parvenir \u00e0 Bpifrance au plus tard \u00e0 la date de fin de Programme.
Par \u00e9chec technico-\u00e9conomique, on entend l\u2019une des situations suivantes :
-la soci\u00e9t\u00e9 n\u2019a pas r\u00e9ussi \u00e0 surmonter des difficult\u00e9s techniques du Programme ;
-le prix de revient des produits et/ou services issus du Programme est prohibitif ;
-la soci\u00e9t\u00e9 n\u2019a pas pu r\u00e9soudre des probl\u00e8mes li\u00e9s au passage du prototype ou d\u2019une pr\u00e9s\u00e9rie \u00e0 une production en s\u00e9rie.
Par \u00e9chec commercial, on entend toute situation qui entra\u00eene soit :
-une absence totale d\u2019exploitation ;
-une d\u00e9gradation significative des conditions d\u2019exploitation pour quelque raison que ce soit, \u00e0 l\u2019exception de raisons techniques.
Il appartiendra \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de justifier, notamment, des moyens humains et techniques, financiers et commerciaux qu'elle a d\u00e9ploy\u00e9s pour r\u00e9aliser le Programme ; \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que les difficult\u00e9s financi\u00e8res de la soci\u00e9t\u00e9 ne permettent pas de justifier la demande.
Au vu de ces informations Bpifrance fera part \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de sa position sur sa demande. En outre, Bpifrance informera la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019impact \u00e9ventuel d\u2019un tel \u00e9chec, s\u2019il \u00e9tait av\u00e9r\u00e9, sur ses retours financiers.
Cet \u00e9chec pourra donner lieu le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e0 un avenant au Contrat.
Soldes et explications
Subvention et avance remboursable Bpifrance \u2013 Projet \u00ab\u00a0i-d\u00e9mo\u00a0\u00bb
Au cours de l'exercice 2025, ABIONYX a encaiss\u00e9 515 K\u20ac de subvention et 1 659 K\u20ac d\u2019avance remboursable.
Les subventions re\u00e7ues ne sont pas remboursables par le Groupe et sont comptabilis\u00e9es dans les \u00c9tats Financiers lorsque le Groupe a l'assurance raisonnable qu'elles rempliront les conditions attach\u00e9es \u00e0 ces subventions.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, la soci\u00e9t\u00e9 a encaiss\u00e9 l\u2019avance de 515 K\u20ac conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9sent\u00e9 ci-avant. Le solde d\u2019un montant de 1 545 K\u20ac sera vers\u00e9 sur la p\u00e9riode 2026-2028 selon l\u2019\u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9vu au contrat, sous condition des livrables attendus par Bpifrance \u00e0 chacune des \u00e9ch\u00e9ances.
Les subventions re\u00e7ues d'avance sont comptabilis\u00e9es en passif sur contrats, ces derniers \u00e9tant repris en r\u00e9sultat en fonction de l\u2019avancement du programme de recherche \u00e0 laquelle la subvention se rapporte.
En cons\u00e9quence, au 31 d\u00e9cembre 2025, un produit de 93 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en diminution des \u00ab\u00a0Frais de recherche et de\u00a0d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb.
Les versements des subventions sont pr\u00e9sent\u00e9s au sein des \u00ab\u00a0Flux\u00a0de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement\u00a0\u00bb dans l\u2019\u00c9tat des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
Les fonds re\u00e7us de Bpifrance sous la forme d'avances conditionn\u00e9es (avance remboursable) sont comptabilis\u00e9s en passifs financiers, le Groupe ayant l'obligation contractuelle de rembourser Bpifrance en fonction d'un \u00e9ch\u00e9ancier pr\u00e9vu au contrat.
Chaque avance est faite pour financer une phase de d\u00e9veloppement sp\u00e9cifique tel que d\u00e9taill\u00e9 ci-dessus.
Le taux d'int\u00e9r\u00eat effectif, utilis\u00e9 pour d\u00e9terminer le montant comptabilis\u00e9 chaque ann\u00e9e en charge financi\u00e8re, tient compte des flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s.
\u00c0 ce titre, ABIONYX a comptabilis\u00e9 une charge d'int\u00e9r\u00eat de 74 K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2025.
L\u2019avance remboursable a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e en tr\u00e9sorerie pour le montant encaiss\u00e9 en f\u00e9vrier 2025, soit 1 659 K\u20ac et la dette correspondante a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en \u00ab\u00a0Passifs non courants - Dettes \u00e0 long terme\u00a0\u00bb, dans la mesure o\u00f9 le remboursement ne doit pas intervenir avant 2031. Par ailleurs, dans la mesure o\u00f9 les prochains versements en subvention et avance remboursables sont conditionn\u00e9es \u00e0 l'atteinte d'objectifs qui ne sont pas raisonnablement certains \u00e0 date, le management n'a pas comptabilis\u00e9 les sommes restant \u00e0 percevoir.
Les versements des avances conditionn\u00e9es sont pr\u00e9sent\u00e9s au sein des \u00ab\u00a0Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement\u00a0\u00bb dans l\u2019\u00c9tat des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche
Le cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche est rembours\u00e9 par l\u2019administration fiscale fran\u00e7aise au cours de l\u2019exercice suivant. Il est pr\u00e9sent\u00e9 au bilan dans les autres actifs courants (cf. Note XII). Il ressort \u00e0\u00a0:
| \n K \u20ac | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n CIR | \n\n 697 | \n\n 1\u202f086 | \n
Principes comptables
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche
Des Cr\u00e9dits d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR) sont accord\u00e9s aux entreprises par l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais afin de les inciter \u00e0 r\u00e9aliser des recherches d\u2019ordre technique et scientifique.
Le CIR correspond \u00e0 une quote-part de frais de recherche et de d\u00e9veloppement engag\u00e9s par le Groupe.
Le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des frais de recherche et d\u00e9veloppement.
XIX.DETTES FOURNISSEURS
Principes comptables
Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Fournisseurs | \n\n 1\u202f521 | \n\n 1\u202f629 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u202f521 | \n\n 1\u202f629 | \n
Les dettes fournisseurs concernent des fournisseurs de prestations de services. Les dettes fournisseurs ne sont pas actualis\u00e9es, car elles sont toutes \u00e0 moins d\u2019un an.
Principes comptables
Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
XX.AUTRES DETTES COURANTES ET PASSIF SOUS CONTRAT
Principes comptables
Les autres cr\u00e9diteurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Un passif sous contrat correspond au paiement d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u du client, exc\u00e9dant le montant reconnu en revenus.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dettes sociales | \n\n 2\u202f081 | \n\n 752 | \n
| \n Dettes fiscales | \n\n 142 | \n\n 177 | \n
| \n Avances et acomptes | \n\n \n | \n\n 10 | \n
| \n Autres dettes | \n\n 4 | \n\n 4 | \n
| \n Passif sous contrat | \n\n 547 | \n\n 290 | \n
| \n TOTAL | \n\n 2\u202f774 | \n\n 1\u202f233 | \n
Les dettes sociales sont essentiellement compos\u00e9es de dettes vis-\u00e0-vis des salari\u00e9s et de dettes vis-\u00e0-vis des organismes sociaux.
Ces dettes incluent une provision, d'un montant de 1 188 K\u20ac, relative aux charges patronales sur actions gratuites en cours d'acquisition au 31 d\u00e9cembre 2025. Cette provision a fortement augment\u00e9 du fait de la progression du cours de bourse en 2025 (3,785 \u20ac \u00e0 la cl\u00f4ture 2025 contre 1,19 \u20ac au 31 d\u00e9cembre 2024) et du rel\u00e8vement du taux de cette cotisation qui est pass\u00e9 de 20% \u00e0 30%.
Les dettes fiscales sont compos\u00e9es de la TVA.
Les passifs sous contrat se rapportent d'une part \u00e0 la quote-part de subvention Bpifrance encaiss\u00e9e, pour laquelle les d\u00e9penses n'ont pas encore \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es, pour un montant de 421 K\u20ac (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XVII ci-dessus) et d'autre part, au chiffre d\u2019affaires comptabilis\u00e9 \u00e0 l\u2019avancement dans le cadre de l\u2019activit\u00e9 d\u2019IRIS Pharma (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XXIII).
XX.AUTRES DETTES COURANTES ET PASSIF SOUS CONTRAT
Principes comptables
Les autres cr\u00e9diteurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Un passif sous contrat correspond au paiement d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u du client, exc\u00e9dant le montant reconnu en revenus.
Soldes et explications
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Dettes sociales | \n\n 2\u202f081 | \n\n 752 | \n
| \n Dettes fiscales | \n\n 142 | \n\n 177 | \n
| \n Avances et acomptes | \n\n \n | \n\n 10 | \n
| \n Autres dettes | \n\n 4 | \n\n 4 | \n
| \n Passif sous contrat | \n\n 547 | \n\n 290 | \n
| \n TOTAL | \n\n 2\u202f774 | \n\n 1\u202f233 | \n
Les dettes sociales sont essentiellement compos\u00e9es de dettes vis-\u00e0-vis des salari\u00e9s et de dettes vis-\u00e0-vis des organismes sociaux.
Ces dettes incluent une provision, d'un montant de 1 188 K\u20ac, relative aux charges patronales sur actions gratuites en cours d'acquisition au 31 d\u00e9cembre 2025. Cette provision a fortement augment\u00e9 du fait de la progression du cours de bourse en 2025 (3,785 \u20ac \u00e0 la cl\u00f4ture 2025 contre 1,19 \u20ac au 31 d\u00e9cembre 2024) et du rel\u00e8vement du taux de cette cotisation qui est pass\u00e9 de 20% \u00e0 30%.
Les dettes fiscales sont compos\u00e9es de la TVA.
Les passifs sous contrat se rapportent d'une part \u00e0 la quote-part de subvention Bpifrance encaiss\u00e9e, pour laquelle les d\u00e9penses n'ont pas encore \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es, pour un montant de 421 K\u20ac (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XVII ci-dessus) et d'autre part, au chiffre d\u2019affaires comptabilis\u00e9 \u00e0 l\u2019avancement dans le cadre de l\u2019activit\u00e9 d\u2019IRIS Pharma (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XXIII).
XXI.AVANTAGES ACCORDES AUX SALARIES
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et \u00c9tats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
Soldes et explications
Engagements de retraite
Le Groupe comptabilise les engagements de d\u00e9part en retraite en conformit\u00e9 avec la norme IAS 19. Cet engagement ne concerne que les salari\u00e9s de ses filiales fran\u00e7aises.
