Note 1Description du Groupe
Arverne Group (\u00ab\u00a0la Soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb) est une soci\u00e9t\u00e9 anonyme dont les titres sont admis aux n\u00e9gociations sur le compartiment professionnel d\u2019Euronext Paris sous le mn\u00e9monique \u00ab\u00a0ARVEN\u00a0\u00bb. Le si\u00e8ge social de la Soci\u00e9t\u00e9 est bas\u00e9 2, avenue du Pr\u00e9sident Pierre Angot, 64000 Pau, France. Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s de la Soci\u00e9t\u00e9 comprennent la Soci\u00e9t\u00e9 et ses filiales (l\u2019ensemble d\u00e9sign\u00e9 comme \u00ab\u00a0le Groupe\u00a0\u00bb) ainsi que ses participations dans des entreprises associ\u00e9es et coentreprises.
La Soci\u00e9t\u00e9 est sp\u00e9cialis\u00e9e dans la valorisation des ressources souterraines pour les transformer en \u00e9nergie \u00e9cologique, locale, renouvelable et au service de la prosp\u00e9rit\u00e9 des territoires. Acteur industriel int\u00e9gr\u00e9, de l\u2019exploration au forage jusqu\u2019\u00e0 la production et la vente aux utilisateurs finaux, Arverne Group se positionne sur l\u2019ensemble de la cha\u00eene de valeur avec l\u2019objectif de devenir le leader fran\u00e7ais de la g\u00e9othermie et de ses produits d\u00e9riv\u00e9s dont le lithium g\u00e9othermal bas carbone.
Fond\u00e9 en 2018, Arverne Group a organis\u00e9 le d\u00e9veloppement de ses activit\u00e9s autour de plusieurs filiales dont les principales sont 2gr\u00e9 (vente de chaleur issue de la g\u00e9othermie), Lithium de\u00a0France (extraction et vente de lithium g\u00e9othermal), ainsi qu'Arverne Drilling Services et DrillHeat qui op\u00e8rent les forages.
Arverne Group est devenue entreprise \u00e0 mission en mai\u00a02022, selon la loi Pacte. Cette mission, la Soci\u00e9t\u00e9 l\u2019a formul\u00e9e en quelques lignes, qui signent la raison d\u2019\u00eatre du Groupe\u00a0:
\u00ab\u00a0Par son savoir-faire unique, le Groupe lib\u00e8re le potentiel des g\u00e9o-ressources et les valorise durablement pour une transition \u00e9nerg\u00e9tique pragmatique au service de la prosp\u00e9rit\u00e9 des territoires.\u00a0\u00bb
2.5Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros qui est la monnaie de pr\u00e9sentation du Groupe. L\u2019ensemble des entit\u00e9s du p\u00e9rim\u00e8tre ont l\u2019euro comme monnaie fonctionnelle. Les montants sont arrondis au millier d\u2019euros le plus proche, sauf indication contraire.
Les transactions en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en euro en appliquant le cours de change en vigueur \u00e0 la date des transactions. Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont convertis en euro en utilisant le cours de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Aucun \u00e9cart de change significatif n\u2019est comptabilis\u00e9 \u00e0 date dans les comptes clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
La Soci\u00e9t\u00e9 est sp\u00e9cialis\u00e9e dans la valorisation des ressources souterraines pour les transformer en \u00e9nergie \u00e9cologique, locale, renouvelable et au service de la prosp\u00e9rit\u00e9 des territoires. Acteur industriel int\u00e9gr\u00e9, de l\u2019exploration au forage jusqu\u2019\u00e0 la production et la vente aux utilisateurs finaux, Arverne Group se positionne sur l\u2019ensemble de la cha\u00eene de valeur avec l\u2019objectif de devenir le leader fran\u00e7ais de la g\u00e9othermie et de ses produits d\u00e9riv\u00e9s dont le lithium g\u00e9othermal bas carbone.
Note 2Base de pr\u00e9paration
2.1D\u00e9claration de conformit\u00e9
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 sont \u00e9tablis en conformit\u00e9 avec le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS (International Financial Reporting Standards) publi\u00e9 par l\u2019IASB (International Accounting Standards Board) tel qu\u2019adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes par le Conseil d\u2019Administration le 27\u00a0mars 2024 et dont les principes sont applicables au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Ce r\u00e9f\u00e9rentiel est disponible sur le site de la Commission europ\u00e9enne \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0: Financial reporting \u2013 European\u00a0Commission (europa.eu).
Les m\u00e9thodes comptables expos\u00e9es ci-apr\u00e8s ont \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9es d\u2019une fa\u00e7on permanente \u00e0 l\u2019ensemble des p\u00e9riodes pr\u00e9sent\u00e9es dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
2.2\u00c9volution du r\u00e9f\u00e9rentiel comptable
\u00c9volutions 2023 du r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS
Les m\u00e9thodes comptables et r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation appliqu\u00e9es par le Groupe dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 sont identiques \u00e0 celles utilis\u00e9es dans les \u00e9tats financiers au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02022. Les \u00e9volutions suivantes du r\u00e9f\u00e9rentiel comptable n\u2019ont pas eu d\u2019impact sur les comptes\u00a0:
\u25cfamendement d'IAS 12 \u00ab Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat \u00bb \u2013 Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s rattach\u00e9s \u00e0 des actifs et passifs issus d'une m\u00eame transaction ;
\u25cfamendement d\u2019IAS 12 \u00ab Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat \u00bb \u2013 R\u00e9forme fiscale internationale (R\u00e8gles du Pilier 2) ;
\u25cfIFRS 17 \u00ab Contrats d\u2019assurance \u00bb ;
\u25cfIAS 1 \u00ab Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers \u00bb : Informations \u00e0 fournir sur les m\u00e9thodes comptables ;
\u25cfIAS 8 \u00ab M\u00e9thodes comptables, changements d\u2019estimations comptables et erreurs \u00bb : D\u00e9finition d\u2019une estimation comptable.
Textes publi\u00e9s par l\u2019IASB et applicables \u00e0 compter du 1er janvier 2024
Les principales nouvelles normes, amendements de normes et interpr\u00e9tations suivantes ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9es et ne sont pas d\u2019application obligatoire au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. Le Groupe ne les applique pas par anticipation\u00a0:
\u25cfamendements \u00e0 IAS\u00a01, \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers\u00a0\u00bb \u2013 Classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IAS\u00a01, \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers\u00a0\u00bb \u2013 Passifs non courants assortis de clauses restrictives (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IAS\u00a07, \u00ab\u00a0Tableau des flux de tr\u00e9sorerie\u00a0\u00bb et IFRS\u00a07, \u00ab\u00a0Instruments financiers\u00a0: Information \u00e0 fournir\u00a0\u00bb \u2013 Accords de financement de fournisseurs (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IFRS\u00a016, \u00ab\u00a0Contrats de location\u00a0\u00bb \u2013 Obligation locative d\u00e9coulant d\u2019une cession-bail (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE).
Les impacts attendus de ces amendements ne sont pas jug\u00e9s significatifs.
2.3Recours \u00e0 des estimations et aux jugements
En pr\u00e9parant ces \u00e9tats financiers, la direction a exerc\u00e9 des jugements et effectu\u00e9 des estimations comptables\u00a0; elles ont pu affecter l\u2019application des m\u00e9thodes comptables du Groupe, les montants pr\u00e9sent\u00e9s au titre de certains actifs et passifs, et au titre de certains produits et charges de l\u2019exercice.
Les estimations et les hypoth\u00e8ses sous-jacentes sont r\u00e9examin\u00e9es de fa\u00e7on continue. L\u2019impact des changements d\u2019estimation est comptabilis\u00e9 de mani\u00e8re prospective.
2.3.1Jugements
Les informations relatives aux jugements exerc\u00e9s pour appliquer les m\u00e9thodes comptables ayant l\u2019impact le plus significatif sur les montants comptabilis\u00e9s dans les \u00e9tats financiers sont incluses dans les notes suivantes\u00a0:
\u25cfNote\u00a09.1\u00a0\u2013 Immobilisations incorporelles\u00a0: d\u00e9termination de la date de d\u00e9marrage d\u2019activation des co\u00fbts des permis exclusifs de recherche (PER)\u00a0;
\u25cfNote\u00a09.3 \u2013 Dur\u00e9e du contrat de location\u00a0: d\u00e9termination du caract\u00e8re raisonnablement certain ou non de l\u2019exercice des options de prolongation et de r\u00e9siliation des contrats.
2.3.2Hypoth\u00e8ses et incertitudes li\u00e9es
aux estimations
Les informations sur les hypoth\u00e8ses et les incertitudes li\u00e9es aux estimations qui comportent un risque significatif d\u2019ajustement mat\u00e9riel de la valeur comptable des actifs et passifs de l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 sont donn\u00e9es dans les notes suivantes\u00a0:
\u25cfNote\u00a05.3 \u2013 Regroupement d\u2019entreprises\u00a0: d\u00e9termination des principales hypoth\u00e8ses pour la comptabilisation du regroupement d\u2019entreprises, principalement pour la d\u00e9termination de la juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e et des actifs acquis et passifs assum\u00e9s dans le cadre de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9\u00a0;
\u25cfNotes\u00a08.1.3 et 8.1.4 \u2013 Actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9\u00a0: disponibilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9fices imposables futurs sur lesquels il est possible d\u2019imputer des pertes fiscales report\u00e9es en amont et les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles\u00a0;
\u25cfNote\u00a09.4 \u2013 Tests de d\u00e9pr\u00e9ciation des immobilisations corporelles et incorporelles\u00a0: appr\u00e9ciation de l\u2019existence d\u2019\u00e9ventuels indices de perte de valeur et estimation de la valeur recouvrable des actifs\u00a0;
\u25cfNote\u00a013.2 et 16.1 \u2013 Instruments financiers\u00a0: d\u00e9termination de leur juste valeur conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a09 et IFRS\u00a013.
2.4Base d\u2019\u00e9valuation
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique \u00e0 l\u2019exception des instruments d\u00e9riv\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur (Note\u00a014), des contreparties \u00e9ventuelles et des actifs et passifs repris dans le cadre du regroupement d\u2019entreprises, \u00e9valu\u00e9s g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 leur juste valeur (Note\u00a05.3).
Les \u00e9tats financiers au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 du Groupe ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s selon le principe de continuit\u00e9 d\u2019exploitation pour une p\u00e9riode d\u2019au moins 12\u00a0mois \u00e0 partir de la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des \u00e9tats financiers, compte tenu des perspectives de croissance refl\u00e9t\u00e9es dans le business\u00a0plan produit par la direction et compte tenu des \u00e9l\u00e9ments d\u00e9crits en Note\u00a016.2.3 \u2013 Risques de liquidit\u00e9.
2.5Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros qui est la monnaie de pr\u00e9sentation du Groupe. L\u2019ensemble des entit\u00e9s du p\u00e9rim\u00e8tre ont l\u2019euro comme monnaie fonctionnelle. Les montants sont arrondis au millier d\u2019euros le plus proche, sauf indication contraire.
Les transactions en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en euro en appliquant le cours de change en vigueur \u00e0 la date des transactions. Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont convertis en euro en utilisant le cours de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Aucun \u00e9cart de change significatif n\u2019est comptabilis\u00e9 \u00e0 date dans les comptes clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
2.1D\u00e9claration de conformit\u00e9
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 sont \u00e9tablis en conformit\u00e9 avec le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS (International Financial Reporting Standards) publi\u00e9 par l\u2019IASB (International Accounting Standards Board) tel qu\u2019adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes par le Conseil d\u2019Administration le 27\u00a0mars 2024 et dont les principes sont applicables au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Ce r\u00e9f\u00e9rentiel est disponible sur le site de la Commission europ\u00e9enne \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0: Financial reporting \u2013 European\u00a0Commission (europa.eu).
Les m\u00e9thodes comptables expos\u00e9es ci-apr\u00e8s ont \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9es d\u2019une fa\u00e7on permanente \u00e0 l\u2019ensemble des p\u00e9riodes pr\u00e9sent\u00e9es dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 sont \u00e9tablis en conformit\u00e9 avec le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS (International Financial Reporting Standards) publi\u00e9 par l\u2019IASB (International Accounting Standards Board) tel qu\u2019adopt\u00e9 par l\u2019Union europ\u00e9enne \u00e0 la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des comptes par le Conseil d\u2019Administration le 27\u00a0mars 2024 et dont les principes sont applicables au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
2.2\u00c9volution du r\u00e9f\u00e9rentiel comptable
\u00c9volutions 2023 du r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS
Les m\u00e9thodes comptables et r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation appliqu\u00e9es par le Groupe dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 sont identiques \u00e0 celles utilis\u00e9es dans les \u00e9tats financiers au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02022. Les \u00e9volutions suivantes du r\u00e9f\u00e9rentiel comptable n\u2019ont pas eu d\u2019impact sur les comptes\u00a0:
\u25cfamendement d'IAS 12 \u00ab Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat \u00bb \u2013 Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s rattach\u00e9s \u00e0 des actifs et passifs issus d'une m\u00eame transaction ;
\u25cfamendement d\u2019IAS 12 \u00ab Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat \u00bb \u2013 R\u00e9forme fiscale internationale (R\u00e8gles du Pilier 2) ;
\u25cfIFRS 17 \u00ab Contrats d\u2019assurance \u00bb ;
\u25cfIAS 1 \u00ab Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers \u00bb : Informations \u00e0 fournir sur les m\u00e9thodes comptables ;
\u25cfIAS 8 \u00ab M\u00e9thodes comptables, changements d\u2019estimations comptables et erreurs \u00bb : D\u00e9finition d\u2019une estimation comptable.
Textes publi\u00e9s par l\u2019IASB et applicables \u00e0 compter du 1er janvier 2024
Les principales nouvelles normes, amendements de normes et interpr\u00e9tations suivantes ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9es et ne sont pas d\u2019application obligatoire au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. Le Groupe ne les applique pas par anticipation\u00a0:
\u25cfamendements \u00e0 IAS\u00a01, \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers\u00a0\u00bb \u2013 Classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IAS\u00a01, \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers\u00a0\u00bb \u2013 Passifs non courants assortis de clauses restrictives (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IAS\u00a07, \u00ab\u00a0Tableau des flux de tr\u00e9sorerie\u00a0\u00bb et IFRS\u00a07, \u00ab\u00a0Instruments financiers\u00a0: Information \u00e0 fournir\u00a0\u00bb \u2013 Accords de financement de fournisseurs (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IFRS\u00a016, \u00ab\u00a0Contrats de location\u00a0\u00bb \u2013 Obligation locative d\u00e9coulant d\u2019une cession-bail (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE).
Les impacts attendus de ces amendements ne sont pas jug\u00e9s significatifs.
2.2\u00c9volution du r\u00e9f\u00e9rentiel comptable
\u00c9volutions 2023 du r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS
Les m\u00e9thodes comptables et r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation appliqu\u00e9es par le Groupe dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 sont identiques \u00e0 celles utilis\u00e9es dans les \u00e9tats financiers au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02022. Les \u00e9volutions suivantes du r\u00e9f\u00e9rentiel comptable n\u2019ont pas eu d\u2019impact sur les comptes\u00a0:
\u25cfamendement d'IAS 12 \u00ab Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat \u00bb \u2013 Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s rattach\u00e9s \u00e0 des actifs et passifs issus d'une m\u00eame transaction ;
\u25cfamendement d\u2019IAS 12 \u00ab Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat \u00bb \u2013 R\u00e9forme fiscale internationale (R\u00e8gles du Pilier 2) ;
\u25cfIFRS 17 \u00ab Contrats d\u2019assurance \u00bb ;
\u25cfIAS 1 \u00ab Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers \u00bb : Informations \u00e0 fournir sur les m\u00e9thodes comptables ;
\u25cfIAS 8 \u00ab M\u00e9thodes comptables, changements d\u2019estimations comptables et erreurs \u00bb : D\u00e9finition d\u2019une estimation comptable.
Textes publi\u00e9s par l\u2019IASB et applicables \u00e0 compter du 1er janvier 2024
Les principales nouvelles normes, amendements de normes et interpr\u00e9tations suivantes ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9es et ne sont pas d\u2019application obligatoire au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. Le Groupe ne les applique pas par anticipation\u00a0:
\u25cfamendements \u00e0 IAS\u00a01, \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers\u00a0\u00bb \u2013 Classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IAS\u00a01, \u00ab\u00a0Pr\u00e9sentation des \u00e9tats financiers\u00a0\u00bb \u2013 Passifs non courants assortis de clauses restrictives (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IAS\u00a07, \u00ab\u00a0Tableau des flux de tr\u00e9sorerie\u00a0\u00bb et IFRS\u00a07, \u00ab\u00a0Instruments financiers\u00a0: Information \u00e0 fournir\u00a0\u00bb \u2013 Accords de financement de fournisseurs (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE)\u00a0;
\u25cfamendement \u00e0 IFRS\u00a016, \u00ab\u00a0Contrats de location\u00a0\u00bb \u2013 Obligation locative d\u00e9coulant d\u2019une cession-bail (applicable aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve de l\u2019approbation de l\u2019UE).
Les impacts attendus de ces amendements ne sont pas jug\u00e9s significatifs.
2.3Recours \u00e0 des estimations et aux jugements
En pr\u00e9parant ces \u00e9tats financiers, la direction a exerc\u00e9 des jugements et effectu\u00e9 des estimations comptables\u00a0; elles ont pu affecter l\u2019application des m\u00e9thodes comptables du Groupe, les montants pr\u00e9sent\u00e9s au titre de certains actifs et passifs, et au titre de certains produits et charges de l\u2019exercice.
Les estimations et les hypoth\u00e8ses sous-jacentes sont r\u00e9examin\u00e9es de fa\u00e7on continue. L\u2019impact des changements d\u2019estimation est comptabilis\u00e9 de mani\u00e8re prospective.
2.3.1Jugements
Les informations relatives aux jugements exerc\u00e9s pour appliquer les m\u00e9thodes comptables ayant l\u2019impact le plus significatif sur les montants comptabilis\u00e9s dans les \u00e9tats financiers sont incluses dans les notes suivantes\u00a0:
\u25cfNote\u00a09.1\u00a0\u2013 Immobilisations incorporelles\u00a0: d\u00e9termination de la date de d\u00e9marrage d\u2019activation des co\u00fbts des permis exclusifs de recherche (PER)\u00a0;
\u25cfNote\u00a09.3 \u2013 Dur\u00e9e du contrat de location\u00a0: d\u00e9termination du caract\u00e8re raisonnablement certain ou non de l\u2019exercice des options de prolongation et de r\u00e9siliation des contrats.
2.3.2Hypoth\u00e8ses et incertitudes li\u00e9es
aux estimations
Les informations sur les hypoth\u00e8ses et les incertitudes li\u00e9es aux estimations qui comportent un risque significatif d\u2019ajustement mat\u00e9riel de la valeur comptable des actifs et passifs de l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 sont donn\u00e9es dans les notes suivantes\u00a0:
\u25cfNote\u00a05.3 \u2013 Regroupement d\u2019entreprises\u00a0: d\u00e9termination des principales hypoth\u00e8ses pour la comptabilisation du regroupement d\u2019entreprises, principalement pour la d\u00e9termination de la juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e et des actifs acquis et passifs assum\u00e9s dans le cadre de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9\u00a0;
\u25cfNotes\u00a08.1.3 et 8.1.4 \u2013 Actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9\u00a0: disponibilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9fices imposables futurs sur lesquels il est possible d\u2019imputer des pertes fiscales report\u00e9es en amont et les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles\u00a0;
\u25cfNote\u00a09.4 \u2013 Tests de d\u00e9pr\u00e9ciation des immobilisations corporelles et incorporelles\u00a0: appr\u00e9ciation de l\u2019existence d\u2019\u00e9ventuels indices de perte de valeur et estimation de la valeur recouvrable des actifs\u00a0;
\u25cfNote\u00a013.2 et 16.1 \u2013 Instruments financiers\u00a0: d\u00e9termination de leur juste valeur conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a09 et IFRS\u00a013.
5.2Op\u00e9ration de rapprochement
avec le SPAC\u00a0Transition\u00a0SA
Pr\u00e9sentation de l\u2019op\u00e9ration et analyse normative
En date du 1er\u00a0f\u00e9vrier 2023, Transition\u00a0SA et Arverne Group\u00a0SAS ont sign\u00e9 une lettre d\u2019intention dans le but de proc\u00e9der \u00e0 un rapprochement d\u2019entreprises initi\u00e9 sous la forme d\u2019une fusion entre les deux soci\u00e9t\u00e9s. Le rapprochement d\u2019entreprises a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 par le Conseil d\u2019Administration de Transition\u00a0SA le 14\u00a0juin 2023. L\u2019Assembl\u00e9e Sp\u00e9ciale des titulaires d\u2019actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie B de la soci\u00e9t\u00e9 Transition\u00a0SA a approuv\u00e9 le projet de rapprochement d\u2019entreprises avec la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Group\u00a0SAS le 26\u00a0juillet 2023. Le 14\u00a0septembre 2023, l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Mixte des actionnaires de Transition\u00a0SA a approuv\u00e9 les termes et conditions de la fusion-absorption d\u2019Arverne Group\u00a0SAS par Transition\u00a0SA ainsi que les d\u00e9l\u00e9gations de comp\u00e9tence au Conseil d\u2019Administration \u00e0 l\u2019effet de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019augmentation de capital dite \u00ab\u00a0PIPE\u00a0\u00bb. La r\u00e9alisation de la fusion entre les deux soci\u00e9t\u00e9s s\u2019est produite le 19\u00a0septembre 2023. \u00c0 l\u2019issue de ces op\u00e9rations finalisant le rapprochement d\u2019entreprises, les actionnaires historiques d\u2019Arverne Group\u00a0SAS d\u00e9tiennent 45,79\u00a0% du capital social du nouvel ensemble.
Afin de d\u00e9terminer la m\u00e9thode comptable \u00e0 appliquer pour refl\u00e9ter la fusion dans les \u00e9tats financiers, les \u00e9quipes manag\u00e9riales d\u2019Arverne Group\u00a0SAS et de Transition\u00a0SA ont analys\u00e9 l\u2019op\u00e9ration au regard des diff\u00e9rents crit\u00e8res d\u00e9crits dans la norme IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb (en particulier paragraphes 6\u00ad7\u00a0et\u00a0B13\u00adB18).
Arverne Group\u00a0SAS a \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9e comme acqu\u00e9reur comptable (bien que d\u2019un point de vue juridique Transition\u00a0SA soit l\u2019entit\u00e9 survivante \u00e0 la fusion) notamment pour les raisons suivantes\u00a0: (i) les apports d\u2019Arverne Group\u00a0SAS ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s par l\u2019\u00e9mission d\u2019actions nouvelles de Transition\u00a0SA dans les proportions ayant permis aux anciens actionnaires d\u2019Arverne Group\u00a0SAS d\u2019obtenir le contr\u00f4le du nouvel ensemble, (ii) Arverne Group\u00a0SAS est l\u2019entit\u00e9 op\u00e9rationnelle g\u00e9n\u00e9rant les revenus\u00a0et (iii) la gouvernance du nouvel ensemble est majoritairement assur\u00e9e par les anciens dirigeants d\u2019Arverne Group\u00a0SAS.
Cette analyse am\u00e8ne \u00e0 conclure que, du point de vue des normes IFRS, Arverne Group\u00a0SAS est consid\u00e9r\u00e9e comme \u00ab\u00a0l\u2019acqu\u00e9reur comptable\u00a0\u00bb tandis que Transition\u00a0SA est l\u2019acqu\u00e9reur au sens juridique. L\u2019application des normes conduit \u00e0 traiter la transaction dans le prolongement des \u00e9tats financiers d\u2019Arverne Group\u00a0SAS, celle-ci \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9e sur le plan comptable comme l\u2019entit\u00e9 consolidante historique.
L\u2019op\u00e9ration est consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9organisation du capital d\u2019Arverne Group\u00a0SAS entrant dans le champ d\u2019application de la norme IFRS\u00a02, \u00ab\u00a0Paiement fond\u00e9 sur des actions\u00a0\u00bb, car la soci\u00e9t\u00e9 Transition\u00a0SA ne r\u00e9pond pas \u00e0 la d\u00e9finition d\u2019une activit\u00e9 au sens d\u2019IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Arverne Group\u00a0SAS est r\u00e9put\u00e9e proc\u00e9der, d\u2019un point de vue comptable, \u00e0 une augmentation de capital en r\u00e9mun\u00e9ration de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et la valeur de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA repr\u00e9sente le co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 dont ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 les anciens actionnaires d\u2019Arverne Group\u00a0SAS.
Le capital social pr\u00e9sent\u00e9 au bilan et dans la variation des capitaux propres a \u00e9t\u00e9 retrait\u00e9 afin de refl\u00e9ter le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse au sens juridique, c\u2019est-\u00e0-dire Transition\u00a0SA (renomm\u00e9e Arverne Group\u00a0SA). La diff\u00e9rence entre le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse du point de vue juridique et le capital de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse du point de vue comptable est pr\u00e9sent\u00e9e en autres r\u00e9serves.
Incidences comptables
Juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises
Les actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises repr\u00e9sentent les actions de Transition\u00a0SA apr\u00e8s exercice des demandes de rachat. Les actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises sont constitu\u00e9es de 7\u00a0238\u00a0884\u00a0actions ordinaires et de 5\u00a0047\u00a0779\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gories\u00a0A2, A3 et A4.
Les bons de souscription d\u2019actions A et B \u00ab\u00a0BSAR A\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0BSAR B\u00a0\u00bb sont inclus dans la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises. La juste valeur des actions ordinaires r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises a \u00e9t\u00e9 \u00e9valu\u00e9e \u00e0 72\u00a0388\u00a0840\u00a0euros sur la base d\u2019un prix par action de dix euros, correspondant au prix par action retenu dans l\u2019accord de fusion. La juste valeur des actions de cat\u00e9gorie\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises a \u00e9t\u00e9 \u00e9valu\u00e9e \u00e0 34\u00a0324\u00a0897\u00a0euros. Les actions de cat\u00e9gorie\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises pourront \u00eatre converties en actions ordinaires, lorsque le cours de bourse d\u00e9passera respectivement 12\u00a0euros, 14\u00a0euros et 20\u00a0euros. Cette condition repr\u00e9sente une condition de non-acquisition devant \u00eatre refl\u00e9t\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des actions. Sur la base d\u2019un mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des options de type Monte-Carlo, les actions\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises ont donc \u00e9t\u00e9 respectivement valoris\u00e9es lors de l\u2019annonce du rapprochement d\u2019entreprises dit Initial Business Combination (IBC) \u00e0 7,6\u00a0euros, 6,9\u00a0euros et 5,6\u00a0euros, en utilisant les hypoth\u00e8ses suivantes\u00a0: (i) une maturit\u00e9 de 10\u00a0ans, (ii) un taux sans risque de 3\u00a0%, (iii) une absence de dividende, (iv) un prix de l\u2019action de 10\u00a0euros, (v) une volatilit\u00e9 de 42,5\u00a0% en ligne avec les soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es comparables \u00e0 Arverne\u00a0Group et (vi) une marge de repo de 4\u00a0%.
| \n \u00a0 | \n\n Quantit\u00e9 | \n\n Valeur | \n\n Total | \n
| \n Actions ordinaires | \n\n 7\u00a0238\u00a0884 | \n\n 10,00 | \n\n 72\u00a0389 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A2 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n 7,60 | \n\n 13\u00a0950 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A3 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n 6,90 | \n\n 12\u00a0665 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A4 | \n\n 1\u00a0376\u00a0667 | \n\n 5,60 | \n\n 7\u00a0709 | \n
| \n \u00c9mission r\u00e9put\u00e9e d\u2019actions (1) | \n\n 12\u00a0286\u00a0663 | \n\n \u00a0 | \n\n 106 714 | \n
| \n (1)BSAR A et B compris. | \n
Transition\u00a0SA a \u00e9mis, lors de son introduction en bourse r\u00e9alis\u00e9e en juin\u00a02021, des bons de souscription d\u2019actions (BSA) de cat\u00e9gorie A et B (ci-apr\u00e8s les \u00ab\u00a0BSAR A\u00a0\u00bb et les \u00ab\u00a0BSAR B\u00a0\u00bb). Les BSAR\u00a0B sont admis aux n\u00e9gociations sur le compartiment professionnel du march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9 Euronext Paris. Les BSAR A et B, lorsqu\u2019ils sont exerc\u00e9s par lot de trois, donnent le droit \u00e0 leurs d\u00e9tenteurs de souscrire \u00e0 une action ordinaire nouvelle de la Soci\u00e9t\u00e9 au prix de 11,50\u00a0euros \u00e0 compter de la date de r\u00e9alisation de la fusion, soit le 19\u00a0septembre\u00a02023, et expirent cinq ans apr\u00e8s cette date. Ils sont qualifi\u00e9s d\u2019instruments de capitaux propres au sens d\u2019IFRS\u00a09 \u00ab\u00a0Classement et \u00e9valuation des passifs financiers\u00a0\u00bb.
Transition\u00a0SA a consid\u00e9r\u00e9 que ces instruments avaient une valeur nulle en date d\u2019introduction en bourse et tant qu\u2019aucune annonce de rapprochement d\u2019entreprise n\u2019avait \u00e9t\u00e9 faite. Les BSAR ont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 849\u00a0milliers d\u2019euros lors de la fusion et figurent en capitaux propres.
| \n \u00a0 | \n\n BSAR A | \n\n BSAR B | \n
| \n Date de d\u00e9l\u00e9gation par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale | \n\n 16/06/2021 | \n\n 16/06/2021 | \n
| \n Date de subd\u00e9l\u00e9gation par le Conseil d\u2019Administration | \n\n 17/06/2021 | \n\n 17/06/2021 | \n
| \n Date d\u2019\u00e9mission par d\u00e9cision du Pr\u00e9sident | \n\n 22/06/2021 | \n\n 22/06/2021 | \n
| \n Date d\u2019expiration | \n\n 5\u00a0ans | \n\n 5\u00a0ans | \n
| \n Nombre de bons de souscription d\u2019actions accord\u00e9s | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n En cours au 1er\u00a0janvier 2022 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n Exerc\u00e9 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n En cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n Exerc\u00e9 | \n\n \u00a0 | \n\n 1\u00a0548 | \n
| \n En cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0648\u00a0452 | \n
| \n Prix de souscription (en euros) | \n\n 0,00 | \n\n 0,00 | \n
| \n Juste valeur en date d\u2019IBC | \n\n 0,04 | \n\n 0,04 | \n
| \n Prix d\u2019exercice | \n\n 11,50 | \n\n 11,50 | \n
| \n Augmentation maximale de capital social (en euros) | \n\n 1\u00a0918 | \n\n 68\u00a0828 | \n
Transition\u00a0SA avait \u00e9galement \u00e9mis des bons de souscription d\u2019actions, les Forward Purchase Warrants (FPA) qui pouvaient \u00eatre exerc\u00e9s \u00e0 compter de la publication de l\u2019IBC Notice et jusqu\u2019au 4e\u00a0jour pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale d\u2019approbation de la fusion. Les forward purchase warrants n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9s \u00e0 la date de r\u00e9alisation et sont devenus caducs.
D\u00e9termination des actifs et passifs acquis
En \u00e9change de l\u2019\u00e9mission r\u00e9put\u00e9e d\u2019actions, Arverne Group\u00a0SAS a re\u00e7u l\u2019actif net de Transition\u00a0SA, \u00e9valu\u00e9 \u00e0 52,6\u00a0millions d\u2019euros, compos\u00e9 d\u2019actifs courants \u00e0 hauteur de 208\u00a0millions d\u2019euros et de passifs courants \u00e0 hauteur de 155,3\u00a0millions d\u2019euros. Les actifs courants sont essentiellement constitu\u00e9s du compte s\u00e9questre d\u2019un montant de 206,6\u00a0millions d\u2019euros. Les passifs courants sont essentiellement constitu\u00e9s des demandes de rachat des actionnaires titulaires d\u2019actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie B \u00e0 hauteur de 152,5\u00a0millions d\u2019euros. Le compte s\u00e9questre a \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9 le 29\u00a0septembre 2023 afin de rembourser les actionnaires sortants. Le remboursement des actionnaires sortants a eu lieu le 5\u00a0octobre 2023.
| \n Actifs et passifs acquis (en milliers d\u2019euros) | \n\n Juste valeur | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 192 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie bloqu\u00e9e | \n\n 206\u00a0578 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0202 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 207\u00a0972 | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 618 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res brutes courantes | \n\n 154\u00a0717 | \n
| \n Dont rachat des actions | \n\n 152\u00a0467 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n 2\u00a0250 | \n
| \n Autres dettes courantes | \n\n 25 | \n
| \n Passifs courants | \n\n 155\u00a0360 | \n
| \n Actif Net acquis | \n\n 52\u00a0612 | \n
D\u00e9termination du co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9
La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et la valeur de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA repr\u00e9sente le co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 dont ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 les anciens actionnaires d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS. Ce co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9, d\u2019un montant de 54,1\u00a0millions d\u2019euros, est reconnu en charge op\u00e9rationnelle non courante (Note\u00a06.6) au compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 et est refl\u00e9t\u00e9 dans la variation des capitaux propres de l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n \u00a0 | \n
| \n Actif net acquis | \n\n 52\u00a0612 | \n
| \n Augmentation de capital | \n\n 106\u00a0714 | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 | \n\n (54\u00a0102) | \n
Co\u00fbts de transaction
Les co\u00fbts de transaction attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission d\u2019actions dans le cadre de la fusion, soit un total de 3,87\u00a0millions d\u2019euros net d\u2019imp\u00f4t, ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9duits des capitaux propres. Les co\u00fbts de transaction attribuables \u00e0 l\u2019admission des actions dans le cadre du rapprochement d\u2019entreprises, soit un total de ,6,84\u00a0millions d\u2019euros, sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat op\u00e9rationnel en \u00ab\u00a0Autres charges op\u00e9rationnelles non courantes\u00a0\u00bb.
R\u00e9sultat interm\u00e9diaire
Le r\u00e9sultat interm\u00e9diaire de Transition\u00a0SA, constat\u00e9 entre le 1er\u00a0janvier 2023 et la date effective de la fusion, soit une perte de 108,6\u00a0milliers d\u2019euros a \u00e9t\u00e9 imput\u00e9 sur les capitaux propres du Groupe.
5.3.2Traitement dans les comptes consolid\u00e9s
Cette acquisition a \u00e9t\u00e9 analys\u00e9e comme r\u00e9pondant aux crit\u00e8res d\u2019un regroupement d\u2019entreprises selon IFRS 3, l\u2019ensemble repris incluant les processus (outils d\u2019analyse de mod\u00e9lisation du sous-sol et de mesures sismiques, et des donn\u00e9es g\u00e9ologiques et sismiques associ\u00e9es) et les comp\u00e9tences techniques indispensables \u00e0 l\u2019instruction et la valorisation des permis exclusifs de recherche.
La prise de contr\u00f4le des activit\u00e9s de 2gr\u00e9 au 13 mars 2023 a conduit le Groupe, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS 3, \u00e0 comptabiliser les actifs et passifs identifiables de 2gr\u00e9 \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition. Ces valorisations ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9es provisoirement, le Groupe disposant de 12 mois pour finaliser l\u2019affectation du prix d\u2019acquisition.
Les travaux r\u00e9alis\u00e9s par le Groupe dans le cadre de l\u2019affectation du prix d\u2019acquisition tiennent compte des dispositions fix\u00e9es par le tribunal de commerce d\u2019Agen et se traduisent dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe par la constatation d\u2019un badwill provisoire \u00e9valu\u00e9 \u00e0 6 496 milliers d\u2019euros principalement attribuable \u00e0 la mise \u00e0 la juste valeur des dettes financi\u00e8res et comptabilis\u00e9 en \u00ab\u00a0Autres produits op\u00e9rationnels non courants\u00a0\u00bb au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 (Note\u00a06.6).
5.3.3D\u00e9termination du bilan d'ouverture
Le bilan d\u2019ouverture \u00e0 la date d\u2019acquisition se pr\u00e9sente comme suit :
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Total | \n
| \n Contrepartie transf\u00e9r\u00e9e | \n\n 1\u00a0506 | \n
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 29\u00a0091 | \n
| \n Immobilisations corporelles | \n\n 696 | \n
| \n Autres actifs non courants | \n\n 116 | \n
| \n Stocks | \n\n 413 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 127 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 6\u00a0404 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 167 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n (12\u00a0734) | \n
| \n Dettes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n\n (5\u00a0248) | \n
| \n Provisions | \n\n (1\u00a0719) | \n
| \n Passif au titre des avantages du personnel | \n\n (4) | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n (865) | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n (8\u00a0441) | \n
| \n Juste valeur des actifs nets identifiables | \n\n 8\u00a0002 | \n
| \n Badwill | \n\n (6\u00a0496) | \n
Contrepartie transf\u00e9r\u00e9e
Le prix d\u2019acquisition des titres est fix\u00e9 \u00e0 1 euro. En sus, il existe deux compl\u00e9ments de prix.
Un premier compl\u00e9ment de prix de 1,62 million d\u2019euros est payable au d\u00e9marrage du premier puits de forage, survenant en ex\u00e9cution de tout permis g\u00e9othermie ou lithium exploit\u00e9 par Arverne Group ou toute soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue directement ou indirectement par Arverne\u00a0Group. Ce compl\u00e9ment de prix \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9 comme tr\u00e8s probable, il a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9 dans le prix d\u2019acquisition sur la base de juste valeur \u00e9valu\u00e9e au co\u00fbt amorti, soit 1\u00a0506 milliers d\u2019euros.
Le second compl\u00e9ment de prix est conditionn\u00e9 au red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim avant le 31 d\u00e9cembre 2027 et est calcul\u00e9 sur le free cash flow (flux de tr\u00e9sorerie) qui serait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019exploitation de la centrale, pendant une dur\u00e9e maximale de 10 ans et dans la limite de 23,8 millions d\u2019euros. Le versement de ce compl\u00e9ment de prix est cumulativement subordonn\u00e9 (i) au remboursement des fonds investis dans le projet par Arverne\u00a0Group ainsi que de nouvelles dettes bancaires qui pourraient \u00eatre souscrites, et ce dans la limite de 1 million d\u2019euros par an, (ii) au paiement pr\u00e9alable des sommes dues aux cr\u00e9anciers des proc\u00e9dures de sauvegarde des soci\u00e9t\u00e9s 2gr\u00e9 et Geoven. Ce compl\u00e9ment de prix n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pris en compte dans le prix d\u2019acquisition compte tenu de l\u2019absence de perspective sur un red\u00e9marrage de la centrale avant cette date.
Juste valeur des actifs repris
Les actifs du groupe\u00a02gr\u00e9, au moment de l\u2019acquisition, sont principalement des immobilisations incorporelles constitu\u00e9es de cinq permis exclusifs de recherche (PER) \u00e0 Strasbourg, Pau-Tarbes, Val de Dr\u00f4me, Cezallier et Riom. L\u2019\u00e9valuation de la juste valeur de ces PER est bas\u00e9e sur un calcul des co\u00fbts de reconstitution comme le veut la pratique de march\u00e9 pour ce type d\u2019actifs. Le permis dit \u00ab\u00a0des Sources\u00a0\u00bb, d\u00e9tenu et d\u00e9velopp\u00e9 par la filiale Lithium\u00a0de\u00a0France, a servi d\u2019analogue pour \u00e9tablir ces co\u00fbts de reconstitution. Il en ressort que la juste valeur du portefeuille de permis du groupe\u00a02gr\u00e9 est de 29,1\u00a0millions d\u2019euros.
Les immobilisations corporelles du groupe\u00a02gr\u00e9 int\u00e8grent la centrale de g\u00e9othermie de Vendenheim d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e en totalit\u00e9 compte tenu de l\u2019hypoth\u00e8se sous-jacente relative au non-red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim, retenu dans le PPA. Les seuls actifs corporels n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 totalement d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s correspondent au stock de mat\u00e9riels.
Juste valeur des dettes financi\u00e8res
Les dettes financi\u00e8res du groupe 2gr\u00e9, d\u2019une valeur initiale de 62\u00a0millions d\u2019euros, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9es \u00e0 leur juste valeur pour un montant de 12,7 millions d\u2019euros, conform\u00e9ment au plan de sauvegarde en tenant compte du r\u00e9\u00e9chelonnement des dettes selon les dispositions du plan de sauvegarde.
Par ailleurs, les compl\u00e9ments de prix pour le rachat de la dette bancaire d\u2019une valeur totale de 37,9 millions d\u2019euros et contractuellement conditionn\u00e9s au red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim avant le 31 d\u00e9cembre 2027 n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s compte tenu de l\u2019absence de perspective sur le red\u00e9marrage de la centrale.
Juste valeur des autres actifs et autres passifs
La soci\u00e9t\u00e9 a estim\u00e9 une provision de 505 milliers d\u2019euros \u00e0 la date d\u2019acquisition correspondant principalement \u00e0 des litiges fournisseurs en cours d\u2019instruction. Enfin, une provision pour l\u2019abandon des puits a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e pour un montant de 1\u00a0214 milliers d\u2019euros.
Les autres actifs/passifs courants correspondent principalement \u00e0 des cr\u00e9ances/dettes de TVA. Par ailleurs, les dettes fiscales et sociales ont \u00e9t\u00e9 estim\u00e9es \u00e0 leur juste valeur en tenant compte des dispositions du plan de sauvegarde.
Fiscalit\u00e9 diff\u00e9r\u00e9e
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs correspondent \u00e0 l\u2019effet d\u2019imp\u00f4ts des ajustements de juste valeur, ainsi qu\u2019\u00e0 la reconnaissance d\u2019un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif de 1\u00a0437 milliers d\u2019euros sur les d\u00e9ficits reportables acquis \u00e0 2gr\u00e9.
Indemnit\u00e9 de d\u00e9part \u00e0 la retraite (IDR)
Les principales hypoth\u00e8ses actuarielles retenues \u00e0 la date de cl\u00f4ture sont les suivantes\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Taux d\u2019actualisation | \n\n 3,17\u00a0% | \n\n 3,75\u00a0% | \n
| \n Taux d\u2019augmentation des salaires | \n\n 6,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n
| \n Turnover moyen | \n\n 42,90\u00a0% | \n\n 19,94\u00a0% | \n
| \n \u00c2ge de d\u00e9part en retraite | \n\n 64 | \n\n 64 | \n
| \n Table de mortalit\u00e9 | \n\n INSEE\u00a02019-2021 | \n\n INSEE\u00a02018-2020 | \n
Le taux d\u2019actualisation est d\u00e9termin\u00e9 par r\u00e9f\u00e9rence aux taux de rendement des obligations priv\u00e9es \u00e0 long terme de premi\u00e8re qualit\u00e9 de maturit\u00e9 \u00e9quivalente \u00e0 la dur\u00e9e des engagements \u00e9valu\u00e9s.
La dette de loyers est \u00e9valu\u00e9e au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Elle est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e en cas de modification des loyers futurs due \u00e0 un changement d\u2019indice ou de taux, en cas de r\u00e9\u00e9valuation par le Groupe du montant attendu au titre de la garantie de valeur r\u00e9siduelle, si le Groupe revoit ses probabilit\u00e9s d\u2019exercer une option d\u2019achat, de prolongation ou de r\u00e9siliation, ou en cas de r\u00e9vision d\u2019un loyer fixe en substance.
Lorsque la dette de loyers est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e, un ajustement est apport\u00e9 \u00e0 la valeur comptable de l\u2019actif li\u00e9 aux droits d\u2019utilisation ou est comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat si le montant de l\u2019actif li\u00e9 aux droits d\u2019utilisation a \u00e9t\u00e9 r\u00e9duit \u00e0 z\u00e9ro.
Enfin, le Groupe a choisi de ne pas comptabiliser les actifs li\u00e9s au droit d\u2019utilisation et les dettes de loyers pour les contrats \u00e0 court terme, dont le bail a une dur\u00e9e inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 12\u00a0mois, ainsi que les locations d\u2019actifs de faible valeur (inf\u00e9rieure \u00e0 5\u00a0000\u00a0euros). Ces loyers sont comptabilis\u00e9s en Charges externes et achats consomm\u00e9s.
Le Groupe comptabilise des actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs et passifs sur la dette de loyers et le droit d\u2019utilisation respectivement en consid\u00e9rant que les d\u00e9ductions fiscales sont attribuables au passif.
En cas de ren\u00e9gociation d\u2019un contrat de location (montant de loyer et/ou dur\u00e9e) allant au-del\u00e0 des dispositions initiales du contrat, les modifications de contrats conduisent g\u00e9n\u00e9ralement le preneur \u00e0 recalculer la dette de loyer en utilisant un taux d\u2019actualisation r\u00e9vis\u00e9 en contrepartie d\u2019une modification du droit d\u2019utilisation.
Dans le cadre de son activit\u00e9, les soci\u00e9t\u00e9s du Groupe sont amen\u00e9es \u00e0 louer des locaux, des v\u00e9hicules ainsi que des machines. Les principaux contrats sont\u00a0:
\u25cfles contrats\u00a03-6-9 des bureaux de Pau et Schiltigheim sign\u00e9s en novembre\u00a02021 et avril\u00a02022 respectivement. Les dur\u00e9es de location retenues correspondent \u00e0 la premi\u00e8re p\u00e9riode triennale dans la mesure o\u00f9 une prolongation au-del\u00e0 n\u2019est pas raisonnablement certaine au regard des besoins croissants en mati\u00e8re de locaux. Il s\u2019agit de loyers fixes index\u00e9s\u00a0;
\u25cfles contrats de location des v\u00e9hicules ont des loyers fixes et des dur\u00e9es d\u2019environ trois\u00a0ans ne contenant pas d\u2019option de r\u00e9siliation anticip\u00e9e ni de renouvellement ou d\u2019option d\u2019achat.
Les contrats exempt\u00e9s pour courte dur\u00e9e correspondent essentiellement \u00e0 des locaux temporaires. Les contrats exempt\u00e9s pour biens de faible valeur correspondent essentiellement \u00e0 du mat\u00e9riel type photocopieurs.
2.3.1Jugements
Les informations relatives aux jugements exerc\u00e9s pour appliquer les m\u00e9thodes comptables ayant l\u2019impact le plus significatif sur les montants comptabilis\u00e9s dans les \u00e9tats financiers sont incluses dans les notes suivantes\u00a0:
\u25cfNote\u00a09.1\u00a0\u2013 Immobilisations incorporelles\u00a0: d\u00e9termination de la date de d\u00e9marrage d\u2019activation des co\u00fbts des permis exclusifs de recherche (PER)\u00a0;
\u25cfNote\u00a09.3 \u2013 Dur\u00e9e du contrat de location\u00a0: d\u00e9termination du caract\u00e8re raisonnablement certain ou non de l\u2019exercice des options de prolongation et de r\u00e9siliation des contrats.
2.3.2Hypoth\u00e8ses et incertitudes li\u00e9es
aux estimations
Les informations sur les hypoth\u00e8ses et les incertitudes li\u00e9es aux estimations qui comportent un risque significatif d\u2019ajustement mat\u00e9riel de la valeur comptable des actifs et passifs de l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 sont donn\u00e9es dans les notes suivantes\u00a0:
\u25cfNote\u00a05.3 \u2013 Regroupement d\u2019entreprises\u00a0: d\u00e9termination des principales hypoth\u00e8ses pour la comptabilisation du regroupement d\u2019entreprises, principalement pour la d\u00e9termination de la juste valeur de la contrepartie transf\u00e9r\u00e9e et des actifs acquis et passifs assum\u00e9s dans le cadre de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9\u00a0;
\u25cfNotes\u00a08.1.3 et 8.1.4 \u2013 Actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9\u00a0: disponibilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9fices imposables futurs sur lesquels il est possible d\u2019imputer des pertes fiscales report\u00e9es en amont et les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles\u00a0;
\u25cfNote\u00a09.4 \u2013 Tests de d\u00e9pr\u00e9ciation des immobilisations corporelles et incorporelles\u00a0: appr\u00e9ciation de l\u2019existence d\u2019\u00e9ventuels indices de perte de valeur et estimation de la valeur recouvrable des actifs\u00a0;
\u25cfNote\u00a013.2 et 16.1 \u2013 Instruments financiers\u00a0: d\u00e9termination de leur juste valeur conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS\u00a09 et IFRS\u00a013.
2.4Base d\u2019\u00e9valuation
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9par\u00e9s sur la base du co\u00fbt historique \u00e0 l\u2019exception des instruments d\u00e9riv\u00e9s \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur (Note\u00a014), des contreparties \u00e9ventuelles et des actifs et passifs repris dans le cadre du regroupement d\u2019entreprises, \u00e9valu\u00e9s g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 leur juste valeur (Note\u00a05.3).
Les \u00e9tats financiers au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 du Groupe ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s selon le principe de continuit\u00e9 d\u2019exploitation pour une p\u00e9riode d\u2019au moins 12\u00a0mois \u00e0 partir de la date d\u2019arr\u00eat\u00e9 des \u00e9tats financiers, compte tenu des perspectives de croissance refl\u00e9t\u00e9es dans le business\u00a0plan produit par la direction et compte tenu des \u00e9l\u00e9ments d\u00e9crits en Note\u00a016.2.3 \u2013 Risques de liquidit\u00e9.
2.5Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros qui est la monnaie de pr\u00e9sentation du Groupe. L\u2019ensemble des entit\u00e9s du p\u00e9rim\u00e8tre ont l\u2019euro comme monnaie fonctionnelle. Les montants sont arrondis au millier d\u2019euros le plus proche, sauf indication contraire.
Les transactions en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en euro en appliquant le cours de change en vigueur \u00e0 la date des transactions. Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont convertis en euro en utilisant le cours de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Aucun \u00e9cart de change significatif n\u2019est comptabilis\u00e9 \u00e0 date dans les comptes clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Pertes et gains de change
Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier.
2.5Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros qui est la monnaie de pr\u00e9sentation du Groupe. L\u2019ensemble des entit\u00e9s du p\u00e9rim\u00e8tre ont l\u2019euro comme monnaie fonctionnelle. Les montants sont arrondis au millier d\u2019euros le plus proche, sauf indication contraire.
Les transactions en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en euro en appliquant le cours de change en vigueur \u00e0 la date des transactions. Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont convertis en euro en utilisant le cours de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Aucun \u00e9cart de change significatif n\u2019est comptabilis\u00e9 \u00e0 date dans les comptes clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Une filiale est une entit\u00e9 contr\u00f4l\u00e9e par le Groupe. Le Groupe contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019il est expos\u00e9 ou qu\u2019il a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec l\u2019entit\u00e9 et qu\u2019il a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019il d\u00e9tient sur celle-ci. Les \u00e9tats financiers des filiales sont inclus dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s \u00e0 partir de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est obtenu jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le cesse.
Les soldes bilantiels et les transactions, les produits et les charges r\u00e9sultant des transactions intragroupe sont \u00e9limin\u00e9s (sauf pour les pertes ou profits li\u00e9s \u00e0 des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res).
Les modifications du pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans une filiale n\u2019entra\u00eenant pas de perte du contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres.
En mars\u00a02023, Lithium de France annonce la finalisation avec succ\u00e8s de sa s\u00e9rie B pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital a \u00e9t\u00e9 souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros) et Equinor Ventures, ainsi que par un nouvel investisseur, Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium.
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
Selon IFRS\u00a08, un secteur op\u00e9rationnel est une composante d\u2019une entreprise\u00a0:
\u25cfqui s\u2019engage dans des activit\u00e9s susceptibles de lui faire percevoir des produits et supporter des charges,
\u25cfdont les r\u00e9sultats op\u00e9rationnels sont r\u00e9guli\u00e8rement suivis par le principal d\u00e9cideur op\u00e9rationnel,
\u25cfpour laquelle des informations financi\u00e8res distinctes sont disponibles.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a015 \u00ab\u00a0Produits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s de contrats conclus avec des clients\u00a0\u00bb, le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 lorsque chaque obligation de performance est satisfaite, \u00e0 savoir lorsque le contr\u00f4le du bien ou du service est transf\u00e9r\u00e9 au client pour le montant qu\u2019il s\u2019attend \u00e0 recevoir.
Le chiffre d\u2019affaires du Groupe est essentiellement constitu\u00e9 des produits issus des diff\u00e9rents contrats conclus par la soci\u00e9t\u00e9 Arverne\u00a0Drilling Services, qui propose des contrats de forage et des contrats d\u2019entretien de puits.
Ces contrats comprennent les prestations suivantes\u00a0:
\u2022mobilisation sur site\u00a0: transport, montage et pr\u00e9paration de l\u2019appareil de forage (mise en conformit\u00e9, essais), la pr\u00e9paration des ouvrages provisoires sur site\u00a0;
\u2022r\u00e9alisation de travaux de forage ou d\u2019entretien selon le cahier des charges d\u00e9fini par le client. Dans le cas des contrats de forage, cette \u00e9tape peut inclure la fourniture d\u2019\u00e9quipements et de consommables et la r\u00e9alisation de travaux et de prestations logistiques pour lesquels la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services peut faire appel \u00e0 des sous-traitants\u00a0;
\u2022d\u00e9mobilisation\u00a0: d\u00e9montage de l\u2019appareil de forage, remise en \u00e9tat du site.
Le chiffre d\u2019affaires est ainsi essentiellement constitu\u00e9 des prestations distinctes suivantes\u00a0:
\u2022mise \u00e0 disposition d\u2019une machine de forage (rig)\u00a0: cette prestation remplit la d\u00e9finition d\u2019une composante locative selon IFRS\u00a016\u00a0;
\u2022mise \u00e0 disposition d\u2019une main-d\u2019\u0153uvre qualifi\u00e9e pour faire fonctionner les rigs et r\u00e9aliser les travaux connexes pr\u00e9vus au contrat, pour l\u2019ensemble desquels le Groupe fournit un service d\u2019int\u00e9gration significatif\u00a0: ces prestations constituent une composante service distincte de la composante locative et entrant dans le champ d\u2019IFRS\u00a015\u00a0;
\u2022activit\u00e9s de mobilisation et d\u00e9mobilisation\u00a0: ces prestations ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme des composantes services distinctes de la location du rig, dans la mesure o\u00f9 elles ne transf\u00e8rent pas le contr\u00f4le d\u2019un bien ou service au client final.
Les prix de transaction sont fixes sous r\u00e9serve de remises calcul\u00e9es selon le budget de facturation pr\u00e9visionnel et de bonus de performance et/ou index\u00e9s sur le prix de mati\u00e8res premi\u00e8res factur\u00e9s en fin de contrat.
Il n\u2019y a pas de probl\u00e9matique significative d\u2019allocation de prix entre la composante locative (mise \u00e0 disposition du rig) et la composante service dans la mesure o\u00f9 leur rythme de comptabilisation est globalement similaire. Le chiffre d\u2019affaires allou\u00e9 contractuellement aux activit\u00e9s de mobilisation et de d\u00e9mobilisation est allou\u00e9 \u00e0 la composante locative et \u00e0 la composante service, ces prestations n\u2019\u00e9tant pas distinctes\u00a0:
\u2022le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au titre de la composante locative de fa\u00e7on lin\u00e9aire (location simple selon IFRS\u00a016)\u00a0;
\u2022le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au titre de la composante service \u00e0 l\u2019avancement. L\u2019avancement des contrats est mesur\u00e9 en nombre de jours par rapport au nombre de jours total pr\u00e9visionnel du chantier.
Dans le cas o\u00f9 le Groupe fait appel \u00e0 des sous-traitants dans le cadre de contrats de forage, il agit en tant qu'entrepreneur principal, les services devant \u00eatre fournis par le sous-traitant sont d\u00e9finis et dirig\u00e9s par Arverne\u00a0Drilling\u00a0Services. De plus, le prix de vente final est n\u00e9goci\u00e9 par le Groupe, qui supporte contractuellement la responsabilit\u00e9 premi\u00e8re de la r\u00e9alisation de la prestation.
Le Groupe facture \u00e0 ses clients le plus souvent suivant un rythme mensuel les prestations r\u00e9alis\u00e9es. Par cons\u00e9quent, aucun actif ou passif de contrat significatif n\u2019est reconnu au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Les co\u00fbts d\u2019obtention de contrats ne sont pas significatifs.
Les subventions publiques d\u2019exploitation qui compensent des charges encourues par le Groupe sont comptabilis\u00e9es de fa\u00e7on syst\u00e9matique en r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits\u00a0\u00bb sur la p\u00e9riode au cours de laquelle les charges sont comptabilis\u00e9es.
Les subventions publiques d\u2019investissement sont comptabilis\u00e9es initialement \u00e0 la juste valeur en produits diff\u00e9r\u00e9s s\u2019il existe une assurance raisonnable qu\u2019elles seront re\u00e7ues et que le Groupe se conformera aux conditions qui leur sont attach\u00e9es. Elles sont ensuite comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat, en autres produits, de fa\u00e7on syst\u00e9matique sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019actif aff\u00e9rent.
Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche (\u00ab\u00a0CIR\u00a0\u00bb) est trait\u00e9 comme une subvention publique par analogie. Il est ainsi comptabilis\u00e9 comme\u00a0:
\u2022une subvention d\u2019investissement pour la partie qui compense des charges activ\u00e9es en frais de d\u00e9veloppement\u00a0;
\u2022une subvention d\u2019exploitation pour la partie des d\u00e9penses de recherche qui ne sont pas activ\u00e9es\u00a0;
\u2022les autres produits incluent \u00e9galement les gains nets sur cessions d\u2019immobilisations.
Des plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions \u00e9mis ou \u00e0 \u00e9mettre sont accord\u00e9s au sein du Groupe, aux salari\u00e9s, \u00e0 certaines cat\u00e9gories de salari\u00e9s au sens de l\u2019article\u00a0L.\u00a0225-197-2 du Code de commerce et aux mandataires sociaux. L\u2019attribution gratuite de ces actions est soumise \u00e0 des conditions de pr\u00e9sence et de performance qui sont fonction des plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions (ci-dessous \u00ab\u00a0AGA\u00a0\u00bb).
L\u2019avantage octroy\u00e9 aux salari\u00e9s en contrepartie des services rendus est comptabilis\u00e9 en charge de personnel au fur et \u00e0 mesure des services rendus. Ces charges sont \u00e9tal\u00e9es lin\u00e9airement sur la dur\u00e9e des plans.
Ces plans ont \u00e9t\u00e9 qualifi\u00e9s d\u2019equity-settled plan ou \u00ab\u00a0paiement fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9es en instruments de capitaux propres\u00a0\u00bb. La juste valeur de l\u2019avantage, d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution des droits \u00e0 paiement fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux propres accord\u00e9s aux membres du personnel est comptabilis\u00e9e en charges, en contrepartie d\u2019une augmentation des capitaux propres, sur la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. Le montant comptabilis\u00e9 en charges est ajust\u00e9 pour refl\u00e9ter le nombre des droits pour lesquels il est estim\u00e9 que les conditions de service et de performance hors march\u00e9 seront remplies, de telle sorte que le montant comptabilis\u00e9 in fine est bas\u00e9 sur le nombre r\u00e9el de droits qui remplissent les conditions de service et les conditions de performance hors march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Avantages du personnel \u00e0 court terme
Les avantages \u00e0 court terme du personnel sont comptabilis\u00e9s en charges lorsque le service correspondant est rendu. Un passif est comptabilis\u00e9 pour le montant que le Groupe s\u2019attend \u00e0 payer s\u2019il a une obligation actuelle juridique ou implicite d\u2019effectuer ces paiements en contrepartie de services pass\u00e9s rendus par le membre du personnel et que l\u2019obligation peut \u00eatre estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
R\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies
Les r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies du Groupe correspondent aux indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite vers\u00e9es aux salari\u00e9s en France.
L\u2019obligation du Groupe au titre de ce r\u00e9gime est comptabilis\u00e9e au passif et \u00e9valu\u00e9e selon une m\u00e9thode actuarielle qui tient compte du taux de rotation des salari\u00e9s, de leur esp\u00e9rance de vie, du taux de progression des salaires et d\u2019un taux d\u2019actualisation. Le calcul est r\u00e9alis\u00e9 selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es avec salaire de fin de carri\u00e8re.
Il n\u2019y a pas d\u2019actif de r\u00e9gime.
Le co\u00fbt des services est comptabilis\u00e9 en charges de personnel. Il comprend le co\u00fbt des services rendus au cours de la p\u00e9riode, le co\u00fbt des services pass\u00e9s r\u00e9sultant de la modification ou de la r\u00e9duction d\u2019un r\u00e9gime, int\u00e9gralement comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle il est intervenu, et les pertes et gains r\u00e9sultant des liquidations.
La charge d\u2019int\u00e9r\u00eat, correspondant \u00e0 l\u2019effet de d\u00e9sactualisation des engagements, est comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Les r\u00e9\u00e9valuations du passif (\u00e9carts actuariels) sont comptabilis\u00e9es en autres \u00e9l\u00e9ments non recyclables du r\u00e9sultat global.
La d\u00e9cision d\u2019agenda finale de l\u2019IFRS IC du 24\u00a0mai 2021 concernant l\u2019attribution des avantages aux p\u00e9riodes de service a \u00e9t\u00e9 prise en compte.
R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations \u00e0 payer \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque le service correspondant est rendu. Les cotisations pay\u00e9es d\u2019avance sont comptabilis\u00e9es \u00e0 l\u2019actif dans la mesure o\u00f9 un remboursement en tr\u00e9sorerie ou une diminution des paiements futurs est possible. Il s\u2019agit du r\u00e9gime de retraite g\u00e9n\u00e9ral de la S\u00e9curit\u00e9 sociale et des r\u00e9gimes compl\u00e9mentaires.
Pertes et gains de change
Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier.
Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats
Les charges provenant des int\u00e9r\u00eats sur emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
Instruments d\u00e9riv\u00e9s
Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014.
Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat
Les imp\u00f4ts sur les r\u00e9sultats comprennent la charge (le produit) d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge (le produit) d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, calcul\u00e9s conform\u00e9ment aux l\u00e9gislations fiscales en vigueur en France. Ils sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat, sauf s\u2019ils portent sur des \u00e9l\u00e9ments comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, directement en capitaux propres ou dans le cadre de regroupements d\u2019entreprises. Les actifs et les passifs d\u2019imp\u00f4t sont compens\u00e9s \u00e0 condition qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe a consid\u00e9r\u00e9 que la contribution sur la valeur ajout\u00e9e des entreprises (CVAE) r\u00e9pond, selon l\u2019analyse des textes, \u00e0 la d\u00e9finition d\u2019un imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat telle qu\u2019\u00e9nonc\u00e9e par IAS\u00a012.2 (\u00ab\u00a0Imp\u00f4ts dus sur la base des b\u00e9n\u00e9fices imposables\u00a0\u00bb).
Imp\u00f4t exigible
L\u2019imp\u00f4t exigible comprend le montant estim\u00e9 de l\u2019imp\u00f4t d\u00fb (ou \u00e0 recevoir) au titre du b\u00e9n\u00e9fice (ou de la perte) imposable d\u2019une p\u00e9riode et tout ajustement du montant de l\u2019imp\u00f4t exigible au titre des p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes. Le montant de l\u2019imp\u00f4t exigible d\u00fb (ou \u00e0 recevoir) est d\u00e9termin\u00e9 sur la base de la meilleure estimation du montant d\u2019imp\u00f4t que le Groupe s\u2019attend \u00e0 payer (ou \u00e0 recevoir) refl\u00e9tant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les incertitudes qui s\u2019y rattachent. Il est calcul\u00e9 sur la base des taux d\u2019imp\u00f4ts qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi adopt\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est comptabilis\u00e9 sur la base des diff\u00e9rences temporelles entre la valeur comptable des actifs et passifs et leurs bases fiscales.
Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 ne sont comptabilis\u00e9s au titre des diff\u00e9rences temporelles d\u00e9ductibles et des pertes fiscales et cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t non utilis\u00e9s que dans la mesure o\u00f9 il est probable que le Groupe disposera de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sur lesquels ceux-ci pourront \u00eatre imput\u00e9s. Les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au renversement des diff\u00e9rences temporelles imposables. Si le montant des diff\u00e9rences temporelles ne suffit pas \u00e0 comptabiliser l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 d\u2019un actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables, ajust\u00e9s du renversement des diff\u00e9rences temporelles, sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au plan d\u2019activit\u00e9 de chacune des filiales du Groupe. Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont examin\u00e9s \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et sont r\u00e9duits dans la mesure o\u00f9 il n\u2019est plus probable qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice imposable suffisant sera disponible. Ces r\u00e9ductions sont reprises lorsque la probabilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables augmente.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont \u00e9valu\u00e9s aux taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4ts qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi adopt\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture, et rend compte, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de l\u2019incertitude relative aux imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat.
| \n Recherche et d\u00e9veloppement Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers. D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable. IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0: (a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si (b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0: 1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER. Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ; 2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ; 3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ; 4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession. Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%. Autres immobilisations incorporelles Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Amortissement L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e des immobilisations. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0: \u2022application d\u00e9velopp\u00e9e en interne\u00a0: 10\u00a0ans\u00a0; \u2022logiciels informatiques\u00a0: 2\u00a0ans\u00a0; \u2022frais de d\u00e9veloppement\u00a0: 5 \u00e0 8\u00a0ans. Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire. | \n
Sp\u00e9cifiquement, Arverne Group consid\u00e8re que l\u2019amortissement des PER commence avec le d\u00e9but de la concession.
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.
Le profit ou la perte sur cession d\u2019immobilisations corporelles est comptabilis\u00e9 en Autres produits ou charges d\u2019exploitation.
L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e.
Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es des immobilisations corporelles pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0:
\u2022installations techniques, mat\u00e9riels et outillages\u00a0:
\u25cfrigs de forage\u00a0: 10 \u00e0 15\u00a0ans,
\u25cfmat\u00e9riels et outillages\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0;
\u2022mat\u00e9riel de transport\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0;
\u2022mat\u00e9riels informatiques\u00a0: 1\u00a0\u00e0 3\u00a0ans\u00a0;
\u2022agencements\u00a0: 3 \u00e0 10\u00a0ans.
Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire.
\u00c0 la signature d\u2019un contrat, le Groupe d\u00e9termine si celui-ci constitue, ou contient, un contrat de location.
Le contrat est ou contient un contrat de location s\u2019il conf\u00e8re le droit de contr\u00f4ler l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 pour une p\u00e9riode en \u00e9change d\u2019une contrepartie. Pour \u00e9valuer si un contrat donne le droit de contr\u00f4ler l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 tout au long de la dur\u00e9e d\u2019utilisation du bien, le Groupe \u00e9value si\u00a0: i) le contrat implique l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9, ii) le Groupe a le droit d\u2019obtenir la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques de l\u2019utilisation de l\u2019actif tout au long de la p\u00e9riode d\u2019utilisation, et iii) le Groupe a le droit de d\u00e9cider de l\u2019utilisation de l\u2019actif.
Le Groupe comptabilise un actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb et une dette de loyers \u00e0 la date de mise \u00e0 disposition du bien lou\u00e9. L\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb est initialement \u00e9valu\u00e9 au co\u00fbt, c\u2019est-\u00e0-dire au montant initial de la dette de loyers major\u00e9e de tout paiement de loyers d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9 \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat, des co\u00fbts directs initiaux \u00e9ventuellement support\u00e9s et d\u2019une estimation des co\u00fbts de d\u00e9mant\u00e8lement et d\u2019enl\u00e8vement de l\u2019actif sous-jacent ou de remise en \u00e9tat de ce dernier ou du site o\u00f9 il se trouve, moins tout avantage incitatif \u00e0 la location \u00e9ventuellement per\u00e7u.
L\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb est ensuite amorti sur une base lin\u00e9aire du d\u00e9but \u00e0 la fin du contrat de location, sauf si ce dernier pr\u00e9voit un transfert au Groupe de la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif sous-jacent au terme du contrat ou si le co\u00fbt de l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb tient compte du fait que le Groupe exercera une option d\u2019achat. Dans ce cas, l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb sera amorti sur la dur\u00e9e de vie utile de l\u2019actif sous-jacent, d\u00e9termin\u00e9e sur la m\u00eame base que celle des immobilisations corporelles. De plus, l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb verra sa valeur r\u00e9guli\u00e8rement revue \u00e0 la baisse en cas de pertes de valeur et fera l\u2019objet d\u2019ajustements au titre de certaines r\u00e9\u00e9valuations de la dette de loyers.
La dette de loyers est initialement \u00e9valu\u00e9e \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des loyers dus non encore pay\u00e9s \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat. Le taux d\u2019actualisation utilis\u00e9 correspond au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat implicite du contrat ou, s\u2019il ne peut \u00eatre ais\u00e9ment d\u00e9termin\u00e9, au taux d\u2019emprunt marginal du preneur. C\u2019est ce dernier taux que le Groupe emploie comme taux d\u2019actualisation.
Le Groupe d\u00e9termine le taux d\u2019emprunt marginal applicable \u00e0 chaque contrat de location \u00e0 partir des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat accord\u00e9s par diff\u00e9rentes sources de financement externes pour une dur\u00e9e \u00e9quivalente \u00e0 celle du contrat de location.
Les paiements de location inclus dans l\u2019\u00e9valuation de la dette locative comprennent les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u2022des loyers fixes, y compris les loyers fixes en substance\u00a0;
\u2022des loyers variables index\u00e9s sur un indice ou un taux, initialement mesur\u00e9s sur la base de l\u2019indice ou du taux en question \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat\u00a0;
\u2022des montants payables au titre de la garantie de valeur r\u00e9siduelle\u00a0; et
\u2022du prix d\u2019exercice d\u2019une option d\u2019achat que le Groupe est raisonnablement certain d\u2019exercer, des loyers pay\u00e9s au cours de la p\u00e9riode de renouvellement si le Groupe est raisonnablement certain d\u2019exercer une option de prolongation et des p\u00e9nalit\u00e9s de r\u00e9siliation anticip\u00e9es du contrat de location, \u00e0 moins que le Groupe soit raisonnablement certain de ne pas r\u00e9silier le contrat par anticipation\u00a0;
\u2022d\u00e9duction faite des avantages incitatifs accord\u00e9s par le bailleur.
Les droits d\u2019utilisation et dettes de location se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture\u00a02023 | \n\n Nouveaux contrats | \n\n Sortie de | \n\n Reclassement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Constructions | \n\n 77 | \n\n 361 | \n\n - | \n\n 209 | \n\n 647 | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n - | \n\n 179 | \n\n (19) | \n\n 146 | \n\n 307 | \n
| \n Droit d\u2019utilisation | \n\n 77 | \n\n 540 | \n\n (19) | \n\n 355 | \n\n 954 | \n
| \n Amt/D\u00e9p. constructions | \n\n (28) | \n\n - | \n\n - | \n\n (99) | \n\n (249) | \n
| \n Amort. Mat\u00e9riel de transport | \n\n - | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (27) | \n\n (102) | \n
| \n Amt/D\u00e9p. droit d\u2019utilisation | \n\n (28) | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (126) | \n\n (350) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 49 | \n\n 540 | \n\n (7) | \n\n 229 | \n\n 604 | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture | \n\n Nouveaux contrats | \n\n Remboursement de dette | \n\n Sortie de | \n\n Reclassement | \n\n Cl\u00f4ture | \n
| \n Dettes locatives \u2013 courant | \n\n 23 | \n\n 487 | \n\n (4) | \n\n - | \n\n (195) | \n\n 311 | \n
| \n Dettes locatives \u2013 non courant | \n\n 26 | \n\n 53 | \n\n (210) | \n\n (5) | \n\n 425 | \n\n 289 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 49 | \n\n 540 | \n\n (215) | \n\n (5) | \n\n 230 | \n\n 600 | \n
Les nouveaux contrats correspondent majoritairement \u00e0 de nouveaux locaux parisiens.
Par ailleurs, les impacts aff\u00e9rents sur le compte de r\u00e9sultat, hors dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation et en termes de flux de tr\u00e9sorerie se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, les valeurs comptables des immobilisations et droits d\u2019utilisation sont examin\u00e9es afin d\u2019appr\u00e9cier s\u2019il existe une quelconque indication qu\u2019un actif a subi une perte de valeur. S\u2019il existe une telle indication, la valeur recouvrable de l\u2019actif est estim\u00e9e. Les immobilisations incorporelles non amorties correspondent uniquement \u00e0 des immobilisations incorporelles en cours et sont test\u00e9es chaque ann\u00e9e. Pour \u00eatre test\u00e9s, les actifs sont regroup\u00e9s dans le plus petit groupe d\u2019actifs qui g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie r\u00e9sultant de leur utilisation continue, largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres actifs ou UGT. La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la valeur d\u2019utilit\u00e9 et la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente. La valeur d\u2019utilit\u00e9 est \u00e9valu\u00e9e par rapport aux flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s, actualis\u00e9s au taux qui refl\u00e8te l\u2019appr\u00e9ciation courante du march\u00e9 de la valeur temps de l\u2019argent et des risques sp\u00e9cifiques \u00e0 l\u2019actif ou \u00e0 l\u2019UGT. Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur comptable d\u2019un actif ou de l\u2019UGT est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable estim\u00e9e. | \n
Les principaux indices de perte de valeur retenus par le Groupe sont les suivants\u00a0:
\u25cfune baisse significative du volume de ventes\u00a0;
\u25cfune performance r\u00e9alis\u00e9e inf\u00e9rieure au budget annuel\u00a0;
\u25cfun contexte \u00e9conomique, g\u00e9opolitique et r\u00e9glementaire d\u00e9favorable\u00a0;
\u25cfun \u00e9v\u00e9nement de nature \u00e0 remettre en cause la viabilit\u00e9 des projets d\u2019exploitation des permis d\u00e9tenus\u00a0;
\u25cfun refus d\u2019autorisation administrative d\u2019explorer puis d\u2019exploiter un permis d\u00e9tenu (renouvellement PER, AENV, concession\u2026).
Il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9 d\u2019indice de perte de valeur sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
L\u2019exposition \u00e0 la variation du prix du lithium est contenue car compens\u00e9e par le fait que le Groupe a des droits relatifs \u00e0 l\u2019exploration du sous-sol pour la g\u00e9othermie et la production de chaleur.
Les pr\u00eats correspondant \u00e0 la participation des employeurs \u00e0 l\u2019effort de construction et les d\u00e9p\u00f4ts et cautionnements vers\u00e9s principalement dans le cadre de contrats de forage sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur puis au co\u00fbt amorti.
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie se composent des disponibilit\u00e9s d\u00e9tenues aupr\u00e8s des banques. Les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont les placements \u00e0 court terme, tr\u00e8s liquides, qui sont facilement convertibles en un montant connu de tr\u00e9sorerie et qui sont soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur.
Au sein du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, le poste correspond \u00e0 la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, apr\u00e8s d\u00e9duction des d\u00e9couverts bancaires et de la tr\u00e9sorerie passive incluse dans un groupe d\u2019actifs d\u00e9tenus en vue de la vente le cas \u00e9ch\u00e9ant.
Frais de transactions sur capitaux propres
Les frais externes et internes, directement attribuables aux op\u00e9rations de capital ou sur instruments de capitaux propres sont comptabilis\u00e9s, nets d\u2019imp\u00f4ts, en diminution des capitaux propres. Les autres frais sont port\u00e9s en charges de l\u2019exercice.
Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation suivants.
Le r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation suivants, ajust\u00e9 des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives.
Une provision est constitu\u00e9e lorsque le Groupe a une obligation juridique ou implicite, \u00e0 la date de cl\u00f4ture qui r\u00e9sulte d\u2019un \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9, qui engendrera probablement une sortie de ressources et dont le montant peut \u00eatre estim\u00e9 de mani\u00e8re fiable.
Le montant comptabilis\u00e9 en provision correspond \u00e0 la meilleure estimation de la d\u00e9pense n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019extinction de l\u2019obligation actuelle \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les emprunts et dettes financi\u00e8res sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction, puis au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
En cas de contrat d\u2019affacturage, si la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e au cessionnaire par le c\u00e9dant, ce dernier doit maintenir les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre du contrat d\u2019affacturage.
Le Groupe a d\u00e9termin\u00e9 que le contrat d\u2019affacturage conclu en 2020 avec La Banque Postale ne remplit pas la condition du transfert des risques et avantages (contrat avec recours). Par cons\u00e9quent, les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre de ce contrat sont maintenues au bilan en contrepartie d\u2019une dette.
Les obligations remboursables ou convertibles en actions propres sont des instruments financiers hybrides susceptibles de contenir une composante dette assortie d\u2019une option de conversion dont la valeur est d\u00e9termin\u00e9e lors de la comptabilisation initiale de l\u2019op\u00e9ration.
Lorsque l\u2019option de conversion attach\u00e9e \u00e0 l\u2019obligation ne peut \u00eatre exerc\u00e9e par la remise d\u2019un montant fixe de tr\u00e9sorerie contre un nombre fixe d\u2019actions propres, le d\u00e9riv\u00e9 incorpor\u00e9 est qualifi\u00e9 de d\u00e9riv\u00e9 passif dont la variation de juste valeur est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les bons de souscription d\u2019actions exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s devant \u00eatre \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat financier.
Les options d\u2019achat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont \u00e0 comptabiliser \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat. Toutefois, compte tenu de leurs caract\u00e9ristiques, leur valeur a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e comme \u00e9tant non significative.
Les options de vente \u00e0 la main d\u2019investisseurs tiers sur les participations ne donnant pas le contr\u00f4le g\u00e9n\u00e9rant une obligation contractuelle de d\u00e9livrer de la tr\u00e9sorerie doivent faire l\u2019objet d\u2019une comptabilisation d\u2019un passif financier. Le passif financier doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition \u00e0 hauteur de la valeur actualis\u00e9e du prix d\u2019exercice. Il doit \u00eatre ensuite r\u00e9\u00e9valu\u00e9 sur la base du taux d\u2019actualisation d\u2019origine en cas de modification du montant ou calendrier de versement de ce dernier. Le Groupe a fait le choix de comptabiliser initialement le passif en contrepartie de la d\u00e9comptabilisation des participations ne donnant pas le contr\u00f4le faisant l'objet de l\u2019option de vente, et de comptabiliser les variations ult\u00e9rieures du passif en capitaux propres.
Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur juste valeur puis au co\u00fbt amorti, qui correspondent g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 leur valeur nominale.
2.5Devise fonctionnelle et de pr\u00e9sentation
Les \u00e9tats financiers sont pr\u00e9sent\u00e9s en euros qui est la monnaie de pr\u00e9sentation du Groupe. L\u2019ensemble des entit\u00e9s du p\u00e9rim\u00e8tre ont l\u2019euro comme monnaie fonctionnelle. Les montants sont arrondis au millier d\u2019euros le plus proche, sauf indication contraire.
Les transactions en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont converties en euro en appliquant le cours de change en vigueur \u00e0 la date des transactions. Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en monnaie \u00e9trang\u00e8re sont convertis en euro en utilisant le cours de change \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Aucun \u00e9cart de change significatif n\u2019est comptabilis\u00e9 \u00e0 date dans les comptes clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Pertes et gains de change
Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier.
Note 3Faits significatifs de la p\u00e9riode
Cession de la filiale Arverne Drilling (Note\u00a05.5)
En date du 31\u00a0janvier 2023, Arverne Group\u00a0SAS a act\u00e9 la cession de la totalit\u00e9 des titres de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling \u00e0 un tiers pour un montant de 5\u00a0millions d\u2019euros. Le r\u00e8glement a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 en avril\u00a02023.
Le cr\u00e9dit vendeur d\u2019un montant de 2,9\u00a0millions d\u2019euros, contract\u00e9 par Arverne\u00a0Group\u00a0SAS aupr\u00e8s d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne Drilling, a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en totalit\u00e9 par un d\u00e9caissement de 1,2\u00a0million d\u2019euros \u00e0 titre de paiement du prix de base des actions, le solde de 1,7\u00a0million d\u2019euros ayant \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en r\u00e9duction du prix d'acquisition intial des titres d'Arverne\u00a0Drilling.
Acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (ex-Georhin) (Note\u00a05.3)
Aux termes d\u2019un accord conclu le 31\u00a0janvier 2023, Arverne\u00a0Group\u00a0SAS a finalis\u00e9 l\u2019acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re Georhin (renomm\u00e9e 2gr\u00e9 post-acquisition) ainsi que de 12 de ses filiales d\u00e9tenues \u00e0 100\u00a0% (le groupe 2gr\u00e9) le 13\u00a0mars 2023. Le groupe 2gr\u00e9 est sp\u00e9cialis\u00e9 dans le d\u00e9veloppement de projets g\u00e9othermiques en France. Le groupe est titulaire de cinq permis exclusifs de recherche obtenus ou en cours de renouvellement dans diff\u00e9rentes r\u00e9gions de France accord\u00e9s par arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel.
Le groupe 2gr\u00e9 a investi environ 100\u00a0millions d\u2019euros dans le d\u00e9veloppement de ses permis exclusifs de recherche, le forage et la construction d\u2019une centrale de g\u00e9othermie \u00e0 Vendenheim (67), financ\u00e9s en fonds propres par le pr\u00e9c\u00e9dent actionnaire (compte courant d\u2019associ\u00e9) ainsi que par de la dette bancaire lev\u00e9e aupr\u00e8s d\u2019un pool de banques partenaires de premier rang.
Le groupe\u00a02gr\u00e9 a fait l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure collective, \u00e0 la suite d\u2019incidents techniques de grande ampleur survenus dans le bassin de Vendenheim, ayant provoqu\u00e9 l\u2019arr\u00eat total de son activit\u00e9.
En tant que nouvel et unique actionnaire du groupe\u00a02gr\u00e9, la soci\u00e9t\u00e9 Arverne\u00a0Group\u00a0SAS aura pour objectif de relayer les efforts de 2gr\u00e9 dans le d\u00e9veloppement de ses permis de recherche, notamment dans le contexte de crise \u00e9nerg\u00e9tique.
Les comptes clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 int\u00e8grent l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition, et la r\u00e9\u00e9valuation des actifs et des passifs acquis pr\u00e9sente un profit r\u00e9sultant de l\u2019acquisition avantageuse du groupe\u00a02gr\u00e9 d\u2019un montant de 6,5\u00a0millions d\u2019euros.
Lev\u00e9e de fonds sur Lithium de France et dette de put vis-\u00e0-vis d\u2019Arverne Group (Note\u00a05.4)
Le 14\u00a0mars 2023, Lithium de France, filiale du Groupe, a annonc\u00e9 la finalisation avec succ\u00e8s d\u2019une lev\u00e9e de fonds \u00ab\u00a0la s\u00e9rie B\u00a0\u00bb pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital est souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros), Equinor Ventures ainsi que par Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium. La lev\u00e9e de fonds a pour objet le financement de la campagne d\u2019exploration, la r\u00e9alisation de tests et de forage dans l\u2019objectif d\u2019exploiter les ressources en lithium des zones identifi\u00e9es.
\u00c9mission d\u2019obligations convertibles
par Arverne\u00a0Group (Note\u00a013.2)
Dans le cadre de son d\u00e9veloppement et du projet de regroupement d\u2019entreprises, Arverne Group\u00a0SAS a mis en place un programme d\u2019\u00e9mission d\u2019obligations convertibles en actions Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium\u00a0de\u00a0France d\u2019une valeur nominale de 10\u00a0euros par action, en deux\u00a0tranches\u00a0:
\u25cfune premi\u00e8re tranche d\u2019un montant nominal total de 15\u00a0millions d\u2019euros, \u00e9mise le 3\u00a0mars 2023, destin\u00e9e \u00e0 financer (i) le prix d\u2019achat des actions de 2gr\u00e9 et le rachat des cr\u00e9ances aff\u00e9rentes \u00e0 cette acquisition, (ii) la souscription d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B Lithium\u00a0de\u00a0France. Cette premi\u00e8re tranche a \u00e9t\u00e9 souscrite par Crescendissimo et Eiffel Investment Group, tous deux fondateurs de Transition SA\u00a0;
\u25cfune seconde tranche, d\u2019un montant nominal maximum de 15\u00a0millions d\u2019euros, dont l\u2019objet est de financer le montant r\u00e9siduel de la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France.
Lors de la r\u00e9alisation de la Fusion, ces obligations ainsi que les int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 convertis en actions nouvelles d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SA. La Fusion \u00e9tant intervenue avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la seconde tranche, cette derni\u00e8re ne sera jamais \u00e9mise.
Rapprochement avec le SPAC\u00a0Transition\u00a0SA et introduction en bourse (Note\u00a05.2)
Le 16\u00a0juin 2023, Arverne Group\u00a0SAS. et le Special Purpose Acquisition Company (SPAC) Transition\u00a0SA, cot\u00e9e sur Euronext Paris, ont conclu un accord de rapprochement d\u2019entreprises. Conform\u00e9ment \u00e0 cet accord, Arverne\u00a0Group\u00a0SAS a fusionn\u00e9 avec Transition\u00a0SA qui a acquis tous les actifs et passifs d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS.
De plus, ArverneGroup\u00a0SAS et Transition\u00a0SA ont conclu des accords de souscription avec le groupe Renault, ADEME Investissement, Cr\u00e9dit Mutuel Equity, les fondateurs de Transition\u00a0SA et de nouveaux investisseurs (les \u00ab\u00a0investisseurs PIPE\u00a0\u00bb \u2013 Private Investment in Public Equity ou op\u00e9ration de capital-investissement) dans le cadre d\u2019un placement r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 une cat\u00e9gorie sp\u00e9cifique d\u2019investisseurs (le \u00ab\u00a0PIPE\u00a0\u00bb). En contrepartie de leur investissement, les investisseurs PIPE ont re\u00e7u de nouvelles actions ordinaires de Transition\u00a0SA.
La Fusion et le PIPE ont \u00e9t\u00e9 achev\u00e9s le 19\u00a0septembre 2023 apr\u00e8s l\u2019approbation de la fusion par les actionnaires d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS et Transition\u00a0SA.
Cession de la filiale Arverne Drilling (Note\u00a05.5)
En date du 31\u00a0janvier 2023, Arverne Group\u00a0SAS a act\u00e9 la cession de la totalit\u00e9 des titres de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling \u00e0 un tiers pour un montant de 5\u00a0millions d\u2019euros. Le r\u00e8glement a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 en avril\u00a02023.
Le cr\u00e9dit vendeur d\u2019un montant de 2,9\u00a0millions d\u2019euros, contract\u00e9 par Arverne\u00a0Group\u00a0SAS aupr\u00e8s d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne Drilling, a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en totalit\u00e9 par un d\u00e9caissement de 1,2\u00a0million d\u2019euros \u00e0 titre de paiement du prix de base des actions, le solde de 1,7\u00a0million d\u2019euros ayant \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en r\u00e9duction du prix d'acquisition intial des titres d'Arverne\u00a0Drilling.
Une filiale est une entit\u00e9 contr\u00f4l\u00e9e par le Groupe. Le Groupe contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019il est expos\u00e9 ou qu\u2019il a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec l\u2019entit\u00e9 et qu\u2019il a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019il d\u00e9tient sur celle-ci. Les \u00e9tats financiers des filiales sont inclus dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s \u00e0 partir de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est obtenu jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le cesse.
Les soldes bilantiels et les transactions, les produits et les charges r\u00e9sultant des transactions intragroupe sont \u00e9limin\u00e9s (sauf pour les pertes ou profits li\u00e9s \u00e0 des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res).
5.1P\u00e9rim\u00e8tre au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023
Les soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es au sein du p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation sont les suivantes\u00a0:
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n Pourcentage de d\u00e9tention | \n|
| \n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n|||
| \n Arverne Group | \n\n France | \n\n Holding | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 100,00\u00a0% | \n
| \n Arverne Drilling Services | \n\n France | \n\n Forage | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 100,00\u00a0% | \n
| \n Arverne Drilling | \n\n France | \n\n Forage | \n\n c\u00e9d\u00e9e | \n\n 100,00\u00a0% | \n
| \n Georhin | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Fongeom | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoeck | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoeck Production | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoforon | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geohurt | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geohurt Production | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geolons | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoval | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoven | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoven \u00c9lectricit\u00e9 | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoven Production | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geovis | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Lithium de France | \n\n France | \n\n Production | \n\n 62,56\u00a0% | \n\n 57,60\u00a0% | \n
| \n Mory \u00c9nergies | \n\n France | \n\n Informatique | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n - | \n
| \n SCI Arverne Immobilier | \n\n France | \n\n Immobilier | \n\n 100,00 % | \n\n - | \n
5.2Op\u00e9ration de rapprochement
avec le SPAC\u00a0Transition\u00a0SA
Pr\u00e9sentation de l\u2019op\u00e9ration et analyse normative
En date du 1er\u00a0f\u00e9vrier 2023, Transition\u00a0SA et Arverne Group\u00a0SAS ont sign\u00e9 une lettre d\u2019intention dans le but de proc\u00e9der \u00e0 un rapprochement d\u2019entreprises initi\u00e9 sous la forme d\u2019une fusion entre les deux soci\u00e9t\u00e9s. Le rapprochement d\u2019entreprises a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 par le Conseil d\u2019Administration de Transition\u00a0SA le 14\u00a0juin 2023. L\u2019Assembl\u00e9e Sp\u00e9ciale des titulaires d\u2019actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie B de la soci\u00e9t\u00e9 Transition\u00a0SA a approuv\u00e9 le projet de rapprochement d\u2019entreprises avec la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Group\u00a0SAS le 26\u00a0juillet 2023. Le 14\u00a0septembre 2023, l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Mixte des actionnaires de Transition\u00a0SA a approuv\u00e9 les termes et conditions de la fusion-absorption d\u2019Arverne Group\u00a0SAS par Transition\u00a0SA ainsi que les d\u00e9l\u00e9gations de comp\u00e9tence au Conseil d\u2019Administration \u00e0 l\u2019effet de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019augmentation de capital dite \u00ab\u00a0PIPE\u00a0\u00bb. La r\u00e9alisation de la fusion entre les deux soci\u00e9t\u00e9s s\u2019est produite le 19\u00a0septembre 2023. \u00c0 l\u2019issue de ces op\u00e9rations finalisant le rapprochement d\u2019entreprises, les actionnaires historiques d\u2019Arverne Group\u00a0SAS d\u00e9tiennent 45,79\u00a0% du capital social du nouvel ensemble.
Afin de d\u00e9terminer la m\u00e9thode comptable \u00e0 appliquer pour refl\u00e9ter la fusion dans les \u00e9tats financiers, les \u00e9quipes manag\u00e9riales d\u2019Arverne Group\u00a0SAS et de Transition\u00a0SA ont analys\u00e9 l\u2019op\u00e9ration au regard des diff\u00e9rents crit\u00e8res d\u00e9crits dans la norme IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb (en particulier paragraphes 6\u00ad7\u00a0et\u00a0B13\u00adB18).
Arverne Group\u00a0SAS a \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9e comme acqu\u00e9reur comptable (bien que d\u2019un point de vue juridique Transition\u00a0SA soit l\u2019entit\u00e9 survivante \u00e0 la fusion) notamment pour les raisons suivantes\u00a0: (i) les apports d\u2019Arverne Group\u00a0SAS ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s par l\u2019\u00e9mission d\u2019actions nouvelles de Transition\u00a0SA dans les proportions ayant permis aux anciens actionnaires d\u2019Arverne Group\u00a0SAS d\u2019obtenir le contr\u00f4le du nouvel ensemble, (ii) Arverne Group\u00a0SAS est l\u2019entit\u00e9 op\u00e9rationnelle g\u00e9n\u00e9rant les revenus\u00a0et (iii) la gouvernance du nouvel ensemble est majoritairement assur\u00e9e par les anciens dirigeants d\u2019Arverne Group\u00a0SAS.
Cette analyse am\u00e8ne \u00e0 conclure que, du point de vue des normes IFRS, Arverne Group\u00a0SAS est consid\u00e9r\u00e9e comme \u00ab\u00a0l\u2019acqu\u00e9reur comptable\u00a0\u00bb tandis que Transition\u00a0SA est l\u2019acqu\u00e9reur au sens juridique. L\u2019application des normes conduit \u00e0 traiter la transaction dans le prolongement des \u00e9tats financiers d\u2019Arverne Group\u00a0SAS, celle-ci \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9e sur le plan comptable comme l\u2019entit\u00e9 consolidante historique.
L\u2019op\u00e9ration est consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9organisation du capital d\u2019Arverne Group\u00a0SAS entrant dans le champ d\u2019application de la norme IFRS\u00a02, \u00ab\u00a0Paiement fond\u00e9 sur des actions\u00a0\u00bb, car la soci\u00e9t\u00e9 Transition\u00a0SA ne r\u00e9pond pas \u00e0 la d\u00e9finition d\u2019une activit\u00e9 au sens d\u2019IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Arverne Group\u00a0SAS est r\u00e9put\u00e9e proc\u00e9der, d\u2019un point de vue comptable, \u00e0 une augmentation de capital en r\u00e9mun\u00e9ration de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et la valeur de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA repr\u00e9sente le co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 dont ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 les anciens actionnaires d\u2019Arverne Group\u00a0SAS.
Le capital social pr\u00e9sent\u00e9 au bilan et dans la variation des capitaux propres a \u00e9t\u00e9 retrait\u00e9 afin de refl\u00e9ter le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse au sens juridique, c\u2019est-\u00e0-dire Transition\u00a0SA (renomm\u00e9e Arverne Group\u00a0SA). La diff\u00e9rence entre le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse du point de vue juridique et le capital de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse du point de vue comptable est pr\u00e9sent\u00e9e en autres r\u00e9serves.
Incidences comptables
Juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises
Les actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises repr\u00e9sentent les actions de Transition\u00a0SA apr\u00e8s exercice des demandes de rachat. Les actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises sont constitu\u00e9es de 7\u00a0238\u00a0884\u00a0actions ordinaires et de 5\u00a0047\u00a0779\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gories\u00a0A2, A3 et A4.
Les bons de souscription d\u2019actions A et B \u00ab\u00a0BSAR A\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0BSAR B\u00a0\u00bb sont inclus dans la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises. La juste valeur des actions ordinaires r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises a \u00e9t\u00e9 \u00e9valu\u00e9e \u00e0 72\u00a0388\u00a0840\u00a0euros sur la base d\u2019un prix par action de dix euros, correspondant au prix par action retenu dans l\u2019accord de fusion. La juste valeur des actions de cat\u00e9gorie\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises a \u00e9t\u00e9 \u00e9valu\u00e9e \u00e0 34\u00a0324\u00a0897\u00a0euros. Les actions de cat\u00e9gorie\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises pourront \u00eatre converties en actions ordinaires, lorsque le cours de bourse d\u00e9passera respectivement 12\u00a0euros, 14\u00a0euros et 20\u00a0euros. Cette condition repr\u00e9sente une condition de non-acquisition devant \u00eatre refl\u00e9t\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des actions. Sur la base d\u2019un mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des options de type Monte-Carlo, les actions\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises ont donc \u00e9t\u00e9 respectivement valoris\u00e9es lors de l\u2019annonce du rapprochement d\u2019entreprises dit Initial Business Combination (IBC) \u00e0 7,6\u00a0euros, 6,9\u00a0euros et 5,6\u00a0euros, en utilisant les hypoth\u00e8ses suivantes\u00a0: (i) une maturit\u00e9 de 10\u00a0ans, (ii) un taux sans risque de 3\u00a0%, (iii) une absence de dividende, (iv) un prix de l\u2019action de 10\u00a0euros, (v) une volatilit\u00e9 de 42,5\u00a0% en ligne avec les soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es comparables \u00e0 Arverne\u00a0Group et (vi) une marge de repo de 4\u00a0%.
| \n \u00a0 | \n\n Quantit\u00e9 | \n\n Valeur | \n\n Total | \n
| \n Actions ordinaires | \n\n 7\u00a0238\u00a0884 | \n\n 10,00 | \n\n 72\u00a0389 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A2 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n 7,60 | \n\n 13\u00a0950 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A3 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n 6,90 | \n\n 12\u00a0665 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A4 | \n\n 1\u00a0376\u00a0667 | \n\n 5,60 | \n\n 7\u00a0709 | \n
| \n \u00c9mission r\u00e9put\u00e9e d\u2019actions (1) | \n\n 12\u00a0286\u00a0663 | \n\n \u00a0 | \n\n 106 714 | \n
| \n (1)BSAR A et B compris. | \n
Transition\u00a0SA a \u00e9mis, lors de son introduction en bourse r\u00e9alis\u00e9e en juin\u00a02021, des bons de souscription d\u2019actions (BSA) de cat\u00e9gorie A et B (ci-apr\u00e8s les \u00ab\u00a0BSAR A\u00a0\u00bb et les \u00ab\u00a0BSAR B\u00a0\u00bb). Les BSAR\u00a0B sont admis aux n\u00e9gociations sur le compartiment professionnel du march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9 Euronext Paris. Les BSAR A et B, lorsqu\u2019ils sont exerc\u00e9s par lot de trois, donnent le droit \u00e0 leurs d\u00e9tenteurs de souscrire \u00e0 une action ordinaire nouvelle de la Soci\u00e9t\u00e9 au prix de 11,50\u00a0euros \u00e0 compter de la date de r\u00e9alisation de la fusion, soit le 19\u00a0septembre\u00a02023, et expirent cinq ans apr\u00e8s cette date. Ils sont qualifi\u00e9s d\u2019instruments de capitaux propres au sens d\u2019IFRS\u00a09 \u00ab\u00a0Classement et \u00e9valuation des passifs financiers\u00a0\u00bb.
Transition\u00a0SA a consid\u00e9r\u00e9 que ces instruments avaient une valeur nulle en date d\u2019introduction en bourse et tant qu\u2019aucune annonce de rapprochement d\u2019entreprise n\u2019avait \u00e9t\u00e9 faite. Les BSAR ont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 849\u00a0milliers d\u2019euros lors de la fusion et figurent en capitaux propres.
| \n \u00a0 | \n\n BSAR A | \n\n BSAR B | \n
| \n Date de d\u00e9l\u00e9gation par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale | \n\n 16/06/2021 | \n\n 16/06/2021 | \n
| \n Date de subd\u00e9l\u00e9gation par le Conseil d\u2019Administration | \n\n 17/06/2021 | \n\n 17/06/2021 | \n
| \n Date d\u2019\u00e9mission par d\u00e9cision du Pr\u00e9sident | \n\n 22/06/2021 | \n\n 22/06/2021 | \n
| \n Date d\u2019expiration | \n\n 5\u00a0ans | \n\n 5\u00a0ans | \n
| \n Nombre de bons de souscription d\u2019actions accord\u00e9s | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n En cours au 1er\u00a0janvier 2022 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n Exerc\u00e9 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n En cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n Exerc\u00e9 | \n\n \u00a0 | \n\n 1\u00a0548 | \n
| \n En cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0648\u00a0452 | \n
| \n Prix de souscription (en euros) | \n\n 0,00 | \n\n 0,00 | \n
| \n Juste valeur en date d\u2019IBC | \n\n 0,04 | \n\n 0,04 | \n
| \n Prix d\u2019exercice | \n\n 11,50 | \n\n 11,50 | \n
| \n Augmentation maximale de capital social (en euros) | \n\n 1\u00a0918 | \n\n 68\u00a0828 | \n
Transition\u00a0SA avait \u00e9galement \u00e9mis des bons de souscription d\u2019actions, les Forward Purchase Warrants (FPA) qui pouvaient \u00eatre exerc\u00e9s \u00e0 compter de la publication de l\u2019IBC Notice et jusqu\u2019au 4e\u00a0jour pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale d\u2019approbation de la fusion. Les forward purchase warrants n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9s \u00e0 la date de r\u00e9alisation et sont devenus caducs.
D\u00e9termination des actifs et passifs acquis
En \u00e9change de l\u2019\u00e9mission r\u00e9put\u00e9e d\u2019actions, Arverne Group\u00a0SAS a re\u00e7u l\u2019actif net de Transition\u00a0SA, \u00e9valu\u00e9 \u00e0 52,6\u00a0millions d\u2019euros, compos\u00e9 d\u2019actifs courants \u00e0 hauteur de 208\u00a0millions d\u2019euros et de passifs courants \u00e0 hauteur de 155,3\u00a0millions d\u2019euros. Les actifs courants sont essentiellement constitu\u00e9s du compte s\u00e9questre d\u2019un montant de 206,6\u00a0millions d\u2019euros. Les passifs courants sont essentiellement constitu\u00e9s des demandes de rachat des actionnaires titulaires d\u2019actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie B \u00e0 hauteur de 152,5\u00a0millions d\u2019euros. Le compte s\u00e9questre a \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9 le 29\u00a0septembre 2023 afin de rembourser les actionnaires sortants. Le remboursement des actionnaires sortants a eu lieu le 5\u00a0octobre 2023.
| \n Actifs et passifs acquis (en milliers d\u2019euros) | \n\n Juste valeur | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 192 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie bloqu\u00e9e | \n\n 206\u00a0578 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0202 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 207\u00a0972 | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 618 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res brutes courantes | \n\n 154\u00a0717 | \n
| \n Dont rachat des actions | \n\n 152\u00a0467 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n 2\u00a0250 | \n
| \n Autres dettes courantes | \n\n 25 | \n
| \n Passifs courants | \n\n 155\u00a0360 | \n
| \n Actif Net acquis | \n\n 52\u00a0612 | \n
D\u00e9termination du co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9
La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et la valeur de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA repr\u00e9sente le co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 dont ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 les anciens actionnaires d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS. Ce co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9, d\u2019un montant de 54,1\u00a0millions d\u2019euros, est reconnu en charge op\u00e9rationnelle non courante (Note\u00a06.6) au compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 et est refl\u00e9t\u00e9 dans la variation des capitaux propres de l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n \u00a0 | \n
| \n Actif net acquis | \n\n 52\u00a0612 | \n
| \n Augmentation de capital | \n\n 106\u00a0714 | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 | \n\n (54\u00a0102) | \n
Co\u00fbts de transaction
Les co\u00fbts de transaction attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission d\u2019actions dans le cadre de la fusion, soit un total de 3,87\u00a0millions d\u2019euros net d\u2019imp\u00f4t, ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9duits des capitaux propres. Les co\u00fbts de transaction attribuables \u00e0 l\u2019admission des actions dans le cadre du rapprochement d\u2019entreprises, soit un total de ,6,84\u00a0millions d\u2019euros, sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat op\u00e9rationnel en \u00ab\u00a0Autres charges op\u00e9rationnelles non courantes\u00a0\u00bb.
R\u00e9sultat interm\u00e9diaire
Le r\u00e9sultat interm\u00e9diaire de Transition\u00a0SA, constat\u00e9 entre le 1er\u00a0janvier 2023 et la date effective de la fusion, soit une perte de 108,6\u00a0milliers d\u2019euros a \u00e9t\u00e9 imput\u00e9 sur les capitaux propres du Groupe.
5.4Participations ne donnant pas le contr\u00f4le
| \n Les modifications du pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans une filiale n\u2019entra\u00eenant pas de perte du contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres. | \n
En mars\u00a02023, Lithium de France annonce la finalisation avec succ\u00e8s de sa s\u00e9rie B pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital a \u00e9t\u00e9 souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros) et Equinor Ventures, ainsi que par un nouvel investisseur, Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium.
Le tableau suivant r\u00e9sume l\u2019information relative \u00e0 Lithium\u00a0de\u00a0France ayant des participations significatives ne donnant pas le contr\u00f4le apr\u00e8s \u00e9liminations intragroupe\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Pourcentage des participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 37,44\u00a0% | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 12\u00a0300 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 36\u00a0038 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (2\u00a0582) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (7\u00a0439) | \n
| \n Actifs nets | \n\n 38\u00a0317 | \n
| \n Quote-part ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 14\u00a0346 | \n
| \n Actifs nets attribuables aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 14\u00a0346 | \n
| \n Produits | \n\n 6 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n (4\u00a0759) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n
| \n R\u00e9sultat global total | \n\n (4\u00a0759) | \n
| \n R\u00e9sultat net affect\u00e9 aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n (1\u00a0782) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s op\u00e9rationnelles | \n\n (5\u00a0718) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s d\u2019investissement | \n\n (7\u00a0405) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement (dividendes vers\u00e9s aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le) | \n\n 44\u00a0485 | \n
| \n Augmentation (diminution) nette de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 31\u00a0362 | \n
Les variations du pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat de Lithium de\u00a0France d\u00e9tenu par Arverne\u00a0Group r\u00e9sultent de l\u2019augmentation de capital de s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France, par l\u2019\u00e9mission de 1\u00a0227\u00a0679\u00a0actions ordinaires de s\u00e9rie B (Tranches\u00a01\u00a0et 2), et par la remont\u00e9e de certains actionnaires minoritaires au capital d\u2019Arverne Group. Par ailleurs 1\u00a0227\u00a0679\u00a0BSA B ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis (Note\u00a014).
Les augmentations de capital intervenues sur Lithium de\u00a0France en 2023 se traduisent par une augmentation de la part Groupe des capitaux propres \u00e0 hauteur de 7,7\u00a0millions d\u2019euros et des participations ne donnant pas le contr\u00f4le \u00e0 hauteur de 16,6\u00a0millions d\u2019euros, soit un total de 24,3\u00a0millions d\u2019euros. Les frais d\u2019augmentation de capital pour un montant de 500\u00a0milliers d\u2019euros ont \u00e9t\u00e9 imput\u00e9s sur les capitaux propres.
Le 30\u00a0septembre 2023, \u00e0 la suite de la Tranche\u00a02 de la s\u00e9rie B, Arverne\u00a0Group d\u00e9tient 62,6\u00a0% du capital de Lithium de\u00a0France.
5.5Activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e
\u00c0 la suite d\u2019une d\u00e9cision de l\u2019Associ\u00e9 Unique en date du 31\u00a0janvier 2023, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des titres de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e par Arverne\u00a0Group\u00a0SAS \u00e0 un tiers au titre d\u2019un accord d\u2019achat d\u2019actions, le Share Purchase Agreement (SPA). Le prix de cession a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 5\u00a0millions d\u2019euros et le r\u00e9sultat de la cession est comptabilis\u00e9 dans \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, en autres produits op\u00e9rationnels non courants, pour un montant de 6,9\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a06.6).
| \n Cession actifs nets | \n\n \u00a0 | \n
| \n + Prix de cession | \n\n 5\u00a0000 | \n
| \n - Valeur des capitaux propres en date de cession | \n\n (1\u00a0939) | \n
| \n Total r\u00e9sultat de cession | \n\n 6\u00a0939 | \n
Le cr\u00e9dit vendeur d\u2019un montant de 2,9\u00a0millions d\u2019euros, contract\u00e9 par Arverne Group aupr\u00e8s d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne Drilling, a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en totalit\u00e9 par un d\u00e9caissement de 1,2\u00a0millions d\u2019euros \u00e0 titre de paiement du prix de base des actions, le solde de 1,7\u00a0million d\u2019euros ayant \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en r\u00e9duction du prix d'acquisition initial des titres d'Arverne Drilling.
Annulation de l\u2019engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France
Lors de la lev\u00e9e de fonds r\u00e9alis\u00e9e par Lithium de\u00a0France en octobre\u00a02021 \u00ab\u00a0la s\u00e9rie A\u00a0\u00bb, une dette de put avait \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe au profit d\u2019Equinor Ventures. Cette dette de put avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9valu\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s\u00a02022 du Groupe \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros. Cette option correspondait \u00e0 un engagement pour Arverne Group\u00a0SAS de racheter les actions d\u2019Equinor Ventures en cas de perte de contr\u00f4le du fondateur d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 un prix d\u2019exercice correspondant \u00e0 la juste valeur des titres. Cette dette avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e \u00e0 hauteur de la juste valeur des actions selon la m\u00e9thode de l\u2019acquisition anticip\u00e9e.
Le 4\u00a0mars 2023, dans le cadre de l\u2019augmentation de capital de Lithium\u00a0de\u00a0France, un nouveau pacte d\u2019actionnaires a \u00e9t\u00e9 conclu, rendant caduque l\u2019option de vente pour un prix d\u2019exercice \u00e9gal \u00e0 la juste valeur des titres accord\u00e9e aux d\u00e9tenteurs de participations ne donnant pas le contr\u00f4le, entra\u00eenant ainsi l\u2019extinction du passif financier \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros comptabilis\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Bons de souscription d\u2019actions de Lithium de France \u00ab\u00a0BSA Ratchet B\u00a0\u00bb
Lithium de France a r\u00e9alis\u00e9 deux augmentations de capital au titre de l\u2019exercice\u00a02023 dont la premi\u00e8re a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 4\u00a0mars 2023 et la seconde le 30\u00a0septembre 2023. Au total, 1\u00a0227\u00a0679\u00a0actions ordinaires de cat\u00e9gorie B dites \u00ab\u00a0Actions B\u00a0\u00bb (Note\u00a05.4) assorties de 1\u00a0227\u00a0679\u00a0bons de souscription d\u2019actions anti dilutifs dits \u00ab\u00a0BSA\u00a0Ratchet\u00a0B\u00a0\u00bb ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis. \u00c0 chaque Action B est rattach\u00e9 un BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. Ensemble, l\u2019Action B et le BSA\u00a0Ratchet\u00a0B forment une \u00ab\u00a0ABSAR B\u00a0\u00bb. Arverne Group a souscrit \u00e0 558\u00a0036 ABSAR\u00a0B tandis que les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France ont souscrit \u00e0 669\u00a0643 ABSAR\u00a0B.
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B de Lithium\u00a0de\u00a0France, exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires, sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s comptabilis\u00e9s en autres passifs financiers en contrepartie des capitaux propres. Ils sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat. Seuls les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France sont \u00e9valu\u00e9s et figurent en autres passifs financiers.
| \n BSA Lithium de France | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Nombre de BSA | \n\n 1\u00a0227\u00a0679 | \n\n 1\u00a0104\u00a0139 | \n
| \n Prix de l\u2019action Lithium de France | \n\n 25,40\u00a0\u20ac | \n\n 17,40\u00a0\u20ac | \n
| \n Volatilit\u00e9 de l\u2019action Lithium de France | \n\n 67,7\u00a0% | \n\n 78,2\u00a0% | \n
| \n Taux d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n BSA Rachet B\u00a0: 2,606\u00a0% | \n\n BSA Rachet A\u00a0: 3,3\u00a0% | \n
| \n Dividendes | \n\n 0\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n
| \n Probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 | \n\n Mi-2025\u00a0: 40\u00a0% | \n\n Mi-2023\u00a0: 80\u00a0% Mi-2024\u00a0: 20\u00a0% | \n
| \n Juste valeur des BSA (en milliers d\u2019euros) | \n\n 6\u00a0836 | \n\n 366 | \n
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le, soit un total de 669\u00a0643\u00a0bons, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s en date d\u2019octroi (soit le 4\u00a0mars\u00a02023 et le 30\u00a0septembre 2023) pour un montant total de 7,05\u00a0millions d\u2019euros en contrepartie des capitaux propres. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a07). Les BSA expirent le 6\u00a0septembre 2026.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, sur la base des m\u00eames hypoth\u00e8ses, une augmentation du prix de l\u2019action de 5\u00a0%, de la volatilit\u00e9 de 5\u00a0% ou des scenarii de probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 alternatifs, auraient pour cons\u00e9quence une variation de la juste valeur des BSA de respectivement -\u00a0308\u00a0milliers d\u2019euros, +\u00a0225\u00a0milliers d\u2019euros et +\u00a0404\u00a0milliers d\u2019euros.
Cession de la filiale Arverne Drilling (Note\u00a05.5)
En date du 31\u00a0janvier 2023, Arverne Group\u00a0SAS a act\u00e9 la cession de la totalit\u00e9 des titres de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling \u00e0 un tiers pour un montant de 5\u00a0millions d\u2019euros. Le r\u00e8glement a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 en avril\u00a02023.
Le cr\u00e9dit vendeur d\u2019un montant de 2,9\u00a0millions d\u2019euros, contract\u00e9 par Arverne\u00a0Group\u00a0SAS aupr\u00e8s d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne Drilling, a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en totalit\u00e9 par un d\u00e9caissement de 1,2\u00a0million d\u2019euros \u00e0 titre de paiement du prix de base des actions, le solde de 1,7\u00a0million d\u2019euros ayant \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en r\u00e9duction du prix d'acquisition intial des titres d'Arverne\u00a0Drilling.
Note 5P\u00e9rim\u00e8tre de consolidation
| \n Une filiale est une entit\u00e9 contr\u00f4l\u00e9e par le Groupe. Le Groupe contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019il est expos\u00e9 ou qu\u2019il a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec l\u2019entit\u00e9 et qu\u2019il a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019il d\u00e9tient sur celle-ci. Les \u00e9tats financiers des filiales sont inclus dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s \u00e0 partir de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est obtenu jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le cesse. Les soldes bilantiels et les transactions, les produits et les charges r\u00e9sultant des transactions intragroupe sont \u00e9limin\u00e9s (sauf pour les pertes ou profits li\u00e9s \u00e0 des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res). | \n
5.1P\u00e9rim\u00e8tre au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023
Les soci\u00e9t\u00e9s consolid\u00e9es au sein du p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation sont les suivantes\u00a0:
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n Pourcentage de d\u00e9tention | \n|
| \n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n|||
| \n Arverne Group | \n\n France | \n\n Holding | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 100,00\u00a0% | \n
| \n Arverne Drilling Services | \n\n France | \n\n Forage | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 100,00\u00a0% | \n
| \n Arverne Drilling | \n\n France | \n\n Forage | \n\n c\u00e9d\u00e9e | \n\n 100,00\u00a0% | \n
| \n Georhin | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Fongeom | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoeck | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoeck Production | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoforon | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geohurt | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geohurt Production | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geolons | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoval | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoven | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoven \u00c9lectricit\u00e9 | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geoven Production | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Geovis | \n\n France | \n\n G\u00e9othermie | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n 0,00\u00a0% | \n
| \n Lithium de France | \n\n France | \n\n Production | \n\n 62,56\u00a0% | \n\n 57,60\u00a0% | \n
| \n Mory \u00c9nergies | \n\n France | \n\n Informatique | \n\n 100,00\u00a0% | \n\n - | \n
| \n SCI Arverne Immobilier | \n\n France | \n\n Immobilier | \n\n 100,00 % | \n\n - | \n
5.2Op\u00e9ration de rapprochement
avec le SPAC\u00a0Transition\u00a0SA
Pr\u00e9sentation de l\u2019op\u00e9ration et analyse normative
En date du 1er\u00a0f\u00e9vrier 2023, Transition\u00a0SA et Arverne Group\u00a0SAS ont sign\u00e9 une lettre d\u2019intention dans le but de proc\u00e9der \u00e0 un rapprochement d\u2019entreprises initi\u00e9 sous la forme d\u2019une fusion entre les deux soci\u00e9t\u00e9s. Le rapprochement d\u2019entreprises a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 par le Conseil d\u2019Administration de Transition\u00a0SA le 14\u00a0juin 2023. L\u2019Assembl\u00e9e Sp\u00e9ciale des titulaires d\u2019actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie B de la soci\u00e9t\u00e9 Transition\u00a0SA a approuv\u00e9 le projet de rapprochement d\u2019entreprises avec la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Group\u00a0SAS le 26\u00a0juillet 2023. Le 14\u00a0septembre 2023, l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Mixte des actionnaires de Transition\u00a0SA a approuv\u00e9 les termes et conditions de la fusion-absorption d\u2019Arverne Group\u00a0SAS par Transition\u00a0SA ainsi que les d\u00e9l\u00e9gations de comp\u00e9tence au Conseil d\u2019Administration \u00e0 l\u2019effet de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019augmentation de capital dite \u00ab\u00a0PIPE\u00a0\u00bb. La r\u00e9alisation de la fusion entre les deux soci\u00e9t\u00e9s s\u2019est produite le 19\u00a0septembre 2023. \u00c0 l\u2019issue de ces op\u00e9rations finalisant le rapprochement d\u2019entreprises, les actionnaires historiques d\u2019Arverne Group\u00a0SAS d\u00e9tiennent 45,79\u00a0% du capital social du nouvel ensemble.
Afin de d\u00e9terminer la m\u00e9thode comptable \u00e0 appliquer pour refl\u00e9ter la fusion dans les \u00e9tats financiers, les \u00e9quipes manag\u00e9riales d\u2019Arverne Group\u00a0SAS et de Transition\u00a0SA ont analys\u00e9 l\u2019op\u00e9ration au regard des diff\u00e9rents crit\u00e8res d\u00e9crits dans la norme IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb (en particulier paragraphes 6\u00ad7\u00a0et\u00a0B13\u00adB18).
Arverne Group\u00a0SAS a \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9e comme acqu\u00e9reur comptable (bien que d\u2019un point de vue juridique Transition\u00a0SA soit l\u2019entit\u00e9 survivante \u00e0 la fusion) notamment pour les raisons suivantes\u00a0: (i) les apports d\u2019Arverne Group\u00a0SAS ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s par l\u2019\u00e9mission d\u2019actions nouvelles de Transition\u00a0SA dans les proportions ayant permis aux anciens actionnaires d\u2019Arverne Group\u00a0SAS d\u2019obtenir le contr\u00f4le du nouvel ensemble, (ii) Arverne Group\u00a0SAS est l\u2019entit\u00e9 op\u00e9rationnelle g\u00e9n\u00e9rant les revenus\u00a0et (iii) la gouvernance du nouvel ensemble est majoritairement assur\u00e9e par les anciens dirigeants d\u2019Arverne Group\u00a0SAS.
Cette analyse am\u00e8ne \u00e0 conclure que, du point de vue des normes IFRS, Arverne Group\u00a0SAS est consid\u00e9r\u00e9e comme \u00ab\u00a0l\u2019acqu\u00e9reur comptable\u00a0\u00bb tandis que Transition\u00a0SA est l\u2019acqu\u00e9reur au sens juridique. L\u2019application des normes conduit \u00e0 traiter la transaction dans le prolongement des \u00e9tats financiers d\u2019Arverne Group\u00a0SAS, celle-ci \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9e sur le plan comptable comme l\u2019entit\u00e9 consolidante historique.
L\u2019op\u00e9ration est consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9organisation du capital d\u2019Arverne Group\u00a0SAS entrant dans le champ d\u2019application de la norme IFRS\u00a02, \u00ab\u00a0Paiement fond\u00e9 sur des actions\u00a0\u00bb, car la soci\u00e9t\u00e9 Transition\u00a0SA ne r\u00e9pond pas \u00e0 la d\u00e9finition d\u2019une activit\u00e9 au sens d\u2019IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb. Arverne Group\u00a0SAS est r\u00e9put\u00e9e proc\u00e9der, d\u2019un point de vue comptable, \u00e0 une augmentation de capital en r\u00e9mun\u00e9ration de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et la valeur de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA repr\u00e9sente le co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 dont ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 les anciens actionnaires d\u2019Arverne Group\u00a0SAS.
Le capital social pr\u00e9sent\u00e9 au bilan et dans la variation des capitaux propres a \u00e9t\u00e9 retrait\u00e9 afin de refl\u00e9ter le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse au sens juridique, c\u2019est-\u00e0-dire Transition\u00a0SA (renomm\u00e9e Arverne Group\u00a0SA). La diff\u00e9rence entre le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse du point de vue juridique et le capital de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse du point de vue comptable est pr\u00e9sent\u00e9e en autres r\u00e9serves.
Incidences comptables
Juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises
Les actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises repr\u00e9sentent les actions de Transition\u00a0SA apr\u00e8s exercice des demandes de rachat. Les actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises sont constitu\u00e9es de 7\u00a0238\u00a0884\u00a0actions ordinaires et de 5\u00a0047\u00a0779\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gories\u00a0A2, A3 et A4.
Les bons de souscription d\u2019actions A et B \u00ab\u00a0BSAR A\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0BSAR B\u00a0\u00bb sont inclus dans la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises. La juste valeur des actions ordinaires r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises a \u00e9t\u00e9 \u00e9valu\u00e9e \u00e0 72\u00a0388\u00a0840\u00a0euros sur la base d\u2019un prix par action de dix euros, correspondant au prix par action retenu dans l\u2019accord de fusion. La juste valeur des actions de cat\u00e9gorie\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises a \u00e9t\u00e9 \u00e9valu\u00e9e \u00e0 34\u00a0324\u00a0897\u00a0euros. Les actions de cat\u00e9gorie\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises pourront \u00eatre converties en actions ordinaires, lorsque le cours de bourse d\u00e9passera respectivement 12\u00a0euros, 14\u00a0euros et 20\u00a0euros. Cette condition repr\u00e9sente une condition de non-acquisition devant \u00eatre refl\u00e9t\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des actions. Sur la base d\u2019un mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation des options de type Monte-Carlo, les actions\u00a0A2, A3 et A4 r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises ont donc \u00e9t\u00e9 respectivement valoris\u00e9es lors de l\u2019annonce du rapprochement d\u2019entreprises dit Initial Business Combination (IBC) \u00e0 7,6\u00a0euros, 6,9\u00a0euros et 5,6\u00a0euros, en utilisant les hypoth\u00e8ses suivantes\u00a0: (i) une maturit\u00e9 de 10\u00a0ans, (ii) un taux sans risque de 3\u00a0%, (iii) une absence de dividende, (iv) un prix de l\u2019action de 10\u00a0euros, (v) une volatilit\u00e9 de 42,5\u00a0% en ligne avec les soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es comparables \u00e0 Arverne\u00a0Group et (vi) une marge de repo de 4\u00a0%.
| \n \u00a0 | \n\n Quantit\u00e9 | \n\n Valeur | \n\n Total | \n
| \n Actions ordinaires | \n\n 7\u00a0238\u00a0884 | \n\n 10,00 | \n\n 72\u00a0389 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A2 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n 7,60 | \n\n 13\u00a0950 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A3 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n 6,90 | \n\n 12\u00a0665 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence\u00a0A4 | \n\n 1\u00a0376\u00a0667 | \n\n 5,60 | \n\n 7\u00a0709 | \n
| \n \u00c9mission r\u00e9put\u00e9e d\u2019actions (1) | \n\n 12\u00a0286\u00a0663 | \n\n \u00a0 | \n\n 106 714 | \n
| \n (1)BSAR A et B compris. | \n
Transition\u00a0SA a \u00e9mis, lors de son introduction en bourse r\u00e9alis\u00e9e en juin\u00a02021, des bons de souscription d\u2019actions (BSA) de cat\u00e9gorie A et B (ci-apr\u00e8s les \u00ab\u00a0BSAR A\u00a0\u00bb et les \u00ab\u00a0BSAR B\u00a0\u00bb). Les BSAR\u00a0B sont admis aux n\u00e9gociations sur le compartiment professionnel du march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9 Euronext Paris. Les BSAR A et B, lorsqu\u2019ils sont exerc\u00e9s par lot de trois, donnent le droit \u00e0 leurs d\u00e9tenteurs de souscrire \u00e0 une action ordinaire nouvelle de la Soci\u00e9t\u00e9 au prix de 11,50\u00a0euros \u00e0 compter de la date de r\u00e9alisation de la fusion, soit le 19\u00a0septembre\u00a02023, et expirent cinq ans apr\u00e8s cette date. Ils sont qualifi\u00e9s d\u2019instruments de capitaux propres au sens d\u2019IFRS\u00a09 \u00ab\u00a0Classement et \u00e9valuation des passifs financiers\u00a0\u00bb.
Transition\u00a0SA a consid\u00e9r\u00e9 que ces instruments avaient une valeur nulle en date d\u2019introduction en bourse et tant qu\u2019aucune annonce de rapprochement d\u2019entreprise n\u2019avait \u00e9t\u00e9 faite. Les BSAR ont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 849\u00a0milliers d\u2019euros lors de la fusion et figurent en capitaux propres.
| \n \u00a0 | \n\n BSAR A | \n\n BSAR B | \n
| \n Date de d\u00e9l\u00e9gation par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale | \n\n 16/06/2021 | \n\n 16/06/2021 | \n
| \n Date de subd\u00e9l\u00e9gation par le Conseil d\u2019Administration | \n\n 17/06/2021 | \n\n 17/06/2021 | \n
| \n Date d\u2019\u00e9mission par d\u00e9cision du Pr\u00e9sident | \n\n 22/06/2021 | \n\n 22/06/2021 | \n
| \n Date d\u2019expiration | \n\n 5\u00a0ans | \n\n 5\u00a0ans | \n
| \n Nombre de bons de souscription d\u2019actions accord\u00e9s | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n En cours au 1er\u00a0janvier 2022 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n Exerc\u00e9 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n En cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0650\u00a0000 | \n
| \n Exerc\u00e9 | \n\n \u00a0 | \n\n 1\u00a0548 | \n
| \n En cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 575\u00a0460 | \n\n 20\u00a0648\u00a0452 | \n
| \n Prix de souscription (en euros) | \n\n 0,00 | \n\n 0,00 | \n
| \n Juste valeur en date d\u2019IBC | \n\n 0,04 | \n\n 0,04 | \n
| \n Prix d\u2019exercice | \n\n 11,50 | \n\n 11,50 | \n
| \n Augmentation maximale de capital social (en euros) | \n\n 1\u00a0918 | \n\n 68\u00a0828 | \n
Transition\u00a0SA avait \u00e9galement \u00e9mis des bons de souscription d\u2019actions, les Forward Purchase Warrants (FPA) qui pouvaient \u00eatre exerc\u00e9s \u00e0 compter de la publication de l\u2019IBC Notice et jusqu\u2019au 4e\u00a0jour pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale d\u2019approbation de la fusion. Les forward purchase warrants n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9s \u00e0 la date de r\u00e9alisation et sont devenus caducs.
D\u00e9termination des actifs et passifs acquis
En \u00e9change de l\u2019\u00e9mission r\u00e9put\u00e9e d\u2019actions, Arverne Group\u00a0SAS a re\u00e7u l\u2019actif net de Transition\u00a0SA, \u00e9valu\u00e9 \u00e0 52,6\u00a0millions d\u2019euros, compos\u00e9 d\u2019actifs courants \u00e0 hauteur de 208\u00a0millions d\u2019euros et de passifs courants \u00e0 hauteur de 155,3\u00a0millions d\u2019euros. Les actifs courants sont essentiellement constitu\u00e9s du compte s\u00e9questre d\u2019un montant de 206,6\u00a0millions d\u2019euros. Les passifs courants sont essentiellement constitu\u00e9s des demandes de rachat des actionnaires titulaires d\u2019actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie B \u00e0 hauteur de 152,5\u00a0millions d\u2019euros. Le compte s\u00e9questre a \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9 le 29\u00a0septembre 2023 afin de rembourser les actionnaires sortants. Le remboursement des actionnaires sortants a eu lieu le 5\u00a0octobre 2023.
| \n Actifs et passifs acquis (en milliers d\u2019euros) | \n\n Juste valeur | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 192 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie bloqu\u00e9e | \n\n 206\u00a0578 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0202 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 207\u00a0972 | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 618 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res brutes courantes | \n\n 154\u00a0717 | \n
| \n Dont rachat des actions | \n\n 152\u00a0467 | \n
| \n Autres dettes financi\u00e8res | \n\n 2\u00a0250 | \n
| \n Autres dettes courantes | \n\n 25 | \n
| \n Passifs courants | \n\n 155\u00a0360 | \n
| \n Actif Net acquis | \n\n 52\u00a0612 | \n
D\u00e9termination du co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9
La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et la valeur de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA repr\u00e9sente le co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 dont ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 les anciens actionnaires d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS. Ce co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9, d\u2019un montant de 54,1\u00a0millions d\u2019euros, est reconnu en charge op\u00e9rationnelle non courante (Note\u00a06.6) au compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 et est refl\u00e9t\u00e9 dans la variation des capitaux propres de l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n \u00a0 | \n
| \n Actif net acquis | \n\n 52\u00a0612 | \n
| \n Augmentation de capital | \n\n 106\u00a0714 | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 | \n\n (54\u00a0102) | \n
Co\u00fbts de transaction
Les co\u00fbts de transaction attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9mission d\u2019actions dans le cadre de la fusion, soit un total de 3,87\u00a0millions d\u2019euros net d\u2019imp\u00f4t, ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9duits des capitaux propres. Les co\u00fbts de transaction attribuables \u00e0 l\u2019admission des actions dans le cadre du rapprochement d\u2019entreprises, soit un total de ,6,84\u00a0millions d\u2019euros, sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat op\u00e9rationnel en \u00ab\u00a0Autres charges op\u00e9rationnelles non courantes\u00a0\u00bb.
R\u00e9sultat interm\u00e9diaire
Le r\u00e9sultat interm\u00e9diaire de Transition\u00a0SA, constat\u00e9 entre le 1er\u00a0janvier 2023 et la date effective de la fusion, soit une perte de 108,6\u00a0milliers d\u2019euros a \u00e9t\u00e9 imput\u00e9 sur les capitaux propres du Groupe.
5.4Participations ne donnant pas le contr\u00f4le
| \n Les modifications du pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans une filiale n\u2019entra\u00eenant pas de perte du contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres. | \n
En mars\u00a02023, Lithium de France annonce la finalisation avec succ\u00e8s de sa s\u00e9rie B pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital a \u00e9t\u00e9 souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros) et Equinor Ventures, ainsi que par un nouvel investisseur, Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium.
Le tableau suivant r\u00e9sume l\u2019information relative \u00e0 Lithium\u00a0de\u00a0France ayant des participations significatives ne donnant pas le contr\u00f4le apr\u00e8s \u00e9liminations intragroupe\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Pourcentage des participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 37,44\u00a0% | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 12\u00a0300 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 36\u00a0038 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (2\u00a0582) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (7\u00a0439) | \n
| \n Actifs nets | \n\n 38\u00a0317 | \n
| \n Quote-part ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 14\u00a0346 | \n
| \n Actifs nets attribuables aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 14\u00a0346 | \n
| \n Produits | \n\n 6 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n (4\u00a0759) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n
| \n R\u00e9sultat global total | \n\n (4\u00a0759) | \n
| \n R\u00e9sultat net affect\u00e9 aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n (1\u00a0782) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s op\u00e9rationnelles | \n\n (5\u00a0718) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s d\u2019investissement | \n\n (7\u00a0405) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement (dividendes vers\u00e9s aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le) | \n\n 44\u00a0485 | \n
| \n Augmentation (diminution) nette de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 31\u00a0362 | \n
Les variations du pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat de Lithium de\u00a0France d\u00e9tenu par Arverne\u00a0Group r\u00e9sultent de l\u2019augmentation de capital de s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France, par l\u2019\u00e9mission de 1\u00a0227\u00a0679\u00a0actions ordinaires de s\u00e9rie B (Tranches\u00a01\u00a0et 2), et par la remont\u00e9e de certains actionnaires minoritaires au capital d\u2019Arverne Group. Par ailleurs 1\u00a0227\u00a0679\u00a0BSA B ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis (Note\u00a014).
Les augmentations de capital intervenues sur Lithium de\u00a0France en 2023 se traduisent par une augmentation de la part Groupe des capitaux propres \u00e0 hauteur de 7,7\u00a0millions d\u2019euros et des participations ne donnant pas le contr\u00f4le \u00e0 hauteur de 16,6\u00a0millions d\u2019euros, soit un total de 24,3\u00a0millions d\u2019euros. Les frais d\u2019augmentation de capital pour un montant de 500\u00a0milliers d\u2019euros ont \u00e9t\u00e9 imput\u00e9s sur les capitaux propres.
Le 30\u00a0septembre 2023, \u00e0 la suite de la Tranche\u00a02 de la s\u00e9rie B, Arverne\u00a0Group d\u00e9tient 62,6\u00a0% du capital de Lithium de\u00a0France.
