Les pr\u00e9sents \u00e9tats financiers consolid\u00e9s comprennent ABIONYX Pharma (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0ABIONYX Pharma\u00a0\u00bb) et ses filiales (l\u2019ensemble constituant le \u00ab\u00a0Groupe\u00a0\u00bb).
ABIONYX Pharma est une soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit fran\u00e7ais dont le si\u00e8ge social est \u00e9tabli 33-43 avenue Georges Pompidou \u2013 B\u00e2timent D \u2013 31130 Balma France. Elle est immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Toulouse sous le num\u00e9ro 481\u00a0637 718. La soci\u00e9t\u00e9 est constitu\u00e9e sous le r\u00e9gime des soci\u00e9t\u00e9s anonymes \u00e0 Conseil d\u2019Administration.
ABIONYX Pharma est une soci\u00e9t\u00e9 biotech de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration qui entend contribuer \u00e0 la sant\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 des th\u00e9rapies innovantes dans des indications sans traitement efficace ou existant, m\u00eame les plus rares.
Gr\u00e2ce \u00e0 ses partenaires chercheurs, m\u00e9decins, producteurs de biom\u00e9dicaments et actionnaires, la soci\u00e9t\u00e9 innove quotidiennement pour proposer des m\u00e9dicaments pour le traitement des maladies r\u00e9nales et ophtalmologiques, ou de nouveaux vecteurs HDL utilis\u00e9s pour la d\u00e9livrance cibl\u00e9e de m\u00e9dicaments.
Depuis le 1er d\u00e9cembre 2021, le Groupe a deux activit\u00e9s\u00a0:
\u2022Activit\u00e9 de Biotech port\u00e9e par ABIONYX\u00a0;
\u2022Activit\u00e9 de CRO (Contract Research Organization) port\u00e9e par APOGEYE et sa filiale IRIS Pharma.
Le Groupe r\u00e9alise ses activit\u00e9s \u00e0 Toulouse (France), \u00e0 Nice (France) et \u00e0 Ann Arbor (Etats Unis). Le si\u00e8ge social est bas\u00e9 \u00e0 Balma.
B. FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE
A) Les principaux facteurs ayant eu une incidence sur la p\u00e9riode du 1er\u00a0janvier\u00a02023 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023
En date du 16 janvier 2023, ABIONYX Pharma annonce des r\u00e9sultats positifs de l'essai clinique pilote de phase 2a \u00e9valuant le CER-001 dans le traitement des patients septiques \u00e0 haut risque de d\u00e9velopper une l\u00e9sion r\u00e9nale aigu\u00eb\u00a0:
\u2022Atteinte des crit\u00e8res d'\u00e9valuation primaires et secondaires, identification de la dose pour la suite du d\u00e9veloppement\u00a0;
\u2022Effet direct et significatif de CER-001 sur l'\u00e9limination des endotoxines et r\u00e9duction cons\u00e9quente de la cascade inflammatoire ou \u00ab orage cytokinique \u00bb\u00a0;
\u2022Effet protecteur significatif de CER-001 sur la fonctionnalit\u00e9 endoth\u00e9liale\u00a0;
\u2022Tendance \u00e0 la r\u00e9duction du nombre de jours de soins intensifs pour les patients0 trait\u00e9s, \u00e0 la diminution du besoin en suppl\u00e9ance d'organes et \u00e0 l'am\u00e9lioration de la survie \u00e0 30 jours\u00a0;
\u2022Renforcement du profil de s\u00e9curit\u00e9 d\u00e9j\u00e0 bien \u00e9tabli de CER-001\u00a0;
\u2022R\u00e9sultats d'efficacit\u00e9 coh\u00e9rents avec ceux observ\u00e9s dans la COVID-19.
En date du 31 mars 2023, ABIONYX Pharma annonce sa strat\u00e9gie dans l\u2019ophtalmologie et de nouveaux r\u00e9sultats pr\u00e9cliniques positifs dans le cadre du d\u00e9ploiement de deux plateformes innovantes : apoth\u00e9rapie et bio vectorisation.
En date du 10 mai 2023, ABIONYX Pharma annonce la r\u00e9ussite de la fabrication du premier lot d\u2019ApoA-I\u00a0humaine recombinante CER-001 selon un nouveau bioproc\u00e9d\u00e9 industriel innovant et robuste.
En date du 23 mai 2023, ABIONYX Pharma acc\u00e9l\u00e8re son d\u00e9veloppement en lan\u00e7ant une nouvelle campagne de bio production selon son nouveau proc\u00e9d\u00e9 robuste et innovant, soutenue par la mise en place d\u2019une ligne de financement en fonds propres\u00a0: souscription d'une ligne de financement en fonds propres d\u2019un montant maximum de 12 millions d\u2019euros aupr\u00e8s d\u2019IRIS.
En date du 10 juillet 2023, ABIONYX Pharma annonce une nouvelle Autorisation d\u2019Acc\u00e8s Compassionnel (AAC) pour CER-001 en Europe dans la maladie rare D\u00e9ficience LCAT ou maladie de Norum.
En date du 26 juillet 2023, ABIONYX Pharma annonce la r\u00e9ussite de la fabrication d\u2019un second lot d\u2019ApoA-I humaine selon le nouveau bioproc\u00e9d\u00e9 industriel.
En date du 13 octobre 2023, ABIONYX Pharma a annonc\u00e9 une augmentation de capital. Le montant global de l\u2019augmentation de capital s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2 999 992,87 euros (dont 148 367,60 euros de montant nominal et une prime d\u2019\u00e9mission d\u2019un montant de 2 851 625,27 euros).
Les actions nouvelles porteront jouissance courante, seront assimil\u00e9es aux actions anciennes et jouiront des m\u00eames droits. Elles seront soumises \u00e0 toutes les dispositions statutaires et seront admises aux n\u00e9gociations sur Euronext sur la m\u00eame ligne de cotation que les actions existantes.
En date du 16 octobre 2023, ABIONYX Pharma annonce avoir \u00e9t\u00e9 retenue en tant que Late-Breaking Clinical Results Poster Presentation lors de la \u00ab Kidney Week \u00bb du Congr\u00e8s Annuel 2023 de l'American Society of Nephrology (ASN) pour les donn\u00e9es cliniques de l\u2019\u00e9tude de phase 2 RACERS dans le sepsis.
En date du 2 novembre 2023, ABIONYX Pharma pr\u00e9sente les donn\u00e9es de l'\u00e9tude RACERS dans le sepsis \u00e0 l\u2019occasion de la Semaine du Rein (\u00ab Kidney Week \u00bb) du Congr\u00e8s Annuel 2023 de l'American Society of Nephrology\u00a0:
\u2022Efficacit\u00e9 hautement significative de CER-001 dans le sepsis induisant une r\u00e9duction soutenue et statistiquement significative des endotoxines (LPS) et une diminution cons\u00e9quente des cytokines inflammatoires et des marqueurs du dysfonctionnement endoth\u00e9lial
\u2022R\u00e9duction de la gravit\u00e9 des L\u00e9sions R\u00e9nales Aigu\u00ebs (AKI \u2013 Acute Kidney Injury), tendance \u00e0 la baisse de la mortalit\u00e9, dur\u00e9e de s\u00e9jour plus courte en unit\u00e9 de soins intensifs
\u2022Strat\u00e9gie th\u00e9rapeutique prometteuse de CER-001 dans le sepsis, am\u00e9liorant les r\u00e9sultats et att\u00e9nuant l'inflammation et les l\u00e9sions des organes, avec le potentiel de sauver des vies
En date du 21 novembre 2023, ABIONYX Pharma annonce de nouveaux r\u00e9sultats positifs dans un mod\u00e8le d\u2019uv\u00e9ite pour le d\u00e9veloppement strat\u00e9gique de la premi\u00e8re classe de biom\u00e9dicaments en ophtalmologie \u00e0 partir de son apoA-I recombinante.
Conflit Russo-Ukrainien
Le conflit Russo-Ukrainien n\u2019a pas d\u2019impact sur l\u2019activit\u00e9 du Groupe, \u00e0 ce jour.
Cons\u00e9quences des risques climatiques
A ce jour, les risques climatiques n\u2019ont pas d\u2019impact sur l\u2019activit\u00e9 du\u00a0Groupe.
Les pr\u00e9sents \u00e9tats financiers consolid\u00e9s comprennent ABIONYX Pharma (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0ABIONYX Pharma\u00a0\u00bb) et ses filiales (l\u2019ensemble constituant le \u00ab\u00a0Groupe\u00a0\u00bb).
ABIONYX Pharma est une soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit fran\u00e7ais dont le si\u00e8ge social est \u00e9tabli 33-43 avenue Georges Pompidou \u2013 B\u00e2timent D \u2013 31130 Balma France. Elle est immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Toulouse sous le num\u00e9ro 481\u00a0637 718. La soci\u00e9t\u00e9 est constitu\u00e9e sous le r\u00e9gime des soci\u00e9t\u00e9s anonymes \u00e0 Conseil d\u2019Administration.
ABIONYX Pharma est une soci\u00e9t\u00e9 biotech de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration qui entend contribuer \u00e0 la sant\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 des th\u00e9rapies innovantes dans des indications sans traitement efficace ou existant, m\u00eame les plus rares.
Gr\u00e2ce \u00e0 ses partenaires chercheurs, m\u00e9decins, producteurs de biom\u00e9dicaments et actionnaires, la soci\u00e9t\u00e9 innove quotidiennement pour proposer des m\u00e9dicaments pour le traitement des maladies r\u00e9nales et ophtalmologiques, ou de nouveaux vecteurs HDL utilis\u00e9s pour la d\u00e9livrance cibl\u00e9e de m\u00e9dicaments.
Depuis le 1er d\u00e9cembre 2021, le Groupe a deux activit\u00e9s\u00a0:
\u2022Activit\u00e9 de Biotech port\u00e9e par ABIONYX\u00a0;
\u2022Activit\u00e9 de CRO (Contract Research Organization) port\u00e9e par APOGEYE et sa filiale IRIS Pharma.
Le Groupe r\u00e9alise ses activit\u00e9s \u00e0 Toulouse (France), \u00e0 Nice (France) et \u00e0 Ann Arbor (Etats Unis). Le si\u00e8ge social est bas\u00e9 \u00e0 Balma.
B. FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE
A) Les principaux facteurs ayant eu une incidence sur la p\u00e9riode du 1er\u00a0janvier\u00a02023 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023
En date du 16 janvier 2023, ABIONYX Pharma annonce des r\u00e9sultats positifs de l'essai clinique pilote de phase 2a \u00e9valuant le CER-001 dans le traitement des patients septiques \u00e0 haut risque de d\u00e9velopper une l\u00e9sion r\u00e9nale aigu\u00eb\u00a0:
\u2022Atteinte des crit\u00e8res d'\u00e9valuation primaires et secondaires, identification de la dose pour la suite du d\u00e9veloppement\u00a0;
\u2022Effet direct et significatif de CER-001 sur l'\u00e9limination des endotoxines et r\u00e9duction cons\u00e9quente de la cascade inflammatoire ou \u00ab orage cytokinique \u00bb\u00a0;
\u2022Effet protecteur significatif de CER-001 sur la fonctionnalit\u00e9 endoth\u00e9liale\u00a0;
\u2022Tendance \u00e0 la r\u00e9duction du nombre de jours de soins intensifs pour les patients0 trait\u00e9s, \u00e0 la diminution du besoin en suppl\u00e9ance d'organes et \u00e0 l'am\u00e9lioration de la survie \u00e0 30 jours\u00a0;
\u2022Renforcement du profil de s\u00e9curit\u00e9 d\u00e9j\u00e0 bien \u00e9tabli de CER-001\u00a0;
\u2022R\u00e9sultats d'efficacit\u00e9 coh\u00e9rents avec ceux observ\u00e9s dans la COVID-19.
En date du 31 mars 2023, ABIONYX Pharma annonce sa strat\u00e9gie dans l\u2019ophtalmologie et de nouveaux r\u00e9sultats pr\u00e9cliniques positifs dans le cadre du d\u00e9ploiement de deux plateformes innovantes : apoth\u00e9rapie et bio vectorisation.
En date du 10 mai 2023, ABIONYX Pharma annonce la r\u00e9ussite de la fabrication du premier lot d\u2019ApoA-I\u00a0humaine recombinante CER-001 selon un nouveau bioproc\u00e9d\u00e9 industriel innovant et robuste.
En date du 23 mai 2023, ABIONYX Pharma acc\u00e9l\u00e8re son d\u00e9veloppement en lan\u00e7ant une nouvelle campagne de bio production selon son nouveau proc\u00e9d\u00e9 robuste et innovant, soutenue par la mise en place d\u2019une ligne de financement en fonds propres\u00a0: souscription d'une ligne de financement en fonds propres d\u2019un montant maximum de 12 millions d\u2019euros aupr\u00e8s d\u2019IRIS.
En date du 10 juillet 2023, ABIONYX Pharma annonce une nouvelle Autorisation d\u2019Acc\u00e8s Compassionnel (AAC) pour CER-001 en Europe dans la maladie rare D\u00e9ficience LCAT ou maladie de Norum.
En date du 26 juillet 2023, ABIONYX Pharma annonce la r\u00e9ussite de la fabrication d\u2019un second lot d\u2019ApoA-I humaine selon le nouveau bioproc\u00e9d\u00e9 industriel.
En date du 13 octobre 2023, ABIONYX Pharma a annonc\u00e9 une augmentation de capital. Le montant global de l\u2019augmentation de capital s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2 999 992,87 euros (dont 148 367,60 euros de montant nominal et une prime d\u2019\u00e9mission d\u2019un montant de 2 851 625,27 euros).
Les actions nouvelles porteront jouissance courante, seront assimil\u00e9es aux actions anciennes et jouiront des m\u00eames droits. Elles seront soumises \u00e0 toutes les dispositions statutaires et seront admises aux n\u00e9gociations sur Euronext sur la m\u00eame ligne de cotation que les actions existantes.
En date du 16 octobre 2023, ABIONYX Pharma annonce avoir \u00e9t\u00e9 retenue en tant que Late-Breaking Clinical Results Poster Presentation lors de la \u00ab Kidney Week \u00bb du Congr\u00e8s Annuel 2023 de l'American Society of Nephrology (ASN) pour les donn\u00e9es cliniques de l\u2019\u00e9tude de phase 2 RACERS dans le sepsis.
En date du 2 novembre 2023, ABIONYX Pharma pr\u00e9sente les donn\u00e9es de l'\u00e9tude RACERS dans le sepsis \u00e0 l\u2019occasion de la Semaine du Rein (\u00ab Kidney Week \u00bb) du Congr\u00e8s Annuel 2023 de l'American Society of Nephrology\u00a0:
\u2022Efficacit\u00e9 hautement significative de CER-001 dans le sepsis induisant une r\u00e9duction soutenue et statistiquement significative des endotoxines (LPS) et une diminution cons\u00e9quente des cytokines inflammatoires et des marqueurs du dysfonctionnement endoth\u00e9lial
\u2022R\u00e9duction de la gravit\u00e9 des L\u00e9sions R\u00e9nales Aigu\u00ebs (AKI \u2013 Acute Kidney Injury), tendance \u00e0 la baisse de la mortalit\u00e9, dur\u00e9e de s\u00e9jour plus courte en unit\u00e9 de soins intensifs
\u2022Strat\u00e9gie th\u00e9rapeutique prometteuse de CER-001 dans le sepsis, am\u00e9liorant les r\u00e9sultats et att\u00e9nuant l'inflammation et les l\u00e9sions des organes, avec le potentiel de sauver des vies
En date du 21 novembre 2023, ABIONYX Pharma annonce de nouveaux r\u00e9sultats positifs dans un mod\u00e8le d\u2019uv\u00e9ite pour le d\u00e9veloppement strat\u00e9gique de la premi\u00e8re classe de biom\u00e9dicaments en ophtalmologie \u00e0 partir de son apoA-I recombinante.
Conflit Russo-Ukrainien
Le conflit Russo-Ukrainien n\u2019a pas d\u2019impact sur l\u2019activit\u00e9 du Groupe, \u00e0 ce jour.
Cons\u00e9quences des risques climatiques
A ce jour, les risques climatiques n\u2019ont pas d\u2019impact sur l\u2019activit\u00e9 du\u00a0Groupe.
ABIONYX Pharma est une soci\u00e9t\u00e9 biotech de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration qui entend contribuer \u00e0 la sant\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 des th\u00e9rapies innovantes dans des indications sans traitement efficace ou existant, m\u00eame les plus rares.
Aucun \u00e9v\u00e9nements post\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture.
i.Principes G\u00e9n\u00e9raux
Les comptes consolid\u00e9s IFRS de l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le conseil d\u2019administration du 8\u00a0mars\u00a02024.
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s en K\u20ac arrondis au millier d\u2019euros le plus proche. Les comptes consolid\u00e9s couvrent une p\u00e9riode de 12 mois, \u00e0 la fois pour l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 et pour l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2022.
Dans le cadre de son activit\u00e9 de recherche, La soci\u00e9t\u00e9 a pour activit\u00e9 de d\u00e9velopper des produits innovants ce qui implique une phase de recherche et de d\u00e9veloppement de plusieurs ann\u00e9es sans chiffre d\u2019affaires constat\u00e9 tant que les candidats-m\u00e9dicaments ne sont pas approuv\u00e9s pour une mise sur le march\u00e9 et en l\u2019absence de revenus issus d\u2019accord de licence.
La perte de l\u2019exercice 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (3.5) M\u20ac et les capitaux propres \u00e0 7.9 M\u20ac. Au 31 d\u00e9cembre 2023 la tr\u00e9sorerie de la soci\u00e9t\u00e9 ressort \u00e0 4.1 M\u20ac. Ces disponibilit\u00e9s permettent \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de couvrir l\u2019ensemble de ses d\u00e9caissements pr\u00e9visionnels dans les 12 prochains mois.
N\u00e9anmoins, ce niveau de tr\u00e9sorerie n\u2019est pas suffisant pour que la soci\u00e9t\u00e9 puisse lancer de nouvelles activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement sur les programmes en cours.
En cons\u00e9quence et compte tenu des r\u00e9sultats positifs de l\u2019\u00e9tude de phase 2a (RACERS), le Groupe a engag\u00e9 des recherches de financements tels que la mise en place de partenariats scientifiques et/ou une augmentation de son capital.
Les comptes de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s en application du principe de continuit\u00e9 d\u2019exploitation dans ce contexte.
ii.Conformit\u00e9 au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS
En accord avec le r\u00e8glement N\u00b01606/2002 sur les normes internationales, ces \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, au 31 d\u00e9cembre 2023, sont \u00e9tablis conform\u00e9ment aux normes internationales d\u2019information financi\u00e8re (International Financial Reporting Standards-IFRS) telles qu\u2019adopt\u00e9es dans l\u2019Union Europ\u00e9enne.
Le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS comprend\u00a0:
\u2022les normes IFRS\u00a0;
\u2022les normes IAS (International Accounting Standard), ainsi que leurs interpr\u00e9tations SIC (Standing Interpretations Committee)\u00a0;
\u2022les d\u00e9cisions de l\u2019IFRS IC.
iii.Application des normes et interpr\u00e9tations en vigueur au 31 d\u00e9cembre 2023
Les principes et m\u00e9thodes comptables retenus pour l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 sont identiques \u00e0 ceux utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9laboration des comptes consolid\u00e9s de l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02022, \u00e0 l\u2019exception des amendements nouvellement applicables au 1er\u00a0janvier\u00a02023 d\u00e9taill\u00e9s dans la note iv. Ces comptes ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS\u00a0tel\u00a0qu\u2019adopt\u00e9\u00a0dans\u00a0l\u2019Union\u00a0europ\u00e9enne,\u00a0et\u00a0disponible\u00a0sur\u00a0le\u00a0site\u00a0: http://ec.europa.eu/commission/index_enI
Ils sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des actifs et passifs financiers d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Au bilan, les actifs et les passifs du Groupe inf\u00e9rieurs \u00e0 1 an sont class\u00e9s en courant.
Tous les autres actifs et passifs sont class\u00e9s en non courant.
Les charges du compte de r\u00e9sultat sont pr\u00e9sent\u00e9es par destination.
iv.Normes et interpr\u00e9tations nouvelles applicables \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier\u00a02023
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application non obligatoire aux exercices ouverts apr\u00e8s le 1er janvier 2023
Il n\u2019y a pas de textes adopt\u00e9s par l\u2019Union Europ\u00e9enne et applicables par anticipation.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2023
\u2022Modifications IAS 12 \u2013 Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 rattach\u00e9 \u00e0 des actifs et des passifs issus d\u2019une m\u00eame transaction.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modifications IAS 1\u2013 Informations \u00e0 fournir sur les m\u00e9thodes comptables et mise \u00e0 jour du Practice Statement 2 \u00ab Making Materiality judgements \u00bb.
L\u2019IASB a publi\u00e9 cet amendement le 12 f\u00e9vrier 2021, qui a par la suite \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne le 2 mars 2022.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modifications IAS 8 \u2013 D\u00e9finition d\u2019une estimation comptable
L\u2019IASB a publi\u00e9 le 12 f\u00e9vrier 2021 un amendement portant sur la modification de la norme IAS 8 \"M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs\" qui a par la suite \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne le 2 mars 2022.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modification d'IFRS 17 - Contrats d'assurance y compris amendements publi\u00e9s le 25 juin 2020 et Modification d'IFRS 17 - Premi\u00e8re application d'IFRS 17 et d'IFRS 9 sur l'information comparative.
Publi\u00e9e le 18 mai 2017 par l\u2019IASB et homologu\u00e9e le 23 novembre 2021 par l\u2019Union Europ\u00e9enne, la norme IFRS 17 remplacera la norme actuelle IFRS 4 sur les contrats d\u2019assurance, pour les p\u00e9riodes comptables commen\u00e7ant le 1er janvier 2023.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations non encore adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices post-2023
L\u2019IASB a publi\u00e9 les textes suivants, pour lesquels le Groupe n\u2019anticipe pas d\u2019incidence significative :
\u2022Modification d'IAS 1 - Classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants (y compris les derniers amendements publi\u00e9s le 31 octobre 2022) ;
\u2022Modifications d\u2019IFRS 16 - Passif de location relatif \u00e0 une cession-bail (publi\u00e9 par l\u2019IASB le 22\u00a0septembre\u00a02022) ;
\u2022Modifications d\u2019IAS 7 et d\u2019IFRS 7 - Accords de financement de fournisseurs (publi\u00e9 par l\u2019IASB le 25\u00a0mai\u00a02023).
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
En date du 10 d\u00e9cembre 2022, la soci\u00e9t\u00e9 IRS Pharma Holding est devenue la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE Pharma.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 et Forme juridique | \n\n Si\u00e8ge Social | \n\n % contr\u00f4le | \n\n % int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n ABIONYX Pharma - SA | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou - B\u00e2t D31130 BALMA - France | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n PO Box 861Lakeland - MI 48143 - USA | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n APOGEYE Pharma - SA (anciennement IRIS Pharma Holding) | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n IRIS Pharma - SAS | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
IV.CONVERSION DES DEVISES \u00c9TRANG\u00c8RES
Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes du Groupe est l\u2019Euro.
Filiales
Les \u00e9tats financiers des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es dont la devise de fonctionnement est diff\u00e9rente de l\u2019\u20ac sont convertis au cours de cl\u00f4ture pour le bilan de la p\u00e9riode et au cours moyen de la p\u00e9riode pour les \u00e9l\u00e9ments du compte de r\u00e9sultat et du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, et ce en l\u2019absence de fluctuations significatives des cours.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de ces conversions sont comptabilis\u00e9s en Autres El\u00e9ments du R\u00e9sultat Global (R\u00e9serve de conversion).
Les taux de conversion utilis\u00e9s sont les suivants\u00a0:
| \n Dollar US | \n\n 31-12-2023 | \n\n 31-12-2022 | \n
| \n Taux moyen | \n\n 1,0823 | \n\n 1,0539 | \n
| \n Taux de cl\u00f4ture | \n\n 1,1050 | \n\n 1,0666 | \n
Transactions et soldes
Les transactions libell\u00e9es en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en monnaie fonctionnelle aux taux de change au jour de l\u2019op\u00e9ration. Les dettes, cr\u00e9ances et disponibilit\u00e9s en devises figurent au bilan pour leur contre-valeur en euro au taux de conversion en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture de l\u2019exercice.
La diff\u00e9rence r\u00e9sultant de la conversion des dettes et cr\u00e9ances en devises, \u00e0 ce dernier cours, est port\u00e9e au compte de r\u00e9sultat financier.
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs) ;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
A la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 1% au 31 d\u00e9cembre 2023 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 10% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les 6 crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis. En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 que pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2022.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif :
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle. Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 - 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u2013 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Principes comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 \u00e0 compter du 1er janvier 2019, la norme IFRS 16 \u00ab\u00a0Contrats de locations\u00a0\u00bb.
Le Groupe reconnait un contrat de location d\u00e8s lors qu\u2019il obtient la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 et qu\u2019il a un droit de contr\u00f4ler cet actif. Les contrats de location du Groupe porte uniquement sur des actifs immobiliers.
Les contrats de location sont comptabilis\u00e9s au bilan au commencement du contrat, pour la valeur actualis\u00e9e des paiements futurs. Cela se traduit par la constatation :
\u2022d\u2019un actif non courant \u00ab\u00a0Droits d\u2019utilisation relatifs aux contrats de location \u00bb et,
\u2022d\u2019une dette de location au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location correspondant \u00e0 des actifs de faible valeur unitaire ou d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 12 mois, sont comptabilis\u00e9s directement en charges.
\u00c0 la date de mise \u00e0 disposition du bien, le droit d\u2019utilisation \u00e9valu\u00e9 comprend : le montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les co\u00fbts directs initiaux, les co\u00fbts estim\u00e9s de remise en \u00e9tat de l\u2019actif ainsi que les paiements d\u2019avance faits au bailleur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur.
Le droit d\u2019utilisation est amorti sur la dur\u00e9e du contrat qui correspond en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 la dur\u00e9e ferme du contrat en tenant compte des p\u00e9riodes optionnelles qui sont raisonnablement certaines d\u2019\u00eatre exerc\u00e9es.
Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation sont comptabilis\u00e9es dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant.
Le taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 est le taux marginal d\u2019emprunt correspondant \u00e0 la duration du contrat, en l\u2019absence de taux implicite du contrat. Le taux d\u2019emprunt moyen marginal pond\u00e9r\u00e9 au 1er\u00a0janvier\u00a02023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1,50 %.
Principes comptables
Les actifs financiers comprennent principalement les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (Cf. Note XIII), les d\u00e9p\u00f4ts et le compte-courant li\u00e9 au contrat de liquidit\u00e9. Les d\u00e9p\u00f4ts et comptes-courants sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
Principes comptables
Les stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures, autres approvisionnements et les stocks de marchandises sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition suivant la m\u00e9thode du \"premier entr\u00e9 \u2013 premier sorti\" (FIFO). Le co\u00fbt d\u2019acquisition comprend le prix d'achat et les frais accessoires.
Une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur brute d\u00e9termin\u00e9e suivant les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es ci-dessus et le cours du jour ou la valeur de r\u00e9alisation d\u00e9duction faite des frais proportionnels de vente, est effectu\u00e9e lorsque cette valeur brute est inf\u00e9rieure \u00e0 l'autre terme \u00e9nonc\u00e9.