Les hypoth\u00e8ses de calcul retenues sont les suivantes :
| \n Hypoth\u00e8ses | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Taux actualisation | \n\n 3,60% | \n\n 3,35% | \n
| \n Table de mortalit\u00e9 | \n\n INSEE 2024 | \n\n INSEE 2021 | \n
| \n Age de d\u00e9part en retraite | \n\n 65 ans | \n\n 65 ans | \n
| \n Taux de charges sociales | \n\n 35% - 40% | \n\n 35% - 40% | \n
| \n Taux d\u2019augmentation des salaires | \n\n 1% | \n\n 1% | \n
| \n Taux de rotation du personnel | \n\n 5% | \n\n 5% | \n
Le taux d\u2019actualisation est calcul\u00e9 en r\u00e9f\u00e9rence au taux de march\u00e9 au 31 d\u00e9cembre 2025 fond\u00e9 sur les taux de rendement moyen des obligations d\u2019entreprises de premi\u00e8re cat\u00e9gorie, notamment l\u2019indice IBOXX Corporates AA.
L\u2019engagement est constat\u00e9 au bilan en passif non courant\u00a0: provision non courante, pour le montant de l\u2019engagement total.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, un montant de 427 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 provisionn\u00e9. L\u2019\u00e9cart actuariel ressort \u00e0 16\u00a0K\u20ac au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025. Il n\u2019y a pas eu d\u2019indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite vers\u00e9e au cours de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025.
EFFECTIFS ET R\u00c9MUN\u00c9RATION
i.Effectif
L\u2019effectif du Groupe peut \u00eatre d\u00e9taill\u00e9 de la mani\u00e8re suivante :
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Chimie \u2013 Biologie | \n\n 0,5 | \n\n 0,5 | \n
| \n Production | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Pr\u00e9-clinique | \n\n 36,0 | \n\n 35,0 | \n
| \n Clinique | \n\n 1,5 | \n\n 4,5 | \n
| \n Administratif | \n\n 11,0 | \n\n 11,0 | \n
| \n TOTAL | \n\n 49,0 | \n\n 51,0 | \n
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n France | \n\n 48,0 | \n\n 50,0 | \n
| \n USA | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n
| \n TOTAL | \n\n 49,0 | \n\n 51,0 | \n
ii.R\u00e9mun\u00e9rations
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 5\u202f805 | \n\n 4\u202f311 | \n
| \n TOTAL | \n\n 5\u202f805 | \n\n 4\u202f311 | \n
Ces montants incluent l\u2019impact de la charge relative aux AGA de performance et aux options comptabilis\u00e9es en conformit\u00e9 avec IFRS 2 pour un montant de\u00a0792\u00a0K\u20ac.
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et \u00c9tats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
XXII.PAIEMENTS FONDES SUR DES ACTIONS
Principes comptables
BSA \u2013 BSPCE - Stock-options
Plans ant\u00e9rieurs au 31 d\u00e9cembre 2023
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ces plans sont les suivantes :
-B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et Dirigeants sociaux de la soci\u00e9t\u00e9, membres du Conseil d\u2019administration et membres du Comit\u00e9 scientifique\u00a0;
-P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
-Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
-Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sur une p\u00e9riode de quatre (4) ans, avec un seuil d\u2019acquisition d\u2019un an.
Plan du 1er janvier 2024
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ce plan sont les suivantes :
-Nature\u00a0: Options de souscription d\u2019actions\u00a0;
-B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s de la filiale am\u00e9ricaine ;
-P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
-Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
-Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence du salari\u00e9 \u00e0 ces dates : 12,5% des options au bout de 3 mois soit le 1er avril 2024\u00a0puis 4,17% des options tous les mois, soit jusqu\u2019au 1er janvier 2026.
AGA de performance
Il existe plusieurs plans d\u2019AGA de performance en cours au 31 d\u00e9cembre 2025.
Plan B du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B n\u2019interviendra qu\u2019\u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb) :
\u2022Expiration d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an \u00e0 compter de ce jour (minimum l\u00e9gal), soit le 18 novembre 2022\u00a0;
\u2022Date de r\u00e9alisation de la condition de performance.
et sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s.
Ainsi, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions B interviendra dans les conditions suivantes :
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 150 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 200 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022\u00a0Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 250 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es ci-dessus.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
En cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, la condition de performance susvis\u00e9e sera r\u00e9put\u00e9e int\u00e9gralement satisfaite.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les actions attribu\u00e9es gratuitement seront soumises \u00e0 une p\u00e9riode de conservation fix\u00e9e \u00e0 un an \u00e0 compter de leur date d\u2019attribution d\u00e9finitive, sauf exceptions.
\u00c0 l\u2019issue de cette p\u00e9riode de conservation, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement pourront \u00eatre librement c\u00e9d\u00e9es par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires, sous certaines r\u00e9serves. Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. \u00c0\u00a0compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Ce plan B \u00e9tant bas\u00e9 sur des conditions de march\u00e9, telles que d\u00e9taill\u00e9es ci-dessus, le Groupe a eu recours \u00e0 un actuaire pour \u00e9valuer la charge conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2. Les hypoth\u00e8ses retenues dans le cadre de cette \u00e9valuation en date du 31 d\u00e9cembre 2024 sont les suivantes\u00a0:
\u2022Taux sans risque pour une maturit\u00e9 1 an\u00a0: 0%
\u2022Cours de l\u2019action \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation\u00a0: 1,19 \u20ac
\u2022Taux annuel de turnover\u00a0: 0%
\u2022D\u00e9cote au titre de l\u2019incessibilit\u00e9 des AGA\u00a0: 0%
\u2022Taux de contribution patronales\u00a0: 20%.
Plan A du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A interviendra de la fa\u00e7on suivante, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s :
\u00b7 A concurrence de 20% de l\u2019attribution \u00e0 l\u2019expiration d\u2019une p\u00e9riode de deux ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2026
\u00b7 A concurrence du solde de l\u2019attribution \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes :
(i)expiration d\u2019une p\u00e9riode de 2 ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2026
(ii)date de r\u00e9alisation des conditions de performance d\u00e9crites ci-dessous\u00a0:
Ainsi, l\u2019attribution d\u00e9finitive de 80% d\u2019Actions A, soumises \u00e0 conditions de performances, interviendra dans les conditions suivantes :
-5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date du d\u00e9p\u00f4t du dossier de soumission aupr\u00e8s de l\u2019Agence pour l\u2019Innovation de la Sant\u00e9 (AIS) ;
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date des r\u00e9ponses aux questions scientifiques pos\u00e9es \u00e0 l'EMA en mati\u00e8re de LCAT, et en particulier sur le nombre de lots de validation en vue de l'obtention d'une autorisation de mise sur le march\u00e9.
-12,5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date de la signature du financement non dilutif dans le cadre du projet AIS/iDemo
-12,5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date de la signature d\u2019un financement (y compris dilutif) dont le montant permet le lancement de la phase 2B sepsis (ce financement pouvant intervenir en une ou plusieurs fois).
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date d\u2019acceptation par les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires du lancement de l\u2019\u00e9tude 2B sepsis avec au moins 50 patients recrut\u00e9s d'ici \u00e0 la fin du T1 2026. Si le financement de l\u2019\u00e9tude 2b sepsis \u00e9tait d\u00e9cal\u00e9, la date limite de recrutement des patients serait d\u00e9cal\u00e9e \u00e0 une date de 15 mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture du financement de l\u2019\u00e9tude 2b sepsis.
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii) date d\u2019acceptation (\u00ab\u00a0release du lot GMP\u00a0\u00bb) du lot r\u00e9glementaire pour pouvoir lancer l\u2019\u00e9tude 2B sepsis aux \u00c9tats-Unis.
-20% des Actions A seront attribu\u00e9s d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0
(i)le 26 juillet 2026,
(ii)Date de la notification de la revue du d\u00e9p\u00f4t du dossier d\u2019autorisation de mise sur le march\u00e9 dans la maladie rare LCAT.
La\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0est d\u00e9finie comme suit\u00a0:
-Pour les attributions d\u2019Actions A sans condition de performance, elle correspond \u00e0 une p\u00e9riode de deux ans \u00e0 compter de ce jour, soit jusqu\u2019au 26 juillet 2026,
-Pour les attributions d\u2019Actions A soumises conditions de performance, elle correspond \u00e0 une p\u00e9riode d\u2019au moins deux ans \u00e0 compter de ce jour, arrivant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes, soit le 26 juillet 2026 soit la date de r\u00e9alisation des conditions de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute, le cas \u00e9ch\u00e9ant, aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions A conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions A \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de performance, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, sous r\u00e9serve du respect des \u00e9ventuelles conditions de performance, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
-En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
-En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive de 80% des Actions A est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es au paragraphe a.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions A attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions A gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions A seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante. Elles\u00a0auront ainsi droit \u00e0 la totalit\u00e9 des dividendes dont le d\u00e9tachement du coupon interviendra post\u00e9rieurement \u00e0 leur attribution d\u00e9finitive.
Plan B du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s d\u00e9nomm\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS PHARMA ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (\u00ab\u00a0la P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb), sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s :
(i)expiration d\u2019une p\u00e9riode de 3 ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2027
(ii)date de r\u00e9alisation des conditions de performance d\u00e9crites ci-dessous\u00a0:
-40% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 une progression cumul\u00e9e sur 3 exercices clos de 25% du chiffre d\u2019affaires des ventes hors d\u00e9veloppement de nouvelle activit\u00e9 en comparaison du Chiffre d\u2019affaires de ventes au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 ;
-30% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 le d\u00e9veloppement d'une nouvelle activit\u00e9 telle que l'analytique ou autre g\u00e9n\u00e9rant un chiffre d'affaires annuel d'au moins 500 K\u20ac et au plus tard au 31 d\u00e9cembre 2026\u00a0;
-30% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 un R\u00e9sultat retrait\u00e9 positif (c'est-\u00e0-dire en excluant le CIR) au cours d\u2019un exercice minimum et au plus tard au cours de l\u2019exercice clos au
31\u00a0d\u00e9cembre 2026.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, sous r\u00e9serve du respect des \u00e9ventuelles conditions de performance, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es au paragraphe a.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Elles auront ainsi droit \u00e0 la totalit\u00e9 des dividendes dont le d\u00e9tachement du coupon interviendra post\u00e9rieurement \u00e0 leur attribution d\u00e9finitive.
PLan C du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS PHARMA.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra, sous r\u00e9serve du respect de la condition de pr\u00e9sence pr\u00e9vue ci-apr\u00e8s, \u00e0 l\u2019issue d\u2019une p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019une dur\u00e9e de trois ans, \u00e0 savoir le 26 juillet 2027 (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb).
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C, est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence.
\u00c0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, \u00e0 savoir le 26 juillet 2027, le conseil proc\u00e8dera \u00e0 la constatation de la r\u00e9alisation de la condition de pr\u00e9sence.
Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le\u00a026\u00a0juillet\u00a02025, il aura droit \u00e0 1/3 des Actions C initialement attribu\u00e9es (1 000 Actions C)\u00a0; Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le 26 juillet 2026, il aura droit \u00e0 2/3 des Actions C initialement attribu\u00e9es (2 000 Actions C)\u00a0; Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le 26 juillet 2027, il aura droit \u00e0 la totalit\u00e9 des Actions C initialement attribu\u00e9es (3 000 Actions C),
et ce sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire \u00e0 la condition de pr\u00e9sence, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
\u00a0\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
\u00a0Les Actions C gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. \u00c0 cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
Soldes et explications
AGA de performance, Stock-options, BSPCE et BSA accord\u00e9es
| \n \n | \n\n Nombre d'options | \n\n Cours moyen d'exercice | \n\n Nombre d'options | \n\n Cours moyen d'exercice | \n
|---|---|---|---|---|
| \n \n | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2024 | \n\n 31/12/2024 | \n
| \n Montant d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 3\u202f356\u202f990 | \n\n 1,54 | \n\n 1\u202f291\u202f695 | \n\n 0,00 | \n
| \n Options accord\u00e9es | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 2\u202f407\u202f240 | \n\n 1,23 / 1,238 | \n
| \n Options exerc\u00e9es | \n\n 3\u202f000 | \n\n 1,24 | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Options expir\u00e9es et caduques | \n\n 11\u202f500 | \n\n 1,24 | \n\n 341\u202f945 | \n\n 1,48 / 2,80 | \n
| \n TOTAL | \n\n 3\u202f342\u202f490 | \n\n 1,55 | \n\n 3\u202f356\u202f990 | \n\n 1,54 | \n
a)D\u00e9tail des plans accord\u00e9s
Le tableau ci-apr\u00e8s fournit le r\u00e9sultat des \u00e9valuations unitaires des options attribu\u00e9es et en rappelle les hypoth\u00e8ses.
| \n Type de | \n\n Date | \n\n Nombre | \n\n Nombre | \n\n Nombre | \n\n Nombre d'instruments | \n\n Prix | \n
|---|---|---|---|---|---|---|
| \n BSCPE | \n\n 2006 | \n\n 76\u202f500 | \n\n 33\u202f250 | \n\n 43\u202f250 | \n\n \n | \n\n 5,45 | \n
| \n Options | \n\n 2006 | \n\n 222\u202f500 | \n\n 142\u202f412 | \n\n 80\u202f088 | \n\n \n | \n\n 4,22 / 7,32 | \n
| \n BSA | \n\n 2006 | \n\n 15\u202f000 | \n\n 15\u202f000 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,32 | \n
| \n BSCPE | \n\n 2007 | \n\n 64\u202f376 | \n\n 64\u202f376 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,32 | \n
| \n Options | \n\n 2007 | \n\n 250\u202f626 | \n\n 250\u202f626 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,32 | \n
| \n BSA | \n\n 2007 | \n\n 48\u202f250 | \n\n 48\u202f250 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,32 | \n
| \n BSCPE | \n\n 2008 | \n\n 236\u202f475 | \n\n 236\u202f475 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,69 | \n
| \n Options | \n\n 2008 | \n\n 68\u202f950 | \n\n 68\u202f950 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,69 | \n
| \n BSA | \n\n 2008 | \n\n 10\u202f000 | \n\n 10\u202f000 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,69 | \n
| \n BSCPE | \n\n 2009 | \n\n 163\u202f800 | \n\n 162\u202f775 | \n\n 1\u202f025 | \n\n \n | \n\n 7,66 | \n
| \n Options | \n\n 2009 | \n\n 131\u202f300 | \n\n 130\u202f300 | \n\n 1\u202f000 | \n\n \n | \n\n 7,66 | \n
| \n BSA | \n\n 2009 | \n\n 10\u202f000 | \n\n 10\u202f000 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,66 | \n
| \n Options | \n\n 2010 | \n\n 85\u202f500 | \n\n 85\u202f500 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,77 / 8,74 | \n
| \n BSA | \n\n 2010 | \n\n 43\u202f250 | \n\n 43\u202f250 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,77 / 8,74 | \n
| \n BSCPE | \n\n 2010 | \n\n 83\u202f000 | \n\n 83\u202f000 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 7,77 | \n
| \n BSCPE | \n\n 2011 | \n\n 303\u202f000 | \n\n 246\u202f865 | \n\n 56\u202f135 | \n\n \n | \n\n 8,74 / 9,31 | \n
| \n Options | \n\n 2011 | \n\n 112\u202f500 | \n\n 112\u202f500 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 8,74 / 9,31 | \n
| \n BSA | \n\n 2011 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 8,74 | \n
| \n BSCPE | \n\n 2012 | \n\n 191\u202f381 | \n\n 191\u202f381 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 9,31 | \n
| \n BSA | \n\n 2012 | \n\n 77\u202f667 | \n\n 77\u202f667 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 9,31 | \n
| \n Options | \n\n 2012 | \n\n 41\u202f100 | \n\n 41\u202f100 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 9,31 | \n
| \n BSCPE | \n\n 2013 | \n\n 443\u202f714 | \n\n 443\u202f714 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 9,49 | \n
| \n Options | \n\n 2013 | \n\n 166\u202f286 | \n\n 166\u202f286 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 9,49 | \n
| \n BSA | \n\n 2013 | \n\n 74\u202f000 | \n\n 74\u202f000 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 9,49 | \n
| \n AGA | \n\n 2015 | \n\n 365\u202f000 | \n\n \n | \n\n 365\u202f000 | \n\n \n | \n\n 12,16 | \n
| \n AGA | \n\n 2016 | \n\n 200\u202f000 | \n\n 160\u202f000 | \n\n 40\u202f000 | \n\n \n | \n\n 11,70 | \n
| \n AGA | \n\n 2016 | \n\n 5\u202f000 | \n\n \n | \n\n 5\u202f000 | \n\n \n | \n\n 8,40 | \n
| \n BSA | \n\n 2016 | \n\n 133\u202f000 | \n\n 33\u202f250 | \n\n \n | \n\n 99\u202f750 | \n\n 9,36 | \n
| \n Options | \n\n 2016 | \n\n 134\u202f417 | \n\n 134\u202f417 | \n\n \n | \n\n 0 | \n\n 9,36 | \n
| \n BSA | \n\n 2018 | \n\n 40\u202f000 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 40\u202f000 | \n\n 1,70 | \n
| \n AGA | \n\n 2019 | \n\n 713\u202f277 | \n\n \n | \n\n 713\u202f277 | \n\n \n | \n\n 0,37 | \n
| \n AGA | \n\n 2021 | \n\n 87\u202f608 | \n\n \n | \n\n 87\u202f608 | \n\n \n | \n\n 0,88 | \n
| \n AGA - A | \n\n 2021 | \n\n 437\u202f500 | \n\n \n | \n\n 437\u202f500 | \n\n \n | \n\n 1,48 | \n
| \n AGA - B | \n\n 2021 | \n\n 832\u202f500 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 832\u202f500 | \n\n 1,48 | \n
| \n AGA - C | \n\n 2021 | \n\n 319\u202f445 | \n\n 319\u202f445 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 2,80 | \n
| \n Options | \n\n 2024 | \n\n 243\u202f000 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 243\u202f000 | \n\n 1,23 | \n
| \n AGA - A | \n\n 2024 | \n\n 1\u202f947\u202f240 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1\u202f947\u202f240 | \n\n 1,238 | \n
| \n AGA - B | \n\n 2024 | \n\n 70\u202f000 | \n\n 10\u202f000 | \n\n \n | \n\n 60\u202f000 | \n\n 1,238 | \n
| \n AGA - C | \n\n 2024 | \n\n 147\u202f000 | \n\n 24\u202f000 | \n\n 3\u202f000 | \n\n 120\u202f000 | \n\n 1,238 | \n
| \n TOTAL | \n\n 8\u202f594\u202f162 | \n\n 3\u202f418\u202f789 | \n\n 1\u202f832\u202f883 | \n\n 3\u202f342\u202f490 | \n\n \n | \n
b)Situation au 31 d\u00e9cembre 2025
Options exerc\u00e9es
Au cours de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025, 3 000 options ont \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9es.
Options accord\u00e9es
Au cours de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2025, aucune option n'a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9.
Impact sur le compte de r\u00e9sultat
Au 31 d\u00e9cembre 2025, la Soci\u00e9t\u00e9 a constat\u00e9 une charge de 792 K\u20ac. Cette charge a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour 41 K\u20ac en co\u00fbt de production, pour 188 K\u20ac en frais de recherche et de d\u00e9veloppement et pour 563 K\u20ac en frais administratifs.
Cette charge se r\u00e9partit de la mani\u00e8re suivante :
\u2022Plan B du 17 novembre 2021 : 140 K\u20ac
\u2022Plan du 1er janvier 2024 : 30 K\u20ac
\u2022Plan A du 26 juillet 2024 : 572 K\u20ac
\u2022Plan C du 26 juillet 2024 : 50 K\u20ac
Commentaires
Plan B du 17 novembre 2021
Au cours de l\u2019exercice les projections d\u2019objectifs de performances ont \u00e9t\u00e9 revues de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
\u2022Tranche 1 (un tiers des Actions B) sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019Abionyx exc\u00e8dera 150\u00a0M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse. La date d\u2019acquisition retenue a \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9e du 30 juin 2027 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2026 ;
\u2022Tranche 2 (un tiers des Actions B) sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019Abionyx exc\u00e8dera
200\u00a0M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse. La date d\u2019acquisition retenue a \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9e du 30 juin 2028 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2027 ;
\u2022Tranche 3 (un tiers des Actions B) sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019Abionyx exc\u00e8dera 250\u00a0M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse. La date d\u2019acquisition retenue a \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9e du 30 juin 2028 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2027.
Plan A du 27 juillet 2024
Au 31 d\u00e9cembre 2025, le management a effectu\u00e9 une revue des crit\u00e8res de performance du plan d\u00e9crit ci-dessus.
\u00c0 cette date, certains de ces crit\u00e8res de performance sont atteints, les autres sont conditionn\u00e9s au succ\u00e8s de la recherche de financement en cours.
En cons\u00e9quence, au titre de l'exercice 2025, une charge d'un montant de 572 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e.
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, le management proc\u00e9dera \u00e0 une actualisation des probabilit\u00e9s d'atteinte des objectifs dans le temps.
Plan B du 26 juillet 2024
La soci\u00e9t\u00e9 a consid\u00e9r\u00e9 que les crit\u00e8res de performance n'\u00e9taient pas atteints et qu'elle ne dispose pas d'\u00e9l\u00e9ments financiers tangibles et suffisants pour reconna\u00eetre une probabilit\u00e9 d'atteinte de l'un ou de l'autre des crit\u00e8res pr\u00e9vus.