5.5Activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e
\u00c0 la suite d\u2019une d\u00e9cision de l\u2019Associ\u00e9 Unique en date du 31\u00a0janvier 2023, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des titres de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e par Arverne\u00a0Group\u00a0SAS \u00e0 un tiers au titre d\u2019un accord d\u2019achat d\u2019actions, le Share Purchase Agreement (SPA). Le prix de cession a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 5\u00a0millions d\u2019euros et le r\u00e9sultat de la cession est comptabilis\u00e9 dans \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, en autres produits op\u00e9rationnels non courants, pour un montant de 6,9\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a06.6).
| \n Cession actifs nets | \n\n \u00a0 | \n
| \n + Prix de cession | \n\n 5\u00a0000 | \n
| \n - Valeur des capitaux propres en date de cession | \n\n (1\u00a0939) | \n
| \n Total r\u00e9sultat de cession | \n\n 6\u00a0939 | \n
Le cr\u00e9dit vendeur d\u2019un montant de 2,9\u00a0millions d\u2019euros, contract\u00e9 par Arverne Group aupr\u00e8s d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne Drilling, a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en totalit\u00e9 par un d\u00e9caissement de 1,2\u00a0millions d\u2019euros \u00e0 titre de paiement du prix de base des actions, le solde de 1,7\u00a0million d\u2019euros ayant \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en r\u00e9duction du prix d'acquisition initial des titres d'Arverne Drilling.
5.6Entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
5.6.1Coentreprise
La soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e en mars\u00a02022, avec principalement pour objet la r\u00e9alisation de prestations de services de forage de g\u00e9othermie destin\u00e9e \u00e0 une client\u00e8le ayant des besoins thermiques de production de chaud et de froid d\u00e9carbon\u00e9e.
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n DrillHeat | \n\n France | \n\n Forage | \n\n 50,00\u00a0% | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume les informations financi\u00e8res de DrillHeat telles que publi\u00e9es dans ses propres \u00e9tats financiers. Il r\u00e9concilie en outre les informations financi\u00e8res r\u00e9sum\u00e9es et la valeur comptable de la participation du Groupe dans cette soci\u00e9t\u00e9\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention des titres | \n\n 50,0\u00a0% | \n\n 50,0\u00a0% | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 3\u00a0394 | \n\n 3\u00a0064 | \n
| \n Actifs courants hors tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0326 | \n\n 640 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0873 | \n\n 357 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (736) | \n\n (657) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (9\u00a0153) | \n\n (3\u00a0911) | \n
| \n Actifs nets (100\u00a0%) | \n\n (3\u00a0295) | \n\n (507) | \n
| \n Actifs nets attribuables au Groupe | \n\n (1\u00a0648) | \n\n (253) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es cumul\u00e9es | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 253 | \n
| \n Valeur des titres mis en \u00e9quivalence | \n\n 0 | \n\n 0 | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 3\u00a0713 | \n\n 414 | \n
| \n Charges op\u00e9rationnelles | \n\n (6\u00a0097) | \n\n (1\u00a0474) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel | \n\n (2\u00a0384) | \n\n (1\u00a0059) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n (399) | \n\n (51) | \n
| \n Imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat | \n\n (1) | \n\n 33 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n (2\u00a0789) | \n\n (1\u00a0079) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat global (100\u00a0%) | \n\n (2\u00a0789) | \n\n (1\u00a0079) | \n
| \n Quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat global de DrillHeat | \n\n (1\u00a0394) | \n\n (539) | \n
| \n Valeur des titres | \n\n - | \n\n 286 | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es | \n\n (1\u00a0394) | \n\n (253) | \n
Les transactions de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat sont principalement li\u00e9es \u00e0 des chantiers de forage de sondes (g\u00e9othermie de minime importance).
Les transactions entre le Groupe et sa coentreprise sont les suivantes\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Pr\u00eat/compte courant | \n\n 902 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 55 | \n\n 9 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 130 | \n\n 624 | \n
| \n Charges op\u00e9rationnelles | \n\n - | \n\n 304 | \n
| \n Produits/charges financi\u00e8res | \n\n 27 | \n\n - | \n
Les transactions r\u00e9alis\u00e9es entre DrillHeat et Arverne\u00a0Group correspondent \u00e0 des management fees factur\u00e9s par Arverne\u00a0Group et \u00e0 des refacturations \u00e0 DrillHeat de prestations op\u00e9rationnelles r\u00e9alis\u00e9es par Arverne Drilling Services dans le cadre de contrats de forage.
Le d\u00e9veloppement de DrillHeat et le d\u00e9marrage de son activit\u00e9 se d\u00e9roulent de mani\u00e8re conforme aux plans d\u2019affaires. Dans ce contexte, le Groupe n\u2019a pas identifi\u00e9 d\u2019indice que ce compte courant ne serait pas recouvrable dans un d\u00e9lai raisonnable.
5.6.2Entreprises associ\u00e9es
Les entreprises associ\u00e9es au sein du Groupe sont les suivantes\u00a0:
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n AR Worldwide | \n\n France | \n\n \u00c9tudes | \n\n 49,00\u00a0% | \n\n 49,00\u00a0% | \n
| \n Arverne Resources Caucasus | \n\n France | \n\n \u00c9tudes | \n\n 14,70\u00a0% | \n\n 14,70\u00a0% | \n
Le Groupe d\u00e9tient 30\u00a0% des droits de vote de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Resources Caucasus et exerce une influence notable sur cette derni\u00e8re.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 1 | \n\n 2 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 167 | \n\n 143 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (31) | \n\n (31) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (566) | \n\n (564) | \n
| \n Actifs nets (100\u00a0%) | \n\n (429) | \n\n (450) | \n
| \n Actifs nets attribuables au Groupe | \n\n (102) | \n\n (119) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es cumul\u00e9es | \n\n 102 | \n\n 119 | \n
| \n Valeur des titres mis en \u00e9quivalence | \n\n (0) | \n\n (0) | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Produits | \n\n - | \n\n 6 | \n
| \n R\u00e9sultat apr\u00e8s imp\u00f4t des activit\u00e9s poursuivies | \n\n 20 | \n\n (260) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n R\u00e9sultat global (100\u00a0%) | \n\n 20 | \n\n (260) | \n
| \n Qote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat global des entreprises associ\u00e9s | \n\n 17 | \n\n (98) | \n
| \n R\u00e9sultat de dilution sur augmentation de capital non souscrit par le Groupe | \n\n - | \n\n (21) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es | \n\n 17 | \n\n (119) | \n
Les titres de participation sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Annulation de l\u2019engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France
Lors de la lev\u00e9e de fonds r\u00e9alis\u00e9e par Lithium de\u00a0France en octobre\u00a02021 \u00ab\u00a0la s\u00e9rie A\u00a0\u00bb, une dette de put avait \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe au profit d\u2019Equinor Ventures. Cette dette de put avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9valu\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s\u00a02022 du Groupe \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros. Cette option correspondait \u00e0 un engagement pour Arverne Group\u00a0SAS de racheter les actions d\u2019Equinor Ventures en cas de perte de contr\u00f4le du fondateur d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 un prix d\u2019exercice correspondant \u00e0 la juste valeur des titres. Cette dette avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e \u00e0 hauteur de la juste valeur des actions selon la m\u00e9thode de l\u2019acquisition anticip\u00e9e.
Le 4\u00a0mars 2023, dans le cadre de l\u2019augmentation de capital de Lithium\u00a0de\u00a0France, un nouveau pacte d\u2019actionnaires a \u00e9t\u00e9 conclu, rendant caduque l\u2019option de vente pour un prix d\u2019exercice \u00e9gal \u00e0 la juste valeur des titres accord\u00e9e aux d\u00e9tenteurs de participations ne donnant pas le contr\u00f4le, entra\u00eenant ainsi l\u2019extinction du passif financier \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros comptabilis\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Bons de souscription d\u2019actions de Lithium de France \u00ab\u00a0BSA Ratchet B\u00a0\u00bb
Lithium de France a r\u00e9alis\u00e9 deux augmentations de capital au titre de l\u2019exercice\u00a02023 dont la premi\u00e8re a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 4\u00a0mars 2023 et la seconde le 30\u00a0septembre 2023. Au total, 1\u00a0227\u00a0679\u00a0actions ordinaires de cat\u00e9gorie B dites \u00ab\u00a0Actions B\u00a0\u00bb (Note\u00a05.4) assorties de 1\u00a0227\u00a0679\u00a0bons de souscription d\u2019actions anti dilutifs dits \u00ab\u00a0BSA\u00a0Ratchet\u00a0B\u00a0\u00bb ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis. \u00c0 chaque Action B est rattach\u00e9 un BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. Ensemble, l\u2019Action B et le BSA\u00a0Ratchet\u00a0B forment une \u00ab\u00a0ABSAR B\u00a0\u00bb. Arverne Group a souscrit \u00e0 558\u00a0036 ABSAR\u00a0B tandis que les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France ont souscrit \u00e0 669\u00a0643 ABSAR\u00a0B.
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B de Lithium\u00a0de\u00a0France, exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires, sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s comptabilis\u00e9s en autres passifs financiers en contrepartie des capitaux propres. Ils sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat. Seuls les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France sont \u00e9valu\u00e9s et figurent en autres passifs financiers.
| \n BSA Lithium de France | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Nombre de BSA | \n\n 1\u00a0227\u00a0679 | \n\n 1\u00a0104\u00a0139 | \n
| \n Prix de l\u2019action Lithium de France | \n\n 25,40\u00a0\u20ac | \n\n 17,40\u00a0\u20ac | \n
| \n Volatilit\u00e9 de l\u2019action Lithium de France | \n\n 67,7\u00a0% | \n\n 78,2\u00a0% | \n
| \n Taux d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n BSA Rachet B\u00a0: 2,606\u00a0% | \n\n BSA Rachet A\u00a0: 3,3\u00a0% | \n
| \n Dividendes | \n\n 0\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n
| \n Probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 | \n\n Mi-2025\u00a0: 40\u00a0% | \n\n Mi-2023\u00a0: 80\u00a0% Mi-2024\u00a0: 20\u00a0% | \n
| \n Juste valeur des BSA (en milliers d\u2019euros) | \n\n 6\u00a0836 | \n\n 366 | \n
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le, soit un total de 669\u00a0643\u00a0bons, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s en date d\u2019octroi (soit le 4\u00a0mars\u00a02023 et le 30\u00a0septembre 2023) pour un montant total de 7,05\u00a0millions d\u2019euros en contrepartie des capitaux propres. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a07). Les BSA expirent le 6\u00a0septembre 2026.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, sur la base des m\u00eames hypoth\u00e8ses, une augmentation du prix de l\u2019action de 5\u00a0%, de la volatilit\u00e9 de 5\u00a0% ou des scenarii de probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 alternatifs, auraient pour cons\u00e9quence une variation de la juste valeur des BSA de respectivement -\u00a0308\u00a0milliers d\u2019euros, +\u00a0225\u00a0milliers d\u2019euros et +\u00a0404\u00a0milliers d\u2019euros.
Acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (ex-Georhin) (Note\u00a05.3)
Aux termes d\u2019un accord conclu le 31\u00a0janvier 2023, Arverne\u00a0Group\u00a0SAS a finalis\u00e9 l\u2019acquisition de la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re Georhin (renomm\u00e9e 2gr\u00e9 post-acquisition) ainsi que de 12 de ses filiales d\u00e9tenues \u00e0 100\u00a0% (le groupe 2gr\u00e9) le 13\u00a0mars 2023. Le groupe 2gr\u00e9 est sp\u00e9cialis\u00e9 dans le d\u00e9veloppement de projets g\u00e9othermiques en France. Le groupe est titulaire de cinq permis exclusifs de recherche obtenus ou en cours de renouvellement dans diff\u00e9rentes r\u00e9gions de France accord\u00e9s par arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel.
Le groupe 2gr\u00e9 a investi environ 100\u00a0millions d\u2019euros dans le d\u00e9veloppement de ses permis exclusifs de recherche, le forage et la construction d\u2019une centrale de g\u00e9othermie \u00e0 Vendenheim (67), financ\u00e9s en fonds propres par le pr\u00e9c\u00e9dent actionnaire (compte courant d\u2019associ\u00e9) ainsi que par de la dette bancaire lev\u00e9e aupr\u00e8s d\u2019un pool de banques partenaires de premier rang.
Le groupe\u00a02gr\u00e9 a fait l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure collective, \u00e0 la suite d\u2019incidents techniques de grande ampleur survenus dans le bassin de Vendenheim, ayant provoqu\u00e9 l\u2019arr\u00eat total de son activit\u00e9.
En tant que nouvel et unique actionnaire du groupe\u00a02gr\u00e9, la soci\u00e9t\u00e9 Arverne\u00a0Group\u00a0SAS aura pour objectif de relayer les efforts de 2gr\u00e9 dans le d\u00e9veloppement de ses permis de recherche, notamment dans le contexte de crise \u00e9nerg\u00e9tique.
Les comptes clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 int\u00e8grent l\u2019allocation du prix d\u2019acquisition, et la r\u00e9\u00e9valuation des actifs et des passifs acquis pr\u00e9sente un profit r\u00e9sultant de l\u2019acquisition avantageuse du groupe\u00a02gr\u00e9 d\u2019un montant de 6,5\u00a0millions d\u2019euros.
Rapprochement avec le SPAC\u00a0Transition\u00a0SA et introduction en bourse (Note\u00a05.2)
Le 16\u00a0juin 2023, Arverne Group\u00a0SAS. et le Special Purpose Acquisition Company (SPAC) Transition\u00a0SA, cot\u00e9e sur Euronext Paris, ont conclu un accord de rapprochement d\u2019entreprises. Conform\u00e9ment \u00e0 cet accord, Arverne\u00a0Group\u00a0SAS a fusionn\u00e9 avec Transition\u00a0SA qui a acquis tous les actifs et passifs d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS.
De plus, ArverneGroup\u00a0SAS et Transition\u00a0SA ont conclu des accords de souscription avec le groupe Renault, ADEME Investissement, Cr\u00e9dit Mutuel Equity, les fondateurs de Transition\u00a0SA et de nouveaux investisseurs (les \u00ab\u00a0investisseurs PIPE\u00a0\u00bb \u2013 Private Investment in Public Equity ou op\u00e9ration de capital-investissement) dans le cadre d\u2019un placement r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 une cat\u00e9gorie sp\u00e9cifique d\u2019investisseurs (le \u00ab\u00a0PIPE\u00a0\u00bb). En contrepartie de leur investissement, les investisseurs PIPE ont re\u00e7u de nouvelles actions ordinaires de Transition\u00a0SA.
La Fusion et le PIPE ont \u00e9t\u00e9 achev\u00e9s le 19\u00a0septembre 2023 apr\u00e8s l\u2019approbation de la fusion par les actionnaires d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS et Transition\u00a0SA.
5.3Regroupement d\u2019entreprises
5.3.1Acquisition de 2gr\u00e9
D\u00e9but f\u00e9vrier 2023, le tribunal de commerce d\u2019Agen a valid\u00e9 l\u2019acquisition par Arverne Group\u00a0SAS de 100% des titres de la soci\u00e9t\u00e9 Georhin (renomm\u00e9e 2gr\u00e9 post-acquisition) \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Compagnie des Ch\u00e2teaux. La soci\u00e9t\u00e9 2gr\u00e9 est la soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re d\u2019un groupe comprenant 12 filiales d\u00e9tenues \u00e0 100% : Geoven, Geoven Production, Fongeom, Geoeck, Geoeck Production, Geoven \u00c9lectricit\u00e9, Geoval, Geolons, Geohurt, Geovis, Geoforon, Geohurt Production.
Le jugement du tribunal de commerce d\u2019Agen ayant act\u00e9 l\u2019acquisition par Arverne\u00a0Group\u00a0SAS de la soci\u00e9t\u00e9 2gr\u00e9 pr\u00e9voyait\u00a0:
\u25cfun prix de cession pour 1 euro\u00a0;
\u25cfune r\u00e9duction des dettes financi\u00e8res conserv\u00e9es de 44,5 millions d\u2019euros, hors effet des \u00e9ventuels compl\u00e9ments de prix\u00a0;
\u25cfla cession par la Compagnie des Ch\u00e2teaux d\u2019un compte courant de 54 millions d\u2018euros pour 1 euro. Ce compte courant a \u00e9t\u00e9 incorpor\u00e9 au capital de 2gr\u00e9 le 14 d\u00e9cembre 2023 conform\u00e9ment au plan de sauvegarde ;
\u25cfdes compl\u00e9ments de prix conditionnels au b\u00e9n\u00e9fice des \u00e9tablissements financiers et de la Compagnie des Ch\u00e2teaux.
Les activit\u00e9s du groupe 2gr\u00e9 sont principalement constitu\u00e9es\u00a0de :
\u25cfcinq permis exclusifs de recherche\u00a0en cours de validit\u00e9 :
\u25cfStrasbourg,
\u25cfVal de Dr\u00f4me,
\u25cfC\u00e9zallier,
\u25cfRiom-Clermont M\u00e9tropole,
\u25cfPau-Tarbes ;
\u25cfla centrale de Vendenheim actuellement \u00e0 l\u2019arr\u00eat. \u00c0 ce jour et \u00e0 la date d\u2019acquisition, la meilleure estimation de la Soci\u00e9t\u00e9 est l\u2019absence de perspective sur un red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim compte tenu des risques sous-jacents.
Gr\u00e2ce \u00e0 cette acquisition, le Groupe se positionne comme le futur leader fran\u00e7ais dans les domaines de la g\u00e9othermie profonde et de la g\u00e9othermie de surface et d\u00e9tient d\u00e8s lors 5 titres miniers valides et 4\u00a0permis exclusifs de recherche (PER) en instruction situ\u00e9s dans trois r\u00e9gions diff\u00e9rentes (Nouvelle Aquitaine, Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes, Grand Est), soit plus de 2\u00a0000 km2 sur lesquels des travaux ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9s.
5.3.2Traitement dans les comptes consolid\u00e9s
Cette acquisition a \u00e9t\u00e9 analys\u00e9e comme r\u00e9pondant aux crit\u00e8res d\u2019un regroupement d\u2019entreprises selon IFRS 3, l\u2019ensemble repris incluant les processus (outils d\u2019analyse de mod\u00e9lisation du sous-sol et de mesures sismiques, et des donn\u00e9es g\u00e9ologiques et sismiques associ\u00e9es) et les comp\u00e9tences techniques indispensables \u00e0 l\u2019instruction et la valorisation des permis exclusifs de recherche.
La prise de contr\u00f4le des activit\u00e9s de 2gr\u00e9 au 13 mars 2023 a conduit le Groupe, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS 3, \u00e0 comptabiliser les actifs et passifs identifiables de 2gr\u00e9 \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition. Ces valorisations ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9es provisoirement, le Groupe disposant de 12 mois pour finaliser l\u2019affectation du prix d\u2019acquisition.
Les travaux r\u00e9alis\u00e9s par le Groupe dans le cadre de l\u2019affectation du prix d\u2019acquisition tiennent compte des dispositions fix\u00e9es par le tribunal de commerce d\u2019Agen et se traduisent dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe par la constatation d\u2019un badwill provisoire \u00e9valu\u00e9 \u00e0 6 496 milliers d\u2019euros principalement attribuable \u00e0 la mise \u00e0 la juste valeur des dettes financi\u00e8res et comptabilis\u00e9 en \u00ab\u00a0Autres produits op\u00e9rationnels non courants\u00a0\u00bb au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 (Note\u00a06.6).
5.3.3D\u00e9termination du bilan d'ouverture
Le bilan d\u2019ouverture \u00e0 la date d\u2019acquisition se pr\u00e9sente comme suit :
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Total | \n
| \n Contrepartie transf\u00e9r\u00e9e | \n\n 1\u00a0506 | \n
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 29\u00a0091 | \n
| \n Immobilisations corporelles | \n\n 696 | \n
| \n Autres actifs non courants | \n\n 116 | \n
| \n Stocks | \n\n 413 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 127 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 6\u00a0404 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 167 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n (12\u00a0734) | \n
| \n Dettes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n\n (5\u00a0248) | \n
| \n Provisions | \n\n (1\u00a0719) | \n
| \n Passif au titre des avantages du personnel | \n\n (4) | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n (865) | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n (8\u00a0441) | \n
| \n Juste valeur des actifs nets identifiables | \n\n 8\u00a0002 | \n
| \n Badwill | \n\n (6\u00a0496) | \n
Contrepartie transf\u00e9r\u00e9e
Le prix d\u2019acquisition des titres est fix\u00e9 \u00e0 1 euro. En sus, il existe deux compl\u00e9ments de prix.
Un premier compl\u00e9ment de prix de 1,62 million d\u2019euros est payable au d\u00e9marrage du premier puits de forage, survenant en ex\u00e9cution de tout permis g\u00e9othermie ou lithium exploit\u00e9 par Arverne Group ou toute soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue directement ou indirectement par Arverne\u00a0Group. Ce compl\u00e9ment de prix \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9 comme tr\u00e8s probable, il a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9 dans le prix d\u2019acquisition sur la base de juste valeur \u00e9valu\u00e9e au co\u00fbt amorti, soit 1\u00a0506 milliers d\u2019euros.
Le second compl\u00e9ment de prix est conditionn\u00e9 au red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim avant le 31 d\u00e9cembre 2027 et est calcul\u00e9 sur le free cash flow (flux de tr\u00e9sorerie) qui serait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019exploitation de la centrale, pendant une dur\u00e9e maximale de 10 ans et dans la limite de 23,8 millions d\u2019euros. Le versement de ce compl\u00e9ment de prix est cumulativement subordonn\u00e9 (i) au remboursement des fonds investis dans le projet par Arverne\u00a0Group ainsi que de nouvelles dettes bancaires qui pourraient \u00eatre souscrites, et ce dans la limite de 1 million d\u2019euros par an, (ii) au paiement pr\u00e9alable des sommes dues aux cr\u00e9anciers des proc\u00e9dures de sauvegarde des soci\u00e9t\u00e9s 2gr\u00e9 et Geoven. Ce compl\u00e9ment de prix n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pris en compte dans le prix d\u2019acquisition compte tenu de l\u2019absence de perspective sur un red\u00e9marrage de la centrale avant cette date.
Juste valeur des actifs repris
Les actifs du groupe\u00a02gr\u00e9, au moment de l\u2019acquisition, sont principalement des immobilisations incorporelles constitu\u00e9es de cinq permis exclusifs de recherche (PER) \u00e0 Strasbourg, Pau-Tarbes, Val de Dr\u00f4me, Cezallier et Riom. L\u2019\u00e9valuation de la juste valeur de ces PER est bas\u00e9e sur un calcul des co\u00fbts de reconstitution comme le veut la pratique de march\u00e9 pour ce type d\u2019actifs. Le permis dit \u00ab\u00a0des Sources\u00a0\u00bb, d\u00e9tenu et d\u00e9velopp\u00e9 par la filiale Lithium\u00a0de\u00a0France, a servi d\u2019analogue pour \u00e9tablir ces co\u00fbts de reconstitution. Il en ressort que la juste valeur du portefeuille de permis du groupe\u00a02gr\u00e9 est de 29,1\u00a0millions d\u2019euros.
Les immobilisations corporelles du groupe\u00a02gr\u00e9 int\u00e8grent la centrale de g\u00e9othermie de Vendenheim d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e en totalit\u00e9 compte tenu de l\u2019hypoth\u00e8se sous-jacente relative au non-red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim, retenu dans le PPA. Les seuls actifs corporels n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 totalement d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s correspondent au stock de mat\u00e9riels.
Juste valeur des dettes financi\u00e8res
Les dettes financi\u00e8res du groupe 2gr\u00e9, d\u2019une valeur initiale de 62\u00a0millions d\u2019euros, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9es \u00e0 leur juste valeur pour un montant de 12,7 millions d\u2019euros, conform\u00e9ment au plan de sauvegarde en tenant compte du r\u00e9\u00e9chelonnement des dettes selon les dispositions du plan de sauvegarde.
Par ailleurs, les compl\u00e9ments de prix pour le rachat de la dette bancaire d\u2019une valeur totale de 37,9 millions d\u2019euros et contractuellement conditionn\u00e9s au red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim avant le 31 d\u00e9cembre 2027 n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s compte tenu de l\u2019absence de perspective sur le red\u00e9marrage de la centrale.
Juste valeur des autres actifs et autres passifs
La soci\u00e9t\u00e9 a estim\u00e9 une provision de 505 milliers d\u2019euros \u00e0 la date d\u2019acquisition correspondant principalement \u00e0 des litiges fournisseurs en cours d\u2019instruction. Enfin, une provision pour l\u2019abandon des puits a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e pour un montant de 1\u00a0214 milliers d\u2019euros.
Les autres actifs/passifs courants correspondent principalement \u00e0 des cr\u00e9ances/dettes de TVA. Par ailleurs, les dettes fiscales et sociales ont \u00e9t\u00e9 estim\u00e9es \u00e0 leur juste valeur en tenant compte des dispositions du plan de sauvegarde.
Fiscalit\u00e9 diff\u00e9r\u00e9e
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs correspondent \u00e0 l\u2019effet d\u2019imp\u00f4ts des ajustements de juste valeur, ainsi qu\u2019\u00e0 la reconnaissance d\u2019un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif de 1\u00a0437 milliers d\u2019euros sur les d\u00e9ficits reportables acquis \u00e0 2gr\u00e9.
En application d\u2019IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb, appliqu\u00e9e \u00e0 une acquisition invers\u00e9e, le capital social pr\u00e9sent\u00e9 au bilan et dans la variation des capitaux propres a \u00e9t\u00e9 retrait\u00e9 afin de refl\u00e9ter le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse au sens juridique, Transition SA. La diff\u00e9rence entre le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 juridiquement acqu\u00e9reuse et celui de la soci\u00e9t\u00e9 comptablement acqu\u00e9reuse, Arverne Group, est pr\u00e9sent\u00e9e en autres r\u00e9serves.
Le nombre retrait\u00e9 d\u2019actions au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 a \u00e9t\u00e9 obtenu \u00e0 partir du nombre d\u2019actions d\u2019Arverne Group\u00a0SAS multipli\u00e9 par le ratio d\u2019\u00e9change par cat\u00e9gorie d\u2019actions retenu lors de la fusion avec le SPAC\u00a0Transition\u00a0SA.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le capital social d\u2019Arverne Group est constitu\u00e9 de 39\u00a0834\u00a0293\u00a0actions d\u2019une valeur nominale de 0,01\u00a0euro chacune. Il se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 \u2013 retrait\u00e9 | \n
| \n Nombre d\u2019actions\u00a0: | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Actions ordinaires | \n\n 34\u00a0786\u00a0517 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A2 | \n\n 1\u00a0835\u00a0553 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A3 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A4 | \n\n 1\u00a0376\u00a0667 | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 39 834 293 | \n\n 15 200 950 | \n
Le tableau ci-dessous montre les variations du nombre d\u2019actions pour l\u2019exercice\u00a02022 (retrait\u00e9) ainsi que pour l\u2019exercice\u00a02023\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 \u2013 retrait\u00e9 | \n
| \n Au 1er\u00a0janvier \u2013 retrait\u00e9 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises dans le cadre du PIPE | \n\n 9\u00a0307\u00a0528 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises en r\u00e9mun\u00e9ration des titres de Lithium de France | \n\n 1\u00a0499\u00a0290 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises par conversion de l\u2019emprunt obligataire | \n\n 1\u00a0539\u00a0346 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises dans le cadre de la Fusion | \n\n 7\u00a0238\u00a0884 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e9mises dans le cadre de la Fusion | \n\n 5\u00a0047\u00a0779 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises par exercice de BSA | \n\n 516 | \n\n - | \n
| \n Au 31\u00a0d\u00e9cembre \u2013 non retrait\u00e9/retrait\u00e9 | \n\n 39\u00a0834\u00a0293 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
Dans le cadre du PIPE r\u00e9serv\u00e9 aux investisseurs existants et nouveaux, la Soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7u un montant total de 93\u00a0millions d\u2019euros (prime d\u2019\u00e9mission incluse). En cons\u00e9quence de quoi, le capital social de la Soci\u00e9t\u00e9 a \u00e9t\u00e9 augment\u00e9 d\u2019un montant nominal total de 93\u00a0075\u00a0euros, par l\u2019\u00e9mission, au prix de 10\u00a0euros par action (prime d\u2019\u00e9mission incluse), de 9\u00a0307\u00a0528\u00a0nouvelles actions ordinaires d\u2019une valeur nominale de 0,01\u00a0euro chacune. Les frais li\u00e9s au PIPE de 2,6\u00a0millions d\u2019euros net d\u2019imp\u00f4t ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s en r\u00e9duction des capitaux propres.
Dans le cadre de la fusion avec le SPAC Transition\u00a0SA, la Soci\u00e9t\u00e9 a converti un emprunt obligataire d\u2019un montant total 15\u00a0millions d\u2019euros \u00e9mis le 3\u00a0mars 2023 au profit de Crescendissimo et Eiffel Investment Group, assorti d\u2019int\u00e9r\u00eats courus \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros en 1\u00a0539\u00a0346\u00a0actions ordinaires. L\u2019augmentation des capitaux propres cons\u00e9cutive \u00e0 la conversion de l\u2019emprunt obligataire s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 13,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2).
Dans le cadre de la fusion invers\u00e9e avec le SPAC Transition\u00a0SA, Arverne Group\u00a0SAS, acqu\u00e9reur au sens comptable, est r\u00e9put\u00e9 avoir \u00e9mis 7\u00a0238\u00a0884\u00a0actions ordinaires et 5\u00a0047\u00a0779\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie A en contrepartie de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA, soit un montant total de 52,6\u00a0millions d\u2019euros. La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et l\u2019actif net de Transition\u00a0SA est enregistr\u00e9e en tant que co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 en charge op\u00e9rationnelle non courante en contrepartie des r\u00e9serves consolid\u00e9es.
Dans le cadre de la r\u00e9mun\u00e9ration de l\u2019apport des titres de Lithium\u00a0de\u00a0France par ses actionnaires minoritaires, la Soci\u00e9t\u00e9 a \u00e9mis 1\u00a0499\u00a0290\u00a0actions ordinaires en contrepartie de 10,57\u00a0% des actions de Lithium de France.
Au total, l\u2019op\u00e9ration de rapprochement entre Arverne Group\u00a0SAS et le SPAC Transition\u00a0SA incluant le PIPE ainsi que la conversion de l\u2019emprunt obligataire r\u00e9sulte en une augmentation de capital de 206,4\u00a0millions d\u2019euros, dont 54,1\u00a0millions d\u2019euros de co\u00fbts d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9.
Lev\u00e9e de fonds sur Lithium de France et dette de put vis-\u00e0-vis d\u2019Arverne Group (Note\u00a05.4)
Le 14\u00a0mars 2023, Lithium de France, filiale du Groupe, a annonc\u00e9 la finalisation avec succ\u00e8s d\u2019une lev\u00e9e de fonds \u00ab\u00a0la s\u00e9rie B\u00a0\u00bb pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital est souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros), Equinor Ventures ainsi que par Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium. La lev\u00e9e de fonds a pour objet le financement de la campagne d\u2019exploration, la r\u00e9alisation de tests et de forage dans l\u2019objectif d\u2019exploiter les ressources en lithium des zones identifi\u00e9es.
\u00c9mission d\u2019obligations convertibles
par Arverne\u00a0Group (Note\u00a013.2)
Dans le cadre de son d\u00e9veloppement et du projet de regroupement d\u2019entreprises, Arverne Group\u00a0SAS a mis en place un programme d\u2019\u00e9mission d\u2019obligations convertibles en actions Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium\u00a0de\u00a0France d\u2019une valeur nominale de 10\u00a0euros par action, en deux\u00a0tranches\u00a0:
\u25cfune premi\u00e8re tranche d\u2019un montant nominal total de 15\u00a0millions d\u2019euros, \u00e9mise le 3\u00a0mars 2023, destin\u00e9e \u00e0 financer (i) le prix d\u2019achat des actions de 2gr\u00e9 et le rachat des cr\u00e9ances aff\u00e9rentes \u00e0 cette acquisition, (ii) la souscription d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B Lithium\u00a0de\u00a0France. Cette premi\u00e8re tranche a \u00e9t\u00e9 souscrite par Crescendissimo et Eiffel Investment Group, tous deux fondateurs de Transition SA\u00a0;
\u25cfune seconde tranche, d\u2019un montant nominal maximum de 15\u00a0millions d\u2019euros, dont l\u2019objet est de financer le montant r\u00e9siduel de la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France.
Lors de la r\u00e9alisation de la Fusion, ces obligations ainsi que les int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 convertis en actions nouvelles d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SA. La Fusion \u00e9tant intervenue avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la seconde tranche, cette derni\u00e8re ne sera jamais \u00e9mise.
9.5Actifs financiers non courants et courants
| \n Les pr\u00eats correspondant \u00e0 la participation des employeurs \u00e0 l\u2019effort de construction et les d\u00e9p\u00f4ts et cautionnements vers\u00e9s principalement dans le cadre de contrats de forage sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur puis au co\u00fbt amorti. Les titres de participation sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat. | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Titres de participation | \n\n 0 | \n\n 20 | \n
| \n Total actifs financiers non courants | \n\n 0 | \n\n 20 | \n
Les autres actifs financiers se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n D\u00e9p\u00f4ts et cautionnements vers\u00e9s | \n\n 120 | \n\n 4 | \n
| \n Pr\u00eats, caution & autres cr\u00e9ances \u2013 courants | \n\n 67 | \n\n 69 | \n
| \n Comptes courants Groupe actif | \n\n 908 | \n\n - | \n
| \n Autres actifs financiers | \n\n 1\u00a0096 | \n\n 72 | \n
| \n Total actifs financiers courants | \n\n 1\u00a0096 | \n\n 72 | \n
Les autres actifs financiers sont principalement compos\u00e9s du compte courant Arverne Group vis-\u00e0-vis de la coentreprise DrillHeat (Note\u00a05.6.1).
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
Les cr\u00e9ances clients et autres actifs courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Stocks et en-cours | \n\n 413 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et actifs de contrat | \n\n 2\u00a0653 | \n\n 161 | \n
| \n \u00c9tat, Imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 cr\u00e9ances \u2013 courant | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t exigibles | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur personnel & org. sociaux | \n\n 20 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales \u2013 hors IS \u2013 courant | \n\n 12\u00a0181 | \n\n 853 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 8 | \n\n 0 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 355 | \n\n 38 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 12\u00a0565 | \n\n 891 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 5\u00a0175 | \n
| \n Total Actifs courants (hors tr\u00e9sorerie) | \n\n 15\u00a0688 | \n\n 6\u00a0284 | \n
Les stocks et en-cours correspondent principalement \u00e0 du mat\u00e9riel issu de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (Note\u00a05.3).
L\u2019augmentation des cr\u00e9ances clients en 2023 s\u2019explique par le d\u00e9marrage d\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services qui a enregistr\u00e9 1,16 millions de cr\u00e9ances clients \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Il n\u2019y a pas d\u2019actifs de contrat car ils sont enregistr\u00e9s dans les comptes de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat qui est mise en \u00e9quivalence.
Les cr\u00e9ances fiscales sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et notamment\u00a0:
\u25cfd\u2019une TVA d\u00e9ductible sur des op\u00e9rations intragroupe pour 5,74\u00a0millions d\u2019euros et dont l\u2019\u00e9quivalent TVA collect\u00e9e est enregistr\u00e9 en Dettes fiscales (Note\u00a015)\u00a0;
\u25cfde TVA d\u00e9ductible sur les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019op\u00e9ration de rapprochement d\u2019entreprises (2,3\u00a0millions d\u2019euros) ainsi que sur les activit\u00e9s des autres soci\u00e9t\u00e9s du Groupe (4,1\u00a0millions d\u2019euros).
Des informations sur les d\u00e9pr\u00e9ciations des cr\u00e9ances clients et l\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit figurent en Note 16.2.2.
Note 13Emprunts et dettes financi\u00e8res
13.1Principaux termes et conditions des emprunts et dettes financi\u00e8res
| \n Les emprunts et dettes financi\u00e8res sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction, puis au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. En cas de contrat d\u2019affacturage, si la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e au cessionnaire par le c\u00e9dant, ce dernier doit maintenir les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre du contrat d\u2019affacturage. Le Groupe a d\u00e9termin\u00e9 que le contrat d\u2019affacturage conclu en 2020 avec La Banque Postale ne remplit pas la condition du transfert des risques et avantages (contrat avec recours). Par cons\u00e9quent, les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre de ce contrat sont maintenues au bilan en contrepartie d\u2019une dette. | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Devise | \n\n Taux d\u2019int\u00e9r\u00eat variable/fixe | \n\n Ann\u00e9e d\u2019\u00e9ch\u00e9ance | \n\n Valeur | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Valeur comptable | \n\n Valeur comptable | \n|||||
| \n Pr\u00eat garanti par l\u2019\u00c9tat (PGE) BNP | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 06/07/2026 | \n\n 180 | \n\n 120 | \n\n 165 | \n
| \n Pr\u00eat garanti par l\u2019\u00c9tat (PGE) | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 180 | \n\n 120 | \n\n 165 | \n
| \n Emprunt Pr\u00eat Innovation BPI | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 30/09/2030 | \n\n 1\u00a0100 | \n\n 1\u00a0100 | \n\n 1\u00a0100 | \n
| \n Emprunt amor\u00e7age BPI | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 04/11/2032 | \n\n 1\u00a0000 | \n\n 1\u00a0000 | \n\n 1\u00a0000 | \n
| \n Avances remboursables BPI | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 30/09/2031 | \n\n 326 | \n\n 326 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9dit vendeur | \n\n Euro | \n\n Taux fixe et variable | \n\n \u00a0 | \n\n 3\u00a0000 | \n\n - | \n\n 2\u00a0851 | \n
| \n Emprunt bancaire (acqu. groupe Georhin) | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 30/06/2026 | \n\n 1\u00a0250 | \n\n 1\u00a0166 | \n\n - | \n
| \n Dettes r\u00e9siduelles Geoven | \n\n Euro | \n\n \u00a0 | \n\n 31/12/2028 | \n\n 4\u00a0600 | \n\n 3\u00a0200 | \n\n - | \n
| \n Avances ADEME | \n\n Euro | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n 3\u00a0111 | \n\n - | \n
| \n Factor | \n\n Euro | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 1\u00a0078 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Concours bancaires | \n\n Euro | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n 2 | \n\n - | \n
| \n Total autres emprunts | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 11\u00a0276 | \n\n 10\u00a0983 | \n\n 4\u00a0951 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n 58 | \n\n 12 | \n
| \n Total emprunts et autres dettes financi\u00e8res | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 11\u00a0456 | \n\n 11\u00a0161 | \n\n 5\u00a0127 | \n
| \n Dette de loyers | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n \u00a0 | \n\n 941 | \n\n 600 | \n\n 49 | \n
Les emprunts provenant de l\u2019entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre du groupe\u00a02gr\u00e9 sont d\u00e9taill\u00e9s en Note\u00a05.3.
Il n\u2019y a pas de nouvel emprunt significatif contract\u00e9 sur la p\u00e9riode en dehors d\u2019une avance remboursable BPI sur Lithium\u00a0de\u00a0France faisant partie d\u2019un programme de d\u00e9veloppement pluriannuel sur la technologie d\u2019extraction du lithium et sur le d\u00e9veloppement de leurs PER.
13.2Emprunt obligataire
| \n Les obligations remboursables ou convertibles en actions propres sont des instruments financiers hybrides susceptibles de contenir une composante dette assortie d\u2019une option de conversion dont la valeur est d\u00e9termin\u00e9e lors de la comptabilisation initiale de l\u2019op\u00e9ration. Lorsque l\u2019option de conversion attach\u00e9e \u00e0 l\u2019obligation ne peut \u00eatre exerc\u00e9e par la remise d\u2019un montant fixe de tr\u00e9sorerie contre un nombre fixe d\u2019actions propres, le d\u00e9riv\u00e9 incorpor\u00e9 est qualifi\u00e9 de d\u00e9riv\u00e9 passif dont la variation de juste valeur est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat. | \n
Arverne Group\u00a0SAS a mis en place un programme d\u2019\u00e9mission d\u2019obligations convertibles en actions Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium de France d\u2019une valeur nominale de 10\u00a0euros par action, en deux\u00a0tranches\u00a0:
\u25cfune premi\u00e8re tranche d\u2019un montant nominal total de 15\u00a0millions d\u2019euros (soit 1,5\u00a0million d\u2019obligations) \u00e9mise le 3\u00a0mars 2023 et destin\u00e9e \u00e0 financer (i) le prix d\u2019achat des actions de 2gr\u00e9 et le rachat des cr\u00e9ances aff\u00e9rentes \u00e0 cette acquisition, (ii) la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B Lithium de France. Cette premi\u00e8re tranche a \u00e9t\u00e9 souscrite par Crescendissimo et Eiffel Investment Group, tous deux fondateurs de Transition SA\u00a0;
\u25cfune seconde tranche, d\u2019un montant nominal maximum de 15\u00a0millions d\u2019euros, dont l\u2019objet est de financer le montant r\u00e9siduel de la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France.
La composante dette de l\u2019emprunt obligataire, initialement \u00e9valu\u00e9e \u00e0 12,8\u00a0millions d\u2019euros, a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e en dettes financi\u00e8res courantes et le d\u00e9riv\u00e9 passif repr\u00e9sentant l\u2019option de conversion, \u00e9valu\u00e9 \u00e0 2,17\u00a0millions d\u2019euros a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en \u00ab\u00a0Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s\u00a0\u00bb.
Lors de la r\u00e9alisation de la Fusion, la premi\u00e8re tranche de l\u2019emprunt obligataire ainsi que les int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s \u00e0 hauteur de 393,5\u00a0milliers d\u2019euros (taux Euribor 3\u00a0mois avec marge graduelle de 1\u00a0\u00e0 4\u00a0%) ont \u00e9t\u00e9 convertis en actions nouvelles d\u2019Arverne Group, soit au total 1\u00a0539\u00a0346\u00a0actions. La composante dette ainsi que les int\u00e9r\u00eats ont \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9s en capitaux propres pour un montant de 13,2\u00a0millions d\u2019euros. La variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif entre sa date initiale de comptabilisation et la date de r\u00e9alisation de la Fusion figure au compte de r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits financiers\u00a0\u00bb pour un montant de 2,17\u00a0millions d\u2019euros.
La Fusion \u00e9tant intervenue avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la seconde tranche, la seconde tranche ne sera jamais \u00e9mise.
13.3Tableau de variation des emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers en distinguant les flux
de tr\u00e9sorerie des autres flux
Les variations des emprunts et dettes financi\u00e8res ainsi que des autres passifs financiers se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n \n | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variations non mon\u00e9taires | \n\n \u00a0 | \n|||||||||
| \n 31/12/2022 | \n\n Encaissts li\u00e9s aux nouvelles dettes | \n\n Flux d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s | \n\n Rembourt de dettes | \n\n Autres variations | \n\n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n Acquisition 2gr\u00e9 | \n\n Var. de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Var. de juste valeur | \n\n Passifs relatifs aux contrats de location | \n\n Reclasst | \n\n Autres variations | \n\n 31/12/2023 | \n|
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res non courantes | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 499 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7\u00a0048 | \n\n - | \n\n (127) | \n\n - | \n\n (45) | \n\n - | \n\n 9\u00a0593 | \n
| \n Emprunts et dette financi\u00e8re courantes | \n\n 2 908 | \n\n 12 827 | \n\n (388) | \n\n (7 730) | \n\n (77) | \n\n 794 | \n\n 5 686 | \n\n 706 | \n\n - | \n\n - | \n\n (13 170) | \n\n 11 | \n\n 1567 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 5 127 | \n\n 13 326 | \n\n (388) | \n\n (7\u00a0730) | \n\n (77) | \n\n 794 | \n\n 12\u00a0734 | \n\n 706 | \n\n (127) | \n\n - | \n\n (13\u00a0215) | \n\n 11 | \n\n 11 161 | \n
| \n Dettes de loyer non courantes | \n\n 23 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 36 | \n\n - | \n\n 487 | \n\n (325) | \n\n 89 | \n\n 311 | \n
| \n Dettes de loyer courantes | \n\n 26 | \n\n - | \n\n (13) | \n\n (215) | \n\n - | \n\n 13 | \n\n - | \n\n 33 | \n\n - | \n\n 49 | \n\n 325 | \n\n 71 | \n\n 289 | \n
| \n Total dettes de loyer | \n\n 49 | \n\n - | \n\n (13) | \n\n (215) | \n\n - | \n\n 13 | \n\n - | \n\n 69 | \n\n - | \n\n 536 | \n\n - | \n\n 161 | \n\n 600 | \n
| \n Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 11\u00a0689 | \n\n 2 173 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (2\u00a0327) | \n\n - | \n\n (4\u00a0275) | \n\n - | \n\n 7\u00a0260 | \n
| \n Total | \n\n 16 866 | \n\n 15 499 | \n\n (401) | \n\n (7 945) | \n\n (77) | \n\n 807 | \n\n 12 734 | \n\n 775 | \n\n (2 454) | \n\n 536 | \n\n (17 491) | \n\n 172 | \n\n 19 021 | \n
Les Emprunts bancaires (acqu. groupe\u00a02gr\u00e9), Cr\u00e9ances r\u00e9siduelles Geoven et Avances ADEME correspondent aux dettes acquises au moment de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et sont d\u00e9crites dans le PPA (Note\u00a05.3).
Les obligations remboursables correspondent aux obligations convertibles en actions d\u2019Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium de France \u00e9mises par Arverne Group\u00a0SAS telles que d\u00e9crites en Note\u00a013.2 \u00ab\u00a0Emprunt obligataire\u00a0\u00bb. Le flux de tr\u00e9sorerie per\u00e7u au titre de l\u2019emprunt obligataire s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 15\u00a0millions d\u2019euros. Les obligations convertibles ont \u00e9t\u00e9 converties en actions ordinaires Arverne Group en date de r\u00e9alisation de la Fusion.
Les emprunts BPI et avances remboursables obtenus par Lithium de France ont \u00e9t\u00e9 actualis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
Le Cr\u00e9dit vendeur correspond \u00e0 l\u2019engagement d\u2019Arverne Group\u00a0SAS vis-\u00e0-vis d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne\u00a0Drilling en f\u00e9vrier\u00a02020. Cet engagement a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en avril\u00a02023 et est d\u00e9crit en Note\u00a05.5 \u00ab\u00a0Activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e\u00a0\u00bb.
En 2022, les emprunts et dettes financi\u00e8res se d\u00e9composaient de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers | \n\n \u00a0 | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variations non mon\u00e9taires | \n\n \u00a0 | \n||||||||
| \n 01/2022 | \n\n Encaissts li\u00e9s aux nouvelles dettes | \n\n Flux d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s | \n\n Remboursement de dettes | \n\n Autres variations | \n\n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n Var. de juste valeur | \n\n Var. | \n\n Passifs relatifs aux contrats de location | \n\n Reclasst | \n\n Reclassement groupe d\u2019actifs desin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n 31/12/2022 | \n|
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res non courantes | \n\n 4\u00a0426 | \n\n 2\u00a0100 | \n\n -\u00a0 | \n\n (91) | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n -\u00a0 | \n\n (1\u00a0704) | \n\n (2\u00a0512) | \n\n 2\u00a0219 | \n
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res courantes | \n\n 3 083 | \n\n - | \n\n (109) | \n\n (13) | \n\n (516) | \n\n 121 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 704 | \n\n (1 361) | \n\n 2 908 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 7 509 | \n\n \u00a02 100 | \n\n \u00a0(109) | \n\n (104) | \n\n \u00a0(516) | \n\n \u00a0121 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n - | \n\n (3 873) | \n\n 5 127 | \n
| \n Dettes de loyer non courantes | \n\n 97 | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n (82) | \n\n - | \n\n - | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a089 | \n\n (26) | \n\n (55) | \n\n 23 | \n
| \n Dettes de loyer courantes | \n\n 75 | \n\n \u00a0- | \n\n (4) | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 4 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 3 | \n\n 26 | \n\n (77) | \n\n 26 | \n
| \n Total dettes de loyer | \n\n 172 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0(4) | \n\n (82) | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a04 | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n \u00a092 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0(132) | \n\n 49 | \n
| \n Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 1\u00a0952 | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n (936) | \n\n 10\u00a0674 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 11\u00a0689 | \n
| \n Total | \n\n 9 633 | \n\n 2 100 | \n\n (113) | \n\n (186) | \n\n (516) | \n\n 125 | \n\n (936) | \n\n 10 674 | \n\n 92 | \n\n - | \n\n (4 005) | \n\n 16 866 | \n
Note 14Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s
| \n Les bons de souscription d\u2019actions exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s devant \u00eatre \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat financier. Les options d\u2019achat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont \u00e0 comptabiliser \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat. Toutefois, compte tenu de leurs caract\u00e9ristiques, leur valeur a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e comme \u00e9tant non significative. Les options de vente \u00e0 la main d\u2019investisseurs tiers sur les participations ne donnant pas le contr\u00f4le g\u00e9n\u00e9rant une obligation contractuelle de d\u00e9livrer de la tr\u00e9sorerie doivent faire l\u2019objet d\u2019une comptabilisation d\u2019un passif financier. Le passif financier doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition \u00e0 hauteur de la valeur actualis\u00e9e du prix d\u2019exercice. Il doit \u00eatre ensuite r\u00e9\u00e9valu\u00e9 sur la base du taux d\u2019actualisation d\u2019origine en cas de modification du montant ou calendrier de versement de ce dernier. Le Groupe a fait le choix de comptabiliser initialement le passif en contrepartie de la d\u00e9comptabilisation des participations ne donnant pas le contr\u00f4le faisant l'objet de l\u2019option de vente, et de comptabiliser les variations ult\u00e9rieures du passif en capitaux propres. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s ci-apr\u00e8s\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France | \n\n - | \n\n 11\u00a0324 | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s passifs | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 366 | \n
| \n Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 11\u00a0689 | \n
Annulation de l\u2019engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France
Lors de la lev\u00e9e de fonds r\u00e9alis\u00e9e par Lithium de\u00a0France en octobre\u00a02021 \u00ab\u00a0la s\u00e9rie A\u00a0\u00bb, une dette de put avait \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe au profit d\u2019Equinor Ventures. Cette dette de put avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9valu\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s\u00a02022 du Groupe \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros. Cette option correspondait \u00e0 un engagement pour Arverne Group\u00a0SAS de racheter les actions d\u2019Equinor Ventures en cas de perte de contr\u00f4le du fondateur d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 un prix d\u2019exercice correspondant \u00e0 la juste valeur des titres. Cette dette avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e \u00e0 hauteur de la juste valeur des actions selon la m\u00e9thode de l\u2019acquisition anticip\u00e9e.
Le 4\u00a0mars 2023, dans le cadre de l\u2019augmentation de capital de Lithium\u00a0de\u00a0France, un nouveau pacte d\u2019actionnaires a \u00e9t\u00e9 conclu, rendant caduque l\u2019option de vente pour un prix d\u2019exercice \u00e9gal \u00e0 la juste valeur des titres accord\u00e9e aux d\u00e9tenteurs de participations ne donnant pas le contr\u00f4le, entra\u00eenant ainsi l\u2019extinction du passif financier \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros comptabilis\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Bons de souscription d\u2019actions de Lithium de France \u00ab\u00a0BSA Ratchet B\u00a0\u00bb
Lithium de France a r\u00e9alis\u00e9 deux augmentations de capital au titre de l\u2019exercice\u00a02023 dont la premi\u00e8re a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 4\u00a0mars 2023 et la seconde le 30\u00a0septembre 2023. Au total, 1\u00a0227\u00a0679\u00a0actions ordinaires de cat\u00e9gorie B dites \u00ab\u00a0Actions B\u00a0\u00bb (Note\u00a05.4) assorties de 1\u00a0227\u00a0679\u00a0bons de souscription d\u2019actions anti dilutifs dits \u00ab\u00a0BSA\u00a0Ratchet\u00a0B\u00a0\u00bb ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis. \u00c0 chaque Action B est rattach\u00e9 un BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. Ensemble, l\u2019Action B et le BSA\u00a0Ratchet\u00a0B forment une \u00ab\u00a0ABSAR B\u00a0\u00bb. Arverne Group a souscrit \u00e0 558\u00a0036 ABSAR\u00a0B tandis que les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France ont souscrit \u00e0 669\u00a0643 ABSAR\u00a0B.
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B de Lithium\u00a0de\u00a0France, exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires, sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s comptabilis\u00e9s en autres passifs financiers en contrepartie des capitaux propres. Ils sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat. Seuls les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France sont \u00e9valu\u00e9s et figurent en autres passifs financiers.
| \n BSA Lithium de France | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Nombre de BSA | \n\n 1\u00a0227\u00a0679 | \n\n 1\u00a0104\u00a0139 | \n
| \n Prix de l\u2019action Lithium de France | \n\n 25,40\u00a0\u20ac | \n\n 17,40\u00a0\u20ac | \n
| \n Volatilit\u00e9 de l\u2019action Lithium de France | \n\n 67,7\u00a0% | \n\n 78,2\u00a0% | \n
| \n Taux d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n BSA Rachet B\u00a0: 2,606\u00a0% | \n\n BSA Rachet A\u00a0: 3,3\u00a0% | \n
| \n Dividendes | \n\n 0\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n
| \n Probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 | \n\n Mi-2025\u00a0: 40\u00a0% | \n\n Mi-2023\u00a0: 80\u00a0% Mi-2024\u00a0: 20\u00a0% | \n
| \n Juste valeur des BSA (en milliers d\u2019euros) | \n\n 6\u00a0836 | \n\n 366 | \n
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le, soit un total de 669\u00a0643\u00a0bons, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s en date d\u2019octroi (soit le 4\u00a0mars\u00a02023 et le 30\u00a0septembre 2023) pour un montant total de 7,05\u00a0millions d\u2019euros en contrepartie des capitaux propres. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a07). Les BSA expirent le 6\u00a0septembre 2026.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, sur la base des m\u00eames hypoth\u00e8ses, une augmentation du prix de l\u2019action de 5\u00a0%, de la volatilit\u00e9 de 5\u00a0% ou des scenarii de probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 alternatifs, auraient pour cons\u00e9quence une variation de la juste valeur des BSA de respectivement -\u00a0308\u00a0milliers d\u2019euros, +\u00a0225\u00a0milliers d\u2019euros et +\u00a0404\u00a0milliers d\u2019euros.
Note 16Instruments financiers et gestion des risques
16.1Classement et juste valeur des instruments financiers
| \n Les niveaux dans la hi\u00e9rarchie des justes valeurs sont les suivants\u00a0: \u2022niveau\u00a01\u00a0: juste valeur fond\u00e9e sur des prix cot\u00e9s de l\u2019instrument sur un march\u00e9 actif\u00a0; \u2022niveau\u00a02\u00a0: juste valeur \u00e9valu\u00e9e gr\u00e2ce \u00e0 des donn\u00e9es de march\u00e9 observables (autres que les prix cot\u00e9s de l\u2019instrument inclus dans le niveau\u00a01)\u00a0; \u2022niveau\u00a03\u00a0: juste valeur d\u00e9termin\u00e9e selon des techniques de valorisation s\u2019appuyant sur des donn\u00e9es de march\u00e9 non observables. | \n
| \n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n||
| \n Cat\u00e9gorie comptable | \n\n Niveau dans la hi\u00e9rarchie de la juste valeur | \n\n Total de la valeur nette comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Total de la valeur nette comptable | \n\n Juste valeur | \n|
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 | \n\n - | \n\n - | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Total actifs financiers | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 2 653 | \n\n 2 653 | \n\n 161 | \n\n 161 | \n
| \n Autres actifs financiers courants | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 1\u00a0096 | \n\n 1\u00a0096 | \n\n 72 | \n\n 72 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 143\u00a0229 | \n\n 143\u00a0229 | \n\n 3\u00a0165 | \n\n 3\u00a0165 | \n
| \n Total actifs financiers courants | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 146\u00a0977 | \n\n 146 977 | \n\n 3\u00a0398 | \n\n 3\u00a0398 | \n
| \n Total actifs | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 146\u00a0977 | \n\n 146 977 | \n\n 3\u00a0418 | \n\n 3\u00a0418 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres dettes financi\u00e8res | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 Note\u00a05 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 2\u00a0259 | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 2\u00a0259 | \n
| \n Dettes de loyers | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a04 | \n\n 311 | \n\n 311 | \n\n 23 | \n\n 23 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres dettes financi\u00e8res | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 Note\u00a05 | \n\n 1 567 | \n\n 1 567 | \n\n 2\u00a0908 | \n\n 2\u00a0908 | \n
| \n Dettes fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 907 | \n\n 907 | \n
| \n Instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s | \n\n Juste valeur par r\u00e9sultat | \n\n Niveau\u00a03 \u2013 Note\u00a06 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 366 | \n\n 366 | \n
| \n Engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a03 \u2013 Note\u00a07 | \n\n - | \n\n - | \n\n 11\u00a0324 | \n\n 11\u00a0324 | \n
| \n Total passifs courants | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 12\u00a0574 | \n\n 12 574 | \n\n 15\u00a0505 | \n\n 15\u00a0505 | \n
| \n Dettes de loyers courantes | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a04 | \n\n 289 | \n\n 289 | \n\n 26 | \n\n 26 | \n
| \n Total passifs | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 22\u00a0767 | \n\n 22 767 | \n\n 17\u00a0773 | \n\n 17\u00a0813 | \n
Note\u00a01 \u2013 La valeur nette comptable des actifs et passifs financiers courants est jug\u00e9e correspondre \u00e0 une approximation de leur juste valeur.
Note\u00a02 \u2013 La diff\u00e9rence entre la valeur nette comptable et la juste valeur des passifs financiers non courants est jug\u00e9e non significative.
Note\u00a03 \u2013 La juste valeur des titres de participation non consolid\u00e9s est non significative.
Note\u00a04 \u2013 Comme autoris\u00e9 par les normes IFRS, la juste valeur de la dette de loyers et son niveau dans la hi\u00e9rarchie de la juste valeur ne sont pas fournis.
Note\u00a05 \u2013 La juste valeur des emprunts et dettes financi\u00e8res a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9e selon la m\u00e9thode des flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s \u00e0 un taux de march\u00e9.
Note\u00a06 \u2013 La juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s (BSA) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base d\u2019\u00e9valuation d\u2019un niveau\u00a03 de juste valeur, \u00e9valu\u00e9e sur la base du mod\u00e8le et des hypoth\u00e8ses d\u00e9taill\u00e9s en Note\u00a014.
Note\u00a07 \u2013 La juste valeur des engagements de rachat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France correspond \u00e0 la juste valeur des actions dans la mesure o\u00f9 le prix d\u2019exercice correspond \u00e0 la juste valeur des titres.
16.2Gestion des risques
Le Groupe est expos\u00e9 au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat, au risque de cr\u00e9dit et au risque de liquidit\u00e9. Le risque de change est consid\u00e9r\u00e9 comme n\u00e9gligeable dans la mesure o\u00f9 les transactions en devises \u00e9trang\u00e8res ne sont pas significatives.
16.2.1Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Le Groupe poss\u00e8de uniquement des emprunts \u00e0 taux fixe. Les principales caract\u00e9ristiques en mati\u00e8re de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des instruments financiers sont donn\u00e9es en Note\u00a013.1.
Le Groupe n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument financier d\u00e9riv\u00e9 pour couvrir son risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat.
16.2.2Risques de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re pour le Groupe dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie \u00e0 un instrument financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles. Les valeurs comptables des actifs financiers repr\u00e9sentent l\u2019exposition maximale au risque de cr\u00e9dit.
Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie du Groupe sont d\u00e9tenus aupr\u00e8s de contreparties bancaires et d\u2019institutions financi\u00e8res de premier rang.
Le Groupe consid\u00e8re que sa tr\u00e9sorerie et ses \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pr\u00e9sentent un risque de cr\u00e9dit tr\u00e8s faible au vu des notations de cr\u00e9dit externes de leurs contreparties.
Cr\u00e9ances clients et actifs sur contrats
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est influenc\u00e9e principalement par les caract\u00e9ristiques individuelles des clients. Cependant, la direction prend aussi en consid\u00e9ration les facteurs pouvant exercer une influence sur le risque de cr\u00e9dit de la client\u00e8le, notamment le risque de d\u00e9faillance par secteur d\u2019activit\u00e9 et pays dans lesquels les clients exercent leur activit\u00e9.
Le risque est toutefois limit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 les clients sont des grands comptes, principalement fran\u00e7ais et sans probl\u00e9matique de solvabilit\u00e9.
Le Groupe limite son exposition au risque de cr\u00e9dit li\u00e9 aux cr\u00e9ances clients en \u00e9tablissant un d\u00e9lai de paiement maximum 45\u00a0jours fin de mois.
L\u2019anciennet\u00e9 des cr\u00e9ances du Groupe se pr\u00e9sente comme suit\u00a0:
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur comptable brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n
| \n Courantes (non \u00e9chues) | \n\n 971 | \n\n - | \n\n 971 | \n
| \n \u00c9chues depuis 30\u00a0jours au plus | \n\n 153 | \n\n - | \n\n 153 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 30\u00a0jours et moins de 60\u00a0jours | \n\n 42 | \n\n - | \n\n 42 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 60\u00a0jours et moins de 90\u00a0jours | \n\n 148 | \n\n (110) | \n\n 38 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 90\u00a0jours | \n\n 572 | \n\n (339) | \n\n 233 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0885 | \n\n (448) | \n\n 1\u00a0437 | \n
Les cr\u00e9ances non d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es et \u00e9chues depuis plus de 60\u00a0jours sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une retenue de garantie sold\u00e9e sur l\u2019exercice suivant (contractuel).
Les cr\u00e9ances d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une cr\u00e9ance avec la soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e AR Worldwide ainsi qu\u2019\u00e0 des d\u00e9pr\u00e9ciations sur la soci\u00e9t\u00e9\u00a02gr\u00e9 datant de l\u2019acquisition.
16.2.3Risques de liquidit\u00e9
Le risque de liquidit\u00e9 correspond au risque auquel est expos\u00e9 le Groupe lorsqu\u2019il \u00e9prouve des difficult\u00e9s \u00e0 remplir ses obligations relatives aux passifs financiers qui seront r\u00e9gl\u00e9s par remise de tr\u00e9sorerie ou d\u2019autres actifs financiers. L\u2019objectif du Groupe pour g\u00e9rer le risque de liquidit\u00e9 est de s\u2019assurer, dans la mesure du possible, qu\u2019il disposera de liquidit\u00e9s suffisantes pour honorer ses passifs lorsqu\u2019ils arriveront \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.
Les \u00e9ch\u00e9ances contractuelles r\u00e9siduelles des passifs financiers \u00e0 la date de cl\u00f4ture s\u2019analysent comme suit. Les montants, exprim\u00e9s en donn\u00e9es brutes et non actualis\u00e9es, comprennent les paiements d\u2019int\u00e9r\u00eats contractuels.
| \n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n Flux financiers contractuels | \n||||
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur comptable | \n\n Total | \n\n Moins d\u2019un an | \n\n 1\u00a0\u00e0 2\u00a0ans | \n\n 2 \u00e0 5\u00a0ans | \n\n Plus de 5\u00a0ans | \n
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 11\u00a0159 | \n\n 15\u00a0881 | \n\n 1\u00a0599 | \n\n 1\u00a0348 | \n\n 8\u00a0153 | \n\n 4\u00a0780 | \n
| \n Dettes locatives | \n\n 600 | \n\n 600 | \n\n 289 | \n\n 179 | \n\n 132 | \n\n - | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n - | \n\n - | \n\n 7\u00a0260 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs financiers | \n\n 2 | \n\n 2 | \n\n 2 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n 22\u00a0767 | \n\n 27\u00a0489 | \n\n 5\u00a0636 | \n\n 1\u00a0527 | \n\n 15\u00a0546 | \n\n 4\u00a0780 | \n
Afin d\u2019appr\u00e9cier le risque de liquidit\u00e9 pouvant r\u00e9sulter de l\u2019exigibilit\u00e9 des passifs financiers, le management prend notamment en consid\u00e9ration les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u25cfla r\u00e9alisation entre mars et septembre\u00a02023 du financement de s\u00e9rie B de Lithium de France, d\u2019un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros (dont 24\u00a0millions d\u2019euros par des investisseurs externes) (Note\u00a05.4)\u00a0;
\u25cfla reprise des passifs du groupe 2gr\u00e9 acquis en mars\u00a02023, telle que d\u00e9crite en Note 5.3 et incluant les hypoth\u00e8ses de remboursement des diff\u00e9rents emprunts\u00a0;
\u25cfla r\u00e9alisation de la fusion avec le SPAC Transition SA cot\u00e9 en septembre\u00a02023 donnant lieu \u00e0 une lev\u00e9e de fonds de 162\u00a0millions d\u2019euros, telle que d\u00e9crite en Note\u00a05.2.
Le montant de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dont dispose le Groupe au terme des op\u00e9rations cit\u00e9es ci-avant lui permet de faire face \u00e0 ses engagements dans les 12\u00a0prochains mois. Par ailleurs, il est \u00e0 noter qu\u2019il n\u2019existe aucune restriction d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la tr\u00e9sorerie et que les placements sont sans risque avec garantie en capital.
Lev\u00e9e de fonds sur Lithium de France et dette de put vis-\u00e0-vis d\u2019Arverne Group (Note\u00a05.4)
Le 14\u00a0mars 2023, Lithium de France, filiale du Groupe, a annonc\u00e9 la finalisation avec succ\u00e8s d\u2019une lev\u00e9e de fonds \u00ab\u00a0la s\u00e9rie B\u00a0\u00bb pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital est souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros), Equinor Ventures ainsi que par Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium. La lev\u00e9e de fonds a pour objet le financement de la campagne d\u2019exploration, la r\u00e9alisation de tests et de forage dans l\u2019objectif d\u2019exploiter les ressources en lithium des zones identifi\u00e9es.