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Principes comptables
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent\u00a0:
\u2022les fonds de caisse et les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 vue\u00a0;
\u2022les placements \u00e0 court terme (moins de 3 mois)\u00a0: Comptes \u00e0 terme \u00e0 taux progressif, D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, Comptes r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s.
Les d\u00e9couverts bancaires remboursables \u00e0 vue font partie int\u00e9grante de la gestion de tr\u00e9sorerie du Groupe sont une composante de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pour les besoins du tableau des flux de tr\u00e9sorerie.
Les placements de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme, pr\u00e9sentant une forte liquidit\u00e9, et facilement convertibles en un montant de tr\u00e9sorerie connu et soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur sont consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Ces placements sont comptabilis\u00e9s en juste valeur en contrepartie du r\u00e9sultat financier.
Principes comptables
Les frais d\u2019\u00e9mission attach\u00e9s aux augmentations de capital sont comptabilis\u00e9s en d\u00e9duction de la prime d\u2019\u00e9mission, nets d\u2019imp\u00f4ts.
Ces frais sont repr\u00e9sentatifs des co\u00fbts externes directement attribuables \u00e0 l\u2019op\u00e9ration, notamment les honoraires des conseils et les formalit\u00e9s l\u00e9gales.
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
iii.Dette financi\u00e8re IRIS
En mai 2023, le Groupe a mis en place une ligne de financement en fonds propre avec IRIS SARL.
Aux termes de ce contrat, IRIS s'engage \u00e0 financer le Groupe \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum de 12 M\u20ac pendant une p\u00e9riode de 24 mois en souscrivant \u00e0 un maximum de 4 800 obligations remboursables en actions \u00e0 \u00e9mettre de 2 500 \u20ac de valeur nominale chacune, en vingt tranches de 600 K\u20ac (soit 570 K\u20ac net), chacune repr\u00e9sent\u00e9e par 240 ORA.
Abionyx Pharma a r\u00e9alis\u00e9 2 tirages de 600 K\u20ac sur l\u2019exercice qui ont \u00e9t\u00e9 souscrits par IRIS via l\u2019exercice de 480 ORA. Au 31 d\u00e9cembre 2023, la totalit\u00e9 des 480 ORA ont \u00e9t\u00e9 converties en actions et aucune dette financi\u00e8re envers IRIS n\u2019apparait au bilan du Groupe.
Les obligations ne portent pas int\u00e9r\u00eat. L\u2019\u00e9mission d\u2019actions lors de la conversion des obligations aura lieu \u00e0 chaque date de conversion sur la base du montant le plus \u00e9lev\u00e9 entre :
\u202290% du plus bas VWAP quotidien pendant une p\u00e9riode de 20 jours de N\u00e9gociation pr\u00e9c\u00e9dant imm\u00e9diatement la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202295% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202290% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u2022La valeur nominale de l\u2019action.
Principes comptables
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 37 \u00ab\u00a0Provisions, passifs \u00e9ventuels et actifs \u00e9ventuels\u00a0\u00bb, le Groupe constate une provision \u00e0 la cl\u00f4ture pour chaque \u00e9v\u00e8nement qui remplit l\u2019ensemble des conditions suivantes\u00a0:
\u2022Existence d\u2019une obligation juridique ou implicite r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ant\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 qu\u2019une sortie de ressources au b\u00e9n\u00e9fice de tiers sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Valorisation estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
L\u2019estimation de la valorisation des provisions est revue lors de chaque cl\u00f4ture. Les provisions sont maintenues tant que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas en mesure de statuer clairement et avec certitude sur leur d\u00e9nouement.
Sauf cas particulier d\u00fbment justifi\u00e9, les provisions sont pr\u00e9sent\u00e9es au bilan dans le passif non courant.
Les provisions sont actualis\u00e9es si n\u00e9cessaire.
Principes comptables
Des Cr\u00e9dits d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR) sont accord\u00e9s aux entreprises par l\u2019\u00e9tat fran\u00e7ais afin de les inciter \u00e0 r\u00e9aliser des recherches d\u2019ordre technique et scientifique.
Le CIR correspond \u00e0 une quote-part de frais de recherche et de d\u00e9veloppement engag\u00e9s par le Groupe.
Le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des frais de recherche et d\u00e9veloppement.
Principes comptables
Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Principes comptables
Les autres cr\u00e9diteurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Un passif sous contrat correspond au paiement d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u du client, exc\u00e9dant le montant reconnu en revenus.
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et Etats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
XXII.PAIEMENTS FONDES SUR DES ACTIONS
Principes comptables
BSA \u2013 BSPCE - Stock-options
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ces plans sont les suivantes :
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et Dirigeants sociaux de la Soci\u00e9t\u00e9, membres du Conseil d\u2019administration et membres du Comit\u00e9 scientifique\u00a0;
P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sur une p\u00e9riode de 4 ans, avec un seuil d\u2019acquisition d\u2019un an.
AGA de performance
Il existe plusieurs plans d\u2019AGA de performance.
Plan du 25 f\u00e9vrier 2021
En date du 25 f\u00e9vrier 2021, 87\u00a0608 AGA de performance ont \u00e9t\u00e9 accord\u00e9es selon les m\u00eames modalit\u00e9s que le plan d\u2019AGA du 19 d\u00e9cembre 2019.
Cependant, pour ce plan, l\u2019attribution d\u00e9finitive ne sera r\u00e9alis\u00e9e que si la condition de performance li\u00e9e \u00e0 la conclusion d\u2019un partenariat est atteinte.
Les conditions de performances ont \u00e9t\u00e9 atteintes. En date du 27 f\u00e9vrier 2023, le Groupe a constat\u00e9 une augmentation de capital au titre de la constatation de l\u2019attribution d\u00e9finitive de ces actions (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XIV).
Plan B du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B n\u2019interviendra qu\u2019\u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb) :
\u2022Expiration d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an \u00e0 compter de ce jour (minimum l\u00e9gal), soit le 18 novembre 2022\u00a0;
\u2022Date de r\u00e9alisation de la condition de performance.
et sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s.
Ainsi, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions B interviendra dans les conditions suivantes :
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 150M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 200M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022\u00a0Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 250M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants-droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es ci-dessus.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
En cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, la condition de performance susvis\u00e9e sera r\u00e9put\u00e9e int\u00e9gralement satisfaite.
A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les actions attribu\u00e9es gratuitement seront soumises \u00e0 une p\u00e9riode de conservation fix\u00e9e \u00e0 un an \u00e0 compter de leur date d\u2019attribution d\u00e9finitive, sauf exceptions.
A l\u2019issue de cette p\u00e9riode de conservation, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement pourront \u00eatre librement c\u00e9d\u00e9es par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires, sous certaines r\u00e9serves. Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Ce plan B \u00e9tant bas\u00e9 sur des conditions de march\u00e9, telles que d\u00e9taill\u00e9es ci-dessus, le Groupe a eu recours \u00e0 un actuaire pour \u00e9valuer la charge conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2. Les hypoth\u00e8ses retenues dans le cadre de cette \u00e9valuation en date du 31 d\u00e9cembre 2023 sont les suivantes\u00a0:
\u2022Taux sans risque pour une maturit\u00e9 1 an\u00a0: 0%
\u2022Cours de l\u2019action \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation\u00a0: 1,288 \u20ac
\u2022Taux annuel de turnover\u00a0: 0%
\u2022D\u00e9cote au titre de l\u2019incessibilit\u00e9 des AGA\u00a0: 0%
\u2022Taux de contribution patronales\u00a0: 20%.
Plan C du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaire\u00a0: Salari\u00e9 d\u00e9nomm\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra, sous r\u00e9serve du respect des conditions de pr\u00e9sence et de performance pr\u00e9vues ci-apr\u00e8s, \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition soit le 31 d\u00e9cembre 2024 (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb).
Sous r\u00e9serve que les conditions d\u2019attribution soient remplies, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions gratuites au profit de Monsieur Yann Quentric interviendra au plus tard le 17 janvier 2025 et ce quelle que soit la date de r\u00e9alisation des conditions d\u2019attribution.
Si au 31 d\u00e9cembre 2024, ABIONYX a notifi\u00e9 \u00e0 Monsieur Yann Quentric une R\u00e9clamation au sens de l\u2019Article 9.1 du protocole d\u2019apport en date du 17 novembre 2021, l\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C sera report\u00e9e au 10\u00e8me jour ouvr\u00e9 suivant le jour o\u00f9 cette R\u00e9clamation aura \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C, \u00e0 savoir le 31 d\u00e9cembre 2024, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues au paragraphe suivant.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions A \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants-droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
La condition de performance concernant les Actions C sera consid\u00e9r\u00e9e comme remplie en cas de\u00a0:
\u2022Initiation, recrutement et finalisation de 3 \u00e9tudes cliniques ophtalmologiques en fin de phase II.B mat\u00e9rialis\u00e9 par l\u2019obtention d\u2019un rapport externe confirmant l\u2019atteinte ou non de l\u2019objectif principal de l\u2019\u00e9tude dont au moins une atteindra son objectif principal d\u2019efficacit\u00e9
ou
\u2022D\u00e9p\u00f4t et obtention d\u2019une autorisation de mise sur le march\u00e9 d\u2019au moins un produit ABIONYX dans le cadre d\u2019un traitement ophtalmologique.
La condition de performance devra \u00eatre remplie au plus tard le 31 d\u00e9cembre 2024.
Le conseil pourra reconsid\u00e9rer cette date dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 elle ne pourrait \u00eatre respect\u00e9e pour des raisons de d\u00e9lais de traitement par les autorit\u00e9s r\u00e8glementaires, sanitaires et \u00e9thiques, c\u2019est-\u00e0-dire le d\u00e9lai officiel valid\u00e9 par la directive Europ\u00e9enne relative aux essais cliniques en vigueur.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C attribu\u00e9es gratuitement seront librement cessibles (sous certaines r\u00e9serves) et ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions C gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Principes comptables
Selon IFRS\u00a015, le chiffre d\u2019affaires est reconnu lorsque la Soci\u00e9t\u00e9 remplit une obligation de performance en fournissant des biens ou services distincts \u00e0 un client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le client obtient le contr\u00f4le de ces biens ou de ces services.
Un actif est transf\u00e9r\u00e9 lorsque le client obtient le contr\u00f4le de cet actif ou de ce service.
En application de cette norme, chaque contrat doit \u00eatre analys\u00e9, au cas par cas, afin de v\u00e9rifier s\u2019il contient des obligations de performance envers des tiers, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019identifier leur nature afin de d\u00e9terminer la comptabilisation appropri\u00e9e des montants que la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7us ou est en droit de recevoir des tiers.
A compter du 1er d\u00e9cembre 2021, suite au rachat de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma, le Groupe r\u00e9alise deux types de prestations\u00a0:
\u2022Activit\u00e9s Pr\u00e9-Clinique\u00a0;
\u2022Activit\u00e9s Clinique.
Chiffre d\u2019affaires pr\u00e9-clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes pr\u00e9-cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase pr\u00e9liminaire : \u00e9laboration du \u00ab\u00a0Study plan\u00a0\u00bb et injection - cr\u00e9ation de la pathologie
\u2022Phase d'\u00e9tude (\"in-life\") .
\u2022Phase finale : exploitation des r\u00e9sultats (livr\u00e9s brut puis sous forme de rapport)\u00a0;
\u2022et, \u00e0 la demande du client, \u00e9chantillons, transports des \u00e9chantillons et histologie.
Les prix de transaction sont d\u00e9finis au contrat et sont fixes.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance. Cette derni\u00e8re remplit les crit\u00e8res d\u2019IFRS 15 de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement.
Chiffre d\u2019affaires Clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase de pr\u00e9-\u00e9tude\u00a0;
\u2022Phase d\u2019\u00e9laboration\u00a0;
\u2022Phase de finalisation.
Les prix de transactions sont fixes par t\u00e2ches pour les services souscrits pendant la p\u00e9riode contractuelle. Ces montants peuvent avoir fait l\u2019objet de remises qui sont fixes et d\u00e9termin\u00e9es dans le\u00a0contrat
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance.
Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 en fonction d\u2019un avancement bas\u00e9 sur les outputs (le prix de vente des actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date).
Pour les contrats factur\u00e9s mensuellement, la mesure de simplification du droit \u00e0 facturer est utilis\u00e9e par le Groupe dans la mesure o\u00f9 la facturation correspond aux actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date (valeur de la prestation r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 date pour le client).
Par ailleurs, dans le cadre de son activit\u00e9 Clinique, la soci\u00e9t\u00e9 refacture \u00e0 ses clients avec ou sans marge des prestations r\u00e9alis\u00e9es par des sous-traitants.
L\u2019analyse de ces op\u00e9rations au regard d\u2019IFRS 15 met en \u00e9vidence que la soci\u00e9t\u00e9 effectue elle-m\u00eame la livraison de l\u2019\u00e9tude \u00e0 son client et ainsi contr\u00f4le le service avant que celui-ci ne soit transmis au client. La soci\u00e9t\u00e9 identifie et s\u00e9lectionne le sous-traitant adapt\u00e9 au contrat et c\u2019est elle qui assume la responsabilit\u00e9 principale de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. La d\u00e9finition du prix factur\u00e9 au client rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation de la soci\u00e9t\u00e9.
Dans le cadre d\u2019IFRS 15 \u00abProduits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s des contrats conclus avec des clients\u00bb, le Groupe a men\u00e9 une analyse de la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires clinique d\u2019IRIS Pharma en vue de \u00a0d\u00e9terminer si la soci\u00e9t\u00e9 agissait pour son propre compte (comme \u00abprincipal\u00bb) ou en \u00a0tant que mandataire (comme \u00abagent\u00bb). La Soci\u00e9t\u00e9 a conclu qu\u2019IRIS Pharma agissait comme principal, aucun retraitement n\u2019a donc \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 au titre d\u2019IFRS 15 dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe.
Principes comptables
La charge d\u2019imp\u00f4t comporte l\u2019imp\u00f4t courant et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli. Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
Principes comptables
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation durant la p\u00e9riode.
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action dilu\u00e9 se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation, compte tenu de l\u2019effet des titres potentiellement dilutifs telles que les AGA, les BSA-BSPCE, les droits de souscriptions et les dettes convertibles. Ces titres sont trait\u00e9s comme dilutifs si et seulement si leur conversion en actions ordinaires est de nature \u00e0 r\u00e9duire le r\u00e9sultat net par action.
XXXI.GESTION ET EVALUATION DES RISQUES FINANCIERS
Principes comptables
ABIONYX peut se trouver expos\u00e9 \u00e0 diff\u00e9rentes natures de risques financiers.
Le Groupe met en \u0153uvre des moyens simples et adapt\u00e9s \u00e0 sa taille pour limiter les effets potentiellement d\u00e9favorables de ces risques sur sa situation financi\u00e8re.
Le Groupe pr\u00e9cise qu\u2019il ne souscrit pas d\u2019instruments financiers \u00e0 des fins sp\u00e9culatives.
i.Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Au 31 d\u00e9cembre 2023, l\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat concerne essentiellement les emprunts. Ces derniers sont souscrits \u00e0 taux fixe, ce qui r\u00e9duit donc le risque d\u2019exposition.
L\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u00e9coulant de ses actifs financiers est \u00e9galement n\u00e9gligeable, puisque ces actifs correspondent \u00e0 de la tr\u00e9sorerie courante.
ii.Risque de change
Les principaux risques li\u00e9s aux impacts de change en devises sont consid\u00e9r\u00e9s comme peu significatifs. En effet le Groupe ne r\u00e8gle que quelques fournisseurs \u00e9trangers en devises (US Dollar).
Le Groupe n\u2019a pas pris, \u00e0 son stade de d\u00e9veloppement, de disposition de couverture afin de prot\u00e9ger son activit\u00e9 contre les fluctuations des taux de changes.
iii.Risque de liquidit\u00e9
Depuis sa cr\u00e9ation, le Groupe a financ\u00e9 sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d\u2019augmentations de capital successives, d\u2019obtention d\u2019aides publiques \u00e0 l\u2019innovation (Avances remboursables BPI) et de remboursement de cr\u00e9ances de Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche mais n\u2019a jamais eu recours \u00e0 des emprunts bancaires.
Suite \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019IRIS Pharma, des emprunts bancaires ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s au Groupe dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration.
N\u00e9anmoins le Groupe n\u2019est pas expos\u00e9 \u00e0 un risque de liquidit\u00e9 r\u00e9sultant de la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de clauses de remboursement anticip\u00e9 d\u2019emprunts bancaires.
La Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et il consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir. Le Groupe dispose au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 de 4\u00a0104\u00a0K\u20ac de tr\u00e9sorerie, \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et autres actifs financiers (au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0: 4\u00a0046\u00a0K\u20ac).
iv.Risque de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie d\u2019un actif financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles.
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est li\u00e9e \u00e0 ses cr\u00e9ances clients, et aux autres actifs financiers.
La politique du Groupe consiste \u00e0 g\u00e9rer ce risque en effectuant des transactions avec des tiers pr\u00e9sentant une bonne qualit\u00e9 de cr\u00e9dit.
Principes comptables
A compter du 1er d\u00e9cembre 2021, \u00e0 la suite du rachat de la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE (anciennement IRIS Pharma Holding) et de sa filiale IRIS Pharma, le management de la soci\u00e9t\u00e9 a identifi\u00e9 deux secteurs op\u00e9rationnels\u00a0:
\u2022Les activit\u00e9s de recherche d\u00e9veloppement\u00a0de mise au point de m\u00e9dicaments innovants\u00a0;
\u2022Les activit\u00e9s de CRO (Contract Research Organization (ou, en fran\u00e7ais, une soci\u00e9t\u00e9 de recherche contractuelle).
Les comptes consolid\u00e9s IFRS de l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s par le conseil d\u2019administration du 8\u00a0mars\u00a02024.
Dans le cadre de son activit\u00e9 de recherche, La soci\u00e9t\u00e9 a pour activit\u00e9 de d\u00e9velopper des produits innovants ce qui implique une phase de recherche et de d\u00e9veloppement de plusieurs ann\u00e9es sans chiffre d\u2019affaires constat\u00e9 tant que les candidats-m\u00e9dicaments ne sont pas approuv\u00e9s pour une mise sur le march\u00e9 et en l\u2019absence de revenus issus d\u2019accord de licence.
La perte de l\u2019exercice 2023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 (3.5) M\u20ac et les capitaux propres \u00e0 7.9 M\u20ac. Au 31 d\u00e9cembre 2023 la tr\u00e9sorerie de la soci\u00e9t\u00e9 ressort \u00e0 4.1 M\u20ac. Ces disponibilit\u00e9s permettent \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de couvrir l\u2019ensemble de ses d\u00e9caissements pr\u00e9visionnels dans les 12 prochains mois.
N\u00e9anmoins, ce niveau de tr\u00e9sorerie n\u2019est pas suffisant pour que la soci\u00e9t\u00e9 puisse lancer de nouvelles activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement sur les programmes en cours.
En cons\u00e9quence et compte tenu des r\u00e9sultats positifs de l\u2019\u00e9tude de phase 2a (RACERS), le Groupe a engag\u00e9 des recherches de financements tels que la mise en place de partenariats scientifiques et/ou une augmentation de son capital.
Les comptes de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s en application du principe de continuit\u00e9 d\u2019exploitation dans ce contexte.
ii.Conformit\u00e9 au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS
En accord avec le r\u00e8glement N\u00b01606/2002 sur les normes internationales, ces \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, au 31 d\u00e9cembre 2023, sont \u00e9tablis conform\u00e9ment aux normes internationales d\u2019information financi\u00e8re (International Financial Reporting Standards-IFRS) telles qu\u2019adopt\u00e9es dans l\u2019Union Europ\u00e9enne.
Le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS comprend\u00a0:
\u2022les normes IFRS\u00a0;
\u2022les normes IAS (International Accounting Standard), ainsi que leurs interpr\u00e9tations SIC (Standing Interpretations Committee)\u00a0;
\u2022les d\u00e9cisions de l\u2019IFRS IC.
iii.Application des normes et interpr\u00e9tations en vigueur au 31 d\u00e9cembre 2023
Les principes et m\u00e9thodes comptables retenus pour l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 sont identiques \u00e0 ceux utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9laboration des comptes consolid\u00e9s de l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02022, \u00e0 l\u2019exception des amendements nouvellement applicables au 1er\u00a0janvier\u00a02023 d\u00e9taill\u00e9s dans la note iv. Ces comptes ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS\u00a0tel\u00a0qu\u2019adopt\u00e9\u00a0dans\u00a0l\u2019Union\u00a0europ\u00e9enne,\u00a0et\u00a0disponible\u00a0sur\u00a0le\u00a0site\u00a0: http://ec.europa.eu/commission/index_enI
Ils sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des actifs et passifs financiers d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Au bilan, les actifs et les passifs du Groupe inf\u00e9rieurs \u00e0 1 an sont class\u00e9s en courant.
Tous les autres actifs et passifs sont class\u00e9s en non courant.
Les charges du compte de r\u00e9sultat sont pr\u00e9sent\u00e9es par destination.
iv.Normes et interpr\u00e9tations nouvelles applicables \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier\u00a02023
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application non obligatoire aux exercices ouverts apr\u00e8s le 1er janvier 2023
Il n\u2019y a pas de textes adopt\u00e9s par l\u2019Union Europ\u00e9enne et applicables par anticipation.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2023
\u2022Modifications IAS 12 \u2013 Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 rattach\u00e9 \u00e0 des actifs et des passifs issus d\u2019une m\u00eame transaction.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modifications IAS 1\u2013 Informations \u00e0 fournir sur les m\u00e9thodes comptables et mise \u00e0 jour du Practice Statement 2 \u00ab Making Materiality judgements \u00bb.
L\u2019IASB a publi\u00e9 cet amendement le 12 f\u00e9vrier 2021, qui a par la suite \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne le 2 mars 2022.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modifications IAS 8 \u2013 D\u00e9finition d\u2019une estimation comptable
L\u2019IASB a publi\u00e9 le 12 f\u00e9vrier 2021 un amendement portant sur la modification de la norme IAS 8 \"M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs\" qui a par la suite \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne le 2 mars 2022.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modification d'IFRS 17 - Contrats d'assurance y compris amendements publi\u00e9s le 25 juin 2020 et Modification d'IFRS 17 - Premi\u00e8re application d'IFRS 17 et d'IFRS 9 sur l'information comparative.
Publi\u00e9e le 18 mai 2017 par l\u2019IASB et homologu\u00e9e le 23 novembre 2021 par l\u2019Union Europ\u00e9enne, la norme IFRS 17 remplacera la norme actuelle IFRS 4 sur les contrats d\u2019assurance, pour les p\u00e9riodes comptables commen\u00e7ant le 1er janvier 2023.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations non encore adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices post-2023
L\u2019IASB a publi\u00e9 les textes suivants, pour lesquels le Groupe n\u2019anticipe pas d\u2019incidence significative :
\u2022Modification d'IAS 1 - Classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants (y compris les derniers amendements publi\u00e9s le 31 octobre 2022) ;
\u2022Modifications d\u2019IFRS 16 - Passif de location relatif \u00e0 une cession-bail (publi\u00e9 par l\u2019IASB le 22\u00a0septembre\u00a02022) ;
\u2022Modifications d\u2019IAS 7 et d\u2019IFRS 7 - Accords de financement de fournisseurs (publi\u00e9 par l\u2019IASB le 25\u00a0mai\u00a02023).
iii.Application des normes et interpr\u00e9tations en vigueur au 31 d\u00e9cembre 2023
Les principes et m\u00e9thodes comptables retenus pour l\u2019\u00e9tablissement des comptes consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 sont identiques \u00e0 ceux utilis\u00e9s pour l\u2019\u00e9laboration des comptes consolid\u00e9s de l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02022, \u00e0 l\u2019exception des amendements nouvellement applicables au 1er\u00a0janvier\u00a02023 d\u00e9taill\u00e9s dans la note iv. Ces comptes ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis conform\u00e9ment au r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS\u00a0tel\u00a0qu\u2019adopt\u00e9\u00a0dans\u00a0l\u2019Union\u00a0europ\u00e9enne,\u00a0et\u00a0disponible\u00a0sur\u00a0le\u00a0site\u00a0: http://ec.europa.eu/commission/index_enI
Ils sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des actifs et passifs financiers d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Au bilan, les actifs et les passifs du Groupe inf\u00e9rieurs \u00e0 1 an sont class\u00e9s en courant.
Tous les autres actifs et passifs sont class\u00e9s en non courant.
Les charges du compte de r\u00e9sultat sont pr\u00e9sent\u00e9es par destination.
iv.Normes et interpr\u00e9tations nouvelles applicables \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier\u00a02023
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application non obligatoire aux exercices ouverts apr\u00e8s le 1er janvier 2023
Il n\u2019y a pas de textes adopt\u00e9s par l\u2019Union Europ\u00e9enne et applicables par anticipation.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2023
\u2022Modifications IAS 12 \u2013 Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 rattach\u00e9 \u00e0 des actifs et des passifs issus d\u2019une m\u00eame transaction.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modifications IAS 1\u2013 Informations \u00e0 fournir sur les m\u00e9thodes comptables et mise \u00e0 jour du Practice Statement 2 \u00ab Making Materiality judgements \u00bb.
L\u2019IASB a publi\u00e9 cet amendement le 12 f\u00e9vrier 2021, qui a par la suite \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne le 2 mars 2022.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modifications IAS 8 \u2013 D\u00e9finition d\u2019une estimation comptable
L\u2019IASB a publi\u00e9 le 12 f\u00e9vrier 2021 un amendement portant sur la modification de la norme IAS 8 \"M\u00e9thodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs\" qui a par la suite \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne le 2 mars 2022.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
\u2022Modification d'IFRS 17 - Contrats d'assurance y compris amendements publi\u00e9s le 25 juin 2020 et Modification d'IFRS 17 - Premi\u00e8re application d'IFRS 17 et d'IFRS 9 sur l'information comparative.
Publi\u00e9e le 18 mai 2017 par l\u2019IASB et homologu\u00e9e le 23 novembre 2021 par l\u2019Union Europ\u00e9enne, la norme IFRS 17 remplacera la norme actuelle IFRS 4 sur les contrats d\u2019assurance, pour les p\u00e9riodes comptables commen\u00e7ant le 1er janvier 2023.
L\u2019application de cet amendement n\u2019a pas d\u2019impact sur les comptes du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
Normes, amendements et interpr\u00e9tations non encore adopt\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne, et d\u2019application obligatoire aux exercices post-2023
L\u2019IASB a publi\u00e9 les textes suivants, pour lesquels le Groupe n\u2019anticipe pas d\u2019incidence significative :
\u2022Modification d'IAS 1 - Classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants (y compris les derniers amendements publi\u00e9s le 31 octobre 2022) ;
\u2022Modifications d\u2019IFRS 16 - Passif de location relatif \u00e0 une cession-bail (publi\u00e9 par l\u2019IASB le 22\u00a0septembre\u00a02022) ;
\u2022Modifications d\u2019IAS 7 et d\u2019IFRS 7 - Accords de financement de fournisseurs (publi\u00e9 par l\u2019IASB le 25\u00a0mai\u00a02023).
