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Analyse de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global
Le tableau ci-apr\u00e8s reprend les informations relatives \u00e0 l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global de la Soci\u00e9t\u00e9, se soldant
par une perte nette de 5,8 millions d\u2019euros pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 \u00e0 la date du 31 d\u00e9cembre 2024, ainsi que
l\u2019information comparative pour l'exercice 2023.
(Milliers d'\u20ac)
Pour l\u2019exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Chiffre d\u2019affaires
186
102
Co\u00fbt des ventes
(12
)
(69
)
Marge Brute
173
33
Frais de recherche et d\u00e9veloppement
(3 235
)
(4 602
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
(3 198
)
(6 028
)
Autres produits
440
2 334
Autres charges
(39
)
(194
)
Perte op\u00e9rationnelle
(5 858
)
(8 457
)
Produits financiers
153
30
Charges financi\u00e8res
(119
)
(84
)
Perte avant imp\u00f4ts
(5 824
)
(8 511
)
Charges d\u2019imp\u00f4ts
\u2014
63
Perte de l'exercice
(5 824
)
(8 448
)
Perte par actions dilu\u00e9es et non dilu\u00e9es (en \u20ac)
(0,14
)
(0.33)
\n
1
La perte op\u00e9rationnelle r\u00e9sulte de la perte de la Soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019exercice avant d\u00e9duction des produits financiers, des charges
financi\u00e8res et des charges d\u2019imp\u00f4ts. L'objectif de cette mesure par la Direction est d'identifier les r\u00e9sultats de la Soci\u00e9t\u00e9 en lien
avec ses activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Les accords de licence et de collaboration du Groupe n'ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 aucun revenu durant 2024 et 2023.
La Soci\u00e9t\u00e9
a comptabilis\u00e9 d'autres revenus en 2023 et 2024 dans le cadre de contrats avec des clients pour la vente de
dispositifs m\u00e9dicaux C-Cathez\u00ae .
Les frais de Recherche et D\u00e9veloppement (R&D) comprennent les frais pr\u00e9cliniques, de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle,
cliniques et r\u00e9glementaires, ainsi que d\u2019autres co\u00fbts de R&D qui sont regroup\u00e9s et pr\u00e9sent\u00e9s sur une seule ligne
dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Au final, les d\u00e9penses de R&D se sont \u00e9lev\u00e9es \u00e0 3,2 millions d'euros en 2024 contre 4,6 millions d'euros en 2023,
soit une baisse de 1,4 million d'euros par rapport \u00e0 l'ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente (voir note 5.24). La diminution des d\u00e9penses
de R&D de la Soci\u00e9t\u00e9 est principalement due \u00e0 la d\u00e9cision de la Soci\u00e9t\u00e9 d'abandonner certains co\u00fbts pr\u00e9cliniques,
la fabrication et les activit\u00e9s d'\u00e9tudes cliniques apr\u00e8s l'adoption et la mise en \u0153uvre d'une nouvelle strat\u00e9gie
commerciale au cours des derniers mois de 2022 et qui impacte toujours 2023 et 2024. De plus, il y a eu une
diminution des d\u00e9penses de personnel principalement attribu\u00e9e \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs tout au long de l'ann\u00e9e
se terminant le 31 d\u00e9cembre 2024, afin de soutenir la r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9 autour des programmes
pr\u00e9cliniques et cliniques, ainsi qu'une r\u00e9duction des d\u00e9penses li\u00e9es aux paiements fond\u00e9s sur des actions (charges
hors tr\u00e9sorerie) associ\u00e9es au plan de warrants offert aux employ\u00e9s, dirigeants et administrateurs de la Soci\u00e9t\u00e9.
Les frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs se sont \u00e9lev\u00e9s \u00e0 3,2 millions d'euros en 2024, contre 6,0 millions d'euros en
2023, soit une baisse de 2,8 millions d'euros (voir note 5.25). Cette baisse est principalement li\u00e9e \u00e0 la baisse des
co\u00fbts d'assurance, \u00e0 la diminution des frais de personnel et de conseil due \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs et aux
changements de direction intervenus au cours des exercices clos en 2022 et 2023 pour accompagner la
r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9, ainsi qu'\u00e0 la diminution des charges li\u00e9es aux paiements en actions (charges hors
tr\u00e9sorerie) li\u00e9s au plan de warrants et \u00e0 la baisse des assurances suite au retrait du Groupe du Nasdaq.5.24.
Frais de recherche et de d\u00e9veloppement
Le tableau suivant est un r\u00e9sum\u00e9 des co\u00fbts de fabrication, des co\u00fbts des essais cliniques, d\u00e9marches qualit\u00e9 et
r\u00e9glementaires ainsi que les autres co\u00fbts de recherche et d\u00e9veloppement, qui tous cumul\u00e9s et pr\u00e9sent\u00e9s comme
frais de recherche et d\u00e9veloppement dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe.
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
D\u00e9penses de personnel
1 303
1 923
Frais des \u00e9tudes pr\u00e9cliniques
535
766
Frais de d\u00e9p\u00f4t et de maintenance des droits intellectuels
393
746
Amortissements
349
721
Loyers et \u00e9quipements
93
286
Paiements fond\u00e9s sur des actions
6
141
Frais de voyage
84
75
Frais des \u00e9tudes cliniques
21
(156
)
D\u00e9veloppement de proc\u00e9d\u00e9s et automatisation
\u2014
\u2014
Frais de consultance
\u2014
\u2014
Syst\u00e8mes de cathether
249
\u00a0
Autres
202
100
Total des d\u00e9penses de Recherche et D\u00e9veloppement
3 235
4 602
\n
La diminution des d\u00e9penses de R&D de la Soci\u00e9t\u00e9 est principalement due \u00e0 la d\u00e9cision de la Soci\u00e9t\u00e9 d'abandonner
certains co\u00fbts pr\u00e9cliniques, de fabrication et d'\u00e9tudes cliniques apr\u00e8s l'adoption et la mise en \u0153uvre d'une nouvelle
strat\u00e9gie commerciale au cours des derniers mois de 2022 et qui a toujours un impact sur 2023 et 2024. De plus, il
y a eu une diminution des d\u00e9penses de personnel principalement attribu\u00e9e \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs tout au long
de l'ann\u00e9e se terminant le 31 d\u00e9cembre 2024, en soutien \u00e0 la r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9 autour des programmes
pr\u00e9cliniques et cliniques, ainsi qu'une r\u00e9duction des d\u00e9penses li\u00e9es aux paiements fond\u00e9s sur des actions
(d\u00e9penses hors tr\u00e9sorerie) associ\u00e9es au plan de warrants offert aux employ\u00e9s, gestionnaires et administrateurs de
la Soci\u00e9t\u00e9.
Le red\u00e9veloppement de la nouvelle g\u00e9n\u00e9ration du cath\u00e9ter C-Cathez\u00ae a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des d\u00e9penses de R&D et
r\u00e9glementaires d\u2019environ 0,2 M\u20ac en 2024.
5.25.
Frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
\u00a0
2023
D\u00e9penses de personnel
1 214
\u2014
1 861
Frais de consultance
977
\u2014
1 623
Paiements fond\u00e9s sur des actions
643
\u2014
989
Assurances
29
\u2014
794
Communication & Marketing
78
\u2014
215
Loyers
63
\u2014
47
Amortissements
32
\u2014
106
Frais de voyages
101
\u2014
73
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi
61
\u2014
309
Autres
\u2014
\u2014
11
Total frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
3 198
\u00a0
6 028
\n
Cette baisse est principalement li\u00e9e \u00e0 la baisse des co\u00fbts d'assurance, \u00e0 la diminution des frais de personnel et de
conseil, due \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs et aux changements de direction intervenus entre 2022 et 2023 pour
accompagner la r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9. La baisse des co\u00fbts d'assurance est due au retrait du Groupe de la
cote du Nasdaq.
5.26.
Amortissements sur actifs corporels et incorporels
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Amortissement sur actifs corporels
347
285
Amortissement sur actifs incorporels
103
509
Total des amortissements sur immobilisations corporelles et incorporelles
450
794
\n
Le calendrier des nouvelles acquisitions li\u00e9es aux nouveaux bureaux et laboratoires du Groupe situ\u00e9s \u00e0 Dumont 9,
principalement au cours du deuxi\u00e8me semestre 2023, explique l'augmentation des amortissements par rapport \u00e0
2024. Les amortissements des immobilisations corporelles sont principalement li\u00e9s aux charges d'amortissement
relatives aux nouvelles am\u00e9liorations locatives et aux \u00e9quipements de laboratoire associ\u00e9s aux nouveaux bureaux
du Groupe situ\u00e9s \u00e0 Dumont 9. Voir notes 5.2.28, 5.6, 5.7 et 5.30.
Les charges d'amortissement ont diminu\u00e9 par rapport \u00e0 l'ann\u00e9e 2023 principalement en raison de la fin de
l'amortissement d'un actif incorporel important.
5.27.
Charges du personnel
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Salaires, traitements et honoraires
984
1 544
R\u00e9mun\u00e9ration du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif
1 195
1 650
Paiements fond\u00e9s sur des actions
36
935
Cotisations de S\u00e9curit\u00e9 sociale
270
455
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi
44
75
Assurance hospitalisation
12
52
Autres avantages
13
19
Totals des charges du personnel
2 553
4 730
\n
Les d\u00e9penses totales de personnel ont diminu\u00e9 en 2024 par rapport \u00e0 2023. Les d\u00e9penses li\u00e9es aux salaires,
traitements et honoraires ont diminu\u00e9 par rapport \u00e0 2023, ce qui refl\u00e8te l'impact de la r\u00e9organisation du Groupe (y
compris les d\u00e9penses exceptionnelles) sur 2022 et 2023, coh\u00e9rent avec une r\u00e9duction de l'effectif total \u00e9quivalent
temps plein (\u00ab ETP \u00bb) pour l'ann\u00e9e 2024. La diminution de la r\u00e9mun\u00e9ration du Comit\u00e9 ex\u00e9cutif est due \u00e0 sa
r\u00e9organisation jusqu'en 2022 (y compris les d\u00e9penses exceptionnelles) et jusqu'au premier semestre de l'ann\u00e9e
2023. Cet impact de la r\u00e9duction des ETP refl\u00e8te \u00e9galement la diminution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi, de
l'assurance hospitalisation et des autres d\u00e9penses li\u00e9es aux avantages.
La diminution des d\u00e9penses li\u00e9es aux paiements fond\u00e9s sur des actions (d\u00e9penses non mon\u00e9taires) li\u00e9es au plan
de warrants offerts aux employ\u00e9s, dirigeants et administrateurs, est principalement li\u00e9e \u00e0 la diminution de la juste
valeur marchande des options d'achat d'actions \u00e9mises au cours des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes et \u00e0 la r\u00e9duction des
effectifs au cours des 3 derni\u00e8res ann\u00e9es.
Equivalents temps plein
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Personnel de recherche et d\u00e9veloppement
12,4
16,1
Personnel des services g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
4,2
8,5
Total des \u00e9quivalents temps plein
16,7
24,6
\n
5.28.
Autres produits et autres charges
Autres produits
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
\u00a0
2023
Produits des subsides (avances r\u00e9cup\u00e9rables)
\u2014
\u2014
565
Produits des subsides (autres)
69
\u2014
331
R\u00e9\u00e9valuation des avances r\u00e9cup\u00e9rables
34
\u2014
73
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t R&D
136
\u2014
128
Plus-value sur cession d'immobilisations corporelles
12
\u2014
1 087
Autres
188
\u2014
150
Total des autres produits d'exploitation
440
\u2014
2 334
\n
Les autres produits sont principalement li\u00e9s aux \u00e9l\u00e9ments suivants :
\u2022
Produits de subventions (RCA) : aucun produit de subvention suppl\u00e9mentaire n'a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en
2024 sur les subventions sous forme d'avances de fonds recouvrables (RCA). La diminution par rapport
au 31 d\u00e9cembre 2023 est principalement li\u00e9e \u00e0 la diminution des produits de subvention
suppl\u00e9mentaires comptabilis\u00e9s sur les conventions, due \u00e0 l'avancement des programmes
subventionn\u00e9s et \u00e0 la cl\u00f4ture des conventions en 2023.
\u2022
Produits de subventions (Autres) : La convention de subvention n\u00b08516 a pris fin en 2023 ce qui
explique la baisse en 2024. En 2024 le Groupe a uniquement reconnu un produit de subvention pour
les subventions re\u00e7ues de l'INAMI, ne faisant pas r\u00e9f\u00e9rence aux RCA et non sujettes \u00e0 remboursement.
\u2022
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche : le r\u00e9sultat de l'exercice en cours est en baisse par rapport au 31 d\u00e9cembre
2023, en raison de d\u00e9penses \u00e9ligibles moindres sur les activit\u00e9s cliniques et de la priorisation de la
recherche de d\u00e9couverte dans les domaines d'expertise o\u00f9 elle peut tirer parti de la nature diff\u00e9renci\u00e9e
des plateformes du Groupe ;
\u2022
La diminution du r\u00e9sultat de r\u00e9\u00e9valuation des avances de tr\u00e9sorerie r\u00e9cup\u00e9rables (RCA) est
principalement li\u00e9e \u00e0 la d\u00e9cision du Groupe d\u2019arr\u00eater ses programmes cliniques restants en 2022 (voir
note 5.19.2) ;
\u2022
Le gain sur cession d'immobilisations corporelles de 2023 r\u00e9sulte des termes du contrat d'acquisition
d'actifs entre Celyad Oncology et Cellistic, aux termes duquel Cellistic a accept\u00e9 d'acqu\u00e9rir certaines
immobilisations du Groupe pour un montant total de 1,3 million d'euros, \u00e0 compter du 1er janvier 2023
(voir note 5.1). La valeur comptable des actifs c\u00e9d\u00e9s \u00e0 Cellistic s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,2 million d'euros.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfExpensesByNatureExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00231": { "value": "1.10.1.
Analyse de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global
Le tableau ci-apr\u00e8s reprend les informations relatives \u00e0 l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global de la Soci\u00e9t\u00e9, se soldant
par une perte nette de 5,8 millions d\u2019euros pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 \u00e0 la date du 31 d\u00e9cembre 2024, ainsi que
l\u2019information comparative pour l'exercice 2023.
(Milliers d'\u20ac)
Pour l\u2019exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Chiffre d\u2019affaires
186
102
Co\u00fbt des ventes
(12
)
(69
)
Marge Brute
173
33
Frais de recherche et d\u00e9veloppement
(3 235
)
(4 602
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
(3 198
)
(6 028
)
Autres produits
440
2 334
Autres charges
(39
)
(194
)
Perte op\u00e9rationnelle
(5 858
)
(8 457
)
Produits financiers
153
30
Charges financi\u00e8res
(119
)
(84
)
Perte avant imp\u00f4ts
(5 824
)
(8 511
)
Charges d\u2019imp\u00f4ts
\u2014
63
Perte de l'exercice
(5 824
)
(8 448
)
Perte par actions dilu\u00e9es et non dilu\u00e9es (en \u20ac)
(0,14
)
(0.33)
\n
1
La perte op\u00e9rationnelle r\u00e9sulte de la perte de la Soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019exercice avant d\u00e9duction des produits financiers, des charges
financi\u00e8res et des charges d\u2019imp\u00f4ts. L'objectif de cette mesure par la Direction est d'identifier les r\u00e9sultats de la Soci\u00e9t\u00e9 en lien
avec ses activit\u00e9s op\u00e9rationnelles.
Les accords de licence et de collaboration du Groupe n'ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 aucun revenu durant 2024 et 2023.
La Soci\u00e9t\u00e9
a comptabilis\u00e9 d'autres revenus en 2023 et 2024 dans le cadre de contrats avec des clients pour la vente de
dispositifs m\u00e9dicaux C-Cathez\u00ae .
Les frais de Recherche et D\u00e9veloppement (R&D) comprennent les frais pr\u00e9cliniques, de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle,
cliniques et r\u00e9glementaires, ainsi que d\u2019autres co\u00fbts de R&D qui sont regroup\u00e9s et pr\u00e9sent\u00e9s sur une seule ligne
dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s.
Au final, les d\u00e9penses de R&D se sont \u00e9lev\u00e9es \u00e0 3,2 millions d'euros en 2024 contre 4,6 millions d'euros en 2023,
soit une baisse de 1,4 million d'euros par rapport \u00e0 l'ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente (voir note 5.24). La diminution des d\u00e9penses
de R&D de la Soci\u00e9t\u00e9 est principalement due \u00e0 la d\u00e9cision de la Soci\u00e9t\u00e9 d'abandonner certains co\u00fbts pr\u00e9cliniques,
la fabrication et les activit\u00e9s d'\u00e9tudes cliniques apr\u00e8s l'adoption et la mise en \u0153uvre d'une nouvelle strat\u00e9gie
commerciale au cours des derniers mois de 2022 et qui impacte toujours 2023 et 2024. De plus, il y a eu une
diminution des d\u00e9penses de personnel principalement attribu\u00e9e \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs tout au long de l'ann\u00e9e
se terminant le 31 d\u00e9cembre 2024, afin de soutenir la r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9 autour des programmes
pr\u00e9cliniques et cliniques, ainsi qu'une r\u00e9duction des d\u00e9penses li\u00e9es aux paiements fond\u00e9s sur des actions (charges
hors tr\u00e9sorerie) associ\u00e9es au plan de warrants offert aux employ\u00e9s, dirigeants et administrateurs de la Soci\u00e9t\u00e9.
Les frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs se sont \u00e9lev\u00e9s \u00e0 3,2 millions d'euros en 2024, contre 6,0 millions d'euros en
2023, soit une baisse de 2,8 millions d'euros (voir note 5.25). Cette baisse est principalement li\u00e9e \u00e0 la baisse des
co\u00fbts d'assurance, \u00e0 la diminution des frais de personnel et de conseil due \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs et aux
changements de direction intervenus au cours des exercices clos en 2022 et 2023 pour accompagner la
r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9, ainsi qu'\u00e0 la diminution des charges li\u00e9es aux paiements en actions (charges hors
tr\u00e9sorerie) li\u00e9s au plan de warrants et \u00e0 la baisse des assurances suite au retrait du Groupe du Nasdaq. 5.24.
Frais de recherche et de d\u00e9veloppement
Le tableau suivant est un r\u00e9sum\u00e9 des co\u00fbts de fabrication, des co\u00fbts des essais cliniques, d\u00e9marches qualit\u00e9 et
r\u00e9glementaires ainsi que les autres co\u00fbts de recherche et d\u00e9veloppement, qui tous cumul\u00e9s et pr\u00e9sent\u00e9s comme
frais de recherche et d\u00e9veloppement dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe.
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
D\u00e9penses de personnel
1 303
1 923
Frais des \u00e9tudes pr\u00e9cliniques
535
766
Frais de d\u00e9p\u00f4t et de maintenance des droits intellectuels
393
746
Amortissements
349
721
Loyers et \u00e9quipements
93
286
Paiements fond\u00e9s sur des actions
6
141
Frais de voyage
84
75
Frais des \u00e9tudes cliniques
21
(156
)
D\u00e9veloppement de proc\u00e9d\u00e9s et automatisation
\u2014
\u2014
Frais de consultance
\u2014
\u2014
Syst\u00e8mes de cathether
249
\u00a0
Autres
202
100
Total des d\u00e9penses de Recherche et D\u00e9veloppement
3 235
4 602
\n
La diminution des d\u00e9penses de R&D de la Soci\u00e9t\u00e9 est principalement due \u00e0 la d\u00e9cision de la Soci\u00e9t\u00e9 d'abandonner
certains co\u00fbts pr\u00e9cliniques, de fabrication et d'\u00e9tudes cliniques apr\u00e8s l'adoption et la mise en \u0153uvre d'une nouvelle
strat\u00e9gie commerciale au cours des derniers mois de 2022 et qui a toujours un impact sur 2023 et 2024. De plus, il
y a eu une diminution des d\u00e9penses de personnel principalement attribu\u00e9e \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs tout au long
de l'ann\u00e9e se terminant le 31 d\u00e9cembre 2024, en soutien \u00e0 la r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9 autour des programmes
pr\u00e9cliniques et cliniques, ainsi qu'une r\u00e9duction des d\u00e9penses li\u00e9es aux paiements fond\u00e9s sur des actions
(d\u00e9penses hors tr\u00e9sorerie) associ\u00e9es au plan de warrants offert aux employ\u00e9s, gestionnaires et administrateurs de
la Soci\u00e9t\u00e9.
Le red\u00e9veloppement de la nouvelle g\u00e9n\u00e9ration du cath\u00e9ter C-Cathez\u00ae a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des d\u00e9penses de R&D et
r\u00e9glementaires d\u2019environ 0,2 M\u20ac en 2024.
5.25.
Frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
\u00a0
2023
D\u00e9penses de personnel
1 214
\u2014
1 861
Frais de consultance
977
\u2014
1 623
Paiements fond\u00e9s sur des actions
643
\u2014
989
Assurances
29
\u2014
794
Communication & Marketing
78
\u2014
215
Loyers
63
\u2014
47
Amortissements
32
\u2014
106
Frais de voyages
101
\u2014
73
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi
61
\u2014
309
Autres
\u2014
\u2014
11
Total frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
3 198
\u00a0
6 028
\n
Cette baisse est principalement li\u00e9e \u00e0 la baisse des co\u00fbts d'assurance, \u00e0 la diminution des frais de personnel et de
conseil, due \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs et aux changements de direction intervenus entre 2022 et 2023 pour
accompagner la r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9. La baisse des co\u00fbts d'assurance est due au retrait du Groupe de la
cote du Nasdaq.
5.26.
Amortissements sur actifs corporels et incorporels
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Amortissement sur actifs corporels
347
285
Amortissement sur actifs incorporels
103
509
Total des amortissements sur immobilisations corporelles et incorporelles
450
794
\n
Le calendrier des nouvelles acquisitions li\u00e9es aux nouveaux bureaux et laboratoires du Groupe situ\u00e9s \u00e0 Dumont 9,
principalement au cours du deuxi\u00e8me semestre 2023, explique l'augmentation des amortissements par rapport \u00e0
2024. Les amortissements des immobilisations corporelles sont principalement li\u00e9s aux charges d'amortissement
relatives aux nouvelles am\u00e9liorations locatives et aux \u00e9quipements de laboratoire associ\u00e9s aux nouveaux bureaux
du Groupe situ\u00e9s \u00e0 Dumont 9. Voir notes 5.2.28, 5.6, 5.7 et 5.30.
Les charges d'amortissement ont diminu\u00e9 par rapport \u00e0 l'ann\u00e9e 2023 principalement en raison de la fin de
l'amortissement d'un actif incorporel important.
5.27.
Charges du personnel
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Salaires, traitements et honoraires
984
1 544
R\u00e9mun\u00e9ration du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif
1 195
1 650
Paiements fond\u00e9s sur des actions
36
935
Cotisations de S\u00e9curit\u00e9 sociale
270
455
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi
44
75
Assurance hospitalisation
12
52
Autres avantages
13
19
Totals des charges du personnel
2 553
4 730
\n
Les d\u00e9penses totales de personnel ont diminu\u00e9 en 2024 par rapport \u00e0 2023. Les d\u00e9penses li\u00e9es aux salaires,
traitements et honoraires ont diminu\u00e9 par rapport \u00e0 2023, ce qui refl\u00e8te l'impact de la r\u00e9organisation du Groupe (y
compris les d\u00e9penses exceptionnelles) sur 2022 et 2023, coh\u00e9rent avec une r\u00e9duction de l'effectif total \u00e9quivalent
temps plein (\u00ab ETP \u00bb) pour l'ann\u00e9e 2024. La diminution de la r\u00e9mun\u00e9ration du Comit\u00e9 ex\u00e9cutif est due \u00e0 sa
r\u00e9organisation jusqu'en 2022 (y compris les d\u00e9penses exceptionnelles) et jusqu'au premier semestre de l'ann\u00e9e
2023. Cet impact de la r\u00e9duction des ETP refl\u00e8te \u00e9galement la diminution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi, de
l'assurance hospitalisation et des autres d\u00e9penses li\u00e9es aux avantages.
La diminution des d\u00e9penses li\u00e9es aux paiements fond\u00e9s sur des actions (d\u00e9penses non mon\u00e9taires) li\u00e9es au plan
de warrants offerts aux employ\u00e9s, dirigeants et administrateurs, est principalement li\u00e9e \u00e0 la diminution de la juste
valeur marchande des options d'achat d'actions \u00e9mises au cours des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes et \u00e0 la r\u00e9duction des
effectifs au cours des 3 derni\u00e8res ann\u00e9es.
Equivalents temps plein
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Personnel de recherche et d\u00e9veloppement
12,4
16,1
Personnel des services g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
4,2
8,5
Total des \u00e9quivalents temps plein
16,7
24,6
\n
5.28.
Autres produits et autres charges
Autres produits
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
\u00a0
2023
Produits des subsides (avances r\u00e9cup\u00e9rables)
\u2014
\u2014
565
Produits des subsides (autres)
69
\u2014
331
R\u00e9\u00e9valuation des avances r\u00e9cup\u00e9rables
34
\u2014
73
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t R&D
136
\u2014
128
Plus-value sur cession d'immobilisations corporelles
12
\u2014
1 087
Autres
188
\u2014
150
Total des autres produits d'exploitation
440
\u2014
2 334
\n
Les autres produits sont principalement li\u00e9s aux \u00e9l\u00e9ments suivants :
\u2022
Produits de subventions (RCA) : aucun produit de subvention suppl\u00e9mentaire n'a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en
2024 sur les subventions sous forme d'avances de fonds recouvrables (RCA). La diminution par rapport
au 31 d\u00e9cembre 2023 est principalement li\u00e9e \u00e0 la diminution des produits de subvention
suppl\u00e9mentaires comptabilis\u00e9s sur les conventions, due \u00e0 l'avancement des programmes
subventionn\u00e9s et \u00e0 la cl\u00f4ture des conventions en 2023.
\u2022
Produits de subventions (Autres) : La convention de subvention n\u00b08516 a pris fin en 2023 ce qui
explique la baisse en 2024. En 2024 le Groupe a uniquement reconnu un produit de subvention pour
les subventions re\u00e7ues de l'INAMI, ne faisant pas r\u00e9f\u00e9rence aux RCA et non sujettes \u00e0 remboursement.
\u2022
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche : le r\u00e9sultat de l'exercice en cours est en baisse par rapport au 31 d\u00e9cembre
2023, en raison de d\u00e9penses \u00e9ligibles moindres sur les activit\u00e9s cliniques et de la priorisation de la
recherche de d\u00e9couverte dans les domaines d'expertise o\u00f9 elle peut tirer parti de la nature diff\u00e9renci\u00e9e
des plateformes du Groupe ;
\u2022
La diminution du r\u00e9sultat de r\u00e9\u00e9valuation des avances de tr\u00e9sorerie r\u00e9cup\u00e9rables (RCA) est
principalement li\u00e9e \u00e0 la d\u00e9cision du Groupe d\u2019arr\u00eater ses programmes cliniques restants en 2022 (voir
note 5.19.2) ;
\u2022
Le gain sur cession d'immobilisations corporelles de 2023 r\u00e9sulte des termes du contrat d'acquisition
d'actifs entre Celyad Oncology et Cellistic, aux termes duquel Cellistic a accept\u00e9 d'acqu\u00e9rir certaines
immobilisations du Groupe pour un montant total de 1,3 million d'euros, \u00e0 compter du 1er janvier 2023
(voir note 5.1). La valeur comptable des actifs c\u00e9d\u00e9s \u00e0 Cellistic s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,2 million d'euros.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfExpensesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00230": { "value": "2.7.9. Commissaire
BDO R\u00e9viseurs d\u2019Entreprises SRL, dont le si\u00e8ge social se situe \u00e0 The Corporate Village, Da Vincilaan 9, bo\u00eete E6,
1930 Zaventem, Belgique, d\u00fbment repr\u00e9sent\u00e9e par Christophe Pelzer, a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 commissaire de la Soci\u00e9t\u00e9 le
5 mai 2023 pour une dur\u00e9e de 3 ans.
Christophe Pelzer est membre de l\u2019Institut des R\u00e9viseurs d\u2019Entreprises.
La r\u00e9mun\u00e9ration annuelle du commissaire aux comptes pour l'ex\u00e9cution de son mandat triennal d'audit des comptes
sociaux s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 140 K\u20ac pour l'ann\u00e9e 2024 (hors TVA). Les honoraires d'audit et les autres honoraires s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0
9 K\u20ac.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfAuditorsRemunerationExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "tatConsolidDeLaSituationFinancire_TotalLabel_007": { "value": "3413000.0", "decimals": -3, "dimensions": { "concept": "ifrs-full:NoncurrentAssets", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2025-01-01T00:00:00", "unit": "iso4217:EUR" } }, "tatConsolidDeLaSituationFinancire_TotalLabel_008": { "value": "5161000.0", "decimals": -3, "dimensions": { "concept": "ifrs-full:NoncurrentAssets", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00", "unit": "iso4217:EUR" } }, "tatConsolidDeLaSituationFinancire_Label_0014": { "value": "405000.0", "decimals": -3, "dimensions": { "concept": "ifrs-full:IntangibleAssetsAndGoodwill", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2025-01-01T00:00:00", "unit": "iso4217:EUR" } }, 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Informations g\u00e9n\u00e9rales
Celyad Oncology SA et ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es seront collectivement appel\u00e9es \u00abla Soci\u00e9t\u00e9 \u00bb, \u00ab le Groupe \u00bb, \u00ab Celyad
\u00bb ou \u00abnous\u00bb.
La Soci\u00e9t\u00e9 est une soci\u00e9t\u00e9 de biotechnologie ax\u00e9e sur la d\u00e9couverte et le d\u00e9veloppement de technologies
innovantes pour les th\u00e9rapies \u00e0 base de lymphocytes T \u00e0 r\u00e9cepteur antig\u00e9nique chim\u00e9rique (CAR-T).
Celyad Oncology SA a \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9e le 24 juillet 2007 sous le nom de \u00ab Cardio3 BioSciences \u00bb. Celyad est une
soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit belge. Son si\u00e8ge social est \u00e9tabli \u00e0 l\u2019Axis Parc, Rue \u00c9douard Belin 2, \u00e0 1435 Mont-Saint-
Guibert, Belgique (num\u00e9ro d\u2019entreprise 0891.118.115).
Les actions ordinaires de la Soci\u00e9t\u00e9 sont cot\u00e9es sur les march\u00e9s boursiers Euronext Bruxelles et
Euronext Paris,
toutes sous le symbole CYAD.
La Soci\u00e9t\u00e9 a deux filiales (ensemble, le Groupe) d\u00e9tenues \u00e0 100% aux \u00c9tats-Unis (\u00ab Celyad Inc. \u00bb et \u00ab CorQuest
Medical Inc. \u00bb).
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s par le Conseil d\u2019Administration du 01 avril 2025. Ces \u00e9tats
financiers ont fait l\u2019objet d\u2019un audit par BDO R\u00e9viseurs d\u2019Entreprises SRL, le commissaire de la Soci\u00e9t\u00e9 et cabinet
ind\u00e9pendant agr\u00e9e de r\u00e9viseurs d\u2019entreprises.
Le Rapport Annuel est disponible sans frais sur demande \u00e0 l\u2019adresse susmentionn\u00e9e ainsi que via le site web de
la Soci\u00e9t\u00e9 (
http://www.celyad.com/investors/regulated-information
).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfGeneralInformationAboutFinancialStatementsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00182": { "value": "Celyad Oncology SA", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:NameOfUltimateParentOfGroup", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00179": { "value": "Celyad Oncology SA", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:NameOfParentEntity", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00176": { "value": "Celyad Oncology SA", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:NameOfReportingEntityOrOtherMeansOfIdentification", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00181": { "value": "La Soci\u00e9t\u00e9 est une soci\u00e9t\u00e9 de biotechnologie ax\u00e9e sur la d\u00e9couverte et le d\u00e9veloppement de technologies innovantes pour les th\u00e9rapies \u00e0 base de lymphocytes T \u00e0 r\u00e9cepteur antig\u00e9nique chim\u00e9rique (CAR-T).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfNatureOfEntitysOperationsAndPrincipalActivities", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00185": { "value": "soci\u00e9t\u00e9 anonyme de droit", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:LegalFormOfEntity", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00184": { "value": "Belgique", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DomicileOfEntity", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00180": { "value": "Belgique", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:CountryOfIncorporation", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00292": { "value": "Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s par le Conseil d\u2019Administration du 01 avril 2025.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfAuthorisationOfFinancialStatementsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00234": { "value": "5.2. Base de pr\u00e9paration et r\u00e9sum\u00e9 des principales r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe pour la p\u00e9riode de douze mois se cl\u00f4turant au 31 d\u00e9cembre 2024 (la \u00ab
p\u00e9riode \u00bb) et 2023 comprennent Celyad Oncology SA et ses filiales. Les principales r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation utilis\u00e9es
pour la pr\u00e9paration de ces \u00e9tats financiers consolid\u00e9s sont d\u00e9crites ci-dessous.
5.2.1. Base de pr\u00e9paration
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des :
\u2022
Dettes pour contreparties \u00e9ventuelles \u00e0 payer et autres passifs financiers ;
Sauf mention contraire, les r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation ont \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9es de mani\u00e8re constante pour tous les exercices
pr\u00e9sent\u00e9s. Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s en euro (\u20ac), et, sauf mention contraire, tous les montants
sont exprim\u00e9s en milliers d\u2019euros (\u20ac\u2019000). Les montants ont \u00e9t\u00e9 arrondis au millier d\u2019euros, et cela peut \u00eatre source
de diff\u00e9rences mineures dans les totaux et sous-totaux pr\u00e9sent\u00e9s dans les \u00e9tats financiers.
D\u00e9claration de conformit\u00e9
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s selon les normes IFRS (International Financial
Reporting Standards) et IAS (International Accounting Standards), ainsi que les Interpr\u00e9tations (collectivement, les
normes IFRS), telles qu\u2019\u00e9mises par l\u2019International Accounting Standards Board (IASB) et telles qu\u2019adopt\u00e9es par
l\u2019Union europ\u00e9enne.
La pr\u00e9paration des \u00e9tats financiers consolid\u00e9s en accord avec les r\u00e8gles IFRS n\u00e9cessite le recours \u00e0 certaines
estimations comptables importantes. La Direction doit \u00e9galement exercer son jugement dans l\u2019application des
r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation du Groupe. Les aspects faisant appel au jugement du management ou pr\u00e9sentant une
complexit\u00e9 particuli\u00e8re sont ceux o\u00f9 les hypoth\u00e8ses et les estimations occupent une place significative dans les
\u00e9tats financiers. Ces aspects sont expliqu\u00e9s \u00e0 la note 5.4.
Continuit\u00e9
Ces \u00e9tats financiers consolid\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s conform\u00e9ment aux principes comptables g\u00e9n\u00e9ralement reconnus
applicables \u00e0 une entreprise en activit\u00e9.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la Soci\u00e9t\u00e9 disposait d'une tr\u00e9sorerie et d'\u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie de 4,2 millions d'euros.
La Soci\u00e9t\u00e9 pr\u00e9voit que sa tr\u00e9sorerie actuelle devrait suffire \u00e0 financer ses d\u00e9penses d'exploitation et ses besoins
d'investissement jusqu'au troisi\u00e8me trimestre 2025.
Apr\u00e8s avoir d\u00fbment examin\u00e9 les budgets d\u00e9taill\u00e9s et les pr\u00e9visions de flux de tr\u00e9sorerie estim\u00e9s pour les ann\u00e9es
2025 et 2026, la Soci\u00e9t\u00e9 continue de pr\u00e9voir que sa tr\u00e9sorerie et ses \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie existants ne seront
pas suffisants pour financer ses d\u00e9penses d'exploitation et d'investissement estim\u00e9es au moins au cours des 12
prochains mois \u00e0 compter de la date de publication des \u00e9tats financiers.
La Soci\u00e9t\u00e9 \u00e9value actuellement diff\u00e9rentes options de financement afin d'obtenir les fonds n\u00e9cessaires pour
prolonger sa marge de tr\u00e9sorerie au-del\u00e0 de 12 mois \u00e0 compter de la date de publication des \u00e9tats financiers. Ces
options peuvent inclure, sans s'y limiter, la vente publique ou priv\u00e9e d'actions, des financements par emprunt ou
des fonds provenant d'autres sources de capitaux, telles que des collaborations, des alliances et des partenariats
strat\u00e9giques, ou des accords de licence avec des tiers. Cependant, rien ne garantit que la Soci\u00e9t\u00e9 sera en mesure
d'obtenir des financements suppl\u00e9mentaires, ni, s'ils sont disponibles, qu'ils seront suffisants pour r\u00e9pondre \u00e0 ses
besoins ou disponibles \u00e0 des conditions favorables, ce qui t\u00e9moigne d'une incertitude significative quant \u00e0 la
capacit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 poursuivre son exploitation.
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s ci-joints n'incluent aucun ajustement susceptible de r\u00e9sulter de cette incertitude. Par
cons\u00e9quent, ils ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis sur la base de l'hypoth\u00e8se que la Soci\u00e9t\u00e9 poursuivra son exploitation et envisagera
la r\u00e9alisation des actifs et le r\u00e8glement des passifs et engagements dans le cours normal des activit\u00e9s.
Changement dans les principes et interpr\u00e9tations comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 les m\u00eames principes comptables et m\u00e9thodes de calcul dans ses \u00e9tats financiers consolid\u00e9s
de fin d'exercice 2024 par rapport \u00e0 2023, \u00e0 l'exception de ceux relatifs aux nouvelles normes et interpr\u00e9tations.
Aucune des nouvelles normes, interpr\u00e9tations et amendements publi\u00e9s par l'IASB, applicables aux exercices
ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2024, n'a d'incidence significative sur les \u00e9tats financiers du Groupe. Aucune des
nouvelles normes, interpr\u00e9tations et amendements, applicables aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier
2025 et/ou non encore adopt\u00e9s par l'Union europ\u00e9enne au 31 d\u00e9cembre 2024, n'est adopt\u00e9e par anticipation, mais
le Groupe analyse actuellement l'impact de ces nouvelles normes (notamment la norme IFRS 18 sur la pr\u00e9sentation
et les informations \u00e0 fournir dans les \u00e9tats financiers, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2027).
5.2.2. Consolidation
Filiales
Les filiales sont toutes les entit\u00e9s (y compris des entit\u00e9s structur\u00e9es) dont le Groupe d\u00e9tient le contr\u00f4le. Le Groupe
contr\u00f4le une entit\u00e9 lorsque le Groupe est expos\u00e9 ou d\u00e9tient des droits \u00e0 des rendements variables d\u00e9coulant de sa
participation \u00e0 l'entit\u00e9 et qu\u2019il est capable d'affecter ces rendements par son contr\u00f4le de l'entit\u00e9. Les filiales sont
enti\u00e8rement consolid\u00e9es \u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est exerc\u00e9 par le Groupe. Elles sont d\u00e9consolid\u00e9es \u00e0 la
date \u00e0 laquelle ledit contr\u00f4le cesse.
Les transactions entre entit\u00e9s, les soldes et les gains non r\u00e9alis\u00e9s sur des transactions intra-groupes sont \u00e9limin\u00e9s.
Les pertes non r\u00e9alis\u00e9es sont \u00e9galement \u00e9limin\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les montants rapport\u00e9s par les filiales ont \u00e9t\u00e9
ajust\u00e9s pour se conformer aux r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation comptables du Groupe.
5.2.3. Conversion des devises \u00e9trang\u00e8res
Devise fonctionnelle et devise officielle
Les \u00e9tats financiers de chaque entit\u00e9 du Groupe sont pr\u00e9sent\u00e9s dans la devise principale de l\u2019environnement dans
lequel chaque entit\u00e9 \u00e9volue (\u00ab la devise fonctionnelle \u00bb). Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s sont r\u00e9dig\u00e9s en Euro, la
devise officielle du Groupe.
Transactions et soldes
Les transactions en devise \u00e9trang\u00e8re (principalement en USD) sont converties dans la devise fonctionnelle au taux
de change en vigueur aux dates de transaction. Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en devise \u00e9trang\u00e8re sont
convertis dans la devise officielle du Groupe au taux de change \u00e0 la date de l\u2019\u00e9tablissement des comptes.
Les b\u00e9n\u00e9fices et pertes de change g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les transactions en devises \u00e9trang\u00e8res et par la conversion des
actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en devises \u00e9trang\u00e8res \u00e0 la date de cl\u00f4ture des comptes sont comptabilis\u00e9s dans
le compte de r\u00e9sultats.
Les \u00e9l\u00e9ments non mon\u00e9taires \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt historique dans une devise \u00e9trang\u00e8re sont convertis au taux de
change en vigueur \u00e0 la date de la transaction initiale. Les \u00e9l\u00e9ments non mon\u00e9taires \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur dans
une devise \u00e9trang\u00e8re sont convertis au taux de change en vigueur \u00e0 la date de la d\u00e9termination de la juste valeur.
Groupe de soci\u00e9t\u00e9s
Les r\u00e9sultats et la situation financi\u00e8re de chaque entit\u00e9 du Groupe qui a une devise fonctionnelle autre que celle de
la devise fonctionnelle du Groupe sont convertis dans la devise fonctionnelle du Groupe sur base des principes
suivants :
\u2022
Les actifs et passifs de chaque bilan pr\u00e9sent\u00e9 sont convertis au taux de change en vigueur \u00e0 la date de
cl\u00f4ture du bilan ;
\u2022
Les revenus et d\u00e9penses de chaque compte de r\u00e9sultat sont convertis au taux de change moyen (sauf si
cette moyenne ne refl\u00e8te pas raisonnablement l'effet cumulatif des taux en vigueur aux dates de chaque
transaction, auquel cas les revenus et d\u00e9penses sont convertis au taux en vigueur \u00e0 la date de chacune
des transactions) ; et
\u2022
Toutes les diff\u00e9rences de change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.
5.2.4. Revenus
\u00c0 ce jour, les principaux revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par le Groupe proviennent de la vente de licences et de dispositifs
m\u00e9dicaux en cardiologie. Ces revenus n'ont pas \u00e9t\u00e9 significatifs en 2024.
5.2.5. Autres produits
Subventions gouvernementales
A date, les \u2018autres produits\u2019 comptabilis\u00e9s par le Groupe dans ses \u00e9tats consolid\u00e9s du r\u00e9sultat global proviennent
principalement (i) d\u2019avances r\u00e9cup\u00e9rables, octroy\u00e9s par le gouvernement de la R\u00e9gion Wallonne ; (ii) de cr\u00e9dits
d\u2019imp\u00f4t octroy\u00e9s sur ses activit\u00e9s R&D par le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral ; et (iii) de subsides de la Commission
europ\u00e9enne en application du Seventh Framework Program (\u00ab FP7 \u00bb), l'Institut F\u00e9d\u00e9ral Belge de l'Assurance
Maladie INAMI et des autorit\u00e9s r\u00e9gionales.
\n
Une fois qu'une subvention est comptabilis\u00e9e, tout passif \u00e9ventuel aff\u00e9rent (ou actif \u00e9ventuel) est trait\u00e9
\n
conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 37.
\n
Les subventions sont diff\u00e9r\u00e9s et -comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 de la p\u00e9riode concern\u00e9e de
\n
mani\u00e8re \u00e0 les faire correspondre aux frais qu\u2019elles sont pr\u00e9sum\u00e9es compenser.
\n
En fonction de la nature des transactions, les entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie provenant de subventions gouvernementales
\n
fournissent \u00e0 l'entit\u00e9 le financement de l'activit\u00e9 d\u00e9sign\u00e9e. Ce sont, dans leur substance, des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie
\n
de financements li\u00e9es aux paiements re\u00e7us des avances r\u00e9cup\u00e9rables et des autres subventions et sont pr\u00e9sent\u00e9s
\n
dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s comme \u00ab Flux de tr\u00e9sorerie r\u00e9sultant des activit\u00e9s de financement
\n
\u00bb.
\n
Le produit des subventions est comptabilis\u00e9 dans l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global sous la rubrique \u00ab Autres
\n
produits / charges \u00bb et en tant qu\u2019ajustement non mon\u00e9taire dans les \u00ab flux de tr\u00e9sorerie net ajust\u00e9 r\u00e9sultant des
\n
activit\u00e9s op\u00e9rationnelles \u00bb dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
\n
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
\n
Le Groupe re\u00e7oit des subventions la R\u00e9gion Wallonne sous forme d'avances r\u00e9cup\u00e9rables.
\n
Les avances r\u00e9cup\u00e9rables sont destin\u00e9es \u00e0 soutenir des programmes de d\u00e9veloppement sp\u00e9cifiques. Au sein de
\n
chaque avance, trois phases sont distingu\u00e9es ; la \u00ab phase de recherche \u00bb, la \u00ab phase de d\u00e9cision \u00bb et la \u00ab phase
\n
d\u2019exploitation \u00bb. Au cours de la phase de recherche, le Groupe remet des d\u00e9clarations de cr\u00e9ances \u00e0 la R\u00e9gion qui,
\n
une fois approuv\u00e9es, sont rembours\u00e9es au Groupe. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 20.10A et la conclusion de
\n
l\u2019IFRS Interpretations Committee (IC), selon laquelle le financement \u00e9ventuellement remboursable re\u00e7u du
\n
gouvernement afin de subsidier le projet de recherche et d\u00e9veloppement (R&D) est une dette financi\u00e8re au sens
\n
de la norme IAS 32 \u2018Instruments financiers : Pr\u00e9sentation\u2019, les avances r\u00e9cup\u00e9rables sont initialement
\n
comptabilis\u00e9es, concomitamment \u00e0 la survenance de d\u00e9penses subventionn\u00e9es, comme une dette financi\u00e8re \u00e0 la
\n
juste valeur (calcul\u00e9e sur la base de la valeur actualis\u00e9e du remboursement futur des subventions), telle que
\n
d\u00e9termin\u00e9e par les dispositions IFRS 9.
\n
Le produit comptable (la composante \u2018subside\u2019 de l\u2019avance) consiste en la diff\u00e9rence entre le montant en cash re\u00e7u
\n
au titre de l\u2019avance (l\u2019encaissement total) et la juste valeur de la dette financi\u00e8re susmentionn\u00e9e (la composante
\n
\u2018dette\u2019 de l\u2019avance), il est trait\u00e9 selon une subvention publique conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 20.
\n
La composante \u2018subside\u2019 de l\u2019avance est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat sous la rubrique \u00ab Autres produits \u00bb
\n
sur une base syst\u00e9matique au cours des p\u00e9riodes pendant lesquelles le Groupe encourt les frais de R&D sous-
\n
jacents subsidi\u00e9s par l\u2019avance.
\n
Les ajustements \u00e0 la juste valeur de la composante \u2018dette\u2019 sont comptabilis\u00e9s dans l'\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global
\n
sous la rubrique \u00ab Autres produits / charges \u00bb et comme un ajustement non mon\u00e9taire dans les \u00ab flux de tr\u00e9sorerie
\n
net ajust\u00e9 r\u00e9sultant des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles \u00bb dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
\n
La composante \u2018dette\u2019 des avances comprend deux composantes :
\n
\u2022
La partie fixe du remboursement de 30% est remboursable sur la base d'un \u00e9ch\u00e9ancier de remboursement
\n
convenu. La comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e en utilisant le taux d'actualisation \u00e0 la
\n
date de la convention et l'hypoth\u00e8se d'exploitation jusqu'\u00e0 la fin du calendrier de remboursement ;
\n
\u2022
La part variable (de 70% \u00e0 170%) est remboursable \u00e0 hauteur des revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en phase
\n
d'exploitation. La comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur de la partie variable de la composante est bas\u00e9e
\n
sur des flux de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s pond\u00e9r\u00e9s selon les probabilit\u00e9s estim\u00e9es \u00e0 l'aide des hypoth\u00e8ses cl\u00e9s
\n
\u00e9num\u00e9r\u00e9es en note 5.6.2.
Les remboursements ind\u00e9pendants et d\u00e9pendants du chiffre sont, au total (y compris les int\u00e9r\u00eats courus), plafonn\u00e9s
\u00e0 200% du principal vers\u00e9 par la R\u00e9gion Wallonne.
La composante \u2018dette\u2019 de l\u2019avance (la dette financi\u00e8re comptabilis\u00e9e au bilan au titre des avances r\u00e9cup\u00e9rables
re\u00e7ues) est mesur\u00e9e au co\u00fbt amorti en utilisant l\u2019approche dite du \u00ab cumulative catch-up \u00bb, selon laquelle la valeur
comptable de la dette est ajust\u00e9e afin de correspondre \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des revenus futurs estim\u00e9s, en utilisant
un taux d\u2019actualisation correspondant au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif d\u2019origine de l\u2019avance. L\u2019ajustement qui en d\u00e9coule
est comptabilis\u00e9 au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique \u00ab Autres produits / charges \u00bb.
Au terme de la \u00ab p\u00e9riode de recherche \u00bb, le Groupe doit d\u00e9cider dans les 6 mois s\u2019il exploite ou non le produit de
la recherche (la \u00ab phase de d\u00e9cision \u00bb). La \u00ab phase d\u2019exploitation \u00bb a une dur\u00e9e maximale de 20 ans. Dans le cas
o\u00f9 le Groupe d\u00e9cide d\u2019exploiter les r\u00e9sultats de recherche financ\u00e9s par une avance, l'avance r\u00e9cup\u00e9rable concern\u00e9e
devient remboursable et, de ce fait, ajust\u00e9e \u00e0 sa juste valeur, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Pour plus d'informations sur les
cons\u00e9quences financi\u00e8res potentielles de ces d\u00e9cisions d'exploitation en termes de remboursements potentiels et
de pourcentage des ventes \u00e0 verser \u00e0 la R\u00e9gion Wallonne, se reporter \u00e0 la note 5.16.