Plan C du 26 juillet 2024
La soci\u00e9t\u00e9 a comptabilis\u00e9 la charge correspondante au prorata du temps de pr\u00e9sence des salari\u00e9s concern\u00e9s.
Analyse de sensibilit\u00e9
Pour les crit\u00e8res de performance non atteints, les analyses de sensibilit\u00e9 suivantes ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9es pour le Plan B du 17\u00a0novembre 2021\u00a0: Atteinte des montants de valorisation, avec 3 mois d\u2019avance et avec 3 mois de retard\u00a0;
\u2022Si les crit\u00e8res de performances du Plan B sont atteints 3 mois avant, la charge aurait \u00e9t\u00e9 de 168 K\u20ac.
\u2022Si les crit\u00e8res de performances du Plan B sont atteints 3 mois apr\u00e8s la charge aurait \u00e9t\u00e9 de 127\u00a0K\u20ac.
XXII.PAIEMENTS FONDES SUR DES ACTIONS
Principes comptables
BSA \u2013 BSPCE - Stock-options
Plans ant\u00e9rieurs au 31 d\u00e9cembre 2023
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ces plans sont les suivantes :
-B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et Dirigeants sociaux de la soci\u00e9t\u00e9, membres du Conseil d\u2019administration et membres du Comit\u00e9 scientifique\u00a0;
-P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
-Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
-Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sur une p\u00e9riode de quatre (4) ans, avec un seuil d\u2019acquisition d\u2019un an.
Plan du 1er janvier 2024
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ce plan sont les suivantes :
-Nature\u00a0: Options de souscription d\u2019actions\u00a0;
-B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s de la filiale am\u00e9ricaine ;
-P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
-Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
-Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence du salari\u00e9 \u00e0 ces dates : 12,5% des options au bout de 3 mois soit le 1er avril 2024\u00a0puis 4,17% des options tous les mois, soit jusqu\u2019au 1er janvier 2026.
AGA de performance
Il existe plusieurs plans d\u2019AGA de performance en cours au 31 d\u00e9cembre 2025.
Plan B du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B n\u2019interviendra qu\u2019\u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb) :
\u2022Expiration d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an \u00e0 compter de ce jour (minimum l\u00e9gal), soit le 18 novembre 2022\u00a0;
\u2022Date de r\u00e9alisation de la condition de performance.
et sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s.
Ainsi, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions B interviendra dans les conditions suivantes :
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 150 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 200 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022\u00a0Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 250 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es ci-dessus.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
En cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, la condition de performance susvis\u00e9e sera r\u00e9put\u00e9e int\u00e9gralement satisfaite.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les actions attribu\u00e9es gratuitement seront soumises \u00e0 une p\u00e9riode de conservation fix\u00e9e \u00e0 un an \u00e0 compter de leur date d\u2019attribution d\u00e9finitive, sauf exceptions.
\u00c0 l\u2019issue de cette p\u00e9riode de conservation, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement pourront \u00eatre librement c\u00e9d\u00e9es par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires, sous certaines r\u00e9serves. Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. \u00c0\u00a0compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Ce plan B \u00e9tant bas\u00e9 sur des conditions de march\u00e9, telles que d\u00e9taill\u00e9es ci-dessus, le Groupe a eu recours \u00e0 un actuaire pour \u00e9valuer la charge conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2. Les hypoth\u00e8ses retenues dans le cadre de cette \u00e9valuation en date du 31 d\u00e9cembre 2024 sont les suivantes\u00a0:
\u2022Taux sans risque pour une maturit\u00e9 1 an\u00a0: 0%
\u2022Cours de l\u2019action \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation\u00a0: 1,19 \u20ac
\u2022Taux annuel de turnover\u00a0: 0%
\u2022D\u00e9cote au titre de l\u2019incessibilit\u00e9 des AGA\u00a0: 0%
\u2022Taux de contribution patronales\u00a0: 20%.
Plan A du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A interviendra de la fa\u00e7on suivante, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s :
\u00b7 A concurrence de 20% de l\u2019attribution \u00e0 l\u2019expiration d\u2019une p\u00e9riode de deux ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2026
\u00b7 A concurrence du solde de l\u2019attribution \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes :
(i)expiration d\u2019une p\u00e9riode de 2 ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2026
(ii)date de r\u00e9alisation des conditions de performance d\u00e9crites ci-dessous\u00a0:
Ainsi, l\u2019attribution d\u00e9finitive de 80% d\u2019Actions A, soumises \u00e0 conditions de performances, interviendra dans les conditions suivantes :
-5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date du d\u00e9p\u00f4t du dossier de soumission aupr\u00e8s de l\u2019Agence pour l\u2019Innovation de la Sant\u00e9 (AIS) ;
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date des r\u00e9ponses aux questions scientifiques pos\u00e9es \u00e0 l'EMA en mati\u00e8re de LCAT, et en particulier sur le nombre de lots de validation en vue de l'obtention d'une autorisation de mise sur le march\u00e9.
-12,5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date de la signature du financement non dilutif dans le cadre du projet AIS/iDemo
-12,5% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date de la signature d\u2019un financement (y compris dilutif) dont le montant permet le lancement de la phase 2B sepsis (ce financement pouvant intervenir en une ou plusieurs fois).
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii)\u00a0date d\u2019acceptation par les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires du lancement de l\u2019\u00e9tude 2B sepsis avec au moins 50 patients recrut\u00e9s d'ici \u00e0 la fin du T1 2026. Si le financement de l\u2019\u00e9tude 2b sepsis \u00e9tait d\u00e9cal\u00e9, la date limite de recrutement des patients serait d\u00e9cal\u00e9e \u00e0 une date de 15 mois apr\u00e8s la cl\u00f4ture du financement de l\u2019\u00e9tude 2b sepsis.
-10% des Actions A seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0(i) le 26 juillet 2026, (ii) date d\u2019acceptation (\u00ab\u00a0release du lot GMP\u00a0\u00bb) du lot r\u00e9glementaire pour pouvoir lancer l\u2019\u00e9tude 2B sepsis aux \u00c9tats-Unis.
-20% des Actions A seront attribu\u00e9s d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0
(i)le 26 juillet 2026,
(ii)Date de la notification de la revue du d\u00e9p\u00f4t du dossier d\u2019autorisation de mise sur le march\u00e9 dans la maladie rare LCAT.
La\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0est d\u00e9finie comme suit\u00a0:
-Pour les attributions d\u2019Actions A sans condition de performance, elle correspond \u00e0 une p\u00e9riode de deux ans \u00e0 compter de ce jour, soit jusqu\u2019au 26 juillet 2026,
-Pour les attributions d\u2019Actions A soumises conditions de performance, elle correspond \u00e0 une p\u00e9riode d\u2019au moins deux ans \u00e0 compter de ce jour, arrivant \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes, soit le 26 juillet 2026 soit la date de r\u00e9alisation des conditions de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute, le cas \u00e9ch\u00e9ant, aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions A conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions A \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de performance, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions A interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, sous r\u00e9serve du respect des \u00e9ventuelles conditions de performance, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
-En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
-En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive de 80% des Actions A est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es au paragraphe a.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions A attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions A gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions A seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante. Elles\u00a0auront ainsi droit \u00e0 la totalit\u00e9 des dividendes dont le d\u00e9tachement du coupon interviendra post\u00e9rieurement \u00e0 leur attribution d\u00e9finitive.
Plan B du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s d\u00e9nomm\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS PHARMA ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (\u00ab\u00a0la P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb), sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s :
(i)expiration d\u2019une p\u00e9riode de 3 ans \u00e0 compter de ce jour, soit le 26 juillet 2027
(ii)date de r\u00e9alisation des conditions de performance d\u00e9crites ci-dessous\u00a0:
-40% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 une progression cumul\u00e9e sur 3 exercices clos de 25% du chiffre d\u2019affaires des ventes hors d\u00e9veloppement de nouvelle activit\u00e9 en comparaison du Chiffre d\u2019affaires de ventes au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 ;
-30% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 le d\u00e9veloppement d'une nouvelle activit\u00e9 telle que l'analytique ou autre g\u00e9n\u00e9rant un chiffre d'affaires annuel d'au moins 500 K\u20ac et au plus tard au 31 d\u00e9cembre 2026\u00a0;
-30% des Actions B, s\u2019il est constat\u00e9 un R\u00e9sultat retrait\u00e9 positif (c'est-\u00e0-dire en excluant le CIR) au cours d\u2019un exercice minimum et au plus tard au cours de l\u2019exercice clos au
31\u00a0d\u00e9cembre 2026.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, sous r\u00e9serve du respect des \u00e9ventuelles conditions de performance, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es au paragraphe a.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Elles auront ainsi droit \u00e0 la totalit\u00e9 des dividendes dont le d\u00e9tachement du coupon interviendra post\u00e9rieurement \u00e0 leur attribution d\u00e9finitive.
PLan C du 26 JUILLET 2024
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS PHARMA.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra, sous r\u00e9serve du respect de la condition de pr\u00e9sence pr\u00e9vue ci-apr\u00e8s, \u00e0 l\u2019issue d\u2019une p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019une dur\u00e9e de trois ans, \u00e0 savoir le 26 juillet 2027 (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb).
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C, est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence.
\u00c0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, \u00e0 savoir le 26 juillet 2027, le conseil proc\u00e8dera \u00e0 la constatation de la r\u00e9alisation de la condition de pr\u00e9sence.
Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le\u00a026\u00a0juillet\u00a02025, il aura droit \u00e0 1/3 des Actions C initialement attribu\u00e9es (1 000 Actions C)\u00a0; Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le 26 juillet 2026, il aura droit \u00e0 2/3 des Actions C initialement attribu\u00e9es (2 000 Actions C)\u00a0; Si le b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e9tait pr\u00e9sent dans la soci\u00e9t\u00e9 Iris Pharma le 26 juillet 2027, il aura droit \u00e0 la totalit\u00e9 des Actions C initialement attribu\u00e9es (3 000 Actions C),
et ce sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019Abionyx au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire \u00e0 la condition de pr\u00e9sence, sous r\u00e9serve d\u2019avoir respect\u00e9 la condition de pr\u00e9sence jusqu\u2019au jour de la prise de contr\u00f4le.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
\u00a0\u00c0 compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C attribu\u00e9es gratuitement ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
\u00a0Les Actions C gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. \u00c0 cet \u00e9gard, le Conseil constate l\u2019existence de r\u00e9serves suffisantes et proc\u00e8dera au virement \u00e0 un compte de r\u00e9serve indisponible correspondant au montant nominal global des actions susceptibles d\u2019\u00eatre \u00e9mises lorsque les conditions de performance seront atteintes.