II.M\u00c9THODES DE CONSOLIDATION
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
En date du 10 d\u00e9cembre 2022, la soci\u00e9t\u00e9 IRS Pharma Holding est devenue la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE Pharma.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 et Forme juridique | \n\n Si\u00e8ge Social | \n\n % contr\u00f4le | \n\n % int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n ABIONYX Pharma - SA | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou - B\u00e2t D31130 BALMA - France | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n PO Box 861Lakeland - MI 48143 - USA | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n APOGEYE Pharma - SA (anciennement IRIS Pharma Holding) | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n IRIS Pharma - SAS | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
iii.Date de cl\u00f4ture des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es
Toutes les soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es cl\u00f4turent leurs comptes annuels au 31 d\u00e9cembre.
iv.Op\u00e9rations intragroupe
Les op\u00e9rations r\u00e9alis\u00e9es entre des filiales consolid\u00e9es sont \u00e9limin\u00e9es en totalit\u00e9, ainsi que les cr\u00e9ances et dettes qui en r\u00e9sultent. Il en va de m\u00eame pour les r\u00e9sultats internes au Groupe (dividendes, r\u00e9sultats de cession) qui sont \u00e9limin\u00e9s du r\u00e9sultat consolid\u00e9. Les pertes latentes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les profits latents, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur.
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
En date du 10 d\u00e9cembre 2022, la soci\u00e9t\u00e9 IRS Pharma Holding est devenue la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE Pharma.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 et Forme juridique | \n\n Si\u00e8ge Social | \n\n % contr\u00f4le | \n\n % int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n ABIONYX Pharma - SA | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou - B\u00e2t D31130 BALMA - France | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n PO Box 861Lakeland - MI 48143 - USA | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n APOGEYE Pharma - SA (anciennement IRIS Pharma Holding) | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n IRIS Pharma - SAS | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
En date du 10 d\u00e9cembre 2022, la soci\u00e9t\u00e9 IRS Pharma Holding est devenue la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE Pharma.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 et Forme juridique | \n\n Si\u00e8ge Social | \n\n % contr\u00f4le | \n\n % int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n ABIONYX Pharma - SA | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou - B\u00e2t D31130 BALMA - France | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n PO Box 861Lakeland - MI 48143 - USA | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n APOGEYE Pharma - SA (anciennement IRIS Pharma Holding) | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n IRIS Pharma - SAS | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
i.P\u00e9rim\u00e8tre et m\u00e9thodes de consolidation
Les filiales sont les entit\u00e9s sur lesquelles ABIONYX exerce un contr\u00f4le exclusif. Ces entit\u00e9s sont int\u00e9gr\u00e9es globalement \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 ABIONYX.
Le contr\u00f4le est obtenu lorsque le groupe :
\u2022a le pouvoir sur la soci\u00e9t\u00e9 ;
\u2022est expos\u00e9e, ou \u00e0 des droits, \u00e0 rendements variables de son implication avec l\u2019entreprise d\u00e9tenue ; et
\u2022a la capacit\u00e9 d\u2019utiliser son pouvoir d\u2019influence sur ses rendements.
Leur acquisition est comptabilis\u00e9e au co\u00fbt d\u2019acquisition, qui correspond \u00e0 la juste valeur des actifs remis et des passifs encourus, major\u00e9e des co\u00fbts directement imputables \u00e0 l\u2019acquisition.
L\u2019exc\u00e9dent du co\u00fbt d\u2019acquisition sur la juste valeur dans les actifs nets identifiables de la filiale acquise, est comptabilis\u00e9 en tant que goodwill et inscrit en immobilisations incorporelles.
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma Holding et sa filiale \u00e0 100% IRIS Pharma ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe selon la m\u00e9thode de l\u2019int\u00e9gration globale.
Cette int\u00e9gration globale a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2021, date de prise de contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 par le Groupe.
En date du 10 d\u00e9cembre 2022, la soci\u00e9t\u00e9 IRS Pharma Holding est devenue la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE Pharma.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 et Forme juridique | \n\n Si\u00e8ge Social | \n\n % contr\u00f4le | \n\n % int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n ABIONYX Pharma - SA | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou - B\u00e2t D31130 BALMA - France | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n PO Box 861Lakeland - MI 48143 - USA | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n APOGEYE Pharma - SA (anciennement IRIS Pharma Holding) | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n IRIS Pharma - SAS | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
La liste des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous\u00a0:
| \n Soci\u00e9t\u00e9 et Forme juridique | \n\n Si\u00e8ge Social | \n\n % contr\u00f4le | \n\n % int\u00e9r\u00eat | \n||
| \n 2023 | \n\n 2022 | \n\n 2023 | \n\n 2022 | \n||
| \n ABIONYX Pharma - SA | \n\n 33-43, av. Georges Pompidou - B\u00e2t D31130 BALMA - France | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n\n Soci\u00e9t\u00e9 M\u00e8re | \n
| \n Cerenis Therapeutics Inc | \n\n PO Box 861Lakeland - MI 48143 - USA | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n APOGEYE Pharma - SA (anciennement IRIS Pharma Holding) | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
| \n IRIS Pharma - SAS | \n\n 11, all\u00e9e Hector Pintus06610 LA GAUDE - France | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n\n 100% | \n
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
ii.Titres non consolid\u00e9s
Les titres de la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search ne sont pas consolid\u00e9s. Le Groupe d\u00e9tenant une quote-part non significative du capital de cette soci\u00e9t\u00e9 et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur elle.
III.ESTIMATIONS ET JUGEMENTS COMPTABLES SIGNIFICATIFS
En vue de la pr\u00e9paration des \u00e9tats financiers, la Direction peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 des estimations et \u00e0 faire des hypoth\u00e8ses qui ont un impact sur l\u2019application des m\u00e9thodes comptables et sur les montants des actifs et des passifs, des produits et des charges, ainsi que sur les informations fournies dans les notes annexes.
Les estimations et les hypoth\u00e8ses sous-jacentes sont r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 partir de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et d\u2019autres facteurs consid\u00e9r\u00e9s comme raisonnables au vu des circonstances.
Elles servent ainsi de base \u00e0 l\u2019exercice du jugement rendu n\u00e9cessaire \u00e0 la d\u00e9termination des valeurs comptables d\u2019actifs et de passifs, qui ne peuvent \u00eatre obtenues directement \u00e0 partir d\u2019autres sources.
L\u2019utilisation d\u2019estimations et d\u2019hypoth\u00e8ses rev\u00eat une importance particuli\u00e8re, principalement pour :
\u2022Les estimations utilis\u00e9es pour la d\u00e9termination du test de d\u00e9pr\u00e9ciation (Note V) ;
\u2022La valeur recouvrable des actifs incorporels et corporels ainsi que leur dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 (Notes VI et VII) ;
\u2022L\u2019\u00e9valuation de la dette sur loyers (Notes VIII et XVIII) ;
\u2022L\u2019\u00e9valuation des provisions sur stocks (Note X) ;
\u2022L\u2019\u00e9valuation des provisions sur cr\u00e9ances (Note XI) ;
\u2022L\u2019\u00e9valuation des engagements sociaux (Notes XXI) ;
\u2022Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche (Note XVII) ;
\u2022La charge d\u2019imp\u00f4t et la reconnaissance des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s (Note XXVIII) ;
\u2022Evaluation \u00e0 la juste valeur des paiements en actions (Note XXII);
\u2022Evaluation des r\u00e9mun\u00e9rations conditionnelles (Note XXXII).
Les hypoth\u00e8ses de calcul retenues sont les suivantes :
| \n Hypoth\u00e8ses | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Taux actualisation | \n\n 3,20% | \n\n 3,75% | \n
| \n Table de mortalit\u00e9 | \n\n INSEE 2021 | \n\n INSEE 2021 | \n
| \n Age de d\u00e9part en retraite | \n\n 65 ans | \n\n 62 ans | \n
| \n Taux de charges sociales | \n\n 35% - 40% | \n\n 35% - 40% | \n
| \n Taux d\u2019augmentation des salaires | \n\n 1% | \n\n 1% | \n
| \n Taux de rotation du personnel | \n\n 5% | \n\n 5% | \n
IV.CONVERSION DES DEVISES \u00c9TRANG\u00c8RES
Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes du Groupe est l\u2019Euro.
Filiales
Les \u00e9tats financiers des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es dont la devise de fonctionnement est diff\u00e9rente de l\u2019\u20ac sont convertis au cours de cl\u00f4ture pour le bilan de la p\u00e9riode et au cours moyen de la p\u00e9riode pour les \u00e9l\u00e9ments du compte de r\u00e9sultat et du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, et ce en l\u2019absence de fluctuations significatives des cours.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de ces conversions sont comptabilis\u00e9s en Autres El\u00e9ments du R\u00e9sultat Global (R\u00e9serve de conversion).
Les taux de conversion utilis\u00e9s sont les suivants\u00a0:
| \n Dollar US | \n\n 31-12-2023 | \n\n 31-12-2022 | \n
| \n Taux moyen | \n\n 1,0823 | \n\n 1,0539 | \n
| \n Taux de cl\u00f4ture | \n\n 1,1050 | \n\n 1,0666 | \n
Transactions et soldes
Les transactions libell\u00e9es en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en monnaie fonctionnelle aux taux de change au jour de l\u2019op\u00e9ration. Les dettes, cr\u00e9ances et disponibilit\u00e9s en devises figurent au bilan pour leur contre-valeur en euro au taux de conversion en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture de l\u2019exercice.
La diff\u00e9rence r\u00e9sultant de la conversion des dettes et cr\u00e9ances en devises, \u00e0 ce dernier cours, est port\u00e9e au compte de r\u00e9sultat financier.
IV.CONVERSION DES DEVISES \u00c9TRANG\u00c8RES
Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
La monnaie de pr\u00e9sentation des comptes du Groupe est l\u2019Euro.
Filiales
Les \u00e9tats financiers des soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es dont la devise de fonctionnement est diff\u00e9rente de l\u2019\u20ac sont convertis au cours de cl\u00f4ture pour le bilan de la p\u00e9riode et au cours moyen de la p\u00e9riode pour les \u00e9l\u00e9ments du compte de r\u00e9sultat et du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, et ce en l\u2019absence de fluctuations significatives des cours.
Les \u00e9carts de change r\u00e9sultant de ces conversions sont comptabilis\u00e9s en Autres El\u00e9ments du R\u00e9sultat Global (R\u00e9serve de conversion).
Les taux de conversion utilis\u00e9s sont les suivants\u00a0:
| \n Dollar US | \n\n 31-12-2023 | \n\n 31-12-2022 | \n
| \n Taux moyen | \n\n 1,0823 | \n\n 1,0539 | \n
| \n Taux de cl\u00f4ture | \n\n 1,1050 | \n\n 1,0666 | \n
Transactions et soldes
Les transactions libell\u00e9es en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en monnaie fonctionnelle aux taux de change au jour de l\u2019op\u00e9ration. Les dettes, cr\u00e9ances et disponibilit\u00e9s en devises figurent au bilan pour leur contre-valeur en euro au taux de conversion en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture de l\u2019exercice.
La diff\u00e9rence r\u00e9sultant de la conversion des dettes et cr\u00e9ances en devises, \u00e0 ce dernier cours, est port\u00e9e au compte de r\u00e9sultat financier.
V.GOODWILL
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs) ;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
A la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Soldes et explications
Goodwill
Les titres d\u2019IRIS Pharma Holding ont \u00e9t\u00e9 acquis le 1er d\u00e9cembre 2021. Cette acquisition a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un Goodwill de 5\u00a0377 K\u20ac dans les comptes du Groupe.
Le montant du goodwill a \u00e9t\u00e9 affect\u00e9 pour 2\u00a0241 K\u20ac sur le segment CRO (Contract Research Organization) et pour 3\u00a0316 K\u20ac sur le segment Recherche et D\u00e9veloppement conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9finition des segments op\u00e9rationnels du Groupe. Ces segments op\u00e9rationnels sont en ligne avec la d\u00e9finition des Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrice de Tr\u00e9sorerie (UGT) du Groupe qui sont soumises \u00e0 des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation annuels.
| \n UGT | \n\n CRO | \n\n Recherche et d\u00e9veloppement | \n\n Total | \n
| \n Goodwill | \n\n 2\u00a0241 | \n\n 3\u00a0136 | \n\n 5\u00a0377 | \n
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 1% au 31 d\u00e9cembre 2023 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 10% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
Sur la base de ces hypoth\u00e8ses, la direction estime que la valeur d'utilit\u00e9 des UGT exc\u00e8de largement leur valeur comptable. En cons\u00e9quence, tout changement m\u00eame significatif dans les hypoth\u00e8ses retenues ne devrait pas entra\u00eener de perte de valeur du\u00a0goodwill.
V.GOODWILL
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs) ;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
A la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Soldes et explications
Goodwill
Les titres d\u2019IRIS Pharma Holding ont \u00e9t\u00e9 acquis le 1er d\u00e9cembre 2021. Cette acquisition a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un Goodwill de 5\u00a0377 K\u20ac dans les comptes du Groupe.
Le montant du goodwill a \u00e9t\u00e9 affect\u00e9 pour 2\u00a0241 K\u20ac sur le segment CRO (Contract Research Organization) et pour 3\u00a0316 K\u20ac sur le segment Recherche et D\u00e9veloppement conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9finition des segments op\u00e9rationnels du Groupe. Ces segments op\u00e9rationnels sont en ligne avec la d\u00e9finition des Unit\u00e9s G\u00e9n\u00e9ratrice de Tr\u00e9sorerie (UGT) du Groupe qui sont soumises \u00e0 des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation annuels.
| \n UGT | \n\n CRO | \n\n Recherche et d\u00e9veloppement | \n\n Total | \n
| \n Goodwill | \n\n 2\u00a0241 | \n\n 3\u00a0136 | \n\n 5\u00a0377 | \n
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 1% au 31 d\u00e9cembre 2023 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 10% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
Sur la base de ces hypoth\u00e8ses, la direction estime que la valeur d'utilit\u00e9 des UGT exc\u00e8de largement leur valeur comptable. En cons\u00e9quence, tout changement m\u00eame significatif dans les hypoth\u00e8ses retenues ne devrait pas entra\u00eener de perte de valeur du\u00a0goodwill.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les 6 crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis. En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 que pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2022.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif :
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle. Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
Soldes et explications
Les immobilisations incorporelles se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n \u00a0 | \n\n Autres actifs Incorporels | \n\n Logiciels | \n\n TOTAL | \n
| \n Montant NET au 01-01-22 | \n\n 45 | \n\n 33 | \n\n 78 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n 10 | \n\n 10 | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Amortissements | \n\n \n | \n\n -\u00a013 | \n\n -\u00a013 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-22 | \n\n 45 | \n\n 30 | \n\n 75 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n 17 | \n\n 17 | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Amortissements | \n\n \n | \n\n -\u00a012 | \n\n -\u00a012 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-23 | \n\n 45 | \n\n 35 | \n\n 80 | \n
Le Groupe a acquis en novembre 2017 les actifs de la soci\u00e9t\u00e9 Lypro Biosciences dans le but d\u2019\u00e9largir sa strat\u00e9gie HDL \u00e0 l\u2019immuno-oncologie et \u00e0 la chimioth\u00e9rapie. La Soci\u00e9t\u00e9 a ainsi pay\u00e9 un premier versement de 250 KUSD (213 K\u20ac). Le contrat pr\u00e9voyait le versement de nouvelles sommes \u00e0 chaque \u00e9tape r\u00e9glementaire franchie. Suite \u00e0 la mise en \u0153uvre d\u2019une r\u00e9flexion strat\u00e9gique sur les actifs de la soci\u00e9t\u00e9, au cours du second semestre 2019, et des perspectives de d\u00e9veloppement identifi\u00e9es, la Soci\u00e9t\u00e9 a d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9pr\u00e9cier cet actif dans son int\u00e9gralit\u00e9.
Au cours de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe, n\u2019a pas effectu\u00e9 d\u2019acquisitions significatives.
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs) ;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
A la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs) ;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
A la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs) ;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
A la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs) ;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
A la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les 6 crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis. En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 que pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2022.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif :
Principes comptables
Le Groupe applique la m\u00e9thode de l\u2019acquisition pour comptabiliser les regroupements d\u2019entreprises.
La contrepartie transf\u00e9r\u00e9e (prix d\u2019acquisition) correspond \u00e0 la somme des justes valeurs, \u00e0 la date d\u2019acquisition :
\u2022Des actifs du Groupe remis au vendeur (liquidit\u00e9s ou autres actifs) ;
\u2022Des passifs repris par le Groupe ;
\u2022Des instruments de capitaux propres \u00e9mis par le Groupe en \u00e9change du contr\u00f4le de l\u2019entreprise acquise ; et
\u2022Des compl\u00e9ments de prix \u00e9ventuels.
Les co\u00fbts directs li\u00e9s \u00e0 l\u2019acquisition (frais de transaction) sont comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment du regroupement d\u2019entreprises, ce qui signifie qu\u2019ils sont constat\u00e9s en charges de la p\u00e9riode au cours de laquelle ils sont encourus.
A la date d\u2019acquisition, le goodwill est d\u00e9termin\u00e9 comme la diff\u00e9rence entre :
\u2022D\u2019une part, la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e, augment\u00e9 du montant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de la soci\u00e9t\u00e9 acquise ; et
\u2022D\u2019autre part, le montant net des actifs et passifs acquis \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Le Groupe dispose d\u2019un d\u00e9lai de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date d\u2019acquisition pour finaliser la comptabilisation d\u2019un regroupement d\u2019entreprises en int\u00e9grant les \u00e9ventuels \u00ab ajustements de p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation \u00bb. Les \u00e9ventuelles variations de juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e que l\u2019acqu\u00e9reur comptabiliserait dans la p\u00e9riode d\u2019\u00e9valuation sont comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat ou en capitaux propres selon leur nature.
Les goodwill ne sont pas amortis mais font l\u2019objet d\u2019un test de d\u00e9pr\u00e9ciation au moins une fois par an et \u00e0 chaque fois qu\u2019il existe des \u00e9v\u00e8nements ou circonstances indiquant une perte de valeur.
Lorsqu\u2019une perte de valeur est constat\u00e9e, l\u2019\u00e9cart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable est imput\u00e9e sur le goodwill et est comptabilis\u00e9e en \u00ab\u00a0Autres produits et charges op\u00e9rationnels\u00a0\u00bb. Les pertes de valeurs constat\u00e9es sont irr\u00e9versibles.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 1% au 31 d\u00e9cembre 2023 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 10% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif :
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle. Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 1% au 31 d\u00e9cembre 2023 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 10% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif :
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle. Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation des goodwill
Les goodwill sont soumis \u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel ou d\u00e8s l\u2019apparition d\u2019indices de pertes de valeurs. Ce test de d\u00e9pr\u00e9ciation consiste \u00e0 comparer la valeur recouvrable des UGT ou des groupes d\u2019UGT \u00e0 la valeur nette comptable des actifs correspondants incluant les goodwill.
La valeur recouvrable correspond \u00e0 la valeur d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la m\u00e9thode des flux futurs de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s (DCF ou \u00ab Discounted Cash-Flows \u00bb).
L\u2019\u00e9valuation de la valeur d\u2019utilit\u00e9 est effectu\u00e9e sur la base :
\u2022De param\u00e8tres issus du processus budg\u00e9taire et pr\u00e9visionnel, en fonction de taux de croissance, de taux d\u2019\u00e9volution des salaires et de taux de rentabilit\u00e9 jug\u00e9s raisonnables\u00a0;
\u2022D\u2019un taux de croissance \u00e0 l\u2019infini qui a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 1% au 31 d\u00e9cembre 2023 pour l\u2019UGT CRO et R&D, sur la base de l\u2019analyse et de l\u2019exp\u00e9rience pass\u00e9e et du potentiel de d\u00e9veloppement futur\u00a0;
\u2022D\u2019un taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 aux flux futurs de tr\u00e9sorerie de 10% pour l\u2019UGT CRO et de 14% pour l\u2019UGT recherche et d\u00e9veloppement. Ces taux r\u00e9sultent des analyses men\u00e9es par le\u00a0Groupe.
Les taux de croissance et d\u2019actualisation retenus ne d\u00e9passent pas les taux applicables dans le secteur d'activit\u00e9 des UGT consid\u00e9r\u00e9es. Les hypoth\u00e8ses op\u00e9rationnelles retenues pour construire les projections des flux de tr\u00e9sorerie bas\u00e9es sur les budgets financiers sont prudentes.
Sur la base de ces hypoth\u00e8ses, la direction estime que la valeur d'utilit\u00e9 des UGT exc\u00e8de largement leur valeur comptable. En cons\u00e9quence, tout changement m\u00eame significatif dans les hypoth\u00e8ses retenues ne devrait pas entra\u00eener de perte de valeur du\u00a0goodwill.
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif :
Le Groupe appr\u00e9cie \u00e0 chaque cl\u00f4ture des comptes s\u2019il existe un indice montrant qu\u2019un actif a pu perdre de sa valeur. Lorsqu\u2019il existe un indice de perte de valeur, un test de d\u00e9pr\u00e9ciation est effectu\u00e9 : la valeur nette comptable de l\u2019actif est compar\u00e9e \u00e0 sa valeur actuelle. Si la valeur actuelle devient inf\u00e9rieure \u00e0 sa valeur comptable, cette derni\u00e8re est ramen\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle.
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les 6 crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis. En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 que pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2022.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif :
VI.IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Principes comptables
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les 6 crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis. En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 que pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2022.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
iv.Logiciels et licences
Les logiciels et licences sont comptabilis\u00e9s au co\u00fbt d\u2019acquisition initial diminu\u00e9 ult\u00e9rieurement des amortissements pratiqu\u00e9s et des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles sont amorties sur leur dur\u00e9e probable d\u2019utilisation, sur un mode lin\u00e9aire. Ces taux d\u2019amortissements sont revus sur base r\u00e9guli\u00e8re.
ABIONYX a retenu le taux d\u2019amortissement suivant\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Logiciels - licences | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
v.D\u00e9pr\u00e9ciation d\u2019actif :
Soldes et explications
Les immobilisations incorporelles se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n \u00a0 | \n\n Autres actifs Incorporels | \n\n Logiciels | \n\n TOTAL | \n
| \n Montant NET au 01-01-22 | \n\n 45 | \n\n 33 | \n\n 78 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n 10 | \n\n 10 | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Amortissements | \n\n \n | \n\n -\u00a013 | \n\n -\u00a013 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-22 | \n\n 45 | \n\n 30 | \n\n 75 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n 17 | \n\n 17 | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Amortissements | \n\n \n | \n\n -\u00a012 | \n\n -\u00a012 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-23 | \n\n 45 | \n\n 35 | \n\n 80 | \n
Le Groupe a acquis en novembre 2017 les actifs de la soci\u00e9t\u00e9 Lypro Biosciences dans le but d\u2019\u00e9largir sa strat\u00e9gie HDL \u00e0 l\u2019immuno-oncologie et \u00e0 la chimioth\u00e9rapie. La Soci\u00e9t\u00e9 a ainsi pay\u00e9 un premier versement de 250 KUSD (213 K\u20ac). Le contrat pr\u00e9voyait le versement de nouvelles sommes \u00e0 chaque \u00e9tape r\u00e9glementaire franchie. Suite \u00e0 la mise en \u0153uvre d\u2019une r\u00e9flexion strat\u00e9gique sur les actifs de la soci\u00e9t\u00e9, au cours du second semestre 2019, et des perspectives de d\u00e9veloppement identifi\u00e9es, la Soci\u00e9t\u00e9 a d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9pr\u00e9cier cet actif dans son int\u00e9gralit\u00e9.
Au cours de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023, le Groupe, n\u2019a pas effectu\u00e9 d\u2019acquisitions significatives.
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les 6 crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis. En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 que pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2022.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
i.Frais de recherche
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 38 (Immobilisations incorporelles), ces d\u00e9penses sont constat\u00e9es en charge de la p\u00e9riode dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb.
ii.Frais de d\u00e9veloppement
Les frais de d\u00e9veloppement correspondent aux co\u00fbts engendr\u00e9s par le d\u00e9veloppement de nouveaux produits dans un but de cession \u00e0 un tiers ou de commercialisation. En conformit\u00e9 avec IAS 38, les frais de d\u00e9veloppement d\u2019un projet sont enregistr\u00e9s en immobilisations incorporelles d\u00e8s lors qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe doit s\u2019assurer que les 6 crit\u00e8res suivants soient remplis\u00a0simultan\u00e9ment :
\u2022La faisabilit\u00e9 technique n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ach\u00e8vement de l\u2019immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente\u00a0;
\u2022L\u2019intention d\u2019achever l\u2019immobilisation incorporelle, de l\u2019utiliser ou de la vendre\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La fa\u00e7on dont l\u2019immobilisation incorporelle va g\u00e9n\u00e9rer des avantages \u00e9conomiques probables futurs soit par la commercialisation, soit par son utilit\u00e9 interne pour le Groupe ;
\u2022La disponibilit\u00e9 des ressources techniques, financi\u00e8res et autres pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019immobilisation incorporelle\u00a0;
\u2022La capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer les d\u00e9penses attribuables au cours de la phase de d\u00e9veloppement, de fa\u00e7on fiable.
La comptabilisation en actif des frais de d\u00e9veloppement d\u00e9bute lorsque les crit\u00e8res sont remplis. L\u2019actif est comptabilis\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt de production.
L\u2019amortissement de l\u2019actif d\u00e9bute au terme de la phase de d\u00e9veloppement, lorsque l\u2019actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
La p\u00e9riode d\u2019amortissements s\u2019\u00e9tale sur la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs attendus. Pendant la p\u00e9riode de d\u00e9veloppement, il est proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse d\u2019un risque de perte de valeur.
Compte tenu des risques et des incertitudes li\u00e9s \u00e0 la nature et au caract\u00e8re novateur des projets du Groupe, ABIONYX consid\u00e8re que les 6 crit\u00e8res ne seront respect\u00e9s que lorsque les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires auront autoris\u00e9 la mise sur le march\u00e9 des m\u00e9dicaments concern\u00e9s.
Compte tenu des risques inh\u00e9rents aux programmes de d\u00e9veloppement et de l\u2019avancement des projets en cours men\u00e9s par le Groupe, du recensement des actifs au regard de la r\u00e9flexion strat\u00e9gique, ABIONYX consid\u00e8re que les crit\u00e8res d\u00e9finis par IAS 38 ne sont pas r\u00e9unis. En cons\u00e9quence, tous les frais de d\u00e9veloppement ont \u00e9t\u00e9 inscrits en charge de l\u2019exercice, dans la rubrique \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0\u00bb tant pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2023 que pour l\u2019exercice clos au 31 d\u00e9cembre 2022.
iii.Comptabilisation des frais de d\u00e9veloppement et des brevets acquis
Les frais de d\u00e9veloppement et les brevets acquis sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles dans la mesure o\u00f9 ils remplissent les crit\u00e8res de comptabilisation selon IAS 38\u00a0:
\u2022Actif identifiable et contr\u00f4l\u00e9 par ABIONYX\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques futurs, r\u00e9sultant de leur utilisation\u00a0;
\u2022Co\u00fbt \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
ABIONYX peut avoir recours \u00e0 des partenaires pour r\u00e9aliser certaines phases de ses projets de d\u00e9veloppement. Les contrats relatifs \u00e0 ces activit\u00e9s de recherche et d\u00e9veloppement peuvent \u00eatre structur\u00e9s de diff\u00e9rentes mani\u00e8res.