Lorsque le Groupe n'exploite pas (ou cesse d'exploiter) les r\u00e9sultats de la phase de recherche financ\u00e9s par une
avance, il doit notifier cette d\u00e9cision \u00e0 la R\u00e9gion. La dette y relative s\u2019\u00e9teint d\u00e8s lors, par le transfert de ces r\u00e9sultats
de recherche \u00e0 la R\u00e9gion. L'avance r\u00e9cup\u00e9rable concern\u00e9e ne devient pas remboursable (elle n'est plus
remboursable \u00e0 dater de l\u2019ann\u00e9e civile suivant ladite d\u00e9cision), et les droits attach\u00e9s aux r\u00e9sultats du programme
sont transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 la R\u00e9gion. Dans le cas o\u00f9 le Groupe d\u00e9cide de renoncer \u00e0 ses droits de brevets \u00e9ventuels pouvant
r\u00e9sulter du programme de recherche, lesdits droits seront \u00e9galement transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 la R\u00e9gion. Dans ce cas, la dette
comptabilis\u00e9e au titre de l\u2019avance r\u00e9cup\u00e9rable s\u2019\u00e9teint et est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique
\u00ab Autres produits / charges \u00bb.
Cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche et d\u00e9veloppement
Depuis sa d\u00e9claration d\u2019imp\u00f4ts pour les revenus 2013, le Groupe a introduit des demandes de \u2018cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t pour
recherche et d\u00e9veloppement\u2019, un incitant fiscal octroy\u00e9 par l\u2019Etat f\u00e9d\u00e9ral belge, visant les PME europ\u00e9ennes.
Lorsque les d\u00e9penses de R&D sont capitalis\u00e9es sous le r\u00e9f\u00e9rentiel fiscal, le Groupe peut soit i) opter pour une
r\u00e9duction de son b\u00e9n\u00e9fice taxable (au taux applicable pour la p\u00e9riode,) ; soit ii) en cas d\u2019absence de b\u00e9n\u00e9fice taxable
suffisant, proc\u00e9der \u00e0 une demande de remboursement en cash \u00e9quivalent au cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t inutilis\u00e9, le montant des
d\u00e9penses R&D pour l\u2019exercice. Dans ce dernier cas, le remboursement s\u2019op\u00e8re au plus t\u00f4t 5 exercices apr\u00e8s la
demande de cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t introduite par le Groupe.
Etant donn\u00e9 que le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour recherche et d\u00e9veloppement sera de mani\u00e8re ultime pay\u00e9 par les autorit\u00e9s
publiques, le produit comptable y relatif est comptabilis\u00e9 au titre de subvention publique selon la norme IAS 20 et
enregistr\u00e9e au compte de r\u00e9sultats en \u2018Autres produits\u2019, afin de s\u2019aligner \u00e0 la comptabilisation des d\u00e9penses de
R&D subventionn\u00e9es.
Autres subventions publiques
Le Groupe a re\u00e7u, et continuera de solliciter des subventions aupr\u00e8s des autorit\u00e9s europ\u00e9ennes (FP7), r\u00e9gionales
et l'Institut F\u00e9d\u00e9ral Belge de l'Assurance Maladie (INAMI). Ces subventions serviront au financement partiel des
premi\u00e8res \u00e9tapes de projets, comme la recherche fondamentale, la recherche appliqu\u00e9e, le design de prototype,
etc.
A date, toutes les subventions re\u00e7ues ne sont assorties d\u2019aucune condition. En vertu des conventions applicables,
les subventions sont vers\u00e9es sur pr\u00e9sentation, par le Groupe, d'un relev\u00e9 de compte. Le Groupe encourt d'abord
les d\u00e9penses et soumet ensuite une demande de subvention conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s de la convention
concern\u00e9e.
Ces subventions gouvernementales sont comptabilis\u00e9es au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique \u00ab Autres produits
\u00bb sur une base syst\u00e9matique au cours des p\u00e9riodes durant lesquelles le Groupe encourt les frais de R&D subsidi\u00e9s
sous-jacents.
5.2.6. Immobilisations incorporelles
Les cat\u00e9gories d\u2019immobilisations incorporelle suivantes s\u2019appliquent au p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019activit\u00e9s actuel du Groupe :
Immobilisations incorporelles acquises s\u00e9par\u00e9ment
La charge d'amortissement des actifs incorporels \u00e0 dur\u00e9e de vie limit\u00e9e est comptabilis\u00e9e dans le compte de r\u00e9sultat
dans la cat\u00e9gorie de charges correspondant \u00e0 la fonction de l'actif incorporel.
Brevets, licences et marques
Les licences pour l'utilisation de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont accord\u00e9es pour une p\u00e9riode correspondant \u00e0 la dur\u00e9e
de validit\u00e9 de ces droits. L\u2019amortissement est calcul\u00e9 sur une base lin\u00e9aire d\u2019apr\u00e8s leur dur\u00e9e de vie.
Les licences et les brevets sont amortis sur la p\u00e9riode correspondant \u00e0 la protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
La r\u00e9duction de valeur des brevets et licences est \u00e9valu\u00e9e d\u00e8s qu'il y a un indice que ces actifs sont susceptibles
de subir une telle r\u00e9duction. L'indication de r\u00e9duction de valeur est d\u00e9pendante de la valeur du brevet \u00e9valu\u00e9e sur
base des r\u00e9sultats pr\u00e9cliniques et de sous-licence de la technologie couverte par le brevet.
Immobilisations incorporelles acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprises
Goodwill ou \u00e9cart d\u2019acquisition
Un goodwill ou un \u00e9cart d\u2019acquisition est un actif qui repr\u00e9sente le b\u00e9n\u00e9fice \u00e9conomique futur g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par d\u2019autres
actifs acquis dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises, et qui ne peut \u00eatre identifi\u00e9 individuellement ou reconnu
s\u00e9par\u00e9ment. Le goodwill est calcul\u00e9 par diff\u00e9rence \u00e0 la date d\u2019acquisition, entre la juste valeur du prix pay\u00e9 et les
actifs et passifs acquis \u00e0 la date d\u2019acquisition (selon le prescrit de IFRS 3).
Le goodwill a une dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et ne doit pas \u00eatre amorti. Par contre, l'acqu\u00e9reur doit effectuer un test de
d\u00e9pr\u00e9ciation une fois par an ou plus fr\u00e9quemment si des \u00e9v\u00e9nements ou des changements de circonstances
indiquent qu'il peut s'\u00eatre d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9, selon IAS 36 \u2018D\u00e9pr\u00e9ciation d'actifs\u2019.
Le goodwill acquis lors d'un regroupement d'entreprises est allou\u00e9 aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie
susceptibles de b\u00e9n\u00e9ficier des avantages \u00e9conomiques futurs des synergies les plus probables r\u00e9sultant de
l\u2019acquisition. Ces unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie forment la base par rapport \u00e0 laquelle tout futur test de
d\u00e9pr\u00e9ciation de la valeur comptable du goodwill acquis sera r\u00e9alis\u00e9.
Immobilisations incorporelles g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interne
A l\u2019exception des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement \u00e9ligibles (\u00e9voqu\u00e9es ci-dessous), Les immobilisations incorporelles
g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interne ne sont pas capitalis\u00e9es. La d\u00e9pense est refl\u00e9t\u00e9e au compte de r\u00e9sultats de l\u2019exercice durant
lequel la d\u00e9pense a \u00e9t\u00e9 encourue.
Frais de recherche et de d\u00e9veloppement
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. Les frais de
d\u00e9veloppement d\u2019un projet individuel sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles lorsque le Groupe peut
\u00e9tablir la phase de d\u00e9veloppement.
Dans le secteur d\u2019activit\u00e9 du Groupe, les sciences de la vie,
la faisabilit\u00e9 technique de l'ach\u00e8vement et la
disponibilit\u00e9 d'avantages futurs probables
semble les plus difficiles \u00e0 rencontrer. Dans le cas des appareils
m\u00e9dicaux, c'est habituellement au moment de l'obtention du marquage CE.
Apr\u00e8s la comptabilisation initiale des frais de d\u00e9veloppement \u00e0 l'actif, on applique le mod\u00e8le du co\u00fbt, c\u2019est-\u00e0-dire
que l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u2019actif est enregistr\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt initial moins les amortissements cumul\u00e9s et les pertes de valeurs
cumul\u00e9es.
L'amortissement de l'actif commence lorsque le d\u00e9veloppement est termin\u00e9 et que l'actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
L\u2019amortissement couvre la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs estim\u00e9s. Il est inscrit au poste des frais de recherche et
d\u00e9veloppement. Pendant la dur\u00e9e du d\u00e9veloppement, l\u2019actif est test\u00e9 pour d\u00e9pr\u00e9ciation annuellement, et plus t\u00f4t
lorsqu\u2019un indicateur de d\u00e9pr\u00e9ciation intervient.
En date du bilan, seuls les frais de d\u00e9veloppement de C-Cathez ont
\u00e9t\u00e9 port\u00e9s \u00e0 l\u2019actif de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re sous la rubrique \u00ab Frais de d\u00e9veloppement \u00bb et
amortis sur une p\u00e9riode de 17 ans, ce qui correspond \u00e0 la p\u00e9riode de protection restante des droits intellectuels sur
le produit. Une nouvelle capitalisation a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour le red\u00e9veloppement du dispositif C-Cath\u00ae et une
p\u00e9riode d'amortissement de 5 ans a \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9e.
5.2.7. Terrains, constructions et outillage
Les terrains, constructions et outillages sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition moins les amortissements
cumul\u00e9s et les pertes de valeurs cumul\u00e9es. Les frais de r\u00e9paration et de maintenance sont inscrits au compte de
r\u00e9sultats \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s.
L\u2019amortissement est pratiqu\u00e9 de fa\u00e7on lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e de vie estim\u00e9e de l\u2019actif :
\u2022
Terrains et constructions : 15 \u00e0 20 ans
\u2022
Installations et outillages : 5 \u00e0 15 ans
\u2022
\u00c9quipements de laboratoire : 3 \u00e0 5 ans
\u2022
Mobilier de bureau : 3 \u00e0 10 ans
\u2022
Am\u00e9nagement au b\u00e2timent lou\u00e9 : suivant la dur\u00e9e r\u00e9siduelle de la location des bureaux
\u2022
Droits d'utilisation d'actifs : suivant les termes du contrat de location
Tout \u00e9l\u00e9ment d\u2019actifs corporel est extourn\u00e9 au moment de sa vente ou lorsque son utilisation ou sa vente ne g\u00e9n\u00e8re
plus de b\u00e9n\u00e9fice \u00e9conomique futur. Tout gain ou perte r\u00e9sultant de l\u2019extourne d\u2019un actif, repr\u00e9sentant la diff\u00e9rence
entre le produit net de la vente de l\u2019actif et sa valeur nette comptable, est inscrit au compte de r\u00e9sultats lorsque
l\u2019actif est extourn\u00e9.
La valeur r\u00e9siduelle des actifs, leur dur\u00e9e de vie utile et les m\u00e9thodes d\u2019amortissement sont revues \u00e0 la fin de
chaque exercice comptable, et adapt\u00e9es de mani\u00e8re prospective le cas \u00e9ch\u00e9ant.
5.2.8. Contrats de location
Le Groupe loue divers bureaux, installations, voitures et \u00e9quipements informatiques.
La dur\u00e9e du bail couvre la p\u00e9riode non r\u00e9siliable pendant laquelle le Groupe a le droit d'utiliser un actif sous-jacent,
y compris les p\u00e9riodes couvertes par une option de r\u00e9siliation du bail si le Groupe est raisonnablement certain de
ne pas exercer cette option. Le Groupe a envisag\u00e9 une dur\u00e9e de bail de 9 ans pour le bail de l'immeuble.
5.2.9. Pertes de valeur sur les actifs non financiers
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, le Groupe d\u00e9termine s\u2019il existe des indications de perte de valeur sur un \u00e9l\u00e9ment d\u2019actif, sauf s'il
existe des indications de perte de valeur \u00e0 d'autres moments de la p\u00e9riode. En pr\u00e9sence de telles indications, ou
lorsqu\u2019un test annuel de perte de valeur s\u2019impose, le Groupe estime le montant r\u00e9cup\u00e9rable de l\u2019actif.
En date du bilan, le Groupe dispose de deux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie qui sont constitu\u00e9es des activit\u00e9s de
d\u00e9veloppement et de commercialisation de :
\u2022
La s\u00e9rie de produits candidats CYAD, bas\u00e9e sur la technologie CAR-T, dans le segment immuno-
oncologie ; et
\u2022
L\u2019appareil m\u00e9dical C Cathez, commercialis\u00e9 dans le segment cardiologie.
5.2.10.
Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
Dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent les comptes
bancaires, les valeurs disponibles et les placements de tr\u00e9sorerie \u00e0 tr\u00e8s court terme, d\u2019une dur\u00e9e initiale de trois
mois ou moins. La tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont comptabilis\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation
financi\u00e8re \u00e0 leur co\u00fbt amorti.
5.2.11.
Actifs financiers
Les actifs financiers sont principalement des avances r\u00e9cup\u00e9rables, des cr\u00e9ances commerciales et
la tr\u00e9sorerie et
les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
5.2.12.
Passifs financiers
Les passifs financiers du Groupe comprennent les \u2018passifs locatifs\u2019, les \u2018avances r\u00e9cup\u00e9rables\u2019, les 'dettes
commerciales\u2019, et les dettes financi\u00e8res pr\u00e9sent\u00e9es au sein des rubriques \u2018Autres dettes (non) courantes\u2019.
Le Groupe classifie et \u00e9value ses passifs financiers au \u2018co\u00fbt amorti\u2019 en utilisant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
Le passif au titre de la contrepartie \u00e9ventuelle est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la juste valeur.
L\u2019\u00e9valuation ult\u00e9rieure des passifs financiers d\u00e9pend de leur classification comme expos\u00e9 ci-dessus. En particulier
:
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
Les avances r\u00e9cup\u00e9rables octroy\u00e9es par la R\u00e9gion Wallonne sont \u00e9valu\u00e9es ult\u00e9rieurement au co\u00fbt amorti selon la
\u00ab cumulative catch-up approach \u00bb, tel que d\u00e9crit ci-dessus \u00e0 la note 5.2.5.
5.2.13.
Paiements fond\u00e9s sur des actions
Certains salari\u00e9s, membres du management et membres du Conseil d\u2019administration du Groupe, per\u00e7oivent une
r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements fond\u00e9s sur des actions, qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres.
\u00c9valuation
Le co\u00fbt des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres s\u2019\u00e9value \u00e0 la juste valeur de cette r\u00e9tribution \u00e0 la date de son octroi. La juste valeur se calcule \u00e0 l\u2019aide d\u2019un
mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation appropri\u00e9 (voir la note 5.14 \u00e0 ce sujet).
Comptabilisation
Le co\u00fbt des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres est comptabilis\u00e9 en charges du compte de r\u00e9sultats, avec l\u2019augmentation correspondante des fonds
propres, sur la p\u00e9riode o\u00f9 les conditions de services ont \u00e9t\u00e9 remplies. La d\u00e9pense cumul\u00e9e pour les r\u00e9mun\u00e9rations
bas\u00e9es sur des \u00e9l\u00e9ments de capital comptabilis\u00e9s \u00e0 chaque cl\u00f4ture jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle les droits sont acquis
refl\u00e8te l\u2019estimation par le Groupe du nombre d\u2019instruments de capital qui seront finalement acquis.
Modification
Lorsque les conditions des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments
de capitaux propres sont modifi\u00e9es, la d\u00e9pense minimale comptabilis\u00e9e est la d\u00e9pense qui aurait \u00e9t\u00e9 faite si les
conditions n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es et si les conditions initiales avaient \u00e9t\u00e9 remplies. Une charge suppl\u00e9mentaire
est comptabilis\u00e9e pour toute modification qui augmente la juste valeur totale de la transaction de paiement fond\u00e9e
sur des actions, ou qui profite autrement au salari\u00e9 \u00e0 la date de la modification.
L\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e consiste en la diff\u00e9rence entre la juste valeur de l\u2019instrument de capitaux
propres modifi\u00e9 et celle de l\u2019instrument de capitaux propres original, toutes deux estim\u00e9es \u00e0 la date de modification.
Si la modification intervient durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, l\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e est int\u00e9gr\u00e9e \u00e0
l\u2019\u00e9valuation du montant comptabilis\u00e9 pour services rendus, durant la p\u00e9riode qui s\u2019\u00e9tend de la date de modification
jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle l\u2019instrument de capitaux propres modifi\u00e9 sera acquis, en compl\u00e9ment du montant bas\u00e9
sur la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution des instruments de capitaux propres, lequel est pris en charge sur la dur\u00e9e
r\u00e9siduelle de la p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019origine. Si la modification intervient apr\u00e8s la date d\u2019acquisition,
l\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e est prise en charges soit imm\u00e9diatement, soit sur la dur\u00e9e d\u2019acquisition si
l\u2019employ\u00e9 doit effectuer une p\u00e9riode de services additionnelle avant de devenir inconditionnellement \u00e9ligible \u00e0
l\u2019obtention des instruments de capitaux propres modifi\u00e9s.
Renonciation
Il peut \u00eatre renonc\u00e9 \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9es en instruments de
capitaux propres par le d\u00e9part d\u2019un b\u00e9n\u00e9ficiaire avant le terme de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, ou annul\u00e9e est remplac\u00e9e
par une nouvelle r\u00e9mun\u00e9ration. Si la r\u00e9mun\u00e9ration annul\u00e9e est remplac\u00e9e par une nouvelle r\u00e9mun\u00e9ration, et que
celle-ci est consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9mun\u00e9ration de remplacement \u00e0 la date o\u00f9 elle est consentie, les r\u00e9mun\u00e9rations
annul\u00e9es et r\u00e9mun\u00e9rations nouvelles sont trait\u00e9es comme une modification de la r\u00e9mun\u00e9ration originale, vis\u00e9e au
paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent.
Annulation
Si l'annulation intervient pendant la p\u00e9riode d'acquisition, elle est trait\u00e9e comme une acc\u00e9l\u00e9ration de l'acquisition et
le Groupe comptabilise imm\u00e9diatement le montant qui aurait autrement \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 pour les services re\u00e7us
sur le reste de la p\u00e9riode d'acquisition. Si l'annulation intervient apr\u00e8s la p\u00e9riode d'acquisition des droits, aucun
ajustement ne sera apport\u00e9 \u00e0 la comptabilit\u00e9.
5.2.14.
Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat
Les imp\u00f4ts sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultats, \u00e0 l'exception de ceux concernant des postes enregistr\u00e9s
dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les fonds propres. Dans ce cas, l'imp\u00f4t est
\u00e9galement comptabilis\u00e9, respectivement dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les fonds
propres.
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se calculent suivant la m\u00e9thode de la dette, appliqu\u00e9e aux diff\u00e9rences temporaires constat\u00e9es
entre la base fiscale des \u00e9l\u00e9ments de l\u2019actif et du passif et leur valeur comptable dans les \u00e9tats financiers.
Les passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont comptabilis\u00e9s pour toutes les diff\u00e9rences temporaires taxables, sauf :
\u2022
Lorsque la dette d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s na\u00eet de la comptabilisation initiale d\u2019une survaleur ou d\u2019un actif ou d\u2019un
passif dans une op\u00e9ration qui n\u2019est pas un regroupement d\u2019entreprises et qui, \u00e0 la date de la transaction,
n\u2019affecte ni le b\u00e9n\u00e9fice comptable, ni le b\u00e9n\u00e9fice ou la perte taxable ;
\u2022
En ce qui concerne les diff\u00e9rences temporaires taxables li\u00e9es aux investissements dans les filiales, les
entreprises associ\u00e9es et les participations dans les coentreprises, lorsque le planning de l\u2019annulation des
diff\u00e9rences temporaires peut \u00eatre contr\u00f4l\u00e9, et o\u00f9 il est probable que les diff\u00e9rences temporaires ne
s'inverseront pas dans un avenir pr\u00e9visible.
Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont comptabilis\u00e9s pour toutes les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles, les reports de
cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t et les pertes fiscales inutilis\u00e9es, (sauf si l'actif d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 provient de la comptabilisation initiale
d'un actif ou d'un passif dans une transaction qui n'est pas un regroupement d'entreprises et qui, \u00e0 la date de la
transaction, n'affecte ni le r\u00e9sultat comptable, ni le b\u00e9n\u00e9fice ou la perte fiscale) dans la mesure o\u00f9 il est probable
qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice taxable sera disponible pour y imputer les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles, et que les cr\u00e9dits
d\u2019imp\u00f4t ou pertes fiscales inutilis\u00e9s pourront \u00eatre utilis\u00e9s.
La valeur comptable des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s est revue \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture, et r\u00e9duite dans la mesure o\u00f9 il
est peu probable qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice taxable suffisant sera disponible pour utiliser tout ou partie des actifs d\u2019imp\u00f4ts
diff\u00e9r\u00e9s. Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non comptabilis\u00e9s sont r\u00e9\u00e9valu\u00e9s \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et comptabilis\u00e9s
dans la mesure o\u00f9 il est devenu probable que de futurs b\u00e9n\u00e9fices taxables permettront de r\u00e9cup\u00e9rer le montant
diff\u00e9r\u00e9.
Les actifs et les passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se mesurent au taux d\u2019imposition qui sera probablement appliqu\u00e9 dans
l\u2019ann\u00e9e de r\u00e9alisation de l\u2019actif ou de r\u00e8glement du passif, suivant les taux et les lois fiscales en vigueur ou
substantiellement en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont compens\u00e9s s\u2019il existe un droit l\u00e9galement applicable de compenser les
actifs et passifs fiscaux \u00e0 court terme et que les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s concernent soit la m\u00eame entit\u00e9 imposable et rel\u00e8vent
de la m\u00eame administration fiscale, soit des entit\u00e9s imposables diff\u00e9rentes, mais qui ont l'intention de compenser les
soldes sur une base nette.
5.2.15.
R\u00e9sultats par action
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation durant la
p\u00e9riode.
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action dilu\u00e9 se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation, compte
tenu de l\u2019effet dilutif des titres potentiellement dilutifs telles que les droits de souscriptions et les dettes convertibles.
Les titres potentiellement dilutifs devraient \u00eatre trait\u00e9s comme dilutifs si et seulement si leur conversion en actions
ordinaires est de nature \u00e0 r\u00e9duire le b\u00e9n\u00e9fice net par action (ou d'augmenter la perte nette par action).
5.2.16.
Fonds Propres
Le r\u00e9sultat net de base par action est calcul\u00e9 sur la base du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions en circulation au
cours de la p\u00e9riode. Les capitaux propres sont compos\u00e9s des \u00e9l\u00e9ments suivants (plus de d\u00e9tails sont donn\u00e9s \u00e0 la
note 5.13):
\u2022
Capital social : Le capital social est constitu\u00e9 du montant nominal des actions ordinaires de la soci\u00e9t\u00e9
m\u00e8re. Ce capital n'est pas distribuable sous forme de dividendes en vertu du Code des soci\u00e9t\u00e9s et des
associations.
\u2022
Autres r\u00e9serves : Les autres r\u00e9serves sont constitu\u00e9es de : (1) la r\u00e9serve de paiement en actions ; (2)
l'autre r\u00e9serve de capitaux propres provenant de la conversion d'un pr\u00eat convertible en 2013 ; et (3) les
diff\u00e9rences de conversion de devises.
\u2022
R\u00e9serve de r\u00e9duction de capital : La r\u00e9serve de r\u00e9duction de capital est constitu\u00e9e de l'absorption des
pertes historiques de la Soci\u00e9t\u00e9 dans la prime d'\u00e9mission ou dans le capital social, telle qu'approuv\u00e9e par
les actionnaires de la Soci\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment au Code belge des soci\u00e9t\u00e9s et des associations.
\u2022
D\u00e9ficit accumul\u00e9 : Le d\u00e9ficit accumul\u00e9 est constitu\u00e9 des pertes historiques cumul\u00e9es de la Soci\u00e9t\u00e9.
5.2.17.
Inventaires
Les stocks sont \u00e9valu\u00e9s aux prix de revient individualis\u00e9s par article. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfMaterialAccountingPolicyInformationExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00183": { "value": "2024-12-31", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DateOfEndOfReportingPeriod2013", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00293": { "value": "5.2.1. Base de pr\u00e9paration
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s selon la m\u00e9thode du co\u00fbt historique, \u00e0 l\u2019exception des :
\u2022
Dettes pour contreparties \u00e9ventuelles \u00e0 payer et autres passifs financiers ;
Sauf mention contraire, les r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation ont \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9es de mani\u00e8re constante pour tous les exercices
pr\u00e9sent\u00e9s. Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s en euro (\u20ac), et, sauf mention contraire, tous les montants
sont exprim\u00e9s en milliers d\u2019euros (\u20ac\u2019000). Les montants ont \u00e9t\u00e9 arrondis au millier d\u2019euros, et cela peut \u00eatre source
de diff\u00e9rences mineures dans les totaux et sous-totaux pr\u00e9sent\u00e9s dans les \u00e9tats financiers.
D\u00e9claration de conformit\u00e9
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s selon les normes IFRS (International Financial
Reporting Standards) et IAS (International Accounting Standards), ainsi que les Interpr\u00e9tations (collectivement, les
normes IFRS), telles qu\u2019\u00e9mises par l\u2019International Accounting Standards Board (IASB) et telles qu\u2019adopt\u00e9es par
l\u2019Union europ\u00e9enne.
La pr\u00e9paration des \u00e9tats financiers consolid\u00e9s en accord avec les r\u00e8gles IFRS n\u00e9cessite le recours \u00e0 certaines
estimations comptables importantes. La Direction doit \u00e9galement exercer son jugement dans l\u2019application des
r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation du Groupe. Les aspects faisant appel au jugement du management ou pr\u00e9sentant une
complexit\u00e9 particuli\u00e8re sont ceux o\u00f9 les hypoth\u00e8ses et les estimations occupent une place significative dans les
\u00e9tats financiers. Ces aspects sont expliqu\u00e9s \u00e0 la note 5.4.
Continuit\u00e9
Ces \u00e9tats financiers consolid\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s conform\u00e9ment aux principes comptables g\u00e9n\u00e9ralement reconnus
applicables \u00e0 une entreprise en activit\u00e9.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la Soci\u00e9t\u00e9 disposait d'une tr\u00e9sorerie et d'\u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie de 4,2 millions d'euros.
La Soci\u00e9t\u00e9 pr\u00e9voit que sa tr\u00e9sorerie actuelle devrait suffire \u00e0 financer ses d\u00e9penses d'exploitation et ses besoins
d'investissement jusqu'au troisi\u00e8me trimestre 2025.
Apr\u00e8s avoir d\u00fbment examin\u00e9 les budgets d\u00e9taill\u00e9s et les pr\u00e9visions de flux de tr\u00e9sorerie estim\u00e9s pour les ann\u00e9es
2025 et 2026, la Soci\u00e9t\u00e9 continue de pr\u00e9voir que sa tr\u00e9sorerie et ses \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie existants ne seront
pas suffisants pour financer ses d\u00e9penses d'exploitation et d'investissement estim\u00e9es au moins au cours des 12
prochains mois \u00e0 compter de la date de publication des \u00e9tats financiers.
La Soci\u00e9t\u00e9 \u00e9value actuellement diff\u00e9rentes options de financement afin d'obtenir les fonds n\u00e9cessaires pour
prolonger sa marge de tr\u00e9sorerie au-del\u00e0 de 12 mois \u00e0 compter de la date de publication des \u00e9tats financiers. Ces
options peuvent inclure, sans s'y limiter, la vente publique ou priv\u00e9e d'actions, des financements par emprunt ou
des fonds provenant d'autres sources de capitaux, telles que des collaborations, des alliances et des partenariats
strat\u00e9giques, ou des accords de licence avec des tiers. Cependant, rien ne garantit que la Soci\u00e9t\u00e9 sera en mesure
d'obtenir des financements suppl\u00e9mentaires, ni, s'ils sont disponibles, qu'ils seront suffisants pour r\u00e9pondre \u00e0 ses
besoins ou disponibles \u00e0 des conditions favorables, ce qui t\u00e9moigne d'une incertitude significative quant \u00e0 la
capacit\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 poursuivre son exploitation.
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s ci-joints n'incluent aucun ajustement susceptible de r\u00e9sulter de cette incertitude. Par
cons\u00e9quent, ils ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis sur la base de l'hypoth\u00e8se que la Soci\u00e9t\u00e9 poursuivra son exploitation et envisagera
la r\u00e9alisation des actifs et le r\u00e8glement des passifs et engagements dans le cours normal des activit\u00e9s.
Changement dans les principes et interpr\u00e9tations comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 les m\u00eames principes comptables et m\u00e9thodes de calcul dans ses \u00e9tats financiers consolid\u00e9s
de fin d'exercice 2024 par rapport \u00e0 2023, \u00e0 l'exception de ceux relatifs aux nouvelles normes et interpr\u00e9tations.
Aucune des nouvelles normes, interpr\u00e9tations et amendements publi\u00e9s par l'IASB, applicables aux exercices
ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2024, n'a d'incidence significative sur les \u00e9tats financiers du Groupe. Aucune des
nouvelles normes, interpr\u00e9tations et amendements, applicables aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier
2025 et/ou non encore adopt\u00e9s par l'Union europ\u00e9enne au 31 d\u00e9cembre 2024, n'est adopt\u00e9e par anticipation, mais
le Groupe analyse actuellement l'impact de ces nouvelles normes (notamment la norme IFRS 18 sur la pr\u00e9sentation
et les informations \u00e0 fournir dans les \u00e9tats financiers, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2027).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfBasisOfPreparationOfFinancialStatementsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00294": { "value": "D\u00e9claration de conformit\u00e9
Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9s selon les normes IFRS (International Financial
Reporting Standards) et IAS (International Accounting Standards), ainsi que les Interpr\u00e9tations (collectivement, les
normes IFRS), telles qu\u2019\u00e9mises par l\u2019International Accounting Standards Board (IASB) et telles qu\u2019adopt\u00e9es par
l\u2019Union europ\u00e9enne.
La pr\u00e9paration des \u00e9tats financiers consolid\u00e9s en accord avec les r\u00e8gles IFRS n\u00e9cessite le recours \u00e0 certaines
estimations comptables importantes. La Direction doit \u00e9galement exercer son jugement dans l\u2019application des
r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation du Groupe. Les aspects faisant appel au jugement du management ou pr\u00e9sentant une
complexit\u00e9 particuli\u00e8re sont ceux o\u00f9 les hypoth\u00e8ses et les estimations occupent une place significative dans les
\u00e9tats financiers. Ces aspects sont expliqu\u00e9s \u00e0 la note 5.4.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:StatementOfIFRSCompliance", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00296": { "value": "Changement dans les principes et interpr\u00e9tations comptables
Le Groupe a appliqu\u00e9 les m\u00eames principes comptables et m\u00e9thodes de calcul dans ses \u00e9tats financiers consolid\u00e9s
de fin d'exercice 2024 par rapport \u00e0 2023, \u00e0 l'exception de ceux relatifs aux nouvelles normes et interpr\u00e9tations.
Aucune des nouvelles normes, interpr\u00e9tations et amendements publi\u00e9s par l'IASB, applicables aux exercices
ouverts \u00e0 compter du 1er janvier 2024, n'a d'incidence significative sur les \u00e9tats financiers du Groupe. Aucune des
nouvelles normes, interpr\u00e9tations et amendements, applicables aux exercices ouverts \u00e0 compter du 1er janvier
2025 et/ou non encore adopt\u00e9s par l'Union europ\u00e9enne au 31 d\u00e9cembre 2024, n'est adopt\u00e9e par anticipation, mais
le Groupe analyse actuellement l'impact de ces nouvelles normes (notamment la norme IFRS 18 sur la pr\u00e9sentation
et les informations \u00e0 fournir dans les \u00e9tats financiers, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2027).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfChangesInAccountingPoliciesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00295": { "value": "5.2.2. Consolidation
Filiales
Les filiales sont toutes les entit\u00e9s (y compris des entit\u00e9s structur\u00e9es) dont le Groupe d\u00e9tient le contr\u00f4le. Le Groupe
contr\u00f4le une entit\u00e9 lorsque le Groupe est expos\u00e9 ou d\u00e9tient des droits \u00e0 des rendements variables d\u00e9coulant de sa
participation \u00e0 l'entit\u00e9 et qu\u2019il est capable d'affecter ces rendements par son contr\u00f4le de l'entit\u00e9. Les filiales sont
enti\u00e8rement consolid\u00e9es \u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est exerc\u00e9 par le Groupe. Elles sont d\u00e9consolid\u00e9es \u00e0 la
date \u00e0 laquelle ledit contr\u00f4le cesse.
Les transactions entre entit\u00e9s, les soldes et les gains non r\u00e9alis\u00e9s sur des transactions intra-groupes sont \u00e9limin\u00e9s.
Les pertes non r\u00e9alis\u00e9es sont \u00e9galement \u00e9limin\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les montants rapport\u00e9s par les filiales ont \u00e9t\u00e9
ajust\u00e9s pour se conformer aux r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation comptables du Groupe.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfBasisOfConsolidationExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00297": { "value": "Filiales
Les filiales sont toutes les entit\u00e9s (y compris des entit\u00e9s structur\u00e9es) dont le Groupe d\u00e9tient le contr\u00f4le. Le Groupe
contr\u00f4le une entit\u00e9 lorsque le Groupe est expos\u00e9 ou d\u00e9tient des droits \u00e0 des rendements variables d\u00e9coulant de sa
participation \u00e0 l'entit\u00e9 et qu\u2019il est capable d'affecter ces rendements par son contr\u00f4le de l'entit\u00e9. Les filiales sont
enti\u00e8rement consolid\u00e9es \u00e0 la date \u00e0 laquelle le contr\u00f4le est exerc\u00e9 par le Groupe. Elles sont d\u00e9consolid\u00e9es \u00e0 la
date \u00e0 laquelle ledit contr\u00f4le cesse.
Les transactions entre entit\u00e9s, les soldes et les gains non r\u00e9alis\u00e9s sur des transactions intra-groupes sont \u00e9limin\u00e9s.
Les pertes non r\u00e9alis\u00e9es sont \u00e9galement \u00e9limin\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les montants rapport\u00e9s par les filiales ont \u00e9t\u00e9
ajust\u00e9s pour se conformer aux r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation comptables du Groupe.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForSubsidiariesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00298": { "value": "5.2.3. Conversion des devises \u00e9trang\u00e8res
Devise fonctionnelle et devise officielle
Les \u00e9tats financiers de chaque entit\u00e9 du Groupe sont pr\u00e9sent\u00e9s dans la devise principale de l\u2019environnement dans
lequel chaque entit\u00e9 \u00e9volue (\u00ab la devise fonctionnelle \u00bb). Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s sont r\u00e9dig\u00e9s en Euro, la
devise officielle du Groupe.
Transactions et soldes
Les transactions en devise \u00e9trang\u00e8re (principalement en USD) sont converties dans la devise fonctionnelle au taux
de change en vigueur aux dates de transaction. Les actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en devise \u00e9trang\u00e8re sont
convertis dans la devise officielle du Groupe au taux de change \u00e0 la date de l\u2019\u00e9tablissement des comptes.
Les b\u00e9n\u00e9fices et pertes de change g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les transactions en devises \u00e9trang\u00e8res et par la conversion des
actifs et passifs mon\u00e9taires libell\u00e9s en devises \u00e9trang\u00e8res \u00e0 la date de cl\u00f4ture des comptes sont comptabilis\u00e9s dans
le compte de r\u00e9sultats.
Les \u00e9l\u00e9ments non mon\u00e9taires \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt historique dans une devise \u00e9trang\u00e8re sont convertis au taux de
change en vigueur \u00e0 la date de la transaction initiale. Les \u00e9l\u00e9ments non mon\u00e9taires \u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste valeur dans
une devise \u00e9trang\u00e8re sont convertis au taux de change en vigueur \u00e0 la date de la d\u00e9termination de la juste valeur.
Groupe de soci\u00e9t\u00e9s
Les r\u00e9sultats et la situation financi\u00e8re de chaque entit\u00e9 du Groupe qui a une devise fonctionnelle autre que celle de
la devise fonctionnelle du Groupe sont convertis dans la devise fonctionnelle du Groupe sur base des principes
suivants :
\u2022
Les actifs et passifs de chaque bilan pr\u00e9sent\u00e9 sont convertis au taux de change en vigueur \u00e0 la date de
cl\u00f4ture du bilan ;
\u2022
Les revenus et d\u00e9penses de chaque compte de r\u00e9sultat sont convertis au taux de change moyen (sauf si
cette moyenne ne refl\u00e8te pas raisonnablement l'effet cumulatif des taux en vigueur aux dates de chaque
transaction, auquel cas les revenus et d\u00e9penses sont convertis au taux en vigueur \u00e0 la date de chacune
des transactions) ; et
\u2022
Toutes les diff\u00e9rences de change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForForeignCurrencyTranslationExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00300": { "value": "5.2.3. Conversion des devises \u00e9trang\u00e8res\u2022
Les revenus et d\u00e9penses de chaque compte de r\u00e9sultat sont convertis au taux de change moyen (sauf si
cette moyenne ne refl\u00e8te pas raisonnablement l'effet cumulatif des taux en vigueur aux dates de chaque
transaction, auquel cas les revenus et d\u00e9penses sont convertis au taux en vigueur \u00e0 la date de chacune
des transactions) ; et
\u2022
Toutes les diff\u00e9rences de change sont comptabilis\u00e9es dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global.5.2.6. Immobilisations incorporellesImmobilisations incorporelles g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interne
A l\u2019exception des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement \u00e9ligibles (\u00e9voqu\u00e9es ci-dessous), Les immobilisations incorporelles
g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interne ne sont pas capitalis\u00e9es. La d\u00e9pense est refl\u00e9t\u00e9e au compte de r\u00e9sultats de l\u2019exercice durant
lequel la d\u00e9pense a \u00e9t\u00e9 encourue.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForExpensesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00299": { "value": "Devise fonctionnelle et devise officielle
Les \u00e9tats financiers de chaque entit\u00e9 du Groupe sont pr\u00e9sent\u00e9s dans la devise principale de l\u2019environnement dans
lequel chaque entit\u00e9 \u00e9volue (\u00ab la devise fonctionnelle \u00bb). Les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s sont r\u00e9dig\u00e9s en Euro, la
devise officielle du Groupe.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForFunctionalCurrencyExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00301": { "value": "5.2.4. Revenus
\u00c0 ce jour, les principaux revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par le Groupe proviennent de la vente de licences et de dispositifs
m\u00e9dicaux en cardiologie. Ces revenus n'ont pas \u00e9t\u00e9 significatifs en 2024.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForRecognitionOfRevenue", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00302": { "value": "5.2.5. Autres produits
Subventions gouvernementales
A date, les \u2018autres produits\u2019 comptabilis\u00e9s par le Groupe dans ses \u00e9tats consolid\u00e9s du r\u00e9sultat global proviennent
principalement (i) d\u2019avances r\u00e9cup\u00e9rables, octroy\u00e9s par le gouvernement de la R\u00e9gion Wallonne ; (ii) de cr\u00e9dits
d\u2019imp\u00f4t octroy\u00e9s sur ses activit\u00e9s R&D par le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral ; et (iii) de subsides de la Commission
europ\u00e9enne en application du Seventh Framework Program (\u00ab FP7 \u00bb), l'Institut F\u00e9d\u00e9ral Belge de l'Assurance
Maladie INAMI et des autorit\u00e9s r\u00e9gionales.
\n
\n
Une fois qu'une subvention est comptabilis\u00e9e, tout passif \u00e9ventuel aff\u00e9rent (ou actif \u00e9ventuel) est trait\u00e9
\n
conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 37.
\n
Les subventions sont diff\u00e9r\u00e9s et -comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 de la p\u00e9riode concern\u00e9e de
\n
mani\u00e8re \u00e0 les faire correspondre aux frais qu\u2019elles sont pr\u00e9sum\u00e9es compenser.
\n
En fonction de la nature des transactions, les entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie provenant de subventions gouvernementales
\n
fournissent \u00e0 l'entit\u00e9 le financement de l'activit\u00e9 d\u00e9sign\u00e9e. Ce sont, dans leur substance, des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie
\n
de financements li\u00e9es aux paiements re\u00e7us des avances r\u00e9cup\u00e9rables et des autres subventions et sont pr\u00e9sent\u00e9s
\n
dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s comme \u00ab Flux de tr\u00e9sorerie r\u00e9sultant des activit\u00e9s de financement
\n
\u00bb.
\n
Le produit des subventions est comptabilis\u00e9 dans l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global sous la rubrique \u00ab Autres
\n
produits / charges \u00bb et en tant qu\u2019ajustement non mon\u00e9taire dans les \u00ab flux de tr\u00e9sorerie net ajust\u00e9 r\u00e9sultant des
\n
activit\u00e9s op\u00e9rationnelles \u00bb dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
\n
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
\n
Le Groupe re\u00e7oit des subventions la R\u00e9gion Wallonne sous forme d'avances r\u00e9cup\u00e9rables.
\n
Les avances r\u00e9cup\u00e9rables sont destin\u00e9es \u00e0 soutenir des programmes de d\u00e9veloppement sp\u00e9cifiques. Au sein de
\n
chaque avance, trois phases sont distingu\u00e9es ; la \u00ab phase de recherche \u00bb, la \u00ab phase de d\u00e9cision \u00bb et la \u00ab phase
\n
d\u2019exploitation \u00bb. Au cours de la phase de recherche, le Groupe remet des d\u00e9clarations de cr\u00e9ances \u00e0 la R\u00e9gion qui,
\n
une fois approuv\u00e9es, sont rembours\u00e9es au Groupe. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 20.10A et la conclusion de
\n
l\u2019IFRS Interpretations Committee (IC), selon laquelle le financement \u00e9ventuellement remboursable re\u00e7u du
\n
gouvernement afin de subsidier le projet de recherche et d\u00e9veloppement (R&D) est une dette financi\u00e8re au sens
\n
de la norme IAS 32 \u2018Instruments financiers : Pr\u00e9sentation\u2019, les avances r\u00e9cup\u00e9rables sont initialement
\n
comptabilis\u00e9es, concomitamment \u00e0 la survenance de d\u00e9penses subventionn\u00e9es, comme une dette financi\u00e8re \u00e0 la
\n
juste valeur (calcul\u00e9e sur la base de la valeur actualis\u00e9e du remboursement futur des subventions), telle que
\n
d\u00e9termin\u00e9e par les dispositions IFRS 9.
\n
Le produit comptable (la composante \u2018subside\u2019 de l\u2019avance) consiste en la diff\u00e9rence entre le montant en cash re\u00e7u
\n
au titre de l\u2019avance (l\u2019encaissement total) et la juste valeur de la dette financi\u00e8re susmentionn\u00e9e (la composante
\n
\u2018dette\u2019 de l\u2019avance), il est trait\u00e9 selon une subvention publique conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 20.
\n
La composante \u2018subside\u2019 de l\u2019avance est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat sous la rubrique \u00ab Autres produits \u00bb
\n
sur une base syst\u00e9matique au cours des p\u00e9riodes pendant lesquelles le Groupe encourt les frais de R&D sous-
\n
jacents subsidi\u00e9s par l\u2019avance.
\n
Les ajustements \u00e0 la juste valeur de la composante \u2018dette\u2019 sont comptabilis\u00e9s dans l'\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global
\n
sous la rubrique \u00ab Autres produits / charges \u00bb et comme un ajustement non mon\u00e9taire dans les \u00ab flux de tr\u00e9sorerie
\n
net ajust\u00e9 r\u00e9sultant des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles \u00bb dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
\n
La composante \u2018dette\u2019 des avances comprend deux composantes :
\n
\u2022
La partie fixe du remboursement de 30% est remboursable sur la base d'un \u00e9ch\u00e9ancier de remboursement
\n
convenu. La comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e en utilisant le taux d'actualisation \u00e0 la
\n
date de la convention et l'hypoth\u00e8se d'exploitation jusqu'\u00e0 la fin du calendrier de remboursement ;
\n
\u2022
La part variable (de 70% \u00e0 170%) est remboursable \u00e0 hauteur des revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en phase
\n
d'exploitation. La comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur de la partie variable de la composante est bas\u00e9e
\n
sur des flux de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s pond\u00e9r\u00e9s selon les probabilit\u00e9s estim\u00e9es \u00e0 l'aide des hypoth\u00e8ses cl\u00e9s
\n
\u00e9num\u00e9r\u00e9es en note 5.6.2.
Les remboursements ind\u00e9pendants et d\u00e9pendants du chiffre sont, au total (y compris les int\u00e9r\u00eats courus), plafonn\u00e9s
\u00e0 200% du principal vers\u00e9 par la R\u00e9gion Wallonne.
La composante \u2018dette\u2019 de l\u2019avance (la dette financi\u00e8re comptabilis\u00e9e au bilan au titre des avances r\u00e9cup\u00e9rables
re\u00e7ues) est mesur\u00e9e au co\u00fbt amorti en utilisant l\u2019approche dite du \u00ab cumulative catch-up \u00bb, selon laquelle la valeur
comptable de la dette est ajust\u00e9e afin de correspondre \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des revenus futurs estim\u00e9s, en utilisant
un taux d\u2019actualisation correspondant au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif d\u2019origine de l\u2019avance. L\u2019ajustement qui en d\u00e9coule
est comptabilis\u00e9 au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique \u00ab Autres produits / charges \u00bb.
Au terme de la \u00ab p\u00e9riode de recherche \u00bb, le Groupe doit d\u00e9cider dans les 6 mois s\u2019il exploite ou non le produit de
la recherche (la \u00ab phase de d\u00e9cision \u00bb). La \u00ab phase d\u2019exploitation \u00bb a une dur\u00e9e maximale de 20 ans. Dans le cas
o\u00f9 le Groupe d\u00e9cide d\u2019exploiter les r\u00e9sultats de recherche financ\u00e9s par une avance, l'avance r\u00e9cup\u00e9rable concern\u00e9e
devient remboursable et, de ce fait, ajust\u00e9e \u00e0 sa juste valeur, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Pour plus d'informations sur les
cons\u00e9quences financi\u00e8res potentielles de ces d\u00e9cisions d'exploitation en termes de remboursements potentiels et
de pourcentage des ventes \u00e0 verser \u00e0 la R\u00e9gion Wallonne, se reporter \u00e0 la note 5.16.
Lorsque le Groupe n'exploite pas (ou cesse d'exploiter) les r\u00e9sultats de la phase de recherche financ\u00e9s par une
avance, il doit notifier cette d\u00e9cision \u00e0 la R\u00e9gion. La dette y relative s\u2019\u00e9teint d\u00e8s lors, par le transfert de ces r\u00e9sultats
de recherche \u00e0 la R\u00e9gion. L'avance r\u00e9cup\u00e9rable concern\u00e9e ne devient pas remboursable (elle n'est plus
remboursable \u00e0 dater de l\u2019ann\u00e9e civile suivant ladite d\u00e9cision), et les droits attach\u00e9s aux r\u00e9sultats du programme
sont transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 la R\u00e9gion. Dans le cas o\u00f9 le Groupe d\u00e9cide de renoncer \u00e0 ses droits de brevets \u00e9ventuels pouvant
r\u00e9sulter du programme de recherche, lesdits droits seront \u00e9galement transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 la R\u00e9gion. Dans ce cas, la dette
comptabilis\u00e9e au titre de l\u2019avance r\u00e9cup\u00e9rable s\u2019\u00e9teint et est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique
\u00ab Autres produits / charges \u00bb.
Cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche et d\u00e9veloppement
Depuis sa d\u00e9claration d\u2019imp\u00f4ts pour les revenus 2013, le Groupe a introduit des demandes de \u2018cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t pour
recherche et d\u00e9veloppement\u2019, un incitant fiscal octroy\u00e9 par l\u2019Etat f\u00e9d\u00e9ral belge, visant les PME europ\u00e9ennes.
Lorsque les d\u00e9penses de R&D sont capitalis\u00e9es sous le r\u00e9f\u00e9rentiel fiscal, le Groupe peut soit i) opter pour une
r\u00e9duction de son b\u00e9n\u00e9fice taxable (au taux applicable pour la p\u00e9riode,) ; soit ii) en cas d\u2019absence de b\u00e9n\u00e9fice taxable
suffisant, proc\u00e9der \u00e0 une demande de remboursement en cash \u00e9quivalent au cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t inutilis\u00e9, le montant des
d\u00e9penses R&D pour l\u2019exercice. Dans ce dernier cas, le remboursement s\u2019op\u00e8re au plus t\u00f4t 5 exercices apr\u00e8s la
demande de cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t introduite par le Groupe.
Etant donn\u00e9 que le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour recherche et d\u00e9veloppement sera de mani\u00e8re ultime pay\u00e9 par les autorit\u00e9s
publiques, le produit comptable y relatif est comptabilis\u00e9 au titre de subvention publique selon la norme IAS 20 et
enregistr\u00e9e au compte de r\u00e9sultats en \u2018Autres produits\u2019, afin de s\u2019aligner \u00e0 la comptabilisation des d\u00e9penses de
R&D subventionn\u00e9es.
Autres subventions publiques
Le Groupe a re\u00e7u, et continuera de solliciter des subventions aupr\u00e8s des autorit\u00e9s europ\u00e9ennes (FP7), r\u00e9gionales
et l'Institut F\u00e9d\u00e9ral Belge de l'Assurance Maladie (INAMI). Ces subventions serviront au financement partiel des
premi\u00e8res \u00e9tapes de projets, comme la recherche fondamentale, la recherche appliqu\u00e9e, le design de prototype,
etc.
A date, toutes les subventions re\u00e7ues ne sont assorties d\u2019aucune condition. En vertu des conventions applicables,
les subventions sont vers\u00e9es sur pr\u00e9sentation, par le Groupe, d'un relev\u00e9 de compte. Le Groupe encourt d'abord
les d\u00e9penses et soumet ensuite une demande de subvention conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s de la convention
concern\u00e9e.