XXIII.CHIFFRE D\u2019AFFAIRES \u2013 RECONNAISSANCE DU REVENU
Principes comptables
Selon IFRS\u00a015, le chiffre d\u2019affaires est reconnu lorsque la Soci\u00e9t\u00e9 remplit une obligation de performance en fournissant des biens ou services distincts \u00e0 un client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le client obtient le contr\u00f4le de ces biens ou de ces services.
Un actif est transf\u00e9r\u00e9 lorsque le client obtient le contr\u00f4le de cet actif ou de ce service.
En application de cette norme, chaque contrat doit \u00eatre analys\u00e9, au cas par cas, afin de v\u00e9rifier s\u2019il contient des obligations de performance envers des tiers, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019identifier leur nature dans le but de d\u00e9terminer la comptabilisation appropri\u00e9e des montants que la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7us ou est en droit de recevoir des tiers.
\u00c0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, suite au rachat de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma, le Groupe r\u00e9alise deux types de prestations\u00a0:
\u2022Activit\u00e9s Pr\u00e9-Clinique\u00a0;
\u2022Activit\u00e9s Clinique.
Chiffre d\u2019affaires pr\u00e9-clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes pr\u00e9-cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase pr\u00e9liminaire : \u00e9laboration du \u00ab\u00a0Study plan\u00a0\u00bb et injection - cr\u00e9ation de la pathologie
\u2022Phase d'\u00e9tude (\"in-life\").
\u2022Phase finale : exploitation des r\u00e9sultats (livr\u00e9s brut puis sous forme de rapport)\u00a0;
\u2022et, \u00e0 la demande du client, \u00e9chantillons, transports des \u00e9chantillons et histologie.
Les prix de transaction sont d\u00e9finis au contrat et sont fixes.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance. Cette derni\u00e8re remplit les crit\u00e8res d\u2019IFRS 15 de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement.
La m\u00e9thode \u00e0 l'avancement est fond\u00e9e sur les \"milestones\" ou jalons techniques. Un revenu est \u00e9galement constat\u00e9 pour chaque projet dont des travaux sont intervenus entre deux jalons et pour lesquels le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 en continu au client.
Chiffre d\u2019affaires Clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase de pr\u00e9-\u00e9tude\u00a0;
\u2022Phase d\u2019\u00e9laboration\u00a0;
\u2022Phase de finalisation.
Les prix de transactions sont fixes par t\u00e2ches pour les services souscrits pendant la p\u00e9riode contractuelle. Ces montants peuvent avoir fait l\u2019objet de remises qui sont fixes et d\u00e9termin\u00e9es dans le\u00a0contrat.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance.
Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 en fonction d\u2019un avancement bas\u00e9 sur les outputs (le prix de vente des actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date).
Pour les contrats factur\u00e9s mensuellement, la mesure de simplification du droit \u00e0 facturer est utilis\u00e9e par le Groupe dans la mesure o\u00f9 la facturation correspond aux actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date (valeur de la prestation r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 date pour le client).
Par ailleurs, dans le cadre de son activit\u00e9 Clinique, la soci\u00e9t\u00e9 refacture \u00e0 ses clients avec ou sans marge des prestations r\u00e9alis\u00e9es par des sous-traitants.
L\u2019analyse de ces op\u00e9rations au regard d\u2019IFRS 15 met en \u00e9vidence que la soci\u00e9t\u00e9 effectue elle-m\u00eame la livraison de l\u2019\u00e9tude \u00e0 son client et ainsi contr\u00f4le le service avant que celui-ci ne soit transmis au client. La soci\u00e9t\u00e9 identifie et s\u00e9lectionne le sous-traitant adapt\u00e9 au contrat et c\u2019est elle qui assume la responsabilit\u00e9 principale de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. La d\u00e9finition du prix factur\u00e9 au client rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation de la soci\u00e9t\u00e9.
Dans le cadre d\u2019IFRS 15 \u00ab\u00a0Produits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s des contrats conclus avec des clients\u00a0\u00bb, le Groupe a men\u00e9 une analyse de la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires clinique d\u2019IRIS Pharma en vue de d\u00e9terminer si la soci\u00e9t\u00e9 agissait pour son propre compte (comme \u00ab\u00a0principal\u00a0\u00bb) ou en\u00a0tant que mandataire (comme \u00ab\u00a0agent\u00a0\u00bb). La Soci\u00e9t\u00e9 a conclu qu\u2019IRIS Pharma agissait comme principal, aucun retraitement n\u2019a donc \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 au titre d\u2019IFRS\u00a015 dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe.
Soldes et explications
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Activit\u00e9 Clinique | \n\n 119 | \n\n 288 | \n
| \n Activit\u00e9 Pr\u00e9-clinique | \n\n 3\u202f944 | \n\n 4\u202f263 | \n
| \n Autres produits | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u202f063 | \n\n 4\u202f551 | \n
XXIII.CHIFFRE D\u2019AFFAIRES \u2013 RECONNAISSANCE DU REVENU
Principes comptables
Selon IFRS\u00a015, le chiffre d\u2019affaires est reconnu lorsque la Soci\u00e9t\u00e9 remplit une obligation de performance en fournissant des biens ou services distincts \u00e0 un client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le client obtient le contr\u00f4le de ces biens ou de ces services.
Un actif est transf\u00e9r\u00e9 lorsque le client obtient le contr\u00f4le de cet actif ou de ce service.
En application de cette norme, chaque contrat doit \u00eatre analys\u00e9, au cas par cas, afin de v\u00e9rifier s\u2019il contient des obligations de performance envers des tiers, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019identifier leur nature dans le but de d\u00e9terminer la comptabilisation appropri\u00e9e des montants que la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7us ou est en droit de recevoir des tiers.
\u00c0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, suite au rachat de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma, le Groupe r\u00e9alise deux types de prestations\u00a0:
\u2022Activit\u00e9s Pr\u00e9-Clinique\u00a0;
\u2022Activit\u00e9s Clinique.
Chiffre d\u2019affaires pr\u00e9-clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes pr\u00e9-cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase pr\u00e9liminaire : \u00e9laboration du \u00ab\u00a0Study plan\u00a0\u00bb et injection - cr\u00e9ation de la pathologie
\u2022Phase d'\u00e9tude (\"in-life\").
\u2022Phase finale : exploitation des r\u00e9sultats (livr\u00e9s brut puis sous forme de rapport)\u00a0;
\u2022et, \u00e0 la demande du client, \u00e9chantillons, transports des \u00e9chantillons et histologie.
Les prix de transaction sont d\u00e9finis au contrat et sont fixes.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance. Cette derni\u00e8re remplit les crit\u00e8res d\u2019IFRS 15 de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement.
La m\u00e9thode \u00e0 l'avancement est fond\u00e9e sur les \"milestones\" ou jalons techniques. Un revenu est \u00e9galement constat\u00e9 pour chaque projet dont des travaux sont intervenus entre deux jalons et pour lesquels le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 en continu au client.
Chiffre d\u2019affaires Clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase de pr\u00e9-\u00e9tude\u00a0;
\u2022Phase d\u2019\u00e9laboration\u00a0;
\u2022Phase de finalisation.
Les prix de transactions sont fixes par t\u00e2ches pour les services souscrits pendant la p\u00e9riode contractuelle. Ces montants peuvent avoir fait l\u2019objet de remises qui sont fixes et d\u00e9termin\u00e9es dans le\u00a0contrat.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance.
Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 en fonction d\u2019un avancement bas\u00e9 sur les outputs (le prix de vente des actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date).
Pour les contrats factur\u00e9s mensuellement, la mesure de simplification du droit \u00e0 facturer est utilis\u00e9e par le Groupe dans la mesure o\u00f9 la facturation correspond aux actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date (valeur de la prestation r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 date pour le client).
Par ailleurs, dans le cadre de son activit\u00e9 Clinique, la soci\u00e9t\u00e9 refacture \u00e0 ses clients avec ou sans marge des prestations r\u00e9alis\u00e9es par des sous-traitants.
L\u2019analyse de ces op\u00e9rations au regard d\u2019IFRS 15 met en \u00e9vidence que la soci\u00e9t\u00e9 effectue elle-m\u00eame la livraison de l\u2019\u00e9tude \u00e0 son client et ainsi contr\u00f4le le service avant que celui-ci ne soit transmis au client. La soci\u00e9t\u00e9 identifie et s\u00e9lectionne le sous-traitant adapt\u00e9 au contrat et c\u2019est elle qui assume la responsabilit\u00e9 principale de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. La d\u00e9finition du prix factur\u00e9 au client rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation de la soci\u00e9t\u00e9.
Dans le cadre d\u2019IFRS 15 \u00ab\u00a0Produits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s des contrats conclus avec des clients\u00a0\u00bb, le Groupe a men\u00e9 une analyse de la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires clinique d\u2019IRIS Pharma en vue de d\u00e9terminer si la soci\u00e9t\u00e9 agissait pour son propre compte (comme \u00ab\u00a0principal\u00a0\u00bb) ou en\u00a0tant que mandataire (comme \u00ab\u00a0agent\u00a0\u00bb). La Soci\u00e9t\u00e9 a conclu qu\u2019IRIS Pharma agissait comme principal, aucun retraitement n\u2019a donc \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 au titre d\u2019IFRS\u00a015 dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe.
Soldes et explications
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Activit\u00e9 Clinique | \n\n 119 | \n\n 288 | \n
| \n Activit\u00e9 Pr\u00e9-clinique | \n\n 3\u202f944 | \n\n 4\u202f263 | \n
| \n Autres produits | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u202f063 | \n\n 4\u202f551 | \n
Principes comptables
Selon IFRS\u00a015, le chiffre d\u2019affaires est reconnu lorsque la Soci\u00e9t\u00e9 remplit une obligation de performance en fournissant des biens ou services distincts \u00e0 un client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le client obtient le contr\u00f4le de ces biens ou de ces services.
Un actif est transf\u00e9r\u00e9 lorsque le client obtient le contr\u00f4le de cet actif ou de ce service.
En application de cette norme, chaque contrat doit \u00eatre analys\u00e9, au cas par cas, afin de v\u00e9rifier s\u2019il contient des obligations de performance envers des tiers, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019identifier leur nature dans le but de d\u00e9terminer la comptabilisation appropri\u00e9e des montants que la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7us ou est en droit de recevoir des tiers.
\u00c0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, suite au rachat de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma, le Groupe r\u00e9alise deux types de prestations\u00a0:
\u2022Activit\u00e9s Pr\u00e9-Clinique\u00a0;
\u2022Activit\u00e9s Clinique.
Chiffre d\u2019affaires pr\u00e9-clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes pr\u00e9-cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase pr\u00e9liminaire : \u00e9laboration du \u00ab\u00a0Study plan\u00a0\u00bb et injection - cr\u00e9ation de la pathologie
\u2022Phase d'\u00e9tude (\"in-life\").