XXV.FRAIS DE RECHERCHE ET D\u00c9VELOPPEMENT
Les frais de recherche et d\u00e9veloppement se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 439 | \n\n 480 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 3 | \n\n 82 | \n
| \n Co\u00fbts R&D (\u00e9tudes) | \n\n 1\u00a0848 | \n\n 1\u00a0472 | \n
| \n Autres d\u00e9penses de R&D | \n\n 612 | \n\n 529 | \n
| \n Cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche | \n\n -\u00a01\u00a0384 | \n\n -\u00a01\u00a0456 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0518 | \n\n 1\u00a0107 | \n
L\u2019\u00e9volution des paiements en actions est d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 la Note XXII ci-dessus.
VII.IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 - 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u2013 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Soldes et explications
Le Groupe est propri\u00e9taire de mat\u00e9riels de laboratoire, de mat\u00e9riels de bureau et de mat\u00e9riels informatique.
ABIONYX et ses filiales ne sont pas propri\u00e9taires des b\u00e2timents.
Les immobilisations corporelles nettes sont d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous.
| \n \n | \n\n Agencements | \n\n Mat\u00e9riel de laboratoire | \n\n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n Mat\u00e9riel informatique | \n\n Autres \u00e9quipements | \n\n TOTAL | \n
| \n Montant NET au 01-01-22 | \n\n 132 | \n\n 70 | \n\n 9 | \n\n 62 | \n\n 68 | \n\n 341 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 32 | \n\n 57 | \n\n \n | \n\n 62 | \n\n \n | \n\n 151 | \n
| \n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Amortissements | \n\n -\u00a032 | \n\n -\u00a030 | \n\n -\u00a04 | \n\n -\u00a032 | \n\n -\u00a021 | \n\n -\u00a0119 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-22 | \n\n 132 | \n\n 97 | \n\n 5 | \n\n 92 | \n\n 47 | \n\n 373 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 21 | \n\n 62 | \n\n \n | \n\n 21 | \n\n \n | \n\n 104 | \n
| \n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n -\u00a03 | \n\n \n | \n\n -\u00a03 | \n
| \n Amortissements | \n\n -\u00a061 | \n\n -\u00a010 | \n\n -\u00a05 | \n\n -\u00a042 | \n\n -\u00a021 | \n\n -\u00a0139 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-23 | \n\n 92 | \n\n 149 | \n\n \n | \n\n 68 | \n\n 26 | \n\n 335 | \n
Les principales acquisitions de l\u2019exercice 2023 concernent du mat\u00e9riel de laboratoire et du mat\u00e9riel informatique.
Le montant des dotations aux amortissements de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 est de 139 K\u20ac.
VII.IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 - 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u2013 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Soldes et explications
Le Groupe est propri\u00e9taire de mat\u00e9riels de laboratoire, de mat\u00e9riels de bureau et de mat\u00e9riels informatique.
ABIONYX et ses filiales ne sont pas propri\u00e9taires des b\u00e2timents.
Les immobilisations corporelles nettes sont d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous.
| \n \n | \n\n Agencements | \n\n Mat\u00e9riel de laboratoire | \n\n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n Mat\u00e9riel informatique | \n\n Autres \u00e9quipements | \n\n TOTAL | \n
| \n Montant NET au 01-01-22 | \n\n 132 | \n\n 70 | \n\n 9 | \n\n 62 | \n\n 68 | \n\n 341 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 32 | \n\n 57 | \n\n \n | \n\n 62 | \n\n \n | \n\n 151 | \n
| \n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Amortissements | \n\n -\u00a032 | \n\n -\u00a030 | \n\n -\u00a04 | \n\n -\u00a032 | \n\n -\u00a021 | \n\n -\u00a0119 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-22 | \n\n 132 | \n\n 97 | \n\n 5 | \n\n 92 | \n\n 47 | \n\n 373 | \n
| \n Acquisitions | \n\n 21 | \n\n 62 | \n\n \n | \n\n 21 | \n\n \n | \n\n 104 | \n
| \n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n -\u00a03 | \n\n \n | \n\n -\u00a03 | \n
| \n Amortissements | \n\n -\u00a061 | \n\n -\u00a010 | \n\n -\u00a05 | \n\n -\u00a042 | \n\n -\u00a021 | \n\n -\u00a0139 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-23 | \n\n 92 | \n\n 149 | \n\n \n | \n\n 68 | \n\n 26 | \n\n 335 | \n
Les principales acquisitions de l\u2019exercice 2023 concernent du mat\u00e9riel de laboratoire et du mat\u00e9riel informatique.
Le montant des dotations aux amortissements de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023 est de 139 K\u20ac.
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 - 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u2013 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Principes comptables
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition, qui comprend le prix d\u2019achat et les frais accessoires, ou \u00e0 leur co\u00fbt de production pour la production immobilis\u00e9e.
D\u00e8s l\u2019acquisition de l\u2019actif, son co\u00fbt total fait l\u2019objet d\u2019une r\u00e9partition entre l\u2019actif principal et les diff\u00e9rents composants comptabilis\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.
Le mode d\u2019amortissement refl\u00e8te le rythme de consommation des avantages \u00e9conomiques futurs li\u00e9s \u00e0 l\u2019actif.
Les amortissements de chaque actif principal et composant sont calcul\u00e9s suivant le mode lin\u00e9aire, en fonction de la dur\u00e9e d\u2019utilisation pr\u00e9vue. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les modes d\u2019amortissements des actifs sont revus et modifi\u00e9s, si n\u00e9cessaire, \u00e0 chaque cl\u00f4ture annuelle.
Les dur\u00e9es d\u2019utilisations retenues sont les suivantes\u00a0:
| \n Nature | \n\n Dur\u00e9e | \n
| \n Agencements | \n\n 10 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de bureau | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 3 \u00e0 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n 5 ans | \n
| \n Mat\u00e9riel de recherche et d\u00e9veloppement | \n\n 5 - 10 ans | \n
| \n Autres \u00e9quipements | \n\n 3 \u2013 5 ans | \n
Les dotations aux amortissements sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
Les d\u00e9penses d\u2019entretien et de maintenance sont comptabilis\u00e9es en charges de l\u2019exercice dans le poste du compte de r\u00e9sultat en fonction de leur destination (co\u00fbts de production, frais de recherche et d\u00e9veloppement ou frais administratifs et commerciaux).
VIII.CONTRATS DE LOCATION
Principes comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 \u00e0 compter du 1er janvier 2019, la norme IFRS 16 \u00ab\u00a0Contrats de locations\u00a0\u00bb.
Le Groupe reconnait un contrat de location d\u00e8s lors qu\u2019il obtient la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 et qu\u2019il a un droit de contr\u00f4ler cet actif. Les contrats de location du Groupe porte uniquement sur des actifs immobiliers.
Les contrats de location sont comptabilis\u00e9s au bilan au commencement du contrat, pour la valeur actualis\u00e9e des paiements futurs. Cela se traduit par la constatation :
\u2022d\u2019un actif non courant \u00ab\u00a0Droits d\u2019utilisation relatifs aux contrats de location \u00bb et,
\u2022d\u2019une dette de location au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location correspondant \u00e0 des actifs de faible valeur unitaire ou d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 12 mois, sont comptabilis\u00e9s directement en charges.
\u00c0 la date de mise \u00e0 disposition du bien, le droit d\u2019utilisation \u00e9valu\u00e9 comprend : le montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les co\u00fbts directs initiaux, les co\u00fbts estim\u00e9s de remise en \u00e9tat de l\u2019actif ainsi que les paiements d\u2019avance faits au bailleur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur.
Le droit d\u2019utilisation est amorti sur la dur\u00e9e du contrat qui correspond en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 la dur\u00e9e ferme du contrat en tenant compte des p\u00e9riodes optionnelles qui sont raisonnablement certaines d\u2019\u00eatre exerc\u00e9es.
Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation sont comptabilis\u00e9es dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant.
Le taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 est le taux marginal d\u2019emprunt correspondant \u00e0 la duration du contrat, en l\u2019absence de taux implicite du contrat. Le taux d\u2019emprunt moyen marginal pond\u00e9r\u00e9 au 1er\u00a0janvier\u00a02023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1,50 %.
Soldes et explications
Le droit d\u2019utilisation relatif \u00e0 l\u2019immobilier concerne les locaux du si\u00e8ge social \u00e0 Balma (31) et de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma situ\u00e9s \u00e0 La Gaude (06).
Les droits d\u2019utilisations relatifs aux contrats de location \u00e9voluent de la mani\u00e8re suivante entre le 1er\u00a0janvier et le 31 d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n Terrains et b\u00e2timent | \n\n Mat\u00e9riel de laboratoire | \n\n Autres \u00e9quipements | \n\n TOTAL | \n
| \n Montant NET au 01-01-23 | \n\n 1\u00a0936 | \n\n 240 | \n\n 10 | \n\n 2\u00a0186 | \n
| \n Acquisitions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 62 | \n\n 62 | \n
| \n Ren\u00e9gociation des loyers | \n\n 12 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 12 | \n
| \n Cessions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n -\u00a09 | \n\n -\u00a09 | \n
| \n Amortissements | \n\n 301 | \n\n 56 | \n\n 14 | \n\n 371 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Montant NET au 31-12-23 | \n\n 1\u00a0647 | \n\n 184 | \n\n 49 | \n\n 1\u00a0880 | \n
XVIII.DETTES DE LOCATION
Les dettes de location se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dette de location courante | \n\n 309 | \n\n 379 | \n
| \n Dette de location non courante | \n\n 1\u00a0474 | \n\n 1\u00a0728 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0783 | \n\n 2\u00a0107 | \n
Principes comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 \u00e0 compter du 1er janvier 2019, la norme IFRS 16 \u00ab\u00a0Contrats de locations\u00a0\u00bb.
Le Groupe reconnait un contrat de location d\u00e8s lors qu\u2019il obtient la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 et qu\u2019il a un droit de contr\u00f4ler cet actif. Les contrats de location du Groupe porte uniquement sur des actifs immobiliers.
Les contrats de location sont comptabilis\u00e9s au bilan au commencement du contrat, pour la valeur actualis\u00e9e des paiements futurs. Cela se traduit par la constatation :
\u2022d\u2019un actif non courant \u00ab\u00a0Droits d\u2019utilisation relatifs aux contrats de location \u00bb et,
\u2022d\u2019une dette de location au titre de l\u2019obligation de paiement.
Les contrats de location correspondant \u00e0 des actifs de faible valeur unitaire ou d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 12 mois, sont comptabilis\u00e9s directement en charges.
\u00c0 la date de mise \u00e0 disposition du bien, le droit d\u2019utilisation \u00e9valu\u00e9 comprend : le montant initial de la dette auquel sont ajout\u00e9s, s\u2019il y a lieu, les co\u00fbts directs initiaux, les co\u00fbts estim\u00e9s de remise en \u00e9tat de l\u2019actif ainsi que les paiements d\u2019avance faits au bailleur, nets le cas \u00e9ch\u00e9ant, des avantages re\u00e7us du bailleur.
Le droit d\u2019utilisation est amorti sur la dur\u00e9e du contrat qui correspond en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 la dur\u00e9e ferme du contrat en tenant compte des p\u00e9riodes optionnelles qui sont raisonnablement certaines d\u2019\u00eatre exerc\u00e9es.
Les dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation sont comptabilis\u00e9es dans le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant.
Le taux d\u2019actualisation appliqu\u00e9 est le taux marginal d\u2019emprunt correspondant \u00e0 la duration du contrat, en l\u2019absence de taux implicite du contrat. Le taux d\u2019emprunt moyen marginal pond\u00e9r\u00e9 au 1er\u00a0janvier\u00a02023 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1,50 %.
IX.ACTIFS FINANCIERS
Principes comptables
Les actifs financiers comprennent principalement les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (Cf. Note XIII), les d\u00e9p\u00f4ts et le compte-courant li\u00e9 au contrat de liquidit\u00e9. Les d\u00e9p\u00f4ts et comptes-courants sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
Soldes et explications
Le poste \u201cAutres actifs non courants\u201d est compos\u00e9 des titres et cr\u00e9ances sur titres non consolid\u00e9s, des d\u00e9p\u00f4ts de garantie relatifs aux contrats de locations ainsi que du contrat de liquidit\u00e9.
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n D\u00e9p\u00f4ts | \n\n 19 | \n\n 19 | \n
| \n Titres et Cr\u00e9ances sur titres non consolid\u00e9s | \n\n 83 | \n\n 83 | \n
| \n Autres pr\u00eats | \n\n 50 | \n\n 41 | \n
| \n Contrat de Liquidit\u00e9 | \n\n 124 | \n\n 97 | \n
| \n TOTAL | \n\n 276 | \n\n 240 | \n
Les titres non consolid\u00e9s concernent les titres d\u00e9tenus par le Groupe sur la soci\u00e9t\u00e9 Immuno Search dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Grasse (06). Le Groupe ne d\u00e9tenant qu\u2019une participation inf\u00e9rieure \u00e0 1%, et n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le ni influence notable sur cette soci\u00e9t\u00e9, ces titres ne sont pas consolid\u00e9s.
Le Groupe poursuit son contrat de liquidit\u00e9 conclu apr\u00e8s l\u2019introduction en bourse. Le compte courant de ce contrat s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 124\u00a0K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2023. Les actions propres achet\u00e9es dans le cadre de ce contrat sont au nombre de 108\u00a0798 et sont valoris\u00e9es \u00e0 137\u00a0K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2023.
XI.Clients et actifs sous contrat
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Clients | \n\n 728 | \n\n 1\u00a0040 | \n
| \n Actifs sous contrat | \n\n 185 | \n\n 257 | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n Provisions | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les cr\u00e9ances \u00e9chues pr\u00e9sentent un solde de 159\u00a0K\u20ac. Le management consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de risque de recouvrement de ces cr\u00e9ances.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances clients est nulle tant au 31 d\u00e9cembre 2022 qu\u2019au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
XV.DETTES FINANCI\u00c8RES
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
iii.Dette financi\u00e8re IRIS
En mai 2023, le Groupe a mis en place une ligne de financement en fonds propre avec IRIS SARL.
Aux termes de ce contrat, IRIS s'engage \u00e0 financer le Groupe \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum de 12 M\u20ac pendant une p\u00e9riode de 24 mois en souscrivant \u00e0 un maximum de 4 800 obligations remboursables en actions \u00e0 \u00e9mettre de 2 500 \u20ac de valeur nominale chacune, en vingt tranches de 600 K\u20ac (soit 570 K\u20ac net), chacune repr\u00e9sent\u00e9e par 240 ORA.
Abionyx Pharma a r\u00e9alis\u00e9 2 tirages de 600 K\u20ac sur l\u2019exercice qui ont \u00e9t\u00e9 souscrits par IRIS via l\u2019exercice de 480 ORA. Au 31 d\u00e9cembre 2023, la totalit\u00e9 des 480 ORA ont \u00e9t\u00e9 converties en actions et aucune dette financi\u00e8re envers IRIS n\u2019apparait au bilan du Groupe.
Les obligations ne portent pas int\u00e9r\u00eat. L\u2019\u00e9mission d\u2019actions lors de la conversion des obligations aura lieu \u00e0 chaque date de conversion sur la base du montant le plus \u00e9lev\u00e9 entre :
\u202290% du plus bas VWAP quotidien pendant une p\u00e9riode de 20 jours de N\u00e9gociation pr\u00e9c\u00e9dant imm\u00e9diatement la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202295% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202290% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u2022La valeur nominale de l\u2019action.
Soldes et explications
Au 31 d\u00e9cembre 2023, comme pr\u00e9cis\u00e9 ci-dessus, le Groupe n\u2019a plus de dette envers la soci\u00e9t\u00e9 de financement IRIS dans la mesure o\u00f9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des ORA \u00e9mises ont \u00e9t\u00e9 converties en actions avant la cl\u00f4ture. Les dettes ci-apr\u00e8s concernent principalement des emprunts bancaires et autre financement au niveau de la filiale IRIS Pharma.
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0906 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0906 | \n
Les dettes financi\u00e8res courantes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Part \u00e0 moins d'un an | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 506 | \n\n 491 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 506 | \n\n 491 | \n
Elles comprennent\u00a0:
\u2022La part \u00e0 moins d\u2019un an des emprunts\u00a0;
\u2022Les concours bancaires courants\u00a0;
Les dettes financi\u00e8res non courantes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Part \u00e0 plus d'un an | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 1\u00a0101 | \n\n 1\u00a0415 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0101 | \n\n 1\u00a0415 | \n
Elles comprennent la part \u00e0 plus d\u2019un des emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit.
i.Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Au 31 d\u00e9cembre 2023, l\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat concerne essentiellement les emprunts. Ces derniers sont souscrits \u00e0 taux fixe, ce qui r\u00e9duit donc le risque d\u2019exposition.
L\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u00e9coulant de ses actifs financiers est \u00e9galement n\u00e9gligeable, puisque ces actifs correspondent \u00e0 de la tr\u00e9sorerie courante.
ii.Risque de change
Les principaux risques li\u00e9s aux impacts de change en devises sont consid\u00e9r\u00e9s comme peu significatifs. En effet le Groupe ne r\u00e8gle que quelques fournisseurs \u00e9trangers en devises (US Dollar).
Le Groupe n\u2019a pas pris, \u00e0 son stade de d\u00e9veloppement, de disposition de couverture afin de prot\u00e9ger son activit\u00e9 contre les fluctuations des taux de changes.
iii.Risque de liquidit\u00e9
Depuis sa cr\u00e9ation, le Groupe a financ\u00e9 sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d\u2019augmentations de capital successives, d\u2019obtention d\u2019aides publiques \u00e0 l\u2019innovation (Avances remboursables BPI) et de remboursement de cr\u00e9ances de Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche mais n\u2019a jamais eu recours \u00e0 des emprunts bancaires.
Suite \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019IRIS Pharma, des emprunts bancaires ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s au Groupe dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration.
N\u00e9anmoins le Groupe n\u2019est pas expos\u00e9 \u00e0 un risque de liquidit\u00e9 r\u00e9sultant de la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de clauses de remboursement anticip\u00e9 d\u2019emprunts bancaires.
La Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et il consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir. Le Groupe dispose au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 de 4\u00a0104\u00a0K\u20ac de tr\u00e9sorerie, \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et autres actifs financiers (au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0: 4\u00a0046\u00a0K\u20ac).
iv.Risque de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie d\u2019un actif financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles.
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est li\u00e9e \u00e0 ses cr\u00e9ances clients, et aux autres actifs financiers.
La politique du Groupe consiste \u00e0 g\u00e9rer ce risque en effectuant des transactions avec des tiers pr\u00e9sentant une bonne qualit\u00e9 de cr\u00e9dit.
XXXII.AUTRES NOTES
INSTRUMENTS FINANCIERS
ABIONYX n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument d\u00e9riv\u00e9.
| \n \u00a0 | \n\n Cat\u00e9gorie | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n||
| \n \u00a0 | \n|||||
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent tr\u00e9sorerie | \n\n Actif financier \u00e0 la juste valeur | \n\n 4\u00a0104 | \n\n 4\u00a0104 | \n\n 4\u00a0046 | \n\n 4\u00a0046 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 19 | \n\n 19 | \n\n 19 | \n\n 19 | \n
| \n Clients | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 913 | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 2\u00a0082 | \n\n 2\u00a0082 | \n
| \n \n | \n|||||
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0906 | \n\n 1\u00a0906 | \n
| \n \n | \n\n Dette de location | \n\n 1\u00a0783 | \n\n 1\u00a0783 | \n\n 2\u00a0107 | \n\n 2\u00a0107 | \n
| \n Fournisseurs | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u00a0439 | \n\n 1\u00a0439 | \n\n 1\u00a0853 | \n\n 1\u00a0853 | \n
| \n Autres dettes | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u00a0671 | \n\n 1\u00a0671 | \n\n 1\u00a0440 | \n\n 1\u00a0440 | \n
Principes comptables
Les actifs financiers comprennent principalement les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (Cf. Note XIII), les d\u00e9p\u00f4ts et le compte-courant li\u00e9 au contrat de liquidit\u00e9. Les d\u00e9p\u00f4ts et comptes-courants sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
Principes comptables
Les actifs financiers comprennent principalement les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie (Cf. Note XIII), les d\u00e9p\u00f4ts et le compte-courant li\u00e9 au contrat de liquidit\u00e9. Les d\u00e9p\u00f4ts et comptes-courants sont \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
iii.Dette financi\u00e8re IRIS
En mai 2023, le Groupe a mis en place une ligne de financement en fonds propre avec IRIS SARL.
Aux termes de ce contrat, IRIS s'engage \u00e0 financer le Groupe \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum de 12 M\u20ac pendant une p\u00e9riode de 24 mois en souscrivant \u00e0 un maximum de 4 800 obligations remboursables en actions \u00e0 \u00e9mettre de 2 500 \u20ac de valeur nominale chacune, en vingt tranches de 600 K\u20ac (soit 570 K\u20ac net), chacune repr\u00e9sent\u00e9e par 240 ORA.
Abionyx Pharma a r\u00e9alis\u00e9 2 tirages de 600 K\u20ac sur l\u2019exercice qui ont \u00e9t\u00e9 souscrits par IRIS via l\u2019exercice de 480 ORA. Au 31 d\u00e9cembre 2023, la totalit\u00e9 des 480 ORA ont \u00e9t\u00e9 converties en actions et aucune dette financi\u00e8re envers IRIS n\u2019apparait au bilan du Groupe.
Les obligations ne portent pas int\u00e9r\u00eat. L\u2019\u00e9mission d\u2019actions lors de la conversion des obligations aura lieu \u00e0 chaque date de conversion sur la base du montant le plus \u00e9lev\u00e9 entre :
\u202290% du plus bas VWAP quotidien pendant une p\u00e9riode de 20 jours de N\u00e9gociation pr\u00e9c\u00e9dant imm\u00e9diatement la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202295% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202290% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u2022La valeur nominale de l\u2019action.
X.STOCKS
Principes comptables
Les stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures, autres approvisionnements et les stocks de marchandises sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition suivant la m\u00e9thode du \"premier entr\u00e9 \u2013 premier sorti\" (FIFO). Le co\u00fbt d\u2019acquisition comprend le prix d'achat et les frais accessoires.
Une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur brute d\u00e9termin\u00e9e suivant les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es ci-dessus et le cours du jour ou la valeur de r\u00e9alisation d\u00e9duction faite des frais proportionnels de vente, est effectu\u00e9e lorsque cette valeur brute est inf\u00e9rieure \u00e0 l'autre terme \u00e9nonc\u00e9.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Mati\u00e8res premi\u00e8res | \n\n 341 | \n\n 261 | \n
| \n Marchandises | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n En cours | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Produits finis | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 341 | \n\n 261 | \n
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 341 | \n\n 261 | \n
| \n Provisions | \n\n -\u00a0121 | \n\n -\u00a0114 | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 220 | \n\n 147 | \n
Les provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks ont \u00e9volu\u00e9 de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n\n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Dotation | \n\n Reprise | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n
| \n Provisions | \n\n -\u00a0114 | \n\n \n | \n\n -\u00a0121 | \n\n 114 | \n\n -\u00a0121 | \n
Principes comptables
Les stocks de mati\u00e8res premi\u00e8res, fournitures, autres approvisionnements et les stocks de marchandises sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition suivant la m\u00e9thode du \"premier entr\u00e9 \u2013 premier sorti\" (FIFO). Le co\u00fbt d\u2019acquisition comprend le prix d'achat et les frais accessoires.
Une provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des stocks \u00e9gale \u00e0 la diff\u00e9rence entre la valeur brute d\u00e9termin\u00e9e suivant les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es ci-dessus et le cours du jour ou la valeur de r\u00e9alisation d\u00e9duction faite des frais proportionnels de vente, est effectu\u00e9e lorsque cette valeur brute est inf\u00e9rieure \u00e0 l'autre terme \u00e9nonc\u00e9.
XI.Clients et actifs sous contrat
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Clients | \n\n 728 | \n\n 1\u00a0040 | \n
| \n Actifs sous contrat | \n\n 185 | \n\n 257 | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n Provisions | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les cr\u00e9ances \u00e9chues pr\u00e9sentent un solde de 159\u00a0K\u20ac. Le management consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de risque de recouvrement de ces cr\u00e9ances.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances clients est nulle tant au 31 d\u00e9cembre 2022 qu\u2019au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
XI.Clients et actifs sous contrat
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Clients | \n\n 728 | \n\n 1\u00a0040 | \n
| \n Actifs sous contrat | \n\n 185 | \n\n 257 | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Valeur Brute | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n Provisions | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Valeur Nette | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, les cr\u00e9ances \u00e9chues pr\u00e9sentent un solde de 159\u00a0K\u20ac. Le management consid\u00e8re qu\u2019il n\u2019y a pas de risque de recouvrement de ces cr\u00e9ances.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des cr\u00e9ances clients est nulle tant au 31 d\u00e9cembre 2022 qu\u2019au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023.
iv.Risque de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie d\u2019un actif financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles.
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est li\u00e9e \u00e0 ses cr\u00e9ances clients, et aux autres actifs financiers.
La politique du Groupe consiste \u00e0 g\u00e9rer ce risque en effectuant des transactions avec des tiers pr\u00e9sentant une bonne qualit\u00e9 de cr\u00e9dit.
Principes comptables
Les cr\u00e9ances sont valoris\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale d\u00e9duction faite des provisions pour d\u00e9pr\u00e9ciations des montants non recouvrables.
Les cr\u00e9ances clients r\u00e9sultent des ventes r\u00e9alis\u00e9es, et ne concernent que l\u2019activit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma.
Il n'existe pas de concentration majeure du risque de non-recouvrement.
La provision pour d\u00e9pr\u00e9ciation des comptes clients a fait l'objet pour chaque soci\u00e9t\u00e9 du Groupe, d'une appr\u00e9ciation au cas par cas en fonction des risques encourus.
XII.AUTRES ACTIFS COURANTS
Principes comptables
Ils sont compos\u00e9s des cr\u00e9ances d\u2019exploitations \u00e0 moins d\u2019un an.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales | \n\n 192 | \n\n 279 | \n
| \n Cr\u00e9ances sociales | \n\n 5 | \n\n 15 | \n
| \n Cr\u00e9dit imp\u00f4t recherche | \n\n 1\u00a0384 | \n\n 1\u00a0455 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avances | \n\n 66 | \n\n 326 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 1 | \n\n 7 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 2\u00a0082 | \n
Le Groupe b\u00e9n\u00e9ficie des dispositions du Code G\u00e9n\u00e9ral des Imp\u00f4ts relatives au Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR). Conform\u00e9ment aux principes d\u00e9crits dans la Note XVII, le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des \u00ab\u00a0Frais de Recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au cours de l\u2019ann\u00e9e \u00e0 laquelle se rattachent les d\u00e9penses \u00e9ligibles.
La cr\u00e9ance de cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche correspond aux montants dus au titre de l\u2019exercices 2023 pour ABIONYX et sa filiale IRIS Pharma.
Les cr\u00e9ances fiscales sont relatives principalement \u00e0 un cr\u00e9dit de TVA ainsi qu\u2019au solde de TVA d\u00e9ductible.
Les charges constat\u00e9es d\u2019avances sont rattach\u00e9es \u00e0 l\u2019activit\u00e9 op\u00e9rationnelle.
Les autres cr\u00e9ances correspondent \u00e0 des acomptes fournisseurs.