Note 13Emprunts et dettes financi\u00e8res
13.1Principaux termes et conditions des emprunts et dettes financi\u00e8res
| \n Les emprunts et dettes financi\u00e8res sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction, puis au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. En cas de contrat d\u2019affacturage, si la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e au cessionnaire par le c\u00e9dant, ce dernier doit maintenir les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre du contrat d\u2019affacturage. Le Groupe a d\u00e9termin\u00e9 que le contrat d\u2019affacturage conclu en 2020 avec La Banque Postale ne remplit pas la condition du transfert des risques et avantages (contrat avec recours). Par cons\u00e9quent, les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre de ce contrat sont maintenues au bilan en contrepartie d\u2019une dette. | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Devise | \n\n Taux d\u2019int\u00e9r\u00eat variable/fixe | \n\n Ann\u00e9e d\u2019\u00e9ch\u00e9ance | \n\n Valeur | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Valeur comptable | \n\n Valeur comptable | \n|||||
| \n Pr\u00eat garanti par l\u2019\u00c9tat (PGE) BNP | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 06/07/2026 | \n\n 180 | \n\n 120 | \n\n 165 | \n
| \n Pr\u00eat garanti par l\u2019\u00c9tat (PGE) | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 180 | \n\n 120 | \n\n 165 | \n
| \n Emprunt Pr\u00eat Innovation BPI | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 30/09/2030 | \n\n 1\u00a0100 | \n\n 1\u00a0100 | \n\n 1\u00a0100 | \n
| \n Emprunt amor\u00e7age BPI | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 04/11/2032 | \n\n 1\u00a0000 | \n\n 1\u00a0000 | \n\n 1\u00a0000 | \n
| \n Avances remboursables BPI | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 30/09/2031 | \n\n 326 | \n\n 326 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9dit vendeur | \n\n Euro | \n\n Taux fixe et variable | \n\n \u00a0 | \n\n 3\u00a0000 | \n\n - | \n\n 2\u00a0851 | \n
| \n Emprunt bancaire (acqu. groupe Georhin) | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n 30/06/2026 | \n\n 1\u00a0250 | \n\n 1\u00a0166 | \n\n - | \n
| \n Dettes r\u00e9siduelles Geoven | \n\n Euro | \n\n \u00a0 | \n\n 31/12/2028 | \n\n 4\u00a0600 | \n\n 3\u00a0200 | \n\n - | \n
| \n Avances ADEME | \n\n Euro | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n 3\u00a0111 | \n\n - | \n
| \n Factor | \n\n Euro | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 1\u00a0078 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Concours bancaires | \n\n Euro | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n 2 | \n\n - | \n
| \n Total autres emprunts | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 11\u00a0276 | \n\n 10\u00a0983 | \n\n 4\u00a0951 | \n
| \n Int\u00e9r\u00eats courus | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n 58 | \n\n 12 | \n
| \n Total emprunts et autres dettes financi\u00e8res | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 11\u00a0456 | \n\n 11\u00a0161 | \n\n 5\u00a0127 | \n
| \n Dette de loyers | \n\n Euro | \n\n Taux fixe | \n\n \u00a0 | \n\n 941 | \n\n 600 | \n\n 49 | \n
Les emprunts provenant de l\u2019entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre du groupe\u00a02gr\u00e9 sont d\u00e9taill\u00e9s en Note\u00a05.3.
Il n\u2019y a pas de nouvel emprunt significatif contract\u00e9 sur la p\u00e9riode en dehors d\u2019une avance remboursable BPI sur Lithium\u00a0de\u00a0France faisant partie d\u2019un programme de d\u00e9veloppement pluriannuel sur la technologie d\u2019extraction du lithium et sur le d\u00e9veloppement de leurs PER.
13.2Emprunt obligataire
| \n Les obligations remboursables ou convertibles en actions propres sont des instruments financiers hybrides susceptibles de contenir une composante dette assortie d\u2019une option de conversion dont la valeur est d\u00e9termin\u00e9e lors de la comptabilisation initiale de l\u2019op\u00e9ration. Lorsque l\u2019option de conversion attach\u00e9e \u00e0 l\u2019obligation ne peut \u00eatre exerc\u00e9e par la remise d\u2019un montant fixe de tr\u00e9sorerie contre un nombre fixe d\u2019actions propres, le d\u00e9riv\u00e9 incorpor\u00e9 est qualifi\u00e9 de d\u00e9riv\u00e9 passif dont la variation de juste valeur est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat. | \n
Arverne Group\u00a0SAS a mis en place un programme d\u2019\u00e9mission d\u2019obligations convertibles en actions Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium de France d\u2019une valeur nominale de 10\u00a0euros par action, en deux\u00a0tranches\u00a0:
\u25cfune premi\u00e8re tranche d\u2019un montant nominal total de 15\u00a0millions d\u2019euros (soit 1,5\u00a0million d\u2019obligations) \u00e9mise le 3\u00a0mars 2023 et destin\u00e9e \u00e0 financer (i) le prix d\u2019achat des actions de 2gr\u00e9 et le rachat des cr\u00e9ances aff\u00e9rentes \u00e0 cette acquisition, (ii) la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B Lithium de France. Cette premi\u00e8re tranche a \u00e9t\u00e9 souscrite par Crescendissimo et Eiffel Investment Group, tous deux fondateurs de Transition SA\u00a0;
\u25cfune seconde tranche, d\u2019un montant nominal maximum de 15\u00a0millions d\u2019euros, dont l\u2019objet est de financer le montant r\u00e9siduel de la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France.
La composante dette de l\u2019emprunt obligataire, initialement \u00e9valu\u00e9e \u00e0 12,8\u00a0millions d\u2019euros, a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e en dettes financi\u00e8res courantes et le d\u00e9riv\u00e9 passif repr\u00e9sentant l\u2019option de conversion, \u00e9valu\u00e9 \u00e0 2,17\u00a0millions d\u2019euros a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en \u00ab\u00a0Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s\u00a0\u00bb.
Lors de la r\u00e9alisation de la Fusion, la premi\u00e8re tranche de l\u2019emprunt obligataire ainsi que les int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s \u00e0 hauteur de 393,5\u00a0milliers d\u2019euros (taux Euribor 3\u00a0mois avec marge graduelle de 1\u00a0\u00e0 4\u00a0%) ont \u00e9t\u00e9 convertis en actions nouvelles d\u2019Arverne Group, soit au total 1\u00a0539\u00a0346\u00a0actions. La composante dette ainsi que les int\u00e9r\u00eats ont \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9s en capitaux propres pour un montant de 13,2\u00a0millions d\u2019euros. La variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif entre sa date initiale de comptabilisation et la date de r\u00e9alisation de la Fusion figure au compte de r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits financiers\u00a0\u00bb pour un montant de 2,17\u00a0millions d\u2019euros.
La Fusion \u00e9tant intervenue avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la seconde tranche, la seconde tranche ne sera jamais \u00e9mise.
13.3Tableau de variation des emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers en distinguant les flux
de tr\u00e9sorerie des autres flux
Les variations des emprunts et dettes financi\u00e8res ainsi que des autres passifs financiers se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n \n | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variations non mon\u00e9taires | \n\n \u00a0 | \n|||||||||
| \n 31/12/2022 | \n\n Encaissts li\u00e9s aux nouvelles dettes | \n\n Flux d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s | \n\n Rembourt de dettes | \n\n Autres variations | \n\n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n Acquisition 2gr\u00e9 | \n\n Var. de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Var. de juste valeur | \n\n Passifs relatifs aux contrats de location | \n\n Reclasst | \n\n Autres variations | \n\n 31/12/2023 | \n|
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res non courantes | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 499 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7\u00a0048 | \n\n - | \n\n (127) | \n\n - | \n\n (45) | \n\n - | \n\n 9\u00a0593 | \n
| \n Emprunts et dette financi\u00e8re courantes | \n\n 2 908 | \n\n 12 827 | \n\n (388) | \n\n (7 730) | \n\n (77) | \n\n 794 | \n\n 5 686 | \n\n 706 | \n\n - | \n\n - | \n\n (13 170) | \n\n 11 | \n\n 1567 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 5 127 | \n\n 13 326 | \n\n (388) | \n\n (7\u00a0730) | \n\n (77) | \n\n 794 | \n\n 12\u00a0734 | \n\n 706 | \n\n (127) | \n\n - | \n\n (13\u00a0215) | \n\n 11 | \n\n 11 161 | \n
| \n Dettes de loyer non courantes | \n\n 23 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 36 | \n\n - | \n\n 487 | \n\n (325) | \n\n 89 | \n\n 311 | \n
| \n Dettes de loyer courantes | \n\n 26 | \n\n - | \n\n (13) | \n\n (215) | \n\n - | \n\n 13 | \n\n - | \n\n 33 | \n\n - | \n\n 49 | \n\n 325 | \n\n 71 | \n\n 289 | \n
| \n Total dettes de loyer | \n\n 49 | \n\n - | \n\n (13) | \n\n (215) | \n\n - | \n\n 13 | \n\n - | \n\n 69 | \n\n - | \n\n 536 | \n\n - | \n\n 161 | \n\n 600 | \n
| \n Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 11\u00a0689 | \n\n 2 173 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (2\u00a0327) | \n\n - | \n\n (4\u00a0275) | \n\n - | \n\n 7\u00a0260 | \n
| \n Total | \n\n 16 866 | \n\n 15 499 | \n\n (401) | \n\n (7 945) | \n\n (77) | \n\n 807 | \n\n 12 734 | \n\n 775 | \n\n (2 454) | \n\n 536 | \n\n (17 491) | \n\n 172 | \n\n 19 021 | \n
Les Emprunts bancaires (acqu. groupe\u00a02gr\u00e9), Cr\u00e9ances r\u00e9siduelles Geoven et Avances ADEME correspondent aux dettes acquises au moment de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et sont d\u00e9crites dans le PPA (Note\u00a05.3).
Les obligations remboursables correspondent aux obligations convertibles en actions d\u2019Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium de France \u00e9mises par Arverne Group\u00a0SAS telles que d\u00e9crites en Note\u00a013.2 \u00ab\u00a0Emprunt obligataire\u00a0\u00bb. Le flux de tr\u00e9sorerie per\u00e7u au titre de l\u2019emprunt obligataire s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 15\u00a0millions d\u2019euros. Les obligations convertibles ont \u00e9t\u00e9 converties en actions ordinaires Arverne Group en date de r\u00e9alisation de la Fusion.
Les emprunts BPI et avances remboursables obtenus par Lithium de France ont \u00e9t\u00e9 actualis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
Le Cr\u00e9dit vendeur correspond \u00e0 l\u2019engagement d\u2019Arverne Group\u00a0SAS vis-\u00e0-vis d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne\u00a0Drilling en f\u00e9vrier\u00a02020. Cet engagement a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en avril\u00a02023 et est d\u00e9crit en Note\u00a05.5 \u00ab\u00a0Activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e\u00a0\u00bb.
En 2022, les emprunts et dettes financi\u00e8res se d\u00e9composaient de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers | \n\n \u00a0 | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variations non mon\u00e9taires | \n\n \u00a0 | \n||||||||
| \n 01/2022 | \n\n Encaissts li\u00e9s aux nouvelles dettes | \n\n Flux d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s | \n\n Remboursement de dettes | \n\n Autres variations | \n\n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n Var. de juste valeur | \n\n Var. | \n\n Passifs relatifs aux contrats de location | \n\n Reclasst | \n\n Reclassement groupe d\u2019actifs desin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n 31/12/2022 | \n|
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res non courantes | \n\n 4\u00a0426 | \n\n 2\u00a0100 | \n\n -\u00a0 | \n\n (91) | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n -\u00a0 | \n\n (1\u00a0704) | \n\n (2\u00a0512) | \n\n 2\u00a0219 | \n
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res courantes | \n\n 3 083 | \n\n - | \n\n (109) | \n\n (13) | \n\n (516) | \n\n 121 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 704 | \n\n (1 361) | \n\n 2 908 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 7 509 | \n\n \u00a02 100 | \n\n \u00a0(109) | \n\n (104) | \n\n \u00a0(516) | \n\n \u00a0121 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n - | \n\n (3 873) | \n\n 5 127 | \n
| \n Dettes de loyer non courantes | \n\n 97 | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n (82) | \n\n - | \n\n - | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a089 | \n\n (26) | \n\n (55) | \n\n 23 | \n
| \n Dettes de loyer courantes | \n\n 75 | \n\n \u00a0- | \n\n (4) | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 4 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 3 | \n\n 26 | \n\n (77) | \n\n 26 | \n
| \n Total dettes de loyer | \n\n 172 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0(4) | \n\n (82) | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a04 | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n \u00a092 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0(132) | \n\n 49 | \n
| \n Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 1\u00a0952 | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n (936) | \n\n 10\u00a0674 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 11\u00a0689 | \n
| \n Total | \n\n 9 633 | \n\n 2 100 | \n\n (113) | \n\n (186) | \n\n (516) | \n\n 125 | \n\n (936) | \n\n 10 674 | \n\n 92 | \n\n - | \n\n (4 005) | \n\n 16 866 | \n
\u00c9mission d\u2019obligations convertibles
par Arverne\u00a0Group (Note\u00a013.2)
Dans le cadre de son d\u00e9veloppement et du projet de regroupement d\u2019entreprises, Arverne Group\u00a0SAS a mis en place un programme d\u2019\u00e9mission d\u2019obligations convertibles en actions Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium\u00a0de\u00a0France d\u2019une valeur nominale de 10\u00a0euros par action, en deux\u00a0tranches\u00a0:
\u25cfune premi\u00e8re tranche d\u2019un montant nominal total de 15\u00a0millions d\u2019euros, \u00e9mise le 3\u00a0mars 2023, destin\u00e9e \u00e0 financer (i) le prix d\u2019achat des actions de 2gr\u00e9 et le rachat des cr\u00e9ances aff\u00e9rentes \u00e0 cette acquisition, (ii) la souscription d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B Lithium\u00a0de\u00a0France. Cette premi\u00e8re tranche a \u00e9t\u00e9 souscrite par Crescendissimo et Eiffel Investment Group, tous deux fondateurs de Transition SA\u00a0;
\u25cfune seconde tranche, d\u2019un montant nominal maximum de 15\u00a0millions d\u2019euros, dont l\u2019objet est de financer le montant r\u00e9siduel de la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France.
Lors de la r\u00e9alisation de la Fusion, ces obligations ainsi que les int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 convertis en actions nouvelles d\u2019Arverne\u00a0Group\u00a0SA. La Fusion \u00e9tant intervenue avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la seconde tranche, cette derni\u00e8re ne sera jamais \u00e9mise.
13.2Emprunt obligataire
| \n Les obligations remboursables ou convertibles en actions propres sont des instruments financiers hybrides susceptibles de contenir une composante dette assortie d\u2019une option de conversion dont la valeur est d\u00e9termin\u00e9e lors de la comptabilisation initiale de l\u2019op\u00e9ration. Lorsque l\u2019option de conversion attach\u00e9e \u00e0 l\u2019obligation ne peut \u00eatre exerc\u00e9e par la remise d\u2019un montant fixe de tr\u00e9sorerie contre un nombre fixe d\u2019actions propres, le d\u00e9riv\u00e9 incorpor\u00e9 est qualifi\u00e9 de d\u00e9riv\u00e9 passif dont la variation de juste valeur est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat. | \n
Arverne Group\u00a0SAS a mis en place un programme d\u2019\u00e9mission d\u2019obligations convertibles en actions Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium de France d\u2019une valeur nominale de 10\u00a0euros par action, en deux\u00a0tranches\u00a0:
\u25cfune premi\u00e8re tranche d\u2019un montant nominal total de 15\u00a0millions d\u2019euros (soit 1,5\u00a0million d\u2019obligations) \u00e9mise le 3\u00a0mars 2023 et destin\u00e9e \u00e0 financer (i) le prix d\u2019achat des actions de 2gr\u00e9 et le rachat des cr\u00e9ances aff\u00e9rentes \u00e0 cette acquisition, (ii) la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B Lithium de France. Cette premi\u00e8re tranche a \u00e9t\u00e9 souscrite par Crescendissimo et Eiffel Investment Group, tous deux fondateurs de Transition SA\u00a0;
\u25cfune seconde tranche, d\u2019un montant nominal maximum de 15\u00a0millions d\u2019euros, dont l\u2019objet est de financer le montant r\u00e9siduel de la souscription d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 la s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France.
La composante dette de l\u2019emprunt obligataire, initialement \u00e9valu\u00e9e \u00e0 12,8\u00a0millions d\u2019euros, a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e en dettes financi\u00e8res courantes et le d\u00e9riv\u00e9 passif repr\u00e9sentant l\u2019option de conversion, \u00e9valu\u00e9 \u00e0 2,17\u00a0millions d\u2019euros a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en \u00ab\u00a0Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s\u00a0\u00bb.
Lors de la r\u00e9alisation de la Fusion, la premi\u00e8re tranche de l\u2019emprunt obligataire ainsi que les int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s \u00e0 hauteur de 393,5\u00a0milliers d\u2019euros (taux Euribor 3\u00a0mois avec marge graduelle de 1\u00a0\u00e0 4\u00a0%) ont \u00e9t\u00e9 convertis en actions nouvelles d\u2019Arverne Group, soit au total 1\u00a0539\u00a0346\u00a0actions. La composante dette ainsi que les int\u00e9r\u00eats ont \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9s en capitaux propres pour un montant de 13,2\u00a0millions d\u2019euros. La variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif entre sa date initiale de comptabilisation et la date de r\u00e9alisation de la Fusion figure au compte de r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits financiers\u00a0\u00bb pour un montant de 2,17\u00a0millions d\u2019euros.
La Fusion \u00e9tant intervenue avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la seconde tranche, la seconde tranche ne sera jamais \u00e9mise.
Note 4\u00c9v\u00e9nements post\u00e9rieurs \u00e0 la cl\u00f4ture
\u25cfArverne\u00a0Group\u00a0:
\u25cfsignature d\u2019une vente en \u00e9tat futur d\u2019ach\u00e8vement (VEFA) pour les futurs locaux d\u2019Arverne\u00a0Group \u00e0 Pau (64) pour un montant total du projet de 2,3\u00a0millions d\u2019euros. Ce projet est financ\u00e9 en cr\u00e9dit-bail,
\u25cfcr\u00e9ation soci\u00e9t\u00e9 DrillDeep\u00a0: le 21\u00a0mars 2024, la soci\u00e9t\u00e9 DrillDeep a \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9e dont Arverne Group d\u00e9tient 74\u00a0% du capital, les 26\u00a0% restants \u00e9tant d\u00e9tenus par un partenaire allemand sp\u00e9cialis\u00e9 dans la construction de rigs de forage de grande profondeur\u00a0;
\u25cfLithium\u00a0de\u00a0France\u00a0:
\u25cfaccord BPI sur l\u2019attribution d\u2019un Pr\u00eat Innovation Recherche et D\u00e9veloppement (PIRD) d\u2019un montant de 1\u00a0165\u00a0milliers d\u2019euros vers\u00e9 en f\u00e9vrier\u00a02024,
\u25cfobtention du PER des Poteries Min\u00e9rales\u00a0: le 16\u00a0f\u00e9vrier 2024 a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 au Journal Officiel l\u2019arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel datant du 31\u00a0janvier\u00a02024 accordant un permis exclusif de recherches de mines de lithium et substances connexes dit \u00ab\u00a0Les Poteries Min\u00e9rales\u00a0\u00bb (d\u00e9partement du Bas-Rhin). Ce permis est octroy\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq ans et porte sur une superficie de 151\u00a0km\u00b2 environ sur une zone \u00e0 l\u2019est de Haguenau.
Une filiale est une entit\u00e9 contr\u00f4l\u00e9e par le Groupe. Le Groupe contr\u00f4le une filiale lorsqu\u2019il est expos\u00e9 ou qu\u2019il a droit \u00e0 des rendements variables en raison de ses liens avec l\u2019entit\u00e9 et qu\u2019il a la capacit\u00e9 d\u2019influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu\u2019il d\u00e9tient sur celle-ci. Les \u00e9tats financiers des filiales sont inclus dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s \u00e0 partir de la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est obtenu jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le cesse.
Les soldes bilantiels et les transactions, les produits et les charges r\u00e9sultant des transactions intragroupe sont \u00e9limin\u00e9s (sauf pour les pertes ou profits li\u00e9s \u00e0 des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res).
Les modifications du pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans une filiale n\u2019entra\u00eenant pas de perte du contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres.
En mars\u00a02023, Lithium de France annonce la finalisation avec succ\u00e8s de sa s\u00e9rie B pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital a \u00e9t\u00e9 souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros) et Equinor Ventures, ainsi que par un nouvel investisseur, Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium.
5.3.2Traitement dans les comptes consolid\u00e9s
Cette acquisition a \u00e9t\u00e9 analys\u00e9e comme r\u00e9pondant aux crit\u00e8res d\u2019un regroupement d\u2019entreprises selon IFRS 3, l\u2019ensemble repris incluant les processus (outils d\u2019analyse de mod\u00e9lisation du sous-sol et de mesures sismiques, et des donn\u00e9es g\u00e9ologiques et sismiques associ\u00e9es) et les comp\u00e9tences techniques indispensables \u00e0 l\u2019instruction et la valorisation des permis exclusifs de recherche.
La prise de contr\u00f4le des activit\u00e9s de 2gr\u00e9 au 13 mars 2023 a conduit le Groupe, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS 3, \u00e0 comptabiliser les actifs et passifs identifiables de 2gr\u00e9 \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition. Ces valorisations ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9es provisoirement, le Groupe disposant de 12 mois pour finaliser l\u2019affectation du prix d\u2019acquisition.
Les travaux r\u00e9alis\u00e9s par le Groupe dans le cadre de l\u2019affectation du prix d\u2019acquisition tiennent compte des dispositions fix\u00e9es par le tribunal de commerce d\u2019Agen et se traduisent dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe par la constatation d\u2019un badwill provisoire \u00e9valu\u00e9 \u00e0 6 496 milliers d\u2019euros principalement attribuable \u00e0 la mise \u00e0 la juste valeur des dettes financi\u00e8res et comptabilis\u00e9 en \u00ab\u00a0Autres produits op\u00e9rationnels non courants\u00a0\u00bb au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 (Note\u00a06.6).
5.3.3D\u00e9termination du bilan d'ouverture
Le bilan d\u2019ouverture \u00e0 la date d\u2019acquisition se pr\u00e9sente comme suit :
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Total | \n
| \n Contrepartie transf\u00e9r\u00e9e | \n\n 1\u00a0506 | \n
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 29\u00a0091 | \n
| \n Immobilisations corporelles | \n\n 696 | \n
| \n Autres actifs non courants | \n\n 116 | \n
| \n Stocks | \n\n 413 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 127 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 6\u00a0404 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 167 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n (12\u00a0734) | \n
| \n Dettes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n\n (5\u00a0248) | \n
| \n Provisions | \n\n (1\u00a0719) | \n
| \n Passif au titre des avantages du personnel | \n\n (4) | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n (865) | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n (8\u00a0441) | \n
| \n Juste valeur des actifs nets identifiables | \n\n 8\u00a0002 | \n
| \n Badwill | \n\n (6\u00a0496) | \n
Contrepartie transf\u00e9r\u00e9e
Le prix d\u2019acquisition des titres est fix\u00e9 \u00e0 1 euro. En sus, il existe deux compl\u00e9ments de prix.
Un premier compl\u00e9ment de prix de 1,62 million d\u2019euros est payable au d\u00e9marrage du premier puits de forage, survenant en ex\u00e9cution de tout permis g\u00e9othermie ou lithium exploit\u00e9 par Arverne Group ou toute soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue directement ou indirectement par Arverne\u00a0Group. Ce compl\u00e9ment de prix \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9 comme tr\u00e8s probable, il a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9 dans le prix d\u2019acquisition sur la base de juste valeur \u00e9valu\u00e9e au co\u00fbt amorti, soit 1\u00a0506 milliers d\u2019euros.
Le second compl\u00e9ment de prix est conditionn\u00e9 au red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim avant le 31 d\u00e9cembre 2027 et est calcul\u00e9 sur le free cash flow (flux de tr\u00e9sorerie) qui serait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019exploitation de la centrale, pendant une dur\u00e9e maximale de 10 ans et dans la limite de 23,8 millions d\u2019euros. Le versement de ce compl\u00e9ment de prix est cumulativement subordonn\u00e9 (i) au remboursement des fonds investis dans le projet par Arverne\u00a0Group ainsi que de nouvelles dettes bancaires qui pourraient \u00eatre souscrites, et ce dans la limite de 1 million d\u2019euros par an, (ii) au paiement pr\u00e9alable des sommes dues aux cr\u00e9anciers des proc\u00e9dures de sauvegarde des soci\u00e9t\u00e9s 2gr\u00e9 et Geoven. Ce compl\u00e9ment de prix n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pris en compte dans le prix d\u2019acquisition compte tenu de l\u2019absence de perspective sur un red\u00e9marrage de la centrale avant cette date.
Juste valeur des actifs repris
Les actifs du groupe\u00a02gr\u00e9, au moment de l\u2019acquisition, sont principalement des immobilisations incorporelles constitu\u00e9es de cinq permis exclusifs de recherche (PER) \u00e0 Strasbourg, Pau-Tarbes, Val de Dr\u00f4me, Cezallier et Riom. L\u2019\u00e9valuation de la juste valeur de ces PER est bas\u00e9e sur un calcul des co\u00fbts de reconstitution comme le veut la pratique de march\u00e9 pour ce type d\u2019actifs. Le permis dit \u00ab\u00a0des Sources\u00a0\u00bb, d\u00e9tenu et d\u00e9velopp\u00e9 par la filiale Lithium\u00a0de\u00a0France, a servi d\u2019analogue pour \u00e9tablir ces co\u00fbts de reconstitution. Il en ressort que la juste valeur du portefeuille de permis du groupe\u00a02gr\u00e9 est de 29,1\u00a0millions d\u2019euros.
Les immobilisations corporelles du groupe\u00a02gr\u00e9 int\u00e8grent la centrale de g\u00e9othermie de Vendenheim d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e en totalit\u00e9 compte tenu de l\u2019hypoth\u00e8se sous-jacente relative au non-red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim, retenu dans le PPA. Les seuls actifs corporels n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 totalement d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s correspondent au stock de mat\u00e9riels.
Juste valeur des dettes financi\u00e8res
Les dettes financi\u00e8res du groupe 2gr\u00e9, d\u2019une valeur initiale de 62\u00a0millions d\u2019euros, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9es \u00e0 leur juste valeur pour un montant de 12,7 millions d\u2019euros, conform\u00e9ment au plan de sauvegarde en tenant compte du r\u00e9\u00e9chelonnement des dettes selon les dispositions du plan de sauvegarde.
Par ailleurs, les compl\u00e9ments de prix pour le rachat de la dette bancaire d\u2019une valeur totale de 37,9 millions d\u2019euros et contractuellement conditionn\u00e9s au red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim avant le 31 d\u00e9cembre 2027 n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s compte tenu de l\u2019absence de perspective sur le red\u00e9marrage de la centrale.
Juste valeur des autres actifs et autres passifs
La soci\u00e9t\u00e9 a estim\u00e9 une provision de 505 milliers d\u2019euros \u00e0 la date d\u2019acquisition correspondant principalement \u00e0 des litiges fournisseurs en cours d\u2019instruction. Enfin, une provision pour l\u2019abandon des puits a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e pour un montant de 1\u00a0214 milliers d\u2019euros.
Les autres actifs/passifs courants correspondent principalement \u00e0 des cr\u00e9ances/dettes de TVA. Par ailleurs, les dettes fiscales et sociales ont \u00e9t\u00e9 estim\u00e9es \u00e0 leur juste valeur en tenant compte des dispositions du plan de sauvegarde.
Fiscalit\u00e9 diff\u00e9r\u00e9e
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs correspondent \u00e0 l\u2019effet d\u2019imp\u00f4ts des ajustements de juste valeur, ainsi qu\u2019\u00e0 la reconnaissance d\u2019un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif de 1\u00a0437 milliers d\u2019euros sur les d\u00e9ficits reportables acquis \u00e0 2gr\u00e9.
5.5Activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e
\u00c0 la suite d\u2019une d\u00e9cision de l\u2019Associ\u00e9 Unique en date du 31\u00a0janvier 2023, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des titres de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e par Arverne\u00a0Group\u00a0SAS \u00e0 un tiers au titre d\u2019un accord d\u2019achat d\u2019actions, le Share Purchase Agreement (SPA). Le prix de cession a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 5\u00a0millions d\u2019euros et le r\u00e9sultat de la cession est comptabilis\u00e9 dans \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, en autres produits op\u00e9rationnels non courants, pour un montant de 6,9\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a06.6).
| \n Cession actifs nets | \n\n \u00a0 | \n
| \n + Prix de cession | \n\n 5\u00a0000 | \n
| \n - Valeur des capitaux propres en date de cession | \n\n (1\u00a0939) | \n
| \n Total r\u00e9sultat de cession | \n\n 6\u00a0939 | \n
Le cr\u00e9dit vendeur d\u2019un montant de 2,9\u00a0millions d\u2019euros, contract\u00e9 par Arverne Group aupr\u00e8s d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne Drilling, a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en totalit\u00e9 par un d\u00e9caissement de 1,2\u00a0millions d\u2019euros \u00e0 titre de paiement du prix de base des actions, le solde de 1,7\u00a0million d\u2019euros ayant \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en r\u00e9duction du prix d'acquisition initial des titres d'Arverne Drilling.
6.3Autres produits et production immobilis\u00e9e
| \n Les subventions publiques d\u2019exploitation qui compensent des charges encourues par le Groupe sont comptabilis\u00e9es de fa\u00e7on syst\u00e9matique en r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits\u00a0\u00bb sur la p\u00e9riode au cours de laquelle les charges sont comptabilis\u00e9es. Les subventions publiques d\u2019investissement sont comptabilis\u00e9es initialement \u00e0 la juste valeur en produits diff\u00e9r\u00e9s s\u2019il existe une assurance raisonnable qu\u2019elles seront re\u00e7ues et que le Groupe se conformera aux conditions qui leur sont attach\u00e9es. Elles sont ensuite comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat, en autres produits, de fa\u00e7on syst\u00e9matique sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019actif aff\u00e9rent. Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche (\u00ab\u00a0CIR\u00a0\u00bb) est trait\u00e9 comme une subvention publique par analogie. Il est ainsi comptabilis\u00e9 comme\u00a0: \u2022une subvention d\u2019investissement pour la partie qui compense des charges activ\u00e9es en frais de d\u00e9veloppement\u00a0; \u2022une subvention d\u2019exploitation pour la partie des d\u00e9penses de recherche qui ne sont pas activ\u00e9es\u00a0; \u2022les autres produits incluent \u00e9galement les gains nets sur cessions d\u2019immobilisations. | \n
Les autres produits se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Subventions | \n\n 144 | \n\n 29 | \n
| \n Subventions | \n\n 144 | \n\n 29 | \n
| \n R\u00e9sultat de cession d\u2019immobilisations | \n\n 768 | \n\n - | \n
| \n Autres produits divers | \n\n 329 | \n\n 15 | \n
| \n Autres produits | \n\n 1\u00a0098 | \n\n 15 | \n
| \n Autres produits de l\u2019activit\u00e9 | \n\n 1\u00a0241 | \n\n 45 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 2\u00a0841 | \n\n 961 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 2\u00a0841 | \n\n 961 | \n
Les autres produits de l\u2019activit\u00e9 d\u2019un montant de 1,24\u00a0million d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 correspondent \u00e0 (i) des subventions d\u2019exploitation obtenues sur Lithium de\u00a0France, (ii) des cessions d\u2019immobilisation sur Arverne Drilling, Arverne Drilling Services et Fongeom, et (iii) des autres produits divers correspondant majoritairement \u00e0 des reprises de provision non utilis\u00e9es sur les diff\u00e9rentes entit\u00e9s du groupe.
La production immobilis\u00e9e d\u2019un montant de 2,84\u00a0millions d\u2019euros correspond principalement \u00e0 des charges immobilis\u00e9es pour\u00a0:
\u25cfla remise en \u00e9tat et/ou le d\u00e9marrage de plusieurs rigs de forage sur Arverne Drilling Services\u00a0;
\u25cfle d\u00e9veloppement de l\u2019activit\u00e9 de forage de grande profondeur\u00a0;
\u25cfl\u2019investissement pour la pr\u00e9paration de la campagne de forage sur Lithium de France et, plus largement, pour la poursuite des travaux de d\u00e9veloppement des PER sur cette soci\u00e9t\u00e9 ainsi que sur 2gr\u00e9 dans une moindre proportion.
6.6Produits et charges op\u00e9rationnels non courants
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant Le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant est d\u00e9fini par diff\u00e9rence entre le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel et les \u00ab\u00a0Produits op\u00e9rationnels non courants\u00a0\u00bb et les \u00ab\u00a0Charges op\u00e9rationnelles non courantes\u00a0\u00bb. R\u00e9sultat op\u00e9rationnel non courant Le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel non courant correspond \u00e0 la diff\u00e9rence entre le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel et le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant. Produits et charges op\u00e9rationnels non courants Les produits et charges op\u00e9rationnels non courants sont des \u00e9l\u00e9ments significatifs en nombre tr\u00e8s limit\u00e9, inhabituels, anormaux et peu fr\u00e9quents. | \n
Les autres produits op\u00e9rationnels non courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Badwill relatif \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 | \n\n 6\u00a0496 | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat de cession de titres consolid\u00e9s | \n\n 6\u00a0939 | \n\n - | \n
| \n Autres produits op\u00e9rationnels non courants | \n\n 13\u00a0435 | \n\n - | \n
Le badwill relatif \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 est d\u00e9crit en\u00a0Note\u00a05.3.
Le r\u00e9sultat de cession de titres consolid\u00e9s correspond \u00e0 la cession des titres d\u2019Arverne Drilling en date du 31\u00a0janvier 2023 et est d\u00e9crit en Note\u00a05.5.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Co\u00fbt de transaction | \n\n (6\u00a0837) | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 | \n\n (54\u00a0102) | \n\n - | \n
| \n Autres charges op\u00e9rationnelles non courantes | \n\n (60\u00a0939) | \n\n - | \n
Les co\u00fbts de transaction correspondent aux charges attribuables \u00e0 l\u2019admission d\u2019actions dans le cadre du rapprochement avec le SPAC\u00a0Transition SA (Note\u00a05.2).
Les co\u00fbts d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 repr\u00e9sentent la diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions \u00e9mises et la juste valeur de l\u2019actif net apport\u00e9 par Transition SA (Note\u00a05.2). Il s\u2019agit d\u2019une charge sans incidence sur la tr\u00e9sorerie.
5.3.2Traitement dans les comptes consolid\u00e9s
Cette acquisition a \u00e9t\u00e9 analys\u00e9e comme r\u00e9pondant aux crit\u00e8res d\u2019un regroupement d\u2019entreprises selon IFRS 3, l\u2019ensemble repris incluant les processus (outils d\u2019analyse de mod\u00e9lisation du sous-sol et de mesures sismiques, et des donn\u00e9es g\u00e9ologiques et sismiques associ\u00e9es) et les comp\u00e9tences techniques indispensables \u00e0 l\u2019instruction et la valorisation des permis exclusifs de recherche.
La prise de contr\u00f4le des activit\u00e9s de 2gr\u00e9 au 13 mars 2023 a conduit le Groupe, conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS 3, \u00e0 comptabiliser les actifs et passifs identifiables de 2gr\u00e9 \u00e0 leur juste valeur \u00e0 la date d\u2019acquisition. Ces valorisations ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9es provisoirement, le Groupe disposant de 12 mois pour finaliser l\u2019affectation du prix d\u2019acquisition.
Les travaux r\u00e9alis\u00e9s par le Groupe dans le cadre de l\u2019affectation du prix d\u2019acquisition tiennent compte des dispositions fix\u00e9es par le tribunal de commerce d\u2019Agen et se traduisent dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe par la constatation d\u2019un badwill provisoire \u00e9valu\u00e9 \u00e0 6 496 milliers d\u2019euros principalement attribuable \u00e0 la mise \u00e0 la juste valeur des dettes financi\u00e8res et comptabilis\u00e9 en \u00ab\u00a0Autres produits op\u00e9rationnels non courants\u00a0\u00bb au 31\u00a0d\u00e9cembre\u00a02023 (Note\u00a06.6).
5.3.3D\u00e9termination du bilan d'ouverture
Le bilan d\u2019ouverture \u00e0 la date d\u2019acquisition se pr\u00e9sente comme suit :
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Total | \n
| \n Contrepartie transf\u00e9r\u00e9e | \n\n 1\u00a0506 | \n
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 29\u00a0091 | \n
| \n Immobilisations corporelles | \n\n 696 | \n
| \n Autres actifs non courants | \n\n 116 | \n
| \n Stocks | \n\n 413 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 127 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 6\u00a0404 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 167 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n (12\u00a0734) | \n
| \n Dettes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n\n (5\u00a0248) | \n
| \n Provisions | \n\n (1\u00a0719) | \n
| \n Passif au titre des avantages du personnel | \n\n (4) | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n (865) | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n (8\u00a0441) | \n
| \n Juste valeur des actifs nets identifiables | \n\n 8\u00a0002 | \n
| \n Badwill | \n\n (6\u00a0496) | \n
Contrepartie transf\u00e9r\u00e9e
Le prix d\u2019acquisition des titres est fix\u00e9 \u00e0 1 euro. En sus, il existe deux compl\u00e9ments de prix.
Un premier compl\u00e9ment de prix de 1,62 million d\u2019euros est payable au d\u00e9marrage du premier puits de forage, survenant en ex\u00e9cution de tout permis g\u00e9othermie ou lithium exploit\u00e9 par Arverne Group ou toute soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenue directement ou indirectement par Arverne\u00a0Group. Ce compl\u00e9ment de prix \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9 comme tr\u00e8s probable, il a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9 dans le prix d\u2019acquisition sur la base de juste valeur \u00e9valu\u00e9e au co\u00fbt amorti, soit 1\u00a0506 milliers d\u2019euros.
Le second compl\u00e9ment de prix est conditionn\u00e9 au red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim avant le 31 d\u00e9cembre 2027 et est calcul\u00e9 sur le free cash flow (flux de tr\u00e9sorerie) qui serait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par l\u2019exploitation de la centrale, pendant une dur\u00e9e maximale de 10 ans et dans la limite de 23,8 millions d\u2019euros. Le versement de ce compl\u00e9ment de prix est cumulativement subordonn\u00e9 (i) au remboursement des fonds investis dans le projet par Arverne\u00a0Group ainsi que de nouvelles dettes bancaires qui pourraient \u00eatre souscrites, et ce dans la limite de 1 million d\u2019euros par an, (ii) au paiement pr\u00e9alable des sommes dues aux cr\u00e9anciers des proc\u00e9dures de sauvegarde des soci\u00e9t\u00e9s 2gr\u00e9 et Geoven. Ce compl\u00e9ment de prix n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 pris en compte dans le prix d\u2019acquisition compte tenu de l\u2019absence de perspective sur un red\u00e9marrage de la centrale avant cette date.
Juste valeur des actifs repris
Les actifs du groupe\u00a02gr\u00e9, au moment de l\u2019acquisition, sont principalement des immobilisations incorporelles constitu\u00e9es de cinq permis exclusifs de recherche (PER) \u00e0 Strasbourg, Pau-Tarbes, Val de Dr\u00f4me, Cezallier et Riom. L\u2019\u00e9valuation de la juste valeur de ces PER est bas\u00e9e sur un calcul des co\u00fbts de reconstitution comme le veut la pratique de march\u00e9 pour ce type d\u2019actifs. Le permis dit \u00ab\u00a0des Sources\u00a0\u00bb, d\u00e9tenu et d\u00e9velopp\u00e9 par la filiale Lithium\u00a0de\u00a0France, a servi d\u2019analogue pour \u00e9tablir ces co\u00fbts de reconstitution. Il en ressort que la juste valeur du portefeuille de permis du groupe\u00a02gr\u00e9 est de 29,1\u00a0millions d\u2019euros.
Les immobilisations corporelles du groupe\u00a02gr\u00e9 int\u00e8grent la centrale de g\u00e9othermie de Vendenheim d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9e en totalit\u00e9 compte tenu de l\u2019hypoth\u00e8se sous-jacente relative au non-red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim, retenu dans le PPA. Les seuls actifs corporels n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 totalement d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9s correspondent au stock de mat\u00e9riels.
Juste valeur des dettes financi\u00e8res
Les dettes financi\u00e8res du groupe 2gr\u00e9, d\u2019une valeur initiale de 62\u00a0millions d\u2019euros, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9es \u00e0 leur juste valeur pour un montant de 12,7 millions d\u2019euros, conform\u00e9ment au plan de sauvegarde en tenant compte du r\u00e9\u00e9chelonnement des dettes selon les dispositions du plan de sauvegarde.
Par ailleurs, les compl\u00e9ments de prix pour le rachat de la dette bancaire d\u2019une valeur totale de 37,9 millions d\u2019euros et contractuellement conditionn\u00e9s au red\u00e9marrage de la centrale de Vendenheim avant le 31 d\u00e9cembre 2027 n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s compte tenu de l\u2019absence de perspective sur le red\u00e9marrage de la centrale.
Juste valeur des autres actifs et autres passifs
La soci\u00e9t\u00e9 a estim\u00e9 une provision de 505 milliers d\u2019euros \u00e0 la date d\u2019acquisition correspondant principalement \u00e0 des litiges fournisseurs en cours d\u2019instruction. Enfin, une provision pour l\u2019abandon des puits a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e pour un montant de 1\u00a0214 milliers d\u2019euros.
Les autres actifs/passifs courants correspondent principalement \u00e0 des cr\u00e9ances/dettes de TVA. Par ailleurs, les dettes fiscales et sociales ont \u00e9t\u00e9 estim\u00e9es \u00e0 leur juste valeur en tenant compte des dispositions du plan de sauvegarde.
Fiscalit\u00e9 diff\u00e9r\u00e9e
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s passifs correspondent \u00e0 l\u2019effet d\u2019imp\u00f4ts des ajustements de juste valeur, ainsi qu\u2019\u00e0 la reconnaissance d\u2019un imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 actif de 1\u00a0437 milliers d\u2019euros sur les d\u00e9ficits reportables acquis \u00e0 2gr\u00e9.
5.5Activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e
\u00c0 la suite d\u2019une d\u00e9cision de l\u2019Associ\u00e9 Unique en date du 31\u00a0janvier 2023, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des titres de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling a \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9e par Arverne\u00a0Group\u00a0SAS \u00e0 un tiers au titre d\u2019un accord d\u2019achat d\u2019actions, le Share Purchase Agreement (SPA). Le prix de cession a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 5\u00a0millions d\u2019euros et le r\u00e9sultat de la cession est comptabilis\u00e9 dans \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, en autres produits op\u00e9rationnels non courants, pour un montant de 6,9\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a06.6).
| \n Cession actifs nets | \n\n \u00a0 | \n
| \n + Prix de cession | \n\n 5\u00a0000 | \n
| \n - Valeur des capitaux propres en date de cession | \n\n (1\u00a0939) | \n
| \n Total r\u00e9sultat de cession | \n\n 6\u00a0939 | \n
Le cr\u00e9dit vendeur d\u2019un montant de 2,9\u00a0millions d\u2019euros, contract\u00e9 par Arverne Group aupr\u00e8s d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne Drilling, a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en totalit\u00e9 par un d\u00e9caissement de 1,2\u00a0millions d\u2019euros \u00e0 titre de paiement du prix de base des actions, le solde de 1,7\u00a0million d\u2019euros ayant \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 en r\u00e9duction du prix d'acquisition initial des titres d'Arverne Drilling.
6.3Autres produits et production immobilis\u00e9e
| \n Les subventions publiques d\u2019exploitation qui compensent des charges encourues par le Groupe sont comptabilis\u00e9es de fa\u00e7on syst\u00e9matique en r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits\u00a0\u00bb sur la p\u00e9riode au cours de laquelle les charges sont comptabilis\u00e9es. Les subventions publiques d\u2019investissement sont comptabilis\u00e9es initialement \u00e0 la juste valeur en produits diff\u00e9r\u00e9s s\u2019il existe une assurance raisonnable qu\u2019elles seront re\u00e7ues et que le Groupe se conformera aux conditions qui leur sont attach\u00e9es. Elles sont ensuite comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat, en autres produits, de fa\u00e7on syst\u00e9matique sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019actif aff\u00e9rent. Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche (\u00ab\u00a0CIR\u00a0\u00bb) est trait\u00e9 comme une subvention publique par analogie. Il est ainsi comptabilis\u00e9 comme\u00a0: \u2022une subvention d\u2019investissement pour la partie qui compense des charges activ\u00e9es en frais de d\u00e9veloppement\u00a0; \u2022une subvention d\u2019exploitation pour la partie des d\u00e9penses de recherche qui ne sont pas activ\u00e9es\u00a0; \u2022les autres produits incluent \u00e9galement les gains nets sur cessions d\u2019immobilisations. | \n
Les autres produits se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Subventions | \n\n 144 | \n\n 29 | \n
| \n Subventions | \n\n 144 | \n\n 29 | \n
| \n R\u00e9sultat de cession d\u2019immobilisations | \n\n 768 | \n\n - | \n
| \n Autres produits divers | \n\n 329 | \n\n 15 | \n
| \n Autres produits | \n\n 1\u00a0098 | \n\n 15 | \n
| \n Autres produits de l\u2019activit\u00e9 | \n\n 1\u00a0241 | \n\n 45 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 2\u00a0841 | \n\n 961 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 2\u00a0841 | \n\n 961 | \n
Les autres produits de l\u2019activit\u00e9 d\u2019un montant de 1,24\u00a0million d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 correspondent \u00e0 (i) des subventions d\u2019exploitation obtenues sur Lithium de\u00a0France, (ii) des cessions d\u2019immobilisation sur Arverne Drilling, Arverne Drilling Services et Fongeom, et (iii) des autres produits divers correspondant majoritairement \u00e0 des reprises de provision non utilis\u00e9es sur les diff\u00e9rentes entit\u00e9s du groupe.
La production immobilis\u00e9e d\u2019un montant de 2,84\u00a0millions d\u2019euros correspond principalement \u00e0 des charges immobilis\u00e9es pour\u00a0:
\u25cfla remise en \u00e9tat et/ou le d\u00e9marrage de plusieurs rigs de forage sur Arverne Drilling Services\u00a0;
\u25cfle d\u00e9veloppement de l\u2019activit\u00e9 de forage de grande profondeur\u00a0;
\u25cfl\u2019investissement pour la pr\u00e9paration de la campagne de forage sur Lithium de France et, plus largement, pour la poursuite des travaux de d\u00e9veloppement des PER sur cette soci\u00e9t\u00e9 ainsi que sur 2gr\u00e9 dans une moindre proportion.
6.6Produits et charges op\u00e9rationnels non courants
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant Le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant est d\u00e9fini par diff\u00e9rence entre le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel et les \u00ab\u00a0Produits op\u00e9rationnels non courants\u00a0\u00bb et les \u00ab\u00a0Charges op\u00e9rationnelles non courantes\u00a0\u00bb. R\u00e9sultat op\u00e9rationnel non courant Le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel non courant correspond \u00e0 la diff\u00e9rence entre le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel et le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant. Produits et charges op\u00e9rationnels non courants Les produits et charges op\u00e9rationnels non courants sont des \u00e9l\u00e9ments significatifs en nombre tr\u00e8s limit\u00e9, inhabituels, anormaux et peu fr\u00e9quents. | \n
Les autres produits op\u00e9rationnels non courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Badwill relatif \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 | \n\n 6\u00a0496 | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat de cession de titres consolid\u00e9s | \n\n 6\u00a0939 | \n\n - | \n
| \n Autres produits op\u00e9rationnels non courants | \n\n 13\u00a0435 | \n\n - | \n
Le badwill relatif \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 est d\u00e9crit en\u00a0Note\u00a05.3.
Le r\u00e9sultat de cession de titres consolid\u00e9s correspond \u00e0 la cession des titres d\u2019Arverne Drilling en date du 31\u00a0janvier 2023 et est d\u00e9crit en Note\u00a05.5.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Co\u00fbt de transaction | \n\n (6\u00a0837) | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 | \n\n (54\u00a0102) | \n\n - | \n
| \n Autres charges op\u00e9rationnelles non courantes | \n\n (60\u00a0939) | \n\n - | \n
Les co\u00fbts de transaction correspondent aux charges attribuables \u00e0 l\u2019admission d\u2019actions dans le cadre du rapprochement avec le SPAC\u00a0Transition SA (Note\u00a05.2).
Les co\u00fbts d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 repr\u00e9sentent la diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions \u00e9mises et la juste valeur de l\u2019actif net apport\u00e9 par Transition SA (Note\u00a05.2). Il s\u2019agit d\u2019une charge sans incidence sur la tr\u00e9sorerie.
Juste valeur des autres actifs et autres passifs
La soci\u00e9t\u00e9 a estim\u00e9 une provision de 505 milliers d\u2019euros \u00e0 la date d\u2019acquisition correspondant principalement \u00e0 des litiges fournisseurs en cours d\u2019instruction. Enfin, une provision pour l\u2019abandon des puits a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e pour un montant de 1\u00a0214 milliers d\u2019euros.
Les autres actifs/passifs courants correspondent principalement \u00e0 des cr\u00e9ances/dettes de TVA. Par ailleurs, les dettes fiscales et sociales ont \u00e9t\u00e9 estim\u00e9es \u00e0 leur juste valeur en tenant compte des dispositions du plan de sauvegarde.
16.1Classement et juste valeur des instruments financiers
| \n Les niveaux dans la hi\u00e9rarchie des justes valeurs sont les suivants\u00a0: \u2022niveau\u00a01\u00a0: juste valeur fond\u00e9e sur des prix cot\u00e9s de l\u2019instrument sur un march\u00e9 actif\u00a0; \u2022niveau\u00a02\u00a0: juste valeur \u00e9valu\u00e9e gr\u00e2ce \u00e0 des donn\u00e9es de march\u00e9 observables (autres que les prix cot\u00e9s de l\u2019instrument inclus dans le niveau\u00a01)\u00a0; \u2022niveau\u00a03\u00a0: juste valeur d\u00e9termin\u00e9e selon des techniques de valorisation s\u2019appuyant sur des donn\u00e9es de march\u00e9 non observables. | \n
| \n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n||
| \n Cat\u00e9gorie comptable | \n\n Niveau dans la hi\u00e9rarchie de la juste valeur | \n\n Total de la valeur nette comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Total de la valeur nette comptable | \n\n Juste valeur | \n|
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 | \n\n - | \n\n - | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Total actifs financiers | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 2 653 | \n\n 2 653 | \n\n 161 | \n\n 161 | \n
| \n Autres actifs financiers courants | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 1\u00a0096 | \n\n 1\u00a0096 | \n\n 72 | \n\n 72 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 143\u00a0229 | \n\n 143\u00a0229 | \n\n 3\u00a0165 | \n\n 3\u00a0165 | \n
| \n Total actifs financiers courants | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 146\u00a0977 | \n\n 146 977 | \n\n 3\u00a0398 | \n\n 3\u00a0398 | \n
| \n Total actifs | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 146\u00a0977 | \n\n 146 977 | \n\n 3\u00a0418 | \n\n 3\u00a0418 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres dettes financi\u00e8res | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 Note\u00a05 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 2\u00a0259 | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 2\u00a0259 | \n
| \n Dettes de loyers | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a04 | \n\n 311 | \n\n 311 | \n\n 23 | \n\n 23 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres dettes financi\u00e8res | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 Note\u00a05 | \n\n 1 567 | \n\n 1 567 | \n\n 2\u00a0908 | \n\n 2\u00a0908 | \n
| \n Dettes fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 907 | \n\n 907 | \n
| \n Instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s | \n\n Juste valeur par r\u00e9sultat | \n\n Niveau\u00a03 \u2013 Note\u00a06 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 366 | \n\n 366 | \n
| \n Engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a03 \u2013 Note\u00a07 | \n\n - | \n\n - | \n\n 11\u00a0324 | \n\n 11\u00a0324 | \n
| \n Total passifs courants | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 12\u00a0574 | \n\n 12 574 | \n\n 15\u00a0505 | \n\n 15\u00a0505 | \n
| \n Dettes de loyers courantes | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a04 | \n\n 289 | \n\n 289 | \n\n 26 | \n\n 26 | \n
| \n Total passifs | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 22\u00a0767 | \n\n 22 767 | \n\n 17\u00a0773 | \n\n 17\u00a0813 | \n
Note\u00a01 \u2013 La valeur nette comptable des actifs et passifs financiers courants est jug\u00e9e correspondre \u00e0 une approximation de leur juste valeur.
Note\u00a02 \u2013 La diff\u00e9rence entre la valeur nette comptable et la juste valeur des passifs financiers non courants est jug\u00e9e non significative.
Note\u00a03 \u2013 La juste valeur des titres de participation non consolid\u00e9s est non significative.
Note\u00a04 \u2013 Comme autoris\u00e9 par les normes IFRS, la juste valeur de la dette de loyers et son niveau dans la hi\u00e9rarchie de la juste valeur ne sont pas fournis.
Note\u00a05 \u2013 La juste valeur des emprunts et dettes financi\u00e8res a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9e selon la m\u00e9thode des flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s \u00e0 un taux de march\u00e9.
Note\u00a06 \u2013 La juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s (BSA) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base d\u2019\u00e9valuation d\u2019un niveau\u00a03 de juste valeur, \u00e9valu\u00e9e sur la base du mod\u00e8le et des hypoth\u00e8ses d\u00e9taill\u00e9s en Note\u00a014.
Note\u00a07 \u2013 La juste valeur des engagements de rachat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France correspond \u00e0 la juste valeur des actions dans la mesure o\u00f9 le prix d\u2019exercice correspond \u00e0 la juste valeur des titres.
5.4Participations ne donnant pas le contr\u00f4le
| \n Les modifications du pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans une filiale n\u2019entra\u00eenant pas de perte du contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres. | \n
En mars\u00a02023, Lithium de France annonce la finalisation avec succ\u00e8s de sa s\u00e9rie B pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital a \u00e9t\u00e9 souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros) et Equinor Ventures, ainsi que par un nouvel investisseur, Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium.
Le tableau suivant r\u00e9sume l\u2019information relative \u00e0 Lithium\u00a0de\u00a0France ayant des participations significatives ne donnant pas le contr\u00f4le apr\u00e8s \u00e9liminations intragroupe\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Pourcentage des participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 37,44\u00a0% | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 12\u00a0300 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 36\u00a0038 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (2\u00a0582) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (7\u00a0439) | \n
| \n Actifs nets | \n\n 38\u00a0317 | \n
| \n Quote-part ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 14\u00a0346 | \n
| \n Actifs nets attribuables aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n 14\u00a0346 | \n
| \n Produits | \n\n 6 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n (4\u00a0759) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n
| \n R\u00e9sultat global total | \n\n (4\u00a0759) | \n
| \n R\u00e9sultat net affect\u00e9 aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le | \n\n (1\u00a0782) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s op\u00e9rationnelles | \n\n (5\u00a0718) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s d\u2019investissement | \n\n (7\u00a0405) | \n
| \n Flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux activit\u00e9s de financement (dividendes vers\u00e9s aux participations ne donnant pas le contr\u00f4le) | \n\n 44\u00a0485 | \n
| \n Augmentation (diminution) nette de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 31\u00a0362 | \n
Les variations du pourcentage d\u2019int\u00e9r\u00eat de Lithium de\u00a0France d\u00e9tenu par Arverne\u00a0Group r\u00e9sultent de l\u2019augmentation de capital de s\u00e9rie B de Lithium\u00a0de\u00a0France, par l\u2019\u00e9mission de 1\u00a0227\u00a0679\u00a0actions ordinaires de s\u00e9rie B (Tranches\u00a01\u00a0et 2), et par la remont\u00e9e de certains actionnaires minoritaires au capital d\u2019Arverne Group. Par ailleurs 1\u00a0227\u00a0679\u00a0BSA B ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis (Note\u00a014).
Les augmentations de capital intervenues sur Lithium de\u00a0France en 2023 se traduisent par une augmentation de la part Groupe des capitaux propres \u00e0 hauteur de 7,7\u00a0millions d\u2019euros et des participations ne donnant pas le contr\u00f4le \u00e0 hauteur de 16,6\u00a0millions d\u2019euros, soit un total de 24,3\u00a0millions d\u2019euros. Les frais d\u2019augmentation de capital pour un montant de 500\u00a0milliers d\u2019euros ont \u00e9t\u00e9 imput\u00e9s sur les capitaux propres.
Le 30\u00a0septembre 2023, \u00e0 la suite de la Tranche\u00a02 de la s\u00e9rie B, Arverne\u00a0Group d\u00e9tient 62,6\u00a0% du capital de Lithium de\u00a0France.
Annulation de l\u2019engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France
Lors de la lev\u00e9e de fonds r\u00e9alis\u00e9e par Lithium de\u00a0France en octobre\u00a02021 \u00ab\u00a0la s\u00e9rie A\u00a0\u00bb, une dette de put avait \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe au profit d\u2019Equinor Ventures. Cette dette de put avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9valu\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s\u00a02022 du Groupe \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros. Cette option correspondait \u00e0 un engagement pour Arverne Group\u00a0SAS de racheter les actions d\u2019Equinor Ventures en cas de perte de contr\u00f4le du fondateur d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 un prix d\u2019exercice correspondant \u00e0 la juste valeur des titres. Cette dette avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e \u00e0 hauteur de la juste valeur des actions selon la m\u00e9thode de l\u2019acquisition anticip\u00e9e.
Le 4\u00a0mars 2023, dans le cadre de l\u2019augmentation de capital de Lithium\u00a0de\u00a0France, un nouveau pacte d\u2019actionnaires a \u00e9t\u00e9 conclu, rendant caduque l\u2019option de vente pour un prix d\u2019exercice \u00e9gal \u00e0 la juste valeur des titres accord\u00e9e aux d\u00e9tenteurs de participations ne donnant pas le contr\u00f4le, entra\u00eenant ainsi l\u2019extinction du passif financier \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros comptabilis\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Bons de souscription d\u2019actions de Lithium de France \u00ab\u00a0BSA Ratchet B\u00a0\u00bb
Lithium de France a r\u00e9alis\u00e9 deux augmentations de capital au titre de l\u2019exercice\u00a02023 dont la premi\u00e8re a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 4\u00a0mars 2023 et la seconde le 30\u00a0septembre 2023. Au total, 1\u00a0227\u00a0679\u00a0actions ordinaires de cat\u00e9gorie B dites \u00ab\u00a0Actions B\u00a0\u00bb (Note\u00a05.4) assorties de 1\u00a0227\u00a0679\u00a0bons de souscription d\u2019actions anti dilutifs dits \u00ab\u00a0BSA\u00a0Ratchet\u00a0B\u00a0\u00bb ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis. \u00c0 chaque Action B est rattach\u00e9 un BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. Ensemble, l\u2019Action B et le BSA\u00a0Ratchet\u00a0B forment une \u00ab\u00a0ABSAR B\u00a0\u00bb. Arverne Group a souscrit \u00e0 558\u00a0036 ABSAR\u00a0B tandis que les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France ont souscrit \u00e0 669\u00a0643 ABSAR\u00a0B.
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B de Lithium\u00a0de\u00a0France, exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires, sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s comptabilis\u00e9s en autres passifs financiers en contrepartie des capitaux propres. Ils sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat. Seuls les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France sont \u00e9valu\u00e9s et figurent en autres passifs financiers.
| \n BSA Lithium de France | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Nombre de BSA | \n\n 1\u00a0227\u00a0679 | \n\n 1\u00a0104\u00a0139 | \n
| \n Prix de l\u2019action Lithium de France | \n\n 25,40\u00a0\u20ac | \n\n 17,40\u00a0\u20ac | \n
| \n Volatilit\u00e9 de l\u2019action Lithium de France | \n\n 67,7\u00a0% | \n\n 78,2\u00a0% | \n
| \n Taux d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n BSA Rachet B\u00a0: 2,606\u00a0% | \n\n BSA Rachet A\u00a0: 3,3\u00a0% | \n
| \n Dividendes | \n\n 0\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n
| \n Probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 | \n\n Mi-2025\u00a0: 40\u00a0% | \n\n Mi-2023\u00a0: 80\u00a0% Mi-2024\u00a0: 20\u00a0% | \n
| \n Juste valeur des BSA (en milliers d\u2019euros) | \n\n 6\u00a0836 | \n\n 366 | \n
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le, soit un total de 669\u00a0643\u00a0bons, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s en date d\u2019octroi (soit le 4\u00a0mars\u00a02023 et le 30\u00a0septembre 2023) pour un montant total de 7,05\u00a0millions d\u2019euros en contrepartie des capitaux propres. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a07). Les BSA expirent le 6\u00a0septembre 2026.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, sur la base des m\u00eames hypoth\u00e8ses, une augmentation du prix de l\u2019action de 5\u00a0%, de la volatilit\u00e9 de 5\u00a0% ou des scenarii de probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 alternatifs, auraient pour cons\u00e9quence une variation de la juste valeur des BSA de respectivement -\u00a0308\u00a0milliers d\u2019euros, +\u00a0225\u00a0milliers d\u2019euros et +\u00a0404\u00a0milliers d\u2019euros.
Les modifications du pourcentage de d\u00e9tention du Groupe dans une filiale n\u2019entra\u00eenant pas de perte du contr\u00f4le sont comptabilis\u00e9es comme des transactions portant sur les capitaux propres.
En mars\u00a02023, Lithium de France annonce la finalisation avec succ\u00e8s de sa s\u00e9rie B pour un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros. L\u2019augmentation de capital a \u00e9t\u00e9 souscrite par ses principaux actionnaires, au premier rang desquels Arverne\u00a0Group\u00a0SAS (\u00e0 hauteur de 20\u00a0millions d\u2019euros) et Equinor Ventures, ainsi que par un nouvel investisseur, Norsk Hydro, leader industriel de l\u2019\u00e9nergie et de l\u2019aluminium.
5.6Entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
5.6.1Coentreprise
La soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e en mars\u00a02022, avec principalement pour objet la r\u00e9alisation de prestations de services de forage de g\u00e9othermie destin\u00e9e \u00e0 une client\u00e8le ayant des besoins thermiques de production de chaud et de froid d\u00e9carbon\u00e9e.
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n DrillHeat | \n\n France | \n\n Forage | \n\n 50,00\u00a0% | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume les informations financi\u00e8res de DrillHeat telles que publi\u00e9es dans ses propres \u00e9tats financiers. Il r\u00e9concilie en outre les informations financi\u00e8res r\u00e9sum\u00e9es et la valeur comptable de la participation du Groupe dans cette soci\u00e9t\u00e9\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention des titres | \n\n 50,0\u00a0% | \n\n 50,0\u00a0% | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 3\u00a0394 | \n\n 3\u00a0064 | \n
| \n Actifs courants hors tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0326 | \n\n 640 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0873 | \n\n 357 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (736) | \n\n (657) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (9\u00a0153) | \n\n (3\u00a0911) | \n
| \n Actifs nets (100\u00a0%) | \n\n (3\u00a0295) | \n\n (507) | \n
| \n Actifs nets attribuables au Groupe | \n\n (1\u00a0648) | \n\n (253) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es cumul\u00e9es | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 253 | \n
| \n Valeur des titres mis en \u00e9quivalence | \n\n 0 | \n\n 0 | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 3\u00a0713 | \n\n 414 | \n
| \n Charges op\u00e9rationnelles | \n\n (6\u00a0097) | \n\n (1\u00a0474) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel | \n\n (2\u00a0384) | \n\n (1\u00a0059) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n (399) | \n\n (51) | \n
| \n Imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat | \n\n (1) | \n\n 33 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n (2\u00a0789) | \n\n (1\u00a0079) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat global (100\u00a0%) | \n\n (2\u00a0789) | \n\n (1\u00a0079) | \n
| \n Quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat global de DrillHeat | \n\n (1\u00a0394) | \n\n (539) | \n
| \n Valeur des titres | \n\n - | \n\n 286 | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es | \n\n (1\u00a0394) | \n\n (253) | \n
Les transactions de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat sont principalement li\u00e9es \u00e0 des chantiers de forage de sondes (g\u00e9othermie de minime importance).
Les transactions entre le Groupe et sa coentreprise sont les suivantes\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Pr\u00eat/compte courant | \n\n 902 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 55 | \n\n 9 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 130 | \n\n 624 | \n
| \n Charges op\u00e9rationnelles | \n\n - | \n\n 304 | \n
| \n Produits/charges financi\u00e8res | \n\n 27 | \n\n - | \n
Les transactions r\u00e9alis\u00e9es entre DrillHeat et Arverne\u00a0Group correspondent \u00e0 des management fees factur\u00e9s par Arverne\u00a0Group et \u00e0 des refacturations \u00e0 DrillHeat de prestations op\u00e9rationnelles r\u00e9alis\u00e9es par Arverne Drilling Services dans le cadre de contrats de forage.
Le d\u00e9veloppement de DrillHeat et le d\u00e9marrage de son activit\u00e9 se d\u00e9roulent de mani\u00e8re conforme aux plans d\u2019affaires. Dans ce contexte, le Groupe n\u2019a pas identifi\u00e9 d\u2019indice que ce compte courant ne serait pas recouvrable dans un d\u00e9lai raisonnable.
5.6.2Entreprises associ\u00e9es
Les entreprises associ\u00e9es au sein du Groupe sont les suivantes\u00a0:
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n AR Worldwide | \n\n France | \n\n \u00c9tudes | \n\n 49,00\u00a0% | \n\n 49,00\u00a0% | \n
| \n Arverne Resources Caucasus | \n\n France | \n\n \u00c9tudes | \n\n 14,70\u00a0% | \n\n 14,70\u00a0% | \n
Le Groupe d\u00e9tient 30\u00a0% des droits de vote de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Resources Caucasus et exerce une influence notable sur cette derni\u00e8re.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 1 | \n\n 2 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 167 | \n\n 143 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (31) | \n\n (31) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (566) | \n\n (564) | \n
| \n Actifs nets (100\u00a0%) | \n\n (429) | \n\n (450) | \n
| \n Actifs nets attribuables au Groupe | \n\n (102) | \n\n (119) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es cumul\u00e9es | \n\n 102 | \n\n 119 | \n
| \n Valeur des titres mis en \u00e9quivalence | \n\n (0) | \n\n (0) | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Produits | \n\n - | \n\n 6 | \n
| \n R\u00e9sultat apr\u00e8s imp\u00f4t des activit\u00e9s poursuivies | \n\n 20 | \n\n (260) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n R\u00e9sultat global (100\u00a0%) | \n\n 20 | \n\n (260) | \n
| \n Qote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat global des entreprises associ\u00e9s | \n\n 17 | \n\n (98) | \n
| \n R\u00e9sultat de dilution sur augmentation de capital non souscrit par le Groupe | \n\n - | \n\n (21) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es | \n\n 17 | \n\n (119) | \n
5.6Entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
5.6.1Coentreprise
La soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e en mars\u00a02022, avec principalement pour objet la r\u00e9alisation de prestations de services de forage de g\u00e9othermie destin\u00e9e \u00e0 une client\u00e8le ayant des besoins thermiques de production de chaud et de froid d\u00e9carbon\u00e9e.