\u2022Phase finale : exploitation des r\u00e9sultats (livr\u00e9s brut puis sous forme de rapport)\u00a0;
\u2022et, \u00e0 la demande du client, \u00e9chantillons, transports des \u00e9chantillons et histologie.
Les prix de transaction sont d\u00e9finis au contrat et sont fixes.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance. Cette derni\u00e8re remplit les crit\u00e8res d\u2019IFRS 15 de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement.
La m\u00e9thode \u00e0 l'avancement est fond\u00e9e sur les \"milestones\" ou jalons techniques. Un revenu est \u00e9galement constat\u00e9 pour chaque projet dont des travaux sont intervenus entre deux jalons et pour lesquels le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 en continu au client.
Chiffre d\u2019affaires Clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase de pr\u00e9-\u00e9tude\u00a0;
\u2022Phase d\u2019\u00e9laboration\u00a0;
\u2022Phase de finalisation.
Les prix de transactions sont fixes par t\u00e2ches pour les services souscrits pendant la p\u00e9riode contractuelle. Ces montants peuvent avoir fait l\u2019objet de remises qui sont fixes et d\u00e9termin\u00e9es dans le\u00a0contrat.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance.
Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 en fonction d\u2019un avancement bas\u00e9 sur les outputs (le prix de vente des actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date).
Pour les contrats factur\u00e9s mensuellement, la mesure de simplification du droit \u00e0 facturer est utilis\u00e9e par le Groupe dans la mesure o\u00f9 la facturation correspond aux actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date (valeur de la prestation r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 date pour le client).
Par ailleurs, dans le cadre de son activit\u00e9 Clinique, la soci\u00e9t\u00e9 refacture \u00e0 ses clients avec ou sans marge des prestations r\u00e9alis\u00e9es par des sous-traitants.
L\u2019analyse de ces op\u00e9rations au regard d\u2019IFRS 15 met en \u00e9vidence que la soci\u00e9t\u00e9 effectue elle-m\u00eame la livraison de l\u2019\u00e9tude \u00e0 son client et ainsi contr\u00f4le le service avant que celui-ci ne soit transmis au client. La soci\u00e9t\u00e9 identifie et s\u00e9lectionne le sous-traitant adapt\u00e9 au contrat et c\u2019est elle qui assume la responsabilit\u00e9 principale de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. La d\u00e9finition du prix factur\u00e9 au client rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation de la soci\u00e9t\u00e9.
Dans le cadre d\u2019IFRS 15 \u00ab\u00a0Produits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s des contrats conclus avec des clients\u00a0\u00bb, le Groupe a men\u00e9 une analyse de la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires clinique d\u2019IRIS Pharma en vue de d\u00e9terminer si la soci\u00e9t\u00e9 agissait pour son propre compte (comme \u00ab\u00a0principal\u00a0\u00bb) ou en\u00a0tant que mandataire (comme \u00ab\u00a0agent\u00a0\u00bb). La Soci\u00e9t\u00e9 a conclu qu\u2019IRIS Pharma agissait comme principal, aucun retraitement n\u2019a donc \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 au titre d\u2019IFRS\u00a015 dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe.
XXIV.COUTS DES BIENS ET SERVICES VENDUS
Les co\u00fbts des biens et services vendus se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Achats mati\u00e8res et marchandises | \n\n 604 | \n\n 669 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 1\u202f848 | \n\n 1\u202f984 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 41 | \n\n 19 | \n
| \n Sous-traitance | \n\n 193 | \n\n 155 | \n
| \n Autres d\u00e9penses de production | \n\n 450 | \n\n 523 | \n
| \n Dotation aux Amortissements et Provision | \n\n 393 | \n\n 357 | \n
| \n TOTAL | \n\n 3\u202f529 | \n\n 3\u202f707 | \n
XXIV.COUTS DES BIENS ET SERVICES VENDUS
Les co\u00fbts des biens et services vendus se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Achats mati\u00e8res et marchandises | \n\n 604 | \n\n 669 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 1\u202f848 | \n\n 1\u202f984 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 41 | \n\n 19 | \n
| \n Sous-traitance | \n\n 193 | \n\n 155 | \n
| \n Autres d\u00e9penses de production | \n\n 450 | \n\n 523 | \n
| \n Dotation aux Amortissements et Provision | \n\n 393 | \n\n 357 | \n
| \n TOTAL | \n\n 3\u202f529 | \n\n 3\u202f707 | \n
XXV.FRAIS DE RECHERCHE ET D\u00c9VELOPPEMENT
Les frais de recherche et d\u00e9veloppement se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 671 | \n\n 508 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 188 | \n\n 246 | \n
| \n Co\u00fbts R&D (\u00e9tudes) | \n\n 727 | \n\n 1\u202f556 | \n
| \n Autres d\u00e9penses de R&D | \n\n 629 | \n\n 676 | \n
| \n Cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche | \n\n - 697 | \n\n - 1\u202f086 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u202f518 | \n\n 1\u202f900 | \n
L\u2019\u00e9volution des paiements en actions est d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 la Note XXII ci-dessus.
XXVI.FRAIS ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX
Les frais administratifs et commerciaux se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 2\u202f493 | \n\n 1\u202f520 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 564 | \n\n 361 | \n
| \n Frais de d\u00e9placements | \n\n 18 | \n\n 51 | \n
| \n Avocats | \n\n 110 | \n\n 142 | \n
| \n Consultants | \n\n 500 | \n\n 691 | \n
| \n Dotation aux Amortissements et Provision | \n\n 158 | \n\n 121 | \n
| \n Divers frais | \n\n 731 | \n\n 544 | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u202f574 | \n\n 3\u202f430 | \n
Les salaires et charges sociales progressent fortement du fait de la provision pour cotisation patronale sur les actions gratuites en cours d'acquisition d'un montant de 929 K\u20ac; cette progression est expliqu\u00e9e en Note XX.
L\u2019\u00e9volution des paiements en actions est d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 la Note XXII ci-dessus.
XXVI.FRAIS ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX
Les frais administratifs et commerciaux se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 2\u202f493 | \n\n 1\u202f520 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 564 | \n\n 361 | \n
| \n Frais de d\u00e9placements | \n\n 18 | \n\n 51 | \n
| \n Avocats | \n\n 110 | \n\n 142 | \n
| \n Consultants | \n\n 500 | \n\n 691 | \n
| \n Dotation aux Amortissements et Provision | \n\n 158 | \n\n 121 | \n
| \n Divers frais | \n\n 731 | \n\n 544 | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u202f574 | \n\n 3\u202f430 | \n
Les salaires et charges sociales progressent fortement du fait de la provision pour cotisation patronale sur les actions gratuites en cours d'acquisition d'un montant de 929 K\u20ac; cette progression est expliqu\u00e9e en Note XX.
L\u2019\u00e9volution des paiements en actions est d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 la Note XXII ci-dessus.
XXVII.CHARGES ET PRODUITS FINANCIERS
Les charges et les produits financiers se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Produits financiers | \n||
| \n Produits sur d\u00e9p\u00f4ts | \n\n 54 | \n\n 104 | \n
| \n Gain de change | \n\n 94 | \n\n 44 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 8 | \n\n 68 | \n
| \n TOTAL | \n\n 156 | \n\n 216 | \n
| \n Charges financi\u00e8res | \n||
| \n Pertes de change | \n\n 50 | \n\n 71 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eats | \n\n 85 | \n\n 37 | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n 24 | \n\n 24 | \n
| \n TOTAL | \n\n 159 | \n\n 132 | \n
| \n R\u00c9SULTAT FINANCIER | \n\n - 3 | \n\n 84 | \n
Les charges d'int\u00e9r\u00eats comprennent les int\u00e9r\u00eats sur emprunts ainsi que la charge d'int\u00e9r\u00eat relative \u00e0 l'avance remboursable Bpifrance.
Le poste \u00ab\u00a0Autres charges financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprend\u00a0les charges d\u2019int\u00e9r\u00eats au titre des contrats de location.
XXVII.CHARGES ET PRODUITS FINANCIERS
Les charges et les produits financiers se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Produits financiers | \n||
| \n Produits sur d\u00e9p\u00f4ts | \n\n 54 | \n\n 104 | \n
| \n Gain de change | \n\n 94 | \n\n 44 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 8 | \n\n 68 | \n
| \n TOTAL | \n\n 156 | \n\n 216 | \n
| \n Charges financi\u00e8res | \n||
| \n Pertes de change | \n\n 50 | \n\n 71 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eats | \n\n 85 | \n\n 37 | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n 24 | \n\n 24 | \n
| \n TOTAL | \n\n 159 | \n\n 132 | \n
| \n R\u00c9SULTAT FINANCIER | \n\n - 3 | \n\n 84 | \n
Les charges d'int\u00e9r\u00eats comprennent les int\u00e9r\u00eats sur emprunts ainsi que la charge d'int\u00e9r\u00eat relative \u00e0 l'avance remboursable Bpifrance.
Le poste \u00ab\u00a0Autres charges financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprend\u00a0les charges d\u2019int\u00e9r\u00eats au titre des contrats de location.
XXVIII.IMP\u00d4TS
Principes comptables
La charge d\u2019imp\u00f4t comporte l\u2019imp\u00f4t courant et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
soldes et explications
i.Taux effectif d\u2019imp\u00f4t
La diff\u00e9rence entre le taux effectif d\u2019imp\u00f4t et le taux d\u2019imp\u00f4t normalement applicable en France est d\u00e9taill\u00e9 dans le tableau ci-dessous\u00a0:
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n R\u00e9sultat net | \n\n - 5\u202f550 | \n\n - 4\u202f381 | \n
| \n Charge d\u2019imp\u00f4t | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n R\u00e9sultat avant imp\u00f4t | \n\n - 5\u202f550 | \n\n - 4\u202f381 | \n
| \n Taux d\u2019imp\u00f4t | \n\n 25% | \n\n 25% | \n
| \n Imp\u00f4t th\u00e9orique | \n\n - 1\u202f388 | \n\n - 1\u202f095 | \n
| \n Charge d\u2019imp\u00f4t | \n\n 9 | \n\n \n | \n
| \n Taux d\u2019imp\u00f4t effectif | \n\n 0% | \n\n 0% | \n
Les diff\u00e9rences permanentes entre la fiscalit\u00e9 et la comptabilit\u00e9 sont non significatives au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025 et au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02024.