XII.AUTRES ACTIFS COURANTS
Principes comptables
Ils sont compos\u00e9s des cr\u00e9ances d\u2019exploitations \u00e0 moins d\u2019un an.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales | \n\n 192 | \n\n 279 | \n
| \n Cr\u00e9ances sociales | \n\n 5 | \n\n 15 | \n
| \n Cr\u00e9dit imp\u00f4t recherche | \n\n 1\u00a0384 | \n\n 1\u00a0455 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avances | \n\n 66 | \n\n 326 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 1 | \n\n 7 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 2\u00a0082 | \n
Le Groupe b\u00e9n\u00e9ficie des dispositions du Code G\u00e9n\u00e9ral des Imp\u00f4ts relatives au Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR). Conform\u00e9ment aux principes d\u00e9crits dans la Note XVII, le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des \u00ab\u00a0Frais de Recherche et d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb au cours de l\u2019ann\u00e9e \u00e0 laquelle se rattachent les d\u00e9penses \u00e9ligibles.
La cr\u00e9ance de cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche correspond aux montants dus au titre de l\u2019exercices 2023 pour ABIONYX et sa filiale IRIS Pharma.
Les cr\u00e9ances fiscales sont relatives principalement \u00e0 un cr\u00e9dit de TVA ainsi qu\u2019au solde de TVA d\u00e9ductible.
Les charges constat\u00e9es d\u2019avances sont rattach\u00e9es \u00e0 l\u2019activit\u00e9 op\u00e9rationnelle.
Les autres cr\u00e9ances correspondent \u00e0 des acomptes fournisseurs.
XIII.TR\u00c9SORERIE ET EQUIVALENTS DE TR\u00c9SORERIE
Principes comptables
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent\u00a0:
\u2022les fonds de caisse et les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 vue\u00a0;
\u2022les placements \u00e0 court terme (moins de 3 mois)\u00a0: Comptes \u00e0 terme \u00e0 taux progressif, D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, Comptes r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s.
Les d\u00e9couverts bancaires remboursables \u00e0 vue font partie int\u00e9grante de la gestion de tr\u00e9sorerie du Groupe sont une composante de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pour les besoins du tableau des flux de tr\u00e9sorerie.
Les placements de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme, pr\u00e9sentant une forte liquidit\u00e9, et facilement convertibles en un montant de tr\u00e9sorerie connu et soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur sont consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Ces placements sont comptabilis\u00e9s en juste valeur en contrepartie du r\u00e9sultat financier.
Soldes et explications
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pr\u00e9sents dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie et dans le bilan comportent :
\u2022La tr\u00e9sorerie
\u2022Les placements \u00e0 court terme (Comptes \u00e0 terme \u00e0 taux progressif, D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, Comptes r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s).
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie | \n\n 4\u00a0104 | \n\n 4\u00a0046 | \n
| \n Placements \u00e0 court terme | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u00a0104 | \n\n 4\u00a0046 | \n
Le montant de la tr\u00e9sorerie en US Dollar ressort \u00e0 743\u00a0K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2023.
La tr\u00e9sorerie n\u00e9gative au 31 d\u00e9cembre 2023 et au 31 d\u00e9cembre 2022 est compos\u00e9e des concours bancaires courants.
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n D\u00e9couverts bancaires | \n\n 2 | \n\n 2 | \n
| \n Dette financi\u00e8re courante | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 2 | \n\n 2 | \n
Cette tr\u00e9sorerie est pr\u00e9sent\u00e9e au bilan en \u00ab\u00a0Dette financi\u00e8re non courante\u00a0\u00bb.
La tr\u00e9sorerie est pr\u00e9sent\u00e9e en net pour un montant de 4\u00a0102\u00a0K\u20ac dans le tableau de flux de tr\u00e9sorerie.
EVOLUTION DE L\u2019ENDETTEMENT FINANCIER NET
| \n \u00a0 | \n\n 01/01/2023 | \n\n Entr\u00e9e dans le p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variation | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Dettes financi\u00e8re Etablissements de cr\u00e9dit | \n\n -1\u00a0906 | \n\n \n | \n\n 299 | \n\n \n | \n\n -\u00a01\u00a0607 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Dette de location | \n\n -\u00a02\u00a0107 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 324 | \n\n -\u00a01\u00a0783 | \n
| \n Concours bancaires courants | \n\n -\u00a02 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n -\u00a02 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie ou \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 4\u00a0046 | \n\n \n | \n\n 58 | \n\n \n | \n\n 4\u00a0104 | \n
| \n TOTAL | \n\n 31 | \n\n \n | \n\n 357 | \n\n 324 | \n\n 712 | \n
Principes comptables
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent\u00a0:
\u2022les fonds de caisse et les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 vue\u00a0;
\u2022les placements \u00e0 court terme (moins de 3 mois)\u00a0: Comptes \u00e0 terme \u00e0 taux progressif, D\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, Comptes r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s.
Les d\u00e9couverts bancaires remboursables \u00e0 vue font partie int\u00e9grante de la gestion de tr\u00e9sorerie du Groupe sont une composante de la tr\u00e9sorerie et des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pour les besoins du tableau des flux de tr\u00e9sorerie.
Les placements de tr\u00e9sorerie \u00e0 court terme, pr\u00e9sentant une forte liquidit\u00e9, et facilement convertibles en un montant de tr\u00e9sorerie connu et soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur sont consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie.
Ces placements sont comptabilis\u00e9s en juste valeur en contrepartie du r\u00e9sultat financier.
XIV.CAPITAL ET FRAIS D\u2019AUGMENTATION DE CAPITAL
Principes comptables
Les frais d\u2019\u00e9mission attach\u00e9s aux augmentations de capital sont comptabilis\u00e9s en d\u00e9duction de la prime d\u2019\u00e9mission, nets d\u2019imp\u00f4ts.
Ces frais sont repr\u00e9sentatifs des co\u00fbts externes directement attribuables \u00e0 l\u2019op\u00e9ration, notamment les honoraires des conseils et les formalit\u00e9s l\u00e9gales.
Soldes et explications
Le capital social a \u00e9volu\u00e9 de la mani\u00e8re suivante entre le 1er\u00a0janvier\u00a02023 et le 31 d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Date | \n\n Nombre d\u2019actions | \n\n Valeur nominale de l\u2019action | \n\n Augment\u00b0 de capital en \u20ac | \n\n Prime d\u2019\u00e9mission | \n\n Nominal Cumul\u00e9 | \n|
| \n En \u20ac | \n\n Nombre d\u2019actions | \n|||||
| \n 1er janvier 2022 | \n\n 27\u00a0914\u00a0274 | \n\n 0,05 | \n\n \n | \n\n 179\u00a0212\u00a0301 | \n\n 1\u00a0395\u00a0713 | \n\n 27\u00a0914\u00a0274 | \n
| \n Apurement du compte report \u00e0 nouveau en contre partie des primes d'\u00e9missions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n -\u00a0170\u00a0592\u00a0926 | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Conversion des AGA en date du 18 novembre 2022 | \n\n 437\u00a0500 | \n\n 0,05 | \n\n 21\u00a0875 | \n\n -\u00a021\u00a0875 | \n\n 1\u00a0417\u00a0588 | \n\n 28\u00a0351\u00a0774 | \n
| \n Cl\u00f4ture 31 d\u00e9cembre 2022 | \n\n 28\u00a0351\u00a0774 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 8\u00a0597\u00a0500 | \n\n 1\u00a0417\u00a0588 | \n\n 28\u00a0351\u00a0774 | \n
| \n Conversion des AGA en date du 25 f\u00e9vrier 2023 | \n\n 87\u00a0608 | \n\n 0,05 | \n\n 4\u00a0380 | \n\n -\u00a04\u00a0380 | \n\n 1\u00a0421\u00a0968 | \n\n 28\u00a0439\u00a0382 | \n
| \n Conversion ORA en date du 2\u00a0septembre\u00a02023 | \n\n 617\u00a0677 | \n\n 0,05 | \n\n 30\u00a0884 | \n\n 685\u00a0838 | \n\n 1\u00a0452\u00a0852 | \n\n 29\u00a0057\u00a0059 | \n
| \n Conversion ORA en date du 13\u00a0octobre\u00a02023 | \n\n 315\u00a0432 | \n\n 0,05 | \n\n 15\u00a0772 | \n\n 328\u00a0620 | \n\n 1\u00a0468\u00a0624 | \n\n 29\u00a0372\u00a0491 | \n
| \n Augmentation de capital du 13\u00a0octobre\u00a02023 | \n\n 2\u00a0967\u00a0352 | \n\n 0,05 | \n\n 148\u00a0368 | \n\n 2\u00a0832\u00a0246 | \n\n 1\u00a0616\u00a0991 | \n\n 32\u00a0339\u00a0843 | \n
| \n Conversion ORA en date du 29\u00a0novembre\u00a02023 | \n\n 119\u00a0169 | \n\n 0,05 | \n\n 5\u00a0958 | \n\n 130\u00a0941 | \n\n 1\u00a0622\u00a0950 | \n\n 32\u00a0459\u00a0012 | \n
| \n Cl\u00f4ture 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 32\u00a0459\u00a0012 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 12\u00a0570\u00a0765 | \n\n 1\u00a0622\u00a0950 | \n\n 32\u00a0459\u00a0012 | \n
Augmentation de capital du 2 septembre, du 13 octobre et du 29 novembre 2023
Ces trois augmentations de capital correspondent \u00e0 la conversion des ORA (se r\u00e9f\u00e9rer au paragraphe XV ci-apr\u00e8s).
Augmentations de capital du 13 octobre 2023
En date du 13 octobre 2023, ABIONYX Pharma a annonc\u00e9 une augmentation de capital. Le montant global de l\u2019augmentation de capital s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2\u00a0980 614 euros (dont 148 367 euros de montant nominal et une prime d\u2019\u00e9mission d\u2019un montant de 2\u00a0832 246 euros \u2013 net des frais d\u2019augmentation de capital).
Les actions nouvelles porteront jouissance courante, seront assimil\u00e9es aux actions anciennes et jouiront des m\u00eames droits. Elles seront soumises \u00e0 toutes les dispositions statutaires et seront admises aux n\u00e9gociations sur Euronext sur la m\u00eame ligne de cotation que les actions\u00a0existantes.
Principes comptables
Les frais d\u2019\u00e9mission attach\u00e9s aux augmentations de capital sont comptabilis\u00e9s en d\u00e9duction de la prime d\u2019\u00e9mission, nets d\u2019imp\u00f4ts.
Ces frais sont repr\u00e9sentatifs des co\u00fbts externes directement attribuables \u00e0 l\u2019op\u00e9ration, notamment les honoraires des conseils et les formalit\u00e9s l\u00e9gales.
Principes comptables
Les frais d\u2019\u00e9mission attach\u00e9s aux augmentations de capital sont comptabilis\u00e9s en d\u00e9duction de la prime d\u2019\u00e9mission, nets d\u2019imp\u00f4ts.
Ces frais sont repr\u00e9sentatifs des co\u00fbts externes directement attribuables \u00e0 l\u2019op\u00e9ration, notamment les honoraires des conseils et les formalit\u00e9s l\u00e9gales.
Soldes et explications
Le capital social a \u00e9volu\u00e9 de la mani\u00e8re suivante entre le 1er\u00a0janvier\u00a02023 et le 31 d\u00e9cembre 2023\u00a0:
| \n Date | \n\n Nombre d\u2019actions | \n\n Valeur nominale de l\u2019action | \n\n Augment\u00b0 de capital en \u20ac | \n\n Prime d\u2019\u00e9mission | \n\n Nominal Cumul\u00e9 | \n|
| \n En \u20ac | \n\n Nombre d\u2019actions | \n|||||
| \n 1er janvier 2022 | \n\n 27\u00a0914\u00a0274 | \n\n 0,05 | \n\n \n | \n\n 179\u00a0212\u00a0301 | \n\n 1\u00a0395\u00a0713 | \n\n 27\u00a0914\u00a0274 | \n
| \n Apurement du compte report \u00e0 nouveau en contre partie des primes d'\u00e9missions | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n -\u00a0170\u00a0592\u00a0926 | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Conversion des AGA en date du 18 novembre 2022 | \n\n 437\u00a0500 | \n\n 0,05 | \n\n 21\u00a0875 | \n\n -\u00a021\u00a0875 | \n\n 1\u00a0417\u00a0588 | \n\n 28\u00a0351\u00a0774 | \n
| \n Cl\u00f4ture 31 d\u00e9cembre 2022 | \n\n 28\u00a0351\u00a0774 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 8\u00a0597\u00a0500 | \n\n 1\u00a0417\u00a0588 | \n\n 28\u00a0351\u00a0774 | \n
| \n Conversion des AGA en date du 25 f\u00e9vrier 2023 | \n\n 87\u00a0608 | \n\n 0,05 | \n\n 4\u00a0380 | \n\n -\u00a04\u00a0380 | \n\n 1\u00a0421\u00a0968 | \n\n 28\u00a0439\u00a0382 | \n
| \n Conversion ORA en date du 2\u00a0septembre\u00a02023 | \n\n 617\u00a0677 | \n\n 0,05 | \n\n 30\u00a0884 | \n\n 685\u00a0838 | \n\n 1\u00a0452\u00a0852 | \n\n 29\u00a0057\u00a0059 | \n
| \n Conversion ORA en date du 13\u00a0octobre\u00a02023 | \n\n 315\u00a0432 | \n\n 0,05 | \n\n 15\u00a0772 | \n\n 328\u00a0620 | \n\n 1\u00a0468\u00a0624 | \n\n 29\u00a0372\u00a0491 | \n
| \n Augmentation de capital du 13\u00a0octobre\u00a02023 | \n\n 2\u00a0967\u00a0352 | \n\n 0,05 | \n\n 148\u00a0368 | \n\n 2\u00a0832\u00a0246 | \n\n 1\u00a0616\u00a0991 | \n\n 32\u00a0339\u00a0843 | \n
| \n Conversion ORA en date du 29\u00a0novembre\u00a02023 | \n\n 119\u00a0169 | \n\n 0,05 | \n\n 5\u00a0958 | \n\n 130\u00a0941 | \n\n 1\u00a0622\u00a0950 | \n\n 32\u00a0459\u00a0012 | \n
| \n Cl\u00f4ture 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 32\u00a0459\u00a0012 | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 12\u00a0570\u00a0765 | \n\n 1\u00a0622\u00a0950 | \n\n 32\u00a0459\u00a0012 | \n
Augmentation de capital du 2 septembre, du 13 octobre et du 29 novembre 2023
Ces trois augmentations de capital correspondent \u00e0 la conversion des ORA (se r\u00e9f\u00e9rer au paragraphe XV ci-apr\u00e8s).
Augmentations de capital du 13 octobre 2023
En date du 13 octobre 2023, ABIONYX Pharma a annonc\u00e9 une augmentation de capital. Le montant global de l\u2019augmentation de capital s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2\u00a0980 614 euros (dont 148 367 euros de montant nominal et une prime d\u2019\u00e9mission d\u2019un montant de 2\u00a0832 246 euros \u2013 net des frais d\u2019augmentation de capital).
Les actions nouvelles porteront jouissance courante, seront assimil\u00e9es aux actions anciennes et jouiront des m\u00eames droits. Elles seront soumises \u00e0 toutes les dispositions statutaires et seront admises aux n\u00e9gociations sur Euronext sur la m\u00eame ligne de cotation que les actions\u00a0existantes.
XV.DETTES FINANCI\u00c8RES
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
iii.Dette financi\u00e8re IRIS
En mai 2023, le Groupe a mis en place une ligne de financement en fonds propre avec IRIS SARL.
Aux termes de ce contrat, IRIS s'engage \u00e0 financer le Groupe \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum de 12 M\u20ac pendant une p\u00e9riode de 24 mois en souscrivant \u00e0 un maximum de 4 800 obligations remboursables en actions \u00e0 \u00e9mettre de 2 500 \u20ac de valeur nominale chacune, en vingt tranches de 600 K\u20ac (soit 570 K\u20ac net), chacune repr\u00e9sent\u00e9e par 240 ORA.
Abionyx Pharma a r\u00e9alis\u00e9 2 tirages de 600 K\u20ac sur l\u2019exercice qui ont \u00e9t\u00e9 souscrits par IRIS via l\u2019exercice de 480 ORA. Au 31 d\u00e9cembre 2023, la totalit\u00e9 des 480 ORA ont \u00e9t\u00e9 converties en actions et aucune dette financi\u00e8re envers IRIS n\u2019apparait au bilan du Groupe.
Les obligations ne portent pas int\u00e9r\u00eat. L\u2019\u00e9mission d\u2019actions lors de la conversion des obligations aura lieu \u00e0 chaque date de conversion sur la base du montant le plus \u00e9lev\u00e9 entre :
\u202290% du plus bas VWAP quotidien pendant une p\u00e9riode de 20 jours de N\u00e9gociation pr\u00e9c\u00e9dant imm\u00e9diatement la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202295% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202290% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u2022La valeur nominale de l\u2019action.
Soldes et explications
Au 31 d\u00e9cembre 2023, comme pr\u00e9cis\u00e9 ci-dessus, le Groupe n\u2019a plus de dette envers la soci\u00e9t\u00e9 de financement IRIS dans la mesure o\u00f9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des ORA \u00e9mises ont \u00e9t\u00e9 converties en actions avant la cl\u00f4ture. Les dettes ci-apr\u00e8s concernent principalement des emprunts bancaires et autre financement au niveau de la filiale IRIS Pharma.
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0906 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0906 | \n
Les dettes financi\u00e8res courantes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Part \u00e0 moins d'un an | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 506 | \n\n 491 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 506 | \n\n 491 | \n
Elles comprennent\u00a0:
\u2022La part \u00e0 moins d\u2019un an des emprunts\u00a0;
\u2022Les concours bancaires courants\u00a0;
Les dettes financi\u00e8res non courantes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Part \u00e0 plus d'un an | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dettes aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit | \n\n 1\u00a0101 | \n\n 1\u00a0415 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0101 | \n\n 1\u00a0415 | \n
Elles comprennent la part \u00e0 plus d\u2019un des emprunts aupr\u00e8s des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit.
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
iii.Dette financi\u00e8re IRIS
En mai 2023, le Groupe a mis en place une ligne de financement en fonds propre avec IRIS SARL.
Aux termes de ce contrat, IRIS s'engage \u00e0 financer le Groupe \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum de 12 M\u20ac pendant une p\u00e9riode de 24 mois en souscrivant \u00e0 un maximum de 4 800 obligations remboursables en actions \u00e0 \u00e9mettre de 2 500 \u20ac de valeur nominale chacune, en vingt tranches de 600 K\u20ac (soit 570 K\u20ac net), chacune repr\u00e9sent\u00e9e par 240 ORA.
Abionyx Pharma a r\u00e9alis\u00e9 2 tirages de 600 K\u20ac sur l\u2019exercice qui ont \u00e9t\u00e9 souscrits par IRIS via l\u2019exercice de 480 ORA. Au 31 d\u00e9cembre 2023, la totalit\u00e9 des 480 ORA ont \u00e9t\u00e9 converties en actions et aucune dette financi\u00e8re envers IRIS n\u2019apparait au bilan du Groupe.
Les obligations ne portent pas int\u00e9r\u00eat. L\u2019\u00e9mission d\u2019actions lors de la conversion des obligations aura lieu \u00e0 chaque date de conversion sur la base du montant le plus \u00e9lev\u00e9 entre :
\u202290% du plus bas VWAP quotidien pendant une p\u00e9riode de 20 jours de N\u00e9gociation pr\u00e9c\u00e9dant imm\u00e9diatement la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202295% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202290% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u2022La valeur nominale de l\u2019action.
Principes comptables
i.Passifs financiers au co\u00fbt amorti
Les emprunts et autres passifs financiers sont \u00e9valu\u00e9s initialement \u00e0 la juste valeur ajust\u00e9e des frais d\u2019acquisition puis au co\u00fbt amorti, calcul\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
iii.Dette financi\u00e8re IRIS
En mai 2023, le Groupe a mis en place une ligne de financement en fonds propre avec IRIS SARL.
Aux termes de ce contrat, IRIS s'engage \u00e0 financer le Groupe \u00e0 hauteur d\u2019un montant maximum de 12 M\u20ac pendant une p\u00e9riode de 24 mois en souscrivant \u00e0 un maximum de 4 800 obligations remboursables en actions \u00e0 \u00e9mettre de 2 500 \u20ac de valeur nominale chacune, en vingt tranches de 600 K\u20ac (soit 570 K\u20ac net), chacune repr\u00e9sent\u00e9e par 240 ORA.
Abionyx Pharma a r\u00e9alis\u00e9 2 tirages de 600 K\u20ac sur l\u2019exercice qui ont \u00e9t\u00e9 souscrits par IRIS via l\u2019exercice de 480 ORA. Au 31 d\u00e9cembre 2023, la totalit\u00e9 des 480 ORA ont \u00e9t\u00e9 converties en actions et aucune dette financi\u00e8re envers IRIS n\u2019apparait au bilan du Groupe.
Les obligations ne portent pas int\u00e9r\u00eat. L\u2019\u00e9mission d\u2019actions lors de la conversion des obligations aura lieu \u00e0 chaque date de conversion sur la base du montant le plus \u00e9lev\u00e9 entre :
\u202290% du plus bas VWAP quotidien pendant une p\u00e9riode de 20 jours de N\u00e9gociation pr\u00e9c\u00e9dant imm\u00e9diatement la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202295% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u202290% de la moyenne pond\u00e9r\u00e9e des cours des 10 derni\u00e8res s\u00e9ances de bourse pr\u00e9c\u00e9dant la date de la demande de remboursement des ORA\u00a0;
\u2022La valeur nominale de l\u2019action.
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
XXXII.AUTRES NOTES
INSTRUMENTS FINANCIERS
ABIONYX n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument d\u00e9riv\u00e9.
| \n \u00a0 | \n\n Cat\u00e9gorie | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n||
| \n \u00a0 | \n|||||
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent tr\u00e9sorerie | \n\n Actif financier \u00e0 la juste valeur | \n\n 4\u00a0104 | \n\n 4\u00a0104 | \n\n 4\u00a0046 | \n\n 4\u00a0046 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 19 | \n\n 19 | \n\n 19 | \n\n 19 | \n
| \n Clients | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 913 | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 2\u00a0082 | \n\n 2\u00a0082 | \n
| \n \n | \n|||||
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0906 | \n\n 1\u00a0906 | \n
| \n \n | \n\n Dette de location | \n\n 1\u00a0783 | \n\n 1\u00a0783 | \n\n 2\u00a0107 | \n\n 2\u00a0107 | \n
| \n Fournisseurs | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u00a0439 | \n\n 1\u00a0439 | \n\n 1\u00a0853 | \n\n 1\u00a0853 | \n
| \n Autres dettes | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u00a0671 | \n\n 1\u00a0671 | \n\n 1\u00a0440 | \n\n 1\u00a0440 | \n
ii.Juste valeur
La juste valeur d\u2019instruments financiers n\u00e9goci\u00e9s sur un march\u00e9 actif est fond\u00e9e sur le prix de march\u00e9 \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
XXXII.AUTRES NOTES
INSTRUMENTS FINANCIERS
ABIONYX n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument d\u00e9riv\u00e9.
| \n \u00a0 | \n\n Cat\u00e9gorie | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Valeur comptable | \n\n Juste valeur | \n||
| \n \u00a0 | \n|||||
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalent tr\u00e9sorerie | \n\n Actif financier \u00e0 la juste valeur | \n\n 4\u00a0104 | \n\n 4\u00a0104 | \n\n 4\u00a0046 | \n\n 4\u00a0046 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 19 | \n\n 19 | \n\n 19 | \n\n 19 | \n
| \n Clients | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 913 | \n\n 913 | \n\n 1\u00a0297 | \n\n 1\u00a0297 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n Pr\u00eats et cr\u00e9ances | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 2\u00a0082 | \n\n 2\u00a0082 | \n
| \n \n | \n|||||
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n Dettes financi\u00e8res | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0607 | \n\n 1\u00a0906 | \n\n 1\u00a0906 | \n
| \n \n | \n\n Dette de location | \n\n 1\u00a0783 | \n\n 1\u00a0783 | \n\n 2\u00a0107 | \n\n 2\u00a0107 | \n
| \n Fournisseurs | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u00a0439 | \n\n 1\u00a0439 | \n\n 1\u00a0853 | \n\n 1\u00a0853 | \n
| \n Autres dettes | \n\n Dettes financi\u00e8res \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti | \n\n 1\u00a0671 | \n\n 1\u00a0671 | \n\n 1\u00a0440 | \n\n 1\u00a0440 | \n
XVI.PROVISIONS
Principes comptables
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 37 \u00ab\u00a0Provisions, passifs \u00e9ventuels et actifs \u00e9ventuels\u00a0\u00bb, le Groupe constate une provision \u00e0 la cl\u00f4ture pour chaque \u00e9v\u00e8nement qui remplit l\u2019ensemble des conditions suivantes\u00a0:
\u2022Existence d\u2019une obligation juridique ou implicite r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ant\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 qu\u2019une sortie de ressources au b\u00e9n\u00e9fice de tiers sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Valorisation estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
L\u2019estimation de la valorisation des provisions est revue lors de chaque cl\u00f4ture. Les provisions sont maintenues tant que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas en mesure de statuer clairement et avec certitude sur leur d\u00e9nouement.
Sauf cas particulier d\u00fbment justifi\u00e9, les provisions sont pr\u00e9sent\u00e9es au bilan dans le passif non courant.
Les provisions sont actualis\u00e9es si n\u00e9cessaire.
Soldes et explications
Les provisions se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Risques et litiges | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provisions non courantes | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provisions pour risques | \n\n \n | \n\n 931 | \n
| \n Autres provisions courantes | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provisions courantes | \n\n \n | \n\n 931 | \n
| \n TOTAL | \n\n \n | \n\n 931 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2022, une provision pour risque d\u2019un montant de 931 K\u20ac avait \u00e9t\u00e9 maintenue dans les comptes. Cette provision correspondait \u00e0 l\u2019indemnit\u00e9 de rupture, y compris les charges sociales, \u00e0 verser au Directeur G\u00e9n\u00e9ral suite \u00e0 son d\u00e9part en date du 18 d\u00e9cembre 2018. Au 31 d\u00e9cembre 2023, cette provision a \u00e9t\u00e9 reprise compte tenu des d\u00e9lais de prescription.
XXI.AVANTAGES ACCORDES AUX SALARIES
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et Etats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
Soldes et explications
Engagements de retraite
Le Groupe comptabilise les engagements de d\u00e9part en retraite en conformit\u00e9 avec la norme IAS 19. Cet engagement ne concerne que les salari\u00e9s de ses filiales fran\u00e7aises.
Les hypoth\u00e8ses de calcul retenues sont les suivantes :
| \n Hypoth\u00e8ses | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Taux actualisation | \n\n 3,20% | \n\n 3,75% | \n
| \n Table de mortalit\u00e9 | \n\n INSEE 2021 | \n\n INSEE 2021 | \n
| \n Age de d\u00e9part en retraite | \n\n 65 ans | \n\n 62 ans | \n
| \n Taux de charges sociales | \n\n 35% - 40% | \n\n 35% - 40% | \n
| \n Taux d\u2019augmentation des salaires | \n\n 1% | \n\n 1% | \n
| \n Taux de rotation du personnel | \n\n 5% | \n\n 5% | \n
Le taux d\u2019actualisation est calcul\u00e9 en r\u00e9f\u00e9rence au taux de march\u00e9 au 31 d\u00e9cembre 2023 fond\u00e9 sur les taux de rendement moyen des obligations d\u2019entreprises de premi\u00e8re cat\u00e9gorie, notamment l\u2019indice IBOXX Corporates AA.