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n DrillHeat | \n\n France | \n\n Forage | \n\n 50,00\u00a0% | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume les informations financi\u00e8res de DrillHeat telles que publi\u00e9es dans ses propres \u00e9tats financiers. Il r\u00e9concilie en outre les informations financi\u00e8res r\u00e9sum\u00e9es et la valeur comptable de la participation du Groupe dans cette soci\u00e9t\u00e9\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention des titres | \n\n 50,0\u00a0% | \n\n 50,0\u00a0% | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 3\u00a0394 | \n\n 3\u00a0064 | \n
| \n Actifs courants hors tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0326 | \n\n 640 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0873 | \n\n 357 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (736) | \n\n (657) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (9\u00a0153) | \n\n (3\u00a0911) | \n
| \n Actifs nets (100\u00a0%) | \n\n (3\u00a0295) | \n\n (507) | \n
| \n Actifs nets attribuables au Groupe | \n\n (1\u00a0648) | \n\n (253) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es cumul\u00e9es | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 253 | \n
| \n Valeur des titres mis en \u00e9quivalence | \n\n 0 | \n\n 0 | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 3\u00a0713 | \n\n 414 | \n
| \n Charges op\u00e9rationnelles | \n\n (6\u00a0097) | \n\n (1\u00a0474) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel | \n\n (2\u00a0384) | \n\n (1\u00a0059) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n (399) | \n\n (51) | \n
| \n Imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat | \n\n (1) | \n\n 33 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n (2\u00a0789) | \n\n (1\u00a0079) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat global (100\u00a0%) | \n\n (2\u00a0789) | \n\n (1\u00a0079) | \n
| \n Quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat global de DrillHeat | \n\n (1\u00a0394) | \n\n (539) | \n
| \n Valeur des titres | \n\n - | \n\n 286 | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es | \n\n (1\u00a0394) | \n\n (253) | \n
Les transactions de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat sont principalement li\u00e9es \u00e0 des chantiers de forage de sondes (g\u00e9othermie de minime importance).
Les transactions entre le Groupe et sa coentreprise sont les suivantes\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Pr\u00eat/compte courant | \n\n 902 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 55 | \n\n 9 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 130 | \n\n 624 | \n
| \n Charges op\u00e9rationnelles | \n\n - | \n\n 304 | \n
| \n Produits/charges financi\u00e8res | \n\n 27 | \n\n - | \n
Les transactions r\u00e9alis\u00e9es entre DrillHeat et Arverne\u00a0Group correspondent \u00e0 des management fees factur\u00e9s par Arverne\u00a0Group et \u00e0 des refacturations \u00e0 DrillHeat de prestations op\u00e9rationnelles r\u00e9alis\u00e9es par Arverne Drilling Services dans le cadre de contrats de forage.
Le d\u00e9veloppement de DrillHeat et le d\u00e9marrage de son activit\u00e9 se d\u00e9roulent de mani\u00e8re conforme aux plans d\u2019affaires. Dans ce contexte, le Groupe n\u2019a pas identifi\u00e9 d\u2019indice que ce compte courant ne serait pas recouvrable dans un d\u00e9lai raisonnable.
5.6.2Entreprises associ\u00e9es
Les entreprises associ\u00e9es au sein du Groupe sont les suivantes\u00a0:
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n AR Worldwide | \n\n France | \n\n \u00c9tudes | \n\n 49,00\u00a0% | \n\n 49,00\u00a0% | \n
| \n Arverne Resources Caucasus | \n\n France | \n\n \u00c9tudes | \n\n 14,70\u00a0% | \n\n 14,70\u00a0% | \n
Le Groupe d\u00e9tient 30\u00a0% des droits de vote de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Resources Caucasus et exerce une influence notable sur cette derni\u00e8re.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 1 | \n\n 2 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 167 | \n\n 143 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (31) | \n\n (31) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (566) | \n\n (564) | \n
| \n Actifs nets (100\u00a0%) | \n\n (429) | \n\n (450) | \n
| \n Actifs nets attribuables au Groupe | \n\n (102) | \n\n (119) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es cumul\u00e9es | \n\n 102 | \n\n 119 | \n
| \n Valeur des titres mis en \u00e9quivalence | \n\n (0) | \n\n (0) | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Produits | \n\n - | \n\n 6 | \n
| \n R\u00e9sultat apr\u00e8s imp\u00f4t des activit\u00e9s poursuivies | \n\n 20 | \n\n (260) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n R\u00e9sultat global (100\u00a0%) | \n\n 20 | \n\n (260) | \n
| \n Qote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat global des entreprises associ\u00e9s | \n\n 17 | \n\n (98) | \n
| \n R\u00e9sultat de dilution sur augmentation de capital non souscrit par le Groupe | \n\n - | \n\n (21) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es | \n\n 17 | \n\n (119) | \n
6.5.5R\u00e9mun\u00e9rations brutes allou\u00e9es aux principaux dirigeants
Les r\u00e9mun\u00e9rations comptabilis\u00e9es en charges pour les principaux dirigeants, correspondant aux membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif Arverne Group, aux directions g\u00e9n\u00e9rales des filiales et aux membres du Conseil d\u2019Administration, sont les suivantes\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Salaires et traitements | \n\n (969) | \n\n (517) | \n
| \n Charges au titre des r\u00e9gimes d\u2019avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi \u00e0 cotisations d\u00e9finies | \n\n (377) | \n\n (228) | \n
| \n Honoraires vers\u00e9s | \n\n (535) | \n\n (455) | \n
| \n Total | \n\n (1\u00a0881) | \n\n (1\u00a0200) | \n
Sur l\u2019exercice\u00a02023, les membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif \u00e9taient en majorit\u00e9 r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s par des honoraires sur le premier semestre (535\u00a0milliers d\u2019euros), avant de devenir salari\u00e9s en juillet\u00a02023. D\u2019autre part, la ligne \u00ab\u00a0Salaires et traitements\u00a0\u00bb inclut \u00e9galement la r\u00e9mun\u00e9ration vers\u00e9e aux Administrateurs du Conseil d\u2019Administration, d\u2019abord de Transition SA jusqu\u2019\u00e0 luo puis au nouveau Conseil d\u2019Administration d\u2019Arverne GroupSA \u00e0 la suite de la fusion.
L\u2019augmentation entre l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et celui clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019explique par\u00a0la r\u00e9mun\u00e9ration du Conseil d\u2019Administration, absente en 2022, et par la cr\u00e9ation du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif sur Arverne Group ainsi que par la cr\u00e9ation d\u2019une direction g\u00e9n\u00e9rale pour le groupe\u00a02gr\u00e9.
Note 17Transactions avec les parties li\u00e9es
La r\u00e9mun\u00e9ration des principaux dirigeants est fournie en Note\u00a06.5.5.
Les autres parties li\u00e9es correspondent aux entreprises mises en \u00e9quivalence, Arverne Worldwide, Arverne Resources Caucasus et DrillHeat. Les transactions avec celles-ci sont pr\u00e9sent\u00e9es en Note\u00a05.6.
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
5.6.2Entreprises associ\u00e9es
Les entreprises associ\u00e9es au sein du Groupe sont les suivantes\u00a0:
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n AR Worldwide | \n\n France | \n\n \u00c9tudes | \n\n 49,00\u00a0% | \n\n 49,00\u00a0% | \n
| \n Arverne Resources Caucasus | \n\n France | \n\n \u00c9tudes | \n\n 14,70\u00a0% | \n\n 14,70\u00a0% | \n
Le Groupe d\u00e9tient 30\u00a0% des droits de vote de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Resources Caucasus et exerce une influence notable sur cette derni\u00e8re.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 1 | \n\n 2 | \n
| \n Actifs courants | \n\n 167 | \n\n 143 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (31) | \n\n (31) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (566) | \n\n (564) | \n
| \n Actifs nets (100\u00a0%) | \n\n (429) | \n\n (450) | \n
| \n Actifs nets attribuables au Groupe | \n\n (102) | \n\n (119) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es cumul\u00e9es | \n\n 102 | \n\n 119 | \n
| \n Valeur des titres mis en \u00e9quivalence | \n\n (0) | \n\n (0) | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Produits | \n\n - | \n\n 6 | \n
| \n R\u00e9sultat apr\u00e8s imp\u00f4t des activit\u00e9s poursuivies | \n\n 20 | \n\n (260) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n R\u00e9sultat global (100\u00a0%) | \n\n 20 | \n\n (260) | \n
| \n Qote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat global des entreprises associ\u00e9s | \n\n 17 | \n\n (98) | \n
| \n R\u00e9sultat de dilution sur augmentation de capital non souscrit par le Groupe | \n\n - | \n\n (21) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es | \n\n 17 | \n\n (119) | \n
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
5.6.1Coentreprise
La soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e en mars\u00a02022, avec principalement pour objet la r\u00e9alisation de prestations de services de forage de g\u00e9othermie destin\u00e9e \u00e0 une client\u00e8le ayant des besoins thermiques de production de chaud et de froid d\u00e9carbon\u00e9e.
| \n D\u00e9nomination sociale | \n\n Pays | \n\n Activit\u00e9 | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n DrillHeat | \n\n France | \n\n Forage | \n\n 50,00\u00a0% | \n
Le tableau suivant r\u00e9sume les informations financi\u00e8res de DrillHeat telles que publi\u00e9es dans ses propres \u00e9tats financiers. Il r\u00e9concilie en outre les informations financi\u00e8res r\u00e9sum\u00e9es et la valeur comptable de la participation du Groupe dans cette soci\u00e9t\u00e9\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Pourcentage de d\u00e9tention des titres | \n\n 50,0\u00a0% | \n\n 50,0\u00a0% | \n
| \n Actifs non courants | \n\n 3\u00a0394 | \n\n 3\u00a0064 | \n
| \n Actifs courants hors tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0326 | \n\n 640 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n 1\u00a0873 | \n\n 357 | \n
| \n Passifs non courants | \n\n (736) | \n\n (657) | \n
| \n Passifs courants | \n\n (9\u00a0153) | \n\n (3\u00a0911) | \n
| \n Actifs nets (100\u00a0%) | \n\n (3\u00a0295) | \n\n (507) | \n
| \n Actifs nets attribuables au Groupe | \n\n (1\u00a0648) | \n\n (253) | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es cumul\u00e9es | \n\n 1\u00a0648 | \n\n 253 | \n
| \n Valeur des titres mis en \u00e9quivalence | \n\n 0 | \n\n 0 | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 3\u00a0713 | \n\n 414 | \n
| \n Charges op\u00e9rationnelles | \n\n (6\u00a0097) | \n\n (1\u00a0474) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel | \n\n (2\u00a0384) | \n\n (1\u00a0059) | \n
| \n R\u00e9sultat financier | \n\n (399) | \n\n (51) | \n
| \n Imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat | \n\n (1) | \n\n 33 | \n
| \n R\u00e9sultat net | \n\n (2\u00a0789) | \n\n (1\u00a0079) | \n
| \n Autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat global (100\u00a0%) | \n\n (2\u00a0789) | \n\n (1\u00a0079) | \n
| \n Quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat global de DrillHeat | \n\n (1\u00a0394) | \n\n (539) | \n
| \n Valeur des titres | \n\n - | \n\n 286 | \n
| \n Pertes non comptabilis\u00e9es | \n\n (1\u00a0394) | \n\n (253) | \n
Les transactions de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat sont principalement li\u00e9es \u00e0 des chantiers de forage de sondes (g\u00e9othermie de minime importance).
Les transactions entre le Groupe et sa coentreprise sont les suivantes\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Pr\u00eat/compte courant | \n\n 902 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients | \n\n 55 | \n\n 9 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 130 | \n\n 624 | \n
| \n Charges op\u00e9rationnelles | \n\n - | \n\n 304 | \n
| \n Produits/charges financi\u00e8res | \n\n 27 | \n\n - | \n
Les transactions r\u00e9alis\u00e9es entre DrillHeat et Arverne\u00a0Group correspondent \u00e0 des management fees factur\u00e9s par Arverne\u00a0Group et \u00e0 des refacturations \u00e0 DrillHeat de prestations op\u00e9rationnelles r\u00e9alis\u00e9es par Arverne Drilling Services dans le cadre de contrats de forage.
Le d\u00e9veloppement de DrillHeat et le d\u00e9marrage de son activit\u00e9 se d\u00e9roulent de mani\u00e8re conforme aux plans d\u2019affaires. Dans ce contexte, le Groupe n\u2019a pas identifi\u00e9 d\u2019indice que ce compte courant ne serait pas recouvrable dans un d\u00e9lai raisonnable.
| \n Les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans des entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence comprennent des int\u00e9r\u00eats dans des coentreprises et une entreprise associ\u00e9e. Selon IFRS\u00a011, une coentreprise est un partenariat conf\u00e9rant au Groupe le contr\u00f4le conjoint, selon lequel il a des droits sur les actifs nets du partenariat et non des droits sur ses actifs et des obligations \u00e0 assumer au titre de ses passifs. Selon IAS\u00a028, une entreprise associ\u00e9e est une entit\u00e9 dans laquelle le Groupe a une influence notable sur les politiques financi\u00e8res et op\u00e9rationnelles sans en avoir le contr\u00f4le ou le contr\u00f4le conjoint. Selon IAS\u00a028, les int\u00e9r\u00eats du Groupe dans une coentreprise et dans une entreprise associ\u00e9e sont comptabilis\u00e9s selon la m\u00e9thode de la mise en \u00e9quivalence. Ils sont comptabilis\u00e9s initialement au co\u00fbt qui inclut les co\u00fbts de transaction. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les \u00e9tats financiers du Groupe incluent la quote-part du Groupe dans le r\u00e9sultat et les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le conjoint ou l\u2019influence notable prend fin. Les gains d\u00e9coulant des transactions avec l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence sont \u00e9limin\u00e9s par la contrepartie des titres mis en \u00e9quivalence \u00e0 concurrence des parts d\u2019int\u00e9r\u00eat du Groupe dans l\u2019entreprise. Les pertes sont \u00e9limin\u00e9es de la m\u00eame fa\u00e7on que les gains, mais seulement dans la mesure o\u00f9 elles ne sont pas repr\u00e9sentatives d\u2019une perte de valeur. Lorsque la coentreprise subit des pertes, la valeur comptable de la participation est au maximum ramen\u00e9e \u00e0 une valeur nulle. Dans ce cadre, la valeur comptable de la participation correspond \u00e0 celle des titres ainsi qu\u2019aux autres int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme faisant en substance partie de l\u2019investissement net du Groupe dans l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence, i.e. aux pr\u00eats dont le r\u00e8glement n\u2019est ni planifi\u00e9 ni probable dans un avenir pr\u00e9visible. Toute perte suppl\u00e9mentaire n\u2019est comptabilis\u00e9e au passif du Groupe que dans la limite de son obligation \u00e0 financer les pertes ou de ses paiements effectu\u00e9s pour le compte de l\u2019entreprise mise en \u00e9quivalence. Il est consid\u00e9r\u00e9 que le Groupe Arverne n\u2019a pas une telle obligation vis-\u00e0-vis de ses entreprises mises en \u00e9quivalence. | \n
Au 31 d\u00e9cembre 2023, la valeur comptable des participations dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence du Groupe est nulle, dans la mesure o\u00f9 celles-ci pr\u00e9sentent des capitaux propres n\u00e9gatifs \u00e0 chaque cl\u00f4ture consid\u00e9r\u00e9e.
Le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 les pertes relatives \u00e0 ses int\u00e9r\u00eats dans les entit\u00e9s mises en \u00e9quivalence et dans les co-entreprises dans la mesure o\u00f9 le Groupe n\u2019a aucune obligation de contribuer \u00e0 ces pertes.
Note 6Donn\u00e9es op\u00e9rationnelles
6.1Information sectorielle
| \n Selon IFRS\u00a08, un secteur op\u00e9rationnel est une composante d\u2019une entreprise\u00a0: \u25cfqui s\u2019engage dans des activit\u00e9s susceptibles de lui faire percevoir des produits et supporter des charges, \u25cfdont les r\u00e9sultats op\u00e9rationnels sont r\u00e9guli\u00e8rement suivis par le principal d\u00e9cideur op\u00e9rationnel, \u25cfpour laquelle des informations financi\u00e8res distinctes sont disponibles. | \n
Le principal d\u00e9cideur op\u00e9rationnel du Groupe correspond aux membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif que sont l\u2019ensemble des N-1 de la direction g\u00e9n\u00e9rale d\u2019Arverne\u00a0Group.
Le Groupe comprend les secteurs op\u00e9rationnels suivants\u00a0:
\u25cfactivit\u00e9s de forage de puits g\u00e9othermiques\u00a0;
\u25cfactivit\u00e9s de production de chaleur g\u00e9othermale\u00a0;
\u25cfactivit\u00e9s d\u2019extraction, transformation et distribution de lithium\u00a0;
\u25cfactivit\u00e9s Si\u00e8ge et fonctions supports.
L\u2019EBITDA courant de chaque secteur est utilis\u00e9 dans l\u2019\u00e9valuation de la performance car le Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif juge que cette information est la plus pertinente pour comprendre les r\u00e9sultats de chaque secteur par rapport \u00e0 ceux d\u2019autres entit\u00e9s intervenant dans ces activit\u00e9s.
L\u2019EBITDA courant est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant duquel sont retrait\u00e9es les dotations aux amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations des immobilisations et droits d\u2019utilisation. L\u2019EBITDA courant exclut donc les autres produits et charges non courants.
Les autres \u00e9l\u00e9ments du compte de r\u00e9sultat, en particulier les produits et charges financi\u00e8res ainsi que l\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat ne sont pas suivis segment par segment et sont r\u00e9put\u00e9s concerner le Groupe dans son ensemble et de fa\u00e7on indistincte.
| \n 31/12/2023 | \n\n Forage | \n\n Extraction et distribution | \n\n G\u00e9othermie | \n\n Si\u00e8ge et fonctions supports | \n\n Total | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 9\u00a0850 | \n\n 7 | \n\n 124 | \n\n 1\u00a0525 | \n\n 11\u00a0506 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteurs | \n\n (15) | \n\n (2) | \n\n (24) | \n\n (1\u00a0374) | \n\n (1\u00a0414) | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires net | \n\n 9\u00a0835 | \n\n 6 | \n\n 100 | \n\n 152 | \n\n 10\u00a0092 | \n
| \n Autres produits de l\u2019activit\u00e9 | \n\n 576 | \n\n 176 | \n\n 403 | \n\n 86 | \n\n 1\u00a0241 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 1\u00a0789 | \n\n 882 | \n\n 101 | \n\n 69 | \n\n 2\u00a0841 | \n
| \n Achats consomm\u00e9s | \n\n (572) | \n\n (0) | \n\n (1) | \n\n - | \n\n (574) | \n
| \n Charges externes | \n\n (4\u00a0679) | \n\n (1\u00a0839) | \n\n (656) | \n\n (3\u00a0662) | \n\n (10\u00a0836) | \n
| \n Charges de personnel | \n\n (5\u00a0332) | \n\n (4\u00a0062) | \n\n (573) | \n\n (3\u00a0143) | \n\n (13\u00a0110) | \n
| \n Imp\u00f4ts et taxes | \n\n (190) | \n\n (31) | \n\n (15) | \n\n (56) | \n\n (292) | \n
| \n Dotation aux amortissements | \n\n (1\u00a0588) | \n\n (102) | \n\n (129) | \n\n (80) | \n\n (1\u00a0898) | \n
| \n Autres charges d\u2019exploitation | \n\n (95) | \n\n (419) | \n\n (69) | \n\n (707) | \n\n (1\u00a0291) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n (255) | \n\n (5\u00a0390) | \n\n (839) | \n\n (7\u00a0342) | \n\n (13\u00a0826) | \n
| \n \u2022Dotations aux amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations des immobilisations et droits d\u2019utilisation | \n\n 1\u00a0588 | \n\n 102 | \n\n 129 | \n\n 80 | \n\n 1\u00a0898 | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel avant amortissements | \n\n 1\u00a0332 | \n\n (5\u00a0288) | \n\n (710) | \n\n (7\u00a0261) | \n\n (11\u00a0928) | \n
| \n Total actifs non courants | \n\n 13\u00a0945 | \n\n (22\u00a0844) | \n\n \u00a0 | \n\n 42\u00a0915 | \n\n 62\u00a0205 | \n
| \n Total actifs courants | \n\n 5\u00a0436 | \n\n 36\u00a0096 | \n\n \u00a0 | \n\n 110\u00a0795 | \n\n 159\u00a0892 | \n
| \n Total actifs | \n\n 19\u00a0381 | \n\n 13\u00a0252 | \n\n 35\u00a0754 | \n\n 153\u00a0710 | \n\n 222\u00a0097 | \n
| \n Total passifs | \n\n 17\u00a0566 | \n\n 10\u00a0079 | \n\n 30\u00a0481 | \n\n (14\u00a0467) | \n\n 43\u00a0659 | \n
| \n D\u00e9penses d'investissement | \n\n (13\u00a0108) | \n\n (7\u00a0914) | \n\n - | \n\n (171) | \n\n (21\u00a0505) | \n
Sur l\u2019exercice 2023, le chiffre d\u2019affaires est principalement issu des activit\u00e9s de forage (97,5\u00a0%) d'Arverne Drilling Services.
Le chiffre d\u2019affaires inter-secteurs concerne les managements fees refactur\u00e9s entre le Groupe et ses filiales.
\u00c0 titre de comparaison, les informations sectorielles de l\u2019exercice pr\u00e9c\u00e9dent sont les suivantes :
| \n 31/12/2022 | \n\n Forage | \n\n Extraction et distribution | \n\n Si\u00e8ge et fonctions supports | \n\n Total | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 10\u00a0403 | \n\n 59 | \n\n 934 | \n\n 11\u00a0397 | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires inter-secteurs | \n\n \u00a0 | \n\n (48) | \n\n (632) | \n\n (680) | \n
| \n Chiffre d'affaires net | \n\n 10\u00a0403 | \n\n 11 | \n\n 302 | \n\n 10\u00a0717 | \n
| \n Autres produits de l\u2019activit\u00e9 | \n\n 37 | \n\n 3 | \n\n 4 | \n\n 45 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 380 | \n\n 581 | \n\n \u00a0 | \n\n 961 | \n
| \n Achats consomm\u00e9s | \n\n (777) | \n\n 3 | \n\n \u00a0 | \n\n (774) | \n
| \n Charges externes | \n\n (4\u00a0226) | \n\n (611) | \n\n (657) | \n\n (5\u00a0494) | \n
| \n Charges de personnel | \n\n (4\u00a0208) | \n\n (1\u00a0216) | \n\n (362) | \n\n (5\u00a0786) | \n
| \n Taxes | \n\n (191) | \n\n (11) | \n\n (5) | \n\n (207) | \n
| \n Amortissements des immobilisations et droits d\u2019utilisation | \n\n (1\u00a0864) | \n\n (70) | \n\n (34) | \n\n (1\u00a0968) | \n
| \n Autres charges d\u2019exploitation | \n\n (626) | \n\n (165) | \n\n 632 | \n\n (160) | \n
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant | \n\n (1\u00a0072) | \n\n (1\u00a0475) | \n\n (120) | \n\n (2\u00a0667) | \n
| \n \u2022Dotations aux amortissements et d\u00e9pr\u00e9ciations des immobilisations et droits d\u2019utilisation | \n\n 1\u00a0864 | \n\n 70 | \n\n 34 | \n\n 1\u00a0968 | \n
| \n EBITDA courant | \n\n 792 | \n\n (1\u00a0405) | \n\n (86) | \n\n (699) | \n
| \n Total actifs non courants | \n\n 4\u00a0264 | \n\n 4\u00a0477 | \n\n 2\u00a0500 | \n\n 11\u00a0241 | \n
| \n Total actifs courants | \n\n (4) | \n\n 3\u00a0741 | \n\n 549 | \n\n 4\u00a0286 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n 5\u00a0175 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 5\u00a0175 | \n
| \n Actifs sectoriels | \n\n 9\u00a0435 | \n\n 8\u00a0218 | \n\n 3\u00a0048 | \n\n 20\u00a0701 | \n
| \n Passifs sectoriels | \n\n 8\u00a0296 | \n\n 14\u00a0939 | \n\n 2\u00a0362 | \n\n 25\u00a0597 | \n
| \n D\u00e9penses d'investissement | \n\n (1\u00a0024) | \n\n (4\u00a0068) | \n\n (57) | \n\n (5\u00a0148) | \n
Information g\u00e9ographique\u00a0:
L\u2019ensemble des activit\u00e9s et actifs du Groupe sont situ\u00e9s en France.
Selon IFRS\u00a08, un secteur op\u00e9rationnel est une composante d\u2019une entreprise\u00a0:
\u25cfqui s\u2019engage dans des activit\u00e9s susceptibles de lui faire percevoir des produits et supporter des charges,
\u25cfdont les r\u00e9sultats op\u00e9rationnels sont r\u00e9guli\u00e8rement suivis par le principal d\u00e9cideur op\u00e9rationnel,
\u25cfpour laquelle des informations financi\u00e8res distinctes sont disponibles.
6.2Chiffre d\u2019affaires
| \n Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a015 \u00ab\u00a0Produits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s de contrats conclus avec des clients\u00a0\u00bb, le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 lorsque chaque obligation de performance est satisfaite, \u00e0 savoir lorsque le contr\u00f4le du bien ou du service est transf\u00e9r\u00e9 au client pour le montant qu\u2019il s\u2019attend \u00e0 recevoir. Le chiffre d\u2019affaires du Groupe est essentiellement constitu\u00e9 des produits issus des diff\u00e9rents contrats conclus par la soci\u00e9t\u00e9 Arverne\u00a0Drilling Services, qui propose des contrats de forage et des contrats d\u2019entretien de puits. Ces contrats comprennent les prestations suivantes\u00a0: \u2022mobilisation sur site\u00a0: transport, montage et pr\u00e9paration de l\u2019appareil de forage (mise en conformit\u00e9, essais), la pr\u00e9paration des ouvrages provisoires sur site\u00a0; \u2022r\u00e9alisation de travaux de forage ou d\u2019entretien selon le cahier des charges d\u00e9fini par le client. Dans le cas des contrats de forage, cette \u00e9tape peut inclure la fourniture d\u2019\u00e9quipements et de consommables et la r\u00e9alisation de travaux et de prestations logistiques pour lesquels la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services peut faire appel \u00e0 des sous-traitants\u00a0; \u2022d\u00e9mobilisation\u00a0: d\u00e9montage de l\u2019appareil de forage, remise en \u00e9tat du site. Le chiffre d\u2019affaires est ainsi essentiellement constitu\u00e9 des prestations distinctes suivantes\u00a0: \u2022mise \u00e0 disposition d\u2019une machine de forage (rig)\u00a0: cette prestation remplit la d\u00e9finition d\u2019une composante locative selon IFRS\u00a016\u00a0; \u2022mise \u00e0 disposition d\u2019une main-d\u2019\u0153uvre qualifi\u00e9e pour faire fonctionner les rigs et r\u00e9aliser les travaux connexes pr\u00e9vus au contrat, pour l\u2019ensemble desquels le Groupe fournit un service d\u2019int\u00e9gration significatif\u00a0: ces prestations constituent une composante service distincte de la composante locative et entrant dans le champ d\u2019IFRS\u00a015\u00a0; \u2022activit\u00e9s de mobilisation et d\u00e9mobilisation\u00a0: ces prestations ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme des composantes services distinctes de la location du rig, dans la mesure o\u00f9 elles ne transf\u00e8rent pas le contr\u00f4le d\u2019un bien ou service au client final. Les prix de transaction sont fixes sous r\u00e9serve de remises calcul\u00e9es selon le budget de facturation pr\u00e9visionnel et de bonus de performance et/ou index\u00e9s sur le prix de mati\u00e8res premi\u00e8res factur\u00e9s en fin de contrat. Il n\u2019y a pas de probl\u00e9matique significative d\u2019allocation de prix entre la composante locative (mise \u00e0 disposition du rig) et la composante service dans la mesure o\u00f9 leur rythme de comptabilisation est globalement similaire. Le chiffre d\u2019affaires allou\u00e9 contractuellement aux activit\u00e9s de mobilisation et de d\u00e9mobilisation est allou\u00e9 \u00e0 la composante locative et \u00e0 la composante service, ces prestations n\u2019\u00e9tant pas distinctes\u00a0: \u2022le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au titre de la composante locative de fa\u00e7on lin\u00e9aire (location simple selon IFRS\u00a016)\u00a0; \u2022le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au titre de la composante service \u00e0 l\u2019avancement. L\u2019avancement des contrats est mesur\u00e9 en nombre de jours par rapport au nombre de jours total pr\u00e9visionnel du chantier. Dans le cas o\u00f9 le Groupe fait appel \u00e0 des sous-traitants dans le cadre de contrats de forage, il agit en tant qu'entrepreneur principal, les services devant \u00eatre fournis par le sous-traitant sont d\u00e9finis et dirig\u00e9s par Arverne\u00a0Drilling\u00a0Services. De plus, le prix de vente final est n\u00e9goci\u00e9 par le Groupe, qui supporte contractuellement la responsabilit\u00e9 premi\u00e8re de la r\u00e9alisation de la prestation. Le Groupe facture \u00e0 ses clients le plus souvent suivant un rythme mensuel les prestations r\u00e9alis\u00e9es. Par cons\u00e9quent, aucun actif ou passif de contrat significatif n\u2019est reconnu au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. Les co\u00fbts d\u2019obtention de contrats ne sont pas significatifs. | \n
\u00c0 la cl\u00f4ture, une attention particuli\u00e8re est port\u00e9e sur les contrats d\u00e9marr\u00e9s au cours de l\u2019exercice et qui se poursuivent sur un autre exercice.
Sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant du chiffre d\u2019affaires d\u2019Arverne\u00a0Group est de 10,1\u00a0millions d\u2019euros dont 51\u00a0% relevant d\u2019IFRS\u00a016 et\u00a049\u00a0% d\u2019IFRS\u00a015.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n IFRS 15 | \n\n IFRS 16 | \n\n 31/12/2022 | \n\n IFRS 15 | \n\n IFRS 16 | \n
| \n Arverne Group | \n\n 152 | \n\n 152 | \n\n - | \n\n 302 | \n\n 302 | \n\n - | \n
| \n Arverne Drilling Services | \n\n 9\u202f835 | \n\n 4\u202f711 | \n\n 5\u202f124 | \n\n 10\u202f403 | \n\n 3\u202f404 | \n\n 7\u202f000 | \n
| \n Groupe 2gr\u00e9 | \n\n 100 | \n\n 100 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Lithium de France | \n\n 6 | \n\n 6 | \n\n - | \n\n 11 | \n\n 11 | \n\n - | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 10\u202f092 | \n\n 4\u202f968 | \n\n 5\u202f124 | \n\n 10\u202f717 | \n\n 3\u202f717 | \n\n 7\u202f000 | \n
| \n % Chiffre d\u2019affaires total | \n\n \u00a0 | \n\n 49\u00a0% | \n\n 51\u00a0% | \n\n \u00a0 | \n\n 35\u00a0% | \n\n 65\u00a0% | \n
Par comparaison, la composante IFRS\u00a016 sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 repr\u00e9sentait 65\u00a0% du chiffre d\u2019affaires. Cette variation s\u2019explique essentiellement par la diminution du nombre de jours d\u2019op\u00e9ration sur l\u2019exercice\u00a02023.
Principaux clients
Sur l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le principal client du Groupe est un acteur industriel de premier plan dans le domaine du stockage de gaz, avec lequel le Groupe a conclu en 2021 un contrat-cadre. Le chiffre d\u2019affaires\u00a02023, r\u00e9alis\u00e9 au titre des contrats d\u2019entretien de puits avec ce client, repr\u00e9sente 78\u00a0% du chiffre d\u2019affaires de l\u2019exercice contre 80\u00a0% en 2022.
Sur l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, aucun autre client ne repr\u00e9sente plus de 10\u00a0% du chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 du Groupe.
Carnet de commandes
Aucun contrat client n\u2019est conclu avec des engagements fixes au-del\u00e0 d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an. Ainsi, aucune information n\u2019est donc fournie au titre du \u00ab\u00a0carnet de commandes\u00a0\u00bb tel que d\u00e9fini par IFRS\u00a015 et correspondant \u00e0 la somme des prestations non actualis\u00e9es restant \u00e0 ex\u00e9cuter \u00e0 la date de cl\u00f4ture dans le cadre de contrats clients.
6.3Autres produits et production immobilis\u00e9e
| \n Les subventions publiques d\u2019exploitation qui compensent des charges encourues par le Groupe sont comptabilis\u00e9es de fa\u00e7on syst\u00e9matique en r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits\u00a0\u00bb sur la p\u00e9riode au cours de laquelle les charges sont comptabilis\u00e9es. Les subventions publiques d\u2019investissement sont comptabilis\u00e9es initialement \u00e0 la juste valeur en produits diff\u00e9r\u00e9s s\u2019il existe une assurance raisonnable qu\u2019elles seront re\u00e7ues et que le Groupe se conformera aux conditions qui leur sont attach\u00e9es. Elles sont ensuite comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat, en autres produits, de fa\u00e7on syst\u00e9matique sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019actif aff\u00e9rent. Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche (\u00ab\u00a0CIR\u00a0\u00bb) est trait\u00e9 comme une subvention publique par analogie. Il est ainsi comptabilis\u00e9 comme\u00a0: \u2022une subvention d\u2019investissement pour la partie qui compense des charges activ\u00e9es en frais de d\u00e9veloppement\u00a0; \u2022une subvention d\u2019exploitation pour la partie des d\u00e9penses de recherche qui ne sont pas activ\u00e9es\u00a0; \u2022les autres produits incluent \u00e9galement les gains nets sur cessions d\u2019immobilisations. | \n
Les autres produits se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Subventions | \n\n 144 | \n\n 29 | \n
| \n Subventions | \n\n 144 | \n\n 29 | \n
| \n R\u00e9sultat de cession d\u2019immobilisations | \n\n 768 | \n\n - | \n
| \n Autres produits divers | \n\n 329 | \n\n 15 | \n
| \n Autres produits | \n\n 1\u00a0098 | \n\n 15 | \n
| \n Autres produits de l\u2019activit\u00e9 | \n\n 1\u00a0241 | \n\n 45 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 2\u00a0841 | \n\n 961 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 2\u00a0841 | \n\n 961 | \n
Les autres produits de l\u2019activit\u00e9 d\u2019un montant de 1,24\u00a0million d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 correspondent \u00e0 (i) des subventions d\u2019exploitation obtenues sur Lithium de\u00a0France, (ii) des cessions d\u2019immobilisation sur Arverne Drilling, Arverne Drilling Services et Fongeom, et (iii) des autres produits divers correspondant majoritairement \u00e0 des reprises de provision non utilis\u00e9es sur les diff\u00e9rentes entit\u00e9s du groupe.
La production immobilis\u00e9e d\u2019un montant de 2,84\u00a0millions d\u2019euros correspond principalement \u00e0 des charges immobilis\u00e9es pour\u00a0:
\u25cfla remise en \u00e9tat et/ou le d\u00e9marrage de plusieurs rigs de forage sur Arverne Drilling Services\u00a0;
\u25cfle d\u00e9veloppement de l\u2019activit\u00e9 de forage de grande profondeur\u00a0;
\u25cfl\u2019investissement pour la pr\u00e9paration de la campagne de forage sur Lithium de France et, plus largement, pour la poursuite des travaux de d\u00e9veloppement des PER sur cette soci\u00e9t\u00e9 ainsi que sur 2gr\u00e9 dans une moindre proportion.
6.2Chiffre d\u2019affaires
| \n Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a015 \u00ab\u00a0Produits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s de contrats conclus avec des clients\u00a0\u00bb, le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 lorsque chaque obligation de performance est satisfaite, \u00e0 savoir lorsque le contr\u00f4le du bien ou du service est transf\u00e9r\u00e9 au client pour le montant qu\u2019il s\u2019attend \u00e0 recevoir. Le chiffre d\u2019affaires du Groupe est essentiellement constitu\u00e9 des produits issus des diff\u00e9rents contrats conclus par la soci\u00e9t\u00e9 Arverne\u00a0Drilling Services, qui propose des contrats de forage et des contrats d\u2019entretien de puits. Ces contrats comprennent les prestations suivantes\u00a0: \u2022mobilisation sur site\u00a0: transport, montage et pr\u00e9paration de l\u2019appareil de forage (mise en conformit\u00e9, essais), la pr\u00e9paration des ouvrages provisoires sur site\u00a0; \u2022r\u00e9alisation de travaux de forage ou d\u2019entretien selon le cahier des charges d\u00e9fini par le client. Dans le cas des contrats de forage, cette \u00e9tape peut inclure la fourniture d\u2019\u00e9quipements et de consommables et la r\u00e9alisation de travaux et de prestations logistiques pour lesquels la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services peut faire appel \u00e0 des sous-traitants\u00a0; \u2022d\u00e9mobilisation\u00a0: d\u00e9montage de l\u2019appareil de forage, remise en \u00e9tat du site. Le chiffre d\u2019affaires est ainsi essentiellement constitu\u00e9 des prestations distinctes suivantes\u00a0: \u2022mise \u00e0 disposition d\u2019une machine de forage (rig)\u00a0: cette prestation remplit la d\u00e9finition d\u2019une composante locative selon IFRS\u00a016\u00a0; \u2022mise \u00e0 disposition d\u2019une main-d\u2019\u0153uvre qualifi\u00e9e pour faire fonctionner les rigs et r\u00e9aliser les travaux connexes pr\u00e9vus au contrat, pour l\u2019ensemble desquels le Groupe fournit un service d\u2019int\u00e9gration significatif\u00a0: ces prestations constituent une composante service distincte de la composante locative et entrant dans le champ d\u2019IFRS\u00a015\u00a0; \u2022activit\u00e9s de mobilisation et d\u00e9mobilisation\u00a0: ces prestations ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme des composantes services distinctes de la location du rig, dans la mesure o\u00f9 elles ne transf\u00e8rent pas le contr\u00f4le d\u2019un bien ou service au client final. Les prix de transaction sont fixes sous r\u00e9serve de remises calcul\u00e9es selon le budget de facturation pr\u00e9visionnel et de bonus de performance et/ou index\u00e9s sur le prix de mati\u00e8res premi\u00e8res factur\u00e9s en fin de contrat. Il n\u2019y a pas de probl\u00e9matique significative d\u2019allocation de prix entre la composante locative (mise \u00e0 disposition du rig) et la composante service dans la mesure o\u00f9 leur rythme de comptabilisation est globalement similaire. Le chiffre d\u2019affaires allou\u00e9 contractuellement aux activit\u00e9s de mobilisation et de d\u00e9mobilisation est allou\u00e9 \u00e0 la composante locative et \u00e0 la composante service, ces prestations n\u2019\u00e9tant pas distinctes\u00a0: \u2022le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au titre de la composante locative de fa\u00e7on lin\u00e9aire (location simple selon IFRS\u00a016)\u00a0; \u2022le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au titre de la composante service \u00e0 l\u2019avancement. L\u2019avancement des contrats est mesur\u00e9 en nombre de jours par rapport au nombre de jours total pr\u00e9visionnel du chantier. Dans le cas o\u00f9 le Groupe fait appel \u00e0 des sous-traitants dans le cadre de contrats de forage, il agit en tant qu'entrepreneur principal, les services devant \u00eatre fournis par le sous-traitant sont d\u00e9finis et dirig\u00e9s par Arverne\u00a0Drilling\u00a0Services. De plus, le prix de vente final est n\u00e9goci\u00e9 par le Groupe, qui supporte contractuellement la responsabilit\u00e9 premi\u00e8re de la r\u00e9alisation de la prestation. Le Groupe facture \u00e0 ses clients le plus souvent suivant un rythme mensuel les prestations r\u00e9alis\u00e9es. Par cons\u00e9quent, aucun actif ou passif de contrat significatif n\u2019est reconnu au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023. Les co\u00fbts d\u2019obtention de contrats ne sont pas significatifs. | \n
\u00c0 la cl\u00f4ture, une attention particuli\u00e8re est port\u00e9e sur les contrats d\u00e9marr\u00e9s au cours de l\u2019exercice et qui se poursuivent sur un autre exercice.
Sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant du chiffre d\u2019affaires d\u2019Arverne\u00a0Group est de 10,1\u00a0millions d\u2019euros dont 51\u00a0% relevant d\u2019IFRS\u00a016 et\u00a049\u00a0% d\u2019IFRS\u00a015.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n IFRS 15 | \n\n IFRS 16 | \n\n 31/12/2022 | \n\n IFRS 15 | \n\n IFRS 16 | \n
| \n Arverne Group | \n\n 152 | \n\n 152 | \n\n - | \n\n 302 | \n\n 302 | \n\n - | \n
| \n Arverne Drilling Services | \n\n 9\u202f835 | \n\n 4\u202f711 | \n\n 5\u202f124 | \n\n 10\u202f403 | \n\n 3\u202f404 | \n\n 7\u202f000 | \n
| \n Groupe 2gr\u00e9 | \n\n 100 | \n\n 100 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Lithium de France | \n\n 6 | \n\n 6 | \n\n - | \n\n 11 | \n\n 11 | \n\n - | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 10\u202f092 | \n\n 4\u202f968 | \n\n 5\u202f124 | \n\n 10\u202f717 | \n\n 3\u202f717 | \n\n 7\u202f000 | \n
| \n % Chiffre d\u2019affaires total | \n\n \u00a0 | \n\n 49\u00a0% | \n\n 51\u00a0% | \n\n \u00a0 | \n\n 35\u00a0% | \n\n 65\u00a0% | \n
Par comparaison, la composante IFRS\u00a016 sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 repr\u00e9sentait 65\u00a0% du chiffre d\u2019affaires. Cette variation s\u2019explique essentiellement par la diminution du nombre de jours d\u2019op\u00e9ration sur l\u2019exercice\u00a02023.
Principaux clients
Sur l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le principal client du Groupe est un acteur industriel de premier plan dans le domaine du stockage de gaz, avec lequel le Groupe a conclu en 2021 un contrat-cadre. Le chiffre d\u2019affaires\u00a02023, r\u00e9alis\u00e9 au titre des contrats d\u2019entretien de puits avec ce client, repr\u00e9sente 78\u00a0% du chiffre d\u2019affaires de l\u2019exercice contre 80\u00a0% en 2022.
Sur l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, aucun autre client ne repr\u00e9sente plus de 10\u00a0% du chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 du Groupe.
Carnet de commandes
Aucun contrat client n\u2019est conclu avec des engagements fixes au-del\u00e0 d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an. Ainsi, aucune information n\u2019est donc fournie au titre du \u00ab\u00a0carnet de commandes\u00a0\u00bb tel que d\u00e9fini par IFRS\u00a015 et correspondant \u00e0 la somme des prestations non actualis\u00e9es restant \u00e0 ex\u00e9cuter \u00e0 la date de cl\u00f4ture dans le cadre de contrats clients.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a015 \u00ab\u00a0Produits des activit\u00e9s ordinaires tir\u00e9s de contrats conclus avec des clients\u00a0\u00bb, le chiffre d\u2019affaires est comptabilis\u00e9 lorsque chaque obligation de performance est satisfaite, \u00e0 savoir lorsque le contr\u00f4le du bien ou du service est transf\u00e9r\u00e9 au client pour le montant qu\u2019il s\u2019attend \u00e0 recevoir.
Le chiffre d\u2019affaires du Groupe est essentiellement constitu\u00e9 des produits issus des diff\u00e9rents contrats conclus par la soci\u00e9t\u00e9 Arverne\u00a0Drilling Services, qui propose des contrats de forage et des contrats d\u2019entretien de puits.
Ces contrats comprennent les prestations suivantes\u00a0:
\u2022mobilisation sur site\u00a0: transport, montage et pr\u00e9paration de l\u2019appareil de forage (mise en conformit\u00e9, essais), la pr\u00e9paration des ouvrages provisoires sur site\u00a0;
\u2022r\u00e9alisation de travaux de forage ou d\u2019entretien selon le cahier des charges d\u00e9fini par le client. Dans le cas des contrats de forage, cette \u00e9tape peut inclure la fourniture d\u2019\u00e9quipements et de consommables et la r\u00e9alisation de travaux et de prestations logistiques pour lesquels la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services peut faire appel \u00e0 des sous-traitants\u00a0;
\u2022d\u00e9mobilisation\u00a0: d\u00e9montage de l\u2019appareil de forage, remise en \u00e9tat du site.
Le chiffre d\u2019affaires est ainsi essentiellement constitu\u00e9 des prestations distinctes suivantes\u00a0:
\u2022mise \u00e0 disposition d\u2019une machine de forage (rig)\u00a0: cette prestation remplit la d\u00e9finition d\u2019une composante locative selon IFRS\u00a016\u00a0;
\u2022mise \u00e0 disposition d\u2019une main-d\u2019\u0153uvre qualifi\u00e9e pour faire fonctionner les rigs et r\u00e9aliser les travaux connexes pr\u00e9vus au contrat, pour l\u2019ensemble desquels le Groupe fournit un service d\u2019int\u00e9gration significatif\u00a0: ces prestations constituent une composante service distincte de la composante locative et entrant dans le champ d\u2019IFRS\u00a015\u00a0;
\u2022activit\u00e9s de mobilisation et d\u00e9mobilisation\u00a0: ces prestations ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme des composantes services distinctes de la location du rig, dans la mesure o\u00f9 elles ne transf\u00e8rent pas le contr\u00f4le d\u2019un bien ou service au client final.
Les prix de transaction sont fixes sous r\u00e9serve de remises calcul\u00e9es selon le budget de facturation pr\u00e9visionnel et de bonus de performance et/ou index\u00e9s sur le prix de mati\u00e8res premi\u00e8res factur\u00e9s en fin de contrat.
Il n\u2019y a pas de probl\u00e9matique significative d\u2019allocation de prix entre la composante locative (mise \u00e0 disposition du rig) et la composante service dans la mesure o\u00f9 leur rythme de comptabilisation est globalement similaire. Le chiffre d\u2019affaires allou\u00e9 contractuellement aux activit\u00e9s de mobilisation et de d\u00e9mobilisation est allou\u00e9 \u00e0 la composante locative et \u00e0 la composante service, ces prestations n\u2019\u00e9tant pas distinctes\u00a0:
\u2022le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au titre de la composante locative de fa\u00e7on lin\u00e9aire (location simple selon IFRS\u00a016)\u00a0;
\u2022le Groupe comptabilise le chiffre d\u2019affaires au titre de la composante service \u00e0 l\u2019avancement. L\u2019avancement des contrats est mesur\u00e9 en nombre de jours par rapport au nombre de jours total pr\u00e9visionnel du chantier.
Dans le cas o\u00f9 le Groupe fait appel \u00e0 des sous-traitants dans le cadre de contrats de forage, il agit en tant qu'entrepreneur principal, les services devant \u00eatre fournis par le sous-traitant sont d\u00e9finis et dirig\u00e9s par Arverne\u00a0Drilling\u00a0Services. De plus, le prix de vente final est n\u00e9goci\u00e9 par le Groupe, qui supporte contractuellement la responsabilit\u00e9 premi\u00e8re de la r\u00e9alisation de la prestation.
Le Groupe facture \u00e0 ses clients le plus souvent suivant un rythme mensuel les prestations r\u00e9alis\u00e9es. Par cons\u00e9quent, aucun actif ou passif de contrat significatif n\u2019est reconnu au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
Les co\u00fbts d\u2019obtention de contrats ne sont pas significatifs.
\u00c0 la cl\u00f4ture, une attention particuli\u00e8re est port\u00e9e sur les contrats d\u00e9marr\u00e9s au cours de l\u2019exercice et qui se poursuivent sur un autre exercice.
Sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le montant du chiffre d\u2019affaires d\u2019Arverne\u00a0Group est de 10,1\u00a0millions d\u2019euros dont 51\u00a0% relevant d\u2019IFRS\u00a016 et\u00a049\u00a0% d\u2019IFRS\u00a015.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n IFRS 15 | \n\n IFRS 16 | \n\n 31/12/2022 | \n\n IFRS 15 | \n\n IFRS 16 | \n
| \n Arverne Group | \n\n 152 | \n\n 152 | \n\n - | \n\n 302 | \n\n 302 | \n\n - | \n
| \n Arverne Drilling Services | \n\n 9\u202f835 | \n\n 4\u202f711 | \n\n 5\u202f124 | \n\n 10\u202f403 | \n\n 3\u202f404 | \n\n 7\u202f000 | \n
| \n Groupe 2gr\u00e9 | \n\n 100 | \n\n 100 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Lithium de France | \n\n 6 | \n\n 6 | \n\n - | \n\n 11 | \n\n 11 | \n\n - | \n
| \n Chiffre d\u2019affaires | \n\n 10\u202f092 | \n\n 4\u202f968 | \n\n 5\u202f124 | \n\n 10\u202f717 | \n\n 3\u202f717 | \n\n 7\u202f000 | \n
| \n % Chiffre d\u2019affaires total | \n\n \u00a0 | \n\n 49\u00a0% | \n\n 51\u00a0% | \n\n \u00a0 | \n\n 35\u00a0% | \n\n 65\u00a0% | \n
Par comparaison, la composante IFRS\u00a016 sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 repr\u00e9sentait 65\u00a0% du chiffre d\u2019affaires. Cette variation s\u2019explique essentiellement par la diminution du nombre de jours d\u2019op\u00e9ration sur l\u2019exercice\u00a02023.
Principaux clients
Sur l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le principal client du Groupe est un acteur industriel de premier plan dans le domaine du stockage de gaz, avec lequel le Groupe a conclu en 2021 un contrat-cadre. Le chiffre d\u2019affaires\u00a02023, r\u00e9alis\u00e9 au titre des contrats d\u2019entretien de puits avec ce client, repr\u00e9sente 78\u00a0% du chiffre d\u2019affaires de l\u2019exercice contre 80\u00a0% en 2022.
Sur l\u2019exercice clos le 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, aucun autre client ne repr\u00e9sente plus de 10\u00a0% du chiffre d\u2019affaires consolid\u00e9 du Groupe.
Carnet de commandes
Aucun contrat client n\u2019est conclu avec des engagements fixes au-del\u00e0 d\u2019une p\u00e9riode d\u2019un an. Ainsi, aucune information n\u2019est donc fournie au titre du \u00ab\u00a0carnet de commandes\u00a0\u00bb tel que d\u00e9fini par IFRS\u00a015 et correspondant \u00e0 la somme des prestations non actualis\u00e9es restant \u00e0 ex\u00e9cuter \u00e0 la date de cl\u00f4ture dans le cadre de contrats clients.
9.3Contrats de location
| \n \u00c0 la signature d\u2019un contrat, le Groupe d\u00e9termine si celui-ci constitue, ou contient, un contrat de location. Le contrat est ou contient un contrat de location s\u2019il conf\u00e8re le droit de contr\u00f4ler l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 pour une p\u00e9riode en \u00e9change d\u2019une contrepartie. Pour \u00e9valuer si un contrat donne le droit de contr\u00f4ler l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 tout au long de la dur\u00e9e d\u2019utilisation du bien, le Groupe \u00e9value si\u00a0: i) le contrat implique l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9, ii) le Groupe a le droit d\u2019obtenir la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques de l\u2019utilisation de l\u2019actif tout au long de la p\u00e9riode d\u2019utilisation, et iii) le Groupe a le droit de d\u00e9cider de l\u2019utilisation de l\u2019actif. Le Groupe comptabilise un actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb et une dette de loyers \u00e0 la date de mise \u00e0 disposition du bien lou\u00e9. L\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb est initialement \u00e9valu\u00e9 au co\u00fbt, c\u2019est-\u00e0-dire au montant initial de la dette de loyers major\u00e9e de tout paiement de loyers d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9 \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat, des co\u00fbts directs initiaux \u00e9ventuellement support\u00e9s et d\u2019une estimation des co\u00fbts de d\u00e9mant\u00e8lement et d\u2019enl\u00e8vement de l\u2019actif sous-jacent ou de remise en \u00e9tat de ce dernier ou du site o\u00f9 il se trouve, moins tout avantage incitatif \u00e0 la location \u00e9ventuellement per\u00e7u. L\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb est ensuite amorti sur une base lin\u00e9aire du d\u00e9but \u00e0 la fin du contrat de location, sauf si ce dernier pr\u00e9voit un transfert au Groupe de la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif sous-jacent au terme du contrat ou si le co\u00fbt de l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb tient compte du fait que le Groupe exercera une option d\u2019achat. Dans ce cas, l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb sera amorti sur la dur\u00e9e de vie utile de l\u2019actif sous-jacent, d\u00e9termin\u00e9e sur la m\u00eame base que celle des immobilisations corporelles. De plus, l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb verra sa valeur r\u00e9guli\u00e8rement revue \u00e0 la baisse en cas de pertes de valeur et fera l\u2019objet d\u2019ajustements au titre de certaines r\u00e9\u00e9valuations de la dette de loyers. La dette de loyers est initialement \u00e9valu\u00e9e \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des loyers dus non encore pay\u00e9s \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat. Le taux d\u2019actualisation utilis\u00e9 correspond au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat implicite du contrat ou, s\u2019il ne peut \u00eatre ais\u00e9ment d\u00e9termin\u00e9, au taux d\u2019emprunt marginal du preneur. C\u2019est ce dernier taux que le Groupe emploie comme taux d\u2019actualisation. Le Groupe d\u00e9termine le taux d\u2019emprunt marginal applicable \u00e0 chaque contrat de location \u00e0 partir des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat accord\u00e9s par diff\u00e9rentes sources de financement externes pour une dur\u00e9e \u00e9quivalente \u00e0 celle du contrat de location. Les paiements de location inclus dans l\u2019\u00e9valuation de la dette locative comprennent les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0: \u2022des loyers fixes, y compris les loyers fixes en substance\u00a0; \u2022des loyers variables index\u00e9s sur un indice ou un taux, initialement mesur\u00e9s sur la base de l\u2019indice ou du taux en question \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat\u00a0; \u2022des montants payables au titre de la garantie de valeur r\u00e9siduelle\u00a0; et \u2022du prix d\u2019exercice d\u2019une option d\u2019achat que le Groupe est raisonnablement certain d\u2019exercer, des loyers pay\u00e9s au cours de la p\u00e9riode de renouvellement si le Groupe est raisonnablement certain d\u2019exercer une option de prolongation et des p\u00e9nalit\u00e9s de r\u00e9siliation anticip\u00e9es du contrat de location, \u00e0 moins que le Groupe soit raisonnablement certain de ne pas r\u00e9silier le contrat par anticipation\u00a0; \u2022d\u00e9duction faite des avantages incitatifs accord\u00e9s par le bailleur. | \n
La dette de loyers est \u00e9valu\u00e9e au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Elle est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e en cas de modification des loyers futurs due \u00e0 un changement d\u2019indice ou de taux, en cas de r\u00e9\u00e9valuation par le Groupe du montant attendu au titre de la garantie de valeur r\u00e9siduelle, si le Groupe revoit ses probabilit\u00e9s d\u2019exercer une option d\u2019achat, de prolongation ou de r\u00e9siliation, ou en cas de r\u00e9vision d\u2019un loyer fixe en substance.
Lorsque la dette de loyers est r\u00e9\u00e9valu\u00e9e, un ajustement est apport\u00e9 \u00e0 la valeur comptable de l\u2019actif li\u00e9 aux droits d\u2019utilisation ou est comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat si le montant de l\u2019actif li\u00e9 aux droits d\u2019utilisation a \u00e9t\u00e9 r\u00e9duit \u00e0 z\u00e9ro.
Enfin, le Groupe a choisi de ne pas comptabiliser les actifs li\u00e9s au droit d\u2019utilisation et les dettes de loyers pour les contrats \u00e0 court terme, dont le bail a une dur\u00e9e inf\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 12\u00a0mois, ainsi que les locations d\u2019actifs de faible valeur (inf\u00e9rieure \u00e0 5\u00a0000\u00a0euros). Ces loyers sont comptabilis\u00e9s en Charges externes et achats consomm\u00e9s.
Le Groupe comptabilise des actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs et passifs sur la dette de loyers et le droit d\u2019utilisation respectivement en consid\u00e9rant que les d\u00e9ductions fiscales sont attribuables au passif.
En cas de ren\u00e9gociation d\u2019un contrat de location (montant de loyer et/ou dur\u00e9e) allant au-del\u00e0 des dispositions initiales du contrat, les modifications de contrats conduisent g\u00e9n\u00e9ralement le preneur \u00e0 recalculer la dette de loyer en utilisant un taux d\u2019actualisation r\u00e9vis\u00e9 en contrepartie d\u2019une modification du droit d\u2019utilisation.
Dans le cadre de son activit\u00e9, les soci\u00e9t\u00e9s du Groupe sont amen\u00e9es \u00e0 louer des locaux, des v\u00e9hicules ainsi que des machines. Les principaux contrats sont\u00a0:
\u25cfles contrats\u00a03-6-9 des bureaux de Pau et Schiltigheim sign\u00e9s en novembre\u00a02021 et avril\u00a02022 respectivement. Les dur\u00e9es de location retenues correspondent \u00e0 la premi\u00e8re p\u00e9riode triennale dans la mesure o\u00f9 une prolongation au-del\u00e0 n\u2019est pas raisonnablement certaine au regard des besoins croissants en mati\u00e8re de locaux. Il s\u2019agit de loyers fixes index\u00e9s\u00a0;
\u25cfles contrats de location des v\u00e9hicules ont des loyers fixes et des dur\u00e9es d\u2019environ trois\u00a0ans ne contenant pas d\u2019option de r\u00e9siliation anticip\u00e9e ni de renouvellement ou d\u2019option d\u2019achat.
Les contrats exempt\u00e9s pour courte dur\u00e9e correspondent essentiellement \u00e0 des locaux temporaires. Les contrats exempt\u00e9s pour biens de faible valeur correspondent essentiellement \u00e0 du mat\u00e9riel type photocopieurs.
Les droits d\u2019utilisation et dettes de location se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture\u00a02023 | \n\n Nouveaux contrats | \n\n Sortie de | \n\n Reclassement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Constructions | \n\n 77 | \n\n 361 | \n\n - | \n\n 209 | \n\n 647 | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n - | \n\n 179 | \n\n (19) | \n\n 146 | \n\n 307 | \n
| \n Droit d\u2019utilisation | \n\n 77 | \n\n 540 | \n\n (19) | \n\n 355 | \n\n 954 | \n
| \n Amt/D\u00e9p. constructions | \n\n (28) | \n\n - | \n\n - | \n\n (99) | \n\n (249) | \n
| \n Amort. Mat\u00e9riel de transport | \n\n - | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (27) | \n\n (102) | \n
| \n Amt/D\u00e9p. droit d\u2019utilisation | \n\n (28) | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (126) | \n\n (350) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 49 | \n\n 540 | \n\n (7) | \n\n 229 | \n\n 604 | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture | \n\n Nouveaux contrats | \n\n Remboursement de dette | \n\n Sortie de | \n\n Reclassement | \n\n Cl\u00f4ture | \n
| \n Dettes locatives \u2013 courant | \n\n 23 | \n\n 487 | \n\n (4) | \n\n - | \n\n (195) | \n\n 311 | \n
| \n Dettes locatives \u2013 non courant | \n\n 26 | \n\n 53 | \n\n (210) | \n\n (5) | \n\n 425 | \n\n 289 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 49 | \n\n 540 | \n\n (215) | \n\n (5) | \n\n 230 | \n\n 600 | \n
Les nouveaux contrats correspondent majoritairement \u00e0 de nouveaux locaux parisiens.
Par ailleurs, les impacts aff\u00e9rents sur le compte de r\u00e9sultat, hors dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation et en termes de flux de tr\u00e9sorerie se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
\u25cfMontants comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat net :
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats sur dettes de loyers | \n\n 13 | \n\n 1 | \n
| \n Charges li\u00e9es aux contrats de location de courte dur\u00e9e | \n\n 304 | \n\n 243 | \n
| \n Charges li\u00e9es aux contrats de location portant sur des actifs de faible valeur, hors contrats de location de courte dur\u00e9e sur des actifs de faible valeur | \n\n 237 | \n\n 91 | \n
| \n Impact r\u00e9sultat | \n\n 554 | \n\n 334 | \n
\u25cfMontants comptabilis\u00e9s en flux de tr\u00e9sorerie\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Total des sorties de tr\u00e9sorerie imputables aux contrats de location | \n\n 762 | \n\n 445 | \n
Les subventions publiques d\u2019exploitation qui compensent des charges encourues par le Groupe sont comptabilis\u00e9es de fa\u00e7on syst\u00e9matique en r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits\u00a0\u00bb sur la p\u00e9riode au cours de laquelle les charges sont comptabilis\u00e9es.
Les subventions publiques d\u2019investissement sont comptabilis\u00e9es initialement \u00e0 la juste valeur en produits diff\u00e9r\u00e9s s\u2019il existe une assurance raisonnable qu\u2019elles seront re\u00e7ues et que le Groupe se conformera aux conditions qui leur sont attach\u00e9es. Elles sont ensuite comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat, en autres produits, de fa\u00e7on syst\u00e9matique sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019actif aff\u00e9rent.
Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche (\u00ab\u00a0CIR\u00a0\u00bb) est trait\u00e9 comme une subvention publique par analogie. Il est ainsi comptabilis\u00e9 comme\u00a0:
\u2022une subvention d\u2019investissement pour la partie qui compense des charges activ\u00e9es en frais de d\u00e9veloppement\u00a0;
\u2022une subvention d\u2019exploitation pour la partie des d\u00e9penses de recherche qui ne sont pas activ\u00e9es\u00a0;
\u2022les autres produits incluent \u00e9galement les gains nets sur cessions d\u2019immobilisations.
Les autres produits se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Subventions | \n\n 144 | \n\n 29 | \n
| \n Subventions | \n\n 144 | \n\n 29 | \n
| \n R\u00e9sultat de cession d\u2019immobilisations | \n\n 768 | \n\n - | \n
| \n Autres produits divers | \n\n 329 | \n\n 15 | \n
| \n Autres produits | \n\n 1\u00a0098 | \n\n 15 | \n
| \n Autres produits de l\u2019activit\u00e9 | \n\n 1\u00a0241 | \n\n 45 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 2\u00a0841 | \n\n 961 | \n
| \n Production immobilis\u00e9e | \n\n 2\u00a0841 | \n\n 961 | \n
Les autres produits de l\u2019activit\u00e9 d\u2019un montant de 1,24\u00a0million d\u2019euros au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 correspondent \u00e0 (i) des subventions d\u2019exploitation obtenues sur Lithium de\u00a0France, (ii) des cessions d\u2019immobilisation sur Arverne Drilling, Arverne Drilling Services et Fongeom, et (iii) des autres produits divers correspondant majoritairement \u00e0 des reprises de provision non utilis\u00e9es sur les diff\u00e9rentes entit\u00e9s du groupe.
La production immobilis\u00e9e d\u2019un montant de 2,84\u00a0millions d\u2019euros correspond principalement \u00e0 des charges immobilis\u00e9es pour\u00a0:
\u25cfla remise en \u00e9tat et/ou le d\u00e9marrage de plusieurs rigs de forage sur Arverne Drilling Services\u00a0;
\u25cfle d\u00e9veloppement de l\u2019activit\u00e9 de forage de grande profondeur\u00a0;
\u25cfl\u2019investissement pour la pr\u00e9paration de la campagne de forage sur Lithium de France et, plus largement, pour la poursuite des travaux de d\u00e9veloppement des PER sur cette soci\u00e9t\u00e9 ainsi que sur 2gr\u00e9 dans une moindre proportion.
Les subventions publiques d\u2019exploitation qui compensent des charges encourues par le Groupe sont comptabilis\u00e9es de fa\u00e7on syst\u00e9matique en r\u00e9sultat en \u00ab\u00a0Autres produits\u00a0\u00bb sur la p\u00e9riode au cours de laquelle les charges sont comptabilis\u00e9es.
Les subventions publiques d\u2019investissement sont comptabilis\u00e9es initialement \u00e0 la juste valeur en produits diff\u00e9r\u00e9s s\u2019il existe une assurance raisonnable qu\u2019elles seront re\u00e7ues et que le Groupe se conformera aux conditions qui leur sont attach\u00e9es. Elles sont ensuite comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat, en autres produits, de fa\u00e7on syst\u00e9matique sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 de l\u2019actif aff\u00e9rent.
Le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche (\u00ab\u00a0CIR\u00a0\u00bb) est trait\u00e9 comme une subvention publique par analogie. Il est ainsi comptabilis\u00e9 comme\u00a0:
\u2022une subvention d\u2019investissement pour la partie qui compense des charges activ\u00e9es en frais de d\u00e9veloppement\u00a0;
\u2022une subvention d\u2019exploitation pour la partie des d\u00e9penses de recherche qui ne sont pas activ\u00e9es\u00a0;
\u2022les autres produits incluent \u00e9galement les gains nets sur cessions d\u2019immobilisations.