Ces subventions gouvernementales sont comptabilis\u00e9es au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique \u00ab Autres produits
\u00bb sur une base syst\u00e9matique au cours des p\u00e9riodes durant lesquelles le Groupe encourt les frais de R&D subsidi\u00e9s
sous-jacents.Avances r\u00e9cup\u00e9rables re\u00e7ues de la R\u00e9gion Wallonne
Tel qu\u2019expliqu\u00e9 dans la note 5.2.5, la r\u00e8gle d\u2019\u00e9valuation relative aux avances r\u00e9cup\u00e9rables requiert une
comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur de l\u2019avance re\u00e7ue, afin de d\u00e9terminer le b\u00e9n\u00e9fice r\u00e9sultant de son octroi \u00e0
un taux d\u2019int\u00e9r\u00eat plus bas que celui du march\u00e9, lequel est mesur\u00e9 par la diff\u00e9rence entre la valeur comptable initiale
de l\u2019avance et l\u2019encaissement total re\u00e7u. Les avances octroy\u00e9es \u00e0 des entit\u00e9s dans un stade pr\u00e9coce de
d\u00e9veloppement de leurs op\u00e9rations, pour lesquelles il existe une incertitude significative sur la g\u00e9n\u00e9ration ultime de
revenus \u00e9ventuels futurs et pour lesquelles un revenu ne serait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 qu\u2019end\u00e9ans quelques ann\u00e9es, sont
normalement assorties de taux d\u2019int\u00e9r\u00eats \u00e9lev\u00e9s. Un jugement est requis afin de d\u00e9terminer le taux qui devrait
s\u2019appliquer \u00e0 une avance octroy\u00e9e sur la base d\u2019un march\u00e9 ouvert (non subsidi\u00e9) et pour d\u00e9terminer le chiffre
d\u2019affaires pr\u00e9visionnel qui d\u00e9coulera dans le futur des produits ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 du soutien de la R\u00e9gion Wallonne.
Le chiffre d'affaires pr\u00e9visionnel estim\u00e9 par la Direction est similaire \u00e0 celui utilis\u00e9 pour le test de d\u00e9pr\u00e9ciation des
actifs non financiers (voir la note 5.6.2).
Tel que pr\u00e9vu dans les contrats des avances r\u00e9cup\u00e9rables, l'\u00e9l\u00e9ment fixe est consid\u00e9r\u00e9 lors de l\u2019estimation des flux
de tr\u00e9sorerie futur (30% du montant des avances r\u00e9cup\u00e9rables, qui sont rembours\u00e9s progressivement lorsque
l\u2019entreprise exploite les r\u00e9sultats des recherches financ\u00e9es) et l'\u00e9l\u00e9ment variable est estim\u00e9 \u00e0 z\u00e9ro.
Apr\u00e8s leur comptabilisation initiale, les dettes d\u2019avances r\u00e9cup\u00e9rables sont \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti en utilisant la
\u00ab cumulative catch up method \u00bb qui requiert de la Direction qu\u2019elle mette \u00e0 jour de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re ses estimations
de paiements et d\u2019ajuster la valeur comptable de la dette financi\u00e8re afin de refl\u00e9ter les flux de tr\u00e9sorerie r\u00e9els et les
flux futurs r\u00e9estim\u00e9s.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfOtherOperatingIncomeExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00303": { "value": "5.2.5. Autres produits
Subventions gouvernementales
A date, les \u2018autres produits\u2019 comptabilis\u00e9s par le Groupe dans ses \u00e9tats consolid\u00e9s du r\u00e9sultat global proviennent
principalement (i) d\u2019avances r\u00e9cup\u00e9rables, octroy\u00e9s par le gouvernement de la R\u00e9gion Wallonne ; (ii) de cr\u00e9dits
d\u2019imp\u00f4t octroy\u00e9s sur ses activit\u00e9s R&D par le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral ; et (iii) de subsides de la Commission
europ\u00e9enne en application du Seventh Framework Program (\u00ab FP7 \u00bb), l'Institut F\u00e9d\u00e9ral Belge de l'Assurance
Maladie INAMI et des autorit\u00e9s r\u00e9gionales.
\n
\n
Une fois qu'une subvention est comptabilis\u00e9e, tout passif \u00e9ventuel aff\u00e9rent (ou actif \u00e9ventuel) est trait\u00e9
\n
conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 37.
\n
Les subventions sont diff\u00e9r\u00e9s et -comptabilis\u00e9es dans le compte de r\u00e9sultat consolid\u00e9 de la p\u00e9riode concern\u00e9e de
\n
mani\u00e8re \u00e0 les faire correspondre aux frais qu\u2019elles sont pr\u00e9sum\u00e9es compenser.
\n
En fonction de la nature des transactions, les entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie provenant de subventions gouvernementales
\n
fournissent \u00e0 l'entit\u00e9 le financement de l'activit\u00e9 d\u00e9sign\u00e9e. Ce sont, dans leur substance, des entr\u00e9es de tr\u00e9sorerie
\n
de financements li\u00e9es aux paiements re\u00e7us des avances r\u00e9cup\u00e9rables et des autres subventions et sont pr\u00e9sent\u00e9s
\n
dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s comme \u00ab Flux de tr\u00e9sorerie r\u00e9sultant des activit\u00e9s de financement
\n
\u00bb.
\n
Le produit des subventions est comptabilis\u00e9 dans l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global sous la rubrique \u00ab Autres
\n
produits / charges \u00bb et en tant qu\u2019ajustement non mon\u00e9taire dans les \u00ab flux de tr\u00e9sorerie net ajust\u00e9 r\u00e9sultant des
\n
activit\u00e9s op\u00e9rationnelles \u00bb dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
\n
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
\n
Le Groupe re\u00e7oit des subventions la R\u00e9gion Wallonne sous forme d'avances r\u00e9cup\u00e9rables.
\n
Les avances r\u00e9cup\u00e9rables sont destin\u00e9es \u00e0 soutenir des programmes de d\u00e9veloppement sp\u00e9cifiques. Au sein de
\n
chaque avance, trois phases sont distingu\u00e9es ; la \u00ab phase de recherche \u00bb, la \u00ab phase de d\u00e9cision \u00bb et la \u00ab phase
\n
d\u2019exploitation \u00bb. Au cours de la phase de recherche, le Groupe remet des d\u00e9clarations de cr\u00e9ances \u00e0 la R\u00e9gion qui,
\n
une fois approuv\u00e9es, sont rembours\u00e9es au Groupe. En conformit\u00e9 avec la norme IAS 20.10A et la conclusion de
\n
l\u2019IFRS Interpretations Committee (IC), selon laquelle le financement \u00e9ventuellement remboursable re\u00e7u du
\n
gouvernement afin de subsidier le projet de recherche et d\u00e9veloppement (R&D) est une dette financi\u00e8re au sens
\n
de la norme IAS 32 \u2018Instruments financiers : Pr\u00e9sentation\u2019, les avances r\u00e9cup\u00e9rables sont initialement
\n
comptabilis\u00e9es, concomitamment \u00e0 la survenance de d\u00e9penses subventionn\u00e9es, comme une dette financi\u00e8re \u00e0 la
\n
juste valeur (calcul\u00e9e sur la base de la valeur actualis\u00e9e du remboursement futur des subventions), telle que
\n
d\u00e9termin\u00e9e par les dispositions IFRS 9.
\n
Le produit comptable (la composante \u2018subside\u2019 de l\u2019avance) consiste en la diff\u00e9rence entre le montant en cash re\u00e7u
\n
au titre de l\u2019avance (l\u2019encaissement total) et la juste valeur de la dette financi\u00e8re susmentionn\u00e9e (la composante
\n
\u2018dette\u2019 de l\u2019avance), il est trait\u00e9 selon une subvention publique conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 20.
\n
La composante \u2018subside\u2019 de l\u2019avance est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat sous la rubrique \u00ab Autres produits \u00bb
\n
sur une base syst\u00e9matique au cours des p\u00e9riodes pendant lesquelles le Groupe encourt les frais de R&D sous-
\n
jacents subsidi\u00e9s par l\u2019avance.
\n
Les ajustements \u00e0 la juste valeur de la composante \u2018dette\u2019 sont comptabilis\u00e9s dans l'\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global
\n
sous la rubrique \u00ab Autres produits / charges \u00bb et comme un ajustement non mon\u00e9taire dans les \u00ab flux de tr\u00e9sorerie
\n
net ajust\u00e9 r\u00e9sultant des activit\u00e9s op\u00e9rationnelles \u00bb dans le tableau des flux de tr\u00e9sorerie consolid\u00e9s.
\n
La composante \u2018dette\u2019 des avances comprend deux composantes :
\n
\u2022
La partie fixe du remboursement de 30% est remboursable sur la base d'un \u00e9ch\u00e9ancier de remboursement
\n
convenu. La comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur est r\u00e9alis\u00e9e en utilisant le taux d'actualisation \u00e0 la
\n
date de la convention et l'hypoth\u00e8se d'exploitation jusqu'\u00e0 la fin du calendrier de remboursement ;
\n
\u2022
La part variable (de 70% \u00e0 170%) est remboursable \u00e0 hauteur des revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en phase
\n
d'exploitation. La comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur de la partie variable de la composante est bas\u00e9e
\n
sur des flux de tr\u00e9sorerie actualis\u00e9s pond\u00e9r\u00e9s selon les probabilit\u00e9s estim\u00e9es \u00e0 l'aide des hypoth\u00e8ses cl\u00e9s
\n
\u00e9num\u00e9r\u00e9es en note 5.6.2.
Les remboursements ind\u00e9pendants et d\u00e9pendants du chiffre sont, au total (y compris les int\u00e9r\u00eats courus), plafonn\u00e9s
\u00e0 200% du principal vers\u00e9 par la R\u00e9gion Wallonne.
La composante \u2018dette\u2019 de l\u2019avance (la dette financi\u00e8re comptabilis\u00e9e au bilan au titre des avances r\u00e9cup\u00e9rables
re\u00e7ues) est mesur\u00e9e au co\u00fbt amorti en utilisant l\u2019approche dite du \u00ab cumulative catch-up \u00bb, selon laquelle la valeur
comptable de la dette est ajust\u00e9e afin de correspondre \u00e0 la valeur actualis\u00e9e des revenus futurs estim\u00e9s, en utilisant
un taux d\u2019actualisation correspondant au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif d\u2019origine de l\u2019avance. L\u2019ajustement qui en d\u00e9coule
est comptabilis\u00e9 au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique \u00ab Autres produits / charges \u00bb.
Au terme de la \u00ab p\u00e9riode de recherche \u00bb, le Groupe doit d\u00e9cider dans les 6 mois s\u2019il exploite ou non le produit de
la recherche (la \u00ab phase de d\u00e9cision \u00bb). La \u00ab phase d\u2019exploitation \u00bb a une dur\u00e9e maximale de 20 ans. Dans le cas
o\u00f9 le Groupe d\u00e9cide d\u2019exploiter les r\u00e9sultats de recherche financ\u00e9s par une avance, l'avance r\u00e9cup\u00e9rable concern\u00e9e
devient remboursable et, de ce fait, ajust\u00e9e \u00e0 sa juste valeur, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Pour plus d'informations sur les
cons\u00e9quences financi\u00e8res potentielles de ces d\u00e9cisions d'exploitation en termes de remboursements potentiels et
de pourcentage des ventes \u00e0 verser \u00e0 la R\u00e9gion Wallonne, se reporter \u00e0 la note 5.16.
Lorsque le Groupe n'exploite pas (ou cesse d'exploiter) les r\u00e9sultats de la phase de recherche financ\u00e9s par une
avance, il doit notifier cette d\u00e9cision \u00e0 la R\u00e9gion. La dette y relative s\u2019\u00e9teint d\u00e8s lors, par le transfert de ces r\u00e9sultats
de recherche \u00e0 la R\u00e9gion. L'avance r\u00e9cup\u00e9rable concern\u00e9e ne devient pas remboursable (elle n'est plus
remboursable \u00e0 dater de l\u2019ann\u00e9e civile suivant ladite d\u00e9cision), et les droits attach\u00e9s aux r\u00e9sultats du programme
sont transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 la R\u00e9gion. Dans le cas o\u00f9 le Groupe d\u00e9cide de renoncer \u00e0 ses droits de brevets \u00e9ventuels pouvant
r\u00e9sulter du programme de recherche, lesdits droits seront \u00e9galement transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 la R\u00e9gion. Dans ce cas, la dette
comptabilis\u00e9e au titre de l\u2019avance r\u00e9cup\u00e9rable s\u2019\u00e9teint et est comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique
\u00ab Autres produits / charges \u00bb.
Cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche et d\u00e9veloppement
Depuis sa d\u00e9claration d\u2019imp\u00f4ts pour les revenus 2013, le Groupe a introduit des demandes de \u2018cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t pour
recherche et d\u00e9veloppement\u2019, un incitant fiscal octroy\u00e9 par l\u2019Etat f\u00e9d\u00e9ral belge, visant les PME europ\u00e9ennes.
Lorsque les d\u00e9penses de R&D sont capitalis\u00e9es sous le r\u00e9f\u00e9rentiel fiscal, le Groupe peut soit i) opter pour une
r\u00e9duction de son b\u00e9n\u00e9fice taxable (au taux applicable pour la p\u00e9riode,) ; soit ii) en cas d\u2019absence de b\u00e9n\u00e9fice taxable
suffisant, proc\u00e9der \u00e0 une demande de remboursement en cash \u00e9quivalent au cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t inutilis\u00e9, le montant des
d\u00e9penses R&D pour l\u2019exercice. Dans ce dernier cas, le remboursement s\u2019op\u00e8re au plus t\u00f4t 5 exercices apr\u00e8s la
demande de cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t introduite par le Groupe.
Etant donn\u00e9 que le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour recherche et d\u00e9veloppement sera de mani\u00e8re ultime pay\u00e9 par les autorit\u00e9s
publiques, le produit comptable y relatif est comptabilis\u00e9 au titre de subvention publique selon la norme IAS 20 et
enregistr\u00e9e au compte de r\u00e9sultats en \u2018Autres produits\u2019, afin de s\u2019aligner \u00e0 la comptabilisation des d\u00e9penses de
R&D subventionn\u00e9es.
Autres subventions publiques
Le Groupe a re\u00e7u, et continuera de solliciter des subventions aupr\u00e8s des autorit\u00e9s europ\u00e9ennes (FP7), r\u00e9gionales
et l'Institut F\u00e9d\u00e9ral Belge de l'Assurance Maladie (INAMI). Ces subventions serviront au financement partiel des
premi\u00e8res \u00e9tapes de projets, comme la recherche fondamentale, la recherche appliqu\u00e9e, le design de prototype,
etc.
A date, toutes les subventions re\u00e7ues ne sont assorties d\u2019aucune condition. En vertu des conventions applicables,
les subventions sont vers\u00e9es sur pr\u00e9sentation, par le Groupe, d'un relev\u00e9 de compte. Le Groupe encourt d'abord
les d\u00e9penses et soumet ensuite une demande de subvention conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s de la convention
concern\u00e9e.
Ces subventions gouvernementales sont comptabilis\u00e9es au compte de r\u00e9sultats sous la rubrique \u00ab Autres produits
\u00bb sur une base syst\u00e9matique au cours des p\u00e9riodes durant lesquelles le Groupe encourt les frais de R&D subsidi\u00e9s
sous-jacents.Avances r\u00e9cup\u00e9rables re\u00e7ues de la R\u00e9gion Wallonne
Tel qu\u2019expliqu\u00e9 dans la note 5.2.5, la r\u00e8gle d\u2019\u00e9valuation relative aux avances r\u00e9cup\u00e9rables requiert une
comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur de l\u2019avance re\u00e7ue, afin de d\u00e9terminer le b\u00e9n\u00e9fice r\u00e9sultant de son octroi \u00e0
un taux d\u2019int\u00e9r\u00eat plus bas que celui du march\u00e9, lequel est mesur\u00e9 par la diff\u00e9rence entre la valeur comptable initiale
de l\u2019avance et l\u2019encaissement total re\u00e7u. Les avances octroy\u00e9es \u00e0 des entit\u00e9s dans un stade pr\u00e9coce de
d\u00e9veloppement de leurs op\u00e9rations, pour lesquelles il existe une incertitude significative sur la g\u00e9n\u00e9ration ultime de
revenus \u00e9ventuels futurs et pour lesquelles un revenu ne serait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 qu\u2019end\u00e9ans quelques ann\u00e9es, sont
normalement assorties de taux d\u2019int\u00e9r\u00eats \u00e9lev\u00e9s. Un jugement est requis afin de d\u00e9terminer le taux qui devrait
s\u2019appliquer \u00e0 une avance octroy\u00e9e sur la base d\u2019un march\u00e9 ouvert (non subsidi\u00e9) et pour d\u00e9terminer le chiffre
d\u2019affaires pr\u00e9visionnel qui d\u00e9coulera dans le futur des produits ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 du soutien de la R\u00e9gion Wallonne.
Le chiffre d'affaires pr\u00e9visionnel estim\u00e9 par la Direction est similaire \u00e0 celui utilis\u00e9 pour le test de d\u00e9pr\u00e9ciation des
actifs non financiers (voir la note 5.6.2).
Tel que pr\u00e9vu dans les contrats des avances r\u00e9cup\u00e9rables, l'\u00e9l\u00e9ment fixe est consid\u00e9r\u00e9 lors de l\u2019estimation des flux
de tr\u00e9sorerie futur (30% du montant des avances r\u00e9cup\u00e9rables, qui sont rembours\u00e9s progressivement lorsque
l\u2019entreprise exploite les r\u00e9sultats des recherches financ\u00e9es) et l'\u00e9l\u00e9ment variable est estim\u00e9 \u00e0 z\u00e9ro.
Apr\u00e8s leur comptabilisation initiale, les dettes d\u2019avances r\u00e9cup\u00e9rables sont \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti en utilisant la
\u00ab cumulative catch up method \u00bb qui requiert de la Direction qu\u2019elle mette \u00e0 jour de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re ses estimations
de paiements et d\u2019ajuster la valeur comptable de la dette financi\u00e8re afin de refl\u00e9ter les flux de tr\u00e9sorerie r\u00e9els et les
flux futurs r\u00e9estim\u00e9s.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForGovernmentGrants", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00306": { "value": "5.2.6. Immobilisations incorporelles
Les cat\u00e9gories d\u2019immobilisations incorporelle suivantes s\u2019appliquent au p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019activit\u00e9s actuel du Groupe :
Immobilisations incorporelles acquises s\u00e9par\u00e9ment
La charge d'amortissement des actifs incorporels \u00e0 dur\u00e9e de vie limit\u00e9e est comptabilis\u00e9e dans le compte de r\u00e9sultat
dans la cat\u00e9gorie de charges correspondant \u00e0 la fonction de l'actif incorporel.
Brevets, licences et marques
Les licences pour l'utilisation de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont accord\u00e9es pour une p\u00e9riode correspondant \u00e0 la dur\u00e9e
de validit\u00e9 de ces droits. L\u2019amortissement est calcul\u00e9 sur une base lin\u00e9aire d\u2019apr\u00e8s leur dur\u00e9e de vie.
Les licences et les brevets sont amortis sur la p\u00e9riode correspondant \u00e0 la protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
La r\u00e9duction de valeur des brevets et licences est \u00e9valu\u00e9e d\u00e8s qu'il y a un indice que ces actifs sont susceptibles
de subir une telle r\u00e9duction. L'indication de r\u00e9duction de valeur est d\u00e9pendante de la valeur du brevet \u00e9valu\u00e9e sur
base des r\u00e9sultats pr\u00e9cliniques et de sous-licence de la technologie couverte par le brevet.
Immobilisations incorporelles acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprises
Goodwill ou \u00e9cart d\u2019acquisition
Un goodwill ou un \u00e9cart d\u2019acquisition est un actif qui repr\u00e9sente le b\u00e9n\u00e9fice \u00e9conomique futur g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par d\u2019autres
actifs acquis dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises, et qui ne peut \u00eatre identifi\u00e9 individuellement ou reconnu
s\u00e9par\u00e9ment. Le goodwill est calcul\u00e9 par diff\u00e9rence \u00e0 la date d\u2019acquisition, entre la juste valeur du prix pay\u00e9 et les
actifs et passifs acquis \u00e0 la date d\u2019acquisition (selon le prescrit de IFRS 3).
Le goodwill a une dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et ne doit pas \u00eatre amorti. Par contre, l'acqu\u00e9reur doit effectuer un test de
d\u00e9pr\u00e9ciation une fois par an ou plus fr\u00e9quemment si des \u00e9v\u00e9nements ou des changements de circonstances
indiquent qu'il peut s'\u00eatre d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9, selon IAS 36 \u2018D\u00e9pr\u00e9ciation d'actifs\u2019.
Le goodwill acquis lors d'un regroupement d'entreprises est allou\u00e9 aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie
susceptibles de b\u00e9n\u00e9ficier des avantages \u00e9conomiques futurs des synergies les plus probables r\u00e9sultant de
l\u2019acquisition. Ces unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie forment la base par rapport \u00e0 laquelle tout futur test de
d\u00e9pr\u00e9ciation de la valeur comptable du goodwill acquis sera r\u00e9alis\u00e9.
Immobilisations incorporelles g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interne
A l\u2019exception des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement \u00e9ligibles (\u00e9voqu\u00e9es ci-dessous), Les immobilisations incorporelles
g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interne ne sont pas capitalis\u00e9es. La d\u00e9pense est refl\u00e9t\u00e9e au compte de r\u00e9sultats de l\u2019exercice durant
lequel la d\u00e9pense a \u00e9t\u00e9 encourue.
Frais de recherche et de d\u00e9veloppement
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. Les frais de
d\u00e9veloppement d\u2019un projet individuel sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles lorsque le Groupe peut
\u00e9tablir la phase de d\u00e9veloppement.
Dans le secteur d\u2019activit\u00e9 du Groupe, les sciences de la vie,
la faisabilit\u00e9 technique de l'ach\u00e8vement et la
disponibilit\u00e9 d'avantages futurs probables
semble les plus difficiles \u00e0 rencontrer. Dans le cas des appareils
m\u00e9dicaux, c'est habituellement au moment de l'obtention du marquage CE.
Apr\u00e8s la comptabilisation initiale des frais de d\u00e9veloppement \u00e0 l'actif, on applique le mod\u00e8le du co\u00fbt, c\u2019est-\u00e0-dire
que l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u2019actif est enregistr\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt initial moins les amortissements cumul\u00e9s et les pertes de valeurs
cumul\u00e9es.
L'amortissement de l'actif commence lorsque le d\u00e9veloppement est termin\u00e9 et que l'actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
L\u2019amortissement couvre la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs estim\u00e9s. Il est inscrit au poste des frais de recherche et
d\u00e9veloppement. Pendant la dur\u00e9e du d\u00e9veloppement, l\u2019actif est test\u00e9 pour d\u00e9pr\u00e9ciation annuellement, et plus t\u00f4t
lorsqu\u2019un indicateur de d\u00e9pr\u00e9ciation intervient.
En date du bilan, seuls les frais de d\u00e9veloppement de C-Cathez ont
\u00e9t\u00e9 port\u00e9s \u00e0 l\u2019actif de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re sous la rubrique \u00ab Frais de d\u00e9veloppement \u00bb et
amortis sur une p\u00e9riode de 17 ans, ce qui correspond \u00e0 la p\u00e9riode de protection restante des droits intellectuels sur
le produit. Une nouvelle capitalisation a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour le red\u00e9veloppement du dispositif C-Cath\u00ae et une
p\u00e9riode d'amortissement de 5 ans a \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9e.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForIntangibleAssetsAndGoodwillExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00304": { "value": "5.2.6. Immobilisations incorporelles
Les cat\u00e9gories d\u2019immobilisations incorporelle suivantes s\u2019appliquent au p\u00e9rim\u00e8tre d\u2019activit\u00e9s actuel du Groupe :
Immobilisations incorporelles acquises s\u00e9par\u00e9ment
La charge d'amortissement des actifs incorporels \u00e0 dur\u00e9e de vie limit\u00e9e est comptabilis\u00e9e dans le compte de r\u00e9sultat
dans la cat\u00e9gorie de charges correspondant \u00e0 la fonction de l'actif incorporel.
Brevets, licences et marques
Les licences pour l'utilisation de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont accord\u00e9es pour une p\u00e9riode correspondant \u00e0 la dur\u00e9e
de validit\u00e9 de ces droits. L\u2019amortissement est calcul\u00e9 sur une base lin\u00e9aire d\u2019apr\u00e8s leur dur\u00e9e de vie.
Les licences et les brevets sont amortis sur la p\u00e9riode correspondant \u00e0 la protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
La r\u00e9duction de valeur des brevets et licences est \u00e9valu\u00e9e d\u00e8s qu'il y a un indice que ces actifs sont susceptibles
de subir une telle r\u00e9duction. L'indication de r\u00e9duction de valeur est d\u00e9pendante de la valeur du brevet \u00e9valu\u00e9e sur
base des r\u00e9sultats pr\u00e9cliniques et de sous-licence de la technologie couverte par le brevet.
Immobilisations incorporelles acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprisesImmobilisations incorporelles g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interne
A l\u2019exception des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement \u00e9ligibles (\u00e9voqu\u00e9es ci-dessous), Les immobilisations incorporelles
g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interne ne sont pas capitalis\u00e9es. La d\u00e9pense est refl\u00e9t\u00e9e au compte de r\u00e9sultats de l\u2019exercice durant
lequel la d\u00e9pense a \u00e9t\u00e9 encourue.
Frais de recherche et de d\u00e9veloppement
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. Les frais de
d\u00e9veloppement d\u2019un projet individuel sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles lorsque le Groupe peut
\u00e9tablir la phase de d\u00e9veloppement.
Dans le secteur d\u2019activit\u00e9 du Groupe, les sciences de la vie,
la faisabilit\u00e9 technique de l'ach\u00e8vement et la
disponibilit\u00e9 d'avantages futurs probables
semble les plus difficiles \u00e0 rencontrer. Dans le cas des appareils
m\u00e9dicaux, c'est habituellement au moment de l'obtention du marquage CE.
Apr\u00e8s la comptabilisation initiale des frais de d\u00e9veloppement \u00e0 l'actif, on applique le mod\u00e8le du co\u00fbt, c\u2019est-\u00e0-dire
que l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u2019actif est enregistr\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt initial moins les amortissements cumul\u00e9s et les pertes de valeurs
cumul\u00e9es.
L'amortissement de l'actif commence lorsque le d\u00e9veloppement est termin\u00e9 et que l'actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
L\u2019amortissement couvre la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs estim\u00e9s. Il est inscrit au poste des frais de recherche et
d\u00e9veloppement. Pendant la dur\u00e9e du d\u00e9veloppement, l\u2019actif est test\u00e9 pour d\u00e9pr\u00e9ciation annuellement, et plus t\u00f4t
lorsqu\u2019un indicateur de d\u00e9pr\u00e9ciation intervient.
En date du bilan, seuls les frais de d\u00e9veloppement de C-Cathez ont
\u00e9t\u00e9 port\u00e9s \u00e0 l\u2019actif de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re sous la rubrique \u00ab Frais de d\u00e9veloppement \u00bb et
amortis sur une p\u00e9riode de 17 ans, ce qui correspond \u00e0 la p\u00e9riode de protection restante des droits intellectuels sur
le produit. Une nouvelle capitalisation a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour le red\u00e9veloppement du dispositif C-Cath\u00ae et une
p\u00e9riode d'amortissement de 5 ans a \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9e.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForIntangibleAssetsOtherThanGoodwillExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00305": { "value": "Immobilisations incorporelles acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprises
Goodwill ou \u00e9cart d\u2019acquisition
Un goodwill ou un \u00e9cart d\u2019acquisition est un actif qui repr\u00e9sente le b\u00e9n\u00e9fice \u00e9conomique futur g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par d\u2019autres
actifs acquis dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises, et qui ne peut \u00eatre identifi\u00e9 individuellement ou reconnu
s\u00e9par\u00e9ment. Le goodwill est calcul\u00e9 par diff\u00e9rence \u00e0 la date d\u2019acquisition, entre la juste valeur du prix pay\u00e9 et les
actifs et passifs acquis \u00e0 la date d\u2019acquisition (selon le prescrit de IFRS 3).
Le goodwill a une dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et ne doit pas \u00eatre amorti. Par contre, l'acqu\u00e9reur doit effectuer un test de
d\u00e9pr\u00e9ciation une fois par an ou plus fr\u00e9quemment si des \u00e9v\u00e9nements ou des changements de circonstances
indiquent qu'il peut s'\u00eatre d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9, selon IAS 36 \u2018D\u00e9pr\u00e9ciation d'actifs\u2019.
Le goodwill acquis lors d'un regroupement d'entreprises est allou\u00e9 aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie
susceptibles de b\u00e9n\u00e9ficier des avantages \u00e9conomiques futurs des synergies les plus probables r\u00e9sultant de
l\u2019acquisition. Ces unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie forment la base par rapport \u00e0 laquelle tout futur test de
d\u00e9pr\u00e9ciation de la valeur comptable du goodwill acquis sera r\u00e9alis\u00e9.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForGoodwillExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00308": { "value": "Immobilisations incorporelles acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprises
Goodwill ou \u00e9cart d\u2019acquisition
Un goodwill ou un \u00e9cart d\u2019acquisition est un actif qui repr\u00e9sente le b\u00e9n\u00e9fice \u00e9conomique futur g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par d\u2019autres
actifs acquis dans le cadre d\u2019un regroupement d\u2019entreprises, et qui ne peut \u00eatre identifi\u00e9 individuellement ou reconnu
s\u00e9par\u00e9ment. Le goodwill est calcul\u00e9 par diff\u00e9rence \u00e0 la date d\u2019acquisition, entre la juste valeur du prix pay\u00e9 et les
actifs et passifs acquis \u00e0 la date d\u2019acquisition (selon le prescrit de IFRS 3).
Le goodwill a une dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie et ne doit pas \u00eatre amorti. Par contre, l'acqu\u00e9reur doit effectuer un test de
d\u00e9pr\u00e9ciation une fois par an ou plus fr\u00e9quemment si des \u00e9v\u00e9nements ou des changements de circonstances
indiquent qu'il peut s'\u00eatre d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9, selon IAS 36 \u2018D\u00e9pr\u00e9ciation d'actifs\u2019.
Le goodwill acquis lors d'un regroupement d'entreprises est allou\u00e9 aux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie
susceptibles de b\u00e9n\u00e9ficier des avantages \u00e9conomiques futurs des synergies les plus probables r\u00e9sultant de
l\u2019acquisition. Ces unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie forment la base par rapport \u00e0 laquelle tout futur test de
d\u00e9pr\u00e9ciation de la valeur comptable du goodwill acquis sera r\u00e9alis\u00e9.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForBusinessCombinationsAndGoodwillExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00307": { "value": "Immobilisations incorporelles acquises lors d\u2019un regroupement d\u2019entreprisesImmobilisations incorporelles g\u00e9n\u00e9r\u00e9es en interneFrais de recherche et de d\u00e9veloppement
Les frais de recherche sont comptabilis\u00e9s comme des d\u00e9penses \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s. Les frais de
d\u00e9veloppement d\u2019un projet individuel sont comptabilis\u00e9s en immobilisations incorporelles lorsque le Groupe peut
\u00e9tablir la phase de d\u00e9veloppement.
Dans le secteur d\u2019activit\u00e9 du Groupe, les sciences de la vie,
la faisabilit\u00e9 technique de l'ach\u00e8vement et la
disponibilit\u00e9 d'avantages futurs probables
semble les plus difficiles \u00e0 rencontrer. Dans le cas des appareils
m\u00e9dicaux, c'est habituellement au moment de l'obtention du marquage CE.
Apr\u00e8s la comptabilisation initiale des frais de d\u00e9veloppement \u00e0 l'actif, on applique le mod\u00e8le du co\u00fbt, c\u2019est-\u00e0-dire
que l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u2019actif est enregistr\u00e9 \u00e0 son co\u00fbt initial moins les amortissements cumul\u00e9s et les pertes de valeurs
cumul\u00e9es.
L'amortissement de l'actif commence lorsque le d\u00e9veloppement est termin\u00e9 et que l'actif est pr\u00eat \u00e0 l\u2019emploi.
L\u2019amortissement couvre la p\u00e9riode des b\u00e9n\u00e9fices futurs estim\u00e9s. Il est inscrit au poste des frais de recherche et
d\u00e9veloppement. Pendant la dur\u00e9e du d\u00e9veloppement, l\u2019actif est test\u00e9 pour d\u00e9pr\u00e9ciation annuellement, et plus t\u00f4t
lorsqu\u2019un indicateur de d\u00e9pr\u00e9ciation intervient.
En date du bilan, seuls les frais de d\u00e9veloppement de C-Cathez ont
\u00e9t\u00e9 port\u00e9s \u00e0 l\u2019actif de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re sous la rubrique \u00ab Frais de d\u00e9veloppement \u00bb et
amortis sur une p\u00e9riode de 17 ans, ce qui correspond \u00e0 la p\u00e9riode de protection restante des droits intellectuels sur
le produit. Une nouvelle capitalisation a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9e pour le red\u00e9veloppement du dispositif C-Cath\u00ae et une
p\u00e9riode d'amortissement de 5 ans a \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9e.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForResearchAndDevelopmentExpenseExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00309": { "value": "5.2.7. Terrains, constructions et outillage
Les terrains, constructions et outillages sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition moins les amortissements
cumul\u00e9s et les pertes de valeurs cumul\u00e9es. Les frais de r\u00e9paration et de maintenance sont inscrits au compte de
r\u00e9sultats \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s.
L\u2019amortissement est pratiqu\u00e9 de fa\u00e7on lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e de vie estim\u00e9e de l\u2019actif :
\u2022
Terrains et constructions : 15 \u00e0 20 ans
\u2022
Installations et outillages : 5 \u00e0 15 ans
\u2022
\u00c9quipements de laboratoire : 3 \u00e0 5 ans
\u2022
Mobilier de bureau : 3 \u00e0 10 ans
\u2022
Am\u00e9nagement au b\u00e2timent lou\u00e9 : suivant la dur\u00e9e r\u00e9siduelle de la location des bureaux
\u2022
Droits d'utilisation d'actifs : suivant les termes du contrat de location
Tout \u00e9l\u00e9ment d\u2019actifs corporel est extourn\u00e9 au moment de sa vente ou lorsque son utilisation ou sa vente ne g\u00e9n\u00e8re
plus de b\u00e9n\u00e9fice \u00e9conomique futur. Tout gain ou perte r\u00e9sultant de l\u2019extourne d\u2019un actif, repr\u00e9sentant la diff\u00e9rence
entre le produit net de la vente de l\u2019actif et sa valeur nette comptable, est inscrit au compte de r\u00e9sultats lorsque
l\u2019actif est extourn\u00e9.
La valeur r\u00e9siduelle des actifs, leur dur\u00e9e de vie utile et les m\u00e9thodes d\u2019amortissement sont revues \u00e0 la fin de
chaque exercice comptable, et adapt\u00e9es de mani\u00e8re prospective le cas \u00e9ch\u00e9ant.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForPropertyPlantAndEquipmentExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00310": { "value": "5.2.7. Terrains, constructions et outillage
Les terrains, constructions et outillages sont comptabilis\u00e9s \u00e0 leur co\u00fbt d\u2019acquisition moins les amortissements
cumul\u00e9s et les pertes de valeurs cumul\u00e9es. Les frais de r\u00e9paration et de maintenance sont inscrits au compte de
r\u00e9sultats \u00e0 mesure qu\u2019ils sont engag\u00e9s.
L\u2019amortissement est pratiqu\u00e9 de fa\u00e7on lin\u00e9aire sur la dur\u00e9e de vie estim\u00e9e de l\u2019actif :
\u2022
Terrains et constructions : 15 \u00e0 20 ans
\u2022
Installations et outillages : 5 \u00e0 15 ans
\u2022
\u00c9quipements de laboratoire : 3 \u00e0 5 ans
\u2022
Mobilier de bureau : 3 \u00e0 10 ans
\u2022
Am\u00e9nagement au b\u00e2timent lou\u00e9 : suivant la dur\u00e9e r\u00e9siduelle de la location des bureaux
\u2022
Droits d'utilisation d'actifs : suivant les termes du contrat de location
Tout \u00e9l\u00e9ment d\u2019actifs corporel est extourn\u00e9 au moment de sa vente ou lorsque son utilisation ou sa vente ne g\u00e9n\u00e8re
plus de b\u00e9n\u00e9fice \u00e9conomique futur. Tout gain ou perte r\u00e9sultant de l\u2019extourne d\u2019un actif, repr\u00e9sentant la diff\u00e9rence
entre le produit net de la vente de l\u2019actif et sa valeur nette comptable, est inscrit au compte de r\u00e9sultats lorsque
l\u2019actif est extourn\u00e9.
La valeur r\u00e9siduelle des actifs, leur dur\u00e9e de vie utile et les m\u00e9thodes d\u2019amortissement sont revues \u00e0 la fin de
chaque exercice comptable, et adapt\u00e9es de mani\u00e8re prospective le cas \u00e9ch\u00e9ant.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForDepreciationExpenseExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00311": { "value": "5.2.8. Contrats de location
Le Groupe loue divers bureaux, installations, voitures et \u00e9quipements informatiques.
La dur\u00e9e du bail couvre la p\u00e9riode non r\u00e9siliable pendant laquelle le Groupe a le droit d'utiliser un actif sous-jacent,
y compris les p\u00e9riodes couvertes par une option de r\u00e9siliation du bail si le Groupe est raisonnablement certain de
ne pas exercer cette option. Le Groupe a envisag\u00e9 une dur\u00e9e de bail de 9 ans pour le bail de l'immeuble. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForLeasesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00313": { "value": "5.2.9. Pertes de valeur sur les actifs non financiers
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, le Groupe d\u00e9termine s\u2019il existe des indications de perte de valeur sur un \u00e9l\u00e9ment d\u2019actif, sauf s'il
existe des indications de perte de valeur \u00e0 d'autres moments de la p\u00e9riode. En pr\u00e9sence de telles indications, ou
lorsqu\u2019un test annuel de perte de valeur s\u2019impose, le Groupe estime le montant r\u00e9cup\u00e9rable de l\u2019actif.
En date du bilan, le Groupe dispose de deux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie qui sont constitu\u00e9es des activit\u00e9s de
d\u00e9veloppement et de commercialisation de :
\u2022
La s\u00e9rie de produits candidats CYAD, bas\u00e9e sur la technologie CAR-T, dans le segment immuno-
oncologie ; et
\u2022
L\u2019appareil m\u00e9dical C Cathez, commercialis\u00e9 dans le segment cardiologie. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForImpairmentOfAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00312": { "value": "5.2.9. Pertes de valeur sur les actifs non financiers
\u00c0 chaque cl\u00f4ture, le Groupe d\u00e9termine s\u2019il existe des indications de perte de valeur sur un \u00e9l\u00e9ment d\u2019actif, sauf s'il
existe des indications de perte de valeur \u00e0 d'autres moments de la p\u00e9riode. En pr\u00e9sence de telles indications, ou
lorsqu\u2019un test annuel de perte de valeur s\u2019impose, le Groupe estime le montant r\u00e9cup\u00e9rable de l\u2019actif.
En date du bilan, le Groupe dispose de deux unit\u00e9s g\u00e9n\u00e9ratrices de tr\u00e9sorerie qui sont constitu\u00e9es des activit\u00e9s de
d\u00e9veloppement et de commercialisation de :
\u2022
La s\u00e9rie de produits candidats CYAD, bas\u00e9e sur la technologie CAR-T, dans le segment immuno-
oncologie ; et
\u2022
L\u2019appareil m\u00e9dical C Cathez, commercialis\u00e9 dans le segment cardiologie. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForImpairmentOfNonfinancialAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00314": { "value": "5.2.10.
Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
Dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, la tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie comprennent les comptes
bancaires, les valeurs disponibles et les placements de tr\u00e9sorerie \u00e0 tr\u00e8s court terme, d\u2019une dur\u00e9e initiale de trois
mois ou moins. La tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie sont comptabilis\u00e9s dans l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation
financi\u00e8re \u00e0 leur co\u00fbt amorti.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyToDetermineComponentsOfCashAndCashEquivalents", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00315": { "value": "5.2.11.
Actifs financiers
Les actifs financiers sont principalement des avances r\u00e9cup\u00e9rables, des cr\u00e9ances commerciales et
la tr\u00e9sorerie et
les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.
5.2.12.
Passifs financiers
Les passifs financiers du Groupe comprennent les \u2018passifs locatifs\u2019, les \u2018avances r\u00e9cup\u00e9rables\u2019, les 'dettes
commerciales\u2019, et les dettes financi\u00e8res pr\u00e9sent\u00e9es au sein des rubriques \u2018Autres dettes (non) courantes\u2019.
Le Groupe classifie et \u00e9value ses passifs financiers au \u2018co\u00fbt amorti\u2019 en utilisant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
Le passif au titre de la contrepartie \u00e9ventuelle est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la juste valeur.
L\u2019\u00e9valuation ult\u00e9rieure des passifs financiers d\u00e9pend de leur classification comme expos\u00e9 ci-dessus. En particulier
:
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
Les avances r\u00e9cup\u00e9rables octroy\u00e9es par la R\u00e9gion Wallonne sont \u00e9valu\u00e9es ult\u00e9rieurement au co\u00fbt amorti selon la
\u00ab cumulative catch-up approach \u00bb, tel que d\u00e9crit ci-dessus \u00e0 la note 5.2.5.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForFinancialInstrumentsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00316": { "value": "5.2.11.
Actifs financiers
Les actifs financiers sont principalement des avances r\u00e9cup\u00e9rables, des cr\u00e9ances commerciales et
la tr\u00e9sorerie et
les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie \u00e9valu\u00e9s au co\u00fbt amorti.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForFinancialAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00317": { "value": "5.2.12.
Passifs financiers
Les passifs financiers du Groupe comprennent les \u2018passifs locatifs\u2019, les \u2018avances r\u00e9cup\u00e9rables\u2019, les 'dettes
commerciales\u2019, et les dettes financi\u00e8res pr\u00e9sent\u00e9es au sein des rubriques \u2018Autres dettes (non) courantes\u2019.
Le Groupe classifie et \u00e9value ses passifs financiers au \u2018co\u00fbt amorti\u2019 en utilisant la m\u00e9thode du taux d\u2019int\u00e9r\u00eat effectif.
Le passif au titre de la contrepartie \u00e9ventuelle est \u00e9valu\u00e9 \u00e0 la juste valeur.
L\u2019\u00e9valuation ult\u00e9rieure des passifs financiers d\u00e9pend de leur classification comme expos\u00e9 ci-dessus. En particulier
:
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
Les avances r\u00e9cup\u00e9rables octroy\u00e9es par la R\u00e9gion Wallonne sont \u00e9valu\u00e9es ult\u00e9rieurement au co\u00fbt amorti selon la
\u00ab cumulative catch-up approach \u00bb, tel que d\u00e9crit ci-dessus \u00e0 la note 5.2.5.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForFinancialLiabilitiesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00318": { "value": "5.2.13.
Paiements fond\u00e9s sur des actions
Certains salari\u00e9s, membres du management et membres du Conseil d\u2019administration du Groupe, per\u00e7oivent une
r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements fond\u00e9s sur des actions, qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres.
\u00c9valuation
Le co\u00fbt des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres s\u2019\u00e9value \u00e0 la juste valeur de cette r\u00e9tribution \u00e0 la date de son octroi. La juste valeur se calcule \u00e0 l\u2019aide d\u2019un
mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation appropri\u00e9 (voir la note 5.14 \u00e0 ce sujet).
Comptabilisation
Le co\u00fbt des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres est comptabilis\u00e9 en charges du compte de r\u00e9sultats, avec l\u2019augmentation correspondante des fonds
propres, sur la p\u00e9riode o\u00f9 les conditions de services ont \u00e9t\u00e9 remplies. La d\u00e9pense cumul\u00e9e pour les r\u00e9mun\u00e9rations
bas\u00e9es sur des \u00e9l\u00e9ments de capital comptabilis\u00e9s \u00e0 chaque cl\u00f4ture jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle les droits sont acquis
refl\u00e8te l\u2019estimation par le Groupe du nombre d\u2019instruments de capital qui seront finalement acquis.
Modification
Lorsque les conditions des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments
de capitaux propres sont modifi\u00e9es, la d\u00e9pense minimale comptabilis\u00e9e est la d\u00e9pense qui aurait \u00e9t\u00e9 faite si les
conditions n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es et si les conditions initiales avaient \u00e9t\u00e9 remplies. Une charge suppl\u00e9mentaire
est comptabilis\u00e9e pour toute modification qui augmente la juste valeur totale de la transaction de paiement fond\u00e9e
sur des actions, ou qui profite autrement au salari\u00e9 \u00e0 la date de la modification.
L\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e consiste en la diff\u00e9rence entre la juste valeur de l\u2019instrument de capitaux
propres modifi\u00e9 et celle de l\u2019instrument de capitaux propres original, toutes deux estim\u00e9es \u00e0 la date de modification.
Si la modification intervient durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, l\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e est int\u00e9gr\u00e9e \u00e0
l\u2019\u00e9valuation du montant comptabilis\u00e9 pour services rendus, durant la p\u00e9riode qui s\u2019\u00e9tend de la date de modification
jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle l\u2019instrument de capitaux propres modifi\u00e9 sera acquis, en compl\u00e9ment du montant bas\u00e9
sur la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution des instruments de capitaux propres, lequel est pris en charge sur la dur\u00e9e
r\u00e9siduelle de la p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019origine. Si la modification intervient apr\u00e8s la date d\u2019acquisition,
l\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e est prise en charges soit imm\u00e9diatement, soit sur la dur\u00e9e d\u2019acquisition si
l\u2019employ\u00e9 doit effectuer une p\u00e9riode de services additionnelle avant de devenir inconditionnellement \u00e9ligible \u00e0
l\u2019obtention des instruments de capitaux propres modifi\u00e9s.
Renonciation
Il peut \u00eatre renonc\u00e9 \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9es en instruments de
capitaux propres par le d\u00e9part d\u2019un b\u00e9n\u00e9ficiaire avant le terme de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, ou annul\u00e9e est remplac\u00e9e
par une nouvelle r\u00e9mun\u00e9ration. Si la r\u00e9mun\u00e9ration annul\u00e9e est remplac\u00e9e par une nouvelle r\u00e9mun\u00e9ration, et que
celle-ci est consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9mun\u00e9ration de remplacement \u00e0 la date o\u00f9 elle est consentie, les r\u00e9mun\u00e9rations
annul\u00e9es et r\u00e9mun\u00e9rations nouvelles sont trait\u00e9es comme une modification de la r\u00e9mun\u00e9ration originale, vis\u00e9e au
paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent.
Annulation
Si l'annulation intervient pendant la p\u00e9riode d'acquisition, elle est trait\u00e9e comme une acc\u00e9l\u00e9ration de l'acquisition et
le Groupe comptabilise imm\u00e9diatement le montant qui aurait autrement \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 pour les services re\u00e7us
sur le reste de la p\u00e9riode d'acquisition. Si l'annulation intervient apr\u00e8s la p\u00e9riode d'acquisition des droits, aucun
ajustement ne sera apport\u00e9 \u00e0 la comptabilit\u00e9.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForEmployeeBenefitsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00340": { "value": "5.2.13.
Paiements fond\u00e9s sur des actions
Certains salari\u00e9s, membres du management et membres du Conseil d\u2019administration du Groupe, per\u00e7oivent une
r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements fond\u00e9s sur des actions, qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres.
\u00c9valuation
Le co\u00fbt des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres s\u2019\u00e9value \u00e0 la juste valeur de cette r\u00e9tribution \u00e0 la date de son octroi. La juste valeur se calcule \u00e0 l\u2019aide d\u2019un
mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation appropri\u00e9 (voir la note 5.14 \u00e0 ce sujet).
Comptabilisation
Le co\u00fbt des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres est comptabilis\u00e9 en charges du compte de r\u00e9sultats, avec l\u2019augmentation correspondante des fonds
propres, sur la p\u00e9riode o\u00f9 les conditions de services ont \u00e9t\u00e9 remplies. La d\u00e9pense cumul\u00e9e pour les r\u00e9mun\u00e9rations
bas\u00e9es sur des \u00e9l\u00e9ments de capital comptabilis\u00e9s \u00e0 chaque cl\u00f4ture jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle les droits sont acquis
refl\u00e8te l\u2019estimation par le Groupe du nombre d\u2019instruments de capital qui seront finalement acquis.
Modification
Lorsque les conditions des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments
de capitaux propres sont modifi\u00e9es, la d\u00e9pense minimale comptabilis\u00e9e est la d\u00e9pense qui aurait \u00e9t\u00e9 faite si les
conditions n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es et si les conditions initiales avaient \u00e9t\u00e9 remplies. Une charge suppl\u00e9mentaire
est comptabilis\u00e9e pour toute modification qui augmente la juste valeur totale de la transaction de paiement fond\u00e9e
sur des actions, ou qui profite autrement au salari\u00e9 \u00e0 la date de la modification.
L\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e consiste en la diff\u00e9rence entre la juste valeur de l\u2019instrument de capitaux
propres modifi\u00e9 et celle de l\u2019instrument de capitaux propres original, toutes deux estim\u00e9es \u00e0 la date de modification.
Si la modification intervient durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, l\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e est int\u00e9gr\u00e9e \u00e0
l\u2019\u00e9valuation du montant comptabilis\u00e9 pour services rendus, durant la p\u00e9riode qui s\u2019\u00e9tend de la date de modification
jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle l\u2019instrument de capitaux propres modifi\u00e9 sera acquis, en compl\u00e9ment du montant bas\u00e9
sur la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution des instruments de capitaux propres, lequel est pris en charge sur la dur\u00e9e
r\u00e9siduelle de la p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019origine. Si la modification intervient apr\u00e8s la date d\u2019acquisition,
l\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e est prise en charges soit imm\u00e9diatement, soit sur la dur\u00e9e d\u2019acquisition si
l\u2019employ\u00e9 doit effectuer une p\u00e9riode de services additionnelle avant de devenir inconditionnellement \u00e9ligible \u00e0
l\u2019obtention des instruments de capitaux propres modifi\u00e9s.
Renonciation
Il peut \u00eatre renonc\u00e9 \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9es en instruments de
capitaux propres par le d\u00e9part d\u2019un b\u00e9n\u00e9ficiaire avant le terme de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, ou annul\u00e9e est remplac\u00e9e
par une nouvelle r\u00e9mun\u00e9ration. Si la r\u00e9mun\u00e9ration annul\u00e9e est remplac\u00e9e par une nouvelle r\u00e9mun\u00e9ration, et que
celle-ci est consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9mun\u00e9ration de remplacement \u00e0 la date o\u00f9 elle est consentie, les r\u00e9mun\u00e9rations
annul\u00e9es et r\u00e9mun\u00e9rations nouvelles sont trait\u00e9es comme une modification de la r\u00e9mun\u00e9ration originale, vis\u00e9e au
paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent.