L\u2019engagement est constat\u00e9 au bilan en passif non courant\u00a0: provision non courante, pour le montant de l\u2019engagement total.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, un montant de 412 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 provisionn\u00e9. L\u2019\u00e9cart actuariel ressort \u00e0 36\u00a0K\u20ac au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023. Il n\u2019y a pas eu d\u2019indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite vers\u00e9e au cours de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023.
XVI.PROVISIONS
Principes comptables
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 37 \u00ab\u00a0Provisions, passifs \u00e9ventuels et actifs \u00e9ventuels\u00a0\u00bb, le Groupe constate une provision \u00e0 la cl\u00f4ture pour chaque \u00e9v\u00e8nement qui remplit l\u2019ensemble des conditions suivantes\u00a0:
\u2022Existence d\u2019une obligation juridique ou implicite r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ant\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 qu\u2019une sortie de ressources au b\u00e9n\u00e9fice de tiers sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Valorisation estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
L\u2019estimation de la valorisation des provisions est revue lors de chaque cl\u00f4ture. Les provisions sont maintenues tant que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas en mesure de statuer clairement et avec certitude sur leur d\u00e9nouement.
Sauf cas particulier d\u00fbment justifi\u00e9, les provisions sont pr\u00e9sent\u00e9es au bilan dans le passif non courant.
Les provisions sont actualis\u00e9es si n\u00e9cessaire.
Soldes et explications
Les provisions se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Risques et litiges | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provisions non courantes | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provisions pour risques | \n\n \n | \n\n 931 | \n
| \n Autres provisions courantes | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Provisions courantes | \n\n \n | \n\n 931 | \n
| \n TOTAL | \n\n \n | \n\n 931 | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2022, une provision pour risque d\u2019un montant de 931 K\u20ac avait \u00e9t\u00e9 maintenue dans les comptes. Cette provision correspondait \u00e0 l\u2019indemnit\u00e9 de rupture, y compris les charges sociales, \u00e0 verser au Directeur G\u00e9n\u00e9ral suite \u00e0 son d\u00e9part en date du 18 d\u00e9cembre 2018. Au 31 d\u00e9cembre 2023, cette provision a \u00e9t\u00e9 reprise compte tenu des d\u00e9lais de prescription.
OBLIGATIONS CONTRACTUELLES \u2013 PASSIF EVENTUEL ET REMUNERATION CONDITIONNELLE
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la Soci\u00e9t\u00e9 a donn\u00e9 les engagements suivants\u00a0:
\u2022Versement de 1\u00a0500 K\u20ac d\u2019honoraires \u00e0 la SAS PPE\u00a0;
\u2022Versement de 350 K\u20ac au titre d\u2019une prime sur objectifs \u00e0 Monsieur Yann Quentric.
Ces sommes sont conditionn\u00e9es \u00e0 la pr\u00e9sence des b\u00e9n\u00e9ficiaires et \u00e0 la r\u00e9alisation d\u2019objectifs \u00e0 atteindre dans un d\u00e9lai de 3 ans (\u00e9ch\u00e9ance au 31 d\u00e9cembre 2024)\u00a0:
\u2022Initiation, recrutement et finalisation de 3 \u00e9tudes cliniques ophtalmologiques en fin de phase II.B mat\u00e9rialis\u00e9 par l\u2019obtention d\u2019un rapport externe confirmant l\u2019atteinte ou non de l\u2019objectif principal de l\u2019\u00e9tude dont au moins une atteindra son objectif principal d\u2019efficacit\u00e9
ou
\u2022D\u00e9p\u00f4t et obtention d\u2019une autorisation de mise sur le march\u00e9 d\u2019au moins un produit ABIONYX dans le cadre d\u2019un traitement ophtalmologique.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la Soci\u00e9t\u00e9 ne dispose pas suffisamment d'\u00e9l\u00e9ments probants ni d'\u00e9l\u00e9ments scientifiques tangibles pour conduire \u00e0 la comptabilisation d'un passif, selon les normes comptables appliqu\u00e9s.
Le management estime qu'\u00e0 compter de l'IMPD (\u00ab\u00a0Investigational Medicinal Product Document\u00a0\u00bb) pour obtenir une IND (\u00ab\u00a0Investigational New Drug\u00a0\u00bb - autorisation d'essai chez l'homme), la probabilit\u00e9 d\u2019atteinte de l'un de ces crit\u00e8res sera sup\u00e9rieure \u00e0 50% et sera donc le fait g\u00e9n\u00e9rateur de la comptabilisation de ces engagements.
Principes comptables
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 37 \u00ab\u00a0Provisions, passifs \u00e9ventuels et actifs \u00e9ventuels\u00a0\u00bb, le Groupe constate une provision \u00e0 la cl\u00f4ture pour chaque \u00e9v\u00e8nement qui remplit l\u2019ensemble des conditions suivantes\u00a0:
\u2022Existence d\u2019une obligation juridique ou implicite r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ant\u00e9rieur \u00e0 la cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Probabilit\u00e9 qu\u2019une sortie de ressources au b\u00e9n\u00e9fice de tiers sera n\u00e9cessaire pour \u00e9teindre l\u2019obligation apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture\u00a0;
\u2022Valorisation estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
L\u2019estimation de la valorisation des provisions est revue lors de chaque cl\u00f4ture. Les provisions sont maintenues tant que la Soci\u00e9t\u00e9 n\u2019est pas en mesure de statuer clairement et avec certitude sur leur d\u00e9nouement.
Sauf cas particulier d\u00fbment justifi\u00e9, les provisions sont pr\u00e9sent\u00e9es au bilan dans le passif non courant.
Les provisions sont actualis\u00e9es si n\u00e9cessaire.
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et Etats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
XVII.SUBVENTIONS ET AIDES GOUVERNEMENTALES
Principes comptables
Des Cr\u00e9dits d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR) sont accord\u00e9s aux entreprises par l\u2019\u00e9tat fran\u00e7ais afin de les inciter \u00e0 r\u00e9aliser des recherches d\u2019ordre technique et scientifique.
Le CIR correspond \u00e0 une quote-part de frais de recherche et de d\u00e9veloppement engag\u00e9s par le Groupe.
Le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des frais de recherche et d\u00e9veloppement.
Soldes et explications
Le cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche est rembours\u00e9 par l\u2019administration fiscale fran\u00e7aise au cours de l\u2019exercice suivant. Il est pr\u00e9sent\u00e9 au bilan dans les autres actifs courants (cf. Note XII). Il ressort \u00e0\u00a0:
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n CIR | \n\n 1\u00a0384 | \n\n 1\u00a0455 | \n
Principes comptables
Des Cr\u00e9dits d\u2019Imp\u00f4t Recherche (CIR) sont accord\u00e9s aux entreprises par l\u2019\u00e9tat fran\u00e7ais afin de les inciter \u00e0 r\u00e9aliser des recherches d\u2019ordre technique et scientifique.
Le CIR correspond \u00e0 une quote-part de frais de recherche et de d\u00e9veloppement engag\u00e9s par le Groupe.
Le CIR est comptabilis\u00e9 en diminution des frais de recherche et d\u00e9veloppement.
XIX.DETTES FOURNISSEURS
Principes comptables
Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Fournisseurs | \n\n 1\u00a0439 | \n\n 1\u00a0853 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0439 | \n\n 1\u00a0853 | \n
Les dettes fournisseurs concernent des fournisseurs de prestations de services. Les dettes fournisseurs ne sont pas actualis\u00e9es car elles sont toutes \u00e0 moins d\u2019un an.
Principes comptables
Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
XX.AUTRES DETTES COURANTES ET PASSIF SOUS CONTRAT
Principes comptables
Les autres cr\u00e9diteurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Un passif sous contrat correspond au paiement d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u du client, exc\u00e9dant le montant reconnu en revenus.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dettes sociales | \n\n 800 | \n\n 857 | \n
| \n Dettes fiscales | \n\n 225 | \n\n 171 | \n
| \n Avances et acomptes | \n\n 53 | \n\n 22 | \n
| \n Autres dettes | \n\n 6 | \n\n 11 | \n
| \n Passif sous contrat | \n\n 587 | \n\n 379 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0671 | \n\n 1\u00a0440 | \n
Les dettes sociales sont essentiellement compos\u00e9es de dettes vis-\u00e0-vis des salari\u00e9s et de dettes vis-\u00e0-vis des organismes sociaux.
Les dettes fiscales sont compos\u00e9es de la TVA.
Les passifs sous contrat se rapportent au chiffre d\u2019affaires comptabilis\u00e9s \u00e0 l\u2019avancement dans le cadre de l\u2019activit\u00e9 d\u2019IRIS Pharma (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XXIII).
XX.AUTRES DETTES COURANTES ET PASSIF SOUS CONTRAT
Principes comptables
Les autres cr\u00e9diteurs sont initialement comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur de la somme \u00e0 payer.
Cette valeur correspond g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 la valeur nominale, en raison de la dur\u00e9e relativement courte entre la comptabilisation de l\u2019instrument et son remboursement.
Un passif sous contrat correspond au paiement d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u du client, exc\u00e9dant le montant reconnu en revenus.
Soldes et explications
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Dettes sociales | \n\n 800 | \n\n 857 | \n
| \n Dettes fiscales | \n\n 225 | \n\n 171 | \n
| \n Avances et acomptes | \n\n 53 | \n\n 22 | \n
| \n Autres dettes | \n\n 6 | \n\n 11 | \n
| \n Passif sous contrat | \n\n 587 | \n\n 379 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0671 | \n\n 1\u00a0440 | \n
Les dettes sociales sont essentiellement compos\u00e9es de dettes vis-\u00e0-vis des salari\u00e9s et de dettes vis-\u00e0-vis des organismes sociaux.
Les dettes fiscales sont compos\u00e9es de la TVA.
Les passifs sous contrat se rapportent au chiffre d\u2019affaires comptabilis\u00e9s \u00e0 l\u2019avancement dans le cadre de l\u2019activit\u00e9 d\u2019IRIS Pharma (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XXIII).
XXI.AVANTAGES ACCORDES AUX SALARIES
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et Etats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
Soldes et explications
Engagements de retraite
Le Groupe comptabilise les engagements de d\u00e9part en retraite en conformit\u00e9 avec la norme IAS 19. Cet engagement ne concerne que les salari\u00e9s de ses filiales fran\u00e7aises.
Les hypoth\u00e8ses de calcul retenues sont les suivantes :
| \n Hypoth\u00e8ses | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Taux actualisation | \n\n 3,20% | \n\n 3,75% | \n
| \n Table de mortalit\u00e9 | \n\n INSEE 2021 | \n\n INSEE 2021 | \n
| \n Age de d\u00e9part en retraite | \n\n 65 ans | \n\n 62 ans | \n
| \n Taux de charges sociales | \n\n 35% - 40% | \n\n 35% - 40% | \n
| \n Taux d\u2019augmentation des salaires | \n\n 1% | \n\n 1% | \n
| \n Taux de rotation du personnel | \n\n 5% | \n\n 5% | \n
Le taux d\u2019actualisation est calcul\u00e9 en r\u00e9f\u00e9rence au taux de march\u00e9 au 31 d\u00e9cembre 2023 fond\u00e9 sur les taux de rendement moyen des obligations d\u2019entreprises de premi\u00e8re cat\u00e9gorie, notamment l\u2019indice IBOXX Corporates AA.
L\u2019engagement est constat\u00e9 au bilan en passif non courant\u00a0: provision non courante, pour le montant de l\u2019engagement total.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, un montant de 412 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 provisionn\u00e9. L\u2019\u00e9cart actuariel ressort \u00e0 36\u00a0K\u20ac au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023. Il n\u2019y a pas eu d\u2019indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite vers\u00e9e au cours de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023.
EFFECTIFS ET REMUNERATION
i.Effectif
L\u2019effectif du Groupe peut \u00eatre d\u00e9taill\u00e9 de la mani\u00e8re suivante :
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Chimie \u2013 Biologie | \n\n 0,5 | \n\n 1 | \n
| \n Production | \n\n 0 | \n\n 0 | \n
| \n Pr\u00e9-clinique | \n\n 37 | \n\n 33 | \n
| \n Clinique | \n\n 9 | \n\n 12,5 | \n
| \n Administratif | \n\n 14 | \n\n 16 | \n
| \n TOTAL | \n\n 60,5 | \n\n 62,5 | \n
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n France | \n\n 60,5 | \n\n 62,5 | \n
| \n USA | \n\n 0 | \n\n 0 | \n
| \n TOTAL | \n\n 60,5 | \n\n 62,5 | \n
ii.R\u00e9mun\u00e9rations
| \n \n | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 4\u00a0311 | \n\n 4\u00a0890 | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u00a0311 | \n\n 4\u00a0890 | \n
Ces montants incluent l\u2019impact de la charge relative aux AGA de performance comptabilis\u00e9e en conformit\u00e9 avec IFRS 2 pour un montant de\u00a020\u00a0K\u20ac.
Principes comptables
Le Groupe provisionne certains avantages au personnel conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 19.
Depuis le 31 d\u00e9cembre 2021, le Groupe a adopt\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019IFRIC (comit\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation des normes IFRS) relative \u00e0 la mise \u00e0 jour de l\u2019attribution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi aux p\u00e9riodes de services, sans impact sur les comptes du Groupe.
Apr\u00e8s analyse des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques applicables aux pays dans lesquels le Groupe est pr\u00e9sent (France et Etats-Unis), il en ressort que ces passifs sociaux concernent seulement les soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite et des m\u00e9dailles du travail.
i.R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations vers\u00e9es \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque celles-ci sont encourues.
ii.Indemnit\u00e9s de d\u00e9part en retraite
Les obligations du Groupe en mati\u00e8re de retraite consistent en des indemnit\u00e9s vers\u00e9es lors du d\u00e9part du salari\u00e9.
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IAS 19, dans le cadre des r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies, les engagements de retraite sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es. Les estimations des obligations du Groupe au titre des engagements du personnel des soci\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises sont calcul\u00e9es par un prestataire ind\u00e9pendant.
La m\u00e9thode prend en compte, sur la base d\u2019hypoth\u00e8ses actuarielles\u00a0:
\u2022La probabilit\u00e9 de dur\u00e9e de service futur du salari\u00e9\u00a0;
\u2022Le niveau de r\u00e9mun\u00e9ration futur\u00a0;
\u2022L\u2019esp\u00e9rance de vie\u00a0;
\u2022La rotation du personnel.
L\u2019obligation calcul\u00e9e est actualis\u00e9e (taux IBOXX Corporates AA) et comptabilis\u00e9e sur la base des ann\u00e9es de service des salari\u00e9s, en tenant compte des charges sociales correspondantes.
Les \u00e9carts actuariels sont comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
Le co\u00fbt des services rendus (i.e.\u00a0: de la p\u00e9riode) est pr\u00e9sent\u00e9 en tant que charges de la p\u00e9riode soit en \u00ab\u00a0Frais administratifs et commerciaux\u00a0\u00bb soit en \u00ab\u00a0Frais de recherche\u00a0et d\u00e9veloppement \u00bb au regard de la fonction de chacun des salari\u00e9s concern\u00e9s.
XXII.PAIEMENTS FONDES SUR DES ACTIONS
Principes comptables
BSA \u2013 BSPCE - Stock-options
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ces plans sont les suivantes :
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et Dirigeants sociaux de la Soci\u00e9t\u00e9, membres du Conseil d\u2019administration et membres du Comit\u00e9 scientifique\u00a0;
P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sur une p\u00e9riode de 4 ans, avec un seuil d\u2019acquisition d\u2019un an.
AGA de performance
Il existe plusieurs plans d\u2019AGA de performance.
Plan du 25 f\u00e9vrier 2021
En date du 25 f\u00e9vrier 2021, 87\u00a0608 AGA de performance ont \u00e9t\u00e9 accord\u00e9es selon les m\u00eames modalit\u00e9s que le plan d\u2019AGA du 19 d\u00e9cembre 2019.
Cependant, pour ce plan, l\u2019attribution d\u00e9finitive ne sera r\u00e9alis\u00e9e que si la condition de performance li\u00e9e \u00e0 la conclusion d\u2019un partenariat est atteinte.
Les conditions de performances ont \u00e9t\u00e9 atteintes. En date du 27 f\u00e9vrier 2023, le Groupe a constat\u00e9 une augmentation de capital au titre de la constatation de l\u2019attribution d\u00e9finitive de ces actions (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XIV).
Plan B du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B n\u2019interviendra qu\u2019\u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb) :
\u2022Expiration d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an \u00e0 compter de ce jour (minimum l\u00e9gal), soit le 18 novembre 2022\u00a0;
\u2022Date de r\u00e9alisation de la condition de performance.
et sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s.
Ainsi, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions B interviendra dans les conditions suivantes :
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 150M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 200M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022\u00a0Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 250M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants-droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es ci-dessus.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
En cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, la condition de performance susvis\u00e9e sera r\u00e9put\u00e9e int\u00e9gralement satisfaite.
A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les actions attribu\u00e9es gratuitement seront soumises \u00e0 une p\u00e9riode de conservation fix\u00e9e \u00e0 un an \u00e0 compter de leur date d\u2019attribution d\u00e9finitive, sauf exceptions.
A l\u2019issue de cette p\u00e9riode de conservation, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement pourront \u00eatre librement c\u00e9d\u00e9es par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires, sous certaines r\u00e9serves. Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Ce plan B \u00e9tant bas\u00e9 sur des conditions de march\u00e9, telles que d\u00e9taill\u00e9es ci-dessus, le Groupe a eu recours \u00e0 un actuaire pour \u00e9valuer la charge conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2. Les hypoth\u00e8ses retenues dans le cadre de cette \u00e9valuation en date du 31 d\u00e9cembre 2023 sont les suivantes\u00a0:
\u2022Taux sans risque pour une maturit\u00e9 1 an\u00a0: 0%
\u2022Cours de l\u2019action \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation\u00a0: 1,288 \u20ac
\u2022Taux annuel de turnover\u00a0: 0%
\u2022D\u00e9cote au titre de l\u2019incessibilit\u00e9 des AGA\u00a0: 0%
\u2022Taux de contribution patronales\u00a0: 20%.
Plan C du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaire\u00a0: Salari\u00e9 d\u00e9nomm\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra, sous r\u00e9serve du respect des conditions de pr\u00e9sence et de performance pr\u00e9vues ci-apr\u00e8s, \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition soit le 31 d\u00e9cembre 2024 (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb).
Sous r\u00e9serve que les conditions d\u2019attribution soient remplies, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions gratuites au profit de Monsieur Yann Quentric interviendra au plus tard le 17 janvier 2025 et ce quelle que soit la date de r\u00e9alisation des conditions d\u2019attribution.
Si au 31 d\u00e9cembre 2024, ABIONYX a notifi\u00e9 \u00e0 Monsieur Yann Quentric une R\u00e9clamation au sens de l\u2019Article 9.1 du protocole d\u2019apport en date du 17 novembre 2021, l\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C sera report\u00e9e au 10\u00e8me jour ouvr\u00e9 suivant le jour o\u00f9 cette R\u00e9clamation aura \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C, \u00e0 savoir le 31 d\u00e9cembre 2024, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues au paragraphe suivant.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions A \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants-droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
La condition de performance concernant les Actions C sera consid\u00e9r\u00e9e comme remplie en cas de\u00a0:
\u2022Initiation, recrutement et finalisation de 3 \u00e9tudes cliniques ophtalmologiques en fin de phase II.B mat\u00e9rialis\u00e9 par l\u2019obtention d\u2019un rapport externe confirmant l\u2019atteinte ou non de l\u2019objectif principal de l\u2019\u00e9tude dont au moins une atteindra son objectif principal d\u2019efficacit\u00e9
ou
\u2022D\u00e9p\u00f4t et obtention d\u2019une autorisation de mise sur le march\u00e9 d\u2019au moins un produit ABIONYX dans le cadre d\u2019un traitement ophtalmologique.
La condition de performance devra \u00eatre remplie au plus tard le 31 d\u00e9cembre 2024.
Le conseil pourra reconsid\u00e9rer cette date dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 elle ne pourrait \u00eatre respect\u00e9e pour des raisons de d\u00e9lais de traitement par les autorit\u00e9s r\u00e8glementaires, sanitaires et \u00e9thiques, c\u2019est-\u00e0-dire le d\u00e9lai officiel valid\u00e9 par la directive Europ\u00e9enne relative aux essais cliniques en vigueur.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C attribu\u00e9es gratuitement seront librement cessibles (sous certaines r\u00e9serves) et ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions C gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
XXII.PAIEMENTS FONDES SUR DES ACTIONS
Principes comptables
BSA \u2013 BSPCE - Stock-options
Les principales donn\u00e9es relatives \u00e0 ces plans sont les suivantes :
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et Dirigeants sociaux de la Soci\u00e9t\u00e9, membres du Conseil d\u2019administration et membres du Comit\u00e9 scientifique\u00a0;
P\u00e9riode d\u2019exercice des bons\u00a0: 10 ans maximum\u00a0;
Le prix d\u2019exercice est au moins \u00e9gal \u00e0 la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution\u00a0;
Le droit \u00e0 l\u2019exercice des bons\u00a0s\u2019acquiert de mani\u00e8re progressive, sur une p\u00e9riode de 4 ans, avec un seuil d\u2019acquisition d\u2019un an.
AGA de performance
Il existe plusieurs plans d\u2019AGA de performance.
Plan du 25 f\u00e9vrier 2021
En date du 25 f\u00e9vrier 2021, 87\u00a0608 AGA de performance ont \u00e9t\u00e9 accord\u00e9es selon les m\u00eames modalit\u00e9s que le plan d\u2019AGA du 19 d\u00e9cembre 2019.
Cependant, pour ce plan, l\u2019attribution d\u00e9finitive ne sera r\u00e9alis\u00e9e que si la condition de performance li\u00e9e \u00e0 la conclusion d\u2019un partenariat est atteinte.
Les conditions de performances ont \u00e9t\u00e9 atteintes. En date du 27 f\u00e9vrier 2023, le Groupe a constat\u00e9 une augmentation de capital au titre de la constatation de l\u2019attribution d\u00e9finitive de ces actions (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la Note XIV).
Plan B du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0: Salari\u00e9s et mandataires \u00e9ligibles de la Soci\u00e9t\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B n\u2019interviendra qu\u2019\u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb) :
\u2022Expiration d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an \u00e0 compter de ce jour (minimum l\u00e9gal), soit le 18 novembre 2022\u00a0;
\u2022Date de r\u00e9alisation de la condition de performance.
et sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence vis\u00e9e ci-apr\u00e8s.
Ainsi, sous r\u00e9serve de la condition de pr\u00e9sence, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions B interviendra dans les conditions suivantes :
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 150M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 200M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
\u2022\u00a0Un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la plus tardive des deux dates suivantes\u00a0:
\u2022Le 18 novembre 2022
\u2022Date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019ABIONYX exc\u00e8dera 250M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues aux paragraphes suivants.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019Actions B conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019actions \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
En outre, en cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions B \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition sans qu\u2019il soit besoin de satisfaire aux conditions de pr\u00e9sence et de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants-droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions B est soumise au respect des conditions de performance mentionn\u00e9es ci-dessus.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
En cas d\u2019op\u00e9ration de prise de contr\u00f4le d\u2019ABIONYX au sens de l\u2019article L.233-3 du Code de commerce, la condition de performance susvis\u00e9e sera r\u00e9put\u00e9e int\u00e9gralement satisfaite.
A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les actions attribu\u00e9es gratuitement seront soumises \u00e0 une p\u00e9riode de conservation fix\u00e9e \u00e0 un an \u00e0 compter de leur date d\u2019attribution d\u00e9finitive, sauf exceptions.
A l\u2019issue de cette p\u00e9riode de conservation, les Actions B attribu\u00e9es gratuitement pourront \u00eatre librement c\u00e9d\u00e9es par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires, sous certaines r\u00e9serves. Les Actions B gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions B seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Ce plan B \u00e9tant bas\u00e9 sur des conditions de march\u00e9, telles que d\u00e9taill\u00e9es ci-dessus, le Groupe a eu recours \u00e0 un actuaire pour \u00e9valuer la charge conform\u00e9ment \u00e0 IFRS 2. Les hypoth\u00e8ses retenues dans le cadre de cette \u00e9valuation en date du 31 d\u00e9cembre 2023 sont les suivantes\u00a0:
\u2022Taux sans risque pour une maturit\u00e9 1 an\u00a0: 0%
\u2022Cours de l\u2019action \u00e0 la date d\u2019\u00e9valuation\u00a0: 1,288 \u20ac
\u2022Taux annuel de turnover\u00a0: 0%
\u2022D\u00e9cote au titre de l\u2019incessibilit\u00e9 des AGA\u00a0: 0%
\u2022Taux de contribution patronales\u00a0: 20%.
Plan C du 17 novembre 2021
B\u00e9n\u00e9ficiaire\u00a0: Salari\u00e9 d\u00e9nomm\u00e9 ;
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra, sous r\u00e9serve du respect des conditions de pr\u00e9sence et de performance pr\u00e9vues ci-apr\u00e8s, \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition soit le 31 d\u00e9cembre 2024 (ci-apr\u00e8s la \u00ab\u00a0P\u00e9riode d\u2019acquisition\u00a0\u00bb).
Sous r\u00e9serve que les conditions d\u2019attribution soient remplies, l\u2019attribution d\u00e9finitive des actions gratuites au profit de Monsieur Yann Quentric interviendra au plus tard le 17 janvier 2025 et ce quelle que soit la date de r\u00e9alisation des conditions d\u2019attribution.
Si au 31 d\u00e9cembre 2024, ABIONYX a notifi\u00e9 \u00e0 Monsieur Yann Quentric une R\u00e9clamation au sens de l\u2019Article 9.1 du protocole d\u2019apport en date du 17 novembre 2021, l\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C sera report\u00e9e au 10\u00e8me jour ouvr\u00e9 suivant le jour o\u00f9 cette R\u00e9clamation aura \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9e.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C est subordonn\u00e9e en toute hypoth\u00e8se au respect d\u2019une condition de pr\u00e9sence qui s\u2019ajoute aux conditions de performance.
En cas de cessation du contrat de travail et du mandat social liant les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e au sens de l\u2019article L.225-197-2 du Code de commerce pendant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, les b\u00e9n\u00e9ficiaires perdront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions C, sauf d\u00e9cision contraire du conseil d\u2019administration.
Le respect de cette condition de pr\u00e9sence sera appr\u00e9ci\u00e9 \u00e0 la date d\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C, \u00e0 savoir le 31 d\u00e9cembre 2024, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues au paragraphe suivant.
Par d\u00e9rogation \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de en cas de d\u00e9part \u00e0 la retraite ou de mise en retraite, les b\u00e9n\u00e9ficiaires conserveront leur droit \u00e0 attribution gratuite d\u2019Actions A \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, sous r\u00e9serve, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du respect de la condition de performance.
L\u2019attribution d\u00e9finitive des Actions C interviendra avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e au paragraphe a, dans les cas vis\u00e9s ci-dessous\u00a0:
\u2022En cas de d\u00e9c\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e, ses ayants-droits peuvent demander l\u2019attribution des actions pendant un d\u00e9lai de six mois \u00e0 compter du d\u00e9c\u00e8s.