6.4Charges op\u00e9rationnelles
6.4.1Charges externes et achats consomm\u00e9s
Les charges externes se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Achats consomm\u00e9s | \n\n (574) | \n\n (774) | \n
| \n Travaux sous-trait\u00e9s | \n\n (1\u00a0317) | \n\n (1\u00a0579) | \n
| \n Locations et charges locatives | \n\n (541) | \n\n (309) | \n
| \n Honoraires | \n\n (3\u00a0312) | \n\n (703) | \n
| \n Autres charges externes | \n\n (910) | \n\n (747) | \n
| \n Dont personnel int\u00e9rimaires | \n\n (368) | \n\n (526) | \n
| \n Sous-traitance Transport | \n\n (1\u00a0134) | \n\n (749) | \n
| \n \u00c9tudes et recherches | \n\n (884) | \n\n 30 | \n
| \n Achats non stock\u00e9s de mati\u00e8res et fournitures | \n\n (354) | \n\n (244) | \n
| \n Entretiens et r\u00e9parations | \n\n (121) | \n\n (128) | \n
| \n Primes d\u2019assurance | \n\n (1\u00a0057) | \n\n (340) | \n
| \n D\u00e9placements, missions | \n\n (811) | \n\n (466) | \n
| \n Services bancaires | \n\n (72) | \n\n (47) | \n
| \n Divers | \n\n (321) | \n\n (213) | \n
| \n Charges externes | \n\n (10\u00a0836) | \n\n (5\u00a0494) | \n
| \n Charges externes et achats consomm\u00e9s | \n\n (11\u00a0409) | \n\n (6\u00a0268) | \n
La variation du poste d\u2019honoraires s\u2019explique par le nombre important d\u2019op\u00e9rations effectu\u00e9es sur l\u2019ann\u00e9e ayant n\u00e9cessit\u00e9 l\u2019accompagnement de cabinets sp\u00e9cialis\u00e9s (s\u00e9rie B Lithium\u00a0de\u00a0France et acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9).
La variation du montant des \u00c9tudes et recherches refl\u00e8te l\u2019augmentation de l\u2019activit\u00e9 sur la soci\u00e9t\u00e9 Lithium\u00a0de\u00a0France notamment sur le d\u00e9veloppement de ses permis exclusifs de recherche et de son proc\u00e9d\u00e9 d\u2019extraction de lithium.
La variation du montant des primes d\u2019assurance correspond principalement \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre du groupe\u00a02gr\u00e9 int\u00e9grant ses propres assurances, ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile des mandataires sociaux contract\u00e9e par Arverne\u00a0Group conforme aux standards de soci\u00e9t\u00e9 cot\u00e9e et int\u00e9grant l\u2019assurance des membres du Conseil d\u2019Administration.
Les autres variations s\u2019expliquent par l\u2019augmentation de l\u2019activit\u00e9 des diff\u00e9rentes soci\u00e9t\u00e9s du Groupe.
6.4.2Autres charges d\u2019exploitation
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n R\u00e9sultat de cession d\u2019immobilisations | \n\n - | \n\n (126) | \n
| \n Autres charges | \n\n (1\u00a0291) | \n\n (34) | \n
| \n Autres charges d\u2019exploitation | \n\n (1\u00a0291) | \n\n (160) | \n
Les autres charges correspondent d\u2019une part \u00e0 la mise au rebut d\u2019immobilisations pour un montant de 406 milliers d\u2019euros et, d\u2019autre part, aux provisions pour litiges \u00e0 hauteur de 488 milliers d\u2019euros (Note 12).
6.5Personnel et effectifs
6.5.1Effectifs
Les effectifs correspondent aux effectifs moyens de la p\u00e9riode comprenant les CDD et CDI en \u00e9quivalents temps plein du Groupe. Ils se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En \u00e9quivalent temps plein | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Cadres | \n\n 48 | \n\n 21 | \n
| \n Non-cadres | \n\n 67 | \n\n 60 | \n
| \n Effectif moyen sur l\u2019exercice au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 115 | \n\n 80 | \n
L\u2019\u00e9volution des effectifs correspond \u00e0 l\u2019\u00e9volution du groupe avec une augmentation proportionnelle entre les filiales Lithium de France, 2gr\u00e9 et Arverne Drilling Services.
6.5.2Charges de personnel
Les charges de personnel sont comptabilis\u00e9es au fur et \u00e0 mesure des services rendus. Elles se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n R\u00e9mun\u00e9rations du personnel | \n\n (7\u00a0954) | \n\n (4\u00a0114) | \n
| \n Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance | \n\n (2\u00a0440) | \n\n (1\u00a0644) | \n
| \n Autres charges de personnel (dont int\u00e9ressement) | \n\n (75) | \n\n (28) | \n
| \n Charges de \u00ab\u00a0stock-options\u00a0\u00bb et actions gratuites | \n\n (2\u00a0642) | \n\n - | \n
| \n Charges de personnel | \n\n (13\u00a0110) | \n\n (5\u00a0786) | \n
L\u2019\u00e9volution des charges de personnel est en ligne avec l\u2019augmentation des effectifs ainsi qu\u2019avec la structuration de la gouvernance du Groupe avec la constitution (i) du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif d\u2019Arverne\u00a0Group, (ii) de son Conseil d\u2019Administration et (iii) le renforcement des directions g\u00e9n\u00e9rales de filiales (Note\u00a06.5.5).
Sur l\u2019exercice\u00a02023, deux plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions (AGA) ont \u00e9t\u00e9 vot\u00e9s (Note\u00a06.5.3). Le montant comptabilis\u00e9 sur l\u2019exercice\u00a02023, au titre des services rendus, s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2,6\u00a0millions d\u2019euros.
Avantages du personnel \u00e0 court terme
Les avantages \u00e0 court terme du personnel sont comptabilis\u00e9s en charges lorsque le service correspondant est rendu. Un passif est comptabilis\u00e9 pour le montant que le Groupe s\u2019attend \u00e0 payer s\u2019il a une obligation actuelle juridique ou implicite d\u2019effectuer ces paiements en contrepartie de services pass\u00e9s rendus par le membre du personnel et que l\u2019obligation peut \u00eatre estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
R\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies
Les r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies du Groupe correspondent aux indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite vers\u00e9es aux salari\u00e9s en France.
L\u2019obligation du Groupe au titre de ce r\u00e9gime est comptabilis\u00e9e au passif et \u00e9valu\u00e9e selon une m\u00e9thode actuarielle qui tient compte du taux de rotation des salari\u00e9s, de leur esp\u00e9rance de vie, du taux de progression des salaires et d\u2019un taux d\u2019actualisation. Le calcul est r\u00e9alis\u00e9 selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es avec salaire de fin de carri\u00e8re.
Il n\u2019y a pas d\u2019actif de r\u00e9gime.
Le co\u00fbt des services est comptabilis\u00e9 en charges de personnel. Il comprend le co\u00fbt des services rendus au cours de la p\u00e9riode, le co\u00fbt des services pass\u00e9s r\u00e9sultant de la modification ou de la r\u00e9duction d\u2019un r\u00e9gime, int\u00e9gralement comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle il est intervenu, et les pertes et gains r\u00e9sultant des liquidations.
La charge d\u2019int\u00e9r\u00eat, correspondant \u00e0 l\u2019effet de d\u00e9sactualisation des engagements, est comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Les r\u00e9\u00e9valuations du passif (\u00e9carts actuariels) sont comptabilis\u00e9es en autres \u00e9l\u00e9ments non recyclables du r\u00e9sultat global.
La d\u00e9cision d\u2019agenda finale de l\u2019IFRS IC du 24\u00a0mai 2021 concernant l\u2019attribution des avantages aux p\u00e9riodes de service a \u00e9t\u00e9 prise en compte.
R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations \u00e0 payer \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque le service correspondant est rendu. Les cotisations pay\u00e9es d\u2019avance sont comptabilis\u00e9es \u00e0 l\u2019actif dans la mesure o\u00f9 un remboursement en tr\u00e9sorerie ou une diminution des paiements futurs est possible. Il s\u2019agit du r\u00e9gime de retraite g\u00e9n\u00e9ral de la S\u00e9curit\u00e9 sociale et des r\u00e9gimes compl\u00e9mentaires.
Indemnit\u00e9 de d\u00e9part \u00e0 la retraite (IDR)
Les principales hypoth\u00e8ses actuarielles retenues \u00e0 la date de cl\u00f4ture sont les suivantes\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Taux d\u2019actualisation | \n\n 3,17\u00a0% | \n\n 3,75\u00a0% | \n
| \n Taux d\u2019augmentation des salaires | \n\n 6,00\u00a0% | \n\n 3,00\u00a0% | \n
| \n Turnover moyen | \n\n 42,90\u00a0% | \n\n 19,94\u00a0% | \n
| \n \u00c2ge de d\u00e9part en retraite | \n\n 64 | \n\n 64 | \n
| \n Table de mortalit\u00e9 | \n\n INSEE\u00a02019-2021 | \n\n INSEE\u00a02018-2020 | \n
Le taux d\u2019actualisation est d\u00e9termin\u00e9 par r\u00e9f\u00e9rence aux taux de rendement des obligations priv\u00e9es \u00e0 long terme de premi\u00e8re qualit\u00e9 de maturit\u00e9 \u00e9quivalente \u00e0 la dur\u00e9e des engagements \u00e9valu\u00e9s.
La variation de la valeur actualis\u00e9e de l\u2019obligation au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite se pr\u00e9sente de la fa\u00e7on suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Solde au 1er\u00a0janvier | \n\n 44 | \n\n 65 | \n
| \n Comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat net | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Co\u00fbts des services de l\u2019ann\u00e9e | \n\n (17) | \n\n (5) | \n
| \n Compris dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Perte (gain) li\u00e9s \u00e0 la r\u00e9\u00e9valuation du passif (\u00e9cart actuariel) | \n\n 30 | \n\n (16) | \n
| \n Solde au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 58 | \n\n 44 | \n
Les charges sociales sur l\u2019attribution gratuite d\u2019actions pour un montant de 360\u00a0milliers d\u2019euros sont incluses dans le passif au titre des engagements du personnel.
6.5.3Attribution gratuite d\u2019actions
| \n Des plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions \u00e9mis ou \u00e0 \u00e9mettre sont accord\u00e9s au sein du Groupe, aux salari\u00e9s, \u00e0 certaines cat\u00e9gories de salari\u00e9s au sens de l\u2019article\u00a0L.\u00a0225-197-2 du Code de commerce et aux mandataires sociaux. L\u2019attribution gratuite de ces actions est soumise \u00e0 des conditions de pr\u00e9sence et de performance qui sont fonction des plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions (ci-dessous \u00ab\u00a0AGA\u00a0\u00bb). L\u2019avantage octroy\u00e9 aux salari\u00e9s en contrepartie des services rendus est comptabilis\u00e9 en charge de personnel au fur et \u00e0 mesure des services rendus. Ces charges sont \u00e9tal\u00e9es lin\u00e9airement sur la dur\u00e9e des plans. Ces plans ont \u00e9t\u00e9 qualifi\u00e9s d\u2019equity-settled plan ou \u00ab\u00a0paiement fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9es en instruments de capitaux propres\u00a0\u00bb. La juste valeur de l\u2019avantage, d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution des droits \u00e0 paiement fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux propres accord\u00e9s aux membres du personnel est comptabilis\u00e9e en charges, en contrepartie d\u2019une augmentation des capitaux propres, sur la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. Le montant comptabilis\u00e9 en charges est ajust\u00e9 pour refl\u00e9ter le nombre des droits pour lesquels il est estim\u00e9 que les conditions de service et de performance hors march\u00e9 seront remplies, de telle sorte que le montant comptabilis\u00e9 in fine est bas\u00e9 sur le nombre r\u00e9el de droits qui remplissent les conditions de service et les conditions de performance hors march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition. | \n
Plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions d\u2019Arverne Group
| \n \u00a0 | \n\n Arverne Group AGA\u00a02023 \u2013 plan\u00a01 | \n\n Arverne Group AGA\u00a02023 \u2013 plan\u00a02 | \n
| \n Date de d\u00e9l\u00e9gation par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale | \n\n 29/06/2023 | \n\n 14/09/2023 | \n
| \n Date de subd\u00e9l\u00e9gation par le Conseil d\u2019Administration | \n\n non applicable | \n\n 19/09/2023 | \n
| \n Date d\u2019attribution par d\u00e9cision du Pr\u00e9sident | \n\n 27/07/2023 | \n\n 19/09/2023 | \n
| \n P\u00e9riode d\u2019acquisition | \n\n 3\u00a0ans | \n\n 2\u00a0ans | \n
| \n Date d\u2019acquisition | \n\n 27/07/2026 | \n\n 19/09/2025 | \n
| \n Nombre d\u2019actions gratuites accord\u00e9 (retrait\u00e9) | \n\n 841\u00a0054 | \n\n 13\u00a0100 | \n
| \n En cours au 1er\u00a0janvier 2023 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Accord\u00e9 | \n\n 841\u00a0054 | \n\n 13\u00a0100 | \n
| \n P\u00e9rim\u00e9 | \n\n 0\u00a0 | \n\n 0\u00a0 | \n
| \n D\u00e9finitivement acquis | \n\n 0\u00a0 | \n\n 0\u00a0 | \n
| \n En cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 841\u00a0054 | \n\n 13\u00a0100 | \n
| \n Prix unitaire de souscription (en euros) | \n\n 0,00 | \n\n 0,00 | \n
| \n Juste valeur unitaire en date d\u2019octroi | \n\n 10,00 | \n\n 11,50 | \n
Les actions accord\u00e9es gratuitement par Arverne\u00a0Group dans le cadre du premier plan seront d\u00e9finitivement acquises \u00e0 l\u2019issue d\u2019une p\u00e9riode de trois ans \u00e0 compter de leur attribution. L\u2019attribution gratuite de ces actions est conditionn\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9sence continue dans le Groupe et \u00e0 la r\u00e9alisation de conditions de performances financi\u00e8res hors march\u00e9 et extra-financi\u00e8res telles que la r\u00e9alisation de la fusion avec la soci\u00e9t\u00e9 Transition SA, l\u2019atteinte d\u2019un certain niveau de chiffre d\u2019affaires ou la mise en place d\u2019un Comit\u00e9 de Mission.
Les actions accord\u00e9es gratuitement par Arverne Group dans le cadre du second plan seront d\u00e9finitivement acquises \u00e0 l\u2019issue d\u2019une p\u00e9riode de deux ans \u00e0 compter de leur attribution sous condition de pr\u00e9sence continue dans le Groupe.
La juste valeur des actions attribu\u00e9es gratuitement est d\u00e9termin\u00e9e sur la base du cours de l\u2019action en date d\u2019attribution.
Plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions de Lithium de France
| \n \u00a0 | \n\n Lithium de France\u00a0AGA\u00a02022 | \n\n Lithium de France\u00a0AGA\u00a02023 | \n
| \n Date de d\u00e9l\u00e9gation par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale | \n\n 31/10/2022 | \n\n 31/10/2022 | \n
| \n Date de subd\u00e9l\u00e9gation par le Conseil d\u2019Administration | \n\n non applicable | \n\n non applicable | \n
| \n Date d\u2019attribution par d\u00e9cision du Pr\u00e9sident | \n\n 26/01/2023 | \n\n 03/03/2023 | \n
| \n P\u00e9riode d\u2019acquisition | \n\n 1\u00a0an | \n\n 2\u00a0ans | \n
| \n Date d\u2019acquisition | \n\n 26/01/2024 | \n\n 24/02/2025 | \n
| \n P\u00e9riode de conservation | \n\n 1\u00a0an | \n\n 1\u00a0an | \n
| \n Date de cessibilit\u00e9 | \n\n 26/01/2025 | \n\n 24/02/2026 | \n
| \n Nombre d\u2019actions gratuites accord\u00e9 | \n\n 32\u00a0297 | \n\n 27\u00a0631 | \n
| \n En cours au 1er\u00a0janvier 2023 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Accord\u00e9 | \n\n 32\u00a0297 | \n\n 27\u00a0631 | \n
| \n P\u00e9rim\u00e9 | \n\n 0\u00a0 | \n\n 0\u00a0 | \n
| \n D\u00e9finitivement acquis | \n\n 0\u00a0 | \n\n 0\u00a0 | \n
| \n En cours au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 | \n\n 32\u00a0297 | \n\n 27\u00a0631 | \n
| \n Prix unitaire de souscription (en euros) | \n\n 0,00 | \n\n 0,00 | \n
| \n\n | \n\n\n | \n\n\n | \n
Les actions accord\u00e9es gratuitement par Lithium de France dans le cadre du plan\u00a02022, seront d\u00e9finitivement acquises \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019un an soit le 26\u00a0janvier 2024 sous r\u00e9serve d\u2019une pr\u00e9sence continue dans le Groupe. Les actions attribu\u00e9es gratuitement ne seront cessibles qu\u2019\u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode de conservation fix\u00e9e \u00e0 un an, soit le 26\u00a0janvier 2025.
Les actions gratuites, accord\u00e9es par Lithium de France dans le cadre du plan\u00a02023, seront d\u00e9finitivement acquises \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019un an soit le 24\u00a0f\u00e9vrier 2025 sous r\u00e9serve d\u2019une pr\u00e9sence continue dans le Groupe. Les actions attribu\u00e9es gratuitement ne seront cessibles qu\u2019\u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode de conservation fix\u00e9e \u00e0 un an, soit le 24\u00a0f\u00e9vrier 2026.
La juste valeur des actions attribu\u00e9es gratuitement est d\u00e9termin\u00e9e sur la base de la juste valeur des actions de Lithium de France retenue lors de la lev\u00e9e de fonds de Lithium de France r\u00e9alis\u00e9e en deux temps et intervenue au cours de l\u2019exercice.
Des plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions \u00e9mis ou \u00e0 \u00e9mettre sont accord\u00e9s au sein du Groupe, aux salari\u00e9s, \u00e0 certaines cat\u00e9gories de salari\u00e9s au sens de l\u2019article\u00a0L.\u00a0225-197-2 du Code de commerce et aux mandataires sociaux. L\u2019attribution gratuite de ces actions est soumise \u00e0 des conditions de pr\u00e9sence et de performance qui sont fonction des plans d\u2019attribution gratuite d\u2019actions (ci-dessous \u00ab\u00a0AGA\u00a0\u00bb).
L\u2019avantage octroy\u00e9 aux salari\u00e9s en contrepartie des services rendus est comptabilis\u00e9 en charge de personnel au fur et \u00e0 mesure des services rendus. Ces charges sont \u00e9tal\u00e9es lin\u00e9airement sur la dur\u00e9e des plans.
Ces plans ont \u00e9t\u00e9 qualifi\u00e9s d\u2019equity-settled plan ou \u00ab\u00a0paiement fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9es en instruments de capitaux propres\u00a0\u00bb. La juste valeur de l\u2019avantage, d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d\u2019attribution des droits \u00e0 paiement fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux propres accord\u00e9s aux membres du personnel est comptabilis\u00e9e en charges, en contrepartie d\u2019une augmentation des capitaux propres, sur la p\u00e9riode d\u2019acquisition des droits. Le montant comptabilis\u00e9 en charges est ajust\u00e9 pour refl\u00e9ter le nombre des droits pour lesquels il est estim\u00e9 que les conditions de service et de performance hors march\u00e9 seront remplies, de telle sorte que le montant comptabilis\u00e9 in fine est bas\u00e9 sur le nombre r\u00e9el de droits qui remplissent les conditions de service et les conditions de performance hors march\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition.
Avantages du personnel \u00e0 court terme
Les avantages \u00e0 court terme du personnel sont comptabilis\u00e9s en charges lorsque le service correspondant est rendu. Un passif est comptabilis\u00e9 pour le montant que le Groupe s\u2019attend \u00e0 payer s\u2019il a une obligation actuelle juridique ou implicite d\u2019effectuer ces paiements en contrepartie de services pass\u00e9s rendus par le membre du personnel et que l\u2019obligation peut \u00eatre estim\u00e9e de fa\u00e7on fiable.
R\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies
Les r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies du Groupe correspondent aux indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite vers\u00e9es aux salari\u00e9s en France.
L\u2019obligation du Groupe au titre de ce r\u00e9gime est comptabilis\u00e9e au passif et \u00e9valu\u00e9e selon une m\u00e9thode actuarielle qui tient compte du taux de rotation des salari\u00e9s, de leur esp\u00e9rance de vie, du taux de progression des salaires et d\u2019un taux d\u2019actualisation. Le calcul est r\u00e9alis\u00e9 selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es avec salaire de fin de carri\u00e8re.
Il n\u2019y a pas d\u2019actif de r\u00e9gime.
Le co\u00fbt des services est comptabilis\u00e9 en charges de personnel. Il comprend le co\u00fbt des services rendus au cours de la p\u00e9riode, le co\u00fbt des services pass\u00e9s r\u00e9sultant de la modification ou de la r\u00e9duction d\u2019un r\u00e9gime, int\u00e9gralement comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle il est intervenu, et les pertes et gains r\u00e9sultant des liquidations.
La charge d\u2019int\u00e9r\u00eat, correspondant \u00e0 l\u2019effet de d\u00e9sactualisation des engagements, est comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Les r\u00e9\u00e9valuations du passif (\u00e9carts actuariels) sont comptabilis\u00e9es en autres \u00e9l\u00e9ments non recyclables du r\u00e9sultat global.
La d\u00e9cision d\u2019agenda finale de l\u2019IFRS IC du 24\u00a0mai 2021 concernant l\u2019attribution des avantages aux p\u00e9riodes de service a \u00e9t\u00e9 prise en compte.
R\u00e9gimes \u00e0 cotisations d\u00e9finies
Les cotisations \u00e0 payer \u00e0 un r\u00e9gime \u00e0 cotisations d\u00e9finies sont comptabilis\u00e9es en charges lorsque le service correspondant est rendu. Les cotisations pay\u00e9es d\u2019avance sont comptabilis\u00e9es \u00e0 l\u2019actif dans la mesure o\u00f9 un remboursement en tr\u00e9sorerie ou une diminution des paiements futurs est possible. Il s\u2019agit du r\u00e9gime de retraite g\u00e9n\u00e9ral de la S\u00e9curit\u00e9 sociale et des r\u00e9gimes compl\u00e9mentaires.
R\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies
Les r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies du Groupe correspondent aux indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite vers\u00e9es aux salari\u00e9s en France.
L\u2019obligation du Groupe au titre de ce r\u00e9gime est comptabilis\u00e9e au passif et \u00e9valu\u00e9e selon une m\u00e9thode actuarielle qui tient compte du taux de rotation des salari\u00e9s, de leur esp\u00e9rance de vie, du taux de progression des salaires et d\u2019un taux d\u2019actualisation. Le calcul est r\u00e9alis\u00e9 selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es avec salaire de fin de carri\u00e8re.
Il n\u2019y a pas d\u2019actif de r\u00e9gime.
Le co\u00fbt des services est comptabilis\u00e9 en charges de personnel. Il comprend le co\u00fbt des services rendus au cours de la p\u00e9riode, le co\u00fbt des services pass\u00e9s r\u00e9sultant de la modification ou de la r\u00e9duction d\u2019un r\u00e9gime, int\u00e9gralement comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle il est intervenu, et les pertes et gains r\u00e9sultant des liquidations.
La charge d\u2019int\u00e9r\u00eat, correspondant \u00e0 l\u2019effet de d\u00e9sactualisation des engagements, est comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Les r\u00e9\u00e9valuations du passif (\u00e9carts actuariels) sont comptabilis\u00e9es en autres \u00e9l\u00e9ments non recyclables du r\u00e9sultat global.
La d\u00e9cision d\u2019agenda finale de l\u2019IFRS IC du 24\u00a0mai 2021 concernant l\u2019attribution des avantages aux p\u00e9riodes de service a \u00e9t\u00e9 prise en compte.
Une provision est constitu\u00e9e lorsque le Groupe a une obligation juridique ou implicite, \u00e0 la date de cl\u00f4ture qui r\u00e9sulte d\u2019un \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9, qui engendrera probablement une sortie de ressources et dont le montant peut \u00eatre estim\u00e9 de mani\u00e8re fiable.
Le montant comptabilis\u00e9 en provision correspond \u00e0 la meilleure estimation de la d\u00e9pense n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019extinction de l\u2019obligation actuelle \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
R\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies
Les r\u00e9gimes \u00e0 prestations d\u00e9finies du Groupe correspondent aux indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite vers\u00e9es aux salari\u00e9s en France.
L\u2019obligation du Groupe au titre de ce r\u00e9gime est comptabilis\u00e9e au passif et \u00e9valu\u00e9e selon une m\u00e9thode actuarielle qui tient compte du taux de rotation des salari\u00e9s, de leur esp\u00e9rance de vie, du taux de progression des salaires et d\u2019un taux d\u2019actualisation. Le calcul est r\u00e9alis\u00e9 selon la m\u00e9thode des unit\u00e9s de cr\u00e9dit projet\u00e9es avec salaire de fin de carri\u00e8re.
Il n\u2019y a pas d\u2019actif de r\u00e9gime.
Le co\u00fbt des services est comptabilis\u00e9 en charges de personnel. Il comprend le co\u00fbt des services rendus au cours de la p\u00e9riode, le co\u00fbt des services pass\u00e9s r\u00e9sultant de la modification ou de la r\u00e9duction d\u2019un r\u00e9gime, int\u00e9gralement comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat de la p\u00e9riode au cours de laquelle il est intervenu, et les pertes et gains r\u00e9sultant des liquidations.
La charge d\u2019int\u00e9r\u00eat, correspondant \u00e0 l\u2019effet de d\u00e9sactualisation des engagements, est comptabilis\u00e9e en charges financi\u00e8res.
Les r\u00e9\u00e9valuations du passif (\u00e9carts actuariels) sont comptabilis\u00e9es en autres \u00e9l\u00e9ments non recyclables du r\u00e9sultat global.
La d\u00e9cision d\u2019agenda finale de l\u2019IFRS IC du 24\u00a0mai 2021 concernant l\u2019attribution des avantages aux p\u00e9riodes de service a \u00e9t\u00e9 prise en compte.
La variation de la valeur actualis\u00e9e de l\u2019obligation au titre des indemnit\u00e9s de d\u00e9part \u00e0 la retraite se pr\u00e9sente de la fa\u00e7on suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Solde au 1er\u00a0janvier | \n\n 44 | \n\n 65 | \n
| \n Comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat net | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Co\u00fbts des services de l\u2019ann\u00e9e | \n\n (17) | \n\n (5) | \n
| \n Compris dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Perte (gain) li\u00e9s \u00e0 la r\u00e9\u00e9valuation du passif (\u00e9cart actuariel) | \n\n 30 | \n\n (16) | \n
| \n Solde au 31\u00a0d\u00e9cembre | \n\n 58 | \n\n 44 | \n
Les charges sociales sur l\u2019attribution gratuite d\u2019actions pour un montant de 360\u00a0milliers d\u2019euros sont incluses dans le passif au titre des engagements du personnel.
Une provision est constitu\u00e9e lorsque le Groupe a une obligation juridique ou implicite, \u00e0 la date de cl\u00f4ture qui r\u00e9sulte d\u2019un \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9, qui engendrera probablement une sortie de ressources et dont le montant peut \u00eatre estim\u00e9 de mani\u00e8re fiable.
Le montant comptabilis\u00e9 en provision correspond \u00e0 la meilleure estimation de la d\u00e9pense n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019extinction de l\u2019obligation actuelle \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
6.5.5R\u00e9mun\u00e9rations brutes allou\u00e9es aux principaux dirigeants
Les r\u00e9mun\u00e9rations comptabilis\u00e9es en charges pour les principaux dirigeants, correspondant aux membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif Arverne Group, aux directions g\u00e9n\u00e9rales des filiales et aux membres du Conseil d\u2019Administration, sont les suivantes\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Salaires et traitements | \n\n (969) | \n\n (517) | \n
| \n Charges au titre des r\u00e9gimes d\u2019avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi \u00e0 cotisations d\u00e9finies | \n\n (377) | \n\n (228) | \n
| \n Honoraires vers\u00e9s | \n\n (535) | \n\n (455) | \n
| \n Total | \n\n (1\u00a0881) | \n\n (1\u00a0200) | \n
Sur l\u2019exercice\u00a02023, les membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif \u00e9taient en majorit\u00e9 r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s par des honoraires sur le premier semestre (535\u00a0milliers d\u2019euros), avant de devenir salari\u00e9s en juillet\u00a02023. D\u2019autre part, la ligne \u00ab\u00a0Salaires et traitements\u00a0\u00bb inclut \u00e9galement la r\u00e9mun\u00e9ration vers\u00e9e aux Administrateurs du Conseil d\u2019Administration, d\u2019abord de Transition SA jusqu\u2019\u00e0 luo puis au nouveau Conseil d\u2019Administration d\u2019Arverne GroupSA \u00e0 la suite de la fusion.
L\u2019augmentation entre l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 et celui clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 s\u2019explique par\u00a0la r\u00e9mun\u00e9ration du Conseil d\u2019Administration, absente en 2022, et par la cr\u00e9ation du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif sur Arverne Group ainsi que par la cr\u00e9ation d\u2019une direction g\u00e9n\u00e9rale pour le groupe\u00a02gr\u00e9.
6.6Produits et charges op\u00e9rationnels non courants
| \n R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant Le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant est d\u00e9fini par diff\u00e9rence entre le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel et les \u00ab\u00a0Produits op\u00e9rationnels non courants\u00a0\u00bb et les \u00ab\u00a0Charges op\u00e9rationnelles non courantes\u00a0\u00bb. R\u00e9sultat op\u00e9rationnel non courant Le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel non courant correspond \u00e0 la diff\u00e9rence entre le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel et le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant. Produits et charges op\u00e9rationnels non courants Les produits et charges op\u00e9rationnels non courants sont des \u00e9l\u00e9ments significatifs en nombre tr\u00e8s limit\u00e9, inhabituels, anormaux et peu fr\u00e9quents. | \n
Les autres produits op\u00e9rationnels non courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Badwill relatif \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 | \n\n 6\u00a0496 | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat de cession de titres consolid\u00e9s | \n\n 6\u00a0939 | \n\n - | \n
| \n Autres produits op\u00e9rationnels non courants | \n\n 13\u00a0435 | \n\n - | \n
Le badwill relatif \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 est d\u00e9crit en\u00a0Note\u00a05.3.
Le r\u00e9sultat de cession de titres consolid\u00e9s correspond \u00e0 la cession des titres d\u2019Arverne Drilling en date du 31\u00a0janvier 2023 et est d\u00e9crit en Note\u00a05.5.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Co\u00fbt de transaction | \n\n (6\u00a0837) | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 | \n\n (54\u00a0102) | \n\n - | \n
| \n Autres charges op\u00e9rationnelles non courantes | \n\n (60\u00a0939) | \n\n - | \n
Les co\u00fbts de transaction correspondent aux charges attribuables \u00e0 l\u2019admission d\u2019actions dans le cadre du rapprochement avec le SPAC\u00a0Transition SA (Note\u00a05.2).
Les co\u00fbts d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 repr\u00e9sentent la diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions \u00e9mises et la juste valeur de l\u2019actif net apport\u00e9 par Transition SA (Note\u00a05.2). Il s\u2019agit d\u2019une charge sans incidence sur la tr\u00e9sorerie.
R\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant
Le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant est d\u00e9fini par diff\u00e9rence entre le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel et les \u00ab\u00a0Produits op\u00e9rationnels non courants\u00a0\u00bb et les \u00ab\u00a0Charges op\u00e9rationnelles non courantes\u00a0\u00bb.
R\u00e9sultat op\u00e9rationnel non courant
Le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel non courant correspond \u00e0 la diff\u00e9rence entre le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel et le r\u00e9sultat op\u00e9rationnel courant.
Produits et charges op\u00e9rationnels non courants
Les produits et charges op\u00e9rationnels non courants sont des \u00e9l\u00e9ments significatifs en nombre tr\u00e8s limit\u00e9, inhabituels, anormaux et peu fr\u00e9quents.
\u25cfMontants comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat net :
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats sur dettes de loyers | \n\n 13 | \n\n 1 | \n
| \n Charges li\u00e9es aux contrats de location de courte dur\u00e9e | \n\n 304 | \n\n 243 | \n
| \n Charges li\u00e9es aux contrats de location portant sur des actifs de faible valeur, hors contrats de location de courte dur\u00e9e sur des actifs de faible valeur | \n\n 237 | \n\n 91 | \n
| \n Impact r\u00e9sultat | \n\n 554 | \n\n 334 | \n
Note 7R\u00e9sultat financier
| \n Pertes et gains de change Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier. Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats Les charges provenant des int\u00e9r\u00eats sur emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Instruments d\u00e9riv\u00e9s Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014. | \n
Les produits financiers et charges financi\u00e8res du Groupe comprennent\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 4\u00a0933 | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut | \n\n (807) | \n\n (125) | \n
| \n Produit de l\u2019endettement financier net | \n\n 4\u00a0126 | \n\n (125) | \n
| \n Gains de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 Non r\u00e9alis\u00e9s | \n\n 1 | \n\n 7 | \n
| \n Produits nets/cession VMP | \n\n 62 | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (produit) | \n\n 2\u00a0629 | \n\n 936 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n - | \n\n 11 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 2\u00a0691 | \n\n 954 | \n
| \n Pertes de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 R\u00e9alis\u00e9es | \n\n (8) | \n\n (5) | \n
| \n Pertes sur \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n (8) | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (charge) | \n\n (212) | \n\n - | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (44) | \n\n (13) | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (272) | \n\n (18) | \n
Les autres produits financiers d\u2019un montant de 4\u00a0933\u00a0milliers d\u2019euros correspondent aux int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par des d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, liquides et sans risque de perte en capital sur Arverne Group et Lithium de France.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend notamment les int\u00e9r\u00eats sur l\u2019emprunt obligataire de 15\u00a0millions d\u2019euros souscrit en mars\u00a02023, capitalis\u00e9s et convertis en action au moment de la fusion, pour un montant de 393\u00a0milliers d\u2019euros.
La variation de juste valeur des instruments financiers d\u2019un montant de 2,6\u00a0millions d\u2019euros correspond \u00e0 la variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif de l\u2019emprunt obligataire \u00e0 hauteur de 2,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2) et \u00e0 la variation de la juste valeur des BSA\u00a0Ratchet\u00a0A devenus caducs \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros (Note\u00a014).
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a014).
Note 7R\u00e9sultat financier
| \n Pertes et gains de change Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier. Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats Les charges provenant des int\u00e9r\u00eats sur emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Instruments d\u00e9riv\u00e9s Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014. | \n
Les produits financiers et charges financi\u00e8res du Groupe comprennent\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 4\u00a0933 | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut | \n\n (807) | \n\n (125) | \n
| \n Produit de l\u2019endettement financier net | \n\n 4\u00a0126 | \n\n (125) | \n
| \n Gains de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 Non r\u00e9alis\u00e9s | \n\n 1 | \n\n 7 | \n
| \n Produits nets/cession VMP | \n\n 62 | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (produit) | \n\n 2\u00a0629 | \n\n 936 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n - | \n\n 11 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 2\u00a0691 | \n\n 954 | \n
| \n Pertes de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 R\u00e9alis\u00e9es | \n\n (8) | \n\n (5) | \n
| \n Pertes sur \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n (8) | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (charge) | \n\n (212) | \n\n - | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (44) | \n\n (13) | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (272) | \n\n (18) | \n
Les autres produits financiers d\u2019un montant de 4\u00a0933\u00a0milliers d\u2019euros correspondent aux int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par des d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, liquides et sans risque de perte en capital sur Arverne Group et Lithium de France.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend notamment les int\u00e9r\u00eats sur l\u2019emprunt obligataire de 15\u00a0millions d\u2019euros souscrit en mars\u00a02023, capitalis\u00e9s et convertis en action au moment de la fusion, pour un montant de 393\u00a0milliers d\u2019euros.
La variation de juste valeur des instruments financiers d\u2019un montant de 2,6\u00a0millions d\u2019euros correspond \u00e0 la variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif de l\u2019emprunt obligataire \u00e0 hauteur de 2,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2) et \u00e0 la variation de la juste valeur des BSA\u00a0Ratchet\u00a0A devenus caducs \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros (Note\u00a014).
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a014).
Note 7R\u00e9sultat financier
| \n Pertes et gains de change Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier. Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats Les charges provenant des int\u00e9r\u00eats sur emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Instruments d\u00e9riv\u00e9s Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014. | \n
Les produits financiers et charges financi\u00e8res du Groupe comprennent\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 4\u00a0933 | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut | \n\n (807) | \n\n (125) | \n
| \n Produit de l\u2019endettement financier net | \n\n 4\u00a0126 | \n\n (125) | \n
| \n Gains de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 Non r\u00e9alis\u00e9s | \n\n 1 | \n\n 7 | \n
| \n Produits nets/cession VMP | \n\n 62 | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (produit) | \n\n 2\u00a0629 | \n\n 936 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n - | \n\n 11 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 2\u00a0691 | \n\n 954 | \n
| \n Pertes de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 R\u00e9alis\u00e9es | \n\n (8) | \n\n (5) | \n
| \n Pertes sur \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n (8) | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (charge) | \n\n (212) | \n\n - | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (44) | \n\n (13) | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (272) | \n\n (18) | \n
Les autres produits financiers d\u2019un montant de 4\u00a0933\u00a0milliers d\u2019euros correspondent aux int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par des d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, liquides et sans risque de perte en capital sur Arverne Group et Lithium de France.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend notamment les int\u00e9r\u00eats sur l\u2019emprunt obligataire de 15\u00a0millions d\u2019euros souscrit en mars\u00a02023, capitalis\u00e9s et convertis en action au moment de la fusion, pour un montant de 393\u00a0milliers d\u2019euros.
La variation de juste valeur des instruments financiers d\u2019un montant de 2,6\u00a0millions d\u2019euros correspond \u00e0 la variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif de l\u2019emprunt obligataire \u00e0 hauteur de 2,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2) et \u00e0 la variation de la juste valeur des BSA\u00a0Ratchet\u00a0A devenus caducs \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros (Note\u00a014).
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a014).
Note 7R\u00e9sultat financier
| \n Pertes et gains de change Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier. Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats Les charges provenant des int\u00e9r\u00eats sur emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Instruments d\u00e9riv\u00e9s Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014. | \n
Les produits financiers et charges financi\u00e8res du Groupe comprennent\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 4\u00a0933 | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut | \n\n (807) | \n\n (125) | \n
| \n Produit de l\u2019endettement financier net | \n\n 4\u00a0126 | \n\n (125) | \n
| \n Gains de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 Non r\u00e9alis\u00e9s | \n\n 1 | \n\n 7 | \n
| \n Produits nets/cession VMP | \n\n 62 | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (produit) | \n\n 2\u00a0629 | \n\n 936 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n - | \n\n 11 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 2\u00a0691 | \n\n 954 | \n
| \n Pertes de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 R\u00e9alis\u00e9es | \n\n (8) | \n\n (5) | \n
| \n Pertes sur \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n (8) | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (charge) | \n\n (212) | \n\n - | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (44) | \n\n (13) | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (272) | \n\n (18) | \n
Les autres produits financiers d\u2019un montant de 4\u00a0933\u00a0milliers d\u2019euros correspondent aux int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par des d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, liquides et sans risque de perte en capital sur Arverne Group et Lithium de France.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend notamment les int\u00e9r\u00eats sur l\u2019emprunt obligataire de 15\u00a0millions d\u2019euros souscrit en mars\u00a02023, capitalis\u00e9s et convertis en action au moment de la fusion, pour un montant de 393\u00a0milliers d\u2019euros.
La variation de juste valeur des instruments financiers d\u2019un montant de 2,6\u00a0millions d\u2019euros correspond \u00e0 la variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif de l\u2019emprunt obligataire \u00e0 hauteur de 2,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2) et \u00e0 la variation de la juste valeur des BSA\u00a0Ratchet\u00a0A devenus caducs \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros (Note\u00a014).
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a014).
Note 7R\u00e9sultat financier
| \n Pertes et gains de change Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier. Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats Les charges provenant des int\u00e9r\u00eats sur emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Instruments d\u00e9riv\u00e9s Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014. | \n
Les produits financiers et charges financi\u00e8res du Groupe comprennent\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 4\u00a0933 | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut | \n\n (807) | \n\n (125) | \n
| \n Produit de l\u2019endettement financier net | \n\n 4\u00a0126 | \n\n (125) | \n
| \n Gains de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 Non r\u00e9alis\u00e9s | \n\n 1 | \n\n 7 | \n
| \n Produits nets/cession VMP | \n\n 62 | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (produit) | \n\n 2\u00a0629 | \n\n 936 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n - | \n\n 11 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 2\u00a0691 | \n\n 954 | \n
| \n Pertes de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 R\u00e9alis\u00e9es | \n\n (8) | \n\n (5) | \n
| \n Pertes sur \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n (8) | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (charge) | \n\n (212) | \n\n - | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (44) | \n\n (13) | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (272) | \n\n (18) | \n
Les autres produits financiers d\u2019un montant de 4\u00a0933\u00a0milliers d\u2019euros correspondent aux int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par des d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, liquides et sans risque de perte en capital sur Arverne Group et Lithium de France.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend notamment les int\u00e9r\u00eats sur l\u2019emprunt obligataire de 15\u00a0millions d\u2019euros souscrit en mars\u00a02023, capitalis\u00e9s et convertis en action au moment de la fusion, pour un montant de 393\u00a0milliers d\u2019euros.
La variation de juste valeur des instruments financiers d\u2019un montant de 2,6\u00a0millions d\u2019euros correspond \u00e0 la variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif de l\u2019emprunt obligataire \u00e0 hauteur de 2,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2) et \u00e0 la variation de la juste valeur des BSA\u00a0Ratchet\u00a0A devenus caducs \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros (Note\u00a014).
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a014).
Note 7R\u00e9sultat financier
| \n Pertes et gains de change Les \u00e9carts de change sur l\u2019ensemble des transactions en devises \u00e9trang\u00e8res du Groupe sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat financier. Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats Les charges provenant des int\u00e9r\u00eats sur emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif. Instruments d\u00e9riv\u00e9s Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014. | \n
Les produits financiers et charges financi\u00e8res du Groupe comprennent\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 4\u00a0933 | \n\n - | \n
| \n Co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut | \n\n (807) | \n\n (125) | \n
| \n Produit de l\u2019endettement financier net | \n\n 4\u00a0126 | \n\n (125) | \n
| \n Gains de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 Non r\u00e9alis\u00e9s | \n\n 1 | \n\n 7 | \n
| \n Produits nets/cession VMP | \n\n 62 | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (produit) | \n\n 2\u00a0629 | \n\n 936 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n - | \n\n 11 | \n
| \n Autres produits financiers | \n\n 2\u00a0691 | \n\n 954 | \n
| \n Pertes de change sur autres dettes et cr\u00e9ances \u2013 R\u00e9alis\u00e9es | \n\n (8) | \n\n (5) | \n
| \n Pertes sur \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n (8) | \n\n - | \n
| \n Variation de juste valeur (charge) | \n\n (212) | \n\n - | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (44) | \n\n (13) | \n
| \n Autres charges financi\u00e8res | \n\n (272) | \n\n (18) | \n
Les autres produits financiers d\u2019un montant de 4\u00a0933\u00a0milliers d\u2019euros correspondent aux int\u00e9r\u00eats g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par des d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 terme, liquides et sans risque de perte en capital sur Arverne Group et Lithium de France.
Le co\u00fbt de l\u2019endettement financier brut comprend notamment les int\u00e9r\u00eats sur l\u2019emprunt obligataire de 15\u00a0millions d\u2019euros souscrit en mars\u00a02023, capitalis\u00e9s et convertis en action au moment de la fusion, pour un montant de 393\u00a0milliers d\u2019euros.
La variation de juste valeur des instruments financiers d\u2019un montant de 2,6\u00a0millions d\u2019euros correspond \u00e0 la variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif de l\u2019emprunt obligataire \u00e0 hauteur de 2,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2) et \u00e0 la variation de la juste valeur des BSA\u00a0Ratchet\u00a0A devenus caducs \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros (Note\u00a014).
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a014).
Charges d\u2019int\u00e9r\u00eats
Les charges provenant des int\u00e9r\u00eats sur emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers sont comptabilis\u00e9es selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
Instruments d\u00e9riv\u00e9s
Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014.
Instruments d\u00e9riv\u00e9s
Le r\u00e9sultat financier inclut les variations de juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s comme expliqu\u00e9 en Note\u00a014.
Note 8Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat
| \n Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat Les imp\u00f4ts sur les r\u00e9sultats comprennent la charge (le produit) d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge (le produit) d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, calcul\u00e9s conform\u00e9ment aux l\u00e9gislations fiscales en vigueur en France. Ils sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat, sauf s\u2019ils portent sur des \u00e9l\u00e9ments comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, directement en capitaux propres ou dans le cadre de regroupements d\u2019entreprises. Les actifs et les passifs d\u2019imp\u00f4t sont compens\u00e9s \u00e0 condition qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res. Le Groupe a consid\u00e9r\u00e9 que la contribution sur la valeur ajout\u00e9e des entreprises (CVAE) r\u00e9pond, selon l\u2019analyse des textes, \u00e0 la d\u00e9finition d\u2019un imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat telle qu\u2019\u00e9nonc\u00e9e par IAS\u00a012.2 (\u00ab\u00a0Imp\u00f4ts dus sur la base des b\u00e9n\u00e9fices imposables\u00a0\u00bb). Imp\u00f4t exigible L\u2019imp\u00f4t exigible comprend le montant estim\u00e9 de l\u2019imp\u00f4t d\u00fb (ou \u00e0 recevoir) au titre du b\u00e9n\u00e9fice (ou de la perte) imposable d\u2019une p\u00e9riode et tout ajustement du montant de l\u2019imp\u00f4t exigible au titre des p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes. Le montant de l\u2019imp\u00f4t exigible d\u00fb (ou \u00e0 recevoir) est d\u00e9termin\u00e9 sur la base de la meilleure estimation du montant d\u2019imp\u00f4t que le Groupe s\u2019attend \u00e0 payer (ou \u00e0 recevoir) refl\u00e9tant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les incertitudes qui s\u2019y rattachent. Il est calcul\u00e9 sur la base des taux d\u2019imp\u00f4ts qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi adopt\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture. Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est comptabilis\u00e9 sur la base des diff\u00e9rences temporelles entre la valeur comptable des actifs et passifs et leurs bases fiscales. Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 ne sont comptabilis\u00e9s au titre des diff\u00e9rences temporelles d\u00e9ductibles et des pertes fiscales et cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t non utilis\u00e9s que dans la mesure o\u00f9 il est probable que le Groupe disposera de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sur lesquels ceux-ci pourront \u00eatre imput\u00e9s. Les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au renversement des diff\u00e9rences temporelles imposables. Si le montant des diff\u00e9rences temporelles ne suffit pas \u00e0 comptabiliser l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 d\u2019un actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables, ajust\u00e9s du renversement des diff\u00e9rences temporelles, sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au plan d\u2019activit\u00e9 de chacune des filiales du Groupe. Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont examin\u00e9s \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et sont r\u00e9duits dans la mesure o\u00f9 il n\u2019est plus probable qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice imposable suffisant sera disponible. Ces r\u00e9ductions sont reprises lorsque la probabilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables augmente. Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont \u00e9valu\u00e9s aux taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4ts qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi adopt\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture, et rend compte, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de l\u2019incertitude relative aux imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat. | \n
8.1Charge d\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat
8.1.1Ventilation imp\u00f4t exigible/diff\u00e9r\u00e9
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Charges d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s | \n\n 1\u00a0059 | \n\n 9 | \n
| \n Charge d\u2019imp\u00f4t exigible (CVAE) | \n\n (91) | \n\n (27) | \n
| \n Imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices | \n\n 968 | \n\n (19) | \n
8.1.2Preuve d\u2019imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat
Le rapprochement entre le taux d\u2019imp\u00f4t effectif et le taux d\u2019imp\u00f4t th\u00e9orique se pr\u00e9sente comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n R\u00e9sultat avant imp\u00f4t | \n\n (54\u00a0784) | \n\n (1\u00a0856) | \n
| \n Taux d\u2019imposition normatif | \n\n 25\u00a0% | \n\n 25\u00a0% | \n
| \n (Charge)/produit d\u2019imp\u00f4t th\u00e9orique | \n\n 13\u00a0696 | \n\n 464 | \n
| \n \u00c9l\u00e9ments de rapprochement avec le taux effectif | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n \u2022Co\u00fbts d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 li\u00e9 au rapprochement avec Transition | \n\n (13\u00a0525) | \n\n - | \n
| \n \u2022Badwill li\u00e9 \u00e0 l\u2019acquisition de Georhin | \n\n 1\u00a0624 | \n\n - | \n
| \n \u2022R\u00e9sultat de cession d\u2019Arverne Drilling | \n\n 1\u00a0729 | \n\n - | \n
| \n \u2022Charges li\u00e9es aux attributions gratuites d\u2019actions | \n\n (570) | \n\n - | \n
| \n \u2022Variation de juste valeur des BSA | \n\n 38 | \n\n 234 | \n
| \n \u2022Variation de juste valeur du d\u00e9riv\u00e9 passif de l\u2019emprunt obligataire | \n\n 543 | \n\n - | \n
| \n \u2022Amortissements non d\u00e9ductibles | \n\n (315) | \n\n (26) | \n
| \n \u2022D\u00e9ficits de la p\u00e9riode non activ\u00e9s | \n\n (2\u00a0393) | \n\n (761) | \n
| \n \u2022Annulation dotation Soci\u00e9t\u00e9 Fran\u00e7aise de l\u2019\u00c9nergie | \n\n - | \n\n 229 | \n
| \n \u2022Reclassement CVAE en imp\u00f4ts sur les soci\u00e9t\u00e9s | \n\n (36) | \n\n (27) | \n
| \n \u2022Autres diff\u00e9rences permanentes | \n\n (35) | \n\n 2 | \n
| \n \u2022Autres retraitement de consolidation | \n\n 207 | \n\n (134) | \n
| \n \u2022\u00c9cart de taux | \n\n 4 | \n\n - | \n
| \n (Charge)/produit d\u2019imp\u00f4t effectivement constat\u00e9 | \n\n 968 | \n\n (19) | \n
8.1.3Ventilation des actifs et passifs nets d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les variations des soldes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2022 | \n\n Variation en compte de r\u00e9sultat | \n\n Variation en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n Regroupements d\u2019entreprises | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Acquisition du groupe Georhin | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (5\u00a0238) | \n\n (5\u00a0238) | \n
| \n Effet temps sur dette financi\u00e8re Arverne Group | \n\n - | \n\n (21) | \n\n - | \n\n - | \n\n (21) | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s aux d\u00e9ficits reportables | \n\n 19 | \n\n 398 | \n\n - | \n\n (5) | \n\n 413 | \n
| \n Frais d\u2019\u00e9tablissement | \n\n 2 | \n\n 1\u00a0302 | \n\n - | \n\n 2\u00a0172 | \n\n 3\u00a0476 | \n
| \n Passif au titre des prestations d\u00e9finies | \n\n 41 | \n\n (25) | \n\n 8 | \n\n (9) | \n\n 14 | \n
| \n R\u00e9\u00e9valuation du fonds de commerce | \n\n - | \n\n (683) | \n\n - | \n\n - | \n\n (683) | \n
| \n Autres retraitements | \n\n (65) | \n\n 87 | \n\n - | \n\n (1) | \n\n 21 | \n
| \n Solde net imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 | \n\n (2) | \n\n 1\u00a0059 | \n\n 8 | \n\n (3\u00a0081) | \n\n (2 017) | \n
8.1.4Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs non reconnus
Les r\u00e9sultats fiscaux des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe sont d\u00e9ficitaires au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 \u00e0 l\u2019exception d\u2019Arverne Drilling Services.
Dans la mesure o\u00f9 le Groupe estime que les d\u00e9ficits reportables ne seront recouvr\u00e9s qu\u2019\u00e0 un horizon incertain, le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur ses d\u00e9ficits reportables.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Montants bruts | \n\n 7 608 | \n\n 20\u00a0188 | \n
| \n Effet d\u2019imp\u00f4t | \n\n 1 902 | \n\n 5\u00a0047 | \n
La variation entre les deux exercices s\u2019explique par la cession d\u2019Arverne Drilling qui d\u00e9tenait des d\u00e9ficits actifs non reconnus.
Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat
Les imp\u00f4ts sur les r\u00e9sultats comprennent la charge (le produit) d\u2019imp\u00f4t exigible et la charge (le produit) d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, calcul\u00e9s conform\u00e9ment aux l\u00e9gislations fiscales en vigueur en France. Ils sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultat, sauf s\u2019ils portent sur des \u00e9l\u00e9ments comptabilis\u00e9s en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global, directement en capitaux propres ou dans le cadre de regroupements d\u2019entreprises. Les actifs et les passifs d\u2019imp\u00f4t sont compens\u00e9s \u00e0 condition qu\u2019ils remplissent certains crit\u00e8res.
Le Groupe a consid\u00e9r\u00e9 que la contribution sur la valeur ajout\u00e9e des entreprises (CVAE) r\u00e9pond, selon l\u2019analyse des textes, \u00e0 la d\u00e9finition d\u2019un imp\u00f4t sur le r\u00e9sultat telle qu\u2019\u00e9nonc\u00e9e par IAS\u00a012.2 (\u00ab\u00a0Imp\u00f4ts dus sur la base des b\u00e9n\u00e9fices imposables\u00a0\u00bb).
Imp\u00f4t exigible
L\u2019imp\u00f4t exigible comprend le montant estim\u00e9 de l\u2019imp\u00f4t d\u00fb (ou \u00e0 recevoir) au titre du b\u00e9n\u00e9fice (ou de la perte) imposable d\u2019une p\u00e9riode et tout ajustement du montant de l\u2019imp\u00f4t exigible au titre des p\u00e9riodes pr\u00e9c\u00e9dentes. Le montant de l\u2019imp\u00f4t exigible d\u00fb (ou \u00e0 recevoir) est d\u00e9termin\u00e9 sur la base de la meilleure estimation du montant d\u2019imp\u00f4t que le Groupe s\u2019attend \u00e0 payer (ou \u00e0 recevoir) refl\u00e9tant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les incertitudes qui s\u2019y rattachent. Il est calcul\u00e9 sur la base des taux d\u2019imp\u00f4ts qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi adopt\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est comptabilis\u00e9 sur la base des diff\u00e9rences temporelles entre la valeur comptable des actifs et passifs et leurs bases fiscales.
Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 ne sont comptabilis\u00e9s au titre des diff\u00e9rences temporelles d\u00e9ductibles et des pertes fiscales et cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t non utilis\u00e9s que dans la mesure o\u00f9 il est probable que le Groupe disposera de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sur lesquels ceux-ci pourront \u00eatre imput\u00e9s. Les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au renversement des diff\u00e9rences temporelles imposables. Si le montant des diff\u00e9rences temporelles ne suffit pas \u00e0 comptabiliser l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 d\u2019un actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables, ajust\u00e9s du renversement des diff\u00e9rences temporelles, sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au plan d\u2019activit\u00e9 de chacune des filiales du Groupe. Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont examin\u00e9s \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et sont r\u00e9duits dans la mesure o\u00f9 il n\u2019est plus probable qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice imposable suffisant sera disponible. Ces r\u00e9ductions sont reprises lorsque la probabilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables augmente.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont \u00e9valu\u00e9s aux taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4ts qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi adopt\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture, et rend compte, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de l\u2019incertitude relative aux imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat.
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est comptabilis\u00e9 sur la base des diff\u00e9rences temporelles entre la valeur comptable des actifs et passifs et leurs bases fiscales.
Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 ne sont comptabilis\u00e9s au titre des diff\u00e9rences temporelles d\u00e9ductibles et des pertes fiscales et cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t non utilis\u00e9s que dans la mesure o\u00f9 il est probable que le Groupe disposera de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sur lesquels ceux-ci pourront \u00eatre imput\u00e9s. Les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au renversement des diff\u00e9rences temporelles imposables. Si le montant des diff\u00e9rences temporelles ne suffit pas \u00e0 comptabiliser l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 d\u2019un actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables, ajust\u00e9s du renversement des diff\u00e9rences temporelles, sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au plan d\u2019activit\u00e9 de chacune des filiales du Groupe. Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont examin\u00e9s \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et sont r\u00e9duits dans la mesure o\u00f9 il n\u2019est plus probable qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice imposable suffisant sera disponible. Ces r\u00e9ductions sont reprises lorsque la probabilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables augmente.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont \u00e9valu\u00e9s aux taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4ts qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi adopt\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture, et rend compte, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de l\u2019incertitude relative aux imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat.
8.1.3Ventilation des actifs et passifs nets d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les variations des soldes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2022 | \n\n Variation en compte de r\u00e9sultat | \n\n Variation en autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global | \n\n Regroupements d\u2019entreprises | \n\n 31/12/2023 | \n
| \n Acquisition du groupe Georhin | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (5\u00a0238) | \n\n (5\u00a0238) | \n
| \n Effet temps sur dette financi\u00e8re Arverne Group | \n\n - | \n\n (21) | \n\n - | \n\n - | \n\n (21) | \n
| \n Actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s li\u00e9s aux d\u00e9ficits reportables | \n\n 19 | \n\n 398 | \n\n - | \n\n (5) | \n\n 413 | \n
| \n Frais d\u2019\u00e9tablissement | \n\n 2 | \n\n 1\u00a0302 | \n\n - | \n\n 2\u00a0172 | \n\n 3\u00a0476 | \n
| \n Passif au titre des prestations d\u00e9finies | \n\n 41 | \n\n (25) | \n\n 8 | \n\n (9) | \n\n 14 | \n
| \n R\u00e9\u00e9valuation du fonds de commerce | \n\n - | \n\n (683) | \n\n - | \n\n - | \n\n (683) | \n
| \n Autres retraitements | \n\n (65) | \n\n 87 | \n\n - | \n\n (1) | \n\n 21 | \n
| \n Solde net imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 | \n\n (2) | \n\n 1\u00a0059 | \n\n 8 | \n\n (3\u00a0081) | \n\n (2 017) | \n
8.1.4Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs non reconnus
Les r\u00e9sultats fiscaux des soci\u00e9t\u00e9s du Groupe sont d\u00e9ficitaires au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 \u00e0 l\u2019exception d\u2019Arverne Drilling Services.
Dans la mesure o\u00f9 le Groupe estime que les d\u00e9ficits reportables ne seront recouvr\u00e9s qu\u2019\u00e0 un horizon incertain, le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs sur ses d\u00e9ficits reportables.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Montants bruts | \n\n 7 608 | \n\n 20\u00a0188 | \n
| \n Effet d\u2019imp\u00f4t | \n\n 1 902 | \n\n 5\u00a0047 | \n
La variation entre les deux exercices s\u2019explique par la cession d\u2019Arverne Drilling qui d\u00e9tenait des d\u00e9ficits actifs non reconnus.
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
L\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 est comptabilis\u00e9 sur la base des diff\u00e9rences temporelles entre la valeur comptable des actifs et passifs et leurs bases fiscales.
Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 ne sont comptabilis\u00e9s au titre des diff\u00e9rences temporelles d\u00e9ductibles et des pertes fiscales et cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t non utilis\u00e9s que dans la mesure o\u00f9 il est probable que le Groupe disposera de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sur lesquels ceux-ci pourront \u00eatre imput\u00e9s. Les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au renversement des diff\u00e9rences temporelles imposables. Si le montant des diff\u00e9rences temporelles ne suffit pas \u00e0 comptabiliser l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 d\u2019un actif d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, les b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables, ajust\u00e9s du renversement des diff\u00e9rences temporelles, sont \u00e9valu\u00e9s par rapport au plan d\u2019activit\u00e9 de chacune des filiales du Groupe. Les actifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont examin\u00e9s \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et sont r\u00e9duits dans la mesure o\u00f9 il n\u2019est plus probable qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice imposable suffisant sera disponible. Ces r\u00e9ductions sont reprises lorsque la probabilit\u00e9 de b\u00e9n\u00e9fices futurs imposables augmente.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 sont \u00e9valu\u00e9s aux taux d\u2019imp\u00f4t dont l\u2019application est attendue sur la p\u00e9riode au cours de laquelle l\u2019actif sera r\u00e9alis\u00e9 et le passif r\u00e9gl\u00e9, sur la base des taux d\u2019imp\u00f4ts qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s ou quasi adopt\u00e9s \u00e0 la date de cl\u00f4ture, et rend compte, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de l\u2019incertitude relative aux imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat.
Note 9Immobilisations incorporelles et corporelles
9.1Immobilisations incorporelles
| \n Recherche et d\u00e9veloppement Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers. D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable. IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0: (a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si (b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0: 1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER. Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ; 2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ; 3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ; 4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession. Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%. Autres immobilisations incorporelles Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Amortissement L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e des immobilisations. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0: \u2022application d\u00e9velopp\u00e9e en interne\u00a0: 10\u00a0ans\u00a0; \u2022logiciels informatiques\u00a0: 2\u00a0ans\u00a0; \u2022frais de d\u00e9veloppement\u00a0: 5 \u00e0 8\u00a0ans. Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire. | \n
Sp\u00e9cifiquement, Arverne Group consid\u00e8re que l\u2019amortissement des PER commence avec le d\u00e9but de la concession.
Les immobilisations incorporelles se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture\u00a02023 | \n\n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Acqui-sitions | \n\n Cessions | \n\n Dotation de l'exercice | \n\n Reprise exploitation | \n\n Reclas-sement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 419 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (419) | \n\n - | \n
| \n Concessions, brevets & droits similaires | \n\n 50 | \n\n 0 | \n\n 16 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 | \n\n 68 | \n
| \n Immobilisations incorporelles en cours | \n\n 4\u00a0088 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0776 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 204 | \n\n 39\u00a0158 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n - | \n\n - | \n\n 5 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 8 | \n\n 14 | \n
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 4\u00a0557 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0796 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (204) | \n\n 39\u00a0240 | \n
| \n Amt/d\u00e9p. frais de d\u00e9v. | \n\n (53) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 53 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. conc, brevets & dts similaires | \n\n (29) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (17) | \n\n 1 | \n\n - | \n\n (45) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immobilisations incorp. en cours | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. autres immos incorp. | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immo. Incorporelles | \n\n (82) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 54 | \n\n - | \n\n (48) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 4\u00a0475 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0796 | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 54 | \n\n (204) | \n\n 39\u00a0192 | \n
Les frais de d\u00e9veloppement qui correspondent aux frais engag\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 Lithium de France pour l\u2019\u00e9laboration d\u2019un proc\u00e9d\u00e9 d\u2019extraction de lithium des eaux g\u00e9othermales, ont \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9s en immobilisations incorporelles en cours.
Les immobilisations incorporelles en cours correspondent principalement aux permis exclusifs de recherche (PER) acquis avec le groupe\u00a02gr\u00e9 pour un montant de 29\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a05.3) et \u00e0 l\u2019activation des investissements effectu\u00e9s, par Lithium de France, dans le d\u00e9veloppement des PER\u00a0: \u00e9tudes sur la valorisation des PER et cadrage, acquisitions de donn\u00e9es sismiques et traitement de la donn\u00e9e.
Note 9Immobilisations incorporelles et corporelles
9.1Immobilisations incorporelles
| \n Recherche et d\u00e9veloppement Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers. D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable. IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0: (a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si (b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0: 1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER. Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ; 2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ; 3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ; 4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession. Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%. Autres immobilisations incorporelles Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Amortissement L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e des immobilisations. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0: \u2022application d\u00e9velopp\u00e9e en interne\u00a0: 10\u00a0ans\u00a0; \u2022logiciels informatiques\u00a0: 2\u00a0ans\u00a0; \u2022frais de d\u00e9veloppement\u00a0: 5 \u00e0 8\u00a0ans. Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire. | \n
Sp\u00e9cifiquement, Arverne Group consid\u00e8re que l\u2019amortissement des PER commence avec le d\u00e9but de la concession.
Les immobilisations incorporelles se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture\u00a02023 | \n\n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Acqui-sitions | \n\n Cessions | \n\n Dotation de l'exercice | \n\n Reprise exploitation | \n\n Reclas-sement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 419 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (419) | \n\n - | \n
| \n Concessions, brevets & droits similaires | \n\n 50 | \n\n 0 | \n\n 16 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 | \n\n 68 | \n
| \n Immobilisations incorporelles en cours | \n\n 4\u00a0088 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0776 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 204 | \n\n 39\u00a0158 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n - | \n\n - | \n\n 5 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 8 | \n\n 14 | \n
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 4\u00a0557 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0796 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (204) | \n\n 39\u00a0240 | \n
| \n Amt/d\u00e9p. frais de d\u00e9v. | \n\n (53) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 53 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. conc, brevets & dts similaires | \n\n (29) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (17) | \n\n 1 | \n\n - | \n\n (45) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immobilisations incorp. en cours | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. autres immos incorp. | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immo. Incorporelles | \n\n (82) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 54 | \n\n - | \n\n (48) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 4\u00a0475 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0796 | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 54 | \n\n (204) | \n\n 39\u00a0192 | \n
Les frais de d\u00e9veloppement qui correspondent aux frais engag\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 Lithium de France pour l\u2019\u00e9laboration d\u2019un proc\u00e9d\u00e9 d\u2019extraction de lithium des eaux g\u00e9othermales, ont \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9s en immobilisations incorporelles en cours.