Annulation
Si l'annulation intervient pendant la p\u00e9riode d'acquisition, elle est trait\u00e9e comme une acc\u00e9l\u00e9ration de l'acquisition et
le Groupe comptabilise imm\u00e9diatement le montant qui aurait autrement \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 pour les services re\u00e7us
sur le reste de la p\u00e9riode d'acquisition. Si l'annulation intervient apr\u00e8s la p\u00e9riode d'acquisition des droits, aucun
ajustement ne sera apport\u00e9 \u00e0 la comptabilit\u00e9.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForWarrantsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00339": { "value": "5.2.13.
Paiements fond\u00e9s sur des actions
Certains salari\u00e9s, membres du management et membres du Conseil d\u2019administration du Groupe, per\u00e7oivent une
r\u00e9mun\u00e9ration sous la forme de paiements fond\u00e9s sur des actions, qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres.
\u00c9valuation
Le co\u00fbt des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres s\u2019\u00e9value \u00e0 la juste valeur de cette r\u00e9tribution \u00e0 la date de son octroi. La juste valeur se calcule \u00e0 l\u2019aide d\u2019un
mod\u00e8le d\u2019\u00e9valuation appropri\u00e9 (voir la note 5.14 \u00e0 ce sujet).
Comptabilisation
Le co\u00fbt des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments de capitaux
propres est comptabilis\u00e9 en charges du compte de r\u00e9sultats, avec l\u2019augmentation correspondante des fonds
propres, sur la p\u00e9riode o\u00f9 les conditions de services ont \u00e9t\u00e9 remplies. La d\u00e9pense cumul\u00e9e pour les r\u00e9mun\u00e9rations
bas\u00e9es sur des \u00e9l\u00e9ments de capital comptabilis\u00e9s \u00e0 chaque cl\u00f4ture jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle les droits sont acquis
refl\u00e8te l\u2019estimation par le Groupe du nombre d\u2019instruments de capital qui seront finalement acquis.
Modification
Lorsque les conditions des transactions dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions et qui sont r\u00e9gl\u00e9s en instruments
de capitaux propres sont modifi\u00e9es, la d\u00e9pense minimale comptabilis\u00e9e est la d\u00e9pense qui aurait \u00e9t\u00e9 faite si les
conditions n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es et si les conditions initiales avaient \u00e9t\u00e9 remplies. Une charge suppl\u00e9mentaire
est comptabilis\u00e9e pour toute modification qui augmente la juste valeur totale de la transaction de paiement fond\u00e9e
sur des actions, ou qui profite autrement au salari\u00e9 \u00e0 la date de la modification.
L\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e consiste en la diff\u00e9rence entre la juste valeur de l\u2019instrument de capitaux
propres modifi\u00e9 et celle de l\u2019instrument de capitaux propres original, toutes deux estim\u00e9es \u00e0 la date de modification.
Si la modification intervient durant la p\u00e9riode d\u2019acquisition, l\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e est int\u00e9gr\u00e9e \u00e0
l\u2019\u00e9valuation du montant comptabilis\u00e9 pour services rendus, durant la p\u00e9riode qui s\u2019\u00e9tend de la date de modification
jusqu\u2019\u00e0 la date \u00e0 laquelle l\u2019instrument de capitaux propres modifi\u00e9 sera acquis, en compl\u00e9ment du montant bas\u00e9
sur la juste valeur \u00e0 la date d\u2019attribution des instruments de capitaux propres, lequel est pris en charge sur la dur\u00e9e
r\u00e9siduelle de la p\u00e9riode d\u2019acquisition d\u2019origine. Si la modification intervient apr\u00e8s la date d\u2019acquisition,
l\u2019augmentation de juste valeur octroy\u00e9e est prise en charges soit imm\u00e9diatement, soit sur la dur\u00e9e d\u2019acquisition si
l\u2019employ\u00e9 doit effectuer une p\u00e9riode de services additionnelle avant de devenir inconditionnellement \u00e9ligible \u00e0
l\u2019obtention des instruments de capitaux propres modifi\u00e9s.
Renonciation
Il peut \u00eatre renonc\u00e9 \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration dont le paiement est fond\u00e9 sur des actions r\u00e9gl\u00e9es en instruments de
capitaux propres par le d\u00e9part d\u2019un b\u00e9n\u00e9ficiaire avant le terme de la p\u00e9riode d\u2019acquisition, ou annul\u00e9e est remplac\u00e9e
par une nouvelle r\u00e9mun\u00e9ration. Si la r\u00e9mun\u00e9ration annul\u00e9e est remplac\u00e9e par une nouvelle r\u00e9mun\u00e9ration, et que
celle-ci est consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9mun\u00e9ration de remplacement \u00e0 la date o\u00f9 elle est consentie, les r\u00e9mun\u00e9rations
annul\u00e9es et r\u00e9mun\u00e9rations nouvelles sont trait\u00e9es comme une modification de la r\u00e9mun\u00e9ration originale, vis\u00e9e au
paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent.
Annulation
Si l'annulation intervient pendant la p\u00e9riode d'acquisition, elle est trait\u00e9e comme une acc\u00e9l\u00e9ration de l'acquisition et
le Groupe comptabilise imm\u00e9diatement le montant qui aurait autrement \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 pour les services re\u00e7us
sur le reste de la p\u00e9riode d'acquisition. Si l'annulation intervient apr\u00e8s la p\u00e9riode d'acquisition des droits, aucun
ajustement ne sera apport\u00e9 \u00e0 la comptabilit\u00e9.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForSharebasedPaymentTransactionsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00343": { "value": "5.2.14.
Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat
Les imp\u00f4ts sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultats, \u00e0 l'exception de ceux concernant des postes enregistr\u00e9s
dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les fonds propres. Dans ce cas, l'imp\u00f4t est
\u00e9galement comptabilis\u00e9, respectivement dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les fonds
propres.
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se calculent suivant la m\u00e9thode de la dette, appliqu\u00e9e aux diff\u00e9rences temporaires constat\u00e9es
entre la base fiscale des \u00e9l\u00e9ments de l\u2019actif et du passif et leur valeur comptable dans les \u00e9tats financiers.
Les passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont comptabilis\u00e9s pour toutes les diff\u00e9rences temporaires taxables, sauf :
\u2022
Lorsque la dette d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s na\u00eet de la comptabilisation initiale d\u2019une survaleur ou d\u2019un actif ou d\u2019un
passif dans une op\u00e9ration qui n\u2019est pas un regroupement d\u2019entreprises et qui, \u00e0 la date de la transaction,
n\u2019affecte ni le b\u00e9n\u00e9fice comptable, ni le b\u00e9n\u00e9fice ou la perte taxable ;
\u2022
En ce qui concerne les diff\u00e9rences temporaires taxables li\u00e9es aux investissements dans les filiales, les
entreprises associ\u00e9es et les participations dans les coentreprises, lorsque le planning de l\u2019annulation des
diff\u00e9rences temporaires peut \u00eatre contr\u00f4l\u00e9, et o\u00f9 il est probable que les diff\u00e9rences temporaires ne
s'inverseront pas dans un avenir pr\u00e9visible.
Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont comptabilis\u00e9s pour toutes les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles, les reports de
cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t et les pertes fiscales inutilis\u00e9es, (sauf si l'actif d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 provient de la comptabilisation initiale
d'un actif ou d'un passif dans une transaction qui n'est pas un regroupement d'entreprises et qui, \u00e0 la date de la
transaction, n'affecte ni le r\u00e9sultat comptable, ni le b\u00e9n\u00e9fice ou la perte fiscale) dans la mesure o\u00f9 il est probable
qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice taxable sera disponible pour y imputer les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles, et que les cr\u00e9dits
d\u2019imp\u00f4t ou pertes fiscales inutilis\u00e9s pourront \u00eatre utilis\u00e9s.
La valeur comptable des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s est revue \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture, et r\u00e9duite dans la mesure o\u00f9 il
est peu probable qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice taxable suffisant sera disponible pour utiliser tout ou partie des actifs d\u2019imp\u00f4ts
diff\u00e9r\u00e9s. Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non comptabilis\u00e9s sont r\u00e9\u00e9valu\u00e9s \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et comptabilis\u00e9s
dans la mesure o\u00f9 il est devenu probable que de futurs b\u00e9n\u00e9fices taxables permettront de r\u00e9cup\u00e9rer le montant
diff\u00e9r\u00e9.
Les actifs et les passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se mesurent au taux d\u2019imposition qui sera probablement appliqu\u00e9 dans
l\u2019ann\u00e9e de r\u00e9alisation de l\u2019actif ou de r\u00e8glement du passif, suivant les taux et les lois fiscales en vigueur ou
substantiellement en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont compens\u00e9s s\u2019il existe un droit l\u00e9galement applicable de compenser les
actifs et passifs fiscaux \u00e0 court terme et que les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s concernent soit la m\u00eame entit\u00e9 imposable et rel\u00e8vent
de la m\u00eame administration fiscale, soit des entit\u00e9s imposables diff\u00e9rentes, mais qui ont l'intention de compenser les
soldes sur une base nette. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForIncomeTaxExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00344": { "value": "5.2.14.
Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat
Les imp\u00f4ts sont comptabilis\u00e9s dans le compte de r\u00e9sultats, \u00e0 l'exception de ceux concernant des postes enregistr\u00e9s
dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les fonds propres. Dans ce cas, l'imp\u00f4t est
\u00e9galement comptabilis\u00e9, respectivement dans les autres \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9sultat global ou directement dans les fonds
propres.
Imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s
Les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se calculent suivant la m\u00e9thode de la dette, appliqu\u00e9e aux diff\u00e9rences temporaires constat\u00e9es
entre la base fiscale des \u00e9l\u00e9ments de l\u2019actif et du passif et leur valeur comptable dans les \u00e9tats financiers.
Les passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont comptabilis\u00e9s pour toutes les diff\u00e9rences temporaires taxables, sauf :
\u2022
Lorsque la dette d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s na\u00eet de la comptabilisation initiale d\u2019une survaleur ou d\u2019un actif ou d\u2019un
passif dans une op\u00e9ration qui n\u2019est pas un regroupement d\u2019entreprises et qui, \u00e0 la date de la transaction,
n\u2019affecte ni le b\u00e9n\u00e9fice comptable, ni le b\u00e9n\u00e9fice ou la perte taxable ;
\u2022
En ce qui concerne les diff\u00e9rences temporaires taxables li\u00e9es aux investissements dans les filiales, les
entreprises associ\u00e9es et les participations dans les coentreprises, lorsque le planning de l\u2019annulation des
diff\u00e9rences temporaires peut \u00eatre contr\u00f4l\u00e9, et o\u00f9 il est probable que les diff\u00e9rences temporaires ne
s'inverseront pas dans un avenir pr\u00e9visible.
Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont comptabilis\u00e9s pour toutes les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles, les reports de
cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t et les pertes fiscales inutilis\u00e9es, (sauf si l'actif d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 provient de la comptabilisation initiale
d'un actif ou d'un passif dans une transaction qui n'est pas un regroupement d'entreprises et qui, \u00e0 la date de la
transaction, n'affecte ni le r\u00e9sultat comptable, ni le b\u00e9n\u00e9fice ou la perte fiscale) dans la mesure o\u00f9 il est probable
qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice taxable sera disponible pour y imputer les diff\u00e9rences temporaires d\u00e9ductibles, et que les cr\u00e9dits
d\u2019imp\u00f4t ou pertes fiscales inutilis\u00e9s pourront \u00eatre utilis\u00e9s.
La valeur comptable des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s est revue \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture, et r\u00e9duite dans la mesure o\u00f9 il
est peu probable qu\u2019un b\u00e9n\u00e9fice taxable suffisant sera disponible pour utiliser tout ou partie des actifs d\u2019imp\u00f4ts
diff\u00e9r\u00e9s. Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non comptabilis\u00e9s sont r\u00e9\u00e9valu\u00e9s \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture et comptabilis\u00e9s
dans la mesure o\u00f9 il est devenu probable que de futurs b\u00e9n\u00e9fices taxables permettront de r\u00e9cup\u00e9rer le montant
diff\u00e9r\u00e9.
Les actifs et les passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s se mesurent au taux d\u2019imposition qui sera probablement appliqu\u00e9 dans
l\u2019ann\u00e9e de r\u00e9alisation de l\u2019actif ou de r\u00e8glement du passif, suivant les taux et les lois fiscales en vigueur ou
substantiellement en vigueur \u00e0 la date de cl\u00f4ture.
Les actifs et passifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s sont compens\u00e9s s\u2019il existe un droit l\u00e9galement applicable de compenser les
actifs et passifs fiscaux \u00e0 court terme et que les imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s concernent soit la m\u00eame entit\u00e9 imposable et rel\u00e8vent
de la m\u00eame administration fiscale, soit des entit\u00e9s imposables diff\u00e9rentes, mais qui ont l'intention de compenser les
soldes sur une base nette. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForDeferredIncomeTaxExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00379": { "value": "5.2.15.
R\u00e9sultats par action
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation durant la
p\u00e9riode.
Le b\u00e9n\u00e9fice/(perte) net par action dilu\u00e9 se calcule suivant le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions en circulation, compte
tenu de l\u2019effet dilutif des titres potentiellement dilutifs telles que les droits de souscriptions et les dettes convertibles.
Les titres potentiellement dilutifs devraient \u00eatre trait\u00e9s comme dilutifs si et seulement si leur conversion en actions
ordinaires est de nature \u00e0 r\u00e9duire le b\u00e9n\u00e9fice net par action (ou d'augmenter la perte nette par action).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForEarningsPerShareExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00260": { "value": "5.2.16.
Fonds Propres
Le r\u00e9sultat net de base par action est calcul\u00e9 sur la base du nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions en circulation au
cours de la p\u00e9riode. Les capitaux propres sont compos\u00e9s des \u00e9l\u00e9ments suivants (plus de d\u00e9tails sont donn\u00e9s \u00e0 la
note 5.13):
\u2022
Capital social : Le capital social est constitu\u00e9 du montant nominal des actions ordinaires de la soci\u00e9t\u00e9
m\u00e8re. Ce capital n'est pas distribuable sous forme de dividendes en vertu du Code des soci\u00e9t\u00e9s et des
associations.
\u2022
Autres r\u00e9serves : Les autres r\u00e9serves sont constitu\u00e9es de : (1) la r\u00e9serve de paiement en actions ; (2)
l'autre r\u00e9serve de capitaux propres provenant de la conversion d'un pr\u00eat convertible en 2013 ; et (3) les
diff\u00e9rences de conversion de devises.
\u2022
R\u00e9serve de r\u00e9duction de capital : La r\u00e9serve de r\u00e9duction de capital est constitu\u00e9e de l'absorption des
pertes historiques de la Soci\u00e9t\u00e9 dans la prime d'\u00e9mission ou dans le capital social, telle qu'approuv\u00e9e par
les actionnaires de la Soci\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment au Code belge des soci\u00e9t\u00e9s et des associations.
\u2022
D\u00e9ficit accumul\u00e9 : Le d\u00e9ficit accumul\u00e9 est constitu\u00e9 des pertes historiques cumul\u00e9es de la Soci\u00e9t\u00e9. 5.13.
Capital
Le nombre d'actions \u00e9mises est exprim\u00e9 en unit\u00e9s.
\u00a0
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Total du nombre d'actions \u00e9mises
41 428 572
41 428 572
Total capital social (\u20ac'000)
8 216
32 949
\n
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le capital social s'\u00e9levait \u00e0 8,216 millions d'euros, repr\u00e9sent\u00e9 par 41 428 572 actions
enti\u00e8rement autoris\u00e9es, souscrites et lib\u00e9r\u00e9es. Ce nombre n'inclut pas les warrants \u00e9mis par le Groupe et attribu\u00e9s
\u00e0 certains dirigeants, salari\u00e9s et non-salari\u00e9s du Groupe.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le nombre total d'actions autoris\u00e9es restant disponibles pour l'\u00e9mission est de 15 721 136.
Histoire r\u00e9cente du capital de la Soci\u00e9t\u00e9
Le 4 septembre 2023, 3.930.770 actions nouvelles ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par d\u00e9cision du conseil d'administration et
souscrites par TOLEFI SA, CFIP CLYD LLC (\u00ab Fortress \u00bb), filiale de Fortress Investment Group, ainsi que d'autres
actionnaires historiques, dans le dans le cadre d'un placement priv\u00e9 pour un produit global en num\u00e9raire de 2,0
millions d'euros.
Le 14 novembre 2023, 14.903.846 actions nouvelles ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par d\u00e9cision du conseil d'administration et
souscrites par CFIP CLYD LLC (\u00ab Fortress \u00bb), filiale de Fortress Investment Group, dans le cadre d'un placement
priv\u00e9 pour un produit global en esp\u00e8ces de 7,8 millions d'euros.
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire du 22 d\u00e9cembre 2023, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code belge
des soci\u00e9t\u00e9s et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 6,0 millions d'euros de pertes comptables en
prime d'\u00e9mission et d'environ 55,4 millions d'euros de pertes comptables en capital social. En cons\u00e9quence, la
prime d'\u00e9mission et le capital social ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9duits d'un montant cumul\u00e9 de 61,4 millions d'euros au cours de la
p\u00e9riode de 12 mois close le 31 d\u00e9cembre 2023 (296,0 millions d'euros d'absorption des pertes ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s
et enregistr\u00e9s depuis la cr\u00e9ation jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2023) contre r\u00e9serve de r\u00e9duction de capital. Cette
transaction n'a aucun impact sur le total des capitaux propres, du r\u00e9sultat global, des actifs (y compris la tr\u00e9sorerie)
ni du passif.
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires du 6 mai 2024, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code des soci\u00e9t\u00e9s
et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 24,7 millions d'euros de pertes comptables par le capital
social. En cons\u00e9quence, la prime d'\u00e9mission et le capital social ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9duits d'un montant cumul\u00e9 de 320,7
millions d'euros, imput\u00e9s sur la r\u00e9serve de r\u00e9duction de capital depuis l'origine jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2024. Cette
op\u00e9ration n'a aucun impact sur les capitaux propres, le r\u00e9sultat global, l'actif (y compris la tr\u00e9sorerie) et le passif.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, toutes les actions \u00e9mises ont \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9es.
Les \u00e9missions d'actions suivantes ont eu lieu depuis le 1er janvier 2023 :
\n \n
Classe
Date de la
Valeur nominale
\u00a0
transaction
\u00a0
Description
\u00a0
Nombre d'actions
(\u20ac)
Actions ordinaires
4 septembre 2023
Augmentation de capital
3,930,770
0,52
Actions ordinaires
14 novembre 2023
Augmentation de capital
14 903 846
0,52
\n
Le nombre total d'actions \u00e9mises et en circulation au 31 d\u00e9cembre 2024 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 41 428 572 actions ordinaires.
R\u00e9serve de r\u00e9duction de capital
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires du 6 mai 2024, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code des soci\u00e9t\u00e9s
et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 24,7 millions d'euros de pertes comptables dans le capital
social. En cons\u00e9quence, 321 millions d'euros d'absorption de pertes ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s et comptabilis\u00e9s depuis
l'origine jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2024 en contrepartie de la r\u00e9serve pour r\u00e9duction de capital. Cette op\u00e9ration n'a
aucun impact sur le total des capitaux propres, le r\u00e9sultat global, l'actif (y compris la tr\u00e9sorerie) et le passif.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfShareCapitalReservesAndOtherEquityInterestExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00380": { "value": "5.2.17.
Inventaires
Les stocks sont \u00e9valu\u00e9s aux prix de revient individualis\u00e9s par article. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfAccountingPolicyForMeasuringInventories", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00235": { "value": "5.3. Gestion des risques
Facteurs de risque financier
Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eats
Le risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat est tr\u00e8s limit\u00e9. Le Groupe ne compte qu\u2019un petit nombre de leasings financiers et n\u2019a pas
d\u2019emprunts en cours. Jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, en raison de la faible exposition, le Groupe n\u2019a pas pr\u00e9vu de mesures de
couverture.
Risque de cr\u00e9dit
Les cr\u00e9ances d\u00e9coulant de ventes aux tiers \u00e9tant tr\u00e8s marginales, le risque de cr\u00e9dit r\u00e9sulte principalement de la
tr\u00e9sorerie et de ses \u00e9quivalents, et des d\u00e9p\u00f4ts aupr\u00e8s des banques et des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit. Le Groupe
travaille uniquement avec des banques commerciales internationales et des \u00e9tablissements financiers \u00e0 la
r\u00e9putation bien \u00e9tablie.
Le risque de cr\u00e9dit maximal, auquel le Groupe est th\u00e9oriquement expos\u00e9 \u00e0 la date de l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re,
est la valeur comptable des actifs financiers. Etant donn\u00e9 la nature et l\u2019\u00e9tendue des op\u00e9rations du Groupe,
l'exigence du Groupe d'\u00e9valuer la provision pour pertes d'un instrument financier \u00e0 un montant \u00e9gal aux pertes de
cr\u00e9dit attendues (ECL) sur la dur\u00e9e de vie, s'applique principalement aux cr\u00e9ances commerciales et autres
(r\u00e9sultant principalement de l'amendement de l'accord de licence Mesoblast). Le Groupe a comptabilis\u00e9 une
provision pour cr\u00e9ances douteuses sur cette cr\u00e9ance \u00e0 la date de cl\u00f4ture et consid\u00e8re qu'il n'y a pas de risque de
cr\u00e9dit suppl\u00e9mentaire significatif li\u00e9 \u00e0 cette cr\u00e9ance. Par cons\u00e9quent, aucune provision ECL suppl\u00e9mentaire n'a \u00e9t\u00e9
comptabilis\u00e9e pour
tout autre actif financier.
Risque de change
Le Groupe est expos\u00e9 au risque de change car certaines collaborations ou contrats d'approvisionnement en
mati\u00e8res premi\u00e8res sont libell\u00e9s en dollars am\u00e9ricains. \u00c0 ce jour, compte tenu du caract\u00e8re n\u00e9gligeable de cette
exposition, le Groupe n'a conclu aucun accord de couverture de change.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, l\u2019exposition au risque de change porte principalement sur la tr\u00e9sorerie libell\u00e9e en USD.
Une d\u00e9pr\u00e9ciation de 1% de l\u2019USD par rapport \u00e0 l\u2019EUR se traduirait par une perte de change latente de 1 500 \u20ac pour
le Groupe au 31 d\u00e9cembre 2024.
Risque de liquidit\u00e9s
Le Groupe surveille son risque de p\u00e9nurie de fonds \u00e0 l'aide d'un outil de planning r\u00e9gulier des liquidit\u00e9s. Voir la note
5.4 pour l'\u00e9valuation de la continuit\u00e9 d'exploitation.
Le Groupe a pour objectif de pr\u00e9server l'\u00e9quilibre entre la continuit\u00e9 du financement et la flexibilit\u00e9 en ayant recours
\u00e0 des d\u00e9p\u00f4ts bancaires et au passif locatif.
Voir la note 5.19 pour une analyse des \u00e9l\u00e9ments du passif financier non d\u00e9riv\u00e9s, regroup\u00e9s par maturit\u00e9 d\u00e9finie en
fonction de la dur\u00e9e restante entre la date de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re et la date d'\u00e9ch\u00e9ance
contractuelle. Les montants qui figurent dans le tableau repr\u00e9sentent les flux de tr\u00e9sorerie contractuels non
actualis\u00e9s.
Gestion du capital
Dans la gestion de son capital, le Groupe s\u2019efforce de pr\u00e9server la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 fonctionner comme une
entreprise en activit\u00e9 afin de r\u00e9tribuer les actionnaires et les autres parties prenantes, mais aussi de maintenir une
structure apte \u00e0 limiter les co\u00fbts du capital.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfFinancialRiskManagementExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00236": { "value": "Risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eats
Le risque de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat est tr\u00e8s limit\u00e9. Le Groupe ne compte qu\u2019un petit nombre de leasings financiers et n\u2019a pas
d\u2019emprunts en cours. Jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, en raison de la faible exposition, le Groupe n\u2019a pas pr\u00e9vu de mesures de
couverture.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfMarketRiskExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00237": { "value": "Risque de cr\u00e9dit
Les cr\u00e9ances d\u00e9coulant de ventes aux tiers \u00e9tant tr\u00e8s marginales, le risque de cr\u00e9dit r\u00e9sulte principalement de la
tr\u00e9sorerie et de ses \u00e9quivalents, et des d\u00e9p\u00f4ts aupr\u00e8s des banques et des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit. Le Groupe
travaille uniquement avec des banques commerciales internationales et des \u00e9tablissements financiers \u00e0 la
r\u00e9putation bien \u00e9tablie.
Le risque de cr\u00e9dit maximal, auquel le Groupe est th\u00e9oriquement expos\u00e9 \u00e0 la date de l'\u00e9tat de la situation financi\u00e8re,
est la valeur comptable des actifs financiers. Etant donn\u00e9 la nature et l\u2019\u00e9tendue des op\u00e9rations du Groupe,
l'exigence du Groupe d'\u00e9valuer la provision pour pertes d'un instrument financier \u00e0 un montant \u00e9gal aux pertes de
cr\u00e9dit attendues (ECL) sur la dur\u00e9e de vie, s'applique principalement aux cr\u00e9ances commerciales et autres
(r\u00e9sultant principalement de l'amendement de l'accord de licence Mesoblast). Le Groupe a comptabilis\u00e9 une
provision pour cr\u00e9ances douteuses sur cette cr\u00e9ance \u00e0 la date de cl\u00f4ture et consid\u00e8re qu'il n'y a pas de risque de
cr\u00e9dit suppl\u00e9mentaire significatif li\u00e9 \u00e0 cette cr\u00e9ance. Par cons\u00e9quent, aucune provision ECL suppl\u00e9mentaire n'a \u00e9t\u00e9
comptabilis\u00e9e pour
tout autre actif financier.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfCreditRiskExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00238": { "value": "Risque de change
Le Groupe est expos\u00e9 au risque de change car certaines collaborations ou contrats d'approvisionnement en
mati\u00e8res premi\u00e8res sont libell\u00e9s en dollars am\u00e9ricains. \u00c0 ce jour, compte tenu du caract\u00e8re n\u00e9gligeable de cette
exposition, le Groupe n'a conclu aucun accord de couverture de change.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, l\u2019exposition au risque de change porte principalement sur la tr\u00e9sorerie libell\u00e9e en USD.
Une d\u00e9pr\u00e9ciation de 1% de l\u2019USD par rapport \u00e0 l\u2019EUR se traduirait par une perte de change latente de 1 500 \u20ac pour
le Groupe au 31 d\u00e9cembre 2024.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfEffectOfChangesInForeignExchangeRatesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00239": { "value": "Risque de liquidit\u00e9s
Le Groupe surveille son risque de p\u00e9nurie de fonds \u00e0 l'aide d'un outil de planning r\u00e9gulier des liquidit\u00e9s. Voir la note
5.4 pour l'\u00e9valuation de la continuit\u00e9 d'exploitation.
Le Groupe a pour objectif de pr\u00e9server l'\u00e9quilibre entre la continuit\u00e9 du financement et la flexibilit\u00e9 en ayant recours
\u00e0 des d\u00e9p\u00f4ts bancaires et au passif locatif.
Voir la note 5.19 pour une analyse des \u00e9l\u00e9ments du passif financier non d\u00e9riv\u00e9s, regroup\u00e9s par maturit\u00e9 d\u00e9finie en
fonction de la dur\u00e9e restante entre la date de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re et la date d'\u00e9ch\u00e9ance
contractuelle. Les montants qui figurent dans le tableau repr\u00e9sentent les flux de tr\u00e9sorerie contractuels non
actualis\u00e9s.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfLiquidityRiskExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00240": { "value": "Gestion du capital
Dans la gestion de son capital, le Groupe s\u2019efforce de pr\u00e9server la capacit\u00e9 du Groupe \u00e0 fonctionner comme une
entreprise en activit\u00e9 afin de r\u00e9tribuer les actionnaires et les autres parties prenantes, mais aussi de maintenir une
structure apte \u00e0 limiter les co\u00fbts du capital.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfObjectivesPoliciesAndProcessesForManagingCapitalExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00241": { "value": "5.4. Estimations et jugements comptables critiques
La pr\u00e9paration des rapports financiers du Groupe implique que la Direction \u00e9mette des jugements, des estimations
et des hypoth\u00e8ses relatives aux montants enregistr\u00e9s pour les recettes, les charges, l'actif et le passif, et la
comptabilisation de passifs \u00e9ventuels \u00e0 la fin de l'exercice.
Les estimations et les jugements sont \u00e9valu\u00e9s en permanence. Ils se fondent sur les pr\u00e9c\u00e9dents historiques et
d'autres facteurs, et notamment l\u2019identification d'\u00e9v\u00e9nements qui semblent pr\u00e9visibles et d\u00e9pendant des
circonstances. Le caract\u00e8re incertain de ces hypoth\u00e8ses et estimations pourrait se traduire par des r\u00e9sultats
n\u00e9cessitant un ajustement substantiel, dans une p\u00e9riode \u00e0 venir, de la valeur comptable des \u00e9l\u00e9ments d\u2019actif ou
passif concern\u00e9s.
Conform\u00e9ment aux r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation comptables du Groupe, la Direction formule des jugements, des estimations
et des hypoth\u00e8ses pour l'avenir. Par hypoth\u00e8se, les estimations comptables correspondent rarement aux r\u00e9sultats
r\u00e9els. Les estimations et jugements qui risqueraient pourraient entra\u00eener un ajustement significatif de la valeur
comptable des actifs et des passifs au cours du prochain exercice sont pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous.
5.4.1 Estimations comptables critiques
\u00c9valuation et d\u00e9pr\u00e9ciation des actifs non financiers
\u00c0 l\u2019exception du goodwill et de certains actifs incorporels, pour lesquels un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel est requis,
le Groupe doit conduire des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation uniquement lorsqu\u2019un indicateur de perte de valeur intervient.
L\u2019\u00e9valuation \u00e0 la juste valeur des actifs non financiers requiert le recours \u00e0 des estimations d\u00e9termin\u00e9es par la
Direction. Ces estimations peuvent \u00eatre modifi\u00e9es au cours du temps sur la base d\u2019\u00e9l\u00e9ments factuels ou d\u2019un
changement de strat\u00e9gie du Groupe. Pour plus d\u2019information (y compris l\u2019analyse de sensitivit\u00e9), voir la note 5.6.2.
Provisions pour contrats d\u00e9ficitaires et factures \u00e0 recevoir
Le Groupe avait comptabilis\u00e9 une provision pour contrats d\u00e9ficitaires afin de couvrir les obligations contractuelles,
principalement sur le suivi des activit\u00e9s cliniques et les co\u00fbts de cl\u00f4ture des \u00e9tudes, \u00e0 la suite de la d\u00e9cision du
Groupe, durant le quatri\u00e8me trimestre 2022, d'arr\u00eater le d\u00e9veloppement de ses programmes cliniques restants
CYAD-02, CYAD-101 et CYAD-211 (voir les notes 5.17 et 5.18)
Le Groupe a comptabilis\u00e9 des charges dans le compte de r\u00e9sultat global par le biais de provisions pour des factures
\u00e0 recevoir bas\u00e9es sur les montants estim\u00e9s des services rendus ou des biens livr\u00e9s au cours de l'ann\u00e9e 2024 mais
non encore factur\u00e9s au 31 d\u00e9cembre 2024 (voir la note 5.18).
Le groupe effectue ces estimations sur la base des informations fournies par la Direction et de la communication
avec les fournisseurs.
Paiements fond\u00e9s sur des actions
La juste valeur des warrants a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d'attribution selon la m\u00e9thode d'\u00e9valuation choisie, la formule
Black-Scholes, qui requiert plusieurs param\u00e8tres. Cette m\u00e9thode implique l'estimation de la volatilit\u00e9 attendue de la
valeur de l'action. Cette estimation est bas\u00e9e sur la volatilit\u00e9 de la cotation du groupe au cours des ann\u00e9es
pr\u00e9c\u00e9dentes (voir la note 5.14).
Contrats de location (IFRS 16)
Le Groupe a envisag\u00e9 une dur\u00e9e non r\u00e9siliable de 9 ans pour le bail du nouveau si\u00e8ge du Groupe (immeuble
Dumont 9 \u00e0 Mont-Saint-Guibert, Belgique). Le calcul selon IFRS 16 impliquait l\u2019estimation de l\u2019IBR (Incremental
Boring Rate).
5.4.2 Jugements comptables critiques
Continuit\u00e9 d\u2019exploitation
Lorsqu\u2019il \u00e9value la continuit\u00e9 d\u2019exploitation, le Conseil d\u2019administration consid\u00e8re en particulier les facteurs
suivants :
\u2022
La tr\u00e9sorerie disponible en date de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re ;
\u2022
La projection de consommation de tr\u00e9sorerie, \u00e9tablie conform\u00e9ment au budget approuv\u00e9, pour la p\u00e9riode
de 12 mois suivant la date de la publication des \u00e9tats financiers, qui font l'objet de jugements de la part de
la Direction en tenant compte de toutes les informations disponibles \u00e0 la date de cl\u00f4ture, telles que les
d\u00e9penses et sorties de tr\u00e9sorerie importantes li\u00e9es, entre autres, la cloture des essais cliniques et la
poursuite des projets de recherche et d\u00e9veloppement ;
\u2022
L\u2019octroi de subventions et avances r\u00e9cup\u00e9rables, pour la p\u00e9riode de 12 mois suivant la date de la
publication des \u00e9tats financiers ; et
\u2022
Les facilit\u00e9s financi\u00e8res ouvertes \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 pour lever de nouveaux fonds par des op\u00e9rations
d'augmentation de capital. Ces options de financement peuvent inclure, sans s'y limiter, la vente publique
ou priv\u00e9e d'actions, des financements par emprunt ou des financements provenant d'autres sources de
capitaux, telles que des collaborations, des alliances et des partenariats strat\u00e9giques, ou des accords de
licence avec des tiers.
Avances r\u00e9cup\u00e9rables re\u00e7ues de la R\u00e9gion Wallonne
Tel qu\u2019expliqu\u00e9 dans la note 5.2.5, la r\u00e8gle d\u2019\u00e9valuation relative aux avances r\u00e9cup\u00e9rables requiert une
comptabilisation initiale \u00e0 la juste valeur de l\u2019avance re\u00e7ue, afin de d\u00e9terminer le b\u00e9n\u00e9fice r\u00e9sultant de son octroi \u00e0
un taux d\u2019int\u00e9r\u00eat plus bas que celui du march\u00e9, lequel est mesur\u00e9 par la diff\u00e9rence entre la valeur comptable initiale
de l\u2019avance et l\u2019encaissement total re\u00e7u. Les avances octroy\u00e9es \u00e0 des entit\u00e9s dans un stade pr\u00e9coce de
d\u00e9veloppement de leurs op\u00e9rations, pour lesquelles il existe une incertitude significative sur la g\u00e9n\u00e9ration ultime de
revenus \u00e9ventuels futurs et pour lesquelles un revenu ne serait g\u00e9n\u00e9r\u00e9 qu\u2019end\u00e9ans quelques ann\u00e9es, sont
normalement assorties de taux d\u2019int\u00e9r\u00eats \u00e9lev\u00e9s. Un jugement est requis afin de d\u00e9terminer le taux qui devrait
s\u2019appliquer \u00e0 une avance octroy\u00e9e sur la base d\u2019un march\u00e9 ouvert (non subsidi\u00e9) et pour d\u00e9terminer le chiffre
d\u2019affaires pr\u00e9visionnel qui d\u00e9coulera dans le futur des produits ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 du soutien de la R\u00e9gion Wallonne.
Le chiffre d'affaires pr\u00e9visionnel estim\u00e9 par la Direction est similaire \u00e0 celui utilis\u00e9 pour le test de d\u00e9pr\u00e9ciation des
actifs non financiers (voir la note 5.6.2).
Tel que pr\u00e9vu dans les contrats des avances r\u00e9cup\u00e9rables, l'\u00e9l\u00e9ment fixe est consid\u00e9r\u00e9 lors de l\u2019estimation des flux
de tr\u00e9sorerie futur (30% du montant des avances r\u00e9cup\u00e9rables, qui sont rembours\u00e9s progressivement lorsque
l\u2019entreprise exploite les r\u00e9sultats des recherches financ\u00e9es) et l'\u00e9l\u00e9ment variable est estim\u00e9 \u00e0 z\u00e9ro.
Apr\u00e8s leur comptabilisation initiale, les dettes d\u2019avances r\u00e9cup\u00e9rables sont \u00e9valu\u00e9es au co\u00fbt amorti en utilisant la
\u00ab cumulative catch up method \u00bb qui requiert de la Direction qu\u2019elle mette \u00e0 jour de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re ses estimations
de paiements et d\u2019ajuster la valeur comptable de la dette financi\u00e8re afin de refl\u00e9ter les flux de tr\u00e9sorerie r\u00e9els et les
flux futurs r\u00e9estim\u00e9s.
Subventions gouvernementales (Autres passifs non-courants)
Le Groupe a conserv\u00e9 un \u2018autre passif non-courant\u2019 de \u20ac1,5 million enregistr\u00e9 en 2024 et li\u00e9 \u00e0 un \u00e9ventuel
remboursement d\u2019une subvention par le groupe compte tenu du fait que la r\u00e9alisation de toutes les conditions
attach\u00e9es est soumise \u00e0 des incertitudes, rendant le produit de la subvention sous-jacente non raisonnablement
certain \u00e0 la date de cl\u00f4ture et n\u2019est donc pas encore enregistr\u00e9. Le Groupe ne s\u2019attend pas \u00e0 ce que ce passif doive
\u00eatre r\u00e9gl\u00e9 dans les 12 prochains mois, ce qui implique qu\u2019un \u2018autre passif non-courant\u2019 a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9. Le
jugement appliqu\u00e9 dans la comptabilisation des subventions concernant les probabilit\u00e9s et le calendrier d\u2019un
\u00e9ventuel remboursement est sujet \u00e0 r\u00e9vision \u00e0 chaque date de cl\u00f4ture.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfAccountingJudgementsAndEstimatesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00242": { "value": "Continuit\u00e9 d\u2019exploitation
Lorsqu\u2019il \u00e9value la continuit\u00e9 d\u2019exploitation, le Conseil d\u2019administration consid\u00e8re en particulier les facteurs
suivants :
\u2022
La tr\u00e9sorerie disponible en date de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re ;
\u2022
La projection de consommation de tr\u00e9sorerie, \u00e9tablie conform\u00e9ment au budget approuv\u00e9, pour la p\u00e9riode
de 12 mois suivant la date de la publication des \u00e9tats financiers, qui font l'objet de jugements de la part de
la Direction en tenant compte de toutes les informations disponibles \u00e0 la date de cl\u00f4ture, telles que les
d\u00e9penses et sorties de tr\u00e9sorerie importantes li\u00e9es, entre autres, la cloture des essais cliniques et la
poursuite des projets de recherche et d\u00e9veloppement ;
\u2022
L\u2019octroi de subventions et avances r\u00e9cup\u00e9rables, pour la p\u00e9riode de 12 mois suivant la date de la
publication des \u00e9tats financiers ; et
\u2022
Les facilit\u00e9s financi\u00e8res ouvertes \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 pour lever de nouveaux fonds par des op\u00e9rations
d'augmentation de capital. Ces options de financement peuvent inclure, sans s'y limiter, la vente publique
ou priv\u00e9e d'actions, des financements par emprunt ou des financements provenant d'autres sources de
capitaux, telles que des collaborations, des alliances et des partenariats strat\u00e9giques, ou des accords de
licence avec des tiers.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfGoingConcernExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00243": { "value": "Continuit\u00e9 d\u2019exploitation
Lorsqu\u2019il \u00e9value la continuit\u00e9 d\u2019exploitation, le Conseil d\u2019administration consid\u00e8re en particulier les facteurs
suivants :
\u2022
La tr\u00e9sorerie disponible en date de l\u2019\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re ;
\u2022
La projection de consommation de tr\u00e9sorerie, \u00e9tablie conform\u00e9ment au budget approuv\u00e9, pour la p\u00e9riode
de 12 mois suivant la date de la publication des \u00e9tats financiers, qui font l'objet de jugements de la part de
la Direction en tenant compte de toutes les informations disponibles \u00e0 la date de cl\u00f4ture, telles que les
d\u00e9penses et sorties de tr\u00e9sorerie importantes li\u00e9es, entre autres, la cloture des essais cliniques et la
poursuite des projets de recherche et d\u00e9veloppement ;
\u2022
L\u2019octroi de subventions et avances r\u00e9cup\u00e9rables, pour la p\u00e9riode de 12 mois suivant la date de la
publication des \u00e9tats financiers ; et
\u2022
Les facilit\u00e9s financi\u00e8res ouvertes \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9 pour lever de nouveaux fonds par des op\u00e9rations
d'augmentation de capital. Ces options de financement peuvent inclure, sans s'y limiter, la vente publique
ou priv\u00e9e d'actions, des financements par emprunt ou des financements provenant d'autres sources de
capitaux, telles que des collaborations, des alliances et des partenariats strat\u00e9giques, ou des accords de
licence avec des tiers.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DescriptionOfUncertaintiesOfEntitysAbilityToContinueAsGoingConcern", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00244": { "value": "5.5. Segments op\u00e9rationnels
L\u2019organe d\u00e9cisionnel charg\u00e9 de prendre les d\u00e9cisions strat\u00e9giques, d'allouer les ressources et d'\u00e9valuer les
performances du Groupe est le Conseil d\u2019administration.
Depuis l\u2019acquisition de la plateforme oncologie en 2015, la Direction et le Conseil d\u2019administration ont opt\u00e9 pour la
pr\u00e9sentation de deux segments op\u00e9rationnels, soit :
\u2022
Le segment \u00ab oncologie \u00bb qui regroupe tous les actifs d\u00e9velopp\u00e9s sur base de la plateforme CAR-T ; et
\u2022
Le segment \u00ab cardiologie \u00bb qui regroupe la plateforme de cardiopoi\u00e8se, C-Cathez\u00ae.
Le segment Corporate inclut les frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs non allou\u00e9s aux autres segments op\u00e9rationnels.
Bien que le Groupe soit actuellement actif en Europe et aux \u00c9tats-Unis, aucune information financi\u00e8re segment\u00e9e
de mani\u00e8re g\u00e9ographique n'est actuellement disponible \u00e9tant donn\u00e9 que les activit\u00e9s d\u00e9velopp\u00e9es sont encore au
stade d\u2019\u00e9tude. Aucune information d\u00e9taill\u00e9e sur les produits ou les zones g\u00e9ographiques ou \u00e0 n\u2019importe quel autre
niveau n\u2019est actuellement disponible d\u00e8s lors que le Groupe n\u2019a pas encore d\u2019activit\u00e9s commerciales et n'est d\u00e8s
lors prise en compte par le Conseil pour l'\u00e9valuation des performances ou l'allocation des ressources.
L\u2019organe d\u00e9cisionnel n\u2019effectue pas de revue des actifs par segment, de ce fait aucune information segment\u00e9e n\u2019est
disponibles pour ceux-ci. Au 31 d\u00e9cembre 2024, les principaux actifs non courants du Groupe sont situ\u00e9s en
Belgique.
Depuis 2017, le Groupe se concentre enti\u00e8rement sur le d\u00e9veloppement de sa plateforme d'immuno-oncologie. Par
cons\u00e9quent, au 31 d\u00e9cembre 2024, la plupart des d\u00e9penses de R&D ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es dans le segment immuno-
oncologie, et sont en ligne avec l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent.
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2024
\u00a0
Immuno-
\u00a0 \u00a0
Cardiologie
oncologie
\u00a0
Corporate
\u00a0
Total Consolid\u00e9
Chiffre d'affaires reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e
186
\u2014
\u2014
186
Chiffre d'affaires total
186
\u2014
\u2014
186
Co\u00fbt des ventes
(12
)
\u2014
\u2014
(12
)
Marge brute
173
\u2014
\u2014
173
Frais de Recherche et D\u00e9veloppement
(378
)
(2 856
)
\u2014
(3 235
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et Admnistratifs
\u2014
\u2014
(3 198
)
(3 198
)
Autres produits/(charges) nets
(4
)
148
258
402
Perte op\u00e9rationnelle
(209
)
(2 708
)
(2 941
)
(5 858
)
R\u00e9sultat financier net
\u2014
(60
)
94
35
Profit/(Perte) avant imp\u00f4ts
(209
)
(2 768
)
(2 847
)
(5 824
)
Charges d'imp\u00f4ts
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Perte de la p\u00e9riode 2024
(209
)
(2 768
)
(2 847
)
(5 824
)
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2023
\u00a0
Immuno-
\u00a0 \u00a0
Cardiologie
oncologie
\u00a0
Corporate
\u00a0
Total Consolid\u00e9
Chiffre d'affaires reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e
102
\u2014
\u2014
102
Chiffre d'affaires \u00e9tal\u00e9 sur une p\u00e9riode donn\u00e9e
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Chiffre d'affaires total
102
\u2014
\u2014
102
Co\u00fbt des ventes
(69
)
\u2014
\u2014
(69
)
Marge brute
33
\u2014
\u2014
33
Frais de Recherche et D\u00e9veloppement
(711
)
(3 891
)
\u2014
(4 602
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et Admnistratifs
\u2014
\u2014
(6 028
)
(6 028
)
Autres produits/(charges) nets
(38
)
1 346
832
2 140
Perte op\u00e9rationnelle
(716
)
(2 545
)
(5 196
)
(8 457
)
R\u00e9sultat financier net
\u2014
(52
)
(2
)
(54
)
Profit/(Perte) avant imp\u00f4ts
(716
)
(2 597
)
(5 198
)
(8 511
)
Charges d'imp\u00f4ts
\u2014
65
(2
)
63
Perte de la p\u00e9riode 2023
(716
)
(2 532
)
(5 200
)
(8 448
)
\n", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfEntitysReportableSegmentsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00278": { "value": "5.5. Segments op\u00e9rationnels
L\u2019organe d\u00e9cisionnel charg\u00e9 de prendre les d\u00e9cisions strat\u00e9giques, d'allouer les ressources et d'\u00e9valuer les
performances du Groupe est le Conseil d\u2019administration.
Depuis l\u2019acquisition de la plateforme oncologie en 2015, la Direction et le Conseil d\u2019administration ont opt\u00e9 pour la
pr\u00e9sentation de deux segments op\u00e9rationnels, soit :
\u2022
Le segment \u00ab oncologie \u00bb qui regroupe tous les actifs d\u00e9velopp\u00e9s sur base de la plateforme CAR-T ; et
\u2022
Le segment \u00ab cardiologie \u00bb qui regroupe la plateforme de cardiopoi\u00e8se, C-Cathez\u00ae.
Le segment Corporate inclut les frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs non allou\u00e9s aux autres segments op\u00e9rationnels.
Bien que le Groupe soit actuellement actif en Europe et aux \u00c9tats-Unis, aucune information financi\u00e8re segment\u00e9e
de mani\u00e8re g\u00e9ographique n'est actuellement disponible \u00e9tant donn\u00e9 que les activit\u00e9s d\u00e9velopp\u00e9es sont encore au
stade d\u2019\u00e9tude. Aucune information d\u00e9taill\u00e9e sur les produits ou les zones g\u00e9ographiques ou \u00e0 n\u2019importe quel autre
niveau n\u2019est actuellement disponible d\u00e8s lors que le Groupe n\u2019a pas encore d\u2019activit\u00e9s commerciales et n'est d\u00e8s
lors prise en compte par le Conseil pour l'\u00e9valuation des performances ou l'allocation des ressources.
L\u2019organe d\u00e9cisionnel n\u2019effectue pas de revue des actifs par segment, de ce fait aucune information segment\u00e9e n\u2019est
disponibles pour ceux-ci. Au 31 d\u00e9cembre 2024, les principaux actifs non courants du Groupe sont situ\u00e9s en
Belgique.
Depuis 2017, le Groupe se concentre enti\u00e8rement sur le d\u00e9veloppement de sa plateforme d'immuno-oncologie. Par
cons\u00e9quent, au 31 d\u00e9cembre 2024, la plupart des d\u00e9penses de R&D ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es dans le segment immuno-
oncologie, et sont en ligne avec l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent.
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2024
\u00a0
Immuno-
\u00a0 \u00a0
Cardiologie
oncologie
\u00a0
Corporate
\u00a0
Total Consolid\u00e9
Chiffre d'affaires reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e
186
\u2014
\u2014
186
Chiffre d'affaires total
186
\u2014
\u2014
186
Co\u00fbt des ventes
(12
)
\u2014
\u2014
(12
)
Marge brute
173
\u2014
\u2014
173
Frais de Recherche et D\u00e9veloppement
(378
)
(2 856
)
\u2014
(3 235
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et Admnistratifs
\u2014
\u2014
(3 198
)
(3 198
)
Autres produits/(charges) nets
(4
)
148
258
402
Perte op\u00e9rationnelle
(209
)
(2 708
)
(2 941
)
(5 858
)
R\u00e9sultat financier net
\u2014
(60
)
94
35
Profit/(Perte) avant imp\u00f4ts
(209
)
(2 768
)
(2 847
)
(5 824
)
Charges d'imp\u00f4ts
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Perte de la p\u00e9riode 2024
(209
)
(2 768
)
(2 847
)
(5 824
)
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2023
\u00a0
Immuno-
\u00a0 \u00a0
Cardiologie
oncologie
\u00a0
Corporate
\u00a0
Total Consolid\u00e9
Chiffre d'affaires reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e
102
\u2014
\u2014
102
Chiffre d'affaires \u00e9tal\u00e9 sur une p\u00e9riode donn\u00e9e
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Chiffre d'affaires total
102
\u2014
\u2014
102
Co\u00fbt des ventes
(69
)
\u2014
\u2014
(69
)
Marge brute
33
\u2014
\u2014
33
Frais de Recherche et D\u00e9veloppement
(711
)
(3 891
)
\u2014
(4 602
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et Admnistratifs
\u2014
\u2014
(6 028
)
(6 028
)
Autres produits/(charges) nets
(38
)
1 346
832
2 140
Perte op\u00e9rationnelle
(716
)
(2 545
)
(5 196
)
(8 457
)
R\u00e9sultat financier net
\u2014
(52
)
(2
)
(54
)
Profit/(Perte) avant imp\u00f4ts
(716
)
(2 597
)
(5 198
)
(8 511
)
Charges d'imp\u00f4ts
\u2014
65
(2
)
63
Perte de la p\u00e9riode 2023
(716
)
(2 532
)
(5 200
)
(8 448
)
\n5.23.