Les d\u00e9ficits reportables qui ne sont pas activ\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au paragraphe iv ci-apr\u00e8s.
ii.Imp\u00f4t courant
La charge d\u2019imp\u00f4t est de 9 K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2025. Elle concerne la filiale am\u00e9ricaine du Groupe.
iii.Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les pertes fiscales reportables sont comptabilis\u00e9es en actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 \u00e0 la condition qu\u2019elles puissent \u00eatre imput\u00e9es sur des b\u00e9n\u00e9fices futurs.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, il n\u2019est pas possible de d\u00e9terminer avec une assurance suffisante, la date \u00e0 laquelle le Groupe r\u00e9alisera des b\u00e9n\u00e9fices durablement li\u00e9s \u00e0 son chiffre d\u2019affaires.
En cons\u00e9quence, le Groupe n\u2019a pas reconnu d\u2019actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 au titre des d\u00e9ficits reportables et des diff\u00e9rences temporaires.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s relatifs aux retraitements issus de l'application de la norme IFRS 16 \"Contrats de location\" ressortent \u00e0 :
\u2022Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif : 347 K\u20ac ;
\u2022Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 passif : 350 K\u20ac ;
soit un impact net, non significatif, de 3 K\u20ac.
En cons\u00e9quence, le Groupe n\u2019a pas reconnu cet imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 dans les comptes clos au 31 d\u00e9cembre 2025.
iv.D\u00e9ficits reportables
Les d\u00e9ficits reportables sont d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous\u00a0:
| \n Exercice | \n\n D\u00e9ficit reportable (K\u20ac) | \n
|---|---|
| \n Avant 01-01-2022 | \n\n 194\u202f323 | \n
| \n 2022 | \n\n 4\u202f999 | \n
| \n 2023 | \n\n 5\u202f528 | \n
| \n 2024 | \n\n 4\u202f725 | \n
| \n 2025 | \n\n 4\u202f929 | \n
| \n TOTAL | \n\n 214\u202f504 | \n
Les d\u00e9ficits ainsi pr\u00e9sent\u00e9s sont reportables ind\u00e9finiment.
Principes comptables
La charge d\u2019imp\u00f4t comporte l\u2019imp\u00f4t courant et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
iii.Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les pertes fiscales reportables sont comptabilis\u00e9es en actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 \u00e0 la condition qu\u2019elles puissent \u00eatre imput\u00e9es sur des b\u00e9n\u00e9fices futurs.
Au 31 d\u00e9cembre 2025, il n\u2019est pas possible de d\u00e9terminer avec une assurance suffisante, la date \u00e0 laquelle le Groupe r\u00e9alisera des b\u00e9n\u00e9fices durablement li\u00e9s \u00e0 son chiffre d\u2019affaires.
En cons\u00e9quence, le Groupe n\u2019a pas reconnu d\u2019actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 au titre des d\u00e9ficits reportables et des diff\u00e9rences temporaires.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s relatifs aux retraitements issus de l'application de la norme IFRS 16 \"Contrats de location\" ressortent \u00e0 :
\u2022Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif : 347 K\u20ac ;
\u2022Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 passif : 350 K\u20ac ;
soit un impact net, non significatif, de 3 K\u20ac.
En cons\u00e9quence, le Groupe n\u2019a pas reconnu cet imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 dans les comptes clos au 31 d\u00e9cembre 2025.
iv.D\u00e9ficits reportables
Les d\u00e9ficits reportables sont d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous\u00a0:
| \n Exercice | \n\n D\u00e9ficit reportable (K\u20ac) | \n
|---|---|
| \n Avant 01-01-2022 | \n\n 194\u202f323 | \n
| \n 2022 | \n\n 4\u202f999 | \n
| \n 2023 | \n\n 5\u202f528 | \n
| \n 2024 | \n\n 4\u202f725 | \n
| \n 2025 | \n\n 4\u202f929 | \n
| \n TOTAL | \n\n 214\u202f504 | \n
Les d\u00e9ficits ainsi pr\u00e9sent\u00e9s sont reportables ind\u00e9finiment.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli.
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
XXIX.R\u00c9SULTAT PAR ACTION
Principes comptables
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation durant la p\u00e9riode.
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action dilu\u00e9 se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation, compte tenu de l\u2019effet des titres potentiellement dilutifs telles que les AGA, les options, les BSA-BSPCE, les droits de souscriptions et les dettes convertibles. Ces titres sont trait\u00e9s comme dilutifs si et seulement si leur conversion en actions ordinaires est de nature \u00e0 r\u00e9duire le r\u00e9sultat net par action.
Soldes et explications
| \n R\u00e9sultat par action | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n R\u00e9sultat net | \n\n -5\u202f550 | \n\n -4\u202f381 | \n
| \n Nombre moyen d\u2019actions | \n\n 34\u202f953\u202f283 | \n\n 33\u202f695\u202f012 | \n
| \n R\u00e9sultat par action | \n\n -0,16 | \n\n -0,13 | \n
| \n R\u00e9sultat par action | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n R\u00e9sultat net | \n\n -5\u202f550 | \n\n -4\u202f381 | \n
| \n Nombre moyen d\u2019actions dilu\u00e9 | \n\n 38\u202f306\u202f454 | \n\n 36\u202f145\u202f895 | \n
| \n R\u00e9sultat par action | \n\n -0,14 | \n\n -0,12 | \n
Principes comptables
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation durant la p\u00e9riode.
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action dilu\u00e9 se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation, compte tenu de l\u2019effet des titres potentiellement dilutifs telles que les AGA, les options, les BSA-BSPCE, les droits de souscriptions et les dettes convertibles. Ces titres sont trait\u00e9s comme dilutifs si et seulement si leur conversion en actions ordinaires est de nature \u00e0 r\u00e9duire le r\u00e9sultat net par action.
XXX.TABLEAU DE FLUX DE TR\u00c9SORERIE
Principes comptables
Le tableau de flux de tr\u00e9sorerie est pr\u00e9sent\u00e9 en conformit\u00e9 avec la norme IAS 7.
Il reprend\u00a0:
\u2022les activit\u00e9s op\u00e9rationnelles\u00a0;
\u2022les activit\u00e9s d\u2019investissement\u00a0;
\u2022les activit\u00e9s de financement.
Les flux de tr\u00e9sorerie op\u00e9rationnels sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode indirecte : les charges et les produits sans effet de tr\u00e9sorerie sont ajout\u00e9s ou retranch\u00e9s du r\u00e9sultat net.
La tr\u00e9sorerie \u00e0 l\u2019ouverture et \u00e0 la cl\u00f4ture comprend les disponibilit\u00e9s, les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et les concours bancaires\u00a0courants.
Soldes et explications
La variation du besoin en fond de roulement est la suivante :
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Variation des stocks | \n\n - 64 | \n\n 35 | \n
| \n Variation des cr\u00e9ances clients | \n\n 273 | \n\n - 81 | \n
| \n Variation des autres actifs courants | \n\n 450 | \n\n 141 | \n
| \n Variation des passifs courants | \n\n 933 | \n\n - 123 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u202f592 | \n\n - 28 | \n
Principes comptables
Le tableau de flux de tr\u00e9sorerie est pr\u00e9sent\u00e9 en conformit\u00e9 avec la norme IAS 7.
Il reprend\u00a0:
\u2022les activit\u00e9s op\u00e9rationnelles\u00a0;
\u2022les activit\u00e9s d\u2019investissement\u00a0;
\u2022les activit\u00e9s de financement.
Les flux de tr\u00e9sorerie op\u00e9rationnels sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode indirecte : les charges et les produits sans effet de tr\u00e9sorerie sont ajout\u00e9s ou retranch\u00e9s du r\u00e9sultat net.
La tr\u00e9sorerie \u00e0 l\u2019ouverture et \u00e0 la cl\u00f4ture comprend les disponibilit\u00e9s, les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et les concours bancaires\u00a0courants.
XXXI.GESTION ET \u00c9VALUATION DES RISQUES FINANCIERS
Principes comptables
ABIONYX peut se trouver expos\u00e9 \u00e0 diff\u00e9rentes natures de risques financiers.
Le Groupe met en \u0153uvre des moyens, simples et adapt\u00e9s \u00e0 sa taille pour limiter les effets potentiellement d\u00e9favorables de ces risques sur sa situation financi\u00e8re.
Le Groupe pr\u00e9cise qu\u2019il ne souscrit pas d\u2019instruments financiers \u00e0 des fins sp\u00e9culatives.
i.Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Au 31 d\u00e9cembre 2025, l\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat concerne essentiellement les emprunts. Ces derniers sont souscrits \u00e0 taux fixe, ce qui r\u00e9duit donc le risque d\u2019exposition.
L\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u00e9coulant de ses actifs financiers est \u00e9galement n\u00e9gligeable, puisque ces actifs correspondent \u00e0 de la tr\u00e9sorerie courante.
ii.Risque de change
Les principaux risques li\u00e9s aux impacts de change en devises sont consid\u00e9r\u00e9s comme peu significatifs. En effet, le Groupe ne r\u00e8gle que quelques fournisseurs \u00e9trangers en devises (US Dollar).
Le Groupe n\u2019a pas pris, \u00e0 son stade de d\u00e9veloppement, de disposition de couverture afin de prot\u00e9ger son activit\u00e9 contre les fluctuations des taux de changes.
iii.Risque de liquidit\u00e9
Depuis sa cr\u00e9ation, le Groupe a financ\u00e9 sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d\u2019augmentations de capital successives, d\u2019obtention d\u2019aides publiques \u00e0 l\u2019innovation (Avances remboursables Bpifrance) et de remboursement de cr\u00e9ances de Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche, mais n\u2019a jamais eu recours \u00e0 des emprunts bancaires.
Suite \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019IRIS Pharma, des emprunts bancaires ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s au Groupe dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration.
N\u00e9anmoins, le Groupe n\u2019est pas expos\u00e9 \u00e0 un risque de liquidit\u00e9 r\u00e9sultant de la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de clauses de remboursement anticip\u00e9 d\u2019emprunts bancaires.
Le Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et il consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir. Le Groupe dispose au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025 de 3 521 K\u20ac de tr\u00e9sorerie, \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et autres actifs financiers (au\u00a031\u00a0d\u00e9cembre 2024\u00a0: 3 235\u00a0K\u20ac).
iv.Risque de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie d\u2019un actif financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles.
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est li\u00e9e \u00e0 ses cr\u00e9ances clients, et aux autres actifs financiers.
La politique du Groupe consiste \u00e0 g\u00e9rer ce risque en effectuant des transactions avec des tiers pr\u00e9sentant une bonne qualit\u00e9 de cr\u00e9dit.
i.Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Au 31 d\u00e9cembre 2025, l\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat concerne essentiellement les emprunts. Ces derniers sont souscrits \u00e0 taux fixe, ce qui r\u00e9duit donc le risque d\u2019exposition.