\u2022En cas d\u2019invalidit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire correspondant au classement dans la deuxi\u00e8me ou troisi\u00e8me cat\u00e9gorie pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019article L.341\u20104 code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, les actions qui lui ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es seront attribu\u00e9es d\u00e9finitivement avant la date d\u2019attribution d\u00e9finitive susvis\u00e9e.
La condition de performance concernant les Actions C sera consid\u00e9r\u00e9e comme remplie en cas de\u00a0:
\u2022Initiation, recrutement et finalisation de 3 \u00e9tudes cliniques ophtalmologiques en fin de phase II.B mat\u00e9rialis\u00e9 par l\u2019obtention d\u2019un rapport externe confirmant l\u2019atteinte ou non de l\u2019objectif principal de l\u2019\u00e9tude dont au moins une atteindra son objectif principal d\u2019efficacit\u00e9
ou
\u2022D\u00e9p\u00f4t et obtention d\u2019une autorisation de mise sur le march\u00e9 d\u2019au moins un produit ABIONYX dans le cadre d\u2019un traitement ophtalmologique.
La condition de performance devra \u00eatre remplie au plus tard le 31 d\u00e9cembre 2024.
Le conseil pourra reconsid\u00e9rer cette date dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 elle ne pourrait \u00eatre respect\u00e9e pour des raisons de d\u00e9lais de traitement par les autorit\u00e9s r\u00e8glementaires, sanitaires et \u00e9thiques, c\u2019est-\u00e0-dire le d\u00e9lai officiel valid\u00e9 par la directive Europ\u00e9enne relative aux essais cliniques en vigueur.
La r\u00e9alisation de la condition de performance sera constat\u00e9e par le Conseil d\u2019administration pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019attribution d\u00e9finitive desdites actions.
A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C attribu\u00e9es gratuitement seront librement cessibles (sous certaines r\u00e9serves) et ne seront soumises \u00e0 aucune p\u00e9riode de conservation.
Les Actions C gratuitement attribu\u00e9es aux b\u00e9n\u00e9ficiaires seront des actions ordinaires nouvelles \u00e0 \u00e9mettre par voie d\u2019augmentation de capital par incorporation de r\u00e9serves. A compter de leur attribution d\u00e9finitive, les Actions C seront imm\u00e9diatement assimilables et porteront jouissance courante.
Soldes et explications
AGA de performance, Stock-options, BSPCE et BSA accord\u00e9es
| \n \u00a0 | \n\n Nombre d\u2019options | \n\n Cours moyen d\u2019exercice | \n\n Nombre d\u2019options | \n\n Cours moyen d\u2019exercice | \n
| \n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n\n 31/12/2022 | \n|
| \n Montant d\u00e9but de p\u00e9riode | \n\n 1\u00a0400\u00a0703 | \n\n 2,27 | \n\n 1\u00a0854\u00a0803 | \n\n 2,27 | \n
| \n Options accord\u00e9es | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Options exerc\u00e9es | \n\n 87\u00a0608 | \n\n 1,48 | \n\n 437\u00a0500 | \n\n 0,37 | \n
| \n Options expir\u00e9es et caduques | \n\n 21\u00a0400 | \n\n 9,31 | \n\n 16\u00a0600 | \n\n 8,74 | \n
| \n Montant fin de p\u00e9riode | \n\n 1\u00a0291\u00a0695 | \n\n 2,43 | \n\n 1\u00a0400\u00a0703 | \n\n 2,27 | \n
a)D\u00e9tail des plans accord\u00e9s
Le tableau ci-apr\u00e8s fournit le r\u00e9sultat des \u00e9valuations unitaires des options attribu\u00e9es et en rappelle les hypoth\u00e8ses.
| \n Type de plan | \n\n Date d'octroi | \n\n Nombre d'instruments accord\u00e9s | \n\n Nombre d'instruments annul\u00e9s | \n\n Nombre d'instruments exerc\u00e9s | \n\n Nombre d'instruments vest\u00e9s | \n\n Prix d'exercice | \n
| \n BCE | \n\n 2006 | \n\n 76 500 | \n\n 33 250 | \n\n 43 250 | \n\n 0 | \n\n 5,45 | \n
| \n Options | \n\n 2006 | \n\n 222 500 | \n\n 142 412 | \n\n 80 088 | \n\n 0 | \n\n 4,22 / 7,32 | \n
| \n BSA | \n\n 2006 | \n\n 15 000 | \n\n 15 000 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,32 | \n
| \n BCE | \n\n 2007 | \n\n 64 376 | \n\n 64 376 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,32 | \n
| \n Options | \n\n 2007 | \n\n 250 626 | \n\n 250 626 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,32 | \n
| \n BSA | \n\n 2007 | \n\n 48 250 | \n\n 48 250 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,32 | \n
| \n BCE | \n\n 2008 | \n\n 236 475 | \n\n 236 475 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,69 | \n
| \n Options | \n\n 2008 | \n\n 68 950 | \n\n 68 950 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,69 | \n
| \n BSA | \n\n 2008 | \n\n 10 000 | \n\n 10 000 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,69 | \n
| \n BCE | \n\n 2009 | \n\n 163 800 | \n\n 162 775 | \n\n 1 025 | \n\n 0 | \n\n 7,66 | \n
| \n Options | \n\n 2009 | \n\n 131 300 | \n\n 130 300 | \n\n 1 000 | \n\n 0 | \n\n 7,66 | \n
| \n BSA | \n\n 2009 | \n\n 10 000 | \n\n 10 000 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,66 | \n
| \n Options | \n\n 2010 | \n\n 85 500 | \n\n 85 500 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,77 / 8,74 | \n
| \n BSA | \n\n 2010 | \n\n 43 250 | \n\n 43 250 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,77 / 8,74 | \n
| \n BCE | \n\n 2010 | \n\n 83 000 | \n\n 83 000 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 7,77 | \n
| \n BCE | \n\n 2011 | \n\n 303 000 | \n\n 246 865 | \n\n 56 135 | \n\n 0 | \n\n 8,74 / 9,31 | \n
| \n Options | \n\n 2011 | \n\n 112 500 | \n\n 112 500 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 8,74 / 9,31 | \n
| \n BSA | \n\n 2011 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 8,74 | \n
| \n BCE | \n\n 2012 | \n\n 191 381 | \n\n 191 381 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 9,31 | \n
| \n BSA | \n\n 2012 | \n\n 77 667 | \n\n 77 667 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 9,31 | \n
| \n Options | \n\n 2012 | \n\n 41 100 | \n\n 41 100 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 9,31 | \n
| \n BCE | \n\n 2013 | \n\n 443 714 | \n\n 443 714 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 9,49 | \n
| \n Options | \n\n 2013 | \n\n 166 286 | \n\n 166 286 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 9,49 | \n
| \n BSA | \n\n 2013 | \n\n 74 000 | \n\n 74 000 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 9,49 | \n
| \n AGA | \n\n 2015 | \n\n 365 000 | \n\n 0 | \n\n 365 000 | \n\n 0 | \n\n 12,16 | \n
| \n AGA | \n\n 2016 | \n\n 200 000 | \n\n 160 000 | \n\n 40 000 | \n\n 0 | \n\n 11,7 | \n
| \n AGA | \n\n 2016 | \n\n 5 000 | \n\n 0 | \n\n 5 000 | \n\n 0 | \n\n 8,40 | \n
| \n BSA | \n\n 2016 | \n\n 133 000 | \n\n 33 250 | \n\n 0 | \n\n 99 750 | \n\n 9,36 | \n
| \n Options | \n\n 2016 | \n\n 134 417 | \n\n 134 417 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 9,36 | \n
| \n BSA | \n\n 2018 | \n\n 40 000 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 40 000 | \n\n 1,70 | \n
| \n AGA | \n\n 2019 | \n\n 713 277 | \n\n 0 | \n\n 713 277 | \n\n 0 | \n\n 0,37 | \n
| \n AGA | \n\n 2021 | \n\n 87 608 | \n\n 0 | \n\n 87 608 | \n\n 0 | \n\n 0,88 | \n
| \n AGA \u2013 A | \n\n 2021 | \n\n 437 500 | \n\n 0 | \n\n 437 500 | \n\n 0 | \n\n 1,48 | \n
| \n AGA \u2013 B | \n\n 2021 | \n\n 832 500 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 832 500 | \n\n 1,48 | \n
| \n AGA \u2013 C | \n\n 2021 | \n\n 319 445 | \n\n 0 | \n\n 0 | \n\n 319 445 | \n\n 2,80 | \n
| \n TOTAL | \n\n 6 186 922 | \n\n 3 065 344 | \n\n 1 829 883 | \n\n 1\u00a0291 695 | \n\n \u00a0 | \n
b)Situation au 31 d\u00e9cembre 2023
Options exerc\u00e9es
87\u00a0608 AGA ont \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9es.
Options accord\u00e9es
Au cours de la p\u00e9riode, il n\u2019y a pas eu de plans d\u2019AGA accord\u00e9es.
Impact sur le compte de r\u00e9sultat
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la Soci\u00e9t\u00e9 a comptabilis\u00e9 une charge de 20\u00a0K\u20ac correspondant aux AGA de performance.
Au cours de l\u2019exercice les projections d\u2019objectifs de performances ont \u00e9t\u00e9 revues de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
\u2022Tranche 1 (un tiers des Actions B) sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019Abionyx exc\u00e8dera 150 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse. La date d\u2019acquisition retenue a \u00e9t\u00e9 repouss\u00e9e du 30 juin 2023 au 30 juin 2025 ;
\u2022Tranche 2 (un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019Abionyx exc\u00e8dera 200 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse. La date d\u2019acquisition retenue a \u00e9t\u00e9 repouss\u00e9e du 30 juin 2024 au 30 juin 2026 ;
\u2022Tranche 3 (un tiers des Actions B sera attribu\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e0 la date \u00e0 laquelle la capitalisation boursi\u00e8re d\u2019Abionyx exc\u00e8dera 250 M\u20ac pendant au moins 60 jours de bourse. La date d\u2019acquisition retenue a \u00e9t\u00e9 repouss\u00e9e du 31 mars 2025 au 30 juin 2026.
Par ailleurs, les crit\u00e8res de performance du Plan C du 17 novembre 2021 n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 atteint. Au 31 d\u00e9cembre 2023, la soci\u00e9t\u00e9 consid\u00e8re qu'elle ne dispose pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments scientifiques tangibles et suffisants pour reconna\u00eetre une probabilit\u00e9 d\u2019atteinte de l'un ou l'autre de ces crit\u00e8res. Le management estime qu'\u00e0 compter de l'IMPD pour obtenir une IND (autorisation d'essai chez l'homme), la probabilit\u00e9 d\u2019atteinte de l'un de ces crit\u00e8res sera sup\u00e9rieure \u00e0 50% et sera donc le fait g\u00e9n\u00e9rateur de la comptabilisation de ces engagements.
Cette charge de 20 K\u20ac a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour respectivement pour 17 K\u20ac en frais administratifs et pour 3 K\u20ac en frais de recherche et d\u00e9veloppement.
Analyse de sensibilit\u00e9
Pour les crit\u00e8res de performance non atteints, les analyses de sensibilit\u00e9 suivantes ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9es pour le Plan B du 17 novembre 2021\u00a0: Atteinte des montants de valorisation, avec 3 mois d\u2019avance et avec 3 mois de retard\u00a0;
\u2022Si les crit\u00e8res de performances du Plan B sont atteints 3 mois avant, la charge aurait \u00e9t\u00e9 de 37\u00a0K\u20ac.
\u2022Si les crit\u00e8res de performances du Plan B sont atteints 3 mois apr\u00e8s la charge aurait \u00e9t\u00e9 de 6\u00a0K\u20ac.
XXIII.CHIFFRE D\u2019AFFAIRES \u2013 RECONNAISSANCE DU REVENU
Principes comptables
Selon IFRS\u00a015, le chiffre d\u2019affaires est reconnu lorsque la Soci\u00e9t\u00e9 remplit une obligation de performance en fournissant des biens ou services distincts \u00e0 un client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le client obtient le contr\u00f4le de ces biens ou de ces services.
Un actif est transf\u00e9r\u00e9 lorsque le client obtient le contr\u00f4le de cet actif ou de ce service.
En application de cette norme, chaque contrat doit \u00eatre analys\u00e9, au cas par cas, afin de v\u00e9rifier s\u2019il contient des obligations de performance envers des tiers, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019identifier leur nature afin de d\u00e9terminer la comptabilisation appropri\u00e9e des montants que la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7us ou est en droit de recevoir des tiers.
A compter du 1er d\u00e9cembre 2021, suite au rachat de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma, le Groupe r\u00e9alise deux types de prestations\u00a0:
\u2022Activit\u00e9s Pr\u00e9-Clinique\u00a0;
\u2022Activit\u00e9s Clinique.
Chiffre d\u2019affaires pr\u00e9-clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes pr\u00e9-cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase pr\u00e9liminaire : \u00e9laboration du \u00ab\u00a0Study plan\u00a0\u00bb et injection - cr\u00e9ation de la pathologie
\u2022Phase d'\u00e9tude (\"in-life\") .
\u2022Phase finale : exploitation des r\u00e9sultats (livr\u00e9s brut puis sous forme de rapport)\u00a0;
\u2022et, \u00e0 la demande du client, \u00e9chantillons, transports des \u00e9chantillons et histologie.
Les prix de transaction sont d\u00e9finis au contrat et sont fixes.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance. Cette derni\u00e8re remplit les crit\u00e8res d\u2019IFRS 15 de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement.
Chiffre d\u2019affaires Clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase de pr\u00e9-\u00e9tude\u00a0;
\u2022Phase d\u2019\u00e9laboration\u00a0;
\u2022Phase de finalisation.
Les prix de transactions sont fixes par t\u00e2ches pour les services souscrits pendant la p\u00e9riode contractuelle. Ces montants peuvent avoir fait l\u2019objet de remises qui sont fixes et d\u00e9termin\u00e9es dans le\u00a0contrat
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance.
Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 en fonction d\u2019un avancement bas\u00e9 sur les outputs (le prix de vente des actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date).
Pour les contrats factur\u00e9s mensuellement, la mesure de simplification du droit \u00e0 facturer est utilis\u00e9e par le Groupe dans la mesure o\u00f9 la facturation correspond aux actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date (valeur de la prestation r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 date pour le client).
Par ailleurs, dans le cadre de son activit\u00e9 Clinique, la soci\u00e9t\u00e9 refacture \u00e0 ses clients avec ou sans marge des prestations r\u00e9alis\u00e9es par des sous-traitants.
L\u2019analyse de ces op\u00e9rations au regard d\u2019IFRS 15 met en \u00e9vidence que la soci\u00e9t\u00e9 effectue elle-m\u00eame la livraison de l\u2019\u00e9tude \u00e0 son client et ainsi contr\u00f4le le service avant que celui-ci ne soit transmis au client. La soci\u00e9t\u00e9 identifie et s\u00e9lectionne le sous-traitant adapt\u00e9 au contrat et c\u2019est elle qui assume la responsabilit\u00e9 principale de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. La d\u00e9finition du prix factur\u00e9 au client rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation de la soci\u00e9t\u00e9.
Dans le cadre d\u2019IFRS 15 \u00abProduits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s des contrats conclus avec des clients\u00bb, le Groupe a men\u00e9 une analyse de la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires clinique d\u2019IRIS Pharma en vue de \u00a0d\u00e9terminer si la soci\u00e9t\u00e9 agissait pour son propre compte (comme \u00abprincipal\u00bb) ou en \u00a0tant que mandataire (comme \u00abagent\u00bb). La Soci\u00e9t\u00e9 a conclu qu\u2019IRIS Pharma agissait comme principal, aucun retraitement n\u2019a donc \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 au titre d\u2019IFRS 15 dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe.
Soldes et explications
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Activit\u00e9 Clinique | \n\n 918 | \n\n 1\u00a0275 | \n
| \n Activit\u00e9 Pr\u00e9-clinique | \n\n 3\u00a0722 | \n\n 3\u00a0977 | \n
| \n Autres produits | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u00a0640 | \n\n 5\u00a0252 | \n
XXIII.CHIFFRE D\u2019AFFAIRES \u2013 RECONNAISSANCE DU REVENU
Principes comptables
Selon IFRS\u00a015, le chiffre d\u2019affaires est reconnu lorsque la Soci\u00e9t\u00e9 remplit une obligation de performance en fournissant des biens ou services distincts \u00e0 un client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le client obtient le contr\u00f4le de ces biens ou de ces services.
Un actif est transf\u00e9r\u00e9 lorsque le client obtient le contr\u00f4le de cet actif ou de ce service.
En application de cette norme, chaque contrat doit \u00eatre analys\u00e9, au cas par cas, afin de v\u00e9rifier s\u2019il contient des obligations de performance envers des tiers, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019identifier leur nature afin de d\u00e9terminer la comptabilisation appropri\u00e9e des montants que la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7us ou est en droit de recevoir des tiers.
A compter du 1er d\u00e9cembre 2021, suite au rachat de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma, le Groupe r\u00e9alise deux types de prestations\u00a0:
\u2022Activit\u00e9s Pr\u00e9-Clinique\u00a0;
\u2022Activit\u00e9s Clinique.
Chiffre d\u2019affaires pr\u00e9-clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes pr\u00e9-cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase pr\u00e9liminaire : \u00e9laboration du \u00ab\u00a0Study plan\u00a0\u00bb et injection - cr\u00e9ation de la pathologie
\u2022Phase d'\u00e9tude (\"in-life\") .
\u2022Phase finale : exploitation des r\u00e9sultats (livr\u00e9s brut puis sous forme de rapport)\u00a0;
\u2022et, \u00e0 la demande du client, \u00e9chantillons, transports des \u00e9chantillons et histologie.
Les prix de transaction sont d\u00e9finis au contrat et sont fixes.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance. Cette derni\u00e8re remplit les crit\u00e8res d\u2019IFRS 15 de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement.
Chiffre d\u2019affaires Clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase de pr\u00e9-\u00e9tude\u00a0;
\u2022Phase d\u2019\u00e9laboration\u00a0;
\u2022Phase de finalisation.
Les prix de transactions sont fixes par t\u00e2ches pour les services souscrits pendant la p\u00e9riode contractuelle. Ces montants peuvent avoir fait l\u2019objet de remises qui sont fixes et d\u00e9termin\u00e9es dans le\u00a0contrat
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance.
Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 en fonction d\u2019un avancement bas\u00e9 sur les outputs (le prix de vente des actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date).
Pour les contrats factur\u00e9s mensuellement, la mesure de simplification du droit \u00e0 facturer est utilis\u00e9e par le Groupe dans la mesure o\u00f9 la facturation correspond aux actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date (valeur de la prestation r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 date pour le client).
Par ailleurs, dans le cadre de son activit\u00e9 Clinique, la soci\u00e9t\u00e9 refacture \u00e0 ses clients avec ou sans marge des prestations r\u00e9alis\u00e9es par des sous-traitants.
L\u2019analyse de ces op\u00e9rations au regard d\u2019IFRS 15 met en \u00e9vidence que la soci\u00e9t\u00e9 effectue elle-m\u00eame la livraison de l\u2019\u00e9tude \u00e0 son client et ainsi contr\u00f4le le service avant que celui-ci ne soit transmis au client. La soci\u00e9t\u00e9 identifie et s\u00e9lectionne le sous-traitant adapt\u00e9 au contrat et c\u2019est elle qui assume la responsabilit\u00e9 principale de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. La d\u00e9finition du prix factur\u00e9 au client rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation de la soci\u00e9t\u00e9.
Dans le cadre d\u2019IFRS 15 \u00abProduits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s des contrats conclus avec des clients\u00bb, le Groupe a men\u00e9 une analyse de la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires clinique d\u2019IRIS Pharma en vue de \u00a0d\u00e9terminer si la soci\u00e9t\u00e9 agissait pour son propre compte (comme \u00abprincipal\u00bb) ou en \u00a0tant que mandataire (comme \u00abagent\u00bb). La Soci\u00e9t\u00e9 a conclu qu\u2019IRIS Pharma agissait comme principal, aucun retraitement n\u2019a donc \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 au titre d\u2019IFRS 15 dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe.
Soldes et explications
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Activit\u00e9 Clinique | \n\n 918 | \n\n 1\u00a0275 | \n
| \n Activit\u00e9 Pr\u00e9-clinique | \n\n 3\u00a0722 | \n\n 3\u00a0977 | \n
| \n Autres produits | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u00a0640 | \n\n 5\u00a0252 | \n
Principes comptables
Selon IFRS\u00a015, le chiffre d\u2019affaires est reconnu lorsque la Soci\u00e9t\u00e9 remplit une obligation de performance en fournissant des biens ou services distincts \u00e0 un client, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque le client obtient le contr\u00f4le de ces biens ou de ces services.
Un actif est transf\u00e9r\u00e9 lorsque le client obtient le contr\u00f4le de cet actif ou de ce service.
En application de cette norme, chaque contrat doit \u00eatre analys\u00e9, au cas par cas, afin de v\u00e9rifier s\u2019il contient des obligations de performance envers des tiers, et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d\u2019identifier leur nature afin de d\u00e9terminer la comptabilisation appropri\u00e9e des montants que la soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7us ou est en droit de recevoir des tiers.
A compter du 1er d\u00e9cembre 2021, suite au rachat de la soci\u00e9t\u00e9 IRIS Pharma, le Groupe r\u00e9alise deux types de prestations\u00a0:
\u2022Activit\u00e9s Pr\u00e9-Clinique\u00a0;
\u2022Activit\u00e9s Clinique.
Chiffre d\u2019affaires pr\u00e9-clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes pr\u00e9-cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase pr\u00e9liminaire : \u00e9laboration du \u00ab\u00a0Study plan\u00a0\u00bb et injection - cr\u00e9ation de la pathologie
\u2022Phase d'\u00e9tude (\"in-life\") .
\u2022Phase finale : exploitation des r\u00e9sultats (livr\u00e9s brut puis sous forme de rapport)\u00a0;
\u2022et, \u00e0 la demande du client, \u00e9chantillons, transports des \u00e9chantillons et histologie.
Les prix de transaction sont d\u00e9finis au contrat et sont fixes.
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance. Cette derni\u00e8re remplit les crit\u00e8res d\u2019IFRS 15 de reconnaissance du chiffre d\u2019affaires \u00e0 l\u2019avancement.
Chiffre d\u2019affaires Clinique
Les contrats sign\u00e9s avec les clients concernant les \u00e9tudes cliniques comportent plusieurs phases\u00a0:
\u2022Phase de pr\u00e9-\u00e9tude\u00a0;
\u2022Phase d\u2019\u00e9laboration\u00a0;
\u2022Phase de finalisation.
Les prix de transactions sont fixes par t\u00e2ches pour les services souscrits pendant la p\u00e9riode contractuelle. Ces montants peuvent avoir fait l\u2019objet de remises qui sont fixes et d\u00e9termin\u00e9es dans le\u00a0contrat
L\u2019analyse de ces contrats conduit le Groupe \u00e0 consid\u00e9rer qu\u2019il n\u2019existe qu\u2019une seule obligation de performance.
Le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 en fonction d\u2019un avancement bas\u00e9 sur les outputs (le prix de vente des actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date).
Pour les contrats factur\u00e9s mensuellement, la mesure de simplification du droit \u00e0 facturer est utilis\u00e9e par le Groupe dans la mesure o\u00f9 la facturation correspond aux actes r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 date (valeur de la prestation r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 date pour le client).
Par ailleurs, dans le cadre de son activit\u00e9 Clinique, la soci\u00e9t\u00e9 refacture \u00e0 ses clients avec ou sans marge des prestations r\u00e9alis\u00e9es par des sous-traitants.
L\u2019analyse de ces op\u00e9rations au regard d\u2019IFRS 15 met en \u00e9vidence que la soci\u00e9t\u00e9 effectue elle-m\u00eame la livraison de l\u2019\u00e9tude \u00e0 son client et ainsi contr\u00f4le le service avant que celui-ci ne soit transmis au client. La soci\u00e9t\u00e9 identifie et s\u00e9lectionne le sous-traitant adapt\u00e9 au contrat et c\u2019est elle qui assume la responsabilit\u00e9 principale de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation. La d\u00e9finition du prix factur\u00e9 au client rel\u00e8ve de l\u2019appr\u00e9ciation de la soci\u00e9t\u00e9.
Dans le cadre d\u2019IFRS 15 \u00abProduits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s des contrats conclus avec des clients\u00bb, le Groupe a men\u00e9 une analyse de la reconnaissance du chiffre d\u2019affaires clinique d\u2019IRIS Pharma en vue de \u00a0d\u00e9terminer si la soci\u00e9t\u00e9 agissait pour son propre compte (comme \u00abprincipal\u00bb) ou en \u00a0tant que mandataire (comme \u00abagent\u00bb). La Soci\u00e9t\u00e9 a conclu qu\u2019IRIS Pharma agissait comme principal, aucun retraitement n\u2019a donc \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 au titre d\u2019IFRS 15 dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe.
XXIV.Co\u00fbts des biens et services vendus
Les co\u00fbts des biens et services vendus se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Achats mati\u00e8res et marchandises | \n\n 784 | \n\n 803 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 2\u00a0090 | \n\n 2\u00a0122 | \n
| \n Sous-traitance | \n\n 288 | \n\n 784 | \n
| \n Autres d\u00e9penses de production | \n\n 497 | \n\n 416 | \n
| \n Dotation aux Amortissements et Provision | \n\n 363 | \n\n 491 | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u00a0022 | \n\n 4\u00a0616 | \n
XXIV.Co\u00fbts des biens et services vendus
Les co\u00fbts des biens et services vendus se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Achats mati\u00e8res et marchandises | \n\n 784 | \n\n 803 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 2\u00a0090 | \n\n 2\u00a0122 | \n
| \n Sous-traitance | \n\n 288 | \n\n 784 | \n
| \n Autres d\u00e9penses de production | \n\n 497 | \n\n 416 | \n
| \n Dotation aux Amortissements et Provision | \n\n 363 | \n\n 491 | \n
| \n TOTAL | \n\n 4\u00a0022 | \n\n 4\u00a0616 | \n
XXV.FRAIS DE RECHERCHE ET D\u00c9VELOPPEMENT
Les frais de recherche et d\u00e9veloppement se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 439 | \n\n 480 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 3 | \n\n 82 | \n
| \n Co\u00fbts R&D (\u00e9tudes) | \n\n 1\u00a0848 | \n\n 1\u00a0472 | \n
| \n Autres d\u00e9penses de R&D | \n\n 612 | \n\n 529 | \n
| \n Cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche | \n\n -\u00a01\u00a0384 | \n\n -\u00a01\u00a0456 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0518 | \n\n 1\u00a0107 | \n
L\u2019\u00e9volution des paiements en actions est d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 la Note XXII ci-dessus.