Chiffre d\u2019affaires
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Autres revenus
186
102
Total
186
102
\n
Le Groupe ne pr\u00e9voit pas de g\u00e9n\u00e9rer de revenus importants \u00e0 moins et jusqu'\u00e0 ce que le Groupe conclue des
partenariats avec des tiers autour de l'octroi de licences de brevets autour des th\u00e9rapies allog\u00e9niques \u00e0 base de
cellules CAR T et des th\u00e9rapies \u00e0 base de NKG2D.
Les autres revenus comptabilis\u00e9s pour l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024 concernent un contrat avec un client
dans le domaine de la cardiologie ( dispositifs m\u00e9dicaux C-Cathe z\u00ae ).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfRevenueExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00279": { "value": "5.5. Segments op\u00e9rationnels
L\u2019organe d\u00e9cisionnel charg\u00e9 de prendre les d\u00e9cisions strat\u00e9giques, d'allouer les ressources et d'\u00e9valuer les
performances du Groupe est le Conseil d\u2019administration.
Depuis l\u2019acquisition de la plateforme oncologie en 2015, la Direction et le Conseil d\u2019administration ont opt\u00e9 pour la
pr\u00e9sentation de deux segments op\u00e9rationnels, soit :
\u2022
Le segment \u00ab oncologie \u00bb qui regroupe tous les actifs d\u00e9velopp\u00e9s sur base de la plateforme CAR-T ; et
\u2022
Le segment \u00ab cardiologie \u00bb qui regroupe la plateforme de cardiopoi\u00e8se, C-Cathez\u00ae.
Le segment Corporate inclut les frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs non allou\u00e9s aux autres segments op\u00e9rationnels.
Bien que le Groupe soit actuellement actif en Europe et aux \u00c9tats-Unis, aucune information financi\u00e8re segment\u00e9e
de mani\u00e8re g\u00e9ographique n'est actuellement disponible \u00e9tant donn\u00e9 que les activit\u00e9s d\u00e9velopp\u00e9es sont encore au
stade d\u2019\u00e9tude. Aucune information d\u00e9taill\u00e9e sur les produits ou les zones g\u00e9ographiques ou \u00e0 n\u2019importe quel autre
niveau n\u2019est actuellement disponible d\u00e8s lors que le Groupe n\u2019a pas encore d\u2019activit\u00e9s commerciales et n'est d\u00e8s
lors prise en compte par le Conseil pour l'\u00e9valuation des performances ou l'allocation des ressources.
L\u2019organe d\u00e9cisionnel n\u2019effectue pas de revue des actifs par segment, de ce fait aucune information segment\u00e9e n\u2019est
disponibles pour ceux-ci. Au 31 d\u00e9cembre 2024, les principaux actifs non courants du Groupe sont situ\u00e9s en
Belgique.
Depuis 2017, le Groupe se concentre enti\u00e8rement sur le d\u00e9veloppement de sa plateforme d'immuno-oncologie. Par
cons\u00e9quent, au 31 d\u00e9cembre 2024, la plupart des d\u00e9penses de R&D ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es dans le segment immuno-
oncologie, et sont en ligne avec l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent.
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2024
\u00a0
Immuno-
\u00a0 \u00a0
Cardiologie
oncologie
\u00a0
Corporate
\u00a0
Total Consolid\u00e9
Chiffre d'affaires reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e
186
\u2014
\u2014
186
Chiffre d'affaires total
186
\u2014
\u2014
186
Co\u00fbt des ventes
(12
)
\u2014
\u2014
(12
)
Marge brute
173
\u2014
\u2014
173
Frais de Recherche et D\u00e9veloppement
(378
)
(2 856
)
\u2014
(3 235
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et Admnistratifs
\u2014
\u2014
(3 198
)
(3 198
)
Autres produits/(charges) nets
(4
)
148
258
402
Perte op\u00e9rationnelle
(209
)
(2 708
)
(2 941
)
(5 858
)
R\u00e9sultat financier net
\u2014
(60
)
94
35
Profit/(Perte) avant imp\u00f4ts
(209
)
(2 768
)
(2 847
)
(5 824
)
Charges d'imp\u00f4ts
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Perte de la p\u00e9riode 2024
(209
)
(2 768
)
(2 847
)
(5 824
)
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2023
\u00a0
Immuno-
\u00a0 \u00a0
Cardiologie
oncologie
\u00a0
Corporate
\u00a0
Total Consolid\u00e9
Chiffre d'affaires reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e
102
\u2014
\u2014
102
Chiffre d'affaires \u00e9tal\u00e9 sur une p\u00e9riode donn\u00e9e
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Chiffre d'affaires total
102
\u2014
\u2014
102
Co\u00fbt des ventes
(69
)
\u2014
\u2014
(69
)
Marge brute
33
\u2014
\u2014
33
Frais de Recherche et D\u00e9veloppement
(711
)
(3 891
)
\u2014
(4 602
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et Admnistratifs
\u2014
\u2014
(6 028
)
(6 028
)
Autres produits/(charges) nets
(38
)
1 346
832
2 140
Perte op\u00e9rationnelle
(716
)
(2 545
)
(5 196
)
(8 457
)
R\u00e9sultat financier net
\u2014
(52
)
(2
)
(54
)
Profit/(Perte) avant imp\u00f4ts
(716
)
(2 597
)
(5 198
)
(8 511
)
Charges d'imp\u00f4ts
\u2014
65
(2
)
63
Perte de la p\u00e9riode 2023
(716
)
(2 532
)
(5 200
)
(8 448
)
\n5.23.
Chiffre d\u2019affaires
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Autres revenus
186
102
Total
186
102
\n
Le Groupe ne pr\u00e9voit pas de g\u00e9n\u00e9rer de revenus importants \u00e0 moins et jusqu'\u00e0 ce que le Groupe conclue des
partenariats avec des tiers autour de l'octroi de licences de brevets autour des th\u00e9rapies allog\u00e9niques \u00e0 base de
cellules CAR T et des th\u00e9rapies \u00e0 base de NKG2D.
Les autres revenus comptabilis\u00e9s pour l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024 concernent un contrat avec un client
dans le domaine de la cardiologie ( dispositifs m\u00e9dicaux C-Cathe z\u00ae ).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfRevenueFromContractsWithCustomersExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00245": { "value": "5.5. Segments op\u00e9rationnels
L\u2019organe d\u00e9cisionnel charg\u00e9 de prendre les d\u00e9cisions strat\u00e9giques, d'allouer les ressources et d'\u00e9valuer les
performances du Groupe est le Conseil d\u2019administration.
Depuis l\u2019acquisition de la plateforme oncologie en 2015, la Direction et le Conseil d\u2019administration ont opt\u00e9 pour la
pr\u00e9sentation de deux segments op\u00e9rationnels, soit :
\u2022
Le segment \u00ab oncologie \u00bb qui regroupe tous les actifs d\u00e9velopp\u00e9s sur base de la plateforme CAR-T ; et
\u2022
Le segment \u00ab cardiologie \u00bb qui regroupe la plateforme de cardiopoi\u00e8se, C-Cathez\u00ae.
Le segment Corporate inclut les frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs non allou\u00e9s aux autres segments op\u00e9rationnels.
Bien que le Groupe soit actuellement actif en Europe et aux \u00c9tats-Unis, aucune information financi\u00e8re segment\u00e9e
de mani\u00e8re g\u00e9ographique n'est actuellement disponible \u00e9tant donn\u00e9 que les activit\u00e9s d\u00e9velopp\u00e9es sont encore au
stade d\u2019\u00e9tude. Aucune information d\u00e9taill\u00e9e sur les produits ou les zones g\u00e9ographiques ou \u00e0 n\u2019importe quel autre
niveau n\u2019est actuellement disponible d\u00e8s lors que le Groupe n\u2019a pas encore d\u2019activit\u00e9s commerciales et n'est d\u00e8s
lors prise en compte par le Conseil pour l'\u00e9valuation des performances ou l'allocation des ressources.
L\u2019organe d\u00e9cisionnel n\u2019effectue pas de revue des actifs par segment, de ce fait aucune information segment\u00e9e n\u2019est
disponibles pour ceux-ci. Au 31 d\u00e9cembre 2024, les principaux actifs non courants du Groupe sont situ\u00e9s en
Belgique.
Depuis 2017, le Groupe se concentre enti\u00e8rement sur le d\u00e9veloppement de sa plateforme d'immuno-oncologie. Par
cons\u00e9quent, au 31 d\u00e9cembre 2024, la plupart des d\u00e9penses de R&D ont \u00e9t\u00e9 engag\u00e9es dans le segment immuno-
oncologie, et sont en ligne avec l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent.
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2024
\u00a0
Immuno-
\u00a0 \u00a0
Cardiologie
oncologie
\u00a0
Corporate
\u00a0
Total Consolid\u00e9
Chiffre d'affaires reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e
186
\u2014
\u2014
186
Chiffre d'affaires total
186
\u2014
\u2014
186
Co\u00fbt des ventes
(12
)
\u2014
\u2014
(12
)
Marge brute
173
\u2014
\u2014
173
Frais de Recherche et D\u00e9veloppement
(378
)
(2 856
)
\u2014
(3 235
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et Admnistratifs
\u2014
\u2014
(3 198
)
(3 198
)
Autres produits/(charges) nets
(4
)
148
258
402
Perte op\u00e9rationnelle
(209
)
(2 708
)
(2 941
)
(5 858
)
R\u00e9sultat financier net
\u2014
(60
)
94
35
Profit/(Perte) avant imp\u00f4ts
(209
)
(2 768
)
(2 847
)
(5 824
)
Charges d'imp\u00f4ts
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Perte de la p\u00e9riode 2024
(209
)
(2 768
)
(2 847
)
(5 824
)
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre 2023
\u00a0
Immuno-
\u00a0 \u00a0
Cardiologie
oncologie
\u00a0
Corporate
\u00a0
Total Consolid\u00e9
Chiffre d'affaires reconnu \u00e0 une date donn\u00e9e
102
\u2014
\u2014
102
Chiffre d'affaires \u00e9tal\u00e9 sur une p\u00e9riode donn\u00e9e
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Chiffre d'affaires total
102
\u2014
\u2014
102
Co\u00fbt des ventes
(69
)
\u2014
\u2014
(69
)
Marge brute
33
\u2014
\u2014
33
Frais de Recherche et D\u00e9veloppement
(711
)
(3 891
)
\u2014
(4 602
)
Frais g\u00e9n\u00e9raux et Admnistratifs
\u2014
\u2014
(6 028
)
(6 028
)
Autres produits/(charges) nets
(38
)
1 346
832
2 140
Perte op\u00e9rationnelle
(716
)
(2 545
)
(5 196
)
(8 457
)
R\u00e9sultat financier net
\u2014
(52
)
(2
)
(54
)
Profit/(Perte) avant imp\u00f4ts
(716
)
(2 597
)
(5 198
)
(8 511
)
Charges d'imp\u00f4ts
\u2014
65
(2
)
63
Perte de la p\u00e9riode 2023
(716
)
(2 532
)
(5 200
)
(8 448
)
\n", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfOperatingSegmentsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00246": { "value": "5.6. Immobilisations incorporelles
5.6.1. D\u00e9tails des actifs incorporels et tableau de mutation
La variation des immobilisations incorporelles se r\u00e9partit comme suit, par classe d'actifs :
\u00a0 \u00a0 \u00a0
Recherche et
\u00a0 \u00a0 \u00a0
Brevets,
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Goodwill
\u00a0
d\u00e9veloppement
\u00a0
Frais de
\u00a0
licences,
\u00a0
Software
\u00a0
Total
\u00a0 \u00a0 \u00a0
en cours
\u00a0
d\u00e9veloppement
\u00a0
marques
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(IPR&D)
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Co\u00fbt d\u2019acquisition
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1er janvier 2023
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 084
\u00a0
13 948
\u00a0
98
\u00a0
49 452
Acquisitions
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
35
\u00a0
35
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2023
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 084
\u00a0
13 948
\u00a0
133
\u00a0
49 487
Acquisitions
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
118
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
118
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 202
\u00a0
13 948
\u00a0
133
\u00a0
49 605
Amortissements cumul\u00e9s
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 1er janvier 2023
(644
)
\u00a0
(33 678
)
\u00a0
(676
)
\u00a0
(13 492
)
\u00a0
(98
)
\u00a0
(48 588
)
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
(66
)
\u2014
(438
)
\u2014
(5
)
\u2014
(509
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(742
)
\u2014
(13 930
)
\u2014
(103
)
\u2014
(49 097
)
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
(78
)
\u2014
(18
)
\u2014
(7
)
\u2014
(103
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
D\u00e9pr\u00e9ciations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(820
)
\u2014
(13 948
)
\u2014
(110
)
\u2014
(49 200
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbt d\u2019acquisition
644
\u2014
33 678
\u2014
1 084
\u2014
13 948
\u2014
133
\u2014
49 487
Amortissements cumul\u00e9s
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(742
)
\u2014
(13 930
)
\u2014
(103
)
\u2014
(49 097
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
342
\u2014
18
\u2014
30
\u2014
390
Co\u00fbt d\u2019acquisition
644
\u2014
33 678
\u2014
1 202
\u2014
13 948
\u2014
133
\u2014
49 605
Amortissements cumul\u00e9s
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(820
)
\u2014
(13 948
)
\u2014
(110
)
\u2014
(49 200
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
382
\u2014
(0
)
\u2014
23
\u2014
405
\n
Le Goodwill et l\u2019IPR&D r\u00e9sultent de l\u2019allocation du prix d\u2019achat effectu\u00e9 dans le cadre de l\u2019acquisition de Oncyte
LLC en 2015. Au 31 d\u00e9cembre 2024 et 31 d\u00e9cembre 2023 le goodwill et l\u2019IPR&D ne sont pas amortis mais soumis
\u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Au 31 d\u00e9cembre 2022, la direction a comptabilis\u00e9 une perte de valeur totale sur le goodwill
et l'IPR&D.
Les frais de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s concernent le d\u00e9veloppement du C-Cathez\u00ae . Ils ont \u00e9t\u00e9 capitalis\u00e9s en mai
2012 et sont amortis jusqu'en 2029. Aucun autre frais de d\u00e9veloppement n'a \u00e9t\u00e9 capitalis\u00e9 \u00e0 ce jour. Tous les autres
programmes (C-Cure, CYAD-01, CYAD-02, CYAD-101, CYAD-211\u2026) ont \u00e9t\u00e9 jug\u00e9s non capitalisables et ont donc
\u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat en charges de recherche et d\u00e9veloppement. Les logiciels sont amortis sur
une p\u00e9riode de 3 \u00e0 5 ans. Une immobilisation incorporelle a \u00e9t\u00e9 capitalis\u00e9e en juin 2024 pour le red\u00e9veloppement
du C-Cathez\u00ae en vue de sa commercialisation, amortie sur une p\u00e9riode de 5 ans.
Les Brevets, licences et marques ont trait principalement aux \u00e9l\u00e9ments suivants :
\u2022
L\u2019accord de licence exclusif sign\u00e9 avec Horizon Discovery en vue de l\u2019utilisation de la plateforme shRNA, visant
\u00e0 d\u00e9velopper des th\u00e9rapies CAR-T de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration, a \u00e9t\u00e9 acquis pour 0.9 million d\u2019euros \u00e0 la fin
d\u00e9cembre 2018. Depuis l'acquisition, la Soci\u00e9t\u00e9 a capitalis\u00e9 des paiements d'\u00e9tape pour un montant total de
0,3 million d\u2019euros. Cette licence est amortie sur la dur\u00e9e de vie r\u00e9siduelle de la protection intellectuelle,
prot\u00e9g\u00e9e sur 20 ans, dont la premi\u00e8re demande de brevet a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e en 2008.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, la
Direction a comptabilis\u00e9 une perte de valeur totale sur la valeur restante de la plateforme shRNA d'Horizon
Discovery ; et
\u2022
Une immobilisation incorporelle a \u00e9t\u00e9 capitalis\u00e9e en janvier 2022 pour un montant de 1,0 million de dollars (0,9
million d'euros), refl\u00e9tant l'opportunit\u00e9 pour le Groupe d'explorer de nouveaux partenariats pour le C-Cathez\u00ae,
qui est amortie sur une p\u00e9riode de 2 ans (voir la note 5.8) ; et
5.6.2. Tests de d\u00e9pr\u00e9ciation
Les r\u00e9sultats des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation sont d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation du goodwill et des frais de recherche et d\u00e9veloppement en cours li\u00e9s \u00e0 l\u2019UGT Immuno-
oncologie
7
Le goodwill et les frais de recherche et d\u00e9veloppement en cours sont exclusivement relatifs \u00e0 l\u2019acquisition en 2015
de l\u2019ancienne entit\u00e9 Oncyte LLC (entre-temps dissoute et dont les actifs ont \u00e9t\u00e9 repris par Celyad Oncology SA).
La Direction effectue un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel sur le goodwill et sur les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie non
amortis en accord avec le prescrit des r\u00e8gles comptables d\u00e9finies dans les notes 5.2.6 et 5.2.9. Les tests de
d\u00e9pr\u00e9ciations sont effectu\u00e9s au niveau du segment immuno-oncologie du Groupe. Le montant recouvrable associ\u00e9
\u00e0 cette UGT est calcul\u00e9 sur la base du mod\u00e8le de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente en utilisant des
\u00e9valuations de la juste valeur de niveau 3 pour lesquelles le Groupe a d\u00e9velopp\u00e9 des donn\u00e9es non observables et
n\u00e9cessite l'utilisation d'hypoth\u00e8ses.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, en raison du stade pr\u00e9coce de mise en \u0153uvre de la nouvelle strat\u00e9gie et du fait qu'aucun
contrat de sous-licence ferme ni contrat de collaboration n'a \u00e9t\u00e9 conclu au 31 d\u00e9cembre 2022, la Direction a d\u00fb
reconna\u00eetre qu'une incertitude importante existe sur le calendrier et le montant des r\u00e9sultats de la nouvelle strat\u00e9gie
et a donc d\u00fb conclure que la possibilit\u00e9 d'un afflux de capitaux \u00e9tait faible en ce qui concerne la d\u00e9finition des
normes comptables. Par cons\u00e9quent, la direction a comptabilis\u00e9 une perte de valeur totale sur la valeur restante
du goodwill, d\u2019IPR&D et de la plateforme shRNA d\u2019Horizon Discovery. Cette conclusion comptable, qui refl\u00e8te la
situation au 31 d\u00e9cembre 2022, n\u2019affecte pas l\u2019engagement de la Direction \u00e0 poursuivre l\u2019exploitation de ces brevets
dans sa nouvelle strat\u00e9gie.
D\u00e8s qu'un \u00e9v\u00e9nement futur (tel qu'une sous-licence ferme ou un contrat de collaboration) augmentera la probabilit\u00e9
de chiffre d'affaires, indiquant que la probabilit\u00e9 est plus que faible et par cons\u00e9quent que les pertes de valeur
comptabilis\u00e9es pourraient ne plus exister ou avoir diminu\u00e9, le Groupe estimera la valeur recouvrable de l'unit\u00e9
g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie. La reprise sera limit\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 ce que la valeur comptable de l'actif n'exc\u00e8de pas
sa valeur recouvrable. Une perte de valeur constat\u00e9e sur le goodwill ne fait toutefois pas l'objet d'une reprise au
cours d'une p\u00e9riode ult\u00e9rieure.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la direction a d\u00e9termin\u00e9 qu'il n'y avait eu aucun \u00e9v\u00e9nement susceptible d'augmenter la
probabilit\u00e9 de revenus, ce qui indique que la probabilit\u00e9 est plus que faible, et d\u00e8s lors il n'y a pas de reprise de la
perte de valeur \u00e0 comptabiliser.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfIntangibleAssetsAndGoodwillExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00247": { "value": "5.6. Immobilisations incorporelles
5.6.1. D\u00e9tails des actifs incorporels et tableau de mutation
La variation des immobilisations incorporelles se r\u00e9partit comme suit, par classe d'actifs :
\u00a0 \u00a0 \u00a0
Recherche et
\u00a0 \u00a0 \u00a0
Brevets,
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Goodwill
\u00a0
d\u00e9veloppement
\u00a0
Frais de
\u00a0
licences,
\u00a0
Software
\u00a0
Total
\u00a0 \u00a0 \u00a0
en cours
\u00a0
d\u00e9veloppement
\u00a0
marques
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(IPR&D)
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Co\u00fbt d\u2019acquisition
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1er janvier 2023
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 084
\u00a0
13 948
\u00a0
98
\u00a0
49 452
Acquisitions
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
35
\u00a0
35
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2023
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 084
\u00a0
13 948
\u00a0
133
\u00a0
49 487
Acquisitions
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
118
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
118
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 202
\u00a0
13 948
\u00a0
133
\u00a0
49 605
Amortissements cumul\u00e9s
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 1er janvier 2023
(644
)
\u00a0
(33 678
)
\u00a0
(676
)
\u00a0
(13 492
)
\u00a0
(98
)
\u00a0
(48 588
)
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
(66
)
\u2014
(438
)
\u2014
(5
)
\u2014
(509
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(742
)
\u2014
(13 930
)
\u2014
(103
)
\u2014
(49 097
)
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
(78
)
\u2014
(18
)
\u2014
(7
)
\u2014
(103
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
D\u00e9pr\u00e9ciations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(820
)
\u2014
(13 948
)
\u2014
(110
)
\u2014
(49 200
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbt d\u2019acquisition
644
\u2014
33 678
\u2014
1 084
\u2014
13 948
\u2014
133
\u2014
49 487
Amortissements cumul\u00e9s
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(742
)
\u2014
(13 930
)
\u2014
(103
)
\u2014
(49 097
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
342
\u2014
18
\u2014
30
\u2014
390
Co\u00fbt d\u2019acquisition
644
\u2014
33 678
\u2014
1 202
\u2014
13 948
\u2014
133
\u2014
49 605
Amortissements cumul\u00e9s
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(820
)
\u2014
(13 948
)
\u2014
(110
)
\u2014
(49 200
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
382
\u2014
(0
)
\u2014
23
\u2014
405
\n
Le Goodwill et l\u2019IPR&D r\u00e9sultent de l\u2019allocation du prix d\u2019achat effectu\u00e9 dans le cadre de l\u2019acquisition de Oncyte
LLC en 2015. Au 31 d\u00e9cembre 2024 et 31 d\u00e9cembre 2023 le goodwill et l\u2019IPR&D ne sont pas amortis mais soumis
\u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Au 31 d\u00e9cembre 2022, la direction a comptabilis\u00e9 une perte de valeur totale sur le goodwill
et l'IPR&D.
Les frais de d\u00e9veloppement capitalis\u00e9s concernent le d\u00e9veloppement du C-Cathez\u00ae . Ils ont \u00e9t\u00e9 capitalis\u00e9s en mai
2012 et sont amortis jusqu'en 2029. Aucun autre frais de d\u00e9veloppement n'a \u00e9t\u00e9 capitalis\u00e9 \u00e0 ce jour. Tous les autres
programmes (C-Cure, CYAD-01, CYAD-02, CYAD-101, CYAD-211\u2026) ont \u00e9t\u00e9 jug\u00e9s non capitalisables et ont donc
\u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9s au compte de r\u00e9sultat en charges de recherche et d\u00e9veloppement. Les logiciels sont amortis sur
une p\u00e9riode de 3 \u00e0 5 ans. Une immobilisation incorporelle a \u00e9t\u00e9 capitalis\u00e9e en juin 2024 pour le red\u00e9veloppement
du C-Cathez\u00ae en vue de sa commercialisation, amortie sur une p\u00e9riode de 5 ans.
Les Brevets, licences et marques ont trait principalement aux \u00e9l\u00e9ments suivants :
\u2022
L\u2019accord de licence exclusif sign\u00e9 avec Horizon Discovery en vue de l\u2019utilisation de la plateforme shRNA, visant
\u00e0 d\u00e9velopper des th\u00e9rapies CAR-T de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration, a \u00e9t\u00e9 acquis pour 0.9 million d\u2019euros \u00e0 la fin
d\u00e9cembre 2018. Depuis l'acquisition, la Soci\u00e9t\u00e9 a capitalis\u00e9 des paiements d'\u00e9tape pour un montant total de
0,3 million d\u2019euros. Cette licence est amortie sur la dur\u00e9e de vie r\u00e9siduelle de la protection intellectuelle,
prot\u00e9g\u00e9e sur 20 ans, dont la premi\u00e8re demande de brevet a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e en 2008.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, la
Direction a comptabilis\u00e9 une perte de valeur totale sur la valeur restante de la plateforme shRNA d'Horizon
Discovery ; et
\u2022
Une immobilisation incorporelle a \u00e9t\u00e9 capitalis\u00e9e en janvier 2022 pour un montant de 1,0 million de dollars (0,9
million d'euros), refl\u00e9tant l'opportunit\u00e9 pour le Groupe d'explorer de nouveaux partenariats pour le C-Cathez\u00ae,
qui est amortie sur une p\u00e9riode de 2 ans (voir la note 5.8) ; et
5.6.2. Tests de d\u00e9pr\u00e9ciation
Les r\u00e9sultats des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation sont d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation du goodwill et des frais de recherche et d\u00e9veloppement en cours li\u00e9s \u00e0 l\u2019UGT Immuno-
oncologie
7
Le goodwill et les frais de recherche et d\u00e9veloppement en cours sont exclusivement relatifs \u00e0 l\u2019acquisition en 2015
de l\u2019ancienne entit\u00e9 Oncyte LLC (entre-temps dissoute et dont les actifs ont \u00e9t\u00e9 repris par Celyad Oncology SA).
La Direction effectue un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel sur le goodwill et sur les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie non
amortis en accord avec le prescrit des r\u00e8gles comptables d\u00e9finies dans les notes 5.2.6 et 5.2.9. Les tests de
d\u00e9pr\u00e9ciations sont effectu\u00e9s au niveau du segment immuno-oncologie du Groupe. Le montant recouvrable associ\u00e9
\u00e0 cette UGT est calcul\u00e9 sur la base du mod\u00e8le de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente en utilisant des
\u00e9valuations de la juste valeur de niveau 3 pour lesquelles le Groupe a d\u00e9velopp\u00e9 des donn\u00e9es non observables et
n\u00e9cessite l'utilisation d'hypoth\u00e8ses.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, en raison du stade pr\u00e9coce de mise en \u0153uvre de la nouvelle strat\u00e9gie et du fait qu'aucun
contrat de sous-licence ferme ni contrat de collaboration n'a \u00e9t\u00e9 conclu au 31 d\u00e9cembre 2022, la Direction a d\u00fb
reconna\u00eetre qu'une incertitude importante existe sur le calendrier et le montant des r\u00e9sultats de la nouvelle strat\u00e9gie
et a donc d\u00fb conclure que la possibilit\u00e9 d'un afflux de capitaux \u00e9tait faible en ce qui concerne la d\u00e9finition des
normes comptables. Par cons\u00e9quent, la direction a comptabilis\u00e9 une perte de valeur totale sur la valeur restante
du goodwill, d\u2019IPR&D et de la plateforme shRNA d\u2019Horizon Discovery. Cette conclusion comptable, qui refl\u00e8te la
situation au 31 d\u00e9cembre 2022, n\u2019affecte pas l\u2019engagement de la Direction \u00e0 poursuivre l\u2019exploitation de ces brevets
dans sa nouvelle strat\u00e9gie.
D\u00e8s qu'un \u00e9v\u00e9nement futur (tel qu'une sous-licence ferme ou un contrat de collaboration) augmentera la probabilit\u00e9
de chiffre d'affaires, indiquant que la probabilit\u00e9 est plus que faible et par cons\u00e9quent que les pertes de valeur
comptabilis\u00e9es pourraient ne plus exister ou avoir diminu\u00e9, le Groupe estimera la valeur recouvrable de l'unit\u00e9
g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie. La reprise sera limit\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 ce que la valeur comptable de l'actif n'exc\u00e8de pas
sa valeur recouvrable. Une perte de valeur constat\u00e9e sur le goodwill ne fait toutefois pas l'objet d'une reprise au
cours d'une p\u00e9riode ult\u00e9rieure.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la direction a d\u00e9termin\u00e9 qu'il n'y avait eu aucun \u00e9v\u00e9nement susceptible d'augmenter la
probabilit\u00e9 de revenus, ce qui indique que la probabilit\u00e9 est plus que faible, et d\u00e8s lors il n'y a pas de reprise de la
perte de valeur \u00e0 comptabiliser.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfIntangibleAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00282": { "value": "5.6. Immobilisations incorporelles 5.6.1. D\u00e9tails des actifs incorporels et tableau de mutation
\u00a0 \u00a0 \u00a0
Recherche et
\u00a0 \u00a0 \u00a0
Brevets,
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Goodwill
\u00a0
d\u00e9veloppement
\u00a0
Frais de
\u00a0
licences,
\u00a0
Software
\u00a0
Total
\u00a0 \u00a0 \u00a0
en cours
\u00a0
d\u00e9veloppement
\u00a0
marques
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(IPR&D)
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Co\u00fbt d\u2019acquisition
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1er janvier 2023
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 084
\u00a0
13 948
\u00a0
98
\u00a0
49 452
Acquisitions
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
35
\u00a0
35
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2023
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 084
\u00a0
13 948
\u00a0
133
\u00a0
49 487
Acquisitions
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
118
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
118
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 202
\u00a0
13 948
\u00a0
133
\u00a0
49 605
Amortissements cumul\u00e9s
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 1er janvier 2023
(644
)
\u00a0
(33 678
)
\u00a0
(676
)
\u00a0
(13 492
)
\u00a0
(98
)
\u00a0
(48 588
)
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
(66
)
\u2014
(438
)
\u2014
(5
)
\u2014
(509
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(742
)
\u2014
(13 930
)
\u2014
(103
)
\u2014
(49 097
)
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
(78
)
\u2014
(18
)
\u2014
(7
)
\u2014
(103
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
D\u00e9pr\u00e9ciations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(820
)
\u2014
(13 948
)
\u2014
(110
)
\u2014
(49 200
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbt d\u2019acquisition
644
\u2014
33 678
\u2014
1 084
\u2014
13 948
\u2014
133
\u2014
49 487
Amortissements cumul\u00e9s
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(742
)
\u2014
(13 930
)
\u2014
(103
)
\u2014
(49 097
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
342
\u2014
18
\u2014
30
\u2014
390
Co\u00fbt d\u2019acquisition
644
\u2014
33 678
\u2014
1 202
\u2014
13 948
\u2014
133
\u2014
49 605
Amortissements cumul\u00e9s
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(820
)
\u2014
(13 948
)
\u2014
(110
)
\u2014
(49 200
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
382
\u2014
(0
)
\u2014
23
\u2014
405
\n5.7. Immobilisations corporelles
(milliers d'\u20ac)
Constructions
Equipement
Mobilier
Am\u00e9nagements
Total
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
locatifs
\u00a0
Co\u00fbts
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1 janvier 2023
\u2014
1 276
\u2014
176
1 452
Acquisitions
947
192
46
666
1 851
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(830
)
\u2014
(27
)
(857
)
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
209
\u2014
(172
)
37
Au 31 d\u00e9cembre 2023
947
847
46
643
2 483
Acquisitions
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(76
)
\u2014
\u2014
(76
)
Ecarts de conversion
\u2014
13
\u2014
\u2014
13
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
947
784
46
643
2 420
Amortissements cumul\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 1 janvier 2023
\u2014
(968
)
\u2014
(176
)
(1 144
)
Dotation
(83
)
(176
)
(2
)
(24
)
(285
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
810
\u2014
3
813
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
(210
)
\u2014
173
(37
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(83
)
(544
)
(2
)
(24
)
(653
)
Dotation
(105
)
(160
)
(9
)
(72
)
(347
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
72
\u2014
\u2014
72
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(188
)
(632
)
(11
)
(96
)
(928
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbt d\u2019acquisition
947
847
46
643
2 483
Amortissements cumul\u00e9s
(83
)
(544
)
(2
)
(24
)
(653
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
864
303
44
619
1 830
Co\u00fbt d\u2019acquisition
947
784
46
643
2 420
Amortissements cumul\u00e9s
(188
)
(632
)
(11
)
(96
)
(928
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
759
152
35
547
1 493
\nFrais de recherche et de d\u00e9veloppement5.26.
Amortissements sur actifs corporels et incorporels
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Amortissement sur actifs corporels
347
285
Amortissement sur actifs incorporels
103
509
Total des amortissements sur immobilisations corporelles et incorporelles
450
794
\n
Le calendrier des nouvelles acquisitions li\u00e9es aux nouveaux bureaux et laboratoires du Groupe situ\u00e9s \u00e0 Dumont 9,
principalement au cours du deuxi\u00e8me semestre 2023, explique l'augmentation des amortissements par rapport \u00e0
2024. Les amortissements des immobilisations corporelles sont principalement li\u00e9s aux charges d'amortissement
relatives aux nouvelles am\u00e9liorations locatives et aux \u00e9quipements de laboratoire associ\u00e9s aux nouveaux bureaux
du Groupe situ\u00e9s \u00e0 Dumont 9. Voir notes 5.2.28, 5.6, 5.7 et 5.30.
Les charges d'amortissement ont diminu\u00e9 par rapport \u00e0 l'ann\u00e9e 2023 principalement en raison de la fin de
l'amortissement d'un actif incorporel important. 5.30. Contrats de location
(milliers d'\u20ac)
B\u00e2timents
V\u00e9hicules
Equipements
Total
Co\u00fbts:
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1er janvier 2023
\u2014
331
541
872
Acquisitions
947
5
\u2014
952
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(167
)
(112
)
(279
)
Transferts
\u2014
\u2014
(235
)
(235
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
947
169
194
1 310
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts
\u2014
13
\u2014
13
Au 31 d\u00e9cembre 2024
947
182
194
1 323
Amortissements cumul\u00e9s:
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 1er janvier 2023
\u2014
(248
)
(401
)
(649
)
Acquisitions
(83
)
(53
)
(79
)
(215
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
164
112
276
Transferts
\u2014
\u2014
235
235
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(83
)
(137
)
(133
)
(353
)
Dotation
(105
)
(38
)
(39
)
(182
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(188
)
(175
)
(172
)
(535
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbts
947
169
194
1 310
Amortissements cumul\u00e9s
(83
)
(137
)
(133
)
(353
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
864
32
61
957
Co\u00fbts
947
182
194
1 323
Amortissements cumul\u00e9s
(188
)
(175
)
(172
)
(535
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
759
7
22
789
\n
(milliers d'\u20ac)
Pour l\u2019exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
D\u00e9pr\u00e9ciations des droits d'utilisation
\u00a0 \u00a0
B\u00e2timents
105
83
V\u00e9hicules
38
53
Equipements
39
79
Charges relatives aux contrats de location \u00e0 court terme et dont la valeur du bien sous-jacent et
\u00a0 \u00a0
de faible valeur
17
328
Total des d\u00e9penses relatives aux contrats de location
280
599
\n
(milliers d'\u20ac)
Pour l\u2019exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Charges li\u00e9es aux contrats de location (IFRS16)
42
145
Charges d'int\u00e9r\u00eats sur les obligations locatives
81
56
Charges relatives aux contrats de location \u00e0 court terme et dont la valeur du bien sous-jacent et
\u00a0 \u00a0
de faible valeur
17
328
Total des charges d\u00e9caiss\u00e9es li\u00e9es aux contrats de location
140
529
\n", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfDepreciationAndAmortisationExpenseExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00248": { "value": "5.6.1. D\u00e9tails des actifs incorporels et tableau de mutation
\u00a0 \u00a0 \u00a0
Recherche et
\u00a0 \u00a0 \u00a0
Brevets,
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Goodwill
\u00a0
d\u00e9veloppement
\u00a0
Frais de
\u00a0
licences,
\u00a0
Software
\u00a0
Total
\u00a0 \u00a0 \u00a0
en cours
\u00a0
d\u00e9veloppement
\u00a0
marques
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(IPR&D)
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Co\u00fbt d\u2019acquisition
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1er janvier 2023
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 084
\u00a0
13 948
\u00a0
98
\u00a0
49 452
Acquisitions
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
35
\u00a0
35
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2023
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 084
\u00a0
13 948
\u00a0
133
\u00a0
49 487
Acquisitions
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
118
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
118
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
644
\u00a0
33 678
\u00a0
1 202
\u00a0
13 948
\u00a0
133
\u00a0
49 605
Amortissements cumul\u00e9s
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
\u00a0
\u2014
Au 1er janvier 2023
(644
)
\u00a0
(33 678
)
\u00a0
(676
)
\u00a0
(13 492
)
\u00a0
(98
)
\u00a0
(48 588
)
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
(66
)
\u2014
(438
)
\u2014
(5
)
\u2014
(509
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(742
)
\u2014
(13 930
)
\u2014
(103
)
\u2014
(49 097
)
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
(78
)
\u2014
(18
)
\u2014
(7
)
\u2014
(103
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
D\u00e9pr\u00e9ciations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(820
)
\u2014
(13 948
)
\u2014
(110
)
\u2014
(49 200
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbt d\u2019acquisition
644
\u2014
33 678
\u2014
1 084
\u2014
13 948
\u2014
133
\u2014
49 487
Amortissements cumul\u00e9s
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(742
)
\u2014
(13 930
)
\u2014
(103
)
\u2014
(49 097
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
342
\u2014
18
\u2014
30
\u2014
390
Co\u00fbt d\u2019acquisition
644
\u2014
33 678
\u2014
1 202
\u2014
13 948
\u2014
133
\u2014
49 605
Amortissements cumul\u00e9s
(644
)
\u2014
(33 678
)
\u2014
(820
)
\u2014
(13 948
)
\u2014
(110
)
\u2014
(49 200
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
382
\u2014
(0
)
\u2014
23
\u2014
405
\n
Le Goodwill et l\u2019IPR&D r\u00e9sultent de l\u2019allocation du prix d\u2019achat effectu\u00e9 dans le cadre de l\u2019acquisition de Oncyte
LLC en 2015. Au 31 d\u00e9cembre 2024 et 31 d\u00e9cembre 2023 le goodwill et l\u2019IPR&D ne sont pas amortis mais soumis
\u00e0 un test de d\u00e9pr\u00e9ciation. Au 31 d\u00e9cembre 2022, la direction a comptabilis\u00e9 une perte de valeur totale sur le goodwill
et l'IPR&D.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfGoodwillExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00249": { "value": "5.6.2. Tests de d\u00e9pr\u00e9ciation
Les r\u00e9sultats des tests de d\u00e9pr\u00e9ciation sont d\u00e9taill\u00e9s ci-dessous.
Test de d\u00e9pr\u00e9ciation du goodwill et des frais de recherche et d\u00e9veloppement en cours li\u00e9s \u00e0 l\u2019UGT Immuno-
oncologie
7
Le goodwill et les frais de recherche et d\u00e9veloppement en cours sont exclusivement relatifs \u00e0 l\u2019acquisition en 2015
de l\u2019ancienne entit\u00e9 Oncyte LLC (entre-temps dissoute et dont les actifs ont \u00e9t\u00e9 repris par Celyad Oncology SA).
La Direction effectue un test de d\u00e9pr\u00e9ciation annuel sur le goodwill et sur les actifs \u00e0 dur\u00e9e de vie ind\u00e9finie non
amortis en accord avec le prescrit des r\u00e8gles comptables d\u00e9finies dans les notes 5.2.6 et 5.2.9. Les tests de
d\u00e9pr\u00e9ciations sont effectu\u00e9s au niveau du segment immuno-oncologie du Groupe. Le montant recouvrable associ\u00e9
\u00e0 cette UGT est calcul\u00e9 sur la base du mod\u00e8le de la juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de la vente en utilisant des
\u00e9valuations de la juste valeur de niveau 3 pour lesquelles le Groupe a d\u00e9velopp\u00e9 des donn\u00e9es non observables et
n\u00e9cessite l'utilisation d'hypoth\u00e8ses.
Au 31 d\u00e9cembre 2022, en raison du stade pr\u00e9coce de mise en \u0153uvre de la nouvelle strat\u00e9gie et du fait qu'aucun
contrat de sous-licence ferme ni contrat de collaboration n'a \u00e9t\u00e9 conclu au 31 d\u00e9cembre 2022, la Direction a d\u00fb
reconna\u00eetre qu'une incertitude importante existe sur le calendrier et le montant des r\u00e9sultats de la nouvelle strat\u00e9gie
et a donc d\u00fb conclure que la possibilit\u00e9 d'un afflux de capitaux \u00e9tait faible en ce qui concerne la d\u00e9finition des
normes comptables. Par cons\u00e9quent, la direction a comptabilis\u00e9 une perte de valeur totale sur la valeur restante
du goodwill, d\u2019IPR&D et de la plateforme shRNA d\u2019Horizon Discovery. Cette conclusion comptable, qui refl\u00e8te la
situation au 31 d\u00e9cembre 2022, n\u2019affecte pas l\u2019engagement de la Direction \u00e0 poursuivre l\u2019exploitation de ces brevets
dans sa nouvelle strat\u00e9gie.
D\u00e8s qu'un \u00e9v\u00e9nement futur (tel qu'une sous-licence ferme ou un contrat de collaboration) augmentera la probabilit\u00e9
de chiffre d'affaires, indiquant que la probabilit\u00e9 est plus que faible et par cons\u00e9quent que les pertes de valeur
comptabilis\u00e9es pourraient ne plus exister ou avoir diminu\u00e9, le Groupe estimera la valeur recouvrable de l'unit\u00e9
g\u00e9n\u00e9ratrice de tr\u00e9sorerie. La reprise sera limit\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 ce que la valeur comptable de l'actif n'exc\u00e8de pas
sa valeur recouvrable. Une perte de valeur constat\u00e9e sur le goodwill ne fait toutefois pas l'objet d'une reprise au
cours d'une p\u00e9riode ult\u00e9rieure.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la direction a d\u00e9termin\u00e9 qu'il n'y avait eu aucun \u00e9v\u00e9nement susceptible d'augmenter la
probabilit\u00e9 de revenus, ce qui indique que la probabilit\u00e9 est plus que faible, et d\u00e8s lors il n'y a pas de reprise de la
perte de valeur \u00e0 comptabiliser.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfImpairmentOfAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00252": { "value": "5.7. Immobilisations corporelles
(milliers d'\u20ac)
Constructions
Equipement
Mobilier
Am\u00e9nagements
Total
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
locatifs
\u00a0
Co\u00fbts
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1 janvier 2023
\u2014
1 276
\u2014
176
1 452
Acquisitions
947
192
46
666
1 851
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(830
)
\u2014
(27
)
(857
)
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
209
\u2014
(172
)
37
Au 31 d\u00e9cembre 2023
947
847
46
643
2 483
Acquisitions
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(76
)
\u2014
\u2014
(76
)
Ecarts de conversion
\u2014
13
\u2014
\u2014
13
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
947
784
46
643
2 420
Amortissements cumul\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 1 janvier 2023
\u2014
(968
)
\u2014
(176
)
(1 144
)
Dotation
(83
)
(176
)
(2
)
(24
)
(285
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
810
\u2014
3
813
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
(210
)
\u2014
173
(37
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(83
)
(544
)
(2
)
(24
)
(653
)
Dotation
(105
)
(160
)
(9
)
(72
)
(347
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
72
\u2014
\u2014
72
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(188
)
(632
)
(11
)
(96
)
(928
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbt d\u2019acquisition
947
847
46
643
2 483
Amortissements cumul\u00e9s
(83
)
(544
)
(2
)
(24
)
(653
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
864
303
44
619
1 830
Co\u00fbt d\u2019acquisition
947
784
46
643
2 420
Amortissements cumul\u00e9s
(188
)
(632
)
(11
)
(96
)
(928
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
759
152
35
547
1 493
\n
Les immobilisations corporelles comprennent principalement les actifs li\u00e9s au droit d'utilisation sur les bureaux, les
installations et les \u00e9quipements lou\u00e9s (y compris les v\u00e9hicules), le mobilier de bureau, les am\u00e9nagements locatifs,
ainsi que les \u00e9quipements de laboratoire (voir note 5.30).
L'ajout de l'ann\u00e9e 2023, sous \u00e9quipement, mobilier et am\u00e9liorations locatives, est principalement li\u00e9 \u00e0 la remise \u00e0
neuf et au d\u00e9m\u00e9nagement vers ses nouvelles installations situ\u00e9es Rue Dumont 9, 1435 Mont-Saint-Guibert,
Belgique, qui a \u00e9t\u00e9 effectif au quatri\u00e8me trimestre de 2023. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfNoncurrentAssetsHeldForSaleAndDiscontinuedOperationsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00251": { "value": "5.7. Immobilisations corporelles
(milliers d'\u20ac)
Constructions
Equipement
Mobilier
Am\u00e9nagements
Total
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
locatifs
\u00a0
Co\u00fbts
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1 janvier 2023
\u2014
1 276
\u2014
176
1 452
Acquisitions
947
192
46
666
1 851
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(830
)
\u2014
(27
)
(857
)
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
209
\u2014
(172
)
37
Au 31 d\u00e9cembre 2023
947
847
46
643
2 483
Acquisitions
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(76
)
\u2014
\u2014
(76
)
Ecarts de conversion
\u2014
13
\u2014
\u2014
13
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
947
784
46
643
2 420
Amortissements cumul\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 1 janvier 2023
\u2014
(968
)
\u2014
(176
)
(1 144
)
Dotation
(83
)
(176
)
(2
)
(24
)
(285
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
810
\u2014
3
813
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
(210
)
\u2014
173
(37
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(83
)
(544
)
(2
)
(24
)
(653
)
Dotation
(105
)
(160
)
(9
)
(72
)
(347
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
72
\u2014
\u2014
72
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(188
)
(632
)
(11
)
(96
)
(928
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbt d\u2019acquisition
947
847
46
643
2 483
Amortissements cumul\u00e9s
(83
)
(544
)
(2
)
(24
)
(653
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
864
303
44
619
1 830
Co\u00fbt d\u2019acquisition
947
784
46
643
2 420
Amortissements cumul\u00e9s
(188
)
(632
)
(11
)
(96
)
(928
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
759
152
35
547
1 493
\n
Les immobilisations corporelles comprennent principalement les actifs li\u00e9s au droit d'utilisation sur les bureaux, les
installations et les \u00e9quipements lou\u00e9s (y compris les v\u00e9hicules), le mobilier de bureau, les am\u00e9nagements locatifs,
ainsi que les \u00e9quipements de laboratoire (voir note 5.30).
L'ajout de l'ann\u00e9e 2023, sous \u00e9quipement, mobilier et am\u00e9liorations locatives, est principalement li\u00e9 \u00e0 la remise \u00e0
neuf et au d\u00e9m\u00e9nagement vers ses nouvelles installations situ\u00e9es Rue Dumont 9, 1435 Mont-Saint-Guibert,
Belgique, qui a \u00e9t\u00e9 effectif au quatri\u00e8me trimestre de 2023. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfAvailableforsaleAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00250": { "value": "5.7. Immobilisations corporelles
(milliers d'\u20ac)
Constructions
Equipement
Mobilier
Am\u00e9nagements
Total
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
locatifs
\u00a0
Co\u00fbts
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1 janvier 2023
\u2014
1 276
\u2014
176
1 452
Acquisitions
947
192
46
666
1 851
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(830
)
\u2014
(27
)
(857
)
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
209
\u2014
(172
)
37
Au 31 d\u00e9cembre 2023
947
847
46
643
2 483
Acquisitions
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(76
)
\u2014
\u2014
(76
)
Ecarts de conversion
\u2014
13
\u2014
\u2014
13
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
947
784
46
643
2 420
Amortissements cumul\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 1 janvier 2023
\u2014
(968
)
\u2014
(176
)
(1 144
)
Dotation
(83
)
(176
)
(2
)
(24
)
(285
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
810
\u2014
3
813
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
(210
)
\u2014
173
(37
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(83
)
(544
)
(2
)
(24
)
(653
)
Dotation
(105
)
(160
)
(9
)
(72
)
(347
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
72
\u2014
\u2014
72
Ecarts de conversion
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts vers Actifs d\u00e9tenus en vue d\u2019\u00eatre c\u00e9d\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(188
)
(632
)
(11
)
(96
)
(928
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbt d\u2019acquisition
947
847
46
643
2 483
Amortissements cumul\u00e9s
(83
)
(544
)
(2
)
(24
)
(653
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
864
303
44
619
1 830
Co\u00fbt d\u2019acquisition
947
784
46
643
2 420
Amortissements cumul\u00e9s
(188
)
(632
)
(11
)
(96
)
(928
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
759
152
35
547
1 493
\n
Les immobilisations corporelles comprennent principalement les actifs li\u00e9s au droit d'utilisation sur les bureaux, les
installations et les \u00e9quipements lou\u00e9s (y compris les v\u00e9hicules), le mobilier de bureau, les am\u00e9nagements locatifs,
ainsi que les \u00e9quipements de laboratoire (voir note 5.30).
L'ajout de l'ann\u00e9e 2023, sous \u00e9quipement, mobilier et am\u00e9liorations locatives, est principalement li\u00e9 \u00e0 la remise \u00e0
neuf et au d\u00e9m\u00e9nagement vers ses nouvelles installations situ\u00e9es Rue Dumont 9, 1435 Mont-Saint-Guibert,
Belgique, qui a \u00e9t\u00e9 effectif au quatri\u00e8me trimestre de 2023. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfPropertyPlantAndEquipmentExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00253": { "value": "5.8. Subsventions \u00e0 recevoir et autres actifs non courants
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9dits d'imp\u00f4ts \u00e0 recevoir R&D
1 420
2 804
Total des subventions \u00e0 recevoir non courantes
1 420
2 804
D\u00e9p\u00f4ts
95
137
Total des autres actifs non courants
95
137
\n
Depuis 2018, le Groupe comptabilise annuellement les cr\u00e9ances de cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t R&D aupr\u00e8s du gouvernement
f\u00e9d\u00e9ral.
Au titre de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024, le Groupe a enregistr\u00e9 un cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche compl\u00e9mentaire
de 0,1 million d'euros et class\u00e9 en cr\u00e9ances de subventions courantes le cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche de l'exercice 2020
pour 0,6 million d'euros (voir note 5.9) et a encaiss\u00e9 le produit du cr\u00e9dit d'imp\u00f4t 2019 en novembre 2024 pour une
valeur de 0,8 million d'euros.