L\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u00e9coulant de ses actifs financiers est \u00e9galement n\u00e9gligeable, puisque ces actifs correspondent \u00e0 de la tr\u00e9sorerie courante.
ii.Risque de change
Les principaux risques li\u00e9s aux impacts de change en devises sont consid\u00e9r\u00e9s comme peu significatifs. En effet, le Groupe ne r\u00e8gle que quelques fournisseurs \u00e9trangers en devises (US Dollar).
Le Groupe n\u2019a pas pris, \u00e0 son stade de d\u00e9veloppement, de disposition de couverture afin de prot\u00e9ger son activit\u00e9 contre les fluctuations des taux de changes.
iii.Risque de liquidit\u00e9
Depuis sa cr\u00e9ation, le Groupe a financ\u00e9 sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d\u2019augmentations de capital successives, d\u2019obtention d\u2019aides publiques \u00e0 l\u2019innovation (Avances remboursables Bpifrance) et de remboursement de cr\u00e9ances de Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche, mais n\u2019a jamais eu recours \u00e0 des emprunts bancaires.
Suite \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019IRIS Pharma, des emprunts bancaires ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s au Groupe dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration.
N\u00e9anmoins, le Groupe n\u2019est pas expos\u00e9 \u00e0 un risque de liquidit\u00e9 r\u00e9sultant de la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de clauses de remboursement anticip\u00e9 d\u2019emprunts bancaires.
Le Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et il consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir. Le Groupe dispose au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02025 de 3 521 K\u20ac de tr\u00e9sorerie, \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et autres actifs financiers (au\u00a031\u00a0d\u00e9cembre 2024\u00a0: 3 235\u00a0K\u20ac).
PARTIES LI\u00c9ES
Les parties li\u00e9es comprennent les filiales du Groupe, d\u00e9tenues directement ou indirectement \u00e0 100%, ainsi que les membres des instances de direction et d'administration du Groupe.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s qu'Abionyx Pharma contr\u00f4le est pr\u00e9sent\u00e9e dans la Note II i.. Ces soci\u00e9t\u00e9s \u00e9tant consolid\u00e9es selon la m\u00e9thode d\u2019int\u00e9gration globale, les transactions entre ces soci\u00e9t\u00e9s, et entre la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et ses filiales, sont \u00e9limin\u00e9es pour l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s.
Le conseil d\u2019administration du 18 d\u00e9cembre 2019 a pr\u00e9vu une indemnit\u00e9 de rupture \u00e0 verser au directeur g\u00e9n\u00e9ral en cas de r\u00e9vocation ou de non-renouvellement de son mandat non cons\u00e9cutif \u00e0 une violation de la loi ou des statuts de la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une faute grave.
Le montant des r\u00e9mun\u00e9rations accord\u00e9es aux quatre membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif est d\u00e9taill\u00e9 ci-dessous\u00a0:
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Salaires part fixe | \n\n 490 | \n\n 525 | \n
| \n Salaire part variable | \n\n \n | \n\n 64 | \n
| \n Avantages en nature | \n\n 22 | \n\n 20 | \n
| \n Charges sociales | \n\n 235 | \n\n 276 | \n
| \n TOTAL | \n\n 747 | \n\n 885 | \n
PARTIES LI\u00c9ES
Les parties li\u00e9es comprennent les filiales du Groupe, d\u00e9tenues directement ou indirectement \u00e0 100%, ainsi que les membres des instances de direction et d'administration du Groupe.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s qu'Abionyx Pharma contr\u00f4le est pr\u00e9sent\u00e9e dans la Note II i.. Ces soci\u00e9t\u00e9s \u00e9tant consolid\u00e9es selon la m\u00e9thode d\u2019int\u00e9gration globale, les transactions entre ces soci\u00e9t\u00e9s, et entre la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re et ses filiales, sont \u00e9limin\u00e9es pour l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s.
Le conseil d\u2019administration du 18 d\u00e9cembre 2019 a pr\u00e9vu une indemnit\u00e9 de rupture \u00e0 verser au directeur g\u00e9n\u00e9ral en cas de r\u00e9vocation ou de non-renouvellement de son mandat non cons\u00e9cutif \u00e0 une violation de la loi ou des statuts de la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une faute grave.
Le montant des r\u00e9mun\u00e9rations accord\u00e9es aux quatre membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif est d\u00e9taill\u00e9 ci-dessous\u00a0:
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Salaires part fixe | \n\n 490 | \n\n 525 | \n
| \n Salaire part variable | \n\n \n | \n\n 64 | \n
| \n Avantages en nature | \n\n 22 | \n\n 20 | \n
| \n Charges sociales | \n\n 235 | \n\n 276 | \n
| \n TOTAL | \n\n 747 | \n\n 885 | \n
OBLIGATIONS CONTRACTUELLES \u2013 PASSIF \u00c9VENTUEL ET R\u00c9MUN\u00c9RATION CONDITIONNELLE
N\u00e9ant
OBLIGATIONS CONTRACTUELLES \u2013 PASSIF \u00c9VENTUEL ET R\u00c9MUN\u00c9RATION CONDITIONNELLE
N\u00e9ant
OBLIGATIONS CONTRACTUELLES \u2013 PASSIF \u00c9VENTUEL ET R\u00c9MUN\u00c9RATION CONDITIONNELLE
N\u00e9ant
i.Effectif
L\u2019effectif du Groupe peut \u00eatre d\u00e9taill\u00e9 de la mani\u00e8re suivante :
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n Chimie \u2013 Biologie | \n\n 0,5 | \n\n 0,5 | \n
| \n Production | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Pr\u00e9-clinique | \n\n 36,0 | \n\n 35,0 | \n
| \n Clinique | \n\n 1,5 | \n\n 4,5 | \n
| \n Administratif | \n\n 11,0 | \n\n 11,0 | \n
| \n TOTAL | \n\n 49,0 | \n\n 51,0 | \n
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n
|---|---|---|
| \n France | \n\n 48,0 | \n\n 50,0 | \n
| \n USA | \n\n 1,0 | \n\n 1,0 | \n
| \n TOTAL | \n\n 49,0 | \n\n 51,0 | \n
HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
Les honoraires des commissaires aux comptes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature et Structure | \n\n 31/12/2025 | \n\n 31/12/2024 | \n||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| \n Deloitte | \n\n KPMG | \n\n PKF Arsilon | \n\n % | \n\n Deloitte | \n\n KPMG | \n\n PKF Arsilon | \n\n % | \n|
| \n \n | \n\n AUDIT | \n|||||||
| \n \u00c9metteur | \n\n 27,5 | \n\n 22,5 | \n\n \n | \n\n 94% | \n\n 30,5 | \n\n 22,5 | \n\n \n | \n\n 72% | \n
| \n Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n 15,0 | \n\n \n | \n\n 4,0 | \n\n 6% | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 21,0 | \n\n 28% | \n
| \n Sous-total | \n\n 42,5 | \n\n 22,5 | \n\n 4,0 | \n\n 100% | \n\n 30,5 | \n\n 22,5 | \n\n 21,0 | \n\n 100% | \n
| \n \n | \n\n SERVICES AUTRES QUE LA CERTIFICATION DES COMPTES | \n|||||||
| \n \u00c9metteur | \n\n 5,5 | \n\n 11,0 | \n\n \n | \n\n 100% | \n\n 5,5 | \n\n 11,0 | \n\n \n | \n\n 100% | \n
| \n Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 0% | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 0% | \n
| \n Sous Total | \n\n 5,5 | \n\n 11,0 | \n\n - | \n\n 100% | \n\n 5,5 | \n\n 11,0 | \n\n \n | \n\n 100% | \n
| \n TOTAL | \n\n 48,0 | \n\n 33,5 | \n\n 4,0 | \n\n \n | \n\n 36,0 | \n\n 33,5 | \n\n 21,0 | \n\n \n | \n
XXXIII.SEGMENTS OP\u00c9RATIONNELS\u2019
Principes comptables
\u00c0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, \u00e0 la suite du rachat de la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE et de sa filiale IRIS Pharma, le management de la soci\u00e9t\u00e9 a identifi\u00e9 deux secteurs op\u00e9rationnels\u00a0:
\u2022Les activit\u00e9s de recherche d\u00e9veloppement\u00a0de mise au point de m\u00e9dicaments innovants\u00a0;
\u2022Les activit\u00e9s de CRO (Contract Research Organization (ou, en fran\u00e7ais, une soci\u00e9t\u00e9 de recherche contractuelle).
Soldes et explications
Les op\u00e9rations r\u00e9alis\u00e9es entre les segments op\u00e9rationnels sont neutralis\u00e9es dans le tableau pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous.
| \n (K\u20ac) | \n\n 31 d\u00e9cembre 2025 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2024 | \n||
|---|---|---|---|---|
| \n Activit\u00e9 de recherche | \n\n Activit\u00e9 CRO | \n\n Activit\u00e9 de recherche | \n\n Activit\u00e9 CRO | \n|
| \n Compte de r\u00e9sultat | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n \n | \n\n 4\u202f063 | \n\n \n | \n\n 4\u202f551 | \n
| \n Inter segment | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total Revenues | \n\n \n | \n\n 4\u202f063 | \n\n \n | \n\n 4\u202f551 | \n
| \n R\u00e9sultat Op\u00e9rationnel | \n\n - 5\u202f484 | \n\n - 53 | \n\n - 4\u202f620 | \n\n 155 | \n
| \n R\u00e9sultat Financier | \n\n 16 | \n\n - 20 | \n\n 77 | \n\n 7 | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n - 9 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n R\u00e9sultat Net | \n\n - 5\u202f477 | \n\n - 73 | \n\n - 4\u202f543 | \n\n 162 | \n
| \n AUTRES INFORMATIONS | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation et amortissement | \n\n 101 | \n\n 116 | \n\n 39 | \n\n 74 | \n
| \n Investissements | \n\n 71 | \n\n 170 | \n\n 9 | \n\n 67 | \n
| \n BILAN | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Actifs | \n\n 9\u202f427 | \n\n 3\u202f688 | \n\n 9\u202f183 | \n\n 4\u202f358 | \n
| \n Dettes | \n\n 4\u202f976 | \n\n 3\u202f627 | \n\n 1\u202f970 | \n\n 4\u202f056 | \n
| \n Capitaux Propres | \n\n 4\u202f451 | \n\n 61 | \n\n 7\u202f213 | \n\n 302 | \n
Principes comptables
\u00c0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, \u00e0 la suite du rachat de la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE et de sa filiale IRIS Pharma, le management de la soci\u00e9t\u00e9 a identifi\u00e9 deux secteurs op\u00e9rationnels\u00a0:
\u2022Les activit\u00e9s de recherche d\u00e9veloppement\u00a0de mise au point de m\u00e9dicaments innovants\u00a0;
\u2022Les activit\u00e9s de CRO (Contract Research Organization (ou, en fran\u00e7ais, une soci\u00e9t\u00e9 de recherche contractuelle).