Les immobilisations incorporelles en cours correspondent principalement aux permis exclusifs de recherche (PER) acquis avec le groupe\u00a02gr\u00e9 pour un montant de 29\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a05.3) et \u00e0 l\u2019activation des investissements effectu\u00e9s, par Lithium de France, dans le d\u00e9veloppement des PER\u00a0: \u00e9tudes sur la valorisation des PER et cadrage, acquisitions de donn\u00e9es sismiques et traitement de la donn\u00e9e.
| \n Recherche et d\u00e9veloppement Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers. D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable. IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0: (a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si (b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0: 1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER. Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ; 2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ; 3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ; 4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession. Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%. Autres immobilisations incorporelles Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Amortissement L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e des immobilisations. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0: \u2022application d\u00e9velopp\u00e9e en interne\u00a0: 10\u00a0ans\u00a0; \u2022logiciels informatiques\u00a0: 2\u00a0ans\u00a0; \u2022frais de d\u00e9veloppement\u00a0: 5 \u00e0 8\u00a0ans. Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire. | \n
Sp\u00e9cifiquement, Arverne Group consid\u00e8re que l\u2019amortissement des PER commence avec le d\u00e9but de la concession.
| \n Recherche et d\u00e9veloppement Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers. D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable. IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0: (a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si (b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0: 1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER. Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ; 2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ; 3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ; 4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession. Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%. Autres immobilisations incorporelles Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Amortissement L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e des immobilisations. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0: \u2022application d\u00e9velopp\u00e9e en interne\u00a0: 10\u00a0ans\u00a0; \u2022logiciels informatiques\u00a0: 2\u00a0ans\u00a0; \u2022frais de d\u00e9veloppement\u00a0: 5 \u00e0 8\u00a0ans. Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire. | \n
Sp\u00e9cifiquement, Arverne Group consid\u00e8re que l\u2019amortissement des PER commence avec le d\u00e9but de la concession.
| \n Recherche et d\u00e9veloppement Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers. D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable. IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0: (a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si (b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0: 1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER. Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ; 2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ; 3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ; 4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession. Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%. Autres immobilisations incorporelles Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Amortissement L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e des immobilisations. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0: \u2022application d\u00e9velopp\u00e9e en interne\u00a0: 10\u00a0ans\u00a0; \u2022logiciels informatiques\u00a0: 2\u00a0ans\u00a0; \u2022frais de d\u00e9veloppement\u00a0: 5 \u00e0 8\u00a0ans. Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire. | \n
Sp\u00e9cifiquement, Arverne Group consid\u00e8re que l\u2019amortissement des PER commence avec le d\u00e9but de la concession.
Les immobilisations incorporelles se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture\u00a02023 | \n\n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Acqui-sitions | \n\n Cessions | \n\n Dotation de l'exercice | \n\n Reprise exploitation | \n\n Reclas-sement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 419 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (419) | \n\n - | \n
| \n Concessions, brevets & droits similaires | \n\n 50 | \n\n 0 | \n\n 16 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 | \n\n 68 | \n
| \n Immobilisations incorporelles en cours | \n\n 4\u00a0088 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0776 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 204 | \n\n 39\u00a0158 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n - | \n\n - | \n\n 5 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 8 | \n\n 14 | \n
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 4\u00a0557 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0796 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (204) | \n\n 39\u00a0240 | \n
| \n Amt/d\u00e9p. frais de d\u00e9v. | \n\n (53) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 53 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. conc, brevets & dts similaires | \n\n (29) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (17) | \n\n 1 | \n\n - | \n\n (45) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immobilisations incorp. en cours | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. autres immos incorp. | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immo. Incorporelles | \n\n (82) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 54 | \n\n - | \n\n (48) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 4\u00a0475 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0796 | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 54 | \n\n (204) | \n\n 39\u00a0192 | \n
Les frais de d\u00e9veloppement qui correspondent aux frais engag\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 Lithium de France pour l\u2019\u00e9laboration d\u2019un proc\u00e9d\u00e9 d\u2019extraction de lithium des eaux g\u00e9othermales, ont \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9s en immobilisations incorporelles en cours.
Les immobilisations incorporelles en cours correspondent principalement aux permis exclusifs de recherche (PER) acquis avec le groupe\u00a02gr\u00e9 pour un montant de 29\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a05.3) et \u00e0 l\u2019activation des investissements effectu\u00e9s, par Lithium de France, dans le d\u00e9veloppement des PER\u00a0: \u00e9tudes sur la valorisation des PER et cadrage, acquisitions de donn\u00e9es sismiques et traitement de la donn\u00e9e.
L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e.
Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es des immobilisations corporelles pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0:
\u2022installations techniques, mat\u00e9riels et outillages\u00a0:
\u25cfrigs de forage\u00a0: 10 \u00e0 15\u00a0ans,
\u25cfmat\u00e9riels et outillages\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0;
\u2022mat\u00e9riel de transport\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0;
\u2022mat\u00e9riels informatiques\u00a0: 1\u00a0\u00e0 3\u00a0ans\u00a0;
\u2022agencements\u00a0: 3 \u00e0 10\u00a0ans.
Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire.
Les droits d\u2019utilisation et dettes de location se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture\u00a02023 | \n\n Nouveaux contrats | \n\n Sortie de | \n\n Reclassement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Constructions | \n\n 77 | \n\n 361 | \n\n - | \n\n 209 | \n\n 647 | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n - | \n\n 179 | \n\n (19) | \n\n 146 | \n\n 307 | \n
| \n Droit d\u2019utilisation | \n\n 77 | \n\n 540 | \n\n (19) | \n\n 355 | \n\n 954 | \n
| \n Amt/D\u00e9p. constructions | \n\n (28) | \n\n - | \n\n - | \n\n (99) | \n\n (249) | \n
| \n Amort. Mat\u00e9riel de transport | \n\n - | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (27) | \n\n (102) | \n
| \n Amt/D\u00e9p. droit d\u2019utilisation | \n\n (28) | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (126) | \n\n (350) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 49 | \n\n 540 | \n\n (7) | \n\n 229 | \n\n 604 | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture | \n\n Nouveaux contrats | \n\n Remboursement de dette | \n\n Sortie de | \n\n Reclassement | \n\n Cl\u00f4ture | \n
| \n Dettes locatives \u2013 courant | \n\n 23 | \n\n 487 | \n\n (4) | \n\n - | \n\n (195) | \n\n 311 | \n
| \n Dettes locatives \u2013 non courant | \n\n 26 | \n\n 53 | \n\n (210) | \n\n (5) | \n\n 425 | \n\n 289 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 49 | \n\n 540 | \n\n (215) | \n\n (5) | \n\n 230 | \n\n 600 | \n
Les nouveaux contrats correspondent majoritairement \u00e0 de nouveaux locaux parisiens.
Par ailleurs, les impacts aff\u00e9rents sur le compte de r\u00e9sultat, hors dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation et en termes de flux de tr\u00e9sorerie se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
| \n Recherche et d\u00e9veloppement Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers. D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable. IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0: (a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si (b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable. Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0: 1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER. Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ; 2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ; 3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ; 4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession. Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%. Autres immobilisations incorporelles Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Amortissement L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e des immobilisations. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0: \u2022application d\u00e9velopp\u00e9e en interne\u00a0: 10\u00a0ans\u00a0; \u2022logiciels informatiques\u00a0: 2\u00a0ans\u00a0; \u2022frais de d\u00e9veloppement\u00a0: 5 \u00e0 8\u00a0ans. Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire. | \n
Sp\u00e9cifiquement, Arverne Group consid\u00e8re que l\u2019amortissement des PER commence avec le d\u00e9but de la concession.
L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e.
Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es des immobilisations corporelles pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0:
\u2022installations techniques, mat\u00e9riels et outillages\u00a0:
\u25cfrigs de forage\u00a0: 10 \u00e0 15\u00a0ans,
\u25cfmat\u00e9riels et outillages\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0;
\u2022mat\u00e9riel de transport\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0;
\u2022mat\u00e9riels informatiques\u00a0: 1\u00a0\u00e0 3\u00a0ans\u00a0;
\u2022agencements\u00a0: 3 \u00e0 10\u00a0ans.
Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire.
Les droits d\u2019utilisation et dettes de location se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture\u00a02023 | \n\n Nouveaux contrats | \n\n Sortie de | \n\n Reclassement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Constructions | \n\n 77 | \n\n 361 | \n\n - | \n\n 209 | \n\n 647 | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport | \n\n - | \n\n 179 | \n\n (19) | \n\n 146 | \n\n 307 | \n
| \n Droit d\u2019utilisation | \n\n 77 | \n\n 540 | \n\n (19) | \n\n 355 | \n\n 954 | \n
| \n Amt/D\u00e9p. constructions | \n\n (28) | \n\n - | \n\n - | \n\n (99) | \n\n (249) | \n
| \n Amort. Mat\u00e9riel de transport | \n\n - | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (27) | \n\n (102) | \n
| \n Amt/D\u00e9p. droit d\u2019utilisation | \n\n (28) | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (126) | \n\n (350) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 49 | \n\n 540 | \n\n (7) | \n\n 229 | \n\n 604 | \n
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture | \n\n Nouveaux contrats | \n\n Remboursement de dette | \n\n Sortie de | \n\n Reclassement | \n\n Cl\u00f4ture | \n
| \n Dettes locatives \u2013 courant | \n\n 23 | \n\n 487 | \n\n (4) | \n\n - | \n\n (195) | \n\n 311 | \n
| \n Dettes locatives \u2013 non courant | \n\n 26 | \n\n 53 | \n\n (210) | \n\n (5) | \n\n 425 | \n\n 289 | \n
| \n Dettes financi\u00e8res | \n\n 49 | \n\n 540 | \n\n (215) | \n\n (5) | \n\n 230 | \n\n 600 | \n
Les nouveaux contrats correspondent majoritairement \u00e0 de nouveaux locaux parisiens.
Par ailleurs, les impacts aff\u00e9rents sur le compte de r\u00e9sultat, hors dotations aux amortissements des droits d\u2019utilisation et en termes de flux de tr\u00e9sorerie se pr\u00e9sentent comme suit\u00a0:
Recherche et d\u00e9veloppement
Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.
Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers.
D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche)
Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable.
IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0:
(a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si
(b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0:
1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER.
Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ;
2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ;
3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ;
4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession.
Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%.
Autres immobilisations incorporelles
Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.
Les immobilisations incorporelles se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture\u00a02023 | \n\n Entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Acqui-sitions | \n\n Cessions | \n\n Dotation de l'exercice | \n\n Reprise exploitation | \n\n Reclas-sement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Frais de d\u00e9veloppement | \n\n 419 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (419) | \n\n - | \n
| \n Concessions, brevets & droits similaires | \n\n 50 | \n\n 0 | \n\n 16 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 3 | \n\n 68 | \n
| \n Immobilisations incorporelles en cours | \n\n 4\u00a0088 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0776 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 204 | \n\n 39\u00a0158 | \n
| \n Autres immobilisations incorporelles | \n\n - | \n\n - | \n\n 5 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 8 | \n\n 14 | \n
| \n Immobilisations incorporelles | \n\n 4\u00a0557 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0796 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (204) | \n\n 39\u00a0240 | \n
| \n Amt/d\u00e9p. frais de d\u00e9v. | \n\n (53) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 53 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. conc, brevets & dts similaires | \n\n (29) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (17) | \n\n 1 | \n\n - | \n\n (45) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immobilisations incorp. en cours | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. autres immos incorp. | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immo. Incorporelles | \n\n (82) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 54 | \n\n - | \n\n (48) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 4\u00a0475 | \n\n 29\u00a0091 | \n\n 5\u00a0796 | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 54 | \n\n (204) | \n\n 39\u00a0192 | \n
Les frais de d\u00e9veloppement qui correspondent aux frais engag\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 Lithium de France pour l\u2019\u00e9laboration d\u2019un proc\u00e9d\u00e9 d\u2019extraction de lithium des eaux g\u00e9othermales, ont \u00e9t\u00e9 reclass\u00e9s en immobilisations incorporelles en cours.
Les immobilisations incorporelles en cours correspondent principalement aux permis exclusifs de recherche (PER) acquis avec le groupe\u00a02gr\u00e9 pour un montant de 29\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a05.3) et \u00e0 l\u2019activation des investissements effectu\u00e9s, par Lithium de France, dans le d\u00e9veloppement des PER\u00a0: \u00e9tudes sur la valorisation des PER et cadrage, acquisitions de donn\u00e9es sismiques et traitement de la donn\u00e9e.
Recherche et d\u00e9veloppement
Les d\u00e9penses de recherche sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues.
Les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es en tant qu\u2019immobilisations incorporelles si et seulement si les d\u00e9penses peuvent \u00eatre mesur\u00e9es de fa\u00e7on fiable et que le Groupe peut d\u00e9montrer la faisabilit\u00e9 technique et commerciale du produit ou du proc\u00e9d\u00e9, l\u2019existence d\u2019avantages \u00e9conomiques futurs probables et son intention ainsi que la disponibilit\u00e9 de ressources suffisantes pour achever le d\u00e9veloppement et utiliser ou vendre l\u2019actif. Autrement, elles sont comptabilis\u00e9es en charges lorsqu\u2019elles sont encourues. Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les d\u00e9penses de d\u00e9veloppement sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.
Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers.
D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche)
Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable.
IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0:
(a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si
(b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0:
1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER.
Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ;
2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ;
3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ;
4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession.
Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%.
Autres immobilisations incorporelles
Les autres immobilisations incorporelles correspondent principalement \u00e0 des logiciels informatiques et des applications d\u00e9velopp\u00e9es en interne. Elles ont une dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e et sont comptabilis\u00e9es \u00e0 leur co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.
Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers.
Les co\u00fbts d\u2019emprunt li\u00e9s au financement des frais de d\u00e9veloppement activ\u00e9s sont inclus dans le co\u00fbt de ces derniers.
D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche)
Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable.
IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0:
(a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si
(b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0:
1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER.
Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ;
2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ;
3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ;
4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession.
Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%.
D\u00e9penses de d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche)
Arverne Group consid\u00e8re que les activit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessous (4 phases d\u2019un projet de g\u00e9othermie) entrent dans le champ d\u2019application d\u2019IAS\u00a038, \u00ab\u00a0Immobilisations incorporelles\u00a0\u00bb. En effet, le d\u00e9veloppement des PER (permis exclusifs de recherche) est un actif incorporel identifiable, d\u00e9tachable de l\u2019entit\u00e9 qui le d\u00e9tient et isol\u00e9ment transf\u00e9rable.
IAS\u00a038 impose \u00e0 une entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle (\u00e0 son co\u00fbt), si et seulement si\u00a0:
(a) il est probable que les avantages \u00e9conomiques futurs attribuables \u00e0 l\u2019actif iront \u00e0 l\u2019entreprise\u00a0; et si
(b) le co\u00fbt de cet actif peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 de fa\u00e7on fiable.
Les projets de g\u00e9othermie sont phas\u00e9s en quatre\u00a0grandes \u00e9tapes \u00e9chelonn\u00e9es dans le temps\u00a0:
1.la phase d\u2019\u00e9tudes\u00a0: \u00e9tudes pr\u00e9alables au projet notamment pour \u00e9valuer la faisabilit\u00e9 du programme. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019un PER.
Le PER fait, la plupart du temps, l\u2019objet d\u2019une mise en concurrence pour s\u00e9lectionner les meilleures capacit\u00e9s techniques et financi\u00e8res. Le PER est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq\u00a0ann\u00e9es au plus, renouvelable \u00e0 deux reprises ;
2.la phase d\u2019exploration\u00a0: travaux exploratoires (forage, ing\u00e9nierie, mod\u00e9lisation, \u2026) afin de s\u00e9lectionner les sites et \u00e9valuer la capacit\u00e9 des ressources disponibles, et la structuration du projet. Cette \u00e9tape prend fin avec l\u2019obtention d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019investissement (FID) et l\u2019obtention du permis de concession ;
3.la phase de d\u00e9veloppement\u00a0: travaux de chantier, forages, construction des installations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exploitation du site. Cette \u00e9tape prend fin avec la r\u00e9ception des travaux et la mise en service de l\u2019installation ;
4.la phase d\u2019exploitation\u00a0: exploitation commerciale de l\u2019installation qui commence avec l\u2019obtention de la concession.
Le Groupe active les d\u00e9penses li\u00e9es au d\u00e9veloppement de ses PER \u00e0 partir de l\u2019obtention du PER, consid\u00e9rant qu\u2019\u00e0 ce stade il contr\u00f4le le d\u00e9veloppement de ce dernier et que la probabilit\u00e9 de succ\u00e8s est sup\u00e9rieure \u00e0 50\u00a0%.
9.2Immobilisations corporelles
| \n Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Le profit ou la perte sur cession d\u2019immobilisations corporelles est comptabilis\u00e9 en Autres produits ou charges d\u2019exploitation. L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e. Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es des immobilisations corporelles pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0: \u2022installations techniques, mat\u00e9riels et outillages\u00a0: \u25cfrigs de forage\u00a0: 10 \u00e0 15\u00a0ans, \u25cfmat\u00e9riels et outillages\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0; \u2022mat\u00e9riel de transport\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0; \u2022mat\u00e9riels informatiques\u00a0: 1\u00a0\u00e0 3\u00a0ans\u00a0; \u2022agencements\u00a0: 3 \u00e0 10\u00a0ans. Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire. | \n
Les immobilisations corporelles se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Ouverture 2023 | \n\n Regroupe-ment d'entre-prises | \n\n Acqui-sitions | \n\n Cessions | \n\n Sortie de contrat | \n\n Dotation de l'exercice | \n\n Reclas-sement | \n\n Cl\u00f4ture 2023 | \n
| \n Terrains | \n\n - | \n\n 0 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 0 | \n
| \n Constructions | \n\n 8 | \n\n - | \n\n 9 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 17 | \n
| \n Constructions \u2013 Location | \n\n 77 | \n\n - | \n\n 361 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 209 | \n\n 647 | \n
| \n Installations tech, mat\u00e9riel & outillage | \n\n 7\u00a0613 | \n\n 197 | \n\n 1\u00a0841 | \n\n (3\u00a0755) | \n\n - | \n\n - | \n\n 254 | \n\n 6\u00a0150 | \n
| \n Mat\u00e9riel de transport \u2013 Location | \n\n - | \n\n - | \n\n 179 | \n\n - | \n\n (19) | \n\n - | \n\n 146 | \n\n 307 | \n
| \n Mat\u00e9riel informatique | \n\n 70 | \n\n 0 | \n\n 104 | \n\n (15) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 160 | \n
| \n Autres immobilisations corporelles | \n\n 43 | \n\n 7 | \n\n 36 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 26 | \n\n 113 | \n
| \n Immobilisations corporelles en cours | \n\n 94 | \n\n 491 | \n\n 11\u00a0324 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (544) | \n\n 11\u00a0364 | \n
| \n Avances et acomptes s/ immo. corp. | \n\n - | \n\n - | \n\n 2\u00a0275 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 2\u00a0275 | \n
| \n Immobilisations corporelles | \n\n 7\u00a0904 | \n\n 696 | \n\n 16\u00a0130 | \n\n (3\u00a0769) | \n\n (19) | \n\n - | \n\n 91 | \n\n 21\u00a0033 | \n
| \n D\u00e9pr\u00e9ciations des terrains | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Amt/d\u00e9p. constructions | \n\n (3) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (2) | \n\n - | \n\n (5) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. constructions \u2013 Location | \n\n (28) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (122) | \n\n (99) | \n\n (249) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. install tech, mat\u00e9riel & outil. | \n\n (1\u00a0162) | \n\n - | \n\n - | \n\n 1\u00a0524 | \n\n - | \n\n (1\u00a0613) | \n\n 84 | \n\n (1\u00a0167) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. mat\u00e9riel transport \u2013 Location | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 12 | \n\n (87) | \n\n (27) | \n\n (102) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. mat\u00e9riel informatique | \n\n (18) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (29) | \n\n - | \n\n (48) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. autres immobilisations corp. | \n\n (8) | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (20) | \n\n 16 | \n\n (13) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immobilisations corp. en cours | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (5) | \n\n - | \n\n (5) | \n
| \n Amt/d\u00e9p. immobilisations corporelles | \n\n (1\u00a0219) | \n\n - | \n\n - | \n\n 1\u00a0524 | \n\n 12 | \n\n (1\u00a0878) | \n\n (26) | \n\n (1\u00a0588) | \n
| \n Total Valeur Nette | \n\n 6\u00a0685 | \n\n 696 | \n\n 16\u00a0130 | \n\n (2\u00a0245) | \n\n (7) | \n\n (1\u00a0878) | \n\n 65 | \n\n 19\u00a0445 | \n
L\u2019acquisition d\u2019installations techniques, de mat\u00e9riel et d\u2019outillage ainsi que l\u2019acquisition d\u2019immobilisations en cours pour un montant de 11,3\u00a0millions d\u2019euros correspondent \u00e0 des acquisitions de mat\u00e9riel sur la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services et principalement d\u2019un rig de forage\u00a0\u00ab\u00a0B04\u00a0\u00bb acquis en septembre\u00a02023. Ce rig de forage \u00e9tant en cours de pr\u00e9paration au moment de l\u2019\u00e9tablissement des comptes, il est comptabilis\u00e9 en immobilisation en cours et n\u2019est pas encore mis en service.
Les variations li\u00e9es au regroupement d\u2019entreprises correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (Note\u00a05.3). Ces immobilisations corporelles, majoritairement constitu\u00e9es de la centrale de Vendenheim, sont quasi int\u00e9gralement d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es.
Les cessions pour un montant net de 2,2\u00a0millions d\u2019euros correspondent \u00e0 diverses cessions de mat\u00e9riel de forage sur Arverne Drilling avant sa sortie de p\u00e9rim\u00e8tre ainsi que sur Arverne Drilling Services et Fongeom.
Les immobilisations corporelles sont \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt diminu\u00e9 du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.
Le profit ou la perte sur cession d\u2019immobilisations corporelles est comptabilis\u00e9 en Autres produits ou charges d\u2019exploitation.
L\u2019amortissement est calcul\u00e9 selon un mode lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9e.
Les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 estim\u00e9es des immobilisations corporelles pour la p\u00e9riode en cours et la p\u00e9riode comparative sont les suivantes\u00a0:
\u2022installations techniques, mat\u00e9riels et outillages\u00a0:
\u25cfrigs de forage\u00a0: 10 \u00e0 15\u00a0ans,
\u25cfmat\u00e9riels et outillages\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0;
\u2022mat\u00e9riel de transport\u00a0: 3 \u00e0 5\u00a0ans\u00a0;
\u2022mat\u00e9riels informatiques\u00a0: 1\u00a0\u00e0 3\u00a0ans\u00a0;
\u2022agencements\u00a0: 3 \u00e0 10\u00a0ans.
Les modes d\u2019amortissement, les dur\u00e9es d\u2019utilit\u00e9 et les valeurs r\u00e9siduelles sont revus \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et ajust\u00e9s si n\u00e9cessaire.
\u00c0 la signature d\u2019un contrat, le Groupe d\u00e9termine si celui-ci constitue, ou contient, un contrat de location.
Le contrat est ou contient un contrat de location s\u2019il conf\u00e8re le droit de contr\u00f4ler l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 pour une p\u00e9riode en \u00e9change d\u2019une contrepartie. Pour \u00e9valuer si un contrat donne le droit de contr\u00f4ler l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9 tout au long de la dur\u00e9e d\u2019utilisation du bien, le Groupe \u00e9value si\u00a0: i) le contrat implique l\u2019utilisation d\u2019un actif identifi\u00e9, ii) le Groupe a le droit d\u2019obtenir la quasi-totalit\u00e9 des avantages \u00e9conomiques de l\u2019utilisation de l\u2019actif tout au long de la p\u00e9riode d\u2019utilisation, et iii) le Groupe a le droit de d\u00e9cider de l\u2019utilisation de l\u2019actif.
Le Groupe comptabilise un actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb et une dette de loyers \u00e0 la date de mise \u00e0 disposition du bien lou\u00e9. L\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb est initialement \u00e9valu\u00e9 au co\u00fbt, c\u2019est-\u00e0-dire au montant initial de la dette de loyers major\u00e9e de tout paiement de loyers d\u00e9j\u00e0 effectu\u00e9 \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat, des co\u00fbts directs initiaux \u00e9ventuellement support\u00e9s et d\u2019une estimation des co\u00fbts de d\u00e9mant\u00e8lement et d\u2019enl\u00e8vement de l\u2019actif sous-jacent ou de remise en \u00e9tat de ce dernier ou du site o\u00f9 il se trouve, moins tout avantage incitatif \u00e0 la location \u00e9ventuellement per\u00e7u.
L\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb est ensuite amorti sur une base lin\u00e9aire du d\u00e9but \u00e0 la fin du contrat de location, sauf si ce dernier pr\u00e9voit un transfert au Groupe de la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019actif sous-jacent au terme du contrat ou si le co\u00fbt de l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb tient compte du fait que le Groupe exercera une option d\u2019achat. Dans ce cas, l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb sera amorti sur la dur\u00e9e de vie utile de l\u2019actif sous-jacent, d\u00e9termin\u00e9e sur la m\u00eame base que celle des immobilisations corporelles. De plus, l\u2019actif \u00ab\u00a0droit d\u2019utilisation\u00a0\u00bb verra sa valeur r\u00e9guli\u00e8rement revue \u00e0 la baisse en cas de pertes de valeur et fera l\u2019objet d\u2019ajustements au titre de certaines r\u00e9\u00e9valuations de la dette de loyers.
La dette de loyers est initialement \u00e9valu\u00e9e \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des loyers dus non encore pay\u00e9s \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat. Le taux d\u2019actualisation utilis\u00e9 correspond au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat implicite du contrat ou, s\u2019il ne peut \u00eatre ais\u00e9ment d\u00e9termin\u00e9, au taux d\u2019emprunt marginal du preneur. C\u2019est ce dernier taux que le Groupe emploie comme taux d\u2019actualisation.
Le Groupe d\u00e9termine le taux d\u2019emprunt marginal applicable \u00e0 chaque contrat de location \u00e0 partir des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat accord\u00e9s par diff\u00e9rentes sources de financement externes pour une dur\u00e9e \u00e9quivalente \u00e0 celle du contrat de location.
Les paiements de location inclus dans l\u2019\u00e9valuation de la dette locative comprennent les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u2022des loyers fixes, y compris les loyers fixes en substance\u00a0;
\u2022des loyers variables index\u00e9s sur un indice ou un taux, initialement mesur\u00e9s sur la base de l\u2019indice ou du taux en question \u00e0 la date de d\u00e9but du contrat\u00a0;
\u2022des montants payables au titre de la garantie de valeur r\u00e9siduelle\u00a0; et
\u2022du prix d\u2019exercice d\u2019une option d\u2019achat que le Groupe est raisonnablement certain d\u2019exercer, des loyers pay\u00e9s au cours de la p\u00e9riode de renouvellement si le Groupe est raisonnablement certain d\u2019exercer une option de prolongation et des p\u00e9nalit\u00e9s de r\u00e9siliation anticip\u00e9es du contrat de location, \u00e0 moins que le Groupe soit raisonnablement certain de ne pas r\u00e9silier le contrat par anticipation\u00a0;
\u2022d\u00e9duction faite des avantages incitatifs accord\u00e9s par le bailleur.
\u25cfMontants comptabilis\u00e9s en flux de tr\u00e9sorerie\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Total des sorties de tr\u00e9sorerie imputables aux contrats de location | \n\n 762 | \n\n 445 | \n
13.3Tableau de variation des emprunts, dettes financi\u00e8res et dettes de loyers en distinguant les flux
de tr\u00e9sorerie des autres flux
Les variations des emprunts et dettes financi\u00e8res ainsi que des autres passifs financiers se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n \n | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variations non mon\u00e9taires | \n\n \u00a0 | \n|||||||||
| \n 31/12/2022 | \n\n Encaissts li\u00e9s aux nouvelles dettes | \n\n Flux d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s | \n\n Rembourt de dettes | \n\n Autres variations | \n\n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n Acquisition 2gr\u00e9 | \n\n Var. de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n Var. de juste valeur | \n\n Passifs relatifs aux contrats de location | \n\n Reclasst | \n\n Autres variations | \n\n 31/12/2023 | \n|
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res non courantes | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 499 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 7\u00a0048 | \n\n - | \n\n (127) | \n\n - | \n\n (45) | \n\n - | \n\n 9\u00a0593 | \n
| \n Emprunts et dette financi\u00e8re courantes | \n\n 2 908 | \n\n 12 827 | \n\n (388) | \n\n (7 730) | \n\n (77) | \n\n 794 | \n\n 5 686 | \n\n 706 | \n\n - | \n\n - | \n\n (13 170) | \n\n 11 | \n\n 1567 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 5 127 | \n\n 13 326 | \n\n (388) | \n\n (7\u00a0730) | \n\n (77) | \n\n 794 | \n\n 12\u00a0734 | \n\n 706 | \n\n (127) | \n\n - | \n\n (13\u00a0215) | \n\n 11 | \n\n 11 161 | \n
| \n Dettes de loyer non courantes | \n\n 23 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 36 | \n\n - | \n\n 487 | \n\n (325) | \n\n 89 | \n\n 311 | \n
| \n Dettes de loyer courantes | \n\n 26 | \n\n - | \n\n (13) | \n\n (215) | \n\n - | \n\n 13 | \n\n - | \n\n 33 | \n\n - | \n\n 49 | \n\n 325 | \n\n 71 | \n\n 289 | \n
| \n Total dettes de loyer | \n\n 49 | \n\n - | \n\n (13) | \n\n (215) | \n\n - | \n\n 13 | \n\n - | \n\n 69 | \n\n - | \n\n 536 | \n\n - | \n\n 161 | \n\n 600 | \n
| \n Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 11\u00a0689 | \n\n 2 173 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (2\u00a0327) | \n\n - | \n\n (4\u00a0275) | \n\n - | \n\n 7\u00a0260 | \n
| \n Total | \n\n 16 866 | \n\n 15 499 | \n\n (401) | \n\n (7 945) | \n\n (77) | \n\n 807 | \n\n 12 734 | \n\n 775 | \n\n (2 454) | \n\n 536 | \n\n (17 491) | \n\n 172 | \n\n 19 021 | \n
Les Emprunts bancaires (acqu. groupe\u00a02gr\u00e9), Cr\u00e9ances r\u00e9siduelles Geoven et Avances ADEME correspondent aux dettes acquises au moment de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et sont d\u00e9crites dans le PPA (Note\u00a05.3).
Les obligations remboursables correspondent aux obligations convertibles en actions d\u2019Arverne Group\u00a0SAS ou \u00e9changeables en actions Lithium de France \u00e9mises par Arverne Group\u00a0SAS telles que d\u00e9crites en Note\u00a013.2 \u00ab\u00a0Emprunt obligataire\u00a0\u00bb. Le flux de tr\u00e9sorerie per\u00e7u au titre de l\u2019emprunt obligataire s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 15\u00a0millions d\u2019euros. Les obligations convertibles ont \u00e9t\u00e9 converties en actions ordinaires Arverne Group en date de r\u00e9alisation de la Fusion.
Les emprunts BPI et avances remboursables obtenus par Lithium de France ont \u00e9t\u00e9 actualis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur.
Le Cr\u00e9dit vendeur correspond \u00e0 l\u2019engagement d\u2019Arverne Group\u00a0SAS vis-\u00e0-vis d\u2019Entrepose Group dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019Arverne\u00a0Drilling en f\u00e9vrier\u00a02020. Cet engagement a \u00e9t\u00e9 sold\u00e9 en avril\u00a02023 et est d\u00e9crit en Note\u00a05.5 \u00ab\u00a0Activit\u00e9 c\u00e9d\u00e9e\u00a0\u00bb.
En 2022, les emprunts et dettes financi\u00e8res se d\u00e9composaient de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers | \n\n \u00a0 | \n\n Flux de tr\u00e9sorerie | \n\n Variations non mon\u00e9taires | \n\n \u00a0 | \n||||||||
| \n 01/2022 | \n\n Encaissts li\u00e9s aux nouvelles dettes | \n\n Flux d\u2019int\u00e9r\u00eats pay\u00e9s | \n\n Remboursement de dettes | \n\n Autres variations | \n\n Charges d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n Var. de juste valeur | \n\n Var. | \n\n Passifs relatifs aux contrats de location | \n\n Reclasst | \n\n Reclassement groupe d\u2019actifs desin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n 31/12/2022 | \n|
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res non courantes | \n\n 4\u00a0426 | \n\n 2\u00a0100 | \n\n -\u00a0 | \n\n (91) | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n -\u00a0 | \n\n (1\u00a0704) | \n\n (2\u00a0512) | \n\n 2\u00a0219 | \n
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res courantes | \n\n 3 083 | \n\n - | \n\n (109) | \n\n (13) | \n\n (516) | \n\n 121 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 1 704 | \n\n (1 361) | \n\n 2 908 | \n
| \n Total emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 7 509 | \n\n \u00a02 100 | \n\n \u00a0(109) | \n\n (104) | \n\n \u00a0(516) | \n\n \u00a0121 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n - | \n\n (3 873) | \n\n 5 127 | \n
| \n Dettes de loyer non courantes | \n\n 97 | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n (82) | \n\n - | \n\n - | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a089 | \n\n (26) | \n\n (55) | \n\n 23 | \n
| \n Dettes de loyer courantes | \n\n 75 | \n\n \u00a0- | \n\n (4) | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 4 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 3 | \n\n 26 | \n\n (77) | \n\n 26 | \n
| \n Total dettes de loyer | \n\n 172 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0(4) | \n\n (82) | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a04 | \n\n \u00a0- | \n\n - | \n\n \u00a092 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0(132) | \n\n 49 | \n
| \n Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 1\u00a0952 | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n (936) | \n\n 10\u00a0674 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n 11\u00a0689 | \n
| \n Total | \n\n 9 633 | \n\n 2 100 | \n\n (113) | \n\n (186) | \n\n (516) | \n\n 125 | \n\n (936) | \n\n 10 674 | \n\n 92 | \n\n - | \n\n (4 005) | \n\n 16 866 | \n
9.4Tests de d\u00e9pr\u00e9ciation
| \n \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, les valeurs comptables des immobilisations et droits d\u2019utilisation sont examin\u00e9es afin d\u2019appr\u00e9cier s\u2019il existe une quelconque indication qu\u2019un actif a subi une perte de valeur. S\u2019il existe une telle indication, la valeur recouvrable de l\u2019actif est estim\u00e9e. Les immobilisations incorporelles non amorties correspondent uniquement \u00e0 des immobilisations incorporelles en cours et sont test\u00e9es chaque ann\u00e9e. Pour \u00eatre test\u00e9s, les actifs sont regroup\u00e9s dans le plus petit groupe d\u2019actifs qui g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie r\u00e9sultant de leur utilisation continue, largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres actifs ou UGT. La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la valeur d\u2019utilit\u00e9 et la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente. La valeur d\u2019utilit\u00e9 est \u00e9valu\u00e9e par rapport aux flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s, actualis\u00e9s au taux qui refl\u00e8te l\u2019appr\u00e9ciation courante du march\u00e9 de la valeur temps de l\u2019argent et des risques sp\u00e9cifiques \u00e0 l\u2019actif ou \u00e0 l\u2019UGT. Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur comptable d\u2019un actif ou de l\u2019UGT est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable estim\u00e9e. | \n
Les principaux indices de perte de valeur retenus par le Groupe sont les suivants\u00a0:
\u25cfune baisse significative du volume de ventes\u00a0;
\u25cfune performance r\u00e9alis\u00e9e inf\u00e9rieure au budget annuel\u00a0;
\u25cfun contexte \u00e9conomique, g\u00e9opolitique et r\u00e9glementaire d\u00e9favorable\u00a0;
\u25cfun \u00e9v\u00e9nement de nature \u00e0 remettre en cause la viabilit\u00e9 des projets d\u2019exploitation des permis d\u00e9tenus\u00a0;
\u25cfun refus d\u2019autorisation administrative d\u2019explorer puis d\u2019exploiter un permis d\u00e9tenu (renouvellement PER, AENV, concession\u2026).
Il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9 d\u2019indice de perte de valeur sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
L\u2019exposition \u00e0 la variation du prix du lithium est contenue car compens\u00e9e par le fait que le Groupe a des droits relatifs \u00e0 l\u2019exploration du sous-sol pour la g\u00e9othermie et la production de chaleur.
| \n \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, les valeurs comptables des immobilisations et droits d\u2019utilisation sont examin\u00e9es afin d\u2019appr\u00e9cier s\u2019il existe une quelconque indication qu\u2019un actif a subi une perte de valeur. S\u2019il existe une telle indication, la valeur recouvrable de l\u2019actif est estim\u00e9e. Les immobilisations incorporelles non amorties correspondent uniquement \u00e0 des immobilisations incorporelles en cours et sont test\u00e9es chaque ann\u00e9e. Pour \u00eatre test\u00e9s, les actifs sont regroup\u00e9s dans le plus petit groupe d\u2019actifs qui g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie r\u00e9sultant de leur utilisation continue, largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres actifs ou UGT. La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la valeur d\u2019utilit\u00e9 et la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente. La valeur d\u2019utilit\u00e9 est \u00e9valu\u00e9e par rapport aux flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s, actualis\u00e9s au taux qui refl\u00e8te l\u2019appr\u00e9ciation courante du march\u00e9 de la valeur temps de l\u2019argent et des risques sp\u00e9cifiques \u00e0 l\u2019actif ou \u00e0 l\u2019UGT. Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur comptable d\u2019un actif ou de l\u2019UGT est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable estim\u00e9e. | \n
Les principaux indices de perte de valeur retenus par le Groupe sont les suivants\u00a0:
\u25cfune baisse significative du volume de ventes\u00a0;
\u25cfune performance r\u00e9alis\u00e9e inf\u00e9rieure au budget annuel\u00a0;
\u25cfun contexte \u00e9conomique, g\u00e9opolitique et r\u00e9glementaire d\u00e9favorable\u00a0;
\u25cfun \u00e9v\u00e9nement de nature \u00e0 remettre en cause la viabilit\u00e9 des projets d\u2019exploitation des permis d\u00e9tenus\u00a0;
\u25cfun refus d\u2019autorisation administrative d\u2019explorer puis d\u2019exploiter un permis d\u00e9tenu (renouvellement PER, AENV, concession\u2026).
Il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9 d\u2019indice de perte de valeur sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
L\u2019exposition \u00e0 la variation du prix du lithium est contenue car compens\u00e9e par le fait que le Groupe a des droits relatifs \u00e0 l\u2019exploration du sous-sol pour la g\u00e9othermie et la production de chaleur.
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
| \n \u00c0 chaque date de cl\u00f4ture, les valeurs comptables des immobilisations et droits d\u2019utilisation sont examin\u00e9es afin d\u2019appr\u00e9cier s\u2019il existe une quelconque indication qu\u2019un actif a subi une perte de valeur. S\u2019il existe une telle indication, la valeur recouvrable de l\u2019actif est estim\u00e9e. Les immobilisations incorporelles non amorties correspondent uniquement \u00e0 des immobilisations incorporelles en cours et sont test\u00e9es chaque ann\u00e9e. Pour \u00eatre test\u00e9s, les actifs sont regroup\u00e9s dans le plus petit groupe d\u2019actifs qui g\u00e9n\u00e8re des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie r\u00e9sultant de leur utilisation continue, largement ind\u00e9pendantes des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par d\u2019autres actifs ou UGT. La valeur recouvrable d\u2019un actif ou d\u2019une UGT est la valeur la plus \u00e9lev\u00e9e entre la valeur d\u2019utilit\u00e9 et la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente. La valeur d\u2019utilit\u00e9 est \u00e9valu\u00e9e par rapport aux flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s, actualis\u00e9s au taux qui refl\u00e8te l\u2019appr\u00e9ciation courante du march\u00e9 de la valeur temps de l\u2019argent et des risques sp\u00e9cifiques \u00e0 l\u2019actif ou \u00e0 l\u2019UGT. Une perte de valeur est comptabilis\u00e9e si la valeur comptable d\u2019un actif ou de l\u2019UGT est sup\u00e9rieure \u00e0 sa valeur recouvrable estim\u00e9e. | \n
Les principaux indices de perte de valeur retenus par le Groupe sont les suivants\u00a0:
\u25cfune baisse significative du volume de ventes\u00a0;
\u25cfune performance r\u00e9alis\u00e9e inf\u00e9rieure au budget annuel\u00a0;
\u25cfun contexte \u00e9conomique, g\u00e9opolitique et r\u00e9glementaire d\u00e9favorable\u00a0;
\u25cfun \u00e9v\u00e9nement de nature \u00e0 remettre en cause la viabilit\u00e9 des projets d\u2019exploitation des permis d\u00e9tenus\u00a0;
\u25cfun refus d\u2019autorisation administrative d\u2019explorer puis d\u2019exploiter un permis d\u00e9tenu (renouvellement PER, AENV, concession\u2026).
Il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9 d\u2019indice de perte de valeur sur l\u2019exercice clos au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
L\u2019exposition \u00e0 la variation du prix du lithium est contenue car compens\u00e9e par le fait que le Groupe a des droits relatifs \u00e0 l\u2019exploration du sous-sol pour la g\u00e9othermie et la production de chaleur.
Les pr\u00eats correspondant \u00e0 la participation des employeurs \u00e0 l\u2019effort de construction et les d\u00e9p\u00f4ts et cautionnements vers\u00e9s principalement dans le cadre de contrats de forage sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur puis au co\u00fbt amorti.
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
Les pr\u00eats correspondant \u00e0 la participation des employeurs \u00e0 l\u2019effort de construction et les d\u00e9p\u00f4ts et cautionnements vers\u00e9s principalement dans le cadre de contrats de forage sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur puis au co\u00fbt amorti.
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
Les emprunts et dettes financi\u00e8res sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction, puis au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
En cas de contrat d\u2019affacturage, si la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e au cessionnaire par le c\u00e9dant, ce dernier doit maintenir les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre du contrat d\u2019affacturage.
Le Groupe a d\u00e9termin\u00e9 que le contrat d\u2019affacturage conclu en 2020 avec La Banque Postale ne remplit pas la condition du transfert des risques et avantages (contrat avec recours). Par cons\u00e9quent, les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre de ce contrat sont maintenues au bilan en contrepartie d\u2019une dette.
Les obligations remboursables ou convertibles en actions propres sont des instruments financiers hybrides susceptibles de contenir une composante dette assortie d\u2019une option de conversion dont la valeur est d\u00e9termin\u00e9e lors de la comptabilisation initiale de l\u2019op\u00e9ration.
Lorsque l\u2019option de conversion attach\u00e9e \u00e0 l\u2019obligation ne peut \u00eatre exerc\u00e9e par la remise d\u2019un montant fixe de tr\u00e9sorerie contre un nombre fixe d\u2019actions propres, le d\u00e9riv\u00e9 incorpor\u00e9 est qualifi\u00e9 de d\u00e9riv\u00e9 passif dont la variation de juste valeur est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les bons de souscription d\u2019actions exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s devant \u00eatre \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat financier.
Les options d\u2019achat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont \u00e0 comptabiliser \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat. Toutefois, compte tenu de leurs caract\u00e9ristiques, leur valeur a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e comme \u00e9tant non significative.
Les options de vente \u00e0 la main d\u2019investisseurs tiers sur les participations ne donnant pas le contr\u00f4le g\u00e9n\u00e9rant une obligation contractuelle de d\u00e9livrer de la tr\u00e9sorerie doivent faire l\u2019objet d\u2019une comptabilisation d\u2019un passif financier. Le passif financier doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition \u00e0 hauteur de la valeur actualis\u00e9e du prix d\u2019exercice. Il doit \u00eatre ensuite r\u00e9\u00e9valu\u00e9 sur la base du taux d\u2019actualisation d\u2019origine en cas de modification du montant ou calendrier de versement de ce dernier. Le Groupe a fait le choix de comptabiliser initialement le passif en contrepartie de la d\u00e9comptabilisation des participations ne donnant pas le contr\u00f4le faisant l'objet de l\u2019option de vente, et de comptabiliser les variations ult\u00e9rieures du passif en capitaux propres.
Les titres de participation sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Les titres de participation sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat.
Les bons de souscription d\u2019actions exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s devant \u00eatre \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat financier.
Les options d\u2019achat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont \u00e0 comptabiliser \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat. Toutefois, compte tenu de leurs caract\u00e9ristiques, leur valeur a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e comme \u00e9tant non significative.
Les options de vente \u00e0 la main d\u2019investisseurs tiers sur les participations ne donnant pas le contr\u00f4le g\u00e9n\u00e9rant une obligation contractuelle de d\u00e9livrer de la tr\u00e9sorerie doivent faire l\u2019objet d\u2019une comptabilisation d\u2019un passif financier. Le passif financier doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition \u00e0 hauteur de la valeur actualis\u00e9e du prix d\u2019exercice. Il doit \u00eatre ensuite r\u00e9\u00e9valu\u00e9 sur la base du taux d\u2019actualisation d\u2019origine en cas de modification du montant ou calendrier de versement de ce dernier. Le Groupe a fait le choix de comptabiliser initialement le passif en contrepartie de la d\u00e9comptabilisation des participations ne donnant pas le contr\u00f4le faisant l'objet de l\u2019option de vente, et de comptabiliser les variations ult\u00e9rieures du passif en capitaux propres.
9.6Cr\u00e9ances clients et autres actifs courants
| \n Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur. Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables. | \n
Les cr\u00e9ances clients et autres actifs courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Stocks et en-cours | \n\n 413 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et actifs de contrat | \n\n 2\u00a0653 | \n\n 161 | \n
| \n \u00c9tat, Imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 cr\u00e9ances \u2013 courant | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t exigibles | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur personnel & org. sociaux | \n\n 20 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales \u2013 hors IS \u2013 courant | \n\n 12\u00a0181 | \n\n 853 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 8 | \n\n 0 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 355 | \n\n 38 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 12\u00a0565 | \n\n 891 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 5\u00a0175 | \n
| \n Total Actifs courants (hors tr\u00e9sorerie) | \n\n 15\u00a0688 | \n\n 6\u00a0284 | \n
Les stocks et en-cours correspondent principalement \u00e0 du mat\u00e9riel issu de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (Note\u00a05.3).
L\u2019augmentation des cr\u00e9ances clients en 2023 s\u2019explique par le d\u00e9marrage d\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services qui a enregistr\u00e9 1,16 millions de cr\u00e9ances clients \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Il n\u2019y a pas d\u2019actifs de contrat car ils sont enregistr\u00e9s dans les comptes de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat qui est mise en \u00e9quivalence.
Les cr\u00e9ances fiscales sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et notamment\u00a0:
\u25cfd\u2019une TVA d\u00e9ductible sur des op\u00e9rations intragroupe pour 5,74\u00a0millions d\u2019euros et dont l\u2019\u00e9quivalent TVA collect\u00e9e est enregistr\u00e9 en Dettes fiscales (Note\u00a015)\u00a0;
\u25cfde TVA d\u00e9ductible sur les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019op\u00e9ration de rapprochement d\u2019entreprises (2,3\u00a0millions d\u2019euros) ainsi que sur les activit\u00e9s des autres soci\u00e9t\u00e9s du Groupe (4,1\u00a0millions d\u2019euros).
Des informations sur les d\u00e9pr\u00e9ciations des cr\u00e9ances clients et l\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit figurent en Note 16.2.2.
Cr\u00e9ances clients et actifs sur contrats
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est influenc\u00e9e principalement par les caract\u00e9ristiques individuelles des clients. Cependant, la direction prend aussi en consid\u00e9ration les facteurs pouvant exercer une influence sur le risque de cr\u00e9dit de la client\u00e8le, notamment le risque de d\u00e9faillance par secteur d\u2019activit\u00e9 et pays dans lesquels les clients exercent leur activit\u00e9.
Le risque est toutefois limit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 les clients sont des grands comptes, principalement fran\u00e7ais et sans probl\u00e9matique de solvabilit\u00e9.
Le Groupe limite son exposition au risque de cr\u00e9dit li\u00e9 aux cr\u00e9ances clients en \u00e9tablissant un d\u00e9lai de paiement maximum 45\u00a0jours fin de mois.
L\u2019anciennet\u00e9 des cr\u00e9ances du Groupe se pr\u00e9sente comme suit\u00a0:
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur comptable brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n
| \n Courantes (non \u00e9chues) | \n\n 971 | \n\n - | \n\n 971 | \n
| \n \u00c9chues depuis 30\u00a0jours au plus | \n\n 153 | \n\n - | \n\n 153 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 30\u00a0jours et moins de 60\u00a0jours | \n\n 42 | \n\n - | \n\n 42 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 60\u00a0jours et moins de 90\u00a0jours | \n\n 148 | \n\n (110) | \n\n 38 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 90\u00a0jours | \n\n 572 | \n\n (339) | \n\n 233 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0885 | \n\n (448) | \n\n 1\u00a0437 | \n
Les cr\u00e9ances non d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es et \u00e9chues depuis plus de 60\u00a0jours sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une retenue de garantie sold\u00e9e sur l\u2019exercice suivant (contractuel).
Les cr\u00e9ances d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une cr\u00e9ance avec la soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e AR Worldwide ainsi qu\u2019\u00e0 des d\u00e9pr\u00e9ciations sur la soci\u00e9t\u00e9\u00a02gr\u00e9 datant de l\u2019acquisition.
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
Les cr\u00e9ances clients et autres actifs courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Stocks et en-cours | \n\n 413 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et actifs de contrat | \n\n 2\u00a0653 | \n\n 161 | \n
| \n \u00c9tat, Imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 cr\u00e9ances \u2013 courant | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t exigibles | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur personnel & org. sociaux | \n\n 20 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales \u2013 hors IS \u2013 courant | \n\n 12\u00a0181 | \n\n 853 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 8 | \n\n 0 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 355 | \n\n 38 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 12\u00a0565 | \n\n 891 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 5\u00a0175 | \n
| \n Total Actifs courants (hors tr\u00e9sorerie) | \n\n 15\u00a0688 | \n\n 6\u00a0284 | \n
Les stocks et en-cours correspondent principalement \u00e0 du mat\u00e9riel issu de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (Note\u00a05.3).
L\u2019augmentation des cr\u00e9ances clients en 2023 s\u2019explique par le d\u00e9marrage d\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services qui a enregistr\u00e9 1,16 millions de cr\u00e9ances clients \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Il n\u2019y a pas d\u2019actifs de contrat car ils sont enregistr\u00e9s dans les comptes de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat qui est mise en \u00e9quivalence.
Les cr\u00e9ances fiscales sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et notamment\u00a0:
\u25cfd\u2019une TVA d\u00e9ductible sur des op\u00e9rations intragroupe pour 5,74\u00a0millions d\u2019euros et dont l\u2019\u00e9quivalent TVA collect\u00e9e est enregistr\u00e9 en Dettes fiscales (Note\u00a015)\u00a0;
\u25cfde TVA d\u00e9ductible sur les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019op\u00e9ration de rapprochement d\u2019entreprises (2,3\u00a0millions d\u2019euros) ainsi que sur les activit\u00e9s des autres soci\u00e9t\u00e9s du Groupe (4,1\u00a0millions d\u2019euros).
Des informations sur les d\u00e9pr\u00e9ciations des cr\u00e9ances clients et l\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit figurent en Note 16.2.2.
16.2.2Risques de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re pour le Groupe dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie \u00e0 un instrument financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles. Les valeurs comptables des actifs financiers repr\u00e9sentent l\u2019exposition maximale au risque de cr\u00e9dit.
Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie du Groupe sont d\u00e9tenus aupr\u00e8s de contreparties bancaires et d\u2019institutions financi\u00e8res de premier rang.
Le Groupe consid\u00e8re que sa tr\u00e9sorerie et ses \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pr\u00e9sentent un risque de cr\u00e9dit tr\u00e8s faible au vu des notations de cr\u00e9dit externes de leurs contreparties.
Cr\u00e9ances clients et actifs sur contrats
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est influenc\u00e9e principalement par les caract\u00e9ristiques individuelles des clients. Cependant, la direction prend aussi en consid\u00e9ration les facteurs pouvant exercer une influence sur le risque de cr\u00e9dit de la client\u00e8le, notamment le risque de d\u00e9faillance par secteur d\u2019activit\u00e9 et pays dans lesquels les clients exercent leur activit\u00e9.
Le risque est toutefois limit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 les clients sont des grands comptes, principalement fran\u00e7ais et sans probl\u00e9matique de solvabilit\u00e9.
Le Groupe limite son exposition au risque de cr\u00e9dit li\u00e9 aux cr\u00e9ances clients en \u00e9tablissant un d\u00e9lai de paiement maximum 45\u00a0jours fin de mois.
L\u2019anciennet\u00e9 des cr\u00e9ances du Groupe se pr\u00e9sente comme suit\u00a0:
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur comptable brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n
| \n Courantes (non \u00e9chues) | \n\n 971 | \n\n - | \n\n 971 | \n
| \n \u00c9chues depuis 30\u00a0jours au plus | \n\n 153 | \n\n - | \n\n 153 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 30\u00a0jours et moins de 60\u00a0jours | \n\n 42 | \n\n - | \n\n 42 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 60\u00a0jours et moins de 90\u00a0jours | \n\n 148 | \n\n (110) | \n\n 38 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 90\u00a0jours | \n\n 572 | \n\n (339) | \n\n 233 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0885 | \n\n (448) | \n\n 1\u00a0437 | \n
Les cr\u00e9ances non d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es et \u00e9chues depuis plus de 60\u00a0jours sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une retenue de garantie sold\u00e9e sur l\u2019exercice suivant (contractuel).
Les cr\u00e9ances d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une cr\u00e9ance avec la soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e AR Worldwide ainsi qu\u2019\u00e0 des d\u00e9pr\u00e9ciations sur la soci\u00e9t\u00e9\u00a02gr\u00e9 datant de l\u2019acquisition.
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
Les cr\u00e9ances clients et autres actifs courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Stocks et en-cours | \n\n 413 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et actifs de contrat | \n\n 2\u00a0653 | \n\n 161 | \n
| \n \u00c9tat, Imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 cr\u00e9ances \u2013 courant | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t exigibles | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur personnel & org. sociaux | \n\n 20 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales \u2013 hors IS \u2013 courant | \n\n 12\u00a0181 | \n\n 853 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 8 | \n\n 0 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 355 | \n\n 38 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 12\u00a0565 | \n\n 891 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 5\u00a0175 | \n
| \n Total Actifs courants (hors tr\u00e9sorerie) | \n\n 15\u00a0688 | \n\n 6\u00a0284 | \n
Les stocks et en-cours correspondent principalement \u00e0 du mat\u00e9riel issu de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (Note\u00a05.3).
L\u2019augmentation des cr\u00e9ances clients en 2023 s\u2019explique par le d\u00e9marrage d\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services qui a enregistr\u00e9 1,16 millions de cr\u00e9ances clients \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Il n\u2019y a pas d\u2019actifs de contrat car ils sont enregistr\u00e9s dans les comptes de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat qui est mise en \u00e9quivalence.
Les cr\u00e9ances fiscales sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et notamment\u00a0:
\u25cfd\u2019une TVA d\u00e9ductible sur des op\u00e9rations intragroupe pour 5,74\u00a0millions d\u2019euros et dont l\u2019\u00e9quivalent TVA collect\u00e9e est enregistr\u00e9 en Dettes fiscales (Note\u00a015)\u00a0;
\u25cfde TVA d\u00e9ductible sur les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019op\u00e9ration de rapprochement d\u2019entreprises (2,3\u00a0millions d\u2019euros) ainsi que sur les activit\u00e9s des autres soci\u00e9t\u00e9s du Groupe (4,1\u00a0millions d\u2019euros).
Des informations sur les d\u00e9pr\u00e9ciations des cr\u00e9ances clients et l\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit figurent en Note 16.2.2.
Cr\u00e9ances clients et actifs sur contrats
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est influenc\u00e9e principalement par les caract\u00e9ristiques individuelles des clients. Cependant, la direction prend aussi en consid\u00e9ration les facteurs pouvant exercer une influence sur le risque de cr\u00e9dit de la client\u00e8le, notamment le risque de d\u00e9faillance par secteur d\u2019activit\u00e9 et pays dans lesquels les clients exercent leur activit\u00e9.
Le risque est toutefois limit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 les clients sont des grands comptes, principalement fran\u00e7ais et sans probl\u00e9matique de solvabilit\u00e9.
Le Groupe limite son exposition au risque de cr\u00e9dit li\u00e9 aux cr\u00e9ances clients en \u00e9tablissant un d\u00e9lai de paiement maximum 45\u00a0jours fin de mois.
L\u2019anciennet\u00e9 des cr\u00e9ances du Groupe se pr\u00e9sente comme suit\u00a0:
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur comptable brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n
| \n Courantes (non \u00e9chues) | \n\n 971 | \n\n - | \n\n 971 | \n
| \n \u00c9chues depuis 30\u00a0jours au plus | \n\n 153 | \n\n - | \n\n 153 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 30\u00a0jours et moins de 60\u00a0jours | \n\n 42 | \n\n - | \n\n 42 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 60\u00a0jours et moins de 90\u00a0jours | \n\n 148 | \n\n (110) | \n\n 38 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 90\u00a0jours | \n\n 572 | \n\n (339) | \n\n 233 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0885 | \n\n (448) | \n\n 1\u00a0437 | \n
Les cr\u00e9ances non d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es et \u00e9chues depuis plus de 60\u00a0jours sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une retenue de garantie sold\u00e9e sur l\u2019exercice suivant (contractuel).
Les cr\u00e9ances d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une cr\u00e9ance avec la soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e AR Worldwide ainsi qu\u2019\u00e0 des d\u00e9pr\u00e9ciations sur la soci\u00e9t\u00e9\u00a02gr\u00e9 datant de l\u2019acquisition.
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
Les cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances op\u00e9rationnelles sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur valeur nominale qui correspond approximativement \u00e0 leur co\u00fbt amorti et leur juste valeur.
Conform\u00e9ment \u00e0 IFRS\u00a09, le Groupe applique la m\u00e9thode simplifi\u00e9e dans l\u2019\u00e9valuation des cr\u00e9ances commerciales et reconna\u00eet les pertes de valeur attendues sur la dur\u00e9e de vie de celles-ci. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les pertes de valeur attendues sont jug\u00e9es n\u00e9gligeables.
Les cr\u00e9ances clients et autres actifs courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Stocks et en-cours | \n\n 413 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et actifs de contrat | \n\n 2\u00a0653 | \n\n 161 | \n
| \n \u00c9tat, Imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 cr\u00e9ances \u2013 courant | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t exigibles | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur personnel & org. sociaux | \n\n 20 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales \u2013 hors IS \u2013 courant | \n\n 12\u00a0181 | \n\n 853 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 8 | \n\n 0 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 355 | \n\n 38 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 12\u00a0565 | \n\n 891 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 5\u00a0175 | \n
| \n Total Actifs courants (hors tr\u00e9sorerie) | \n\n 15\u00a0688 | \n\n 6\u00a0284 | \n
Les stocks et en-cours correspondent principalement \u00e0 du mat\u00e9riel issu de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (Note\u00a05.3).
L\u2019augmentation des cr\u00e9ances clients en 2023 s\u2019explique par le d\u00e9marrage d\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services qui a enregistr\u00e9 1,16 millions de cr\u00e9ances clients \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Il n\u2019y a pas d\u2019actifs de contrat car ils sont enregistr\u00e9s dans les comptes de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat qui est mise en \u00e9quivalence.
Les cr\u00e9ances fiscales sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et notamment\u00a0:
\u25cfd\u2019une TVA d\u00e9ductible sur des op\u00e9rations intragroupe pour 5,74\u00a0millions d\u2019euros et dont l\u2019\u00e9quivalent TVA collect\u00e9e est enregistr\u00e9 en Dettes fiscales (Note\u00a015)\u00a0;
\u25cfde TVA d\u00e9ductible sur les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019op\u00e9ration de rapprochement d\u2019entreprises (2,3\u00a0millions d\u2019euros) ainsi que sur les activit\u00e9s des autres soci\u00e9t\u00e9s du Groupe (4,1\u00a0millions d\u2019euros).
Des informations sur les d\u00e9pr\u00e9ciations des cr\u00e9ances clients et l\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit figurent en Note 16.2.2.
Les cr\u00e9ances clients et autres actifs courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Stocks et en-cours | \n\n 413 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et actifs de contrat | \n\n 2\u00a0653 | \n\n 161 | \n
| \n \u00c9tat, Imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 cr\u00e9ances \u2013 courant | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t exigibles | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur personnel & org. sociaux | \n\n 20 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales \u2013 hors IS \u2013 courant | \n\n 12\u00a0181 | \n\n 853 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 8 | \n\n 0 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 355 | \n\n 38 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 12\u00a0565 | \n\n 891 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 5\u00a0175 | \n
| \n Total Actifs courants (hors tr\u00e9sorerie) | \n\n 15\u00a0688 | \n\n 6\u00a0284 | \n
Les stocks et en-cours correspondent principalement \u00e0 du mat\u00e9riel issu de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (Note\u00a05.3).
L\u2019augmentation des cr\u00e9ances clients en 2023 s\u2019explique par le d\u00e9marrage d\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services qui a enregistr\u00e9 1,16 millions de cr\u00e9ances clients \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Il n\u2019y a pas d\u2019actifs de contrat car ils sont enregistr\u00e9s dans les comptes de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat qui est mise en \u00e9quivalence.
Les cr\u00e9ances fiscales sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et notamment\u00a0:
\u25cfd\u2019une TVA d\u00e9ductible sur des op\u00e9rations intragroupe pour 5,74\u00a0millions d\u2019euros et dont l\u2019\u00e9quivalent TVA collect\u00e9e est enregistr\u00e9 en Dettes fiscales (Note\u00a015)\u00a0;
\u25cfde TVA d\u00e9ductible sur les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019op\u00e9ration de rapprochement d\u2019entreprises (2,3\u00a0millions d\u2019euros) ainsi que sur les activit\u00e9s des autres soci\u00e9t\u00e9s du Groupe (4,1\u00a0millions d\u2019euros).
Des informations sur les d\u00e9pr\u00e9ciations des cr\u00e9ances clients et l\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit figurent en Note 16.2.2.
Les cr\u00e9ances clients et autres actifs courants se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Stocks et en-cours | \n\n 413 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et actifs de contrat | \n\n 2\u00a0653 | \n\n 161 | \n
| \n \u00c9tat, Imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 cr\u00e9ances \u2013 courant | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4t exigibles | \n\n 57 | \n\n 57 | \n
| \n Cr\u00e9ances sur personnel & org. sociaux | \n\n 20 | \n\n - | \n
| \n Cr\u00e9ances fiscales \u2013 hors IS \u2013 courant | \n\n 12\u00a0181 | \n\n 853 | \n
| \n Autres cr\u00e9ances | \n\n 8 | \n\n 0 | \n
| \n Charges constat\u00e9es d\u2019avance | \n\n 355 | \n\n 38 | \n
| \n Autres actifs courants | \n\n 12\u00a0565 | \n\n 891 | \n
| \n Actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 5\u00a0175 | \n
| \n Total Actifs courants (hors tr\u00e9sorerie) | \n\n 15\u00a0688 | \n\n 6\u00a0284 | \n
Les stocks et en-cours correspondent principalement \u00e0 du mat\u00e9riel issu de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 (Note\u00a05.3).
L\u2019augmentation des cr\u00e9ances clients en 2023 s\u2019explique par le d\u00e9marrage d\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services qui a enregistr\u00e9 1,16 millions de cr\u00e9ances clients \u00e0 la cl\u00f4ture de l\u2019exercice. Il n\u2019y a pas d\u2019actifs de contrat car ils sont enregistr\u00e9s dans les comptes de la soci\u00e9t\u00e9 DrillHeat qui est mise en \u00e9quivalence.
Les cr\u00e9ances fiscales sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et notamment\u00a0:
\u25cfd\u2019une TVA d\u00e9ductible sur des op\u00e9rations intragroupe pour 5,74\u00a0millions d\u2019euros et dont l\u2019\u00e9quivalent TVA collect\u00e9e est enregistr\u00e9 en Dettes fiscales (Note\u00a015)\u00a0;
\u25cfde TVA d\u00e9ductible sur les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019op\u00e9ration de rapprochement d\u2019entreprises (2,3\u00a0millions d\u2019euros) ainsi que sur les activit\u00e9s des autres soci\u00e9t\u00e9s du Groupe (4,1\u00a0millions d\u2019euros).
Des informations sur les d\u00e9pr\u00e9ciations des cr\u00e9ances clients et l\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit figurent en Note 16.2.2.
Note 10Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
| \n La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie se composent des disponibilit\u00e9s d\u00e9tenues aupr\u00e8s des banques. Les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont les placements \u00e0 court terme, tr\u00e8s liquides, qui sont facilement convertibles en un montant connu de tr\u00e9sorerie et qui sont soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur. Au sein du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, le poste correspond \u00e0 la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, apr\u00e8s d\u00e9duction des d\u00e9couverts bancaires et de la tr\u00e9sorerie passive incluse dans un groupe d\u2019actifs d\u00e9tenus en vue de la vente le cas \u00e9ch\u00e9ant. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie ne sont soumis \u00e0 aucune restriction significative.
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re | \n\n 143\u00a0229 | \n\n 3\u00a0165 | \n
| \n Concours bancaires (tr\u00e9sorerie passive) | \n\n (2) | \n\n - | \n
| \n Tr\u00e9sorerie incluse dans un groupe d\u2019actifs d\u00e9tenus en vue de la vente | \n\n - | \n\n (313) | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie du tableau de flux de tr\u00e9sorerie | \n\n 143\u00a0227 | \n\n 2\u00a0851 | \n
Les placements de tr\u00e9sorerie effectu\u00e9s par le Groupe sont sur des instruments sans risque avec garantie en capital.
Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie du Groupe sont d\u00e9tenus aupr\u00e8s de contreparties bancaires et d\u2019institutions financi\u00e8res de premier rang.
Le Groupe consid\u00e8re que sa tr\u00e9sorerie et ses \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pr\u00e9sentent un risque de cr\u00e9dit tr\u00e8s faible au vu des notations de cr\u00e9dit externes de leurs contreparties.
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie se composent des disponibilit\u00e9s d\u00e9tenues aupr\u00e8s des banques. Les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont les placements \u00e0 court terme, tr\u00e8s liquides, qui sont facilement convertibles en un montant connu de tr\u00e9sorerie et qui sont soumis \u00e0 un risque n\u00e9gligeable de changement de valeur.
Au sein du tableau de flux de tr\u00e9sorerie, le poste correspond \u00e0 la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie, apr\u00e8s d\u00e9duction des d\u00e9couverts bancaires et de la tr\u00e9sorerie passive incluse dans un groupe d\u2019actifs d\u00e9tenus en vue de la vente le cas \u00e9ch\u00e9ant.