Sur la base des faits et circonstances, le Groupe estime que toutes les cr\u00e9ances non courantes et/ou
immobilisations financi\u00e8res sont recouvrables et par cons\u00e9quent, le Groupe estime qu'aucune r\u00e9serve n'est requise.
5.9. Cr\u00e9ances commerciales et de subventions et autres actifs courants
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9ances commerciales
126
380
D\u00e9p\u00f4ts d\u2019avances
44
77
Total cr\u00e9ances commerciales et autres cr\u00e9ances
170
457
Subventions \u00e0 recevoir courantes (avances r\u00e9cup\u00e9rables)
\u2014
\u2014
Subventions \u00e0 recevoir courantes (autres)
628
2 258
Total subventions et avances r\u00e9cup\u00e9rables
628
2 258
Charges pay\u00e9es d'avance
946
1 260
TVA \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer
104
98
Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat et autres
49
44
Total Autres actifs courants
1 099
1 402
Total Cr\u00e9ances commerciales et autres actifs courants
1 898
4 117
\n
La diminution des cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances est principalement due aux avoirs re\u00e7us suite \u00e0 la cl\u00f4ture
d'\u00e9tudes cliniques pour 0,2 M\u20ac.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la diminution des cr\u00e9ances de subventions courantes \u00e0 0,6 M\u20ac est port\u00e9e par le cr\u00e9dit
d'imp\u00f4t recherche de l'exercice 2018 qui a \u00e9t\u00e9 effectivement per\u00e7u d\u00e9but 2024.
La diminution des autres actifs courants est principalement due \u00e0 la diminution des charges pay\u00e9es d'avance sur
les assurances (principalement l'assurance D&O run-off) pour 0,3 million d'euros en raison d'un d\u00e9calage temporel
sur la p\u00e9riode couverte par l'assurance apr\u00e8s la radiation du Nasdaq et d'une diminution de la TVA \u00e0 recevoir suite
\u00e0 la diminution des activit\u00e9s cliniques par rapport \u00e0 fin 2023.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfOtherAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00254": { "value": "5.8. Subsventions \u00e0 recevoir et autres actifs non courants
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9dits d'imp\u00f4ts \u00e0 recevoir R&D
1 420
2 804
Total des subventions \u00e0 recevoir non courantes
1 420
2 804
D\u00e9p\u00f4ts
95
137
Total des autres actifs non courants
95
137
\n
Depuis 2018, le Groupe comptabilise annuellement les cr\u00e9ances de cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t R&D aupr\u00e8s du gouvernement
f\u00e9d\u00e9ral.
Au titre de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024, le Groupe a enregistr\u00e9 un cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche compl\u00e9mentaire
de 0,1 million d'euros et class\u00e9 en cr\u00e9ances de subventions courantes le cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche de l'exercice 2020
pour 0,6 million d'euros (voir note 5.9) et a encaiss\u00e9 le produit du cr\u00e9dit d'imp\u00f4t 2019 en novembre 2024 pour une
valeur de 0,8 million d'euros.
Sur la base des faits et circonstances, le Groupe estime que toutes les cr\u00e9ances non courantes et/ou
immobilisations financi\u00e8res sont recouvrables et par cons\u00e9quent, le Groupe estime qu'aucune r\u00e9serve n'est requise.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfOtherNoncurrentAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00255": { "value": "5.8. Subsventions \u00e0 recevoir et autres actifs non courants
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9dits d'imp\u00f4ts \u00e0 recevoir R&D
1 420
2 804
Total des subventions \u00e0 recevoir non courantes
1 420
2 804
D\u00e9p\u00f4ts
95
137
Total des autres actifs non courants
95
137
\n
Depuis 2018, le Groupe comptabilise annuellement les cr\u00e9ances de cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t R&D aupr\u00e8s du gouvernement
f\u00e9d\u00e9ral.
Au titre de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024, le Groupe a enregistr\u00e9 un cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche compl\u00e9mentaire
de 0,1 million d'euros et class\u00e9 en cr\u00e9ances de subventions courantes le cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche de l'exercice 2020
pour 0,6 million d'euros (voir note 5.9) et a encaiss\u00e9 le produit du cr\u00e9dit d'imp\u00f4t 2019 en novembre 2024 pour une
valeur de 0,8 million d'euros.
Sur la base des faits et circonstances, le Groupe estime que toutes les cr\u00e9ances non courantes et/ou
immobilisations financi\u00e8res sont recouvrables et par cons\u00e9quent, le Groupe estime qu'aucune r\u00e9serve n'est requise.
5.9. Cr\u00e9ances commerciales et de subventions et autres actifs courants
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9ances commerciales
126
380
D\u00e9p\u00f4ts d\u2019avances
44
77
Total cr\u00e9ances commerciales et autres cr\u00e9ances
170
457
Subventions \u00e0 recevoir courantes (avances r\u00e9cup\u00e9rables)
\u2014
\u2014
Subventions \u00e0 recevoir courantes (autres)
628
2 258
Total subventions et avances r\u00e9cup\u00e9rables
628
2 258
Charges pay\u00e9es d'avance
946
1 260
TVA \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer
104
98
Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat et autres
49
44
Total Autres actifs courants
1 099
1 402
Total Cr\u00e9ances commerciales et autres actifs courants
1 898
4 117
\n
La diminution des cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances est principalement due aux avoirs re\u00e7us suite \u00e0 la cl\u00f4ture
d'\u00e9tudes cliniques pour 0,2 M\u20ac.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la diminution des cr\u00e9ances de subventions courantes \u00e0 0,6 M\u20ac est port\u00e9e par le cr\u00e9dit
d'imp\u00f4t recherche de l'exercice 2018 qui a \u00e9t\u00e9 effectivement per\u00e7u d\u00e9but 2024.
La diminution des autres actifs courants est principalement due \u00e0 la diminution des charges pay\u00e9es d'avance sur
les assurances (principalement l'assurance D&O run-off) pour 0,3 million d'euros en raison d'un d\u00e9calage temporel
sur la p\u00e9riode couverte par l'assurance apr\u00e8s la radiation du Nasdaq et d'une diminution de la TVA \u00e0 recevoir suite
\u00e0 la diminution des activit\u00e9s cliniques par rapport \u00e0 fin 2023.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfTradeAndOtherReceivablesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00270": { "value": "5.8. Subsventions \u00e0 recevoir et autres actifs non courants
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9dits d'imp\u00f4ts \u00e0 recevoir R&D
1 420
2 804
Total des subventions \u00e0 recevoir non courantes
1 420
2 804
D\u00e9p\u00f4ts
95
137
Total des autres actifs non courants
95
137
\n
Depuis 2018, le Groupe comptabilise annuellement les cr\u00e9ances de cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t R&D aupr\u00e8s du gouvernement
f\u00e9d\u00e9ral.
Au titre de l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2024, le Groupe a enregistr\u00e9 un cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche compl\u00e9mentaire
de 0,1 million d'euros et class\u00e9 en cr\u00e9ances de subventions courantes le cr\u00e9dit d'imp\u00f4t recherche de l'exercice 2020
pour 0,6 million d'euros (voir note 5.9) et a encaiss\u00e9 le produit du cr\u00e9dit d'imp\u00f4t 2019 en novembre 2024 pour une
valeur de 0,8 million d'euros.5.9. Cr\u00e9ances commerciales et de subventions et autres actifs courants
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9ances commerciales
126
380
D\u00e9p\u00f4ts d\u2019avances
44
77
Total cr\u00e9ances commerciales et autres cr\u00e9ances
170
457
Subventions \u00e0 recevoir courantes (avances r\u00e9cup\u00e9rables)
\u2014
\u2014
Subventions \u00e0 recevoir courantes (autres)
628
2 258
Total subventions et avances r\u00e9cup\u00e9rables
628
2 258
Charges pay\u00e9es d'avance
946
1 260
TVA \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer
104
98
Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat et autres
49
44
Total Autres actifs courants
1 099
1 402
Total Cr\u00e9ances commerciales et autres actifs courants
1 898
4 117
\n5.18. Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court termeLes passifs sur contrats ont diminu\u00e9 de 0,2 million d\u2019euros, ce qui s\u2019explique principalement par une diminution des
produits constat\u00e9s d\u2019avance sur deux contrats sp\u00e9cifiques avec des clients du domaine de la cardiologie (voir note
5.23).5.21.
Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat
Le Groupe enregistre des imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat dans le compte de r\u00e9sultats comme d\u00e9taill\u00e9 ci-dessous :
CHARGE D'IMPOT AU COMPTE DE RESULTATS
\u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
(Charge) / Produits d'imp\u00f4t courant
\u2014
63
(Charge) / Produits d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9
\u2014
\u2014
IMPOT SUR LE RESULTAT TOTAL
\u2014
63
\n
Le Groupe a un historique de pertes. En 2023, le Groupe a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9 fiscalement au titre de l'exercice 2022 et a
constat\u00e9 un produit d'imp\u00f4t exigible.
Le tableau suivant montre la r\u00e9conciliation entre le produit d\u2019imp\u00f4t effectif et le produit d\u2019imp\u00f4t th\u00e9orique au taux
d\u2019imposition nominal belge de 25,00% pour les exercices 2024 et 2023 :
RECONCILIATION DE LA CHARGE D'IMPOT EFFECTIVE
\u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Perte avant imp\u00f4t
(5 824
)
(8 511
)
Diff\u00e9rences permanentes
\u00a0 \u00a0
D\u00e9penses non admises
1 436
88
Paiement fond\u00e9 sur des actions
36
1 231
Taux d'imp\u00f4t nominal
25,00
%
25,00
%
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t au taux nominal d'imposition1
1 088
1 872
Actifs d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 non reconnus
(1 088
)
(1 872
)
(Charge) / Produit d'imp\u00f4t effectif
\u2014
\u2014
Taux d'imp\u00f4t effectif
0
%
0
%
\n
1
La diff\u00e9rence de taux d'imposition aux \u00c9tats-Unis (25,80%) par rapport au taux belge (25,00%) n'est pas pr\u00e9sent\u00e9e de mani\u00e8re
distincte dans ce tableau en raison de la non-mat\u00e9rialit\u00e9 des op\u00e9rations de la filiale du Groupe Celyad Inc.
Etant donn\u00e9 que le Groupe n\u2019a pas encore atteint la phase de commercialisation de ses produits candidats, le
Groupe accumule des pertes fiscales qui sont reportables et r\u00e9cup\u00e9rables ind\u00e9finiment, via leur d\u00e9duction du
b\u00e9n\u00e9fice taxable futur du Groupe. Une incertitude significative existe cependant en ce qui concerne la capacit\u00e9 du
Groupe \u00e0 g\u00e9n\u00e9rer des profits taxables dans un futur pr\u00e9visible. De ce fait, le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 de produit
d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans son compte de r\u00e9sultats.
Les actifs et dettes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sont d\u00e9taill\u00e9s comme suit, par nature de diff\u00e9rences temporelles,
pour l\u2019exercice courant :
ACTIFS ET PASSIFS D'IMPOTS DIFFERES, PAR BASES FISCALES
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le
\u00a0
31 d\u00e9cembre 2024
\u00a0
Actifs
Passif
Net
Immobilisations incorporelles
\u2014
(69
)
(69
)
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
\u2014
\u2014
\u2014
Contreparties \u00e9ventuelles et autres passifs financiers
1 168
\u2014
1 168
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
(0
)
\u2014
(0
)
Autres diff\u00e9rences temporaires
66
\u2014
66
Total des pertes fiscales report\u00e9es
85 232
\u2014
85 232
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s bruts non reconnus
86 466
(69
)
86 397
Compensation par entit\u00e9 fiscale
(69
)
69
0
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s nets non reconnus
86 397
\u2014
86 397
\n
Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sont d\u00e9taill\u00e9s comme suit, par nature de diff\u00e9rences temporelles, pour
l\u2019exercice pr\u00e9c\u00e9dent :
ACTIFS ET PASSIFS D'IMPOTS DIFFERES, PAR BASES FISCALES
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le
\u00a0
31 d\u00e9cembre 2023
\u00a0
Actifs
Passif
Net
Immobilisations incorporelles
\u2014
(90
)
(90
)
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
1 222
\u2014
1 222
Contreparties \u00e9ventuelles et autres passifs financiers
\u2014
\u2014
\u2014
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
\u2014
\u2014
\u2014
Autres diff\u00e9rences temporaires
68
\u2014
68
Total des pertes fiscales report\u00e9es
82 867
\u2014
82 867
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s bruts non reconnus
84 157
(90
)
84 067
Compensation par entit\u00e9 fiscale
(90
)
90
\u2014
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s nets non reconnus
84 067
\u2014
84 067
\n
Les pertes fiscales report\u00e9es constituent la principale source de base fiscale d\u00e9ductible. Ces pertes fiscales sont
r\u00e9cup\u00e9rables ind\u00e9finiment, tant sous le r\u00e9gime fiscal belge que sous le r\u00e9gime fiscal am\u00e9ricain, applicable aux
filiales du Groupe.
Les diff\u00e9rences temporelles r\u00e9siduelles ont trait aux diff\u00e9rences de traitement existant entre le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS et
les r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation fiscales locales.
La variation du solde des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous :
TABLEAU DE MUTATION DES ACTIFS D'IMPOTS DIFFERES NON RECONNUS
\u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cloture le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Solde d'ouverture au 1er janvier
84 067
79 617
Cr\u00e9ation ou extourne de diff\u00e9rences temporaires
(34
)
(85
)
Variation des pertes fiscales report\u00e9es
2 364
4 535
Modification du taux d'imposition am\u00e9ricain applicable
\u2014
\u2014
Solde de cl\u00f4ture au 31 d\u00e9cembre
86 397
84 067
\n
L\u2019augmentation nette du solde de cl\u00f4ture est principalement li\u00e9e aux pertes fiscales suppl\u00e9mentaires enregistr\u00e9es
pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le Groupe dispose d'un total cumul\u00e9 de pertes fiscales de 321,8 millions d'euros (316 millions
d'euro au 31 d\u00e9cembre 2023), qui g\u00e9n\u00e8rent des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs non reconnus, non soumis \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfTaxReceivablesAndPayablesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00256": { "value": "5.9. Cr\u00e9ances commerciales et de subventions et autres actifs courants
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9ances commerciales
126
380
D\u00e9p\u00f4ts d\u2019avances
44
77
Total cr\u00e9ances commerciales et autres cr\u00e9ances
170
457
Subventions \u00e0 recevoir courantes (avances r\u00e9cup\u00e9rables)
\u2014
\u2014
Subventions \u00e0 recevoir courantes (autres)
628
2 258
Total subventions et avances r\u00e9cup\u00e9rables
628
2 258
Charges pay\u00e9es d'avance
946
1 260
TVA \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer
104
98
Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat et autres
49
44
Total Autres actifs courants
1 099
1 402
Total Cr\u00e9ances commerciales et autres actifs courants
1 898
4 117
\n
La diminution des cr\u00e9ances clients et autres cr\u00e9ances est principalement due aux avoirs re\u00e7us suite \u00e0 la cl\u00f4ture
d'\u00e9tudes cliniques pour 0,2 M\u20ac.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la diminution des cr\u00e9ances de subventions courantes \u00e0 0,6 M\u20ac est port\u00e9e par le cr\u00e9dit
d'imp\u00f4t recherche de l'exercice 2018 qui a \u00e9t\u00e9 effectivement per\u00e7u d\u00e9but 2024.
La diminution des autres actifs courants est principalement due \u00e0 la diminution des charges pay\u00e9es d'avance sur
les assurances (principalement l'assurance D&O run-off) pour 0,3 million d'euros en raison d'un d\u00e9calage temporel
sur la p\u00e9riode couverte par l'assurance apr\u00e8s la radiation du Nasdaq et d'une diminution de la TVA \u00e0 recevoir suite
\u00e0 la diminution des activit\u00e9s cliniques par rapport \u00e0 fin 2023.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfOtherCurrentAssetsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00257": { "value": "
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Cr\u00e9ances commerciales
126
380
D\u00e9p\u00f4ts d\u2019avances
44
77
Total cr\u00e9ances commerciales et autres cr\u00e9ances
170
457
Subventions \u00e0 recevoir courantes (avances r\u00e9cup\u00e9rables)
\u2014
\u2014
Subventions \u00e0 recevoir courantes (autres)
628
2 258
Total subventions et avances r\u00e9cup\u00e9rables
628
2 258
Charges pay\u00e9es d'avance
946
1 260
TVA \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer
104
98
Cr\u00e9ances d\u2019imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat et autres
49
44
Total Autres actifs courants
1 099
1 402
Total Cr\u00e9ances commerciales et autres actifs courants
1 898
4 117
5.16.
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
(milliers d'\u20ac)
Au 31 D\u00e9cembre
2024
2023
Part \u00e0 long terme au 1er janvier
4 505
4 584
Part \u00e0 long terme au 31 d\u00e9cembre
4 195
4 505
Part \u00e0 court terme au 1er janvier
366
437
Part \u00e0 court terme au 31 d\u00e9cembre
639
366
Dette totale pour avances r\u00e9cup\u00e9rables au 1er janvier
4 871
5 021
Dette totale pour avances r\u00e9cup\u00e9rables au 31 d\u00e9cembre
4 835
4 871
\n
Le Groupe b\u00e9n\u00e9ficie d'un soutien public sous forme d'avances r\u00e9cup\u00e9rables de la R\u00e9gion wallonne afin de
\n
compenser les frais de recherche et d\u00e9veloppement engag\u00e9s par le Groupe. Voir notes 5.2.5 et 5.19.2.
\n
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le Groupe a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d'avances de tr\u00e9sorerie r\u00e9cup\u00e9rables d'un montant de 25,8 millions
\n
d'euros li\u00e9es \u00e0 des contrats en cours. Sur ce montant : i) 21,9 millions d'euros ont \u00e9t\u00e9 per\u00e7us \u00e0 ce jour et 2,7 millions
\n
d'euros ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9sengag\u00e9s en raison de la fin de la p\u00e9riode de soumission des d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 la p\u00e9riode de
\n
R&D.
\n
Pour plus de d\u00e9tails, se r\u00e9f\u00e9rer au tableau ci-dessous qui indique, pour les contrats actifs (i) l'ann\u00e9e pour laquelle
\n
les montants au titre de ces accords ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us et initialement comptabilis\u00e9s au bilan pour les composantes
\n
passif financier et subvention diff\u00e9r\u00e9e et (ii) une description des caract\u00e9ristiques sp\u00e9cifiques de ces avances de
\n
tr\u00e9sorerie recouvrables, y compris le calendrier de remboursement et des informations sur les autres avances en
\n
cours. Les activit\u00e9s de R&D sous-jacentes sont en cours.
\n \n
(milliers d'\u20ac)
Montants re\u00e7us pour les exercices
Montants \u00e0
Au 31 d\u00e9cembre 2024
cl\u00f4tur\u00e9s le 31 d\u00e9cembre
recevoir
Total
Montant
Exercices
Montants
2025 et
Montants
Montant
Id
Projet
contractuel
pr\u00e9c\u00e9dents
2023
2024
re\u00e7us
au-del\u00e0
d\u00e9sengag\u00e9s
Statut
rembours\u00e9
(1)
cumul\u00e9
(cumul\u00e9)
5915
C-Cathez
910
910
\u2014
\u2014
910
\u2014
\u2014
C-Cathez
810
6633
C-Cathez
1 020
1 020
\u2014
\u2014
1 020
\u2014
\u2014
C-Cathez
306
7027
C-Cathez
2 500
2 500
\u2014
\u2014
2 500
\u2014
\u2014
C-Cathez
725
7502
CAR T-cell
2 000
2 000
\u2014
\u2014
2 000
\u2014
\u2014
CAR-T Cell
140
7685
THINK
3 496
3 496
\u2014
\u2014
3 496
\u2014
\u2014
THINK
175
8087
CYAD01 -
2 492
2 021
\u2014
\u2014
2 021
\u2014
470
CYAD01 -
40
Deplethink
Deplethink
8088
CYAD02 -
3 538
2 468
\u2014
\u2014
2 468
\u2014
1 071
CYAD02 -
49
Cycle1
Cycle1
1910028
CwalityCAR
2 102
2 061
\u2014
\u2014
2 061
\u2014
41
CwalityCAR
\u2014
8212
CYAD-101
3 300
2 970
330
\u2014
3 300
\u2014
\u2014
CYAD-101
\u2014
8436
Immunicy
3 394
2 045
\u2014
(14
)
2 031
\u2014
1 363
Immunicy
\u2014
New
New
8516
engagers
1 095
274
\u2014
(18
)
255
\u2014
840
engagers
\u2014
Total
25 847
21 765
330
(33
)
22 062
\u2014
3 785
2 246
\n
(1)Le montant cumul\u00e9 encaiss\u00e9 sur les RCA, relatif aux ann\u00e9es ant\u00e9rieures,.
\n
En ce qui concerne les contrats actifs (sous le statut \u2018En cours d\u2019exploitation\u2019 ou \u2018Recherche\u2019) :
\n
Les contrats 5915 pr\u00e9sentent les caract\u00e9ristiques sp\u00e9cifiques suivantes :
\n
\u2022
Le financement par la R\u00e9gion couvre 70% du co\u00fbt budg\u00e9t\u00e9 pour le projet ;
\n
\u2022
Certaines activit\u00e9s doivent se d\u00e9rouler dans la R\u00e9gion ;
\n
\u2022
En cas de concession sous licence ou de vente \u00e0 un tiers, le Groupe devra payer \u00e0 la R\u00e9gion 10% du prix
\n
per\u00e7u (hors TVA) ;
\n
\u2022
Le total des remboursements ind\u00e9pendants du chiffre d\u2019affaires, des remboursements d\u00e9pendants du
\n
chiffre d\u2019affaires et des sommes dues en cas de concession sous licence ou de vente \u00e0 un tiers, est
\n
plafonn\u00e9 \u00e0 100 % du principal pay\u00e9 par la R\u00e9gion ;
\n
\u2022
Les remboursements d\u00e9pendants du chiffre d\u2019affaires payables durant une ann\u00e9e donn\u00e9e peuvent \u00eatre
\n
compens\u00e9s par les remboursements ind\u00e9pendants du chiffre d\u2019affaires d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9s durant l\u2019ann\u00e9e en
\n
question ;
\n
\u2022
Les remboursements ind\u00e9pendants et d\u00e9pendants du chiffre d\u2019affaires peuvent \u00eatre adapt\u00e9s dans le cas
\n
de concession sous licence, de vente \u00e0 un tiers ou de l\u2019usage industriel du prototype ou de l\u2019installation
\n
pilote, apr\u00e8s obtention du consentement de la R\u00e9gion Wallonne.
La dette RCA li\u00e9e au contrat 5915 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,1 million d\u2019euros au 31 d\u00e9cembre 2024.
Les autres contrats pr\u00e9sentent les caract\u00e9ristiques sp\u00e9cifiques suivantes :
\u2022
Le financement par la R\u00e9gion couvre de 45% \u00e0 70% du co\u00fbt budg\u00e9t\u00e9 pour le projet ;
\u2022
Certaines activit\u00e9s doivent se d\u00e9rouler dans l\u2019Union europ\u00e9enne ;
\u2022
Le total des remboursements forfaitaires ind\u00e9pendants du chiffre d\u2019affaires s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 30 % du principal ;
\u2022
Les remboursements ind\u00e9pendants et d\u00e9pendants du chiffre sont, au total (y compris les int\u00e9r\u00eats courus),
plafonn\u00e9s \u00e0 200% du principal vers\u00e9 par la R\u00e9gion ;
\u2022
Les int\u00e9r\u00eats (taux Euribor 1 an (\u00e0 partir du premier jour du mois o\u00f9 est prise la d\u00e9cision d'octroyer l\u2019avance
r\u00e9cup\u00e9rable) + 100 points de base) s\u2019accumulent \u00e0 partir du 1er jour de la phase d\u2019exploitation ;
\u2022
Les remboursements ind\u00e9pendants et d\u00e9pendants du chiffre d\u2019affaires peuvent \u00eatre adapt\u00e9s dans le cas
de concession sous licence, de vente \u00e0 un tiers ou de l\u2019usage industriel du prototype ou de l\u2019installation
pilote, apr\u00e8s obtention du consentement de la R\u00e9gion ;
\u2022
En cas de faillite, les r\u00e9sultats de recherche obtenus par le Groupe dans le cadre de ces contrats seront
transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 la R\u00e9gion en vertu de la loi.
Le passif RCA associ\u00e9 aux autres contrats s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 4,7 millions d'euros, qui n'int\u00e8grent que les remboursements
ind\u00e9pendants des ventes pour 4,7 millions d'euros (aucun remboursement d\u00e9pendant des ventes n'est pr\u00e9vu au 31
d\u00e9cembre 2024).
Le tableau ci-dessous r\u00e9sume, au-del\u00e0 des caract\u00e9ristiques sp\u00e9cifiques d\u00e9crites ci-dessus, certains termes et
conditions applicables aux avances r\u00e9cup\u00e9rables :
\u00a0\u00a0
Pourcentage
\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0
Num\u00e9ro de
Phase de
du co\u00fbt
Remboursement
Remboursement
Taux
Montant dus en
contrat
recherche
total du
d\u00e9pendant du
ind\u00e9pendant
d'int\u00e9r\u00eat
cas de licence
\u00a0 \u00a0
projet
chiffre d'affaires
du chiffre d'affaires
\u00a0
(par an)
(milliers d' \u20ac)
\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0
5915
01/08/08-
70
%
5,00%
\u20ac40k en 2012 et \u20ac70k chaque
N/A
10 % avec un
\u00a0
30/04/11
\u00a0 \u00a0
ann\u00e9e ult\u00e9rieure
\u00a0
minimum de 100/an
6633
01/05/11-
60
%
0,27%
De \u20ac10k \u00e0 \u20ac51k \u00e0 partir de
\u00c0 partir du
N/A
\u00a0
30/11/12
\u00a0 \u00a0
2013 jusqu'\u00e0 30 % d'avance
01/06/13
\u00a0
7027
01/11/12-
50
%
0,33%
De \u20ac25k \u00e0 \u20ac125k \u00e0 partir de
\u00c0 partir du
N/A
\u00a0
31/10/14
\u00a0 \u00a0
2015 jusqu'\u00e0 30 % d'avance
01/01/15
\u00a0
7502
01/12/15-
45
%
0,19%
De \u20ac20k to \u20ac50k \u00e0 partir de
\u00c0 partir de
N/A
\u00a0
30/11/18
\u00a0 \u00a0
2019 jusqu\u2019\u00e0 30 % de l\u2019avance
01/12/19
\u00a0
7685
1/01/17-
45
%
0,33%
De \u20ac35k \u00e0 \u20ac70k \u00e0 partir de
\u00c0 partir de
N/A
\u00a0
31/12/19
\u00a0 \u00a0
2019 jusqu\u2019\u00e0 30% d\u2019avance
01/01/21
\u00a0
8087
01/05/19 -
45
%
0,22%
De \u20ac20k \u00e0 \u20ac61k \u00e0 partir de
A partir du
N/A
\u00a0
30/06/21
\u00a0 \u00a0
2022 jusqu'\u00e0 30% de l'avance
01/07/22
\u00a0
8088
01/05/19 -
45
%
0,21%
De \u20ac25k \u00e0 \u20ac74k \u00e0 partir de
A partir du
N/A
\u00a0
31/12/21
\u00a0 \u00a0
2022 jusqu'\u00e0 30% de l'avance
01/01/22
\u00a0
1910028
06/06/19 -
45
%
0,01%
De \u20ac21k \u00e0 \u20ac41k \u00e0 partir de
A partir du
N/A
\u00a0
05/06/22
\u00a0 \u00a0
2022 jusqu'\u00e0 30% de l'avance
06/06/22
\u00a0
8212
01/01/20 \u2013
45
%
0,46%
De \u20ac33k \u00e0 \u20ac99k \u00e0 partir de
A partir du
N/A
\u00a0
30/06/23
\u00a0 \u00a0
2023 jusqu'\u00e0 30% de l'avance
01/07/23
\u00a0
8436
01/11/20 -
45
%
0,32%
De \u20ac20k \u00e0 \u20ac61k \u00e0 partir de
A partir du
N/A
\u00a0
31/12/23
\u00a0 \u00a0
2024 jusqu'\u00e0 30% de l'avance
01/01/24
\u00a0
8516
01/04/21 -
45
%
0,10%
De \u20ac11k \u00e0 \u20ac33k \u00e0 partir de
A partir du
N/A
\u00a0
31/03/23
\u00a0 \u00a0
2024 jusqu'\u00e0 30% de l'avance
01/04/23
\u00a0
Les passifs sur contrats ont diminu\u00e9 de 0,2 million d\u2019euros, ce qui s\u2019explique principalement par une diminution des
produits constat\u00e9s d\u2019avance sur deux contrats sp\u00e9cifiques avec des clients du domaine de la cardiologie (voir note
5.23).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfGovernmentGrantsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00271": { "value": "5.10 Inventaires
Le Groupe dispose d'un stock de C-Cathez\u00ae (produits finis) disponibles \u00e0 la vente pour une valeur de 0,15 M\u20ac et
les 0,26 M\u20ac restants repr\u00e9sentent la valeur du stock en production (mati\u00e8re premi\u00e8re et produits semi-finis).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfInventoriesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00258": { "value": "5.11.
Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Liquidit\u00e9s bancaires
4 200
7 004
Total
4 200
7 004
\n
La tr\u00e9sorerie et les \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie du Groupe s'\u00e9levaient \u00e0 4,2 millions d'euros au 31 d\u00e9cembre 2024,
soit une diminution de 2,8 millions d'euros par rapport \u00e0 fin 2023, principalement en raison des d\u00e9penses
op\u00e9rationnelles du Groupe.
Les liquidit\u00e9s en banque g\u00e9n\u00e8rent des int\u00e9r\u00eats \u00e0 des taux variables bas\u00e9s sur les taux quotidiens des d\u00e9p\u00f4ts
bancaires. Pour les exercices clos les 31 d\u00e9cembre 2024 et 2023, les int\u00e9r\u00eats bancaires per\u00e7us ont \u00e9t\u00e9
n\u00e9gligeables. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfCashAndCashEquivalentsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00259": { "value": "5.12.
Filiales consolid\u00e9es via l\u2019int\u00e9gration globale
Le p\u00e9rim\u00e8tre de consolidation du Groupe Celyad, tant pour l\u2019exercice courant que l\u2019exercice comparatif pr\u00e9sent\u00e9s
\n \n
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Proportion
\u00a0
Nom
\u00a0 \u00a0
Proportion
Proportion
des actions
Si\u00e8ge social
\u00a0
d\u2019actions
des actions
ordinaires
\u00a0
et lieu
Type de
ordinaires
ordinaires
d\u00e9tenues par
\u00a0
d\u2019activit\u00e9s
Business
d\u00e9tenues par
d\u00e9tenues par
des
\u00a0 \u00a0\u00a0
la maison-
le Groupe
actionnaires
\u00a0 \u00a0 \u00a0
m\u00e8re (%)
(%)
n\u2019exer\u00e7ant
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
pas le
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
contr\u00f4le (%)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Celyad Oncology SA
BE
Biopharma
Soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re
\u00a0 \u00a0
Celyad Inc
USA
Biopharma
100%
100%
0%
\u00a0 \u00a0
Medical
\u00a0 \u00a0 \u00a0
CorQuest Medical Inc
USA
Device
100%
100%
0%
Au 31 d\u00e9cembre 2023
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Celyad Oncology SA
BE
Biopharma
Soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re
\u00a0 \u00a0
Celyad Inc
USA
Biopharma
100%
100%
0%
\u00a0 \u00a0
Medical
\u00a0 \u00a0 \u00a0
CorQuest Medical Inc
USA
Device
100%
100%
0%
\n", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfSignificantInvestmentsInSubsidiariesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00261": { "value": "5.13.
Capital
Le nombre d'actions \u00e9mises est exprim\u00e9 en unit\u00e9s.
\u00a0
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Total du nombre d'actions \u00e9mises
41 428 572
41 428 572
Total capital social (\u20ac'000)
8 216
32 949
\n
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le capital social s'\u00e9levait \u00e0 8,216 millions d'euros, repr\u00e9sent\u00e9 par 41 428 572 actions
enti\u00e8rement autoris\u00e9es, souscrites et lib\u00e9r\u00e9es. Ce nombre n'inclut pas les warrants \u00e9mis par le Groupe et attribu\u00e9s
\u00e0 certains dirigeants, salari\u00e9s et non-salari\u00e9s du Groupe.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le nombre total d'actions autoris\u00e9es restant disponibles pour l'\u00e9mission est de 15 721 136.
Histoire r\u00e9cente du capital de la Soci\u00e9t\u00e9
Le 4 septembre 2023, 3.930.770 actions nouvelles ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par d\u00e9cision du conseil d'administration et
souscrites par TOLEFI SA, CFIP CLYD LLC (\u00ab Fortress \u00bb), filiale de Fortress Investment Group, ainsi que d'autres
actionnaires historiques, dans le dans le cadre d'un placement priv\u00e9 pour un produit global en num\u00e9raire de 2,0
millions d'euros.
Le 14 novembre 2023, 14.903.846 actions nouvelles ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par d\u00e9cision du conseil d'administration et
souscrites par CFIP CLYD LLC (\u00ab Fortress \u00bb), filiale de Fortress Investment Group, dans le cadre d'un placement
priv\u00e9 pour un produit global en esp\u00e8ces de 7,8 millions d'euros.
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire du 22 d\u00e9cembre 2023, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code belge
des soci\u00e9t\u00e9s et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 6,0 millions d'euros de pertes comptables en
prime d'\u00e9mission et d'environ 55,4 millions d'euros de pertes comptables en capital social. En cons\u00e9quence, la
prime d'\u00e9mission et le capital social ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9duits d'un montant cumul\u00e9 de 61,4 millions d'euros au cours de la
p\u00e9riode de 12 mois close le 31 d\u00e9cembre 2023 (296,0 millions d'euros d'absorption des pertes ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s
et enregistr\u00e9s depuis la cr\u00e9ation jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2023) contre r\u00e9serve de r\u00e9duction de capital. Cette
transaction n'a aucun impact sur le total des capitaux propres, du r\u00e9sultat global, des actifs (y compris la tr\u00e9sorerie)
ni du passif.
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires du 6 mai 2024, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code des soci\u00e9t\u00e9s
et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 24,7 millions d'euros de pertes comptables par le capital
social. En cons\u00e9quence, la prime d'\u00e9mission et le capital social ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9duits d'un montant cumul\u00e9 de 320,7
millions d'euros, imput\u00e9s sur la r\u00e9serve de r\u00e9duction de capital depuis l'origine jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2024. Cette
op\u00e9ration n'a aucun impact sur les capitaux propres, le r\u00e9sultat global, l'actif (y compris la tr\u00e9sorerie) et le passif.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, toutes les actions \u00e9mises ont \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9es.
Les \u00e9missions d'actions suivantes ont eu lieu depuis le 1er janvier 2023 :
\n \n
Classe
Date de la
Valeur nominale
\u00a0
transaction
\u00a0
Description
\u00a0
Nombre d'actions
(\u20ac)
Actions ordinaires
4 septembre 2023
Augmentation de capital
3,930,770
0,52
Actions ordinaires
14 novembre 2023
Augmentation de capital
14 903 846
0,52
\n
Le nombre total d'actions \u00e9mises et en circulation au 31 d\u00e9cembre 2024 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 41 428 572 actions ordinaires.
R\u00e9serve de r\u00e9duction de capital
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires du 6 mai 2024, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code des soci\u00e9t\u00e9s
et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 24,7 millions d'euros de pertes comptables dans le capital
social. En cons\u00e9quence, 321 millions d'euros d'absorption de pertes ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s et comptabilis\u00e9s depuis
l'origine jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2024 en contrepartie de la r\u00e9serve pour r\u00e9duction de capital. Cette op\u00e9ration n'a
aucun impact sur le total des capitaux propres, le r\u00e9sultat global, l'actif (y compris la tr\u00e9sorerie) et le passif.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfIssuedCapitalExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00262": { "value": "5.13.
Capital
Le nombre d'actions \u00e9mises est exprim\u00e9 en unit\u00e9s.
\u00a0
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Total du nombre d'actions \u00e9mises
41 428 572
41 428 572
Total capital social (\u20ac'000)
8 216
32 949
\n
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le capital social s'\u00e9levait \u00e0 8,216 millions d'euros, repr\u00e9sent\u00e9 par 41 428 572 actions
enti\u00e8rement autoris\u00e9es, souscrites et lib\u00e9r\u00e9es. Ce nombre n'inclut pas les warrants \u00e9mis par le Groupe et attribu\u00e9s
\u00e0 certains dirigeants, salari\u00e9s et non-salari\u00e9s du Groupe.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le nombre total d'actions autoris\u00e9es restant disponibles pour l'\u00e9mission est de 15 721 136.
Histoire r\u00e9cente du capital de la Soci\u00e9t\u00e9
Le 4 septembre 2023, 3.930.770 actions nouvelles ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par d\u00e9cision du conseil d'administration et
souscrites par TOLEFI SA, CFIP CLYD LLC (\u00ab Fortress \u00bb), filiale de Fortress Investment Group, ainsi que d'autres
actionnaires historiques, dans le dans le cadre d'un placement priv\u00e9 pour un produit global en num\u00e9raire de 2,0
millions d'euros.
Le 14 novembre 2023, 14.903.846 actions nouvelles ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises par d\u00e9cision du conseil d'administration et
souscrites par CFIP CLYD LLC (\u00ab Fortress \u00bb), filiale de Fortress Investment Group, dans le cadre d'un placement
priv\u00e9 pour un produit global en esp\u00e8ces de 7,8 millions d'euros.
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire du 22 d\u00e9cembre 2023, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code belge
des soci\u00e9t\u00e9s et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 6,0 millions d'euros de pertes comptables en
prime d'\u00e9mission et d'environ 55,4 millions d'euros de pertes comptables en capital social. En cons\u00e9quence, la
prime d'\u00e9mission et le capital social ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9duits d'un montant cumul\u00e9 de 61,4 millions d'euros au cours de la
p\u00e9riode de 12 mois close le 31 d\u00e9cembre 2023 (296,0 millions d'euros d'absorption des pertes ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s
et enregistr\u00e9s depuis la cr\u00e9ation jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2023) contre r\u00e9serve de r\u00e9duction de capital. Cette
transaction n'a aucun impact sur le total des capitaux propres, du r\u00e9sultat global, des actifs (y compris la tr\u00e9sorerie)
ni du passif.
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires du 6 mai 2024, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code des soci\u00e9t\u00e9s
et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 24,7 millions d'euros de pertes comptables par le capital
social. En cons\u00e9quence, la prime d'\u00e9mission et le capital social ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9duits d'un montant cumul\u00e9 de 320,7
millions d'euros, imput\u00e9s sur la r\u00e9serve de r\u00e9duction de capital depuis l'origine jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2024. Cette
op\u00e9ration n'a aucun impact sur les capitaux propres, le r\u00e9sultat global, l'actif (y compris la tr\u00e9sorerie) et le passif.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, toutes les actions \u00e9mises ont \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9es.
Les \u00e9missions d'actions suivantes ont eu lieu depuis le 1er janvier 2023 :
\n \n
Classe
Date de la
Valeur nominale
\u00a0
transaction
\u00a0
Description
\u00a0
Nombre d'actions
(\u20ac)
Actions ordinaires
4 septembre 2023
Augmentation de capital
3,930,770
0,52
Actions ordinaires
14 novembre 2023
Augmentation de capital
14 903 846
0,52
\n
Le nombre total d'actions \u00e9mises et en circulation au 31 d\u00e9cembre 2024 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 41 428 572 actions ordinaires.
R\u00e9serve de r\u00e9duction de capital
Lors de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des actionnaires du 6 mai 2024, les actionnaires, conform\u00e9ment au Code des soci\u00e9t\u00e9s
et des associations, ont approuv\u00e9 l'absorption d'environ 24,7 millions d'euros de pertes comptables dans le capital
social. En cons\u00e9quence, 321 millions d'euros d'absorption de pertes ont \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s et comptabilis\u00e9s depuis
l'origine jusqu'au 31 d\u00e9cembre 2024 en contrepartie de la r\u00e9serve pour r\u00e9duction de capital. Cette op\u00e9ration n'a
aucun impact sur le total des capitaux propres, le r\u00e9sultat global, l'actif (y compris la tr\u00e9sorerie) et le passif.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfClassesOfShareCapitalExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00263": { "value": "5.14.
Paiements fond\u00e9s sur des actions
Le Groupe a mis en place un plan de r\u00e9mun\u00e9rations bas\u00e9 sur des \u00e9l\u00e9ments de capital, par lequel des warrants sont
octroy\u00e9s aux administrateurs, aux managers et \u00e0 certains employ\u00e9s et consultants. Les warrants sont comptabilis\u00e9s
dans le cadre des plans de paiement fond\u00e9s sur des actions puisque le Groupe n'a pas d'obligation l\u00e9gale ou
implicite de racheter ou de r\u00e9gler les warrants en num\u00e9raire.
Chaque warrant donne aux b\u00e9n\u00e9ficiaires le droit de souscrire une action ordinaire du Groupe. Les warrants sont
attribu\u00e9s gratuitement et leur prix d'exercice est \u00e9gal au cours le plus bas entre le cours de cl\u00f4ture moyen de l\u2019action
Celyad durant les 30 jours pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019offre et le dernier prix de cl\u00f4ture pr\u00e9c\u00e9dent le jour de l\u2019offre, tel que d\u00e9termin\u00e9
par le Conseil d\u2019administration du Groupe.
\n
Les variations du nombre de warrants en circulation et de leurs prix d'exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 relatif sont les
\n
suivants :
2024
2023
Prix d'exercice
Prix d'exercice
moyen
Nombre de
moyen
Nombre de
pond\u00e9r\u00e9 (en \u20ac)
warrants
pond\u00e9r\u00e9 (en \u20ac)
warrants
En circulation au 1er janvier
6,18
2 961 589
8,36
2 339 646
Attribu\u00e9s
0,28
1 460 148
0,65
756 875
D\u00e9chus
0,56
(688
)
1,18
(55 716
)
Exerc\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Expir\u00e9s
14,84
(564 915
)
10,82
(79 216
)
Au 31 d\u00e9cembre
2,69
3 856 134
6,18
2 961 589
\n
Les warrants existants \u00e0 la cl\u00f4ture de l'exercice ont les dates d'expiration et prix d'exercice suivants :
\n \n
Nombre de
Nombre de
warrants en
warrants en
Prix d'exercice
Date d'attribution
Date d'acquisition
Date d'expiration
circulation au
circulation au
par action
31 d\u00e9cembre
31 d\u00e9cembre
2024
2023
06 mai 2013
06 mai 2016
06 mai 2023
\u2014
\u2014
2.64
05 mai 2014
05 mai 2017
05 mai 2024
\u2014
35 698
38.25
05 novembre 2015
05 novembre 2018
05 novembre
79 315
79 315
30.67
2025
08 d\u00e9cembre 2016
08 d\u00e9cembre 2019
08 d\u00e9cembre
7 500
7 500
32.04
2021
26 octobre 2018
26 octobre 2021
31 d\u00e9cembre
\u2014
289 101
18.26
2023
25 octobre 2019
25 octobre 2022
31 d\u00e9cembre
289 584
529 700
7.13
2024
11 d\u00e9cembre 2020
10 d\u00e9cembre 2023
31 d\u00e9cembre
489 317
489 317
6,27
2027
11 octobre 2021
11 octobre 2024
31 d\u00e9cembre
799 083
799 083
2,37
2028
05 octobre 2022
05 octobre 2025
05 octobre 2032
543 500
543 500
0,68
04 septembre 2023
04 septembre 2025
04 septembre
598 500
188 375
0,56
2033
30 septembre 2024
30 septembre 2024
31 septembre
1 049 335
\u2014
0,28
2034
3 856 134
\u2014
2 961 589
\u2014
\u2014
\n
Le Groupe dispose d'une r\u00e9serve de 264.977 warrants autoris\u00e9s au titre de paiements fond\u00e9s sur des actions au
\n
31 d\u00e9cembre 2024.
\n
Warrants \u00e9mis le 4 septembre
2023
\n
Le 4 septembre 2023, le Conseil d'Administration a \u00e9mis un nouveau plan de 598.500 warrants, parmi lesquels
\n
284.000 warrants ont \u00e9t\u00e9 offerts dans une premi\u00e8re tranche aux b\u00e9n\u00e9ficiaires (salari\u00e9s, non-salari\u00e9s et
\n
administrateurs). Parmi les warrants offerts, 188.375 warrants ont \u00e9t\u00e9 accept\u00e9s par les b\u00e9n\u00e9ficiaires et 188.375
\n
warrants sont en circulation au 31 d\u00e9cembre 2024.
\n
Ces warrants seront acquis sur une p\u00e9riode de deux ans. La moiti\u00e9 (50%) des warrants attribu\u00e9s \u00e0 chaque
\n
B\u00e9n\u00e9ficiaire seront acquises au premier anniversaire de l'Offre. La seconde moiti\u00e9 (50%) des warrants attribu\u00e9s \u00e0
\n
chaque B\u00e9n\u00e9ficiaire sera acquise \u00e0 raison de 1/12\u00e8me par mois sur une p\u00e9riode de 12 mois suivant le premier
\n
anniversaire de l'Offre. La Premi\u00e8re Tranche des warrants sera exer\u00e7able entre le premier anniversaire de l'Offre
\n
et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. La Deuxi\u00e8me Tranche de Bons sera exer\u00e7able entre le deuxi\u00e8me anniversaire
\n
de l'Offre et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. Le prix d'exercice de la premi\u00e8re tranche \u00e9tait de 0,56 \u20ac. Les warrants
\n
non exerc\u00e9s dans un d\u00e9lai de 10 ans apr\u00e8s leur \u00e9mission deviennent nuls et non avenus.
\n
La premi\u00e8re distribution de 188 375 warrants a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 11 novembre 2023 et a \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement acquise
\n
suite au changement de contr\u00f4le intervenu le 14 novembre 2023.
\n
Une deuxi\u00e8me distribution de 263 434 warrants a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 18 avril 2024 et a \u00e9t\u00e9 acquise par tranches \u00e9gales
\n
sur une p\u00e9riode de trois ans, avec possibilit\u00e9 d'exercice d'un tiers apr\u00e8s chaque ann\u00e9e d'acquisition. La premi\u00e8re
tranche de warrants sera exer\u00e7able entre le premier et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. La deuxi\u00e8me tranche de
warrants sera exer\u00e7able entre le deuxi\u00e8me et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. Le prix d'exercice de la premi\u00e8re
tranche \u00e9tait de 0,33 \u20ac. Les warrants non exerc\u00e9s dans les 10 ans suivant leur \u00e9mission deviennent caducs.
Une troisi\u00e8me distribution de 146 691 warrants a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 5 novembre 2024 et a \u00e9t\u00e9 acquise par tranches
\u00e9gales sur une p\u00e9riode de trois ans, avec possibilit\u00e9 d'exercice d'un tiers apr\u00e8s chaque ann\u00e9e d'acquisition. La
premi\u00e8re tranche de warrants sera exer\u00e7able entre le premier et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. La deuxi\u00e8me
tranche de warrants sera exer\u00e7able entre le deuxi\u00e8me et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. Le prix d'exercice de la
premi\u00e8re tranche \u00e9tait de 0,27 \u20ac. Les warrants non exerc\u00e9s dans les 10 ans suivant leur \u00e9mission deviennent
caducs.
Warrants \u00e9mis le 30 septembre 2024
Le 30 septembre 2024, le Conseil d\u2019administration a \u00e9mis un nouveau plan de 1 315 000 warrants.
Une premi\u00e8re distribution de 1 050 023 warrants a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 5 novembre 2024 et a \u00e9t\u00e9 acquise sur une
p\u00e9riode de trois ans, avec possibilit\u00e9 d'exercice d'un tiers apr\u00e8s chaque ann\u00e9e d'acquisition. La premi\u00e8re tranche
de warrants sera exer\u00e7able entre le premier et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. La deuxi\u00e8me tranche dewarrants
sera exer\u00e7able entre le deuxi\u00e8me et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. Le prix d'exercice de la premi\u00e8re tranche
\u00e9tait de 0,33 \u20ac. Les warrants non exerc\u00e9s dans les 10 ans suivant leur \u00e9mission deviennent caducs.
En cons\u00e9quence, au 31 d\u00e9cembre 2024, il y a 3 856 134 warrants en circulation qui repr\u00e9sentent respectivement
8,52 % du nombre total de toutes ses actions \u00e9mises et en circulation et 7,12 % du total des instruments financiers
avec droit de vote.
La juste valeur des warrants a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d'attribution selon la formule Black-Scholes. Les variables
utilis\u00e9es dans ce mod\u00e8le sont :
\u00a0
Warrants \u00e9mis le
\u00a0
05 nov. 2015
08 Dec. 2016
25 Oct. 2019
10 Dec. 2020
11 Oct. 2021
04 Oct. 2022
04 Sep. 2023
30 Sep. 2024
Total
Nombre de warrants
\u00a0
466 000
\u00a0
100 000
\u00a0
939 500
\u00a0
561 525
\u00a0
777 050
\u00a0
323 700
\u00a0
598 500
\u00a0
1 315 000
\u00a0
5 081 275
\u00e9mis
Nombre de warrants
\u00a0
353 550
\u00a0
45 000
\u00a0
602 025
\u00a0
557 050
\u00a0
874 200
\u00a0
568 500
\u00a0
589 500
\u00a0
1 049 335
\u00a0
4 639 160
accept\u00e9s
Nombre de warrants
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
non d\u00e9finitivement
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
391 125,00
1 049
1 440 460
acquis au 31
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
335,00
\u00a0
D\u00e9cembre 2024
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Prix d'exercice (en \u20ac)
30,67
32,04
7,13
6,27
2,37
0,68
0,56
0,28
\u00a0
Rendement du
\u00a0
60,5
%
\u00a0
61,0
%
\u00a0
59,1
%
\u00a0
58,8
%
\u00a0
56,9
%
\u00a0
64,7
%
\u00a0
85,4
%
\u00a0
75,5
%
\u00a0
dividende attendu
\u00a0
Taux d'interet sans
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
risque
0,3
%
-0,4
%
-0,4
%
-0,7
%
-0,3
%
2,7
%
3,3
%
3,0
%
\u00a0
Juste valeur (en \u20ac)
20,04
16,18
3,99
3,47
1,36
0,54
0,48
0,20
\u00a0
Dur\u00e9e de vie
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
moyenne (pond\u00e9r\u00e9e)
0,84
1,93
(0,19
)
2,94
3,78
7,76
8,67
9,75
\u00a0
r\u00e9siduelle
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
\n
La charge totale comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat au titre des warrants en circulation s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,04 million
d'euros pour l'exercice 2024 (0,9 million d'euros de charge pour l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent 2023).5.24. Frais de recherche et de d\u00e9veloppement", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfSharebasedPaymentArrangementsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00264": { "value": "5.14.