XXVI.FRAIS ADMINSITRATIFS ET COMMERCIAUX
Les frais administratifs et commerciaux se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 1\u00a0762 | \n\n 1\u00a0782 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 17 | \n\n 424 | \n
| \n Frais de d\u00e9placements | \n\n 34 | \n\n 51 | \n
| \n Avocats | \n\n 247 | \n\n 133 | \n
| \n Consultants | \n\n 518 | \n\n 541 | \n
| \n Dotation aux Amortissements et Provision | \n\n -\u00a0523 | \n\n 134 | \n
| \n Divers frais | \n\n 554 | \n\n 596 | \n
| \n TOTAL | \n\n 2\u00a0609 | \n\n 3\u00a0661 | \n
XXVI.FRAIS ADMINSITRATIFS ET COMMERCIAUX
Les frais administratifs et commerciaux se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Salaires et charges sociales | \n\n 1\u00a0762 | \n\n 1\u00a0782 | \n
| \n Paiement en actions | \n\n 17 | \n\n 424 | \n
| \n Frais de d\u00e9placements | \n\n 34 | \n\n 51 | \n
| \n Avocats | \n\n 247 | \n\n 133 | \n
| \n Consultants | \n\n 518 | \n\n 541 | \n
| \n Dotation aux Amortissements et Provision | \n\n -\u00a0523 | \n\n 134 | \n
| \n Divers frais | \n\n 554 | \n\n 596 | \n
| \n TOTAL | \n\n 2\u00a0609 | \n\n 3\u00a0661 | \n
L\u2019\u00e9volution des paiements en actions est d\u00e9taill\u00e9e \u00e0 la Note XXII ci-dessus.
XXVII.CHARGES ET PRODUITS FINANCIERS
Les charges et les produits financiers se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Produits sur d\u00e9p\u00f4ts | \n\n 60 | \n\n 6 | \n
| \n Gain de change | \n\n 44 | \n\n 61 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 92 | \n\n 98 | \n
| \n TOTAL | \n\n 196 | \n\n 165 | \n
| \n Charges financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Pertes de change | \n\n 84 | \n\n 22 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eats | \n\n 19 | \n\n 61 | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n 199 | \n\n 179 | \n
| \n TOTAL | \n\n 302 | \n\n 262 | \n
| \n RESULTAT FINANCIER | \n\n -\u00a0106 | \n\n -\u00a097 | \n
Le poste \u00ab\u00a0Autres charges financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprend\u00a0:
\u2022Les charges d\u2019int\u00e9r\u00eats au titre des contrats de location\u00a0;
\u2022Une charge de 94 KE au titre des ORA (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la note XV).
Les autres produits et les autres charges sont essentiellement compos\u00e9s des gains et des pertes r\u00e9alis\u00e9s dans le cadre du contrat de liquidit\u00e9s.
XXVII.CHARGES ET PRODUITS FINANCIERS
Les charges et les produits financiers se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n Nature | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Produits financiers | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Produits sur d\u00e9p\u00f4ts | \n\n 60 | \n\n 6 | \n
| \n Gain de change | \n\n 44 | \n\n 61 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 92 | \n\n 98 | \n
| \n TOTAL | \n\n 196 | \n\n 165 | \n
| \n Charges financi\u00e8res | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Pertes de change | \n\n 84 | \n\n 22 | \n
| \n Charges d'int\u00e9r\u00eats | \n\n 19 | \n\n 61 | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n 199 | \n\n 179 | \n
| \n TOTAL | \n\n 302 | \n\n 262 | \n
| \n RESULTAT FINANCIER | \n\n -\u00a0106 | \n\n -\u00a097 | \n
Le poste \u00ab\u00a0Autres charges financi\u00e8res\u00a0\u00bb comprend\u00a0:
\u2022Les charges d\u2019int\u00e9r\u00eats au titre des contrats de location\u00a0;
\u2022Une charge de 94 KE au titre des ORA (se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la note XV).
Les autres produits et les autres charges sont essentiellement compos\u00e9s des gains et des pertes r\u00e9alis\u00e9s dans le cadre du contrat de liquidit\u00e9s.
XXVIII.IMPOTS
Principes comptables
La charge d\u2019imp\u00f4t comporte l\u2019imp\u00f4t courant et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli. Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
Soldes et explications
i.Taux effectif d\u2019imp\u00f4t
La diff\u00e9rence entre le taux effectif d\u2019imp\u00f4t et le taux d\u2019imp\u00f4t normalement applicable en France est d\u00e9taill\u00e9 dans le tableau ci-dessous\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n -3\u00a0518 | \n\n -\u00a04\u00a0206 | \n
| \n Charge d\u2019imp\u00f4t | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n R\u00e9sultat avant imp\u00f4t | \n\n -3\u00a0518 | \n\n -4\u00a0206 | \n
| \n Taux d\u2019imp\u00f4t | \n\n 25% | \n\n 25% | \n
| \n Imp\u00f4t th\u00e9orique | \n\n -\u00a0880 | \n\n -\u00a01\u00a0052 | \n
| \n Charge d\u2019imp\u00f4t | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Taux d\u2019imp\u00f4t effectif | \n\n 0% | \n\n 0% | \n
Les diff\u00e9rences permanentes entre la fiscalit\u00e9 et la comptabilit\u00e9 sont non significatives au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 et au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02022. Les d\u00e9ficits reportables qui ne sont pas activ\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s au paragraphe iv ci-apr\u00e8s.
ii.Imp\u00f4t courant
La charge d\u2019imp\u00f4t est de 0 K\u20ac au 31 d\u00e9cembre 2023.
iii.Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les pertes fiscales reportables sont comptabilis\u00e9es en actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 \u00e0 la condition qu\u2019elles puissent \u00eatre imput\u00e9es sur des b\u00e9n\u00e9fices futurs.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, il n\u2019est pas possible de d\u00e9terminer avec une assurance suffisante, la date \u00e0 laquelle le Groupe r\u00e9alisera des b\u00e9n\u00e9fices durablement li\u00e9s \u00e0 son chiffre d\u2019affaires.
En cons\u00e9quence, le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 d\u2019actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 au titre des d\u00e9ficits reportables et des diff\u00e9rences temporaires.
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 d\u2019actif | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 de passif | \n\n \n | \n\n \n | \n
iv.D\u00e9ficits reportables
Les d\u00e9ficits reportables sont d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous\u00a0:
| \n Exercice | \n\n D\u00e9ficit reportable (K\u20ac) | \n
| \n Avant 01-01-2020 | \n\n 185\u00a0223 | \n
| \n 2020 | \n\n 2\u00a0336 | \n
| \n 2021 | \n\n 6\u00a0764 | \n
| \n 2022 | \n\n 4\u00a0999 | \n
| \n 2023 | \n\n 5\u00a0528 | \n
| \n TOTAL | \n\n 204\u00a0850 | \n
Les d\u00e9ficits ainsi pr\u00e9sent\u00e9s sont reportables ind\u00e9finiment.
Principes comptables
La charge d\u2019imp\u00f4t comporte l\u2019imp\u00f4t courant et l\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
L\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat comprend la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge ou le produit d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli. Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli. Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
Le Groupe comptabilise des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s en cas\u00a0de diff\u00e9rences temporaires entre les valeurs fiscales et comptables des actifs et passifs au bilan consolid\u00e9.
Il n\u2019est pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif relatif aux reports d\u00e9ficitaires des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe dans la mesure o\u00f9 l\u2019horizon de recouvrement raisonnable n\u2019est pas \u00e9tabli. Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode du report variable, en appliquant le dernier taux d\u2019imp\u00f4t en vigueur pour chaque soci\u00e9t\u00e9 et en fonction des ann\u00e9es dont le Groupe s\u2019attend \u00e0 ce que les actifs et passifs se d\u00e9noueront.
Conform\u00e9ment \u00e0 IAS 12, les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s ne donnent pas lieu \u00e0 actualisation.
iii.Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les pertes fiscales reportables sont comptabilis\u00e9es en actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 \u00e0 la condition qu\u2019elles puissent \u00eatre imput\u00e9es sur des b\u00e9n\u00e9fices futurs.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, il n\u2019est pas possible de d\u00e9terminer avec une assurance suffisante, la date \u00e0 laquelle le Groupe r\u00e9alisera des b\u00e9n\u00e9fices durablement li\u00e9s \u00e0 son chiffre d\u2019affaires.
En cons\u00e9quence, le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 d\u2019actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 au titre des d\u00e9ficits reportables et des diff\u00e9rences temporaires.
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 d\u2019actif | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 de passif | \n\n \n | \n\n \n | \n
XXIX.R\u00c9SULTAT PAR ACTION
Principes comptables
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation durant la p\u00e9riode.
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action dilu\u00e9 se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation, compte tenu de l\u2019effet des titres potentiellement dilutifs telles que les AGA, les BSA-BSPCE, les droits de souscriptions et les dettes convertibles. Ces titres sont trait\u00e9s comme dilutifs si et seulement si leur conversion en actions ordinaires est de nature \u00e0 r\u00e9duire le r\u00e9sultat net par action.
Soldes et explications
| \n R\u00e9sultat par action | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n -\u00a03\u00a0518 | \n\n -\u00a04\u00a0206 | \n
| \n Nombre moyen d\u2019actions | \n\n 29\u00a0349\u00a0981 | \n\n 27\u00a0967\u00a0014 | \n
| \n R\u00e9sultat par action | \n\n -\u00a00,12 | \n\n -\u00a00,15 | \n
| \n R\u00e9sultat par action | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n -\u00a03\u00a0518 | \n\n -\u00a04\u00a0206 | \n
| \n Nombre moyen d\u2019actions dilu\u00e9 | \n\n 30\u00a0660\u00a0394 | \n\n 29\u00a0859\u00a0811 | \n
| \n R\u00e9sultat par action | \n\n -\u00a00,12 | \n\n -\u00a00,15 | \n
Principes comptables
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation durant la p\u00e9riode.
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action dilu\u00e9 se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation, compte tenu de l\u2019effet des titres potentiellement dilutifs telles que les AGA, les BSA-BSPCE, les droits de souscriptions et les dettes convertibles. Ces titres sont trait\u00e9s comme dilutifs si et seulement si leur conversion en actions ordinaires est de nature \u00e0 r\u00e9duire le r\u00e9sultat net par action.
XXX.TABLEAU DE FLUX DE TRESORERIE
Principes comptables
Le tableau de flux de tr\u00e9sorerie est pr\u00e9sent\u00e9 en conformit\u00e9 avec la norme IAS 7.
Il reprend\u00a0:
\u2022les activit\u00e9s op\u00e9rationnelles\u00a0;
\u2022les activit\u00e9s d\u2019investissement\u00a0;
\u2022les activit\u00e9s de financement.
Les flux de tr\u00e9sorerie op\u00e9rationnels sont calcul\u00e9s selon la m\u00e9thode indirecte : les charges et les produits sans effet de tr\u00e9sorerie sont ajout\u00e9s ou retranch\u00e9s du r\u00e9sultat net.
La tr\u00e9sorerie \u00e0 l\u2019ouverture et \u00e0 la cl\u00f4ture comprend les disponibilit\u00e9s, les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et les concours bancaires courants.
Soldes et explications
La variation du besoin en fond de roulement est la suivante :
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Variation des stocks | \n\n -\u00a080 | \n\n 30 | \n
| \n Variation des cr\u00e9ances clients | \n\n 384 | \n\n 36 | \n
| \n Variation des actifs courants | \n\n 289 | \n\n 1\u00a0484 | \n
| \n Variation des passifs courants | \n\n -\u00a055 | \n\n -\u00a01\u00a0453 | \n
| \n TOTAL | \n\n 538 | \n\n 97 | \n
XXXI.GESTION ET EVALUATION DES RISQUES FINANCIERS
Principes comptables
ABIONYX peut se trouver expos\u00e9 \u00e0 diff\u00e9rentes natures de risques financiers.
Le Groupe met en \u0153uvre des moyens simples et adapt\u00e9s \u00e0 sa taille pour limiter les effets potentiellement d\u00e9favorables de ces risques sur sa situation financi\u00e8re.
Le Groupe pr\u00e9cise qu\u2019il ne souscrit pas d\u2019instruments financiers \u00e0 des fins sp\u00e9culatives.
i.Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Au 31 d\u00e9cembre 2023, l\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat concerne essentiellement les emprunts. Ces derniers sont souscrits \u00e0 taux fixe, ce qui r\u00e9duit donc le risque d\u2019exposition.
L\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u00e9coulant de ses actifs financiers est \u00e9galement n\u00e9gligeable, puisque ces actifs correspondent \u00e0 de la tr\u00e9sorerie courante.
ii.Risque de change
Les principaux risques li\u00e9s aux impacts de change en devises sont consid\u00e9r\u00e9s comme peu significatifs. En effet le Groupe ne r\u00e8gle que quelques fournisseurs \u00e9trangers en devises (US Dollar).
Le Groupe n\u2019a pas pris, \u00e0 son stade de d\u00e9veloppement, de disposition de couverture afin de prot\u00e9ger son activit\u00e9 contre les fluctuations des taux de changes.
iii.Risque de liquidit\u00e9
Depuis sa cr\u00e9ation, le Groupe a financ\u00e9 sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d\u2019augmentations de capital successives, d\u2019obtention d\u2019aides publiques \u00e0 l\u2019innovation (Avances remboursables BPI) et de remboursement de cr\u00e9ances de Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche mais n\u2019a jamais eu recours \u00e0 des emprunts bancaires.
Suite \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019IRIS Pharma, des emprunts bancaires ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s au Groupe dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration.
N\u00e9anmoins le Groupe n\u2019est pas expos\u00e9 \u00e0 un risque de liquidit\u00e9 r\u00e9sultant de la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de clauses de remboursement anticip\u00e9 d\u2019emprunts bancaires.
La Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et il consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir. Le Groupe dispose au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 de 4\u00a0104\u00a0K\u20ac de tr\u00e9sorerie, \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et autres actifs financiers (au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0: 4\u00a0046\u00a0K\u20ac).
iv.Risque de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie d\u2019un actif financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles.
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est li\u00e9e \u00e0 ses cr\u00e9ances clients, et aux autres actifs financiers.
La politique du Groupe consiste \u00e0 g\u00e9rer ce risque en effectuant des transactions avec des tiers pr\u00e9sentant une bonne qualit\u00e9 de cr\u00e9dit.
i.Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Au 31 d\u00e9cembre 2023, l\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat concerne essentiellement les emprunts. Ces derniers sont souscrits \u00e0 taux fixe, ce qui r\u00e9duit donc le risque d\u2019exposition.
L\u2019exposition du Groupe au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat d\u00e9coulant de ses actifs financiers est \u00e9galement n\u00e9gligeable, puisque ces actifs correspondent \u00e0 de la tr\u00e9sorerie courante.
ii.Risque de change
Les principaux risques li\u00e9s aux impacts de change en devises sont consid\u00e9r\u00e9s comme peu significatifs. En effet le Groupe ne r\u00e8gle que quelques fournisseurs \u00e9trangers en devises (US Dollar).
Le Groupe n\u2019a pas pris, \u00e0 son stade de d\u00e9veloppement, de disposition de couverture afin de prot\u00e9ger son activit\u00e9 contre les fluctuations des taux de changes.
iii.Risque de liquidit\u00e9
Depuis sa cr\u00e9ation, le Groupe a financ\u00e9 sa croissance par un renforcement de ses fonds propres par voie d\u2019augmentations de capital successives, d\u2019obtention d\u2019aides publiques \u00e0 l\u2019innovation (Avances remboursables BPI) et de remboursement de cr\u00e9ances de Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t Recherche mais n\u2019a jamais eu recours \u00e0 des emprunts bancaires.
Suite \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019IRIS Pharma, des emprunts bancaires ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s au Groupe dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration.
N\u00e9anmoins le Groupe n\u2019est pas expos\u00e9 \u00e0 un risque de liquidit\u00e9 r\u00e9sultant de la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de clauses de remboursement anticip\u00e9 d\u2019emprunts bancaires.
La Groupe a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une revue sp\u00e9cifique de son risque de liquidit\u00e9 et il consid\u00e8re \u00eatre en mesure de faire face \u00e0 ses \u00e9ch\u00e9ances \u00e0 venir. Le Groupe dispose au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 de 4\u00a0104\u00a0K\u20ac de tr\u00e9sorerie, \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie et autres actifs financiers (au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022\u00a0: 4\u00a0046\u00a0K\u20ac).
PARTIES LIEES
Le conseil d\u2019administration du 18 d\u00e9cembre 2019 a pr\u00e9vu une indemnit\u00e9 de rupture \u00e0 verser au directeur g\u00e9n\u00e9ral en cas de r\u00e9vocation ou de non renouvellement de son mandat non cons\u00e9cutif \u00e0 une violation de la loi ou des statuts de la Soci\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 une faute grave.
Le montant des r\u00e9mun\u00e9rations accord\u00e9es aux quatre membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif est d\u00e9taill\u00e9 ci-dessous\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Salaires part fixe | \n\n 499 | \n\n 445 | \n
| \n Salaire part variable | \n\n 85 | \n\n 83 | \n
| \n Avantages en nature | \n\n 19 | \n\n 16 | \n
| \n Charges sociales | \n\n 290 | \n\n 373 | \n
| \n TOTAL | \n\n 893 | \n\n 917 | \n
OBLIGATIONS CONTRACTUELLES \u2013 PASSIF EVENTUEL ET REMUNERATION CONDITIONNELLE
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la Soci\u00e9t\u00e9 a donn\u00e9 les engagements suivants\u00a0:
\u2022Versement de 1\u00a0500 K\u20ac d\u2019honoraires \u00e0 la SAS PPE\u00a0;
\u2022Versement de 350 K\u20ac au titre d\u2019une prime sur objectifs \u00e0 Monsieur Yann Quentric.
Ces sommes sont conditionn\u00e9es \u00e0 la pr\u00e9sence des b\u00e9n\u00e9ficiaires et \u00e0 la r\u00e9alisation d\u2019objectifs \u00e0 atteindre dans un d\u00e9lai de 3 ans (\u00e9ch\u00e9ance au 31 d\u00e9cembre 2024)\u00a0:
\u2022Initiation, recrutement et finalisation de 3 \u00e9tudes cliniques ophtalmologiques en fin de phase II.B mat\u00e9rialis\u00e9 par l\u2019obtention d\u2019un rapport externe confirmant l\u2019atteinte ou non de l\u2019objectif principal de l\u2019\u00e9tude dont au moins une atteindra son objectif principal d\u2019efficacit\u00e9
ou
\u2022D\u00e9p\u00f4t et obtention d\u2019une autorisation de mise sur le march\u00e9 d\u2019au moins un produit ABIONYX dans le cadre d\u2019un traitement ophtalmologique.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la Soci\u00e9t\u00e9 ne dispose pas suffisamment d'\u00e9l\u00e9ments probants ni d'\u00e9l\u00e9ments scientifiques tangibles pour conduire \u00e0 la comptabilisation d'un passif, selon les normes comptables appliqu\u00e9s.
Le management estime qu'\u00e0 compter de l'IMPD (\u00ab\u00a0Investigational Medicinal Product Document\u00a0\u00bb) pour obtenir une IND (\u00ab\u00a0Investigational New Drug\u00a0\u00bb - autorisation d'essai chez l'homme), la probabilit\u00e9 d\u2019atteinte de l'un de ces crit\u00e8res sera sup\u00e9rieure \u00e0 50% et sera donc le fait g\u00e9n\u00e9rateur de la comptabilisation de ces engagements.
OBLIGATIONS CONTRACTUELLES \u2013 PASSIF EVENTUEL ET REMUNERATION CONDITIONNELLE
Au 31 d\u00e9cembre 2021, la Soci\u00e9t\u00e9 a donn\u00e9 les engagements suivants\u00a0:
\u2022Versement de 1\u00a0500 K\u20ac d\u2019honoraires \u00e0 la SAS PPE\u00a0;
\u2022Versement de 350 K\u20ac au titre d\u2019une prime sur objectifs \u00e0 Monsieur Yann Quentric.
Ces sommes sont conditionn\u00e9es \u00e0 la pr\u00e9sence des b\u00e9n\u00e9ficiaires et \u00e0 la r\u00e9alisation d\u2019objectifs \u00e0 atteindre dans un d\u00e9lai de 3 ans (\u00e9ch\u00e9ance au 31 d\u00e9cembre 2024)\u00a0:
\u2022Initiation, recrutement et finalisation de 3 \u00e9tudes cliniques ophtalmologiques en fin de phase II.B mat\u00e9rialis\u00e9 par l\u2019obtention d\u2019un rapport externe confirmant l\u2019atteinte ou non de l\u2019objectif principal de l\u2019\u00e9tude dont au moins une atteindra son objectif principal d\u2019efficacit\u00e9
ou
\u2022D\u00e9p\u00f4t et obtention d\u2019une autorisation de mise sur le march\u00e9 d\u2019au moins un produit ABIONYX dans le cadre d\u2019un traitement ophtalmologique.
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la Soci\u00e9t\u00e9 ne dispose pas suffisamment d'\u00e9l\u00e9ments probants ni d'\u00e9l\u00e9ments scientifiques tangibles pour conduire \u00e0 la comptabilisation d'un passif, selon les normes comptables appliqu\u00e9s.
Le management estime qu'\u00e0 compter de l'IMPD (\u00ab\u00a0Investigational Medicinal Product Document\u00a0\u00bb) pour obtenir une IND (\u00ab\u00a0Investigational New Drug\u00a0\u00bb - autorisation d'essai chez l'homme), la probabilit\u00e9 d\u2019atteinte de l'un de ces crit\u00e8res sera sup\u00e9rieure \u00e0 50% et sera donc le fait g\u00e9n\u00e9rateur de la comptabilisation de ces engagements.
i.Effectif
L\u2019effectif du Groupe peut \u00eatre d\u00e9taill\u00e9 de la mani\u00e8re suivante :
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n Chimie \u2013 Biologie | \n\n 0,5 | \n\n 1 | \n
| \n Production | \n\n 0 | \n\n 0 | \n
| \n Pr\u00e9-clinique | \n\n 37 | \n\n 33 | \n
| \n Clinique | \n\n 9 | \n\n 12,5 | \n
| \n Administratif | \n\n 14 | \n\n 16 | \n
| \n TOTAL | \n\n 60,5 | \n\n 62,5 | \n
| \n \u00a0 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n
| \n France | \n\n 60,5 | \n\n 62,5 | \n
| \n USA | \n\n 0 | \n\n 0 | \n
| \n TOTAL | \n\n 60,5 | \n\n 62,5 | \n
HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
Les honoraires des commissaires aux comptes se r\u00e9partissent de la mani\u00e8re suivante :
| \n Nature et Structure | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n||||||
| \n \n | \n\n Deloitte | \n\n KPMG | \n\n PKF Arsilon | \n\n % | \n\n Deloitte | \n\n KPMG | \n\n PKF Arsilon | \n\n % | \n
| \n \u00a0 | \n\n AUDIT | \n|||||||
| \n Emetteur | \n\n 30,5 | \n\n 22,5 | \n\n \n | \n\n 63% | \n\n 29,0 | \n\n 21,5 | \n\n \n | \n\n 63% | \n
| \n Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 30,5 | \n\n 37% | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 30,0 | \n\n 37% | \n
| \n Sous-total | \n\n 30,5 | \n\n 22,5 | \n\n 30,5 | \n\n 100% | \n\n 29,0 | \n\n 21,5 | \n\n 30,0 | \n\n 100% | \n
| \n \u00a0 | \n\n SERVICES AUTRES QUE LA CERTIFICATION DES COMPTES | \n|||||||
| \n Emetteur | \n\n 2,5 | \n\n 14,0 | \n\n \n | \n\n 100% | \n\n 10,5 | \n\n 5,0 | \n\n \n | \n\n 91% | \n
| \n Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 0% | \n\n \n | \n\n \n | \n\n 1,5 | \n\n 9% | \n
| \n Sous Total | \n\n 2,5 | \n\n 14,0 | \n\n \n | \n\n 100% | \n\n 10,5 | \n\n 5,0 | \n\n 1,5 | \n\n 100% | \n
| \n TOTAL | \n\n 33,0 | \n\n 36,5 | \n\n 30,5 | \n\n \n | \n\n 39,5 | \n\n 26,5 | \n\n 31,5 | \n\n \n | \n
XXXIII.SEGMENTS OPERATIONNELS
Principes comptables
A compter du 1er d\u00e9cembre 2021, \u00e0 la suite du rachat de la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE (anciennement IRIS Pharma Holding) et de sa filiale IRIS Pharma, le management de la soci\u00e9t\u00e9 a identifi\u00e9 deux secteurs op\u00e9rationnels\u00a0:
\u2022Les activit\u00e9s de recherche d\u00e9veloppement\u00a0de mise au point de m\u00e9dicaments innovants\u00a0;
\u2022Les activit\u00e9s de CRO (Contract Research Organization (ou, en fran\u00e7ais, une soci\u00e9t\u00e9 de recherche contractuelle).
Soldes et explications
Les op\u00e9rations r\u00e9alis\u00e9es entre les segments op\u00e9rationnels sont neutralis\u00e9es dans le tableau pr\u00e9sent\u00e9 ci-dessous.
| \n (K\u20ac) | \n\n 31 d\u00e9cembre 2023 | \n\n 31 d\u00e9cembre 2022 | \n||
| \n Activit\u00e9 de recherche | \n\n Activit\u00e9 CRO | \n\n Activit\u00e9 de recherche | \n\n Activit\u00e9 CRO | \n|
| \n COMPTE DE RESULTAT | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n|
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n \n | \n\n 4\u00a0640 | \n\n \n | \n\n 5\u00a0252 | \n
| \n Inter segment | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Total Revenues | \n\n \n | \n\n 4\u00a0640 | \n\n \n | \n\n 5\u00a0252 | \n
| \n R\u00e9sultat Op\u00e9rationnel | \n\n -\u00a03\u00a0194 | \n\n -\u00a0218 | \n\n -\u00a04\u00a0368 | \n\n 271 | \n
| \n R\u00e9sultat Financier | \n\n -\u00a066 | \n\n -\u00a040 | \n\n -\u00a050 | \n\n -\u00a047 | \n
| \n Imp\u00f4ts | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n R\u00e9sultat Net | \n\n -\u00a03\u00a0260 | \n\n -\u00a0258 | \n\n -\u00a04\u00a0462 | \n\n 256 | \n
| \n AUTRES INFORMATIONS | \n\n \n | \n\n \n | \n||
| \n D\u00e9pr\u00e9ciation\u00a0et\u00a0amortissement | \n\n -\u00a0893 | \n\n 82 | \n\n -\u00a0102 | \n\n -\u00a0525 | \n
| \n Investissements | \n\n 49 | \n\n 82 | \n\n 16 | \n\n 145 | \n
| \n BILAN | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n\n \n | \n
| \n Actifs | \n\n 9\u00a0329 | \n\n 5\u00a0505 | \n\n 9\u00a0706 | \n\n 6\u00a0116 | \n
| \n Dettes | \n\n 1\u00a0863 | \n\n 5\u00a0049 | \n\n 3\u00a0118 | \n\n 5\u00a0535 | \n
| \n Capitaux Propres | \n\n 7\u00a0466 | \n\n 456 | \n\n 6\u00a0588 | \n\n 581 | \n
Principes comptables
A compter du 1er d\u00e9cembre 2021, \u00e0 la suite du rachat de la soci\u00e9t\u00e9 APOGEYE (anciennement IRIS Pharma Holding) et de sa filiale IRIS Pharma, le management de la soci\u00e9t\u00e9 a identifi\u00e9 deux secteurs op\u00e9rationnels\u00a0:
\u2022Les activit\u00e9s de recherche d\u00e9veloppement\u00a0de mise au point de m\u00e9dicaments innovants\u00a0;
\u2022Les activit\u00e9s de CRO (Contract Research Organization (ou, en fran\u00e7ais, une soci\u00e9t\u00e9 de recherche contractuelle).