Note 11Capitaux propres consolid\u00e9s
11.1Capital social
| \n Frais de transactions sur capitaux propres Les frais externes et internes, directement attribuables aux op\u00e9rations de capital ou sur instruments de capitaux propres sont comptabilis\u00e9s, nets d\u2019imp\u00f4ts, en diminution des capitaux propres. Les autres frais sont port\u00e9s en charges de l\u2019exercice. | \n
En application d\u2019IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb, appliqu\u00e9e \u00e0 une acquisition invers\u00e9e, le capital social pr\u00e9sent\u00e9 au bilan et dans la variation des capitaux propres a \u00e9t\u00e9 retrait\u00e9 afin de refl\u00e9ter le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse au sens juridique, Transition SA. La diff\u00e9rence entre le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 juridiquement acqu\u00e9reuse et celui de la soci\u00e9t\u00e9 comptablement acqu\u00e9reuse, Arverne Group, est pr\u00e9sent\u00e9e en autres r\u00e9serves.
Le nombre retrait\u00e9 d\u2019actions au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 a \u00e9t\u00e9 obtenu \u00e0 partir du nombre d\u2019actions d\u2019Arverne Group\u00a0SAS multipli\u00e9 par le ratio d\u2019\u00e9change par cat\u00e9gorie d\u2019actions retenu lors de la fusion avec le SPAC\u00a0Transition\u00a0SA.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le capital social d\u2019Arverne Group est constitu\u00e9 de 39\u00a0834\u00a0293\u00a0actions d\u2019une valeur nominale de 0,01\u00a0euro chacune. Il se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 \u2013 retrait\u00e9 | \n
| \n Nombre d\u2019actions\u00a0: | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Actions ordinaires | \n\n 34\u00a0786\u00a0517 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A2 | \n\n 1\u00a0835\u00a0553 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A3 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A4 | \n\n 1\u00a0376\u00a0667 | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 39 834 293 | \n\n 15 200 950 | \n
Le tableau ci-dessous montre les variations du nombre d\u2019actions pour l\u2019exercice\u00a02022 (retrait\u00e9) ainsi que pour l\u2019exercice\u00a02023\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 \u2013 retrait\u00e9 | \n
| \n Au 1er\u00a0janvier \u2013 retrait\u00e9 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises dans le cadre du PIPE | \n\n 9\u00a0307\u00a0528 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises en r\u00e9mun\u00e9ration des titres de Lithium de France | \n\n 1\u00a0499\u00a0290 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises par conversion de l\u2019emprunt obligataire | \n\n 1\u00a0539\u00a0346 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises dans le cadre de la Fusion | \n\n 7\u00a0238\u00a0884 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e9mises dans le cadre de la Fusion | \n\n 5\u00a0047\u00a0779 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises par exercice de BSA | \n\n 516 | \n\n - | \n
| \n Au 31\u00a0d\u00e9cembre \u2013 non retrait\u00e9/retrait\u00e9 | \n\n 39\u00a0834\u00a0293 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
Dans le cadre du PIPE r\u00e9serv\u00e9 aux investisseurs existants et nouveaux, la Soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7u un montant total de 93\u00a0millions d\u2019euros (prime d\u2019\u00e9mission incluse). En cons\u00e9quence de quoi, le capital social de la Soci\u00e9t\u00e9 a \u00e9t\u00e9 augment\u00e9 d\u2019un montant nominal total de 93\u00a0075\u00a0euros, par l\u2019\u00e9mission, au prix de 10\u00a0euros par action (prime d\u2019\u00e9mission incluse), de 9\u00a0307\u00a0528\u00a0nouvelles actions ordinaires d\u2019une valeur nominale de 0,01\u00a0euro chacune. Les frais li\u00e9s au PIPE de 2,6\u00a0millions d\u2019euros net d\u2019imp\u00f4t ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s en r\u00e9duction des capitaux propres.
Dans le cadre de la fusion avec le SPAC Transition\u00a0SA, la Soci\u00e9t\u00e9 a converti un emprunt obligataire d\u2019un montant total 15\u00a0millions d\u2019euros \u00e9mis le 3\u00a0mars 2023 au profit de Crescendissimo et Eiffel Investment Group, assorti d\u2019int\u00e9r\u00eats courus \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros en 1\u00a0539\u00a0346\u00a0actions ordinaires. L\u2019augmentation des capitaux propres cons\u00e9cutive \u00e0 la conversion de l\u2019emprunt obligataire s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 13,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2).
Dans le cadre de la fusion invers\u00e9e avec le SPAC Transition\u00a0SA, Arverne Group\u00a0SAS, acqu\u00e9reur au sens comptable, est r\u00e9put\u00e9 avoir \u00e9mis 7\u00a0238\u00a0884\u00a0actions ordinaires et 5\u00a0047\u00a0779\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie A en contrepartie de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA, soit un montant total de 52,6\u00a0millions d\u2019euros. La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et l\u2019actif net de Transition\u00a0SA est enregistr\u00e9e en tant que co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 en charge op\u00e9rationnelle non courante en contrepartie des r\u00e9serves consolid\u00e9es.
Dans le cadre de la r\u00e9mun\u00e9ration de l\u2019apport des titres de Lithium\u00a0de\u00a0France par ses actionnaires minoritaires, la Soci\u00e9t\u00e9 a \u00e9mis 1\u00a0499\u00a0290\u00a0actions ordinaires en contrepartie de 10,57\u00a0% des actions de Lithium de France.
Au total, l\u2019op\u00e9ration de rapprochement entre Arverne Group\u00a0SAS et le SPAC Transition\u00a0SA incluant le PIPE ainsi que la conversion de l\u2019emprunt obligataire r\u00e9sulte en une augmentation de capital de 206,4\u00a0millions d\u2019euros, dont 54,1\u00a0millions d\u2019euros de co\u00fbts d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9.
11.2Gestion du capital
La politique du Groupe consiste \u00e0 maintenir une base de capital solide, afin de pr\u00e9server la confiance des investisseurs, des cr\u00e9anciers et du march\u00e9, pour assurer le d\u00e9veloppement futur de l\u2019activit\u00e9.
Par ailleurs, le financement des activit\u00e9s du Groupe se fait principalement via l\u2019obtention d\u2019emprunts, de subventions et par des augmentations de capital.
11.3R\u00e9sultat par action
| \n Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation suivants. Le r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation suivants, ajust\u00e9 des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives. | \n
Le r\u00e9sultat par action au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 est d\u00e9termin\u00e9 comme suit\u00a0:
| \n Montants en euros | \n\n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 \u2013 retrait\u00e9 | \n
| \n Nombre d\u2019actions utilis\u00e9 pour le calcul du r\u00e9sultat net par action | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Nombre d\u2019actions \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n [A] | \n\n 39\u00a0834\u00a0293 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n [C] | \n\n 22\u00a0219\u00a0766 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n R\u00e9sultat utilis\u00e9 pour la d\u00e9termination du r\u00e9sultat non dilu\u00e9/dilu\u00e9 par action | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n|
| \n R\u00e9sultat net \u2013 part du Groupe | \n\n [B] | \n\n (52\u00a0034\u00a0593) | \n\n (1\u00a0646\u00a0417) | \n
| \n Nombre d\u2019actions utilis\u00e9 pour la d\u00e9termination du r\u00e9sultat non dilu\u00e9/dilu\u00e9 par action | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n|
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n [C] | \n\n 22\u00a0219\u00a0766 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Nombre d\u2019actions potentielles | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Nombre d\u2019\u00e9quivalents d\u2019actions | \n\n [D] | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat par action (en euros) | \n\n [B]/[C] | \n\n (2,34) | \n\n (0,11) | \n
| \n R\u00e9sultat dilu\u00e9 par action (en euros) | \n\n [B]/[C] + [D] | \n\n (2,34) | \n\n (0,11) | \n
Les instruments potentiellement dilutifs, qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 inclus dans le calcul des actions dilu\u00e9es parce qu\u2019ils seraient anti-dilutifs selon IAS\u00a033.41, sont les suivants\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Nombre d\u2019actions\u00a0: | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Actions gratuites | \n\n 854\u00a0154 | \n\n \u00a0 | \n
| \n BSA admis aux n\u00e9gociations (market warrants) | \n\n 20\u00a0648\u00a0452 | \n\n \u00a0 | \n
| \n BSA des fondateurs (founders' warrants) | \n\n 575\u00a0460 | \n\n \u00a0 | \n
| \n \n | \n\n 22 078 066 | \n\n \n | \n
11.1Capital social
| \n Frais de transactions sur capitaux propres Les frais externes et internes, directement attribuables aux op\u00e9rations de capital ou sur instruments de capitaux propres sont comptabilis\u00e9s, nets d\u2019imp\u00f4ts, en diminution des capitaux propres. Les autres frais sont port\u00e9s en charges de l\u2019exercice. | \n
En application d\u2019IFRS\u00a03, \u00ab\u00a0Regroupement d\u2019entreprises\u00a0\u00bb, appliqu\u00e9e \u00e0 une acquisition invers\u00e9e, le capital social pr\u00e9sent\u00e9 au bilan et dans la variation des capitaux propres a \u00e9t\u00e9 retrait\u00e9 afin de refl\u00e9ter le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 acqu\u00e9reuse au sens juridique, Transition SA. La diff\u00e9rence entre le capital social de la soci\u00e9t\u00e9 juridiquement acqu\u00e9reuse et celui de la soci\u00e9t\u00e9 comptablement acqu\u00e9reuse, Arverne Group, est pr\u00e9sent\u00e9e en autres r\u00e9serves.
Le nombre retrait\u00e9 d\u2019actions au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022 a \u00e9t\u00e9 obtenu \u00e0 partir du nombre d\u2019actions d\u2019Arverne Group\u00a0SAS multipli\u00e9 par le ratio d\u2019\u00e9change par cat\u00e9gorie d\u2019actions retenu lors de la fusion avec le SPAC\u00a0Transition\u00a0SA.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, le capital social d\u2019Arverne Group est constitu\u00e9 de 39\u00a0834\u00a0293\u00a0actions d\u2019une valeur nominale de 0,01\u00a0euro chacune. Il se d\u00e9compose comme suit\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 \u2013 retrait\u00e9 | \n
| \n Nombre d\u2019actions\u00a0: | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Actions ordinaires | \n\n 34\u00a0786\u00a0517 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A2 | \n\n 1\u00a0835\u00a0553 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A3 | \n\n 1\u00a0835\u00a0556 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie\u00a0A4 | \n\n 1\u00a0376\u00a0667 | \n\n - | \n
| \n TOTAL | \n\n 39 834 293 | \n\n 15 200 950 | \n
Le tableau ci-dessous montre les variations du nombre d\u2019actions pour l\u2019exercice\u00a02022 (retrait\u00e9) ainsi que pour l\u2019exercice\u00a02023\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 \u2013 retrait\u00e9 | \n
| \n Au 1er\u00a0janvier \u2013 retrait\u00e9 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises dans le cadre du PIPE | \n\n 9\u00a0307\u00a0528 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises en r\u00e9mun\u00e9ration des titres de Lithium de France | \n\n 1\u00a0499\u00a0290 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises par conversion de l\u2019emprunt obligataire | \n\n 1\u00a0539\u00a0346 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises dans le cadre de la Fusion | \n\n 7\u00a0238\u00a0884 | \n\n - | \n
| \n Actions de pr\u00e9f\u00e9rence \u00e9mises dans le cadre de la Fusion | \n\n 5\u00a0047\u00a0779 | \n\n - | \n
| \n Actions ordinaires \u00e9mises par exercice de BSA | \n\n 516 | \n\n - | \n
| \n Au 31\u00a0d\u00e9cembre \u2013 non retrait\u00e9/retrait\u00e9 | \n\n 39\u00a0834\u00a0293 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
Dans le cadre du PIPE r\u00e9serv\u00e9 aux investisseurs existants et nouveaux, la Soci\u00e9t\u00e9 a re\u00e7u un montant total de 93\u00a0millions d\u2019euros (prime d\u2019\u00e9mission incluse). En cons\u00e9quence de quoi, le capital social de la Soci\u00e9t\u00e9 a \u00e9t\u00e9 augment\u00e9 d\u2019un montant nominal total de 93\u00a0075\u00a0euros, par l\u2019\u00e9mission, au prix de 10\u00a0euros par action (prime d\u2019\u00e9mission incluse), de 9\u00a0307\u00a0528\u00a0nouvelles actions ordinaires d\u2019une valeur nominale de 0,01\u00a0euro chacune. Les frais li\u00e9s au PIPE de 2,6\u00a0millions d\u2019euros net d\u2019imp\u00f4t ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s en r\u00e9duction des capitaux propres.
Dans le cadre de la fusion avec le SPAC Transition\u00a0SA, la Soci\u00e9t\u00e9 a converti un emprunt obligataire d\u2019un montant total 15\u00a0millions d\u2019euros \u00e9mis le 3\u00a0mars 2023 au profit de Crescendissimo et Eiffel Investment Group, assorti d\u2019int\u00e9r\u00eats courus \u00e0 hauteur de 0,4\u00a0million d\u2019euros en 1\u00a0539\u00a0346\u00a0actions ordinaires. L\u2019augmentation des capitaux propres cons\u00e9cutive \u00e0 la conversion de l\u2019emprunt obligataire s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 13,2\u00a0millions d\u2019euros (Note\u00a013.2).
Dans le cadre de la fusion invers\u00e9e avec le SPAC Transition\u00a0SA, Arverne Group\u00a0SAS, acqu\u00e9reur au sens comptable, est r\u00e9put\u00e9 avoir \u00e9mis 7\u00a0238\u00a0884\u00a0actions ordinaires et 5\u00a0047\u00a0779\u00a0actions de pr\u00e9f\u00e9rence de cat\u00e9gorie A en contrepartie de l\u2019actif net de Transition\u00a0SA, soit un montant total de 52,6\u00a0millions d\u2019euros. La diff\u00e9rence entre la juste valeur des actions r\u00e9put\u00e9es \u00e9mises et l\u2019actif net de Transition\u00a0SA est enregistr\u00e9e en tant que co\u00fbt d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 en charge op\u00e9rationnelle non courante en contrepartie des r\u00e9serves consolid\u00e9es.
Dans le cadre de la r\u00e9mun\u00e9ration de l\u2019apport des titres de Lithium\u00a0de\u00a0France par ses actionnaires minoritaires, la Soci\u00e9t\u00e9 a \u00e9mis 1\u00a0499\u00a0290\u00a0actions ordinaires en contrepartie de 10,57\u00a0% des actions de Lithium de France.
Au total, l\u2019op\u00e9ration de rapprochement entre Arverne Group\u00a0SAS et le SPAC Transition\u00a0SA incluant le PIPE ainsi que la conversion de l\u2019emprunt obligataire r\u00e9sulte en une augmentation de capital de 206,4\u00a0millions d\u2019euros, dont 54,1\u00a0millions d\u2019euros de co\u00fbts d\u2019acc\u00e8s au march\u00e9.
Frais de transactions sur capitaux propres
Les frais externes et internes, directement attribuables aux op\u00e9rations de capital ou sur instruments de capitaux propres sont comptabilis\u00e9s, nets d\u2019imp\u00f4ts, en diminution des capitaux propres. Les autres frais sont port\u00e9s en charges de l\u2019exercice.
11.2Gestion du capital
La politique du Groupe consiste \u00e0 maintenir une base de capital solide, afin de pr\u00e9server la confiance des investisseurs, des cr\u00e9anciers et du march\u00e9, pour assurer le d\u00e9veloppement futur de l\u2019activit\u00e9.
Par ailleurs, le financement des activit\u00e9s du Groupe se fait principalement via l\u2019obtention d\u2019emprunts, de subventions et par des augmentations de capital.
11.3R\u00e9sultat par action
| \n Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation suivants. Le r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation suivants, ajust\u00e9 des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives. | \n
Le r\u00e9sultat par action au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023 est d\u00e9termin\u00e9 comme suit\u00a0:
| \n Montants en euros | \n\n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 \u2013 retrait\u00e9 | \n
| \n Nombre d\u2019actions utilis\u00e9 pour le calcul du r\u00e9sultat net par action | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Nombre d\u2019actions \u00e0 la cl\u00f4ture | \n\n [A] | \n\n 39\u00a0834\u00a0293 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n [C] | \n\n 22\u00a0219\u00a0766 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n R\u00e9sultat utilis\u00e9 pour la d\u00e9termination du r\u00e9sultat non dilu\u00e9/dilu\u00e9 par action | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n|
| \n R\u00e9sultat net \u2013 part du Groupe | \n\n [B] | \n\n (52\u00a0034\u00a0593) | \n\n (1\u00a0646\u00a0417) | \n
| \n Nombre d\u2019actions utilis\u00e9 pour la d\u00e9termination du r\u00e9sultat non dilu\u00e9/dilu\u00e9 par action | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n|
| \n Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 | \n\n [C] | \n\n 22\u00a0219\u00a0766 | \n\n 15\u00a0200\u00a0950 | \n
| \n Nombre d\u2019actions potentielles | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Nombre d\u2019\u00e9quivalents d\u2019actions | \n\n [D] | \n\n - | \n\n - | \n
| \n R\u00e9sultat par action (en euros) | \n\n [B]/[C] | \n\n (2,34) | \n\n (0,11) | \n
| \n R\u00e9sultat dilu\u00e9 par action (en euros) | \n\n [B]/[C] + [D] | \n\n (2,34) | \n\n (0,11) | \n
Les instruments potentiellement dilutifs, qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 inclus dans le calcul des actions dilu\u00e9es parce qu\u2019ils seraient anti-dilutifs selon IAS\u00a033.41, sont les suivants\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Nombre d\u2019actions\u00a0: | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Actions gratuites | \n\n 854\u00a0154 | \n\n \u00a0 | \n
| \n BSA admis aux n\u00e9gociations (market warrants) | \n\n 20\u00a0648\u00a0452 | \n\n \u00a0 | \n
| \n BSA des fondateurs (founders' warrants) | \n\n 575\u00a0460 | \n\n \u00a0 | \n
| \n \n | \n\n 22 078 066 | \n\n \n | \n
Le r\u00e9sultat de base par action est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation suivants.
Le r\u00e9sultat dilu\u00e9 par action est calcul\u00e9 \u00e0 partir du r\u00e9sultat attribuable aux porteurs d\u2019actions ordinaires et du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires en circulation suivants, ajust\u00e9 des effets de toutes les actions ordinaires potentielles dilutives.
Note 12Provisions et passifs \u00e9ventuels
| \n Une provision est constitu\u00e9e lorsque le Groupe a une obligation juridique ou implicite, \u00e0 la date de cl\u00f4ture qui r\u00e9sulte d\u2019un \u00e9v\u00e9nement pass\u00e9, qui engendrera probablement une sortie de ressources et dont le montant peut \u00eatre estim\u00e9 de mani\u00e8re fiable. Le montant comptabilis\u00e9 en provision correspond \u00e0 la meilleure estimation de la d\u00e9pense n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019extinction de l\u2019obligation actuelle \u00e0 la date de cl\u00f4ture. | \n
Les provisions se d\u00e9composent de la mani\u00e8re suivante\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n Autres provisions | \n\n Total provisions non courantes | \n\n Risques commerciaux/juridiques/prud\u2019homaux | \n\n Autres provisions | \n\n Total provisions courantes | \n
| \n 31/12/2022 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Dotations | \n\n - | \n\n - | \n\n 22 | \n\n 465 | \n\n 487 | \n
| \n Reprises utilis\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Reprises non utilis\u00e9es | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n (43) | \n\n (43) | \n
| \n Variation de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n 1\u00a0214 | \n\n 1\u00a0214 | \n\n 506 | \n\n - | \n\n 506 | \n
| \n Sortie de p\u00e9rim\u00e8tre | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n\n 43 | \n\n 43 | \n
| \n 31/12/2023 | \n\n 1\u00a0214 | \n\n 1\u00a0214 | \n\n 527 | \n\n 465 | \n\n 992 | \n
Les dotations comptabilis\u00e9es en 2023 correspondent pour 465\u00a0milliers d\u2019euros \u00e0 des litiges fournisseurs.
Les provisions pour risques pour un montant de 506\u00a0milliers d\u2019euros correspondent \u00e0 l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 et concernent des litiges inclus dans le PPA (Note\u00a05.3) et r\u00e9\u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023.
La provision de 1,2\u00a0million d\u2019euros en regroupement d\u2019entreprises correspond \u00e0 la provision pour abandon des puits de la centrale de Vendenheim (Note\u00a05.3).
Les emprunts et dettes financi\u00e8res sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction, puis au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
En cas de contrat d\u2019affacturage, si la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e au cessionnaire par le c\u00e9dant, ce dernier doit maintenir les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre du contrat d\u2019affacturage.
Le Groupe a d\u00e9termin\u00e9 que le contrat d\u2019affacturage conclu en 2020 avec La Banque Postale ne remplit pas la condition du transfert des risques et avantages (contrat avec recours). Par cons\u00e9quent, les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre de ce contrat sont maintenues au bilan en contrepartie d\u2019une dette.
Les emprunts et dettes financi\u00e8res sont comptabilis\u00e9s initialement \u00e0 leur juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de transaction, puis au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
En cas de contrat d\u2019affacturage, si la quasi-totalit\u00e9 des risques et avantages n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e au cessionnaire par le c\u00e9dant, ce dernier doit maintenir les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre du contrat d\u2019affacturage.
Le Groupe a d\u00e9termin\u00e9 que le contrat d\u2019affacturage conclu en 2020 avec La Banque Postale ne remplit pas la condition du transfert des risques et avantages (contrat avec recours). Par cons\u00e9quent, les cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es au titre de ce contrat sont maintenues au bilan en contrepartie d\u2019une dette.
Les obligations remboursables ou convertibles en actions propres sont des instruments financiers hybrides susceptibles de contenir une composante dette assortie d\u2019une option de conversion dont la valeur est d\u00e9termin\u00e9e lors de la comptabilisation initiale de l\u2019op\u00e9ration.
Lorsque l\u2019option de conversion attach\u00e9e \u00e0 l\u2019obligation ne peut \u00eatre exerc\u00e9e par la remise d\u2019un montant fixe de tr\u00e9sorerie contre un nombre fixe d\u2019actions propres, le d\u00e9riv\u00e9 incorpor\u00e9 est qualifi\u00e9 de d\u00e9riv\u00e9 passif dont la variation de juste valeur est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Les bons de souscription d\u2019actions exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s devant \u00eatre \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat financier.
Les options d\u2019achat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont \u00e0 comptabiliser \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat. Toutefois, compte tenu de leurs caract\u00e9ristiques, leur valeur a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e comme \u00e9tant non significative.
Les options de vente \u00e0 la main d\u2019investisseurs tiers sur les participations ne donnant pas le contr\u00f4le g\u00e9n\u00e9rant une obligation contractuelle de d\u00e9livrer de la tr\u00e9sorerie doivent faire l\u2019objet d\u2019une comptabilisation d\u2019un passif financier. Le passif financier doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition \u00e0 hauteur de la valeur actualis\u00e9e du prix d\u2019exercice. Il doit \u00eatre ensuite r\u00e9\u00e9valu\u00e9 sur la base du taux d\u2019actualisation d\u2019origine en cas de modification du montant ou calendrier de versement de ce dernier. Le Groupe a fait le choix de comptabiliser initialement le passif en contrepartie de la d\u00e9comptabilisation des participations ne donnant pas le contr\u00f4le faisant l'objet de l\u2019option de vente, et de comptabiliser les variations ult\u00e9rieures du passif en capitaux propres.
Les obligations remboursables ou convertibles en actions propres sont des instruments financiers hybrides susceptibles de contenir une composante dette assortie d\u2019une option de conversion dont la valeur est d\u00e9termin\u00e9e lors de la comptabilisation initiale de l\u2019op\u00e9ration.
Lorsque l\u2019option de conversion attach\u00e9e \u00e0 l\u2019obligation ne peut \u00eatre exerc\u00e9e par la remise d\u2019un montant fixe de tr\u00e9sorerie contre un nombre fixe d\u2019actions propres, le d\u00e9riv\u00e9 incorpor\u00e9 est qualifi\u00e9 de d\u00e9riv\u00e9 passif dont la variation de juste valeur est comptabilis\u00e9e en r\u00e9sultat.
Note 14Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s
| \n Les bons de souscription d\u2019actions exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s devant \u00eatre \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat financier. Les options d\u2019achat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le sont \u00e0 comptabiliser \u00e0 la juste valeur par le biais du compte de r\u00e9sultat. Toutefois, compte tenu de leurs caract\u00e9ristiques, leur valeur a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e comme \u00e9tant non significative. Les options de vente \u00e0 la main d\u2019investisseurs tiers sur les participations ne donnant pas le contr\u00f4le g\u00e9n\u00e9rant une obligation contractuelle de d\u00e9livrer de la tr\u00e9sorerie doivent faire l\u2019objet d\u2019une comptabilisation d\u2019un passif financier. Le passif financier doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la date d\u2019acquisition \u00e0 hauteur de la valeur actualis\u00e9e du prix d\u2019exercice. Il doit \u00eatre ensuite r\u00e9\u00e9valu\u00e9 sur la base du taux d\u2019actualisation d\u2019origine en cas de modification du montant ou calendrier de versement de ce dernier. Le Groupe a fait le choix de comptabiliser initialement le passif en contrepartie de la d\u00e9comptabilisation des participations ne donnant pas le contr\u00f4le faisant l'objet de l\u2019option de vente, et de comptabiliser les variations ult\u00e9rieures du passif en capitaux propres. | \n
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, les autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s ci-apr\u00e8s\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France | \n\n - | \n\n 11\u00a0324 | \n
| \n Instruments d\u00e9riv\u00e9s passifs | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 366 | \n
| \n Autres passifs financiers et d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 11\u00a0689 | \n
Annulation de l\u2019engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France
Lors de la lev\u00e9e de fonds r\u00e9alis\u00e9e par Lithium de\u00a0France en octobre\u00a02021 \u00ab\u00a0la s\u00e9rie A\u00a0\u00bb, une dette de put avait \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s du Groupe au profit d\u2019Equinor Ventures. Cette dette de put avait \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9valu\u00e9e dans les comptes consolid\u00e9s\u00a02022 du Groupe \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros. Cette option correspondait \u00e0 un engagement pour Arverne Group\u00a0SAS de racheter les actions d\u2019Equinor Ventures en cas de perte de contr\u00f4le du fondateur d\u2019Arverne Group\u00a0SAS \u00e0 un prix d\u2019exercice correspondant \u00e0 la juste valeur des titres. Cette dette avait \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e \u00e0 hauteur de la juste valeur des actions selon la m\u00e9thode de l\u2019acquisition anticip\u00e9e.
Le 4\u00a0mars 2023, dans le cadre de l\u2019augmentation de capital de Lithium\u00a0de\u00a0France, un nouveau pacte d\u2019actionnaires a \u00e9t\u00e9 conclu, rendant caduque l\u2019option de vente pour un prix d\u2019exercice \u00e9gal \u00e0 la juste valeur des titres accord\u00e9e aux d\u00e9tenteurs de participations ne donnant pas le contr\u00f4le, entra\u00eenant ainsi l\u2019extinction du passif financier \u00e0 hauteur de 11,3\u00a0millions d\u2019euros comptabilis\u00e9 au 31\u00a0d\u00e9cembre 2022.
Bons de souscription d\u2019actions de Lithium de France \u00ab\u00a0BSA Ratchet B\u00a0\u00bb
Lithium de France a r\u00e9alis\u00e9 deux augmentations de capital au titre de l\u2019exercice\u00a02023 dont la premi\u00e8re a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 4\u00a0mars 2023 et la seconde le 30\u00a0septembre 2023. Au total, 1\u00a0227\u00a0679\u00a0actions ordinaires de cat\u00e9gorie B dites \u00ab\u00a0Actions B\u00a0\u00bb (Note\u00a05.4) assorties de 1\u00a0227\u00a0679\u00a0bons de souscription d\u2019actions anti dilutifs dits \u00ab\u00a0BSA\u00a0Ratchet\u00a0B\u00a0\u00bb ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mis. \u00c0 chaque Action B est rattach\u00e9 un BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. Ensemble, l\u2019Action B et le BSA\u00a0Ratchet\u00a0B forment une \u00ab\u00a0ABSAR B\u00a0\u00bb. Arverne Group a souscrit \u00e0 558\u00a0036 ABSAR\u00a0B tandis que les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France ont souscrit \u00e0 669\u00a0643 ABSAR\u00a0B.
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B de Lithium\u00a0de\u00a0France, exer\u00e7ables en un nombre variable d\u2019actions ordinaires, sont des instruments d\u00e9riv\u00e9s comptabilis\u00e9s en autres passifs financiers en contrepartie des capitaux propres. Ils sont \u00e9valu\u00e9s \u00e0 la juste valeur \u00e0 chaque cl\u00f4ture, avec les variations de juste valeur comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat. Seuls les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le sur Lithium de France sont \u00e9valu\u00e9s et figurent en autres passifs financiers.
| \n BSA Lithium de France | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Nombre de BSA | \n\n 1\u00a0227\u00a0679 | \n\n 1\u00a0104\u00a0139 | \n
| \n Prix de l\u2019action Lithium de France | \n\n 25,40\u00a0\u20ac | \n\n 17,40\u00a0\u20ac | \n
| \n Volatilit\u00e9 de l\u2019action Lithium de France | \n\n 67,7\u00a0% | \n\n 78,2\u00a0% | \n
| \n Taux d\u2019int\u00e9r\u00eat | \n\n BSA Rachet B\u00a0: 2,606\u00a0% | \n\n BSA Rachet A\u00a0: 3,3\u00a0% | \n
| \n Dividendes | \n\n 0\u00a0% | \n\n 0\u00a0% | \n
| \n Probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 | \n\n Mi-2025\u00a0: 40\u00a0% | \n\n Mi-2023\u00a0: 80\u00a0% Mi-2024\u00a0: 20\u00a0% | \n
| \n Juste valeur des BSA (en milliers d\u2019euros) | \n\n 6\u00a0836 | \n\n 366 | \n
Les BSA\u00a0Ratchet\u00a0B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le, soit un total de 669\u00a0643\u00a0bons, ont \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s en date d\u2019octroi (soit le 4\u00a0mars\u00a02023 et le 30\u00a0septembre 2023) pour un montant total de 7,05\u00a0millions d\u2019euros en contrepartie des capitaux propres. Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, la juste valeur des BSA Ratchet B d\u00e9tenus par les actionnaires d\u00e9tenant des participations ne donnant pas le contr\u00f4le s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 7,26\u00a0millions d\u2019euros, soit 10,84\u00a0euros par BSA\u00a0Ratchet\u00a0B. La variation de juste valeur d\u2019un montant de 212\u00a0milliers d\u2019euros est comptabilis\u00e9e en autres charges financi\u00e8res (Note\u00a07). Les BSA expirent le 6\u00a0septembre 2026.
Au 31\u00a0d\u00e9cembre 2023, sur la base des m\u00eames hypoth\u00e8ses, une augmentation du prix de l\u2019action de 5\u00a0%, de la volatilit\u00e9 de 5\u00a0% ou des scenarii de probabilit\u00e9 d\u2019occurrence d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de liquidit\u00e9 alternatifs, auraient pour cons\u00e9quence une variation de la juste valeur des BSA de respectivement -\u00a0308\u00a0milliers d\u2019euros, +\u00a0225\u00a0milliers d\u2019euros et +\u00a0404\u00a0milliers d\u2019euros.
Note 15Fournisseurs et autres passifs courants et non courants
| \n Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur juste valeur puis au co\u00fbt amorti, qui correspondent g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 leur valeur nominale. | \n
Les dettes fournisseurs et autres passifs se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Compl\u00e9ment de prix Georhin | \n\n 1\u00a0506 | \n\n - | \n
| \n Autres dettes \u2013 non courant | \n\n 1\u00a0931 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs non courants | \n\n 3\u00a0437 | \n\n - | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 907 | \n
| \n Dettes fiscales (hors IS et CVAE) \u2013 courant | \n\n 7\u00a0032 | \n\n 174 | \n
| \n \u00c9tat \u2013 imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 courant | \n\n 55 | \n\n - | \n
| \n Dettes d\u2019imp\u00f4t exigible | \n\n 7\u00a0087 | \n\n 174 | \n
| \n Dettes sociales \u2013 courant | \n\n 1\u00a0955 | \n\n 144 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d\u2019avance | \n\n 119 | \n\n 57 | \n
| \n Autres dettes \u2013 courant | \n\n 205 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n 2\u00a0278 | \n\n 202 | \n
| \n Passifs li\u00e9s \u00e0 un groupe d\u2019actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 7\u00a0401 | \n
| \n Fournisseurs et autres passifs courants | \n\n 16\u00a0549 | \n\n 8\u00a0684 | \n
Le compl\u00e9ment de prix Georhin pour 1,5\u00a0million d\u2019euros correspondent au compl\u00e9ment de prix \u00e0 la suite de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 comme d\u00e9crit en Note\u00a05.3.
Les autres dettes correspondent au plan de sauvegarde des soci\u00e9t\u00e9s\u00a02gr\u00e9, Geoven et Fongeom comptabilis\u00e9es \u00e0 la juste valeur pour un montant total de 2\u00a0millions d\u2019euros.
La variation des dettes fiscales entre l\u2019exercice\u00a02023 et l\u2019exercice\u00a02022 s\u2019explique principalement par l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9. Sont inclus dans les 7\u00a0032\u00a0milliers d\u2019euros de dettes fiscales, 5\u00a0781\u00a0milliers d\u2019euros de TVA collect\u00e9e sur une prestation intragroupe, dont l\u2019\u00e9quivalent de TVA collect\u00e9e est comptabilis\u00e9 en cr\u00e9ances fiscales (Note\u00a09.6).
Le reste de l\u2019augmentation s\u2019explique par\u00a0:
\u25cfl\u2019entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre du groupe\u00a02gr\u00e9 pour 483\u00a0milliers d\u2019euros (une partie \u00e9tant incluse dans le plan de sauvegarde de reprise)\u00a0;
\u25cfainsi que par l\u2019augmentation plus g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019activit\u00e9 du Groupe.
La variation des dettes sociales s\u2019explique par\u00a0:
\u25cfles entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre\u00a02gr\u00e9 pour 146\u00a0milliers d\u2019euros\u00a0;
\u25cfle recrutement de l\u2019\u00e9quipe dirigeante sur Arverne Group ainsi que sur Lithium de France augmentant par l\u00e0 m\u00eame la masse salariale ainsi que la part variable, provisionn\u00e9e dans les comptes\u00a02023 en fin d\u2019exercice pour un impact total de 1\u00a0069\u00a0milliers d\u2019euros.
Les Passifs li\u00e9s \u00e0 un groupe d\u2019actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s disparaissent en 2023 \u00e0 la suite de la cession d\u2019Arverne\u00a0Drilling (Note\u00a05.5).
Les dettes fournisseurs sont initialement comptabilis\u00e9es \u00e0 leur juste valeur puis au co\u00fbt amorti, qui correspondent g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 leur valeur nominale.
Les dettes fournisseurs et autres passifs se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Compl\u00e9ment de prix Georhin | \n\n 1\u00a0506 | \n\n - | \n
| \n Autres dettes \u2013 non courant | \n\n 1\u00a0931 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs non courants | \n\n 3\u00a0437 | \n\n - | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 907 | \n
| \n Dettes fiscales (hors IS et CVAE) \u2013 courant | \n\n 7\u00a0032 | \n\n 174 | \n
| \n \u00c9tat \u2013 imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 courant | \n\n 55 | \n\n - | \n
| \n Dettes d\u2019imp\u00f4t exigible | \n\n 7\u00a0087 | \n\n 174 | \n
| \n Dettes sociales \u2013 courant | \n\n 1\u00a0955 | \n\n 144 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d\u2019avance | \n\n 119 | \n\n 57 | \n
| \n Autres dettes \u2013 courant | \n\n 205 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n 2\u00a0278 | \n\n 202 | \n
| \n Passifs li\u00e9s \u00e0 un groupe d\u2019actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 7\u00a0401 | \n
| \n Fournisseurs et autres passifs courants | \n\n 16\u00a0549 | \n\n 8\u00a0684 | \n
Le compl\u00e9ment de prix Georhin pour 1,5\u00a0million d\u2019euros correspondent au compl\u00e9ment de prix \u00e0 la suite de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 comme d\u00e9crit en Note\u00a05.3.
Les autres dettes correspondent au plan de sauvegarde des soci\u00e9t\u00e9s\u00a02gr\u00e9, Geoven et Fongeom comptabilis\u00e9es \u00e0 la juste valeur pour un montant total de 2\u00a0millions d\u2019euros.
La variation des dettes fiscales entre l\u2019exercice\u00a02023 et l\u2019exercice\u00a02022 s\u2019explique principalement par l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9. Sont inclus dans les 7\u00a0032\u00a0milliers d\u2019euros de dettes fiscales, 5\u00a0781\u00a0milliers d\u2019euros de TVA collect\u00e9e sur une prestation intragroupe, dont l\u2019\u00e9quivalent de TVA collect\u00e9e est comptabilis\u00e9 en cr\u00e9ances fiscales (Note\u00a09.6).
Le reste de l\u2019augmentation s\u2019explique par\u00a0:
\u25cfl\u2019entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre du groupe\u00a02gr\u00e9 pour 483\u00a0milliers d\u2019euros (une partie \u00e9tant incluse dans le plan de sauvegarde de reprise)\u00a0;
\u25cfainsi que par l\u2019augmentation plus g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019activit\u00e9 du Groupe.
La variation des dettes sociales s\u2019explique par\u00a0:
\u25cfles entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre\u00a02gr\u00e9 pour 146\u00a0milliers d\u2019euros\u00a0;
\u25cfle recrutement de l\u2019\u00e9quipe dirigeante sur Arverne Group ainsi que sur Lithium de France augmentant par l\u00e0 m\u00eame la masse salariale ainsi que la part variable, provisionn\u00e9e dans les comptes\u00a02023 en fin d\u2019exercice pour un impact total de 1\u00a0069\u00a0milliers d\u2019euros.
Les Passifs li\u00e9s \u00e0 un groupe d\u2019actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s disparaissent en 2023 \u00e0 la suite de la cession d\u2019Arverne\u00a0Drilling (Note\u00a05.5).
Les dettes fournisseurs et autres passifs se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Compl\u00e9ment de prix Georhin | \n\n 1\u00a0506 | \n\n - | \n
| \n Autres dettes \u2013 non courant | \n\n 1\u00a0931 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs non courants | \n\n 3\u00a0437 | \n\n - | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 907 | \n
| \n Dettes fiscales (hors IS et CVAE) \u2013 courant | \n\n 7\u00a0032 | \n\n 174 | \n
| \n \u00c9tat \u2013 imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 courant | \n\n 55 | \n\n - | \n
| \n Dettes d\u2019imp\u00f4t exigible | \n\n 7\u00a0087 | \n\n 174 | \n
| \n Dettes sociales \u2013 courant | \n\n 1\u00a0955 | \n\n 144 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d\u2019avance | \n\n 119 | \n\n 57 | \n
| \n Autres dettes \u2013 courant | \n\n 205 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n 2\u00a0278 | \n\n 202 | \n
| \n Passifs li\u00e9s \u00e0 un groupe d\u2019actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 7\u00a0401 | \n
| \n Fournisseurs et autres passifs courants | \n\n 16\u00a0549 | \n\n 8\u00a0684 | \n
Le compl\u00e9ment de prix Georhin pour 1,5\u00a0million d\u2019euros correspondent au compl\u00e9ment de prix \u00e0 la suite de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 comme d\u00e9crit en Note\u00a05.3.
Les autres dettes correspondent au plan de sauvegarde des soci\u00e9t\u00e9s\u00a02gr\u00e9, Geoven et Fongeom comptabilis\u00e9es \u00e0 la juste valeur pour un montant total de 2\u00a0millions d\u2019euros.
La variation des dettes fiscales entre l\u2019exercice\u00a02023 et l\u2019exercice\u00a02022 s\u2019explique principalement par l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9. Sont inclus dans les 7\u00a0032\u00a0milliers d\u2019euros de dettes fiscales, 5\u00a0781\u00a0milliers d\u2019euros de TVA collect\u00e9e sur une prestation intragroupe, dont l\u2019\u00e9quivalent de TVA collect\u00e9e est comptabilis\u00e9 en cr\u00e9ances fiscales (Note\u00a09.6).
Le reste de l\u2019augmentation s\u2019explique par\u00a0:
\u25cfl\u2019entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre du groupe\u00a02gr\u00e9 pour 483\u00a0milliers d\u2019euros (une partie \u00e9tant incluse dans le plan de sauvegarde de reprise)\u00a0;
\u25cfainsi que par l\u2019augmentation plus g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019activit\u00e9 du Groupe.
La variation des dettes sociales s\u2019explique par\u00a0:
\u25cfles entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre\u00a02gr\u00e9 pour 146\u00a0milliers d\u2019euros\u00a0;
\u25cfle recrutement de l\u2019\u00e9quipe dirigeante sur Arverne Group ainsi que sur Lithium de France augmentant par l\u00e0 m\u00eame la masse salariale ainsi que la part variable, provisionn\u00e9e dans les comptes\u00a02023 en fin d\u2019exercice pour un impact total de 1\u00a0069\u00a0milliers d\u2019euros.
Les Passifs li\u00e9s \u00e0 un groupe d\u2019actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s disparaissent en 2023 \u00e0 la suite de la cession d\u2019Arverne\u00a0Drilling (Note\u00a05.5).
Les dettes fournisseurs et autres passifs se d\u00e9composent comme suit\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Compl\u00e9ment de prix Georhin | \n\n 1\u00a0506 | \n\n - | \n
| \n Autres dettes \u2013 non courant | \n\n 1\u00a0931 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs non courants | \n\n 3\u00a0437 | \n\n - | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 907 | \n
| \n Dettes fiscales (hors IS et CVAE) \u2013 courant | \n\n 7\u00a0032 | \n\n 174 | \n
| \n \u00c9tat \u2013 imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices \u2013 courant | \n\n 55 | \n\n - | \n
| \n Dettes d\u2019imp\u00f4t exigible | \n\n 7\u00a0087 | \n\n 174 | \n
| \n Dettes sociales \u2013 courant | \n\n 1\u00a0955 | \n\n 144 | \n
| \n Produits constat\u00e9s d\u2019avance | \n\n 119 | \n\n 57 | \n
| \n Autres dettes \u2013 courant | \n\n 205 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs courants | \n\n 2\u00a0278 | \n\n 202 | \n
| \n Passifs li\u00e9s \u00e0 un groupe d\u2019actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s | \n\n - | \n\n 7\u00a0401 | \n
| \n Fournisseurs et autres passifs courants | \n\n 16\u00a0549 | \n\n 8\u00a0684 | \n
Le compl\u00e9ment de prix Georhin pour 1,5\u00a0million d\u2019euros correspondent au compl\u00e9ment de prix \u00e0 la suite de l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9 comme d\u00e9crit en Note\u00a05.3.
Les autres dettes correspondent au plan de sauvegarde des soci\u00e9t\u00e9s\u00a02gr\u00e9, Geoven et Fongeom comptabilis\u00e9es \u00e0 la juste valeur pour un montant total de 2\u00a0millions d\u2019euros.
La variation des dettes fiscales entre l\u2019exercice\u00a02023 et l\u2019exercice\u00a02022 s\u2019explique principalement par l\u2019acquisition du groupe\u00a02gr\u00e9. Sont inclus dans les 7\u00a0032\u00a0milliers d\u2019euros de dettes fiscales, 5\u00a0781\u00a0milliers d\u2019euros de TVA collect\u00e9e sur une prestation intragroupe, dont l\u2019\u00e9quivalent de TVA collect\u00e9e est comptabilis\u00e9 en cr\u00e9ances fiscales (Note\u00a09.6).
Le reste de l\u2019augmentation s\u2019explique par\u00a0:
\u25cfl\u2019entr\u00e9e de p\u00e9rim\u00e8tre du groupe\u00a02gr\u00e9 pour 483\u00a0milliers d\u2019euros (une partie \u00e9tant incluse dans le plan de sauvegarde de reprise)\u00a0;
\u25cfainsi que par l\u2019augmentation plus g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019activit\u00e9 du Groupe.
La variation des dettes sociales s\u2019explique par\u00a0:
\u25cfles entr\u00e9es de p\u00e9rim\u00e8tre\u00a02gr\u00e9 pour 146\u00a0milliers d\u2019euros\u00a0;
\u25cfle recrutement de l\u2019\u00e9quipe dirigeante sur Arverne Group ainsi que sur Lithium de France augmentant par l\u00e0 m\u00eame la masse salariale ainsi que la part variable, provisionn\u00e9e dans les comptes\u00a02023 en fin d\u2019exercice pour un impact total de 1\u00a0069\u00a0milliers d\u2019euros.
Les Passifs li\u00e9s \u00e0 un groupe d\u2019actifs destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre c\u00e9d\u00e9s disparaissent en 2023 \u00e0 la suite de la cession d\u2019Arverne\u00a0Drilling (Note\u00a05.5).
16.1Classement et juste valeur des instruments financiers
| \n Les niveaux dans la hi\u00e9rarchie des justes valeurs sont les suivants\u00a0: \u2022niveau\u00a01\u00a0: juste valeur fond\u00e9e sur des prix cot\u00e9s de l\u2019instrument sur un march\u00e9 actif\u00a0; \u2022niveau\u00a02\u00a0: juste valeur \u00e9valu\u00e9e gr\u00e2ce \u00e0 des donn\u00e9es de march\u00e9 observables (autres que les prix cot\u00e9s de l\u2019instrument inclus dans le niveau\u00a01)\u00a0; \u2022niveau\u00a03\u00a0: juste valeur d\u00e9termin\u00e9e selon des techniques de valorisation s\u2019appuyant sur des donn\u00e9es de march\u00e9 non observables. | \n
| \n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n||
| \n Cat\u00e9gorie comptable | \n\n Niveau dans la hi\u00e9rarchie de la juste valeur | \n\n Total de la valeur nette comptable | \n\n Juste valeur | \n\n Total de la valeur nette comptable | \n\n Juste valeur | \n|
| \n Actifs financiers non courants | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 | \n\n - | \n\n - | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Total actifs financiers | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n - | \n\n - | \n\n 20 | \n\n 20 | \n
| \n Cr\u00e9ances clients et comptes rattach\u00e9s | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 2 653 | \n\n 2 653 | \n\n 161 | \n\n 161 | \n
| \n Autres actifs financiers courants | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 1\u00a0096 | \n\n 1\u00a0096 | \n\n 72 | \n\n 72 | \n
| \n Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 143\u00a0229 | \n\n 143\u00a0229 | \n\n 3\u00a0165 | \n\n 3\u00a0165 | \n
| \n Total actifs financiers courants | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 146\u00a0977 | \n\n 146 977 | \n\n 3\u00a0398 | \n\n 3\u00a0398 | \n
| \n Total actifs | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 146\u00a0977 | \n\n 146 977 | \n\n 3\u00a0418 | \n\n 3\u00a0418 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres dettes financi\u00e8res | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 Note\u00a05 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 2\u00a0259 | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 9\u00a0593 | \n\n 2\u00a0219 | \n\n 2\u00a0259 | \n
| \n Dettes de loyers | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a04 | \n\n 311 | \n\n 311 | \n\n 23 | \n\n 23 | \n
| \n Emprunts bancaires et autres dettes financi\u00e8res | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a02 \u2013 Note\u00a05 | \n\n 1 567 | \n\n 1 567 | \n\n 2\u00a0908 | \n\n 2\u00a0908 | \n
| \n Dettes fournisseurs et comptes rattach\u00e9s | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a01 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 907 | \n\n 907 | \n
| \n Instruments financiers d\u00e9riv\u00e9s | \n\n Juste valeur par r\u00e9sultat | \n\n Niveau\u00a03 \u2013 Note\u00a06 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 366 | \n\n 366 | \n
| \n Engagement de rachat des participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Niveau\u00a03 \u2013 Note\u00a07 | \n\n - | \n\n - | \n\n 11\u00a0324 | \n\n 11\u00a0324 | \n
| \n Total passifs courants | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 12\u00a0574 | \n\n 12 574 | \n\n 15\u00a0505 | \n\n 15\u00a0505 | \n
| \n Dettes de loyers courantes | \n\n Co\u00fbt amorti | \n\n Note\u00a04 | \n\n 289 | \n\n 289 | \n\n 26 | \n\n 26 | \n
| \n Total passifs | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n 22\u00a0767 | \n\n 22 767 | \n\n 17\u00a0773 | \n\n 17\u00a0813 | \n
Note\u00a01 \u2013 La valeur nette comptable des actifs et passifs financiers courants est jug\u00e9e correspondre \u00e0 une approximation de leur juste valeur.
Note\u00a02 \u2013 La diff\u00e9rence entre la valeur nette comptable et la juste valeur des passifs financiers non courants est jug\u00e9e non significative.
Note\u00a03 \u2013 La juste valeur des titres de participation non consolid\u00e9s est non significative.
Note\u00a04 \u2013 Comme autoris\u00e9 par les normes IFRS, la juste valeur de la dette de loyers et son niveau dans la hi\u00e9rarchie de la juste valeur ne sont pas fournis.
Note\u00a05 \u2013 La juste valeur des emprunts et dettes financi\u00e8res a \u00e9t\u00e9 estim\u00e9e selon la m\u00e9thode des flux de tr\u00e9sorerie futurs actualis\u00e9s \u00e0 un taux de march\u00e9.
Note\u00a06 \u2013 La juste valeur des instruments d\u00e9riv\u00e9s (BSA) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e sur la base d\u2019\u00e9valuation d\u2019un niveau\u00a03 de juste valeur, \u00e9valu\u00e9e sur la base du mod\u00e8le et des hypoth\u00e8ses d\u00e9taill\u00e9s en Note\u00a014.
Note\u00a07 \u2013 La juste valeur des engagements de rachat de participations ne donnant pas le contr\u00f4le de Lithium de France correspond \u00e0 la juste valeur des actions dans la mesure o\u00f9 le prix d\u2019exercice correspond \u00e0 la juste valeur des titres.
16.2Gestion des risques
Le Groupe est expos\u00e9 au risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat, au risque de cr\u00e9dit et au risque de liquidit\u00e9. Le risque de change est consid\u00e9r\u00e9 comme n\u00e9gligeable dans la mesure o\u00f9 les transactions en devises \u00e9trang\u00e8res ne sont pas significatives.
16.2.1Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Le Groupe poss\u00e8de uniquement des emprunts \u00e0 taux fixe. Les principales caract\u00e9ristiques en mati\u00e8re de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des instruments financiers sont donn\u00e9es en Note\u00a013.1.
Le Groupe n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument financier d\u00e9riv\u00e9 pour couvrir son risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat.
16.2.2Risques de cr\u00e9dit
Le risque de cr\u00e9dit repr\u00e9sente le risque de perte financi\u00e8re pour le Groupe dans le cas o\u00f9 un client ou une contrepartie \u00e0 un instrument financier viendrait \u00e0 manquer \u00e0 ses obligations contractuelles. Les valeurs comptables des actifs financiers repr\u00e9sentent l\u2019exposition maximale au risque de cr\u00e9dit.
Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie du Groupe sont d\u00e9tenus aupr\u00e8s de contreparties bancaires et d\u2019institutions financi\u00e8res de premier rang.
Le Groupe consid\u00e8re que sa tr\u00e9sorerie et ses \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie pr\u00e9sentent un risque de cr\u00e9dit tr\u00e8s faible au vu des notations de cr\u00e9dit externes de leurs contreparties.
Cr\u00e9ances clients et actifs sur contrats
L\u2019exposition du Groupe au risque de cr\u00e9dit est influenc\u00e9e principalement par les caract\u00e9ristiques individuelles des clients. Cependant, la direction prend aussi en consid\u00e9ration les facteurs pouvant exercer une influence sur le risque de cr\u00e9dit de la client\u00e8le, notamment le risque de d\u00e9faillance par secteur d\u2019activit\u00e9 et pays dans lesquels les clients exercent leur activit\u00e9.
Le risque est toutefois limit\u00e9 dans la mesure o\u00f9 les clients sont des grands comptes, principalement fran\u00e7ais et sans probl\u00e9matique de solvabilit\u00e9.
Le Groupe limite son exposition au risque de cr\u00e9dit li\u00e9 aux cr\u00e9ances clients en \u00e9tablissant un d\u00e9lai de paiement maximum 45\u00a0jours fin de mois.
L\u2019anciennet\u00e9 des cr\u00e9ances du Groupe se pr\u00e9sente comme suit\u00a0:
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur comptable brute | \n\n D\u00e9pr\u00e9ciation | \n\n Valeur nette | \n
| \n Courantes (non \u00e9chues) | \n\n 971 | \n\n - | \n\n 971 | \n
| \n \u00c9chues depuis 30\u00a0jours au plus | \n\n 153 | \n\n - | \n\n 153 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 30\u00a0jours et moins de 60\u00a0jours | \n\n 42 | \n\n - | \n\n 42 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 60\u00a0jours et moins de 90\u00a0jours | \n\n 148 | \n\n (110) | \n\n 38 | \n
| \n \u00c9chues depuis plus de 90\u00a0jours | \n\n 572 | \n\n (339) | \n\n 233 | \n
| \n TOTAL | \n\n 1\u00a0885 | \n\n (448) | \n\n 1\u00a0437 | \n
Les cr\u00e9ances non d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es et \u00e9chues depuis plus de 60\u00a0jours sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une retenue de garantie sold\u00e9e sur l\u2019exercice suivant (contractuel).
Les cr\u00e9ances d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9es sur l\u2019exercice\u00a02023 correspondent \u00e0 une cr\u00e9ance avec la soci\u00e9t\u00e9 li\u00e9e AR Worldwide ainsi qu\u2019\u00e0 des d\u00e9pr\u00e9ciations sur la soci\u00e9t\u00e9\u00a02gr\u00e9 datant de l\u2019acquisition.
16.2.3Risques de liquidit\u00e9
Le risque de liquidit\u00e9 correspond au risque auquel est expos\u00e9 le Groupe lorsqu\u2019il \u00e9prouve des difficult\u00e9s \u00e0 remplir ses obligations relatives aux passifs financiers qui seront r\u00e9gl\u00e9s par remise de tr\u00e9sorerie ou d\u2019autres actifs financiers. L\u2019objectif du Groupe pour g\u00e9rer le risque de liquidit\u00e9 est de s\u2019assurer, dans la mesure du possible, qu\u2019il disposera de liquidit\u00e9s suffisantes pour honorer ses passifs lorsqu\u2019ils arriveront \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.
Les \u00e9ch\u00e9ances contractuelles r\u00e9siduelles des passifs financiers \u00e0 la date de cl\u00f4ture s\u2019analysent comme suit. Les montants, exprim\u00e9s en donn\u00e9es brutes et non actualis\u00e9es, comprennent les paiements d\u2019int\u00e9r\u00eats contractuels.
| \n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n Flux financiers contractuels | \n||||
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur comptable | \n\n Total | \n\n Moins d\u2019un an | \n\n 1\u00a0\u00e0 2\u00a0ans | \n\n 2 \u00e0 5\u00a0ans | \n\n Plus de 5\u00a0ans | \n
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 11\u00a0159 | \n\n 15\u00a0881 | \n\n 1\u00a0599 | \n\n 1\u00a0348 | \n\n 8\u00a0153 | \n\n 4\u00a0780 | \n
| \n Dettes locatives | \n\n 600 | \n\n 600 | \n\n 289 | \n\n 179 | \n\n 132 | \n\n - | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n - | \n\n - | \n\n 7\u00a0260 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs financiers | \n\n 2 | \n\n 2 | \n\n 2 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n 22\u00a0767 | \n\n 27\u00a0489 | \n\n 5\u00a0636 | \n\n 1\u00a0527 | \n\n 15\u00a0546 | \n\n 4\u00a0780 | \n
Afin d\u2019appr\u00e9cier le risque de liquidit\u00e9 pouvant r\u00e9sulter de l\u2019exigibilit\u00e9 des passifs financiers, le management prend notamment en consid\u00e9ration les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u25cfla r\u00e9alisation entre mars et septembre\u00a02023 du financement de s\u00e9rie B de Lithium de France, d\u2019un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros (dont 24\u00a0millions d\u2019euros par des investisseurs externes) (Note\u00a05.4)\u00a0;
\u25cfla reprise des passifs du groupe 2gr\u00e9 acquis en mars\u00a02023, telle que d\u00e9crite en Note 5.3 et incluant les hypoth\u00e8ses de remboursement des diff\u00e9rents emprunts\u00a0;
\u25cfla r\u00e9alisation de la fusion avec le SPAC Transition SA cot\u00e9 en septembre\u00a02023 donnant lieu \u00e0 une lev\u00e9e de fonds de 162\u00a0millions d\u2019euros, telle que d\u00e9crite en Note\u00a05.2.
Le montant de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dont dispose le Groupe au terme des op\u00e9rations cit\u00e9es ci-avant lui permet de faire face \u00e0 ses engagements dans les 12\u00a0prochains mois. Par ailleurs, il est \u00e0 noter qu\u2019il n\u2019existe aucune restriction d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la tr\u00e9sorerie et que les placements sont sans risque avec garantie en capital.
16.2.1Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat
Le Groupe poss\u00e8de uniquement des emprunts \u00e0 taux fixe. Les principales caract\u00e9ristiques en mati\u00e8re de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat des instruments financiers sont donn\u00e9es en Note\u00a013.1.
Le Groupe n\u2019a recours \u00e0 aucun instrument financier d\u00e9riv\u00e9 pour couvrir son risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat.
16.2.3Risques de liquidit\u00e9
Le risque de liquidit\u00e9 correspond au risque auquel est expos\u00e9 le Groupe lorsqu\u2019il \u00e9prouve des difficult\u00e9s \u00e0 remplir ses obligations relatives aux passifs financiers qui seront r\u00e9gl\u00e9s par remise de tr\u00e9sorerie ou d\u2019autres actifs financiers. L\u2019objectif du Groupe pour g\u00e9rer le risque de liquidit\u00e9 est de s\u2019assurer, dans la mesure du possible, qu\u2019il disposera de liquidit\u00e9s suffisantes pour honorer ses passifs lorsqu\u2019ils arriveront \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.
Les \u00e9ch\u00e9ances contractuelles r\u00e9siduelles des passifs financiers \u00e0 la date de cl\u00f4ture s\u2019analysent comme suit. Les montants, exprim\u00e9s en donn\u00e9es brutes et non actualis\u00e9es, comprennent les paiements d\u2019int\u00e9r\u00eats contractuels.
| \n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n Flux financiers contractuels | \n||||
| \n 31/12/2023 | \n\n Valeur comptable | \n\n Total | \n\n Moins d\u2019un an | \n\n 1\u00a0\u00e0 2\u00a0ans | \n\n 2 \u00e0 5\u00a0ans | \n\n Plus de 5\u00a0ans | \n
| \n Emprunts et dettes financi\u00e8res | \n\n 11\u00a0159 | \n\n 15\u00a0881 | \n\n 1\u00a0599 | \n\n 1\u00a0348 | \n\n 8\u00a0153 | \n\n 4\u00a0780 | \n
| \n Dettes locatives | \n\n 600 | \n\n 600 | \n\n 289 | \n\n 179 | \n\n 132 | \n\n - | \n
| \n Dettes fournisseurs | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n 3\u00a0746 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Passifs financiers d\u00e9riv\u00e9s | \n\n 7\u00a0260 | \n\n 7\u00a0260 | \n\n - | \n\n - | \n\n 7\u00a0260 | \n\n - | \n
| \n Autres passifs financiers | \n\n 2 | \n\n 2 | \n\n 2 | \n\n - | \n\n - | \n\n - | \n
| \n Total passifs financiers | \n\n 22\u00a0767 | \n\n 27\u00a0489 | \n\n 5\u00a0636 | \n\n 1\u00a0527 | \n\n 15\u00a0546 | \n\n 4\u00a0780 | \n
Afin d\u2019appr\u00e9cier le risque de liquidit\u00e9 pouvant r\u00e9sulter de l\u2019exigibilit\u00e9 des passifs financiers, le management prend notamment en consid\u00e9ration les \u00e9l\u00e9ments suivants\u00a0:
\u25cfla r\u00e9alisation entre mars et septembre\u00a02023 du financement de s\u00e9rie B de Lithium de France, d\u2019un montant de 44\u00a0millions d\u2019euros (dont 24\u00a0millions d\u2019euros par des investisseurs externes) (Note\u00a05.4)\u00a0;
\u25cfla reprise des passifs du groupe 2gr\u00e9 acquis en mars\u00a02023, telle que d\u00e9crite en Note 5.3 et incluant les hypoth\u00e8ses de remboursement des diff\u00e9rents emprunts\u00a0;
\u25cfla r\u00e9alisation de la fusion avec le SPAC Transition SA cot\u00e9 en septembre\u00a02023 donnant lieu \u00e0 une lev\u00e9e de fonds de 162\u00a0millions d\u2019euros, telle que d\u00e9crite en Note\u00a05.2.
Le montant de tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie dont dispose le Groupe au terme des op\u00e9rations cit\u00e9es ci-avant lui permet de faire face \u00e0 ses engagements dans les 12\u00a0prochains mois. Par ailleurs, il est \u00e0 noter qu\u2019il n\u2019existe aucune restriction d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la tr\u00e9sorerie et que les placements sont sans risque avec garantie en capital.
Note 18Engagements hors bilan
Les engagements hors bilan du Groupe sont les suivants\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Engagements donn\u00e9s | \n\n 419 | \n\n - | \n
| \n Caution bancaire retenue de garantie | \n\n 18 | \n\n - | \n
| \n Caution bancaire bon paiement Sous-traitant | \n\n 293 | \n\n - | \n
| \n Garantie maison m\u00e8re/lettre de confort | \n\n 108 | \n\n - | \n
| \n Engagements re\u00e7us | \n\n - | \n\n 1\u00a0500 | \n
| \n Garantie \u00e0 premi\u00e8re demande | \n\n - | \n\n 1\u00a0500 | \n
Engagements re\u00e7us\u00a0:
N\u00e9ant.
La garantie \u00e0 premi\u00e8re demande de 2022 a \u00e9t\u00e9 lev\u00e9e dans le cadre de la cession d\u2019Arverne Drilling.
Engagements donn\u00e9s\u00a0:
Les cautions bancaires sont principalement engag\u00e9es dans le cadre de chantiers sur la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services.
Note 18Engagements hors bilan
Les engagements hors bilan du Groupe sont les suivants\u00a0:
| \n En milliers d\u2019euros | \n\n 31/12/2023 | \n\n 31/12/2022 | \n
| \n Engagements donn\u00e9s | \n\n 419 | \n\n - | \n
| \n Caution bancaire retenue de garantie | \n\n 18 | \n\n - | \n
| \n Caution bancaire bon paiement Sous-traitant | \n\n 293 | \n\n - | \n
| \n Garantie maison m\u00e8re/lettre de confort | \n\n 108 | \n\n - | \n
| \n Engagements re\u00e7us | \n\n - | \n\n 1\u00a0500 | \n
| \n Garantie \u00e0 premi\u00e8re demande | \n\n - | \n\n 1\u00a0500 | \n
Engagements re\u00e7us\u00a0:
N\u00e9ant.
La garantie \u00e0 premi\u00e8re demande de 2022 a \u00e9t\u00e9 lev\u00e9e dans le cadre de la cession d\u2019Arverne Drilling.
Engagements donn\u00e9s\u00a0:
Les cautions bancaires sont principalement engag\u00e9es dans le cadre de chantiers sur la soci\u00e9t\u00e9 Arverne Drilling Services.
Note 19Honoraires des commissaires aux comptes
Le montant des honoraires vers\u00e9s par le Groupe \u00e0 ses commissaires aux comptes se r\u00e9partit ainsi\u00a0:
| \n \u00a0 | \n\n 31/12/2023 | \n|||||
| \n KPMG | \n\n Deloitte | \n\n Ernst & Young | \n||||
| \n Montants | \n\n % | \n\n Montants | \n\n % | \n\n Montants | \n\n % | \n|
| \n Audit | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Commissaires aux comptes, certification, examen de comptes individuels et consolid\u00e9s | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n \u00c9metteur | \n\n 92\u00a0 | \n\n \u00a016 % | \n\n \u00a0127 | \n\n \u00a019 % | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n
| \n Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n 33\u00a0 | \n\n \u00a06 % | \n\n \u00a015 | \n\n \u00a02 % | \n\n \u00a020 | \n\n \u00a0100 % | \n
| \n Autres diligences et prestations directement li\u00e9es \u00e0 la mission du commissaire aux comptes | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n \u00c9metteur | \n\n 441 | \n\n \u00a078 % | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n
| \n Filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n
| \n Total | \n\n 566\u00a0 | \n\n \u00a0100 % | \n\n \u00a0142 | \n\n \u00a022 % | \n\n \u00a010 | \n\n \u00a0100 % | \n
| \n Autres prestations rendues par les r\u00e9seaux aux filiales int\u00e9gr\u00e9es globalement | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n\n \u00a0 | \n
| \n Juridique, fiscal, social | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0515 | \n\n \u00a078 % | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n
| \n Autres (\u00e0 pr\u00e9ciser si >\u00a010\u00a0% des honoraires d\u2019audit) | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n
| \n Total | \n\n -\u00a0 | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0515 | \n\n \u00a078 % | \n\n \u00a0- | \n\n \u00a0- | \n
| \n Honoraires Commissaires aux comptes | \n\n 566\u00a0 | \n\n \u00a0100 % | \n\n \u00a0656 | \n\n \u00a0100 % | \n\n \u00a020 | \n\n \u00a0100 % | \n
Pour Deloitte & Associ\u00e9s, les 515 milliers d\u2019euros d\u2019honoraires au titre des missions et prestations autres que la certification des comptes correspondent pour 165 milliers d\u2019euros aux travaux relatifs \u00e0 la revue du prospectus de rapprochement d\u2019entreprises et de l\u2019information financi\u00e8re pro forma, et pour 350 milliers d\u2019euros \u00e0 des travaux de due diligence d\u2019acquisition.