Paiements fond\u00e9s sur des actions
Le Groupe a mis en place un plan de r\u00e9mun\u00e9rations bas\u00e9 sur des \u00e9l\u00e9ments de capital, par lequel des warrants sont
octroy\u00e9s aux administrateurs, aux managers et \u00e0 certains employ\u00e9s et consultants. Les warrants sont comptabilis\u00e9s
dans le cadre des plans de paiement fond\u00e9s sur des actions puisque le Groupe n'a pas d'obligation l\u00e9gale ou
implicite de racheter ou de r\u00e9gler les warrants en num\u00e9raire.
Chaque warrant donne aux b\u00e9n\u00e9ficiaires le droit de souscrire une action ordinaire du Groupe. Les warrants sont
attribu\u00e9s gratuitement et leur prix d'exercice est \u00e9gal au cours le plus bas entre le cours de cl\u00f4ture moyen de l\u2019action
Celyad durant les 30 jours pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019offre et le dernier prix de cl\u00f4ture pr\u00e9c\u00e9dent le jour de l\u2019offre, tel que d\u00e9termin\u00e9
par le Conseil d\u2019administration du Groupe.
\n
\n
Les variations du nombre de warrants en circulation et de leurs prix d'exercice moyen pond\u00e9r\u00e9 relatif sont les
\n
suivants :
2024
2023
Prix d'exercice
Prix d'exercice
moyen
Nombre de
moyen
Nombre de
pond\u00e9r\u00e9 (en \u20ac)
warrants
pond\u00e9r\u00e9 (en \u20ac)
warrants
En circulation au 1er janvier
6,18
2 961 589
8,36
2 339 646
Attribu\u00e9s
0,28
1 460 148
0,65
756 875
D\u00e9chus
0,56
(688
)
1,18
(55 716
)
Exerc\u00e9s
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Expir\u00e9s
14,84
(564 915
)
10,82
(79 216
)
Au 31 d\u00e9cembre
2,69
3 856 134
6,18
2 961 589
\n
Les warrants existants \u00e0 la cl\u00f4ture de l'exercice ont les dates d'expiration et prix d'exercice suivants :
\n \n
Nombre de
Nombre de
warrants en
warrants en
Prix d'exercice
Date d'attribution
Date d'acquisition
Date d'expiration
circulation au
circulation au
par action
31 d\u00e9cembre
31 d\u00e9cembre
2024
2023
06 mai 2013
06 mai 2016
06 mai 2023
\u2014
\u2014
2.64
05 mai 2014
05 mai 2017
05 mai 2024
\u2014
35 698
38.25
05 novembre 2015
05 novembre 2018
05 novembre
79 315
79 315
30.67
2025
08 d\u00e9cembre 2016
08 d\u00e9cembre 2019
08 d\u00e9cembre
7 500
7 500
32.04
2021
26 octobre 2018
26 octobre 2021
31 d\u00e9cembre
\u2014
289 101
18.26
2023
25 octobre 2019
25 octobre 2022
31 d\u00e9cembre
289 584
529 700
7.13
2024
11 d\u00e9cembre 2020
10 d\u00e9cembre 2023
31 d\u00e9cembre
489 317
489 317
6,27
2027
11 octobre 2021
11 octobre 2024
31 d\u00e9cembre
799 083
799 083
2,37
2028
05 octobre 2022
05 octobre 2025
05 octobre 2032
543 500
543 500
0,68
04 septembre 2023
04 septembre 2025
04 septembre
598 500
188 375
0,56
2033
30 septembre 2024
30 septembre 2024
31 septembre
1 049 335
\u2014
0,28
2034
3 856 134
\u2014
2 961 589
\u2014
\u2014
\n
Le Groupe dispose d'une r\u00e9serve de 264.977 warrants autoris\u00e9s au titre de paiements fond\u00e9s sur des actions au
\n
31 d\u00e9cembre 2024.
\n
Warrants \u00e9mis le 4 septembre
2023
\n
Le 4 septembre 2023, le Conseil d'Administration a \u00e9mis un nouveau plan de 598.500 warrants, parmi lesquels
\n
284.000 warrants ont \u00e9t\u00e9 offerts dans une premi\u00e8re tranche aux b\u00e9n\u00e9ficiaires (salari\u00e9s, non-salari\u00e9s et
\n
administrateurs). Parmi les warrants offerts, 188.375 warrants ont \u00e9t\u00e9 accept\u00e9s par les b\u00e9n\u00e9ficiaires et 188.375
\n
warrants sont en circulation au 31 d\u00e9cembre 2024.
\n
Ces warrants seront acquis sur une p\u00e9riode de deux ans. La moiti\u00e9 (50%) des warrants attribu\u00e9s \u00e0 chaque
\n
B\u00e9n\u00e9ficiaire seront acquises au premier anniversaire de l'Offre. La seconde moiti\u00e9 (50%) des warrants attribu\u00e9s \u00e0
\n
chaque B\u00e9n\u00e9ficiaire sera acquise \u00e0 raison de 1/12\u00e8me par mois sur une p\u00e9riode de 12 mois suivant le premier
\n
anniversaire de l'Offre. La Premi\u00e8re Tranche des warrants sera exer\u00e7able entre le premier anniversaire de l'Offre
\n
et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. La Deuxi\u00e8me Tranche de Bons sera exer\u00e7able entre le deuxi\u00e8me anniversaire
\n
de l'Offre et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. Le prix d'exercice de la premi\u00e8re tranche \u00e9tait de 0,56 \u20ac. Les warrants
\n
non exerc\u00e9s dans un d\u00e9lai de 10 ans apr\u00e8s leur \u00e9mission deviennent nuls et non avenus.
\n
La premi\u00e8re distribution de 188 375 warrants a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 11 novembre 2023 et a \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement acquise
\n
suite au changement de contr\u00f4le intervenu le 14 novembre 2023.
\n
Une deuxi\u00e8me distribution de 263 434 warrants a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 18 avril 2024 et a \u00e9t\u00e9 acquise par tranches \u00e9gales
\n
sur une p\u00e9riode de trois ans, avec possibilit\u00e9 d'exercice d'un tiers apr\u00e8s chaque ann\u00e9e d'acquisition. La premi\u00e8re
tranche de warrants sera exer\u00e7able entre le premier et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. La deuxi\u00e8me tranche de
warrants sera exer\u00e7able entre le deuxi\u00e8me et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. Le prix d'exercice de la premi\u00e8re
tranche \u00e9tait de 0,33 \u20ac. Les warrants non exerc\u00e9s dans les 10 ans suivant leur \u00e9mission deviennent caducs.
Une troisi\u00e8me distribution de 146 691 warrants a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 5 novembre 2024 et a \u00e9t\u00e9 acquise par tranches
\u00e9gales sur une p\u00e9riode de trois ans, avec possibilit\u00e9 d'exercice d'un tiers apr\u00e8s chaque ann\u00e9e d'acquisition. La
premi\u00e8re tranche de warrants sera exer\u00e7able entre le premier et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. La deuxi\u00e8me
tranche de warrants sera exer\u00e7able entre le deuxi\u00e8me et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. Le prix d'exercice de la
premi\u00e8re tranche \u00e9tait de 0,27 \u20ac. Les warrants non exerc\u00e9s dans les 10 ans suivant leur \u00e9mission deviennent
caducs.
Warrants \u00e9mis le 30 septembre 2024
Le 30 septembre 2024, le Conseil d\u2019administration a \u00e9mis un nouveau plan de 1 315 000 warrants.
Une premi\u00e8re distribution de 1 050 023 warrants a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e le 5 novembre 2024 et a \u00e9t\u00e9 acquise sur une
p\u00e9riode de trois ans, avec possibilit\u00e9 d'exercice d'un tiers apr\u00e8s chaque ann\u00e9e d'acquisition. La premi\u00e8re tranche
de warrants sera exer\u00e7able entre le premier et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. La deuxi\u00e8me tranche dewarrants
sera exer\u00e7able entre le deuxi\u00e8me et le dixi\u00e8me anniversaire de l'Offre. Le prix d'exercice de la premi\u00e8re tranche
\u00e9tait de 0,33 \u20ac. Les warrants non exerc\u00e9s dans les 10 ans suivant leur \u00e9mission deviennent caducs.
En cons\u00e9quence, au 31 d\u00e9cembre 2024, il y a 3 856 134 warrants en circulation qui repr\u00e9sentent respectivement
8,52 % du nombre total de toutes ses actions \u00e9mises et en circulation et 7,12 % du total des instruments financiers
avec droit de vote.
La juste valeur des warrants a \u00e9t\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date d'attribution selon la formule Black-Scholes. Les variables
utilis\u00e9es dans ce mod\u00e8le sont :
\u00a0
Warrants \u00e9mis le
\u00a0
05 nov. 2015
08 Dec. 2016
25 Oct. 2019
10 Dec. 2020
11 Oct. 2021
04 Oct. 2022
04 Sep. 2023
30 Sep. 2024
Total
Nombre de warrants
\u00a0
466 000
\u00a0
100 000
\u00a0
939 500
\u00a0
561 525
\u00a0
777 050
\u00a0
323 700
\u00a0
598 500
\u00a0
1 315 000
\u00a0
5 081 275
\u00e9mis
Nombre de warrants
\u00a0
353 550
\u00a0
45 000
\u00a0
602 025
\u00a0
557 050
\u00a0
874 200
\u00a0
568 500
\u00a0
589 500
\u00a0
1 049 335
\u00a0
4 639 160
accept\u00e9s
Nombre de warrants
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
non d\u00e9finitivement
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
391 125,00
1 049
1 440 460
acquis au 31
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
335,00
\u00a0
D\u00e9cembre 2024
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Prix d'exercice (en \u20ac)
30,67
32,04
7,13
6,27
2,37
0,68
0,56
0,28
\u00a0
Rendement du
\u00a0
60,5
%
\u00a0
61,0
%
\u00a0
59,1
%
\u00a0
58,8
%
\u00a0
56,9
%
\u00a0
64,7
%
\u00a0
85,4
%
\u00a0
75,5
%
\u00a0
dividende attendu
\u00a0
Taux d'interet sans
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
risque
0,3
%
-0,4
%
-0,4
%
-0,7
%
-0,3
%
2,7
%
3,3
%
3,0
%
\u00a0
Juste valeur (en \u20ac)
20,04
16,18
3,99
3,47
1,36
0,54
0,48
0,20
\u00a0
Dur\u00e9e de vie
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
moyenne (pond\u00e9r\u00e9e)
0,84
1,93
(0,19
)
2,94
3,78
7,76
8,67
9,75
\u00a0
r\u00e9siduelle
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
\n
La charge totale comptabilis\u00e9e au compte de r\u00e9sultat au titre des warrants en circulation s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,04 million
d'euros pour l'exercice 2024 (0,9 million d'euros de charge pour l'exercice pr\u00e9c\u00e9dent 2023).5.27.
Charges du personnel
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Salaires, traitements et honoraires
984
1 544
R\u00e9mun\u00e9ration du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif
1 195
1 650
Paiements fond\u00e9s sur des actions
36
935
Cotisations de S\u00e9curit\u00e9 sociale
270
455
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi
44
75
Assurance hospitalisation
12
52
Autres avantages
13
19
Totals des charges du personnel
2 553
4 730
\n
Les d\u00e9penses totales de personnel ont diminu\u00e9 en 2024 par rapport \u00e0 2023. Les d\u00e9penses li\u00e9es aux salaires,
traitements et honoraires ont diminu\u00e9 par rapport \u00e0 2023, ce qui refl\u00e8te l'impact de la r\u00e9organisation du Groupe (y
compris les d\u00e9penses exceptionnelles) sur 2022 et 2023, coh\u00e9rent avec une r\u00e9duction de l'effectif total \u00e9quivalent
temps plein (\u00ab ETP \u00bb) pour l'ann\u00e9e 2024. La diminution de la r\u00e9mun\u00e9ration du Comit\u00e9 ex\u00e9cutif est due \u00e0 sa
r\u00e9organisation jusqu'en 2022 (y compris les d\u00e9penses exceptionnelles) et jusqu'au premier semestre de l'ann\u00e9e
2023. Cet impact de la r\u00e9duction des ETP refl\u00e8te \u00e9galement la diminution des avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi, de
l'assurance hospitalisation et des autres d\u00e9penses li\u00e9es aux avantages.
La diminution des d\u00e9penses li\u00e9es aux paiements fond\u00e9s sur des actions (d\u00e9penses non mon\u00e9taires) li\u00e9es au plan
de warrants offerts aux employ\u00e9s, dirigeants et administrateurs, est principalement li\u00e9e \u00e0 la diminution de la juste
valeur marchande des options d'achat d'actions \u00e9mises au cours des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes et \u00e0 la r\u00e9duction des
effectifs au cours des 3 derni\u00e8res ann\u00e9es.
Equivalents temps plein
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Personnel de recherche et d\u00e9veloppement
12,4
16,1
Personnel des services g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
4,2
8,5
Total des \u00e9quivalents temps plein
16,7
24,6
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
2024
2023
R\u00e9mun\u00e9ration
[1]
813
963
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
23
20
R\u00e9mun\u00e9ration bas\u00e9e sur des actions
28
413
Autres d\u00e9penses li\u00e9es au personnel
[2]
30
40
Frais de consultance
469
987
Total des avantages
1 363
2 423
Dettes ouvertes envers les membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif
272
273
\n
(1) Inclus salaires, s\u00e9curit\u00e9 sociale, bonus et ch\u00e8que-repas
\n
(2) Voitures de soci\u00e9t\u00e9
\n
La diminution
des r\u00e9mun\u00e9rations et warrant cumul\u00e9s en circulation au 31 d\u00e9cembre 2024 provient majoritairement
\n
de la r\u00e9organisation du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif durant l\u2019ann\u00e9e 2022 et 2023.
Au 31 d\u00e9cembre
2024
2023
Nombre de warrants attribu\u00e9s
1 245 714
304 250
Nombre de warrants \u00e9chus
(37 750
)
(33 000
)
Montant cumul\u00e9 des warrants non \u00e9chus
1 559 364
651 400
Warrants exerc\u00e9s
\u2014
\u2014
", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfEmployeeBenefitsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00267": { "value": "5.17.
Autres dettes \u00e0 long terme
(milliersd'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Provision \u00e0 long terme pour contrats d\u00e9ficitaires
96
71
Autres dettes \u00e0 long terme
1 516
1 567
Total Autres dettes \u00e0 long terme
1 612
1 638
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le passif non courant r\u00e9siduel li\u00e9 aux contrats d\u00e9ficitaires relatifs \u00e0 nos \u00e9tudes cliniques
pass\u00e9es s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,1 million d'euros. Le Groupe a conserv\u00e9 un autre passif non courant de 1,5 million d'euros li\u00e9
aux remboursements potentiels dus par le Groupe, compte tenu des probabilit\u00e9s de revenus correspondantes.
5.18.
Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court terme
(milliers d' \u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Total dettes commerciales
1 233
1 243
S\u00e9curit\u00e9 sociale
74
98
R\u00e9mun\u00e9rations et charges sociales
369
398
Provision \u00e0 court terme pour contrats d\u00e9ficitaires
100
143
Autres dettes li\u00e9es aux subventions
33
80
Passifs sur contrats
46
231
Autres dettes \u00e0 court terme
210
217
Total Autres dettes \u00e0 court terme
831
1 167
Total Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court terme
2 065
2 410
\n
Dettes commerciales
Les dettes commerciales sont des passifs ne portant pas int\u00e9r\u00eat et sont normalement r\u00e9gl\u00e9es \u00e0 90 jours.
Autres passifs courants
Les autres passifs courants li\u00e9s aux subventions s\u2019expliquent principalement par l\u2019exc\u00e9dent des recettes en esp\u00e8ces
par rapport aux d\u00e9penses \u00e9ligibles.
Les passifs sur contrats ont diminu\u00e9 de 0,2 million d\u2019euros, ce qui s\u2019explique principalement par une diminution des
produits constat\u00e9s d\u2019avance sur deux contrats sp\u00e9cifiques avec des clients du domaine de la cardiologie (voir note
5.23).
Aucune actualisation n'a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e dans la mesure o\u00f9 les montants ne pr\u00e9sentent pas de d\u00e9lais de paiement
sup\u00e9rieurs \u00e0 un an \u00e0 la fin de chaque exercice pr\u00e9sent\u00e9.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfProvisionsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00266": { "value": "5.17.
Autres dettes \u00e0 long terme
(milliersd'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Provision \u00e0 long terme pour contrats d\u00e9ficitaires
96
71
Autres dettes \u00e0 long terme
1 516
1 567
Total Autres dettes \u00e0 long terme
1 612
1 638
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le passif non courant r\u00e9siduel li\u00e9 aux contrats d\u00e9ficitaires relatifs \u00e0 nos \u00e9tudes cliniques
pass\u00e9es s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,1 million d'euros. Le Groupe a conserv\u00e9 un autre passif non courant de 1,5 million d'euros li\u00e9
aux remboursements potentiels dus par le Groupe, compte tenu des probabilit\u00e9s de revenus correspondantes.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfOtherNoncurrentLiabilitiesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00265": { "value": "5.17.
Autres dettes \u00e0 long terme
(milliersd'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Provision \u00e0 long terme pour contrats d\u00e9ficitaires
96
71
Autres dettes \u00e0 long terme
1 516
1 567
Total Autres dettes \u00e0 long terme
1 612
1 638
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le passif non courant r\u00e9siduel li\u00e9 aux contrats d\u00e9ficitaires relatifs \u00e0 nos \u00e9tudes cliniques
pass\u00e9es s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,1 million d'euros. Le Groupe a conserv\u00e9 un autre passif non courant de 1,5 million d'euros li\u00e9
aux remboursements potentiels dus par le Groupe, compte tenu des probabilit\u00e9s de revenus correspondantes.
5.18.
Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court terme
(milliers d' \u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Total dettes commerciales
1 233
1 243
S\u00e9curit\u00e9 sociale
74
98
R\u00e9mun\u00e9rations et charges sociales
369
398
Provision \u00e0 court terme pour contrats d\u00e9ficitaires
100
143
Autres dettes li\u00e9es aux subventions
33
80
Passifs sur contrats
46
231
Autres dettes \u00e0 court terme
210
217
Total Autres dettes \u00e0 court terme
831
1 167
Total Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court terme
2 065
2 410
\n
Dettes commerciales
Les dettes commerciales sont des passifs ne portant pas int\u00e9r\u00eat et sont normalement r\u00e9gl\u00e9es \u00e0 90 jours.
Autres passifs courants
Les autres passifs courants li\u00e9s aux subventions s\u2019expliquent principalement par l\u2019exc\u00e9dent des recettes en esp\u00e8ces
par rapport aux d\u00e9penses \u00e9ligibles.
Les passifs sur contrats ont diminu\u00e9 de 0,2 million d\u2019euros, ce qui s\u2019explique principalement par une diminution des
produits constat\u00e9s d\u2019avance sur deux contrats sp\u00e9cifiques avec des clients du domaine de la cardiologie (voir note
5.23).
Aucune actualisation n'a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e dans la mesure o\u00f9 les montants ne pr\u00e9sentent pas de d\u00e9lais de paiement
sup\u00e9rieurs \u00e0 un an \u00e0 la fin de chaque exercice pr\u00e9sent\u00e9. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfOtherLiabilitiesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00268": { "value": "5.18.
Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court terme
(milliers d' \u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Total dettes commerciales
1 233
1 243
S\u00e9curit\u00e9 sociale
74
98
R\u00e9mun\u00e9rations et charges sociales
369
398
Provision \u00e0 court terme pour contrats d\u00e9ficitaires
100
143
Autres dettes li\u00e9es aux subventions
33
80
Passifs sur contrats
46
231
Autres dettes \u00e0 court terme
210
217
Total Autres dettes \u00e0 court terme
831
1 167
Total Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court terme
2 065
2 410
\n
Dettes commerciales
Les dettes commerciales sont des passifs ne portant pas int\u00e9r\u00eat et sont normalement r\u00e9gl\u00e9es \u00e0 90 jours.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfTradeAndOtherPayablesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00269": { "value": "5.18.
Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court terme
(milliers d' \u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Total dettes commerciales
1 233
1 243
S\u00e9curit\u00e9 sociale
74
98
R\u00e9mun\u00e9rations et charges sociales
369
398
Provision \u00e0 court terme pour contrats d\u00e9ficitaires
100
143
Autres dettes li\u00e9es aux subventions
33
80
Passifs sur contrats
46
231
Autres dettes \u00e0 court terme
210
217
Total Autres dettes \u00e0 court terme
831
1 167
Total Dettes commerciales et autres dettes \u00e0 court terme
2 065
2 410
\n
Dettes commerciales
Les dettes commerciales sont des passifs ne portant pas int\u00e9r\u00eat et sont normalement r\u00e9gl\u00e9es \u00e0 90 jours.
Autres passifs courants
Les autres passifs courants li\u00e9s aux subventions s\u2019expliquent principalement par l\u2019exc\u00e9dent des recettes en esp\u00e8ces
par rapport aux d\u00e9penses \u00e9ligibles.
Les passifs sur contrats ont diminu\u00e9 de 0,2 million d\u2019euros, ce qui s\u2019explique principalement par une diminution des
produits constat\u00e9s d\u2019avance sur deux contrats sp\u00e9cifiques avec des clients du domaine de la cardiologie (voir note
5.23).
Aucune actualisation n'a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e dans la mesure o\u00f9 les montants ne pr\u00e9sentent pas de d\u00e9lais de paiement
sup\u00e9rieurs \u00e0 un an \u00e0 la fin de chaque exercice pr\u00e9sent\u00e9. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfOtherCurrentLiabilitiesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00272": { "value": "5.19.
Dettes financi\u00e8res
5.19.1.
Analyse de maturit\u00e9
Le tableau ci-dessous analyse les passifs financiers non d\u00e9riv\u00e9s du Groupe par \u00e9ch\u00e9ances, en fonction de la dur\u00e9e
restante \u00e0 courir \u00e0 la date du bilan jusqu'\u00e0 l'\u00e9ch\u00e9ance contractuelle. Les montants indiqu\u00e9s dans le tableau
correspondent aux flux de tr\u00e9sorerie contractuels non actualis\u00e9s, \u00e0 l'exception des avances remboursables qui sont
pr\u00e9sent\u00e9es au co\u00fbt amorti.
\n
Dettes financi\u00e8res au 31 d\u00e9cembre 2024 :
(milliers d'\u20ac)
Total
Moins d'un
Un \u00e0 cinq ans
Plus de 5 ans
an
Au 31 d\u00e9cembre 2024
Passif locatif (non actualis\u00e9)
1 212
212
624
376
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
4 835
639
1 408
2 787
Dettes commerciales
1 233
1 233
-
-
Total dettes financi\u00e8res
7 280
2 085
2 032
3 163
\n
Dettes financi\u00e8res au 31 d\u00e9cembre 2023 :
(milliers d'\u20ac)
Total
Moins d'un an
Un \u00e0 cinq ans
Plus de 5 ans
Au 31 d\u00e9cembre 2023
Passif locatif (non actualis\u00e9)
1 445
235
693
517
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
4 871
366
1 315
3 190
Dettes commerciales
1 243
1 243
\u2014
\u2014
Total dettes financi\u00e8res
7 559
1 844
2 008
3 707
\n
5.19.2.
Variation des dettes r\u00e9sultant des activit\u00e9s de financement
\n
La variation du solde des passifs locatifs se d\u00e9taille comme suit :
TABLEAU DE MUTATION DES DETTES LIEES AUX PASSIFS LOCATIFS
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
2024
2023
Solde d'ouverture au 1er janvier
1 058
255
Nouveaux passifs locatifs
\u2014
952
Remboursements
(167
)
(145
)
R\u00e9\u00e9valuation
13
(4
)
Solde de cl\u00f4ture au 31 d\u00e9cembre
905
1 058
\n
Pas de nouveaux baux en 2024. Les nouveaux baux 2023 concernent principalement le contrat de bail du nouveau
\n
si\u00e8ge social du Groupe (immeuble Dumont 9 \u00e0 Mont-Saint-Guibert, Belgique).
\n
La variation du solde des avances r\u00e9cup\u00e9rables se d\u00e9taille comme suit :
TABLEAU DE MUTATION DES DETTES LIEES AUX AVANCES RECUPERABLES
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
2024
2023
Solde d'ouverture au 1er janvier
4 871
5 021
Remboursements
\u2014
(320
)
Composantes de la dette
(0
)
243
R\u00e9\u00e9valuation
(36
)
(73
)
Solde de cl\u00f4ture au 31 d\u00e9cembre
4 835
4 871
\n
Les RCA sont initialement comptabilis\u00e9es comme un passif financier \u00e0 la juste valeur, calcul\u00e9e sur la base de la
\n
valeur actuelle du remboursement futur des subventions (en utilisant des taux d'actualisation effectifs initiaux
\n
compris entre 0 % et 7 % pour la partie fixe et entre 13 % et 25 % pour la partie variable, selon les RCA list\u00e9es
\n
dans la note 5.16), d\u00e9termin\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS 9. L'avantage (composante subvention RCA)
\n
consistant en la diff\u00e9rence entre la tr\u00e9sorerie re\u00e7ue (produit RCA) et la juste valeur du passif financier (composante
\n
passif RCA) est trait\u00e9 comme une subvention publique conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 20.
\n
La composante passif des RCA (passif financier des RCA) est ensuite \u00e9valu\u00e9e au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du
\n
rattrapage cumul\u00e9, selon laquelle la valeur comptable du passif est ajust\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle des flux de tr\u00e9sorerie
\n
futurs estim\u00e9s (les flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s par la direction selon les m\u00eames hypoth\u00e8ses cl\u00e9s
\n
que celles utilis\u00e9es pour les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation d\u00e9crits \u00e0 la note 5.6.2). L'ajustement qui en r\u00e9sulte est
\n
comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat (note 5.2.12).
Il n\u2019y a pas de variation du passif des avances de fonds recouvrables \u00e0 la date du bilan
Comme indiqu\u00e9 dans la note 5.6.2, au 31 d\u00e9cembre 2022, la direction a conclu que la possibilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des
flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux th\u00e9rapies CAR-T et NKG2D \u00e9tait faible et que, par cons\u00e9quent, la juste valeur du passif
li\u00e9 aux ventes \u00e9tait estim\u00e9e \u00e0 z\u00e9ro.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la direction a d\u00e9termin\u00e9 qu'il n'y a eu aucun \u00e9v\u00e9nement susceptible d'augmenter la
probabilit\u00e9 de revenus qui indiquerait que la probabilit\u00e9 est plus qu\u2019inexistante, ce qui implique qu\u2019il n'y a pas de
changement dans la juste valeur de la dette variable li\u00e9e aux avances r\u00e9cup\u00e9rables.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfFinancialLiabilitiesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00273": { "value": "5.19.
Dettes financi\u00e8res
5.19.1.
Analyse de maturit\u00e9
Le tableau ci-dessous analyse les passifs financiers non d\u00e9riv\u00e9s du Groupe par \u00e9ch\u00e9ances, en fonction de la dur\u00e9e
restante \u00e0 courir \u00e0 la date du bilan jusqu'\u00e0 l'\u00e9ch\u00e9ance contractuelle. Les montants indiqu\u00e9s dans le tableau
correspondent aux flux de tr\u00e9sorerie contractuels non actualis\u00e9s, \u00e0 l'exception des avances remboursables qui sont
pr\u00e9sent\u00e9es au co\u00fbt amorti.
\n
\n
Dettes financi\u00e8res au 31 d\u00e9cembre 2024 :
(milliers d'\u20ac)
Total
Moins d'un
Un \u00e0 cinq ans
Plus de 5 ans
an
Au 31 d\u00e9cembre 2024
Passif locatif (non actualis\u00e9)
1 212
212
624
376
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
4 835
639
1 408
2 787
Dettes commerciales
1 233
1 233
-
-
Total dettes financi\u00e8res
7 280
2 085
2 032
3 163
\n
Dettes financi\u00e8res au 31 d\u00e9cembre 2023 :
(milliers d'\u20ac)
Total
Moins d'un an
Un \u00e0 cinq ans
Plus de 5 ans
Au 31 d\u00e9cembre 2023
Passif locatif (non actualis\u00e9)
1 445
235
693
517
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
4 871
366
1 315
3 190
Dettes commerciales
1 243
1 243
\u2014
\u2014
Total dettes financi\u00e8res
7 559
1 844
2 008
3 707
\n
5.19.2.
Variation des dettes r\u00e9sultant des activit\u00e9s de financement
\n
La variation du solde des passifs locatifs se d\u00e9taille comme suit :
TABLEAU DE MUTATION DES DETTES LIEES AUX PASSIFS LOCATIFS
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
2024
2023
Solde d'ouverture au 1er janvier
1 058
255
Nouveaux passifs locatifs
\u2014
952
Remboursements
(167
)
(145
)
R\u00e9\u00e9valuation
13
(4
)
Solde de cl\u00f4ture au 31 d\u00e9cembre
905
1 058
\n
Pas de nouveaux baux en 2024. Les nouveaux baux 2023 concernent principalement le contrat de bail du nouveau
\n
si\u00e8ge social du Groupe (immeuble Dumont 9 \u00e0 Mont-Saint-Guibert, Belgique).
\n
La variation du solde des avances r\u00e9cup\u00e9rables se d\u00e9taille comme suit :
TABLEAU DE MUTATION DES DETTES LIEES AUX AVANCES RECUPERABLES
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
2024
2023
Solde d'ouverture au 1er janvier
4 871
5 021
Remboursements
\u2014
(320
)
Composantes de la dette
(0
)
243
R\u00e9\u00e9valuation
(36
)
(73
)
Solde de cl\u00f4ture au 31 d\u00e9cembre
4 835
4 871
\n
Les RCA sont initialement comptabilis\u00e9es comme un passif financier \u00e0 la juste valeur, calcul\u00e9e sur la base de la
\n
valeur actuelle du remboursement futur des subventions (en utilisant des taux d'actualisation effectifs initiaux
\n
compris entre 0 % et 7 % pour la partie fixe et entre 13 % et 25 % pour la partie variable, selon les RCA list\u00e9es
\n
dans la note 5.16), d\u00e9termin\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS 9. L'avantage (composante subvention RCA)
\n
consistant en la diff\u00e9rence entre la tr\u00e9sorerie re\u00e7ue (produit RCA) et la juste valeur du passif financier (composante
\n
passif RCA) est trait\u00e9 comme une subvention publique conform\u00e9ment \u00e0 la norme IAS 20.
\n
La composante passif des RCA (passif financier des RCA) est ensuite \u00e9valu\u00e9e au co\u00fbt amorti selon la m\u00e9thode du
\n
rattrapage cumul\u00e9, selon laquelle la valeur comptable du passif est ajust\u00e9e \u00e0 la valeur actuelle des flux de tr\u00e9sorerie
\n
futurs estim\u00e9s (les flux de tr\u00e9sorerie futurs estim\u00e9s sont \u00e9valu\u00e9s par la direction selon les m\u00eames hypoth\u00e8ses cl\u00e9s
\n
que celles utilis\u00e9es pour les tests de d\u00e9pr\u00e9ciation d\u00e9crits \u00e0 la note 5.6.2). L'ajustement qui en r\u00e9sulte est
\n
comptabilis\u00e9 en r\u00e9sultat (note 5.2.12).
Il n\u2019y a pas de variation du passif des avances de fonds recouvrables \u00e0 la date du bilan
Comme indiqu\u00e9 dans la note 5.6.2, au 31 d\u00e9cembre 2022, la direction a conclu que la possibilit\u00e9 de g\u00e9n\u00e9rer des
flux de tr\u00e9sorerie li\u00e9s aux th\u00e9rapies CAR-T et NKG2D \u00e9tait faible et que, par cons\u00e9quent, la juste valeur du passif
li\u00e9 aux ventes \u00e9tait estim\u00e9e \u00e0 z\u00e9ro.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la direction a d\u00e9termin\u00e9 qu'il n'y a eu aucun \u00e9v\u00e9nement susceptible d'augmenter la
probabilit\u00e9 de revenus qui indiquerait que la probabilit\u00e9 est plus qu\u2019inexistante, ce qui implique qu\u2019il n'y a pas de
changement dans la juste valeur de la dette variable li\u00e9e aux avances r\u00e9cup\u00e9rables.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfBorrowingsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00274": { "value": "5.20.
Instruments financiers
5.20.1.
Instruments financiers qui ne sont pas comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur au bilan
Les valeurs comptables et justes valeurs des instruments financiers qui ne sont pas comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur
dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s, s\u2019\u00e9tablissent comme suit, tant pour l\u2019exercice courant que l\u2019exercice comparatif
:
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
D\u00e9p\u00f4ts
95
137
Clients et autres d\u00e9biteurs
170
457
Tr\u00e9sorerie et \u00e9quivalents de tr\u00e9sorerie
4 200
7 004
Total
4 465
7 598
\n
En ce qui concerne les actifs financiers mentionn\u00e9s ci-dessus, la valeur comptable au 31 d\u00e9cembre 2024 est une
approximation raisonnable de leur juste valeur.
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Dettes financi\u00e8res (cat\u00e9gorie 'Co\u00fbt amorti'), comprises dans les rubriques :
\u00a0 \u00a0
Passifs locatifs
905
1 058
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
4 835
4 871
Dettes commerciales
1 233
1 243
Total
6 973
7 172
\n
En ce qui concerne les dettes financi\u00e8res mentionn\u00e9es ci-dessus, la valeur comptable au 31 d\u00e9cembre 2024 est
une approximation raisonnable de leur juste valeur \u00e0 l\u2019exception des RCA qui sont valoris\u00e9es en juste valeur \u00e0
environ 4,8 millions d\u2019euros..
5.20.2.
Instruments financiers comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur au bilan
La dette li\u00e9e \u00e0 la contrepartie \u00e9ventuelle \u00e0 payer et autres passifs financiers est comptabilis\u00e9e \u00e0 la juste valeur dans
l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, en utilisant une \u00e9valuation de juste valeur de Niveau 3, pour laquelle le Groupe a
utilis\u00e9 des donn\u00e9es non observables.
Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les passifs de contreparties \u00e9ventuelles et autres passsont r\u00e9\u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste
valeur. Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es en compte de r\u00e9sultat conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IFRS 3.
La dette pour contreparties \u00e9ventuelles \u00e0 payer et autres passifs financiers a trait \u00e0 l\u2019acquisition de la plateforme
d\u2019immuno-oncologie du Groupe et correspond \u00e0 la juste valeur des paiements \u00e9ventuels futurs dus \u00e0 Celdara
Medical, LLC et Dartmouth College (voir la note 5.34.1).
Les principales hypoth\u00e8ses de la Direction concernant les flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s lors de la d\u00e9termination de la
juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente sont les m\u00eames hypoth\u00e8ses cl\u00e9s que celles utilis\u00e9es pour les tests de
d\u00e9pr\u00e9ciation (voir la note 5.6.2). Il n'y a pas eu de modification de la technique de valorisation en 2024 par rapport
\u00e0 2023.
Comme indiqu\u00e9 dans la note 5.6.2, au 31 d\u00e9cembre 2022 la Direction a d\u00fb conclure \u00e0 l'extourne compl\u00e8te de la
dette pour contreparties \u00e9ventuelles et des autres passifs financiers associ\u00e9s aux paiements futurs potentiels dus
\u00e0 Celdara Medical, LLC et au Dartmouth College associ\u00e9s \u00e0 la plateforme d'immuno-oncologie du Groupe \u00e0 31
d\u00e9cembre 2022. Cette conclusion comptable, qui refl\u00e8tait une image de la situation au 31 d\u00e9cembre 2022, n'affecte
pas l'engagement de la Direction de poursuivre l'exploitation de ces PI dans sa nouvelle strat\u00e9gie Celyad.
D\u00e8s qu'un \u00e9v\u00e9nement futur (tel qu'une sous-licence ferme ou un contrat de collaboration) augmentera la probabilit\u00e9
de revenus, indiquant que la probabilit\u00e9 est plus que faible, le Groupe r\u00e9\u00e9valuera la contrepartie \u00e9ventuelle et les
autres passifs financiers proportionnellement \u00e0 la juste valeur r\u00e9vis\u00e9e d'une telle consid\u00e9ration.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la direction a d\u00e9termin\u00e9 qu'il n'y a eu aucun \u00e9v\u00e9nement susceptible d'augmenter la
probabilit\u00e9 de revenus qui indiquerait que la probabilit\u00e9 est plus qu\u2019inexistante, ce qui implique qu\u2019il n'y a pas de
changement dans la juste valeur de la contrepartie conditionnelle.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfFinancialInstrumentsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00286": { "value": "5.20.2.
Instruments financiers comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur au bilan
La dette li\u00e9e \u00e0 la contrepartie \u00e9ventuelle \u00e0 payer et autres passifs financiers est comptabilis\u00e9e \u00e0 la juste valeur dans
l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, en utilisant une \u00e9valuation de juste valeur de Niveau 3, pour laquelle le Groupe a
utilis\u00e9 des donn\u00e9es non observables.
Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les passifs de contreparties \u00e9ventuelles et autres passsont r\u00e9\u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste
valeur. Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es en compte de r\u00e9sultat conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IFRS 3.
La dette pour contreparties \u00e9ventuelles \u00e0 payer et autres passifs financiers a trait \u00e0 l\u2019acquisition de la plateforme
d\u2019immuno-oncologie du Groupe et correspond \u00e0 la juste valeur des paiements \u00e9ventuels futurs dus \u00e0 Celdara
Medical, LLC et Dartmouth College (voir la note 5.34.1).
Les principales hypoth\u00e8ses de la Direction concernant les flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s lors de la d\u00e9termination de la
juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente sont les m\u00eames hypoth\u00e8ses cl\u00e9s que celles utilis\u00e9es pour les tests de
d\u00e9pr\u00e9ciation (voir la note 5.6.2). Il n'y a pas eu de modification de la technique de valorisation en 2024 par rapport
\u00e0 2023.
Comme indiqu\u00e9 dans la note 5.6.2, au 31 d\u00e9cembre 2022 la Direction a d\u00fb conclure \u00e0 l'extourne compl\u00e8te de la
dette pour contreparties \u00e9ventuelles et des autres passifs financiers associ\u00e9s aux paiements futurs potentiels dus
\u00e0 Celdara Medical, LLC et au Dartmouth College associ\u00e9s \u00e0 la plateforme d'immuno-oncologie du Groupe \u00e0 31
d\u00e9cembre 2022. Cette conclusion comptable, qui refl\u00e8tait une image de la situation au 31 d\u00e9cembre 2022, n'affecte
pas l'engagement de la Direction de poursuivre l'exploitation de ces PI dans sa nouvelle strat\u00e9gie Celyad.
D\u00e8s qu'un \u00e9v\u00e9nement futur (tel qu'une sous-licence ferme ou un contrat de collaboration) augmentera la probabilit\u00e9
de revenus, indiquant que la probabilit\u00e9 est plus que faible, le Groupe r\u00e9\u00e9valuera la contrepartie \u00e9ventuelle et les
autres passifs financiers proportionnellement \u00e0 la juste valeur r\u00e9vis\u00e9e d'une telle consid\u00e9ration.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la direction a d\u00e9termin\u00e9 qu'il n'y a eu aucun \u00e9v\u00e9nement susceptible d'augmenter la
probabilit\u00e9 de revenus qui indiquerait que la probabilit\u00e9 est plus qu\u2019inexistante, ce qui implique qu\u2019il n'y a pas de
changement dans la juste valeur de la contrepartie conditionnelle.5.33.
Actifs et passifs \u00e9ventuels
Comme indiqu\u00e9 dans la note 5.2.5, le Groupe doit rembourser certaines subventions gouvernementales re\u00e7ues
sous forme d'avances r\u00e9cup\u00e9rables sous certaines conditions. Pour des informations d\u00e9taill\u00e9es sur les
cons\u00e9quences financi\u00e8res potentielles des d\u00e9cisions d\u2019exploitation en termes de potentiels remboursements fixes
et variables \u00e0 verser \u00e0 la R\u00e9gion Wallonne (voir la note 5.16).
5.34.
Engagements hors-bilan
5.34.1.
Celdara
Contexte
En janvier 2015, le Groupe a conclu un accord avec Celdara Medical, LLC, (\u00ab Celdara \u00bb) dans lequel il a achet\u00e9
tous les int\u00e9r\u00eats d\u2019adh\u00e9sion en circulation d\u2019OnCyte, LLC (\u00ab OnCyte \u00bb). Dans le cadre de cette transaction, le
Groupe a conclu un contrat d\u2019achat d\u2019actifs dans lequel Celdara a vendu \u00e0 OnCyte certaines donn\u00e9es, certains
protocoles, certains documents r\u00e9glementaires et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, y compris les droits et obligations en
\n
vertu de deux accords de licence entre OnCyte et Dartmouth College (\u00ab Dartmouth \u00bb), li\u00e9s aux programmes de
\n
d\u00e9veloppement CAR-T du Groupe.
\n
En mars 2018, le Groupe a dissous les affaires de sa filiale en propri\u00e9t\u00e9 exclusive OnCyte. Suite \u00e0 la dissolution
\n
d\u2019OnCyte, tous les actifs et passifs d\u2019OnCyte ont \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement distribu\u00e9s au Groupe. Le Groupe continuera
\n
d\u2019exercer les activit\u00e9s et les obligations d\u2019OnCyte, y compris en vertu de son contrat de licence avec Dartmouth
\n
College
.
\n
Contrat d\u2019achat d\u2019actifs modifi\u00e9
\n
En ao\u00fbt 2017, le Groupe a conclu un amendement \u00e0 l\u2019accord d\u2019achat d\u2019actifs d\u00e9crit ci-dessus. En lien avec
\n
l\u2019amendement, les paiements suivants ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s \u00e0 Celdara : (i) un montant en esp\u00e8ces \u00e9gal \u00e0 10,5 millions
\n
de dollars am\u00e9ricains, (ii) des actions de Celyad nouvellement \u00e9mises \u00e9valu\u00e9es \u00e0 12,5 millions de dollars
\n
am\u00e9ricains, (iii) un montant en esp\u00e8ces \u00e9gal \u00e0 6,0 millions de dollars am\u00e9ricains en r\u00e8glement int\u00e9gral de tout
\n
paiement d\u00fb \u00e0 Celdara en relation avec une \u00e9tape clinique li\u00e9e \u00e0 notre produit candidat CAR-T NKR-2, (iv) un
\n
montant en esp\u00e8ces \u00e9gal \u00e0 0,6 million de dollars am\u00e9ricains en r\u00e8glement int\u00e9gral de tout paiement d\u00fb \u00e0 Celdara
\n
dans le cadre de son accord de licence avec Novartis International Pharmaceutical Ltd., et (v) un montant en
\n
esp\u00e8ces \u00e9gal \u00e0 0,9 million de dollars am\u00e9ricains en r\u00e8glement int\u00e9gral de tout paiement d\u00fb \u00e0 Celdara dans le cadre
\n
de notre contrat de licence avec Ono Pharmaceutical Co., Ltd.
\n
Dans le cadre de l\u2019accord d\u2019achat d\u2019actifs modifi\u00e9, le Groupe est oblig\u00e9 d\u2019effectuer certains paiements d\u2019\u00e9tapes de
\n
d\u00e9veloppement \u00e0 Celdara jusqu\u2019\u00e0 40,0 millions de dollars am\u00e9ricains, certains paiements d\u2019\u00e9tapes de
\n
d\u00e9veloppement jusqu\u2019\u00e0 36,5 millions de dollars am\u00e9ricains et certains paiements d\u2019\u00e9tapes bas\u00e9s sur les ventes
\n
jusqu\u2019\u00e0 156,0 millions de dollars am\u00e9ricains. Le Groupe est tenu d\u2019effectuer des paiements de redevances \u00e0 un
\n
chiffre \u00e0 plusieurs niveaux \u00e0 Celdara en relation avec les ventes de produits CAR-T, sous r\u00e9serve d\u2019une r\u00e9duction
\n
dans les pays dans lesquels il n\u2019existe aucune couverture de brevet pour le produit applicable ou dans le cas o\u00f9
\n
Celyad est tenu d\u2019obtenir des licences de tiers pour commercialiser le produit applicable. Le Groupe est \u00e9galement
\n
tenu de verser \u00e0 Celdara un pourcentage du revenu de la sous-licence, y compris les paiements de redevances,
\n
pour chaque sous-licence allant de la moyenne des chiffres uniques \u00e0 la mi-vingtaine, en fonction de la liste
\n
sp\u00e9cifi\u00e9e des \u00e9tapes cliniques et r\u00e9glementaires que le produit applicable a atteintes au moment de l\u2019ex\u00e9cution de
\n
la sous-licence. Le Groupe est tenu de payer \u00e0 Celdara un pourcentage \u00e0 un chiffre de tout financement de
\n
recherche et d\u00e9veloppement qu\u2019il re\u00e7oit, ne d\u00e9passant pas 7,5 millions de dollars am\u00e9ricains pour chaque Groupe
\n
de produits. Le Groupe peut se retirer du d\u00e9veloppement de tout produit si les donn\u00e9es ne r\u00e9pondent pas aux
\n
crit\u00e8res scientifiques de r\u00e9ussite. Le Groupe peut \u00e9galement refuser le d\u00e9veloppement de tout produit pour toute
\n
autre raison moyennant le paiement de frais de r\u00e9siliation de 2,0 millions de dollars am\u00e9ricains \u00e0 Celdara
.
\n
Dartmouth College (\u201cDartmouth\u201d)
\n
Comme d\u00e9crit ci-dessus, suite \u00e0 l'acquisition de la totalit\u00e9 des participations en circulation d'OnCyte et \u00e0 l'accord
\n
d'achat d'actifs conclu entre nous, Celdara et OnCyte, OnCyte est devenue notre filiale \u00e0 100 % et a acquis certaines
\n
donn\u00e9es, protocoles, documents r\u00e9glementaires et propri\u00e9t\u00e9s intellectuelles, y compris les droits et obligations
\n
d\u00e9coulant de deux accords de licence entre OnCyte et Dartmouth. Le premier de ces deux accords de licence
\n
concernait des droits de brevet li\u00e9s, en partie, \u00e0 des m\u00e9thodes de traitement du cancer impliquant des th\u00e9rapies
\n
ciblant les r\u00e9cepteurs chim\u00e9riques NK et NKP30 et des compositions de lymphocytes T d\u00e9ficients en r\u00e9cepteurs
\n
des cellules T pour le traitement des tumeurs, des infections, de la GVHD, des greffes et du syndrome des rayons
\n
X, ou \u00ab licence CAR-T \u00bb, et le second de ces deux accords de licence concernait des droits de brevet li\u00e9s, en partie,
\n
\u00e0 l'anticorps anti-B7-H6, aux prot\u00e9ines de fusion et \u00e0 leurs m\u00e9thodes d'utilisation, ou \u00ab licence B7H6 \u00bb.
\n
En ao\u00fbt 2017, nous et Dartmouth avons conclu un avenant \u00e0 l'accord afin de combiner nos droits au titre de la
\n
licence B7H6 avec ceux au titre de la licence CAR T (l'\u00ab Accord \u00bb), entra\u00eenant la r\u00e9siliation de la licence B7H6, et
\n
afin d'apporter certaines autres modifications \u00e0 l'Accord. Aux termes de cet Accord, Dartmouth nous a accord\u00e9 une
\n
licence exclusive, mondiale et assortie de redevances, sur certains savoir-faire et droits de brevet. Dartmouth se
\n
r\u00e9serve le droit d'utiliser les droits de brevet et le savoir-faire sous licence, dans le m\u00eame domaine, \u00e0 des fins
\n
d'enseignement et de recherche uniquement. En contrepartie des droits qui nous sont accord\u00e9s en vertu de
\n
l'Accord, nous avons convenu de verser \u00e0 Dartmouth (i) une redevance annuelle, (ii) une redevance \u00e0 un chiffre
\n
faible bas\u00e9e sur le chiffre d'affaires net annuel des produits et plateformes sous licence, (iii) un pourcentage des
\n
revenus de sous-licence, y compris les redevances, pour chaque sous-licence de produit et chaque sous-licence
\n
de plateforme, (iv) certains paiements d'\u00e9tape cliniques et r\u00e9glementaires, et (v) un paiement d'\u00e9tape commercial.
\n
En outre, l'accord imposait \u00e0 Celyad d'exploiter les produits sous licence et de respecter certaines \u00e9tapes de
\n
d\u00e9veloppement et r\u00e9glementaires. Nous sommes responsables de toutes les d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 la pr\u00e9paration, au
\n
d\u00e9p\u00f4t, \u00e0 la poursuite et au maintien des brevets couverts par l'accord.
\n
Cet accord a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 en d\u00e9cembre 2021 pour reporter certains paiements de redevances, ajouter des
\n
dispositions de protection de toute sous-licence et des frais de sous-licence suppl\u00e9mentaires non remboursables
\n
et non cr\u00e9ditables \u00e0 payer sur une base annuelle \u00e0 Dartmouth.
\n
En f\u00e9vrier 2025, Dartmouth et Celyad ont conclu un contrat de licence exclusive modifi\u00e9 et reformul\u00e9 (\u00ab Licence
\n
reformul\u00e9e \u00bb), qui reformule et modifie l'accord susmentionn\u00e9 afin de consolider cet accord et tous ses avenants
\n
en une seule licence, et d'apporter certaines modifications aux conditions de paiement. La Licence reformul\u00e9e a
\n
supprim\u00e9 certains paiements d'\u00e9tape commerciaux et les obligations de d\u00e9veloppement et r\u00e9glementaires
\n
impos\u00e9es \u00e0 Celyad. Dans le cadre de la Licence reformul\u00e9e, Celyad a accept\u00e9 de verser \u00e0 Dartmouth des frais
\n
d'ex\u00e9cution non remboursables et non cr\u00e9ditables.
\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS 3, ces \u00e9ventualit\u00e9s sont comptabilis\u00e9es dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re \u00e0 la
\n
cl\u00f4ture de l\u2019exercice, sur une base ajust\u00e9e au risque (voir note 5.20.2).
\n
5.34.2.
Horizon Discovery/PerkinElmer
\n
En
avril et juin 2018, le Groupe a sign\u00e9 deux accords de collaboration et de licence en recherche et d\u00e9veloppement
\n
avec Horizon Discovery Group plc, ou Horizon, pour \u00e9valuer l'utilit\u00e9 des r\u00e9actifs vectoriels SMART shRNA d'Horizon
\n
pour r\u00e9duire l'expression d'une ou plusieurs cibles d\u00e9finies dans le cadre du d\u00e9veloppement de ses produits
\n
candidats. Le premier accord \u00e9tait ax\u00e9 sur des cibles li\u00e9es \u00e0 son candidat autologue CAR-T, CYAD-02. Le deuxi\u00e8me
\n
accord \u00e9tait ax\u00e9 sur des cibles li\u00e9es \u00e0 son produit candidat allog\u00e9nique CAR-T CYAD-211 et \u00e0 un produit candidat
\n
allog\u00e8ne pr\u00e9clinique non encore annonc\u00e9 publiquement, appel\u00e9 CYAD-203.
\n
En d\u00e9cembre 2018, le Groupe a exerc\u00e9 son option de convertir le deuxi\u00e8me accord en un accord de licence exclusif,
\n
dans le cadre duquel il a vers\u00e9 \u00e0 Horizon un paiement initial de 1 million de dollars. En septembre 2019, le Groupe
\n
a exerc\u00e9 son option de convertir le premier accord en un accord de licence exclusif, dans le cadre duquel il a vers\u00e9
\n
\u00e0 Horizon un paiement initial de 0,1 million de dollars et un paiement d\u2019\u00e9tape suppl\u00e9mentaire de 0,1 million de
\n
dollars pour le premier IND d\u00e9pos\u00e9 par ses soins, relatif au CYAD-02. En septembre 2020, le Groupe a pay\u00e9 un
\n
paiement d\u2019\u00e9tape suppl\u00e9mentaire de 0,2 million de dollars pour le premier IND d\u00e9pos\u00e9 par ses soins, relatif au
\n
CYAD-211.
\n
Pour les deux accords combin\u00e9s, Horizon est \u00e9ligible pour recevoir des paiements d\u2019\u00e9tapes suppl\u00e9mentaires au
\n
titre des paiements d\u2019\u00e9tapes de d\u00e9veloppement, d\u2019\u00e9tapes r\u00e9glementaires et commerciales, en plus des redevances
\n
sur les ventes, sous r\u00e9serve des r\u00e9ductions habituelles.
\n
En d\u00e9cembre 2020, Horizon Discovery a \u00e9t\u00e9 acquis par PerkinElmer, Inc. (Horizon / PKI).
\n
Comme pr\u00e9sent\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment dans la note 5.33.2 du Rapport Annuel 2021, Horizon / PKI a r\u00e9cemment inform\u00e9s
\n
le Groupe qu'ils estimaient que le Groupe violait substantiellement ces accords \u00e0 la suite de certaines divulgations
\n
effectu\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 ses obligations en tant que soci\u00e9t\u00e9 cot\u00e9e aux \u00c9tats-Unis et en Belgique, bien qu'ils
\n
n\u2019aient pas formellement notifi\u00e9 le Groupe d\u2019un manquement important ou d\u2019une r\u00e9siliation. Le Groupe pense qu'une
\n
telle affirmation de violation substantielle serait sans fondement et le Groupe se d\u00e9fendra vigoureusement contre
\n
toute notification de violation substantielle des accords. Tout diff\u00e9rend d\u00e9coulant de ces accords serait soumis \u00e0 un
\n
arbitrage \u00e0 La Haye conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de la Chambre de Commerce Internationale. Le Groupe est
\n
actuellement en pourparlers avec Horizon sur d'\u00e9ventuelles modifications de ces accords dans le cadre desquelles
\n
le Groupe conserverait la libert\u00e9 d'op\u00e9rer en vertu des brevets sous licence.
\n
Il convient de noter que le Groupe a d\u00e9pos\u00e9 des demandes de brevets qui, si elles \u00e9taient accept\u00e9es, couvriraient
\n
d'autres aspects des produits candidats d\u00e9crits ci-dessus ainsi que des produits d\u00e9velopp\u00e9s par des tiers qui
\n
d\u00e9ploient une technologie et des cibles similaires. Ces demandes de brevets englobent la r\u00e9gulation \u00e0 la baisse
\n
d'une ou plusieurs des cibles couvertes par les accords Horizon / PKI, l'utilisation de shRNA pour r\u00e9guler \u00e0 la baisse
\n
ces cibles dans les cellules immunitaires et la combinaison de shRNA avec un r\u00e9cepteur d'antig\u00e8ne chim\u00e9rique
\n
dans les cellules immunitaires. Le Groupe d\u00e9veloppe \u00e9galement une plate-forme shRNA de deuxi\u00e8me g\u00e9n\u00e9ration
\n
qui n'int\u00e8gre aucune des technologies Horizon Discovery / Perkin Elmer, Inc. d\u00e9crites ci-dessus.
\n
Le produit candidat allog\u00e9nique CAR-T arr\u00eat\u00e9 du Groupe, CYAD-101, n'int\u00e8gre aucune des technologies Horizon
\n
Discovery / Perkin Elmer, Inc. d\u00e9crites ci-dessus
.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfCommitmentsAndContingentLiabilitiesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00287": { "value": "5.20.2.
Instruments financiers comptabilis\u00e9s \u00e0 la juste valeur au bilan
La dette li\u00e9e \u00e0 la contrepartie \u00e9ventuelle \u00e0 payer et autres passifs financiers est comptabilis\u00e9e \u00e0 la juste valeur dans
l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re, en utilisant une \u00e9valuation de juste valeur de Niveau 3, pour laquelle le Groupe a
utilis\u00e9 des donn\u00e9es non observables.
Apr\u00e8s la comptabilisation initiale, les passifs de contreparties \u00e9ventuelles et autres passsont r\u00e9\u00e9valu\u00e9s \u00e0 leur juste
valeur. Les variations de juste valeur sont comptabilis\u00e9es en compte de r\u00e9sultat conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019IFRS 3.
La dette pour contreparties \u00e9ventuelles \u00e0 payer et autres passifs financiers a trait \u00e0 l\u2019acquisition de la plateforme
d\u2019immuno-oncologie du Groupe et correspond \u00e0 la juste valeur des paiements \u00e9ventuels futurs dus \u00e0 Celdara
Medical, LLC et Dartmouth College (voir la note 5.34.1).
Les principales hypoth\u00e8ses de la Direction concernant les flux de tr\u00e9sorerie projet\u00e9s lors de la d\u00e9termination de la
juste valeur diminu\u00e9e des co\u00fbts de vente sont les m\u00eames hypoth\u00e8ses cl\u00e9s que celles utilis\u00e9es pour les tests de
d\u00e9pr\u00e9ciation (voir la note 5.6.2). Il n'y a pas eu de modification de la technique de valorisation en 2024 par rapport
\u00e0 2023.
Comme indiqu\u00e9 dans la note 5.6.2, au 31 d\u00e9cembre 2022 la Direction a d\u00fb conclure \u00e0 l'extourne compl\u00e8te de la
dette pour contreparties \u00e9ventuelles et des autres passifs financiers associ\u00e9s aux paiements futurs potentiels dus
\u00e0 Celdara Medical, LLC et au Dartmouth College associ\u00e9s \u00e0 la plateforme d'immuno-oncologie du Groupe \u00e0 31
d\u00e9cembre 2022. Cette conclusion comptable, qui refl\u00e8tait une image de la situation au 31 d\u00e9cembre 2022, n'affecte
pas l'engagement de la Direction de poursuivre l'exploitation de ces PI dans sa nouvelle strat\u00e9gie Celyad.
D\u00e8s qu'un \u00e9v\u00e9nement futur (tel qu'une sous-licence ferme ou un contrat de collaboration) augmentera la probabilit\u00e9
de revenus, indiquant que la probabilit\u00e9 est plus que faible, le Groupe r\u00e9\u00e9valuera la contrepartie \u00e9ventuelle et les
autres passifs financiers proportionnellement \u00e0 la juste valeur r\u00e9vis\u00e9e d'une telle consid\u00e9ration.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, la direction a d\u00e9termin\u00e9 qu'il n'y a eu aucun \u00e9v\u00e9nement susceptible d'augmenter la
probabilit\u00e9 de revenus qui indiquerait que la probabilit\u00e9 est plus qu\u2019inexistante, ce qui implique qu\u2019il n'y a pas de
changement dans la juste valeur de la contrepartie conditionnelle.5.33.
Actifs et passifs \u00e9ventuels
Comme indiqu\u00e9 dans la note 5.2.5, le Groupe doit rembourser certaines subventions gouvernementales re\u00e7ues
sous forme d'avances r\u00e9cup\u00e9rables sous certaines conditions. Pour des informations d\u00e9taill\u00e9es sur les
cons\u00e9quences financi\u00e8res potentielles des d\u00e9cisions d\u2019exploitation en termes de potentiels remboursements fixes
et variables \u00e0 verser \u00e0 la R\u00e9gion Wallonne (voir la note 5.16).", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfContingentLiabilitiesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00275": { "value": "5.21.
Imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat
Le Groupe enregistre des imp\u00f4ts sur le r\u00e9sultat dans le compte de r\u00e9sultats comme d\u00e9taill\u00e9 ci-dessous :
CHARGE D'IMPOT AU COMPTE DE RESULTATS
\u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
(Charge) / Produits d'imp\u00f4t courant
\u2014
63
(Charge) / Produits d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9
\u2014
\u2014
IMPOT SUR LE RESULTAT TOTAL
\u2014
63
\n
Le Groupe a un historique de pertes. En 2023, le Groupe a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9 fiscalement au titre de l'exercice 2022 et a
constat\u00e9 un produit d'imp\u00f4t exigible.
Le tableau suivant montre la r\u00e9conciliation entre le produit d\u2019imp\u00f4t effectif et le produit d\u2019imp\u00f4t th\u00e9orique au taux
d\u2019imposition nominal belge de 25,00% pour les exercices 2024 et 2023 :
RECONCILIATION DE LA CHARGE D'IMPOT EFFECTIVE
\u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Perte avant imp\u00f4t
(5 824
)
(8 511
)
Diff\u00e9rences permanentes
\u00a0 \u00a0
D\u00e9penses non admises
1 436
88
Paiement fond\u00e9 sur des actions
36
1 231
Taux d'imp\u00f4t nominal
25,00
%
25,00
%
Cr\u00e9dit d'imp\u00f4t au taux nominal d'imposition1
1 088
1 872
Actifs d'imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 non reconnus
(1 088
)
(1 872
)
(Charge) / Produit d'imp\u00f4t effectif
\u2014
\u2014
Taux d'imp\u00f4t effectif
0
%
0
%
\n
1
La diff\u00e9rence de taux d'imposition aux \u00c9tats-Unis (25,80%) par rapport au taux belge (25,00%) n'est pas pr\u00e9sent\u00e9e de mani\u00e8re
distincte dans ce tableau en raison de la non-mat\u00e9rialit\u00e9 des op\u00e9rations de la filiale du Groupe Celyad Inc.
Etant donn\u00e9 que le Groupe n\u2019a pas encore atteint la phase de commercialisation de ses produits candidats, le
Groupe accumule des pertes fiscales qui sont reportables et r\u00e9cup\u00e9rables ind\u00e9finiment, via leur d\u00e9duction du
b\u00e9n\u00e9fice taxable futur du Groupe. Une incertitude significative existe cependant en ce qui concerne la capacit\u00e9 du
Groupe \u00e0 g\u00e9n\u00e9rer des profits taxables dans un futur pr\u00e9visible. De ce fait, le Groupe n\u2019a pas comptabilis\u00e9 de produit
d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s dans son compte de r\u00e9sultats.
Les actifs et dettes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sont d\u00e9taill\u00e9s comme suit, par nature de diff\u00e9rences temporelles,
pour l\u2019exercice courant :
ACTIFS ET PASSIFS D'IMPOTS DIFFERES, PAR BASES FISCALES
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le
\u00a0
31 d\u00e9cembre 2024
\u00a0
Actifs
Passif
Net
Immobilisations incorporelles
\u2014
(69
)
(69
)
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
\u2014
\u2014
\u2014
Contreparties \u00e9ventuelles et autres passifs financiers
1 168
\u2014
1 168
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
(0
)
\u2014
(0
)
Autres diff\u00e9rences temporaires
66
\u2014
66
Total des pertes fiscales report\u00e9es
85 232
\u2014
85 232
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s bruts non reconnus
86 466
(69
)
86 397
Compensation par entit\u00e9 fiscale
(69
)
69
0
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s nets non reconnus
86 397
\u2014
86 397
\n
Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sont d\u00e9taill\u00e9s comme suit, par nature de diff\u00e9rences temporelles, pour
l\u2019exercice pr\u00e9c\u00e9dent :
ACTIFS ET PASSIFS D'IMPOTS DIFFERES, PAR BASES FISCALES
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le
\u00a0
31 d\u00e9cembre 2023
\u00a0
Actifs
Passif
Net
Immobilisations incorporelles
\u2014
(90
)
(90
)
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
1 222
\u2014
1 222
Contreparties \u00e9ventuelles et autres passifs financiers
\u2014
\u2014
\u2014
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
\u2014
\u2014
\u2014
Autres diff\u00e9rences temporaires
68
\u2014
68
Total des pertes fiscales report\u00e9es
82 867
\u2014
82 867
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s bruts non reconnus
84 157
(90
)
84 067
Compensation par entit\u00e9 fiscale
(90
)
90
\u2014
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s nets non reconnus
84 067
\u2014
84 067
\n
Les pertes fiscales report\u00e9es constituent la principale source de base fiscale d\u00e9ductible. Ces pertes fiscales sont
r\u00e9cup\u00e9rables ind\u00e9finiment, tant sous le r\u00e9gime fiscal belge que sous le r\u00e9gime fiscal am\u00e9ricain, applicable aux
filiales du Groupe.
Les diff\u00e9rences temporelles r\u00e9siduelles ont trait aux diff\u00e9rences de traitement existant entre le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS et
les r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation fiscales locales.
La variation du solde des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous :
TABLEAU DE MUTATION DES ACTIFS D'IMPOTS DIFFERES NON RECONNUS
\u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cloture le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Solde d'ouverture au 1er janvier
84 067
79 617
Cr\u00e9ation ou extourne de diff\u00e9rences temporaires
(34
)
(85
)
Variation des pertes fiscales report\u00e9es
2 364
4 535
Modification du taux d'imposition am\u00e9ricain applicable
\u2014
\u2014
Solde de cl\u00f4ture au 31 d\u00e9cembre
86 397
84 067
\n
L\u2019augmentation nette du solde de cl\u00f4ture est principalement li\u00e9e aux pertes fiscales suppl\u00e9mentaires enregistr\u00e9es
pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le Groupe dispose d'un total cumul\u00e9 de pertes fiscales de 321,8 millions d'euros (316 millions
d'euro au 31 d\u00e9cembre 2023), qui g\u00e9n\u00e8rent des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs non reconnus, non soumis \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfIncomeTaxExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00276": { "value": "Les actifs et dettes d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sont d\u00e9taill\u00e9s comme suit, par nature de diff\u00e9rences temporelles,
pour l\u2019exercice courant :
ACTIFS ET PASSIFS D'IMPOTS DIFFERES, PAR BASES FISCALES
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le
\u00a0
31 d\u00e9cembre 2024
\u00a0
Actifs
Passif
Net
Immobilisations incorporelles
\u2014
(69
)
(69
)
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
\u2014
\u2014
\u2014
Contreparties \u00e9ventuelles et autres passifs financiers
1 168
\u2014
1 168
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
(0
)
\u2014
(0
)
Autres diff\u00e9rences temporaires
66
\u2014
66
Total des pertes fiscales report\u00e9es
85 232
\u2014
85 232
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s bruts non reconnus
86 466
(69
)
86 397
Compensation par entit\u00e9 fiscale
(69
)
69
0
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s nets non reconnus
86 397
\u2014
86 397
\n
Les actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus sont d\u00e9taill\u00e9s comme suit, par nature de diff\u00e9rences temporelles, pour
l\u2019exercice pr\u00e9c\u00e9dent :
ACTIFS ET PASSIFS D'IMPOTS DIFFERES, PAR BASES FISCALES
\u00a0 \u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le
\u00a0
31 d\u00e9cembre 2023
\u00a0
Actifs
Passif
Net
Immobilisations incorporelles
\u2014
(90
)
(90
)
Avances r\u00e9cup\u00e9rables
1 222
\u2014
1 222
Contreparties \u00e9ventuelles et autres passifs financiers
\u2014
\u2014
\u2014
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
\u2014
\u2014
\u2014
Autres diff\u00e9rences temporaires
68
\u2014
68
Total des pertes fiscales report\u00e9es
82 867
\u2014
82 867
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s bruts non reconnus
84 157
(90
)
84 067
Compensation par entit\u00e9 fiscale
(90
)
90
\u2014
Actifs / (dettes) d'imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s nets non reconnus
84 067
\u2014
84 067
\n
Les pertes fiscales report\u00e9es constituent la principale source de base fiscale d\u00e9ductible. Ces pertes fiscales sont
r\u00e9cup\u00e9rables ind\u00e9finiment, tant sous le r\u00e9gime fiscal belge que sous le r\u00e9gime fiscal am\u00e9ricain, applicable aux
filiales du Groupe.
Les diff\u00e9rences temporelles r\u00e9siduelles ont trait aux diff\u00e9rences de traitement existant entre le r\u00e9f\u00e9rentiel IFRS et
les r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation fiscales locales.
La variation du solde des actifs d\u2019imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s non reconnus est d\u00e9taill\u00e9e ci-dessous :
TABLEAU DE MUTATION DES ACTIFS D'IMPOTS DIFFERES NON RECONNUS
\u00a0 \u00a0
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cloture le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Solde d'ouverture au 1er janvier
84 067
79 617
Cr\u00e9ation ou extourne de diff\u00e9rences temporaires
(34
)
(85
)
Variation des pertes fiscales report\u00e9es
2 364
4 535
Modification du taux d'imposition am\u00e9ricain applicable
\u2014
\u2014
Solde de cl\u00f4ture au 31 d\u00e9cembre
86 397
84 067
\n
L\u2019augmentation nette du solde de cl\u00f4ture est principalement li\u00e9e aux pertes fiscales suppl\u00e9mentaires enregistr\u00e9es
pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9.
Au 31 d\u00e9cembre 2024, le Groupe dispose d'un total cumul\u00e9 de pertes fiscales de 321,8 millions d'euros (316 millions
d'euro au 31 d\u00e9cembre 2023), qui g\u00e9n\u00e8rent des imp\u00f4ts diff\u00e9r\u00e9s actifs non reconnus, non soumis \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfDeferredTaxesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00277": { "value": "5.22.
Autres r\u00e9serves
\n \n
\u00a0 \u00a0
Autres r\u00e9serves
\u00a0 \u00a0
\u00a0
(milliers d'\u20ac)
Paiements
issues de la
\u00a0
Ecarts de
\u00a0
Total
fond\u00e9s sur des
conversion de
conversion
\u00a0
actions
dette convertible
\u00a0
\u00a0 \u00a0
en 2013
\u00a0 \u00a0
Balance au 1er janvier 2023
19 599
16 631
(1 430
)
34 800
Paiements fond\u00e9s sur des actions acquises
935
\u2014
\u2014
935
Diff\u00e9rences de conversion en devise des filiales
\u2014
\u2014
(1
)
(1
)
Balance au 31 d\u00e9cembre 2023
20 534
16 631
(1 431
)
35 734
Paiements fond\u00e9s sur des actions acquises
36
\u2014
\u2014
36
Diff\u00e9rences de conversion en devise des filiales
\u2014
\u2014
(4
)
(4
)
Balance au 31 d\u00e9cembre 2024
20 570
16 631
(1 435
)
35 765
\n
Le montant de 16,6 millions d\u2019euros a \u00e9t\u00e9 comptabilis\u00e9 en autres r\u00e9serves suite \u00e0 la conversion des emprunts au
31 mai 2013, il constitue donc un ajustement IFRS historique li\u00e9 \u00e0 la conversion compl\u00e8te de ces emprunts
convertibles. ", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfReservesAndOtherEquityInterestExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00280": { "value": "5.24.
Frais de recherche et de d\u00e9veloppement
Le tableau suivant est un r\u00e9sum\u00e9 des co\u00fbts de fabrication, des co\u00fbts des essais cliniques, d\u00e9marches qualit\u00e9 et
r\u00e9glementaires ainsi que les autres co\u00fbts de recherche et d\u00e9veloppement, qui tous cumul\u00e9s et pr\u00e9sent\u00e9s comme
frais de recherche et d\u00e9veloppement dans les \u00e9tats financiers consolid\u00e9s du Groupe.
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
D\u00e9penses de personnel
1 303
1 923
Frais des \u00e9tudes pr\u00e9cliniques
535
766
Frais de d\u00e9p\u00f4t et de maintenance des droits intellectuels
393
746
Amortissements
349
721
Loyers et \u00e9quipements
93
286
Paiements fond\u00e9s sur des actions
6
141
Frais de voyage
84
75
Frais des \u00e9tudes cliniques
21
(156
)
D\u00e9veloppement de proc\u00e9d\u00e9s et automatisation
\u2014
\u2014
Frais de consultance
\u2014
\u2014
Syst\u00e8mes de cathether
249
\u00a0
Autres
202
100
Total des d\u00e9penses de Recherche et D\u00e9veloppement
3 235
4 602
\n
La diminution des d\u00e9penses de R&D de la Soci\u00e9t\u00e9 est principalement due \u00e0 la d\u00e9cision de la Soci\u00e9t\u00e9 d'abandonner
certains co\u00fbts pr\u00e9cliniques, de fabrication et d'\u00e9tudes cliniques apr\u00e8s l'adoption et la mise en \u0153uvre d'une nouvelle
strat\u00e9gie commerciale au cours des derniers mois de 2022 et qui a toujours un impact sur 2023 et 2024. De plus, il
y a eu une diminution des d\u00e9penses de personnel principalement attribu\u00e9e \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs tout au long
de l'ann\u00e9e se terminant le 31 d\u00e9cembre 2024, en soutien \u00e0 la r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9 autour des programmes
pr\u00e9cliniques et cliniques, ainsi qu'une r\u00e9duction des d\u00e9penses li\u00e9es aux paiements fond\u00e9s sur des actions
(d\u00e9penses hors tr\u00e9sorerie) associ\u00e9es au plan de warrants offert aux employ\u00e9s, gestionnaires et administrateurs de
la Soci\u00e9t\u00e9.
Le red\u00e9veloppement de la nouvelle g\u00e9n\u00e9ration du cath\u00e9ter C-Cathez\u00ae a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des d\u00e9penses de R&D et
r\u00e9glementaires d\u2019environ 0,2 M\u20ac en 2024.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfResearchAndDevelopmentExpenseExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00281": { "value": "5.25.
Frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
\u00a0
2023
D\u00e9penses de personnel
1 214
\u2014
1 861
Frais de consultance
977
\u2014
1 623
Paiements fond\u00e9s sur des actions
643
\u2014
989
Assurances
29
\u2014
794
Communication & Marketing
78
\u2014
215
Loyers
63
\u2014
47
Amortissements
32
\u2014
106
Frais de voyages
101
\u2014
73
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l\u2019emploi
61
\u2014
309
Autres
\u2014
\u2014
11
Total frais g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
3 198
\u00a0
6 028
\n
Cette baisse est principalement li\u00e9e \u00e0 la baisse des co\u00fbts d'assurance, \u00e0 la diminution des frais de personnel et de
conseil, due \u00e0 la r\u00e9duction des effectifs et aux changements de direction intervenus entre 2022 et 2023 pour
accompagner la r\u00e9organisation de la Soci\u00e9t\u00e9. La baisse des co\u00fbts d'assurance est due au retrait du Groupe de la
cote du Nasdaq.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfGeneralAndAdministrativeExpenseExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00283": { "value": "
Equivalents temps plein
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Personnel de recherche et d\u00e9veloppement
12,4
16,1
Personnel des services g\u00e9n\u00e9raux et administratifs
4,2
8,5
Total des \u00e9quivalents temps plein
16,7
24,6
\n", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfInformationAboutEmployeesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00284": { "value": "5.30.
Contrats de location
L'\u00e9tat consolid\u00e9 de la situation financi\u00e8re montre les montants suivants relatifs aux contrats de location pour lesquels
le groupe est locataire :
(milliers d'\u20ac)
B\u00e2timents
V\u00e9hicules
Equipements
Total
Co\u00fbts:
\u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0
Au 1er janvier 2023
\u2014
331
541
872
Acquisitions
947
5
\u2014
952
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
(167
)
(112
)
(279
)
Transferts
\u2014
\u2014
(235
)
(235
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
947
169
194
1 310
Dotation
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts
\u2014
13
\u2014
13
Au 31 d\u00e9cembre 2024
947
182
194
1 323
Amortissements cumul\u00e9s:
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 1er janvier 2023
\u2014
(248
)
(401
)
(649
)
Acquisitions
(83
)
(53
)
(79
)
(215
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
164
112
276
Transferts
\u2014
\u2014
235
235
Au 31 d\u00e9cembre 2023
(83
)
(137
)
(133
)
(353
)
Dotation
(105
)
(38
)
(39
)
(182
)
Cessions et d\u00e9saffectations
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Transferts
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Au 31 d\u00e9cembre 2024
(188
)
(175
)
(172
)
(535
)
Valeur comptable nette
\u2014
\u2014
\u2014
\u2014
Co\u00fbts
947
169
194
1 310
Amortissements cumul\u00e9s
(83
)
(137
)
(133
)
(353
)
Au 31 d\u00e9cembre 2023
864
32
61
957
Co\u00fbts
947
182
194
1 323
Amortissements cumul\u00e9s
(188
)
(175
)
(172
)
(535
)
Au 31 d\u00e9cembre 2024
759
7
22
789
\n
Les acquisitions de l'exercice 2023 concernent principalement le contrat de location du nouveau si\u00e8ge social du
Groupe (immeuble Dumont 9 \u00e0 Mont-Saint-Guibert, Belgique). Ce contrat a pris effet le 1er avril 2023. Voir note
5.1. Les autres mouvements de l'exercice 2023 concernent principalement les cessions li\u00e9es \u00e0 la r\u00e9siliation des
contrats de location de v\u00e9hicules de soci\u00e9t\u00e9 et de mat\u00e9riel de laboratoire.
Montants reconnus dans l'\u00e9tat consolid\u00e9 du r\u00e9sultat global
Les \u00e9tats consolid\u00e9s du r\u00e9sultat global pr\u00e9sentent les montants suivants relatifs aux contrats de location :
(milliers d'\u20ac)
Pour l\u2019exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
D\u00e9pr\u00e9ciations des droits d'utilisation
\u00a0 \u00a0
B\u00e2timents
105
83
V\u00e9hicules
38
53
Equipements
39
79
Charges relatives aux contrats de location \u00e0 court terme et dont la valeur du bien sous-jacent et
\u00a0 \u00a0
de faible valeur
17
328
Total des d\u00e9penses relatives aux contrats de location
280
599
\n
1
Les int\u00e9r\u00eats sur les contrats de location sont pr\u00e9sent\u00e9s en flux de tr\u00e9sorerie d'exploitation.
La diminution des charges li\u00e9es aux locations, par rapport \u00e0 l'exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2023, r\u00e9sulte
principalement de la location par la Soci\u00e9t\u00e9 de ses anciennes installations (Belin, 2) aupr\u00e8s de Cellistic en 2023,
dans le cadre d'un contrat de location pour un montant de 0,3 million d'euros.
Total des sorties de tr\u00e9sorerie li\u00e9es aux contrats de location
(milliers d'\u20ac)
Pour l\u2019exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Charges li\u00e9es aux contrats de location (IFRS16)
42
145
Charges d'int\u00e9r\u00eats sur les obligations locatives
81
56
Charges relatives aux contrats de location \u00e0 court terme et dont la valeur du bien sous-jacent et
\u00a0 \u00a0
de faible valeur
17
328
Total des charges d\u00e9caiss\u00e9es li\u00e9es aux contrats de location
140
529
\n
La diminution des sorties de tr\u00e9sorerie totales li\u00e9es aux locations r\u00e9sulte principalement de la r\u00e9siliation des baux
associ\u00e9s aux anciens bureaux de l'entreprise (Belin, 2) en 2023 avant le d\u00e9m\u00e9nagement au T4-2023 via un nouveau
contrat de location moins co\u00fbteux.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfLeasesExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00285": { "value": "5.32.
Perte par action
La perte par action s\u2019obtient en divisant la perte de la p\u00e9riode par le nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d\u2019actions ordinaires
en circulation durant la p\u00e9riode. Comme le Groupe a subi une perte nette, toues les warrants en circulation
produisent un effet anti-dilutif. Il n\u2019y a donc pas de diff\u00e9rence entre le b\u00e9n\u00e9fice par action dilu\u00e9 et non dilu\u00e9. Dans
l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 les warrants seraient inclus dans le calcul de la perte par action, cela diminuerait la perte par action.
(milliers d'\u20ac)
Au 31 d\u00e9cembre
\u00a0
2024
2023
Perte de l'exercice attribuable aux d\u00e9tenteurs de titre
(5 824
)
(8 448
)
Nombre moyen pond\u00e9r\u00e9 d'actions en circulation
41 428 572
25 721 950
Perte par action (sur une base non dilu\u00e9e)
(0,14
)
(0.33)
Warrants en circulation
3 856 134
3 038 305
\n", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfEarningsPerShareExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00288": { "value": "5.34.
Engagements hors-bilan
5.34.1.
Celdara
Contexte
En janvier 2015, le Groupe a conclu un accord avec Celdara Medical, LLC, (\u00ab Celdara \u00bb) dans lequel il a achet\u00e9
tous les int\u00e9r\u00eats d\u2019adh\u00e9sion en circulation d\u2019OnCyte, LLC (\u00ab OnCyte \u00bb). Dans le cadre de cette transaction, le
Groupe a conclu un contrat d\u2019achat d\u2019actifs dans lequel Celdara a vendu \u00e0 OnCyte certaines donn\u00e9es, certains
protocoles, certains documents r\u00e9glementaires et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, y compris les droits et obligations en
\n
\n
vertu de deux accords de licence entre OnCyte et Dartmouth College (\u00ab Dartmouth \u00bb), li\u00e9s aux programmes de
\n
d\u00e9veloppement CAR-T du Groupe.
\n
En mars 2018, le Groupe a dissous les affaires de sa filiale en propri\u00e9t\u00e9 exclusive OnCyte. Suite \u00e0 la dissolution
\n
d\u2019OnCyte, tous les actifs et passifs d\u2019OnCyte ont \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement distribu\u00e9s au Groupe. Le Groupe continuera
\n
d\u2019exercer les activit\u00e9s et les obligations d\u2019OnCyte, y compris en vertu de son contrat de licence avec Dartmouth
\n
College
.
\n
Contrat d\u2019achat d\u2019actifs modifi\u00e9
\n
En ao\u00fbt 2017, le Groupe a conclu un amendement \u00e0 l\u2019accord d\u2019achat d\u2019actifs d\u00e9crit ci-dessus. En lien avec
\n
l\u2019amendement, les paiements suivants ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s \u00e0 Celdara : (i) un montant en esp\u00e8ces \u00e9gal \u00e0 10,5 millions
\n
de dollars am\u00e9ricains, (ii) des actions de Celyad nouvellement \u00e9mises \u00e9valu\u00e9es \u00e0 12,5 millions de dollars
\n
am\u00e9ricains, (iii) un montant en esp\u00e8ces \u00e9gal \u00e0 6,0 millions de dollars am\u00e9ricains en r\u00e8glement int\u00e9gral de tout
\n
paiement d\u00fb \u00e0 Celdara en relation avec une \u00e9tape clinique li\u00e9e \u00e0 notre produit candidat CAR-T NKR-2, (iv) un
\n
montant en esp\u00e8ces \u00e9gal \u00e0 0,6 million de dollars am\u00e9ricains en r\u00e8glement int\u00e9gral de tout paiement d\u00fb \u00e0 Celdara
\n
dans le cadre de son accord de licence avec Novartis International Pharmaceutical Ltd., et (v) un montant en
\n
esp\u00e8ces \u00e9gal \u00e0 0,9 million de dollars am\u00e9ricains en r\u00e8glement int\u00e9gral de tout paiement d\u00fb \u00e0 Celdara dans le cadre
\n
de notre contrat de licence avec Ono Pharmaceutical Co., Ltd.
\n
Dans le cadre de l\u2019accord d\u2019achat d\u2019actifs modifi\u00e9, le Groupe est oblig\u00e9 d\u2019effectuer certains paiements d\u2019\u00e9tapes de
\n
d\u00e9veloppement \u00e0 Celdara jusqu\u2019\u00e0 40,0 millions de dollars am\u00e9ricains, certains paiements d\u2019\u00e9tapes de
\n
d\u00e9veloppement jusqu\u2019\u00e0 36,5 millions de dollars am\u00e9ricains et certains paiements d\u2019\u00e9tapes bas\u00e9s sur les ventes
\n
jusqu\u2019\u00e0 156,0 millions de dollars am\u00e9ricains. Le Groupe est tenu d\u2019effectuer des paiements de redevances \u00e0 un
\n
chiffre \u00e0 plusieurs niveaux \u00e0 Celdara en relation avec les ventes de produits CAR-T, sous r\u00e9serve d\u2019une r\u00e9duction
\n
dans les pays dans lesquels il n\u2019existe aucune couverture de brevet pour le produit applicable ou dans le cas o\u00f9
\n
Celyad est tenu d\u2019obtenir des licences de tiers pour commercialiser le produit applicable. Le Groupe est \u00e9galement
\n
tenu de verser \u00e0 Celdara un pourcentage du revenu de la sous-licence, y compris les paiements de redevances,
\n
pour chaque sous-licence allant de la moyenne des chiffres uniques \u00e0 la mi-vingtaine, en fonction de la liste
\n
sp\u00e9cifi\u00e9e des \u00e9tapes cliniques et r\u00e9glementaires que le produit applicable a atteintes au moment de l\u2019ex\u00e9cution de
\n
la sous-licence. Le Groupe est tenu de payer \u00e0 Celdara un pourcentage \u00e0 un chiffre de tout financement de
\n
recherche et d\u00e9veloppement qu\u2019il re\u00e7oit, ne d\u00e9passant pas 7,5 millions de dollars am\u00e9ricains pour chaque Groupe
\n
de produits. Le Groupe peut se retirer du d\u00e9veloppement de tout produit si les donn\u00e9es ne r\u00e9pondent pas aux
\n
crit\u00e8res scientifiques de r\u00e9ussite. Le Groupe peut \u00e9galement refuser le d\u00e9veloppement de tout produit pour toute
\n
autre raison moyennant le paiement de frais de r\u00e9siliation de 2,0 millions de dollars am\u00e9ricains \u00e0 Celdara
.
\n
Dartmouth College (\u201cDartmouth\u201d)
\n
Comme d\u00e9crit ci-dessus, suite \u00e0 l'acquisition de la totalit\u00e9 des participations en circulation d'OnCyte et \u00e0 l'accord
\n
d'achat d'actifs conclu entre nous, Celdara et OnCyte, OnCyte est devenue notre filiale \u00e0 100 % et a acquis certaines
\n
donn\u00e9es, protocoles, documents r\u00e9glementaires et propri\u00e9t\u00e9s intellectuelles, y compris les droits et obligations
\n
d\u00e9coulant de deux accords de licence entre OnCyte et Dartmouth. Le premier de ces deux accords de licence
\n
concernait des droits de brevet li\u00e9s, en partie, \u00e0 des m\u00e9thodes de traitement du cancer impliquant des th\u00e9rapies
\n
ciblant les r\u00e9cepteurs chim\u00e9riques NK et NKP30 et des compositions de lymphocytes T d\u00e9ficients en r\u00e9cepteurs
\n
des cellules T pour le traitement des tumeurs, des infections, de la GVHD, des greffes et du syndrome des rayons
\n
X, ou \u00ab licence CAR-T \u00bb, et le second de ces deux accords de licence concernait des droits de brevet li\u00e9s, en partie,
\n
\u00e0 l'anticorps anti-B7-H6, aux prot\u00e9ines de fusion et \u00e0 leurs m\u00e9thodes d'utilisation, ou \u00ab licence B7H6 \u00bb.
\n
En ao\u00fbt 2017, nous et Dartmouth avons conclu un avenant \u00e0 l'accord afin de combiner nos droits au titre de la
\n
licence B7H6 avec ceux au titre de la licence CAR T (l'\u00ab Accord \u00bb), entra\u00eenant la r\u00e9siliation de la licence B7H6, et
\n
afin d'apporter certaines autres modifications \u00e0 l'Accord. Aux termes de cet Accord, Dartmouth nous a accord\u00e9 une
\n
licence exclusive, mondiale et assortie de redevances, sur certains savoir-faire et droits de brevet. Dartmouth se
\n
r\u00e9serve le droit d'utiliser les droits de brevet et le savoir-faire sous licence, dans le m\u00eame domaine, \u00e0 des fins
\n
d'enseignement et de recherche uniquement. En contrepartie des droits qui nous sont accord\u00e9s en vertu de
\n
l'Accord, nous avons convenu de verser \u00e0 Dartmouth (i) une redevance annuelle, (ii) une redevance \u00e0 un chiffre
\n
faible bas\u00e9e sur le chiffre d'affaires net annuel des produits et plateformes sous licence, (iii) un pourcentage des
\n
\n
revenus de sous-licence, y compris les redevances, pour chaque sous-licence de produit et chaque sous-licence
\n
de plateforme, (iv) certains paiements d'\u00e9tape cliniques et r\u00e9glementaires, et (v) un paiement d'\u00e9tape commercial.
\n
En outre, l'accord imposait \u00e0 Celyad d'exploiter les produits sous licence et de respecter certaines \u00e9tapes de
\n
d\u00e9veloppement et r\u00e9glementaires. Nous sommes responsables de toutes les d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 la pr\u00e9paration, au
\n
d\u00e9p\u00f4t, \u00e0 la poursuite et au maintien des brevets couverts par l'accord.
\n
Cet accord a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9 en d\u00e9cembre 2021 pour reporter certains paiements de redevances, ajouter des
\n
dispositions de protection de toute sous-licence et des frais de sous-licence suppl\u00e9mentaires non remboursables
\n
et non cr\u00e9ditables \u00e0 payer sur une base annuelle \u00e0 Dartmouth.
\n
En f\u00e9vrier 2025, Dartmouth et Celyad ont conclu un contrat de licence exclusive modifi\u00e9 et reformul\u00e9 (\u00ab Licence
\n
reformul\u00e9e \u00bb), qui reformule et modifie l'accord susmentionn\u00e9 afin de consolider cet accord et tous ses avenants
\n
en une seule licence, et d'apporter certaines modifications aux conditions de paiement. La Licence reformul\u00e9e a
\n
supprim\u00e9 certains paiements d'\u00e9tape commerciaux et les obligations de d\u00e9veloppement et r\u00e9glementaires
\n
impos\u00e9es \u00e0 Celyad. Dans le cadre de la Licence reformul\u00e9e, Celyad a accept\u00e9 de verser \u00e0 Dartmouth des frais
\n
d'ex\u00e9cution non remboursables et non cr\u00e9ditables.
\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la norme IFRS 3, ces \u00e9ventualit\u00e9s sont comptabilis\u00e9es dans l\u2019\u00e9tat de la situation financi\u00e8re \u00e0 la
\n
cl\u00f4ture de l\u2019exercice, sur une base ajust\u00e9e au risque (voir note 5.20.2).
\n
5.34.2.
Horizon Discovery/PerkinElmer
\n
En
avril et juin 2018, le Groupe a sign\u00e9 deux accords de collaboration et de licence en recherche et d\u00e9veloppement
\n
avec Horizon Discovery Group plc, ou Horizon, pour \u00e9valuer l'utilit\u00e9 des r\u00e9actifs vectoriels SMART shRNA d'Horizon
\n
pour r\u00e9duire l'expression d'une ou plusieurs cibles d\u00e9finies dans le cadre du d\u00e9veloppement de ses produits
\n
candidats. Le premier accord \u00e9tait ax\u00e9 sur des cibles li\u00e9es \u00e0 son candidat autologue CAR-T, CYAD-02. Le deuxi\u00e8me
\n
accord \u00e9tait ax\u00e9 sur des cibles li\u00e9es \u00e0 son produit candidat allog\u00e9nique CAR-T CYAD-211 et \u00e0 un produit candidat
\n
allog\u00e8ne pr\u00e9clinique non encore annonc\u00e9 publiquement, appel\u00e9 CYAD-203.
\n
En d\u00e9cembre 2018, le Groupe a exerc\u00e9 son option de convertir le deuxi\u00e8me accord en un accord de licence exclusif,
\n
dans le cadre duquel il a vers\u00e9 \u00e0 Horizon un paiement initial de 1 million de dollars. En septembre 2019, le Groupe
\n
a exerc\u00e9 son option de convertir le premier accord en un accord de licence exclusif, dans le cadre duquel il a vers\u00e9
\n
\u00e0 Horizon un paiement initial de 0,1 million de dollars et un paiement d\u2019\u00e9tape suppl\u00e9mentaire de 0,1 million de
\n
dollars pour le premier IND d\u00e9pos\u00e9 par ses soins, relatif au CYAD-02. En septembre 2020, le Groupe a pay\u00e9 un
\n
paiement d\u2019\u00e9tape suppl\u00e9mentaire de 0,2 million de dollars pour le premier IND d\u00e9pos\u00e9 par ses soins, relatif au
\n
CYAD-211.
\n
Pour les deux accords combin\u00e9s, Horizon est \u00e9ligible pour recevoir des paiements d\u2019\u00e9tapes suppl\u00e9mentaires au
\n
titre des paiements d\u2019\u00e9tapes de d\u00e9veloppement, d\u2019\u00e9tapes r\u00e9glementaires et commerciales, en plus des redevances
\n
sur les ventes, sous r\u00e9serve des r\u00e9ductions habituelles.
\n
En d\u00e9cembre 2020, Horizon Discovery a \u00e9t\u00e9 acquis par PerkinElmer, Inc. (Horizon / PKI).
\n
Comme pr\u00e9sent\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment dans la note 5.33.2 du Rapport Annuel 2021, Horizon / PKI a r\u00e9cemment inform\u00e9s
\n
le Groupe qu'ils estimaient que le Groupe violait substantiellement ces accords \u00e0 la suite de certaines divulgations
\n
effectu\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 ses obligations en tant que soci\u00e9t\u00e9 cot\u00e9e aux \u00c9tats-Unis et en Belgique, bien qu'ils
\n
n\u2019aient pas formellement notifi\u00e9 le Groupe d\u2019un manquement important ou d\u2019une r\u00e9siliation. Le Groupe pense qu'une
\n
telle affirmation de violation substantielle serait sans fondement et le Groupe se d\u00e9fendra vigoureusement contre
\n
toute notification de violation substantielle des accords. Tout diff\u00e9rend d\u00e9coulant de ces accords serait soumis \u00e0 un
\n
arbitrage \u00e0 La Haye conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de la Chambre de Commerce Internationale. Le Groupe est
\n
actuellement en pourparlers avec Horizon sur d'\u00e9ventuelles modifications de ces accords dans le cadre desquelles
\n
le Groupe conserverait la libert\u00e9 d'op\u00e9rer en vertu des brevets sous licence.
\n
Il convient de noter que le Groupe a d\u00e9pos\u00e9 des demandes de brevets qui, si elles \u00e9taient accept\u00e9es, couvriraient
\n
d'autres aspects des produits candidats d\u00e9crits ci-dessus ainsi que des produits d\u00e9velopp\u00e9s par des tiers qui
\n
d\u00e9ploient une technologie et des cibles similaires. Ces demandes de brevets englobent la r\u00e9gulation \u00e0 la baisse
\n
\n
d'une ou plusieurs des cibles couvertes par les accords Horizon / PKI, l'utilisation de shRNA pour r\u00e9guler \u00e0 la baisse
\n
ces cibles dans les cellules immunitaires et la combinaison de shRNA avec un r\u00e9cepteur d'antig\u00e8ne chim\u00e9rique
\n
dans les cellules immunitaires. Le Groupe d\u00e9veloppe \u00e9galement une plate-forme shRNA de deuxi\u00e8me g\u00e9n\u00e9ration
\n
qui n'int\u00e8gre aucune des technologies Horizon Discovery / Perkin Elmer, Inc. d\u00e9crites ci-dessus.
\n
Le produit candidat allog\u00e9nique CAR-T arr\u00eat\u00e9 du Groupe, CYAD-101, n'int\u00e8gre aucune des technologies Horizon
\n
Discovery / Perkin Elmer, Inc. d\u00e9crites ci-dessus
.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfCommitmentsExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00289": { "value": "5.35.
Op\u00e9rations avec des parties li\u00e9es
\n
5.35.1.
R\u00e9mun\u00e9ration des cadres cl\u00e9s
\n
Les cadres cl\u00e9s sont les membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif et des entit\u00e9s qu\u2019ils contr\u00f4lent.
Au 31 D\u00e9cembre
2024
2023
Nombre de membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif
5
5
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
2024
2023
R\u00e9mun\u00e9ration
[1]
813
963
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
23
20
R\u00e9mun\u00e9ration bas\u00e9e sur des actions
28
413
Autres d\u00e9penses li\u00e9es au personnel
[2]
30
40
Frais de consultance
469
987
Total des avantages
1 363
2 423
Dettes ouvertes envers les membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif
272
273
\n
(1) Inclus salaires, s\u00e9curit\u00e9 sociale, bonus et ch\u00e8que-repas
\n
(2) Voitures de soci\u00e9t\u00e9
\n
La diminution
des r\u00e9mun\u00e9rations et warrant cumul\u00e9s en circulation au 31 d\u00e9cembre 2024 provient majoritairement
\n
de la r\u00e9organisation du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif durant l\u2019ann\u00e9e 2022 et 2023.
Au 31 d\u00e9cembre
2024
2023
Nombre de warrants attribu\u00e9s
1 245 714
304 250
Nombre de warrants \u00e9chus
(37 750
)
(33 000
)
Montant cumul\u00e9 des warrants non \u00e9chus
1 559 364
651 400
Warrants exerc\u00e9s
\u2014
\u2014
\n
5.35.2.
Op\u00e9rations avec les administrateurs non-ex\u00e9cutifs
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
2024
2023
R\u00e9mun\u00e9ration bas\u00e9e sur des actions
9
163
Frais de consultance
120
250
Total des avantages
129
413
Dettes ouvertes envers les administrateurs non-ex\u00e9cutifs
32
49
Au 31 d\u00e9cembre
2024
2023
Nombre de warrants attribu\u00e9s
140 000
180 000
Nombre de warrants \u00e9chus
\u2014
(20 000
)
Warrants exerc\u00e9s
\u2014
\u2014
Montant cumul\u00e9 des warrants non \u00e9chus
490 000
400 000
5.35.3.
Op\u00e9rations avec les actionnaires
Il n\u2019y a pas eu de transaction effectu\u00e9e avec les actionnaires du Groupe, tant pour l\u2019exercice courant que pour
l\u2019exercice pr\u00e9c\u00e9dent.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfRelatedPartyExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00290": { "value": "5.35.1.
R\u00e9mun\u00e9ration des cadres cl\u00e9s
\n
Les cadres cl\u00e9s sont les membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif et des entit\u00e9s qu\u2019ils contr\u00f4lent.
Au 31 D\u00e9cembre
2024
2023
Nombre de membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif
5
5
(milliers d'\u20ac)
Pour l'exercice cl\u00f4tur\u00e9 le 31 d\u00e9cembre
2024
2023
R\u00e9mun\u00e9ration
[1]
813
963
Avantages post\u00e9rieurs \u00e0 l'emploi
23
20
R\u00e9mun\u00e9ration bas\u00e9e sur des actions
28
413
Autres d\u00e9penses li\u00e9es au personnel
[2]
30
40
Frais de consultance
469
987
Total des avantages
1 363
2 423
Dettes ouvertes envers les membres du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif
272
273
\n
(1) Inclus salaires, s\u00e9curit\u00e9 sociale, bonus et ch\u00e8que-repas
\n
(2) Voitures de soci\u00e9t\u00e9
\n
La diminution
des r\u00e9mun\u00e9rations et warrant cumul\u00e9s en circulation au 31 d\u00e9cembre 2024 provient majoritairement
\n
de la r\u00e9organisation du Comit\u00e9 Ex\u00e9cutif durant l\u2019ann\u00e9e 2022 et 2023.
Au 31 d\u00e9cembre
2024
2023
Nombre de warrants attribu\u00e9s
1 245 714
304 250
Nombre de warrants \u00e9chus
(37 750
)
(33 000
)
Montant cumul\u00e9 des warrants non \u00e9chus
1 559 364
651 400
Warrants exerc\u00e9s
\u2014
\u2014
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\u00c9v\u00e9nements survenus apr\u00e8s la date de cl\u00f4ture
En f\u00e9vrier 2025, la Soci\u00e9t\u00e9 et Dartmouth ont conclu un contrat de licence exclusive modifi\u00e9 et reformul\u00e9 (\u00ab Licence
reformul\u00e9e \u00bb) afin de consolider leur contrat de licence exclusif et tous ses avenants en une seule licence, et
d'apporter certaines modifications aux conditions de paiement. Pour plus de d\u00e9tails sur cette Licence reformul\u00e9e,
veuillez vous reporter \u00e0 la section 1.6 \u00ab Contrats de licence et de collaboration \u00bb.", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:DisclosureOfEventsAfterReportingPeriodExplanatory", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } }, "BalisesAppliquerSiLesInformationsCorrespondantesSontPrsentesDansUnRapport_Label_00177": { "value": "Rue Andr\u00e9 Dumont 9 1435 Mont-Saint-Guibert Belgique", "dimensions": { "concept": "ifrs-full:PrincipalPlaceOfBusiness", "language": "fr", "entity": "scheme:549300ORR0M8XF56OI64", "period": "2024-01-01T00:00:00/2025-01-01T00:00:00" } } } }